Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
6B 457/2021
Arrêt du 22 octobre 2021
Cour de droit pénal
Composition
Mme et MM. les Juges fédéraux
Jacquemoud-Rossari, Présidente, Denys et Muschietti.
Greffière : Mme Thalmann.
Participants à la procédure
A.________,
représenté par Me Laurent Moreillon, avocat,
recourant,
contre
1. Ministère public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020 Renens VD,
2. B.B.________,
intimés.
Objet
Abus de la détresse, tentative de contrainte; prétentions civiles; arbitraire,
recours contre l'arrêt de la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 24 novembre 2020 (n° 386 PE14.024183-LGN).
Faits:
A.
Par jugement du 6 juillet 2020, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de La Côte a libéré A.________ des chefs de prévention de contrainte sexuelle et viol, a constaté qu'il s'était rendu coupable d'abus de la détresse et de tentative de contrainte, et l'a condamné à une peine privative de liberté de 21 mois avec sursis pendant 4 ans, ainsi qu'à une amende de 3'000 fr., la peine privative de liberté de substitution en cas de non-paiement fautif étant de 30 jours. Le tribunal a dit que A.________ était le débiteur de B.B.________ et lui devait immédiat paiement de la somme de 10'000 fr. plus intérêts à 5% l'an dès le 9 octobre 2014 à titre de réparation du tort moral, ainsi que de la somme de 5'519 fr. 10 plus intérêts à 5% l'an dès le 9 octobre 2014 à titre de dommages-intérêts, B.B.________ étant renvoyée à agir devant le juge civil pour le solde de son préjudice. Le tribunal a en outre ordonné la confiscation et le maintien au dossier à titre de pièces à conviction d'une clé USB contenant des photos de B.B.________, ainsi que d'un cahier bleu versé au dossier. La cour cantonale a arrêté l'indemnité du conseil d'office de B.B.________ à un montant de 23'015 fr. 30, y compris une avance de 8'470 fr., débours et TVA
compris, a mis à la charge de A.________ les frais de procédure, par 45'026 fr. 10, montant comprenant l'indemnité précitée et a rejeté la requête de A.________ en indemnité pour les dépenses occasionnées par l'exercice de ses droits de procédure au sens de l'art. 429
SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung StPO Art. 429 Ansprüche - 1 Wird die beschuldigte Person ganz oder teilweise freigesprochen oder wird das Verfahren gegen sie eingestellt, so hat sie Anspruch auf: |
|
1 | Wird die beschuldigte Person ganz oder teilweise freigesprochen oder wird das Verfahren gegen sie eingestellt, so hat sie Anspruch auf: |
a | eine nach dem Anwaltstarif festgelegte Entschädigung ihrer Aufwendungen für die angemessene Ausübung ihrer Verfahrensrechte, wobei beim Anwaltstarif nicht unterschieden wird zwischen der zugesprochenen Entschädigung und den Honoraren für die private Verteidigung; |
b | Entschädigung der wirtschaftlichen Einbussen, die ihr aus ihrer notwendigen Beteiligung am Strafverfahren entstanden sind; |
c | Genugtuung für besonders schwere Verletzungen ihrer persönlichen Verhältnisse, insbesondere bei Freiheitsentzug. |
2 | Die Strafbehörde prüft den Anspruch von Amtes wegen. Sie kann die beschuldigte Person auffordern, ihre Ansprüche zu beziffern und zu belegen. |
3 | Hat die beschuldigte Person eine Wahlverteidigung mit ihrer Verteidigung betraut, so steht der Anspruch auf Entschädigung nach Absatz 1 Buchstabe a ausschliesslich der Verteidigung zu unter Vorbehalt der Abrechnung mit ihrer Klientschaft. Gegen den Entschädigungsentscheid kann die Verteidigung das Rechtsmittel ergreifen, das gegen den Endentscheid zulässig ist.275 |
B.
Par jugement du 24 novembre 2020, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal vaudois a rejeté l'appel formé par A.________ et a confirmé le jugement du 6 juillet 2020.
Il en ressort les faits suivants:
B.a. A.________ est né en 1947 à U.________. Ressortissant belge, il est au bénéfice d'une formation en médecine chinoise qu'il a suivie en Chine. Il exploite, sous la forme d'une société anonyme, un cabinet de médecine chinoise et une école de médecine chinoise. Il publie également des livres dans ce domaine. Ses revenus sont à ce jour de l'ordre de 3'000 fr. par mois et s'élevaient à 6'000 fr. lors du jugement de première instance. Son épouse travaille également au cabinet, en qualité de thérapeute. A.________ est père de trois enfants adultes et a deux petits-enfants. Il est propriétaire de la villa dans laquelle il vit avec son épouse. Il n'a pas de dettes et a des économies pour environ 120'000 francs.
Le casier judiciaire suisse de A.________ ne comporte aucune inscription.
B.b. Au mois de septembre 2013, B.B.________, née en 1989, sortait d'une période de dépression et de burn-out de deux ans, selon ses dires. Elle était suivie depuis le 6 août 2013 par la psychothérapeute D.________. Cette praticienne n'avait pas constaté de signes caractéristiques de dépression chez sa patiente - qu'elle a décrite comme étant une personne fragile et sans repères - mais plutôt ceux d'une anxiété généralisée avec de l'agitation, ainsi qu'un trouble de la personnalité qui impliquait qu'elle devenait très vite dépendante. Diplômée des Beaux-Arts, B.B.________ n'avait pas d'emploi. Après avoir vécu chez sa mère, elle a emménagé à V.________ dans une maison occupée par des amis artistes. A cet endroit, E.________ lui a conseillé de prendre rendez-vous auprès de A.________, médecin généraliste en médecine chinoise, pour un traitement par acupuncture. Entre les mois de septembre 2013 et de janvier 2014, B.B.________ s'est rendue à la consultation de A.________ à la fréquence d'une fois par semaine ou toutes les deux semaines. Au début, le médecin a écouté sa patiente, celle-ci faisant état d'une aide psychologique, et lui a donné des conseils. A.________ connaissait dès la première consultation le "désarroi extrême" dans
lequel B.B.________ se trouvait. Il lui a consacré beaucoup plus de temps qu'à ses autres patients et la voyait de manière non thérapeutique le vendredi à l'heure de midi dans la salle de conférence, après la fin du traitement.
B.c. A une date indéterminée, au mois de février 2014, dans son cabinet, au terme d'une séance de traitement par acupuncture, A.________ a profité de la vulnérabilité psychique de B.B.________ pour lui faire une accolade et lui prodiguer un baiser lingual.
Une quinzaine de jours plus tard, au même endroit, après avoir changé le jour de la consultation hebdomadaire au vendredi, jour d'absence de son épouse, A.________ a profité de la vulnérabilité psychique de B.B.________ pour lui masser le dos, les épaules et le haut de la poitrine, avant de lui prodiguer un cunnilingus et d'accomplir l'acte sexuel.
Après ces événements, selon toute vraisemblance dans la semaine qui a suivi, A.________ et B.B.________ se sont retrouvés dans la salle de réunion du cabinet médical. A.________ a alors dit à la jeune femme qu'ils avaient eu un coup de foudre. Il parlait du destin et lui disait que son amour allait l'aider en évoquant un amour absolu et le don total. Au départ, B.B.________ fuyait cette relation. A.________ lui lançait alors des ultimatums et lui disait qu'elle retournerait dans la fange si elle le quittait. C'est dans ce contexte que A.________ et B.B.________ ont commencé une relation de couple. A compter de mars 2014, leur relation a ainsi évolué, en ce sens que les consultations au cabinet ont pris fin et que les prénommés ont entamé une relation amoureuse.
A une date indéterminée entre les mois d'avril et de mai 2014, à W.________, après une dispute lors de laquelle B.B.________ avait contredit A.________, celui-ci a menacé de se suicider au moyen d'un couteau japonais qu'il a exhibé devant elle, dans le but de l'empêcher de mettre fin à leur relation.
B.B.________ est parvenue à prendre ses distances et à rompre la relation avec A.________ le 8 ou le 9 octobre 2014. Le 9 octobre 2014, ce dernier a encore menacé de se suicider si la jeune femme ne revenait pas à lui, en lui adressant, par le biais de l'application WhatsApp, des photographies où l'on distingue un couteau suisse et son abdomen.
A la suite de ces évènements, B.B.________ a présenté des symptômes de stress post-traumatique et a été mise en arrêt maladie du 10 octobre 2014 au 1er mars 2015.
B.B.________ a déposé plainte et s'est constituée partie plaignante par correspondances des 17 octobre, 3, 4, 8, 11 et 12 décembre 2014.
B.d. A.________ a également été renvoyé devant le tribunal correctionnel sous l'accusation de viol et contrainte sexuelle à raison des faits qui se seraient déroulés entre mars 2014 et le 9 octobre 2014 et qui n'ont pas été retenus par les premiers juges, à défaut d'éléments de contrainte suffisants.
C.
A.________ forme un recours en matière pénale au Tribunal fédéral contre le jugement du 24 novembre 2020. Il conclut, avec suite de frais et dépens, principalement à sa réforme en ce sens qu'il est libéré de l'accusation d'abus de détresse et de tentative de contrainte, que les prétentions civiles de B.B.________ sont rejetées, que les séquestres prononcés sur la clé USB et le cahier bleu sont levés, que l'intégralité des frais de procédure sont laissés à la charge de l'État et qu'une indemnité lui est allouée pour les dépenses occasionnées par l'exercice de ses droits de procédure. Subsidiairement, il conclut à l'annulation du jugement du 24 novembre 2020 et au renvoi de la cause à l'instance précédente pour nouvelle décision dans le sens des considérants.
Considérant en droit :
1.
Le recourant se plaint d'arbitraire dans l'établissement des faits.
1.1. Le Tribunal fédéral n'est pas une autorité d'appel, auprès de laquelle les faits pourraient être rediscutés librement. Il est lié par les constatations de fait de la décision entreprise (art. 105 al. 1
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 105 Massgebender Sachverhalt - 1 Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat. |
|
1 | Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat. |
2 | Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht. |
3 | Richtet sich die Beschwerde gegen einen Entscheid über die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung, so ist das Bundesgericht nicht an die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz gebunden.95 |
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 97 Unrichtige Feststellung des Sachverhalts - 1 Die Feststellung des Sachverhalts kann nur gerügt werden, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann. |
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1 | Die Feststellung des Sachverhalts kann nur gerügt werden, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann. |
2 | Richtet sich die Beschwerde gegen einen Entscheid über die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung, so kann jede unrichtige oder unvollständige Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts gerügt werden.86 |
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 105 Massgebender Sachverhalt - 1 Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat. |
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1 | Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat. |
2 | Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht. |
3 | Richtet sich die Beschwerde gegen einen Entscheid über die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung, so ist das Bundesgericht nicht an die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz gebunden.95 |
SR 101 Bundesverfassung der Schweizerischen Eidgenossenschaft vom 18. April 1999 BV Art. 9 Schutz vor Willkür und Wahrung von Treu und Glauben - Jede Person hat Anspruch darauf, von den staatlichen Organen ohne Willkür und nach Treu und Glauben behandelt zu werden. |
été invoqués et motivés de manière précise (art. 106 al. 2
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 106 Rechtsanwendung - 1 Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an. |
|
1 | Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an. |
2 | Es prüft die Verletzung von Grundrechten und von kantonalem und interkantonalem Recht nur insofern, als eine solche Rüge in der Beschwerde vorgebracht und begründet worden ist. |
1.2. Les déclarations de la victime constituent un élément de preuve. Le juge doit, dans l'évaluation globale de l'ensemble des éléments probatoires rassemblés au dossier, les apprécier librement (arrêts 6B 330/2021 du 15 septembre 2021 consid. 2.3; 6B 1425/2020 du 5 juillet 2021 consid. 1.3; 6B 892/2020 du 16 février 2021 consid. 6.1 et les références citées), sous réserve des cas particuliers où une expertise de la crédibilité des déclarations de la victime s'impose (cf. ATF 129 IV 179 consid. 2.4 p. 184). Les cas de "déclarations contre déclarations", dans lesquelles les déclarations de la victime en tant que principal élément à charge et les déclarations contradictoires de la personne accusée s'opposent, ne doivent pas nécessairement, sur la base du principe "in dubio pro reo", conduire à un acquittement. L'appréciation définitive des déclarations des participants incombe au tribunal du fond (ATF 137 IV 122 consid. 3.3 p. 127; arrêt 6B 330/2021 précité consid. 2.3).
1.3. Le recourant fait grief à la cour cantonale de ne pas avoir retenu des faits qu'il considère comme pertinents.
1.3.1. Il soutient que la relation extra-conjugale et affective aurait débuté à l'issue du traitement qu'il a prodigué à l'intimée en médecine chinoise. Ce faisant, il se contente en réalité d'opposer sa propre appréciation à celle de la cour cantonale. Au demeurant, dans son recours, il ne conteste pas avoir entretenu des rapports sexuels avec l'intimée dans son cabinet médical, étant au demeurant relevé que ses déclarations à cet égard ont fortement varié durant la procédure (cf. jugement attaqué, consid. 4.2.2). Dans ces conditions, la cour cantonale pouvait sans arbitraire considérer que la relation avait commencé dans son cabinet médical en février 2014.
Pour le surplus, en tant que le recourant soutient que "l'on ne discerne pas comment une infraction - d'une durée de 15 jours - pourrait se muer en idylle", il ne démontre pas quels faits auraient été arbitrairement omis, de sorte que son grief est irrecevable.
1.3.2. Le recourant soutient qu'il n'est pas établi que c'est l'intimée qui a rompu le 8 ou 9 octobre 2014. Il reproche à la cour cantonale d'avoir arbitrairement passé sous silence certains éléments qui démontreraient que c'est lui qui a rompu avec l'intimée.
1.3.2.1. La cour cantonale a retenu qu'il importait peu, en définitive, de savoir laquelle des deux parties avait rompu. Elle a toutefois considéré que certains messages étaient suffisamment explicites pour considérer que c'était l'intimée qui avait mis fin à sa relation avec le recourant. Il en allait de même des courriels écrits par le recourant à l'intimée les jours qui avaient suivi la rupture, les 9, 10, 11 et 30 octobre 2014 par exemple, dans lesquels il exprimait sa tristesse et son amour pour l'intimée, et dans lesquels on lisait notamment "Je crois que hier tu as fait ton choix. Il faut que je fasse le mien", "Aujourd'hui je t'enverrais bien mille reproches, Particulièrement parce que tu fais terminer notre amour dans le sordide", etc. Enfin, elle a relevé que ces courriels ainsi que les menaces de suicide du recourant démontraient par ailleurs qu'il avait été très affecté par la rupture.
1.3.2.2. Le recourant ne démontre pas en quoi l'appréciation de la cour cantonale serait arbitraire. Il se contente de soutenir que la première évocation de la rupture résulterait d'un échange d'appels téléphoniques et de messages WhatsApp du 9 octobre 2014, dont il ressortirait que le recourant a écrit, le premier, à l'intimée ce qui suit: "....tu te braques. Les conséquences vont être fracassantes car je vais te rendre à ta famille que tu aimes tant...", ainsi que d'un "mail de rupture" envoyé le même jour, à 8h53 (cf. pièce 15/2 du dossier cantonal; art. 105 al. 2
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 105 Massgebender Sachverhalt - 1 Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat. |
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1 | Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat. |
2 | Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht. |
3 | Richtet sich die Beschwerde gegen einen Entscheid über die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung, so ist das Bundesgericht nicht an die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz gebunden.95 |
En réalité, le recourant se contente d'opposer sa propre appréciation des preuves à celle de la cour cantonale, sans démontrer en quoi celle-ci serait arbitraire. Au demeurant, contrairement à ce qu'il soutient, la lecture de l'e-mail qu'il mentionne, même en relation avec le message WhatsApp, ne permet de conclure que c'est le recourant qui a rompu la relation, en particulier compte tenu de tous les autres e-mails qui ont suivi.
Le grief du recourant est rejeté dans la mesure où il est recevable.
1.4. Le recourant reproche à la cour cantonale de ne pas avoir retenu que les déclarations de l'intimée étaient contradictoires.
1.4.1. Tout d'abord, contrairement à ce que soutient le recourant, il n'y a pas de contradictions entre les déclarations de l'intimée selon lesquelles elle a été manipulée par le recourant depuis le mois de septembre 2013, d'une part, et le fait de dire que celui-ci n'aurait eu aucun geste déplacé entre septembre 2013 et janvier 2014, d'autre part, dès lors que, comme le relève la cour cantonale, les comportements reprochés ne sont manifestement pas les mêmes.
Par ailleurs, le fait qu'elle ait déclaré que le recourant commençait à lui téléphoner tous les jours ne signifie pas nécessairement qu'elle ne l'appelait pas ou ne lui demandait pas de l'appeler.
Pour le surplus, le recourant invoque des éléments qui ne ressortent pas du jugement attaqué sans démontrer en quoi ceux-ci auraient été arbitrairement omis. Il en va ainsi du fait que les séances d'acuponcture du recourant duraient au maximum 40 minutes et non de 2 à 3 heures comme l'intimée le prétendait, étant relevé que le recourant a pu faire des exceptions pour celle-ci. Il en va de même de l'e-mail de l'intimée au recourant du 24 février 2014 (cf. pièce 37/1 p. 42 du dossier cantonal; art. 105 al. 2
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 105 Massgebender Sachverhalt - 1 Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat. |
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1 | Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat. |
2 | Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht. |
3 | Richtet sich die Beschwerde gegen einen Entscheid über die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung, so ist das Bundesgericht nicht an die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz gebunden.95 |
1.4.2. Le recourant fait grief à la cour cantonale de s'être limitée à un examen restreint des arguments soulevés. Il lui reproche de ne pas avoir examiné l'appel avec une pleine cognition, notamment en n'examinant pas en détail les nombreux exemples qu'il a donnés pour mettre en doute la crédibilité de l'intimée.
En l'occurrence, la cour cantonale a exposé en détail les raisons pour lesquelles elle a jugé que les déclarations de l'intimée n'étaient pas contradictoires (cf. jugement attaqué, consid. 4.3). Pour le surplus, le recourant n'explique pas quel grief invoqué aurait été omis, étant au demeurant rappelé que le droit à une décision motivée déduit de l'art. 29 al. 2
SR 101 Bundesverfassung der Schweizerischen Eidgenossenschaft vom 18. April 1999 BV Art. 29 Allgemeine Verfahrensgarantien - 1 Jede Person hat in Verfahren vor Gerichts- und Verwaltungsinstanzen Anspruch auf gleiche und gerechte Behandlung sowie auf Beurteilung innert angemessener Frist. |
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1 | Jede Person hat in Verfahren vor Gerichts- und Verwaltungsinstanzen Anspruch auf gleiche und gerechte Behandlung sowie auf Beurteilung innert angemessener Frist. |
2 | Die Parteien haben Anspruch auf rechtliches Gehör. |
3 | Jede Person, die nicht über die erforderlichen Mittel verfügt, hat Anspruch auf unentgeltliche Rechtspflege, wenn ihr Rechtsbegehren nicht aussichtslos erscheint. Soweit es zur Wahrung ihrer Rechte notwendig ist, hat sie ausserdem Anspruch auf unentgeltlichen Rechtsbeistand. |
1.5. Le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir retenu qu'il se montrait insistant, directif et intransigeant avec l'intimée en se référant à des e-mails postérieurs à l'époque litigieuse, soit du 1er au 15 février 2014.
1.5.1. La cour cantonale a retenu en substance que le recourant était capable d'imposer sa volonté et d'infléchir celle des autres pour arriver à ses fins. Pour parvenir à cette conclusion, elle s'est fondée notamment sur les innombrables courriels envoyés à l'intimée par le recourant, dès le mois de mars 2014, dans lesquels il se montrait insistant, directif, intransigeant avec l'intimée, et n'hésitait pas à se montrer dénigrant voire menaçant lorsqu'il n'arrivait pas à s'imposer par la séduction. Elle s'est également fondée sur les interventions du recourant auprès de tiers et sur les constatations de la psychologue et psychothérapeute de l'intimée, D.________, qui a pu constater l'état dans lequel se trouvait l'intimée ensuite de la rupture du mois d'octobre 2014, ainsi que sur l'audition de la mère de l'intimée, C.B.________, dont il ressort que le recourant donnait à l'intimée un planning et des directives à suivre par rapport à son organisation de travail, par téléphone (PV d'audition 7 du 4 juillet 2017). Elle s'est enfin fondée sur l'impression qu'a faite le recourant lors de son audition à l'audience d'appel, soit celle d'un homme rigide, n'acceptant pas la critique et ayant réponse à tout.
1.5.2. Le recourant ne démontre pas en quoi l'appréciation de la cour cantonale serait arbitraire. En particulier, on ne voit pas en quoi le fait que l'instance précédente se soit essentiellement basée sur des e-mails entre lui et l'intimée, postérieurs à l'époque litigieuse, ainsi que sur des constatations de divers intervenants, pour retenir qu'il est capable d'imposer sa volonté et d'infléchir celle des autres serait arbitraire, étant relevé que la cour cantonale ne s'est pas fondée sur ce seul élément mais sur un ensemble d'éléments ainsi que sur les déclarations crédibles de l'intimée pour conclure qu'il avait commis les faits qui lui sont reprochés. Le grief est rejeté dans la mesure où il est recevable.
1.6. Le recourant conteste l'existence d'un lien de dépendance ainsi qu'un état de détresse de l'intimée à l'époque des faits. Il reproche à la cour cantonale d'avoir privilégié la version de l'intimée, corroborée par les déclarations de la psychothérapeute de celle-ci, au lieu de la sienne.
1.6.1. La cour cantonale a retenu qu'il ne faisait aucun doute que le recourant avait profité de sa patiente pour l'amener à entretenir les premiers actes d'ordre sexuel avec lui, au mois de février 2014. Cet état de faiblesse était avéré. Cela ressortait des déclarations de la psychothérapeute de l'intimée, qui avait exposé que cette dernière l'avait consultée dès le mois d'août 2013 en raison d'une anxiété généralisée, avec de l'agitation et de la fatigue; elle l'avait en outre décrite comme une personne qui demandait sans cesse des conseils - ce qui démontrait qu'elle était dépendante - et comme une personne fragile et sans repères, précisant que tout professionnel (médecin ou thérapeute) devait se rendre compte de cet état; elle avait encore expliqué que l'intimée avait un rapport de dépendance avec tout le monde, comme un enfant. Le recourant avait lui-même relaté, dans une longue lettre qu'il avait adressée à la psychothérapeute de l'intimée le 18 octobre 2014, que lorsque celle-ci était venue le consulter, elle se trouvait dans un état de désarroi extrême et qu'elle lui avait confié qu'elle était proche du suicide. Aux débats, il avait également reconnu qu'il avait effectivement passé beaucoup de temps à parler avec
l'intimée durant le traitement, qu'elle se sentait mal, qu'il était la seule personne qui l'écoutait et qu'ils avaient entretenu des conversations téléphoniques le soir, 3 à 4 fois par semaine, dès le début du mois de février, alors que le traitement était toujours en cours.
La cour cantonale a jugé que, dans ces conditions, il était indéniable qu'il existait une fragilité psychologique chez l'intimée, dont le recourant était parfaitement conscient, et que cet état lui imposait de s'abstenir de toute relation d'ordre sexuelle en raison du lien de dépendance patient-thérapeute qui existait entre les intéressés.
1.6.2. Le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir privilégié la thèse de l'intimée, relevant que sa thérapeute n'aurait "pas eu la distance nécessaire à l'égard de sa patiente", et d'avoir rejeté, de manière systématique et donc arbitraire, sa version "précise et détaillée".
En réalité, dans son argumentation, le recourant se borne à soutenir qu'il a entretenu des relations sexuelles avec l'intimée une fois le traitement achevé. Cette argumentation ne saurait être suivie. En effet, d'une part, dans sa lettre du 18 octobre 2014, le recourant a lui-même reconnu que le traitement avait duré plus de six mois et, sachant que ce traitement a débuté le 25 septembre 2013, celui-ci n'était à l'évidence pas encore terminé lors des premiers actes sexuels qui ont eu lieu dans le cabinet en février 2014. D'autre part, il résulte des déclarations crédibles et détaillées de l'intimée que les deux premiers épisodes ont eu lieu après une séance d'acupuncture - et non dans la salle de conférence - lorsque celle-ci était détendue et pratiquement somnolente, ce qui ajoutait une dimension supplémentaire à la fragilisation de sa volonté dont le recourant avait également profité. Le grief est rejeté dans la mesure où il est recevable.
1.7. Le recourant conteste enfin les faits retenus pour justifier l'accusation de tentative de contrainte.
1.7.1. Il résulte des faits établis par le jugement attaqué que l'intimée a été alarmée par la menace de suicide du recourant et a appelé la police le 9 octobre 2014. Selon la cour cantonale, le recourant agissait bien dans le but de faire adopter un comportement déterminé à l'intimée, soit de la contraindre à le revoir, soit de l'inciter à reprendre leur relation. Il avait d'ailleurs lui-même reconnu qu'il avait agi de la sorte pour la pousser à le revoir pour discuter, lors de sa première audition du 17 décembre 2014 ainsi que dans sa lettre adressée à la psychothérapeute de l'intimée le 18 octobre 2014. Les circonstances avaient d'ailleurs été identiques en avril ou en mai 2014 lorsque le recourant avait menacé de se suicider avec un couteau japonais. Selon la cour cantonale, les faits étaient démontrés par les messages et photographies WhatsApp versés au dossier et ses propres déclarations s'agissant de l'épisode du 9 octobre 2014, par les déclarations de sa fille s'agissant de l'épisode du couteau japonais - épisode que lui et l'intimée lui avaient relaté -, ainsi que par les explications claires de l'intimée s'agissant des deux épisodes.
1.7.2. Le recourant reproche à la cour cantonale de ne pas avoir examiné les photographies dans leur ensemble, ce qui, selon lui, lui aurait permis de constater que, parmi ce groupe de photographies, figurait celle de lui, souriant. Or, comme l'a relevé à juste titre la cour cantonale, on ne voit pas en quoi le fait que l'intéressé ait envoyé une photographie de lui arborant un prétendu sourire après les menaces du 9 octobre 2014 serait de nature à relativiser ces menaces, dès lors que celles-ci ont quoi qu'il en soit alerté l'intimée, qui a appelé la police, comme l'a d'ailleurs reconnu le recourant. Son grief est dès lors rejeté.
1.7.3. Le recourant soutient qu'il n'a jamais possédé un quelconque couteau japonais. Ce faisant, il oppose sa propre version des faits à celle de l'instance précédente, sans démontrer en quoi celle-ci serait arbitraire, de sorte que son grief est irrecevable.
2.
Le recourant soutient que les conditions de l'art. 193
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 193 - Wer eine Person veranlasst, eine sexuelle Handlung vorzunehmen oder zu dulden, indem er eine Notlage oder eine durch ein Arbeitsverhältnis oder eine in anderer Weise begründete Abhängigkeit ausnützt, wird mit Freiheitsstrafe bis zu fünf Jahren oder Geldstrafe bestraft. |
2.1. Conformément à l'art. 193 al. 1
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 193 - Wer eine Person veranlasst, eine sexuelle Handlung vorzunehmen oder zu dulden, indem er eine Notlage oder eine durch ein Arbeitsverhältnis oder eine in anderer Weise begründete Abhängigkeit ausnützt, wird mit Freiheitsstrafe bis zu fünf Jahren oder Geldstrafe bestraft. |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 193 - Wer eine Person veranlasst, eine sexuelle Handlung vorzunehmen oder zu dulden, indem er eine Notlage oder eine durch ein Arbeitsverhältnis oder eine in anderer Weise begründete Abhängigkeit ausnützt, wird mit Freiheitsstrafe bis zu fünf Jahren oder Geldstrafe bestraft. |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 193 - Wer eine Person veranlasst, eine sexuelle Handlung vorzunehmen oder zu dulden, indem er eine Notlage oder eine durch ein Arbeitsverhältnis oder eine in anderer Weise begründete Abhängigkeit ausnützt, wird mit Freiheitsstrafe bis zu fünf Jahren oder Geldstrafe bestraft. |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 193 - Wer eine Person veranlasst, eine sexuelle Handlung vorzunehmen oder zu dulden, indem er eine Notlage oder eine durch ein Arbeitsverhältnis oder eine in anderer Weise begründete Abhängigkeit ausnützt, wird mit Freiheitsstrafe bis zu fünf Jahren oder Geldstrafe bestraft. |
situation qui se situe entre l'absence de consentement et le libre consentement qui exclut toute infraction. On vise un consentement altéré par une situation de détresse ou de dépendance dont l'auteur profite. Les limites ne sont pas toujours faciles à tracer. L'infraction doit permettre de réprimer celui qui profite de façon éhontée d'une situation de détresse ou de dépendance, dans un cas où la victime n'aurait manifestement pas consenti sans cette situation particulière (arrêt 6B 236/2021 précité consid. 1.1; 6B 1307/2020 précité consid. 1.2 et les arrêts cités).
Dans une relation entre un psychothérapeute et son patient, il peut exister un "lien de dépendance de toute autre nature" au sens de l'art. 193
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 193 - Wer eine Person veranlasst, eine sexuelle Handlung vorzunehmen oder zu dulden, indem er eine Notlage oder eine durch ein Arbeitsverhältnis oder eine in anderer Weise begründete Abhängigkeit ausnützt, wird mit Freiheitsstrafe bis zu fünf Jahren oder Geldstrafe bestraft. |
thérapeute/patient: PHILIPP MAIER, Basler Kommentar, Strafrecht II, 4ème éd. 2019, n° 9 et 10 ad art. 193
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 193 - Wer eine Person veranlasst, eine sexuelle Handlung vorzunehmen oder zu dulden, indem er eine Notlage oder eine durch ein Arbeitsverhältnis oder eine in anderer Weise begründete Abhängigkeit ausnützt, wird mit Freiheitsstrafe bis zu fünf Jahren oder Geldstrafe bestraft. |
Du point de vue subjectif, il faut que l'acte soit intentionnel. L'auteur doit savoir ou tout au moins supposer que la personne concernée n'accepte les actes d'ordre sexuel en question qu'en raison du lien de dépendance existant (ATF 131 IV 114 consid. 1 p. 119 et la jurisprudence citée; arrêt 6B 1307/2020 du 19 juillet 2021 consid. 1.2).
2.2. La cour cantonale a considéré qu'il était indéniable qu'il existait une fragilité psychologique chez l'intimée et que le recourant était parfaitement conscient de l'état psychologique dans lequel se trouvait sa patiente. Or, au lieu de s'abstenir de toute relation d'ordre sexuelle en raison du lien de dépendance patient-thérapeute qui existait entre les intéressés, le recourant avait profité de sa position particulière de thérapeute et de confident. Ainsi, plutôt que de maintenir une distance professionnelle nécessaire sur le plan déontologique, le recourant s'était immiscé dans la vie privée de sa patiente, multipliant les rendez-vous et les contacts téléphoniques, y compris le soir, hors des heures d'ouverture du cabinet - ce qui, de son aveu même, n'était pas commun -, de manière à développer une relation d'emprise avec l'intimée. La cour cantonale a également relevé que le recourant, qui n'est pas psychologue, était néanmoins parfaitement conscient du mécanisme de transfert qui peut parfois se produire entre un praticien et son patient, comme il l'avait précisément exposé dans sa lettre du 18 octobre 2014. Selon la cour cantonale, il apparaissait que le recourant avait conditionné sa patiente, usant de sa fragilité et de
l'influence qu'il avait sur elle, créant un lien de dépendance accru entre eux. La cour cantonale en a conclu que le recourant avait profité de cette fragilité et de ce lien de dépendance accru, qui ont porté atteinte au libre arbitre de l'intimée, ce dont il ne pouvait qu'être conscient, pour lui imposer les premiers actes d'ordre sexuel.
2.3. Le recourant soutient que l'intimée et lui-même sont "spontanément tombés dans une relation amoureuse dans le courant du mois de février 2014". Il souligne que l'intimée n'hésitait pas à stimuler cette relation, étant demanderesse de rapports amoureux et sexuels. Le recourant se réfère à divers e-mails de février 2014 dans lesquels l'intimée lui écrivait notamment qu'elle l'embrassait tendrement et qu'elle était follement contente de ses attentions.
Ces éléments ne ressortent pas du jugement attaqué, sans que le recourant ne démontre l'arbitraire de leur omission. Au demeurant, on ne voit pas en quoi le fait que l'intimée aurait envoyé de telles lettres exclurait l'existence d'un lien de dépendance entre le recourant et sa patiente. Le grief est rejeté dans la mesure où il est recevable.
2.4. C'est ensuite en vain que le recourant soutient à nouveau qu'il n'a entretenu des relations sexuelles avec l'intimée qu'une fois le traitement achevé. En effet, il ressort des faits retenus par la cour cantonale, dont l'arbitraire n'a pas été démontré (cf. supra consid. 1.3.1 et 1.6.2), que les actes d'ordre sexuel ont eu lieu dans le cadre de la thérapie en février 2014.
2.5. Pour le surplus, le recourant prétend que si l'intimée, qui n'a jamais été jugée incapable de discernement ou de résistance, avait éprouvé un malaise réel, elle aurait pu stopper la relation, dès février 2014. Il soutient également que l'intimée n'a "jamais opposé la moindre résistance" dès le début de la relation.
Cette argumentation ne saurait être suivie. En effet, l'art. 193
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 193 - Wer eine Person veranlasst, eine sexuelle Handlung vorzunehmen oder zu dulden, indem er eine Notlage oder eine durch ein Arbeitsverhältnis oder eine in anderer Weise begründete Abhängigkeit ausnützt, wird mit Freiheitsstrafe bis zu fünf Jahren oder Geldstrafe bestraft. |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 191 - Wer eine urteilsunfähige oder eine zum Widerstand unfähige Person zum Beischlaf, zu einer beischlafsähnlichen oder einer anderen sexuellen Handlung missbraucht, wird mit Freiheitsstrafe bis zu zehn Jahren oder Geldstrafe bestraft. |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 193 - Wer eine Person veranlasst, eine sexuelle Handlung vorzunehmen oder zu dulden, indem er eine Notlage oder eine durch ein Arbeitsverhältnis oder eine in anderer Weise begründete Abhängigkeit ausnützt, wird mit Freiheitsstrafe bis zu fünf Jahren oder Geldstrafe bestraft. |
3.
Le recourant conteste sa condamnation pour tentative de contrainte.
3.1. Se rend coupable de contrainte au sens de l'art. 181
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 181 - Wer jemanden durch Gewalt oder Androhung ernstlicher Nachteile oder durch andere Beschränkung seiner Handlungsfreiheit nötigt, etwas zu tun, zu unterlassen oder zu dulden, wird mit Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren oder Geldstrafe bestraft. |
Cette disposition protège la liberté d'action et de décision (ATF 141 IV 437 consid. 3.2.1 p. 440). La contrainte est une infraction de résultat. Pour qu'elle soit consommée, il faut que la victime, sous l'effet de moyens de contrainte illicites, commence à modifier son comportement, subissant ainsi l'influence voulue par l'auteur (arrêts 6B 358/2021 du 15 septembre 2021 consid. 3.1; 6B 559/2020 du 23 septembre 2020 consid. 1.1; 6B 568/2019 du 17 septembre 2019 consid. 4.1 et la référence citée). Lorsque la victime ne se laisse pas intimider et n'adopte pas le comportement voulu par l'auteur, ce dernier est punissable de tentative de contrainte (art. 22 al. 1
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 22 - 1 Führt der Täter, nachdem er mit der Ausführung eines Verbrechens oder Vergehens begonnen hat, die strafbare Tätigkeit nicht zu Ende oder tritt der zur Vollendung der Tat gehörende Erfolg nicht ein oder kann dieser nicht eintreten, so kann das Gericht die Strafe mildern. |
|
1 | Führt der Täter, nachdem er mit der Ausführung eines Verbrechens oder Vergehens begonnen hat, die strafbare Tätigkeit nicht zu Ende oder tritt der zur Vollendung der Tat gehörende Erfolg nicht ein oder kann dieser nicht eintreten, so kann das Gericht die Strafe mildern. |
2 | Verkennt der Täter aus grobem Unverstand, dass die Tat nach der Art des Gegenstandes oder des Mittels, an oder mit dem er sie ausführen will, überhaupt nicht zur Vollendung gelangen kann, so bleibt er straflos. |
Alors que la violence consiste dans l'emploi d'une force physique d'une certaine intensité à l'encontre de la victime (ATF 101 IV 42 consid. 3a p. 44; plus récemment arrêt 6B 974/2018 du 20 décembre 2018 consid. 3.1), la menace est un moyen de pression psychologique consistant à annoncer un dommage futur dont la réalisation est présentée comme dépendante de la volonté de l'auteur, sans toutefois qu'il soit nécessaire que cette dépendance soit effective (ATF 117 IV 445 consid. 2b p. 448; 106 IV 125 consid. 2a p. 128) ni que l'auteur ait réellement la volonté de réaliser sa menace (ATF 122 IV 322 consid. 1a p. 324). La loi exige un dommage sérieux, c'est-à-dire que la perspective de l'inconvénient présenté comme dépendant de la volonté de l'auteur soit propre à entraver le destinataire dans sa liberté de décision ou d'action (ATF 120 IV 17 consid. 2a/aa p. 19). La question doit être tranchée en fonction de critères objectifs, en se plaçant du point de vue d'une personne de sensibilité moyenne (ATF 122 IV 322 consid. 1a p. 325; 120 IV 17 consid. 2a/aa p. 19).
Il peut également y avoir contrainte lorsque l'auteur entrave sa victime "de quelque autre manière". Cette formule générale doit être interprétée de manière restrictive. N'importe quelle pression de peu d'importance ne suffit pas. Il faut que le moyen de contrainte utilisé soit, comme pour la violence ou la menace d'un dommage sérieux, propre à impressionner une personne de sensibilité moyenne et à l'entraver d'une manière substantielle dans sa liberté de décision ou d'action. Il s'agit donc de moyens de contrainte qui, par leur intensité et leur effet, sont analogues à ceux qui sont cités expressément par la loi (ATF 141 IV 437 consid. 3.2.1 p. 440 s.).
La contrainte est illicite lorsque le moyen ou le but est contraire au droit ou encore lorsque le moyen est disproportionné pour atteindre le but visé, soit encore parce qu'un moyen conforme au droit utilisé pour atteindre un but légitime constitue, au vu des circonstances, un moyen de pression abusif ou contraire aux moeurs (ATF 141 IV 437 consid. 3.2.1 p. 440 s.; 137 IV 326 consid. 3.3.1 p. 328).
Sur le plan subjectif, il faut que l'auteur ait agi intentionnellement, c'est-à-dire qu'il ait voulu contraindre la victime à adopter le comportement visé en étant conscient de l'illicéité de son comportement; le dol éventuel suffit (ATF 120 IV 17 consid. 2c p. 22).
3.2. La cour cantonale a retenu que l'intimée avait été alarmée par la menace de suicide du recourant et avait appelé la police le 9 octobre 2014. Le chantage au suicide constituait donc la menace d'un dommage sérieux au sens de l'art. 181
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 181 - Wer jemanden durch Gewalt oder Androhung ernstlicher Nachteile oder durch andere Beschränkung seiner Handlungsfreiheit nötigt, etwas zu tun, zu unterlassen oder zu dulden, wird mit Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren oder Geldstrafe bestraft. |
La cour cantonale en a conclu que les éléments constitutifs de la tentative de contrainte étaient donc réunis et que la condamnation du recourant pour ces faits devait également être confirmée.
3.3. Ce raisonnement est convaincant.
Le recourant se contente de relever à nouveau que le groupe de photographies contenait une photo de lui, souriant, de sorte qu'il était invraisemblable que l'intimée ait été objectivement en état de saisissement ou de crainte en recevant les clichés. Or, comme déjà relevé, on ne voit pas en quoi le fait que le recourant ait envoyé une photographie de lui avec un prétendu sourire après les menaces du 9 octobre 2014 serait de nature à relativiser ces menaces, étant rappelé que celles-ci avaient alerté l'intimée, qui avait appelé la police (cf. supra consid. 1.7.2). Le grief est rejeté dans la mesure où il est recevable.
En outre, en tant que le recourant soutient à nouveau qu'il ne détient pas de couteau japonais, il oppose sa propre version des faits à celle de l'autorité précédente, dans une argumentation appellatoire et, partant, irrecevable (cf. supra consid. 1.7.3).
4.
Pour le surplus, le recourant ne conteste pas la quotité de la peine qui lui a été infligée et il n'y a pas lieu de l'examiner.
Il en va de même de la confiscation de la clé USB et du cahier bleu, contre laquelle le recourant ne formule aucun grief (art. 42 al. 2
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 42 Rechtsschriften - 1 Rechtsschriften sind in einer Amtssprache abzufassen und haben die Begehren, deren Begründung mit Angabe der Beweismittel und die Unterschrift zu enthalten. |
|
1 | Rechtsschriften sind in einer Amtssprache abzufassen und haben die Begehren, deren Begründung mit Angabe der Beweismittel und die Unterschrift zu enthalten. |
2 | In der Begründung ist in gedrängter Form darzulegen, inwiefern der angefochtene Akt Recht verletzt. Ist eine Beschwerde nur unter der Voraussetzung zulässig, dass sich eine Rechtsfrage von grundsätzlicher Bedeutung stellt oder aus anderen Gründen ein besonders bedeutender Fall vorliegt, so ist auszuführen, warum die jeweilige Voraussetzung erfüllt ist. 14 15 |
3 | Die Urkunden, auf die sich die Partei als Beweismittel beruft, sind beizulegen, soweit die Partei sie in Händen hat; richtet sich die Rechtsschrift gegen einen Entscheid, so ist auch dieser beizulegen. |
4 | Bei elektronischer Einreichung muss die Rechtsschrift von der Partei oder ihrem Vertreter beziehungsweise ihrer Vertreterin mit einer qualifizierten elektronischen Signatur gemäss Bundesgesetz vom 18. März 201616 über die elektronische Signatur versehen werden. Das Bundesgericht bestimmt in einem Reglement: |
a | das Format der Rechtsschrift und ihrer Beilagen; |
b | die Art und Weise der Übermittlung; |
c | die Voraussetzungen, unter denen bei technischen Problemen die Nachreichung von Dokumenten auf Papier verlangt werden kann.17 |
5 | Fehlen die Unterschrift der Partei oder ihrer Vertretung, deren Vollmacht oder die vorgeschriebenen Beilagen oder ist die Vertretung nicht zugelassen, so wird eine angemessene Frist zur Behebung des Mangels angesetzt mit der Androhung, dass die Rechtsschrift sonst unbeachtet bleibt. |
6 | Unleserliche, ungebührliche, unverständliche, übermässig weitschweifige oder nicht in einer Amtssprache verfasste Rechtsschriften können in gleicher Weise zur Änderung zurückgewiesen werden. |
7 | Rechtsschriften, die auf querulatorischer oder rechtsmissbräuchlicher Prozessführung beruhen, sind unzulässig. |
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 106 Rechtsanwendung - 1 Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an. |
|
1 | Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an. |
2 | Es prüft die Verletzung von Grundrechten und von kantonalem und interkantonalem Recht nur insofern, als eine solche Rüge in der Beschwerde vorgebracht und begründet worden ist. |
5.
Le recourant conteste l'allocation de prétentions civiles à l'intimée ainsi que les dommages-intérêts alloués à celle-ci pour la pose d'une alarme. Il soutient que l'instance précédente aurait dû, soit rejeter les prétentions civiles, soit donner acte des réserves civiles et renvoyer l'intimée à agir devant l'autorité compétente.
5.1. A teneur de l'art. 126 al. 1
SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung StPO Art. 126 Entscheid - 1 Das Gericht entscheidet über die anhängig gemachte Zivilklage, wenn es die beschuldigte Person: |
|
1 | Das Gericht entscheidet über die anhängig gemachte Zivilklage, wenn es die beschuldigte Person: |
a | schuldig spricht; |
b | freispricht und der Sachverhalt spruchreif ist. |
2 | Die Zivilklage wird auf den Zivilweg verwiesen, wenn: |
a | das Strafverfahren eingestellt wird; |
abis | darüber nicht im Strafbefehlsverfahren entschieden werden kann; |
b | die Privatklägerschaft ihre Klage nicht hinreichend begründet oder beziffert hat; |
c | die Privatklägerschaft die Sicherheit für die Ansprüche der beschuldigten Person nicht leistet; |
d | die beschuldigte Person freigesprochen wird, der Sachverhalt aber nicht spruchreif ist. |
3 | Wäre die vollständige Beurteilung des Zivilanspruchs unverhältnismässig aufwendig, so kann das Gericht die Zivilklage nur dem Grundsatz nach entscheiden und sie im Übrigen auf den Zivilweg verweisen. Ansprüche von geringer Höhe beurteilt das Gericht nach Möglichkeit selbst. |
4 | In Fällen, in denen Opfer beteiligt sind, kann das Gericht vorerst nur den Schuld- und Strafpunkt beurteilen; anschliessend beurteilt die Verfahrensleitung als Einzelgericht nach einer weiteren Parteiverhandlung die Zivilklage, ungeachtet des Streitwerts. |
SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung StPO Art. 126 Entscheid - 1 Das Gericht entscheidet über die anhängig gemachte Zivilklage, wenn es die beschuldigte Person: |
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1 | Das Gericht entscheidet über die anhängig gemachte Zivilklage, wenn es die beschuldigte Person: |
a | schuldig spricht; |
b | freispricht und der Sachverhalt spruchreif ist. |
2 | Die Zivilklage wird auf den Zivilweg verwiesen, wenn: |
a | das Strafverfahren eingestellt wird; |
abis | darüber nicht im Strafbefehlsverfahren entschieden werden kann; |
b | die Privatklägerschaft ihre Klage nicht hinreichend begründet oder beziffert hat; |
c | die Privatklägerschaft die Sicherheit für die Ansprüche der beschuldigten Person nicht leistet; |
d | die beschuldigte Person freigesprochen wird, der Sachverhalt aber nicht spruchreif ist. |
3 | Wäre die vollständige Beurteilung des Zivilanspruchs unverhältnismässig aufwendig, so kann das Gericht die Zivilklage nur dem Grundsatz nach entscheiden und sie im Übrigen auf den Zivilweg verweisen. Ansprüche von geringer Höhe beurteilt das Gericht nach Möglichkeit selbst. |
4 | In Fällen, in denen Opfer beteiligt sind, kann das Gericht vorerst nur den Schuld- und Strafpunkt beurteilen; anschliessend beurteilt die Verfahrensleitung als Einzelgericht nach einer weiteren Parteiverhandlung die Zivilklage, ungeachtet des Streitwerts. |
Aux termes de l'art. 41 al. 1
SR 220 Erste Abteilung: Allgemeine Bestimmungen Erster Titel: Die Entstehung der Obligationen Erster Abschnitt: Die Entstehung durch Vertrag OR Art. 41 - 1 Wer einem andern widerrechtlich Schaden zufügt, sei es mit Absicht, sei es aus Fahrlässigkeit, wird ihm zum Ersatze verpflichtet. |
|
1 | Wer einem andern widerrechtlich Schaden zufügt, sei es mit Absicht, sei es aus Fahrlässigkeit, wird ihm zum Ersatze verpflichtet. |
2 | Ebenso ist zum Ersatze verpflichtet, wer einem andern in einer gegen die guten Sitten verstossenden Weise absichtlich Schaden zufügt. |
L'art. 49 al. 1
SR 220 Erste Abteilung: Allgemeine Bestimmungen Erster Titel: Die Entstehung der Obligationen Erster Abschnitt: Die Entstehung durch Vertrag OR Art. 49 - 1 Wer in seiner Persönlichkeit widerrechtlich verletzt wird, hat Anspruch auf Leistung einer Geldsumme als Genugtuung, sofern die Schwere der Verletzung es rechtfertigt und diese nicht anders wiedergutgemacht worden ist. |
|
1 | Wer in seiner Persönlichkeit widerrechtlich verletzt wird, hat Anspruch auf Leistung einer Geldsumme als Genugtuung, sofern die Schwere der Verletzung es rechtfertigt und diese nicht anders wiedergutgemacht worden ist. |
2 | Anstatt oder neben dieser Leistung kann der Richter auch auf eine andere Art der Genugtuung erkennen. |
L'ampleur de la réparation morale dépend avant tout de la gravité des souffrances physiques ou psychiques consécutives à l'atteinte subie par la victime et de la possibilité d'adoucir sensiblement, par le versement d'une somme d'argent, la douleur morale qui en résulte. Sa détermination relève du pouvoir d'appréciation du juge. En raison de sa nature, l'indemnité pour tort moral, qui est destinée à réparer un dommage qui ne peut que difficilement être réduit à une simple somme d'argent, échappe à toute fixation selon des critères mathématiques, de sorte que son évaluation en chiffres ne saurait excéder certaines limites. L'indemnité allouée doit toutefois être équitable (ATF 143 IV 339 consid. 3.1 p. 342; 141 III 97 consid. 11.2 p. 98; 130 III 699 consid. 5.1 p. 704 s.; arrêt 6B 693/2020 du 18 janvier 2021 consid. 8.1).
La fixation de l'indemnité pour tort moral est une question d'application du droit fédéral, que le Tribunal fédéral examine donc librement. Dans la mesure où celle-ci relève pour une part importante de l'appréciation des circonstances, il intervient avec retenue. Il le fait notamment si l'autorité cantonale a mésusé de son pouvoir d'appréciation, en se fondant sur des considérations étrangères à la disposition applicable, en omettant de tenir compte d'éléments pertinents ou encore en fixant une indemnité inéquitable parce que manifestement trop faible ou trop élevée (ATF 146 IV 231 consid. 2.3.1 p. 234; 143 IV 339 consid. 3.1 p. 342 s.; 138 III 337 consid. 6.3.1 p. 344 et la référence citée).
5.2. La cour cantonale a exposé que l'intimée avait consulté à nouveau la psychothérapeute D.________ dès sa rupture avec le recourant. Celle-ci avait notamment décrit les symptômes de stress post-traumatique de sa patiente, les certificats médicaux faisant état d'angoisses majeures, de reviviscences traumatiques, d'épisodes dissociatifs, de sentiment de perte de contrôle, d'hyper-vigilance et de cauchemars, lesquels étaient apparus après les faits délictueux et étaient donc en relation de causalité avec les abus et les pressions psychologiques exercés par le recourant. La cour cantonale a dès lors considéré qu'il était indéniable que l'intéressée avait subi une grave atteinte justifiant une réparation morale et que le montant de 10'000 fr. était raisonnable et correspondait à ce qui était usuellement alloué à une victime d'infraction à son intégrité sexuelle d'une certaine gravité.
La cour cantonale a également confirmé le montant de 5'519 fr. 10 alloué à titre de dommages-intérêts en relation avec la pose d'une alarme. En effet, il était établi que le recourant avait maintenu l'intimée dans une forme de crainte, notamment en la harcelant après la rupture, en l'envahissant littéralement de messages et de courriels en tous genres, en prenant contact avec sa thérapeute et en la faisant suivre par un détective privé. L'intéressée avait été totalement effrayée par ce comportement, comme cela résultait par exemple d'un courriel qu'elle avait adressé à sa thérapeute le 25 novembre 2014, de ses divers compléments de plainte adressés au ministère public ou encore de l'audition de sa mère. Dans ces circonstances, la pose d'une alarme était en relation de causalité avec les actes illicites du recourant, en particulier ceux qui justifiaient sa condamnation pour tentative de contrainte.
5.3. Ce raisonnement ne prête pas le flanc à la critique.
5.3.1. Tout d'abord, contrairement à ce que soutient le recourant, il ressort clairement du jugement attaqué - et la cour cantonale le relève expressément - que la réparation n'a pas été accordée pour des troubles préexistants de l'intimée mais bien pour une atteinte survenue suite aux actes du recourant. Le fait que l'intimée ait souffert de dépression par le passé ne change rien au fait que les actes du recourant ont causé chez elle une grave souffrance psychique. Pour le surplus, c'est en vain que le recourant soutient que les infractions d'abus de détresse et de tentative de contrainte ne sont pas des infractions d'une certaine gravité, étant au demeurant rappelé que l'ampleur de la réparation morale dépend avant tout de la gravité des souffrances psychiques (cf. supra consid. 5.1).
Il s'ensuit que c'est sans violation de son pouvoir d'appréciation que la cour cantonale a statué sur les conclusions civiles et fixé le montant de la réparation morale à 10'000 francs.
5.3.2. S'agissant du dommage alloué en relation avec la pose d'une alarme, dans la mesure où le recourant se contente de soutenir que l'intimée aurait aussi "participé à un jeu de harcèlement épistolaire entre les protagonistes", il invoque des éléments qui ne ressortent pas du jugement attaqué, sans démontrer l'arbitraire de leur omission, de sorte que son grief est irrecevable.
6.
Le recourant conteste sa condamnation au paiement de l'intégralité des frais de procédure ainsi que le refus de paiement d'une indemnité au sens de l'art. 429
SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung StPO Art. 429 Ansprüche - 1 Wird die beschuldigte Person ganz oder teilweise freigesprochen oder wird das Verfahren gegen sie eingestellt, so hat sie Anspruch auf: |
|
1 | Wird die beschuldigte Person ganz oder teilweise freigesprochen oder wird das Verfahren gegen sie eingestellt, so hat sie Anspruch auf: |
a | eine nach dem Anwaltstarif festgelegte Entschädigung ihrer Aufwendungen für die angemessene Ausübung ihrer Verfahrensrechte, wobei beim Anwaltstarif nicht unterschieden wird zwischen der zugesprochenen Entschädigung und den Honoraren für die private Verteidigung; |
b | Entschädigung der wirtschaftlichen Einbussen, die ihr aus ihrer notwendigen Beteiligung am Strafverfahren entstanden sind; |
c | Genugtuung für besonders schwere Verletzungen ihrer persönlichen Verhältnisse, insbesondere bei Freiheitsentzug. |
2 | Die Strafbehörde prüft den Anspruch von Amtes wegen. Sie kann die beschuldigte Person auffordern, ihre Ansprüche zu beziffern und zu belegen. |
3 | Hat die beschuldigte Person eine Wahlverteidigung mit ihrer Verteidigung betraut, so steht der Anspruch auf Entschädigung nach Absatz 1 Buchstabe a ausschliesslich der Verteidigung zu unter Vorbehalt der Abrechnung mit ihrer Klientschaft. Gegen den Entschädigungsentscheid kann die Verteidigung das Rechtsmittel ergreifen, das gegen den Endentscheid zulässig ist.275 |
6.1. Conformément à l'art. 426 al. 2
SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung StPO Art. 426 - 1 Die beschuldigte Person trägt die Verfahrenskosten, wenn sie verurteilt wird. Ausgenommen sind die Kosten für die amtliche Verteidigung; vorbehalten bleibt Artikel 135 Absatz 4. |
|
1 | Die beschuldigte Person trägt die Verfahrenskosten, wenn sie verurteilt wird. Ausgenommen sind die Kosten für die amtliche Verteidigung; vorbehalten bleibt Artikel 135 Absatz 4. |
2 | Wird das Verfahren eingestellt oder die beschuldigte Person freigesprochen, so können ihr die Verfahrenskosten ganz oder teilweise auferlegt werden, wenn sie rechtswidrig und schuldhaft die Einleitung des Verfahrens bewirkt oder dessen Durchführung erschwert hat. |
3 | Die beschuldigte Person trägt die Verfahrenskosten nicht, die: |
a | der Bund oder der Kanton durch unnötige oder fehlerhafte Verfahrenshandlungen verursacht hat; |
b | für Übersetzungen anfielen, die durch die Fremdsprachigkeit der beschuldigten Person nötig wurden. |
4 | Die Kosten für die unentgeltliche Verbeiständung der Privatklägerschaft trägt die beschuldigte Person nur, wenn sie sich in günstigen wirtschaftlichen Verhältnissen befindet. |
5 | Die Bestimmungen dieses Artikels gelten sinngemäss für die Partei im selbstständigen Massnahmeverfahren, wenn der Entscheid zu ihrem Nachteil ausfällt. |
La condamnation d'un prévenu acquitté à supporter tout ou partie des frais doit respecter la présomption d'innocence, consacrée par les art. 32 al. 1
SR 101 Bundesverfassung der Schweizerischen Eidgenossenschaft vom 18. April 1999 BV Art. 32 Strafverfahren - 1 Jede Person gilt bis zur rechtskräftigen Verurteilung als unschuldig. |
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1 | Jede Person gilt bis zur rechtskräftigen Verurteilung als unschuldig. |
2 | Jede angeklagte Person hat Anspruch darauf, möglichst rasch und umfassend über die gegen sie erhobenen Beschuldigungen unterrichtet zu werden. Sie muss die Möglichkeit haben, die ihr zustehenden Verteidigungsrechte geltend zu machen. |
3 | Jede verurteilte Person hat das Recht, das Urteil von einem höheren Gericht überprüfen zu lassen. Ausgenommen sind die Fälle, in denen das Bundesgericht als einzige Instanz urteilt. |
SR 220 Erste Abteilung: Allgemeine Bestimmungen Erster Titel: Die Entstehung der Obligationen Erster Abschnitt: Die Entstehung durch Vertrag OR Art. 41 - 1 Wer einem andern widerrechtlich Schaden zufügt, sei es mit Absicht, sei es aus Fahrlässigkeit, wird ihm zum Ersatze verpflichtet. |
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1 | Wer einem andern widerrechtlich Schaden zufügt, sei es mit Absicht, sei es aus Fahrlässigkeit, wird ihm zum Ersatze verpflichtet. |
2 | Ebenso ist zum Ersatze verpflichtet, wer einem andern in einer gegen die guten Sitten verstossenden Weise absichtlich Schaden zufügt. |
droit d'ouvrir une enquête. Elle est en tout cas exclue lorsque l'autorité est intervenue par excès de zèle, ensuite d'une mauvaise analyse de la situation ou par précipitation; la mise des frais à la charge du prévenu en cas d'acquittement ou de classement de la procédure doit en effet rester l'exception (ATF 144 IV 202 consid. 2.2; arrêt 6B 761/2020 du 4 mai 2021 consid. 7.1).
Si la condamnation du prévenu n'est que partielle, les frais ne doivent être mis à sa charge que de manière proportionnelle, en considération des frais liés à l'instruction des infractions pour lesquelles un verdict de culpabilité a été prononcé. Il s'agit de réduire les frais, sous peine de porter atteinte à la présomption d'innocence, si le point sur lequel le prévenu a été acquitté a donné lieu à des frais supplémentaires et si le prévenu n'a pas, de manière illicite et fautive, provoqué l'ouverture de la procédure ou rendu plus difficile la conduite de celle-ci (cf. art. 426 al. 2
SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung StPO Art. 426 - 1 Die beschuldigte Person trägt die Verfahrenskosten, wenn sie verurteilt wird. Ausgenommen sind die Kosten für die amtliche Verteidigung; vorbehalten bleibt Artikel 135 Absatz 4. |
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1 | Die beschuldigte Person trägt die Verfahrenskosten, wenn sie verurteilt wird. Ausgenommen sind die Kosten für die amtliche Verteidigung; vorbehalten bleibt Artikel 135 Absatz 4. |
2 | Wird das Verfahren eingestellt oder die beschuldigte Person freigesprochen, so können ihr die Verfahrenskosten ganz oder teilweise auferlegt werden, wenn sie rechtswidrig und schuldhaft die Einleitung des Verfahrens bewirkt oder dessen Durchführung erschwert hat. |
3 | Die beschuldigte Person trägt die Verfahrenskosten nicht, die: |
a | der Bund oder der Kanton durch unnötige oder fehlerhafte Verfahrenshandlungen verursacht hat; |
b | für Übersetzungen anfielen, die durch die Fremdsprachigkeit der beschuldigten Person nötig wurden. |
4 | Die Kosten für die unentgeltliche Verbeiständung der Privatklägerschaft trägt die beschuldigte Person nur, wenn sie sich in günstigen wirtschaftlichen Verhältnissen befindet. |
5 | Die Bestimmungen dieses Artikels gelten sinngemäss für die Partei im selbstständigen Massnahmeverfahren, wenn der Entscheid zu ihrem Nachteil ausfällt. |
6.2. La cour cantonale a considéré, à l'instar des premiers juges, notamment que si les faits postérieurs aux abus de la détresse - soit des pressions psychologiques sous forme d'attitudes pressantes, d'invectives, de menaces et de chantage affectif - n'avaient pas été retenus pénalement, ils constituaient néanmoins des atteintes illicites à la personnalité de l'intimée au sens de l'art. 28
SR 210 Schweizerisches Zivilgesetzbuch vom 10. Dezember 1907 ZGB Art. 28 - 1 Wer in seiner Persönlichkeit widerrechtlich verletzt wird, kann zu seinem Schutz gegen jeden, der an der Verletzung mitwirkt, das Gericht anrufen. |
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1 | Wer in seiner Persönlichkeit widerrechtlich verletzt wird, kann zu seinem Schutz gegen jeden, der an der Verletzung mitwirkt, das Gericht anrufen. |
2 | Eine Verletzung ist widerrechtlich, wenn sie nicht durch Einwilligung des Verletzten, durch ein überwiegendes privates oder öffentliches Interesse oder durch Gesetz gerechtfertigt ist. |
SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung StPO Art. 429 Ansprüche - 1 Wird die beschuldigte Person ganz oder teilweise freigesprochen oder wird das Verfahren gegen sie eingestellt, so hat sie Anspruch auf: |
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1 | Wird die beschuldigte Person ganz oder teilweise freigesprochen oder wird das Verfahren gegen sie eingestellt, so hat sie Anspruch auf: |
a | eine nach dem Anwaltstarif festgelegte Entschädigung ihrer Aufwendungen für die angemessene Ausübung ihrer Verfahrensrechte, wobei beim Anwaltstarif nicht unterschieden wird zwischen der zugesprochenen Entschädigung und den Honoraren für die private Verteidigung; |
b | Entschädigung der wirtschaftlichen Einbussen, die ihr aus ihrer notwendigen Beteiligung am Strafverfahren entstanden sind; |
c | Genugtuung für besonders schwere Verletzungen ihrer persönlichen Verhältnisse, insbesondere bei Freiheitsentzug. |
2 | Die Strafbehörde prüft den Anspruch von Amtes wegen. Sie kann die beschuldigte Person auffordern, ihre Ansprüche zu beziffern und zu belegen. |
3 | Hat die beschuldigte Person eine Wahlverteidigung mit ihrer Verteidigung betraut, so steht der Anspruch auf Entschädigung nach Absatz 1 Buchstabe a ausschliesslich der Verteidigung zu unter Vorbehalt der Abrechnung mit ihrer Klientschaft. Gegen den Entschädigungsentscheid kann die Verteidigung das Rechtsmittel ergreifen, das gegen den Endentscheid zulässig ist.275 |
6.3. Le recourant se contente de reprocher à la cour cantonale de s'être fondée sur des faits "postérieurs" pour justifier la condamnation aux frais de la procédure pénale. Il ne démontre cependant en quoi l'appréciation de la cour cantonale viole le droit fédéral (art. 42 al. 2
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 42 Rechtsschriften - 1 Rechtsschriften sind in einer Amtssprache abzufassen und haben die Begehren, deren Begründung mit Angabe der Beweismittel und die Unterschrift zu enthalten. |
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1 | Rechtsschriften sind in einer Amtssprache abzufassen und haben die Begehren, deren Begründung mit Angabe der Beweismittel und die Unterschrift zu enthalten. |
2 | In der Begründung ist in gedrängter Form darzulegen, inwiefern der angefochtene Akt Recht verletzt. Ist eine Beschwerde nur unter der Voraussetzung zulässig, dass sich eine Rechtsfrage von grundsätzlicher Bedeutung stellt oder aus anderen Gründen ein besonders bedeutender Fall vorliegt, so ist auszuführen, warum die jeweilige Voraussetzung erfüllt ist. 14 15 |
3 | Die Urkunden, auf die sich die Partei als Beweismittel beruft, sind beizulegen, soweit die Partei sie in Händen hat; richtet sich die Rechtsschrift gegen einen Entscheid, so ist auch dieser beizulegen. |
4 | Bei elektronischer Einreichung muss die Rechtsschrift von der Partei oder ihrem Vertreter beziehungsweise ihrer Vertreterin mit einer qualifizierten elektronischen Signatur gemäss Bundesgesetz vom 18. März 201616 über die elektronische Signatur versehen werden. Das Bundesgericht bestimmt in einem Reglement: |
a | das Format der Rechtsschrift und ihrer Beilagen; |
b | die Art und Weise der Übermittlung; |
c | die Voraussetzungen, unter denen bei technischen Problemen die Nachreichung von Dokumenten auf Papier verlangt werden kann.17 |
5 | Fehlen die Unterschrift der Partei oder ihrer Vertretung, deren Vollmacht oder die vorgeschriebenen Beilagen oder ist die Vertretung nicht zugelassen, so wird eine angemessene Frist zur Behebung des Mangels angesetzt mit der Androhung, dass die Rechtsschrift sonst unbeachtet bleibt. |
6 | Unleserliche, ungebührliche, unverständliche, übermässig weitschweifige oder nicht in einer Amtssprache verfasste Rechtsschriften können in gleicher Weise zur Änderung zurückgewiesen werden. |
7 | Rechtsschriften, die auf querulatorischer oder rechtsmissbräuchlicher Prozessführung beruhen, sind unzulässig. |
Le grief du recourant doit être rejeté dans la mesure où il est recevable.
6.4. En vertu de l'art. 430 al. 1 let. a
SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung StPO Art. 430 - 1 Die Strafbehörde kann die Entschädigung oder Genugtuung herabsetzen oder verweigern, wenn: |
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1 | Die Strafbehörde kann die Entschädigung oder Genugtuung herabsetzen oder verweigern, wenn: |
a | die beschuldigte Person rechtswidrig und schuldhaft die Einleitung des Verfahrens bewirkt oder dessen Durchführung erschwert hat; |
b | die Privatklägerschaft die beschuldigte Person zu entschädigen hat; oder |
c | die Aufwendungen der beschuldigten Person geringfügig sind. |
2 | Im Rechtsmittelverfahren können Entschädigung und Genugtuung zudem herabgesetzt werden, wenn die Voraussetzungen von Artikel 428 Absatz 2 erfüllt sind. |
SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung StPO Art. 429 Ansprüche - 1 Wird die beschuldigte Person ganz oder teilweise freigesprochen oder wird das Verfahren gegen sie eingestellt, so hat sie Anspruch auf: |
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1 | Wird die beschuldigte Person ganz oder teilweise freigesprochen oder wird das Verfahren gegen sie eingestellt, so hat sie Anspruch auf: |
a | eine nach dem Anwaltstarif festgelegte Entschädigung ihrer Aufwendungen für die angemessene Ausübung ihrer Verfahrensrechte, wobei beim Anwaltstarif nicht unterschieden wird zwischen der zugesprochenen Entschädigung und den Honoraren für die private Verteidigung; |
b | Entschädigung der wirtschaftlichen Einbussen, die ihr aus ihrer notwendigen Beteiligung am Strafverfahren entstanden sind; |
c | Genugtuung für besonders schwere Verletzungen ihrer persönlichen Verhältnisse, insbesondere bei Freiheitsentzug. |
2 | Die Strafbehörde prüft den Anspruch von Amtes wegen. Sie kann die beschuldigte Person auffordern, ihre Ansprüche zu beziffern und zu belegen. |
3 | Hat die beschuldigte Person eine Wahlverteidigung mit ihrer Verteidigung betraut, so steht der Anspruch auf Entschädigung nach Absatz 1 Buchstabe a ausschliesslich der Verteidigung zu unter Vorbehalt der Abrechnung mit ihrer Klientschaft. Gegen den Entschädigungsentscheid kann die Verteidigung das Rechtsmittel ergreifen, das gegen den Endentscheid zulässig ist.275 |
SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung StPO Art. 429 Ansprüche - 1 Wird die beschuldigte Person ganz oder teilweise freigesprochen oder wird das Verfahren gegen sie eingestellt, so hat sie Anspruch auf: |
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1 | Wird die beschuldigte Person ganz oder teilweise freigesprochen oder wird das Verfahren gegen sie eingestellt, so hat sie Anspruch auf: |
a | eine nach dem Anwaltstarif festgelegte Entschädigung ihrer Aufwendungen für die angemessene Ausübung ihrer Verfahrensrechte, wobei beim Anwaltstarif nicht unterschieden wird zwischen der zugesprochenen Entschädigung und den Honoraren für die private Verteidigung; |
b | Entschädigung der wirtschaftlichen Einbussen, die ihr aus ihrer notwendigen Beteiligung am Strafverfahren entstanden sind; |
c | Genugtuung für besonders schwere Verletzungen ihrer persönlichen Verhältnisse, insbesondere bei Freiheitsentzug. |
2 | Die Strafbehörde prüft den Anspruch von Amtes wegen. Sie kann die beschuldigte Person auffordern, ihre Ansprüche zu beziffern und zu belegen. |
3 | Hat die beschuldigte Person eine Wahlverteidigung mit ihrer Verteidigung betraut, so steht der Anspruch auf Entschädigung nach Absatz 1 Buchstabe a ausschliesslich der Verteidigung zu unter Vorbehalt der Abrechnung mit ihrer Klientschaft. Gegen den Entschädigungsentscheid kann die Verteidigung das Rechtsmittel ergreifen, das gegen den Endentscheid zulässig ist.275 |
SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung StPO Art. 426 - 1 Die beschuldigte Person trägt die Verfahrenskosten, wenn sie verurteilt wird. Ausgenommen sind die Kosten für die amtliche Verteidigung; vorbehalten bleibt Artikel 135 Absatz 4. |
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1 | Die beschuldigte Person trägt die Verfahrenskosten, wenn sie verurteilt wird. Ausgenommen sind die Kosten für die amtliche Verteidigung; vorbehalten bleibt Artikel 135 Absatz 4. |
2 | Wird das Verfahren eingestellt oder die beschuldigte Person freigesprochen, so können ihr die Verfahrenskosten ganz oder teilweise auferlegt werden, wenn sie rechtswidrig und schuldhaft die Einleitung des Verfahrens bewirkt oder dessen Durchführung erschwert hat. |
3 | Die beschuldigte Person trägt die Verfahrenskosten nicht, die: |
a | der Bund oder der Kanton durch unnötige oder fehlerhafte Verfahrenshandlungen verursacht hat; |
b | für Übersetzungen anfielen, die durch die Fremdsprachigkeit der beschuldigten Person nötig wurden. |
4 | Die Kosten für die unentgeltliche Verbeiständung der Privatklägerschaft trägt die beschuldigte Person nur, wenn sie sich in günstigen wirtschaftlichen Verhältnissen befindet. |
5 | Die Bestimmungen dieses Artikels gelten sinngemäss für die Partei im selbstständigen Massnahmeverfahren, wenn der Entscheid zu ihrem Nachteil ausfällt. |
SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung StPO Art. 426 - 1 Die beschuldigte Person trägt die Verfahrenskosten, wenn sie verurteilt wird. Ausgenommen sind die Kosten für die amtliche Verteidigung; vorbehalten bleibt Artikel 135 Absatz 4. |
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1 | Die beschuldigte Person trägt die Verfahrenskosten, wenn sie verurteilt wird. Ausgenommen sind die Kosten für die amtliche Verteidigung; vorbehalten bleibt Artikel 135 Absatz 4. |
2 | Wird das Verfahren eingestellt oder die beschuldigte Person freigesprochen, so können ihr die Verfahrenskosten ganz oder teilweise auferlegt werden, wenn sie rechtswidrig und schuldhaft die Einleitung des Verfahrens bewirkt oder dessen Durchführung erschwert hat. |
3 | Die beschuldigte Person trägt die Verfahrenskosten nicht, die: |
a | der Bund oder der Kanton durch unnötige oder fehlerhafte Verfahrenshandlungen verursacht hat; |
b | für Übersetzungen anfielen, die durch die Fremdsprachigkeit der beschuldigten Person nötig wurden. |
4 | Die Kosten für die unentgeltliche Verbeiständung der Privatklägerschaft trägt die beschuldigte Person nur, wenn sie sich in günstigen wirtschaftlichen Verhältnissen befindet. |
5 | Die Bestimmungen dieses Artikels gelten sinngemäss für die Partei im selbstständigen Massnahmeverfahren, wenn der Entscheid zu ihrem Nachteil ausfällt. |
SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung StPO Art. 426 - 1 Die beschuldigte Person trägt die Verfahrenskosten, wenn sie verurteilt wird. Ausgenommen sind die Kosten für die amtliche Verteidigung; vorbehalten bleibt Artikel 135 Absatz 4. |
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1 | Die beschuldigte Person trägt die Verfahrenskosten, wenn sie verurteilt wird. Ausgenommen sind die Kosten für die amtliche Verteidigung; vorbehalten bleibt Artikel 135 Absatz 4. |
2 | Wird das Verfahren eingestellt oder die beschuldigte Person freigesprochen, so können ihr die Verfahrenskosten ganz oder teilweise auferlegt werden, wenn sie rechtswidrig und schuldhaft die Einleitung des Verfahrens bewirkt oder dessen Durchführung erschwert hat. |
3 | Die beschuldigte Person trägt die Verfahrenskosten nicht, die: |
a | der Bund oder der Kanton durch unnötige oder fehlerhafte Verfahrenshandlungen verursacht hat; |
b | für Übersetzungen anfielen, die durch die Fremdsprachigkeit der beschuldigten Person nötig wurden. |
4 | Die Kosten für die unentgeltliche Verbeiständung der Privatklägerschaft trägt die beschuldigte Person nur, wenn sie sich in günstigen wirtschaftlichen Verhältnissen befindet. |
5 | Die Bestimmungen dieses Artikels gelten sinngemäss für die Partei im selbstständigen Massnahmeverfahren, wenn der Entscheid zu ihrem Nachteil ausfällt. |
SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung StPO Art. 429 Ansprüche - 1 Wird die beschuldigte Person ganz oder teilweise freigesprochen oder wird das Verfahren gegen sie eingestellt, so hat sie Anspruch auf: |
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1 | Wird die beschuldigte Person ganz oder teilweise freigesprochen oder wird das Verfahren gegen sie eingestellt, so hat sie Anspruch auf: |
a | eine nach dem Anwaltstarif festgelegte Entschädigung ihrer Aufwendungen für die angemessene Ausübung ihrer Verfahrensrechte, wobei beim Anwaltstarif nicht unterschieden wird zwischen der zugesprochenen Entschädigung und den Honoraren für die private Verteidigung; |
b | Entschädigung der wirtschaftlichen Einbussen, die ihr aus ihrer notwendigen Beteiligung am Strafverfahren entstanden sind; |
c | Genugtuung für besonders schwere Verletzungen ihrer persönlichen Verhältnisse, insbesondere bei Freiheitsentzug. |
2 | Die Strafbehörde prüft den Anspruch von Amtes wegen. Sie kann die beschuldigte Person auffordern, ihre Ansprüche zu beziffern und zu belegen. |
3 | Hat die beschuldigte Person eine Wahlverteidigung mit ihrer Verteidigung betraut, so steht der Anspruch auf Entschädigung nach Absatz 1 Buchstabe a ausschliesslich der Verteidigung zu unter Vorbehalt der Abrechnung mit ihrer Klientschaft. Gegen den Entschädigungsentscheid kann die Verteidigung das Rechtsmittel ergreifen, das gegen den Endentscheid zulässig ist.275 |
Compte tenu de ce qui précède, le refus d'allouer une indemnité au recourant ne contrevient pas non plus au droit fédéral.
7.
Au vu de ce qui précède, le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable. Le recourant, qui succombe, doit supporter les frais judiciaires (art. 66 al. 1
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 66 Erhebung und Verteilung der Gerichtskosten - 1 Die Gerichtskosten werden in der Regel der unterliegenden Partei auferlegt. Wenn die Umstände es rechtfertigen, kann das Bundesgericht die Kosten anders verteilen oder darauf verzichten, Kosten zu erheben. |
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1 | Die Gerichtskosten werden in der Regel der unterliegenden Partei auferlegt. Wenn die Umstände es rechtfertigen, kann das Bundesgericht die Kosten anders verteilen oder darauf verzichten, Kosten zu erheben. |
2 | Wird ein Fall durch Abstandserklärung oder Vergleich erledigt, so kann auf die Erhebung von Gerichtskosten ganz oder teilweise verzichtet werden. |
3 | Unnötige Kosten hat zu bezahlen, wer sie verursacht. |
4 | Dem Bund, den Kantonen und den Gemeinden sowie mit öffentlich-rechtlichen Aufgaben betrauten Organisationen dürfen in der Regel keine Gerichtskosten auferlegt werden, wenn sie in ihrem amtlichen Wirkungskreis, ohne dass es sich um ihr Vermögensinteresse handelt, das Bundesgericht in Anspruch nehmen oder wenn gegen ihre Entscheide in solchen Angelegenheiten Beschwerde geführt worden ist. |
5 | Mehrere Personen haben die ihnen gemeinsam auferlegten Gerichtskosten, wenn nichts anderes bestimmt ist, zu gleichen Teilen und unter solidarischer Haftung zu tragen. |
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 68 Parteientschädigung - 1 Das Bundesgericht bestimmt im Urteil, ob und in welchem Mass die Kosten der obsiegenden Partei von der unterliegenden zu ersetzen sind. |
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1 | Das Bundesgericht bestimmt im Urteil, ob und in welchem Mass die Kosten der obsiegenden Partei von der unterliegenden zu ersetzen sind. |
2 | Die unterliegende Partei wird in der Regel verpflichtet, der obsiegenden Partei nach Massgabe des Tarifs des Bundesgerichts alle durch den Rechtsstreit verursachten notwendigen Kosten zu ersetzen. |
3 | Bund, Kantonen und Gemeinden sowie mit öffentlich-rechtlichen Aufgaben betrauten Organisationen wird in der Regel keine Parteientschädigung zugesprochen, wenn sie in ihrem amtlichen Wirkungskreis obsiegen. |
4 | Artikel 66 Absätze 3 und 5 ist sinngemäss anwendbar. |
5 | Der Entscheid der Vorinstanz über die Parteientschädigung wird vom Bundesgericht je nach Ausgang des Verfahrens bestätigt, aufgehoben oder geändert. Dabei kann das Gericht die Entschädigung nach Massgabe des anwendbaren eidgenössischen oder kantonalen Tarifs selbst festsetzen oder die Festsetzung der Vorinstanz übertragen. |
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.
2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 3'000 fr., sont mis à la charge du recourant.
3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud.
Lausanne, le 22 octobre 2021
Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse
La Présidente : Jacquemoud-Rossari
La Greffière : Thalmann