Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
8C 673/2009

Urteil vom 22. März 2010
I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Ursprung, Präsident,
Bundesrichter Frésard, Bundesrichterin Niquille,
Gerichtsschreiber Jancar.

Verfahrensbeteiligte
G.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Reto Zanotelli,
Beschwerdeführer,

gegen

Schweizerische Unfallversicherungsanstalt (SUVA), Fluhmattstrasse 1, 6004 Luzern,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Unfallversicherung,

Beschwerde gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich
vom 29. Mai 2009.

Sachverhalt:

A.
Der 1959 geborene G.________ war als Bauvorarbeiter bei der Firma A.________ AG bei der Schweizerischen Unfallversicherungsanstalt (SUVA) obligatorisch unfallversichert. Am 30. Mai 2005 verletzte er sich bei der Arbeit an der rechten Hand. Die SUVA erbrachte die gesetzlichen Leistungen (Heilbehandlung und Taggeld). Nach medizinischen Abklärungen sprach sie ihm ab 1. Januar 2007 eine Invalidenrente bei einer Erwerbsunfähigkeit von 35 % und eine Integritätsentschädigung bei einer Integritätseinbusse von 10 % zu (Verfügung vom 21. Februar 2007). Dagegen erhoben der Versicherte und sein Krankenversicherer Einsprache. Letzterer zog sie in der Folge zurück. Der Versicherte reichte ein Gutachten des Dr. med. B.________, Chirurgie FMH spez. Handchirurgie, vom 11. Juni 2007 ein. Mit Entscheid vom 28. Januar 2008 hiess die SUVA die Einsprache teilweise gut, indem sie den versicherten Jahresverdienst auf Fr. 80'998.- erhöhte; im Übrigen wies sie die Einsprache ab.

B.
Hiegegen erhob der Versicherte beim Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich Beschwerde. Die SUVA reichte Aktenbeurteilungen des Dr. med. V.________, Facharzt FMH für Chirurgie, SUVA Versicherungsmedizin, vom 14. April und 24. November 2008 ein. Der Versicherte legte Stellungnahmen des Dr. med. B.________ vom 6. Juli 2008 und 19. Februar 2009 auf. Mit Entscheid vom 29. Mai 2009 wies das kantonale Gericht die Beschwerde ab.

C.
Mit Beschwerde beantragt der Versicherte, in Aufhebung des kantonalen Entscheides sei zu erkennen, dass ihm die SUVA auch nach dem 31. Dezember 2006 die Heilbehandlungskosten zu erstatten, eine Invalidenrente bei einem Invaliditätsgrad von 100 % oder eventuell 69 % und eine Integritätsentschädigung von 50 % auszurichten habe. Sie habe ihm die Kosten des handchirurgischen Gutachtens und der Ergänzungsgutachten zu ersetzen. Eventuell sei ein interdisziplinäres Gutachten anzuordnen.
Die SUVA schliesst auf Beschwerdeabweisung, während das Bundesamt für Gesundheit auf eine Vernehmlassung verzichtet.
Erwägungen:

1.
Die Beschwerde kann wegen Rechtsverletzung gemäss Art. 95 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
. BGG erhoben werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Immerhin prüft es, unter Berücksichtigung der allgemeinen Begründungspflicht der Beschwerde (Art. 42 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG), grundsätzlich nur die geltend gemachten Rügen, sofern die rechtlichen Mängel nicht geradezu offensichtlich sind (nicht publ. E. 1.1 des Urteils BGE 135 V 412, aber in SVR 2010 UV Nr. 2 S. 7 [8C 784/2008]).
Im Beschwerdeverfahren um die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Unfallversicherung ist das Bundesgericht nicht an die vorinstanzliche Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts gebunden (Art. 97 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
und Art. 105 Abs. 3
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG).

2.
Streitig und zu prüfen ist, ob der Versicherte für die Folgen des Unfalls vom 30. Mai 2005 ab 1. Januar 2007 Anspruch auf Heilbehandlungskosten bzw. eine höhere Invalidenrente und Integritätsentschädigung hat.
Die Vorinstanz hat die Grundlagen über den für die Leistungspflicht des obligatorischen Unfallversicherers vorausgesetzten natürlichen Kausalzusammenhang zwischen dem Unfall und dem Gesundheitsschaden (BGE 134 V 109 E. 2.1 S. 111 f.), die vorausgesetzte Adäquanz des Kausalzusammenhangs im Allgemeinen und bei psychischen Unfallfolgen (BGE 134 V 109 E. 2.1 und 6.1 S. 112 und 116, 115 V 133) sowie den Wegfall des ursächlichen Zusammenhangs und damit des Leistungsanspruchs der versicherten Person bei Erreichen des Status quo sine vel ante (SVR 2009 UV Nr. 3 S. 9 E. 2.2 [8C 354/2007]) zutreffend dargelegt. Gleiches gilt betreffend die Heilbehandlung (Art. 10 Abs. 1
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 10 Traitement médical - 1 L'assuré a droit au traitement médical approprié des lésions résultant de l'accident, à savoir:
1    L'assuré a droit au traitement médical approprié des lésions résultant de l'accident, à savoir:
a  au traitement ambulatoire dispensé par le médecin, le dentiste ou, sur prescription de ces derniers, par le personnel paramédical ainsi que par le chiropraticien, de même qu'au traitement ambulatoire dispensé dans un hôpital;
b  aux médicaments et analyses ordonnés par le médecin ou le dentiste;
c  au traitement, à la nourriture et au logement dans la division commune d'un hôpital;
d  aux cures complémentaires et aux cures de bain prescrites par le médecin;
e  aux moyens et appareils servant à la guérison.
2    L'assuré peut choisir librement son médecin, son dentiste, son chiropraticien, sa pharmacie et l'hôpital ou l'établissement de cure dans lequel il veut se faire soigner.31
3    Le Conseil fédéral peut définir les prestations obligatoirement à la charge de l'assurance et limiter la couverture des frais de traitement à l'étranger. Il peut fixer les conditions que l'assuré doit remplir pour avoir droit à l'aide et aux soins à domicile.32
UVG), das Taggeld (Art. 16 Abs. 1
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 16 Droit - 1 L'assuré totalement ou partiellement incapable de travailler (art. 6 LPGA35) à la suite d'un accident a droit à une indemnité journalière.36
1    L'assuré totalement ou partiellement incapable de travailler (art. 6 LPGA35) à la suite d'un accident a droit à une indemnité journalière.36
2    Le droit à l'indemnité journalière naît le troisième jour qui suit celui de l'accident. Il s'éteint dès que l'assuré a recouvré sa pleine capacité de travail, dès qu'une rente est versée ou dès que l'assuré décède.
3    L'indemnité journalière de l'assurance-accidents n'est pas allouée s'il existe un droit à une indemnité journalière de l'assurance-invalidité ou à une allocation de maternité, d'allocation à l'autre parent, de prise en charge ou d'adoption selon la loi du 25 septembre 1952 sur les allocations pour perte de gain37.38
4    L'indemnité journalière est versée aux personnes au chômage nonobstant les délais d'attente (art. 18, al. 1, LACI39) ou les jours de suspension (art. 30 LACI).40
5    Les personnes visées à l'art. 1a, al. 1, let. c, qui reçoivent une rente conformément à l'art. 22bis, al. 5, LAI41 en relation avec l'art. 28 LAI n'ont pas droit à une indemnité journalière.42
UVG), die Invalidenrente (Art. 18 Abs. 1
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 18 Invalidité - 1 Si l'assuré est invalide (art. 8 LPGA50) à 10 % au moins par suite d'un accident, il a droit à une rente d'invalidité, pour autant que l'accident soit survenu avant l'âge de référence51.52
1    Si l'assuré est invalide (art. 8 LPGA50) à 10 % au moins par suite d'un accident, il a droit à une rente d'invalidité, pour autant que l'accident soit survenu avant l'âge de référence51.52
2    Le Conseil fédéral règle l'évaluation du degré de l'invalidité dans des cas spéciaux. Il peut à cette occasion déroger à l'art. 16 LPGA.
, Art. 19 Abs. 1
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 19 Naissance et extinction du droit - 1 Le droit à la rente prend naissance dès qu'il n'y a plus lieu d'attendre de la continuation du traitement médical une sensible amélioration de l'état de l'assuré et que les éventuelles mesures de réadaptation de l'assurance-invalidité ont été menées à terme. Le droit au traitement médical et aux indemnités journalières cesse dès la naissance du droit à la rente. ...53.
1    Le droit à la rente prend naissance dès qu'il n'y a plus lieu d'attendre de la continuation du traitement médical une sensible amélioration de l'état de l'assuré et que les éventuelles mesures de réadaptation de l'assurance-invalidité ont été menées à terme. Le droit au traitement médical et aux indemnités journalières cesse dès la naissance du droit à la rente. ...53.
2    Le droit à la rente s'éteint lorsque celle-ci est remplacée en totalité par une indemnité en capital, lorsqu'elle est rachetée ou lorsque l'assuré décède. ...54.
3    Le Conseil fédéral édicte des prescriptions détaillées sur la naissance du droit aux rentes lorsque l'on ne peut plus attendre de la continuation du traitement médical une sensible amélioration de l'état de l'assuré, mais que la décision de l'assurance-invalidité quant à la réadaptation professionnelle intervient plus tard.
UVG) und die Integritätsentschädigung (Art. 24 Abs. 1
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 24 Droit - 1 Si, par suite de l'accident, l'assuré souffre d'une atteinte importante et durable à son intégrité physique, mentale ou psychique, il a droit à une indemnité équitable pour atteinte à l'intégrité.66
1    Si, par suite de l'accident, l'assuré souffre d'une atteinte importante et durable à son intégrité physique, mentale ou psychique, il a droit à une indemnité équitable pour atteinte à l'intégrité.66
2    L'indemnité est fixée en même temps que la rente d'invalidité ou, si l'assuré ne peut prétendre une rente, lorsque le traitement médical est terminé. Le Conseil fédéral peut fixer la naissance du droit à un autre moment dans les cas spéciaux, notamment en cas d'atteinte à la santé liée à l'inhalation de fibres d'amiante.67
UVG; BGE 133 V 224, 124 V 29), den Einkommensvergleich (Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG), die Ermittlung des ohne Invalidität erzielbaren Einkommens (Valideneinkommen) und des trotz Gesundheitsschädigung zumutbarerweise noch erzielbaren Einkommens (Invalideneinkommen) nach den vom Bundesamt für Statistik in der Lohnstrukturerhebung (LSE) ermittelten Tabellenlöhnen (BGE 129 V 222 E. 4.3.1 S. 224, 472 E. 4.2.1 und 4.2.3 S. 475 und 481), den Beweisgrad
der überwiegenden Wahrscheinlichkeit (BGE 134 V 109 E. 9.5 S. 125) und den Beweiswert von Arztberichten (BGE 134 V 231 f. E. 5.1). Darauf wird verwiesen.

3.
3.1 Neue Tatsachen und Beweismittel dürfen auch im Rahmen des Verfahrens um Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Unfallversicherung (Art. 105 Abs. 3
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG) nur soweit vorgebracht werden, als erst der Entscheid der Vorinstanz dazu Anlass gibt (Art. 99 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
BGG; BGE 135 V 194), was vom Beschwerdeführer näher darzulegen ist. Zu den Noven, zu deren Vorbringen erst der angefochtene Entscheid Anlass gibt, zählen insbesondere alle Umstände, die für die Anfechtung des Entscheids von Bedeutung sind (Eröffnung, Zustellung, Fristwahrung etc.), ferner Tatsachen und Beweismittel zur Begründung gewisser formellrechtlicher Mängel (Verletzung des rechtlichen Gehörs, unrichtige Besetzung der Richterbank), mit denen nicht zu rechnen war, und schliesslich tatsächliche Vorbringen und Beweismittel, die erst aufgrund einer neuen überraschenden rechtlichen Argumentation der Vorinstanz Rechtserheblichkeit erlangt haben. Dazu gehören aber nicht Tatsachenbehauptungen oder Beweismittel, welche der Beschwerdeführer im kantonalen Verfahren vorzutragen unterlassen hat, und die deshalb von der Vorinstanz auch nicht berücksichtigt werden konnten. Er kann nicht mit neuen tatsächlichen Vorbringen und Beweismitteln, die er schon vor der Vorinstanz
hätte vorbringen können und müssen, nachzuweisen versuchen, dass die vorinstanzliche Sachverhaltsfeststellung unrichtig oder die Beweiswürdigung willkürlich sei. Soweit er solche Noven vorträgt, ist er demnach nicht zu hören (Urteile 8C 744/2009 vom 8. Januar 2010 E. 3.1 und 4A 36/2008 vom 18. Februar 2008 E. 4.1, je mit Hinweisen).

3.2 Der Versicherte reicht letztinstanzlich neu das zu Handen der IV-Stelle erarbeitete Gutachten des Zentrums X.________, vom 11. Dezember 2008 ein. Er bringt vor, dieses Gutachten sei ihm am 26. Juni 2009, mithin nach dem vorinstanzlichen Entscheid vom 29. Mai 2009 bekannt gegeben worden. Die vorinstanzlichen Erwägungen zur Adäquanz und zur Bemessung der Invalidität sowie des Integritätsschadens veranlassten ihn zu dessen Einreichung, was zulässig sei.
Es sind keine Gründe im Sinne von Art. 99 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
BGG ersichtlich, die den Schluss nahe legen würden, der angefochtene Entscheid habe dem Beschwerdeführer Anlass zur Einreichung des Gutachtens des Zentrums X.________ vom 11. Dezember 2008 gegeben. Zudem macht er nicht substanziiert geltend, dass ihm die vorinstanzliche Beibringung dieses Gutachtens trotz hinreichender Sorgfalt prozessual unmöglich und objektiv unzumutbar war. Denn er legt nicht dar, weshalb er bei der IV-Stelle erst am 26. Juni 2009 die Zustellung dieses Gutachtens beantragt hatte. Nach Treu und Glauben hätte er bei ihr verlangen müssen, dass sie ihm dieses Gutachten unverzüglich nach dessen Erhalt zustelle, wenn er beabsichtigte, es allenfalls im hängigen unfallversicherungsrechtlichen Verfahren einzureichen. Das Gutachten kann mithin vorliegend nicht berücksichtigt werden.

4.
4.1 Der erstbehandelnde Arzt Dr. med. H.________, Assistenzarzt Chirurgie, Spital Y.________, diagnostizierte im Bericht vom 19. Juni 2005 eine Handgelenksdistorsion rechts und eine Lunatummalazie rechts. Die Ätiologie der Lunatummalazie sei ungeklärt.

4.2 Dr. med. I.________, FMH für Handchirurgie/Chirurgie, Leitender Arzt, Spital Y.________, führte im Bericht vom 8. Juli 2005 aus, der Versicherte habe sich am 30. Mai 2005 eine Handgelenkskontusion und Distorsion mit Hyperextensionstrauma zugezogen. Die Abklärungen mit Röntgenbild und MRI hätten eine schmerzhafte Lunatummalazie rechts Stadium III mit beginnender Radiocarpalarthrose und Kollaps des Lunatums gezeigt. Das Handgelenk sei schwer geschädigt. Der Versicherte werde nie mehr eine volle Rehabilitation erreichen können. In der Handgelenksmanchette sei er relativ beschwerdefrei.

4.3 Dr. med. E.________, Leitender Arzt, Orthopädie/Handchirurgie, Klinik Z.________, diagnostizierte im Bericht vom 14. September 2005 eine Lunatummalazie des rechten Handgelenks Stadium III b. Es scheine bereits eine enorme Symptomausweitung stattgefunden zu haben. Mit keiner der möglichen Behandlungsoptionen, sei es konservativer oder operativer Art, könne eine Restitutio erreicht werden.

4.4 Der Arzt Dr. R.________, Physiater, diagnostizierte im Bericht vom 29. Dezember 2005 einen Status post contusionem traumatica articulatio radiocarpalis mani dextri; Ostheoporosis circumscripta ossea carpalis dextri. Morbus Sudeckmani dextri post traumatica.

4.5 Die Klinik C.________ stellte im Austrittsbericht vom 7. Februar 2006 folgende Diagnosen: A. Am 30. Mai 2005 Hyperextensionstrauma rechtes Handgelenk, Traumatisierung einer vorher unbekannten Lunatummalazie rechts Stadium III (MRI Klinik Hirslanden, 8. Juni 2005). B. Am ehesten Anpassungsstörung mit gemischter Störung von Gefühlen und Sozialverhalten (ICD-10: F43.25), was auch ein deutliches Symptomausweitungsverhalten mit einschliesse. Am 6. Januar 2006 wurden die Hände und am 10. Januar 2006 die Handgelenke des Versicherten geröntgt. Weiter wurde ausgeführt, es liege keine psychische Störung mit Krankheitswert vor, die eine arbeitsrelevante Leistungsminderung begründen könnte. Aus unfallkausaler funktionell-somatischer Sicht sei der Versicherte in der angestammten Tätigkeit als Mauer-Vorarbeiter zu 100 % arbeitsunfähig. Ganztags zumutbar sei ihm leichte bis mittelschwere Arbeit mit folgenden Einschränkungen: mit Handgelenks-Orthese rechts, d.h keine Tätigkeiten mit zwingend erforderlichen Handgelenksbewegungen oder Zwangshaltungen des Handgelenks, mit Vibrationen/Schlägen in Bezug auf die rechte Hand sowie auf Leitern/Gerüsten.

4.6 Dr. med. B.________ diagnostizierte im Bericht vom 8. März 2006 ein ausgeprägtes komplexes regionales Schmerzsyndrom (CRPS Typ II) rechts nach heftiger Kontusion dorsal über dem rechten Handgelenk am 30. Mai 2005; vorbestehende Lunatummalazie rechts, Stadium III-IV nach Stahl; limitierte Radio-Carpal-Arthrose. Sämtliche Kriterien von Allodynie, Hyperalgesie und Hyperästhesie seien hier gemäss Definition eines CRPS II nachweisbar. Die Röntgenaufnahmen inkl. MRI zeigten einer mehrere Jahre alte partielle Lunatummalazie rechts. Zudem finde sich eine begrenzte radio-carpale Arthrose. Es bestehe ein Kausalzusammenhang zwischen dem Trauma und dem dadurch ausgelösten Schmerzsyndrom. Dabei spiele die Lunatummalazie eine völlig untergeordnete Rolle.

4.7 Der Kreisarzt Dr. med. W.________, Facharzt für Chirurgie FMH, stellte in den Berichten vom 20. und 25. April 29006 aufgrund einer Untersuchung des Versicherten vom 20. April 2006 diese Restfolgen fest: Ausgeprägte Belastungsintoleranz bei Unbeweglichkeit und Ausschluss der Hand- und Handgelenksfunktion und zunehmender Einschränkung der Ellbogen- und Schulterfunktion mit leichter Muskelatrophie des ganzen Arms; massives Schmerzsyndrom, sich zunehmend ausbreitend vom Handgelenk über die Hand, Vorderarm bis zur Schulter ohne entsprechende Dermatom-Zugehörigkeit. Vorzustand sei eine Lunatummalazie und radiocarpale Arthrose. Die Arbeitsfähigkeit des Versicherten umschreibe er gleich wie die Klinik C.________ im Bericht vom 7. Februar 2006 (siehe E. 4.5 hievor). Heute bestehe eine dominante Einarmigkeit, wobei der vollständige Ausschluss des rechten Arms nicht nur unfallbedingt begründet werden könne. Sollte die Adäquanz der Symptom- und Schmerzausweitung und Selbstlimitierung bejaht werden, sei die Einarmigkeit für die Arbeitsfähigkeit massgebend. Zur Integritätsentschädigung führte Dr. med. W.________ aus, der Zustand sei dauernd, nachvollziehbar, reproduzierbar, was die somatischen Einschränkungen betreffe, sodass eine
Einordnung bei 20 % gerechtfertigt sei. Der Vorzustand sei an der heutigen Situation mindestens zur Hälfte beteiligt, sodass eine Reduktion auf 10 % erfolgen müsse.

4.8 Der Hausarzt Dr. med. D.________, Facharzt FMH für Innere Medizin stellte im Bericht vom 25. Juni 2006 die gleiche Diagnose wie Dr. med. B.________ am 8. März 2006 (E. 4.6 hievor).

4.9 Dr. med. V.________ führte in der Akten-Beurteilung vom 18. Januar 2007 im Wesentlichen aus, eine unfallbedingte Nervenverletzung als Grundlage für ein dadurch verursachtes CRPS II habe sich nicht objektivieren lassen. Aufgrund des aktenkundigen Verlaufs sei anzunehmen, dass eine vorbestehende, jedoch asymptomatische Lunatummalazie erstmals schmerzhaft geworden sei. Es gebe keine Hinweise auf ein unfallbedingt rascheres Fortschreiten im Sinne einer richtunggebenden Verschlimmerung. Ob subjektiv wieder ein Vorzustand erreicht worden sei, lasse sich nicht klar beantworten, da das ursprüngliche Schmerzhaftwerden der Lunatummalazie nach dem Unfall mit der Zeit dauerhaft von einem chronifizierten Schmerzsyndrom im Rahmen einer Anpassungsstörung überlagert worden sei. Gemäss Beurteilung des Dr. med. B.________ spiele die Lunatummalazie bei der Entstehung der chronischen Schmerzen keine Rolle. Da der Unfall zu keiner nachweisbaren strukturellen Verletzung des rechten Handgelenks geführt habe und der klinische Befund das ganze Ausmass der Schmerzen nicht zu erklären vermöge sowie angesichts der im Vordergrund stehenden Anpassungsstörung mit Symptomausweitung müsse das heute vorherrschende chronische Schmerzsyndrom weitgehend auf
unfallfremde Faktoren zurückgeführt werden. Die Arbeitsfähigkeit entspreche dem Zumutbarkeitsprofil der Klinik C.________ und des Kreisarztes Dr. med. W.________ vom 25. April 2006 (siehe E. 4.5 und 4.7 hievor). Wenn man hingegen die Symptomausweitung und Selbstlimitierung des Versicherten mitberücksichtige, sei er als funktionell Einarmiger zu betrachten.

4.10 Dr. med. T.________, Spezialarzt FMH Anästhesiologie, Schmerzpraxis F.________, legte im Bericht vom 29. Januar 2007 aufgrund einer Untersuchung des Versicherten vom 24. Januar 2007 dar, versicherungstechnisch möge die Unterscheidung der traumatisierten Lunatummalazie und CRPS Typ II relevant sein; doch pathogenetisch könnte der Versicherte vor dem Hyperextensionstrauma der rechten Hand vom Mai 2005 beschwerdefrei eine Lunatummalazie gehabt haben. Das CRPS sei nun eine klare Folge dieses Traumas, sodass diese Diagnosen in keiner Weise widersprüchlich seien. Schlussendlich beschwerderelevant sei aber das CRPS II, das für die nun bestehende Arbeitsunfähigkeit infolge chronifizierter Schmerzen verantwortlich sei. Der Versicherte könne mit der rechten Hand keine handwerklichen Arbeiten verrichten, solange das CRPS-Syndrom nicht gebessert werden könne oder abklinge.

4.11 Dr. med. B.________ diagnostizierte im vom Versicherten eingeholten Gutachten vom 11. Juni 2007 aufgrund dessen Untersuchung und neuer Röntgenbilder vom 26. April 2007 eine Neuropraxie Grad III-IV nach Sunderland bei Status nach Kontusion des Handgelenks und der dorsalen Handwurzel durch Rundstab-Betoneisen mit direkter Läsion peripherer Nervenäste Ramus dorsalis Nervi ulnaris und Äste des Ramus superfiscialis Nervi radialis; CRPS II der rechten dominanten Extremität mit der Charakteristik eines oberen Quadrantensyndroms; mit konsekutiver, schwerer Funktionsbeeinträchtigung der rechten oberen Extremität, Kopfschmerzen und Analgetikaabhängigkeit; Status nach Lunatummalazie Stadium III-IV nach Stahl mit limitierter radiocarpaler Arthrose rechts (stationärer Zustand, unfallfremd). Die festgestellten Beeinträchtigungen seien sicher und ausschliesslich auf den Unfall zurückzuführen. Die Arbeitsunfähigkeit sei überwiegend wahrscheinlich alleinige Folge des Unfalls vom 30. Mai 2005. Für die Tätigkeit als Vorabeiter im Baugewerbe bestehe eine bleibende 100%ige Arbeitsunfähigkeit. Auch bei leichter bis mittelschwerer Arbeit ohne Zwangshaltung des Handgelenks, ohne Vibrationen, ohne Schläge auf die rechte Hand, ohne Tätigkeiten auf
Leitern und Gerüsten bestehe 100%ige Arbeitsunfähigkeit. Selbst sehr leichte Arbeiten, ausschliesslich einhändig links (adominante Seite) wären nur aufgrund eines sehr bemessenen Arbeitsprofils begrenzt zumutbar. Mit Stellungnahmen vom 6. Juli 2008 und 19. Februar 2009 zu den Akten-Beurteilungen des Dr. med. V.________ (E. 4.12 hienach) hielt Dr. med. B.________ an seiner Einschätzung fest, dass der Versicherte an einem unfallbedingten schweren CRPS II leide.

4.12 Dr. med. V.________ legte in der Akten-Beurteilung vom 14. April 2008 dar, trotz nochmaliger und eingehender Untersuchung des Versicherten sowie kritischer Auseinandersetzung mit früheren Beurteilungen der zuvor behandelnden Handchirurgen und der seinigen habe ihn Dr. med. B.________ von der Diagnose eines CRPS, insbesondere eines vom Typ II, nicht zu überzeugen vermocht. Es bestehe somit kein Anlass, von der durch die Klinik C.________ definierten und vom Kreisarzt Dr. med. W.________ bestätigten Beurteilung der zumutbaren Arbeitsfähigkeit aufgrund der Unfallfolgen abzuweichen. In der Akten-Beurteilung vom 24. November 2008 führte Dr. med. V.________ aus, auch in Kenntnis der Stellungnahme des Dr. med. B.________ (vom 6. Juli 2008) könne die Diagnose eines CRPS aufgrund eines Längsschnittes nicht aufrecht erhalten werden. Sollte die Diagnose eines CRPS (sei dieser Typ I oder II) neun Monate nach einer Prellung der rechten Hand aufgrund der damals festgestellten Symptome und Befunde zu Recht gestellt worden sein, müsste wegen der langen Latenzzeit der Unfall als Auslöser ausscheiden.

5.
Streitig und zu prüfen ist zum einen der somatische Gesundheitsschaden.

5.1 Die Lunatummalazie ist eine aseptische Knochennekrose des Os lunatum, meist infolge starker Belastung oder Fraktur. Symptome sind eine druckschmerzhafte Schwellung und Funktionsbehinderung bei Beugung im Handgelenk (Pschyrembel, Klinisches Wörterbuch, 261. Aufl., Berlin 2007, S. 1129; vgl. auch Wikipedia, Die freie Enzyklopädie, http://de.wikipedia.org/wiki/Autoscooter, Lunatummalazie).
Die Neuropraxie bildet im Rahmen der peripheren Nervenverletzung den Grad I: Leitungsblock. Hierbei ist weder das Axon noch das Hüllgewebe unterbrochen (Pschyrembel, a.a.O., S. 1321; vgl. auch Wikipedia, a.a.O., Neuropraxie).
Beim CRPS handelt es sich um eine zusammenfassende Bezeichnung für Krankheitsbilder, welche die Extremitäten betreffen, sich nach einem schädigenden Ereignis entwickeln und durch anhaltenden Schmerz mit Störungen des vegetativen Nervensystems, der Sensibilität und der Motorik gekennzeichnet sind. Das CRPS I (sympathische Algodystrophie, Sudeck-Syndrom; früher sympathische Reflexdystrophie [SRD]) ist eine Erkrankung der Extremität, die ohne definierte Nervenläsion nach relativ geringfügigem Trauma ohne Bezug zum Innervationsgebiet eines Nervs auftritt. Es kommt am häufigsten nach distaler Radiusfraktur bei wiederholten Repositionsmanövern, einengenden Gipsverbänden oder ohne nachvollziehbare Ursache vor. Eingeteilt wird es in drei Stadien: I: Entzündungsstadium; II: Dystrophie; III: Atrophie (irreversibel). Das CRPS II (früher Kausalgie) bezeichnet brennende Schmerzen und Störungen des sympathetischen Nervensystems als Folge einer definierten peripheren Nervenläsion (häufig Hyperkompression). Klinische Zeichen bzw. Symptome des CRPS sind schwer lokalisierbare brennende Schmerzen (z.B. Allodynie, Hyperalgesie) zusammen mit autonomen (Ödeme, Temperatur- und Schweisssekretionsstörung, eventuell trophische Störung der Haut,
Nagelveränderungen, lokal vermehrtes Haarwachstum), sensiblen und motorischen Störungen. Im weiteren Verlauf kann es zu Knochenabbau (Demineralisation), Ankylose und Funktionsverlust kommen (Pschyrembel, a.a.O., S. 1723). Das CRPS gehört zu den neurologisch-orthopädisch-traumatologischen Erkrankungen (Wikipedia, a.a.O., Komplexes regionales Schmerzsyndrom) und ist ein organischer bzw. körperlicher Gesundheitsschaden (Urteil 8C 955/2008 vom 29. April 2009 E. 6).

5.2 Umstritten ist, an welchem unfallbedingten somatischen Gesundheitsschaden der Versicherte leidet und welche Auswirkungen dieser auf seine Arbeitsfähigkeit und Integrität hat (E. 4 hievor).
In diagnostischer Hinsicht ist in erster Linie streitig, ob - wie der Versicherte gelten macht - ein unfallbedingtes CRPS II an der rechten Hand vorliegt. Dr. med. R.________ beschrieb unter anderem ein Sudeck-Syndrom bzw. CRPS I (E. 4.4 hievor). Die Dres. med. B.________, D.________ sowie T.________ gingen von einem CRPS II und Dr. med. B.________ zusätzlich von eine Neuropraxie Grad III-IV aus (E. 4.6, 4.8 und 4.10 f. hievor). Die Vorinstanz nahm mit den Dres. med. I.________, E.________, W.________ und V.________ sowie der Klinik C.________ (E. 4.2 f., 4.5, 4.7, 4.9 und 4.12 hievor) an, der Unfall vom 30. Mai 2005 habe zu einer Verschlimmerung des Vorzustandes mit Lunatummalazie und radiocarpaler Arthrose geführt; ein CRPS II sei nicht ausgewiesen.
Der Versicherte macht geltend, er sei funktionell einarmig. Zur Arbeitsfähigkeit legte Dr. med. T.________ dar, der Versicherte könne mit der rechten Hand keine handwerklichen Arbeiten verrichten (E. 4.10 hievor). Dr. med. B.________ führte aus, auch bei leichter bis mittelschwerer Arbeit ohne Zwangshaltung des Handgelenks, ohne Vibrationen, ohne Schläge auf die rechte Hand, ohne Tätigkeit auf Leitern und Gerüsten bestehe 100%ige Arbeitsunfähigkeit. Selbst sehr leichte Arbeiten, ausschliesslich einhändig links (adominante Seite), wären nur aufgrund eines sehr bemessenen Arbeitsprofils begrenzt zumutbar; der Integritätsschaden betrage 50 % (E. 4.11 hievor). Demgegenüber folgte die Vorinstanz der Einschätzung der Klinik C.________ und der Dres. med. W.________ sowie V.________ (E. 4.5, 4.7, 4.9 und 4.12 hievor), wonach der Versicherte in leichter bis mittelschwerer Tätigkeit ohne Arbeiten, die rechts zwingend Handgelenksbewegungen oder Zwangshaltungen des Handgelenks erforderten und ohne Tätigkeiten mit Vibrationen/Schlägen in Bezug auf die rechte Hand sowie ohne Tätigkeiten auf Leitern/Gerüsten zu 100 % arbeitsfähig sei; gemäss Dr. med. W.________ betrage der Integritätsschaden 10 %.

5.3 Massgebend für die Beurteilung sind die Verhältnisse bis zum Einspracheentscheid der SUVA vom 28. Januar 2008 (BGE 129 V 167 E. 1 S. 169). Eine orthopädische Untersuchung des Versicherten - die sich aufgrund seines Beschwerdebildes am rechten Handgelenk und Arm aufdrängt - fand aufgrund der Akten zuletzt durch Dr. med. E.________ am 14. September 2005 statt (E. 4.3 hievor) und ist damit nicht aktuell. Gleiches gilt für die von der Vorinstanz als entscheidwesentlich angesehenen Berichte der Klinik C.________ vom 7. Februar 2006 und des Dr. med. W.________ vom 20./25. April 2006 (E. 4.5 und 4.7 hievor). Es ist nicht auszuschliessen, dass sich - unbesehen der zu stellenden Diagnose - die unfallbedingte Arbeitsunfähigkeit und Integritätseinbusse des Versicherten seit diesen Berichten verschlechtert hat, zumal Dr. med. W.________ am 25. April 2006 von "zunehmenden" Beschwerden sprach (E. 4.7 hievor) und die Dres. med. T.________ und B.________ im Bericht vom 29. Januar 2007 bzw. im Gutachten vom 11. Juni 2007 aufgrund von aktuelleren Untersuchungen des Versicherten von einer grösseren Einschränkung seiner Arbeitsfähigkeit ausgingen (E. 4.10 f. hievor). Weiter ist zu bemängeln, dass die SUVA weder eine neurologische noch eine
rheumatologische Abklärung veranlasste. Unter diesen Umständen kann auf die blossen Akten-Beurteilungen des Dr. med. V.________ (E. 4.9 und 4.12 hievor) nicht abgestellt werden (zum Beweiswert von Aktenberichten vgl. RKUV 1993 Nr. U 167 S. 95 E. 5d; Urteil 8C 833/2009 vom 26. Januar 2010 E. 5.1).
Bei dieser insgesamt widersprüchlichen und unvollständigen Aktenlage lässt sich der unfallbedingte Gesundheitsschaden und die Schmerzproblematik in somatischer Hinsicht sowie die dadurch bedingte allfällige Behandlungsbedürftigkeit, Arbeitsunfähigkeit und Integritätseinbusse des Versicherten nicht rechtsgenüglich beurteilen. Die Sache ist demnach in Nachachtung des Untersuchungsgrundsatzes als wesentlicher Verfahrensvorschrift an die SUVA zurückzuweisen, damit sie eine interdisziplinäre medizinische Begutachtung durchführe und hernach über den Leistungsanspruch des Versicherten neu verfüge (vgl. auch Urteil 8C 955/2008 E. 7.1 f.; zum Zeitpunkt des Fallabschlusses unter Einstellung der vorübergehenden Leistungen und Prüfung des Anspruchs auf eine Invalidenrente und eine Integritätsentschädigung vgl. BGE 134 V 109 E. 4 S. 113 ff.).

6.
Streitig und zu prüfen ist weiter die psychische Problematik des Versicherten (vgl. E. 4.5 und 5.3 hievor).

6.1 Die Vorinstanz hat erwogen, was die massive Symptomausweitung betreffe, habe die Klinik C.________ im Bericht vom 7. Februar 2006 keine psychiatrische Diagnose mit Krankheitswert stellen können. Sie sei davon ausgegangen, dass am ehesten eine Anpassungsstörung mit gemischter Störung von Gefühlen und Sozialverhalten (ICD-10: F43.25), was auch ein deutliches Symptomausweitungsverhalten mit einschliesse, vorliege (vgl. E. 4.5 hievor). Weiter hat die Vorinstanz ausgeführt, der Unfall vom 30. Mai 2005 sei nicht geeignet gewesen, zu relevanten und bleibenden psychischen Beschwerden zu führen, da bei banalen und leichten Unfällen der adäquate Kausalzusammenhang mit psychischen Gesundheitsstörungen in der Regel ohne Weiteres zu verneinen sei.

6.2 Gemäss der Unfallmeldung vom 6. Juni 2005 und dem Bericht der Klinik C.________ vom 10. November 2005 klemmte sich der Versicherte am 30. Mai 2005 die Hand zwischen Armierungseisen ein. Dr. med. H.________ legte im Bericht vom 19. Juni 2005 dar, dem Versicherten sei bei diesem Unfall eine Metallstange ans rechte Handgelenk gespickt. Dr. med. E.________ führte im Bericht vom 14. September 2005 aus, am 30. Mai 2005 habe sich der Versicherte eine direkte Kontusion des rechten Handgelenks durch ein herunterfallendes Eisen zugezogen. Aufgrund der Besprechung mit dem Versicherten vom 20. Oktober 2005 gab der Case Manager im Bericht vom 24. Oktober 2005 an, am 30. Mai 2005 habe der Kran eine Ladung Eisen an eine falsche Stelle gebracht; als der Krankführer die Ladung wieder hinaufgezogen habe, habe diese eingehängt und den Versicherten an der rechten Hand verletzt.
Letztinstanzlich bringt der Versicherte vor, beim Unfall habe ein 10 mm dickes, ca. 8 m langes Armierungseisen mit starker Federnwirkung und entsprechend heftiger Kraftentwicklung gegen sein Handgelenk gepeitscht. Es handle sich um ein mittelschweres Ereignis. Selbst wenn von einem leichten Unfall auszugehen wäre, liege eine Vielzahl unmittelbarer Unfallkomplikationen vor, die eine psychische Fehlentwicklung nicht als offensichtlich unfallunabhängig erscheinen liessen (ausserordentliche Komplikationen und dauerhafte Gebrauchsuntauglichkeit der dominanten rechten Hand, verzögerter Heilungsverlauf, dauerhafte volle Arbeitsunfähigkeit im seit 30 Jahren ausgeübten Beruf als Bauvorarbeiter).

6.3 Wie die folgenden Erwägungen zeigen, kann offen bleiben, ob beim Versicherten überhaupt eine psychische Erkrankung vorliegt, die eine arbeitsrelevante Leistungsminderung begründet.
Die Unfallschwere ist objektiv aufgrund des augenfälligen Geschehensablaufs mit den sich dabei entwickelnden Kräften zu beurteilen. Nicht relevant sind die vom Versicherten ins Feld geführten Kriterien, die bei der Prüfung der Adäquanz bei mittelschweren Unfällen Beachtung finden (SVR 2008 UV Nr. 8 S. 26 E. 5.3.1 [U 2/07]; Urteil 8C 744/2009 vom 8. Januar 2010 E. 10). Unabhängig davon, welche der obigen Angaben zum Hergang des Unfalls vom 30. Mai 2005 zutrifft, ist dieser als leicht einzustufen.
Ein Grund, die Adäquanzbeurteilung in Anwendung der von der Rechtsprechung für mittelschwere Unfälle entwickelten Kriterien vorzunehmen, ist nicht gegeben. Denn ein Ausnahmefall in dem Sinne, dass die unmittelbaren körperlichen Unfallfolgen die psychische Fehlentwicklung nicht mehr als offensichtlich unfallunabhängig erscheinen lassen, liegt nicht vor (vgl. BGE 115 V 133 E. 6a und 6c/aa S. 140 f.; RKUV 1998 Nr. U 297 S. 243; Urteil 8C 887/2009 vom 21. Januar 2010 E. 5.2). Demnach hat die Vorinstanz zu Recht erkannt, dass die SUVA für die psychischen Beschwerden des Versicherten nicht leistungspflichtig ist. Seine Einwände vermögen zu keinem anderen Ergebnis zu führen. In diesem Lichte erübrigen sich weitere Erhebungen zur Frage der natürlichen Kausalität (SVR 1995 UV Nr. 23 S. 67 E. 3c; Urteil 8C 605/2007 vom 4. November 2008 E. 4.2).

7.
7.1 Erwerblicherseits führte die Vorinstanz bezüglich des Valideneinkommens aus, laut Arbeitgeberbericht zu Handen der Invalidenversicherung vom 29. März 2006 habe der Versicherte im Jahre 2005 (Unfallzeitpunkt) ein Jahreseinkommen von Fr. 79'053.- (Fr. 6'081.- x 13) erzielt. Unter Berücksichtigung der Nominallohnentwicklung für Männer von 57 Punkten (2005: 1992 Punkte, 2007: 2049 Punkte) ergebe dies im Jahre 2007 (Rentenbeginn) ein Valideneinkommen von Fr. 81'315.05. Ein Überstundenarbeit-Zuschlag sei nicht gerechtfertigt.
Der Versicherte macht zu Recht geltend, das er gemäss obigem Arbeitgeberbericht vom 29. März 2006 im Jahre 2006 ein Einkommen von Fr. 80'418.- (Fr. 6'186.- x 13) erzielt hätte. Die massgebende Nominallohnentwicklung für Männer im Baugewerbe betrug zwischen den Jahren 2006 und 2007 1,6 % (vgl. BGE 129 V 408; Bundesamt für Statistik, Nominallohnindex, Männer, 2006-2008, T1.1.05). Der Validenlohn für das Jahr 2007 ist somit auf Fr. 81'704.70 festzusetzen.

7.2 Über das Invalideneinkommen und damit auch über die Höhe des leidensbedingten Abzugs kann erst nach rechtsgenüglicher Ermittlung der Arbeits(un)fähigkeit des Versicherten befunden werden.

8.
8.1 Der Versicherte beantragt, die SUVA habe ihm die Kosten für das im Verwaltungsverfahren eingereichte Privatgutachten des Dr. med. B.________ vom 11. Juni 2007 von Fr. 12'000.- sowie für die im vorinstanzlichen Verfahren aufgelegten Stellungnahmen desselben vom 6. Juli 2008 von Fr. 7'050.- und vom 19. Februar 2009 von Fr. 5'700.- (E. 4.11 hievor), total Fr. 24'750.-, zu ersetzen.

8.2 Gemäss Art. 61 lit. g
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
ATSG hat die obsiegende Beschwerde führende Person Anspruch auf Ersatz der Parteikosten. Diese werden vom Versicherungsgericht festgesetzt und ohne Rücksicht auf den Streitwert nach der Bedeutung der Streitsache und nach der Schwierigkeit des Prozesses bemessen. Nach der Rechtsprechung sind unter dem Titel Parteientschädigung auch die notwendigen Kosten privat eingeholter Gutachten zu vergüten, soweit die Parteiexpertise für die Entscheidfindung unerlässlich war (BGE 115 V 62 E. 5c S. 63; RKUV 2000 Nr. U 362 S. 41 E. 3b [U 360/98], Nr. U 395 S. 316 E. 7a [U 160/98]). Dieser Grundsatz ist für das Verwaltungsverfahren ausdrücklich in Art. 45 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 45 Frais de l'instruction - 1 Les frais de l'instruction sont pris en charge par l'assureur qui a ordonné les mesures. À défaut, l'assureur rembourse les frais occasionnés par les mesures indispensables à l'appréciation du cas ou comprises dans les prestations accordées ultérieurement.
1    Les frais de l'instruction sont pris en charge par l'assureur qui a ordonné les mesures. À défaut, l'assureur rembourse les frais occasionnés par les mesures indispensables à l'appréciation du cas ou comprises dans les prestations accordées ultérieurement.
2    L'assureur indemnise les parties ainsi que les personnes tenues de fournir des renseignements si elles subissent une perte de gain ou encourent des frais.
3    Les frais peuvent être mis à la charge de la partie qui empêche ou entrave l'instruction de manière inexcusable après sommation et indication des conséquences.
4    Si l'assuré a obtenu ou a tenté d'obtenir une prestation en fournissant sciemment des indications fausses ou d'une autre manière illicite, l'assureur peut mettre à la charge de l'assuré les frais supplémentaires que lui a occasionnés le recours à des spécialistes chargés d'effectuer des observations pour lutter contre la perception indue de prestations.41
ATSG festgehalten (Urteil I 1008/06 vom 24. April 2007 E. 3.1 mit Hinweis).
8.3
8.3.1 Die Vorinstanz hat erwogen, der Sachverhalt sei seitens der SUVA genügend abgeklärt worden; die von Dr. med. B.________ postulierte Diagnose eines CRPS Typ II habe nicht bestätigt werden können. Die SUVA habe daher die Kosten der Parteigutachten nicht zu übernehmen.
8.3.2 Dem Privatgutachten und den Stellungnahmen des Dr. med. B.________ kommt massgebende Bedeutung dafür zu, dass die Sache an die SUVA zur Durchführung einer medizinischen Begutachtung zurückgewiesen wird (vgl. E. 5.2 f. hievor). Die entsprechenden Kosten gehören mithin grundsätzlich zu den notwendigen Expertenkosten des Versicherten gemäss BGE 115 V 62 (vgl. auch Urteil I 1008/06 E. 3.3).
Nach allgemeinen auftragsrechtlichen Grundsätzen bei Fehlen einer Vereinbarung oder Verkehrssitte gemäss Art. 394 Abs. 3
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 394 - 1 Le mandat est un contrat par lequel le mandataire s'oblige, dans les termes de la convention, à gérer l'affaire dont il s'est chargé ou à rendre les services qu'il a promis.
1    Le mandat est un contrat par lequel le mandataire s'oblige, dans les termes de la convention, à gérer l'affaire dont il s'est chargé ou à rendre les services qu'il a promis.
2    Les règles du mandat s'appliquent aux travaux qui ne sont pas soumis aux dispositions légales régissant d'autres contrats.
3    Une rémunération est due au mandataire si la convention ou l'usage lui en assure une.
OR hat die Vergütung den geleisteten Diensten zu entsprechen, ihnen objektiv angemessen zu sein. Nach welchen Gesichtspunkten sie im Übrigen zu ermitteln und was bei ihrer Bemessung berücksichtigt werden darf, entscheidet sich nicht allgemein, sondern nach den Umständen des Einzelfalles, namentlich nach der Art und Dauer des Auftrages, der übernommenen Verantwortung sowie der beruflichen Tätigkeit und Stellung des Beauftragten. Bei der Festsetzung des Honorars können die Schwierigkeiten und die Wichtigkeit der Streitsache, der Umfang der Arbeitsleistung und der Zeitaufwand berücksichtigt werden, insbesondere spezielle Anstrengungen, die der Klient vom Beauftragten verlangen durfte (RKUV 2000 Nr. U 395 S. 316 E. 7c; Urteil U 5/97 vom 1. Februar 1999 E. 7 mit Hinweisen, zitiert in SZS 1999 S. 253).
Die Kosten für das Gutachten vom 11. Juni 2007 von Fr. 12'000.- spezifizierte Dr. med. B.________ als "Gesamt-Aufwand inkl. Röntgenaufnahmen und BV". Die Kosten für die Stellungnahme vom 6. Juli 2008 von Fr. 7'050.- konkretisierte er nicht. Hinsichtlich der Kosten für die Stellungnahme vom 19. Februar 2009 von Fr. 5'700.- machte er 18 Stunden à Fr. 300.- und einen Sekretariatsaufwand von Fr. 300.- geltend. Im Lichte der dargelegten Bemessungsgrundsätze fällt die volle Abgeltung des von ihm in Rechnung gestellten Honorars von total Fr. 24'750.- ausser Betracht. Gründe zur Rechtfertigung dieses hohen Aufwandes werden nicht vorgebracht und sind auch nicht ersichtlich. In Würdigung aller Umstände erscheint der Betrag von Fr. 9'000.- zur Abgeltung der Aufwendungen des Dr. med. B.________ als angemessen.

9.
Die Rückweisung der Sache an die SUVA zu neuem Entscheid (mit noch offenem Ausgang) gilt für die Auferlegung der Gerichtskosten und der Parteientschädigung als volles Obsiegen des Beschwerdeführers (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
, Art. 68 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
BGG; BGE 132 V 215 E. 6.1 S. 235; Urteil 8C 833/2009 E. 8). Hingegen unterliegt er teilweise bezüglich der Vergütung der Kosten für die Aufwendungen des Dr. med. B.________.

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird teilweise gutgeheissen. Der Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich vom 29. Mai 2009 und der Einspracheentscheid der SUVA vom 28. Januar 2008 werden aufgehoben. Die Sache wird an die SUVA zurückgewiesen, damit sie, nach erfolgter Abklärung im Sinne der Erwägungen, über den Leistungsanspruch neu verfüge. Die SUVA hat dem Beschwerdeführer für das Privatgutachten des Dr. med. B.________ vom 11. Juni 2007 sowie seine Stellungnahmen vom 6. Juli 2008 und 19. Februar 2009 eine Entschädigung von total Fr. 9'000.- zu bezahlen. Im Übrigen wird die Beschwerde abgewiesen.

2.
Von den Gerichtskosten von Fr. 750.- werden dem Beschwerdeführer Fr. 150.- und der SUVA Fr. 600.- auferlegt.

3.
Die SUVA hat den Beschwerdeführer für das bundesgerichtliche Verfahren mit Fr. 2'240.- zu entschädigen.

4.
Die Sache wird zur Neuverlegung der Parteientschädigung des vorangegangenen Verfahrens an das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich zurückgewiesen.

5.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Gesundheit schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 22. März 2010

Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Der Gerichtsschreiber:

Ursprung Jancar
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 8C_673/2009
Date : 22 mars 2010
Publié : 09 avril 2010
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-accidents
Objet : Unfallversicherung


Répertoire des lois
CO: 394
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 394 - 1 Le mandat est un contrat par lequel le mandataire s'oblige, dans les termes de la convention, à gérer l'affaire dont il s'est chargé ou à rendre les services qu'il a promis.
1    Le mandat est un contrat par lequel le mandataire s'oblige, dans les termes de la convention, à gérer l'affaire dont il s'est chargé ou à rendre les services qu'il a promis.
2    Les règles du mandat s'appliquent aux travaux qui ne sont pas soumis aux dispositions légales régissant d'autres contrats.
3    Une rémunération est due au mandataire si la convention ou l'usage lui en assure une.
LAA: 10 
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 10 Traitement médical - 1 L'assuré a droit au traitement médical approprié des lésions résultant de l'accident, à savoir:
1    L'assuré a droit au traitement médical approprié des lésions résultant de l'accident, à savoir:
a  au traitement ambulatoire dispensé par le médecin, le dentiste ou, sur prescription de ces derniers, par le personnel paramédical ainsi que par le chiropraticien, de même qu'au traitement ambulatoire dispensé dans un hôpital;
b  aux médicaments et analyses ordonnés par le médecin ou le dentiste;
c  au traitement, à la nourriture et au logement dans la division commune d'un hôpital;
d  aux cures complémentaires et aux cures de bain prescrites par le médecin;
e  aux moyens et appareils servant à la guérison.
2    L'assuré peut choisir librement son médecin, son dentiste, son chiropraticien, sa pharmacie et l'hôpital ou l'établissement de cure dans lequel il veut se faire soigner.31
3    Le Conseil fédéral peut définir les prestations obligatoirement à la charge de l'assurance et limiter la couverture des frais de traitement à l'étranger. Il peut fixer les conditions que l'assuré doit remplir pour avoir droit à l'aide et aux soins à domicile.32
16 
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 16 Droit - 1 L'assuré totalement ou partiellement incapable de travailler (art. 6 LPGA35) à la suite d'un accident a droit à une indemnité journalière.36
1    L'assuré totalement ou partiellement incapable de travailler (art. 6 LPGA35) à la suite d'un accident a droit à une indemnité journalière.36
2    Le droit à l'indemnité journalière naît le troisième jour qui suit celui de l'accident. Il s'éteint dès que l'assuré a recouvré sa pleine capacité de travail, dès qu'une rente est versée ou dès que l'assuré décède.
3    L'indemnité journalière de l'assurance-accidents n'est pas allouée s'il existe un droit à une indemnité journalière de l'assurance-invalidité ou à une allocation de maternité, d'allocation à l'autre parent, de prise en charge ou d'adoption selon la loi du 25 septembre 1952 sur les allocations pour perte de gain37.38
4    L'indemnité journalière est versée aux personnes au chômage nonobstant les délais d'attente (art. 18, al. 1, LACI39) ou les jours de suspension (art. 30 LACI).40
5    Les personnes visées à l'art. 1a, al. 1, let. c, qui reçoivent une rente conformément à l'art. 22bis, al. 5, LAI41 en relation avec l'art. 28 LAI n'ont pas droit à une indemnité journalière.42
18 
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 18 Invalidité - 1 Si l'assuré est invalide (art. 8 LPGA50) à 10 % au moins par suite d'un accident, il a droit à une rente d'invalidité, pour autant que l'accident soit survenu avant l'âge de référence51.52
1    Si l'assuré est invalide (art. 8 LPGA50) à 10 % au moins par suite d'un accident, il a droit à une rente d'invalidité, pour autant que l'accident soit survenu avant l'âge de référence51.52
2    Le Conseil fédéral règle l'évaluation du degré de l'invalidité dans des cas spéciaux. Il peut à cette occasion déroger à l'art. 16 LPGA.
19 
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 19 Naissance et extinction du droit - 1 Le droit à la rente prend naissance dès qu'il n'y a plus lieu d'attendre de la continuation du traitement médical une sensible amélioration de l'état de l'assuré et que les éventuelles mesures de réadaptation de l'assurance-invalidité ont été menées à terme. Le droit au traitement médical et aux indemnités journalières cesse dès la naissance du droit à la rente. ...53.
1    Le droit à la rente prend naissance dès qu'il n'y a plus lieu d'attendre de la continuation du traitement médical une sensible amélioration de l'état de l'assuré et que les éventuelles mesures de réadaptation de l'assurance-invalidité ont été menées à terme. Le droit au traitement médical et aux indemnités journalières cesse dès la naissance du droit à la rente. ...53.
2    Le droit à la rente s'éteint lorsque celle-ci est remplacée en totalité par une indemnité en capital, lorsqu'elle est rachetée ou lorsque l'assuré décède. ...54.
3    Le Conseil fédéral édicte des prescriptions détaillées sur la naissance du droit aux rentes lorsque l'on ne peut plus attendre de la continuation du traitement médical une sensible amélioration de l'état de l'assuré, mais que la décision de l'assurance-invalidité quant à la réadaptation professionnelle intervient plus tard.
24
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 24 Droit - 1 Si, par suite de l'accident, l'assuré souffre d'une atteinte importante et durable à son intégrité physique, mentale ou psychique, il a droit à une indemnité équitable pour atteinte à l'intégrité.66
1    Si, par suite de l'accident, l'assuré souffre d'une atteinte importante et durable à son intégrité physique, mentale ou psychique, il a droit à une indemnité équitable pour atteinte à l'intégrité.66
2    L'indemnité est fixée en même temps que la rente d'invalidité ou, si l'assuré ne peut prétendre une rente, lorsque le traitement médical est terminé. Le Conseil fédéral peut fixer la naissance du droit à un autre moment dans les cas spéciaux, notamment en cas d'atteinte à la santé liée à l'inhalation de fibres d'amiante.67
LPGA: 16 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
45 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 45 Frais de l'instruction - 1 Les frais de l'instruction sont pris en charge par l'assureur qui a ordonné les mesures. À défaut, l'assureur rembourse les frais occasionnés par les mesures indispensables à l'appréciation du cas ou comprises dans les prestations accordées ultérieurement.
1    Les frais de l'instruction sont pris en charge par l'assureur qui a ordonné les mesures. À défaut, l'assureur rembourse les frais occasionnés par les mesures indispensables à l'appréciation du cas ou comprises dans les prestations accordées ultérieurement.
2    L'assureur indemnise les parties ainsi que les personnes tenues de fournir des renseignements si elles subissent une perte de gain ou encourent des frais.
3    Les frais peuvent être mis à la charge de la partie qui empêche ou entrave l'instruction de manière inexcusable après sommation et indication des conséquences.
4    Si l'assuré a obtenu ou a tenté d'obtenir une prestation en fournissant sciemment des indications fausses ou d'une autre manière illicite, l'assureur peut mettre à la charge de l'assuré les frais supplémentaires que lui a occasionnés le recours à des spécialistes chargés d'effectuer des observations pour lutter contre la perception indue de prestations.41
61
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
68 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
99 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
Répertoire ATF
115-V-133 • 115-V-62 • 124-V-29 • 129-V-167 • 129-V-222 • 129-V-408 • 132-V-215 • 133-V-224 • 134-V-109 • 134-V-231 • 135-V-194 • 135-V-412
Weitere Urteile ab 2000
4A_36/2008 • 8C_354/2007 • 8C_605/2007 • 8C_673/2009 • 8C_744/2009 • 8C_784/2008 • 8C_833/2009 • 8C_887/2009 • 8C_955/2008 • I_1008/06 • U_160/98 • U_2/07 • U_360/98 • U_5/97
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
1995 • aa • accident de peu de gravité • acier • arthrose • assureur-maladie • atrophie • atrophie musculaire • atteinte à la santé • atteinte à la santé physique • autorité inférieure • avocat • calcul • caractère de maladie • causalité adéquate • causalité naturelle • chirurgie • comparaison des revenus • connaissance • constatation des faits • constitution d'un droit réel • d'office • diagnostic • dimensions de la construction • directeur • distorsion • douleur • douleur de la tête • durée • dystrophie • début • décision • décision sur opposition • emploi • enquête médicale • escroquerie • examen • expertise présentée par une partie • facteur étranger à l'accident • fracture • frais judiciaires • frais • greffier • honoraires • incapacité de travail • indemnité • industrie de la construction • intéressé • langue • lien de causalité • mois • motivation de la demande • motivation de la décision • moyen de preuve • médecin • médecin spécialiste • médecine des assurances • médecine interne • nouveau moyen de fait • observation du délai • office ai • office fédéral de la santé publique • office fédéral de la statistique • partage • prestation en argent • principe de la bonne foi • procédure cantonale • pré • question • rapport médical • remplacement • rente d'invalidité • revenu d'invalide • revenu sans invalidité • technique de l'assurance • tribunal des assurances • tribunal fédéral • trouble moteur • valeur litigieuse • violation du droit • établissement hospitalier • état antérieur • état de fait • étendue • étiquetage • évaluation de l'invalidité
RSAS
1999 S.253