Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

5A 911/2023

Arrêt du 27 février 2024

IIe Cour de droit civil

Composition
MM. et Mme les Juges fédéraux
Herrmann, Président, von Werdt et De Rossa.
Greffière : Mme de Poret Bortolaso.

Participants à la procédure
A.________,
représentée par Me Bertrand Gygax, avocat, Etude Lexiss Avocats,
recourante,

contre

Justice de paix du district de Lausanne,
intimée,

B.________,
représentée par Direction générale de l'enfance et de la jeunesse, C._________, curatrice,

Objet
retrait provisoire du droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant et placement provisoire
(art. 310 al. 1
SR 210 Schweizerisches Zivilgesetzbuch vom 10. Dezember 1907
ZGB Art. 310 - 1 Kann der Gefährdung des Kindes nicht anders begegnet werden, so hat die Kindesschutzbehörde es den Eltern oder, wenn es sich bei Dritten befindet, diesen wegzunehmen und in angemessener Weise unterzubringen.
1    Kann der Gefährdung des Kindes nicht anders begegnet werden, so hat die Kindesschutzbehörde es den Eltern oder, wenn es sich bei Dritten befindet, diesen wegzunehmen und in angemessener Weise unterzubringen.
2    Die gleiche Anordnung trifft die Kindesschutzbehörde auf Begehren der Eltern oder des Kindes, wenn das Verhältnis so schwer gestört ist, dass das Verbleiben des Kindes im gemeinsamen Haushalt unzumutbar geworden ist und nach den Umständen nicht anders geholfen werden kann.
3    Hat ein Kind längere Zeit bei Pflegeeltern gelebt, so kann die Kindesschutzbehörde den Eltern seine Rücknahme untersagen, wenn diese die Entwicklung des Kindes ernstlich zu gefährden droht.
et 445 al. 1
SR 210 Schweizerisches Zivilgesetzbuch vom 10. Dezember 1907
ZGB Art. 445 - 1 Die Erwachsenenschutzbehörde trifft auf Antrag einer am Verfahren beteiligten Person oder von Amtes wegen alle für die Dauer des Verfahrens notwendigen vorsorglichen Massnahmen. Sie kann insbesondere eine Massnahme des Erwachsenenschutzes vorsorglich anordnen.
1    Die Erwachsenenschutzbehörde trifft auf Antrag einer am Verfahren beteiligten Person oder von Amtes wegen alle für die Dauer des Verfahrens notwendigen vorsorglichen Massnahmen. Sie kann insbesondere eine Massnahme des Erwachsenenschutzes vorsorglich anordnen.
2    Bei besonderer Dringlichkeit kann sie vorsorgliche Massnahmen sofort ohne Anhörung der am Verfahren beteiligten Personen treffen. Gleichzeitig gibt sie diesen Gelegenheit zur Stellungnahme; anschliessend entscheidet sie neu.
3    Gegen Entscheide über vorsorgliche Massnahmen kann innert zehn Tagen nach deren Mitteilung Beschwerde erhoben werden.
CC),

recours contre l'arrêt de la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 27 octobre 2023 (L823.023858-231216 214).

Faits :

A.

A.a. B.________, née en 2023, est la fille de A.________. La mère est seule détentrice de l'autorité parentale, étant précisé que l'enfant est issue d'une procréation médicalement assistée avec don anonyme de sperme, effectuée au Danemark.

A.b. Le 2 juin 2023, les médecins du Child abuse and neglect Team du CHUV (ci-après: CAN team) ont signalé la situation de B.________ à la justice de paix du district de Lausanne (ci-après: la justice de paix) et à l'office régional de protection des mineurs du Centre (ci-après: ORPM).
Ils relevaient que, dès les premiers jours de vie de l'enfant - née prématurée par une césarienne pratiquée en urgence -, les équipes médico-soignantes du service de néonatologie et maternité avaient observé que A.________ avait des difficultés à évaluer et à répondre aux besoins de sa fille (ainsi: manque d'initiative, portage hésitant) ainsi qu'à entendre, voire à comprendre, les conseils qui lui étaient prodigués par les soignants. Ceux-ci avaient par ailleurs été interpellés par un contact laborieux avec la mère, un discours assez répétitif avec une fixation sur certaines idées revenant en boucle, ainsi que par les refus répétés de l'intéressée concernant ses propres soins et médication. Ces inquiétudes s'étaient déjà manifestées durant la grossesse et étaient relayées par la psychiatre de liaison, qui avait rencontré A.________ le 2 juin 2023. Celle-là avait relevé une bizarrerie dans le contact, un ralentissement psychomoteur, une pauvreté du discours et de réflexion, de même que peu d'émotions autour de son bébé, éléments qui la faisait s'interroger sur une éventuelle pathologie psychiatrique, voire des limitations cognitives ajoutées, sans toutefois pouvoir poser de diagnostic précis en raison de la brièveté de la
rencontre.
Les médecins du CAN team ont rapporté qu'une hospitalisation prolongée était indispensable afin de mieux évaluer les facultés de la mère de pourvoir aux besoins de son enfant, le lien mère-fille et les ressources potentielles dans l'entourage de A.________ et de s'assurer ainsi que les conditions nécessaires pour un retour à domicile étaient remplies. Il était enfin précisé qu'il avait été impossible de se faire entendre par A.________, qui réfutait toute inquiétude, refusait toute discussion autre que sur les aspects somatiques de son bébé et avait fait part de son souhait de rentrer rapidement à domicile malgré la nécessité de soins, tant pour elle que pour sa fille.

A.c. Le 2 juin 2023, D.________, cheffe de l'ORPM, a ordonné en urgence le placement de B.________ à la maternité du CHUV, sur le fondement de l'art. 28 de la loi sur la protection des mineurs du 4 mai 2004 (LProMin; BLV 850.41), indiquant que cette décision restait valable jusqu'à ce que l'autorité de protection prenne une décision en la matière.

B.

B.a. Par ordonnance d'extrême urgence du 5 juin 2023, la juge de paix du district de Lausanne a retiré provisoirement à A.________ son droit de déterminer le lieu de résidence de sa fille et a confié un mandat provisoire de placement et de garde à la Direction générale de l'enfance et de la jeunesse (ci-après: DGEJ).
B.________ a intégré le foyer E.________ à Y.________.

B.b. Différents rapports ont été établis en cours de procédure.

B.b.a. Dans son rapport du 6 juillet 2023, le Dr F.________, spécialiste en gynécologie et obstétrique et médecin de A.________ a indiqué que sa patiente avait présenté un suivi de grossesse compliqué (hypertension artérielle progressant lentement vers une pré-éclampsie) et que la compliance médicamenteuse, de même que la compréhension de la gravité de la situation n'avaient pas toujours été optimales, A.________ s'étant toutefois montrée toujours concernée par la santé à venir de son enfant. Sans pouvoir se prononcer sur la personnalité psychique de sa patiente, le médecin a indiqué la juger " compétente d'être la mère de B.________ mais en insistant fortement sur le besoin d'aides diverses qu'elle nécessit[ait] pour une réussite de la prise en charge optimale du nouveau-né "; vu son inexpérience et sa personnalité avec compréhension parfois limitée des problèmes, il était essentiel que A.________ pût s'appuyer sur diverses aides tant familiales que sociales, ce qui était crucial pour la réussite de la création d'un lien avec son enfant. Le médecin a par ailleurs précisé que ce lien s'était fait difficilement, que la mère n'avait pas toujours bien compris et mis en pratique les conseils prodigués par les soignants et que, faute
de se conformer à une prise en charge médicamenteuse optimale, sa patiente avait dû être réadmise en hospitalisation pour traiter son hypertension, ce qui l'avait éloignée encore de sa fille. Le Dr F.________ a enfin souligné que " l'évaluation de la structure psychique de A.________ serait un argument important pour confirmer sa compétence de maman ".

B.b.b. G.________, adjointe de la cheffe de l'ORPM de Lausanne, et C.________, assistante sociale pour la protection des mineurs auprès de la DGEJ, ont également adressé à la justice de paix un rapport, daté du 8 août 2023.
Celui-ci relevait que l'enfant semblait avoir un état de santé fragile nécessitant une attention particulièrement soutenue; elle avait ainsi dû être à nouveau hospitalisée au CHUV du 22 juin au 2 août 2023 en raison d'un malaise respiratoire.
Selon le rapport, A.________ vivait seule dans un petit appartement prévu pour accueillir sa fille, n'avait pas d'activité professionnelle et dépendait du Centre social régional. Elle ne relatait aucune problématique psychologique et évoquait une bonne santé physique alors qu'une difficulté à se prendre en main était observée. A.________ avait ainsi été admise aux soins intensifs le 3 juin 2023 en raison de son refus de prendre une médication pour sa tension artérielle préoccupante. Son état psychologique était par ailleurs inquiétant en tant qu'elle refusait toute évaluation psychiatrique et pédopsychiatrique et maintenait n'avoir aucun problème. Une forme de dépendance à sa famille pouvait également être observée, laquelle ne semblait pas avoir conscience des difficultés rencontrées par A.________ et de leur impact sur la prise en charge de l'enfant.
Le rapport reprenait en substance les préoccupations soulevées par les médecins du CAN Team (ainsi: difficultés à comprendre les attentes des professionnels afin de montrer pouvoir répondre aux besoins physiques, psychologiques, affectifs et sécuritaires de l'enfant; niveau de compréhension extrêmement faible; manque d'initiative pour s'occuper du bébé; mise en difficultés rapide [portage hésitant, difficultés à appliquer les conseils concernant l'apprentissage alimentaire]); il notait également que A.________ ne semblait pas en mesure de comprendre le sens et les enjeux de certains évènements (ainsi: attente de plusieurs jours avant de voir sa fille hospitalisée aux soins intensifs) et rapportait que le personnel soignant du service de néonatologie et les éducatrices du foyer où était placée B.________ avait noté une certaine distance de la mère avec son enfant (manque d'émotion et de tendresse; usage du terme "bébé" pour désigner son enfant et non "ma fille" ou "B.________"). A cela s'ajoutait une grande méfiance de A.________ à l'égard du foyer, illustrée par des réflexions étranges (ainsi: les enfants y seraient " nourris avec des carottes crues tous les jours "; un éducateur marchait " pieds nus [sans chaussettes
antidérapantes] " et risquait de chuter avec un bébé).
Les intervenantes de la DGEJ et de l'ORPM ont conclu que, si une évolution récente pouvait être constatée dans le rapport mère-fille, la sécurité de B.________ n'était cependant pas garantie. Le mandat de placement et de garde à forme de l'art. 310
SR 210 Schweizerisches Zivilgesetzbuch vom 10. Dezember 1907
ZGB Art. 310 - 1 Kann der Gefährdung des Kindes nicht anders begegnet werden, so hat die Kindesschutzbehörde es den Eltern oder, wenn es sich bei Dritten befindet, diesen wegzunehmen und in angemessener Weise unterzubringen.
1    Kann der Gefährdung des Kindes nicht anders begegnet werden, so hat die Kindesschutzbehörde es den Eltern oder, wenn es sich bei Dritten befindet, diesen wegzunehmen und in angemessener Weise unterzubringen.
2    Die gleiche Anordnung trifft die Kindesschutzbehörde auf Begehren der Eltern oder des Kindes, wenn das Verhältnis so schwer gestört ist, dass das Verbleiben des Kindes im gemeinsamen Haushalt unzumutbar geworden ist und nach den Umständen nicht anders geholfen werden kann.
3    Hat ein Kind längere Zeit bei Pflegeeltern gelebt, so kann die Kindesschutzbehörde den Eltern seine Rücknahme untersagen, wenn diese die Entwicklung des Kindes ernstlich zu gefährden droht.
CC devait être maintenu et une expertise psychiatrique ordonnée afin d'évaluer la santé psychique de la mère, sa capacité de discernement ainsi que l'opportunité d'instituer une curatelle en sa faveur. La nécessité d'une expertise pédopsychiatrique était également évoquée afin d'évaluer le lien mère-fille et de déterminer les capacités parentales et les perspectives d'évolution en vue de favoriser au mieux ce lien dans un cadre sécurisé.

B.c. A.________ s'est déterminée par écrit et a été entendue oralement lors d'une audience tenue le 11 août 2023.
L'assistante sociale C.________ ainsi que la soeur de A.________ ont également été entendues à cette occasion. L'assistante sociale a expliqué qu'il n'était pas possible d'organiser plus de deux visites médiatisées au foyer par semaine en raison du manque de personnel.

B.d. Par décision du 11 août 2023, la justice de paix a notamment ouvert une enquête en limitation de l'autorité parentale de A.________ sur sa fille B.________ (I), confirmé le retrait provisoire du droit de A.________ de déterminer le lieu de résidence de sa fille (II), maintenu la DGEJ en qualité de détentrice du mandat provisoire de placement et de garde de l'enfant (III), dit que la DGEJ aurait pour tâches de placer la mineure dans un lieu propice à ses intérêts, de veiller à ce que sa garde soit assumée convenablement dans le cadre du placement et de veiller au rétablissement d'un lien progressif et durable avec sa mère (IV), invité la DGEJ à remettre à l'autorité de protection un rapport sur son activité et sur l'évolution de la situation de B.________ dans un délai de quatre mois dès notification de l'ordonnance (V). L'ordonnance a été déclarée immédiatement exécutoire nonobstant recours (VIII).

B.e. A.________ a recouru contre cette décision devant la Chambre des curatelles du canton de Vaud le 7 septembre 2023.
Sa requête en restitution de l'effet suspensif a été rejetée par la juge déléguée.
Dans un certificat médical daté du 19 septembre 2023, le Dr H.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie d'enfants et d'adolescents à Y.________, a indiqué avoir rencontré A.________ à deux reprises à son cabinet, à savoir le 4 septembre 2023, accompagnée de sa mère, de sa soeur et de la fille de cette dernière, et le mardi 12 septembre 2023, seule. Il a souligné les circonstances particulières de l'accouchement (césarienne d'urgence; douleurs engendrées par les sutures de l'opération; limitations imposées par les perfusions et liées à l'état des jambes de la recourante, ressenties comme paralysées) et son impact sur l'état physique et psychique de A.________, de même que les troubles présentés par l'enfant à la naissance et l'angoisse ressentie par sa mère. A son sens, une " spirale infernale dynamique et kafkaïenne " s'était mise en place et il s'agissait de l'inverser, étant nécessaire et urgent de rétablir dès que possible la garde à A.________, précisant l'accord de celle-ci à la mise en place d'une curatelle éducative permettant d'assurer la surveillance de l'enfant.
La DGEJ s'est déterminée par sa directrice générale le 2 octobre 2023. Celle-ci a exposé que les visites étaient actuellement d'une durée de 1h30, deux fois par semaine. Si des évolutions avaient pu être constatées dans le comportement et les gestes de A.________, ses difficultés à comprendre et à s'adapter aux besoins de sa fille restaient encore très présentes (ainsi: peine à respecter le sommeil de l'enfant; importantes difficultés d'assimilation des recommandations et conseils). Le placement visait désormais à travailler avec la mère sur l'apprentissage et l'entraînement des compétences de base pour assurer la sécurité de son enfant ainsi que sur sa capacité à s'adapter aux besoins de sa fille.
Statuant le 27 octobre 2023, la Chambre des curatelles a rejeté le recours et confirmé l'ordonnance de la justice de paix du 11 août 2023.

C.
Agissant le 30 novembre 2023 par la voie du recours en matière civile au Tribunal fédéral, A.________ (ci-après: la recourante) conclut principalement à la réforme de l'arrêt cantonal en ce sens que le droit de déterminer le lieu de résidence de sa fille lui est restitué et qu'une curatelle éducative au sens de l'art. 308
SR 210 Schweizerisches Zivilgesetzbuch vom 10. Dezember 1907
ZGB Art. 308 - 1 Erfordern es die Verhältnisse, so ernennt die Kindesschutzbehörde dem Kind einen Beistand, der die Eltern in ihrer Sorge um das Kind mit Rat und Tat unterstützt.
1    Erfordern es die Verhältnisse, so ernennt die Kindesschutzbehörde dem Kind einen Beistand, der die Eltern in ihrer Sorge um das Kind mit Rat und Tat unterstützt.
2    Sie kann dem Beistand besondere Befugnisse übertragen, namentlich die Vertretung des Kindes bei der Feststellung der Vaterschaft, bei der Wahrung seines Unterhaltsanspruches und anderer Rechte und die Überwachung des persönlichen Verkehrs.413
3    Die elterliche Sorge kann entsprechend beschränkt werden.
CC est mise en place, à charge pour la DGEJ de s'en charger, à l'exclusion de C.________; au retrait du mandat de placement et de garde à la DGEJ avec effet immédiat et à ce qu'ordre soit donné au Foyer E.________ de restituer l'enfant à sa mère. Subsidiairement, la recourante demande l'annulation de l'arrêt cantonal et le renvoi de la cause à la cour cantonale pour nouveau jugement.
Des déterminations n'ont pas été demandées.

D.
La requête d'effet suspensif a été rejetée par ordonnance présidentielle du 20 décembre 2023.

Considérant en droit :

1.
Interjeté en temps utile (art. 100 al. 1
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 100 Beschwerde gegen Entscheide - 1 Die Beschwerde gegen einen Entscheid ist innert 30 Tagen nach der Eröffnung der vollständigen Ausfertigung beim Bundesgericht einzureichen.
1    Die Beschwerde gegen einen Entscheid ist innert 30 Tagen nach der Eröffnung der vollständigen Ausfertigung beim Bundesgericht einzureichen.
2    Die Beschwerdefrist beträgt zehn Tage:
a  bei Entscheiden der kantonalen Aufsichtsbehörden in Schuldbetreibungs- und Konkurssachen;
b  bei Entscheiden auf den Gebieten der internationalen Rechtshilfe in Strafsachen und der internationalen Amtshilfe in Steuersachen;
c  bei Entscheiden über die Rückgabe eines Kindes nach dem Europäischen Übereinkommen vom 20. Mai 198089 über die Anerkennung und Vollstreckung von Entscheidungen über das Sorgerecht für Kinder und die Wiederherstellung des Sorgerechts oder nach dem Übereinkommen vom 25. Oktober 198090 über die zivilrechtlichen Aspekte internationaler Kindesentführung;
d  bei Entscheiden des Bundespatentgerichts über die Erteilung einer Lizenz nach Artikel 40d des Patentgesetzes vom 25. Juni 195492.
3    Die Beschwerdefrist beträgt fünf Tage:
a  bei Entscheiden der kantonalen Aufsichtsbehörden in Schuldbetreibungs- und Konkurssachen im Rahmen der Wechselbetreibung;
b  bei Entscheiden der Kantonsregierungen über Beschwerden gegen eidgenössische Abstimmungen.
4    Bei Entscheiden der Kantonsregierungen über Beschwerden gegen die Nationalratswahlen beträgt die Beschwerdefrist drei Tage.
5    Bei Beschwerden wegen interkantonaler Kompetenzkonflikte beginnt die Beschwerdefrist spätestens dann zu laufen, wenn in beiden Kantonen Entscheide getroffen worden sind, gegen welche beim Bundesgericht Beschwerde geführt werden kann.
6    ...93
7    Gegen das unrechtmässige Verweigern oder Verzögern eines Entscheids kann jederzeit Beschwerde geführt werden.
LTF) et dans la forme légale (art. 42 al. 1
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 42 Rechtsschriften - 1 Rechtsschriften sind in einer Amtssprache abzufassen und haben die Begehren, deren Begründung mit Angabe der Beweismittel und die Unterschrift zu enthalten.
1    Rechtsschriften sind in einer Amtssprache abzufassen und haben die Begehren, deren Begründung mit Angabe der Beweismittel und die Unterschrift zu enthalten.
2    In der Begründung ist in gedrängter Form darzulegen, inwiefern der angefochtene Akt Recht verletzt. Ist eine Beschwerde nur unter der Voraussetzung zulässig, dass sich eine Rechtsfrage von grundsätzlicher Bedeutung stellt oder aus anderen Gründen ein besonders bedeutender Fall vorliegt, so ist auszuführen, warum die jeweilige Voraussetzung erfüllt ist. 14 15
3    Die Urkunden, auf die sich die Partei als Beweismittel beruft, sind beizulegen, soweit die Partei sie in Händen hat; richtet sich die Rechtsschrift gegen einen Entscheid, so ist auch dieser beizulegen.
4    Bei elektronischer Einreichung muss die Rechtsschrift von der Partei oder ihrem Vertreter beziehungsweise ihrer Vertreterin mit einer qualifizierten elektronischen Signatur gemäss Bundesgesetz vom 18. März 201616 über die elektronische Signatur versehen werden. Das Bundesgericht bestimmt in einem Reglement:
a  das Format der Rechtsschrift und ihrer Beilagen;
b  die Art und Weise der Übermittlung;
c  die Voraussetzungen, unter denen bei technischen Problemen die Nachreichung von Dokumenten auf Papier verlangt werden kann.17
5    Fehlen die Unterschrift der Partei oder ihrer Vertretung, deren Vollmacht oder die vorgeschriebenen Beilagen oder ist die Vertretung nicht zugelassen, so wird eine angemessene Frist zur Behebung des Mangels angesetzt mit der Androhung, dass die Rechtsschrift sonst unbeachtet bleibt.
6    Unleserliche, ungebührliche, unverständliche, übermässig weitschweifige oder nicht in einer Amtssprache verfasste Rechtsschriften können in gleicher Weise zur Änderung zurückgewiesen werden.
7    Rechtsschriften, die auf querulatorischer oder rechtsmissbräuchlicher Prozessführung beruhen, sind unzulässig.
LTF), le recours est dirigé contre une décision portant sur des mesures provisoires prises dans le cadre d'une procédure de protection de l'enfant (art. 445 al. 1
SR 210 Schweizerisches Zivilgesetzbuch vom 10. Dezember 1907
ZGB Art. 445 - 1 Die Erwachsenenschutzbehörde trifft auf Antrag einer am Verfahren beteiligten Person oder von Amtes wegen alle für die Dauer des Verfahrens notwendigen vorsorglichen Massnahmen. Sie kann insbesondere eine Massnahme des Erwachsenenschutzes vorsorglich anordnen.
1    Die Erwachsenenschutzbehörde trifft auf Antrag einer am Verfahren beteiligten Person oder von Amtes wegen alle für die Dauer des Verfahrens notwendigen vorsorglichen Massnahmen. Sie kann insbesondere eine Massnahme des Erwachsenenschutzes vorsorglich anordnen.
2    Bei besonderer Dringlichkeit kann sie vorsorgliche Massnahmen sofort ohne Anhörung der am Verfahren beteiligten Personen treffen. Gleichzeitig gibt sie diesen Gelegenheit zur Stellungnahme; anschliessend entscheidet sie neu.
3    Gegen Entscheide über vorsorgliche Massnahmen kann innert zehn Tagen nach deren Mitteilung Beschwerde erhoben werden.
CC en lien avec l'art. 310 al. 1
SR 210 Schweizerisches Zivilgesetzbuch vom 10. Dezember 1907
ZGB Art. 310 - 1 Kann der Gefährdung des Kindes nicht anders begegnet werden, so hat die Kindesschutzbehörde es den Eltern oder, wenn es sich bei Dritten befindet, diesen wegzunehmen und in angemessener Weise unterzubringen.
1    Kann der Gefährdung des Kindes nicht anders begegnet werden, so hat die Kindesschutzbehörde es den Eltern oder, wenn es sich bei Dritten befindet, diesen wegzunehmen und in angemessener Weise unterzubringen.
2    Die gleiche Anordnung trifft die Kindesschutzbehörde auf Begehren der Eltern oder des Kindes, wenn das Verhältnis so schwer gestört ist, dass das Verbleiben des Kindes im gemeinsamen Haushalt unzumutbar geworden ist und nach den Umständen nicht anders geholfen werden kann.
3    Hat ein Kind längere Zeit bei Pflegeeltern gelebt, so kann die Kindesschutzbehörde den Eltern seine Rücknahme untersagen, wenn diese die Entwicklung des Kindes ernstlich zu gefährden droht.
CC), à savoir une décision incidente - et non finale ainsi que le soutient à tort la recourante -, rendue dans une cause de nature non pécuniaire, sujette au recours en matière civile (art. 72 al. 2
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 72 Grundsatz - 1 Das Bundesgericht beurteilt Beschwerden gegen Entscheide in Zivilsachen.
1    Das Bundesgericht beurteilt Beschwerden gegen Entscheide in Zivilsachen.
2    Der Beschwerde in Zivilsachen unterliegen auch:
a  Entscheide in Schuldbetreibungs- und Konkurssachen;
b  öffentlich-rechtliche Entscheide, die in unmittelbarem Zusammenhang mit Zivilrecht stehen, insbesondere Entscheide:
b1  über die Anerkennung und Vollstreckung von Entscheiden und über die Rechtshilfe in Zivilsachen,
b2  über die Führung des Grundbuchs, des Zivilstands- und des Handelsregisters sowie der Register für Marken, Muster und Modelle, Erfindungspatente, Pflanzensorten und Topografien,
b3  über die Bewilligung zur Namensänderung,
b4  auf dem Gebiet der Aufsicht über die Stiftungen mit Ausnahme der Vorsorge- und Freizügigkeitseinrichtungen,
b5  auf dem Gebiet der Aufsicht über die Willensvollstrecker und -vollstreckerinnen und andere erbrechtliche Vertreter und Vertreterinnen,
b6  auf dem Gebiet des Kindes- und Erwachsenenschutzes,
b7  ...
let. 6 LTF). La décision attaquée est susceptible de causer un préjudice irréparable à la recourante (art. 93 al. 1 let. a
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 93 Andere Vor- und Zwischenentscheide - 1 Gegen andere selbständig eröffnete Vor- und Zwischenentscheide ist die Beschwerde zulässig:
1    Gegen andere selbständig eröffnete Vor- und Zwischenentscheide ist die Beschwerde zulässig:
a  wenn sie einen nicht wieder gutzumachenden Nachteil bewirken können; oder
b  wenn die Gutheissung der Beschwerde sofort einen Endentscheid herbeiführen und damit einen bedeutenden Aufwand an Zeit oder Kosten für ein weitläufiges Beweisverfahren ersparen würde.
2    Auf dem Gebiet der internationalen Rechtshilfe in Strafsachen und dem Gebiet des Asyls sind Vor- und Zwischenentscheide nicht anfechtbar.85 Vorbehalten bleiben Beschwerden gegen Entscheide über die Auslieferungshaft sowie über die Beschlagnahme von Vermögenswerten und Wertgegenständen, sofern die Voraussetzungen von Absatz 1 erfüllt sind.
3    Ist die Beschwerde nach den Absätzen 1 und 2 nicht zulässig oder wurde von ihr kein Gebrauch gemacht, so sind die betreffenden Vor- und Zwischenentscheide durch Beschwerde gegen den Endentscheid anfechtbar, soweit sie sich auf dessen Inhalt auswirken.
LTF) : le droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant lui a été provisoirement retiré et l'enfant placée dans un foyer, en sorte que même une décision finale ultérieure qui lui serait favorable ne pourrait pas compenser rétroactivement l'exercice des prérogatives parentales dont elle a été privée (arrêts 5A 666/2022 du 13 avril 2023 consid. 1 et les références; 5A 524/2021 du 8 mars 2022 consid. 1 et les références).

2.

2.1. La décision attaquée porte sur des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 98 Beschränkte Beschwerdegründe - Mit der Beschwerde gegen Entscheide über vorsorgliche Massnahmen kann nur die Verletzung verfassungsmässiger Rechte gerügt werden.
LTF, en sorte que le recourant ne peut dénoncer que la violation de ses droits constitutionnels. Le Tribunal fédéral n'examine de tels griefs que s'ils ont été invoqués et motivés par le recourant ("principe d'allégation"; art. 106 al. 2
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 106 Rechtsanwendung - 1 Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an.
1    Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an.
2    Es prüft die Verletzung von Grundrechten und von kantonalem und interkantonalem Recht nur insofern, als eine solche Rüge in der Beschwerde vorgebracht und begründet worden ist.
LTF), c'est-à-dire s'ils ont été expressément soulevés et exposés de manière claire et détaillée (ATF 146 IV 114 consid. 2.1; 144 II 313 consid. 5.1). Partant, le recourant ne peut se borner à critiquer la décision attaquée comme il le ferait en procédure d'appel, où l'autorité de recours jouit d'une libre cognition, notamment en se contentant d'opposer sa thèse à celle de l'autorité précédente; les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 142 III 364 consid. 2.4), il ne peut en outre se limiter à reprendre presque mot pour mot l'argumentation formée en instance cantonale; il doit au contraire exposer en quoi son rejet par l'autorité précédente violerait le droit constitutionnel (ATF 134 II 244 consid. 2.1 et 2.3).
Une décision ne peut en particulier être qualifiée d'arbitraire (art. 9
SR 101 Bundesverfassung der Schweizerischen Eidgenossenschaft vom 18. April 1999
BV Art. 9 Schutz vor Willkür und Wahrung von Treu und Glauben - Jede Person hat Anspruch darauf, von den staatlichen Organen ohne Willkür und nach Treu und Glauben behandelt zu werden.
Cst.) que si elle est manifestement insoutenable, méconnaît gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscuté, heurte de manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité ou s'écarte de la jurisprudence du Tribunal fédéral sans motif pertinent (ATF 148 III 95 consid. 4.1); il ne suffit pas qu'une autre solution paraisse concevable, voire préférable; pour que cette décision soit annulée, encore faut-il qu'elle se révèle arbitraire non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son résultat (ATF 148 III 95 consid. 4.1; 147 I 241 consid. 6.2.1).

2.2. Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente (art. 105 al. 1
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 105 Massgebender Sachverhalt - 1 Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat.
1    Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat.
2    Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht.
3    Richtet sich die Beschwerde gegen einen Entscheid über die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung, so ist das Bundesgericht nicht an die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz gebunden.95
LTF). Dans l'hypothèse d'un recours soumis à l'art. 98
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 98 Beschränkte Beschwerdegründe - Mit der Beschwerde gegen Entscheide über vorsorgliche Massnahmen kann nur die Verletzung verfassungsmässiger Rechte gerügt werden.
LTF, le recourant qui soutient que les faits ont été établis d'une manière manifestement inexacte, c'est-à-dire arbitraire au sens de l'art. 9
SR 101 Bundesverfassung der Schweizerischen Eidgenossenschaft vom 18. April 1999
BV Art. 9 Schutz vor Willkür und Wahrung von Treu und Glauben - Jede Person hat Anspruch darauf, von den staatlichen Organen ohne Willkür und nach Treu und Glauben behandelt zu werden.
Cst. (ATF 148 IV 39 consid. 2.3.5; 147 I 73 consid. 2.2; 144 III 93 consid. 5.2.2), doit, sous peine d'irrecevabilité, satisfaire au principe d'allégation susmentionné (art. 106 al. 2
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 106 Rechtsanwendung - 1 Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an.
1    Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an.
2    Es prüft die Verletzung von Grundrechten und von kantonalem und interkantonalem Recht nur insofern, als eine solche Rüge in der Beschwerde vorgebracht und begründet worden ist.
LTF; cf. supra consid. 2.1), étant rappelé qu'en matière d'appréciation des preuves et d'établissement des faits, il n'y a arbitraire que lorsque l'autorité ne prend pas en compte, sans aucune raison sérieuse, un élément de preuve propre à modifier la décision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa portée, ou encore lorsque, en se fondant sur les éléments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (ATF 147 V 35 consid. 4.2; 143 IV 500 consid. 1.1; 140 III 264 consid. 2.3).

3.
La recourante se plaint dans un premier grief d'arbitraire dans l'établissement des faits et l'appréciation des preuves, de même que de " la non-application correcte de la maxime inquisitoire illimitée au sens de l'art. 296
SR 272 Schweizerische Zivilprozessordnung vom 19. Dezember 2008 (Zivilprozessordnung, ZPO) - Gerichtsstandsgesetz
ZPO Art. 296 Untersuchungs- und Offizialgrundsatz - 1 Das Gericht erforscht den Sachverhalt von Amtes wegen.
1    Das Gericht erforscht den Sachverhalt von Amtes wegen.
2    Zur Aufklärung der Abstammung haben Parteien und Dritte an Untersuchungen mitzuwirken, die nötig und ohne Gefahr für die Gesundheit sind. Die Bestimmungen über die Verweigerungsrechte der Parteien und von Dritten sind nicht anwendbar.
3    Das Gericht entscheidet ohne Bindung an die Parteianträge.
CPC ". Telle qu'elle est développée, cette dernière critique, irrecevable, faute pour l'intéressée de la motiver sous l'angle de l'arbitraire (consid. 2.1 supra), se confond en réalité avec les premières.

3.1. La cour cantonale a écarté une méconnaissance des faits ou une appréciation arbitraire de la situation par la justice de paix, soulignant que la recourante se limitait à opposer sa propre version des faits à celle retenue par le premier juge: à chaque comportement reproché qui ne pouvait être contesté, la recourante présentait une justification et suggérait une appréciation qui lui était davantage favorable. Le témoignage de la soeur de la recourante, seule preuve corroborant ses propos, était à considérer avec prudence, vu le lien d'attachement entre elles et du fait que la situation de la soeur faisait également l'objet d'inquiétudes de la part de la DGEJ (en raison du fait qu'elle avait régulièrement confié sa fille à la garde de la recourante). Les constatations des autres intervenants (hôpital, foyer et DGEJ) étaient concordantes et le rapport du gynécologue, qui ne s'exprimait que sur les aspects somatiques, attestait que la recourante n'était pas en mesure de suivre l'entier des recommandations médicales pour elle-même et son bébé, préconisant un encadrement soutenu de sa patiente.

3.2. La recourante oppose d'abord à la cour cantonale de ne pas avoir examiné " un par un " les faits qu'elle estimait avoir été écartés et/ou appréciés arbitrairement et de s'être contentée d'en énumérer certains, sans expliquer les raisons justifiant l'exclusion des autres éléments factuels, dont l'établissement arbitraire était pourtant développé sur une quinzaine de pages. Elle en déduit que les faits allégués auraient dès lors été retenus de manière discrétionnaire, ce qui relevait de l'arbitraire. Se fondant ainsi sur la violation alléguée, la recourante reprend les faits dont elle oppose à l'autorité cantonale l'établissement arbitraire.

3.2.1. L'on relèvera d'emblée que la recourante reprend en grande partie mot pour mot son mémoire de recours à l'autorité cantonale, se référant même à l'art. 320 let. b
SR 272 Schweizerische Zivilprozessordnung vom 19. Dezember 2008 (Zivilprozessordnung, ZPO) - Gerichtsstandsgesetz
ZPO Art. 320 Beschwerdegründe - Mit der Beschwerde kann geltend gemacht werden:
a  unrichtige Rechtsanwendung;
b  offensichtlich unrichtige Feststellung des Sachverhaltes.
CPC pour fonder la violation alléguée. Dans cette mesure, la recevabilité de son recours peut ainsi être mise en doute.

3.2.2. La lecture de l'arrêt querellé permet quoiqu'il en soit de retenir que la critique soulevée par la recourante est infondée. Les juges cantonaux ont en effet parfaitement résumé les éléments factuels dont se prévalait la recourante devant eux, tels que celle-ci les reprend individuellement devant la cour de céans (cf. consid. 3.1 de l'arrêt attaqué), ainsi: la césarienne pratiquée en urgence, les suites de l'accouchement (hypertension artérielle donnant lieu à une hospitalisation en soins continus; pics hormonaux; état puerpéral) et la bonne évaluation initiale de ses compétences par les sages-femmes, circonstances que la recourante oppose aux difficultés constatées quant à sa capacité d'évaluer et de répondre aux besoins de sa fille; ses recherches sur internet et le suivi des cours de préparation à la naissance, invoqués pour contredire son manque d'initiative; son hospitalisation aux soins intensifs et le peu de temps passé avec son enfant, circonstances dont elle prétend qu'elles auraient donné lieu à des évaluations hâtives des soignantes quant à sa capacité de porter son bébé, laquelle était pourtant démontrée, photographies à l'appui; le caractère inaccessible des instructions pour préparer le biberon et son extrême
fatigue pour évaluer correctement les mesures à cet effet, éléments que la recourante soulève en rapport avec ses difficultés d'appliquer les conseils des soignants; son manque de force et son intense fatigue, de même que son souhait d'allaiter son enfant, dont l'intéressée se prévaut en lien avec la distance observée dans la relation avec sa fille; le refus - sans raisons valables - de l'assistante sociale de la laisser accéder à sa fille lorsque celle-ci était aux soins intensifs, relevé au sujet de son attente prétendue à voir sa fille hospitalisée.
Dans sa subsomption (cf. consid. 3.2 de la décision entreprise et reprise au consid. 3.1 supra), la cour cantonale n'a certes pas repris individuellement chacun de ces éléments, mais a procédé à leur appréciation globale, illustrant sa conclusion par seuls certains des arguments soulevés par la recourante qu'elle venait de résumer (à savoir: " le retour de césarienne, les instructions du biberon placées trop loin, l'accouchement non-prévu, etc. "). La lecture conjointe des deux considérants précités de la décision attaquée permet néanmoins de retenir que les différents éléments factuels dont se prévalait la recourante ont bien été pris en considération et évalués par les juges cantonaux, mais écartés.

3.3. La recourante soutient ensuite que les prétendues difficultés constatées dans la prise en charge de son bébé n'auraient pas été établies concrètement et relève le caractère " assourdissant " du silence sur la manière dont elles avaient été constatées. Elle en déduit que les professionnels se seraient " passé le mot " et auraient fait preuve d'une " solidarité corporative ", en formulant " la même rengaine répétée à l'envi ". Aucun élément tangible au dossier ne permettait en effet d'affirmer que les besoins physiques, psychiques et affectifs de sa fille n'étaient pas assurés auprès d'elle, la recourante rappelant que ses capacités avaient été évaluées alors qu'elle se trouvait " à peine en état de conscience ". Elle poursuit en affirmant que ce serait en réalité la DGEJ qui semblerait ici nuire véritablement au bon développement de sa fille en la lui retirant dès sa naissance et en la plaçant dans un foyer, preuve en serait la crise de mort subite survenue le 21 juin 2023 dont sa fille avait miraculeusement échappé après plusieurs semaines aux soins intensifs. Dans ce contexte également, la recourante reproche aux juges cantonaux d'avoir écarté les éléments de preuves en sa faveur, à savoir le témoignage de sa soeur, le
certificat du Dr H.________ ainsi que certains éléments positifs du rapport établi par son gynécologue.

3.3.1. Le signalement initial, effectué par l'équipe du CAN team ( supra let. A.b), est fondé sur les observations concrètes des équipes médico-soignantes du Service de néonatologie et maternité du CHUV (sages-femmes, gynécologue, psychiatre de liaison). Les conclusions de ce signalement ont été confirmées par le rapport établi par les représentantes de la DJEG et de l'ORPM, lesquelles ont souligné les inquiétudes également formulées par les éducatrices du foyer E.________; elles ont ensuite été confirmées devant les autorités judiciaires par l'assistante sociale de la DJEG, puis par sa directrice générale. Des exemples précis, illustrant les conclusions des différents intervenants, intervenus de surcroît à des stades divers de la procédure, ont été donnés par chacun d'entre eux. Quoi qu'en dise la recourante, des observations certes plus nuancées, mais néanmoins concordantes, ressortent du rapport établi par son gynécologue ( supra let. B.b.a). Le seul fait que ces avis convergents diffèrent du sien ne saurait au demeurant fonder leur partialité.

3.3.2. Le certificat établi par le Dr H.________ préconise effectivement la levée du placement dès que possible, se référant à l'accouchement traumatique subi par la recourante pour expliquer les difficultés présentées par la recourante. Ses conclusions sont néanmoins fondées sur les seules déclarations de l'intéressée et de son entourage, dont il a été relevé qu'il ne semblait pas avoir conscience des difficultés - notamment psychologiques - rencontrées par la recourante et de leur impact sur la prise en charge d'un enfant. C'est donc sans arbitraire que la cour cantonale a choisi de ne pas se référer à ce certificat, son objectivité pouvant être mise en doute. Les mêmes conclusions s'imposent quant au refus de retenir le témoignage de la soeur de la recourante, dont la proximité avec celle-ci est par ailleurs évidente.

3.3.3. Il n'y a en revanche pas lieu de s'attarder sur les reproches de maltraitance formulés à l'encontre de la DGEJ, ceux-ci confinant à la témérité.

4.
La recourante soutient ensuite que la mesure de placement violerait les principes de proportionnalité et de subsidiarité de manière totalement arbitraire; elle mentionne également - sans cependant la motiver (art. 106 al. 2
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 106 Rechtsanwendung - 1 Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an.
1    Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an.
2    Es prüft die Verletzung von Grundrechten und von kantonalem und interkantonalem Recht nur insofern, als eine solche Rüge in der Beschwerde vorgebracht und begründet worden ist.
LTF; supra consid. 2.1) - une violation de la proportionnalité en relation avec la restriction du droit au respect de la vie privée et familiale selon l'art. 8
IR 0.101 Konvention vom 4. November 1950 zum Schutze der Menschenrechte und Grundfreiheiten (EMRK)
EMRK Art. 8 Recht auf Achtung des Privat- und Familienlebens - (1) Jede Person hat das Recht auf Achtung ihres Privat- und Familienlebens, ihrer Wohnung und ihrer Korrespondenz.
CEDH. La recourante se prévaut enfin dans ce contexte de la violation de son droit d'être entendue sous l'angle d'un défaut de motivation (art. 29 al. 2
SR 101 Bundesverfassung der Schweizerischen Eidgenossenschaft vom 18. April 1999
BV Art. 29 Allgemeine Verfahrensgarantien - 1 Jede Person hat in Verfahren vor Gerichts- und Verwaltungsinstanzen Anspruch auf gleiche und gerechte Behandlung sowie auf Beurteilung innert angemessener Frist.
1    Jede Person hat in Verfahren vor Gerichts- und Verwaltungsinstanzen Anspruch auf gleiche und gerechte Behandlung sowie auf Beurteilung innert angemessener Frist.
2    Die Parteien haben Anspruch auf rechtliches Gehör.
3    Jede Person, die nicht über die erforderlichen Mittel verfügt, hat Anspruch auf unentgeltliche Rechtspflege, wenn ihr Rechtsbegehren nicht aussichtslos erscheint. Soweit es zur Wahrung ihrer Rechte notwendig ist, hat sie ausserdem Anspruch auf unentgeltlichen Rechtsbeistand.
Cst.).

4.1. En matière de protection de l'enfant, l'autorité compétente peut prendre toutes les mesures provisionnelles nécessaires pendant la durée de la procédure (art. 445 al. 1
SR 210 Schweizerisches Zivilgesetzbuch vom 10. Dezember 1907
ZGB Art. 445 - 1 Die Erwachsenenschutzbehörde trifft auf Antrag einer am Verfahren beteiligten Person oder von Amtes wegen alle für die Dauer des Verfahrens notwendigen vorsorglichen Massnahmen. Sie kann insbesondere eine Massnahme des Erwachsenenschutzes vorsorglich anordnen.
1    Die Erwachsenenschutzbehörde trifft auf Antrag einer am Verfahren beteiligten Person oder von Amtes wegen alle für die Dauer des Verfahrens notwendigen vorsorglichen Massnahmen. Sie kann insbesondere eine Massnahme des Erwachsenenschutzes vorsorglich anordnen.
2    Bei besonderer Dringlichkeit kann sie vorsorgliche Massnahmen sofort ohne Anhörung der am Verfahren beteiligten Personen treffen. Gleichzeitig gibt sie diesen Gelegenheit zur Stellungnahme; anschliessend entscheidet sie neu.
3    Gegen Entscheide über vorsorgliche Massnahmen kann innert zehn Tagen nach deren Mitteilung Beschwerde erhoben werden.
CC, applicable par renvoi de l'art. 314 al. 1
SR 210 Schweizerisches Zivilgesetzbuch vom 10. Dezember 1907
ZGB Art. 314 - 1 Die Bestimmungen über das Verfahren vor der Erwachsenenschutzbehörde sind sinngemäss anwendbar.
1    Die Bestimmungen über das Verfahren vor der Erwachsenenschutzbehörde sind sinngemäss anwendbar.
2    Die Kindesschutzbehörde kann in geeigneten Fällen die Eltern zu einem Mediationsversuch auffordern.
3    Errichtet die Kindesschutzbehörde eine Beistandschaft, so hält sie im Entscheiddispositiv die Aufgaben des Beistandes und allfällige Beschränkungen der elterlichen Sorge fest.
CC; ATF 148 I 251 consid. 3.4.4; 140 III 529 consid. 2.2.1).

4.1.1. Aux termes de l'art. 310 al. 1
SR 210 Schweizerisches Zivilgesetzbuch vom 10. Dezember 1907
ZGB Art. 310 - 1 Kann der Gefährdung des Kindes nicht anders begegnet werden, so hat die Kindesschutzbehörde es den Eltern oder, wenn es sich bei Dritten befindet, diesen wegzunehmen und in angemessener Weise unterzubringen.
1    Kann der Gefährdung des Kindes nicht anders begegnet werden, so hat die Kindesschutzbehörde es den Eltern oder, wenn es sich bei Dritten befindet, diesen wegzunehmen und in angemessener Weise unterzubringen.
2    Die gleiche Anordnung trifft die Kindesschutzbehörde auf Begehren der Eltern oder des Kindes, wenn das Verhältnis so schwer gestört ist, dass das Verbleiben des Kindes im gemeinsamen Haushalt unzumutbar geworden ist und nach den Umständen nicht anders geholfen werden kann.
3    Hat ein Kind längere Zeit bei Pflegeeltern gelebt, so kann die Kindesschutzbehörde den Eltern seine Rücknahme untersagen, wenn diese die Entwicklung des Kindes ernstlich zu gefährden droht.
CC, lorsqu'elle ne peut éviter autrement que le développement de l'enfant ne soit compromis, l'autorité de protection de l'enfant retire l'enfant aux père et mère ou aux tiers chez qui il se trouve et le place de façon appropriée. Cette mesure de protection a pour effet que le droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant passe des père et mère à l'autorité, laquelle choisit alors son encadrement. La cause du retrait doit résider dans le fait que le développement corporel, intellectuel ou moral de l'enfant n'est pas assez protégé ou encouragé dans le milieu de ses père et mère (arrêts 5A 666/2022 du 13 avril 2023 consid. 4.3; 5A 164/2022 du 16 août 2022 consid. 3 et la référence). Les raisons de la mise en danger du développement importent peu: elles peuvent être liées au milieu dans lequel évolue l'enfant ou résider dans le comportement inadéquat de celui-ci, des parents ou d'autres personnes de l'entourage. Il convient de se montrer restrictif dans l'appréciation des circonstances, un retrait n'étant envisageable que si d'autres mesures ont été vouées à l'échec ou apparaissent d'emblée insuffisantes. Toutes les mesures de protection de l'enfant doivent être nécessaires et il faut
toujours ordonner la mesure la moins incisive qui permette d'atteindre le but visé (arrêt 5A 318/2021 du 19 mai 2021 consid. 3.1.1 et les références). Une mesure de retrait du droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant n'est ainsi légitime que s'il n'est pas possible de prévenir le danger par les mesures moins énergiques prévues aux art. 307
SR 210 Schweizerisches Zivilgesetzbuch vom 10. Dezember 1907
ZGB Art. 307 - 1 Ist das Wohl des Kindes gefährdet und sorgen die Eltern nicht von sich aus für Abhilfe oder sind sie dazu ausserstande, so trifft die Kindesschutzbehörde die geeigneten Massnahmen zum Schutz des Kindes.
1    Ist das Wohl des Kindes gefährdet und sorgen die Eltern nicht von sich aus für Abhilfe oder sind sie dazu ausserstande, so trifft die Kindesschutzbehörde die geeigneten Massnahmen zum Schutz des Kindes.
2    Die Kindesschutzbehörde ist dazu auch gegenüber Kindern verpflichtet, die bei Pflegeeltern untergebracht sind oder sonst ausserhalb der häuslichen Gemeinschaft der Eltern leben.
3    Sie kann insbesondere die Eltern, die Pflegeeltern oder das Kind ermahnen, ihnen bestimmte Weisungen für die Pflege, Erziehung oder Ausbildung erteilen und eine geeignete Person oder Stelle bestimmen, der Einblick und Auskunft zu geben ist.
et 308
SR 210 Schweizerisches Zivilgesetzbuch vom 10. Dezember 1907
ZGB Art. 308 - 1 Erfordern es die Verhältnisse, so ernennt die Kindesschutzbehörde dem Kind einen Beistand, der die Eltern in ihrer Sorge um das Kind mit Rat und Tat unterstützt.
1    Erfordern es die Verhältnisse, so ernennt die Kindesschutzbehörde dem Kind einen Beistand, der die Eltern in ihrer Sorge um das Kind mit Rat und Tat unterstützt.
2    Sie kann dem Beistand besondere Befugnisse übertragen, namentlich die Vertretung des Kindes bei der Feststellung der Vaterschaft, bei der Wahrung seines Unterhaltsanspruches und anderer Rechte und die Überwachung des persönlichen Verkehrs.413
3    Die elterliche Sorge kann entsprechend beschränkt werden.
CC (principes de proportionnalité et de subsidiarité). Dès lors qu'il s'agit d'une mesure servant à protéger l'enfant, il est sans pertinence que les parents n'aient pas commis de faute (arrêt 5A 164/2022 précité consid. 3 et les références).

4.1.2. Les parents privés du droit de déterminer le lieu de résidence et l'enfant ont le droit réciproque d'entretenir des relations personnelles (art. 273 al. 1
SR 210 Schweizerisches Zivilgesetzbuch vom 10. Dezember 1907
ZGB Art. 273 - 1 Eltern, denen die elterliche Sorge oder Obhut nicht zusteht, und das minderjährige Kind haben gegenseitig Anspruch auf angemessenen persönlichen Verkehr.332
1    Eltern, denen die elterliche Sorge oder Obhut nicht zusteht, und das minderjährige Kind haben gegenseitig Anspruch auf angemessenen persönlichen Verkehr.332
2    Die Kindesschutzbehörde kann Eltern, Pflegeeltern oder das Kind ermahnen und ihnen Weisungen erteilen, wenn sich die Ausübung oder Nichtausübung des persönlichen Verkehrs für das Kind nachteilig auswirkt oder wenn eine Ermahnung oder eine Weisung aus anderen Gründen geboten ist.
3    Der Vater oder die Mutter können verlangen, dass ihr Anspruch auf persönlichen Verkehr geregelt wird.
CC) adaptées aux circonstances, des limitations pouvant néanmoins être ordonnées si le bien de l'enfant le requiert (art. 274 al. 2
SR 210 Schweizerisches Zivilgesetzbuch vom 10. Dezember 1907
ZGB Art. 274 - 1 Der Vater und die Mutter haben alles zu unterlassen, was das Verhältnis des Kindes zum anderen Elternteil beeinträchtigt oder die Aufgabe der erziehenden Person erschwert.334
1    Der Vater und die Mutter haben alles zu unterlassen, was das Verhältnis des Kindes zum anderen Elternteil beeinträchtigt oder die Aufgabe der erziehenden Person erschwert.334
2    Wird das Wohl des Kindes durch den persönlichen Verkehr gefährdet, üben die Eltern ihn pflichtwidrig aus, haben sie sich nicht ernsthaft um das Kind gekümmert oder liegen andere wichtige Gründe vor, so kann ihnen das Recht auf persönlichen Verkehr verweigert oder entzogen werden.
3    Haben die Eltern der Adoption ihres Kindes zugestimmt oder kann von ihrer Zustimmung abgesehen werden, so erlischt das Recht auf persönlichen Verkehr, sobald das Kind zum Zwecke künftiger Adoption untergebracht wird.
CC). La combinaison du retrait du droit de déterminer le lieu de résidence avec un retrait ou une limitation des relations personnelles rend la mesure plus restrictive (MEIER, CR CC I, 2e éd. 2023, n. 10 ad art. 310
SR 210 Schweizerisches Zivilgesetzbuch vom 10. Dezember 1907
ZGB Art. 310 - 1 Kann der Gefährdung des Kindes nicht anders begegnet werden, so hat die Kindesschutzbehörde es den Eltern oder, wenn es sich bei Dritten befindet, diesen wegzunehmen und in angemessener Weise unterzubringen.
1    Kann der Gefährdung des Kindes nicht anders begegnet werden, so hat die Kindesschutzbehörde es den Eltern oder, wenn es sich bei Dritten befindet, diesen wegzunehmen und in angemessener Weise unterzubringen.
2    Die gleiche Anordnung trifft die Kindesschutzbehörde auf Begehren der Eltern oder des Kindes, wenn das Verhältnis so schwer gestört ist, dass das Verbleiben des Kindes im gemeinsamen Haushalt unzumutbar geworden ist und nach den Umständen nicht anders geholfen werden kann.
3    Hat ein Kind längere Zeit bei Pflegeeltern gelebt, so kann die Kindesschutzbehörde den Eltern seine Rücknahme untersagen, wenn diese die Entwicklung des Kindes ernstlich zu gefährden droht.
CC).

4.2. La cour cantonale a d'abord rappelé les différentes carences reprochées à la recourante au regard des besoins essentiels de sa fille, ce sur les plans affectif, émotionnel, sécuritaire ou de la gestion du quotidien. Elle en a déduit que l'intéressée ne pouvait pas satisfaire a minima les besoins les plus élémentaires de son enfant. Seules des visites médiatisées étaient actuellement possibles, la mère devant notamment apprendre et entraîner les compétences de base afin d'assurer la sécurité de sa fille. Relevant que les besoins élémentaires d'existence et de sécurité d'un bébé constituaient ses facteurs de survie et ainsi, son intérêt fondamental, qu'un enfant de cet âge n'était pas capable de subvenir seul à ses besoins et soulignant l'absence de relais durable d'un autre adulte partageant ici la prise en charge de l'enfant, la cour cantonale a considéré que le retrait provisoire du droit de la recourante de déterminer le lieu de résidence de sa fille semblait la seule mesure adéquate à atteindre le but de protection de la mineure. L'instauration d'une curatelle de surveillance ou d'assistance ne paraissait pas suffisante à cet égard; de même, la présence, durant trois semaines, de la soeur de la recourante ne constituait
pas une solution pérenne, vu la nécessité d'une surveillance et d'une aide quotidienne et ininterrompue.

4.3.

4.3.1. Les critiques développées par la recourante sous l'angle de son droit d'être entendue tiennent essentiellement à la brièveté de la motivation développée par la cour cantonale.
Or, outre que la longueur de celle-là n'entre aucunement en considération pour fonder la violation alléguée, les considérations qui précèdent démontrent que la cour cantonale a été parfaitement claire sur les raisons l'ayant conduite à privilégier le placement provisoire de l'enfant à une mesure moins incisive. Aucun défaut de motivation ne peut lui être reproché.

4.3.2. Pour l'essentiel, la recourante affirme ensuite que la mesure retenue ne serait pas apte à assurer la sécurité de sa fille: le placement priverait celle-ci de tout lien avec sa mère, lien qui serait pourtant fondamental pour le développement physique et affectif de l'enfant et dont la privation induirait des risques de mort subite. La recourante poursuit en reprochant à l'autorité cantonale de ne pas avoir retenu une mesure moins incisive, singulièrement, la cour cantonale n'aurait pas établi l'insuffisance d'une mesure de curatelle de surveillance ou d'assistance, ni ne se serait exprimée sur la possibilité de la présence d'une infirmière nuit et jour, assistée de son entourage. Dans cette mesure, la décision entreprise violerait les principes de proportionnalité et de subsidiarité, et " par ricochet " l'interdiction de l'arbitraire.
Bien que la recourante paraisse le tenir pour établi, il ne peut d'abord être retenu que le malaise respiratoire - qu'elle qualifie de mort subite - ayant conduit à l'hospitalisation de B.________ entre fin juin et août 2023 serait lié à une restriction des contacts maternels. En affirmant que le placement n'assurerait pas le bon développement physique et affectif de son enfant au contraire d'un cadre familial, la recourante occulte ensuite totalement les difficultés globales qui ont été constatées à son endroit et dont elle n'est pas parvenue à démontrer qu'elles avaient été arbitrairement retenues par la cour cantonale ( supra consid. 3.3). Les raisons conduisant à retenir l'insuffisance d'une curatelle de surveillance ou d'assistance ont par ailleurs été expliquées par les juges cantonaux, ceux-ci soulignant la nécessité d'une surveillance et d'une aide quotidienne et ininterrompue, ce que ne vise manifestement pas une telle mesure. Certes, la cour cantonale ne s'est pas expressément prononcée sur la possibilité d'une aide "nuit et jour". Cette éventualité avait néanmoins été écartée en audience par l'assistante sociale de la DGEJ, puis par la justice de paix, estimant qu'un minimum de trois infirmières à temps plein et pour
une période indéterminée serait nécessaire à cet égard. L'on ne peut au demeurant que douter de la volonté de la recourante de se soumettre à une telle mesure d'assistance et ainsi, de son efficacité, dès lors que, bien qu'évoquant une telle possibilité, l'intéressée la relativise immédiatement en soutenant qu'une intervention quotidienne serait amplement suffisante. Dans ces circonstances, il faut admettre que la recourante ne parvient pas à établir l'arbitraire de la décision cantonale confirmant le placement provisoire de l'enfant sous l'angle des principes de proportionnalité et de subsidiarité.

4.3.3. Il s'ensuit que la mesure ordonnée doit être maintenue, tout en précisant néanmoins ce qui suit. La DGEJ a notamment été chargée de veiller, dans le cadre du placement, au rétablissement d'un lien progressif et durable entre l'enfant et sa mère (ch. IV du dispositif de la décision de la justice de paix du 11 août 2023; let. B.d supra), l'un des objectifs de cette mesure consistant désormais à travailler d'une part l'apprentissage et l'entraînement des compétences de base de la recourante afin qu'elle puisse assurer la sécurité de son bébé, et d'autre part, la capacité de l'intéressée à s'adapter aux besoins de sa fille (let. B.e supra). Or vu l'âge de l'enfant, seul un contact physique est susceptible de permettre d'atteindre le but poursuivi par la mesure. Dans ces circonstances particulières, il apparaît ainsi essentiel que la DGEJ augmente progressivement la fréquence des relations personnelles entre l'enfant et sa mère, le cas échéant en adoptant les mesures organisationnelles appropriées, les raisons d'organisation interne invoquées pour expliquer la limitation du nombre des visites médiatisées à deux par semaine (let. B.c supra) ne pouvant pas justifier à long terme, au regard du principe de proportionnalité (consid.
4.1.2 supra), une restriction des droits parentaux telle que celle engendrée par la mesure de placement adoptée.

5.
En définitive, le recours est rejeté dans la mesure de sa recevabilité. Les frais judiciaires sont à la charge de la recourante qui succombe (art. 66 al. 1
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 66 Erhebung und Verteilung der Gerichtskosten - 1 Die Gerichtskosten werden in der Regel der unterliegenden Partei auferlegt. Wenn die Umstände es rechtfertigen, kann das Bundesgericht die Kosten anders verteilen oder darauf verzichten, Kosten zu erheben.
1    Die Gerichtskosten werden in der Regel der unterliegenden Partei auferlegt. Wenn die Umstände es rechtfertigen, kann das Bundesgericht die Kosten anders verteilen oder darauf verzichten, Kosten zu erheben.
2    Wird ein Fall durch Abstandserklärung oder Vergleich erledigt, so kann auf die Erhebung von Gerichtskosten ganz oder teilweise verzichtet werden.
3    Unnötige Kosten hat zu bezahlen, wer sie verursacht.
4    Dem Bund, den Kantonen und den Gemeinden sowie mit öffentlich-rechtlichen Aufgaben betrauten Organisationen dürfen in der Regel keine Gerichtskosten auferlegt werden, wenn sie in ihrem amtlichen Wirkungskreis, ohne dass es sich um ihr Vermögensinteresse handelt, das Bundesgericht in Anspruch nehmen oder wenn gegen ihre Entscheide in solchen Angelegenheiten Beschwerde geführt worden ist.
5    Mehrere Personen haben die ihnen gemeinsam auferlegten Gerichtskosten, wenn nichts anderes bestimmt ist, zu gleichen Teilen und unter solidarischer Haftung zu tragen.
LTF). La DGEJ n'a pas droit à des dépens pour ses déterminations sur la requête d'effet suspensif (art. 68 al. 3
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 68 Parteientschädigung - 1 Das Bundesgericht bestimmt im Urteil, ob und in welchem Mass die Kosten der obsiegenden Partei von der unterliegenden zu ersetzen sind.
1    Das Bundesgericht bestimmt im Urteil, ob und in welchem Mass die Kosten der obsiegenden Partei von der unterliegenden zu ersetzen sind.
2    Die unterliegende Partei wird in der Regel verpflichtet, der obsiegenden Partei nach Massgabe des Tarifs des Bundesgerichts alle durch den Rechtsstreit verursachten notwendigen Kosten zu ersetzen.
3    Bund, Kantonen und Gemeinden sowie mit öffentlich-rechtlichen Aufgaben betrauten Organisationen wird in der Regel keine Parteientschädigung zugesprochen, wenn sie in ihrem amtlichen Wirkungskreis obsiegen.
4    Artikel 66 Absätze 3 und 5 ist sinngemäss anwendbar.
5    Der Entscheid der Vorinstanz über die Parteientschädigung wird vom Bundesgericht je nach Ausgang des Verfahrens bestätigt, aufgehoben oder geändert. Dabei kann das Gericht die Entschädigung nach Massgabe des anwendbaren eidgenössischen oder kantonalen Tarifs selbst festsetzen oder die Festsetzung der Vorinstanz übertragen.
LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.

2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 2'000 fr., sont mis à la charge de la recourante.

3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties, à B.________ et à la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal du canton de Vaud.

Lausanne, le 27 février 2024

Au nom de la IIe Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse

Le Président : Herrmann

La Greffière : de Poret Bortolaso
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 5A_911/2023
Date : 27. Februar 2024
Publié : 16. März 2024
Source : Bundesgericht
Statut : Unpubliziert
Domaine : Familienrecht
Objet : retrait provisoire du droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant et placement provisoire (art. 310 al. 1 et 445 al. 1 CC)


Répertoire des lois
CC: 273 
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 273 - 1 Le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité parentale ou la garde ainsi que l'enfant mineur ont réciproquement le droit d'entretenir les relations personnelles indiquées par les circonstances.
1    Le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité parentale ou la garde ainsi que l'enfant mineur ont réciproquement le droit d'entretenir les relations personnelles indiquées par les circonstances.
2    Lorsque l'exercice ou le défaut d'exercice de ce droit est préjudiciable à l'enfant, ou que d'autres motifs l'exigent, l'autorité de protection de l'enfant peut rappeler les père et mère, les parents nourriciers ou l'enfant à leurs devoirs et leur donner des instructions.
3    Le père ou la mère peut exiger que son droit d'entretenir des relations personnelles avec l'enfant soit réglé.
274 
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 274 - 1 Le père et la mère doivent veiller à ne pas perturber les relations de l'enfant avec l'autre parent et à ne pas rendre l'éducation plus difficile.
1    Le père et la mère doivent veiller à ne pas perturber les relations de l'enfant avec l'autre parent et à ne pas rendre l'éducation plus difficile.
2    Si les relations personnelles compromettent le développement de l'enfant, si les père et mère qui les entretiennent violent leurs obligations, s'ils ne se sont pas souciés sérieusement de l'enfant ou s'il existe d'autres justes motifs, le droit d'entretenir ces relations peut leur être refusé ou retiré.
3    Si les père et mère ont consenti à l'adoption de leur enfant ou s'il peut être fait abstraction de leur consentement, le droit aux relations personnelles cesse lorsque l'enfant est placé en vue d'une adoption.
307 
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 307 - 1 L'autorité de protection de l'enfant prend les mesures nécessaires pour protéger l'enfant si son développement est menacé et que les père et mère n'y remédient pas d'eux-mêmes ou soient hors d'état de le faire.
1    L'autorité de protection de l'enfant prend les mesures nécessaires pour protéger l'enfant si son développement est menacé et que les père et mère n'y remédient pas d'eux-mêmes ou soient hors d'état de le faire.
2    Elle y est également tenue dans les mêmes circonstances à l'égard des enfants placés chez des parents nourriciers ou vivant, dans d'autres cas, hors de la communauté familiale de leur père et mère.
3    Elle peut, en particulier, rappeler les père et mère, les parents nourriciers ou l'enfant à leurs devoirs, donner des indications ou instructions relatives au soin, à l'éducation et à la formation de l'enfant, et désigner une personne ou un office qualifiés qui aura un droit de regard et d'information.
308 
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 308 - 1 Lorsque les circonstances l'exigent, l'autorité de protection de l'enfant nomme un curateur qui assiste les père et mère de ses conseils et de son appui dans la prise en charge de l'enfant.392
1    Lorsque les circonstances l'exigent, l'autorité de protection de l'enfant nomme un curateur qui assiste les père et mère de ses conseils et de son appui dans la prise en charge de l'enfant.392
2    Elle peut conférer au curateur certains pouvoirs tels que celui de représenter l'enfant pour établir sa filiation paternelle et pour faire valoir sa créance alimentaire et d'autres droits, ainsi que la surveillance des relations personnelles.393
3    L'autorité parentale peut être limitée en conséquence.
310 
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 310 - 1 Lorsqu'elle ne peut éviter autrement que le développement de l'enfant ne soit compromis, l'autorité de protection de l'enfant retire l'enfant aux père et mère ou aux tiers chez qui il se trouve et le place de façon appropriée.
1    Lorsqu'elle ne peut éviter autrement que le développement de l'enfant ne soit compromis, l'autorité de protection de l'enfant retire l'enfant aux père et mère ou aux tiers chez qui il se trouve et le place de façon appropriée.
2    À la demande des père et mère ou de l'enfant, l'autorité de protection de l'enfant prend les mêmes mesures lorsque les rapports entre eux sont si gravement atteints que le maintien de l'enfant dans la communauté familiale est devenu insupportable et que, selon toute prévision, d'autres moyens seraient inefficaces.
3    Lorsqu'un enfant a vécu longtemps chez des parents nourriciers, l'autorité de protection de l'enfant peut interdire aux père et mère de le reprendre s'il existe une menace sérieuse que son développement soit ainsi compromis.
314 
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 314 - 1 Les dispositions de la procédure devant l'autorité de protection de l'adulte sont applicables par analogie.
1    Les dispositions de la procédure devant l'autorité de protection de l'adulte sont applicables par analogie.
2    L'autorité de protection de l'enfant peut, si elle l'estime utile, exhorter les parents de l'enfant à tenter une médiation.
3    Lorsque l'autorité de protection de l'enfant institue une curatelle, elle doit mentionner dans le dispositif de la décision les tâches du curateur et éventuellement les limites apportées à l'exercice de l'autorité parentale.
445
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 445 - 1 L'autorité de protection de l'adulte prend, d'office ou à la demande d'une personne partie à la procédure, toutes les mesures provisionnelles nécessaires pendant la durée de la procédure. Elle peut notamment ordonner une mesure de protection de l'adulte à titre provisoire.
1    L'autorité de protection de l'adulte prend, d'office ou à la demande d'une personne partie à la procédure, toutes les mesures provisionnelles nécessaires pendant la durée de la procédure. Elle peut notamment ordonner une mesure de protection de l'adulte à titre provisoire.
2    En cas d'urgence particulière, elle peut prendre des mesures provisionnelles sans entendre les personnes parties à la procédure. En même temps, elle leur donne la possibilité de prendre position; elle prend ensuite une nouvelle décision.
3    Toute décision relative aux mesures provisionnelles peut faire l'objet d'un recours dans les dix jours à compter de sa notification.
CEDH: 8
IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH)
CEDH Art. 8 Droit au respect de la vie privée et familiale - 1. Toute personne a droit au respect de sa vie privée et familiale, de son domicile et de sa correspondance.
1    Toute personne a droit au respect de sa vie privée et familiale, de son domicile et de sa correspondance.
2    Il ne peut y avoir ingérence d'une autorité publique dans l'exercice de ce droit que pour autant que cette ingérence est prévue par la loi et qu'elle constitue une mesure qui, dans une société démocratique, est nécessaire à la sécurité nationale, à la sûreté publique, au bien-être économique du pays, à la défense de l'ordre et à la prévention des infractions pénales, à la protection de la santé ou de la morale, ou à la protection des droits et libertés d'autrui.
CPC: 296 
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 296 Maxime inquisitoire et maxime d'office - 1 Le tribunal établit les faits d'office.
1    Le tribunal établit les faits d'office.
2    Les parties et les tiers doivent se prêter aux examens nécessaires à l'établissement de la filiation et y collaborer, dans la mesure où leur santé n'est pas mise en danger. Les dispositions concernant le droit des parties et des tiers de ne pas collaborer ne sont pas applicables.
3    Le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties.
320
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 320 Motifs - Le recours est recevable pour:
a  violation du droit;
b  constatation manifestement inexacte des faits.
Cst: 9 
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
29
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
68 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
72 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
1    Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
2    Sont également sujettes au recours en matière civile:
a  les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions:
b1  sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile,
b2  sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies,
b3  sur le changement de nom,
b4  en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage,
b5  en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux,
b6  les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte,
b7  ...
93 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 93 Autres décisions préjudicielles et incidentes - 1 Les autres décisions préjudicielles et incidentes notifiées séparément peuvent faire l'objet d'un recours:
1    Les autres décisions préjudicielles et incidentes notifiées séparément peuvent faire l'objet d'un recours:
a  si elles peuvent causer un préjudice irréparable, ou
b  si l'admission du recours peut conduire immédiatement à une décision finale qui permet d'éviter une procédure probatoire longue et coûteuse.
2    En matière d'entraide pénale internationale et en matière d'asile, les décisions préjudicielles et incidentes ne peuvent pas faire l'objet d'un recours.88 Le recours contre les décisions relatives à la détention extraditionnelle ou à la saisie d'objets et de valeurs est réservé si les conditions de l'al. 1 sont remplies.
3    Si le recours n'est pas recevable en vertu des al. 1 et 2 ou qu'il n'a pas été utilisé, les décisions préjudicielles et incidentes peuvent être attaquées par un recours contre la décision finale dans la mesure où elles influent sur le contenu de celle-ci.
98 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 98 Motifs de recours limités - Dans le cas des recours formés contre des décisions portant sur des mesures provisionnelles, seule peut être invoquée la violation des droits constitutionnels.
100 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
1    Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
2    Le délai de recours est de dix jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
c  les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93.
d  les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95.
3    Le délai de recours est de cinq jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
b  les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
4    Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
5    En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
6    ...96
7    Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
Répertoire ATF
134-II-244 • 140-III-264 • 140-III-529 • 142-III-364 • 143-IV-500 • 144-II-313 • 144-III-93 • 146-IV-114 • 147-I-241 • 147-I-73 • 147-V-35 • 148-I-251 • 148-III-95 • 148-IV-39
Weitere Urteile ab 2000
5A_164/2022 • 5A_318/2021 • 5A_524/2021 • 5A_666/2022 • 5A_911/2023
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
provisoire • tribunal fédéral • physique • proportionnalité • assistant social • urgence • lausanne • vue • protection de l'enfant • subsidiarité • relations personnelles • mesure de protection • viol • naissance • autorité cantonale • doute • quant • vaud • mesure provisionnelle • appréciation des preuves
... Les montrer tous