Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

8C 137/2019

Urteil vom 27. Mai 2019

I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Maillard, Präsident,
Bundesrichter Frésard, Bundesrichterin Viscione,
Gerichtsschreiberin Riedi Hunold.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Thomas Laube,
Beschwerdeführer,

gegen

IV-Stelle des Kantons Zürich,
Röntgenstrasse 17, 8005 Zürich,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung (Invalidenrente; Revision),

Beschwerde gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich vom 23. Januar 2019 (IV.2017.00662).

Sachverhalt:

A.

A.a. A.________, geboren 1971, verletzte sich am 23. November 2004 bei der Arbeit am rechten Auge und am Kopf. Im Juli 2006 meldete er sich bei der Invalidenversicherung zum Leistungsbezug an. Mit Verfügung vom 24. Januar 2008 sprach ihm die IV-Stelle des Kantons Zürich ab November 2005 eine ganze Invalidenrente bei einem Invaliditätsgrad von 82 % zu. Der zuständige Unfallversicherer gewährte ihm ab 1. April 2008 eine Invalidenrente bei einem Invaliditätsgrad von 17 % und eine Integritätsentschädigung bei einer Integritätseinbusse von 8 %. Das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich hiess die gegen die Verfügung vom 24. Januar 2008 erhobene Beschwerde am 16. Juni 2008 bezüglich des Rentenbetrags gut. Am 20. März 2009 sprach die IV-Stelle bei einem Invaliditätsgrad von 82 % eine ganze, betraglich höhere Rente ab November 2005 zu. Mit Mitteilung vom 16. Dezember 2010 bestätigte die IV-Stelle die bisherige Rente.

A.b. Im Oktober 2015 leitete die IV-Stelle von Amtes wegen erneut ein Revisionsverfahren ein, in dessen Rahmen sie medizinische Abklärungen vornahm. Gestützt auf das polydisziplinäre Gutachten der Aerztliches Begutachtungsinstitut GmbH (ABI), Basel, vom 20. Dezember 2016 verfügte die IV-Stelle am 22. Mai 2017 die Einstellung der Invalidenrente.

B.
Das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich wies die dagegen erhobene Beschwerde mit Entscheid vom 23. Januar 2019 ab.

C.
A.________ lässt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten führen mit dem Antrag, es sei der vorinstanzliche Entscheid aufzuheben und ihm ab Juli 2017 weiterhin die bisherige ganze Invalidenrente zuzusprechen.
Das Bundesgericht führt keinen Schriftenwechsel durch.

Erwägungen:

1.

1.1. Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann wegen Rechtsverletzungen gemäss Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
und 96
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour:
a  inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse;
b  application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire.
BGG erhoben werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Es ist folglich weder an die in der Beschwerde geltend gemachten Argumente noch an die Erwägungen der Vorinstanz gebunden; es kann eine Beschwerde aus einem anderen als dem angerufenen Grund gutheissen und es kann sie mit einer von der Argumentation der Vorinstanz abweichenden Begründung abweisen. Immerhin prüft das Bundesgericht, unter Berücksichtigung der allgemeinen Pflicht zur Begründung der Beschwerde (Art. 42 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG), grundsätzlich nur die geltend gemachten Rügen, sofern die rechtlichen Mängel nicht geradezu offensichtlich sind (BGE 141 V 234 E. 1 S. 236 mit Hinweisen).

1.2. Das Bundesgericht kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz nur berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht (Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Überdies muss die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
BGG). Neue Tatsachen und Beweismittel dürfen nur so weit vorgebracht werden, als erst der Entscheid der Vorinstanz dazu Anlass gibt (Art. 99 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
BGG).
Die beschwerdeführende Partei, welche die Sachverhaltsfeststellungen der Vorinstanz anfechten will, muss substanziiert darlegen, inwiefern die Voraussetzungen einer Ausnahme gemäss Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG gegeben sind und das Verfahren bei rechtskonformer Ermittlung des Sachverhalts anders ausgegangen wäre; andernfalls kann ein Sachverhalt, der vom im angefochtenen Entscheid festgestellten abweicht, nicht berücksichtigt werden (BGE 140 III 16 E. 1.3.1 S. 18 mit Hinweisen).

1.3. Der vom Versicherten vor Bundesgericht eingereichte Bericht des Dr. med. B.________ vom 23. Januar 2019 stellt ein unzulässiges Novum nach Art. 99 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
BGG dar, so dass nicht weiter darauf einzugehen ist. Dasselbe gilt auch für die Vorbringen in Zusammenhang mit der Kostengutsprache vom 8. Januar 2019 für eine sozialpädagogische Familienbegleitung.

2.
Streitig ist, ob die Vorinstanz zu Recht die revisionsweise Aufhebung der ganzen Invalidenrente bestätigt hat.

3.
Die Vorinstanz hat die massgebenden Bestimmungen und Grundsätze über den Anspruch auf eine Invalidenrente (Art. 28 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG) und die Ermittlung des Invaliden- (BGE 135 V 58 E. 3.1 S. 58; 134 V 322 E. 4.1 S. 325) und Valideneinkommens (BGE 143 V 295 E. 4.2.2 S. 302; 142 V 178 E. 2.5.7 S. 188; 139 V 592 E. 2.3 S. 593; 135 V 297) zutreffend dargelegt. Dasselbe gilt für die Modalitäten der Revision einer Invalidenrente (Art. 17 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
ATSG; BGE 141 V 9 E. 2.3 S. 10; 134 V 131 E. 3 S. 132; je mit Hinweisen) und die allgemeinen beweisrechtlichen Anforderungen an einen ärztlichen Bericht (BGE 134 V 231 E. 5.1 S. 232; 125 V 351 E. 3a S. 352). Darauf wird verwiesen.

4.
Die Vorinstanz hat in ihrer Erwägung 3 die massgeblichen ärztlichen Unterlagen zutreffend dargelegt. Dies gilt namentlich für die Berichte der Chirurgischen Klinik, Spital C.________, vom 17. Dezember 2004, der Augenklinik, Spital D.________, vom 3. Dezember 2004, der Frau Dr. med. E.________, Fachärztin für Psychiatrie und Psychotherapie, vom 2. Dezember 2010, vom 25. Januar 2016 und vom 31. März 2017, des Dr. med. F.________, Facharzt für Allgemeine Innere Medizin, vom November 2010 und vom Dezember 2015, des Dr. med. G.________, Radiologie, Spital H.________, vom 10. Mai 2017, des Dr. med. I.________, Facharzt für Neurologie, vom 29. Juni 2018 sowie das Gutachten des Dr. med. J.________, Facharzt für Psychiatrie und Psychotherapie, Psychiatriezentrum K.________, vom 29. März 2007 und das polydisziplinäre ABI-Gutachten vom 20. Dezember 2016. Darauf wird ebenfalls verwiesen.

5.
Die Vorinstanz hat eine Verletzung der Begründungspflicht nach Art. 49 Abs. 3
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 49 Décision - 1 L'assureur doit rendre par écrit les décisions qui portent sur des prestations, créances ou injonctions importantes ou avec lesquelles l'intéressé n'est pas d'accord.
1    L'assureur doit rendre par écrit les décisions qui portent sur des prestations, créances ou injonctions importantes ou avec lesquelles l'intéressé n'est pas d'accord.
2    Si le requérant rend vraisemblable un intérêt digne d'être protégé, l'assureur rend une décision en constatation.
3    Les décisions indiquent les voies de droit. Elles doivent être motivées si elles ne font pas entièrement droit aux demandes des parties. La notification irrégulière d'une décision ne doit entraîner aucun préjudice pour l'intéressé.
4    L'assureur qui rend une décision touchant l'obligation d'un autre assureur d'allouer des prestations est tenu de lui en communiquer un exemplaire. Cet autre assureur dispose des mêmes voies de droit que l'assuré.
5    Dans sa décision, l'assureur peut priver toute opposition ou tout recours de l'effet suspensif, même si cette décision porte sur une prestation en espèces. Les décisions ordonnant la restitution de prestations versées indûment sont exceptées.42
ATSG durch die IV-Stelle verneint und ist dem Einwand des Versicherten gegen die türkisch sprechende Dolmetscherin anlässlich der psychiatrischen Begutachtung nicht gefolgt. Weiter hat sie dem ABI-Gutachten vom 20. Dezember 2016 trotz der Rüge der unterlassenen Mitteilung zur Geltendmachung von Ausstandsgründen gegen den nachträglich bestellten orthopädischen Teilgutachter angesichts fehlender Ausstandsgründe seitens des Versicherten sowie mangels Zutreffen der übrigen Einwände vollen Beweiswert zuerkannt (vorinstanzliche E. 4.3 und 5). Gestützt darauf hat sie für das Bundesgericht in verbindlicher Weise festgestellt (oben E. 1.2), dass sich der Gesundheitszustand des Versicherten seit der erstmaligen Rentenzusprache insgesamt verbessert habe und ihm sowohl der angestammte Beruf als Koch als auch eine leichte bis mittelschwere adaptierte Tätigkeit vollschichtig bei einer Leistungsfähigkeit von 80 % zumutbar sei (vorinstanzliche E. 5.4). In der Folge nahm sie einen Einkommensvergleich vor, ermittelte einen Invaliditätsgrad von 24 % und bestätigte die Aufhebung der ganzen Invalidenrente (vorinstanzliche E. 6).

6.
Was der Beschwerdeführer dagegen vorbringt, vermag zu keinem anderen Ergebnis zu führen.

6.1. Den im Rahmen des Verwaltungsverfahrens nach Art. 44
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 44 Expertise - 1 Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles:
1    Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles:
a  expertise monodisciplinaire;
b  expertise bidisciplinaire;
c  expertise pluridisciplinaire.
2    Si l'assureur doit recourir aux services d'un ou de plusieurs experts indépendants pour élucider les faits dans le cadre d'une expertise, il communique leur nom aux parties. Les parties peuvent récuser les experts pour les motifs indiqués à l'art. 36, al. 1, et présenter des contre-propositions dans un délai de dix jours.
3    Lorsqu'il communique le nom des experts, l'assureur soumet aussi aux parties les questions qu'il entend poser aux experts et leur signale qu'elles ont la possibilité de remettre par écrit des questions supplémentaires dans le même délai. L'assureur décide en dernier ressort des questions qui sont posées aux experts.
4    Si, malgré la demande de récusation, l'assureur maintient son choix du ou des experts pressentis, il en avise les parties par une décision incidente.
5    Les disciplines médicales sont déterminées à titre définitif par l'assureur pour les expertises visées à l'al. 1, let. a et b, et par le centre d'expertises pour les expertises visées à l'al. 1, let. c.
6    Sauf avis contraire de l'assuré, les entretiens entre l'assuré et l'expert font l'objet d'enregistrements sonores, lesquels sont conservés dans le dossier de l'assureur.
7    Le Conseil fédéral:
a  peut régler la nature de l'attribution du mandat à un centre d'expertises, pour les expertises visées à l'al. 1;
b  édicte des critères pour l'admission des experts médicaux et des experts en neuropsychologie, pour les expertises visées à l'al. 1;
c  crée une commission réunissant des représentants des différentes assurances sociales, des centres d'expertises, des médecins, des neuropsychologues, des milieux scientifiques, ainsi que des organisations d'aide aux patients et aux personnes en situation de handicap qui veille au contrôle de l'accréditation, du processus, et du résultat des expertises médicales. Elle émet des recommandations publiques.
ATSG eingeholten Gutachten von externen Spezialärzten ist bei der Beweiswürdigung Beweiskraft zuzuerkennen, solange nicht konkrete Indizien gegen die Zuverlässigkeit der Expertise sprechen (BGE 135 V 465 E. 4.4 S. 470; 125 V 351 E. 3b/bb S. 353). Ein solches Administrativgutachten ist nach der Rechtsprechung nicht stets in Frage zu stellen, bloss weil es zu anderen Einschätzungen als die behandelnden Ärzte gelangt; vorbehalten bleiben Fälle, in welchen sich eine klärende Ergänzung oder direkt eine abweichende Beurteilung aufdrängt, weil die behandelnden Ärzte wichtige, nicht rein subjektiver ärztlicher Interpretation entspringende Aspekte benennen. Diesbezüglich ist auf die unterschiedliche Natur von Behandlungs- und Begutachtungsauftrag zu verweisen (vgl. statt vieler die Urteile 8C 55/2018 vom 30. Mai 2018 E. 6.2 und 8C 820/2016 vom 27. September 2017 E. 5.3).
Soweit der Versicherte seine Einwände gegen das ABI-Gutachten lediglich mit anderslautenden Einschätzungen der behandelnden Ärzte begründet, ist darauf nach der Rechtsprechung nicht weiter einzugehen. Dies betrifft namentlich die Beanstandungen des psychiatrischen Teilgutachtens gestützt auf die Berichte der behandelnden Frau Dr. med. E.________, welche sich auf die Wiedergabe der geklagten Beschwerden beschränken und keine fachärztliche Auseinandersetzung damit enthalten.

6.2. Der Versicherte macht insbesondere geltend, es liege entgegen der Vorinstanz kein Revisionsgrund vor.
Soweit er sich dazu darauf beruft, die IV-Stelle habe mit der Bestätigung der Rente im Jahr 2010 die dannzumal diagnostizierten Beschwerden als invalidisierend akzeptiert, verkennt er, dass 2010 mangels einlässlicher ärztlicher Beurteilung keinen zeitlichen Vergleichspunkt darstellt (BGE 133 V 108). Hinsichtlich der Rüge der angeblichen Dauer der psychiatrischen Begutachtung von maximal einer halben Stunde kann ihm nicht gefolgt werden. Denn gemäss den Angaben des Teilgutachters hat die Exploration von 14.00 bis 15.00 Uhr gedauert. Vor allem aber kommt nach konstanter Rechtsprechung der Dauer einer Exploration nicht allein entscheidende Bedeutung zu; massgebend sind vielmehr Inhalt und Schlüssigkeit des Gutachtens (vgl. etwa das Urteil 8C 55/2018 vom 30. Mai 2018 E. 6.4.3 mit Hinweis). Unbehelflich ist auch der Einwand, entgegen den Feststellungen im ABI-Gutachten habe er keinen Kontakt mit seinen Familienangehörigen. Unter die Aufrechterhaltung familiärer Beziehungen fallen nebst Besuchen im Ausland auch anderweitige Kontakte, etwa unter Verwendung der modernen Kommunikationsmittel. Ebenso ohne Stütze ist sein Einwand, sowohl die Experten als auch die Vorinstanz hätten seine Kälte-/Wärmeempfindlichkeit ausser Acht gelassen. Diese
wird in der persönlichen Anamnese der allgemein-internistischen Begutachtung festgehalten (Ziff. 2.1), worauf auch der neurologische Gutachter verwies (Ziff. 4.3.1.1). Die entsprechende Klage war den Experten somit bekannt, doch erachteten sie diese ohne Einfluss auf die Arbeitsfähigkeit. Insofern bestand auch für die Vorinstanz kein Anlass, näher darauf einzugehen. Schliesslich verneint der psychiatrische Teilgutachter das Vorliegen einer schweren psychischen Einschränkung nicht bloss wegen eines fehlenden Suizidversuchs. Vielmehr wird gemäss den Ausführungen des Experten eine schwergradige Depression verneint, da andere Probleme im Vordergrund stünden (Augen-, Kopf- und Schulterschmerzen), der Versicherte nie stationär behandelt worden sei, die Dosis des Antidepressivums eine Standarddosierung sei (dessen angeblich regelmässige Einnahme zudem im Labor nicht nachweisbar gewesen sei) und der Versicherte Freude über seine Kinder und Interesse am Weiterleben äussere.

6.3. Der Versicherte rügt, der psychiatrische Experte stelle seine Lebensumstände falsch dar. So besorge er seinen Haushalt nicht selbst, sondern habe eine Haushaltshilfe. Zudem sei er nicht in der Lage, seine alltäglichen Verrichtungen selbstständig zu erledigen, was sich auch aus Anordnung einer Familienbegleitung zeige. Weiter habe er keine Tages- und Reiseaktivität mehr.
Der Versicherte untermauert seine Einwände mehrfach unter Hinweis auf die Berichte der Frau Dr. med. E.________. Diesen Berichten der behandelnden Psychiaterin, die sich in der Wiedergabe der vom Versicherten geklagten Beschwerden erschöpfen, aber keine fachärztliche Auseinandersetzung damit enthalten, kann nicht gefolgt werden. Somit kann gestützt darauf auch das psychiatrische Teilgutachten nicht in Zweifel gezogen werden (vgl. oben E. 6.1).

6.4. Zudem wirft der Versicherte der Vorinstanz eine Verletzung des Untersuchungsgrundsatzes nach Art. 61 lit. c
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
ATSG vor, da diese sich nicht einlässlich mit der gemäss Bericht des Spitals D.________ diagnostizierten Hirnverletzung, welche zwar im ABI-Gutachten und anderen ärztlichen Berichten verneint worden sei, auseinandergesetzt habe.
Dies ist unzutreffend. Angesichts der Feststellungen im voll beweiswertigen ABI-Gutachten vom 20. Dezember 2016 bestand für die Vorinstanz kein Anlass, weitere Abklärungen hinsichtlich der 2004 erlittenen Hirnverletzung anzuordnen. Der neurologische Teilgutachter setzt sich denn auch im Rahmen seiner Beurteilung explizit mit der erlittenen Hirnverletzung auseinander. Der Versicherte legt nicht dar, inwiefern dessen auf seine eigenen Befunde und frühere ärztliche Berichte abgestützte Schlussfolgerung willkürlich oder sonstwie bundesrechtswidrig sein soll.

6.5. Der Einwand des Versicherten, das ABI-Gutachten vom 20. Dezember 2016 nehme keine Stellung zu früheren ärztlichen Einschätzungen ist aktenwidrig. Sowohl der allgemein-medizinische (Ziff. 3.6) als auch der psychiatrische (Ziff. 4.1.7), der orthopädische (Ziff. 4.2.8) und der neurologische Teilgutachter (Ziff. 4.3.7) äussern sich explizit zu früheren ärztlichen Einschätzungen.

6.6. Weiter beanstandet der Versicherte, obwohl er gegenüber dem Neurologen des ABI sich über Konzentrationsstörungen beklagt habe, sei keine neuropsychologische Abklärung erfolgt. Damit habe die Vorinstanz das ABI-Gutachten fälschlicherweise als umfassend und beweiswertig qualifiziert.
Es ist zutreffend, dass der Versicherte gegenüber dem neurologischen Teilgutachter Konzentrationsprobleme angegeben hat. Dies hat er gegenüber dem allgemein-internistischen Teilgutachter (Ziff. 3.1.1) sowie dem psychiatrischen (Ziff. 4.1.1.2) und dem orthopädischen Teilgutachter getan (Ziff. 4.2.1). Somit war den beteiligten Experten die geklagte Einschränkung sehr wohl bekannt. Es ist jedoch nicht zu beanstanden, wenn sie im Rahmen des ihnen zustehenden grossen Ermessens (vgl. etwa Urteil 8C 820/2016 vom 27. September 2017 E. 5.5 mit Hinweisen) sowie unter Verweis auf ihre Wahrnehmungen und die nach wie vor bestehende aktive Teilnahme des Versicherten als Autofahrer am Strassenverkehr auf eine neuropsychologische Abklärung verzichtet haben. Daran vermag auch die anderslautende Einschätzung der Frau Dr. med. E.________ nichts zu ändern, weisen doch die beteiligten Gutachter der verschiedenen Fachrichtungen mindestens gleichwertige Fachkenntnisse auf.

6.7. Der Versicherte rügt, die Vorinstanz verstosse gegen die Rechtsprechung von BGE 141 V 281, indem sie auf eine Indikatorenprüfung verzichtet habe. Damit werde nicht nur juristisch die attestierte Arbeitsunfähgkeit überprüft, sondern es müsse auch möglich sein, auf Grund der Indikatorenprüfung an älteren medizinischen Beurteilungen festzuhalten.
Die Vorinstanz hat zu Recht auf eine Indikatorenprüfung verzichtet, da sie die im ABI-Gutachten vom 20. Dezember 2016 aus psychischen Gründen attestierte Leistungseinschränkung von 20 % übernommen hat und die Indikatorenprüfung nicht dazu führen kann, dass letztlich eine grössere als die aktuelle ärztlich attestierte Arbeitsunfähigkeit aus psychischen Gründen resultiert.

6.8. Weiter rügt der Versicherte, er habe keine Gelegenheit gehabt, sich gegen die Verletzung seines Mitwirkungsrechte im Rahmen des Beizugs des orthopädischen Teilgutachters zu wehren. Entgegen der Ansicht der Vorinstanz sei unbeachtlich, ob er Gelegenheit gehabt habe, Ausstandsgründe geltend zu machen; massgebend sei, dass ihm weder die Art der Untersuchung noch der Name des Untersuchenden bekannt gegeben worden sei. Zudem sei es nutzlos, erst im Beschwerdeverfahren Einwände gegen den orthopädischen Gutachter vorzubringen, da es dannzumal zu spät sei. Dr. med. L.________ wäre von ihm denn auch abgelehnt worden.
Die Ausführungen des Versicherten sind unbehelflich. Denn die Vorinstanz hat fälschlicherweise festgestellt, eine Mitteilung der zusätzlich angeordneten orthopädischen Untersuchung an den Versicherten sei unterlassen worden. Vielmehr hat das ABI mit Schreiben vom 21. September 2016 dem (zu diesem Zeitpunkt nicht anwaltlich vertretenen; vgl. dazu die Mandatierung des Rechtsvertreters mit Vollmacht vom 9. März 2017) Versicherten nicht nur die zusätzliche Begutachtung, sondern auch den Namen des orthopädischen Gutachters bekannt gegeben. Die Vorinstanz hat jedoch zu Recht festgehalten, dass der Versicherte gegen den Teilgutachter keine Ausstandsgründe geltend gemacht hatte, auch nicht durch seinen späteren Rechtsvertreter in der Beschwerde an die Vorinstanz. Eine Thematisierung allfälliger Ausstandsgründe vor Bundesgericht erfolgt jedenfalls verspätet. Denn nach der Rechtsprechung hat der Versicherte gestützt auf den Grundsatz von Treu und Glauben (Art. 5 Abs. 3
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 5 Principes de l'activité de l'État régi par le droit - 1 Le droit est la base et la limite de l'activité de l'État.
1    Le droit est la base et la limite de l'activité de l'État.
2    L'activité de l'État doit répondre à un intérêt public et être proportionnée au but visé.
3    Les organes de l'État et les particuliers doivent agir de manière conforme aux règles de la bonne foi.
4    La Confédération et les cantons respectent le droit international.
BV) Ausstandsgründe so früh wie möglich geltend zu machen und sich andernfalls nicht mehr darauf berufen kann (BGE 143 V 66 E. 4.3 S. 69).

6.9. Schliesslich rügt der Versicherte, im ophthalmologischen Teilgutachten sei nicht angegeben worden, dass eine Dolmetscherin zugezogen worden sei; im psychiatrischen Teilgutachten sei entgegen den Qualitätsleitlinien weder der Name, die Sprache noch die vermittelnde Organisation der Dolmetscherin angegeben. Ohne Identität der Dolmetscherin könnten aber keine Ausstandsgründe erhoben werden.
Soweit der Versicherte geltend macht, beim ophthalmologischen Teilgutachten sei keine Dolmetscherin aufgeführt, vermag er daraus nichts zu seinen Gunsten abzuleiten. Jedenfalls macht er weder geltend, es sei keine dolmetschende Person zur Verfügung gestanden noch dass es zu Verständigungsproblemen gekommen sei. Aus der Mitteilung des ABI an den Versicherten vom 8. September 2016 ergibt sich denn auch, dass sämtliche Begutachtungen unter Beizug eines Dolmetschers stattfinden würden. Schliesslich übersieht er, dass die Einhaltung der von ihm angerufenen Qualitätsrichtlinien nicht entscheidend ist für die Beweiswertigkeit eines psychiatrischen Gutachtens (vgl. statt vieler das bereits erwähnte Urteil 8C 55/2018 vom 30. Mai 2018 E. 6.4.1).

6.10. Nach dem Gesagten hat die Vorinstanz zu Recht auf das ABI-Gutachten vom 20. Dezember 2016 abgestellt und mit diesem eine Verbesserung des Gesundheitszustandes bejaht. Da der Versicherte bezüglich des Einkommensvergleichs keine Einwände erhebt, hat es beim vorinstanzlichen Entscheid sein Bewenden.

7.
Das Verfahren ist kostenpflichtig. Der unterliegende Versicherte hat die Gerichtskosten zu tragen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 27. Mai 2019

Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Maillard

Die Gerichtsschreiberin: Riedi Hunold
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 8C_137/2019
Date : 27 mai 2019
Publié : 18 juin 2019
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung (Invalidenrente; Revision)


Répertoire des lois
Cst: 5
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 5 Principes de l'activité de l'État régi par le droit - 1 Le droit est la base et la limite de l'activité de l'État.
1    Le droit est la base et la limite de l'activité de l'État.
2    L'activité de l'État doit répondre à un intérêt public et être proportionnée au but visé.
3    Les organes de l'État et les particuliers doivent agir de manière conforme aux règles de la bonne foi.
4    La Confédération et les cantons respectent le droit international.
LAI: 28
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
LPGA: 17 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
44 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 44 Expertise - 1 Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles:
1    Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles:
a  expertise monodisciplinaire;
b  expertise bidisciplinaire;
c  expertise pluridisciplinaire.
2    Si l'assureur doit recourir aux services d'un ou de plusieurs experts indépendants pour élucider les faits dans le cadre d'une expertise, il communique leur nom aux parties. Les parties peuvent récuser les experts pour les motifs indiqués à l'art. 36, al. 1, et présenter des contre-propositions dans un délai de dix jours.
3    Lorsqu'il communique le nom des experts, l'assureur soumet aussi aux parties les questions qu'il entend poser aux experts et leur signale qu'elles ont la possibilité de remettre par écrit des questions supplémentaires dans le même délai. L'assureur décide en dernier ressort des questions qui sont posées aux experts.
4    Si, malgré la demande de récusation, l'assureur maintient son choix du ou des experts pressentis, il en avise les parties par une décision incidente.
5    Les disciplines médicales sont déterminées à titre définitif par l'assureur pour les expertises visées à l'al. 1, let. a et b, et par le centre d'expertises pour les expertises visées à l'al. 1, let. c.
6    Sauf avis contraire de l'assuré, les entretiens entre l'assuré et l'expert font l'objet d'enregistrements sonores, lesquels sont conservés dans le dossier de l'assureur.
7    Le Conseil fédéral:
a  peut régler la nature de l'attribution du mandat à un centre d'expertises, pour les expertises visées à l'al. 1;
b  édicte des critères pour l'admission des experts médicaux et des experts en neuropsychologie, pour les expertises visées à l'al. 1;
c  crée une commission réunissant des représentants des différentes assurances sociales, des centres d'expertises, des médecins, des neuropsychologues, des milieux scientifiques, ainsi que des organisations d'aide aux patients et aux personnes en situation de handicap qui veille au contrôle de l'accréditation, du processus, et du résultat des expertises médicales. Elle émet des recommandations publiques.
49 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 49 Décision - 1 L'assureur doit rendre par écrit les décisions qui portent sur des prestations, créances ou injonctions importantes ou avec lesquelles l'intéressé n'est pas d'accord.
1    L'assureur doit rendre par écrit les décisions qui portent sur des prestations, créances ou injonctions importantes ou avec lesquelles l'intéressé n'est pas d'accord.
2    Si le requérant rend vraisemblable un intérêt digne d'être protégé, l'assureur rend une décision en constatation.
3    Les décisions indiquent les voies de droit. Elles doivent être motivées si elles ne font pas entièrement droit aux demandes des parties. La notification irrégulière d'une décision ne doit entraîner aucun préjudice pour l'intéressé.
4    L'assureur qui rend une décision touchant l'obligation d'un autre assureur d'allouer des prestations est tenu de lui en communiquer un exemplaire. Cet autre assureur dispose des mêmes voies de droit que l'assuré.
5    Dans sa décision, l'assureur peut priver toute opposition ou tout recours de l'effet suspensif, même si cette décision porte sur une prestation en espèces. Les décisions ordonnant la restitution de prestations versées indûment sont exceptées.42
61
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
96 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour:
a  inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse;
b  application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
99 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
Répertoire ATF
125-V-351 • 133-V-108 • 134-V-131 • 134-V-231 • 134-V-322 • 135-V-297 • 135-V-465 • 135-V-58 • 139-V-592 • 140-III-16 • 141-V-234 • 141-V-281 • 141-V-9 • 142-V-178 • 143-V-295 • 143-V-66
Weitere Urteile ab 2000
8C_137/2019 • 8C_55/2018 • 8C_820/2016
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
autorité inférieure • tribunal fédéral • office ai • rente d'invalidité • langue • constatation des faits • frais judiciaires • violation du droit • recours en matière de droit public • psychiatrie • état de fait • comparaison des revenus • d'office • psychothérapie • emploi • durée • état de santé • hameau • décision • incapacité de travail
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