1C_351/2008 - 2009-02-25 - Raumplanung und öffentliches Baurecht - approbation du plan de quartier des Vignettes

Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
1C_351/2008

Arrêt du 25 février 2009
Ire Cour de droit public

Composition
MM. les Juges Aemisegger, Juge présidant,
Raselli et Fonjallaz.
Greffier: M. Parmelin.

Parties
X.________,
recourant, représenté par Me Philippe Pont,
avocat,

contre

Commune de Montana,
administration communale, Immeuble Cécil, 3963 Montana,
intimée, représentée par
Me Alain Viscolo, avocat,
Conseil d'Etat du canton du Valais,
case postale, 1951 Sion.

Objet
plan de quartier,

recours contre l'arrêt de la Cour de droit public
du Tribunal cantonal du canton du Valais du 12 juin 2008.

Faits:

A.
Le règlement intercommunal sur les constructions des cinq communes du Haut-Plateau (RIC), approuvé par le Conseil d'Etat du canton du Valais pour la Commune de Montana le 21 septembre 1994, désigne au centre de la localité un périmètre à plan de quartier obligatoire dit des "Vignettes", délimité par la route de Vermala au nord, par celle du Rawyl et par la rue Théodore Stephani au sud; il y range des terrains affectés en zone 6A de l'ordre contigu, avec attique, en zone 2A de l'ordre dispersé, densité 0,4, en zone d'aire forestière et en zone réservée aux constructions et installations publiques.
Le 27 août 2004, la Commune de Montana a mis à l'enquête publique le plan de quartier "Les Vignettes" et son règlement. Il doit permettre d'achever l'aménagement du centre de la station, de construire un parking public à proximité du centre, de déplacer les bureaux communaux sis actuellement dans l'immeuble Cécil, d'aménager une place publique, de réaménager les voiries, de mettre en valeur le parvis et l'église et d'améliorer la liaison piétonne entre le centre et le haut de la station et les remontées mécaniques. Ce plan définit cinq secteurs de construction, à savoir le secteur 1, destiné à recevoir l'immeuble des "Vignettes B", affecté à l'habitation et aux activités commerciales, le secteur 2, qui devrait accueillir le bâtiment Stephani destiné à recevoir les futurs bureaux de l'administration communale et de services publics, des appartements et des commerces, les secteurs 3 et 4, réservés à l'habitation, aux commerces et aux constructions artisanales n'émettant pas de nuisances, et le secteur 5 comprenant le bâtiment Rothorn affecté à l'habitation et aux activités commerciales. Il prévoit la création d'un parking souterrain central de 232 places et 15 cases couvertes pour des arrêts de courte durée au nord de la route des
Arolles.
X.________, propriétaire d'un appartement en propriété par étage dans la villa Elisabeth, inclue dans le périmètre du plan, a fait opposition en invoquant les dimensions des nouvelles constructions et la capacité du parking, jugées excessives, les nuisances et les problèmes de sécurité. Le Conseil communal de Montana a écarté l'opposition le 20 septembre 2004. L'assemblée primaire de Montana a approuvé le plan et son règlement tels que mis à l'enquête en date du 26 septembre 2004. X.________ a recouru contre ces décisions auprès du Conseil d'Etat. Le plan de quartier "Les Vignettes" et son règlement ont fait l'objet d'un complément publié dans le Bulletin officiel du 20 janvier 2006 et approuvé par l'assemblée primaire de Montana le 7 avril 2006.
A la requête du Service cantonal de la protection de l'environnement, le bureau d'études A.________SA, à Sion, a établi le 11 janvier 2007 une notice d'impact sur l'environnement, qu'il a complétée le 6 juin 2007. Le Service cantonal de la protection de l'environnement a donné un préavis favorable au plan, le 22 juin 2007, sous diverses conditions, dont en particulier l'application du standard Minergie et des exigences accrues de protection contre le bruit dans le bâtiment selon la norme SIA 181 pour les immeubles compris dans les secteurs 1, 2 et 5. Il subordonnait l'octroi des autorisations de construire dans les mêmes secteurs à l'assentiment de l'autorité cantonale pour le cas où les valeurs limites d'immission ne pouvaient être respectées par une disposition judicieuse des locaux à usage sensible au bruit ou par des mesures susceptibles de protéger le bâtiment contre le bruit. La Commune de Montana a modifié le règlement du plan de quartier pour tenir compte de ces remarques et un avis informatif a été publié à ce propos dans le Bulletin officiel du 3 août 2007. X.________ a déclaré maintenir son opposition au plan de quartier le 7 septembre 2007.
Par décisions du 28 novembre 2007, le Conseil d'Etat du canton du Valais a rejeté le recours de X.________ et approuvé le plan de quartier "Les Vignettes" et son règlement sous les réserves émises par le Service cantonal de la protection de l'environnement. La Cour de droit public du Tribunal cantonal du canton du Valais (ci-après: le Tribunal cantonal ou la cour cantonale) a rejeté le recours interjeté contre cette décision au terme d'un arrêt rendu le 12 juin 2008.

B.
Agissant par la voie du recours en matière de droit public, X.________ demande au Tribunal fédéral d'annuler cet arrêt. Il se plaint d'une violation de diverses dispositions du droit de la protection de l'environnement et de l'aménagement du territoire ainsi que du principe de la séparation des pouvoirs.
Le Conseil d'Etat et la Commune de Montana concluent au rejet du recours. Le Tribunal cantonal a renoncé à se déterminer.
L'Office fédéral de l'environnement a formulé des observations à propos desquelles les parties ont eu l'occasion de se déterminer.

Considérant en droit:

1.
Le recours est dirigé contre une décision finale qui confirme en dernière instance cantonale l'adoption d'un plan de quartier et de son règlement; il est recevable comme recours en matière de droit public selon les art. 82 ss LTF et l'art. 34 al. 1 de la loi fédérale sur l'aménagement du territoire (LAT; RS 700) dans sa teneur actuelle selon le ch. 64 de l'annexe à la loi sur le Tribunal administratif fédéral (ATF 133 II 400 consid. 2 p. 403). Aucun des motifs d'exclusion définis à l'art. 83 LTF n'est réalisé. Le recourant est particulièrement touché par l'arrêt attaqué qui confirme l'adoption d'un plan d'affectation permettant la réalisation d'un parking souterrain, dont l'accès se situerait à proximité immédiate de son appartement, et l'implantation d'immeubles qui bénéficieraient d'un indice d'utilisation jugé excessif. Il peut se prévaloir d'un intérêt personnel, qui se distingue nettement de l'intérêt général des autres habitants de la commune, et digne de protection à l'annulation de cette décision au sens de l'art. 89 al. 1 let. c LTF. Il a par ailleurs pris part à la procédure de recours devant le Tribunal cantonal et réunit ainsi les exigences requises pour se voir reconnaître la qualité pour agir. Les autres conditions
de recevabilité du recours en matière de droit public sont au surplus réunies de sorte qu'il y a lieu d'entrer en matière.

2.
Le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir violé le droit fédéral en considérant que le plan de quartier "Les Vignettes" respectait les exigences de la loi fédérale sur la protection de l'environnement. Le dossier d'enquête serait incomplet s'agissant tant du bruit que de l'air. Il dénonce à ce propos une violation de l'art. 47 de l'ordonnance sur l'aménagement du territoire (OAT; RS 700.1).

2.1 Les autorités de planification doivent, lorsqu'elles adoptent un plan d'affectation spécial, prendre en considération les buts et principes régissant l'aménagement du territoire, tels qu'ils découlent du droit fédéral (art. 1er et 3 LAT notamment) et du droit cantonal. Elles doivent également prendre en considération à ce stade les exigences découlant de la législation fédérale sur la protection de l'environnement. L'art. 47 al. 1 OAT requiert en outre l'établissement d'un rapport qui démontre que les plans d'affectation sont conformes aux exigences découlant de la législation fédérale sur la protection de l'environnement. Ce rapport dit de conformité doit se prononcer concrètement sur les questions d'équipement, de bruit et de protection de l'air liées aux modifications proposées. Il doit en outre indiquer si et dans quelle mesure elles augmenteront ou, au contraire, diminueront les charges pour l'environnement et mentionner les mesures éventuelles prises pour éviter ces désagréments. Cet examen revêt d'autant plus d'importance que le plan d'affectation ne peut en principe pas être remis en cause ultérieurement sur les points qui ont été adoptés définitivement, à l'occasion d'une procédure d'autorisation de construire
relative à un projet concret. Son étendue varie toutefois selon le degré de précision du plan. Ainsi, lorsque la modification de la planification a lieu en vue d'un projet précis et détaillé qui doit être mis à l'enquête ultérieurement, l'autorité doit contrôler à ce stade si celui-ci peut être réalisé de manière conforme aux exigences de la législation fédérale sur la protection de l'environnement; dans les autres cas, elle doit être convaincue qu'un développement de la zone peut se faire de manière conforme à ces exigences moyennant, le cas échéant, des aménagements à définir dans la procédure d'autorisation de construire (arrêt 1A.281/2005 du 21 juillet 2006 consid. 1.3 in DEP 2006 p. 887 et les références citées).

2.2 Le parking souterrain projeté dans le plan de quartier litigieux est une installation fixe nouvelle au sens des art. 7 al. 7 de la loi fédérale sur la protection de l'environnement (LPE; RS 814.01) et 2 al. 1 de l'ordonnance sur la protection contre le bruit (OPB; RS 814.41), dont l'exploitation produit du bruit extérieur et induit un trafic automobile supplémentaire. A ce titre, il ne peut être construit, en vertu des art. 25 al. 1 LPE et 7 al. 1 let. b OPB, que si les immissions sonores dues à cette seule installation ne dépassent pas les valeurs de planification fixées à l'annexe 6 de l'OPB s'agissant des installations techniques et à l'annexe 3 de l'OPB en ce qui concerne le bruit du trafic routier. Par ailleurs, à teneur de l'art. 9 OPB, l'exploitation d'installations fixes nouvelles ne doit pas entraîner un dépassement des valeurs limites d'immission consécutif à l'utilisation accrue d'une voie de communication (let. a) ni la perception d'immissions de bruit plus élevées en raison de l'utilisation accrue d'une voie de communication nécessitant un assainissement (let. b). Enfin, les émissions de bruit doivent être limitées par des mesures préventives dans la mesure où cela est réalisable sur le plan de la technique et de
l'exploitation et économiquement supportable (art. 11 al. 2 LPE et 7 al. 1 let. a OPB).

2.3 S'agissant du bruit provenant du parking, la cour cantonale a considéré que les données étaient insuffisantes pour se prononcer en l'état sur le respect des valeurs de planification fixées à l'annexe 6 de l'OPB faute de connaître l'emplacement et l'orientation exacts des installations techniques de ventilation et des rampes d'accès. Elle a admis que la démonstration du respect des exigences de l'art. 7 OPB soit renvoyée à la procédure d'autorisation de construire, tout en relevant que les rampes d'accès sont d'ores et déjà conçues avec une couverture de manière à limiter les émissions sonores. L'Office fédéral de l'environnement souscrit à cette appréciation en relevant qu'aucune mesure préventive autre que la couverture des rampes d'accès n'est envisageable pour ce type d'installation. L'arrêt attaqué échappe à toute critique sur ce point.
L'examen du respect des prescriptions en matière de lutte contre le bruit et de protection de l'environnement au stade de la planification est limité aux projets qui sont suffisamment détaillés pour permettre une telle appréciation (arrêt 1A.56/1999 du 31 mars 2000 consid. 6a in RDAF 2000 I p. 427). En l'occurrence, la disposition des locaux à usage sensible au bruit des futurs bâtiments donnant sur les rampes d'accès au parking n'est pas définie dans le plan de quartier. Il en va de même de l'implantation des installations techniques pour évacuer l'air vicié. Cela étant, une appréciation fiable des émissions de bruit liées à cette installation n'est pas possible en l'état. En renvoyant au stade du permis de conduire l'examen du respect des exigences du droit fédéral de l'environnement s'agissant du bruit dû aux installations techniques du parking et des mesures préventives à prendre, la cour cantonale n'a pas violé le droit fédéral. A la demande du Service cantonal de la protection de l'environnement, le règlement du plan de quartier a d'ailleurs été complété en ce sens et sa réalisation soumise à la production d'un rapport de bruit qui démontre que les installations fixes répondent aux exigences des art. 23 LPE, 7 et 9 OPB.
Enfin, on ne saurait davantage faire grief à la Commune de Montana de ne pas avoir d'emblée produit un projet plus détaillé du parking souterrain dans le cadre de la procédure d'adoption du plan de quartier. Pareille obligation ne découle nullement de l'art. 47 OAT.

2.4 La réalisation du parking entraînera également une augmentation du trafic sur les voies d'accès à cette installation et, par conséquent, des nuisances pour le voisinage. Les auteurs de la notice d'impact ont estimé cette augmentation entre 4 et 6% sur les routes du Rawyl et les rues Louis Antille et Théodore Stephani, qui doivent être assainies. La cour cantonale a souscrit aux chiffres évoqués dans ce document, s'agissant tant de la capacité du parking, du trafic journalier moyen induit par cette installation que des incidences sonores des charges supplémentaires de circulation sur les voies d'accès. L'Office fédéral de l'environnement a également considéré les données fournies comme correctes et admis que l'exploitation du parking n'entraînera pas la perception d'immissions sonores plus élevées en raison de l'utilisation accrue des voies de communication nécessitant un assainissement, au sens de l'art. 9 let. b OPB. Le recourant n'avance aucun argument qui permettrait de remettre en cause cette appréciation, de sorte que les exigences du droit fédéral en matière de protection contre le bruit doivent être tenues en l'état pour respectées.
S'agissant plus particulièrement de l'augmentation du trafic sur la route des Arolles, estimée à 200%, le Tribunal cantonal a relevé que la proportion était certes plus importante que celle observée sur les routes du Rawyl et les rues Louis Antille et Théodore Stephani, mais qu'elle n'en restait pas moins sans incidence sur le respect des valeurs limites d'imission tant il est évident que la future charge de trafic de cette artère demeurera bien en-deçà de celle qui caractérise les autres dessertes soumises à assainissement. Il relevait en outre que l'augmentation de trafic se concentrera essentiellement sur une vingtaine de mètres depuis le carrefour du Rawyl pour rejoindre les rampes d'accès au parking souterrain. Elle en a déduit qu'il ne fallait s'attendre à aucune péjoration de la situation du recourant du fait de cette circulation, réserve faite de chiffres précis à fournir lors du dépôt des dossiers de construction de cette installation. L'Office fédéral de l'environnement a estimé que, compte tenu du tronçon relativement réduit sur lequel elle se produirait, l'augmentation de trafic de 400 à 1'200 trajets par jour n'entraînerait pas non plus un dépassement des valeurs limites d'immission chez le recourant. Ce dernier le
conteste sans toutefois apporter d'élément propre à remettre en cause l'appréciation des autorités spécialisées dans la protection de l'environnement sur ce point et à rendre vraisemblable à ce stade de la procédure que les exigences du droit fédéral en matière de protection contre le bruit, découlant de l'art. 9 OPB, ne pourront pas être respectées. Cette question devra faire l'objet d'un examen approfondi lors de la procédure d'autorisation de construire.

2.5 Le recourant est d'avis que le plan de quartier n'aurait pas dû être homologué car il est établi que les constructions projetées en bordure des axes routiers principaux ne pourront être réalisées en conformité avec les exigences de la législation fédérale sur la protection contre le bruit.
Selon le cadastre de bruit des routes cantonales, les valeurs limites d'immission correspondant au degré de sensibilité II au bruit sont dépassées en bordure de la route du Rawyl, de la rue Louis Antille et de la rue Théodore Stephani. Le fait que le centre de la station de Montana soit exposé au bruit du trafic routier ne fait pas encore nécessairement obstacle à l'adoption d'un plan de quartier autorisant la construction de nouveaux bâtiments voués à l'habitation le long de la route du Rawyl et de la rue Théodore Stephani. L'art. 22 al. 1 LPE pose en effet le principe selon lequel les permis de construire de nouveaux immeubles destinés au séjour prolongé des personnes ne seront délivrés dans de telles zones que si les valeurs limites d'immission ne sont pas dépassées. Les art. 22 al. 2 LPE et 31 al. 1 OPB prévoient, dans le cas contraire, que les nouvelles constructions ou les modifications notables de bâtiments comprenant des locaux à usage sensible au bruit ne seront autorisées que si ces valeurs peuvent être respectées par la disposition des locaux à usage sensible au bruit sur le côté du bâtiment opposé au bruit ou par des mesures de construction ou d'aménagement susceptibles de protéger le bâtiment contre le bruit. L'art.
31 al. 2 OPB dispose enfin que si les mesures recommandées à l'alinéa précédent ne permettent pas de respecter les valeurs limites d'immission, le permis de construire pourra néanmoins être délivré, avec l'assentiment de l'autorité cantonale et pour autant que l'édification du bâtiment présente un intérêt prépondérant.
Le Service cantonal de la protection de l'environnement a admis, au vu des explications fournies par les auteurs de la notice d'impact, que la localisation de bâtiments avec des locaux à usage sensible au bruit dans les secteurs 1, 2 et 5 du plan de quartier exposés au bruit répondait aux exigences posées aux art. 22 LPE et 31 OPB, pour autant que le standard Minergie soit appliqué aux bâtiments concernés et que les exigences accrues de protection contre le bruit dans le bâtiment selon la norme SIA 181 soient respectées. A sa demande, le règlement du plan de quartier a par ailleurs été complété en ce sens que pour le cas où les valeurs limites d'immission ne peuvent être respectées par une disposition judicieuse des locaux à usage sensible au bruit ou par des mesures susceptibles de protéger le bâtiment contre le bruit, les autorisations de construire dans les secteurs 1, 2 et 5 ne pourront être octroyées qu'avec l'assentiment de l'autorité cantonale.
Les auteurs de la notice d'impact ont certes relevé les difficultés qu'il y aurait à observer les exigences de l'art. 31 al. 1 OPB. Il n'est toutefois nullement établi en l'état que ces exigences ne pourront pas être respectées par des mesures de construction ou d'aménagement adéquates et que les bâtiments prévus dans les secteurs exposés au bruit ne pourront être construits qu'aux conditions prévues à l'art. 31 al. 2 OPB. Les auteurs de la notice d'impact ont par ailleurs relevé les motifs pour lesquels il conviendrait, selon eux, de tenir ces conditions pour réalisées en l'espèce. Cette question dépasse toutefois l'examen auquel il convient de procéder au stade de l'approbation d'un plan de quartier. L'octroi d'une autorisation de construire fondée sur cette disposition dépend en effet d'une pesée des intérêts en présence, qui tient notamment compte de l'importance du dépassement des valeurs limites d'immission et de l'intérêt des propriétaires concernés à la réalisation des constructions prévues dans le plan (arrêt 1C_196/2008 du 13 janvier 2009 consid. 2.5 et les références citées). Il n'est pas exclu que le bruit du trafic routier puisse être ramené à un niveau qui permettrait d'envisager l'octroi d'une autorisation de
construire en application de l'art. 31 al. 2 OPB suivant les mesures d'assainissement prises par la Commune de Montana. Dès lors que les bâtiments prévus dans les secteurs 1, 2 et 5 du plan de quartier pourraient être réalisés nonobstant le dépassement des valeurs limites d'immission, il était suffisant d'intégrer dans le règlement une clause subordonnant leur réalisation à l'application du standard Minergie et aux exigences accrues de protection contre le bruit dans le bâtiment selon la norme SIA 181, et pour le cas où ces mesures seraient insuffisantes, à l'assentiment de l'autorité cantonale. Sur ce point, le plan de quartier et son règlement ne consacrent aucune violation avérée du droit fédéral.

3.
Le recourant conteste la représentativité des mesures effectuées dans les stations des Agettes et des Giettes pour ce qui concerne le dioxyde d'azote et les poussières fines en suspension et estime le dossier lacunaire à ce sujet. Il serait, selon lui, nécessaire de procéder à des mesures complémentaires à la station Sapaldia de Montana de manière à s'assurer que les valeurs limites d'immission en matière de protection de l'air seront respectées, à défaut de quoi il y aurait lieu d'établir un plan de mesures selon l'art. 31 de l'ordonnance sur la protection de l'air (OPair; RS 814.318.142.1).

3.1 Le parking souterrain projeté est une installation stationnaire, au sens des art. 7 al. 7 LPE et 2 al. 1 let. d OPair, respectivement une infrastructure destinée aux transports, au sens de l'art. 2 al. 3 OPair, selon que l'air vicié est ou non collecté puis évacué mécaniquement dans l'environnement. L'autorité ordonne à leur égard toutes les mesures que la technique et l'exploitation permettent et qui sont économiquement supportables, en vue de la limitation des émissions dues au trafic (art. 11 al. 2 LPE et 18 OPair). S'il est établi ou à prévoir que des véhicules ou des infrastructures destinées aux transports provoquent des immissions excessives, l'autorité établit un plan des mesures au sens des art. 31 ss OPair (art. 44a LPE et 19 OPair). Les immissions sont excessives lorsqu'elles dépassent une ou plusieurs des valeurs limites fixées à l'annexe 7 de l'ordonnance. Suivant cette annexe, les valeurs limites d'immission sont fixées, pour ce qui concerne le dioxyde d'azote (NO2) à 30 µg/m3 en moyenne annuelle, la valeur de 80 µg/m3 par jour ne devant en aucun cas être dépassée plus d'une fois annuellement.

3.2 Selon la notice d'impact sur l'environnement, le trafic automobile induit par le parking souterrain prévu dans le plan de quartier induira des immissions supplémentaires de dioxyde d'azote localisées de l'ordre de 0,2 µg/m3 au maximum. Ces estimations ont été jugées fiables tant par le Service cantonal de la protection de l'environnement que par l'Office fédéral de l'environnement et ne sont pas contestées par le recourant. La cour cantonale a par ailleurs estimé qu'il n'était pas nécessaire de requérir un avis technique complémentaire mais qu'il suffisait de se référer aux mesures recueillies dans la station Sapaldia de Montana dans une autre affaire portant sur la réalisation d'un parking souterrain dans la commune voisine de Lens. Le Service cantonal de la protection de l'environnement a considéré pour sa part que les valeurs d'immission données et les estimations pour les poussières fines dans la notice d'impact de janvier 2007 étaient correctes et correspondaient aux valeurs qui sont mesurées par la station de Montana. L'Office fédéral de l'environnement a également admis que le projet respectait les valeurs limites d'immission selon l'annexe 7 de l'OPair de sorte qu'un plan de mesures n'était pas nécessaire. Le recourant
n'apporte aucun élément susceptible de mettre en cause l'appréciation de ces autorités.
Dans un arrêt rendu le 3 mars 2008 par le Tribunal fédéral concernant la commune voisine de Lens, auquel renvoie l'arrêt attaqué (cause 1C_251/2007), les mesures effectuées à la station Sapaldia sur la commune de Montana, versées au dossier cantonal à la faveur d'un complément d'instruction, avaient démontré que les valeurs limites d'immission étaient respectées s'agissant aussi bien des émissions de dioxyde d'azote que des poussières en suspension, les valeurs en moyenne journalière étant très occasionnellement dépassées pour trois des cinq années évaluées. La cour de céans avait en outre admis, au vu des mesures prévues à cet égard dans le plan de mesures cantonal (interdiction de l'incinération des déchets verts en plein air, filtres à particules pour les machines de chantier et pour les voitures équipées de moteurs diesel et pour les grosses installations de chauffage à bois), que les valeurs limites d'immission seront respectées à moyen terme, de sorte qu'un plan de mesures spécifique au territoire de la commune de Lens ne s'imposait pas davantage pour ce motif. Il n'en va pas différemment en l'espèce.
Dans ces conditions, il n'y a pas lieu de s'attendre à un dépassement des valeurs limites d'immission fixées à l'annexe 7 de l'OPair avec le projet. Un complément d'instruction ne s'impose pas. Sur ce point, le recours est mal fondé et doit être écarté.

4.
Le recourant voit une violation du principe de la séparation des pouvoirs dans le fait que le Conseil d'Etat a exigé l'application du standard Minergie dans le règlement du plan de quartier sans mise à l'enquête alors que cette exigence aurait une incidence sur l'ampleur du projet en permettant une augmentation du volume des immeubles concernés de 15% conformément à l'art. 20 de la loi cantonale sur l'énergie. Il s'agirait non pas d'un complément technique, qui pourrait faire l'objet d'un simple avis informatif, mais d'une modification essentielle du plan qui nécessitait l'approbation préalable de l'organe législatif communal selon la procédure prévue par les art. 33 ss de la loi cantonale concernant l'application de la loi fédérale sur l'aménagement du territoire (LcAT).
Cette condition supplémentaire fait suite à une exigence posée par le Service cantonal de la protection de l'environnement au cours de la procédure de recours et d'homologation du plan de quartier devant le Conseil d'Etat afin de tenir compte des exigences des art. 22 LPE et 31 OPB. La cour cantonale a considéré que l'introduction de ce standard au cours de la phase d'approbation de la réglementation ne lésait aucun des droits du recourant étant donné qu'il avait pu se prononcer sur cette exigence le 7 septembre 2007, qu'elle n'avait aucun effet sur la volumétrie des immeubles concernés et qu'elle n'était pas imposée dans le secteur 3 auquel est rattaché la villa Elisabeth. Le recourant ne le conteste pas, mais il voit une atteinte aux pouvoirs conférés au législatif communal dans le fait que le plan a été modifié par le Conseil d'Etat sans avoir été soumis à l'assemblée primaire. Il n'indique toutefois nullement en vertu de quelle norme cantonale ou communale de procédure ou de quel principe général du droit une telle solution s'imposerait. Il ne prétend pas que le Conseil d'Etat serait incompétent pour modifier un plan de quartier soumis à son approbation voire qu'il devrait en tous les cas renvoyer la cause à la Commune en cas
de modification même minime du plan ou de son règlement. Si l'art. 38 LcAT, auquel le recourant se réfère plus particulièrement dans ses observations, ne prévoit pas expressément la possibilité pour l'autorité d'approbation des plans de modifier celui-ci en publiant un avis informatif, il ne l'exclut pas davantage. La jurisprudence tient pour suffisante une consultation des autorités communales à ce sujet. La Commune de Montana a pu se prononcer sur les modifications apportées au plan de quartier par le Conseil d'Etat avant que celui-ci ne statue. Elle aurait également pu recourir si elle les tenait pour infondées. Dans la procédure ordinaire d'autorisation de construire, l'art. 10.10 RIC prévoit qu'en cas de modification du projet durant la procédure de recours, la Municipalité, la partie adverse et les tiers concernés doivent être entendus, l'autorité de recours pouvant renvoyer l'affaire à l'instance inférieure. Le renvoi n'est qu'une simple faculté à laquelle l'autorité de recours peut renoncer si elle estime la modification peu importante et si le droit d'être entendus des parties est par ailleurs sauvegardé. Tel a été le cas en l'espèce tant à l'égard de la Commune de Montana que des tiers intéressés (cf. ATF 106 Ia 76
consid. 3 p. 80). Cela étant, on doit admettre que les modifications apportées par le Conseil d'Etat au règlement du plan de quartier litigieux ne consacrent pas de violation du principe de la séparation des pouvoirs.

5.
Le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir fait une application arbitraire du règlement intercommunal sur les constructions en admettant qu'une étude d'ensoleillement n'était pas nécessaire.

5.1 Sous réserve des cas visés à l'art. 95 let. c à e LTF, la violation du droit cantonal ou communal ne constitue pas un motif de recours. Elle peut en revanche être constitutive d'une violation du droit fédéral au sens de l'art. 95 let. a LTF, telle que l'interdiction de l'arbitraire (art. 9 Cst.). Sur ce point, la loi sur le Tribunal fédéral n'apporte aucun changement à la cognition du Tribunal fédéral qui était la sienne sous l'empire de la loi fédérale d'organisation judiciaire (ATF 133 II 249 consid. 1.2.1 p. 251). Appelé à revoir l'application faite d'une norme cantonale ou communale sous l'angle de l'arbitraire, le Tribunal fédéral ne s'écarte de la solution retenue que si celle-ci apparaît insoutenable ou en contradiction manifeste avec la situation effective, ou encore si elle a été adoptée sans motifs objectifs et en violation d'un droit certain. En outre, il ne suffit pas que les motifs de la décision critiquée soient insoutenables, encore faut-il que cette dernière soit arbitraire dans son résultat (ATF 134 II 124 consid. 4.1 p. 133; 133 II 257 consid. 5.1 p. 260), ce qu'il revient au recourant de démontrer en vertu de l'art. 106 al. 2 LTF (ATF 133 II 396 consid. 3.2 p. 400).
L'art. 18 let. c RIC, qui aurait été appliqué de manière insoutenable, dispose qu'à l'intérieur du plan de quartier, les distances aux limites et entre bâtiments sont libres pour autant qu'une étude d'ensoleillement en prouve le bien-fondé et que le bien-être des habitants soit assuré, les prescriptions cantonales étant réservées. Les constructions situées en bordure du périmètre devront respecter les distances aux limites prescrites pour la zone. Les voisins ne doivent pas subir de désavantages d'ensoleillement supérieurs à ceux qu'entraînerait l'application normale des prescriptions du règlement.

5.2 La cour cantonale a estimé qu'aucune des hypothèses permettant d'exiger une telle étude dans le cadre de l'adoption d'un plan de quartier n'était remplie au motif que les distances au sud du bâtiment du recourant, pertinentes pour l'ensoleillement de sa part d'étages, n'étaient pas libres au sens du règlement intercommunal sur les constructions, mais qu'elles étaient réglées par les alignements des routes du Rawyl et des Arolles et par la contiguïté. Le recourant tient cette affirmation pour contraire au règlement du plan de quartier, lequel prévoit à l'art. 4 que pour les secteurs 3 et 4, le gabarit est libre à l'intérieur des dimensions sur la longueur et la hauteur définies par le plan. Les distances à l'est et à l'ouest seraient aussi pertinentes pour l'ensoleillement de sa part d'étage. L'art. 18 let. c RIC ne limite pas l'étude d'ensoleillement au sud. En faisant dépendre une telle étude de conditions non prévues dans le règlement intercommunal sur les constructions, le Tribunal cantonal aurait fait une application insoutenable de cette disposition.

5.3 Comme le relève à juste titre l'arrêt attaqué, la mise en oeuvre d'une étude d'ensoleillement est liée à l'absence de normes sur les distances aux limites et entre bâtiments, d'une part, et à l'effet général que pourrait entraîner le règlement du plan de quartier sur le voisinage par rapport à la réglementation ordinaire, d'autre part; elle ne dépend en revanche pas de la hauteur ou de la densité des constructions, de sorte que le fait que le gabarit des immeubles autorisés dans les secteurs 3 et 4 soit libre à l'intérieur des limites maximales définies par le règlement du plan de quartier n'impose pas une telle étude. Il est exact en revanche que l'art. 18 let. c RIC ne limite pas la mise en oeuvre d'une étude d'ensoleillement en fonction des seules distances aux limites vers le sud; aussi la cour cantonale ne pouvait-elle pas se dispenser d'examiner la question de l'ensoleillement par rapport aux constructions autorisées dans les autres directions. Cela ne signifie pas que le recours doive être admis pour autant. Les distances aux limites et entre bâtiments à l'est et à l'ouest de la villa Elisabeth ne sont en effet pas libres. Le règlement du plan de quartier reprend les distances latérales et frontales fixées à l'art. 35.3
RIC pour la zone 2A de l'ordre dispersé pour les immeubles construits sur la toiture du niveau réservé aux surfaces commerciales et artisanales. Le recourant ne prétend enfin pas ni ne démontre qu'il subirait un désavantage d'ensoleillement supérieur à celui qu'il devrait tolérer au terme d'une application des dispositions réglementaires. En l'absence de tout grief à ce sujet, il n'appartient pas au Tribunal fédéral d'examiner d'office ce qu'il en est.

6.
Le recourant soutient enfin que le doublement de l'indice d'utilisation du sol prévu par le règlement du plan de quartier pour les parcelles sises à l'ouest de la villa Elisabeth et l'absence total d'indice pour les parcelles classées en zone 6A de l'ordre contigu, avec attique, seraient contraires tant à l'art. 18 let. c RIC, qui autorise une augmentation de l'indice limitée à 30%, qu'à l'art. 5 al. 5 de l'ordonnance cantonale sur les constructions (OC), qui enjoint les communes à fixer une majoration appropriée de l'indice d'utilisation pour les plans de quartier offrant des avantages par une solution d'ensemble. Ils iraient également à l'encontre de l'art. 1er al. 2 let. b LAT, qui oblige les communes à créer et maintenir un milieu bâti harmonieusement aménagé. Une saine application de ces règles aurait dû conduire le Conseil d'Etat à réduire l'indice prévu dans le plan de quartier pour les parcelles comprises dans les secteurs 3 et 4 et à refuser d'intégrer le standard Minergie dans les autres secteurs.
A teneur de l'art. 18 let. c RIC, le plan de quartier peut permettre une augmentation limitée par le règlement de zones de l'indice d'utilisation du sol, de 30% au maximum. Cette augmentation n'est cependant valable que pour les plans de quartier de type d'organisation et de protection. L'indice des plans de quartier de type de restructuration devra permettre l'intégration du nouveau quartier au tissu urbain existant et sera fixé par la Municipalité. La cour de céans a jugé qu'il n'était pas arbitraire d'interpréter cette disposition en ce sens qu'elle laisse à la Municipalité le soin de décider du principe et de l'étendue d'une augmentation de l'indice d'utilisation du sol des plans de quartier de restructuration sans être liée par un maximum, l'essentiel étant que le but d'intégration recherché par ce type de plan soit observé (arrêt 1C_215/2008 du 28 juillet 2008 consid. 4). La Commune de Montana n'était donc nullement liée par un maximum dans le choix de l'indice d'utilisation applicable aux différents secteurs du plan de quartier "Les Vignettes", s'agissant d'un plan de restructuration, seul le critère de l'intégration des constructions étant à cet égard décisif. On ne saurait dire que cet objectif serait compromis par un
doublement de l'indice d'utilisation du sol dans les secteurs 3 et 4. Un indice de 0,80 correspond à celui des zones de l'ordre dispersé 5A, 5B et 5C, étant précisé que le bonus de 15% lié au standard Minergie n'entre pas en ligne de compte ici puisqu'il concerne exclusivement les bâtiments des secteurs 1, 2 et 5. Il ne saurait dès lors être qualifié d'excessif et ne résulte pas d'un excès du pouvoir d'appréciation reconnu à la Municipalité susceptible d'être sanctionné sous l'angle de l'arbitraire. Il reste d'ailleurs dans la fourchette admise par la jurisprudence publiée aux ATF 111 Ia 134 à laquelle se réfère le recourant (voir aussi l'arrêt 1P.167/2003 du 3 juillet 2003 in RDAF 2004 I p. 114). Il n'en va pas autrement si l'on tient compte du bonus de 0,25 octroyé pour les surfaces servant aux commerces et à l'artisanat conformément à l'art. 29.2 RIC. Quant à l'absence d'indice d'utilisation du sol dans les secteurs 1, 2 et 5, il est compensé par l'obligation faite aux propriétaires concernés de se conformer à l'implantation et à la volumétrie des immeubles figurant sur le plan de quartier. La Commune de Montana a par ailleurs exclu toute dérogation à cette obligation, fondée sur une application du standard Minergie. Aussi le
bonus de 15% de l'indice prévu par la loi cantonale sur l'énergie n'exerce aucune influence sur la hauteur maximale des immeubles concernés. Pour le surplus, le recourant ne prétend pas que le gabarit des constructions autorisées dans les secteurs 1, 2 et 5 serait inapproprié par rapport aux constructions existantes dans le centre de la station de Montana. L'immeuble des Vignettes B s'inscrit dans le prolongement des immeubles voisins à l'ouest, qui présentent un gabarit analogue. Le complexe de l'immeuble Stephani est certes un peu plus élevé que ce qu'autorise le règlement dans la zone 6A de l'ordre contigu avec attique, mais on ne saurait davantage soutenir au regard des photomontages qu'il ne s'intégrerait pas au milieu bâti dans lequel il prendrait place. Il n'en va pas différemment de la possibilité offerte par le plan de quartier d'aménager un attique sur l'immeuble Rothorn. Sur ce point, le recours est mal fondé.

7.
Le recours doit par conséquent être rejeté dans la mesure où il est recevable, aux frais du recourant qui succombe (art. 65 et 66 al. 1 LTF). La Commune de Montana, bien qu'ayant procédé avec l'aide d'un avocat, ne saurait prétendre à des dépens (art. 68 al. 3 LTF; ATF 134 I 117). Elle n'en sollicite d'ailleurs pas et l'on ne voit aucun motif ou circonstance particulière qui commanderaient exceptionnellement de lui en accorder (cf. arrêts 1C_20/2008 du 16 septembre 2008 consid. 5 et 1C_417/2008 du 8 décembre 2008 consid. 3).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:

1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.

2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 3'000 fr., sont mis à la charge du recourant.

3.
Il n'est pas alloué de dépens.

4.
Le présent arrêt est communiqué aux mandataires du recourant et de la Commune de Montana, au Conseil d'Etat du canton du Valais, au Tribunal cantonal du canton du Valais et à l'Office fédéral de l'environnement.

Lausanne, le 25 février 2009

Au nom de la Ire Cour de droit public
du Tribunal fédéral suisse
Le Juge présidant: Le Greffier:

Aemisegger Parmelin

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 82 Grundsatz - Das Bundesgericht beurteilt Beschwerden:
^a	gegen Entscheide in Angelegenheiten des öffentlichen Rechts;
^b	gegen kantonale Erlasse;
^c	betreffend die politische Stimmberechtigung der Bürger und Bürgerinnen sowie betreffend Volkswahlen und -abstimmungen.

SR 700 Bundesgesetz vom 22. Juni 1979 über die Raumplanung (Raumplanungsgesetz, RPG) - Raumplanungsgesetz RPG Art. 34 Bundesrecht - 1 Für die Rechtsmittel an Bundesbehörden gelten die allgemeinen Bestimmungen über die Bundesrechtspflege.
¹	Für die Rechtsmittel an Bundesbehörden gelten die allgemeinen Bestimmungen über die Bundesrechtspflege.
²	Kantone und Gemeinden sind zur Beschwerde berechtigt gegen Entscheide letzter kantonaler Instanzen über:
^a	Entschädigungen als Folge von Eigentumsbeschränkungen (Art. 5);
^b	die Zonenkonformität von Bauten und Anlagen ausserhalb der Bauzonen;
^c	Bewilligungen im Sinne der Artikel 24-24d80 und 37a.81
³	Das Bundesamt für Landwirtschaft ist zur Beschwerde berechtigt gegen Entscheide über Vorhaben, die Fruchtfolgeflächen beanspruchen.82

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 83 Ausnahmen - Die Beschwerde ist unzulässig gegen:
^a	Entscheide auf dem Gebiet der inneren oder äusseren Sicherheit des Landes, der Neutralität, des diplomatischen Schutzes und der übrigen auswärtigen Angelegenheiten, soweit das Völkerrecht nicht einen Anspruch auf gerichtliche Beurteilung einräumt;
^b	Entscheide über die ordentliche Einbürgerung;
^c	Entscheide auf dem Gebiet des Ausländerrechts betreffend:
^c1	die Einreise,
^c2	Bewilligungen, auf die weder das Bundesrecht noch das Völkerrecht einen Anspruch einräumt,
^c3	die vorläufige Aufnahme,
^c4	die Ausweisung gestützt auf Artikel 121 Absatz 2 der Bundesverfassung und die Wegweisung,
^c5	Abweichungen von den Zulassungsvoraussetzungen,
^c6	die Verlängerung der Grenzgängerbewilligung, den Kantonswechsel, den Stellenwechsel von Personen mit Grenzgängerbewilligung sowie die Erteilung von Reisepapieren an schriftenlose Ausländerinnen und Ausländer;
^d	Entscheide auf dem Gebiet des Asyls, die:
^d1	vom Bundesverwaltungsgericht getroffen worden sind, ausser sie betreffen Personen, gegen die ein Auslieferungsersuchen des Staates vorliegt, vor welchem sie Schutz suchen,
^d2	von einer kantonalen Vorinstanz getroffen worden sind und eine Bewilligung betreffen, auf die weder das Bundesrecht noch das Völkerrecht einen Anspruch einräumt;
^e	Entscheide über die Verweigerung der Ermächtigung zur Strafverfolgung von Behördenmitgliedern oder von Bundespersonal;
^f	Entscheide auf dem Gebiet der öffentlichen Beschaffungen, wenn:
^fbis	Entscheide des Bundesverwaltungsgerichts über Verfügungen nach Artikel 32i des Personenbeförderungsgesetzes vom 20. März 200963;
^f1	sich keine Rechtsfrage von grundsätzlicher Bedeutung stellt; vorbehalten bleiben Beschwerden gegen Beschaffungen des Bundesverwaltungsgerichts, des Bundesstrafgerichts, des Bundespatentgerichts, der Bundesanwaltschaft sowie der oberen kantonalen Gerichtsinstanzen, oder
^f2	der geschätzte Wert des zu vergebenden Auftrags den massgebenden Schwellenwert nach Artikel 52 Absatz 1 in Verbindung mit Anhang 4 Ziffer 2 des Bundesgesetzes vom 21. Juni 201961 über das öffentliche Beschaffungswesen nicht erreicht;
^g	Entscheide auf dem Gebiet der öffentlich-rechtlichen Arbeitsverhältnisse, wenn sie eine nicht vermögensrechtliche Angelegenheit, nicht aber die Gleichstellung der Geschlechter betreffen;
^h	Entscheide auf dem Gebiet der internationalen Amtshilfe, mit Ausnahme der Amtshilfe in Steuersachen;
ⁱ	Entscheide auf dem Gebiet des Militär-, Zivil- und Zivilschutzdienstes;
^j	Entscheide auf dem Gebiet der wirtschaftlichen Landesversorgung, die bei schweren Mangellagen getroffen worden sind;
^k	Entscheide betreffend Subventionen, auf die kein Anspruch besteht;
^l	Entscheide über die Zollveranlagung, wenn diese auf Grund der Tarifierung oder des Gewichts der Ware erfolgt;
^m	Entscheide über die Stundung oder den Erlass von Abgaben; in Abweichung davon ist die Beschwerde zulässig gegen Entscheide über den Erlass der direkten Bundessteuer oder der kantonalen oder kommunalen Einkommens- und Gewinnsteuer, wenn sich eine Rechtsfrage von grundsätzlicher Bedeutung stellt oder es sich aus anderen Gründen um einen besonders bedeutenden Fall handelt;
ⁿ	Entscheide auf dem Gebiet der Kernenergie betreffend:
ⁿ¹	das Erfordernis einer Freigabe oder der Änderung einer Bewilligung oder Verfügung,
ⁿ²	die Genehmigung eines Plans für Rückstellungen für die vor Ausserbetriebnahme einer Kernanlage anfallenden Entsorgungskosten,
ⁿ³	Freigaben;
^o	Entscheide über die Typengenehmigung von Fahrzeugen auf dem Gebiet des Strassenverkehrs;
^p	Entscheide des Bundesverwaltungsgerichts auf dem Gebiet des Fernmeldeverkehrs, des Radios und des Fernsehens sowie der Post betreffend:68
^p1	Konzessionen, die Gegenstand einer öffentlichen Ausschreibung waren,
^p2	Streitigkeiten nach Artikel 11a des Fernmeldegesetzes vom 30. April 199769,
^p3	Streitigkeiten nach Artikel 8 des Postgesetzes vom 17. Dezember 201071;
^q	Entscheide auf dem Gebiet der Transplantationsmedizin betreffend:
^q1	die Aufnahme in die Warteliste,
^q2	die Zuteilung von Organen;
^r	Entscheide auf dem Gebiet der Krankenversicherung, die das Bundesverwaltungsgericht gestützt auf Artikel 3472 des Verwaltungsgerichtsgesetzes vom 17. Juni 200573 (VGG) getroffen hat;
^s	Entscheide auf dem Gebiet der Landwirtschaft betreffend:
^s1	...
^s2	die Abgrenzung der Zonen im Rahmen des Produktionskatasters;
^t	Entscheide über das Ergebnis von Prüfungen und anderen Fähigkeitsbewertungen, namentlich auf den Gebieten der Schule, der Weiterbildung und der Berufsausübung;
^u	Entscheide auf dem Gebiet der öffentlichen Kaufangebote (Art. 125-141 des Finanzmarktinfrastrukturgesetzes vom 19. Juni 201576);
^v	Entscheide des Bundesverwaltungsgerichts über Meinungsverschiedenheiten zwischen Behörden in der innerstaatlichen Amts- und Rechtshilfe;
^w	Entscheide auf dem Gebiet des Elektrizitätsrechts betreffend die Plangenehmigung von Starkstromanlagen und Schwachstromanlagen und die Entscheide auf diesem Gebiet betreffend Enteignung der für den Bau oder Betrieb solcher Anlagen notwendigen Rechte, wenn sich keine Rechtsfrage von grundsätzlicher Bedeutung stellt;
^x	Entscheide betreffend die Gewährung von Solidaritätsbeiträgen nach dem Bundesgesetz vom 30. September 201680 über die Aufarbeitung der fürsorgerischen Zwangsmassnahmen und Fremdplatzierungen vor 1981, ausser wenn sich eine Rechtsfrage von grundsätzlicher Bedeutung stellt oder aus anderen Gründen ein besonders bedeutender Fall vorliegt;
^y	Entscheide des Bundesverwaltungsgerichts in Verständigungsverfahren zur Vermeidung einer den anwendbaren internationalen Abkommen im Steuerbereich nicht entsprechenden Besteuerung;
^z	Entscheide betreffend die in Artikel 71c Absatz 1 Buchstabe b des Energiegesetzes vom 30. September 201683 genannten Baubewilligungen und notwendigerweise damit zusammenhängenden in der Kompetenz der Kantone liegenden Bewilligungen für Windenergieanlagen von nationalem Interesse, wenn sich keine Rechtsfrage von grundsätzlicher Bedeutung stellt.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 89 Beschwerderecht - 1 Zur Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten ist berechtigt, wer:
¹	Zur Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten ist berechtigt, wer:
^a	vor der Vorinstanz am Verfahren teilgenommen hat oder keine Möglichkeit zur Teilnahme erhalten hat;
^b	durch den angefochtenen Entscheid oder Erlass besonders berührt ist; und
^c	ein schutzwürdiges Interesse an dessen Aufhebung oder Änderung hat.
²	Zur Beschwerde sind ferner berechtigt:
^a	die Bundeskanzlei, die Departemente des Bundes oder, soweit das Bundesrecht es vorsieht, die ihnen unterstellten Dienststellen, wenn der angefochtene Akt die Bundesgesetzgebung in ihrem Aufgabenbereich verletzen kann;
^b	das zuständige Organ der Bundesversammlung auf dem Gebiet des Arbeitsverhältnisses des Bundespersonals;
^c	Gemeinden und andere öffentlich-rechtliche Körperschaften, wenn sie die Verletzung von Garantien rügen, die ihnen die Kantons- oder Bundesverfassung gewährt;
^d	Personen, Organisationen und Behörden, denen ein anderes Bundesgesetz dieses Recht einräumt.
³	In Stimmrechtssachen (Art. 82 Bst. c) steht das Beschwerderecht ausserdem jeder Person zu, die in der betreffenden Angelegenheit stimmberechtigt ist.

SR 700.1 Raumplanungsverordnung vom 28. Juni 2000 (RPV) RPV Art. 47 Berichterstattung gegenüber der kantonalen Genehmigungsbehörde
¹	Die Behörde, welche die Nutzungspläne erlässt, erstattet der kantonalen Genehmigungsbehörde (Art. 26 Abs. 1 RPG) Bericht darüber, wie die Nutzungspläne die Ziele und Grundsätze der Raumplanung (Art. 1 und 3 RPG), die Anregungen aus der Bevölkerung (Art. 4 Abs. 2 RPG), die Sachpläne und Konzepte des Bundes (Art. 13 RPG) und den Richtplan (Art. 8 RPG) berücksichtigen und wie sie den Anforderungen des übrigen Bundesrechts, insbesondere der Umweltschutzgesetzgebung, Rechnung tragen.
²	Insbesondere legt sie dar, welche Nutzungsreserven in den bestehenden Bauzonen bestehen und welche notwendigen Massnahmen in welcher zeitlichen Folge ergriffen werden, um diese Reserven zu mobilisieren oder die Flächen einer zonenkonformen Überbauung zuzuführen.75

SR 700 Bundesgesetz vom 22. Juni 1979 über die Raumplanung (Raumplanungsgesetz, RPG) - Raumplanungsgesetz RPG Art. 1 Ziele - 1 Bund, Kantone und Gemeinden sorgen dafür, dass der Boden haushälterisch genutzt und das Baugebiet vom Nichtbaugebiet getrennt wird.5 Sie stimmen ihre raumwirksamen Tätigkeiten aufeinander ab und verwirklichen eine auf die erwünschte Entwicklung des Landes ausgerichtete Ordnung der Besiedlung. Sie achten dabei auf die natürlichen Gegebenheiten sowie auf die Bedürfnisse von Bevölkerung und Wirtschaft.
¹	Bund, Kantone und Gemeinden sorgen dafür, dass der Boden haushälterisch genutzt und das Baugebiet vom Nichtbaugebiet getrennt wird.5 Sie stimmen ihre raumwirksamen Tätigkeiten aufeinander ab und verwirklichen eine auf die erwünschte Entwicklung des Landes ausgerichtete Ordnung der Besiedlung. Sie achten dabei auf die natürlichen Gegebenheiten sowie auf die Bedürfnisse von Bevölkerung und Wirtschaft.
²	Sie unterstützen mit Massnahmen der Raumplanung insbesondere die Bestrebungen:
^a	die natürlichen Lebensgrundlagen wie Boden, Luft, Wasser, Wald und die Landschaft zu schützen;
^abis	die Siedlungsentwicklung nach innen zu lenken, unter Berücksichtigung einer angemessenen Wohnqualität;
^b	kompakte Siedlungen zu schaffen;
^bbis	die räumlichen Voraussetzungen für die Wirtschaft zu schaffen und zu erhalten;
^c	das soziale, wirtschaftliche und kulturelle Leben in den einzelnen Landesteilen zu fördern und auf eine angemessene Dezentralisation der Besiedlung und der Wirtschaft hinzuwirken;
^d	die ausreichende Versorgungsbasis des Landes zu sichern;
^e	die Gesamtverteidigung zu gewährleisten;
^f	die Integration von Ausländerinnen und Ausländern sowie den gesellschaftlichen Zusammenhalt zu fördern.

SR 700 Bundesgesetz vom 22. Juni 1979 über die Raumplanung (Raumplanungsgesetz, RPG) - Raumplanungsgesetz RPG Art. 3 Planungsgrundsätze - 1 Die mit Planungsaufgaben betrauten Behörden achten auf die nachstehenden Grundsätze.
¹	Die mit Planungsaufgaben betrauten Behörden achten auf die nachstehenden Grundsätze.
²	Die Landschaft ist zu schonen. Insbesondere sollen:
^a	der Landwirtschaft genügende Flächen geeigneten Kulturlandes, insbesondere Fruchtfolgeflächen, erhalten bleiben;
^b	Siedlungen, Bauten und Anlagen sich in die Landschaft einordnen;
^c	See- und Flussufer freigehalten und öffentlicher Zugang und Begehung erleichtert werden;
^d	naturnahe Landschaften und Erholungsräume erhalten bleiben;
^e	die Wälder ihre Funktionen erfüllen können.
³	Die Siedlungen sind nach den Bedürfnissen der Bevölkerung zu gestalten und in ihrer Ausdehnung zu begrenzen. Insbesondere sollen:
^a	Wohn- und Arbeitsgebiete einander zweckmässig zugeordnet sein und schwergewichtig an Orten geplant werden, die auch mit dem öffentlichen Verkehr angemessen erschlossen sind;
^abis	Massnahmen getroffen werden zur besseren Nutzung der brachliegenden oder ungenügend genutzten Flächen in Bauzonen und der Möglichkeiten zur Verdichtung der Siedlungsfläche;
^b	Wohngebiete vor schädlichen oder lästigen Einwirkungen wie Luftverschmutzung, Lärm und Erschütterungen möglichst verschont werden;
^c	Rad- und Fusswege erhalten und geschaffen werden;
^d	günstige Voraussetzungen für die Versorgung mit Gütern und Dienstleistungen sichergestellt sein;
^e	Siedlungen viele Grünflächen und Bäume enthalten.
⁴	Für die öffentlichen oder im öffentlichen Interesse liegenden Bauten und Anlagen sind sachgerechte Standorte zu bestimmen. Insbesondere sollen:
^a	regionale Bedürfnisse berücksichtigt und störende Ungleichheiten abgebaut werden;
^b	Einrichtungen wie Schulen, Freizeitanlagen oder öffentliche Dienste für die Bevölkerung gut erreichbar sein;
^c	nachteilige Auswirkungen auf die natürlichen Lebensgrundlagen, die Bevölkerung und die Wirtschaft vermieden oder gesamthaft gering gehalten werden.

SR 814.01 Bundesgesetz vom 7. Oktober 1983 über den Umweltschutz (Umweltschutzgesetz, USG) - Umweltschutzgesetz USG Art. 7 Definitionen - 1 Einwirkungen sind Luftverunreinigungen, Lärm, Erschütterungen, Strahlen, Gewässerverunreinigungen oder andere Eingriffe in Gewässer, Bodenbelastungen, Veränderungen des Erbmaterials von Organismen oder der biologischen Vielfalt, die durch den Bau und Betrieb von Anlagen, durch den Umgang mit Stoffen, Organismen oder Abfällen oder durch die Bewirtschaftung des Bodens erzeugt werden.9
¹	Einwirkungen sind Luftverunreinigungen, Lärm, Erschütterungen, Strahlen, Gewässerverunreinigungen oder andere Eingriffe in Gewässer, Bodenbelastungen, Veränderungen des Erbmaterials von Organismen oder der biologischen Vielfalt, die durch den Bau und Betrieb von Anlagen, durch den Umgang mit Stoffen, Organismen oder Abfällen oder durch die Bewirtschaftung des Bodens erzeugt werden.9
²	Luftverunreinigungen, Lärm, Erschütterungen und Strahlen werden beim Austritt aus Anlagen als Emissionen, am Ort ihres Einwirkens als Immissionen bezeichnet.
³	Luftverunreinigungen sind Veränderungen des natürlichen Zustandes der Luft, namentlich durch Rauch, Russ, Staub, Gase, Aerosole, Dämpfe, Geruch oder Abwärme.10
⁴	Dem Lärm sind Infra- und Ultraschall gleichgestellt.
^4bis	Bodenbelastungen sind physikalische, chemische und biologische Veränderungen der natürlichen Beschaffenheit des Bodens. Als Boden gilt nur die oberste, unversiegelte Erdschicht, in der Pflanzen wachsen können.11
⁵	Stoffe sind natürliche oder durch ein Produktionsverfahren hergestellte chemische Elemente und deren Verbindungen. Ihnen gleichgestellt sind Zubereitungen (Gemenge, Gemische, Lösungen) und Gegenstände, die solche Stoffe enthalten.12
^5bis	Organismen sind zelluläre und nichtzelluläre biologische Einheiten, die zur Vermehrung oder zur Weitergabe von Erbmaterial fähig sind. Ihnen gleichgestellt sind Gemische und Gegenstände, die solche Einheiten enthalten.13
^5ter	Gentechnisch veränderte Organismen sind Organismen, deren genetisches Material so verändert worden ist, wie dies unter natürlichen Bedingungen durch Kreuzung oder natürliche Rekombination nicht vorkommt.14
^5quater	Pathogene Organismen sind Organismen, die Krankheiten verursachen können.15
⁶	Abfälle sind bewegliche Sachen, deren sich der Inhaber entledigt oder deren Entsorgung im öffentlichen Interesse geboten ist.16
^6bis	Die Entsorgung der Abfälle umfasst ihre Verwertung oder Ablagerung sowie die Vorstufen Sammlung, Beförderung, Zwischenlagerung und Behandlung. Als Behandlung gilt jede physikalische, chemische oder biologische Veränderung der Abfälle.17
^6ter	Als Umgang gilt jede Tätigkeit im Zusammenhang mit Stoffen, Organismen oder Abfällen, insbesondere das Herstellen, Einführen, Ausführen, Inverkehrbringen, Verwenden, Lagern, Transportieren oder Entsorgen.18
⁷	Anlagen sind Bauten, Verkehrswege und andere ortsfeste Einrichtungen sowie Terrainveränderungen. Den Anlagen sind Geräte, Maschinen, Fahrzeuge, Schiffe und Luftfahrzeuge gleichgestellt.
⁸	Umweltinformationen sind Informationen im Bereich dieses Gesetzes und im Bereich der Gesetzgebung über den Natur- und Heimatschutz, den Landschaftsschutz, den Gewässerschutz, den Schutz vor Naturgefahren, die Walderhaltung, die Jagd, die Fischerei, die Gentechnik sowie den Klimaschutz.19
⁹	Biogene Treib- und Brennstoffe sind flüssige oder gasförmige Treib- und Brennstoffe, die aus Biomasse oder anderen erneuerbaren Energieträgern hergestellt werden.20

SR 814.01 Bundesgesetz vom 7. Oktober 1983 über den Umweltschutz (Umweltschutzgesetz, USG) - Umweltschutzgesetz USG Art. 25 Errichtung ortsfester Anlagen - 1 Ortsfeste Anlagen dürfen nur errichtet werden, wenn die durch diese Anlagen allein erzeugten Lärmimmissionen die Planungswerte in der Umgebung nicht überschreiten; die Bewilligungsbehörde kann eine Lärmprognose verlangen.
¹	Ortsfeste Anlagen dürfen nur errichtet werden, wenn die durch diese Anlagen allein erzeugten Lärmimmissionen die Planungswerte in der Umgebung nicht überschreiten; die Bewilligungsbehörde kann eine Lärmprognose verlangen.
²	Besteht ein überwiegendes öffentliches, namentlich auch raumplanerisches Interesse an der Anlage und würde die Einhaltung der Planungswerte zu einer unverhältnismässigen Belastung für das Projekt führen, so können Erleichterungen gewährt werden.32 Dabei dürfen jedoch unter Vorbehalt von Absatz 3 die Immissionsgrenzwerte nicht überschritten werden.
³	Können bei der Errichtung von Strassen, Flughäfen, Eisenbahnanlagen oder anderen öffentlichen oder konzessionierten ortsfesten Anlagen durch Massnahmen bei der Quelle die Immissionsgrenzwerte nicht eingehalten werden, müssen auf Kosten des Eigentümers der Anlage die vom Lärm betroffenen Gebäude durch Schallschutzfenster oder ähnliche bauliche Massnahmen geschützt werden.

SR 814.41 Lärmschutz-Verordnung vom 15. Dezember 1986 (LSV) LSV Art. 9 Mehrbeanspruchung von Verkehrsanlagen - Der Betrieb neuer oder wesentlich geänderter ortsfester Anlagen darf nicht dazu führen, dass:
^a	durch die Mehrbeanspruchung einer Verkehrsanlage die Immissionsgrenzwerte überschritten werden oder
^b	durch die Mehrbeanspruchung einer sanierungsbedürftigen Verkehrsanlage wahrnehmbar stärkere Lärmimmissionen erzeugt werden.

SR 814.01 Bundesgesetz vom 7. Oktober 1983 über den Umweltschutz (Umweltschutzgesetz, USG) - Umweltschutzgesetz USG Art. 11 Grundsatz - 1 Luftverunreinigungen, Lärm, Erschütterungen und Strahlen werden durch Massnahmen bei der Quelle begrenzt (Emissionsbegrenzungen).
¹	Luftverunreinigungen, Lärm, Erschütterungen und Strahlen werden durch Massnahmen bei der Quelle begrenzt (Emissionsbegrenzungen).
²	Unabhängig von der bestehenden Umweltbelastung sind Emissionen im Rahmen der Vorsorge so weit zu begrenzen, als dies technisch und betrieblich möglich und wirtschaftlich tragbar ist.
³	Die Emissionsbegrenzungen werden verschärft, wenn feststeht oder zu erwarten ist, dass die Einwirkungen unter Berücksichtigung der bestehenden Umweltbelastung schädlich oder lästig werden.

SR 814.41 Lärmschutz-Verordnung vom 15. Dezember 1986 (LSV) LSV Art. 7 Emissionsbegrenzungen bei neuen ortsfesten Anlagen - 1 Die Lärmemissionen einer neuen ortsfesten Anlage müssen nach den Anordnungen der Vollzugsbehörde so weit begrenzt werden:
¹	Die Lärmemissionen einer neuen ortsfesten Anlage müssen nach den Anordnungen der Vollzugsbehörde so weit begrenzt werden:
^a	als dies technisch und betrieblich möglich sowie wirtschaftlich tragbar ist und
^b	dass die von der Anlage allein erzeugten Lärmimmissionen die Planungswerte nicht überschreiten.
²	Die Vollzugsbehörde gewährt Erleichterungen, soweit die Einhaltung der Planungswerte zu einer unverhältnismässigen Belastung für die Anlage führen würde und ein überwiegendes öffentliches, namentlich auch raumplanerisches Interesse an der Anlage besteht. Die Immissionsgrenzwerte dürfen jedoch nicht überschritten werden.6
³	Bei neuen Luft/Wasser-Wärmepumpen, die überwiegend der Raumheizung oder der Erwärmung von Trinkwasser dienen und deren Lärmimmissionen die Planungswerte nicht überschreiten, sind weitergehende Emissionsbegrenzungen nach Absatz 1 Buchstabe a nur zu treffen, wenn mit höchstens einem Prozent der Investitionskosten der Anlage eine Begrenzung der Emissionen von mindestens 3 dB erzielt werden kann.7

SR 814.01 Bundesgesetz vom 7. Oktober 1983 über den Umweltschutz (Umweltschutzgesetz, USG) - Umweltschutzgesetz USG Art. 22 Baubewilligungen in lärmbelasteten Gebieten - 1 Baubewilligungen für neue Gebäude, die dem längeren Aufenthalt von Personen dienen, werden unter Vorbehalt von Absatz 2 nur erteilt, wenn die Immissionsgrenzwerte nicht überschritten werden.
¹	Baubewilligungen für neue Gebäude, die dem längeren Aufenthalt von Personen dienen, werden unter Vorbehalt von Absatz 2 nur erteilt, wenn die Immissionsgrenzwerte nicht überschritten werden.
²	Sind die Immissionsgrenzwerte überschritten, so werden Baubewilligungen für Neubauten, die dem längeren Aufenthalt von Personen dienen, nur erteilt, wenn die Räume zweckmässig angeordnet und die allenfalls notwendigen zusätzlichen Schallschutzmassnahmen getroffen werden.30

SR 814.41 Lärmschutz-Verordnung vom 15. Dezember 1986 (LSV) LSV Art. 31 Baubewilligungen in lärmbelasteten Gebieten - 1 Sind die Immissionsgrenzwerte überschritten, so dürfen Neubauten und wesentliche Änderungen von Gebäuden mit lärmempfindlichen Räumen nur bewilligt werden, wenn diese Werte eingehalten werden können:
¹	Sind die Immissionsgrenzwerte überschritten, so dürfen Neubauten und wesentliche Änderungen von Gebäuden mit lärmempfindlichen Räumen nur bewilligt werden, wenn diese Werte eingehalten werden können:
^a	durch die Anordnung der lärmempfindlichen Räume auf der dem Lärm abgewandten Seite des Gebäudes; oder
^b	durch bauliche oder gestalterische Massnahmen, die das Gebäude gegen Lärm abschirmen.27
²	Können die Immissionsgrenzwerte durch Massnahmen nach Absatz 1 nicht eingehalten werden, so darf die Baubewilligung nur erteilt werden, wenn an der Errichtung des Gebäudes ein überwiegendes Interesse besteht und die kantonale Behörde zustimmt.
³	Die Grundeigentümer tragen die Kosten für die Massnahmen.

SR 814.318.142.1 Verordnung vom 10. Dezember 1984 über Luftreinhalte-Massnahmen bei Feuerungen (LMFV) LMFV Art. 31 Erstellen eines Massnahmenplanes - Die Behörde erstellt einen Massnahmenplan nach Artikel 44a des Gesetzes, wenn feststeht oder zu erwarten ist, dass trotz vorsorglicher Emissionsbegrenzungen übermässige Immissionen verursacht werden durch:
^a	eine Verkehrsanlage;
^b	mehrere stationäre Anlagen.

SR 814.318.142.1 Verordnung vom 10. Dezember 1984 über Luftreinhalte-Massnahmen bei Feuerungen (LMFV) LMFV Art. 2 Begriffe - 1 Als stationäre Anlagen gelten:
¹	Als stationäre Anlagen gelten:
^a	Bauten und andere ortsfeste Einrichtungen;
^b	Terrainveränderungen;
^c	Geräte und Maschinen;
^d	Lüftungsanlagen, welche die Abgase von Fahrzeugen sammeln und als Abluft an die Umwelt abgeben.
²	Als Fahrzeuge gelten Motorfahrzeuge, Luftfahrzeuge, Schiffe und Eisenbahnen.
³	Als Verkehrsanlagen gelten Strassen, Flugplätze, Geleise und andere Anlagen, bei denen die Abgase von Fahrzeugen nicht gesammelt als Abluft an die Umwelt abgegeben werden.
⁴	Als neue Anlagen gelten auch Anlagen, die umgebaut, erweitert oder instand gestellt werden, wenn:
^a	dadurch höhere oder andere Emissionen zu erwarten sind; oder
^b	mehr als die Hälfte der Kosten aufgewendet wird, die eine neue Anlage verursachen würde.
⁵	Übermässig sind Immissionen, die einen oder mehrere Immissionsgrenzwerte nach Anhang 7 überschreiten. Bestehen für einen Schadstoff keine Immissionsgrenzwerte, so gelten die Immissionen als übermässig, wenn:
^a	sie Menschen, Tiere, Pflanzen, ihre Lebensgemeinschaften oder ihre Lebensräume gefährden;
^b	aufgrund einer Erhebung feststeht, dass sie einen wesentlichen Teil der Bevölkerung in ihrem Wohlbefinden erheblich stören;
^c	sie Bauwerke beschädigen; oder
^d	sie die Fruchtbarkeit des Bodens, die Vegetation oder die Gewässer beeinträchtigen.
⁶	Als Inverkehrbringen gilt die erstmalige entgeltliche oder unentgeltliche Übertragung oder Überlassung eines Gerätes oder einer Maschine zum Vertrieb oder Gebrauch in der Schweiz. Dem Inverkehrbringen gleichgestellt ist die erstmalige Inbetriebnahme von Geräten und Maschinen im eigenen Betrieb, wenn zuvor kein Inverkehrbringen stattgefunden hat.3

SR 814.01 Bundesgesetz vom 7. Oktober 1983 über den Umweltschutz (Umweltschutzgesetz, USG) - Umweltschutzgesetz USG Art. 44^a Massnahmenpläne bei Luftverunreinigungen - 1 Steht fest oder ist zu erwarten, dass schädliche oder lästige Einwirkungen von Luftverunreinigungen durch mehrere Quellen verursacht werden, so erstellt die zuständige Behörde einen Plan der Massnahmen, die zur Verminderung oder Beseitigung dieser Einwirkungen innert angesetzter Frist beitragen (Massnahmenplan).
¹	Steht fest oder ist zu erwarten, dass schädliche oder lästige Einwirkungen von Luftverunreinigungen durch mehrere Quellen verursacht werden, so erstellt die zuständige Behörde einen Plan der Massnahmen, die zur Verminderung oder Beseitigung dieser Einwirkungen innert angesetzter Frist beitragen (Massnahmenplan).
²	Massnahmenpläne sind für die Behörden verbindlich, die von den Kantonen mit Vollzugsaufgaben betraut sind. Sie unterscheiden Massnahmen, die unmittelbar angeordnet werden können, und solche, für welche die rechtlichen Grundlagen noch zu schaffen sind.
³	Sieht ein Plan Massnahmen vor, die in die Zuständigkeit des Bundes fallen, so stellen die Kantone dem Bundesrat die entsprechenden Anträge.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 95 Schweizerisches Recht - Mit der Beschwerde kann die Verletzung gerügt werden von:
^a	Bundesrecht;
^b	Völkerrecht;
^c	kantonalen verfassungsmässigen Rechten;
^d	kantonalen Bestimmungen über die politische Stimmberechtigung der Bürger und Bürgerinnen und über Volkswahlen und -abstimmungen;
^e	interkantonalem Recht.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 106 Rechtsanwendung - 1 Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an.
¹	Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an.
²	Es prüft die Verletzung von Grundrechten und von kantonalem und interkantonalem Recht nur insofern, als eine solche Rüge in der Beschwerde vorgebracht und begründet worden ist.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 65 Gerichtskosten - 1 Die Gerichtskosten bestehen in der Gerichtsgebühr, der Gebühr für das Kopieren von Rechtsschriften, den Auslagen für Übersetzungen, ausgenommen solche zwischen Amtssprachen, und den Entschädigungen für Sachverständige sowie für Zeugen und Zeuginnen.
¹	Die Gerichtskosten bestehen in der Gerichtsgebühr, der Gebühr für das Kopieren von Rechtsschriften, den Auslagen für Übersetzungen, ausgenommen solche zwischen Amtssprachen, und den Entschädigungen für Sachverständige sowie für Zeugen und Zeuginnen.
²	Die Gerichtsgebühr richtet sich nach Streitwert, Umfang und Schwierigkeit der Sache, Art der Prozessführung und finanzieller Lage der Parteien.
³	Sie beträgt in der Regel:
^a	in Streitigkeiten ohne Vermögensinteresse 200-5000 Franken;
^b	in den übrigen Streitigkeiten 200-100 000 Franken.
⁴	Sie beträgt 200-1000 Franken und wird nicht nach dem Streitwert bemessen in Streitigkeiten:
^a	über Sozialversicherungsleistungen;
^b	über Diskriminierungen auf Grund des Geschlechts;
^c	aus einem Arbeitsverhältnis mit einem Streitwert bis zu 30 000 Franken;
^d	nach den Artikeln 7 und 8 des Behindertengleichstellungsgesetzes vom 13. Dezember 200223.
⁵	Wenn besondere Gründe es rechtfertigen, kann das Bundesgericht bei der Bestimmung der Gerichtsgebühr über die Höchstbeträge hinausgehen, jedoch höchstens bis zum doppelten Betrag in den Fällen von Absatz 3 und bis zu 10 000 Franken in den Fällen von Absatz 4.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 66 Erhebung und Verteilung der Gerichtskosten - 1 Die Gerichtskosten werden in der Regel der unterliegenden Partei auferlegt. Wenn die Umstände es rechtfertigen, kann das Bundesgericht die Kosten anders verteilen oder darauf verzichten, Kosten zu erheben.
¹	Die Gerichtskosten werden in der Regel der unterliegenden Partei auferlegt. Wenn die Umstände es rechtfertigen, kann das Bundesgericht die Kosten anders verteilen oder darauf verzichten, Kosten zu erheben.
²	Wird ein Fall durch Abstandserklärung oder Vergleich erledigt, so kann auf die Erhebung von Gerichtskosten ganz oder teilweise verzichtet werden.
³	Unnötige Kosten hat zu bezahlen, wer sie verursacht.
⁴	Dem Bund, den Kantonen und den Gemeinden sowie mit öffentlich-rechtlichen Aufgaben betrauten Organisationen dürfen in der Regel keine Gerichtskosten auferlegt werden, wenn sie in ihrem amtlichen Wirkungskreis, ohne dass es sich um ihr Vermögensinteresse handelt, das Bundesgericht in Anspruch nehmen oder wenn gegen ihre Entscheide in solchen Angelegenheiten Beschwerde geführt worden ist.
⁵	Mehrere Personen haben die ihnen gemeinsam auferlegten Gerichtskosten, wenn nichts anderes bestimmt ist, zu gleichen Teilen und unter solidarischer Haftung zu tragen.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 68 Parteientschädigung - 1 Das Bundesgericht bestimmt im Urteil, ob und in welchem Mass die Kosten der obsiegenden Partei von der unterliegenden zu ersetzen sind.
¹	Das Bundesgericht bestimmt im Urteil, ob und in welchem Mass die Kosten der obsiegenden Partei von der unterliegenden zu ersetzen sind.
²	Die unterliegende Partei wird in der Regel verpflichtet, der obsiegenden Partei nach Massgabe des Tarifs des Bundesgerichts alle durch den Rechtsstreit verursachten notwendigen Kosten zu ersetzen.
³	Bund, Kantonen und Gemeinden sowie mit öffentlich-rechtlichen Aufgaben betrauten Organisationen wird in der Regel keine Parteientschädigung zugesprochen, wenn sie in ihrem amtlichen Wirkungskreis obsiegen.
⁴	Artikel 66 Absätze 3 und 5 ist sinngemäss anwendbar.
⁵	Der Entscheid der Vorinstanz über die Parteientschädigung wird vom Bundesgericht je nach Ausgang des Verfahrens bestätigt, aufgehoben oder geändert. Dabei kann das Gericht die Entschädigung nach Massgabe des anwendbaren eidgenössischen oder kantonalen Tarifs selbst festsetzen oder die Festsetzung der Vorinstanz übertragen.

BGG:	65 66 68 82 83 89 95 106
BV:	9
LMFV:	2 31
LSV:	7 9 31
RPG:	1 3 34
RPV:	47
USG:	7 11 22 23 25 44^a