Tribunal federal
{T 0/2}
5A 75/2007 /blb
Urteil vom 25. Mai 2007
II. zivilrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter Raselli, Präsident,
Bundesrichter Meyer, Marazzi,
Gerichtsschreiber von Roten.
Parteien
X.________ (Ehemann),
Beschwerdeführer,
vertreten durch Rechtsanwalt Viktor Rüegg,
gegen
Y.________ (Ehefrau),
Beschwerdegegnerin,
vertreten durch Rechtsanwalt Beat Gachnang.
Gegenstand
Eheschutz,
Beschwerde gegen den Entscheid des Obergerichts
des Kantons Luzern, II. Kammer, als Rekursinstanz
nach ZPO, vom 26. Januar 2007.
Sachverhalt:
A.
X.________, Jahrgang 1956, aus dem Entlebuch, und Y.________, Jahrgang 1952, deutsche Staatsangehörige, lernten sich während eines Studienaufenthalts in S.________ kennen. Sie heirateten am 9. Juli 1999 und nahmen in T.________ Wohnsitz. Ihre Ehe blieb kinderlos. Die Ehefrau ist Mutter einer erwachsenen Tochter, Jahrgang 1981. Sie verfügt über Diplome als Sozialpädagogin (Fachhochschule) und als Pädagogin (Universität) und hat Weiter- und Zusatzausbildungen absolviert. Seit Oktober 2004 ist sie im Bereich Familienberatung und Sozialtherapie selbstständig erwerbstätig. Daneben schliesst sie ihre Doktorarbeit ab. Der Ehemann hat in Philosophie promoviert und ist als Gymnasiallehrer an der Schule U.________ in V.________ mit einem Pensum von 90 % angestellt.
B.
Am 19. Juli 2006 stellte die Ehefrau ein Gesuch um Aufhebung des gemeinsamen Haushalts und um Regelung des Getrenntlebens. Über die Benützung der ehelichen Liegenschaft und des Hausrats sowie über die Gütertrennung (mit Wirkung ab 20. Juli 2006) konnten sich die Ehegatten einigen. Ihr gemeinsamer Haushalt wurde gerichtlich ab 1. Dezember 2006 für unbestimmte Zeit aufgehoben. Strittig blieb, ob und in welchem Umfang der Ehemann seiner Ehefrau Geldbeiträge schulde. Das Amtsgericht Luzern-Land verpflichtete den Ehemann, seiner Ehefrau monatlich Fr. 2'500.-- bis 30. Juni 2007 und danach Fr. 1'800.-- zu bezahlen (Entscheid vom 24. November 2006). Der Ehemann legte dagegen Rekurs ein und beantragte, Vormerk zu nehmen, dass sich die Ehegatten gegenseitig keine Unterhaltsbeiträge schuldeten. Die Ehefrau schloss auf Abweisung des Rekurses und Bestätigung des amtsgerichtlichen Entscheids. Das Obergericht des Kantons Luzern setzte die monatlichen Unterhaltsbeiträge auf Fr. 2'500.-- bis 30. Juni 2007 und danach neu auf Fr. 1'000.-- fest (Entscheid vom 26. Januar 2007).
C.
Der Ehemann beantragt dem Bundesgericht, den Rekursentscheid aufzuheben und die Sache zur Neubeurteilung an das Obergericht zurückzuweisen. Er erneuert eventualiter seinen im kantonalen Rekursverfahren gestellten Antrag in der Sache. Es sind die Akten, aber keine Vernehmlassungen eingeholt worden.
Das Bundesgericht zieht in Erwägung:
1.
Der obergerichtliche Rekursentscheid ist nach dem 1. Januar 2007 ergangen, so dass das Bundesgesetz über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG, SR 173.110) anwendbar ist (Art. 132 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 132 Droit transitoire - 1 La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur. |
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1 | La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur. |
2 | ...122 |
3 | La période de fonction des juges ordinaires et suppléants qui ont été élus sur la base de l'organisation judiciaire du 16 décembre 1943123 ou de l'arrêté fédéral du 23 mars 1984 concernant l'augmentation du nombre des juges suppléants du Tribunal fédéral124 ou qui seront élus pendant les années 2007 et 2008 prend fin le 31 décembre 2008.125 |
4 | La limitation du nombre de juges suppléants au sens de l'art. 1, al. 4, s'applique dès 2009.126 |
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 172 - 1 Lorsqu'un époux ne remplit pas ses devoirs de famille ou que les conjoints sont en désaccord sur une affaire importante pour l'union conjugale, ils peuvent, ensemble ou séparément, requérir l'intervention du juge. |
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1 | Lorsqu'un époux ne remplit pas ses devoirs de famille ou que les conjoints sont en désaccord sur une affaire importante pour l'union conjugale, ils peuvent, ensemble ou séparément, requérir l'intervention du juge. |
2 | Le juge rappelle les époux à leurs devoirs et tente de les concilier; il peut requérir, avec leur accord, le concours de personnes qualifiées ou leur conseiller de s'adresser à un office de consultation conjugale ou familiale. |
3 | Au besoin, le juge prend, à la requête d'un époux, les mesures prévues par la loi. La disposition relative à la protection de la personnalité en cas de violence, de menaces ou de harcèlement est applicable par analogie.215 |
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 176 - 1 À la requête d'un époux et si la suspension de la vie commune est fondée, le juge:216 |
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1 | À la requête d'un époux et si la suspension de la vie commune est fondée, le juge:216 |
1 | fixe les contributions d'entretien à verser respectivement aux enfants et à l'époux; |
2 | prend les mesures en ce qui concerne le logement et le mobilier de ménage; |
3 | ordonne la séparation de biens si les circonstances le justifient. |
2 | La requête peut aussi être formée par un époux lorsque la vie commune se révèle impossible, notamment parce que son conjoint la refuse sans y être fondé. |
3 | Lorsqu'il y a des enfants mineurs, le juge ordonne les mesures nécessaires, d'après les dispositions sur les effets de la filiation. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile. |
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1 | Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile. |
2 | Sont également sujettes au recours en matière civile: |
a | les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite; |
b | les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions: |
b1 | sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile, |
b2 | sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies, |
b3 | sur le changement de nom, |
b4 | en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage, |
b5 | en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux, |
b6 | les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte, |
b7 | ... |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à: |
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1 | Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à: |
a | 15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer; |
b | 30 000 francs dans les autres cas. |
2 | Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable: |
a | si la contestation soulève une question juridique de principe; |
b | si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique; |
c | s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite; |
d | s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat; |
e | s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 51 Calcul - 1 La valeur litigieuse est déterminée: |
|
1 | La valeur litigieuse est déterminée: |
a | en cas de recours contre une décision finale, par les conclusions restées litigieuses devant l'autorité précédente; |
b | en cas de recours contre une décision partielle, par l'ensemble des conclusions qui étaient litigieuses devant l'autorité qui a rendu cette décision; |
c | en cas de recours contre une décision préjudicielle ou incidente, par les conclusions restées litigieuses devant l'autorité compétente sur le fond; |
d | en cas d'action, par les conclusions de la demande. |
2 | Si les conclusions ne tendent pas au paiement d'une somme d'argent déterminée, le Tribunal fédéral fixe la valeur litigieuse selon son appréciation. |
3 | Les intérêts, les fruits, les frais judiciaires et les dépens qui sont réclamés comme droits accessoires, les droits réservés et les frais de publication du jugement n'entrent pas en ligne de compte dans la détermination de la valeur litigieuse. |
4 | Les revenus et les prestations périodiques ont la valeur du capital qu'ils représentent. Si leur durée est indéterminée ou illimitée, le capital est formé par le montant annuel du revenu ou de la prestation, multiplié par vingt, ou, s'il s'agit de rentes viagères, par la valeur actuelle du capital correspondant à la rente. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 51 Calcul - 1 La valeur litigieuse est déterminée: |
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1 | La valeur litigieuse est déterminée: |
a | en cas de recours contre une décision finale, par les conclusions restées litigieuses devant l'autorité précédente; |
b | en cas de recours contre une décision partielle, par l'ensemble des conclusions qui étaient litigieuses devant l'autorité qui a rendu cette décision; |
c | en cas de recours contre une décision préjudicielle ou incidente, par les conclusions restées litigieuses devant l'autorité compétente sur le fond; |
d | en cas d'action, par les conclusions de la demande. |
2 | Si les conclusions ne tendent pas au paiement d'une somme d'argent déterminée, le Tribunal fédéral fixe la valeur litigieuse selon son appréciation. |
3 | Les intérêts, les fruits, les frais judiciaires et les dépens qui sont réclamés comme droits accessoires, les droits réservés et les frais de publication du jugement n'entrent pas en ligne de compte dans la détermination de la valeur litigieuse. |
4 | Les revenus et les prestations périodiques ont la valeur du capital qu'ils représentent. Si leur durée est indéterminée ou illimitée, le capital est formé par le montant annuel du revenu ou de la prestation, multiplié par vingt, ou, s'il s'agit de rentes viagères, par la valeur actuelle du capital correspondant à la rente. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37 |
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1 | Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37 |
2 | Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si: |
a | une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique; |
b | un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique; |
c | une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 76 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière civile quiconque: |
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1 | A qualité pour former un recours en matière civile quiconque: |
a | a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et |
b | est particulièrement touché par la décision attaquée et a un intérêt digne de protection à son annulation ou sa modification. |
2 | Ont également qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 72, al. 2, la Chancellerie fédérale, les départements fédéraux et, pour autant que le droit fédéral le prévoie, les unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.41 |
Die Eheschutzmassnahme, die den Unterhalt für die Dauer des Getrenntlebens festlegt, ist ein Endentscheid (Art. 90
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 98 Motifs de recours limités - Dans le cas des recours formés contre des décisions portant sur des mesures provisionnelles, seule peut être invoquée la violation des droits constitutionnels. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
|
1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
Auf die - im Weiteren fristgerecht (Art. 100 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète. |
|
1 | Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète. |
2 | Le délai de recours est de dix jours contre: |
a | les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite; |
b | les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale; |
c | les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93. |
d | les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95. |
3 | Le délai de recours est de cinq jours contre: |
a | les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change; |
b | les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales. |
4 | Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national. |
5 | En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral. |
6 | ...96 |
7 | Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps. |
2.
Seit Oktober 2004 ist die Beschwerdegegnerin im Bereich der sog. aufsuchenden Familienberatung und Sozialtherapie selbstständig erwerbstätig. Streitig war im kantonalen Verfahren der Umfang der Erwerbstätigkeit. In tatsächlicher Hinsicht steht unangefochten fest, dass die Beschwerdegegnerin in den ersten acht Monaten des Jahres 2006 207.4 Beratungsstunden ausgewiesen hat, was rund 25.9 Beratungsstunden im Monat ergibt. Das Monatseinkommen hat Fr. 2'900.-- betragen. Das Amtsgericht ist davon ausgegangen, unter Berücksichtigung der Vor- und Nachbereitung der Beratungsarbeit belaufe sich die monatliche Arbeitszeit auf 52 Stunden (S. 9). Das Obergericht hat zusätzlich die Reisezeit, die Administration sowie den Weiterbildungs- und Supervisionsaufwand miteinbezogen und angenommen, das Arbeitspensum dürfte schon heute bei rund 50 % liegen (E. 3.3.2 S. 5 des angefochtenen Entscheids). Der Beschwerdeführer rügt Willkür in der Beweiswürdigung (S. 6 ff. Ziff. 7 der Beschwerdeschrift).
2.1 Seine Willkürrüge begründet der Beschwerdeführer damit, die Beschwerdegegnerin selber habe an der Parteibefragung erklärt, sie sei im Jahr 2005 zu rund 30 % erwerbstätig gewesen. Da die Beschwerdegegnerin ihr Arbeitspensum im Jahr 2006 aber nur minim - von 22.6 auf 25.9 Beratungsstunden - erhöht habe, erscheine es als willkürlich, wenn das Obergericht statt der erklärten rund 30 % eine Erwerbstätigkeit von rund 50 % annehme.
Es trifft zu, dass die Beschwerdegegnerin an der Parteibefragung erklärt hat, im Jahre 2005 sei sie zu rund 30 % erwerbstätig gewesen. Wie der Beschwerdeführer indessen zu Recht hervorhebt, hat die Beschwerdegegnerin ihre Aussage vor Obergericht relativiert und dargelegt, sie habe in ihrer verständlichen Nervosität ob des ganzen Gerichtsverfahrens fälschlicherweise nur diejenigen Stunden in Betracht gezogen, für die sie auch effektiv habe Rechnung stellen können. Sie habe vergessen, den Aufwand für die Vor- und Nachbereitung der in Rechnung gestellten Therapiesitzungen, die Reisezeit, den zeitlichen Aufwand für die Erledigung der Büroadministration, für Weiterbildungen, Supervisionen usw. sowie die Ferienzeit miteinzubeziehen. Effektiv habe sie bereits damals ein Arbeitspensum erfüllt, das bei einer unselbstständigen Erwerbstätigkeit mindestens mit einem 60 %-Pensum zu vergleichen wäre (S. 12 der Vernehmlassung zum Rekurs, amtl.Bel. 5).
Dass das Obergericht auf die Parteibefragung als Beweismittel (§§ 156 ff. i.V.m. § 234 Abs. 1 ZPO/LU) nicht unbesehen abgestellt hat, erscheint nicht als willkürlich. Einerseits finden sich Widersprüche in der Aussage, hat doch die Beschwerdegegnerin für das Jahr 2006 eine bessere Auslastung - wenn auch nicht zu 80 % oder 100 % - als im Jahr 2005 behauptet, in Wirklichkeit aber ihr anrechenbares Einkommen lediglich von Fr. 2'753.-- auf Fr. 2'900.-- gesteigert und die Beratungsstunden von 22.6 auf 25.9 erhöht. Andererseits bestehen Indizien für die behauptete angespannte Situation an der Parteibefragung, zumal auch der Beschwerdeführer "in der Hitze des Gefechts irrtümlich" falsche Angaben gemacht und sich beim Amtsgerichtspräsidenten dafür nachträglich entschuldigt hat (Schreiben vom 11. Oktober 2006, A Beleg Nr. 9 des Amtsgerichts). Bestehen sachliche Gründe, auf ein Beweismittel nicht abzustellen, kann von Willkür keine Rede sein.
2.2 Der Beschwerdeführer bestreitet nicht, dass zusätzlich zu den Beratungsstunden, die in Rechnung gestellt werden, der Zeitaufwand für die Vor- und Nachbereitung zu berücksichtigen sei und dass das Verhältnis - im schlechtesten Fall - eins zu eins betragen dürfte, d.h. 25.9 Beratungsstunden einem tatsächlichen Arbeitsaufwand von 52 Stunden entsprächen. Als willkürlich rügt der Beschwerdeführer, dass das Obergericht zusätzlich die Reisezeit, die Administration sowie den Weiterbildungs- und Supervisionsaufwand berücksichtigt habe und damit ein tatsächlich geleistetes Arbeitspensum der Beschwerdegegnerin von rund 50 % - auf das erzielte bzw. erzielbare Einkommen umgerechnet: 45 % - ermittelt habe.
Die obergerichtliche Unterscheidung kann sich auf sachliche Gründe stützen. Die Beschwerdegegnerin ist im Bereich der sog. aufsuchenden Familienberatung und Sozialtherapie tätig. Gemäss ihrer Geschäftsdokumentation erfolgt die Beratung im häuslichen Umfeld der Familie (S. 7). Es fallen damit Fahrzeiten, für die - wie für die ebenfalls genannte Vor- und Nachbereitung der Beratungsarbeit - keine Kosten verrechnet werden (S. 9 der Geschäftsdokumentation, pet.Bel. Nr. 7 des Amtsgerichts). Dass Reisezeiten nicht zur Vor- und Nachbereitung gehören und davon zu unterscheiden sind, durfte damit unter Willkürgesichtspunkten als urkundlich erwiesen angesehen werden. Dass das Obergericht für die Vor- und Nachbereitung einer Beratungsstunde eine Arbeitsstunde eingesetzt hat, kann ebenso wenig beanstandet werden, hat doch der Beschwerdeführer im kantonalen Verfahren geltend gemacht, es sei gerichtsnotorisch, dass jede Schullektion mit demselben Zeitumfang vor- oder nachbereitet werden müsse (S. 6 der Vernehmlassung zum Gesuch vor Amtsgericht).
Wie sich Reisezeiten, Administration sowie Weiterbildungs- und Supervisionsaufwand auf das Einkommen eines selbstständig Erwerbenden auswirken, dürfte ohne verlässliche Buchhaltung und Belege in einem bloss summarischen Verfahren schwierig einzuschätzen sein. Dass die Beschwerdegegnerin knapp zwei Jahre nach Aufnahme ihrer selbstständigen Erwerbstätigkeit ein monatliches Nettoeinkommen von rund Fr. 9'500.-- erzielen könnte, wie der Beschwerdeführer das behauptet (Fr. 2'900.-- = 30 %), erscheint nun aber mit Blick auf statistische Erhebungen zu vergleichbaren Berufstätigkeiten weit weniger wahrscheinlich als die Annahme des Obergerichts, das monatliche Nettoeinkommen dürfte für das Jahr 2006 rund Fr. 6'500.-- betragen haben (Fr. 2'900.-- = 45 %). Willkür vermag der Beschwerdeführer mit seinen Berechnungen somit nicht darzutun (vgl. Statistisches Jahrbuch der Schweiz 2007, hrsg. Bundesamt für Statistik, 114. Jahrgang, Zürich 2007, S. 105 f. T 3.4.1.1 und T 3.4.2.1).
2.3 Aus den dargelegten Gründen durfte das Obergericht willkürfrei davon ausgehen, das Nettoeinkommen der Beschwerdegegnerin von Fr. 2'900.-- entspreche einer Erwerbstätigkeit von aufgerundet 50 % (Art. 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi. |
3.
Das Obergericht hat der Beschwerdegegnerin ein monatliches Einkommen von Fr. 4'500.-- ab 1. Juli 2007 angerechnet und damit eine Erhöhung des Pensums auf 70 % ab diesem Zeitpunkt als möglich und zumutbar erachtet (E. 3.3.2 S. 5 des angefochtenen Entscheids). Der Beschwerdeführer erhebt dagegen mehrere Verfassungsrügen.
3.1 Ausgegangen ist das Obergericht mit einlässlicher Begründung davon, nur die Ausdehnung der bisherigen selbstständigen Erwerbstätigkeit sei zumutbar. Unter den gezeigten Umständen erscheine es als richtig und werde auch vom Beschwerdeführer nicht bestritten, dass das Amtsgericht der Beschwerdegegnerin nicht zugemutet habe, sich um eine Anstellung in einem Arbeitsverhältnis zu bemühen (E. 3.3.2 Abs. 1 S. 5 des angefochtenen Entscheids). Die Bejahung der Unzumutbarkeit, eine unselbstständige Erwerbstätigkeit aufzunehmen, beruht somit auf zwei voneinander unabhängigen Begründungen (materiell "richtig" und formell "nicht bestritten"), die - wie bis anhin (BGE 132 I 13 E. 3 S. 17) - unter Nichteintretensfolge beide angefochten werden müssen (Art. 42 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
|
1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
tatsächlich möglich und zumutbar ist, ihre bisherige Erwerbstätigkeit als selbstständige Beraterin und Therapeutin ab 1. Juli 2007 auszudehnen.
3.2 Der Beschwerdeführer macht geltend, bei korrekter Anwendung der Unterhaltsgrundsätze sei der Beschwerdegegnerin bereits ab 1. Dezember 2006, also ab der faktischen Trennung und nicht erst nach einer Übergangsfrist ab 1. Juli 2007, eine 70 %-ige Erwerbstätigkeit anzurechnen. Der Beschwerdeführer wendet sich ausdrücklich nicht gegen die zumutbare Erhöhung des Arbeitspensums auf 70 %, sondern einzig gegen die Einräumung der Übergangsfrist bis zum 1. Juli 2007. Darin erblickt er eine Verletzung von Art. 8 Abs. 3
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 8 Égalité - 1 Tous les êtres humains sont égaux devant la loi. |
|
1 | Tous les êtres humains sont égaux devant la loi. |
2 | Nul ne doit subir de discrimination du fait notamment de son origine, de sa race, de son sexe, de son âge, de sa langue, de sa situation sociale, de son mode de vie, de ses convictions religieuses, philosophiques ou politiques ni du fait d'une déficience corporelle, mentale ou psychique. |
3 | L'homme et la femme sont égaux en droit. La loi pourvoit à l'égalité de droit et de fait, en particulier dans les domaines de la famille, de la formation et du travail. L'homme et la femme ont droit à un salaire égal pour un travail de valeur égale. |
4 | La loi prévoit des mesures en vue d'éliminer les inégalités qui frappent les personnes handicapées. |
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 176 - 1 À la requête d'un époux et si la suspension de la vie commune est fondée, le juge:216 |
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1 | À la requête d'un époux et si la suspension de la vie commune est fondée, le juge:216 |
1 | fixe les contributions d'entretien à verser respectivement aux enfants et à l'époux; |
2 | prend les mesures en ce qui concerne le logement et le mobilier de ménage; |
3 | ordonne la séparation de biens si les circonstances le justifient. |
2 | La requête peut aussi être formée par un époux lorsque la vie commune se révèle impossible, notamment parce que son conjoint la refuse sans y être fondé. |
3 | Lorsqu'il y a des enfants mineurs, le juge ordonne les mesures nécessaires, d'après les dispositions sur les effets de la filiation. |
Wo die Pflicht zur Aufnahme oder Ausdehnung der Erwerbstätigkeit bejaht wird, ist eine angemessene Frist zur Umstellung einzuräumen. Der betroffene Ehegatte muss hinreichend Zeit dafür haben, die rechtlichen Vorgaben in die Wirklichkeit umzusetzen. Was "angemessen" ist, beurteilt sich auf Grund sämtlicher Umstände des konkreten Einzelfalls (vgl. BGE 114 II 13 E. 5 S. 17; 129 III 417 E. 2.2 S. 420). Bei selbstständiger Erwerbstätigkeit dürfte erfahrungsgemäss mit einer "Durststrecke" von zwei bis drei Jahren zu rechnen sein, bis ein volles Einkommen erzielt werden kann. In diesem Sinne hat es das Bundesgericht als willkürlich bezeichnet, einem Ehegatten in den ersten zwei Geschäftsjahren seiner selbstständigen Erwerbstätigkeit - ohne nähere Abklärungen - zusätzlich einen hypothetischen Nebenverdienst anzurechnen (Urteil 5P.35/2002 vom 6. Juni 2002, E. 2.2.3, in: FamPra.ch 2002 S. 808). Im vorliegenden Fall hat die Beschwerdegegnerin ihre Erwerbstätigkeit im Oktober 2004 aufgenommen und bis Ende 2006 auf rund 50 % ausgebaut. Dass das Obergericht ihr für die weitere Erhöhung der Erwerbstätigkeit auf 70 % rund sechs Monate bis Ende Juni 2007 zugestanden hat, erscheint mit Rücksicht auf die erwähnten Erfahrungstatsachen nicht als
willkürlich.
Inwiefern die obergerichtliche Regelung die Gleichberechtigung der Geschlechter (Art. 8 Abs. 3
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 8 Égalité - 1 Tous les êtres humains sont égaux devant la loi. |
|
1 | Tous les êtres humains sont égaux devant la loi. |
2 | Nul ne doit subir de discrimination du fait notamment de son origine, de sa race, de son sexe, de son âge, de sa langue, de sa situation sociale, de son mode de vie, de ses convictions religieuses, philosophiques ou politiques ni du fait d'une déficience corporelle, mentale ou psychique. |
3 | L'homme et la femme sont égaux en droit. La loi pourvoit à l'égalité de droit et de fait, en particulier dans les domaines de la famille, de la formation et du travail. L'homme et la femme ont droit à un salaire égal pour un travail de valeur égale. |
4 | La loi prévoit des mesures en vue d'éliminer les inégalités qui frappent les personnes handicapées. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
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1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 163 - 1 Les époux contribuent, chacun selon ses facultés, à l'entretien convenable de la famille.214 |
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1 | Les époux contribuent, chacun selon ses facultés, à l'entretien convenable de la famille.214 |
2 | Ils conviennent de la façon dont chacun apporte sa contribution, notamment par des prestations en argent, son travail au foyer, les soins qu'il voue aux enfants ou l'aide qu'il prête à son conjoint dans sa profession ou son entreprise. |
3 | Ce faisant, ils tiennent compte des besoins de l'union conjugale et de leur situation personnelle. |
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 35 Réalisation des droits fondamentaux - 1 Les droits fondamentaux doivent être réalisés dans l'ensemble de l'ordre juridique. |
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1 | Les droits fondamentaux doivent être réalisés dans l'ensemble de l'ordre juridique. |
2 | Quiconque assume une tâche de l'État est tenu de respecter les droits fondamentaux et de contribuer à leur réalisation. |
3 | Les autorités veillent à ce que les droits fondamentaux, dans la mesure où ils s'y prêtent, soient aussi réalisés dans les relations qui lient les particuliers entre eux. |
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 8 Égalité - 1 Tous les êtres humains sont égaux devant la loi. |
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1 | Tous les êtres humains sont égaux devant la loi. |
2 | Nul ne doit subir de discrimination du fait notamment de son origine, de sa race, de son sexe, de son âge, de sa langue, de sa situation sociale, de son mode de vie, de ses convictions religieuses, philosophiques ou politiques ni du fait d'une déficience corporelle, mentale ou psychique. |
3 | L'homme et la femme sont égaux en droit. La loi pourvoit à l'égalité de droit et de fait, en particulier dans les domaines de la famille, de la formation et du travail. L'homme et la femme ont droit à un salaire égal pour un travail de valeur égale. |
4 | La loi prévoit des mesures en vue d'éliminer les inégalités qui frappent les personnes handicapées. |
selbst bei schweren Grundrechtseingriffen nur auf Willkür hin überprüfen könnte (BGE 132 I 21 E. 3.2.3 S. 24). Dem hiervor Gesagten ist deshalb nichts beizufügen.
3.3 Die obergerichtliche Beurteilung des hypothetischen Einkommens kann aus den dargelegten Gründen nicht beanstandet werden (Art. 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi. |
4.
Gegen die konkrete Bemessung des Unterhaltsbeitrags wendet der Beschwerdeführer Willkür in der Rechtsanwendung ein. Das Obergericht habe die Verhandlungsmaxime verletzt (S. 11 ff. Ziff. 9) und sich aus Art. 176 Abs. 1 Ziff. 1
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 176 - 1 À la requête d'un époux et si la suspension de la vie commune est fondée, le juge:216 |
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1 | À la requête d'un époux et si la suspension de la vie commune est fondée, le juge:216 |
1 | fixe les contributions d'entretien à verser respectivement aux enfants et à l'époux; |
2 | prend les mesures en ce qui concerne le logement et le mobilier de ménage; |
3 | ordonne la séparation de biens si les circonstances le justifient. |
2 | La requête peut aussi être formée par un époux lorsque la vie commune se révèle impossible, notamment parce que son conjoint la refuse sans y être fondé. |
3 | Lorsqu'il y a des enfants mineurs, le juge ordonne les mesures nécessaires, d'après les dispositions sur les effets de la filiation. |
4.1 Eine willkürliche Anwendung des Verhandlungsgrundsatzes (§ 60 Abs. 1 ZPO/LU) erblickt der Beschwerdeführer darin, dass das Obergericht im Bedarf der Beschwerdegegnerin Fr. 82.-- für eine Erwerbsausfallversicherung und einen Steuermehrbetrag von Fr. 150.-- (insgesamt Fr. 700.-- ab 1. Juli 2007) berücksichtigt habe, obwohl die Beschwerdegegnerin diese beiden Positionen weder in erster Instanz noch in der Rekursvernehmlassung geltend gemacht und die Bedarfsrechnung auch nicht beanstandet habe. Entgegen dieser Darstellung hat die Beschwerdegegnerin vor erster Instanz die Berücksichtigung von Fr. 979.-- (= Fr. 82.-- pro Monat) für die Erwerbsausfallversicherung (Protokollerklärung an der Verhandlung vom 10. Oktober 2006) und von Fr. 900.-- an Steuern (S. 11 und S. 13 des Gesuchs) verlangt. Beide Beträge werden somit durch Tatsachenbehauptungen der Beschwerdegegnerin gedeckt. Es geht deshalb nicht um die Verhandlungsmaxime, sondern um den Prozessgrundsatz, dass die Rechtsmittelinstanz bei vollkommenen Rechtsmitteln von allen Parteierklärungen, mögen sie in der ersten Instanz oder im Rechtsmittelverfahren aufgestellt worden sein, Kenntnis zu nehmen hat, d.h. dass bei vollkommenen Rechtsmitteln die in erster Instanz aufgestellten
Tatsachenbehauptungen und Beweisantretungen im Rechtsmittelverfahren nicht im Einzelnen wiederholt zu werden brauchen (vgl. Guldener, Schweizerisches Zivilprozessrecht, 3.A. Zürich 1979, S. 503). Da es sich beim Rekurs um ein vollkommenes Rechtsmittel handelt (Studer/Rüegg/Eiholzer, Der Luzerner Zivilprozess, Kriens 1994, N. 3 der Vorbem. zu den §§ 245-290 und N. 1 zu § 258 ZPO/LU), erscheint es nicht als willkürlich, in erster Instanz aufgestellte Tatsachenbehauptungen zu berücksichtigen, obwohl die Beschwerdegegnerin diese in ihrer Rekursvernehmlassung nicht eigens wiederholt hat.
4.2 Im Zusammenhang mit den Rückstellungen für die laufende Steuerlast rügt der Beschwerdeführer, dass er bei gänzlichem oder teilweisem Wegfall der Unterhaltspflicht nicht bloss Fr. 850.-- zu versteuern habe, wovon das Obergericht ausgegangen sei, sondern auf Grund der höheren Progression ca. Fr. 1'500.-- pro Monat. Die Behauptung dürfte allgemein zutreffen, doch legt der Beschwerdeführer nicht dar, welche Tatsachen und Beweismittel er zur Frage der ihm anrechenbaren Steuern im kantonalen Verfahren vorgebracht hat. Die Beschwerdebegründung gestattet die Beurteilung insoweit nicht, ob und inwiefern das Obergericht hier massgebende Prozessgrundsätze (E. 4.1 soeben) verletzt haben könnte. Im Geltungsbereich des Rügeprinzips (E. 1 hiervor) ist es auch nicht Sache des Bundesgerichts, in den kantonalen Akten nach der Begründung der behaupteten Verfassungsverletzung zu suchen.
4.3 Der Beschwerdeführer macht weiter geltend, die vom Obergericht zusätzlich berücksichtigte Prämie für die Erwerbsausfallversicherung sei in der erstinstanzlichen Ertragsberechnung auf Seiten der Beschwerdegegnerin bereits enthalten gewesen, so dass sie nunmehr doppelt angerechnet werde. Die Darstellung erfolgt wider besseres Wissen. Das Amtsgericht hat festgehalten, die Prämien für die Krankentaggeld- und die Erwerbsausfallversicherung seien - wie die in der Ertragsrechnung aufgeführte Prämie für die Berufshaftpflicht - über die Firma abzurechnen (S. 11 mit Hinweis auf pet.Bel. 8). Die Formulierung, aber auch der verwiesene Beleg machen deutlich, dass die Prämie für die Erwerbsausfallversicherung anders als die Prämie für die Berufshaftpflichtversicherung nicht im Geschäftsabschluss (pet.Bel. Nr. 8) enthalten und deshalb zusätzlich vom ausgewiesenen Ertrag abzuziehen gewesen ist. Eine doppelte Berücksichtigung, die Willkür bedeutete, liegt nicht vor.
4.4 Schliesslich wendet sich der Beschwerdeführer gegen die Aufteilung der im kantonalen Verfahren festgestellten Sparquote auf beide Ehegatten (vgl. E. 3.4.2 S. 8 des angefochtenen Entscheids). Seinen gesamten Darlegungen liegen unzutreffende Annahmen zugrunde. Es geht nicht um den Anteil der Beschwerdegegnerin "an der vom Beschwerdeführer erarbeiteten unstrittigen Sparquote von Fr. 1'600.--" (S. 14 Ziff. 11 der Beschwerdeschrift), sondern um die von beiden Ehegatten erarbeitete Sparquote, zumal auch die Beschwerdegegnerin vor der Aufhebung des gemeinsamen Haushalts am 1. Dezember 2006 erwerbstätig gewesen ist und seit Oktober 2004 ein monatliches Erwerbseinkommen von Fr. 2'750.-- (2004/05) bzw. Fr. 2'900.-- (2006) erzielt hat. Weder die Annahme, bis zum Beweis des Gegenteils hätten beide erwerbstätigen Ehegatten zur Sparquote anteilsmässig beigetragen, noch die Aufteilung der in diesem Sinne gemeinsamen Sparquote unter den Ehegatten erscheint nach der Praxis als willkürlich (z.B. Urteil 5P.6/2004 vom 12. März 2004, E. 3.2.2, in: FamPra.ch 2004 S. 666 f.). Gegen die obergerichtliche Methode wendet der Beschwerdeführer nichts ein, so dass letztlich dahingestellt bleiben kann, ob die ganze während des ehelichen Zusammenlebens
geäufnete Sparquote aufzuteilen ist (so z.B. Bräm, Zürcher Kommentar, 1998, N. 112 zu Art. 163
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 163 - 1 Les époux contribuent, chacun selon ses facultés, à l'entretien convenable de la famille.214 |
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1 | Les époux contribuent, chacun selon ses facultés, à l'entretien convenable de la famille.214 |
2 | Ils conviennent de la façon dont chacun apporte sa contribution, notamment par des prestations en argent, son travail au foyer, les soins qu'il voue aux enfants ou l'aide qu'il prête à son conjoint dans sa profession ou son entreprise. |
3 | Ce faisant, ils tiennent compte des besoins de l'union conjugale et de leur situation personnelle. |
4.5 Nach dem Gesagten bleibt die Beschwerde auch erfolglos, was die Rügen gegen die Bemessung des Unterhaltsbeitrags angeht (Art. 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi. |
5.
Bei diesem Verfahrensausgang wird der Beschwerdeführer kostenpflichtig (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
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1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist.
2.
Die Gerichtsgebühr von Fr. 2'500.-- wird dem Beschwerdeführer auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Luzern, II. Kammer, als Rekursinstanz nach ZPO, schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 25. Mai 2007
Im Namen der II. zivilrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Der Gerichtsschreiber: