Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
5A 911/2023
Arrêt du 27 février 2024
IIe Cour de droit civil
Composition
MM. et Mme les Juges fédéraux
Herrmann, Président, von Werdt et De Rossa.
Greffière : Mme de Poret Bortolaso.
Participants à la procédure
A.________,
représentée par Me Bertrand Gygax, avocat, Etude Lexiss Avocats,
recourante,
contre
Justice de paix du district de Lausanne,
intimée,
B.________,
représentée par Direction générale de l'enfance et de la jeunesse, C._________, curatrice,
Objet
retrait provisoire du droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant et placement provisoire
(art. 310 al. 1
SR 210 Schweizerisches Zivilgesetzbuch vom 10. Dezember 1907 ZGB Art. 310 - 1 Kann der Gefährdung des Kindes nicht anders begegnet werden, so hat die Kindesschutzbehörde es den Eltern oder, wenn es sich bei Dritten befindet, diesen wegzunehmen und in angemessener Weise unterzubringen. |
|
1 | Kann der Gefährdung des Kindes nicht anders begegnet werden, so hat die Kindesschutzbehörde es den Eltern oder, wenn es sich bei Dritten befindet, diesen wegzunehmen und in angemessener Weise unterzubringen. |
2 | Die gleiche Anordnung trifft die Kindesschutzbehörde auf Begehren der Eltern oder des Kindes, wenn das Verhältnis so schwer gestört ist, dass das Verbleiben des Kindes im gemeinsamen Haushalt unzumutbar geworden ist und nach den Umständen nicht anders geholfen werden kann. |
3 | Hat ein Kind längere Zeit bei Pflegeeltern gelebt, so kann die Kindesschutzbehörde den Eltern seine Rücknahme untersagen, wenn diese die Entwicklung des Kindes ernstlich zu gefährden droht. |
SR 210 Schweizerisches Zivilgesetzbuch vom 10. Dezember 1907 ZGB Art. 445 - 1 Die Erwachsenenschutzbehörde trifft auf Antrag einer am Verfahren beteiligten Person oder von Amtes wegen alle für die Dauer des Verfahrens notwendigen vorsorglichen Massnahmen. Sie kann insbesondere eine Massnahme des Erwachsenenschutzes vorsorglich anordnen. |
|
1 | Die Erwachsenenschutzbehörde trifft auf Antrag einer am Verfahren beteiligten Person oder von Amtes wegen alle für die Dauer des Verfahrens notwendigen vorsorglichen Massnahmen. Sie kann insbesondere eine Massnahme des Erwachsenenschutzes vorsorglich anordnen. |
2 | Bei besonderer Dringlichkeit kann sie vorsorgliche Massnahmen sofort ohne Anhörung der am Verfahren beteiligten Personen treffen. Gleichzeitig gibt sie diesen Gelegenheit zur Stellungnahme; anschliessend entscheidet sie neu. |
3 | Gegen Entscheide über vorsorgliche Massnahmen kann innert zehn Tagen nach deren Mitteilung Beschwerde erhoben werden. |
recours contre l'arrêt de la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 27 octobre 2023 (L823.023858-231216 214).
Faits :
A.
A.a. B.________, née en 2023, est la fille de A.________. La mère est seule détentrice de l'autorité parentale, étant précisé que l'enfant est issue d'une procréation médicalement assistée avec don anonyme de sperme, effectuée au Danemark.
A.b. Le 2 juin 2023, les médecins du Child abuse and neglect Team du CHUV (ci-après: CAN team) ont signalé la situation de B.________ à la justice de paix du district de Lausanne (ci-après: la justice de paix) et à l'office régional de protection des mineurs du Centre (ci-après: ORPM).
Ils relevaient que, dès les premiers jours de vie de l'enfant - née prématurée par une césarienne pratiquée en urgence -, les équipes médico-soignantes du service de néonatologie et maternité avaient observé que A.________ avait des difficultés à évaluer et à répondre aux besoins de sa fille (ainsi: manque d'initiative, portage hésitant) ainsi qu'à entendre, voire à comprendre, les conseils qui lui étaient prodigués par les soignants. Ceux-ci avaient par ailleurs été interpellés par un contact laborieux avec la mère, un discours assez répétitif avec une fixation sur certaines idées revenant en boucle, ainsi que par les refus répétés de l'intéressée concernant ses propres soins et médication. Ces inquiétudes s'étaient déjà manifestées durant la grossesse et étaient relayées par la psychiatre de liaison, qui avait rencontré A.________ le 2 juin 2023. Celle-là avait relevé une bizarrerie dans le contact, un ralentissement psychomoteur, une pauvreté du discours et de réflexion, de même que peu d'émotions autour de son bébé, éléments qui la faisait s'interroger sur une éventuelle pathologie psychiatrique, voire des limitations cognitives ajoutées, sans toutefois pouvoir poser de diagnostic précis en raison de la brièveté de la
rencontre.
Les médecins du CAN team ont rapporté qu'une hospitalisation prolongée était indispensable afin de mieux évaluer les facultés de la mère de pourvoir aux besoins de son enfant, le lien mère-fille et les ressources potentielles dans l'entourage de A.________ et de s'assurer ainsi que les conditions nécessaires pour un retour à domicile étaient remplies. Il était enfin précisé qu'il avait été impossible de se faire entendre par A.________, qui réfutait toute inquiétude, refusait toute discussion autre que sur les aspects somatiques de son bébé et avait fait part de son souhait de rentrer rapidement à domicile malgré la nécessité de soins, tant pour elle que pour sa fille.
A.c. Le 2 juin 2023, D.________, cheffe de l'ORPM, a ordonné en urgence le placement de B.________ à la maternité du CHUV, sur le fondement de l'art. 28 de la loi sur la protection des mineurs du 4 mai 2004 (LProMin; BLV 850.41), indiquant que cette décision restait valable jusqu'à ce que l'autorité de protection prenne une décision en la matière.
B.
B.a. Par ordonnance d'extrême urgence du 5 juin 2023, la juge de paix du district de Lausanne a retiré provisoirement à A.________ son droit de déterminer le lieu de résidence de sa fille et a confié un mandat provisoire de placement et de garde à la Direction générale de l'enfance et de la jeunesse (ci-après: DGEJ).
B.________ a intégré le foyer E.________ à Y.________.
B.b. Différents rapports ont été établis en cours de procédure.
B.b.a. Dans son rapport du 6 juillet 2023, le Dr F.________, spécialiste en gynécologie et obstétrique et médecin de A.________ a indiqué que sa patiente avait présenté un suivi de grossesse compliqué (hypertension artérielle progressant lentement vers une pré-éclampsie) et que la compliance médicamenteuse, de même que la compréhension de la gravité de la situation n'avaient pas toujours été optimales, A.________ s'étant toutefois montrée toujours concernée par la santé à venir de son enfant. Sans pouvoir se prononcer sur la personnalité psychique de sa patiente, le médecin a indiqué la juger " compétente d'être la mère de B.________ mais en insistant fortement sur le besoin d'aides diverses qu'elle nécessit[ait] pour une réussite de la prise en charge optimale du nouveau-né "; vu son inexpérience et sa personnalité avec compréhension parfois limitée des problèmes, il était essentiel que A.________ pût s'appuyer sur diverses aides tant familiales que sociales, ce qui était crucial pour la réussite de la création d'un lien avec son enfant. Le médecin a par ailleurs précisé que ce lien s'était fait difficilement, que la mère n'avait pas toujours bien compris et mis en pratique les conseils prodigués par les soignants et que, faute
de se conformer à une prise en charge médicamenteuse optimale, sa patiente avait dû être réadmise en hospitalisation pour traiter son hypertension, ce qui l'avait éloignée encore de sa fille. Le Dr F.________ a enfin souligné que " l'évaluation de la structure psychique de A.________ serait un argument important pour confirmer sa compétence de maman ".
B.b.b. G.________, adjointe de la cheffe de l'ORPM de Lausanne, et C.________, assistante sociale pour la protection des mineurs auprès de la DGEJ, ont également adressé à la justice de paix un rapport, daté du 8 août 2023.
Celui-ci relevait que l'enfant semblait avoir un état de santé fragile nécessitant une attention particulièrement soutenue; elle avait ainsi dû être à nouveau hospitalisée au CHUV du 22 juin au 2 août 2023 en raison d'un malaise respiratoire.
Selon le rapport, A.________ vivait seule dans un petit appartement prévu pour accueillir sa fille, n'avait pas d'activité professionnelle et dépendait du Centre social régional. Elle ne relatait aucune problématique psychologique et évoquait une bonne santé physique alors qu'une difficulté à se prendre en main était observée. A.________ avait ainsi été admise aux soins intensifs le 3 juin 2023 en raison de son refus de prendre une médication pour sa tension artérielle préoccupante. Son état psychologique était par ailleurs inquiétant en tant qu'elle refusait toute évaluation psychiatrique et pédopsychiatrique et maintenait n'avoir aucun problème. Une forme de dépendance à sa famille pouvait également être observée, laquelle ne semblait pas avoir conscience des difficultés rencontrées par A.________ et de leur impact sur la prise en charge de l'enfant.
Le rapport reprenait en substance les préoccupations soulevées par les médecins du CAN Team (ainsi: difficultés à comprendre les attentes des professionnels afin de montrer pouvoir répondre aux besoins physiques, psychologiques, affectifs et sécuritaires de l'enfant; niveau de compréhension extrêmement faible; manque d'initiative pour s'occuper du bébé; mise en difficultés rapide [portage hésitant, difficultés à appliquer les conseils concernant l'apprentissage alimentaire]); il notait également que A.________ ne semblait pas en mesure de comprendre le sens et les enjeux de certains évènements (ainsi: attente de plusieurs jours avant de voir sa fille hospitalisée aux soins intensifs) et rapportait que le personnel soignant du service de néonatologie et les éducatrices du foyer où était placée B.________ avait noté une certaine distance de la mère avec son enfant (manque d'émotion et de tendresse; usage du terme "bébé" pour désigner son enfant et non "ma fille" ou "B.________"). A cela s'ajoutait une grande méfiance de A.________ à l'égard du foyer, illustrée par des réflexions étranges (ainsi: les enfants y seraient " nourris avec des carottes crues tous les jours "; un éducateur marchait " pieds nus [sans chaussettes
antidérapantes] " et risquait de chuter avec un bébé).
Les intervenantes de la DGEJ et de l'ORPM ont conclu que, si une évolution récente pouvait être constatée dans le rapport mère-fille, la sécurité de B.________ n'était cependant pas garantie. Le mandat de placement et de garde à forme de l'art. 310
SR 210 Schweizerisches Zivilgesetzbuch vom 10. Dezember 1907 ZGB Art. 310 - 1 Kann der Gefährdung des Kindes nicht anders begegnet werden, so hat die Kindesschutzbehörde es den Eltern oder, wenn es sich bei Dritten befindet, diesen wegzunehmen und in angemessener Weise unterzubringen. |
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1 | Kann der Gefährdung des Kindes nicht anders begegnet werden, so hat die Kindesschutzbehörde es den Eltern oder, wenn es sich bei Dritten befindet, diesen wegzunehmen und in angemessener Weise unterzubringen. |
2 | Die gleiche Anordnung trifft die Kindesschutzbehörde auf Begehren der Eltern oder des Kindes, wenn das Verhältnis so schwer gestört ist, dass das Verbleiben des Kindes im gemeinsamen Haushalt unzumutbar geworden ist und nach den Umständen nicht anders geholfen werden kann. |
3 | Hat ein Kind längere Zeit bei Pflegeeltern gelebt, so kann die Kindesschutzbehörde den Eltern seine Rücknahme untersagen, wenn diese die Entwicklung des Kindes ernstlich zu gefährden droht. |
B.c. A.________ s'est déterminée par écrit et a été entendue oralement lors d'une audience tenue le 11 août 2023.
L'assistante sociale C.________ ainsi que la soeur de A.________ ont également été entendues à cette occasion. L'assistante sociale a expliqué qu'il n'était pas possible d'organiser plus de deux visites médiatisées au foyer par semaine en raison du manque de personnel.
B.d. Par décision du 11 août 2023, la justice de paix a notamment ouvert une enquête en limitation de l'autorité parentale de A.________ sur sa fille B.________ (I), confirmé le retrait provisoire du droit de A.________ de déterminer le lieu de résidence de sa fille (II), maintenu la DGEJ en qualité de détentrice du mandat provisoire de placement et de garde de l'enfant (III), dit que la DGEJ aurait pour tâches de placer la mineure dans un lieu propice à ses intérêts, de veiller à ce que sa garde soit assumée convenablement dans le cadre du placement et de veiller au rétablissement d'un lien progressif et durable avec sa mère (IV), invité la DGEJ à remettre à l'autorité de protection un rapport sur son activité et sur l'évolution de la situation de B.________ dans un délai de quatre mois dès notification de l'ordonnance (V). L'ordonnance a été déclarée immédiatement exécutoire nonobstant recours (VIII).
B.e. A.________ a recouru contre cette décision devant la Chambre des curatelles du canton de Vaud le 7 septembre 2023.
Sa requête en restitution de l'effet suspensif a été rejetée par la juge déléguée.
Dans un certificat médical daté du 19 septembre 2023, le Dr H.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie d'enfants et d'adolescents à Y.________, a indiqué avoir rencontré A.________ à deux reprises à son cabinet, à savoir le 4 septembre 2023, accompagnée de sa mère, de sa soeur et de la fille de cette dernière, et le mardi 12 septembre 2023, seule. Il a souligné les circonstances particulières de l'accouchement (césarienne d'urgence; douleurs engendrées par les sutures de l'opération; limitations imposées par les perfusions et liées à l'état des jambes de la recourante, ressenties comme paralysées) et son impact sur l'état physique et psychique de A.________, de même que les troubles présentés par l'enfant à la naissance et l'angoisse ressentie par sa mère. A son sens, une " spirale infernale dynamique et kafkaïenne " s'était mise en place et il s'agissait de l'inverser, étant nécessaire et urgent de rétablir dès que possible la garde à A.________, précisant l'accord de celle-ci à la mise en place d'une curatelle éducative permettant d'assurer la surveillance de l'enfant.
La DGEJ s'est déterminée par sa directrice générale le 2 octobre 2023. Celle-ci a exposé que les visites étaient actuellement d'une durée de 1h30, deux fois par semaine. Si des évolutions avaient pu être constatées dans le comportement et les gestes de A.________, ses difficultés à comprendre et à s'adapter aux besoins de sa fille restaient encore très présentes (ainsi: peine à respecter le sommeil de l'enfant; importantes difficultés d'assimilation des recommandations et conseils). Le placement visait désormais à travailler avec la mère sur l'apprentissage et l'entraînement des compétences de base pour assurer la sécurité de son enfant ainsi que sur sa capacité à s'adapter aux besoins de sa fille.
Statuant le 27 octobre 2023, la Chambre des curatelles a rejeté le recours et confirmé l'ordonnance de la justice de paix du 11 août 2023.
C.
Agissant le 30 novembre 2023 par la voie du recours en matière civile au Tribunal fédéral, A.________ (ci-après: la recourante) conclut principalement à la réforme de l'arrêt cantonal en ce sens que le droit de déterminer le lieu de résidence de sa fille lui est restitué et qu'une curatelle éducative au sens de l'art. 308
SR 210 Schweizerisches Zivilgesetzbuch vom 10. Dezember 1907 ZGB Art. 308 - 1 Erfordern es die Verhältnisse, so ernennt die Kindesschutzbehörde dem Kind einen Beistand, der die Eltern in ihrer Sorge um das Kind mit Rat und Tat unterstützt. |
|
1 | Erfordern es die Verhältnisse, so ernennt die Kindesschutzbehörde dem Kind einen Beistand, der die Eltern in ihrer Sorge um das Kind mit Rat und Tat unterstützt. |
2 | Sie kann dem Beistand besondere Befugnisse übertragen, namentlich die Vertretung des Kindes bei der Feststellung der Vaterschaft, bei der Wahrung seines Unterhaltsanspruches und anderer Rechte und die Überwachung des persönlichen Verkehrs.413 |
3 | Die elterliche Sorge kann entsprechend beschränkt werden. |
Des déterminations n'ont pas été demandées.
D.
La requête d'effet suspensif a été rejetée par ordonnance présidentielle du 20 décembre 2023.
Considérant en droit :
1.
Interjeté en temps utile (art. 100 al. 1
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 100 Beschwerde gegen Entscheide - 1 Die Beschwerde gegen einen Entscheid ist innert 30 Tagen nach der Eröffnung der vollständigen Ausfertigung beim Bundesgericht einzureichen. |
|
1 | Die Beschwerde gegen einen Entscheid ist innert 30 Tagen nach der Eröffnung der vollständigen Ausfertigung beim Bundesgericht einzureichen. |
2 | Die Beschwerdefrist beträgt zehn Tage: |
a | bei Entscheiden der kantonalen Aufsichtsbehörden in Schuldbetreibungs- und Konkurssachen; |
b | bei Entscheiden auf den Gebieten der internationalen Rechtshilfe in Strafsachen und der internationalen Amtshilfe in Steuersachen; |
c | bei Entscheiden über die Rückgabe eines Kindes nach dem Europäischen Übereinkommen vom 20. Mai 198089 über die Anerkennung und Vollstreckung von Entscheidungen über das Sorgerecht für Kinder und die Wiederherstellung des Sorgerechts oder nach dem Übereinkommen vom 25. Oktober 198090 über die zivilrechtlichen Aspekte internationaler Kindesentführung; |
d | bei Entscheiden des Bundespatentgerichts über die Erteilung einer Lizenz nach Artikel 40d des Patentgesetzes vom 25. Juni 195492. |
3 | Die Beschwerdefrist beträgt fünf Tage: |
a | bei Entscheiden der kantonalen Aufsichtsbehörden in Schuldbetreibungs- und Konkurssachen im Rahmen der Wechselbetreibung; |
b | bei Entscheiden der Kantonsregierungen über Beschwerden gegen eidgenössische Abstimmungen. |
4 | Bei Entscheiden der Kantonsregierungen über Beschwerden gegen die Nationalratswahlen beträgt die Beschwerdefrist drei Tage. |
5 | Bei Beschwerden wegen interkantonaler Kompetenzkonflikte beginnt die Beschwerdefrist spätestens dann zu laufen, wenn in beiden Kantonen Entscheide getroffen worden sind, gegen welche beim Bundesgericht Beschwerde geführt werden kann. |
6 | ...93 |
7 | Gegen das unrechtmässige Verweigern oder Verzögern eines Entscheids kann jederzeit Beschwerde geführt werden. |
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 42 Rechtsschriften - 1 Rechtsschriften sind in einer Amtssprache abzufassen und haben die Begehren, deren Begründung mit Angabe der Beweismittel und die Unterschrift zu enthalten. |
|
1 | Rechtsschriften sind in einer Amtssprache abzufassen und haben die Begehren, deren Begründung mit Angabe der Beweismittel und die Unterschrift zu enthalten. |
2 | In der Begründung ist in gedrängter Form darzulegen, inwiefern der angefochtene Akt Recht verletzt. Ist eine Beschwerde nur unter der Voraussetzung zulässig, dass sich eine Rechtsfrage von grundsätzlicher Bedeutung stellt oder aus anderen Gründen ein besonders bedeutender Fall vorliegt, so ist auszuführen, warum die jeweilige Voraussetzung erfüllt ist. 14 15 |
3 | Die Urkunden, auf die sich die Partei als Beweismittel beruft, sind beizulegen, soweit die Partei sie in Händen hat; richtet sich die Rechtsschrift gegen einen Entscheid, so ist auch dieser beizulegen. |
4 | Bei elektronischer Einreichung muss die Rechtsschrift von der Partei oder ihrem Vertreter beziehungsweise ihrer Vertreterin mit einer qualifizierten elektronischen Signatur gemäss Bundesgesetz vom 18. März 201616 über die elektronische Signatur versehen werden. Das Bundesgericht bestimmt in einem Reglement: |
a | das Format der Rechtsschrift und ihrer Beilagen; |
b | die Art und Weise der Übermittlung; |
c | die Voraussetzungen, unter denen bei technischen Problemen die Nachreichung von Dokumenten auf Papier verlangt werden kann.17 |
5 | Fehlen die Unterschrift der Partei oder ihrer Vertretung, deren Vollmacht oder die vorgeschriebenen Beilagen oder ist die Vertretung nicht zugelassen, so wird eine angemessene Frist zur Behebung des Mangels angesetzt mit der Androhung, dass die Rechtsschrift sonst unbeachtet bleibt. |
6 | Unleserliche, ungebührliche, unverständliche, übermässig weitschweifige oder nicht in einer Amtssprache verfasste Rechtsschriften können in gleicher Weise zur Änderung zurückgewiesen werden. |
7 | Rechtsschriften, die auf querulatorischer oder rechtsmissbräuchlicher Prozessführung beruhen, sind unzulässig. |
SR 210 Schweizerisches Zivilgesetzbuch vom 10. Dezember 1907 ZGB Art. 445 - 1 Die Erwachsenenschutzbehörde trifft auf Antrag einer am Verfahren beteiligten Person oder von Amtes wegen alle für die Dauer des Verfahrens notwendigen vorsorglichen Massnahmen. Sie kann insbesondere eine Massnahme des Erwachsenenschutzes vorsorglich anordnen. |
|
1 | Die Erwachsenenschutzbehörde trifft auf Antrag einer am Verfahren beteiligten Person oder von Amtes wegen alle für die Dauer des Verfahrens notwendigen vorsorglichen Massnahmen. Sie kann insbesondere eine Massnahme des Erwachsenenschutzes vorsorglich anordnen. |
2 | Bei besonderer Dringlichkeit kann sie vorsorgliche Massnahmen sofort ohne Anhörung der am Verfahren beteiligten Personen treffen. Gleichzeitig gibt sie diesen Gelegenheit zur Stellungnahme; anschliessend entscheidet sie neu. |
3 | Gegen Entscheide über vorsorgliche Massnahmen kann innert zehn Tagen nach deren Mitteilung Beschwerde erhoben werden. |
SR 210 Schweizerisches Zivilgesetzbuch vom 10. Dezember 1907 ZGB Art. 310 - 1 Kann der Gefährdung des Kindes nicht anders begegnet werden, so hat die Kindesschutzbehörde es den Eltern oder, wenn es sich bei Dritten befindet, diesen wegzunehmen und in angemessener Weise unterzubringen. |
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1 | Kann der Gefährdung des Kindes nicht anders begegnet werden, so hat die Kindesschutzbehörde es den Eltern oder, wenn es sich bei Dritten befindet, diesen wegzunehmen und in angemessener Weise unterzubringen. |
2 | Die gleiche Anordnung trifft die Kindesschutzbehörde auf Begehren der Eltern oder des Kindes, wenn das Verhältnis so schwer gestört ist, dass das Verbleiben des Kindes im gemeinsamen Haushalt unzumutbar geworden ist und nach den Umständen nicht anders geholfen werden kann. |
3 | Hat ein Kind längere Zeit bei Pflegeeltern gelebt, so kann die Kindesschutzbehörde den Eltern seine Rücknahme untersagen, wenn diese die Entwicklung des Kindes ernstlich zu gefährden droht. |
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 72 Grundsatz - 1 Das Bundesgericht beurteilt Beschwerden gegen Entscheide in Zivilsachen. |
|
1 | Das Bundesgericht beurteilt Beschwerden gegen Entscheide in Zivilsachen. |
2 | Der Beschwerde in Zivilsachen unterliegen auch: |
a | Entscheide in Schuldbetreibungs- und Konkurssachen; |
b | öffentlich-rechtliche Entscheide, die in unmittelbarem Zusammenhang mit Zivilrecht stehen, insbesondere Entscheide: |
b1 | über die Anerkennung und Vollstreckung von Entscheiden und über die Rechtshilfe in Zivilsachen, |
b2 | über die Führung des Grundbuchs, des Zivilstands- und des Handelsregisters sowie der Register für Marken, Muster und Modelle, Erfindungspatente, Pflanzensorten und Topografien, |
b3 | über die Bewilligung zur Namensänderung, |
b4 | auf dem Gebiet der Aufsicht über die Stiftungen mit Ausnahme der Vorsorge- und Freizügigkeitseinrichtungen, |
b5 | auf dem Gebiet der Aufsicht über die Willensvollstrecker und -vollstreckerinnen und andere erbrechtliche Vertreter und Vertreterinnen, |
b6 | auf dem Gebiet des Kindes- und Erwachsenenschutzes, |
b7 | ... |
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 93 Andere Vor- und Zwischenentscheide - 1 Gegen andere selbständig eröffnete Vor- und Zwischenentscheide ist die Beschwerde zulässig: |
|
1 | Gegen andere selbständig eröffnete Vor- und Zwischenentscheide ist die Beschwerde zulässig: |
a | wenn sie einen nicht wieder gutzumachenden Nachteil bewirken können; oder |
b | wenn die Gutheissung der Beschwerde sofort einen Endentscheid herbeiführen und damit einen bedeutenden Aufwand an Zeit oder Kosten für ein weitläufiges Beweisverfahren ersparen würde. |
2 | Auf dem Gebiet der internationalen Rechtshilfe in Strafsachen und dem Gebiet des Asyls sind Vor- und Zwischenentscheide nicht anfechtbar.85 Vorbehalten bleiben Beschwerden gegen Entscheide über die Auslieferungshaft sowie über die Beschlagnahme von Vermögenswerten und Wertgegenständen, sofern die Voraussetzungen von Absatz 1 erfüllt sind. |
3 | Ist die Beschwerde nach den Absätzen 1 und 2 nicht zulässig oder wurde von ihr kein Gebrauch gemacht, so sind die betreffenden Vor- und Zwischenentscheide durch Beschwerde gegen den Endentscheid anfechtbar, soweit sie sich auf dessen Inhalt auswirken. |
2.
2.1. La décision attaquée porte sur des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 98 Beschränkte Beschwerdegründe - Mit der Beschwerde gegen Entscheide über vorsorgliche Massnahmen kann nur die Verletzung verfassungsmässiger Rechte gerügt werden. |
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 106 Rechtsanwendung - 1 Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an. |
|
1 | Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an. |
2 | Es prüft die Verletzung von Grundrechten und von kantonalem und interkantonalem Recht nur insofern, als eine solche Rüge in der Beschwerde vorgebracht und begründet worden ist. |
Une décision ne peut en particulier être qualifiée d'arbitraire (art. 9
SR 101 Bundesverfassung der Schweizerischen Eidgenossenschaft vom 18. April 1999 BV Art. 9 Schutz vor Willkür und Wahrung von Treu und Glauben - Jede Person hat Anspruch darauf, von den staatlichen Organen ohne Willkür und nach Treu und Glauben behandelt zu werden. |
2.2. Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente (art. 105 al. 1
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 105 Massgebender Sachverhalt - 1 Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat. |
|
1 | Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat. |
2 | Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht. |
3 | Richtet sich die Beschwerde gegen einen Entscheid über die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung, so ist das Bundesgericht nicht an die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz gebunden.95 |
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 98 Beschränkte Beschwerdegründe - Mit der Beschwerde gegen Entscheide über vorsorgliche Massnahmen kann nur die Verletzung verfassungsmässiger Rechte gerügt werden. |
SR 101 Bundesverfassung der Schweizerischen Eidgenossenschaft vom 18. April 1999 BV Art. 9 Schutz vor Willkür und Wahrung von Treu und Glauben - Jede Person hat Anspruch darauf, von den staatlichen Organen ohne Willkür und nach Treu und Glauben behandelt zu werden. |
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 106 Rechtsanwendung - 1 Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an. |
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1 | Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an. |
2 | Es prüft die Verletzung von Grundrechten und von kantonalem und interkantonalem Recht nur insofern, als eine solche Rüge in der Beschwerde vorgebracht und begründet worden ist. |
3.
La recourante se plaint dans un premier grief d'arbitraire dans l'établissement des faits et l'appréciation des preuves, de même que de " la non-application correcte de la maxime inquisitoire illimitée au sens de l'art. 296
SR 272 Schweizerische Zivilprozessordnung vom 19. Dezember 2008 (Zivilprozessordnung, ZPO) - Gerichtsstandsgesetz ZPO Art. 296 Untersuchungs- und Offizialgrundsatz - 1 Das Gericht erforscht den Sachverhalt von Amtes wegen. |
|
1 | Das Gericht erforscht den Sachverhalt von Amtes wegen. |
2 | Zur Aufklärung der Abstammung haben Parteien und Dritte an Untersuchungen mitzuwirken, die nötig und ohne Gefahr für die Gesundheit sind. Die Bestimmungen über die Verweigerungsrechte der Parteien und von Dritten sind nicht anwendbar. |
3 | Das Gericht entscheidet ohne Bindung an die Parteianträge. |
3.1. La cour cantonale a écarté une méconnaissance des faits ou une appréciation arbitraire de la situation par la justice de paix, soulignant que la recourante se limitait à opposer sa propre version des faits à celle retenue par le premier juge: à chaque comportement reproché qui ne pouvait être contesté, la recourante présentait une justification et suggérait une appréciation qui lui était davantage favorable. Le témoignage de la soeur de la recourante, seule preuve corroborant ses propos, était à considérer avec prudence, vu le lien d'attachement entre elles et du fait que la situation de la soeur faisait également l'objet d'inquiétudes de la part de la DGEJ (en raison du fait qu'elle avait régulièrement confié sa fille à la garde de la recourante). Les constatations des autres intervenants (hôpital, foyer et DGEJ) étaient concordantes et le rapport du gynécologue, qui ne s'exprimait que sur les aspects somatiques, attestait que la recourante n'était pas en mesure de suivre l'entier des recommandations médicales pour elle-même et son bébé, préconisant un encadrement soutenu de sa patiente.
3.2. La recourante oppose d'abord à la cour cantonale de ne pas avoir examiné " un par un " les faits qu'elle estimait avoir été écartés et/ou appréciés arbitrairement et de s'être contentée d'en énumérer certains, sans expliquer les raisons justifiant l'exclusion des autres éléments factuels, dont l'établissement arbitraire était pourtant développé sur une quinzaine de pages. Elle en déduit que les faits allégués auraient dès lors été retenus de manière discrétionnaire, ce qui relevait de l'arbitraire. Se fondant ainsi sur la violation alléguée, la recourante reprend les faits dont elle oppose à l'autorité cantonale l'établissement arbitraire.
3.2.1. L'on relèvera d'emblée que la recourante reprend en grande partie mot pour mot son mémoire de recours à l'autorité cantonale, se référant même à l'art. 320 let. b
SR 272 Schweizerische Zivilprozessordnung vom 19. Dezember 2008 (Zivilprozessordnung, ZPO) - Gerichtsstandsgesetz ZPO Art. 320 Beschwerdegründe - Mit der Beschwerde kann geltend gemacht werden: |
|
a | unrichtige Rechtsanwendung; |
b | offensichtlich unrichtige Feststellung des Sachverhaltes. |
3.2.2. La lecture de l'arrêt querellé permet quoiqu'il en soit de retenir que la critique soulevée par la recourante est infondée. Les juges cantonaux ont en effet parfaitement résumé les éléments factuels dont se prévalait la recourante devant eux, tels que celle-ci les reprend individuellement devant la cour de céans (cf. consid. 3.1 de l'arrêt attaqué), ainsi: la césarienne pratiquée en urgence, les suites de l'accouchement (hypertension artérielle donnant lieu à une hospitalisation en soins continus; pics hormonaux; état puerpéral) et la bonne évaluation initiale de ses compétences par les sages-femmes, circonstances que la recourante oppose aux difficultés constatées quant à sa capacité d'évaluer et de répondre aux besoins de sa fille; ses recherches sur internet et le suivi des cours de préparation à la naissance, invoqués pour contredire son manque d'initiative; son hospitalisation aux soins intensifs et le peu de temps passé avec son enfant, circonstances dont elle prétend qu'elles auraient donné lieu à des évaluations hâtives des soignantes quant à sa capacité de porter son bébé, laquelle était pourtant démontrée, photographies à l'appui; le caractère inaccessible des instructions pour préparer le biberon et son extrême
fatigue pour évaluer correctement les mesures à cet effet, éléments que la recourante soulève en rapport avec ses difficultés d'appliquer les conseils des soignants; son manque de force et son intense fatigue, de même que son souhait d'allaiter son enfant, dont l'intéressée se prévaut en lien avec la distance observée dans la relation avec sa fille; le refus - sans raisons valables - de l'assistante sociale de la laisser accéder à sa fille lorsque celle-ci était aux soins intensifs, relevé au sujet de son attente prétendue à voir sa fille hospitalisée.
Dans sa subsomption (cf. consid. 3.2 de la décision entreprise et reprise au consid. 3.1 supra), la cour cantonale n'a certes pas repris individuellement chacun de ces éléments, mais a procédé à leur appréciation globale, illustrant sa conclusion par seuls certains des arguments soulevés par la recourante qu'elle venait de résumer (à savoir: " le retour de césarienne, les instructions du biberon placées trop loin, l'accouchement non-prévu, etc. "). La lecture conjointe des deux considérants précités de la décision attaquée permet néanmoins de retenir que les différents éléments factuels dont se prévalait la recourante ont bien été pris en considération et évalués par les juges cantonaux, mais écartés.
3.3. La recourante soutient ensuite que les prétendues difficultés constatées dans la prise en charge de son bébé n'auraient pas été établies concrètement et relève le caractère " assourdissant " du silence sur la manière dont elles avaient été constatées. Elle en déduit que les professionnels se seraient " passé le mot " et auraient fait preuve d'une " solidarité corporative ", en formulant " la même rengaine répétée à l'envi ". Aucun élément tangible au dossier ne permettait en effet d'affirmer que les besoins physiques, psychiques et affectifs de sa fille n'étaient pas assurés auprès d'elle, la recourante rappelant que ses capacités avaient été évaluées alors qu'elle se trouvait " à peine en état de conscience ". Elle poursuit en affirmant que ce serait en réalité la DGEJ qui semblerait ici nuire véritablement au bon développement de sa fille en la lui retirant dès sa naissance et en la plaçant dans un foyer, preuve en serait la crise de mort subite survenue le 21 juin 2023 dont sa fille avait miraculeusement échappé après plusieurs semaines aux soins intensifs. Dans ce contexte également, la recourante reproche aux juges cantonaux d'avoir écarté les éléments de preuves en sa faveur, à savoir le témoignage de sa soeur, le
certificat du Dr H.________ ainsi que certains éléments positifs du rapport établi par son gynécologue.
3.3.1. Le signalement initial, effectué par l'équipe du CAN team ( supra let. A.b), est fondé sur les observations concrètes des équipes médico-soignantes du Service de néonatologie et maternité du CHUV (sages-femmes, gynécologue, psychiatre de liaison). Les conclusions de ce signalement ont été confirmées par le rapport établi par les représentantes de la DJEG et de l'ORPM, lesquelles ont souligné les inquiétudes également formulées par les éducatrices du foyer E.________; elles ont ensuite été confirmées devant les autorités judiciaires par l'assistante sociale de la DJEG, puis par sa directrice générale. Des exemples précis, illustrant les conclusions des différents intervenants, intervenus de surcroît à des stades divers de la procédure, ont été donnés par chacun d'entre eux. Quoi qu'en dise la recourante, des observations certes plus nuancées, mais néanmoins concordantes, ressortent du rapport établi par son gynécologue ( supra let. B.b.a). Le seul fait que ces avis convergents diffèrent du sien ne saurait au demeurant fonder leur partialité.
3.3.2. Le certificat établi par le Dr H.________ préconise effectivement la levée du placement dès que possible, se référant à l'accouchement traumatique subi par la recourante pour expliquer les difficultés présentées par la recourante. Ses conclusions sont néanmoins fondées sur les seules déclarations de l'intéressée et de son entourage, dont il a été relevé qu'il ne semblait pas avoir conscience des difficultés - notamment psychologiques - rencontrées par la recourante et de leur impact sur la prise en charge d'un enfant. C'est donc sans arbitraire que la cour cantonale a choisi de ne pas se référer à ce certificat, son objectivité pouvant être mise en doute. Les mêmes conclusions s'imposent quant au refus de retenir le témoignage de la soeur de la recourante, dont la proximité avec celle-ci est par ailleurs évidente.
3.3.3. Il n'y a en revanche pas lieu de s'attarder sur les reproches de maltraitance formulés à l'encontre de la DGEJ, ceux-ci confinant à la témérité.
4.
La recourante soutient ensuite que la mesure de placement violerait les principes de proportionnalité et de subsidiarité de manière totalement arbitraire; elle mentionne également - sans cependant la motiver (art. 106 al. 2
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 106 Rechtsanwendung - 1 Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an. |
|
1 | Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an. |
2 | Es prüft die Verletzung von Grundrechten und von kantonalem und interkantonalem Recht nur insofern, als eine solche Rüge in der Beschwerde vorgebracht und begründet worden ist. |
IR 0.101 Konvention vom 4. November 1950 zum Schutze der Menschenrechte und Grundfreiheiten (EMRK) EMRK Art. 8 Recht auf Achtung des Privat- und Familienlebens - (1) Jede Person hat das Recht auf Achtung ihres Privat- und Familienlebens, ihrer Wohnung und ihrer Korrespondenz. |
SR 101 Bundesverfassung der Schweizerischen Eidgenossenschaft vom 18. April 1999 BV Art. 29 Allgemeine Verfahrensgarantien - 1 Jede Person hat in Verfahren vor Gerichts- und Verwaltungsinstanzen Anspruch auf gleiche und gerechte Behandlung sowie auf Beurteilung innert angemessener Frist. |
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1 | Jede Person hat in Verfahren vor Gerichts- und Verwaltungsinstanzen Anspruch auf gleiche und gerechte Behandlung sowie auf Beurteilung innert angemessener Frist. |
2 | Die Parteien haben Anspruch auf rechtliches Gehör. |
3 | Jede Person, die nicht über die erforderlichen Mittel verfügt, hat Anspruch auf unentgeltliche Rechtspflege, wenn ihr Rechtsbegehren nicht aussichtslos erscheint. Soweit es zur Wahrung ihrer Rechte notwendig ist, hat sie ausserdem Anspruch auf unentgeltlichen Rechtsbeistand. |
4.1. En matière de protection de l'enfant, l'autorité compétente peut prendre toutes les mesures provisionnelles nécessaires pendant la durée de la procédure (art. 445 al. 1
SR 210 Schweizerisches Zivilgesetzbuch vom 10. Dezember 1907 ZGB Art. 445 - 1 Die Erwachsenenschutzbehörde trifft auf Antrag einer am Verfahren beteiligten Person oder von Amtes wegen alle für die Dauer des Verfahrens notwendigen vorsorglichen Massnahmen. Sie kann insbesondere eine Massnahme des Erwachsenenschutzes vorsorglich anordnen. |
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1 | Die Erwachsenenschutzbehörde trifft auf Antrag einer am Verfahren beteiligten Person oder von Amtes wegen alle für die Dauer des Verfahrens notwendigen vorsorglichen Massnahmen. Sie kann insbesondere eine Massnahme des Erwachsenenschutzes vorsorglich anordnen. |
2 | Bei besonderer Dringlichkeit kann sie vorsorgliche Massnahmen sofort ohne Anhörung der am Verfahren beteiligten Personen treffen. Gleichzeitig gibt sie diesen Gelegenheit zur Stellungnahme; anschliessend entscheidet sie neu. |
3 | Gegen Entscheide über vorsorgliche Massnahmen kann innert zehn Tagen nach deren Mitteilung Beschwerde erhoben werden. |
SR 210 Schweizerisches Zivilgesetzbuch vom 10. Dezember 1907 ZGB Art. 314 - 1 Die Bestimmungen über das Verfahren vor der Erwachsenenschutzbehörde sind sinngemäss anwendbar. |
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1 | Die Bestimmungen über das Verfahren vor der Erwachsenenschutzbehörde sind sinngemäss anwendbar. |
2 | Die Kindesschutzbehörde kann in geeigneten Fällen die Eltern zu einem Mediationsversuch auffordern. |
3 | Errichtet die Kindesschutzbehörde eine Beistandschaft, so hält sie im Entscheiddispositiv die Aufgaben des Beistandes und allfällige Beschränkungen der elterlichen Sorge fest. |
4.1.1. Aux termes de l'art. 310 al. 1
SR 210 Schweizerisches Zivilgesetzbuch vom 10. Dezember 1907 ZGB Art. 310 - 1 Kann der Gefährdung des Kindes nicht anders begegnet werden, so hat die Kindesschutzbehörde es den Eltern oder, wenn es sich bei Dritten befindet, diesen wegzunehmen und in angemessener Weise unterzubringen. |
|
1 | Kann der Gefährdung des Kindes nicht anders begegnet werden, so hat die Kindesschutzbehörde es den Eltern oder, wenn es sich bei Dritten befindet, diesen wegzunehmen und in angemessener Weise unterzubringen. |
2 | Die gleiche Anordnung trifft die Kindesschutzbehörde auf Begehren der Eltern oder des Kindes, wenn das Verhältnis so schwer gestört ist, dass das Verbleiben des Kindes im gemeinsamen Haushalt unzumutbar geworden ist und nach den Umständen nicht anders geholfen werden kann. |
3 | Hat ein Kind längere Zeit bei Pflegeeltern gelebt, so kann die Kindesschutzbehörde den Eltern seine Rücknahme untersagen, wenn diese die Entwicklung des Kindes ernstlich zu gefährden droht. |
toujours ordonner la mesure la moins incisive qui permette d'atteindre le but visé (arrêt 5A 318/2021 du 19 mai 2021 consid. 3.1.1 et les références). Une mesure de retrait du droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant n'est ainsi légitime que s'il n'est pas possible de prévenir le danger par les mesures moins énergiques prévues aux art. 307
SR 210 Schweizerisches Zivilgesetzbuch vom 10. Dezember 1907 ZGB Art. 307 - 1 Ist das Wohl des Kindes gefährdet und sorgen die Eltern nicht von sich aus für Abhilfe oder sind sie dazu ausserstande, so trifft die Kindesschutzbehörde die geeigneten Massnahmen zum Schutz des Kindes. |
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1 | Ist das Wohl des Kindes gefährdet und sorgen die Eltern nicht von sich aus für Abhilfe oder sind sie dazu ausserstande, so trifft die Kindesschutzbehörde die geeigneten Massnahmen zum Schutz des Kindes. |
2 | Die Kindesschutzbehörde ist dazu auch gegenüber Kindern verpflichtet, die bei Pflegeeltern untergebracht sind oder sonst ausserhalb der häuslichen Gemeinschaft der Eltern leben. |
3 | Sie kann insbesondere die Eltern, die Pflegeeltern oder das Kind ermahnen, ihnen bestimmte Weisungen für die Pflege, Erziehung oder Ausbildung erteilen und eine geeignete Person oder Stelle bestimmen, der Einblick und Auskunft zu geben ist. |
SR 210 Schweizerisches Zivilgesetzbuch vom 10. Dezember 1907 ZGB Art. 308 - 1 Erfordern es die Verhältnisse, so ernennt die Kindesschutzbehörde dem Kind einen Beistand, der die Eltern in ihrer Sorge um das Kind mit Rat und Tat unterstützt. |
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1 | Erfordern es die Verhältnisse, so ernennt die Kindesschutzbehörde dem Kind einen Beistand, der die Eltern in ihrer Sorge um das Kind mit Rat und Tat unterstützt. |
2 | Sie kann dem Beistand besondere Befugnisse übertragen, namentlich die Vertretung des Kindes bei der Feststellung der Vaterschaft, bei der Wahrung seines Unterhaltsanspruches und anderer Rechte und die Überwachung des persönlichen Verkehrs.413 |
3 | Die elterliche Sorge kann entsprechend beschränkt werden. |
4.1.2. Les parents privés du droit de déterminer le lieu de résidence et l'enfant ont le droit réciproque d'entretenir des relations personnelles (art. 273 al. 1
SR 210 Schweizerisches Zivilgesetzbuch vom 10. Dezember 1907 ZGB Art. 273 - 1 Eltern, denen die elterliche Sorge oder Obhut nicht zusteht, und das minderjährige Kind haben gegenseitig Anspruch auf angemessenen persönlichen Verkehr.332 |
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1 | Eltern, denen die elterliche Sorge oder Obhut nicht zusteht, und das minderjährige Kind haben gegenseitig Anspruch auf angemessenen persönlichen Verkehr.332 |
2 | Die Kindesschutzbehörde kann Eltern, Pflegeeltern oder das Kind ermahnen und ihnen Weisungen erteilen, wenn sich die Ausübung oder Nichtausübung des persönlichen Verkehrs für das Kind nachteilig auswirkt oder wenn eine Ermahnung oder eine Weisung aus anderen Gründen geboten ist. |
3 | Der Vater oder die Mutter können verlangen, dass ihr Anspruch auf persönlichen Verkehr geregelt wird. |
SR 210 Schweizerisches Zivilgesetzbuch vom 10. Dezember 1907 ZGB Art. 274 - 1 Der Vater und die Mutter haben alles zu unterlassen, was das Verhältnis des Kindes zum anderen Elternteil beeinträchtigt oder die Aufgabe der erziehenden Person erschwert.334 |
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1 | Der Vater und die Mutter haben alles zu unterlassen, was das Verhältnis des Kindes zum anderen Elternteil beeinträchtigt oder die Aufgabe der erziehenden Person erschwert.334 |
2 | Wird das Wohl des Kindes durch den persönlichen Verkehr gefährdet, üben die Eltern ihn pflichtwidrig aus, haben sie sich nicht ernsthaft um das Kind gekümmert oder liegen andere wichtige Gründe vor, so kann ihnen das Recht auf persönlichen Verkehr verweigert oder entzogen werden. |
3 | Haben die Eltern der Adoption ihres Kindes zugestimmt oder kann von ihrer Zustimmung abgesehen werden, so erlischt das Recht auf persönlichen Verkehr, sobald das Kind zum Zwecke künftiger Adoption untergebracht wird. |
SR 210 Schweizerisches Zivilgesetzbuch vom 10. Dezember 1907 ZGB Art. 310 - 1 Kann der Gefährdung des Kindes nicht anders begegnet werden, so hat die Kindesschutzbehörde es den Eltern oder, wenn es sich bei Dritten befindet, diesen wegzunehmen und in angemessener Weise unterzubringen. |
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1 | Kann der Gefährdung des Kindes nicht anders begegnet werden, so hat die Kindesschutzbehörde es den Eltern oder, wenn es sich bei Dritten befindet, diesen wegzunehmen und in angemessener Weise unterzubringen. |
2 | Die gleiche Anordnung trifft die Kindesschutzbehörde auf Begehren der Eltern oder des Kindes, wenn das Verhältnis so schwer gestört ist, dass das Verbleiben des Kindes im gemeinsamen Haushalt unzumutbar geworden ist und nach den Umständen nicht anders geholfen werden kann. |
3 | Hat ein Kind längere Zeit bei Pflegeeltern gelebt, so kann die Kindesschutzbehörde den Eltern seine Rücknahme untersagen, wenn diese die Entwicklung des Kindes ernstlich zu gefährden droht. |
4.2. La cour cantonale a d'abord rappelé les différentes carences reprochées à la recourante au regard des besoins essentiels de sa fille, ce sur les plans affectif, émotionnel, sécuritaire ou de la gestion du quotidien. Elle en a déduit que l'intéressée ne pouvait pas satisfaire a minima les besoins les plus élémentaires de son enfant. Seules des visites médiatisées étaient actuellement possibles, la mère devant notamment apprendre et entraîner les compétences de base afin d'assurer la sécurité de sa fille. Relevant que les besoins élémentaires d'existence et de sécurité d'un bébé constituaient ses facteurs de survie et ainsi, son intérêt fondamental, qu'un enfant de cet âge n'était pas capable de subvenir seul à ses besoins et soulignant l'absence de relais durable d'un autre adulte partageant ici la prise en charge de l'enfant, la cour cantonale a considéré que le retrait provisoire du droit de la recourante de déterminer le lieu de résidence de sa fille semblait la seule mesure adéquate à atteindre le but de protection de la mineure. L'instauration d'une curatelle de surveillance ou d'assistance ne paraissait pas suffisante à cet égard; de même, la présence, durant trois semaines, de la soeur de la recourante ne constituait
pas une solution pérenne, vu la nécessité d'une surveillance et d'une aide quotidienne et ininterrompue.
4.3.
4.3.1. Les critiques développées par la recourante sous l'angle de son droit d'être entendue tiennent essentiellement à la brièveté de la motivation développée par la cour cantonale.
Or, outre que la longueur de celle-là n'entre aucunement en considération pour fonder la violation alléguée, les considérations qui précèdent démontrent que la cour cantonale a été parfaitement claire sur les raisons l'ayant conduite à privilégier le placement provisoire de l'enfant à une mesure moins incisive. Aucun défaut de motivation ne peut lui être reproché.
4.3.2. Pour l'essentiel, la recourante affirme ensuite que la mesure retenue ne serait pas apte à assurer la sécurité de sa fille: le placement priverait celle-ci de tout lien avec sa mère, lien qui serait pourtant fondamental pour le développement physique et affectif de l'enfant et dont la privation induirait des risques de mort subite. La recourante poursuit en reprochant à l'autorité cantonale de ne pas avoir retenu une mesure moins incisive, singulièrement, la cour cantonale n'aurait pas établi l'insuffisance d'une mesure de curatelle de surveillance ou d'assistance, ni ne se serait exprimée sur la possibilité de la présence d'une infirmière nuit et jour, assistée de son entourage. Dans cette mesure, la décision entreprise violerait les principes de proportionnalité et de subsidiarité, et " par ricochet " l'interdiction de l'arbitraire.
Bien que la recourante paraisse le tenir pour établi, il ne peut d'abord être retenu que le malaise respiratoire - qu'elle qualifie de mort subite - ayant conduit à l'hospitalisation de B.________ entre fin juin et août 2023 serait lié à une restriction des contacts maternels. En affirmant que le placement n'assurerait pas le bon développement physique et affectif de son enfant au contraire d'un cadre familial, la recourante occulte ensuite totalement les difficultés globales qui ont été constatées à son endroit et dont elle n'est pas parvenue à démontrer qu'elles avaient été arbitrairement retenues par la cour cantonale ( supra consid. 3.3). Les raisons conduisant à retenir l'insuffisance d'une curatelle de surveillance ou d'assistance ont par ailleurs été expliquées par les juges cantonaux, ceux-ci soulignant la nécessité d'une surveillance et d'une aide quotidienne et ininterrompue, ce que ne vise manifestement pas une telle mesure. Certes, la cour cantonale ne s'est pas expressément prononcée sur la possibilité d'une aide "nuit et jour". Cette éventualité avait néanmoins été écartée en audience par l'assistante sociale de la DGEJ, puis par la justice de paix, estimant qu'un minimum de trois infirmières à temps plein et pour
une période indéterminée serait nécessaire à cet égard. L'on ne peut au demeurant que douter de la volonté de la recourante de se soumettre à une telle mesure d'assistance et ainsi, de son efficacité, dès lors que, bien qu'évoquant une telle possibilité, l'intéressée la relativise immédiatement en soutenant qu'une intervention quotidienne serait amplement suffisante. Dans ces circonstances, il faut admettre que la recourante ne parvient pas à établir l'arbitraire de la décision cantonale confirmant le placement provisoire de l'enfant sous l'angle des principes de proportionnalité et de subsidiarité.
4.3.3. Il s'ensuit que la mesure ordonnée doit être maintenue, tout en précisant néanmoins ce qui suit. La DGEJ a notamment été chargée de veiller, dans le cadre du placement, au rétablissement d'un lien progressif et durable entre l'enfant et sa mère (ch. IV du dispositif de la décision de la justice de paix du 11 août 2023; let. B.d supra), l'un des objectifs de cette mesure consistant désormais à travailler d'une part l'apprentissage et l'entraînement des compétences de base de la recourante afin qu'elle puisse assurer la sécurité de son bébé, et d'autre part, la capacité de l'intéressée à s'adapter aux besoins de sa fille (let. B.e supra). Or vu l'âge de l'enfant, seul un contact physique est susceptible de permettre d'atteindre le but poursuivi par la mesure. Dans ces circonstances particulières, il apparaît ainsi essentiel que la DGEJ augmente progressivement la fréquence des relations personnelles entre l'enfant et sa mère, le cas échéant en adoptant les mesures organisationnelles appropriées, les raisons d'organisation interne invoquées pour expliquer la limitation du nombre des visites médiatisées à deux par semaine (let. B.c supra) ne pouvant pas justifier à long terme, au regard du principe de proportionnalité (consid.
4.1.2 supra), une restriction des droits parentaux telle que celle engendrée par la mesure de placement adoptée.
5.
En définitive, le recours est rejeté dans la mesure de sa recevabilité. Les frais judiciaires sont à la charge de la recourante qui succombe (art. 66 al. 1
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 66 Erhebung und Verteilung der Gerichtskosten - 1 Die Gerichtskosten werden in der Regel der unterliegenden Partei auferlegt. Wenn die Umstände es rechtfertigen, kann das Bundesgericht die Kosten anders verteilen oder darauf verzichten, Kosten zu erheben. |
|
1 | Die Gerichtskosten werden in der Regel der unterliegenden Partei auferlegt. Wenn die Umstände es rechtfertigen, kann das Bundesgericht die Kosten anders verteilen oder darauf verzichten, Kosten zu erheben. |
2 | Wird ein Fall durch Abstandserklärung oder Vergleich erledigt, so kann auf die Erhebung von Gerichtskosten ganz oder teilweise verzichtet werden. |
3 | Unnötige Kosten hat zu bezahlen, wer sie verursacht. |
4 | Dem Bund, den Kantonen und den Gemeinden sowie mit öffentlich-rechtlichen Aufgaben betrauten Organisationen dürfen in der Regel keine Gerichtskosten auferlegt werden, wenn sie in ihrem amtlichen Wirkungskreis, ohne dass es sich um ihr Vermögensinteresse handelt, das Bundesgericht in Anspruch nehmen oder wenn gegen ihre Entscheide in solchen Angelegenheiten Beschwerde geführt worden ist. |
5 | Mehrere Personen haben die ihnen gemeinsam auferlegten Gerichtskosten, wenn nichts anderes bestimmt ist, zu gleichen Teilen und unter solidarischer Haftung zu tragen. |
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 68 Parteientschädigung - 1 Das Bundesgericht bestimmt im Urteil, ob und in welchem Mass die Kosten der obsiegenden Partei von der unterliegenden zu ersetzen sind. |
|
1 | Das Bundesgericht bestimmt im Urteil, ob und in welchem Mass die Kosten der obsiegenden Partei von der unterliegenden zu ersetzen sind. |
2 | Die unterliegende Partei wird in der Regel verpflichtet, der obsiegenden Partei nach Massgabe des Tarifs des Bundesgerichts alle durch den Rechtsstreit verursachten notwendigen Kosten zu ersetzen. |
3 | Bund, Kantonen und Gemeinden sowie mit öffentlich-rechtlichen Aufgaben betrauten Organisationen wird in der Regel keine Parteientschädigung zugesprochen, wenn sie in ihrem amtlichen Wirkungskreis obsiegen. |
4 | Artikel 66 Absätze 3 und 5 ist sinngemäss anwendbar. |
5 | Der Entscheid der Vorinstanz über die Parteientschädigung wird vom Bundesgericht je nach Ausgang des Verfahrens bestätigt, aufgehoben oder geändert. Dabei kann das Gericht die Entschädigung nach Massgabe des anwendbaren eidgenössischen oder kantonalen Tarifs selbst festsetzen oder die Festsetzung der Vorinstanz übertragen. |
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.
2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 2'000 fr., sont mis à la charge de la recourante.
3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties, à B.________ et à la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal du canton de Vaud.
Lausanne, le 27 février 2024
Au nom de la IIe Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse
Le Président : Herrmann
La Greffière : de Poret Bortolaso