Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
9C 804/2013
Sentenza del 27 gennaio 2014
II Corte di diritto sociale
Composizione
Giudici federali Kernen, Presidente,
Meyer, Parrino,
cancelliere Grisanti.
Partecipanti al procedimento
O.________,
patrocinato dall'avv. Vera Ferretti,
ricorrente,
contro
Ufficio dell'assicurazione invalidità del Cantone Ticino, via Gaggini 3, 6500 Bellinzona,
opponente.
Oggetto
Assicurazione per l'invalidità,
ricorso contro il giudizio del Tribunale delle assicurazioni del Cantone Ticino del 1° ottobre 2013.
Fatti:
A.
Con decisione del 28 novembre 2007 O.________, nato nel 1954 e operaio presso l'officina X.________, è stato posto al beneficio di una rendita intera AI dal 1° agosto 2005 al 31 marzo 2006 e di una mezza rendita dal 1° aprile 2006 a dipendenza di problemi psico-fisici.
Il 26 aprile 2010 l'Ufficio AI del Cantone Ticino (UAI) ha avviato una procedura di revisione, ordinando tra l'altro una perizia pluridisciplinare (di natura psichiatrica, neurologica e reumatologica) a cura del Servizio Y.________. Il referto del 19 settembre 2012, posta la diagnosi con influenza sulla capacità lavorativa di capsulite retrattile della spalla destra, sindrome lombo spondilogena cronica associata a sindrome radicolare irritativa cronica verosimilmente L5 a sinistra su ernia discale L4-L5 a sinistra riscontrata già nel 2006, stato dopo artrodesi correttiva delle articolazioni di Chopard del piede sinistro e sindrome mista ansioso-depressiva (ICD-10 F 41.2), ha rilevato una totale incapacità lavorativa dell'assicurato dal 14 ottobre 2010 (data in cui egli aveva subito un trauma contusivo della spalla destra) al 31 maggio 2012. Dal 1° giugno 2012, invece, i periti del Servizio Y.________ l'hanno dichiarato abile al lavoro nella misura del 40% (metà tempo con rendimento ridotto del 10%) nella sua attività abituale e del 50% in attività sostitutive rispettose di alcuni limiti funzionali. Preso atto di queste conclusioni, l'UAI gli ha assegnato una rendita intera dal 1° gennaio 2011, ridotta a tre quarti dal 1° settembre
2012, tre mesi dopo il miglioramento dello stato di salute (decisione del 27 novembre 2012, preavvisata il 27 settembre precedente).
B.
O.________ si è aggravato al Tribunale delle assicurazioni del Cantone Ticino al quale ha sostanzialmente chiesto che gli fosse riconosciuta una rendita intera anche dopo il 31 agosto 2012 o comunque che la causa fosse rinviata all'amministrazione per complemento istruttorio e nuova decisione.
La Corte cantonale ha respinto il ricorso, confermando l'operato dell'amministrazione (pronuncia del 1° ottobre 2013). Nel contempo, il giudice di prime cure ha trasmesso gli atti all'UAI per pronunciarsi, previa rivalutazione peritale, sulle conseguenze invalidanti di una nuova problematica, di natura cervicale (radicolopatia C5, C6 e C7 a destra su spondiloartropatia cervicale multilivello), documentata dopo la decisione amministrativa.
C.
L'assicurato ha presentato ricorso in materia di diritto pubblico al Tribunale federale al quale ribadisce la richiesta di mantenimento della rendita intera. Dei motivi si dirà, per quanto occorra, nei considerandi.
Diritto:
1.
Il ricorso in materia di diritto pubblico può essere presentato per violazione del diritto, così come stabilito dagli art. 95 e 96 LTF. Per contro, in linea di principio, il Tribunale federale fonda il suo ragionamento giuridico sull'accertamento dei fatti svolto dall'autorità inferiore (art. 105 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
|
1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
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1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
2.
2.1. Nei considerandi dell'impugnata pronuncia l'istanza precedente ha già esposto le norme e i principi giurisprudenziali disciplinanti la materia, rammentando in particolare i presupposti e gli effetti della revisione di una rendita in seguito a una modifica del diritto (art. 17
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré: |
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1 | La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré: |
a | subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou |
b | atteint 100 %.19 |
2 | De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement. |
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 88a Modification du droit - 1 Si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre. |
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1 | Si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre. |
2 | Si la capacité de gain de l'assuré ou sa capacité d'accomplir les travaux habituels se dégrade, ou si son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'aggrave, ce changement est déterminant pour l'accroissement du droit aux prestations dès qu'il a duré trois mois sans interruption notable. L'art. 29bis est toutefois applicable par analogie. |
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 88bis Effet - 1 L'augmentation de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance prend effet, au plus tôt:391 |
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1 | L'augmentation de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance prend effet, au plus tôt:391 |
a | si la révision est demandée par l'assuré, dès le mois où cette demande est présentée; |
b | si la révision a lieu d'office, dès le mois pour lequel on l'avait prévue; |
c | s'il est constaté que la décision de l'office AI désavantageant l'assuré était manifestement erronée, dès le mois où ce vice a été découvert.392 |
2 | La diminution ou la suppression de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance prend effet:393 |
a | au plus tôt le premier jour du deuxième mois qui suit la notification de la décision; |
b | rétroactivement à la date où elle a cessé de correspondre aux droits de l'assuré, s'il se l'est fait attribuer irrégulièrement ou s'il a manqué, à un moment donné, à l'obligation de renseigner qui lui incombe raisonnablement en vertu de l'art. 77, que la poursuite du versement de la prestation ait eu lieu ou non en raison de l'obtention irrégulière ou de la violation de l'obligation de renseigner. |
2.2. Per giurisprudenza, gli accertamenti dell'autorità giudiziaria di ricorso in merito al danno alla salute, alla capacità lavorativa dell'assicurato e all'esigibilità di un'attività professionale - nella misura in cui quest'ultimo giudizio non si fonda sull'esperienza generale della vita - riguardano questioni di fatto che possono essere riesaminate da questa Corte solo in maniera molto limitata (v. consid. 1; DTF 132 V 393 consid. 3.2 pag. 398). In una procedura di revisione rappresenta ugualmente una questione di fatto il tema di sapere se (e quando) lo stato di salute e la (in) capacità lavorativa si siano modificati in maniera determinante in un dato periodo (cfr., fra le tante, sentenza 9C 400/2011 del 23 marzo 2012 consid. 2.2 con riferimenti).
3.
3.1. Aderendo alla valutazione del Servizio Y.________, il primo giudice ha accertato che la problematica cervicale sarebbe da considerare nuova e non potrebbe dunque essere presa in considerazione nell'ambito della presente procedura poiché esulerebbe dall'oggetto della lite delimitato temporalmente dalla decisione amministrativa del 27 novembre 2012. Da questo ne deriva la trasmissione degli atti all'UAI per le sue incombenze. Egli ha osservato come tutta la refertazione relativa a questi disturbi sia infatti posteriore e come essi possano di conseguenza essere fatti risalire al più presto al momento in cui sono stati attestati per la prima volta, vale a dire il 20 febbraio 2013 (rapporto di tale data del dott. C.________). Per contro mancherebbero certificati anteriori attestanti un peggioramento rispetto a quanto accertato dalla perizia del Servizio Y.________, almeno fino alla data della decisione del 27 novembre 2012. A ciò si aggiunge che i certificati prodotti in sede giudiziaria cantonale nemmeno si pronuncerebbero sulle conseguenze invalidanti dei disturbi cervicali. Disturbi che in ogni caso né l'esperto neurologo (dott. E.________) né quello reumatologo (dott. B.________) avrebbero riscontrato clinicamente in occasione
delle loro consultazioni. Tenuto conto della capacità lavorativa residua (40% nell'attività abituale e 50% in attività sostitutive) dal 1° giugno 2012, il primo giudice ha riconosciuto all'assicurato un grado di invalidità oscillante tra il 60 e il 65%, insufficiente al mantenimento di una rendita intera.
3.2. Il ricorrente censura sostanzialmente l'accertamento del grado di (in) capacità lavorativa residua dal 1° giugno 2012. Contesta in particolare il mancato riconoscimento, ai fini del giudizio, della problematica cervicale la quale sarebbe esistita prima della decisione amministrativa, per quanto attestato dal suo medico curante il 19 aprile 2013, e avrebbe determinato una invalidità piena. In questo modo, però, l'insorgente non allega né tanto meno spiega (art. 42 cpv. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
|
1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
3.3. In ogni caso, non si vede in che misura l'autorità giudiziaria di primo grado avrebbe constatato i fatti in modo arbitrario per avere in sostanza escluso che la problematica cervicale, oltretutto nemmeno chiaramente documentata in passato, possa avere contribuito ad aggravare la situazione invalidante fino al momento decisivo - per il potere di esame della Corte giudicante (DTF 132 V 215 consid. 3.1.1 pag. 220; 121 V 362 consid. 1b pag. 366) - del provvedimento amministrativo. Per i motivi indicati dal Tribunale cantonale, nessuna attestazione agli atti è in grado di suffragare la tesi ricorsuale e tanto meno di rendere arbitrario l'accertamento giudiziario. Nemmeno la dichiarazione del curante, dott. G.________, del 19 aprile 2013, invocata con il ricorso, è suscettibile di mettere qualificatamente in discussione questo apprezzamento. Il fatto di avere certificato, per il passato, l'esistenza di disturbi a livello cervicale con irradiazione all'arto superiore destro che andrebbero messi in relazione con un infortunio del 2011, non stravolge necessariamente la conclusione del primo giudice. Non fosse altro perché neppure detta dichiarazione si esprime minimamente su eventuali conseguenze invalidanti, prima della decisione del
27 novembre 2012, di tali disturbi. Disturbi che oltretutto, lo si ripete, nemmeno erano stati rilevati dagli esperti incaricati dal Servizio Y.________ non molto tempo prima (nel mese di agosto 2012).
4.
Ne segue che, per quanto ammissibile, il ricorso dev'essere respinto secondo la procedura semplificata di cui all'art. 109
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 109 Cours statuant à trois juges - 1 Le refus d'entrer en matière sur les recours qui ne soulèvent pas de question juridique de principe ni ne portent sur un cas particulièrement important alors qu'ils ne sont recevables qu'à cette condition (art. 74 et 83 à 85) est prononcé par la cour statuant à trois juges. L'art. 58, al. 1, let. b, n'est pas applicable. |
|
1 | Le refus d'entrer en matière sur les recours qui ne soulèvent pas de question juridique de principe ni ne portent sur un cas particulièrement important alors qu'ils ne sont recevables qu'à cette condition (art. 74 et 83 à 85) est prononcé par la cour statuant à trois juges. L'art. 58, al. 1, let. b, n'est pas applicable. |
2 | La cour décide dans la même composition et à l'unanimité: |
a | de rejeter un recours manifestement infondé; |
b | d'admettre un recours manifestement fondé, en particulier si l'acte attaqué s'écarte de la jurisprudence du Tribunal fédéral et qu'il n'y a pas de raison de la réexaminer. |
3 | L'arrêt est motivé sommairement. Il peut renvoyer partiellement ou entièrement à la décision attaquée. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
|
1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
Per questi motivi, il Tribunale federale pronuncia:
1.
Nella misura in cui è ammissibile, il ricorso è respinto.
2.
Le spese giudiziarie di fr. 800.- sono poste a carico del ricorrente.
3.
Comunicazione alle parti, al Tribunale delle assicurazioni del Cantone Ticino e all'Ufficio federale delle assicurazioni sociali.
Lucerna, 27 gennaio 2014
In nome della II Corte di diritto sociale
del Tribunale federale svizzero
Il Presidente: Kernen
Il Cancelliere: Grisanti