Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
4A 574/2008

Urteil vom 23. Juni 2009
I. zivilrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichterin Klett, Präsidentin,
Bundesrichterinnen Rottenberg Liatowitsch, Kiss,
Gerichtsschreiberin Feldmann.

Parteien
A.________,
Beschwerdeführer,
vertreten durch Rechtsanwalt Dr. Sylvain M. Dreifuss,

gegen

B.________,
Beschwerdegegner,
vertreten durch Rechtsanwalt Mahendra Williams.

Gegenstand
Forderung aus Abtretung,

Beschwerde gegen das Urteil des Obergerichts
des Kantons Aargau, Zivilgericht, 1. Kammer,
vom 21. Oktober 2008.

Sachverhalt:

A.
A.________ (Beschwerdeführer) war einziger Gesellschafter und Geschäftsführer der am 15. Oktober 1993 ins Handelsregister eingetragenen C.________ GmbH mit Sitz in Reinach/AG mit einem Stammanteil von Fr. 80'000.--. Diese gewährte dem Beschwerdeführer ein Darlehen von Fr. 260'000.--, das in der vom Beschwerdeführer unterzeichneten Bilanz per 31. Dezember 1994 als Aktivum aufgeführt war. Die Forderung wurde mehrmals abgetreten. Mit Urteil des Bezirksgerichts Muri wurde der Beschwerdeführer im Juni 2002 verpflichtet, einem Abtretungsgläubiger Fr. 20'000.-- vom Darlehen zu bezahlen. Zuletzt wurde die Forderung an B.________ (Beschwerdegegner) abgetreten. Der Beschwerdeführer übertrug den Stammanteil per 30. August 1996 an D.________, der gemäss Handelsregistereintrag vom 5. Dezember 1996 in der Folge Gesellschafter und Geschäftsführer war; E.________ war ebenfalls Geschäftsführer. Die C.________ GmbH wurde im Dezember 2003 im Handelsregister gelöscht.

B.
Im Juni 2005 erhob der Beschwerdegegner beim Bezirksgericht Bremgarten Klage und beantragte im Wesentlichen, der Beschwerdeführer sei zu verpflichten, ihm Fr. 240'000.-- nebst Zins zu bezahlen. Mit Urteil vom 26. Oktober 2006 hiess das Bezirksgericht die Klage gut. Das Obergericht des Kantons Aargau wies die dagegen erhobene Appellation des Beschwerdeführers mit Urteil vom 21. Oktober 2008 ab. Es stellte im Wesentlichen fest, der Beschwerdeführer habe den ursprünglichen Bestand des Darlehens von Fr. 260'000.-- anerkannt, aber den Beweis weder dafür zu erbringen vermocht, dass das Darlehen bis Ende August 1996 auf Fr. 80'000.-- getilgt worden sei noch dafür dass D.________ anlässlich der Abtretung des Stammanteils die Darlehensschuld in diesem Betrag übernommen habe.

C.
Mit Beschwerde in Zivilsachen und subsidiärer Verfassungsbeschwerde beantragt der Beschwerdeführer dem Bundesgericht im Wesentlichen, das Urteil des Obergerichts aufzuheben und die Klage abzuweisen. Eventualiter sei die Sache zu neuer Beurteilung an die Vorinstanz zurückzuweisen.
Der Beschwerdegegner schliesst auf Abweisung der Beschwerde, soweit darauf einzutreten sei und ersucht für das Verfahren vor Bundesgericht um Gewährung der unentgeltlichen Rechtspflege unter Beiordnung von Rechtsanwalt Mahendra Williams als unentgeltlichen Rechtsbeistand.

Erwägungen:

1.
Das angefochtene Urteil hat eine Zivilsache zum Gegenstand (Art. 72
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
1    Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
2    Sont également sujettes au recours en matière civile:
a  les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions:
b1  sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile,
b2  sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies,
b3  sur le changement de nom,
b4  en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage,
b5  en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux,
b6  les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte,
b7  ...
BGG). Die Beschwerde richtet sich gegen einen Endentscheid (Art. 90
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure.
BGG) eines oberen kantonalen Gerichts (Art. 75
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
1    Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
2    Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si:
a  une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
b  un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique;
c  une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties.
BGG), mit dem die Begehren des Beschwerdeführers abgewiesen worden sind (Art. 76
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 76 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
1    A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
a  a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
b  est particulièrement touché par la décision attaquée et a un intérêt digne de protection à son annulation ou sa modification.
2    Ont également qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 72, al. 2, la Chancellerie fédérale, les départements fédéraux et, pour autant que le droit fédéral le prévoie, les unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.41
BGG). Der Streitwert von Fr. 30'000.-- gemäss Art. 74 Abs. 1 lit. b
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
1    Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
a  15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer;
b  30 000 francs dans les autres cas.
2    Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable:
a  si la contestation soulève une question juridique de principe;
b  si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
c  s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
d  s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat;
e  s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets.
BGG ist erreicht (vgl. Art. 51 Abs. 1 lit. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 51 Calcul - 1 La valeur litigieuse est déterminée:
1    La valeur litigieuse est déterminée:
a  en cas de recours contre une décision finale, par les conclusions restées litigieuses devant l'autorité précédente;
b  en cas de recours contre une décision partielle, par l'ensemble des conclusions qui étaient litigieuses devant l'autorité qui a rendu cette décision;
c  en cas de recours contre une décision préjudicielle ou incidente, par les conclusions restées litigieuses devant l'autorité compétente sur le fond;
d  en cas d'action, par les conclusions de la demande.
2    Si les conclusions ne tendent pas au paiement d'une somme d'argent déterminée, le Tribunal fédéral fixe la valeur litigieuse selon son appréciation.
3    Les intérêts, les fruits, les frais judiciaires et les dépens qui sont réclamés comme droits accessoires, les droits réservés et les frais de publication du jugement n'entrent pas en ligne de compte dans la détermination de la valeur litigieuse.
4    Les revenus et les prestations périodiques ont la valeur du capital qu'ils représentent. Si leur durée est indéterminée ou illimitée, le capital est formé par le montant annuel du revenu ou de la prestation, multiplié par vingt, ou, s'il s'agit de rentes viagères, par la valeur actuelle du capital correspondant à la rente.
BGG). Die Beschwerde in Zivilsachen ist damit grundsätzlich zulässig, so dass auf die subsidiäre Verfassungsbeschwerde nicht einzutreten ist (Art. 113
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 113 Principe - Le Tribunal fédéral connaît des recours constitutionnels contre les décisions des autorités cantonales de dernière instance qui ne peuvent faire l'objet d'aucun recours selon les art. 72 à 89.
BGG).

2.
2.1 Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Immerhin prüft das Bundesgericht, unter Berücksichtigung der allgemeinen Begründungspflicht der Beschwerde (Art. 42 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG), grundsätzlich nur die geltend gemachten Rügen, sofern die rechtlichen Mängel nicht geradezu offensichtlich sind. Es ist jedenfalls nicht gehalten, wie eine erstinstanzliche Behörde alle sich stellenden rechtlichen Fragen zu untersuchen, wenn diese vor Bundesgericht nicht mehr vorgetragen werden (BGE 133 II 249 E. 1.4.1 S. 254 mit Hinweisen).
Unerlässlich ist im Hinblick auf Art. 42 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG, dass die Beschwerde auf die Begründung des angefochtenen Entscheids eingeht und im Einzelnen aufzeigt, worin eine Verletzung von Bundesrecht liegt. Der Beschwerdeführer soll in der Beschwerdeschrift nicht bloss die Rechtsstandpunkte, die er im kantonalen Verfahren eingenommen hat, erneut bekräftigen, sondern mit seiner Kritik an den als rechtsfehlerhaft erachteten Erwägungen der Vorinstanz ansetzen (vgl. BGE 134 II 244 E. 2.1 S. 245 f.; 121 III 397 E. 2a S. 400; 116 II 745 E. 3 S. 749). Eine qualifizierte Rügepflicht gilt hinsichtlich der Verletzung von Grundrechten sowie von kantonalem und interkantonalem Recht. Das Bundesgericht prüft eine solche Rüge nur insofern, als sie in der Beschwerde präzise vorgebracht und begründet worden ist (Art. 106 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG; BGE 133 II 249 E. 1.4.2 S. 254).
Beruht der angefochtene Entscheid auf mehreren selbständigen Begründungen, so ist für jede einzelne darzutun, weshalb sie Recht verletzt; denn soweit nicht beanstandete Begründungen das angefochtene Urteil selbständig stützen, fehlt das Rechtsschutzinteresse an der Beurteilung der gehörig begründeten Rügen (BGE 133 IV 119 E. 6.3 S. 120 f.; vgl. auch BGE 132 III 555 E. 3.2 S. 560; 122 III 43 E. 3 S. 45).

2.2 Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz nur berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht (Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Überdies muss die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
BGG). Neue Tatsachen und Beweismittel dürfen nur soweit vorgebracht werden, als der Entscheid der Vorinstanz dazu Anlass gibt (Art. 99 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
BGG).
Der Beschwerdeführer, der die Sachverhaltsfeststellungen der Vorinstanz anfechten will, muss substanziiert darlegen, inwiefern die Voraussetzungen einer Ausnahme gemäss Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG gegeben sind und das Verfahren bei rechtskonformer Ermittlung des Sachverhalts anders ausgegangen wäre; andernfalls kann ein Sachverhalt, der vom im angefochtenen Entscheid festgestellten abweicht, nicht berücksichtigt werden. Der Beschwerdeführer kann sich dabei nicht damit begnügen, den bestrittenen Feststellungen eigene tatsächliche Behauptungen gegenüberzustellen oder darzulegen, wie die Beweise seiner Ansicht nach zu würdigen gewesen wären. Vielmehr hat er klar und substanziiert aufzuzeigen, inwiefern die gerügten Feststellungen bzw. die Unterlassung von Feststellungen offensichtlich unrichtig sind oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruhen. Auf eine Kritik an den tatsächlichen Feststellungen der Vorinstanz, die diesen Anforderungen nicht genügt, ist nicht einzutreten (BGE 133 III 350 E. 1.3 S. 351 f., 393 E. 7.1 S. 398).
Soweit in einer Beschwerde in Zivilsachen Willkür in der Ermittlung des Sachverhalts geltend gemacht wird, ist zu beachten, dass dem Sachrichter in der Beweiswürdigung ein breiter Ermessensspielraum zusteht; der Beschwerdeführer hat daher darzulegen, inwiefern das kantonale Gericht sein Ermessen missbraucht, insbesondere offensichtlich unhaltbare Schlüsse gezogen, erhebliche Beweise übersehen oder willkürlich ausser Acht gelassen habe (vgl. BGE 132 III 209 E. 2.1 S. 211; 129 I 8 E. 2.1 S. 9; 120 Ia 31 E. 4b S. 40).

2.3 Den dargelegten Begründungsanforderungen genügt die Beschwerde über weite Strecken nicht. Ausführungen, in denen der Beschwerdeführer dem Bundesgericht unter Vermischung rechtlicher und tatsächlicher Aspekte seine eigene Sicht der Dinge unterbreitet oder von den tatsächlichen Feststellungen der Vorinstanz abweicht, ohne eine Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG aufzuzeigen, haben ausser Acht zu bleiben.

3.
Der Beschwerdeführer hatte vor der ersten Instanz ein Fristwiederherstellungsgesuch zur Nachreichung von Beweisen für die geltend gemachte Darlehensreduktion gestellt, dem diese nicht stattgegeben hatte. Er ist der Meinung, die Vorinstanz hätte seine Appellation in diesem Punkt gutheissen müssen. Zudem beanstandet er den angefochtenen Entscheid, soweit die Vorinstanz seine erstmals im Appellationsverfahren geltend gemachten Vorbringen nicht berücksichtigt habe. Der Beschwerdeführer wirft der Vorinstanz in beiden Fällen überspitzten Formalismus bzw. eine willkürliche Anwendung des kantonalen Prozessrechts vor.

3.1 Die Vorinstanz erachtete das anlässlich der Verhandlung vom 26. Oktober 2006 gestellte Fristwiederherstellungsgesuch als verspätet bzw. einen Fristwiederherstellungsgrund als nicht gegeben. Sie hielt fest, eine vom Beschwerdeführer bevollmächtigte Person, F.________, habe am 31. Mai 2006 bei der Post die Verfügung der ersten Instanz entgegengenommen, worin der Beschwerdeführer aufgefordert wurde, innert 20 Tagen seit Zustellung Buchhaltungsunterlagen für den Nachweis der behaupteten Darlehensreduktion einzureichen. Die Unterlagen seien aber erst am 24. Oktober 2006 eingereicht worden. Der Beschwerdeführer habe erklärt, zwei bis drei Wochen vor dem Fristwiederherstellungsgesuch von seiner Pflicht gewusst und dann gehandelt zu haben. Ein Wiederherstellungsgesuch sei jedoch innert 10 Tagen nach Wegfall des Hindernisses zu stellen (§ 98 Abs. 3 des Zivilrechtspflegegesetzes des Kantons Aargau vom 18. Dezember 1984 [Zivilprozessordnung, ZPO; SAR 221.100]). Auch die Eingabe vom 24. Oktober 2006, die gar kein Gesuch um Wiederherstellung der verpassten Frist enthalte, sei daher verspätet erfolgt. Als Eventualerwägung führte die Vorinstanz aus, das am 26. Oktober 2006 gestellte Fristwiederherstellungsgesuch wäre rechtzeitig erfolgt,
wenn man mit dem Beschwerdeführer davon ausginge, er habe erst am 18. Oktober 2006 von der Beweisanordnung Kenntnis erhalten. Der Beschwerdeführer lege aber nicht dar, aus welchen Gründen F.________ die Gerichtsurkunde nicht weitergegeben haben solle bzw. weshalb ihn oder die von ihm beigezogene Hilfsperson an der Versäumnis der Frist kein Verschulden treffe. Zudem seien die eingereichten Unterlagen ohnehin nicht geeignet, die behaupteten Vorgänge zu beweisen, handle es sich dabei doch einzig um Aufzeichnungen ohne erkennbaren Urheber, die mit keinerlei (Bank-)Belegen untermauert seien.
Der Beschwerdeführer beruft sich darauf, er sei erst seit dem 18. Oktober 2006 anwaltlich vertreten gewesen. Ob sich damit überhaupt überspitzter Formalismus begründen lässt, ist zweifelhaft, weil der Beschwerdeführer auch ohne anwaltliche Vertretung dafür zu sorgen hat, dass er gerichtliche Verfügungen ohne Verzögerung erhält. Die Frage kann aber offen gelassen werden, denn die Vorinstanz prüfte in einer Eventualbegründung die Erfolgsaussichten des Gesuchs unter der Hypothese, dass es rechtzeitig erfolgt sei und gelangte zum Schluss, die eingereichten Unterlagen vermöchten den Beweis für den behaupteten Tilgungsvorgang nicht zu erbringen. Da es dem Beschwerdeführer - wie zu zeigen sein wird - nicht gelingt, diese Auffassung als offensichtlich unhaltbar auszuweisen, ist der angefochtene Entscheid gestützt auf diese Begründung nicht zu beanstanden, womit auch die Frage, ob das Fristwiederherstellungsgesuch rechtzeitig erfolgt ist, offen bleiben kann.

3.2 Die vom Beschwerdeführer geltend gemachten Noven berücksichtigte die Vorinstanz nicht, da sie nicht als erwiesen erachtete, dass er sie unverschuldet nicht habe vorbringen können. Dabei legte die Vorinstanz einlässlich dar, die richterliche Fürsorgepflicht nach § 75 Abs. 3 ZPO/AG nehme den Parteien ihre Behauptungs- und Substanziierungslast sowie ihre Pflicht zur rechtzeitigen Beibringung der Beweismittel nicht ab. Der Beschwerdeführer beruft sich auch diesbezüglich darauf, er sei erst seit dem 18. Oktober 2006 anwaltlich vertreten gewesen. Er setzt sich jedoch mit den Erwägungen der Vorinstanz nicht rechtsgenügend auseinander (Art. 106 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG) und zeigt nicht auf, inwiefern die Vorinstanz das kantonale Prozessrecht willkürlich angewendet haben soll. Auf die Rüge ist nicht einzutreten (vgl. E. 2.1).

4.
Der Beschwerdeführer bestreitet die Aktivlegitimation des Beschwerdegegners und beruft sich in diesem Zusammenhang auch auf das Rechtsmissbrauchsverbot (Art. 2 Abs. 2
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 2 - 1 Chacun est tenu d'exercer ses droits et d'exécuter ses obligations selon les règles de la bonne foi.
1    Chacun est tenu d'exercer ses droits et d'exécuter ses obligations selon les règles de la bonne foi.
2    L'abus manifeste d'un droit n'est pas protégé par la loi.
ZGB). Die C.________ GmbH habe eine angebliche Darlehensforderung von Fr. 260'000.-- gegenüber dem Beschwerdeführer der G.H.I.________ GmbH in Zürich abgetreten. Am 24. Mai 2004 habe eine "H.I.G.________ GmbH" das Darlehen an K.________ abgetreten, wobei sie einen Firmenstempel "G.I.H.________ GmbH" verwendet habe. Es träten somit drei nicht identische Firmennamen auf; jedenfalls klaffe zwischen der ersten und der zweiten Abtretung eine Lücke.

4.1 Für die Frage der Gültigkeit der Abtretung ist massgebend, ob die Abtretung von der Person erfolgte, der die Forderung zusteht. Dass unterschiedliche Firmenbezeichnungen verwendet wurden, bedeutet nicht zwingend, dass nicht dieselbe juristische Person handelt. In diesem Zusammenhang weist der Beschwerdegegner darauf hin, dass die G.H.I.________ GmbH mit Verfügung des Handelsgerichts des Kantons Zürich vom 14. Dezember 2000 verpflichtet wurde, die weitere Führung ihrer Firma zu unterlassen und den Handelsregistereintrag zu löschen bzw. abzuändern. Aus den Abweichungen der Firmen kann der Beschwerdeführer nichts zu seinen Gunsten ableiten.

4.2 Soweit sich der Beschwerdeführer auf das Rechtsmissbrauchsverbot beruft und geltend macht, die Firma L.________ GmbH, werde im Schreiben der H.I.G.________ GmbH vom 4. November 2004 ins Spiel gebracht, was zeige, dass sich der verstorbene L.________ auf Abtretungsreitereien spezialisiert habe, die infolge ihres rechtsmissbräuchlichen Inhalts nicht geschützt werden könnten, legt er nicht dar und ist nicht ersichtlich, worin der Rechtsmissbrauch liegen könnte. Mangels hinreichender Begründung ist auf die Rüge nicht einzutreten.

5.
Die Vorinstanz auferlegte dem Beschwerdeführer die Beweislast für die behauptete Tilgung der Darlehensschuld. Der Beschwerdeführer wirft der Vorinstanz mehrfach eine Verletzung der Beweisregeln von Art. 8
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit.
und Art. 9
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 9 - 1 Les registres publics et les titres authentiques font foi des faits qu'ils constatent et dont l'inexactitude n'est pas prouvée.
1    Les registres publics et les titres authentiques font foi des faits qu'ils constatent et dont l'inexactitude n'est pas prouvée.
2    La preuve que ces faits sont inexacts n'est soumise à aucune forme particulière.
ZGB vor.

5.1 Art. 8
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit.
ZGB regelt für das Bundeszivilrecht einerseits die Beweislastverteilung und gibt anderseits der beweispflichtigen Partei einen Anspruch darauf, für rechtserhebliche Vorbringen zum Beweis zugelassen zu werden (BGE 133 III 295 E. 7.1 S. 299; 132 III 222 E. 2.3 S. 226; je mit Hinweisen). Art. 8
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit.
ZGB ist daher insbesondere verletzt, wenn das kantonale Sachgericht unbewiesene Behauptungen einer Partei unbekümmert darum, dass sie von der Gegenpartei bestritten worden sind, als richtig hinnimmt, oder über rechtserhebliche Tatsachen überhaupt nicht Beweis führen lässt (BGE 133 III 295 E. 7.1 S. 299; 130 III 591 E. 5.4 S. 601 f.; je mit Hinweisen). Wo der Richter allerdings in Würdigung von Beweisen zur Überzeugung gelangt, eine Tatsachenbehauptung sei bewiesen oder widerlegt, ist die Beweislastverteilung gegenstandslos. Diesfalls liegt freie Beweiswürdigung vor, die bundesrechtlich nicht geregelt ist, auch nicht durch Art. 8
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit.
ZGB. Eine beschränkte Beweisabnahme verletzt Art. 8
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit.
ZGB daher nicht, wenn der Richter schon nach deren Ergebnis von der Sachdarstellung einer Partei überzeugt ist, gegenteilige Behauptungen also für unbewiesen hält (BGE 130 III 591 E. 5.4 S. 602 mit Hinweisen). Art. 8
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit.
ZGB schreibt dem Richter zudem nicht
vor, mit welchen Mitteln der Sachverhalt abzuklären und wie das Ergebnis zu würdigen ist. Bundesrechtlich ist auch eine antizipierte Beweiswürdigung nicht ausgeschlossen (BGE 130 III 591 E. 5.4 S. 601 f. mit Hinweisen).
Gemäss Art. 9 Abs. 1
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 9 - 1 Les registres publics et les titres authentiques font foi des faits qu'ils constatent et dont l'inexactitude n'est pas prouvée.
1    Les registres publics et les titres authentiques font foi des faits qu'ils constatent et dont l'inexactitude n'est pas prouvée.
2    La preuve que ces faits sont inexacts n'est soumise à aucune forme particulière.
ZGB erbringen öffentliche Register und öffentliche Urkunden für die durch sie bezeugten Tatsachen vollen Beweis, solange nicht die Unrichtigkeit ihres Inhalts nachgewiesen ist. Die verstärkte Beweiskraft von öffentlichen Urkunden beschränkt sich in der Regel auf das von der Urkundsperson als richtig Bescheinigte. Was der Notar weder wissen noch bescheinigen kann, erlangt durch die blosse Beurkundung keine erhöhte Beweiskraft (Urteil 6S.258/2006 vom 3. November 2006 E. 4.2, in: ZBGR 88/2007 S. 362; BGE 110 II 1 E. 3a S. 2 f.). Das Bundesrecht lässt den Nachweis der Unrichtigkeit des Inhalts unbeschränkt zu und untersagt, ihn an bestimmte Formen zu binden. Es gilt von Bundesrechts wegen die freie Beweiswürdigung (Max Kummer, Berner Kommentar, 1962, N. 67 zu Art. 9
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 9 - 1 Les registres publics et les titres authentiques font foi des faits qu'ils constatent et dont l'inexactitude n'est pas prouvée.
1    Les registres publics et les titres authentiques font foi des faits qu'ils constatent et dont l'inexactitude n'est pas prouvée.
2    La preuve que ces faits sont inexacts n'est soumise à aucune forme particulière.
ZGB mit Hinweisen; Hans Schmid, in: Basler Kommentar, Zivilgesetzbuch, 3. Aufl. 2006, N. 21 zu Art. 9
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 9 - 1 Les registres publics et les titres authentiques font foi des faits qu'ils constatent et dont l'inexactitude n'est pas prouvée.
1    Les registres publics et les titres authentiques font foi des faits qu'ils constatent et dont l'inexactitude n'est pas prouvée.
2    La preuve que ces faits sont inexacts n'est soumise à aucune forme particulière.
ZGB).

5.2 Der Beschwerdeführer rügt, die Vorinstanz habe verkannt, dass Bilanzen, selbst wenn sie - wie diejenige per 31. Dezember 1995 - nicht unterzeichnet seien, Urkunden und deshalb als "volle Beweismittel" zuzulassen seien; der Beschwerdegegner müsse den Gegenbeweis dafür erbringen, dass die eingereichten Bilanzen, in denen die Darlehensschuld abnehme, nicht richtig beurkundet worden seien. Entgegen der Ansicht des Beschwerdeführers handelt es sich bei der Bilanz nicht um eine öffentliche Urkunde im Sinne von Art. 9
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 9 - 1 Les registres publics et les titres authentiques font foi des faits qu'ils constatent et dont l'inexactitude n'est pas prouvée.
1    Les registres publics et les titres authentiques font foi des faits qu'ils constatent et dont l'inexactitude n'est pas prouvée.
2    La preuve que ces faits sont inexacts n'est soumise à aucune forme particulière.
ZGB, die für die durch sie bezeugten Tatsachen vollen Beweis erbringt, solange nicht die Unrichtigkeit ihres Inhalts nachgewiesen ist. Die Rüge stösst somit ins Leere.

5.3 Der Beschwerdeführer macht ferner geltend, dem Übernahmevertrag zwischen dem Beschwerdeführer und D.________, der am 30. August 1996 öffentlich beurkundet worden sei, sei zu entnehmen, dass auf der passiven Seite der Bilanz nur das Stammkapital von Fr. 80'000.-- bestanden habe. Dies bedeute, dass auf der Aktivseite nur ein Vermögen von Fr. 80'000.-- habe vorhanden sein können, das im Darlehen des Beschwerdeführers bestanden habe, welches wiederum nicht höher als Fr. 80'000.-- habe sein können. Daran ändere auch nichts, dass Eventualverpflichtungen vorhanden gewesen seien, da diese im Anhang zur Bilanz angemerkt würden. Indem die Vorinstanz dies übersehen habe, sei auch Art. 805
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 805 - 1 L'assemblée des associés est convoquée par les gérants et, au besoin, par l'organe de révision. Les liquidateurs ont également le droit de la convoquer.
1    L'assemblée des associés est convoquée par les gérants et, au besoin, par l'organe de révision. Les liquidateurs ont également le droit de la convoquer.
2    L'assemblée ordinaire des associés a lieu chaque année dans les six mois qui suivent la clôture de l'exercice annuel. Les assemblées extraordinaires des associés sont convoquées conformément aux statuts et aussi souvent qu'il est nécessaire.
3    L'assemblée des associés est convoquée 20 jours au moins avant la date de la réunion. Les statuts peuvent prolonger ce délai ou le réduire à un minimum de dix jours. La possibilité de tenir une assemblée universelle est réservée.
4    ...701
5    Pour le surplus, les dispositions du droit de la société anonyme relatives à l'assemblée générale s'appliquent par analogie en ce qui concerne:
1  la convocation;
2  le droit des associés de convoquer l'assemblée des associés et de demander l'inscription d'un objet ou d'une proposition à l'ordre du jour;
2bis  le lieu de l'assemblée des associés et le recours aux médias électroniques;
3  l'objet des délibérations;
4  les propositions;
5  l'assemblée universelle et l'approbation donnée à une proposition;
6  les mesures préparatoires;
7  le procès-verbal;
8  la représentation des associés;
9  la participation sans droit.
i.V.m. Art. 663
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 663
OR verletzt. Aus der öffentlichen Urkunde vom 30. August 1996 geht nicht hervor, dass die Darlehensschuld Fr. 80'000.-- betrug. Der Notar hat dies auch nicht als richtig bescheinigt. Auch den tatsächlichen Bestand der Aktiven und Passiven der C.________ GmbH konnte der Notar bei der Beurkundung nicht überprüfen. Dem Übernahmevertrag kommt daher hinsichtlich der Höhe der Darlehensschuld keine erhöhte Beweiskraft zu. Die Rüge ist unbegründet.

6.
Die Vorinstanz kam in Würdigung der Beweise zum Schluss, der Beschwerdeführer habe nicht nachweisen können, dass das Darlehen per 30. August 1996 auf Fr. 80'000.-- reduziert worden sei.

6.1 Allein aus der Tatsache, dass der Übernahmevertrag vom 30. August 1996 zwischen dem Beschwerdeführer und D.________ so verstanden werden könne, dass die Bilanz kein Fremdkapital aufweise, und dem Umstand, dass das Stammkapital Fr. 80'000.-- betragen habe, lasse sich nicht schliessen, das Darlehen habe nicht mehr als Fr. 80'000.-- betragen können. Einerseits hätten zahlreiche Eventualverpflichtungen bestanden, anderseits mache der Übernahmevertrag neben dem Stammanteil keine Aussagen zum Eigenkapital der Gesellschaft.
Auch das Gutachten von M.________ vom 19. August 2005, worauf der Beschwerdeführer pauschal verweise, vermöge den Beweis für die behauptete Reduktion der Darlehensschuld des Beschwerdeführers von Fr. 260'000.-- auf Fr. 80'000.-- per 30. August 1996 nicht zu erbringen. Der Beschwerdeführer habe sich nicht mit den Erwägungen der ersten Instanz auseinander gesetzt, wonach das Gutachten nicht beweiskräftig sei, weil es allein auf einer Prüfung der Buchungsbewegungen vom 1. Januar 1995 bis 31. August 1996 aufgrund der dem Gutachter vorgelegten Bilanzen, Erfolgsrechnungen und einigen Kontoauszügen der Buchhaltung der C.________ GmbH, nicht jedoch auf Urbelegen beruhe.
Die Vorinstanz erachtete schliesslich auch den Beweis der Tilgung des Darlehens, teilweise durch Verrechnung, teilweise durch Schuldübernahme nicht als erbracht. Die Behauptung, der Beschwerdeführer habe mit der N.________ GmbH per 1. Januar 1996 den Schuldsaldo des O.________ Kontos Nr. xxx in der Höhe von Fr. 196'687.75 übernommen, stehe im Gegensatz zu den Ausführungen im Schreiben der P.________ AG vom 10. August 2005, die mit der Buchhaltung der C.________ GmbH beauftragt gewesen sei. Darin sei betreffend das Buchhaltungskonto der C.________ GmbH "1200 Darlehen an A.________, Rottenschwil" bereits per 1. Januar 1995 eine Reduktion der Darlehensschuld um Fr. 162'690.23 infolge Übernahme der Kontokorrentschuld gegenüber der Q.________ in gleicher Höhe "durch A.________ privat" beschrieben. Ebenso wenig könne die Bilanz per 31. Dezember 1995, die unter den Aktiven - entsprechend den Erklärungen im Bericht der P.________ AG vom 10. August 1996 - eine Darlehensschuld des Beschwerdeführers von bloss noch Fr. 130'000.-- verzeichne, den geltend gemachten Tilgungsvorgang belegen. Die provisorische Zwischenbilanz per 31. August 1996 enthalte unter den Passiven die in der Bilanz per 31. Dezember 1995 angeführte Schuld "O.________
Zürich, KK xxx" über Fr. 196'685.75 nicht mehr. Damit sei aber eine Übernahme oder Tilgung dieser Schuld bei der O.________ aus den eigenen Mitteln des Beschwerdeführers in Verrechnung mit seiner Darlehensschuld gegenüber der C.________ GmbH nicht bewiesen, da dieser Vorgang einerseits im Widerspruch zur behaupteten Reduktion um Fr. 130'000.-- bis Ende 1995 stehe und anderseits zur Tatsache, dass bei einer solchen Verrechnung per Ende August 1996 nur noch Fr. 63'312.25 und nicht Fr. 80'000.-- offen gewesen wären. Die Tilgung stehe schliesslich im Widerspruch zu den Bankkontounterlagen. Aus den Auszügen des Kontokorrentkontos xxx bei der O.________ für die Zeit vom 1. Februar 1995 bis 30. Juni 1998 sei die vom Beschwerdeführer behauptete Übernahme der am 1. Januar 1996 bestehenden Schuld der C.________ GmbH durch ihn oder die N.________ GmbH nicht ersichtlich.

6.2 Diese Ausführungen vermag der Beschwerdeführer nicht als willkürlich auszuweisen.
6.2.1 Der Beschwerdeführer beruft sich auf diverse Beilagen und versucht mit verschiedenen, teilweise neuen Tilgungsvarianten aufzuzeigen, dass seine Darlehensschuld per Ende August 1996 nur Fr. 80'000.-- betragen habe. Er setzt somit seine eigene Interpretation des Beweisergebnisses an Stelle derjenigen der Vorinstanz, ohne hinreichend aufzuzeigen, inwiefern die vorinstanzliche Beweiswürdigung willkürlich sein soll. Darauf ist nicht einzutreten.
6.2.2 Der Beschwerdeführer rügt, die Vorinstanz habe mit der Annahme, das Gutachten von M.________ vom 19. August 2005 vermöge den Beweis der Tilgung der Darlehensschuld nicht zu erbringen, Art. 8
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit.
ZGB und Art. 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
BV verletzt. Ob ein Beweis erbracht ist, betrifft die Beweiswürdigung und tangiert Art. 8
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit.
ZGB vorbehältlich des hier nicht gerügten Beweismasses nicht. Die appellatorischen Vorbringen des Beschwerdeführers reichen nicht aus, um die Auffassung der Vorinstanz als willkürlich auszuweisen. Zudem hielt die Vorinstanz fest, der Beschwerdeführer habe sich nicht mit den Erwägungen der ersten Instanz auseinander gesetzt und die pauschalen Hinweise auf das Gutachten bewiesen den Tilgungsvorgang nicht. Der Beschwerdeführer zeigt nicht auf, inwiefern es Recht verletzt, wenn die Vorinstanz den erstinstanzlichen Entscheid nur überprüft, soweit sich der Beschwerdeführer hinreichend mit diesem auseinander setzt. Damit bleibt es beim erstinstanzlichen Entscheid.

7.
Der Beschwerdeführer wirft der Vorinstanz eine Verletzung von Art. 3
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 3 - 1 La bonne foi est présumée, lorsque la loi en fait dépendre la naissance ou les effets d'un droit.
1    La bonne foi est présumée, lorsque la loi en fait dépendre la naissance ou les effets d'un droit.
2    Nul ne peut invoquer sa bonne foi, si elle est incompatible avec l'attention que les circonstances permettaient d'exiger de lui.
ZGB vor und macht geltend, weder D.________ noch die G.H.I.________ GmbH hätten gutgläubig sein können, da sie von der öffentlichen Urkunde vom 30. August 1996 Kenntnis gehabt hätten bzw. gehabt hätten müssen. Auch der Beschwerdegegner habe nicht gutgläubig sein können, da ihm ein Darlehen von Fr. 260'000.-- entschädigungslos abgetreten worden sei. Nachdem die Vorinstanz ohne Willkür davon ausgehen konnte, der Beschwerdeführer habe den Nachweis der Reduktion der Darlehensschuld auf Fr. 80'000.-- nicht erbracht, ist in tatsächlicher Hinsicht davon auszugehen, dass die Darlehensschuld nach wie vor im Umfang von Fr. 240'000.-- besteht. Der Beschwerdeführer beruft sich auf den bösen Glauben der Beteiligten und wirft ihnen sinngemäss rechtsmissbräuchliches Verhalten vor. Diesen Aspekten kommt indessen bezüglich der Darlehenstilgung keine selbständige Bedeutung zu. Gelingt der Nachweis der Tilgung, folgt daraus die Unbegründetheit der Forderung, ohne dass sich der Beschwerdeführer auf Rechtsmissbrauch berufen müsste. Scheitert der Tilgungsnachweis wie im zu beurteilenden Fall, bleibt für die Annahme bösen Glaubens kein Raum und ist nicht ersichtlich, inwiefern
Rechtsmissbrauch vorliegen sollte.

8.
Soweit der Beschwerdeführer behauptet, D.________ habe das Darlehen zur Tilgung des Kaufpreises übernommen, erwog die Vorinstanz, der Wortlaut des Übernahmevertrags enthalte keine entsprechende Erklärung von D.________. Dass er den Stammanteil "mit allen Rechten und Pflichten" übernommen habe, bedeute nicht, dass er auch die Pflicht zur Rückzahlung des von der C.________ GmbH dem Beklagten gewährten Darlehens übernommen habe. Die Rückzahlungspflicht des Beschwerdeführers sei rechtlich nicht mit der Stammeinlage verbunden gewesen. Weder der den Übernahmevertrag beurkundende Notar noch E.________ hätten sich daran zu erinnern vermocht, dass anlässlich der Übertragung des Stammanteils von einer Schuldübernahme durch D.________ die Rede gewesen sei. Eine solche habe auch letzterer nicht bestätigt. Schliesslich läge entgegen den Ausführungen des Beschwerdeführers - auch ohne Schuldübernahme - angesichts der im Übernahmevertrag erwähnten zahlreichen Eventualverpflichtungen keine Schenkung des Beschwerdeführers an D.________ vor.

8.1 Der Beschwerdeführer rügt eine Verletzung des Willkürverbots durch die Vorinstanz. Er macht geltend, die Bezahlung habe nur durch Übernahme des Restdarlehens von Fr. 80'000.-- geleistet werden können, da dies der einzige Betrag sei, welcher im Übernahmevertrag genannt sei. Ansonsten fehle es an einem Essentialia negotii, so dass der Übernahmevertrag gemäss Art. 20
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 20 - 1 Le contrat est nul s'il a pour objet une chose impossible, illicite ou contraire aux moeurs.
1    Le contrat est nul s'il a pour objet une chose impossible, illicite ou contraire aux moeurs.
2    Si le contrat n'est vicié que dans certaines de ses clauses, ces clauses sont seules frappées de nullité, à moins qu'il n'y ait lieu d'admettre que le contrat n'aurait pas été conclu sans elles.
OR keine Wirkung entfalten könne.

8.2 Im Übernahmevertrag ist kein Kaufpreis genannt, jedoch zahlreiche Eventualverpflichtungen. Es ist nicht offensichtlich unhaltbar, dass die Vorinstanz - auch angesichts der Zeugenaussagen - schloss, D.________ habe die Darlehensschuld des Beschwerdeführers in der behaupteten Höhe von Fr. 80'000.-- nicht übernommen. Auch der Hinweis des Beschwerdeführers, D.________ sei nie davon ausgegangen, er habe die C.________ GmbH gratis erhalten, reicht angesichts der im Übernahmevertrag erwähnten Eventualverpflichtungen nicht aus, um Willkür zu begründen. Daher stösst auch die Rüge ins Leere, die Vorinstanz habe Art. 8
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit.
ZGB i.V.m. Art. 243
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 243 - 1 La promesse de donner n'est valable que si elle est faite par écrit.
1    La promesse de donner n'est valable que si elle est faite par écrit.
2    La promesse de donner un immeuble ou un droit réel immobilier n'est valable que si elle est faite par acte authentique.
3    Dès que la promesse est exécutée, elle est assimilée à une donation manuelle.
OR verletzt, indem sie davon ausgegangen sei, dass keine Schenkung vorliege, weshalb der Beschwerdegegner keinen Schenkungswillen zu beweisen habe. Im Übrigen erschöpfen sich die Ausführungen des Beschwerdeführers in appellatorischer Kritik, worauf nicht einzutreten ist.

8.3 Soweit sich der Beschwerdeführer auf die Nichtigkeit des Übernahmevertrags oder auf einen Willensmangel bei dessen Abschluss beruft, ist nicht nachvollziehbar, was er daraus ableiten will. Wäre der Übernahmevertrag vom 30. August 1996 nichtig oder anfechtbar, würde dies nichts an der Tatsache ändern, dass er Darlehensschuldner ist.

9.
Die Beschwerde erweist sich als unbegründet und ist abzuweisen, soweit überhaupt darauf eingetreten werden kann. Bei diesem Ausgang des Verfahrens wird der Beschwerdeführer kosten- und entschädigungspflichtig (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
und Art. 68 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
BGG).
Das Gesuch des Beschwerdegegners um Erteilung der unentgeltlichen Rechtspflege behält unter diesen Umständen nur Bedeutung für den Fall, dass sich die Parteientschädigung als uneinbringlich erweisen sollte (Art. 64 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
1    Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
2    Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
3    La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
4    Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.
BGG). Da die Bedürftigkeit des Beschwerdegegners als ausgewiesen gelten kann, wird ihm die unentgeltliche Rechtspflege in dem Sinne gewährt, dass die vom Beschwerdeführer geschuldete Parteientschädigung bei Uneinbringlichkeit seinem Rechtsvertreter aus der Bundesgerichtskasse zu entrichten ist.

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Das Gesuch des Beschwerdegegners um Erteilung der unentgeltlichen Rechtspflege wird gutgeheissen, und es wird ihm Rechtsanwalt Mahendra Williams, Kaiseraugst, als Rechtsbeistand beigegeben.

2.
Auf die subsidiäre Verfassungsbeschwerde wird nicht eingetreten.

3.
Die Beschwerde in Zivilsachen wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist.

4.
Die Gerichtskosten von Fr. 6'000.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

5.
Der Beschwerdeführer hat den Beschwerdegegner für das bundesgerichtliche Verfahren mit Fr. 7'000.-- zu entschädigen. Im Falle der Uneinbringlichkeit wird dieser Betrag Rechtsanwalt Mahendra Williams aus der Bundesgerichtskasse entrichtet.

6.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Aargau, Zivilgericht, 1. Kammer, schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 23. Juni 2009
Im Namen der I. zivilrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Die Präsidentin: Die Gerichtsschreiberin:

Klett Feldmann
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 4A_574/2008
Date : 23 juin 2009
Publié : 11 juillet 2009
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Droit des contrats
Objet : Forderung aus Abtretung


Répertoire des lois
CC: 2 
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 2 - 1 Chacun est tenu d'exercer ses droits et d'exécuter ses obligations selon les règles de la bonne foi.
1    Chacun est tenu d'exercer ses droits et d'exécuter ses obligations selon les règles de la bonne foi.
2    L'abus manifeste d'un droit n'est pas protégé par la loi.
3 
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 3 - 1 La bonne foi est présumée, lorsque la loi en fait dépendre la naissance ou les effets d'un droit.
1    La bonne foi est présumée, lorsque la loi en fait dépendre la naissance ou les effets d'un droit.
2    Nul ne peut invoquer sa bonne foi, si elle est incompatible avec l'attention que les circonstances permettaient d'exiger de lui.
8 
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit.
9
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 9 - 1 Les registres publics et les titres authentiques font foi des faits qu'ils constatent et dont l'inexactitude n'est pas prouvée.
1    Les registres publics et les titres authentiques font foi des faits qu'ils constatent et dont l'inexactitude n'est pas prouvée.
2    La preuve que ces faits sont inexacts n'est soumise à aucune forme particulière.
CO: 20 
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 20 - 1 Le contrat est nul s'il a pour objet une chose impossible, illicite ou contraire aux moeurs.
1    Le contrat est nul s'il a pour objet une chose impossible, illicite ou contraire aux moeurs.
2    Si le contrat n'est vicié que dans certaines de ses clauses, ces clauses sont seules frappées de nullité, à moins qu'il n'y ait lieu d'admettre que le contrat n'aurait pas été conclu sans elles.
243 
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 243 - 1 La promesse de donner n'est valable que si elle est faite par écrit.
1    La promesse de donner n'est valable que si elle est faite par écrit.
2    La promesse de donner un immeuble ou un droit réel immobilier n'est valable que si elle est faite par acte authentique.
3    Dès que la promesse est exécutée, elle est assimilée à une donation manuelle.
663 
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 663
805
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 805 - 1 L'assemblée des associés est convoquée par les gérants et, au besoin, par l'organe de révision. Les liquidateurs ont également le droit de la convoquer.
1    L'assemblée des associés est convoquée par les gérants et, au besoin, par l'organe de révision. Les liquidateurs ont également le droit de la convoquer.
2    L'assemblée ordinaire des associés a lieu chaque année dans les six mois qui suivent la clôture de l'exercice annuel. Les assemblées extraordinaires des associés sont convoquées conformément aux statuts et aussi souvent qu'il est nécessaire.
3    L'assemblée des associés est convoquée 20 jours au moins avant la date de la réunion. Les statuts peuvent prolonger ce délai ou le réduire à un minimum de dix jours. La possibilité de tenir une assemblée universelle est réservée.
4    ...701
5    Pour le surplus, les dispositions du droit de la société anonyme relatives à l'assemblée générale s'appliquent par analogie en ce qui concerne:
1  la convocation;
2  le droit des associés de convoquer l'assemblée des associés et de demander l'inscription d'un objet ou d'une proposition à l'ordre du jour;
2bis  le lieu de l'assemblée des associés et le recours aux médias électroniques;
3  l'objet des délibérations;
4  les propositions;
5  l'assemblée universelle et l'approbation donnée à une proposition;
6  les mesures préparatoires;
7  le procès-verbal;
8  la représentation des associés;
9  la participation sans droit.
Cst: 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
51 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 51 Calcul - 1 La valeur litigieuse est déterminée:
1    La valeur litigieuse est déterminée:
a  en cas de recours contre une décision finale, par les conclusions restées litigieuses devant l'autorité précédente;
b  en cas de recours contre une décision partielle, par l'ensemble des conclusions qui étaient litigieuses devant l'autorité qui a rendu cette décision;
c  en cas de recours contre une décision préjudicielle ou incidente, par les conclusions restées litigieuses devant l'autorité compétente sur le fond;
d  en cas d'action, par les conclusions de la demande.
2    Si les conclusions ne tendent pas au paiement d'une somme d'argent déterminée, le Tribunal fédéral fixe la valeur litigieuse selon son appréciation.
3    Les intérêts, les fruits, les frais judiciaires et les dépens qui sont réclamés comme droits accessoires, les droits réservés et les frais de publication du jugement n'entrent pas en ligne de compte dans la détermination de la valeur litigieuse.
4    Les revenus et les prestations périodiques ont la valeur du capital qu'ils représentent. Si leur durée est indéterminée ou illimitée, le capital est formé par le montant annuel du revenu ou de la prestation, multiplié par vingt, ou, s'il s'agit de rentes viagères, par la valeur actuelle du capital correspondant à la rente.
64 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
1    Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
2    Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
3    La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
4    Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
68 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
72 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
1    Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
2    Sont également sujettes au recours en matière civile:
a  les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions:
b1  sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile,
b2  sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies,
b3  sur le changement de nom,
b4  en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage,
b5  en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux,
b6  les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte,
b7  ...
74 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
1    Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
a  15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer;
b  30 000 francs dans les autres cas.
2    Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable:
a  si la contestation soulève une question juridique de principe;
b  si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
c  s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
d  s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat;
e  s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets.
75 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
1    Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
2    Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si:
a  une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
b  un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique;
c  une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties.
76 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 76 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
1    A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
a  a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
b  est particulièrement touché par la décision attaquée et a un intérêt digne de protection à son annulation ou sa modification.
2    Ont également qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 72, al. 2, la Chancellerie fédérale, les départements fédéraux et, pour autant que le droit fédéral le prévoie, les unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.41
90 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
99 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
113
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 113 Principe - Le Tribunal fédéral connaît des recours constitutionnels contre les décisions des autorités cantonales de dernière instance qui ne peuvent faire l'objet d'aucun recours selon les art. 72 à 89.
Répertoire ATF
110-II-1 • 116-II-745 • 120-IA-31 • 121-III-397 • 122-III-43 • 129-I-8 • 130-III-591 • 132-III-209 • 132-III-222 • 132-III-555 • 133-II-249 • 133-III-295 • 133-III-350 • 133-IV-119 • 134-II-244
Weitere Urteile ab 2000
4A_574/2008 • 6S.258/2006
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
autorité inférieure • intimé • prêt de consommation • tribunal fédéral • 1995 • avocat • exactitude • assistance judiciaire • notaire • argovie • recours en matière civile • état de fait • question • première instance • abus de droit • violation du droit • moyen de preuve • nullité • constatation des faits • fardeau de la preuve
... Les montrer tous
RNFR
88/2007 S.362