6B_1210/2023 - 2024-04-24 - Straftaten - Actes d'ordre sexuel avec des enfants; expulsion; interdiction d'exercer toute activité professionnelle et non professionnelle en contatcts avec des mineurs; arbitraire, présomption d'innocence

Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

6B 1210/2023

Arrêt du 24 avril 2024

Ire Cour de droit pénal

Composition
Mmes et M. les Juges fédéraux
Jacquemoud-Rossari, Présidente,
Denys et van de Graaf.
Greffière : Mme Rettby.

Participants à la procédure
A.A.________,
représenté par Me Rachel Rytz, avocate,
recourant,

contre

Ministère public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020 Renens VD,
intimé.

Objet
Actes d'ordre sexuel avec des enfants; expulsion; interdiction d'exercer toute activité professionnelle
et non professionnelle en contacts avec des mineurs; arbitraire; présomption d'innocence,

recours contre le jugement de la Cour d'appel
pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud
du 22 août 2023 (n° 267 PE21.001949-/MTK/mmz).

Faits :

A.
Par jugement du 21 décembre 2022, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne a reconnu A.A.________ coupable d'actes d'ordre sexuel avec des enfants, l'a condamné, outre aux frais de la procédure, à une peine privative de liberté de 12 mois, assortie du sursis et d'un délai d'épreuve de 5 ans, a ordonné son expulsion du territoire suisse pour une durée de 5 ans et a statué sur les pièces à conviction ainsi que sur les indemnités.

B.
Statuant le 22 août 2023, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal vaudois a rejeté l'appel formé par A.A.________ et admis l'appel joint du ministère public contre le jugement du 21 décembre 2022. Elle a interdit à A.A.________ d'exercer toute activité professionnelle et toute activité non professionnelle organisée impliquant des contacts réguliers avec des mineurs, le jugement précité étant confirmé pour le surplus.
Cette condamnation repose, en substance, sur les faits suivants.

B.a. À U.________, avenue V.________, entre 2015 et 2020, lors de massages, A.A.________ a caressé avec ses mains à plusieurs reprises la poitrine de sa belle-fille, B.B.________, née en 2007, par-dessus et par-dessous les habits ("cas 1").
Dans le courant du mois de janvier 2021, alors que B.B.________ était assise dans la cuisine, A.A.________ a massé ses épaules. l a ensuite volontairement glissé ses deux mains sur la poitrine de B.B.________ jusqu'en haut de ses cuisses ("cas 2").

B.b. A.A.________ est né en 1967 à W.________, au Portugal. Il y a suivi sa scolarité jusqu'à ses 11 ans, puis a quitté l'école pour aider son père dans les champs. En 1990, il s'est rendu en France et y a séjourné pendant environ deux ans et demi avant de venir s'établir en Suisse, aux Grisons, puis dès 2015 dans le canton de Vaud. Il est au bénéfice d'un permis d'établissement. Marié depuis 1996 à C.B.________, le couple a eu un fils, D.A.________, né en novembre 1996, avant de divorcer. À l'âge d'un an et demi, D.A.________ est parti vivre chez ses grands-parents au Portugal, pays qu'il a quitté en 2006 pour revenir habiter en Suisse. Après une séparation de 10 ans, A.A.________ a repris la vie commune avec son ex-femme qui, dans l'intervalle, a eu une fille, B.B.________, née en 2007 d'une autre union. Il a huit frères et soeurs. Une de ses soeurs habite en Valais et une autre dans les Grisons. Les autres membres de sa famille sont retournés vivre au Portugal. Dans ce pays, il est propriétaire d'un appartement. Il passe souvent ses vacances au Portugal où il souhaite retourner vivre à sa retraite, soit dans environ quatre ans. ll ne parle pas le français. Il exerce le métier de grutier de chantier à 100 % et gagne environ
5'000 fr. net par mois. Il soutient financièrement sa compagne en lui versant un montant d'environ 800 fr. par mois. Son casier judiciaire suisse est vierge. À la suite du dépôt de la plainte pénale ayant donné lieu à la présente procédure, A.A.________ a été interpellé le 1 er février 2021, puis, après 74 heures passées en zone carcérale, a été mis sous mesures de substitution à la détention dès le 4 février 2021; celles-ci imposaient à A.A.________ de vivre dans un autre logement que celui qu'il partageait avec B.B.________ et son ex-femme, de poursuivre le traitement psychiatrique et de s'abstenir d'approcher à moins de 200 mètres et de contacter sous quelque forme que ce soit sa belle-fille. Il vit depuis lors dans un studio à X.________, dont le loyer s'élève à 750 fr. par mois. Ces mesures de substitution ont été prolongées à plusieurs reprises jusqu'au 22 janvier 2023. B.B.________ a été placée en urgence au foyer E.________ le 1 er février 2021, pendant neuf mois, et en est ressortie le 12 octobre 2021. A.A.________ a fait l'objet d'une expertise psychiatrique (cf. infra, rapport du 28 février 2022 établi par le Département de psychiatrie, Institut de psychiatrie légale du CHUV).

C.
A.A.________ forme un recours en matière pénale au Tribunal fédéral contre le jugement du 22 août 2023. Il conclut, avec suite de frais et dépens, principalement à sa réforme, en ce sens qu'il est condamné à une peine pécuniaire de maximum 60 jours-amende, assortie du sursis et d'un délai d'épreuve de 5 ans, qu'il soit renoncé à l'expulser du territoire Suisse, un cas de rigueur étant réalisé, et qu'il soit renoncé à lui interdire d'exercer toute activité professionnelle et non professionnelle organisée impliquant des contacts réguliers avec des mineurs, une "clause de rigueur" étant réalisée. Subsidiairement, il conclut à son annulation et au renvoi de la cause à la cour cantonale pour nouvelle décision dans le sens des considérants. Par ailleurs, il requiert l'octroi de l'effet suspensif. Par pli du 27 novembre 2023, il a renoncé à demander l'assistance judiciaire.

Considérant en droit :

1.
Invoquant la constatation manifestement inexacte des faits et l'appréciation arbitraire des preuves, le recourant conteste sa condamnation. À cet égard, il dénonce une violation de la présomption d'innocence.

1.1. Le Tribunal fédéral n'est pas une autorité d'appel, auprès de laquelle les faits pourraient être rediscutés librement. Il est lié par les constatations de fait de la décision entreprise (art. 105 al. 1 LTF), à moins qu'elles n'aient été établies en violation du droit ou de manière manifestement inexacte au sens des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, soit pour l'essentiel de façon arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. Une décision n'est pas arbitraire du seul fait qu'elle apparaît discutable ou même critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation mais aussi dans son résultat (ATF 148 IV 409 consid. 2.2; 146 IV 88 consid. 1.3.1; 145 IV 154 consid. 1.1). En matière d'appréciation des preuves et d'établissement des faits, il n'y a arbitraire que lorsque l'autorité ne prend pas en compte, sans aucune raison sérieuse, un élément de preuve propre à modifier la décision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa portée, ou encore lorsque, en se fondant sur les éléments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables. Le Tribunal fédéral n'entre en matière sur les moyens fondés sur la violation de droits fondamentaux, dont l'interdiction de l'arbitraire, que s'ils
ont été invoqués et motivés de manière précise (art. 106 al. 2 LTF; ATF 147 IV 73 consid. 4.1.2). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 148 IV 409 consid. 2.2; 147 IV 73 consid. 4.1.2). Lorsque l'appréciation des preuves et la constatation des faits sont critiquées en référence à la présomption d'innocence (art. 14 par. 2 Pacte ONU II, 6 par. 2 CEDH, 32 al. 1 Cst. et 10 CPP), le principe in dubio pro reo n'a pas de portée plus large que l'interdiction de l'arbitraire (ATF 148 IV 409 consid. 2.2; 146 IV 88 consid. 1.3.1 p. 92; 145 IV 154 consid. 1.1; 143 IV 500 consid. 1.1).
Lorsque l'autorité cantonale a forgé sa conviction quant aux faits sur la base d'un ensemble d'éléments ou d'indices convergents, il ne suffit pas que l'un ou l'autre de ceux-ci ou même chacun d'eux pris isolément soit à lui seul insuffisant. L'appréciation des preuves doit en effet être examinée dans son ensemble. Il n'y a ainsi pas d'arbitraire si l'état de fait retenu pouvait être déduit de manière soutenable du rapprochement de divers éléments ou indices. De même, il n'y a pas d'arbitraire du seul fait qu'un ou plusieurs arguments corroboratifs apparaissent fragiles, si la solution retenue peut être justifiée de façon soutenable par un ou plusieurs arguments de nature à emporter la conviction (arrêts 6B 893/2023 du 26 février 2024 consid. 6.1; 6B 463/2023 du 14 février 2024 consid. 2.1; 6B 388/2023 du 4 décembre 2023 consid. 2.1).
Les déclarations de la victime constituent un élément de preuve. Le juge doit, dans l'évaluation globale de l'ensemble des éléments probatoires rassemblés au dossier, les apprécier librement, sous réserve des cas particuliers où une expertise de la crédibilité des déclarations de la victime s'impose (cf. ATF 129 IV 179 consid. 2.4). Les cas de "déclarations contre déclarations", dans lesquels les déclarations de la victime en tant que principal élément à charge et les déclarations contradictoires de la personne accusée s'opposent, ne doivent pas nécessairement, sur la base du principe in dubio pro reo, conduire à un acquittement. L'appréciation définitive des déclarations des participants incombe au tribunal du fond (ATF 137 IV 122 consid. 3.3; arrêt 6B 893/2023 du 26 février 2024 consid. 6.1).

1.2. La cour cantonale a observé que les premiers juges avaient, à juste titre, retenu que B.B.________ avait subi des attouchements répétés sur la poitrine de la part de son beau-père. Le recourant avait admis un comportement déplacé en janvier 2021, déclarant clairement dans ses auditions des 2 et 5 février 2021 avoir touché les seins de sa belle-fille. Aux débats de première instance, il avait prétendu qu'il n'avait pas fait exprès, ce qui était en contradiction avec ses déclarations précédentes, selon lesquelles il avait immédiatement regretté, et avec celles de sa belle-fille, selon lesquelles il lui avait aussitôt présenté ses excuses. Le recourant avait en outre indiqué durant l'enquête " ce n'est pas quelque chose de lourd non plus. Je lui ai touché les seins ". La cour cantonale constatait que la propension du recourant à toucher la poitrine de sa belle-fille était démontrée à la fois par ses aveux et les excuses formulées, mais aussi par le fait qu'il considérait que ce n'était pas très grave. Ensuite, la façon dont les rétractations de B.B.________ avaient eu lieu était révélatrice. Quand bien même celle-ci avait subi en tout cas à une reprise récente des attouchements de son beau-père ("cas 2"), elle formulait dans sa
lettre de rétractation des excuses envers lui et reconnaissait avoir fait souffrir sa famille. Réentendue le 6 juin 2022 par l'inspectrice, elle avait confirmé la teneur de sa lettre de rétractation, évoqué des " exagérations ", déclarant que les massages n'avaient eu lieu qu'à une reprise, avant de reconnaître que c'était arrivé plusieurs fois. La cour cantonale percevait clairement dans cette audition la volonté de l'enfant de "s'aligner" sur la version du recourant. Le fait que la psychologue qui la suivait l'avait encouragée à parler n'y changeait rien. En outre, l'influence de C.B.________ dans le processus de rétractation de sa fille était évident. Elle avait déclaré clairement n'avoir jamais cru sa fille et le lui avoir dit d'emblée, estimant que son compagnon était incapable de commettre de tels actes. Elle avait même indiqué: " je suis partie du postulat qu'elle mentait " et " si ma fille me dit qu'elle a menti, je la crois ". Elle a confirmé souhaiter se remettre en ménage avec le recourant, " parce qu'[elle] l'aim[ait] ". Elle a également modifié sa version s'agissant de la connaissance des massages, déclarant durant l'enquête les ignorer, hormis à une reprise, puis aux débats de première instance le contraire. Enfin,
la cour cantonale a rappelé que l'enfant avait été placée en foyer à la suite de ses révélations. Pour pouvoir retrouver un certain équilibre familial, en particulier avec sa mère, ses rétractations apparaissaient dès lors comme compréhensibles, selon la cour cantonale. C'était donc à juste titre que les premiers juges avaient retenu que B.B.________ avait subi des pressions familiales qui permettaient d'expliquer la raison pour laquelle elle s'était rétractée. Il était dès lors établi que les massages avaient eu lieu à de nombreuses reprises, durant des années, ce que le recourant admettait du reste. Il était également établi par les premières déclarations de la mère qu'elle les ignorait et que sa fille avait demandé à son beau-père d'arrêter. La version du recourant sur le fait qu'il y aurait eu des contacts involontaires avec la poitrine de sa belle-fille était fantaisiste, dès lors que la cour cantonale ne voyait pas comment cela pouvait se produire s'il s'agissait de lui masser le dos pour la détendre, comme il l'avait déclaré. Pour la cour cantonale, les faits retenus par les premiers juges étaient démontrés à satisfaction de droit sans violation de la présomption d'innocence.

1.3. Dans une première partie de son mémoire de recours, intitulée "Rappel des faits pertinents", le recourant présente une version personnelle des événements. Dans la mesure toutefois où il s'écarte des faits retenus par la cour cantonale ou les complète, sans démontrer que ceux-ci seraient manifestement inexacts ou auraient été arbitrairement omis, son exposé est appellatoire et, partant, irrecevable.
Le recourant ne discute pas sa condamnation pour l'épisode du mois de janvier 2021 ("cas 2"), qui s'est déroulé dans la cuisine, soit un massage des épaules et un glissement des deux mains sur la poitrine de B.B.________ jusqu'en haut de ses cuisses (art. 42 al. 2 LTF et art. 106 al. 2 LTF).
À bien le comprendre, le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir arbitrairement écarté les rétractations de B.B.________ concernant les massages visés au "cas 1" de l'acte d'accusation. À cet égard, la cour cantonale n'aurait pas tenu compte de certains éléments importants, essentiellement des déclarations de la victime. La cour cantonale aurait dû, selon lui, considérer, "au moins au bénéfice du doute", que B.B.________ s'était rétractée de manière sincère dans le seul souci de rétablir la vérité; la présence de son curateur et de son thérapeute aux débats permettait d'écarter la thèse selon laquelle elle s'était rétractée sous l'influence familiale; si elle avait réellement été influencée par sa famille, elle aurait, selon lui, nié l'intégralité des faits et n'aurait pas admis un seul épisode, soit celui de 2021.
Dans son grief, le recourant se contente d'opposer sa propre appréciation des preuves à celle de l'autorité cantonale, sans aucunement démontrer en quoi celle-ci serait arbitraire. Pour l'essentiel, il procède à une analyse personnelle des déclarations de la victime et de ses rétractations, dont il isole des extraits pour en tirer ses propres conclusions, dans une démarche appellatoire. Ce faisant, il ne démontre pas en quoi l'appréciation opérée par l'autorité cantonale au sujet des déclarations de la victime, du contenu de ses rétractations, respectivement de la façon dont celles-ci ont eu lieu et de leur contexte (déséquilibre familial), ou encore de l'influence de la mère de la victime dans le processus de rétractation, serait insoutenable. Insuffisamment motivé, son grief est, partant, irrecevable.

2.
Quand bien même le recourant n'a pas pris de conclusion formelle en lien avec le verdict de culpabilité d'actes d'ordre sexuel avec des enfants, les motifs du recours permettent de comprendre que le recourant souhaite être partiellement acquitté de cette infraction (art. 187 ch. 1 CP), dont il conteste la réalisation pour les faits couvrant la période de 2015 à 2020 ("cas 1"). En substance, le recourant conteste la réalisation d'un élément objectif (un acte d'ordre sexuel) et l'élément subjectif de l'infraction d'actes d'ordre sexuel avec des enfants. Cela suffit pour satisfaire aux exigences de forme déduites de l'art. 42 al. 1 et 2 LTF (cf. ATF 137 II 313 consid. 1.3 p. 317).

2.1. L'art. 187 ch. 1 al. 1 CP réprime le comportement de celui qui aura commis un acte d'ordre sexuel sur un enfant de moins de 16 ans.

2.1.1. Par acte d'ordre sexuel, il faut entendre une activité corporelle sur soi-même ou sur autrui qui tend à l'excitation ou à la jouissance sexuelle de l'un des participants au moins. Selon la jurisprudence, il faut d'abord distinguer les actes n'ayant aucune apparence sexuelle, qui ne tombent pas sous le coup de la loi, des actes clairement connotés sexuellement du point de vue d'un observateur neutre (ATF 131 IV 100 consid. 7.1), lesquels remplissent toujours la condition objective de l'infraction, indépendamment des mobiles de l'auteur ou de la signification que le comportement a pour celui-ci ou pour la victime (ATF 125 IV 58 consid. 3b; arrêts 7B 62/2022 du 2 février 2024 consid. 5.2.2 et les références citées; 6B 866/2022 du 5 juin 2023 consid. 4.1.2).
Dans les cas équivoques ("ambivalente sexuelle Handlungen") - qui n'apparaissent ni neutres ni clairement connotés sexuellement -, il convient de tenir compte de l'ensemble des éléments d'espèce, notamment de l'âge de la victime ou de sa différence d'âge avec l'auteur, de la durée de l'acte et de son intensité, ainsi que du lieu choisi par l'auteur (ATF 125 IV 58 consid. 3b). La jurisprudence privilégie une approche objective qui ne prend pas en compte les mobiles de l'auteur; il faut que, pour un observateur extérieur, le comportement apparaisse clairement comme un acte à caractère sexuel au vu de l'ensemble des circonstances (ATF 125 IV 58 consid. 3b). Il résulte de la jurisprudence que la notion d'acte d'ordre sexuel doit être interprétée plus largement lorsque la victime est un enfant. Dans ce cas, il faut se demander si l'acte, qui doit revêtir un caractère sexuel indiscutable, est de nature à perturber l'enfant (arrêts 7B 62/2022 du 2 février 2024 consid. 5.2.2 et les références citées; 6B 866/2022 du 5 juin 2023 consid. 4.1.2).
Un baiser lingual, des baisers insistants sur la bouche, de même qu'une caresse insistante du sexe, des fesses ou des seins, même par-dessus les habits, constituent un acte d'ordre sexuel (arrêt 6B 866/2022 du 5 juin 2023 consid. 4.1.2 et les références citées; pour de nombreux exemples, cf. arrêt 7B 62/2022 du 2 février 2024 consid. 5.2.3).

2.1.2. Sur le plan subjectif, l'auteur doit agir intentionnellement, l'intention devant porter sur le caractère sexuel de l'acte, sur le fait que la victime est âgée de moins de seize ans et sur le fait que la différence d'âge est supérieure à trois ans. Les motifs ne sont pas déterminants, de sorte qu'il importe peu que l'acte tende ou non à l'excitation ou à la jouissance sexuelle. Le dol éventuel suffit (arrêts 6B 866/2022 du 5 juin 2023 consid. 2.1.2 et les références citées; 7B 62/2022 du 2 février 2024 consid. 5.2.4).
Déterminer ce qu'une personne a su, voulu, envisagé ou accepté relève du contenu de la pensée, à savoir de faits "internes" qui, en tant que tels, lient le Tribunal fédéral (cf. art. 105 al. 1 LTF), à moins qu'ils aient été retenus de manière arbitraire (ATF 148 IV 234 consid. 3.4). Est en revanche une question de droit celle de savoir si l'autorité cantonale s'est fondée sur une juste conception de la notion d'intention, notamment de dol éventuel, et si elle l'a correctement appliquée sur la base des faits retenus et des éléments à prendre en considération (ATF 137 IV 1 consid. 4.2.3 in fine; 135 IV 152 consid. 2.3.2; arrêt 6B 866/2022 du 5 juin 2023 consid. 2.1.3).

2.2. La cour cantonale a observé qu'il s'agissait d'actes d'ordre sexuel clairement connotés, la poitrine étant une zone érogène du corps. L'enfant avait ressenti une gêne durant ces attouchements, évoquant même du dégoût lors des premières auditions, et le recourant avait pris soin de déclarer à chaque audition que c'était involontaire, alors que cela ne l'était manifestement pas, au vu de la répétition, ce qui trahissait la volonté de dissimuler les intentions réelles, soit l'excitation sexuelle. Dans ces circonstances, on comprenait aisément, selon la cour cantonale, que les massages étaient prétextes à assouvir de telles pulsions. La condamnation du recourant était confirmée pour le "cas 1", la cour cantonale précisant que le recourant ne contestait pas le verdict de culpabilité pour le "cas 2".

2.3. Le raisonnement de la cour cantonale ne prête pas le flanc à la critique. Le recourant ne conteste pas avoir touché la poitrine de la victime lors de massages à répétition. Dans la mesure où il affirme qu'il aurait touché le "côté de la poitrine non formée" de la victime et que l'enfant serait prépubère, ou encore lorsqu'il évoque la prodigation de "soins", il s'écarte de l'état de fait cantonal. Il ne développe aucune argumentation visant à démontrer que les actes du recourant, soit des massages répétés sur la poitrine, par-dessus et par-dessous les vêtements, n'étaient pas clairement connotés sexuellement du point de vue d'un observateur neutre. Par conséquent, peu importe que les massages auraient été effectués à la demande de la victime - alors âgée de 8 à 13 ans -, étant précisé que ce fait n'est aucunement établi et qu'il ressort au contraire du jugement cantonal que la victime a évoqué gêne et dégoût. Peu importe dès lors également le motif invoqué par le recourant pour l'expliquer, soit l'endormissement de l'enfant, au demeurant pas non plus établi. Dans ce contexte, il est totalement déplacé d'affirmer, comme le fait le recourant, qu'il serait notoire, vu le nombre d'études réalisées en la matière, que les enfants
ont besoin de contacts physiques comme marques de tendresse et d'affection pour assurer leur bon développement.
Sur le plan subjectif, le recourant nie avoir agi avec intention, ce qui découlerait de ses déclarations, dont il livre une interprétation personnelle dans une démarche purement appellatoire. Il ne démontre pas le caractère arbitraire de l'appréciation cantonale, selon laquelle les actes du recourant n'étaient manifestement pas involontaires, vu leur répétition, son intention portant notamment sur le caractère sexuel de l'acte, étant rappelé que les motifs ne sont pas déterminants de sorte qu'il importe peu que l'acte tende ou non à l'excitation sexuelle. Sur la base des faits retenus, la cour cantonale n'a pas violé le droit fédéral en considérant que le recourant avait agi intentionnellement, à tout le moins par dol éventuel. En affirmant que la cour cantonale comparerait le recourant à un pédophile, il se base sur des faits qui ne ressortent pas de l'état de fait cantonal, la cour cantonale ayant au contraire exposé que les experts n'avaient pas retenu de trouble de la préférence sexuelle chez le recourant ( infra); ils sont irrecevables.
Mal fondés, les griefs du recourant doivent être rejetés, dans la mesure de leur recevabilité.

3.
Le recourant conteste le genre et la quotité de la peine qui lui a été infligée, laquelle serait disproportionnée à la gravité de la faute. Il soutient qu'une peine pécuniaire inférieure à 60 jours-amende serait proportionnée à sa faute.

3.1. Selon l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir (al. 1). La culpabilité est déterminée par la gravité de la lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le caractère répréhensible de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de sa situation personnelle et des circonstances extérieures (al. 2).
La culpabilité doit être évaluée en fonction de tous les éléments objectifs pertinents, qui ont trait à l'acte lui-même, à savoir notamment la gravité de la lésion, le caractère répréhensible de l'acte et son mode d'exécution. Du point de vue subjectif, sont pris en compte l'intensité de la volonté délictuelle ainsi que les motivations et les buts de l'auteur. À ces composantes de la culpabilité, il faut ajouter les facteurs liés à l'auteur lui-même, à savoir les antécédents (judiciaires et non judiciaires), la réputation, la situation personnelle (état de santé, âge, obligations familiales, situation professionnelle, risque de récidive, etc.), la vulnérabilité face à la peine, de même que le comportement après l'acte et au cours de la procédure pénale (cf. ATF 142 IV 137 consid. 9.1).
Le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation dans la fixation de la peine. Le Tribunal fédéral n'intervient que lorsque l'autorité cantonale a fixé une peine en dehors du cadre légal, si elle s'est fondée sur des critères étrangers à l'art. 47 CP, si des éléments d'appréciation importants n'ont pas été pris en compte ou, enfin, si la peine prononcée est exagérément sévère ou clémente au point de constituer un abus du pouvoir d'appréciation (ATF 144 IV 313 consid. 1.2; 136 IV 55 consid. 5.6). L'exercice de ce contrôle suppose que le juge exprime, dans sa décision, les éléments essentiels relatifs à l'acte ou à l'auteur qu'il prend en compte, de manière à ce que l'on puisse constater que tous les aspects pertinents ont été pris en considération et comment ils ont été appréciés, que ce soit dans un sens aggravant ou atténuant (art. 50 CP; ATF 144 IV 313 consid. 1.2). Le juge peut passer sous silence les éléments qui, sans abus du pouvoir d'appréciation, lui apparaissent non pertinents ou d'une importance mineure. La motivation doit justifier la peine prononcée, en permettant de suivre le raisonnement adopté. Un recours ne saurait toutefois être admis simplement pour améliorer ou compléter un considérant lorsque la décision
rendue apparaît conforme au droit (ATF 144 IV 313 consid. 1.2; 136 IV 55 consid. 5.6).
La peine pécuniaire constitue la sanction principale dans le domaine de la petite et moyenne criminalité, les peines privatives de liberté ne devant être prononcées que lorsque l'État ne peut garantir d'une autre manière la sécurité publique. Lorsque tant une peine pécuniaire qu'une peine privative de liberté entrent en considération et que toutes deux apparaissent sanctionner de manière équivalente la faute commise, il y a en règle générale lieu, conformément au principe de la proportionnalité, d'accorder la priorité à la première, qui porte atteinte au patrimoine de l'intéressé et constitue donc une sanction plus clémente qu'une peine privative de liberté, qui l'atteint dans sa liberté personnelle. Le choix de la sanction doit être opéré en tenant compte au premier chef de l'adéquation de la peine, de ses effets sur l'auteur et sur sa situation sociale ainsi que son efficacité du point de vue de la prévention. La faute de l'auteur n'est en revanche pas déterminante (ATF 147 IV 241 consid. 3.2; 144 IV 313 consid. 1.1.1).
Aux termes de l'art. 48 let. d CP, le juge atténue la peine si l'auteur a manifesté par des actes un repentir sincère, notamment s'il a réparé le dommage autant qu'on pouvait l'attendre de lui. Selon la jurisprudence, le repentir sincère n'est réalisé que si l'auteur a adopté un comportement particulier, désintéressé et méritoire. L'auteur doit avoir agi de son propre mouvement dans un esprit de repentir, dont il doit avoir fait la preuve en tentant, au prix de sacrifices, de réparer le tort qu'il a causé (ATF 107 IV 98 consid. 1). Le seul fait qu'un délinquant ait passé des aveux ou manifesté des remords ne suffit pas. Il n'est en effet pas rare que, confronté à des moyens de preuve ou constatant qu'il ne pourra échapper à une sanction, un prévenu choisisse de dire la vérité ou d'exprimer des regrets. Un tel comportement n'est pas particulièrement méritoire. Celui qui ne consent à faire un effort particulier que sous la menace de la sanction à venir ne manifeste pas un repentir sincère, il s'inspire de considérations tactiques et ne mérite donc pas d'indulgence particulière. Savoir si le geste du prévenu dénote un esprit de repentir ou repose sur des considérations tactiques est une question d'appréciation des faits (arrêts
6B 151/2022 du 10 novembre 2022 consid. 3.1.1; 6B 1499/2021 du 15 août 2022 consid. 3.1; 6B 1368/2016 du 15 novembre 2017 consid. 5.1 non publié in ATF 143 IV 469).

3.2. La cour cantonale a relevé que les excuses du recourant ne concernaient qu'un acte isolé et non l'ensemble de son comportement délictueux, de sorte que l'invocation de la circonstance atténuante de l'art. 48 let. d CP était vaine. Il fallait au contraire retenir que le recourant avait agi durablement au mépris de l'intégrité sexuelle de sa belle-fille, n'étant mû que pas ses pulsions sexuelles, et qu'il n'avait montré aucune prise de conscience de la gravité des faits, tentant de les faire passer pour des "accidents". La culpabilité du recourant était donc lourde, pour les motifs invoqués par les premiers juges (cf. jugement de première instance, p. 23) et la peine privative de liberté de 12 mois, assortie du sursis, qui avait été prononcée pour des motifs de prévention spéciale, devait être confirmée.

3.3. La première partie du grief soulevé par le recourant en lien avec la fixation de la peine, fondé sur la prémisse de l'admission de son grief élevé à l'encontre de la qualification juridique des faits couvrant la période de 2015 à 2020 ("cas 1") et visant son acquittement partiel, est sans objet (cf. supra, consid. 2.3).
Le recourant reproche à la cour cantonale de ne pas avoir indiqué les motifs pour lesquels une peine privative de liberté était préférable.
Le grief tombe à faux, dans la mesure où la cour cantonale a exposé que, pour des motifs de prévention spéciale, seule une peine privative de liberté était susceptible de réprimer le comportement du recourant. À cet égard, elle a essentiellement pris en compte la répétition des actes pendant des années envers la victime, belle-fille du recourant, l'atteinte durable à l'intégrité sexuelle de la jeune fille qui en a découlé, ainsi que l'absence de prise de conscience de la gravité des faits de la part du recourant. Dans ces circonstances, la cour cantonale pouvait retenir qu'une peine pécuniaire ne produirait pas l'effet escompté et prononcer, pour des motifs de prévention spéciale, une peine privative de liberté.
Par ailleurs, le recourant dénonce une violation de l'art. 48 let. d CP. À cet égard, il se prévaut des excuses et des regrets qu'il aurait manifestés immédiatement après les faits en janvier 2021, lesquels concerneraient tous les faits reprochés, ce que la cour cantonale aurait arbitrairement apprécié. Il ressort toutefois des constatations cantonales que les excuses du recourant ne concernaient qu'un acte isolé et non l'ensemble de son comportement délictueux. Le recourant ne démontre pas l'arbitraire de cette appréciation. En tant qu'il soutient, implicitement, que ses excuses seraient sincères puisque exprimées alors qu'aucune procédure pénale n'était encore ouverte contre lui, il oppose sa propre appréciation à celle de la cour cantonale sans démontrer en quoi celle-ci serait insoutenable. Pour le reste, le recourant n'expose pas avoir adopté un comportement particulier, désintéressé et méritoire, et il n'apparaît pas que ce soit le cas. La cour cantonale n'a dès lors pas violé le droit fédéral en ne retenant pas la circonstance atténuante du repentir sincère. Le grief est rejeté dans la mesure où il est recevable.
En définitive, le recourant échoue à démontrer que la cour cantonale se serait écartée des critères prévus à l'art. 47 CP ou aurait outrepassé son pouvoir d'appréciation dans le cadre de la fixation de la peine. On relève que celle-ci apparaît favorable au recourant, dans la mesure où la cour cantonale n'a pas pris en compte le concours réel d'infractions au sens de l'art. 49 al. 1 CP, facteur aggravant, ce qui reste acquis au recourant en raison de l'interdiction de la reformatio in pejus. Les g riefs doivent être rejetés, dans la mesure de leur recevabilité.

4.
Le recourant conteste son expulsion du territoire suisse en invoquant la violation de l'art. 66a al. 2 CP et l'interdiction de l'arbitraire.

4.1. Aux termes de l'art. 66a al. 1 let. h CP, le juge expulse de Suisse l'étranger qui est condamné notamment pour actes d'ordre sexuel avec des enfants (art. 187 ch. 1 CP), quelle que soit la quotité de la peine prononcée à son encontre, pour une durée de cinq à quinze ans.
L'art. 66a al. 2 CP prévoit que le juge peut exceptionnellement renoncer à une expulsion lorsque celle-ci mettrait l'étranger dans une situation personnelle grave (première condition) et que les intérêts publics à l'expulsion ne l'emportent pas sur l'intérêt privé de l'étranger à demeurer en Suisse (seconde condition). À cet égard, il tiendra compte de la situation particulière de l'étranger qui est né ou qui a grandi en Suisse. Les conditions posées par cette disposition sont cumulatives (ATF 149 IV 231 consid. 2.1; 144 IV 332 consid. 3.3).
La clause de rigueur décrite à l'art. 66a al. 2 CP permet de garantir le principe de la proportionnalité (cf. art. 5 al. 2 Cst.; ATF 146 IV 105 consid. 3.4.2; ATF 144 IV 332 consid. 3.3.1). Elle doit être appliquée de manière restrictive (ATF 146 IV 105 consid. 3.4.2; ATF 144 IV 332 consid. 3.3.1). Selon la jurisprudence du Tribunal fédéral (ATF 146 IV 105 consid. 3.4.2; ATF 144 IV 332 consid. 3.3.2), il convient de s'inspirer des critères énoncés à l'art. 31 de l'ordonnance du 24 octobre 2007 relative à l'admission, au séjour et à l'exercice d'une activité lucrative (OASA; RS 142.201) et de la jurisprudence y relative, dans le cadre de l'application de l'art. 66a al. 2 CP. L'art. 31 al. 1 OASA prévoit qu'une autorisation de séjour peut être octroyée dans les cas individuels d'extrême gravité. L'autorité doit tenir compte notamment de l'intégration du requérant selon les critères définis à l'art. 58a al. 1 de la loi fédérale du 16 décembre 2005 sur les étrangers et l'intégration (LEI; RS 142.20), de la situation familiale, particulièrement de la période de scolarisation et de la durée de la scolarité des enfants, de la situation financière, de la durée de la présence en Suisse, de l'état de santé ainsi que des possibilités de
réintégration dans l'État de provenance. Comme la liste de l'art. 31 al. 1 OASA n'est pas exhaustive et que l'expulsion relève du droit pénal, le juge devra également, dans l'examen du cas de rigueur, tenir compte des perspectives de réinsertion sociale du condamné (ATF 147 IV 453 consid. 1.4.5; ATF 144 IV 332 consid. 3.3.2). En règle générale, il convient d'admettre l'existence d'un cas de rigueur au sens de l'art. 66a al. 2 CP lorsque l'expulsion constituerait, pour l'intéressé, une ingérence d'une certaine importance dans son droit au respect de sa vie privée et familiale garanti par la Constitution fédérale (art. 13 Cst.) et par le droit international, en particulier l'art. 8 CEDH (ATF 149 IV 231 consid. 2.1.1; 147 IV 453 consid. 1.4.5).
L'art. 8 par. 1 CEDH dispose que toute personne a en particulier droit au respect de sa vie privée et familiale. Une ingérence dans l'exercice de ce droit est possible, selon l'art. 8 par. 2 CEDH, pour autant qu'elle soit prévue par la loi et qu'elle constitue une mesure qui, dans une société démocratique, est nécessaire à la sécurité nationale, à la sûreté publique, au bien-être économique du pays, à la défense de l'ordre et à la prévention des infractions pénales, à la protection de la santé ou de la morale ou à la protection des droits et libertés d'autrui. Selon la jurisprudence, pour se prévaloir du droit au respect de sa vie privée au sens de l'art. 8 par. 1 CEDH, l'étranger doit établir l'existence de liens sociaux et professionnels spécialement intenses avec la Suisse, notablement supérieurs à ceux qui résultent d'une intégration ordinaire. Le Tribunal fédéral n'adopte pas une approche schématique qui consisterait à présumer, à partir d'une certaine durée de séjour en Suisse, que l'étranger y est enraciné et dispose de ce fait d'un droit de présence dans notre pays. Il procède bien plutôt à une pesée des intérêts en présence, en considérant la durée du séjour en Suisse comme un élément parmi d'autres et en n'accordant
qu'un faible poids aux années passées en Suisse dans l'illégalité, en prison ou au bénéfice d'une simple tolérance (cf. ATF 134 II 10 consid. 4.3; arrêts 6B 348/2023 du 28 avril 2023 consid. 2.4; 6B 1116/2022 du 21 avril 2023 consid. 3.1.2). Un séjour légal de dix années suppose en principe une bonne intégration de l'étranger (ATF 144 I 266 consid. 3.9). La situation particulière des étrangers nés ou ayant grandi en Suisse, réservée par l'art. 66a al. 2 in fine CP, est prise en compte en ce sens qu'une durée de séjour plus longue, associée à une bonne intégration - par exemple en raison d'un parcours scolaire effectué en Suisse - doit généralement être considérée comme une indication importante de l'existence d'intérêts privés suffisamment forts et donc tendre à retenir une situation personnelle grave. Lors de la pesée des intérêts qui devra éventuellement être effectuée par la suite, la personne concernée doit se voir accorder un intérêt privé plus important à rester en Suisse au fur et à mesure que la durée de sa présence augmente. À l'inverse, on peut partir du principe que le temps passé en Suisse est d'autant moins marquant que le séjour et la scolarité achevée en Suisse sont courts, de sorte que l'intérêt privé à rester en
Suisse doit être considéré comme moins fort (ATF 146 IV 105 consid. 3.4.4 p. 109 s.; arrêt 6B 244/2023 du 25 août 2023 consid. 6.3).
Par ailleurs, un étranger peut se prévaloir de l'art. 8 par. 1 CEDH (et de l'art. 13 Cst.), qui garantit notamment le droit au respect de la vie familiale, pour s'opposer à l'éventuelle séparation de sa famille, pour autant qu'il entretienne une relation étroite et effective avec une personne de sa famille ayant le droit de résider durablement en Suisse (ATF 144 II 1 consid. 6.1; 139 I 330 consid. 2.1 et les références citées). Les relations familiales visées par l'art. 8 par. 1 CEDH sont avant tout celles qui concernent la famille dite nucléaire, soit celles qui existent entre époux ainsi qu'entre parents et enfants mineurs vivant en ménage commun (cf. ATF 144 II 1 consid. 6.1; 135 I 143 consid. 1.3.2; arrêt 6B 86/2023 du 7 août 2023 consid. 5.2.2). Les relations entre enfants adultes et leurs parents ne bénéficient en revanche pas de la protection de l'art. 8 CEDH, sauf s'il existe entre eux une relation de dépendance qui va au-delà de liens affectifs normaux, par exemple en raison d'une maladie ou d'un handicap (ATF 137 I 154 consid. 3.4.2; arrêt 6B 244/2023 du 25 août 2023 consid. 6.3).

4.2. La cour cantonale a constaté que l'infraction d'actes d'ordre sexuel avec des enfants constituait un cas d'expulsion obligatoire. Les premiers juges avaient considéré que l'absence de toute attache suffisante du recourant avec la Suisse excluait l'application de la clause de rigueur. Cette appréciation devait être confirmée. Si le recourant était arrivé en Suisse une trentaine d'années en arrière, à l'âge de 25 ans, il ne s'était pas véritablement intégré. Malgré ce long séjour, il ne parlait pas le français. Ses amis étaient lusophones et il comptait prendre sa retraite au Portugal, où il était propriétaire d'un appartement et où résidait une bonne partie de sa famille. Son fils était majeur; il pourra le voir au Portugal. La cour cantonale ne discernait pas dans sa situation personnelle un motif empêchant l'expulsion.

4.3. Le recourant se contente d'insister sur certains points issus de sa situation personnelle, en particulier le fait qu'il a principalement vécu aux Grisons, n'est arrivé en Suisse romande que plus tard, a travaillé sur des chantiers, sur lesquels on parle le portugais. Il ne soulève toutefois aucun élément pertinent que l'autorité précédente aurait arbitrairement méconnu. Le recourant soutient qu'il parle italien, langue officielle suisse, ce que la cour cantonale aurait arbitrairement omis. Il ressort toutefois du dossier que les auditions du recourant se sont toutes déroulées en présence d'un interprète de langue portugaise, de sorte qu'il échoue à démontrer une omission arbitraire de la part de la cour cantonale. En affirmant qu'il ne serait arrivé en Suisse romande qu'il y a 6 ans, il s'écarte de l'état de fait cantonal, qui établi son arrivée dans cette partie du pays en 2015. En définitive, les aspects qu'il met en exergue ressortent tous du jugement attaqué, notamment de la description de sa situation personnelle, étant précisé que le jugement forme un tout et on admet que le juge garde à l'esprit l'ensemble des éléments qui y figurent (arrêts 6B 1183/2023 du 19 janvier 2024 consid. 3.3.2; 6B 1268/2023 du 21 décembre
2023 consid. 3.4; 6B 993/2023 du 11 décembre 2023 consid. 1.6.1). Le recourant se limite à opposer sa propre appréciation à celle de la cour cantonale sans démontrer en quoi elle aurait arbitrairement retenu qu'il n'était pas intégré en Suisse. Une telle démarche, appellatoire, est donc irrecevable.
Sur la base des constatations de fait dénuées d'arbitraire, la cour cantonale n'a pas violé l'art. 66a al. 2 CP en refusant de reconnaître qu'une expulsion mettrait le recourant dans une situation personnelle grave, étant précisé que son fils, né en Suisse, est majeur, et que le recourant n'invoque ni ne motive de violation de l'art. 8 CEDH. Par surabondance, on relève que les intérêts présidant à son expulsion sont considérables, compte tenu de la gravité et de la nature des actes qui conduisent à la condamnation du recourant, lesquels ont été commis à l'endroit de sa belle-fille depuis son jeune âge et durant plusieurs années.
Ainsi, compte tenu de la mauvaise intégration du recourant en Suisse, pays dans lequel il est arrivé à l'âge 25 ans, qu'il ne parle pas le français alors qu'il est en Suisse romande depuis 2015 et, à l'inverse, des liens familiaux conservés avec le Portugal, puisqu'une partie de sa famille y réside et qu'il est propriétaire d'un appartement dans ce pays, il n'apparaît pas que l'expulsion ordonnée pourrait placer le recourant dans une situation personnelle grave. Au surplus, l'intérêt public à l'expulsion du recourant l'emporte en l'espèce sur son intérêt privé à demeurer en Suisse. Tant la première que la seconde condition cumulative permettant au juge de renoncer exceptionnellement à l'expulsion faisaient donc défaut. Partant, une application de l'art. 66a al. 2 CP ne pouvait entrer en ligne de compte.
L'expulsion, ordonnée pour une durée de 5 ans, s'avère conforme au principe de la proportionnalité découlant des art. 5 al. 2 Cst. et 8 par. 2 CEDH, étant précisé que le recourant n'élève aucun grief à l'encontre de la durée de la mesure. Le grief du recourant doit être rejeté.

5.
Le recourant conteste l'interdiction à vie d'exercer toute activité professionnelle et toute activité non professionnelle organisée impliquant des contacts réguliers avec des mineurs. Il invoque un cas de très peu de gravité au sens de l'art. 67 al. 4bis CP.

5.1.

5.1.1. L'art. 123c Cst. prévoit que quiconque est condamné pour avoir porté atteinte à l'intégrité sexuelle d'un enfant ou d'une personne dépendante est définitivement privé du droit d'exercer une activité professionnelle ou bénévole en contact avec des mineurs ou des personnes dépendantes. La disposition constitutionnelle a été acceptée en votation populaire du 18 mai 2014 (RO 2014 2771; FF 2014 6121; Message du 10 octobre 2012 relatif à l'initiative populaire "Pour que les pédophiles ne travaillent plus avec des enfants" et à la loi fédérale sur l'interdiction d'exercer une activité, l'interdiction de contact et l'interdiction géographique [modification du code pénal, du code pénal militaire et du droit pénal des mineurs] en tant que contre-projet indirect, FF 2012 8151, [ci-après: Message relatif à l'initiative populaire]).
La modification des art. 67 ss CP, entrée en vigueur au 1 er janvier 2019, met en oeuvre l'art. 123c Cst. (RO 2018 3803; Message du 3 juin 2016 concernant la modification du code pénal et du code pénal militaire [Mise en oeuvre de l'art. 123c Cst.], FF 2016 5905, [ci-après: Message concernant la mise en oeuvre de l'art. 123c Cst.]; arrêt 6B 852/2022 du 26 avril 2023 consid. 2).

5.1.2. L'art. 67 al. 3 (infractions à l'encontre de mineurs) et 4 (infractions à l'encontre d'adultes particulièrement vulnérables) CP prévoit un catalogue d'infractions susceptibles de conduire impérativement à une interdiction à vie d'exercer une activité (arrêt 6B 852/2022 du 26 avril 2023 consid. 2.1; CHRISTIAN DENYS, in Commentaire romand, Constitution fédérale, 2021, n° 7 ad art. 123c Cst.).
En vertu de l'art. 67 al. 3 let. b CP, s'il a été prononcé contre l'auteur une peine ou une mesure prévue aux art. 59 à 61, 63 ou 64, notamment pour des actes d'ordre sexuel avec des enfants (art. 187), le juge lui interdit à vie l'exercice de toute activité professionnelle et de toute activité non professionnelle organisée impliquant des contacts réguliers avec des mineurs.
L'art. 67 al. 4bis CP prévoit que, dans les cas de très peu de gravité, le juge peut exceptionnellement renoncer à prononcer une interdiction d'exercer une activité au sens des al. 3 ou 4 lorsqu'elle ne paraît pas nécessaire pour détourner l'auteur d'autres infractions passibles de cette même mesure (ci-après: clause d'exception; clause de très peu de gravité). Il ne peut le faire si l'auteur a été condamné pour traite d'êtres humains (art. 182), contrainte sexuelle (art. 189), viol (art. 190), actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance (art. 191) ou encouragement à la prostitution (art. 195) (let. a), ou s'il est pédophile conformément aux critères de classification internationalement reconnus (let. b) (ci-après: exception à l'exception).
Selon l'art. 67 a al. 5 let. a CP, par activités impliquant des contacts réguliers avec des mineurs ou d'autres personnes particulièrement vulnérables, on entend: les activités exercées spécifiquement en contact direct avec des mineurs ou d'autres personnes particulièrement vulnérables, telles que l'enseignement (ch. 1), l'éducation et le conseil (ch. 2), la prise en charge et la surveillance (ch. 3), les soins (ch. 4), les examens et traitements de nature physique (ch. 5), les examens et traitements de nature psychologique (ch. 6), la restauration (ch. 7), les transports (ch. 8), la vente et le prêt directs d'objets destinés spécifiquement aux mineurs ou à d'autres personnes particulièrement vulnérables, ainsi que l'activité d'intermédiaire direct dans de telles ventes ou de tels prêts, pour autant qu'il s'agisse d'une activité exercée à titre principal (ch. 9). Les autres activités exercées principalement ou régulièrement dans des établissements qui offrent les prestations visées à la let. a, à l'exception de celles dont l'emplacement ou l'horaire garantit qu'elles ne peuvent pas impliquer de contacts avec des mineurs ou d'autres personnes particulièrement vulnérables (art. 67 a al. 5 let. b CP).

5.2.

5.2.1. L'application de la clause d'exception (art. 67 al. 4bis CP) implique la réalisation de deux conditions cumulatives (ATF 149 IV 161 consid. 2.5.1; FF 2016 5934 ch. 1.3.7; TRECHSEL/BERTOSSA, in Schweizerisches Strafgesetzbuch, Praxiskommentar, 4e éd. 2021, n° 15c ad art. 67 CP; DIEGO LANGENEGGER, in StGB, Annotierter Kommentar, 2020, n° 24 ad art. 67 CP; WOLFGANG WOHLERS, in Schweizerisches Strafgesetzbuch, Handkommentar, 4e éd. 2020, n° 17 ad art. 67 CP). D'une part, il doit s'agir d'un cas de très peu de gravité et, d'autre part, la mesure d'interdiction ne doit pas paraître nécessaire pour détourner l'auteur d'autres infractions passibles de cette même mesure. La notion "exceptionnellement" appelle une interprétation restrictive de la disposition et implique qu'elle ne s'applique que pour certaines infractions, l'interdiction à vie étant la règle (cf. ATF 149 IV 161 consid. 2.5.1; FF 2016 5947 s. ch. 2.1; KATIA VILLARD, in Commentaire romand, Code pénal I, 2e éd. 2021, n° 42 ad art. 67 CP; LANGENEGGER, op. cit., n° 24 ad art. 67 CP). La clause d'exception doit permettre d'éviter que le principe de proportionnalité ne soit violé de manière choquante, dans des cas de très peu de gravité où l'auteur n'est pas pédophile et ne
risque pas de commettre à nouveau l'une des infractions sexuelles visées (cf. ATF 149 IV 161 consid. 2.5.2; FF 2016 5950 ch. 2.1). Cette clause d'exception est conforme à l'objectif des auteurs de l'initiative, selon lesquels l'interdiction à vie d'exercer une activité visait les cas de pédophilies et non les amours adolescentes. Comme le veut le principe d'égalité devant le droit, la clause d'exception s'appliquera aussi à des cas similaires, de très peu de gravité, s'ils remplissent les conditions, notamment s'ils ne relèvent pas de la pédophilie (ATF 149 IV 161 consid. 2.5.2; FF 2016 5948 ch. 2.1; arrêt 6B 852/2022 du 26 avril 2023 consid. 2.2).

5.2.2. Le CP ne définit pas la notion de "cas de très peu de gravité" (cf. ATF 149 IV 161 consid. 2.5.4, qui mentionne le "cas de peu de gravité" prévu à l'art. 116 al. 2 LEI). Selon le Message concernant la mise en oeuvre de l'art. 123c Cst., ne seront pas concernés par l'interdiction uniquement les cas objectivement et subjectivement mineurs. Peuvent par exemple être considérées comme infractions sexuelles de très peu de gravité, du fait de la légèreté de la peine abstraite qui leur est attachée, les désagréments causés par la confrontation à un acte d'ordre sexuel (art. 198 CP) ou l'exhibitionnisme (art. 194 CP). Mais d'autres infractions sexuelles exposant leur auteur à des peines plus lourdes pourront aussi, dans certains cas, être considérées comme étant de très peu de gravité (actes d'ordre sexuel avec des enfants, art. 187 CP), notamment lorsque le juge relativise fortement la culpabilité de l'auteur et prononce une peine légère à la suite d'une appréciation globale de l'infraction commise et de la situation de l'auteur (FF 2016 5948 ch. 2.1; cf. ATF 149 IV 161 consid. 2.5.4 et les références citées; arrêt 6B 852/2022 du 26 avril 2023 consid. 2.2.1).

5.2.3. Une interdiction ne paraît pas nécessaire (seconde condition de la clause d'exception) si un pronostic suggère que rien ne permet de craindre une récidive. Comme pour le sursis à l'exécution de la peine (cf. art. 42 al. 1 CP), la question de l'utilité ou non d'une interdiction quant au risque de récidive doit être tranchée par le juge sur la base d'une appréciation globale. Tous les éléments exploitables par les techniques de pronostic doivent être pris en compte. Outre les circonstances de l'infraction, on considérera les antécédents et la réputation de l'auteur, ainsi que tous les éléments pouvant fournir des indications fiables sur le caractère de l'auteur et sur les succès d'une mise à l'épreuve. L'évaluation du risque de récidive doit comprendre un examen aussi complet que possible de la personnalité de l'auteur, si nécessaire au moyen d'une expertise psychiatrique (FF 2016 5948 ch. 2.1; ATF 149 IV 161 consid. 2.5.5 et les références citées; arrêt 6B 852/2022 du 26 avril 2023 consid. 2.2.2).

5.2.4. Le Message concernant la mise en oeuvre de l'art. 123c Cst. cite des exemples dans lesquels le juge pourra exceptionnellement renoncer à prononcer une interdiction d'exercer une activité en vertu de l'art. 67 al. 4bis CP (FF 2016 5949 s. ch. 2.1; cf. ATF 149 IV 161 consid. 2.5.6; arrêt 6B 852/2022 du 26 avril 2023 consid. 2.2.3).
Il est notamment fait mention de jeunes, qui ont entre 15 ans et plus de 18 ans, et partagent sur un groupe WhatsApp et/ou conservent une vidéo à caractère pornographique filmée par des participants à ce groupe de moins de 16 ans (cf. art. 197 CP).
S'agissant en particulier d'infractions d'actes d'ordre sexuel avec des enfants (art. 187 CP), le juge peut appliquer la clause d'exception par exemple lorsqu'une personne de 20 ans a des contacts sexuels consentis (p. ex.: baiser lingual) avec une autre de 15 ans, dans le cadre d'une relation amoureuse ou lorsqu'une personne, sans protester, se laisse caresser par son époux de manière lascive et ostensible devant leur nourrice mineure [ recte : âgée de moins de 16 ans] (FF 2016 5949 s. ch. 2.1; cf. ATF 149 IV 161 consid. 2.5.6).
La doctrine se réfère principalement au Message concernant la mise en oeuvre de l'art. 123c Cst. pour définir le cas de très peu de gravité. Certains auteurs en déduisent que ces cas s'articulent notamment autour du jeune âge de l'auteur fraîchement majeur (VILLARD, op. cit., n° 42 ad art. 67 CP) ou engloberaient les désagréments causés par des paroles grossières à caractère sexuel ou la possession de pornographie (STEFAN HEIMGARTNER, in StGB/JStG Kommentar, 21e éd. 2022, n° 14 ad art. 67 CP).

5.2.5. La clause d'exception est exclue si, alternativement, l'une des deux conditions de l'art. 67 al. 4bis let. a et b CP est réalisée (cf. VILLARD, op. cit., n° 43 ad art. 67 CP). S'agissant de l'art. 67 al. 4bis let. a CP, la loi s'appuie sur une présomption irréfragable selon laquelle il n'existe pas de cas de très peu de gravité pour les infractions qui y sont listées. Si l'auteur est frappé d'une peine ou d'une mesure pour l'une de ces infractions sexuelles, le juge devra prononcer systématiquement une interdiction à vie d'exercer une activité, quelles que soient les circonstances du cas concret. Il en va de même, en vertu de l'art. 67 al. 4bis let. b CP, si l'auteur est reconnu pédophile conformément aux critères de classifications internationales (FF 2016 5950 ch. 2.1; ATF 149 IV 161 consid. 2.5.3; arrêt 6B 852/2022 du 26 avril 2023 consid. 2.2.4).

5.3.

5.3.1. D'après le Message concernant la mise en oeuvre de l'art. 123c Cst., la renonciation exceptionnelle à prononcer l'interdiction dépend de l'appréciation du juge quand les conditions cumulatives de la clause d'exception sont réalisées (FF 2016 5949 ch. 2.1). Le Tribunal fédéral a néanmoins rappelé que le juge doit faire usage du pouvoir d'appréciation qui lui est conféré par une norme potestative dans le respect des principes constitutionnels, en particulier du principe de proportionnalité ancré à l'art. 5 al. 2 Cst. (cf. ATF 149 IV 161 consid. 2.5.7, en référence notamment à l'ATF 144 IV 332 consid. 3.3 en lien avec l'art. 66 a al. 2 CP). Il a dès lors considéré que le juge doit renoncer à prononcer l'interdiction lorsque les deux conditions cumulatives de l'art. 67 al. 4bis CP sont réalisées et qu'aucun cas prévu à l'art. 67 al. 4bis let. a et b CP (exception à l'exception) n'est donné (ATF 149 IV 161 consid. 2.5.7; arrêt 6B 852/2022 du 26 avril 2023 consid. 2.3).

5.3.2. L'art. 8 CEDH consacre notamment le droit au respect de la vie privée et impose un examen de la proportionnalité pour toute restriction de ce droit.
La jurisprudence, les Messages (relatifs à l'initiative populaire et concernant la mise en oeuvre de l'art. 123c Cst.; cf. supra consid. 5.1.1) et certains auteurs de doctrine relèvent une possible incompatibilité entre le prononcé automatique de l'interdiction à vie d'exercer une activité et le principe de proportionnalité, ainsi que les engagements internationaux de la Suisse, en particulier sous l'angle de l'art. 8 CEDH (ATF 149 IV 161 consid. 2.5.2; arrêt 6B 852/2022 du 26 avril 2023 consid. 2.4; FF 2012 8176; FF 2016 5922, 5935, 5943, 5964 ss; notamment: DENYS, op. cit., n° 9 ss ad art. 123c Cst.; VILLARD, op. cit., n° 40 s. ad art. 67 CP; LANGENEGGER, op. cit., n° 11 ad art. 67 CP; NADINE HAGENSTEIN, in Basler Kommentar, Strafrecht I, 4e éd. 2019, n° 81 ss ad art. 67 CP; TARKAN GÖKSU, in Basler Kommentar, Bundesverfassung, 2015, n° 23 ad art. 123c Cst.; cf. également en ce sens: WOHLERS, op. cit., n° 17 ad art. 67 CP). Néanmoins, selon le Message concernant la mise en oeuvre de l'art. 123c Cst., la clause d'exception (prévue à l'art. 67 al. 4bis CP) atténue quelque peu les conflits avec certains principes fondamentaux de l'état de droit et avec le droit international (FF 2016 5935, 5943, 5968, faisant état de la possibilité
de réexaminer l'interdiction une fois un certain temps écoulé, contrairement à ce que prévoit l'art. 67 c al. 6bis CP).

5.4.

5.4.1. Le recourant a fait l'objet d'une expertise psychiatrique. La cour cantonale a relevé qu'il ressortait du rapport établi le 28 février 2022 par le Département de psychiatrie, Institut de psychiatrie légale du CHUV qu'il n'avait pas de pathologie psychiatrique du registre de la psychose, ni de trouble de l'humeur, de la personnalité ou de la préférence sexuelle. Selon les experts, sa responsabilité pénale était entière sur le plan psychiatrique, si les faits qui lui étaient reprochés étaient avérés. S'agissant du risque de récidive, il ressortait du rapport d'expertise que: " Dans l'hypothèse où les faits dont Monsieur A.A.________ [était] accusé [étaient] retenus par le tribunal, ce dernier [obtenait] un score qui le situ[ait] au niveau de risque dit Il, ce qui indiqu[ait] un risque sous la moyenne d'être accusé ou déclaré coupable d'une autre infraction sexuelle. À l'heure actuelle, sur la base des éléments [à disposition], nous n'avons pas mis en évidence de facteurs dynamiques susceptibles de modifier ce risque de manière significative " (pièce 47, p. 17).

5.4.2. La cour cantonale a relevé que le ministère public avait admis avoir oublié de requérir une interdiction à vie au sens de l'art. 67 al. 3 let. b CP. La cour cantonale a rappelé que le recourant était condamné pour actes d'ordre sexuel avec des enfants à une peine privative de liberté de 12 mois, avec sursis. Le recourant avait profité de massages prodigués à sa belle-fille, depuis son jeune âge et durant les années qui avaient suivi, pour commettre sur elle des attouchements sexuels, en particulier en lui caressant la poitrine. Certes, le rapport d'expertise n'avait pas retenu de trouble de la préférence sexuelle chez lui (pièce 47). Toutefois, en raison de la durée des faits, des dénégations du condamné et de sa culpabilité, l'application de la clause d'exception de l'art. 67 al. 4bis CP était exclue. Par conséquent, une interdiction à vie d'exercer toute activité professionnelle et toute activité non-professionnelle organisée impliquant des contacts réguliers avec des mineurs devait être prononcée.

5.5.

5.5.1. À titre liminaire, il convient de souligner que seu ls les faits postérieurs au 1er janvier 2019 sont susceptibles de donner lieu à une mesure d'interdiction à vie dans le cas d'espèce (cf. jugement attaqué, consid. 8.2.1). Au demeurant, le recourant ne formule aucun grief sous cet angle (cf. art. 42 al. 2 LTF).

5.5.2. Le recourant fait valoir que la motivation cantonale ne permettrait pas de comprendre si la cour cantonale a considéré le recourant comme pédophile ou si elle a considéré que les faits n'étaient pas de très peu de gravité, dénonçant un défaut de motivation sur ce point. Le recourant soutient que la cour cantonale aurait dû examiner si les deux conditions cumulatives de l'art. 67 al. 4bis CP étaient réalisées dans la mesure où le rapport d'expertise excluait tout diagnostic de pédophilie. À cet égard, il reproche à la cour cantonale d'avoir écarté l'expertise psychiatrique sans justification pour lui préférer sa propre appréciation.
Le recourant ne saurait être suivi. Il ressort du jugement entrepris que la cour cantonale a exclu l'application de la clause d'exception en raison de l'infraction, de la peine infligée, de la durée des faits, des dénégations du recourant et de sa culpabilité. On comprend ainsi que la cour cantonale a retenu qu'il ne s'agissait pas d'un cas de très peu de gravité, pour les motifs évoqués. À défaut de la réalisation de la première condition cumulative (cas de très peu de gravité), la cour cantonale n'a pas examiné si la seconde condition cumulative (nécessité de la mesure) était réalisée. On ne discerne donc aucun défaut de motivation. Au surplus, la cour cantonale n'a pas écarté les conclusions du rapport d'expertise, au contraire, puisqu'elle a souligné que les experts n'avaient pas retenu de trouble de la préférence sexuelle chez le recourant, se référant à la pièce 47 du dossier cantonal. Il est ainsi établi qu'aucun des cas prévus à l'art. 67 al. 4bis let. a et b CP (exception à l'exception) n'est donné, ce qui se déduit également de la motivation cantonale. Il convient encore d'examiner si les conditions cumulatives de l'art. 67 al. 4bis CP sont réalisées, ce que la cour cantonale a nié et que le recourant conteste ( infra).

5.5.3. Le recourant soutient qu'il s'agirait en l'espèce d'un cas de très peu de gravité et que le risque de récidive se situerait sous la moyenne à teneur de l'expertise psychiatrique. En particulier, le comportement du mois de janvier 2021 se situerait "à la limite de la punissabilité".
Dans la mesure où le recourant entend déduire des déclarations de B.B.________ que l'atteinte à son développement pourrait être relativisée, évoquant à cet égard certains de ses propos (elle aurait ressenti une gêne, ne l'aurait "pas pris mal" ou espérait le retour du recourant à la maison), il procède à une libre appréciation des preuves dans une démarche appellatoire et, partant, irrecevable.
Le cas d'espèce ne saurait être considéré comme étant objectivement et subjectivement mineur. En effet, il ressort de l'appréciation globale effectuée par la cour cantonale que la culpabilité du recourant est lourde. Il a été condamné, pour infraction d'actes d'ordre sexuel avec des enfants, à une peine privative de liberté de 12 mois, assortie du sursis et d'un délai d'épreuve de 5 ans. Il ne s'agit donc pas de l'hypothèse où le juge prononcerait dans un cas concret, pour une infraction à l'art. 187 CP, une peine de peu de jours-amende avec sursis (cf. FF 2016 5948 ch. 2.1; supra, consid. 5.2.2). Par ailleurs, le recourant est né en 1967 tandis que sa belle-fille est née en 2007. Par conséquent, le cas d'espèce ne présente aucune similarité avec les exemples évoqués dans la doctrine et le Message, concernant la mise en oeuvre de l'art. 123c Cst., pour définir le cas de très peu de gravité, qui s'articule essentiellement autour des amours adolescentes et du jeune âge de l'auteur fraîchement majeur ( supra, consid. 5.2.1, 5.2.4). Compte tenu de la nature de l'infraction - des actes d'ordre sexuel sur la belle-fille mineure -, de la durée des faits qui s'étalent sur plusieurs années, du genre et de la quotité de la peine infligée,
et globalement de la lourde culpabilité du recourant, la cour cantonale n'a pas violé le droit fédéral en considérant qu'il ne s'agissait pas d'un cas de très peu de gravité, étant encore rappelé que la notion d'exception appelle une interprétation restrictive de la disposition, l'interdiction à vie demeurant la règle.
Au vu de ce qui précède, point n'est besoin d'examiner si la mesure d'interdiction ne paraît pas nécessaire pour détourner le recourant d'autres infractions passibles de cette même mesure (seconde condition cumulative). Infondés, les griefs du recourant sont rejetés.

6.
Le recours doit être rejeté, dans la mesure où il est recevable. Le recourant, qui succombe, supporte les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). La cause étant tranchée, la demande d'effet suspensif devient sans objet, à supposer qu'elle en eût un, le recours étant de plein droit suspensif en ce qui concerne la mesure d'expulsion.

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1.
Le recours est rejeté, dans la mesure où il est recevable.

2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 3'000 fr., sont mis à la charge du recourant.

3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud.

Lausanne, le 24 avril 2024

Au nom de la Ire Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse

La Présidente : Jacquemoud-Rossari

La Greffière : Rettby

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 105 Massgebender Sachverhalt - 1 Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat.
¹	Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat.
²	Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht.
³	Richtet sich die Beschwerde gegen einen Entscheid über die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung, so ist das Bundesgericht nicht an die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz gebunden.96

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 97 Unrichtige Feststellung des Sachverhalts - 1 Die Feststellung des Sachverhalts kann nur gerügt werden, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann.
¹	Die Feststellung des Sachverhalts kann nur gerügt werden, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann.
²	Richtet sich die Beschwerde gegen einen Entscheid über die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung, so kann jede unrichtige oder unvollständige Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts gerügt werden.87

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 105 Massgebender Sachverhalt - 1 Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat.
¹	Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat.
²	Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht.
³	Richtet sich die Beschwerde gegen einen Entscheid über die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung, so ist das Bundesgericht nicht an die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz gebunden.96

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 106 Rechtsanwendung - 1 Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an.
¹	Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an.
²	Es prüft die Verletzung von Grundrechten und von kantonalem und interkantonalem Recht nur insofern, als eine solche Rüge in der Beschwerde vorgebracht und begründet worden ist.

IR 0.103.2 Internationaler Pakt vom 16. Dezember 1966 über bürgerliche und politische Rechte UNO-Pakt-II Art. 14 - (1) Alle Menschen sind vor Gericht gleich. Jedermann hat Anspruch darauf, dass über eine gegen ihn erhobene strafrechtliche Anklage oder seine zivilrechtlichen Ansprüche und Verpflichtungen durch ein zuständiges, unabhängiges, unparteiisches und auf Gesetz beruhendes Gericht in billiger Weise und öffentlich verhandelt wird. Aus Gründen der Sittlichkeit, der öffentlichen Ordnung (ordre public) oder der nationalen Sicherheit in einer demokratischen Gesellschaft oder wenn es im Interesse des Privatlebens der Parteien erforderlich ist oder - soweit dies nach Auffassung des Gerichts unbedingt erforderlich ist - unter besonderen Umständen, in denen die Öffentlichkeit des Verfahrens die Interessen der Gerechtigkeit beeinträchtigen würde, können Presse und Öffentlichkeit während der ganzen oder eines Teils der Verhandlung ausgeschlossen werden; jedes Urteil in einer Straf- oder Zivilsache ist jedoch öffentlich zu verkünden, sofern nicht die Interessen Jugendlicher dem entgegenstehen oder das Verfahren Ehestreitigkeiten oder die Vormundschaft über Kinder betrifft.
^a	Er ist unverzüglich und im Einzelnen in einer ihm verständlichen Sprache über Art und Grund der gegen ihn erhobenen Anklage zu unterrichten;
^b	er muss hinreichend Zeit und Gelegenheit zur Vorbereitung seiner Verteidigung und zum Verkehr mit einem Verteidiger seiner Wahl haben;
^c	es muss ohne unangemessene Verzögerung ein Urteil gegen ihn ergehen;
^d	er hat das Recht, bei der Verhandlung anwesend zu sein und sich selbst zu verteidigen oder durch einen Verteidiger seiner Wahl verteidigen zu lassen; falls er keinen Verteidiger hat, ist er über das Recht, einen Verteidiger in Anspruch zu nehmen, zu unterrichten; fehlen ihm die Mittel zur Bezahlung eines Verteidigers, so ist ihm ein Verteidiger unentgeltlich zu bestellen, wenn dies im Interesse der Rechtspflege erforderlich ist;
^e	er darf Fragen an die Belastungszeugen stellen oder stellen lassen und das Erscheinen und die Vernehmung der Entlastungszeugen unter den für die Belastungszeugen geltenden Bedingungen erwirken;
^f	er kann die unentgeltliche Beiziehung eines Dolmetschers verlangen, wenn er die Verhandlungssprache des Gerichts nicht versteht oder spricht;
^g	er darf nicht gezwungen werden, gegen sich selbst als Zeuge auszusagen oder sich schuldig zu bekennen.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 42 Rechtsschriften - 1 Rechtsschriften sind in einer Amtssprache abzufassen und haben die Begehren, deren Begründung mit Angabe der Beweismittel und die Unterschrift zu enthalten.
¹	Rechtsschriften sind in einer Amtssprache abzufassen und haben die Begehren, deren Begründung mit Angabe der Beweismittel und die Unterschrift zu enthalten.
^1bis	Wurde in einer Zivilsache das Verfahren vor der Vorinstanz in englischer Sprache geführt, so können Rechtsschriften in dieser Sprache abgefasst werden.14
²	In der Begründung ist in gedrängter Form darzulegen, inwiefern der angefochtene Akt Recht verletzt. Ist eine Beschwerde nur unter der Voraussetzung zulässig, dass sich eine Rechtsfrage von grundsätzlicher Bedeutung stellt oder aus anderen Gründen ein besonders bedeutender Fall vorliegt, so ist auszuführen, warum die jeweilige Voraussetzung erfüllt ist. 15 16
³	Die Urkunden, auf die sich die Partei als Beweismittel beruft, sind beizulegen, soweit die Partei sie in Händen hat; richtet sich die Rechtsschrift gegen einen Entscheid, so ist auch dieser beizulegen.
⁴	Bei elektronischer Einreichung muss die Rechtsschrift von der Partei oder ihrem Vertreter beziehungsweise ihrer Vertreterin mit einer qualifizierten elektronischen Signatur gemäss Bundesgesetz vom 18. März 201617 über die elektronische Signatur versehen werden. Das Bundesgericht bestimmt in einem Reglement:
^a	das Format der Rechtsschrift und ihrer Beilagen;
^b	die Art und Weise der Übermittlung;
^c	die Voraussetzungen, unter denen bei technischen Problemen die Nachreichung von Dokumenten auf Papier verlangt werden kann.18
⁵	Fehlen die Unterschrift der Partei oder ihrer Vertretung, deren Vollmacht oder die vorgeschriebenen Beilagen oder ist die Vertretung nicht zugelassen, so wird eine angemessene Frist zur Behebung des Mangels angesetzt mit der Androhung, dass die Rechtsschrift sonst unbeachtet bleibt.
⁶	Unleserliche, ungebührliche, unverständliche, übermässig weitschweifige oder nicht in einer Amtssprache verfasste Rechtsschriften können in gleicher Weise zur Änderung zurückgewiesen werden.
⁷	Rechtsschriften, die auf querulatorischer oder rechtsmissbräuchlicher Prozessführung beruhen, sind unzulässig.

SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 187 - 1. Wer mit einem Kind unter 16 Jahren eine sexuelle Handlung vornimmt,
¹	Wer mit einem Kind unter 16 Jahren eine sexuelle Handlung vornimmt,
²	Die Handlung ist nicht strafbar, wenn der Altersunterschied zwischen den Beteiligten nicht mehr als drei Jahre beträgt.
³	Hat der Täter zur Zeit der Tat oder der ersten Tathandlung das 20. Altersjahr noch nicht zurückgelegt und liegen besondere Umstände vor, so kann die zuständige Behörde von der Strafverfolgung, der Überweisung an das Gericht oder der Bestrafung absehen.268
⁴	Handelte der Täter in der irrigen Vorstellung, das Kind sei mindestens 16 Jahre alt, hätte er jedoch bei pflichtgemässer Vorsicht den Irrtum vermeiden können, so ist die Strafe Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren oder Geldstrafe.
⁵	...269
⁶	...270

SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 47 - 1 Das Gericht misst die Strafe nach dem Verschulden des Täters zu. Es berücksichtigt das Vorleben und die persönlichen Verhältnisse sowie die Wirkung der Strafe auf das Leben des Täters.
¹	Das Gericht misst die Strafe nach dem Verschulden des Täters zu. Es berücksichtigt das Vorleben und die persönlichen Verhältnisse sowie die Wirkung der Strafe auf das Leben des Täters.
²	Das Verschulden wird nach der Schwere der Verletzung oder Gefährdung des betroffenen Rechtsguts, nach der Verwerflichkeit des Handelns, den Beweggründen und Zielen des Täters sowie danach bestimmt, wie weit der Täter nach den inneren und äusseren Umständen in der Lage war, die Gefährdung oder Verletzung zu vermeiden.

SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 48 - Das Gericht mildert die Strafe, wenn:
^a	der Täter gehandelt hat:
^a1	aus achtenswerten Beweggründen,
^a2	in schwerer Bedrängnis,
^a3	unter dem Eindruck einer schweren Drohung,
^a4	auf Veranlassung einer Person, der er Gehorsam schuldet oder von der er abhängig ist;
^b	der Täter durch das Verhalten der verletzten Person ernsthaft in Versuchung geführt worden ist;
^c	der Täter in einer nach den Umständen entschuldbaren heftigen Gemütsbewegung oder unter grosser seelischer Belastung gehandelt hat;
^d	der Täter aufrichtige Reue betätigt, namentlich den Schaden, soweit es ihm zuzumuten war, ersetzt hat;
^e	das Strafbedürfnis in Anbetracht der seit der Tat verstrichenen Zeit deutlich vermindert ist und der Täter sich in dieser Zeit wohl verhalten hat.

SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 49 - 1 Hat der Täter durch eine oder mehrere Handlungen die Voraussetzungen für mehrere gleichartige Strafen erfüllt, so verurteilt ihn das Gericht zu der Strafe der schwersten Straftat und erhöht sie angemessen. Es darf jedoch das Höchstmass der angedrohten Strafe nicht um mehr als die Hälfte erhöhen. Dabei ist es an das gesetzliche Höchstmass der Strafart gebunden.
¹	Hat der Täter durch eine oder mehrere Handlungen die Voraussetzungen für mehrere gleichartige Strafen erfüllt, so verurteilt ihn das Gericht zu der Strafe der schwersten Straftat und erhöht sie angemessen. Es darf jedoch das Höchstmass der angedrohten Strafe nicht um mehr als die Hälfte erhöhen. Dabei ist es an das gesetzliche Höchstmass der Strafart gebunden.
²	Hat das Gericht eine Tat zu beurteilen, die der Täter begangen hat, bevor er wegen einer andern Tat verurteilt worden ist, so bestimmt es die Zusatzstrafe in der Weise, dass der Täter nicht schwerer bestraft wird, als wenn die strafbaren Handlungen gleichzeitig beurteilt worden wären.
³	Hat der Täter eine oder mehrere Taten vor Vollendung des 18. Altersjahres begangen, so dürfen diese bei der Bildung der Gesamtstrafe nach den Absätzen 1 und 2 nicht stärker ins Gewicht fallen, als wenn sie für sich allein beurteilt worden wären.

SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 66^a - 1 Das Gericht verweist den Ausländer, der wegen einer der folgenden strafbaren Handlungen verurteilt wird, unabhängig von der Höhe der Strafe für 5-15 Jahre aus der Schweiz:
¹	Das Gericht verweist den Ausländer, der wegen einer der folgenden strafbaren Handlungen verurteilt wird, unabhängig von der Höhe der Strafe für 5-15 Jahre aus der Schweiz:
^a	vorsätzliche Tötung (Art. 111), Mord (Art. 112), Totschlag (Art. 113), Verleitung und Beihilfe zum Selbstmord (Art. 115), strafbarer Schwangerschaftsabbruch (Art. 118 Abs. 1 und 2);
^b	schwere Körperverletzung (Art. 122), Verstümmelung weiblicher Genitalien (Art. 124 Abs. 1), Aussetzung (Art. 127), Gefährdung des Lebens (Art. 129), Angriff (Art. 134), Gewaltdarstellungen (Art. 135 Abs. 1 zweiter Satz);
^c	qualifizierte Veruntreuung (Art. 138 Ziff. 2), qualifizierter Diebstahl (Art. 139 Ziff. 3), Raub (Art. 140), gewerbsmässiger Betrug (Art. 146 Abs. 2), gewerbsmässiger betrügerischer Missbrauch einer Datenverarbeitungsanlage (Art. 147 Abs. 2), gewerbsmässiger Check- und Kreditkartenmissbrauch (Art. 148 Abs. 2), qualifizierte Erpressung (Art. 156 Ziff. 2-4), gewerbsmässiger Wucher (Art. 157 Ziff. 2), gewerbsmässige Hehlerei (Art. 160 Ziff. 2);
^d	Diebstahl (Art. 139) in Verbindung mit Hausfriedensbruch (Art. 186);
^e	Betrug (Art. 146 Abs. 1) im Bereich einer Sozialversicherung oder der Sozialhilfe, unrechtmässiger Bezug von Leistungen einer Sozialversicherung oder der Sozialhilfe (Art. 148a Abs. 1);
^f	Betrug (Art. 146 Abs. 1), Leistungs- und Abgabebetrug (Art. 14 Abs. 1-3 des BG vom 22. März 197476 über das Verwaltungsstrafrecht) oder Steuerbetrug, Veruntreuung von Quellensteuern oder eine andere Straftat im Bereich der öffentlich-rechtlichen Abgaben, die mit einer Höchststrafe von einem Jahr Freiheitsstrafe oder mehr bedroht ist;
^g	Zwangsheirat, erzwungene eingetragene Partnerschaft (Art. 181a), Menschenhandel (Art. 182), Freiheitsberaubung und Entführung (Art. 183), qualifizierte Freiheitsberaubung und Entführung (Art. 184), Geiselnahme (Art. 185);
^h	sexuelle Handlungen mit Kindern (Art. 187 Ziff. 1 und 1bis), sexuelle Handlungen mit Abhängigen (Art. 188), sexuelle Nötigung (Art. 189 Abs. 2 und 3), Vergewaltigung (Art. 190), Missbrauch einer urteilsunfähigen oder zum Widerstand unfähigen Person (Art. 191), Ausnützung einer Notlage oder Abhängigkeit (Art. 193), Täuschung über den sexuellen Charakter einer Handlung (Art. 193a), Förderung der Prostitution (Art. 195), Pornografie (Art. 197 Abs. 4 zweiter Satz);
ⁱ	Brandstiftung (Art. 221 Abs. 1 und 2), vorsätzliche Verursachung einer Explosion (Art. 223 Ziff. 1 Abs. 1), Gefährdung durch Sprengstoffe und giftige Gase in verbrecherischer Absicht (Art. 224 Abs. 1), vorsätzliche Gefährdung ohne verbrecherische Absicht (Art. 225 Abs. 1), Herstellen, Verbergen, Weiterschaffen von Sprengstoffen und giftigen Gasen (Art. 226), Gefährdung durch Kernenergie, Radioaktivität und ionisierende Strahlen (Art. 226bis), strafbare Vorbereitungshandlungen (Art. 226ter), vorsätzliches Verursachen einer Überschwemmung oder eines Einsturzes (Art. 227 Ziff. 1 Abs. 1), vorsätzliche Beschädigung von elektrischen Anlagen, Wasserbauten und Schutzvorrichtungen (Art. 228 Ziff. 1 Abs. 1), Gefährdung durch Verletzung der Regeln der Baukunde (Art. 229 Abs. 1), Beseitigung oder Nichtanbringung von Sicherheitsvorrichtungen (Art. 230 Ziff. 1);
^j	vorsätzliche Gefährdung durch gentechnisch veränderte oder pathogene Organismen (Art. 230bis Abs. 1), Verbreiten menschlicher Krankheiten (Art. 231), vorsätzliche Trinkwasserverunreinigung (Art. 234 Abs. 1);
^k	Störung des öffentlichen Verkehrs (Art. 237 Ziff. 1);
^l	strafbare Vorbereitungshandlungen (Art. 260bis Abs. 1 und 3), Beteiligung an oder Unterstützung einer kriminellen oder terroristischen Organisation (Art. 260ter), Gefährdung der öffentlichen Sicherheit mit Waffen (Art. 260quater), Finanzierung des Terrorismus (Art. 260quinquies), Anwerbung, Ausbildung und Reisen im Hinblick auf eine terroristische Straftat (Art. 260sexies);
^m	Völkermord (Art. 264), Verbrechen gegen die Menschlichkeit (Art. 264a), schwere Verletzungen der Genfer Konventionen vom 12. August 194982 (Art. 264c), andere Kriegsverbrechen (Art. 264d-264h);
ⁿ	vorsätzliche Widerhandlung gegen Artikel 116 Absatz 3 oder Artikel 118 Absatz 3 des Ausländergesetzes vom 16. Dezember 200583;
^o	Widerhandlung gegen Artikel 19 Absatz 2 oder 20 Absatz 2 des Betäubungsmittelgesetzes vom 3. Oktober 195184 (BetmG);
^p	Widerhandlung nach Artikel 74 Absatz 4 des Nachrichtendienstgesetzes vom 25. September 201586 (NDG).
²	Das Gericht kann ausnahmsweise von einer Landesverweisung absehen, wenn diese für den Ausländer einen schweren persönlichen Härtefall bewirken würde und die öffentlichen Interessen an der Landesverweisung gegenüber den privaten Interessen des Ausländers am Verbleib in der Schweiz nicht überwiegen. Dabei ist der besonderen Situation von Ausländern Rechnung zu tragen, die in der Schweiz geboren oder aufgewachsen sind.
³	Von einer Landesverweisung kann ferner abgesehen werden, wenn die Tat in entschuldbarer Notwehr (Art. 16 Abs. 1) oder in entschuldbarem Notstand (Art. 18 Abs. 1) begangen wurde.

SR 142.201 Verordnung vom 24. Oktober 2007 über Zulassung, Aufenthalt und Erwerbstätigkeit (VZAE) VZAE Art. 31 Schwerwiegender persönlicher Härtefall - (Art. 30 Abs. 1 Bst. b , 50 Abs. 1 Bst. b und 84 Abs. 5 AIG; Art. 14 AsylG)
¹	Liegt ein schwerwiegender persönlicher Härtefall vor, kann eine Aufenthaltsbewilligung erteilt werden. Bei der Beurteilung sind insbesondere zu berücksichtigen:
^a	die Integration der Gesuchstellerin oder des Gesuchstellers anhand der Integrationskriterien nach Artikel 58a Absatz 1 AIG;
^b	...
^c	die Familienverhältnisse, insbesondere der Zeitpunkt der Einschulung und die Dauer des Schulbesuchs der Kinder;
^d	die finanziellen Verhältnisse;
^e	die Dauer der Anwesenheit in der Schweiz;
^f	der Gesundheitszustand;
^g	die Möglichkeiten für eine Wiedereingliederung im Herkunftsstaat.
²	Die Gesuchstellerin oder der Gesuchsteller muss die Identität offen legen.
³	Für die Ausübung einer unselbstständigen oder selbstständigen Erwerbstätigkeit ist keine Bewilligung erforderlich.69
⁴	...70
⁵	War aufgrund des Alters, des Gesundheitszustandes oder des asylrechtlichen Arbeitsverbots nach Artikel 43 AsylG die Teilnahme am Wirtschaftsleben oder am Erwerb von Bildung (Art. 58a Abs. 1 Bst. d AIG) nicht möglich, so ist dies bei der Prüfung der finanziellen Verhältnisse zu berücksichtigen.71
⁶	Bei der Prüfung eines Gesuchs um Erteilung einer Aufenthaltsbewilligung nach Artikel 84 Absatz 5 AIG ist die erfolgreiche Teilnahme an Integrations- oder Beschäftigungsprogrammen zu berücksichtigen.72

SR 142.20 Bundesgesetz vom 16. Dezember 2005 über die Ausländerinnen und Ausländer und über die Integration (Ausländer- und Integrationsgesetz, AIG) - Ausländer- und Integrationsgesetz AIG Art. 58^a Integrationskriterien - 1 Bei der Beurteilung der Integration berücksichtigt die zuständige Behörde folgende Kriterien:
^a	die Beachtung der öffentlichen Sicherheit und Ordnung;
^b	die Respektierung der Werte der Bundesverfassung;
^c	die Sprachkompetenzen; und
^d	die Teilnahme am Wirtschaftsleben oder am Erwerb von Bildung.

SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 67 - 1 Hat jemand in Ausübung einer beruflichen oder einer organisierten ausserberuflichen Tätigkeit ein Verbrechen oder Vergehen begangen, für das er zu einer Freiheitsstrafe von über sechs Monaten verurteilt worden ist, und besteht die Gefahr, dass er seine Tätigkeit zur Begehung weiterer Verbrechen oder Vergehen missbrauchen wird, so kann ihm das Gericht die betreffende oder vergleichbare Tätigkeiten für sechs Monate bis zu fünf Jahren ganz oder teilweise verbieten.94
¹	Hat jemand in Ausübung einer beruflichen oder einer organisierten ausserberuflichen Tätigkeit ein Verbrechen oder Vergehen begangen, für das er zu einer Freiheitsstrafe von über sechs Monaten verurteilt worden ist, und besteht die Gefahr, dass er seine Tätigkeit zur Begehung weiterer Verbrechen oder Vergehen missbrauchen wird, so kann ihm das Gericht die betreffende oder vergleichbare Tätigkeiten für sechs Monate bis zu fünf Jahren ganz oder teilweise verbieten.94
²	Hat jemand gegen einen Minderjährigen oder eine andere besonders schutzbedürftige Person ein Verbrechen oder Vergehen begangen und besteht die Gefahr, dass er in Ausübung einer beruflichen oder einer organisierten ausserberuflichen Tätigkeit, die einen regelmässigen Kontakt mit Minderjährigen oder mit anderen besonders schutzbedürftigen Personen umfasst, weitere Straftaten dieser Art begeht, so kann ihm das Gericht die betreffende Tätigkeit für ein Jahr bis zehn Jahre verbieten.
^2bis	Das Gericht kann das Verbot nach Absatz 2 lebenslänglich verhängen, wenn zu erwarten ist, dass die Dauer von zehn Jahren nicht ausreicht, damit vom Täter keine Gefahr mehr ausgeht. Es kann ein zeitlich befristetes Verbot nach Absatz 2 auf Antrag der Vollzugsbehörde jeweils um höchstens fünf Jahre verlängern, wenn dies notwendig ist, um den Täter von weiteren Verbrechen und Vergehen, wie sie Anlass für das Verbot waren, abzuhalten.95
³	Wird jemand wegen einer der nachfolgenden Straftaten zu einer Strafe verurteilt oder wird deswegen gegen ihn eine Massnahme nach den Artikeln 59-61, 63 oder 64 angeordnet, so verbietet ihm das Gericht lebenslänglich jede berufliche und jede organisierte ausserberufliche Tätigkeit, die einen regelmässigen Kontakt zu Minderjährigen umfasst:
^a	Menschenhandel (Art. 182), sofern er die Straftat zum Zwecke der sexuellen Ausbeutung an einem minderjährigen Opfer begangen hat;
^b	sexuelle Handlungen mit Kindern (Art. 187), sexuelle Handlungen mit Abhängigen (Art. 188) oder sexuelle Handlungen mit Minderjährigen gegen Entgelt (Art. 196);
^c	sexueller Übergriff und sexuelle Nötigung (Art. 189), Vergewaltigung (Art. 190), Missbrauch einer urteilsunfähigen oder zum Widerstand unfähigen Person (Art. 191), Ausnützung einer Notlage oder Abhängigkeit (Art. 193), Täuschung über den sexuellen Charakter einer Handlung (Art. 193a), Exhibitionismus (Art. 194), Förderung der Prostitution (Art. 195), unbefugtes Weiterleiten von nicht öffentlichen sexuellen Inhalten (Art. 197a) oder sexuelle Belästigungen (Art. 198), sofern er die Straftat an oder vor einem minderjährigen Opfer begangen hat;
^d	Pornografie (Art. 197):
^d1	nach Artikel 197 Absatz 1 oder 3,
^d2	nach Artikel 197 Absatz 4 oder 5, sofern die Gegenstände oder Vorführungen sexuelle Handlungen mit Minderjährigen zum Inhalt hatten.97
⁴	Wird jemand wegen einer der nachfolgenden Straftaten zu einer Strafe verurteilt oder wird deswegen gegen ihn eine Massnahme nach den Artikeln 59-61, 63 oder 64 angeordnet, so verbietet ihm das Gericht lebenslänglich jede berufliche und jede organisierte ausserberufliche Tätigkeit, die einen regelmässigen Kontakt zu volljährigen, besonders schutzbedürftigen Personen umfasst, sowie jede berufliche oder jede organisierte ausserberufliche Tätigkeit im Gesundheitsbereich mit direktem Patientenkontakt:
^a	Menschenhandel (Art. 182) zum Zwecke der sexuellen Ausbeutung, sexueller Übergriff und sexuelle Nötigung (Art. 189), Vergewaltigung (Art. 190), Missbrauch einer urteilsunfähigen oder zum Widerstand unfähigen Person (Art. 191), Ausnützung einer Notlage oder Abhängigkeit (Art. 193), Täuschung über den sexuellen Charakter einer Handlung (Art. 193a), Exhibitionismus (Art. 194), Förderung der Prostitution (Art. 195), unbefugtes Weiterleiten von nicht öffentlichen sexuellen Inhalten (Art. 197a) oder sexuelle Belästigungen (Art. 198), sofern er die Straftat begangen hat an oder vor:98
^a1	einem volljährigen, besonders schutzbedürftigen Opfer, oder
^a2	einem volljährigen nicht besonders schutzbedürftigen Opfer, das zum Widerstand unfähig oder urteilsunfähig war oder sich aufgrund einer körperlichen oder psychischen Abhängigkeit nicht zu Wehr setzen konnte;
^b	Pornografie (Art. 197 Abs. 2 erster Satz und Abs. 4 oder 5), sofern die Gegenstände oder Vorführungen zum Inhalt hatten:
^b1	sexuelle Handlungen mit volljährigen, besonders schutzbedürftigen Opfern, oder
^b2	sexuelle Handlungen mit volljährigen, nicht besonders schutzbedürftigen Opfern, die zum Widerstand unfähig oder urteilsunfähig waren oder sich aufgrund einer körperlichen oder psychischen Abhängigkeit nicht zur Wehr setzen konnten.99
^4bis	Das Gericht kann in besonders leichten Fällen ausnahmsweise von der Anordnung eines Tätigkeitsverbotes nach Absatz 3 oder 4 absehen, wenn ein solches Verbot nicht notwendig erscheint, um den Täter von der Begehung weiterer Straftaten abzuhalten, wie sie Anlass für das Verbot sind. Von der Anordnung eines Tätigkeitsverbotes darf jedoch nicht abgesehen werden, wenn der Täter:
^a	verurteilt worden ist wegen Menschenhandel (Art. 182), sexueller Nötigung (Art. 189 Abs. 2 und 3), Vergewaltigung (Art. 190 Abs. 2 und 3), Missbrauch einer urteilsunfähigen oder zum Widerstand unfähigen Person (Art. 191) oder Förderung der Prostitution (Art. 195); oder
^b	gemäss den international anerkannten Klassifikationskriterien pädophil ist.101
⁵	Wird der Täter im selben Verfahren wegen mehrerer Straftaten zu einer Strafe verurteilt oder wird gegen ihn deswegen eine Massnahme angeordnet, so legt das Gericht fest, welcher Anteil der Strafe oder welche Massnahme auf eine Straftat entfällt, die ein Tätigkeitsverbot nach sich zieht. Dieser Strafanteil, die Massnahme sowie die Straftat sind massgebend dafür, ob ein Tätigkeitsverbot nach Absatz 1, 2, 2bis, 3 oder 4 verhängt wird. Die Strafanteile für mehrere einschlägige Straftaten werden addiert. Es können mehrere Tätigkeitsverbote verhängt werden.102
⁶	Das Gericht kann für die Dauer der Verbote Bewährungshilfe anordnen.103
⁷	...104

SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 67^a - 1 Als berufliche Tätigkeiten im Sinne von Artikel 67 gelten Tätigkeiten in Ausübung eines Haupt- oder Nebenberufs oder -gewerbes oder eines Handelsgeschäfts. Als organisierte ausserberufliche Tätigkeiten gelten Tätigkeiten, die nicht oder nicht primär zu Erwerbszwecken und die im Rahmen eines Vereins oder einer anderen Organisation ausgeübt werden.
¹	Als berufliche Tätigkeiten im Sinne von Artikel 67 gelten Tätigkeiten in Ausübung eines Haupt- oder Nebenberufs oder -gewerbes oder eines Handelsgeschäfts. Als organisierte ausserberufliche Tätigkeiten gelten Tätigkeiten, die nicht oder nicht primär zu Erwerbszwecken und die im Rahmen eines Vereins oder einer anderen Organisation ausgeübt werden.
²	Das Tätigkeitsverbot nach Artikel 67 umfasst die Tätigkeiten, die der Täter selbstständig, als Organ einer juristischen Person oder Handelsgesellschaft oder in einer anderen Funktion, die im Handelsregister einzutragen ist, als Beauftragter oder als Vertreter einer anderen Person ausübt oder durch eine von seinen Weisungen abhängige Person ausüben lässt.106
³	Besteht die Gefahr, dass der Täter seine Tätigkeit auch zur Begehung von Straftaten missbraucht, wenn er sie nach Weisung und unter Kontrolle eines Vorgesetzten oder einer Aufsichtsperson ausübt, so ist ihm die Tätigkeit ganz zu untersagen.
⁴	Die Verbote nach Artikel 67 Absätze 3 und 4 umfassen immer die ganze Tätigkeit.
⁵	Als Tätigkeiten mit regelmässigem Kontakt zu Minderjährigen oder zu anderen besonders schutzbedürftigen Personen gelten:
^a	Tätigkeiten, die direkt und spezifisch gegenüber Minderjährigen oder anderen besonders schutzbedürftigen Personen ausgeübt werden, namentlich:
^a1	Lehren oder Unterrichten,
^a2	Erziehung oder Beratung,
^a3	Betreuung oder Aufsicht,
^a4	Pflege,
^a5	körperliche Untersuchung oder Behandlung,
^a6	psychologische Untersuchung oder Behandlung,
^a7	Verpflegung,
^a8	Transport,
^a9	direkter Verkauf oder Verleih oder direkte Vermittlung von spezifisch für die Bedürfnisse von Minderjährigen oder anderen besonders schutzbedürftigen Personen bestimmten Objekten, sofern dies die Haupttätigkeit der betreffenden Person darstellt;
^b	andere Tätigkeiten, die vor allem oder wiederholt in Einrichtungen ausgeübt werden, die Dienstleistungen nach Buchstabe a anbieten; ausgenommen sind Tätigkeiten, bei denen örtlich oder zeitlich sichergestellt ist, dass kein Kontakt zu Minderjährigen oder anderen besonders schutzbedürften Personen stattfinden kann.107
⁶	Als besonders schutzbedürftig gelten Personen, die aufgrund ihres Alters, einer Krankheit oder einer langfristigen körperlichen, geistigen oder psychischen Beeinträchtigung bei alltäglichen Verrichtungen oder in ihrer Lebensführung auf fremde Hilfe angewiesen sind.108

SR 142.20 Bundesgesetz vom 16. Dezember 2005 über die Ausländerinnen und Ausländer und über die Integration (Ausländer- und Integrationsgesetz, AIG) - Ausländer- und Integrationsgesetz AIG Art. 116 Förderung der rechtswidrigen Ein- und Ausreise sowie des rechtswidrigen Aufenthalts - 1 Mit Freiheitsstrafe bis zu einem Jahr oder Geldstrafe wird bestraft, wer:
^a	mit der Absicht handelt, sich oder einen andern unrechtmässig zu bereichern; oder
^abis	vom Inland aus einer Ausländerin oder einem Ausländer die rechtswidrige Ein-, Durch- oder Ausreise oder den rechtswidrigen Aufenthalt in einem Schengen-Staat erleichtert oder vorbereiten hilft;
^b	für eine Vereinigung oder Gruppe handelt, die sich zur fortgesetzten Begehung dieser Tat zusammengefunden hat.
^c	einer Ausländerin oder einem Ausländer nach der Ausreise aus der Schweiz oder aus den internationalen Transitzonen der Flughäfen die Einreise in das Hoheitsgebiet eines anderen Staates unter Verletzung der dort geltenden Einreisebestimmungen erleichtert oder vorbereiten hilft.

SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 198 - 1 Wer vor jemandem, der dies nicht erwartet, eine sexuelle Handlung vornimmt und dadurch Ärgernis erregt,
¹	Wer vor jemandem, der dies nicht erwartet, eine sexuelle Handlung vornimmt und dadurch Ärgernis erregt,
²	Die zuständige Behörde kann die beschuldigte Person zum Besuch eines Lernprogramms verpflichten. Absolviert diese das angeordnete Lernprogramm, wird das Verfahren eingestellt.
³	Die zuständige Behörde entscheidet über die Kosten des Verfahrens und über allfällig geltend gemachte Forderungen der Zivilpartei.

SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 194 - 1 Wer eine exhibitionistische Handlung vornimmt, wird, auf Antrag, mit Busse bestraft.
¹	Wer eine exhibitionistische Handlung vornimmt, wird, auf Antrag, mit Busse bestraft.
²	In schweren Fällen ist die Strafe Geldstrafe. Die Tat wird auf Antrag verfolgt.
³	Unterzieht sich die beschuldigte Person gemäss Anordnung der zuständigen Behörde einer ärztlichen Behandlung, so wird das Verfahren eingestellt.

SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 42 - 1 Das Gericht schiebt den Vollzug einer Geldstrafe oder einer Freiheitsstrafe von höchstens zwei Jahren in der Regel auf, wenn eine unbedingte Strafe nicht notwendig erscheint, um den Täter von der Begehung weiterer Verbrechen oder Vergehen abzuhalten.33
¹	Das Gericht schiebt den Vollzug einer Geldstrafe oder einer Freiheitsstrafe von höchstens zwei Jahren in der Regel auf, wenn eine unbedingte Strafe nicht notwendig erscheint, um den Täter von der Begehung weiterer Verbrechen oder Vergehen abzuhalten.33
²	Wurde der Täter innerhalb der letzten fünf Jahre vor der Tat zu einer bedingten oder unbedingten Freiheitsstrafe von mehr als sechs Monaten verurteilt, so ist der Aufschub nur zulässig, wenn besonders günstige Umstände vorliegen.34
³	Die Gewährung des bedingten Strafvollzuges kann auch verweigert werden, wenn der Täter eine zumutbare Schadenbehebung unterlassen hat.
⁴	Eine bedingte Strafe kann mit einer Busse nach Artikel 106 verbunden werden.35

SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 197 - 1 Wer pornografische Schriften, Ton- oder Bildaufnahmen, Abbildungen, andere Gegenstände solcher Art oder pornografische Vorführungen einer Person unter 16 Jahren anbietet, zeigt, überlässt, zugänglich macht oder durch Radio oder Fernsehen verbreitet, wird mit Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren oder Geldstrafe bestraft.
¹	Wer pornografische Schriften, Ton- oder Bildaufnahmen, Abbildungen, andere Gegenstände solcher Art oder pornografische Vorführungen einer Person unter 16 Jahren anbietet, zeigt, überlässt, zugänglich macht oder durch Radio oder Fernsehen verbreitet, wird mit Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren oder Geldstrafe bestraft.
²	Wer Gegenstände oder Vorführungen im Sinne von Absatz 1 öffentlich ausstellt oder zeigt oder sie sonst jemandem unaufgefordert anbietet, wird mit Busse bestraft. Wer die Besucher von Ausstellungen oder Vorführungen in geschlossenen Räumen im Voraus auf deren pornografischen Charakter hinweist, bleibt straflos.
³	Wer eine minderjährige Person anwirbt, damit diese an einer pornografischen Vorführung mitwirkt, oder wer sie zur Mitwirkung an einer derartigen Vorführung veranlasst, wird mit Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren oder Geldstrafe bestraft.
⁴	Wer Gegenstände oder Vorführungen im Sinne von Absatz 1, die sexuelle Handlungen mit Tieren oder nicht tatsächliche sexuelle Handlungen mit Minderjährigen zum Inhalt haben, herstellt, einführt, lagert, in Verkehr bringt, anpreist, ausstellt, anbietet, zeigt, überlässt, zugänglich macht, erwirbt, sich über elektronische Mittel oder sonst wie beschafft oder besitzt, wird mit Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren oder Geldstrafe bestraft.
⁵	Wer Gegenstände oder Vorführungen im Sinne von Absatz 1, die sexuelle Handlungen mit Tieren oder nicht tatsächliche sexuelle Handlungen mit Minderjährigen zum Inhalt haben, konsumiert oder zum eigenen Konsum herstellt, einführt, lagert, erwirbt, sich über elektronische Mittel oder sonst wie beschafft oder besitzt, wird mit Freiheitsstrafe bis zu einem Jahr oder Geldstrafe bestraft.
⁶	Bei Straftaten nach den Absätzen 4 und 5 werden die Gegenstände eingezogen.
⁷	...284
⁸	Wer von einer minderjährigen Person Gegenstände oder Vorführungen im Sinne von Absatz 1 herstellt, diese besitzt, konsumiert oder der dargestellten Person zugänglich macht, bleibt straflos, wenn:
^a	die minderjährige Person eingewilligt hat;
^b	die herstellende Person dafür kein Entgelt leistet oder verspricht; und
^c	der Altersunterschied zwischen den Beteiligten nicht mehr als drei Jahre beträgt.285
^8bis	Straflos bleibt, wer von sich als minderjährige Person Gegenstände oder Vorführungen im Sinne von Absatz 1 herstellt, besitzt, konsumiert oder einer anderen Person mit deren Einwilligung zugänglich macht.
^a	sie dafür kein Entgelt leistet oder verspricht;
^b	die Beteiligten sich persönlich kennen; und
^c	die Beteiligten volljährig sind oder, sofern mindestens eine Person minderjährig ist, einen Altersunterschied von nicht mehr als drei Jahren aufweisen. 286
⁹	Gegenstände oder Vorführungen im Sinne der Absätze 1-5 sind nicht pornografisch, wenn sie einen schutzwürdigen kulturellen oder wissenschaftlichen Wert haben.

SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 67^c - 1 Das Verbot wird am Tag wirksam, an dem das Urteil rechtskräftig wird.
¹	Das Verbot wird am Tag wirksam, an dem das Urteil rechtskräftig wird.
²	Die Dauer des Vollzugs einer Freiheitsstrafe oder einer freiheitsentziehenden Massnahme (Art. 59-61 und 64) wird auf die Dauer des Verbots nicht angerechnet.
³	Hat der Täter die ihm auferlegte Probezeit nicht bestanden und wird die bedingte Freiheitsstrafe vollzogen oder die Rückversetzung in den Straf- oder Massnahmenvollzug angeordnet, so wird die Dauer des Verbots erst von dem Tage an gerechnet, an dem der Täter bedingt oder endgültig entlassen wird oder an dem die Sanktion aufgehoben oder erlassen wird.
⁴	Hat der Täter die ihm auferlegte Probezeit bestanden, so entscheidet die zuständige Behörde über eine inhaltliche oder zeitliche Einschränkung oder über die Aufhebung des Verbots nach Artikel 67 Absatz 1 oder nach Artikel 67b.
⁵	Der Täter kann bei der zuständigen Behörde um eine inhaltliche oder zeitliche Einschränkung oder um die Aufhebung des Verbots ersuchen:
^a	bei einem Verbot nach Artikel 67 Absatz 1 oder nach Artikel 67b: nach zwei Jahren des Vollzugs;
^b	bei einem befristeten Verbot nach Artikel 67 Absatz 2: nach der Hälfte der Verbotsdauer, jedoch frühestens nach drei Jahren des Vollzugs;
^c	...
^d	bei einem lebenslänglichen Verbot nach Artikel 67 Absatz 2bis: nach zehn Jahren des Vollzugs.
⁶	Ist nicht mehr zu befürchten, dass der Täter eine Tätigkeit zur Begehung weiterer Verbrechen oder Vergehen missbraucht oder bei einem Kontakt zu bestimmten Personen oder Personen einer bestimmten Gruppe weitere Verbrechen oder Vergehen begeht und hat er den von ihm verursachten Schaden soweit zumutbar ersetzt, so hebt die zuständige Behörde das Verbot in den Fällen nach Absatz 4 oder 5 auf.
^6bis	Verbote nach Artikel 67 Absatz 3 oder 4 können nicht aufgehoben werden.113
⁷	Missachtet der Verurteilte ein Tätigkeitsverbot oder ein Kontakt- und Rayonverbot oder entzieht er sich der damit verbundenen Bewährungshilfe oder ist diese nicht durchführbar oder nicht mehr erforderlich, so erstattet die zuständige Behörde dem Gericht oder den Vollzugsbehörden Bericht. Das Gericht oder die Vollzugsbehörde kann die Bewährungshilfe aufheben oder neu anordnen.
^7bis	Die Vollzugsbehörde kann für die gesamte Dauer des Tätigkeitsverbotes oder des Kontakt- und Rayonverbotes Bewährungshilfe anordnen.114
⁸	Entzieht sich der Verurteilte der Bewährungshilfe während der Dauer einer Probezeit, so ist Artikel 95 Absätze 4 und 5 anwendbar.
⁹	Missachtet der Verurteilte während der Dauer einer Probezeit ein Tätigkeitsverbot oder ein Kontakt- und Rayonverbot, so sind Artikel 294 und die Bestimmungen über den Widerruf einer bedingten Strafe oder des bedingten Teils einer Strafe sowie über die Rückversetzung in den Straf- und Massnahmenvollzug anwendbar.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 66 Erhebung und Verteilung der Gerichtskosten - 1 Die Gerichtskosten werden in der Regel der unterliegenden Partei auferlegt. Wenn die Umstände es rechtfertigen, kann das Bundesgericht die Kosten anders verteilen oder darauf verzichten, Kosten zu erheben.
¹	Die Gerichtskosten werden in der Regel der unterliegenden Partei auferlegt. Wenn die Umstände es rechtfertigen, kann das Bundesgericht die Kosten anders verteilen oder darauf verzichten, Kosten zu erheben.
²	Wird ein Fall durch Abstandserklärung oder Vergleich erledigt, so kann auf die Erhebung von Gerichtskosten ganz oder teilweise verzichtet werden.
³	Unnötige Kosten hat zu bezahlen, wer sie verursacht.
⁴	Dem Bund, den Kantonen und den Gemeinden sowie mit öffentlich-rechtlichen Aufgaben betrauten Organisationen dürfen in der Regel keine Gerichtskosten auferlegt werden, wenn sie in ihrem amtlichen Wirkungskreis, ohne dass es sich um ihr Vermögensinteresse handelt, das Bundesgericht in Anspruch nehmen oder wenn gegen ihre Entscheide in solchen Angelegenheiten Beschwerde geführt worden ist.
⁵	Mehrere Personen haben die ihnen gemeinsam auferlegten Gerichtskosten, wenn nichts anderes bestimmt ist, zu gleichen Teilen und unter solidarischer Haftung zu tragen.

AuG:	58^a 116
BGG:	42 66 97 105 106
BV:	5 9 13 123^c
EMRK:	8
SR 0.103.2:	14
StGB:	42 47 48 49 50 66^a 67 67^a 67^c 187 194 197 198
VZAE:	31