9C_80/2024 - 2024-08-27 - Assicurazione per l'invalidità

Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

9C 80/2024

Arrêt du 27 août 2024

IIIe Cour de droit public

Composition
MM. et Mme les Juges fédéraux Parrino, Président, Stadelmann et Scherrer Reber.
Greffière : Mme Perrenoud.

Participants à la procédure
A.________,
représentée par M e Philippe Nordmann, avocat,
recourante,

contre

Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
avenue du Général-Guisan 8, 1800 Vevey,
intimé.

Objet
Assurance-invalidité,

recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal
du canton de Vaud du 22 décembre 2023
(AI 13/22, AI 209/22 & AI 275/22-362/23).

Faits :

A.
A.________, née en 1967 et mère de trois enfants (nés en 1988, 1991 et 2002), a déposé une demande de prestations de l'assurance-invalidité en juin 2018. Entre autres mesures d'instruction, l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après: l'office AI) a diligenté une expertise pluridisciplinaire, qui a été confiée au Centre médical d'expertises CEMEDEX SA de Fribourg (rapport des docteurs B.________, médecin praticien, C.________, spécialiste en rhumatologie, et D.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, du 15 octobre 2020 et complément du 26 mars 2021). Par décision du 20 décembre 2021, il a reconnu le droit de l'assurée à une rente d'invalidité, assortie d'une rente pour enfant, dès le 1er décembre 2018 (droit à une rente entière du 1er au 31 décembre 2018, du 1er mars au 31 août 2019 et du 1er septembre 2020 au 28 février 2021 et à une demi-rente du 1er janvier au 28 février 2019, du 1er septembre 2019 au 31 août 2020, puis dès le 1er mars 2021). L'administration a ensuite octroyé à l'assurée une demi-rente d'invalidité, assortie d'une rente pour enfant, dès le 1er août 2022 (décision du 27 juillet 2022). Par décisions du 13 octobre 2022, l'office AI a reconnu le droit de l'assurée à une rente
pour enfant liée à la rente de la mère à compter du 1er mai 2022.

B.
A.________ a formé recours contre la décision du 20 décembre 2021 (cause AI 13/22) et celles des 27 juillet et 13 octobre 2022 (causes AI 209/22 et AI 275/22) devant le Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales. Après avoir joint les causes, la juridiction cantonale a rejeté les recours (arrêt du 22 décembre 2023).

C.
L'assurée interjette un recours en matière de droit public contre cet arrêt dont elle demande principalement la réforme en ce sens qu'elle a droit à une rente entière de l'assurance-invalidité "de manière continue" depuis le 1er janvier 2019. Subsidiairement, A.________ requiert l'annulation de l'arrêt cantonal et le renvoi de la cause à la juridiction précédente "en vue d'une expertise judiciaire selon les considérants à intervenir".

Considérant en droit :

1.
Le recours en matière de droit public peut être interjeté pour violation du droit, tel qu'il est délimité par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal fédéral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il statue par ailleurs sur la base des faits établis par l'autorité précédente (art. 105 al. 1 LTF), sauf s'ils ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). Le recourant qui entend s'en écarter doit expliquer de manière circonstanciée en quoi les conditions de l'art. 105 al. 2 LTF sont réalisées sinon un état de fait divergent ne peut pas être pris en considération.

2.
Les constatations de l'autorité cantonale de recours sur l'atteinte à la santé, la capacité de travail de la personne assurée et l'exigibilité - pour autant qu'elles ne soient pas fondées sur l'expérience générale de la vie - relèvent d'une question de fait et ne peuvent donc être contrôlées par le Tribunal fédéral que sous un angle restreint (ATF 132 V 393 consid. 3.2). On rappellera, en particulier, qu'il n'y a pas arbitraire du seul fait qu'une solution autre que celle de l'autorité cantonale semble concevable, voire préférable (ATF 141 I 70 consid. 2.2; 140 I 201 consid. 6.1). Pour qu'une décision soit annulée pour cause d'arbitraire, il ne suffit pas que sa motivation soit insoutenable; il faut encore que cette décision soit arbitraire dans son résultat (ATF 141 I 49 consid. 3.4).

3.

3.1. Le litige a trait à l'étendue du droit de la recourante à une rente de l'assurance-invalidité dès le 1er janvier 2019. Le droit à une rente entière du 1er au 31 décembre 2018 n'est pas contesté par les parties.

3.2. Dans le cadre du "développement continu de l'AI", la LAI, le RAI et la LPGA - notamment - ont été modifiés avec effet au 1er janvier 2022 (modification du 19 juin 2020, RO 2021 705; FF 2017 2535). Comme ces modifications n'ont pas d'effet sur la présente cause, il n'y a pas lieu de se prononcer plus avant sur d'éventuels aspects de droit transitoire.

3.3. L'arrêt attaqué expose de manière complète les dispositions légales et les principes jurisprudentiels relatifs notamment à la notion d'invalidité (art. 7 et 8 al. 1 LPGA en relation avec l'art. 4 al. 1 LAI) et à son évaluation (art. 16 LPGA et art. 28a LAI), ainsi qu'au bien-fondé d'une décision d'octroi, à titre rétroactif, d'une rente limitée dans le temps, qui doit être examiné à la lumière des conditions de révision du droit à la rente (cf. art. 17 LPGA; art. 88a RAI; ATF 133 V 263 consid. 6.1; 131 V 164 consid. 2.2; 125 V 413 consid. 2d et les références). Il rappelle également les règles concernant la valeur probante des rapports médicaux (ATF 134 V 231 consid. 5.1; 125 V 351 consid. 3) et la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA). Il suffit d'y renvoyer.

4.

4.1. En se fondant essentiellement sur le rapport d'expertise de CEMEDEX SA du 15 octobre 2020 et son complément du 26 mars 2021, auxquels elle a accordé une pleine valeur probante, la juridiction cantonale a constaté que l'assurée avait présenté une incapacité totale de travail du 8 janvier 2017 au 29 septembre 2018. La capacité de travail de la recourante avait ensuite été de 50% dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles rhumatologiques et psychiatriques, hormis durant quatre périodes d'hospitalisation pour des raisons psychiatriques, où la capacité de travail de l'intéressée avait été nulle (hospitalisation du 18 mars au 1er mai 2019 au Centre hospitalier E.________, du 21 septembre au 13 novembre 2020 à la Clinique F.________, du 19 mai au 17 juin 2021 à la Clinique G.________, puis du 18 novembre au 22 décembre 2021 à la Clinique F.________. Dans la mesure où les périodes d'incapacité totale de travail du 19 mai au 17 juin 2021 et du 18 novembre au 22 décembre 2021 avaient duré moins de trois mois (cf. art. 88a al. 2 RAI), l'instance précédente a considéré qu'elles ne pouvaient pas donner lieu à une augmentation de la quotité de la rente servie depuis le 1er mars 2021 (soit une demi-rente). Après avoir
ensuite admis que l'assurée était en mesure d'exploiter sa capacité de travail résiduelle sur le marché équilibré de l'emploi durant les périodes pendant lesquelles sa capacité de travail était de 50%, lesquelles correspondaient à celles retenues par l'office intimé, les premiers juges ont confirmé le bien-fondé de la décision administrative du 20 décembre 2021.
L'instance précédente a finalement renoncé à se prononcer sur le bien-fondé des recours déposés par l'assurée contre les décisions des 27 juillet et 13 octobre 2022, pour le motif que leurs moyens et conclusions visaient en réalité la décision principale du 20 décembre 2021 sur le droit à la rente de la recourante.

4.2. À l'appui de son recours, l'assurée se prévaut d'une violation de l'obligation d'instruire "correctement", d'un établissement des faits "insoutenable, assimilable à de l'arbitraire", ainsi que d'une violation des règles sur la détermination de l'invalidité et quant au "fardeau de la preuve de modifications de l'état de santé, ainsi que de l'invalidité, au sens de l'art. 17 LPGA". Elle fait en substance valoir que sa capacité de travail est demeurée nulle au-delà du 29 septembre 2018.

5.

5.1. La recourante ne saurait d'abord être suivie lorsqu'elle soutient que l'expertise de CEMEDEX SA serait dépourvue de valeur probante, en se référant à l'opinion de ses médecins traitants. On rappellera en effet qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4), on ne saurait mettre en cause les conclusions d'une expertise médicale du seul fait qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contraire, sauf si ceux-ci font état d'éléments objectivement vérifiables ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour mettre en cause les conclusions de l'expertise (arrêt 9C 459/2019 du 5 novembre 2019 consid. 4). Or en espèce, les premiers juges ont dûment exposé les raisons pour lesquelles ils ont accordé une pleine force probante aux conclusions des experts de CEMEDEX SA et n'ont pas suivi l'avis du docteur H.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie (rapports des 16 octobre 2019 et 5 juin 2023), ainsi que les motifs pour lesquels ils ont conclu que le second n'apportait aucun élément probant pour remettre en doute l'appréciation étayée et convaincante des premiers. En ce qu'elle se
contente d'indiquer que l'avis de son psychiatre traitant était "très clair, au point de jeter un doute plus que sérieux" sur une prétendue amélioration de sa capacité de travail, l'assurée ne démontre pas en quoi les constatations de la juridiction cantonale seraient manifestement inexactes, pas plus qu'elle ne critique concrètement le raisonnement qu'elle a suivi. Par ailleurs, contrairement à ce qu'affirme la recourante, les experts de CEMEDEX SA ont motivé leur point de vue, en indiquant les raisons pour lesquelles ils ont considéré que sa capacité de travail s'était améliorée en septembre 2018. Il ressort à cet égard du rapport d'expertise rhumatologique, qu'après deux interventions chirurgicales pratiquées en avril 2017 et mai 2018, un myeloscan et un électromyogramme effectués le 18 septembre 2018 n'avaient montré ni de récidive de hernie discale ni d'atteinte aiguë en L5 (rapport d'expertise du 15 octobre 2020, expertise rhumatologique, ch. 7.1 et 7.2 p. 33-34). Quant à l'amélioration de la capacité de travail à compter du 14 novembre 2020, elle s'explique par le fait que les experts avaient attesté une capacité de travail de 50% dès le 30 septembre 2018, hormis durant les quatre périodes d'hospitalisation, notamment celle
du 21 septembre au 13 novembre 2020, où la capacité de travail de la recourante avait été nulle (rapport d'expertise du 15 octobre 2020, évaluation consensuelle, ch. 4.7 et 4.8 p. 6 et complément d'expertise du 26 mars 2021, ch. 10 p. 5), comme cela ressort également des constatations des premiers juges (consid. 4.1 supra).
Il s'ensuit qu'il n'y a pas lieu de s'écarter des conclusions des experts de CEMEDEX SA qui, du reste, pouvaient évaluer la capacité de travail de la recourante sur une période remontant à plusieurs années dans le passé, par une appréciation rétrospective de la situation à l'aide des données du dossier et de l'examen de la personne concernée (cf. arrêt 9C 291/2018 du 3 août 2018 consid. 5.1).

5.2. La recourante se prévaut ensuite d'une "appréciation insoutenable, donc arbitraire" des rapports de ses médecins traitants. Son argumentation est mal fondée, pour les raisons qui suivent.

5.2.1. Quoi qu'en dise d'abord l'assurée, dans son rapport du 23 mai 2022, le docteur I.________, spécialiste en médecine physique et réadaptation, n'a pas fait état d'une aggravation de son état de santé. Il a attesté une capacité de travail de 50% dans une activité adaptée aux séquelles lombo-radiculaires (activité sans charge avec des positions alternantes et répartition de l'activité sur 6 heures au lieu de 4 heures et 10 minutes), comme l'ont constaté les juges précédents. Or à cet égard, l'assurée n'expose pas en quoi la capacité de travail de 50% attestée par le docteur I.________ dans une activité adaptée serait différente de celle retenue par les experts de CEMEDEX SA (pour rappel, 50% dans une activité adaptée dès le 30 septembre 2018; consid. 4.1 supra). Par ailleurs, si le docteur I.________ a mentionné une "activité occupationnelle", il s'est référé à une telle activité en relation avec la pathologie psychiatrique de sa patiente. Le médecin traitant, spécialiste en médecine physique et réadaptation, ne s'est cependant pas prononcé plus avant au sujet des répercussions de l'atteinte à la santé psychique sur la capacité de travail de l'intéressée.

5.2.2. La recourante ne peut pas davantage être suivie lorsqu'elle reproche à la juridiction de première instance d'avoir "écarté" le rapport d'expertise judiciaire du docteur J.________, spécialiste en neurochirurgie, du 23 octobre 2023, pour le "seul motif" que ce rapport "s'inscrirait surtout dans le cadre d'une éventuelle violation des règles thérapeutiques". Au consid. 8b.bb de l'arrêt entrepris, les juges précédents ont en effet expliqué que si l'avis du docteur J.________ ne permettait pas de susciter un doute quant au bien-fondé des conclusions du docteur C.________ de CEMEDEX SA, c'était en particulier parce que le médecin se contentait d'opposer sa propre appréciation de la capacité de travail de la recourante (0% selon lui), sans discuter à aucun moment du contenu de l'expertise.

5.2.3. C'est également en vain que la recourante se réfère aux diagnostics posés par les médecins de la Clinique G.________ dans leur rapport du 7 juillet 2021 pour affirmer qu'ils expliquent "à eux seuls" son incapacité totale de travail en 2021. L'argumentation de l'intéressée est en effet appellatoire. Au demeurant, l'assurée ne conteste pas les constatations cantonales selon lesquelles le diagnostic principal de lombo-radiculalgies irritatives persistantes dans le membre inférieur droit d'origine multifactorielle retenu par les médecins de la Clinique G.________ est largement superposable au diagnostic posé par le docteur C.________ de CEMEDEX SA (qui avait retenu des douleurs lombaires avec irradiation dans le membre inférieur droit avec paralysie du releveur du pied, séquellaire après deux interventions chirurgicales; rapport d'expertise du 15 octobre 2020, expertise rhumatologique, ch. 6 p. 33). Quant au diagnostic d'incontinence urinaire, la juridiction cantonale a dûment exposé qu'il avait également été posé par le docteur B.________, qui avait considéré qu'il n'avait pas d'incidence sur la capacité de travail de l'expertisée (rapport d'expertise du 15 octobre 2020, expertise de médecine interne générale, ch. 6 p. 23).
Dans ce contexte, on rappellera finalement que le droit de faire administrer des preuves n'empêche pas l'autorité de mettre un terme à l'instruction lorsque les preuves administrées lui ont permis de former sa conviction et que, procédant d'une manière non arbitraire à une appréciation anticipée des preuves qui lui sont encore proposées, elle a la certitude qu'elles ne pourraient l'amener à modifier son opinion (ATF 145 I 167 consid. 4.1; 140 I 285 consid. 6.3.1).

5.3. L'affirmation de la recourante, selon laquelle l'instance précédente aurait fait totalement abstraction des interactions entre les "volets" somatiques et psychiques de ses atteintes à la santé n'est pas davantage fondée. En effet, après avoir rappelé qu'en présence d'atteintes à la santé physique et psychique, le taux de l'incapacité de travail ne résulte pas de la simple addition de deux taux d'incapacité de travail (d'origine somatique et psychique) mais procède bien plutôt d'une évaluation globale (cf. arrêt I 143/03 du 26 mai 2003 consid. 3.3), les juges précédents ont exposé qu'en l'occurrence l'évaluation de la capacité de travail à 50% se fondait sur une conférence consensuelle en présence de tous les experts concernés, si bien que la démarche de CEMEDEX SA ne prêtait pas le flanc à la critique.

5.4. Enfin, en ce qu'elle affirme qu'aucun employeur n'accepterait d'engager une personne présentant "un cumul de tels handicaps", en se prévalant aussi de son "absentéisme probable" et d'une "mise en danger de [s]a santé", la recourante ne fait pas état de spécificités telles qu'elles rendraient illusoire l'exercice d'une activité professionnelle. Or les premiers juges ont dûment exposé que le marché équilibré de l'emploi (sur cette notion, cf. ATF 110 V 273 consid. 4b; arrêt 9C 326/2018 du 5 octobre 2018 consid. 6.2) offrait un large éventail d'activités légères, dont plusieurs étaient adaptées aux limitations fonctionnelles de l'assurée (pas d'efforts de soulèvement supérieur à 3 kg proche du sol, pas de position en porte-à-faux, ni de rotation répétée du buste, port de charge limité proche du corps à 3 kg, pas de piétinement, pas de montée et de descente d'escalier répétée, pas de marche prolongée, activité permettant les changements de position; diminution des capacités à mobiliser ses compétences, de résistance et d'endurance) et lui permettaient de mettre en valeur sa capacité résiduelle de travail (de 50%) sans aucune formation particulière autre qu'une mise au courant initiale (activité simple et répétitive dans le
domaine industriel léger [ouvrière à l'établi, montage, contrôle ou surveillance d'un processus de production] ou comme aide administrative [réception, scannage et autres]).

5.5. Quant au fait que la recourante présenterait une impotence, il s'agit d'une circonstance qui n'avait pas à être prise en considération par le Tribunal cantonal, dès lors déjà que les notions d'invalidité et d'impotence sont distinctes et entraînent des conséquences indépendantes sur le plan des prestations (ATF 137 V 351 consid. 4.3; cf. aussi arrêt 9C 707/2019 du 13 mai 2020 consid. 6.2). Partant, l'affirmation de l'assurée selon laquelle "[u]ne personne impotente dans son ménage ne peut guère être considérée comme apte à une activité professionnelle" est mal fondée.

6.
Compte tenu de ce qui précède, au vu des arguments avancés, c'est à bon droit que la juridiction cantonale a confirmé la décision administrative du 20 décembre 2021. Pour le surplus, la recourante ne s'en prend pas au refus de l'instance précédente de se prononcer sur le bien-fondé des décisions du 27 juillet et 13 octobre 2022. Le recours est mal fondé.

7.
Vu l'issue du litige, les frais judiciaires seront supportés par la recourante (art. 66 al. 1 LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1.
Le recours est rejeté.

2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 800 fr., sont mis à la charge de la recourante.

3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties, au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, et à l'Office fédéral des assurances sociales.

Lucerne, le 27 août 2024

Au nom de la IIIe Cour de droit public
du Tribunal fédéral suisse

Le Président : Parrino

La Greffière : Perrenoud

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 95 Diritto svizzero - Il ricorrente può far valere la violazione:
^a	del diritto federale;
^b	del diritto internazionale;
^c	dei diritti costituzionali cantonali;
^d	delle disposizioni cantonali in materia di diritto di voto dei cittadini e di elezioni e votazioni popolari;
^e	del diritto intercantonale.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 96 Diritto estero - Il ricorrente può far valere che:
^a	non è stato applicato il diritto estero richiamato dal diritto internazionale privato svizzero;
^b	il diritto estero richiamato dal diritto internazionale privato svizzero non è stato applicato correttamente, sempreché la decisione non concerna una causa di natura pecuniaria.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
¹	Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
²	Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
¹	Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
²	Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95.
³	Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.97

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 95 Diritto svizzero - Il ricorrente può far valere la violazione:
^a	del diritto federale;
^b	del diritto internazionale;
^c	dei diritti costituzionali cantonali;
^d	delle disposizioni cantonali in materia di diritto di voto dei cittadini e di elezioni e votazioni popolari;
^e	del diritto intercantonale.

SR 830.1 Legge federale del 6 ottobre 2000 sulla parte generale del diritto delle assicurazioni sociali (LPGA) LPGA Art. 7 Incapacità al guadagno - 1 È considerata incapacità al guadagno la perdita, totale o parziale, della possibilità di guadagno sul mercato del lavoro equilibrato che entra in considerazione, provocata da un danno alla salute fisica, mentale o psichica e che perdura dopo aver sottoposto l'assicurato alle cure e alle misure d'integrazione ragionevolmente esigibili.
¹	È considerata incapacità al guadagno la perdita, totale o parziale, della possibilità di guadagno sul mercato del lavoro equilibrato che entra in considerazione, provocata da un danno alla salute fisica, mentale o psichica e che perdura dopo aver sottoposto l'assicurato alle cure e alle misure d'integrazione ragionevolmente esigibili.
²	Per valutare la presenza di un'incapacità al guadagno sono considerate esclusivamente le conseguenze del danno alla salute. Inoltre, sussiste un'incapacità al guadagno soltanto se essa non è obiettivamente superabile.11

SR 830.1 Legge federale del 6 ottobre 2000 sulla parte generale del diritto delle assicurazioni sociali (LPGA) LPGA Art. 8 Invalidità - 1 È considerata invalidità l'incapacità al guadagno totale o parziale presumibilmente permanente o di lunga durata.
¹	È considerata invalidità l'incapacità al guadagno totale o parziale presumibilmente permanente o di lunga durata.
²	Gli assicurati minorenni senza attività lucrativa sono ritenuti invalidi se hanno un danno alla salute fisica, mentale o psichica che probabilmente provocherà un'incapacità al guadagno totale o parziale.12
³	Gli assicurati maggiorenni che prima di subire un danno alla salute fisica, mentale o psichica non esercitavano un'attività lucrativa e dai quali non si può ragionevolmente esigere che l'esercitino sono considerati invalidi se tale danno impedisce loro di svolgere le proprie mansioni consuete. L'articolo 7 capoverso 2 si applica per analogia.13 14

SR 831.20 Legge federale del 19 giugno 1959 sull'assicurazione per l'invalidità (LAI) LAI Art. 4 Invalidità - 1 L'invalidità (art. 8 LPGA47) può essere conseguente a infermità congenita, malattia o infortunio.48
¹	L'invalidità (art. 8 LPGA47) può essere conseguente a infermità congenita, malattia o infortunio.48
²	L'invalidità è considerata insorgere quando, per natura e gravità, motiva il diritto alla singola prestazione.49

SR 831.20 Legge federale del 19 giugno 1959 sull'assicurazione per l'invalidità (LAI) LAI Art. 28^a - 1 Per valutare il grado d'invalidità di un assicurato che esercita un'attività lucrativa si applica l'articolo 16 LPGA214. Il Consiglio federale definisce i redditi lavorativi determinanti per la valutazione del grado d'invalidità e i fattori di correzione applicabili.215
¹	Per valutare il grado d'invalidità di un assicurato che esercita un'attività lucrativa si applica l'articolo 16 LPGA214. Il Consiglio federale definisce i redditi lavorativi determinanti per la valutazione del grado d'invalidità e i fattori di correzione applicabili.215
²	Il grado d'invalidità dell'assicurato che non esercita un'attività lucrativa ma svolge le mansioni consuete e dal quale non si può ragionevolmente esigere che intraprenda un'attività lucrativa è valutato, in deroga all'articolo 16 LPGA, in funzione dell'incapacità di svolgere le mansioni consuete.216
³	Se l'assicurato esercita un'attività lucrativa a tempo parziale o collabora gratuitamente nell'azienda del coniuge, il grado d'invalidità per questa attività è valutato secondo l'articolo 16 LPGA. Se svolge anche le mansioni consuete, il grado d'invalidità per questa attività è valutato secondo il capoverso 2.217 In tal caso, occorre determinare la parte dell'attività lucrativa o della collaborazione gratuita nell'azienda del coniuge e la parte dello svolgimento delle mansioni consuete e valutare il grado d'invalidità nei due ambiti.

SR 830.1 Legge federale del 6 ottobre 2000 sulla parte generale del diritto delle assicurazioni sociali (LPGA) LPGA Art. 17 Revisione della rendita d'invalidità e di altre prestazioni durevoli - 1 Per il futuro la rendita d'invalidità è aumentata, ridotta o soppressa, d'ufficio o su richiesta, se il grado d'invalidità del beneficiario della rendita:
¹	Per il futuro la rendita d'invalidità è aumentata, ridotta o soppressa, d'ufficio o su richiesta, se il grado d'invalidità del beneficiario della rendita:
^a	subisce una modificazione di almeno cinque punti percentuali; o
^b	aumenta al 100 per cento.18
²	Ogni altra prestazione durevole accordata in virtù di una disposizione formalmente passata in giudicato è, d'ufficio o su richiesta, aumentata, diminuita o soppressa se le condizioni che l'hanno giustificata hanno subito una notevole modificazione.

SR 831.201 Ordinanza del 17 gennaio 1961 sull'assicurazione per l'invalidità (OAI) OAI Art. 88^a Modificazione del diritto - 1 Se la capacità al guadagno dell'assicurato o la capacità di svolgere le mansioni consuete migliora oppure se la grande invalidità o il bisogno di assistenza o di aiuto dovuto all'invalidità si riduce, il cambiamento va considerato ai fini della riduzione o della soppressione del diritto a prestazioni dal momento in cui si può supporre che il miglioramento constatato perduri. Lo si deve in ogni caso tenere in considerazione allorché è durato tre mesi, senza interruzione notevole, e presumibilmente continuerà a durare.
¹	Se la capacità al guadagno dell'assicurato o la capacità di svolgere le mansioni consuete migliora oppure se la grande invalidità o il bisogno di assistenza o di aiuto dovuto all'invalidità si riduce, il cambiamento va considerato ai fini della riduzione o della soppressione del diritto a prestazioni dal momento in cui si può supporre che il miglioramento constatato perduri. Lo si deve in ogni caso tenere in considerazione allorché è durato tre mesi, senza interruzione notevole, e presumibilmente continuerà a durare.
²	Se la capacità al guadagno o la capacità di svolgere le mansioni consuete peggiora, se la grande invalidità si aggrava o se il bisogno di assistenza o di aiuto dovuto all'invalidità aumenta, il cambiamento va tenuto in considerazione non appena è durato tre mesi senza interruzione notevole. L'articolo 29bis è applicabile per analogia.

SR 830.1 Legge federale del 6 ottobre 2000 sulla parte generale del diritto delle assicurazioni sociali (LPGA) LPGA Art. 61 Regole di procedura - Fatto salvo l'articolo 1 capoverso 3 della legge federale del 20 dicembre 196852 sulla procedura amministrativa, la procedura dinanzi al tribunale cantonale delle assicurazioni è retta dal diritto cantonale. Essa deve soddisfare le seguenti esigenze:
^a	deve essere semplice, rapida e, di regola, pubblica;
^b	il ricorso deve contenere, oltre alle conclusioni, una succinta relazione dei fatti e dei motivi invocati. Se l'atto non è conforme a queste regole, il tribunale delle assicurazioni accorda un termine adeguato all'autore per colmare le lacune, avvertendolo che in caso di inosservanza non si entrerà nel merito del ricorso;
^c	il tribunale delle assicurazioni, con la collaborazione delle parti, stabilisce i fatti determinanti per la soluzione della controversia; raccoglie le necessarie prove e le valuta liberamente;
^d	il tribunale delle assicurazioni non è legato alle conclusioni delle parti. Può cambiare una decisione o una decisione su opposizione a sfavore54 del ricorrente o accordargli più di quanto abbia chiesto; deve comunque dare alle parti la possibilità di esprimersi e di ritirare il ricorso;
^e	se le circostanze lo giustificano le parti possono essere convocate all'udienza;
^f	deve essere garantito il diritto di farsi patrocinare. Se le circostanze lo giustificano, il ricorrente può avere diritto al gratuito patrocinio;
^fbis	in caso di controversie relative a prestazioni, la procedura è soggetta a spese se la singola legge interessata lo prevede; se la singola legge non lo prevede, il tribunale può imporre spese processuali alla parte che ha un comportamento temerario o sconsiderato;
^g	il ricorrente che vince la causa ha diritto al rimborso delle ripetibili secondo quanto stabilito dal tribunale delle assicurazioni. L'importo è determinato senza tener conto del valore litigioso, ma secondo l'importanza della lite e la complessità del procedimento;
^h	le decisioni, accompagnate da una motivazione, dall'indicazione dei rimedi giuridici e dai nomi dei membri del tribunale delle assicurazioni, sono comunicate per scritto;
ⁱ	le decisioni devono essere sottoposte a revisione se sono stati scoperti nuovi fatti o mezzi di prova oppure se il giudizio è stato influenzato da un crimine o da un delitto.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 66 Onere e ripartizione delle spese giudiziarie - 1 Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
¹	Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
²	In caso di desistenza o di transazione, il Tribunale federale può rinunciare in tutto o in parte a riscuotere le spese giudiziarie.
³	Le spese inutili sono pagate da chi le causa.
⁴	Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non possono di regola essere addossate spese giudiziarie se, senza avere alcun interesse pecuniario, si rivolgono al Tribunale federale nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali o se le loro decisioni in siffatte controversie sono impugnate mediante ricorso.
⁵	Salvo diversa disposizione, le spese giudiziarie addossate congiuntamente a più persone sono da queste sostenute in parti eguali e con responsabilità solidale.