Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
6B 353/2012
Arrêt du 26 septembre 2012
Cour de droit pénal
Composition
MM. et Mme les Juges fédéraux Schneider, Juge présidant, Jacquemoud-Rossari et Denys.
Greffier: M. Rieben.
Participants à la procédure
X.________, représenté par Me Aba Neeman, avocat,
recourant,
contre
1. Ministère public du canton du Valais,
1890 St-Maurice,
2. A.________,
3. B.________,
4. C.________,
tous les trois représentés par Me Jean-Luc Addor, avocat,
intimés.
Objet
Fixation de la peine (art. 47
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 47 - 1 Das Gericht misst die Strafe nach dem Verschulden des Täters zu. Es berücksichtigt das Vorleben und die persönlichen Verhältnisse sowie die Wirkung der Strafe auf das Leben des Täters. |
|
1 | Das Gericht misst die Strafe nach dem Verschulden des Täters zu. Es berücksichtigt das Vorleben und die persönlichen Verhältnisse sowie die Wirkung der Strafe auf das Leben des Täters. |
2 | Das Verschulden wird nach der Schwere der Verletzung oder Gefährdung des betroffenen Rechtsguts, nach der Verwerflichkeit des Handelns, den Beweggründen und Zielen des Täters sowie danach bestimmt, wie weit der Täter nach den inneren und äusseren Umständen in der Lage war, die Gefährdung oder Verletzung zu vermeiden. |
recours contre le jugement du Tribunal cantonal du canton du Valais, Cour pénale II, du 3 mai 2012.
Faits:
A.
A.a Le 4 octobre 2008, X.________, né 13 février 1990, s'est rendu à la Foire du Valais à Martigny accompagné d'une douzaine d'amis alors mineurs. Il s'était entendu avec l'un d'eux dans l'après-midi pour que celui-ci prenne des armes, soit un couteau papillon, remis à X.________, ainsi qu'une matraque télescopique et un pistolet à billes, afin de pouvoir se défendre en cas de bagarre.
A.b A la sortie de la Foire du Valais, entre 21h00 et 22h00, X.________ et ses amis ont croisé un groupe composé de A.________, B.________, C.________ et D.________, qui marchaient sur le même trottoir, en sens inverse. Arrivé à leur hauteur, X.________ - qui avait déjà eu, plutôt dans la soirée, une altercation avec un tiers auquel il avait essayé de donner un coup de couteau - a asséné un violent coup d'épaule à D.________. Alors que celle-ci avait protesté, X.________ et ses camarades se sont rués sur elle et ses trois amis. Chacun d'eux a reçu plusieurs coups de poing et de pied, certains violents, à la tête et au corps, alors qu'ils étaient debout ou couchés au sol. L'un des agresseurs a fait usage de la matraque télescopique et un autre a tiré à une dizaine de reprises avec le pistolet à billes, en l'air et sur les victimes, et a donné des coups de crosse. Les assaillants ont cessé leurs coups lorsqu'ils ont été informés de l'arrivée de la police et ils se sont enfuis.
A.c Les quatre victimes ont été emmenées dans les hôpitaux de Martigny et de Sion.
A.________ présentait une hémorragie occipitale du cuir chevelu qui a nécessité la pose de trois points de suture. Il a consulté le Dr E.________ le 13 octobre 2008 qui a constaté la présence d'une plaie occipitale du cuir chevelu d'une longueur de 4 centimètres ainsi qu'un hématome rétro-auriculaire gauche de la taille d'une pièce de 2 francs. A.________ a expliqué, lors des débats de première instance, qu'il était beaucoup plus méfiant lorsqu'il sortait avec sa petite amie, éprouvant surtout de la crainte lorsqu'il fréquentait un établissement public.
B.________ a souffert de contusions lombaires et d'un saignement discret de l'oreille gauche. Il a consulté le Dr F.________ le 6 octobre 2008 qui a constaté un hématome de périosité sur le tibia gauche et des douleurs à la palpation para-lombaires gauches ainsi qu'à la pression de deux vertèbres thoraciques. Ces lésions ont entraîné une incapacité de travail de 100% du 4 au 9 octobre 2008 et de 50% du 10 au 19 octobre 2008. B.________ a expliqué que depuis le 4 octobre 2008, il avait tout le temps peur lorsqu'il y avait du monde.
C.________ a subi, à teneur du constat du Dr E.________ du 6 octobre 2008, des contusions multiples au niveau du crâne, de l'omoplate gauche, du coude gauche et du poignet gauche ainsi qu'une plaie occipitale droite, un hématome au bras droit et à l'omoplate droite, un hématome en lunette marqué surtout sous l'?il gauche et un hématome pariéto-temporal gauche. En raison de céphalées d'intensité moyenne et de douleurs dorsales para-vértébrales, il a bénéficié d'un arrêt de travail du 4 au 20 octobre 2008. Il n'a pas conservé de séquelles physiques, mais souffre d'angoisse quand il sort.
D.________ a souffert de contusions multiples, en particulier occipitales, dorsales et au poignet gauche. En formation d'ébéniste, elle a été en incapacité de travail du 4 octobre au 2 novembre 2008. Le 2 mars 2009, elle a subi une opération en raison de la lésion du ligament triangulaire du carpe gauche. Le Dr G.________ a préconisé, aux termes de son rapport du 31 mai 2010, un reclassement professionnel dans une activité n'exigeant pas le port de charges supérieures à 10 kilos, ni de sollicitations soutenues de la main et du poignet gauche. D.________ a renoncé à la profession d'ébéniste et a entrepris une réinsertion professionnelle avec le soutien de l'assurance invalidité. Elle porte en permanence une attelle au poignet gauche. Elle a en outre bénéficié d'un suivi de 3 séances chez un psychologue. Selon le rapport du 23 septembre 2010 du Dr H.________, psychiatre, elle souffre d'un état de stress post-traumatique en rémission partielle.
B.
Par jugement du 19 avril 2011, rendu sur opposition de X.________ et du Ministère public à l'ordonnance pénale du Juge d'instruction du 15 janvier 2010, le Juge II des districts de Martigny et Saint-Maurice a reconnu l'intéressé coupable de lésions corporelles simples (art. 123 ch. 1
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 123 - 1. Wer vorsätzlich einen Menschen in anderer Weise an Körper oder Gesundheit schädigt, wird, auf Antrag, mit Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren oder Geldstrafe bestraft. |
|
1 | Wer vorsätzlich einen Menschen in anderer Weise an Körper oder Gesundheit schädigt, wird, auf Antrag, mit Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren oder Geldstrafe bestraft. |
2 | Der Täter wird von Amtes wegen verfolgt,176 |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 134 - Wer sich an einem Angriff auf einen oder mehrere Menschen beteiligt, der den Tod oder die Körperverletzung eines Angegriffenen oder eines Dritten zur Folge hat, wird mit Freiheitsstrafe bis zu fünf Jahren oder Geldstrafe192 bestraft. |
C.
La Cour d'appel II du Tribunal cantonal valaisan a, par jugement du 3 mai 2012, admis l'appel du Ministère public contre le jugement de première instance, a partiellement admis celui de A.________, B.________ et C.________ et a rejeté celui de X.________. Celui-ci a été condamné à une peine privative de liberté de 15 mois, sous déduction de la détention avant jugement, avec sursis et délai d'épreuve de trois ans, ainsi qu'à une amende de 5'000 francs, prononcée en vertu de l'art. 42 al. 4
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 42 - 1 Das Gericht schiebt den Vollzug einer Geldstrafe oder einer Freiheitsstrafe von höchstens zwei Jahren in der Regel auf, wenn eine unbedingte Strafe nicht notwendig erscheint, um den Täter von der Begehung weiterer Verbrechen oder Vergehen abzuhalten.33 |
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1 | Das Gericht schiebt den Vollzug einer Geldstrafe oder einer Freiheitsstrafe von höchstens zwei Jahren in der Regel auf, wenn eine unbedingte Strafe nicht notwendig erscheint, um den Täter von der Begehung weiterer Verbrechen oder Vergehen abzuhalten.33 |
2 | Wurde der Täter innerhalb der letzten fünf Jahre vor der Tat zu einer bedingten oder unbedingten Freiheitsstrafe von mehr als sechs Monaten verurteilt, so ist der Aufschub nur zulässig, wenn besonders günstige Umstände vorliegen.34 |
3 | Die Gewährung des bedingten Strafvollzuges kann auch verweigert werden, wenn der Täter eine zumutbare Schadenbehebung unterlassen hat. |
4 | Eine bedingte Strafe kann mit einer Busse nach Artikel 106 verbunden werden.35 |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 107 |
D.
X.________ interjette un recours en matière pénale contre le jugement du 3 mai 2012. Il conclut, principalement, à la réforme de celui-ci en ce sens qu'il soit condamné à une peine clémente assortie du sursis, à ce que les prétentions de A.________, B.________ et C.________ soient rejetées, et à ce qu'une équitable indemnité lui soit allouée à titre de dépens. Subsidiairement, il conclut à l'annulation du jugement et au renvoi de la cause à l'autorité cantonale pour nouveau jugement dans le sens des considérants et, en tout état de cause, à ce que les frais de justice ainsi qu'une équitable indemnité de dépens soient mis à la charge du "fisc". Il a en outre sollicité le bénéfice de l'assistance judiciaire.
Il n'a pas été ordonné d'échange d'écritures.
Considérant en droit:
1.
Le recourant conteste la quotité de la peine qui lui a été infligée à plusieurs égards.
1.1 Selon l'art. 47
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 47 - 1 Das Gericht misst die Strafe nach dem Verschulden des Täters zu. Es berücksichtigt das Vorleben und die persönlichen Verhältnisse sowie die Wirkung der Strafe auf das Leben des Täters. |
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1 | Das Gericht misst die Strafe nach dem Verschulden des Täters zu. Es berücksichtigt das Vorleben und die persönlichen Verhältnisse sowie die Wirkung der Strafe auf das Leben des Täters. |
2 | Das Verschulden wird nach der Schwere der Verletzung oder Gefährdung des betroffenen Rechtsguts, nach der Verwerflichkeit des Handelns, den Beweggründen und Zielen des Täters sowie danach bestimmt, wie weit der Täter nach den inneren und äusseren Umständen in der Lage war, die Gefährdung oder Verletzung zu vermeiden. |
La culpabilité de l'auteur doit être évaluée en fonction de tous les éléments objectifs pertinents, qui ont trait à l'acte lui-même, à savoir notamment la gravité de la lésion, le caractère répréhensible de l'acte et son mode d'exécution (objektive Tatkomponente). Du point de vue subjectif, sont pris en compte l'intensité de la volonté délictuelle ainsi que les motivations et les buts de l'auteur (subjektive Tatkomponente). A ces composantes de la culpabilité, il faut ajouter les facteurs liés à l'auteur lui-même (Täterkomponente), à savoir les antécédents, la réputation, la situation personnelle (état de santé, âge, obligations familiales, situation professionnelle, risque de récidive, etc.), la vulnérabilité face à la peine, de même que le comportement après l'acte et au cours de la procédure pénale (ATF 134 IV 17 consid. 2.1 p. 19 s.; 129 IV 6 consid. 6.1 p. 20; arrêt 6B 759/2011 du 19 avril 2012 consid. 1.1).
L'art. 47
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 47 - 1 Das Gericht misst die Strafe nach dem Verschulden des Täters zu. Es berücksichtigt das Vorleben und die persönlichen Verhältnisse sowie die Wirkung der Strafe auf das Leben des Täters. |
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1 | Das Gericht misst die Strafe nach dem Verschulden des Täters zu. Es berücksichtigt das Vorleben und die persönlichen Verhältnisse sowie die Wirkung der Strafe auf das Leben des Täters. |
2 | Das Verschulden wird nach der Schwere der Verletzung oder Gefährdung des betroffenen Rechtsguts, nach der Verwerflichkeit des Handelns, den Beweggründen und Zielen des Täters sowie danach bestimmt, wie weit der Täter nach den inneren und äusseren Umständen in der Lage war, die Gefährdung oder Verletzung zu vermeiden. |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 47 - 1 Das Gericht misst die Strafe nach dem Verschulden des Täters zu. Es berücksichtigt das Vorleben und die persönlichen Verhältnisse sowie die Wirkung der Strafe auf das Leben des Täters. |
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1 | Das Gericht misst die Strafe nach dem Verschulden des Täters zu. Es berücksichtigt das Vorleben und die persönlichen Verhältnisse sowie die Wirkung der Strafe auf das Leben des Täters. |
2 | Das Verschulden wird nach der Schwere der Verletzung oder Gefährdung des betroffenen Rechtsguts, nach der Verwerflichkeit des Handelns, den Beweggründen und Zielen des Täters sowie danach bestimmt, wie weit der Täter nach den inneren und äusseren Umständen in der Lage war, die Gefährdung oder Verletzung zu vermeiden. |
1.2 La cour cantonale a considéré que l'atteinte commise par le recourant était grave, qu'il avait agi de manière gratuite et que le mode d'exécution était brutal. Les victimes de l'agression n'avaient pas adopté une attitude hostile qui aurait pu expliquer ses agissements et le recourant avait pleinement le choix d'adopter un comportement licite. Précédemment, il n'avait pas hésité à s'en prendre à un tiers qu'il avait tenté de blesser avec son couteau papillon. Il avait violemment frappé deux victimes se trouvant à terre, sans aucune possibilité de se défendre, à coups de pied et de poing notamment. Certains de ses comparses avaient utilisé des armes, ce que le recourant savait pertinemment. Il n'avait cessé ses agissements que lorsqu'il avait été informé de l'arrivée de la police. Plusieurs agresseurs avaient reconnu la violence inouïe de leurs agissements. Le recourant était par ailleurs à l'origine de l'agression puisque c'est lui qui avait heurté l'épaule de D.________, donnant le signal du début de l'assaut. Trois fois plus nombreux que leurs victimes, les assaillants avaient fait preuve d'une lâcheté crasse et d'un manque total de scrupules. Ils avaient frappé pour blesser et faire mal de manière totalement gratuite. Seul
majeur de la bande au moment des faits, le recourant avait la réputation d'être celui qui cherchait le plus la bagarre de l'équipe. Il était considéré comme l'un des chefs de la bande car il était le plus courageux. Il avait d'abord nié les faits, qu'il n'avait admis que lors de son quatrième interrogatoire. Il était cependant revenu par la suite sur ses aveux partiels, reprochant à la police et au juge d'instruction de lui avoir escroqué certaines confessions. Le concours d'infraction devait également être retenu comme facteur d'augmentation de la peine. La cour cantonale relève toutefois également que le recourant avait agi sous l'emprise de l'alcool puisqu'une heure environ après les faits, son alcoolémie s'élevait à 1,63o/oo, que son casier judiciaire était vierge et qu'il s'était convenablement comporté depuis le mois d'octobre 2008.
1.3
1.3.1 Le recourant fait valoir en premier lieu qu'il a été arbitrairement retenu qu'il était le chef de la bande formée avec ses amis et que la cour cantonale a violé l'art. 47
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 47 - 1 Das Gericht misst die Strafe nach dem Verschulden des Täters zu. Es berücksichtigt das Vorleben und die persönlichen Verhältnisse sowie die Wirkung der Strafe auf das Leben des Täters. |
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1 | Das Gericht misst die Strafe nach dem Verschulden des Täters zu. Es berücksichtigt das Vorleben und die persönlichen Verhältnisse sowie die Wirkung der Strafe auf das Leben des Täters. |
2 | Das Verschulden wird nach der Schwere der Verletzung oder Gefährdung des betroffenen Rechtsguts, nach der Verwerflichkeit des Handelns, den Beweggründen und Zielen des Täters sowie danach bestimmt, wie weit der Täter nach den inneren und äusseren Umständen in der Lage war, die Gefährdung oder Verletzung zu vermeiden. |
1.3.2 La cour cantonale n'a pas constaté qu'il était le chef de la bande, mais uniquement qu'il était considéré comme l'un des chefs de celle-ci, ce qui est différent. La cour cantonale s'est fondée sur les déclarations du cousin du recourant, qui a indiqué qu'il était le plus courageux, mais également qu'il était "un peu le chef" (cf. jugement du 3 mai 2012 consid. 3b p. 11). Le recourant conteste que les dires de son cousin pouvaient être retenus au motif qu'il a également participé à la bagarre et avait intérêt à rejeter la faute sur lui. Une telle argumentation est purement appellatoire et, partant, irrecevable. Au demeurant, le rôle prépondérant joué par le recourant dans l'agression pouvait également être déduit du fait que c'est notamment lui qui a prévu, avec l'un des autres participants, d'être armé et qui a déclenché la bagarre en donnant un coup d'épaule à D.________. A.________ l'a par ailleurs décrit comme étant son principal agresseur et le témoin I.________, comme étant "le pire chercheur de l'équipe" avec un autre.
Le fait que le recourant était considéré comme l'un des chefs de la bande qu'il formait avec ses comparses démontre l'implication particulière de l'intéressé dans la bagarre, ce qui constitue un élément pertinent dans le cadre de la fixation de la peine, dont la cour cantonale pouvait tenir compte sans violer l'art. 47
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 47 - 1 Das Gericht misst die Strafe nach dem Verschulden des Täters zu. Es berücksichtigt das Vorleben und die persönlichen Verhältnisse sowie die Wirkung der Strafe auf das Leben des Täters. |
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1 | Das Gericht misst die Strafe nach dem Verschulden des Täters zu. Es berücksichtigt das Vorleben und die persönlichen Verhältnisse sowie die Wirkung der Strafe auf das Leben des Täters. |
2 | Das Verschulden wird nach der Schwere der Verletzung oder Gefährdung des betroffenen Rechtsguts, nach der Verwerflichkeit des Handelns, den Beweggründen und Zielen des Täters sowie danach bestimmt, wie weit der Täter nach den inneren und äusseren Umständen in der Lage war, die Gefährdung oder Verletzung zu vermeiden. |
1.4 Le recourant invoque qu'il a été jugé quatre ans après les faits et que la cour cantonale ne pouvait se prévaloir de l'immédiateté de la sanction qui permettait une prise de conscience chez lui pour justifier la lourdeur de la peine.
Il ne ressort pas de la décision attaquée que la cour cantonale aurait motivé la quotité de la peine prononcée par le fait qu'elle intervenait peu de temps après les faits. L'autorité précédente a uniquement indiqué que le prononcé d'une sanction ferme accompagnant la peine privative de liberté prononcée avec sursis devait amener le recourant à s'amender. Il n'avait pas véritablement pris conscience de la gravité de ses actes. Il en minimisait la portée et les reconnaissait à peine. En tant que le recourant conteste le prononcé même d'une amende en vertu de l'art. 42 al. 4
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 42 - 1 Das Gericht schiebt den Vollzug einer Geldstrafe oder einer Freiheitsstrafe von höchstens zwei Jahren in der Regel auf, wenn eine unbedingte Strafe nicht notwendig erscheint, um den Täter von der Begehung weiterer Verbrechen oder Vergehen abzuhalten.33 |
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1 | Das Gericht schiebt den Vollzug einer Geldstrafe oder einer Freiheitsstrafe von höchstens zwei Jahren in der Regel auf, wenn eine unbedingte Strafe nicht notwendig erscheint, um den Täter von der Begehung weiterer Verbrechen oder Vergehen abzuhalten.33 |
2 | Wurde der Täter innerhalb der letzten fünf Jahre vor der Tat zu einer bedingten oder unbedingten Freiheitsstrafe von mehr als sechs Monaten verurteilt, so ist der Aufschub nur zulässig, wenn besonders günstige Umstände vorliegen.34 |
3 | Die Gewährung des bedingten Strafvollzuges kann auch verweigert werden, wenn der Täter eine zumutbare Schadenbehebung unterlassen hat. |
4 | Eine bedingte Strafe kann mit einer Busse nach Artikel 106 verbunden werden.35 |
Selon la jurisprudence, la combinaison de peines prévue par l'art. 42 al. 4
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 42 - 1 Das Gericht schiebt den Vollzug einer Geldstrafe oder einer Freiheitsstrafe von höchstens zwei Jahren in der Regel auf, wenn eine unbedingte Strafe nicht notwendig erscheint, um den Täter von der Begehung weiterer Verbrechen oder Vergehen abzuhalten.33 |
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1 | Das Gericht schiebt den Vollzug einer Geldstrafe oder einer Freiheitsstrafe von höchstens zwei Jahren in der Regel auf, wenn eine unbedingte Strafe nicht notwendig erscheint, um den Täter von der Begehung weiterer Verbrechen oder Vergehen abzuhalten.33 |
2 | Wurde der Täter innerhalb der letzten fünf Jahre vor der Tat zu einer bedingten oder unbedingten Freiheitsstrafe von mehr als sechs Monaten verurteilt, so ist der Aufschub nur zulässig, wenn besonders günstige Umstände vorliegen.34 |
3 | Die Gewährung des bedingten Strafvollzuges kann auch verweigert werden, wenn der Täter eine zumutbare Schadenbehebung unterlassen hat. |
4 | Eine bedingte Strafe kann mit einer Busse nach Artikel 106 verbunden werden.35 |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 42 - 1 Das Gericht schiebt den Vollzug einer Geldstrafe oder einer Freiheitsstrafe von höchstens zwei Jahren in der Regel auf, wenn eine unbedingte Strafe nicht notwendig erscheint, um den Täter von der Begehung weiterer Verbrechen oder Vergehen abzuhalten.33 |
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1 | Das Gericht schiebt den Vollzug einer Geldstrafe oder einer Freiheitsstrafe von höchstens zwei Jahren in der Regel auf, wenn eine unbedingte Strafe nicht notwendig erscheint, um den Täter von der Begehung weiterer Verbrechen oder Vergehen abzuhalten.33 |
2 | Wurde der Täter innerhalb der letzten fünf Jahre vor der Tat zu einer bedingten oder unbedingten Freiheitsstrafe von mehr als sechs Monaten verurteilt, so ist der Aufschub nur zulässig, wenn besonders günstige Umstände vorliegen.34 |
3 | Die Gewährung des bedingten Strafvollzuges kann auch verweigert werden, wenn der Täter eine zumutbare Schadenbehebung unterlassen hat. |
4 | Eine bedingte Strafe kann mit einer Busse nach Artikel 106 verbunden werden.35 |
la peine ou une peine supplémentaire (cf. ATF 134 IV 1 consid. 4.5.2 p. 8). Pour le surplus, le recourant ne critique pas le montant de l'amende prononcée, ni sa conversion en une peine de 200 heures de travaux d'intérêt général. Le grief doit être rejeté.
1.5 Le recourant soutient qu'il n'a pas été suffisamment tenu compte de sa situation personnelle. Son casier judiciaire était vierge avant les événements faisant l'objet de la présente procédure et il s'était bien comporté depuis. Il était désormais intégré professionnellement puisqu'il était employé dans l'entreprise dans laquelle il avait fait son apprentissage. La peine prononcée mettait clairement en péril son avenir professionnel.
La cour cantonale a déjà tenu compte du fait que le casier judiciaire du recourant était vierge, étant précisé que, selon la jurisprudence, cet élément a un effet neutre sur la fixation de la peine et n'a donc pas à être pris en considération dans un sens atténuant (ATF 136 IV 1). Elle a également relevé que celui-ci s'était convenablement comporté depuis le mois d'octobre 2008. Elle n'a donc pas omis cette circonstance, qui ne peut, en tout état de cause, avoir qu'une influence limitée dans le cadre de la fixation de la peine puisqu'il peut être attendu de tout citoyen qu'il ne commette pas d'infraction. Le recourant ne peut ainsi se prévaloir des éléments précités pour réclamer une réduction de sa peine. De plus, il est inévitable que l'exécution d'une peine ferme d'une certaine durée (un travail d'intérêt général en l'occurrence, la peine privative de liberté ayant été assortie du sursis) a des répercussions sur la vie professionnelle et familiale. Ces conséquences ne peuvent conduire à une réduction de la peine qu'en cas de circonstances extraordinaires (cf. arrêt 6B 488/2010 du 4 octobre 2010 consid. 2.2). Le recourant n'invoque toutefois en l'espèce aucune autre circonstance que le fait qu'il est employé. Sa situation ne
diffère ainsi pas de celle de nombreux autres condamnés et ne peut justifier une réduction de la peine. Il a par ailleurs donné son accord pour effectuer un travail d'intérêt général, lequel peut, en principe, être effectué durant son temps libre, et ne menace donc pas son emploi. Le grief doit être rejeté.
1.6 En définitive, le recourant ne cite aucun élément important, propre à modifier la peine, qui aurait été omis ou pris en considération à tort par la cour cantonale. Il n'apparaît pas que la peine infligée soit exagérément sévère au point de constituer un abus du large pouvoir d'appréciation dont dispose le juge et ce, alors même que la peine prononcée par le Juge d'instruction aux termes de l'ordonnance pénale du 15 janvier 2010 n'était que de six mois, comme le relève le recourant qui ne développe toutefois aucune argumentation conforme aux exigences de l'art. 42 al. 2
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 42 Rechtsschriften - 1 Rechtsschriften sind in einer Amtssprache abzufassen und haben die Begehren, deren Begründung mit Angabe der Beweismittel und die Unterschrift zu enthalten. |
|
1 | Rechtsschriften sind in einer Amtssprache abzufassen und haben die Begehren, deren Begründung mit Angabe der Beweismittel und die Unterschrift zu enthalten. |
2 | In der Begründung ist in gedrängter Form darzulegen, inwiefern der angefochtene Akt Recht verletzt. Ist eine Beschwerde nur unter der Voraussetzung zulässig, dass sich eine Rechtsfrage von grundsätzlicher Bedeutung stellt oder aus anderen Gründen ein besonders bedeutender Fall vorliegt, so ist auszuführen, warum die jeweilige Voraussetzung erfüllt ist. 14 15 |
3 | Die Urkunden, auf die sich die Partei als Beweismittel beruft, sind beizulegen, soweit die Partei sie in Händen hat; richtet sich die Rechtsschrift gegen einen Entscheid, so ist auch dieser beizulegen. |
4 | Bei elektronischer Einreichung muss die Rechtsschrift von der Partei oder ihrem Vertreter beziehungsweise ihrer Vertreterin mit einer qualifizierten elektronischen Signatur gemäss Bundesgesetz vom 18. März 201616 über die elektronische Signatur versehen werden. Das Bundesgericht bestimmt in einem Reglement: |
a | das Format der Rechtsschrift und ihrer Beilagen; |
b | die Art und Weise der Übermittlung; |
c | die Voraussetzungen, unter denen bei technischen Problemen die Nachreichung von Dokumenten auf Papier verlangt werden kann.17 |
5 | Fehlen die Unterschrift der Partei oder ihrer Vertretung, deren Vollmacht oder die vorgeschriebenen Beilagen oder ist die Vertretung nicht zugelassen, so wird eine angemessene Frist zur Behebung des Mangels angesetzt mit der Androhung, dass die Rechtsschrift sonst unbeachtet bleibt. |
6 | Unleserliche, ungebührliche, unverständliche, übermässig weitschweifige oder nicht in einer Amtssprache verfasste Rechtsschriften können in gleicher Weise zur Änderung zurückgewiesen werden. |
7 | Rechtsschriften, die auf querulatorischer oder rechtsmissbräuchlicher Prozessführung beruhen, sind unzulässig. |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 47 - 1 Das Gericht misst die Strafe nach dem Verschulden des Täters zu. Es berücksichtigt das Vorleben und die persönlichen Verhältnisse sowie die Wirkung der Strafe auf das Leben des Täters. |
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1 | Das Gericht misst die Strafe nach dem Verschulden des Täters zu. Es berücksichtigt das Vorleben und die persönlichen Verhältnisse sowie die Wirkung der Strafe auf das Leben des Täters. |
2 | Das Verschulden wird nach der Schwere der Verletzung oder Gefährdung des betroffenen Rechtsguts, nach der Verwerflichkeit des Handelns, den Beweggründen und Zielen des Täters sowie danach bestimmt, wie weit der Täter nach den inneren und äusseren Umständen in der Lage war, die Gefährdung oder Verletzung zu vermeiden. |
2.
Le recourant invoque une violation de l'art. 47
SR 220 Erste Abteilung: Allgemeine Bestimmungen Erster Titel: Die Entstehung der Obligationen Erster Abschnitt: Die Entstehung durch Vertrag OR Art. 47 - Bei Tötung eines Menschen oder Körperverletzung kann der Richter unter Würdigung der besonderen Umstände dem Verletzten oder den Angehörigen des Getöteten eine angemessene Geldsumme als Genugtuung zusprechen. |
SR 210 Schweizerisches Zivilgesetzbuch vom 10. Dezember 1907 ZGB Art. 8 - Wo das Gesetz es nicht anders bestimmt, hat derjenige das Vorhandensein einer behaupteten Tatsache zu beweisen, der aus ihr Rechte ableitet. |
2.1 En vertu de l'art. 47
SR 220 Erste Abteilung: Allgemeine Bestimmungen Erster Titel: Die Entstehung der Obligationen Erster Abschnitt: Die Entstehung durch Vertrag OR Art. 47 - Bei Tötung eines Menschen oder Körperverletzung kann der Richter unter Würdigung der besonderen Umstände dem Verletzten oder den Angehörigen des Getöteten eine angemessene Geldsumme als Genugtuung zusprechen. |
SR 220 Erste Abteilung: Allgemeine Bestimmungen Erster Titel: Die Entstehung der Obligationen Erster Abschnitt: Die Entstehung durch Vertrag OR Art. 47 - Bei Tötung eines Menschen oder Körperverletzung kann der Richter unter Würdigung der besonderen Umstände dem Verletzten oder den Angehörigen des Getöteten eine angemessene Geldsumme als Genugtuung zusprechen. |
SR 220 Erste Abteilung: Allgemeine Bestimmungen Erster Titel: Die Entstehung der Obligationen Erster Abschnitt: Die Entstehung durch Vertrag OR Art. 49 - 1 Wer in seiner Persönlichkeit widerrechtlich verletzt wird, hat Anspruch auf Leistung einer Geldsumme als Genugtuung, sofern die Schwere der Verletzung es rechtfertigt und diese nicht anders wiedergutgemacht worden ist. |
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1 | Wer in seiner Persönlichkeit widerrechtlich verletzt wird, hat Anspruch auf Leistung einer Geldsumme als Genugtuung, sofern die Schwere der Verletzung es rechtfertigt und diese nicht anders wiedergutgemacht worden ist. |
2 | Anstatt oder neben dieser Leistung kann der Richter auch auf eine andere Art der Genugtuung erkennen. |
SR 220 Erste Abteilung: Allgemeine Bestimmungen Erster Titel: Die Entstehung der Obligationen Erster Abschnitt: Die Entstehung durch Vertrag OR Art. 47 - Bei Tötung eines Menschen oder Körperverletzung kann der Richter unter Würdigung der besonderen Umstände dem Verletzten oder den Angehörigen des Getöteten eine angemessene Geldsumme als Genugtuung zusprechen. |
conséquences psychiques à long terme (arrêt 6S.334/2004 du 30 novembre 2004 consid. 4.2; 6S.28/2003 du 26 juin 2003 consid. 3.2).
L'art. 8
SR 210 Schweizerisches Zivilgesetzbuch vom 10. Dezember 1907 ZGB Art. 8 - Wo das Gesetz es nicht anders bestimmt, hat derjenige das Vorhandensein einer behaupteten Tatsache zu beweisen, der aus ihr Rechte ableitet. |
SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung StPO Art. 122 Allgemeine Bestimmungen - 1 Die geschädigte Person kann zivilrechtliche Ansprüche aus der Straftat als Privatklägerschaft adhäsionsweise im Strafverfahren geltend machen. |
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1 | Die geschädigte Person kann zivilrechtliche Ansprüche aus der Straftat als Privatklägerschaft adhäsionsweise im Strafverfahren geltend machen. |
2 | Das gleiche Recht steht auch den Angehörigen des Opfers zu, soweit sie gegenüber der beschuldigten Person eigene Zivilansprüche geltend machen. |
3 | Die Zivilklage wird mit der Erklärung nach Artikel 119 Absatz 2 Buchstabe b rechtshängig. |
4 | Zieht die Privatklägerschaft ihre Zivilklage vor Abschluss der erstinstanzlichen Hauptverhandlung zurück, so kann sie sie auf dem Zivilweg erneut geltend machen. |
SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung StPO Art. 123 Bezifferung und Begründung - 1 Die in der Zivilklage geltend gemachte Forderung ist nach Möglichkeit in der Erklärung nach Artikel 119 zu beziffern und, unter Angabe der angerufenen Beweismittel, kurz schriftlich zu begründen. |
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1 | Die in der Zivilklage geltend gemachte Forderung ist nach Möglichkeit in der Erklärung nach Artikel 119 zu beziffern und, unter Angabe der angerufenen Beweismittel, kurz schriftlich zu begründen. |
2 | Bezifferung und Begründung haben innert der von der Verfahrensleitung gemäss Artikel 331 Absatz 2 angesetzten Frist zu erfolgen.56 |
SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung StPO Art. 122 Allgemeine Bestimmungen - 1 Die geschädigte Person kann zivilrechtliche Ansprüche aus der Straftat als Privatklägerschaft adhäsionsweise im Strafverfahren geltend machen. |
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1 | Die geschädigte Person kann zivilrechtliche Ansprüche aus der Straftat als Privatklägerschaft adhäsionsweise im Strafverfahren geltend machen. |
2 | Das gleiche Recht steht auch den Angehörigen des Opfers zu, soweit sie gegenüber der beschuldigten Person eigene Zivilansprüche geltend machen. |
3 | Die Zivilklage wird mit der Erklärung nach Artikel 119 Absatz 2 Buchstabe b rechtshängig. |
4 | Zieht die Privatklägerschaft ihre Zivilklage vor Abschluss der erstinstanzlichen Hauptverhandlung zurück, so kann sie sie auf dem Zivilweg erneut geltend machen. |
SR 210 Schweizerisches Zivilgesetzbuch vom 10. Dezember 1907 ZGB Art. 8 - Wo das Gesetz es nicht anders bestimmt, hat derjenige das Vorhandensein einer behaupteten Tatsache zu beweisen, der aus ihr Rechte ableitet. |
2.2 La cour cantonale a indiqué que les douleurs physiques endurées par les intimés n'avaient été que passagères, mais qu'elles étaient d'autant moins supportables qu'elles provenaient d'un comportement particulièrement brutal d'une bande de jeunes qui avait fondu sur eux pour les frapper sans raison, de manière totalement gratuite. Les intimés conservaient des séquelles psychiques des événements survenus le 4 octobre 2008 puisqu'ils expliquaient de manière crédible avoir peur et souffrir d'angoisses lorsqu'ils sortaient de leur domicile pour se mêler à la foule ou pour fréquenter des établissements publics.
2.3 La cour cantonale a considéré que l'existence de séquelles étaient suffisamment établie sur la base des déclarations des intimés. Une telle appréciation ne relève pas de l'art. 8
SR 210 Schweizerisches Zivilgesetzbuch vom 10. Dezember 1907 ZGB Art. 8 - Wo das Gesetz es nicht anders bestimmt, hat derjenige das Vorhandensein einer behaupteten Tatsache zu beweisen, der aus ihr Rechte ableitet. |
SR 101 Bundesverfassung der Schweizerischen Eidgenossenschaft vom 18. April 1999 BV Art. 9 Schutz vor Willkür und Wahrung von Treu und Glauben - Jede Person hat Anspruch darauf, von den staatlichen Organen ohne Willkür und nach Treu und Glauben behandelt zu werden. |
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 106 Rechtsanwendung - 1 Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an. |
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1 | Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an. |
2 | Es prüft die Verletzung von Grundrechten und von kantonalem und interkantonalem Recht nur insofern, als eine solche Rüge in der Beschwerde vorgebracht und begründet worden ist. |
Dès lors, en se fondant sur la constatation selon laquelle les intimés souffraient de séquelles psychologiques découlant de l'agression commise par le recourant et compte tenu du fait que celle-ci a été particulièrement violente, purement gratuite et que ses conséquences physiques pour les intimés auraient pu être considérablement plus graves, la cour cantonale pouvait considérer, sans violer le droit fédéral, que les intéressés étaient fondés à réclamer une indemnité pour tort moral. Pour le surplus, le recourant ne conteste pas la quotité du montant alloué. Le grief doit être rejeté.
3.
Le recourant réclame qu'un montant supérieur lui soit alloué à titre de dépens. Les intimés s'étaient vu allouer une somme de 10'000 francs alors que son conseil n'avait reçu que 4'100 francs pour une activité qui avait été similaire.
Le recourant n'a pas été défendu par un avocat de choix, mais a bénéficié de l'assistance judiciaire pour la procédure cantonale et par ce biais d'un défenseur d'office. Les frais afférents à la défense d'office sont en principe supportés par l'Etat (cf. art. 426 al. 1
SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung StPO Art. 426 - 1 Die beschuldigte Person trägt die Verfahrenskosten, wenn sie verurteilt wird. Ausgenommen sind die Kosten für die amtliche Verteidigung; vorbehalten bleibt Artikel 135 Absatz 4. |
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1 | Die beschuldigte Person trägt die Verfahrenskosten, wenn sie verurteilt wird. Ausgenommen sind die Kosten für die amtliche Verteidigung; vorbehalten bleibt Artikel 135 Absatz 4. |
2 | Wird das Verfahren eingestellt oder die beschuldigte Person freigesprochen, so können ihr die Verfahrenskosten ganz oder teilweise auferlegt werden, wenn sie rechtswidrig und schuldhaft die Einleitung des Verfahrens bewirkt oder dessen Durchführung erschwert hat. |
3 | Die beschuldigte Person trägt die Verfahrenskosten nicht, die: |
a | der Bund oder der Kanton durch unnötige oder fehlerhafte Verfahrenshandlungen verursacht hat; |
b | für Übersetzungen anfielen, die durch die Fremdsprachigkeit der beschuldigten Person nötig wurden. |
4 | Die Kosten für die unentgeltliche Verbeiständung der Privatklägerschaft trägt die beschuldigte Person nur, wenn sie sich in günstigen wirtschaftlichen Verhältnissen befindet. |
5 | Die Bestimmungen dieses Artikels gelten sinngemäss für die Partei im selbstständigen Massnahmeverfahren, wenn der Entscheid zu ihrem Nachteil ausfällt. |
En outre, selon l'art. 135 al. 3
SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung StPO Art. 135 Entschädigung der amtlichen Verteidigung - 1 Die amtliche Verteidigung wird nach dem Anwaltstarif des Bundes oder desjenigen Kantons entschädigt, in dem das Strafverfahren geführt wurde. |
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1 | Die amtliche Verteidigung wird nach dem Anwaltstarif des Bundes oder desjenigen Kantons entschädigt, in dem das Strafverfahren geführt wurde. |
2 | Die Staatsanwaltschaft oder das urteilende Gericht legt die Entschädigung am Ende des Verfahrens fest. Erstreckt sich das Mandat über einen langen Zeitraum oder ist es aus einem anderen Grund nicht sinnvoll, das Ende des Verfahrens abzuwarten, so werden der amtlichen Verteidigung Vorschüsse gewährt, deren Höhe von der Verfahrensleitung festgelegt werden.67 |
3 | Gegen den Entschädigungsentscheid kann die amtliche Verteidigung das Rechtsmittel ergreifen, das gegen den Endentscheid zulässig ist.68 |
4 | Wird die beschuldigte Person zu den Verfahrenskosten verurteilt, so ist sie verpflichtet, dem Bund oder dem Kanton die Entschädigung zurückzuzahlen, sobald es ihre wirtschaftlichen Verhältnisse erlauben.69 |
5 | Der Anspruch des Bundes oder des Kantons verjährt in 10 Jahren nach Rechtskraft des Entscheides. |
SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung StPO Art. 135 Entschädigung der amtlichen Verteidigung - 1 Die amtliche Verteidigung wird nach dem Anwaltstarif des Bundes oder desjenigen Kantons entschädigt, in dem das Strafverfahren geführt wurde. |
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1 | Die amtliche Verteidigung wird nach dem Anwaltstarif des Bundes oder desjenigen Kantons entschädigt, in dem das Strafverfahren geführt wurde. |
2 | Die Staatsanwaltschaft oder das urteilende Gericht legt die Entschädigung am Ende des Verfahrens fest. Erstreckt sich das Mandat über einen langen Zeitraum oder ist es aus einem anderen Grund nicht sinnvoll, das Ende des Verfahrens abzuwarten, so werden der amtlichen Verteidigung Vorschüsse gewährt, deren Höhe von der Verfahrensleitung festgelegt werden.67 |
3 | Gegen den Entschädigungsentscheid kann die amtliche Verteidigung das Rechtsmittel ergreifen, das gegen den Endentscheid zulässig ist.68 |
4 | Wird die beschuldigte Person zu den Verfahrenskosten verurteilt, so ist sie verpflichtet, dem Bund oder dem Kanton die Entschädigung zurückzuzahlen, sobald es ihre wirtschaftlichen Verhältnisse erlauben.69 |
5 | Der Anspruch des Bundes oder des Kantons verjährt in 10 Jahren nach Rechtskraft des Entscheides. |
SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung StPO Art. 135 Entschädigung der amtlichen Verteidigung - 1 Die amtliche Verteidigung wird nach dem Anwaltstarif des Bundes oder desjenigen Kantons entschädigt, in dem das Strafverfahren geführt wurde. |
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1 | Die amtliche Verteidigung wird nach dem Anwaltstarif des Bundes oder desjenigen Kantons entschädigt, in dem das Strafverfahren geführt wurde. |
2 | Die Staatsanwaltschaft oder das urteilende Gericht legt die Entschädigung am Ende des Verfahrens fest. Erstreckt sich das Mandat über einen langen Zeitraum oder ist es aus einem anderen Grund nicht sinnvoll, das Ende des Verfahrens abzuwarten, so werden der amtlichen Verteidigung Vorschüsse gewährt, deren Höhe von der Verfahrensleitung festgelegt werden.67 |
3 | Gegen den Entschädigungsentscheid kann die amtliche Verteidigung das Rechtsmittel ergreifen, das gegen den Endentscheid zulässig ist.68 |
4 | Wird die beschuldigte Person zu den Verfahrenskosten verurteilt, so ist sie verpflichtet, dem Bund oder dem Kanton die Entschädigung zurückzuzahlen, sobald es ihre wirtschaftlichen Verhältnisse erlauben.69 |
5 | Der Anspruch des Bundes oder des Kantons verjährt in 10 Jahren nach Rechtskraft des Entscheides. |
4.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable. Le recourant a requis le bénéfice de l'assistance judiciaire. Comme ses conclusions étaient dépourvues de chance de succès, celle-ci ne peut être accordée (art. 64 al. 1
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 64 Unentgeltliche Rechtspflege - 1 Das Bundesgericht befreit eine Partei, die nicht über die erforderlichen Mittel verfügt, auf Antrag von der Bezahlung der Gerichtskosten und von der Sicherstellung der Parteientschädigung, sofern ihr Rechtsbegehren nicht aussichtslos erscheint. |
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1 | Das Bundesgericht befreit eine Partei, die nicht über die erforderlichen Mittel verfügt, auf Antrag von der Bezahlung der Gerichtskosten und von der Sicherstellung der Parteientschädigung, sofern ihr Rechtsbegehren nicht aussichtslos erscheint. |
2 | Wenn es zur Wahrung ihrer Rechte notwendig ist, bestellt das Bundesgericht der Partei einen Anwalt oder eine Anwältin. Der Anwalt oder die Anwältin hat Anspruch auf eine angemessene Entschädigung aus der Gerichtskasse, soweit der Aufwand für die Vertretung nicht aus einer zugesprochenen Parteientschädigung gedeckt werden kann. |
3 | Über das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege entscheidet die Abteilung in der Besetzung mit drei Richtern oder Richterinnen. Vorbehalten bleiben Fälle, die im vereinfachten Verfahren nach Artikel 108 behandelt werden. Der Instruktionsrichter oder die Instruktionsrichterin kann die unentgeltliche Rechtspflege selbst gewähren, wenn keine Zweifel bestehen, dass die Voraussetzungen erfüllt sind. |
4 | Die Partei hat der Gerichtskasse Ersatz zu leisten, wenn sie später dazu in der Lage ist. |
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 66 Erhebung und Verteilung der Gerichtskosten - 1 Die Gerichtskosten werden in der Regel der unterliegenden Partei auferlegt. Wenn die Umstände es rechtfertigen, kann das Bundesgericht die Kosten anders verteilen oder darauf verzichten, Kosten zu erheben. |
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1 | Die Gerichtskosten werden in der Regel der unterliegenden Partei auferlegt. Wenn die Umstände es rechtfertigen, kann das Bundesgericht die Kosten anders verteilen oder darauf verzichten, Kosten zu erheben. |
2 | Wird ein Fall durch Abstandserklärung oder Vergleich erledigt, so kann auf die Erhebung von Gerichtskosten ganz oder teilweise verzichtet werden. |
3 | Unnötige Kosten hat zu bezahlen, wer sie verursacht. |
4 | Dem Bund, den Kantonen und den Gemeinden sowie mit öffentlich-rechtlichen Aufgaben betrauten Organisationen dürfen in der Regel keine Gerichtskosten auferlegt werden, wenn sie in ihrem amtlichen Wirkungskreis, ohne dass es sich um ihr Vermögensinteresse handelt, das Bundesgericht in Anspruch nehmen oder wenn gegen ihre Entscheide in solchen Angelegenheiten Beschwerde geführt worden ist. |
5 | Mehrere Personen haben die ihnen gemeinsam auferlegten Gerichtskosten, wenn nichts anderes bestimmt ist, zu gleichen Teilen und unter solidarischer Haftung zu tragen. |
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:
1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.
2.
La demande d'assistance judiciaire est rejetée.
3.
Les frais judiciaires, arrêtés à 1'600 francs, sont mis à la charge du recourant.
4.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et au Tribunal cantonal du canton du Valais, Cour pénale II.
Lausanne, le 26 septembre 2012
Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse
Le Juge présidant: Schneider
Le Greffier: Rieben