6B_1174/2021 - 2022-06-21 - Straftaten - Actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement; expulsion; arbitraire

Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

6B 1174/2021

Arrêt du 21 juin 2022

Cour de droit pénal

Composition
MM. et Mme les Juges fédéraux Denys, Juge présidant, Muschietti et van de Graaf.
Greffière : Mme Kistler Vianin.

Participants à la procédure
A.A.________,
représenté par Me Laurent Pfeiffer, avocat,
recourant,

contre

1. Ministère public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020 Renens VD,
2. B.________,
intimés.

Objet
Actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance; expulsion; arbitraire,

recours contre le jugement de la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 12 août 2021
(n° 289 PE18.020564-MTK).

Faits :

A.
Par jugement du 11 mars 2021, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne a condamné A.A.________, pour actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance, à une peine privative de liberté de 24 mois, avec sursis partiel, la partie ferme étant de douze mois et le délai d'épreuve de trois ans. Il a en outre ordonné l'expulsion de l'intéressé du territoire suisse pour une durée de huit ans et a dit que A.A.________ devait immédiat paiement à B.________ de la somme de 5'000 fr., plus intérêts à 5% l'an dès le 20 octobre 2018, à titre d'indemnité pour tort moral.

B.
Par jugement du 12 août 2021, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal vaudois a rejeté l'appel formé par A.A.________ contre le jugement de première instance, qu'elle a confirmé.

En résumé, elle a retenu les faits suivants:

Dans la nuit du 19 au 20 octobre 2018 à U.________, après avoir passé la soirée avec son frère et des amis et après avoir bu plusieurs verres de rosé et de Jägermeister mélangé à du Red Bull, B.________, née en 2001, s'est dirigée vers la discothèque C.________ où elle a rejoint une amie. L'accès à la discothèque lui a été refusé par le personnel de la sécurité, de sorte qu'elle s'est retrouvée devant l'entrée de celle-ci. A.A.________ l'a alors abordée, se présentant comme DJ à la discothèque C.________. Il a tout de suite constaté qu'elle avait beaucoup bu, car elle sentait l'alcool, et lui a déclaré qu'il pouvait la faire entrer dans l'établissement avec lui, mais que ce ne serait possible que dans un moment lorsque l'équipe de sécurité aurait changé. En attendant, il lui a proposé d'aller boire un verre dans le club D.________. La jeune fille a encore bu deux verres de vodka ainsi que deux shots de sambuca dans cet établissement.

Vers 01h25, les protagonistes ont décidé d'aller chez A.A.________. La jeune fille, alors fortement sous l'influence de l'alcool (taux minimum d'alcool de 1,17 g/kg à minuit), a essayé tant bien que mal d'enfiler sa veste, renversant son verre au passage, puis de se lever en se tenant aux fauteuils. Voyant qu'elle ne tenait pas debout, A.A.________ l'a soutenue pour l'aider à marcher et l'a fait passer par une sortie annexe afin d'éviter les escaliers. Durant le trajet pour aller au domicile de A.A.________, la jeune fille a vomi à l'intérieur de la portière du véhicule ainsi que sur ses propres habits.

Une fois arrivée dans l'appartement, elle a enlevé sa veste qui était tachée de vomi, s'est allongée sur le canapé et A.A.________ s'est couché à côté d'elle. Ils se sont embrassés et A.A.________ lui a touché les fesses et les seins. Il a ensuite enlevé son pantalon ainsi que celui de la jeune fille et s'est positionné au-dessus d'elle, alors qu'elle était à peine consciente, avait des difficultés à bouger et à parler en raison de son état d'ivresse. Puis, il l'a pénétrée vaginalement avec son sexe. B.________ a essayé de s'écarter en basculant sur le côté et lui a demandé expressément d'arrêter, ce qu'il a fait. Plus tard, il s'est à nouveau mis au-dessus de la jeune fille afin de la pénétrer vaginalement tandis que cette dernière tentait de basculer sur le côté pour le faire arrêter. Au vu de l'absence de souvenirs de la victime, il n'a pas été possible de déterminer avec précision le déroulement de l'acte sexuel, si ce n'est qu'il y a eu une pénétration vaginale ayant duré un certain temps.

Après s'être rhabillé, A.A.________ a amené un seau, ainsi que des couvertures à la jeune fille, celle-ci toussant beaucoup, puis elle s'est endormie. Il s'est couché à l'autre bout du canapé et s'est finalement également endormi. B.________ s'est réveillée le matin vers 08h00, complètement paniquée, avec la fermeture éclair de son t-shirt ouverte, sans pantalon ni culotte, son soutien-gorge dégrafé et avec très peu de souvenirs de la veille, surtout de ce qui s'était passé après son arrivée dans l'établissement D.________. Elle s'est alors rapidement habillée, a bu un peu d'eau, a refusé que A.A.________ la ramène puis a quitté les lieux. Elle a ensuite contacté son frère pour lui raconter qu'elle avait été violée et a pris les transports publics jusqu'à V.________. A la suite de ces faits, elle a pris la pilule du lendemain et suivi une trithérapie préventive.

C.
Contre le jugement cantonal du 12 août 2021, A.A.________ dépose un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral. Il conclut, principalement, à la réforme du jugement attaqué en ce sens qu'il est libéré du chef de prévention d'actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance, qu'il n'est en conséquence condamné à aucune peine, qu'il n'est pas expulsé du territoire suisse et que les conclusions civiles prises par B.________ sont rejetées. A titre subsidiaire, il requiert l'annulation du jugement attaqué et le renvoi de la cause à la cour cantonale pour nouvelle instruction et nouveau jugement dans le sens des considérants.

Considérant en droit :

1.
Le recourant reproche à l'autorité précédente d'avoir apprécié les preuves et établi les faits de manière arbitraire. Il se plaint en outre, à cet égard, d'une violation de la présomption d'innocence et du principe " in dubio pro reo ".

1.1. Le Tribunal fédéral n'est pas une autorité d'appel, auprès de laquelle les faits pourraient être rediscutés librement. Il est lié par les constatations de fait de la décision entreprise (art. 105 al. 1 LTF), à moins qu'elles n'aient été établies en violation du droit ou de manière manifestement inexacte au sens des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, à savoir pour l'essentiel de façon arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. Une décision n'est pas arbitraire du seul fait qu'elle apparaît discutable ou même critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation, mais aussi dans son résultat. Le Tribunal fédéral n'entre pas en matière sur les critiques de nature appellatoire.

La présomption d'innocence, garantie par les art. 10 CPP, 32 al. 1 Cst., 14 par. 2 Pacte ONU II et 6 par. 2 CEDH, ainsi que son corollaire, le principe " in dubio pro reo ", concernent tant le fardeau de la preuve que l'appréciation des preuves au sens large. En tant que règle sur le fardeau de la preuve, elle signifie, au stade du jugement, que le fardeau de la preuve incombe à l'accusation et que le doute doit profiter au prévenu. Comme règle d'appréciation des preuves, la présomption d'innocence signifie que le juge ne doit pas se déclarer convaincu de l'existence d'un fait défavorable à l'accusé si, d'un point de vue objectif, il existe des doutes quant à l'existence de ce fait. Il importe peu qu'il subsiste des doutes seulement abstraits et théoriques, qui sont toujours possibles, une certitude absolue ne pouvant être exigée. Il doit s'agir de doutes sérieux et irréductibles, c'est-à-dire de doutes qui s'imposent à l'esprit en fonction de la situation objective. Lorsque l'appréciation des preuves et la constatation des faits sont critiquées en référence au principe " in dubio pro reo ", celui-ci n'a pas de portée plus large que l'interdiction de l'arbitraire (ATF 145 IV 154 consid. 1.1 p. 155 s. et les références citées).

1.2. La cour cantonale a retenu que l'intimée était victime d'une intoxication sévère à l'alcool au moment des faits et qu'elle ne disposait donc plus de sa capacité de discernement ou de résistance. Elle s'est fondée principalement sur trois éléments pour déterminer l'état de l'intimée:

Premièrement, elle s'est référée à la consommation d'alcool. L'intimée a déclaré avoir bu une bouteille de vin rosé avec son frère, ainsi que deux verres de Jägermeister avec du Red Bull et qu'elle était ivre lorsqu'elle a rencontré le recourant. En outre, selon les images prises à l'établissement D.________, elle a encore bu deux verres (long drink) de vodka Red Bull et deux shots de sambuca, mais ce dernier verre n'a été consommé qu'en partie, car l'intimée l'a renversé.

Deuxièmement, la cour cantonale s'est fondée sur les symptômes d'ivresse. Le recourant a ainsi déclaré que l'intimée était déjà " un peu bourrée " lorsqu'il l'avait abordée devant la discothèque C.________ et qu'elle sentait l'alcool (cf. PV aud. 1, p. 5), qu'à la sortie de l'établissement D.________ il la tenait - le serveur a indiqué qu'il avait fait ça pour lui éviter de tomber (cf. PV aud. 4, p. 3) -, qu'elle avait renversé des verres en se levant et qu'il avait emprunté à dessein une sortie dépourvue d'escaliers. Il a aussi fait état d'un vomissement dans la voiture, et encore déclaré que, chez lui, elle toussait beaucoup et qu'il lui avait apporté un seau pour parer à de nouveaux rejets gastriques. Selon les images prises à l'établissement D.________, l'intimée avait de la peine à tenir debout, à mettre sa veste, a dû se tenir à un fauteuil et le recourant a dû la soutenir pour qu'elle marche (cf. P. 20, p. 10; PV aud. 6, p. 3; PV aud. 8, p. 4). Enfin, la cour cantonale a estimé que l'amnésie décrite par l'intimée constituait un autre symptôme d'une alcoolisation très importante.

Troisièmement, la cour cantonale s'est fondée sur les résultats de l'analyse toxicologique. Selon l'expertise toxicologique (cf. pièce 38, p. 3), la concentration d'alcool se situait, d'une part, entre 1,17 et 2,95 g/kg dans l'hypothèse que le moment critique et la fin de la consommation soient à 00h00, ou, d'autre part, entre 0,57 et 1,75 g/kg dans l'hypothèse que le moment critique et la fin de la consommation soient à 06h00.

1.3.

1.3.1. Le recourant fait valoir que la cour cantonale est tombée dans l'arbitraire en retenant que l'intimée était très fortement alcoolisée et qu'il aurait dû immédiatement s'en rendre compte. Il relève qu'il avait lui-même consommé de l'alcool et que l'intimée avait passé une grande partie de la soirée à pianoter sur son téléphone portable.

Comme vu ci-dessus, la cour cantonale a retenu que l'intimée était fortement alcoolisée sur la base de trois éléments (cf. consid. 1.2). Son raisonnement est convaincant. En tant que le recourant mentionne que l'intimée a envoyé de nombreux messages depuis son téléphone portable tout au long de la soirée, il invoque un fait nouveau, sans établir, conformément aux exigences de motivation prévues à l'art. 106 al. 2 LTF, que celui-ci aurait été arbitrairement omis. Appellatoire, son argumentation est donc irrecevable. Le recourant conteste au surplus l'élément subjectif. Là aussi, la cour cantonale a retenu sans arbitraire que l'état fortement alcoolisé de l'intimée ne pouvait pas échapper au recourant (cf. consid. 1.3.7). L'argumentation du recourant est à cet égard appellatoire et, partant, irrecevable.

1.3.2. Le recourant soutient que la cour cantonale a versé dans l'arbitraire en retenant que l'heure des faits se situerait aux alentours de 01h30 du matin. A l'appui de son argumentation, il produit une photographie retrouvée sur son téléphone portable montrant que le recourant et l'intimée venaient de sortir du club à 0h28. En outre, il explique que les heures des caméras de surveillance sur lesquelles la cour cantonale se base sont incorrectes, puisque, selon une attestation fournie par le gérant de la discothèque, les caméras de surveillance du club sont toujours calquées sur l'heure d'hiver. Il en déduit que le moment critique et la fin de consommation sont survenus aux alentours de 03h00 du matin et non de minuit comme le retient la cour cantonale et qu'en conséquence l'alcoolémie de l'intimée se situerait plutôt entre 0,8 et 2,3 g/kg, de sorte que celle-ci ne se trouvait pas dans un état de confusion permettant l'application de l'art. 191 CP.

La cour cantonale a retenu l'état fortement alcoolisé de l'intimée sur la base de différents éléments (cf. consid. 1.2). Contrairement à ce que suggère le recourant, le taux d'alcool n'est pas seul déterminant, mais qu'un indice parmi d'autres. L'argumentation du recourant, qui repose sur des hypothèses et qui arrive à un taux d'alcool possible moyen d'environ 1,5 g/kg, à savoir supérieur à celui retenu par la cour cantonale (1,17 g/kg), n'est, au surplus, pas pertinente. Elle doit donc être rejetée.

1.3.3. Le recourant fait valoir que la cour cantonale a versé dans l'arbitraire en décrivant le déroulement des faits, sur la base des seules déclarations de l'intimée et en écartant ses propres déclarations. La cour cantonale aurait ainsi arbitrairement retenu que les parties avaient procédé à l'acte sexuel directement en arrivant chez le recourant, sans aucun préliminaire, et que l'intimée avait essayé de s'écarter à deux reprises du recourant afin qu'il cesse la pénétration. Elle aurait également constaté de manière arbitraire que l'intimée s'était réveillée le matin vers 08h00 " complètement paniquée ", qu'elle s'était " rapidement habillée, a bu un peu d'eau, a refusé que le prévenu la ramène puis a quitté les lieux ".

Selon le recourant, la cour cantonale aurait dû se fonder sur ses propres déclarations, puisqu'il était le seul capable de relater avec précision les événements qui s'étaient produits. Or, il ressortait de ses déclarations constantes que l'intimée avait participé activement au rapprochement avec le recourant, mais qu'elle avait ensuite requis de celui-ci qu'il arrête la pénétration lors du deuxième rapport sexuel uniquement, ce à quoi il a immédiatement obtempéré. En outre, s'agissant du départ de l'intimée du domicile du recourant, la victime avait, selon le recourant, tout simplement ressenti un fort sentiment de honte vis-à-vis de sa famille pour avoir découché avec un homme plus âgé qui ne lui aurait " pas du tout plu dans des circonstances normales "; l'intimée n'aurait en revanche jamais déclaré avoir été complètement paniquée et s'être rapidement habillée.

La version présentée par le recourant est purement appellatoire. Il n'établit pas que la version des faits retenue par la cour cantonale serait arbitraire. Il se borne à se référer à ses propres auditions et déclarations. La cour cantonale a expliqué les raisons qui l'ont amenée à considérer celles-ci comme non crédibles et à les écarter, au profit des déclarations de l'intimée. Comme on le verra ci-dessous, l'analyse de la cour cantonale est convaincante. Le recourant n'invoque pour le surplus aucun autre élément propre à établir que les faits retenus par la cour cantonale seraient arbitraires. Quant au point de savoir si l'intimée était complètement paniquée et si elle s'est habillée rapidement, il s'agit plus d'une question d'appréciation que d'établissement des faits eux-mêmes, qui n'a pas de portée sur l'issue du litige. L'appréciation de la cour cantonale n'est pas, au demeurant, insoutenable. L'argumentation du recourant est donc irrecevable.

1.3.4. Le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir apprécié les faits de manière arbitraire, en considérant que ses déclarations n'étaient pas crédibles.

La cour cantonale a qualifié de non crédibles les déclarations du recourant sous trois aspects. Ainsi, elle a relevé que le recourant avait d'abord déclaré que l'intimée avait vomi dans la voiture, mais qu'ensuite il aurait édulcoré ses propos en mentionnant qu'elle aurait uniquement " craché de l'alcool ". Pour la cour cantonale, les contradictions du recourant et l'adaptation de son discours au fil de l'avancement de l'enquête faisaient douter de sa crédibilité. En outre, le recourant n'était pas crédible lorsqu'il soutenait qu'il pensait que l'intimée était majeure; en effet, dès lors que l'accès à la discothèque C.________ lui avait été refusé, il aurait pu et dû se rendre compte de son âge réel. Enfin, selon la cour cantonale, il apparaissait invraisemblable que la jeune fille, que le recourant décrivait comme demandeuse d'un rapport sexuel, l'ait débuté après avoir vomi et sans même s'être rincée la bouche, ni s'être préoccupée de se protéger.

Le recourant conteste les motifs invoqués par la cour cantonale. En particulier, il soutient qu'il n'aurait pas modifié sa version des faits s'agissant des événements survenus dans la voiture; il explique à cet égard que, pour lui, vomir, c'est régurgiter de la nourriture, alors que la jeune fille n'aurait que rendu du liquide, ce qui explique pourquoi il aurait par la suite dit qu'elle avait " cracher de l'alcool ". Il fait valoir que la jeune fille avait menti sur son âge et qu'il pensait qu'elle n'avait pas pu entrer à la discothèque C.________, car elle n'avait pas de carte de membre et qu'il ignorait donc réellement qu'elle était mineure. Enfin, il souligne que les deux parties étaient ivres et qu'il n'est dès lors pas incongru que ni l'une ni l'autre n'ait pensé à aller se laver les dents avant de procéder à l'acte; il trouve que la réflexion sur l'hygiène buccale frise la naïveté.

Les arguments du recourant sont à nouveau appellatoires. Le recourant se borne à présenter sa vision des faits, mais ne démontre pas en quoi les motifs retenus par la cour cantonale seraient insoutenables. Au contraire, l'analyse de la cour cantonale est convaincante. C'est sans arbitraire qu'elle a considéré comme n'étant pas crédible la version des faits du recourant, selon laquelle la victime était lucide et demanderesse d'un rapport sexuel. Les griefs soulevés sont donc irrecevables.

1.3.5. Le recourant fait valoir que la cour cantonale a arbitrairement retenu que la version des faits délivrée par l'intimée était crédible.
La cour cantonale a considéré que les déclarations de l'intimée, selon lesquelles elle était ivre et dépourvue de toute capacité de résistance, étaient crédibles, car elles étaient corroborées par les images de vidéosurveillance qui montrent son ébriété avancée. Elle ne méconnaît par ailleurs pas que l'intimée a donné une première version mensongère des faits, en racontant qu'elle avait été agressée et violée dans la rue par un inconnu. Mais elle a qualifié de crédibles les explications de l'intimée, selon lesquelles elle avait menti par honte de dire à ses proches, notamment à sa mère qui était policière, qu'elle avait suivi un inconnu chez lui.

Pour le recourant, il serait complètement arbitraire d'écarter ses déclarations qui sont précises en faveur d'une version modifiée, puis clairement lacunaire servie par l'intimée. La cour cantonale n'aurait pas pris en compte le contexte entourant l'affaire, à savoir le fait que la jeune fille était en couple au moment des faits, qu'il a fallu qu'elle explique à son compagnon de l'époque et à sa famille, où elle avait passé la nuit et qu'elle a elle-même indiqué que son sentiment de culpabilité provenait également du fait que le recourant ne lui aurait " pas du tout plu dans des circonstances différentes ". Cette argumentation est à nouveau appellatoire. Le recourant n'explique pas en quoi les explications données par la cour cantonale pour retenir les déclarations de l'intimée seraient arbitraires, mais présente sa propre interprétation des faits. Les griefs soulevés sont donc irrecevables.

1.3.6. Le recourant conteste la conclusion de la cour cantonale, selon laquelle il y a lieu de retenir que l'intimée était très fortement sous l'influence de l'alcool.

La cour cantonale a ainsi considéré que " compte tenu du comportement familier et à connotation sexuelle adopté par la jeune fille avec un inconnu ayant le double de son âge, de ses pertes d'équilibre et de maîtrise des gestes, de son incapacité de marcher sans assistance physique et de gravir des escaliers, de son amnésie et de ses vomissements, d'une d'alcoolémie de l'ordre de 1,17 et 2,95 g/kg, il y a lieu de retenir que la plaignante était très fortement sous l'emprise de l'alcool " (jugement attaqué p. 26).

Le recourant fait valoir que c'est arbitraire de considérer que l'intimée n'aurait jamais pu se comporter de manière aussi familière avec un inconnu ayant le double de son âge. Il ajoute que les caméras de vidéosurveillance démontreraient que l'intimée était sur son téléphone portable à chaque fois que le recourant s'éloignait de la table et à chaque fois qu'elle se retrouvait seule. La cour cantonale n'aurait pas non plus pris en compte le fait que l'intimée portait des chaussures à talons trop hauts. Enfin, l'amnésie de l'intimée ne saurait signifier, selon le recourant, qu'elle n'était pas, au moment des faits, capable de discernement.

Le recourant critique à nouveau la motivation de la cour cantonale de manière appellatoire. Il se borne à critiquer certains éléments du raisonnement de la cour cantonale, en présentant sa propre vision des faits. Il ne démontre toutefois pas en quoi les éléments retenus par la cour cantonale pour conclure que l'intimée était très fortement sous l'influence de l'alcool (cf. consid. 1.2) seraient arbitraires. Insuffisamment motivés, ses griefs sont irrecevables.

1.3.7. Le recourant s'en prend à l'intention.

La cour cantonale a retenu que le recourant s'était accommodé de l'éventualité que l'intimée ne puisse pas être en situation de s'opposer à une sollicitation d'ordre sexuel et qu'il avait exploité l'incapacité de cette dernière en lui faisant subir un acte sexuel. Elle a considéré que le recourant ne pouvait que se rendre compte de l'état réel dans lequel se trouvait l'intimée, dès lors qu'il avait dû l'aider à marcher et qu'elle avait vomi dans sa voiture.

Le recourant conteste avoir saisi l'occasion que l'intimée se trouvait sous l'effet d'une forte alcoolisation pour la pénétrer avec son sexe. Il fait valoir qu'il n'est pas soutenable de considérer que la seule alcoolisation de la victime serait à l'origine des faits. Selon lui, cette appréciation partielle ne tiendrait pas compte du rapprochement entre les parties durant toute la soirée, étayé par de nombreux éléments de preuves du dossier. Il ajoute qu'il ne lui a jamais effleuré l'esprit que les événements du 19-20 octobre 2018 auraient pu entraîner une enquête à son encontre.

Le recourant présente sa propre version des faits. Son argumentation est purement appellatoire et donc irrecevable. En outre, elle n'est pas pertinente. La question qui se pose est celle de savoir si le recourant s'est rendu compte de l'état de la jeune fille et qu'elle ne pouvait pas lui résister. Peu importe en définitive qu'il y ait eu un certain rapprochement lors de la soirée ou encore que le recourant ne pensait pas que ces faits seraient poursuivis. Les griefs soulevés sont irrecevables.

1.4. En relation avec l'expulsion, le recourant soutient que la cour cantonale a arbitrairement retenu qu'il ne voyait pas régulièrement ses enfants et ne s'acquittait d'aucune pension alimentaire. Il relève qu'il fait les courses pour ses enfants deux fois par mois et que sa contribution en nature avoisine les 500 fr. par mois. Il mentionne qu'il est un DJ connu de U.________, ce qui explique sa présence active dans le monde de la nuit en fin de semaine, que ses activités nocturnes n'impliquent pas qu'il n'est pas présent pour ses enfants et qu'il a toujours contribué à l'entretien de sa famille. Il explique qu'il a reconnu sa fille ainée et qu'il est en passe de reconnaître officiellement ses deux autres enfants.

Par cette argumentation, le recourant présente sa propre version des faits, mêlant des faits déjà constatés par la cour cantonale et des faits nouveaux, sans toutefois démontrer dans ce dernier cas, conformément aux exigences de motivation accrue (cf. art. 106 al. 2 LTF), en quoi ceux-ci auraient fait l'objet d'une omission arbitraire. Purement appellatoire, son argumentation est irrecevable.

2.
Le recourant se plaint d'une mauvaise application de l'art. 191 CP.

2.1. Selon l'art. 191 CP, celui qui, sachant qu'une personne est incapable de discernement ou de résistance, en aura profité pour commettre sur elle l'acte sexuel, un acte analogue ou un autre acte d'ordre sexuel, sera puni d'une peine privative de liberté de dix ans au plus ou d'une peine pécuniaire.

Cette disposition protège, indépendamment de leur âge et de leur sexe, les personnes incapables de discernement ou de résistance dont l'auteur, en connaissance de cause, entend profiter pour commettre avec elles un acte d'ordre sexuel (ATF 120 IV 194 consid. 2a p. 196). Son but est de protéger les personnes qui ne sont pas en état d'exprimer ou de manifester physiquement leur opposition à l'acte sexuel. A la différence de la contrainte sexuelle (art. 189 CP) et du viol (art. 190 CP), la victime est incapable de discernement ou de résistance, non en raison d'une contrainte exercée par l'auteur, mais pour d'autres causes (arrêts 6B 215/2021 du 17 janvier 2022 consid. 4.1; 6B 123/2020 du 26 novembre 2020 consid. 7.1).
Selon la jurisprudence, est incapable de résistance la personne qui n'est pas apte à s'opposer à des contacts sexuels non désirés. Cette disposition protège les personnes qui ne sont pas en mesure de former, exprimer ou exercer efficacement une volonté de s'opposer à des atteintes sexuelles. L'incapacité de résistance peut être durable ou momentanée, chronique ou due aux circonstances. Elle peut être la conséquence d'un état mental gravement anormal, d'une sévère intoxication due à l'alcool ou à la drogue, ou encore d'entraves matérielles. Il faut cependant que la victime soit totalement incapable de se défendre. Si l'inaptitude n'est que partielle - par exemple en raison d'un état d'ivresse - la victime n'est pas incapable de résistance (ATF 133 IV 49 consid. 7.2 p. 56 et les références citées; arrêts 6B 238/2019 du 16 avril 2019 consid. 2.1; 6B 69/2018 du 11 juin 2018 consid. 4.1).

L'exigence jurisprudentielle d'une incapacité de résistance ou de discernement " totale " ne recouvre pas exclusivement des états de perte de conscience complète mais délimite les situations visées par l'art. 191 CP de celles dans lesquelles, par exemple en raison de l'alcoolisation de la victime, celle-ci est simplement désinhibée (Herabsetzung der Hemmschwelle; ATF 133 IV 49 consid. 7.2 p. 56; 119 IV 230 consid. 3a p. 232; arrêt 6B 60/2015 du 25 janvier 2016 consid. 1.1.3). Une incapacité de résistance peut être retenue lorsqu'une personne, sous l'effet de l'alcool et de fatigue, ne peut pas ou que faiblement s'opposer aux actes entrepris (cf. arrêts 6B 232/2016 du 21 décembre 2016 consid. 2.2; 6B 128/2012 du 21 juin 2012 consid. 1.4).

Sur le plan subjectif, l'art. 191 CP requiert l'intention, étant précisé que le dol éventuel suffit (arrêts 6B 578/2018 du 20 mars 2019 consid. 2.1; 66 128/2012 du 21 juin 2012 consid. 1.6.1). Agit intentionnellement celui qui s'accommode de l'éventualité que la victime ne puisse pas être, en raison de son état physique ou psychique, en situation de s'opposer à une sollicitation d'ordre sexuel, mais lui fait subir malgré tout un acte d'ordre sexuel (arrêts 6B 69/2018 du 11 juin 2018 consid. 4.1; 6B 996/2017 du 7 mars 2018 consid. 1.1; 6B 128/2012 du 21 juin 2012 consid. 1.6.1). Il n'y a pas d'infraction si l'auteur est convaincu, à tort, que la personne est capable de discernement ou de résistance au moment de l'acte (arrêts 6B 578/2018 du 20 mars 2019 consid. 2.1; 6B 996/2017 du 7 mars 2018 consid. 1.1; 6B 60/2015 du 25 janvier 2016 consid. 1.2.1). Déterminer ce qu'une personne a su, envisagé, voulu ou accepté relève des constatations de fait (ATF 142 IV 137 consid. 12; 141 IV 369 consid. 6.3).

2.2.

2.2.1. La cour cantonale a retenu, sans arbitraire (cf. consid. 1.2 ci-dessus), que l'intimée se trouvait dans un état de forte alcoolisation et que le recourant en avait profité afin de lui imposer des actes d'ordre sexuel non désirés. Dans la mesure où le recourant conteste l'état d'alcoolisation avancé de l'intimée et soutient que celle-ci aurait consenti à l'acte sexuel, du moins implicitement en ne s'opposant pas à ses avances durant la soirée, il s'écarte de l'état de fait cantonal établi sans arbitraire par la cour cantonale. Il ne présente ainsi aucune argumentation recevable, reposant sur l'état de fait de la cour cantonale, propre à démontrer que l'art. 191 CP aurait pu être violé.

2.2.2. Sur le plan subjectif, la cour cantonale a retenu, sans arbitraire (cf. consid. 1.3.7), que l'état d'alcoolisation avancé de l'intimée ne pouvait pas avoir échappé au recourant. En tant que le recourant soutient qu'il ne s'est pas rendu compte du fait que l'intimée ne désirait pas entretenir des relations sexuelles avec lui, vu qu'elle avait donné suite à ses avances durant la soirée, il s'écarte de l'état de fait cantonal, sans en établir l'arbitraire. Son argumentation est donc irrecevable.

3.
Le recourant s'oppose à son expulsion du territoire suisse. Il ne conteste pas que l'infraction d'actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance, pour laquelle il a été condamné, entraîne en principe son expulsion obligatoire en application de l'art. 66a al. 1 let. h CP. Il demande en revanche qu'il y soit renoncé en vertu de l'art. 66a al. 2 CP, son intérêt privé à demeurer en Suisse l'emportant selon lui sur les intérêts publics à son expulsion. Il invoque, en particulier, sa situation familiale (art. 8 CEDH) et la durée de sa présence en Suisse.

3.1. L'art. 66a al. 2 CP prévoit que le juge peut exceptionnellement renoncer à une expulsion lorsque celle-ci mettrait l'étranger dans une situation personnelle grave (première condition) et que les intérêts publics à l'expulsion ne l'emportent pas sur l'intérêt privé de l'étranger à demeurer en Suisse (deuxième condition). À cet égard, il tiendra compte de la situation particulière de l'étranger qui est né ou qui a grandi en Suisse. Les conditions posées par cette disposition sont cumulatives (ATF 144 IV 332 consid. 3.3 p. 339).

3.2. La clause de rigueur prévue à l'art. 66a al. 2 CP permet de garantir le principe de la proportionnalité (cf. art. 5 al. 2 Cst.; ATF 146 IV 105 consid. 3.4.2; 144 IV 332 consid. 3.3.1). Elle doit être appliquée de manière restrictive (ATF 146 IV 105 consid. 3.4.2; 144 IV 332 consid. 3.3.1). Selon la jurisprudence du Tribunal fédéral (cf. ATF 146 IV 105 consid. 3; 144 IV 332 consid. 3.3.2), il convient de s'inspirer des critères énoncés à l'art. 31 de l'ordonnance du 24 octobre 2007 relative à l'admission, au séjour et à l'exercice d'une activité lucrative (OASA; RS 142.201). L'art. 31 al. 1 OASA prévoit qu'une autorisation de séjour peut être octroyée dans les cas individuels d'extrême gravité. L'autorité doit tenir compte notamment de l'intégration du requérant selon les critères définis à l'art. 58a al. 1 de la loi fédérale sur les étrangers et l'intégration (LEI; RS 142.20), de la situation familiale, particulièrement de la période de scolarisation et de la durée de la scolarité des enfants, de la situation financière, de la durée de la présence en Suisse, de l'état de santé ainsi que des possibilités de réintégration dans l'État de provenance. Comme la liste de l'art. 31 al. 1 OASA n'est pas exhaustive et que l'expulsion
relève du droit pénal, le juge devra également, dans l'examen du cas de rigueur, tenir compte des perspectives de réinsertion sociale du condamné (ATF 144 IV 332 consid. 3.3.2.; arrêt 6B 990/2020 du 26 novembre 2021 consid. 3.2.1). En règle générale, il convient d'admettre l'existence d'un cas de rigueur au sens de l'art. 66a al. 2 CP lorsque l'expulsion constituerait, pour l'intéressé, une ingérence d'une certaine importance dans son droit au respect de sa vie privée et familiale garanti par la Constitution fédérale (art. 13 Cst.) et par le droit international, en particulier l'art. 8 CEDH (arrêts 6B 215/2021 du 17 janvier 2022 consid. 5.1; 6B 990/2020 précité consid. 3.2.1; 6B 708/2020 du 11 mars 2021 consid. 5.1).

Selon la jurisprudence, pour se prévaloir du droit au respect de sa vie privée au sens de l'art. 8 § 1 CEDH, l'étranger doit établir l'existence de liens sociaux et professionnels spécialement intenses avec la Suisse, notablement supérieurs à ceux qui résultent d'une intégration ordinaire. Le Tribunal fédéral n'adopte pas une approche schématique qui consisterait à présumer, à partir d'une certaine durée de séjour en Suisse, que l'étranger y est enraciné et dispose de ce fait d'un droit de présence dans notre pays. Il procède bien plutôt à une pesée des intérêts en présence, en considérant la durée du séjour en Suisse comme un élément parmi d'autres et en n'accordant qu'un faible poids aux années passées en Suisse dans l'illégalité, en prison ou au bénéfice d'une simple tolérance (cf. ATF 134 II 10 consid. 4.3; arrêt 6B 432/2021 du 21 février 2022 consid. 5.1.2). Un séjour légal de dix années suppose en principe une bonne intégration de l'étranger (ATF 144 I 266 consid. 3.9).

Selon la jurisprudence, un étranger peut se prévaloir de l'art. 8 § 1 CEDH, qui garantit notamment le droit au respect de la vie familiale, pour s'opposer à l'éventuelle séparation de sa famille, pour autant qu'il entretienne une relation étroite et effective avec une personne de sa famille ayant le droit de résider durablement en Suisse (ATF 144 II 1 consid. 6.1; 139 I 330 consid. 2.1 et les références citées). Les relations familiales visées par l'art. 8 § 1 CEDH sont avant tout celles qui concernent la famille dite nucléaire, soit celles qui existent entre époux ainsi qu'entre parents et enfants mineurs vivant en ménage commun (cf. ATF 144 II 1 consid. 6.1; 135 I 143 consid. 1.3.2; arrêt 6B 177/2021 du 8 novembre 2021 consid. 3.1.3). Dans le cadre de l'examen de la proportionnalité de la mesure (cf. art. 8 § 2 CEDH), il faut aussi tenir compte de l'intérêt fondamental de l'enfant (art. 3 CDE) à pouvoir grandir en jouissant d'un contact étroit avec ses deux parents (ATF 144 I 91 consid. 5.2.; cf. aussi arrêt 6B 939/2020 du 4 mars 2021 consid. 3.3.1).

3.3. La cour cantonale a considéré que le recourant n'était pas intégré en Suisse et que compte tenu de l'importance du bien juridique lésé par son crime - l'intégrité sexuelle d'une mineure - la sécurité publique devait l'emporter sur son intérêt privé au maintien de ses relations actuelles avec ses enfants.

3.4. En l'espèce, le recourant, ressortissant équatorien né en 1982, est venu en Suisse en 2000 à l'âge de 18 ans avec un visa de tourisme. Il a vécu clandestinement en Suisse jusqu'à son mariage en 2002 qui lui a permis d'obtenir un permis de séjour, puis un permis C en 2005. Sur le plan professionnel, hormis quelques missions temporaires, il vit de l'aide sociale depuis plusieurs années et a accumulé des dettes pour environ 110'000 fr. (factures impayées des impôts et d'assurances). Ainsi, on ne peut que constater que, malgré la durée de sa présence en Suisse, l'intégration du recourant, qui bénéficie de prestations sociales en ne travaillant qu'épisodiquement et vit sans remplir ses obligations ni amortir ses dettes, n'est certainement pas bonne. Il ressort en revanche du jugement cantonal que le recourant a suivi une formation en Equateur en obtenant un diplôme en informatique, qu'il a gardé des attaches avec son pays d'origine, qu'il parle l'espagnol et est toujours au bénéfice de son passeport équatorien, qu'il se rend tous les deux ans en Equateur et qu'il y a encore de la famille puisque sa mère et la moitié de sa fratrie y sont demeurées. Les possibilités d'intégration dans son pays d'origine paraissent bonnes, dans la
mesure où il pourra y oeuvrer avec l'aide des siens dans la vie nocturne ou comme chauffeur, notamment.
Le recourant invoque ses liens avec ses enfants E.A.________ (neuf ans), F.A.________ (six ans) et G.A.________ (trois ans) pour s'opposer à son expulsion. Il fait valoir qu'il a déjà reconnu sa fille aînée et qu'il a entamé des démarches auprès de l'état civil en vue d'établir sa paternité sur ses deux autres enfants. La cour cantonale a toutefois constaté que ces démarches n'avaient été initiées que sous la pression du jugement de première instance prononçant l'expulsion. Le recourant ne fait pas ménage commun ni avec ses enfants ni avec leur mère. Cette dernière a toutefois affirmé en audience d'appel que le recourant voyait ses enfants deux fois par semaine. Au regard des relations actuelles entre le recourant et ses enfants, la cour cantonale a considéré que les moyens de télécommunication modernes permettront suffisamment de garder des contacts entre eux (cf. ATF 144 I 91 consid. 5.2 p. 97 ss).
Dans tous les cas, indépendamment de déterminer si la situation parentale du recourant pourrait éventuellement justifier un cas de rigueur, l'importance du bien juridique lésé par le recourant - l'intégrité sexuelle d'une mineure - implique que la sécurité publique doit l'emporter sur l'intérêt privé du recourant au maintien de ses relations actuelles avec ses enfants. En effet, le recourant s'est rendu coupable d'actes d'ordre sexuel sur une personne incapable de discernement ou de résistance, et a été condamné à une peine privative de liberté de deux ans, dont douze mois ferme. On peut relever que la peine privative de liberté à laquelle le recourant a été condamné dépasse largement une année, ce qui pourrait permettre une révocation de son autorisation de séjour sur la base de l'art. 62 al. 1 let. b LEI (cf. ATF 139 I 145 consid. 2.1, selon lequel constitue une " peine privative de liberté de longue durée " au sens de l'art. 62 al. 1 let. b LEtr [depuis le 1er janvier 2019: LEI] toute peine dépassant un an d'emprisonnement; arrêts 2C 1049/2021 du 18 mars 2022 consid. 4.3; 6B 330/2021 du 15 septembre 2021 consid. 4.4.2; 6B 627/2021 du 27 août 2021 consid. 4.3.3). Le casier judiciaire du recourant fait état des condamnations
suivantes: peine pécuniaire de 50 jours-amende à 40 fr. pour conduite en état d'ébriété; peine pécuniaire de 160 jours-amende à 40 fr. pour délit contre l'assurance-chômage; peine pécuniaire de 60 jours-amende à 40 fr., avec sursis, pour conduite malgré une incapacité (véhicule automobile, taux qualifié dans le sang ou dans l'haleine). Son casier judiciaire permet ainsi de constater qu'il ne s'est jamais plié aux règles en vigueur dans notre Etat, n'hésitant pas à s'en prendre aux biens juridiques essentiels protégés par le Code pénal dont le patrimoine, l'intégrité physique et, maintenant, l'intégrité sexuelle. C'est, partant, de manière fondée que la cour cantonale a considéré que le recourant représentait un danger pour la sécurité publique.
En définitive, compte tenu de la gravité de l'infraction commise, de l'absence d'intégration du recourant en Suisse et de la menace qu'il constitue pour l'ordre public, l'intérêt public à l'expulsion du recourant l'emporte en l'espèce clairement sur son intérêt privé à demeurer en Suisse. Si l'expulsion est certes susceptible de porter une atteinte aux relations entre le recourant et ses enfants, elle ne l'empêchera pas d'entretenir un contact avec eux, par le biais des moyens électroniques modernes. L'expulsion du recourant s'avère ainsi conforme au principe de la proportionnalité découlant des art. 5 al. 2 Cst. et 8 § 2 CEDH, étant précisé que le recourant n'élève aucun grief à l'encontre de la durée de la mesure.

4.
Le recourant conclut à l'allocation d'une indemnité de 8'637 fr. 86 en lien avec ses prétentions découlant de l'art. 429 CPP.

La cour cantonale a déclaré qu'aucune indemnité selon l'art. 429 CPP ne serait allouée au recourant vu la confirmation de sa condamnation. Ce jugement ne prête pas le flanc à la critique. Le recourant n'expose pas au demeurant en quoi il violerait le droit fédéral (art. 42 al. 2 LTF). Insuffisamment motivé, le grief soulevé est irrecevable.

5.
Le recours doit être rejeté dans la mesure où il est recevable. Le recourant, qui succombe, supporte les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.

2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 3'000 fr., sont mis à la charge du recourant.

3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud.

Lausanne, le 21 juin 2022

Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse

Le Juge présidant : Denys

La Greffière : Kistler Vianin

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 105 Massgebender Sachverhalt - 1 Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat.
¹	Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat.
²	Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht.
³	Richtet sich die Beschwerde gegen einen Entscheid über die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung, so ist das Bundesgericht nicht an die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz gebunden.95

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 97 Unrichtige Feststellung des Sachverhalts - 1 Die Feststellung des Sachverhalts kann nur gerügt werden, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann.
¹	Die Feststellung des Sachverhalts kann nur gerügt werden, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann.
²	Richtet sich die Beschwerde gegen einen Entscheid über die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung, so kann jede unrichtige oder unvollständige Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts gerügt werden.86

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 105 Massgebender Sachverhalt - 1 Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat.
¹	Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat.
²	Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht.
³	Richtet sich die Beschwerde gegen einen Entscheid über die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung, so ist das Bundesgericht nicht an die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz gebunden.95

SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung StPO Art. 10 Unschuldsvermutung und Beweiswürdigung - 1 Jede Person gilt bis zu ihrer rechtskräftigen Verurteilung als unschuldig.
¹	Jede Person gilt bis zu ihrer rechtskräftigen Verurteilung als unschuldig.
²	Das Gericht würdigt die Beweise frei nach seiner aus dem gesamten Verfahren gewonnenen Überzeugung.
³	Bestehen unüberwindliche Zweifel an der Erfüllung der tatsächlichen Voraussetzungen der angeklagten Tat, so geht das Gericht von der für die beschuldigte Person günstigeren Sachlage aus.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 106 Rechtsanwendung - 1 Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an.
¹	Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an.
²	Es prüft die Verletzung von Grundrechten und von kantonalem und interkantonalem Recht nur insofern, als eine solche Rüge in der Beschwerde vorgebracht und begründet worden ist.

SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 189 - 1 Wer eine Person zur Duldung einer beischlafsähnlichen oder einer anderen sexuellen Handlung nötigt, namentlich indem er sie bedroht, Gewalt anwendet, sie unter psychischen Druck setzt oder zum Widerstand unfähig macht, wird mit Freiheitsstrafe bis zu zehn Jahren oder Geldstrafe bestraft.
¹	Wer eine Person zur Duldung einer beischlafsähnlichen oder einer anderen sexuellen Handlung nötigt, namentlich indem er sie bedroht, Gewalt anwendet, sie unter psychischen Druck setzt oder zum Widerstand unfähig macht, wird mit Freiheitsstrafe bis zu zehn Jahren oder Geldstrafe bestraft.
²	...263
³	Handelt der Täter grausam, verwendet er namentlich eine gefährliche Waffe oder einen anderen gefährlichen Gegenstand, so ist die Strafe Freiheitsstrafe nicht unter drei Jahren.264

SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 190 - 1 Wer eine Person weiblichen Geschlechts zur Duldung des Beischlafs nötigt, namentlich indem er sie bedroht, Gewalt anwendet, sie unter psychischen Druck setzt oder zum Widerstand unfähig macht, wird mit Freiheitsstrafe von einem Jahr bis zu zehn Jahren bestraft.
¹	Wer eine Person weiblichen Geschlechts zur Duldung des Beischlafs nötigt, namentlich indem er sie bedroht, Gewalt anwendet, sie unter psychischen Druck setzt oder zum Widerstand unfähig macht, wird mit Freiheitsstrafe von einem Jahr bis zu zehn Jahren bestraft.
²	...265
³	Handelt der Täter grausam, verwendet er namentlich eine gefährliche Waffe oder einen anderen gefährlichen Gegenstand, so ist die Strafe Freiheitsstrafe nicht unter drei Jahren.266

SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 66^a - 1 Das Gericht verweist den Ausländer, der wegen einer der folgenden strafbaren Handlungen verurteilt wird, unabhängig von der Höhe der Strafe für 5-15 Jahre aus der Schweiz:
¹	Das Gericht verweist den Ausländer, der wegen einer der folgenden strafbaren Handlungen verurteilt wird, unabhängig von der Höhe der Strafe für 5-15 Jahre aus der Schweiz:
^a	vorsätzliche Tötung (Art. 111), Mord (Art. 112), Totschlag (Art. 113), Verleitung und Beihilfe zum Selbstmord (Art. 115), strafbarer Schwangerschaftsabbruch (Art. 118 Abs. 1 und 2);
^b	schwere Körperverletzung (Art. 122), Verstümmelung weiblicher Genitalien (Art. 124 Abs. 1), Aussetzung (Art. 127), Gefährdung des Lebens (Art. 129), Angriff (Art. 134), Gewaltdarstellungen (Art. 135 Abs. 1 zweiter Satz);
^c	qualifizierte Veruntreuung (Art. 138 Ziff. 2), qualifizierter Diebstahl (Art. 139 Ziff. 3), Raub (Art. 140), gewerbsmässiger Betrug (Art. 146 Abs. 2), gewerbsmässiger betrügerischer Missbrauch einer Datenverarbeitungsanlage (Art. 147 Abs. 2), gewerbsmässiger Check- und Kreditkartenmissbrauch (Art. 148 Abs. 2), qualifizierte Erpressung (Art. 156 Ziff. 2-4), gewerbsmässiger Wucher (Art. 157 Ziff. 2), gewerbsmässige Hehlerei (Art. 160 Ziff. 2);
^d	Diebstahl (Art. 139) in Verbindung mit Hausfriedensbruch (Art. 186);
^e	Betrug (Art. 146 Abs. 1) im Bereich einer Sozialversicherung oder der Sozialhilfe, unrechtmässiger Bezug von Leistungen einer Sozialversicherung oder der Sozialhilfe (Art. 148a Abs. 1);
^f	Betrug (Art. 146 Abs. 1), Leistungs- und Abgabebetrug (Art. 14 Abs. 1-3 des BG vom 22. März 197476 über das Verwaltungsstrafrecht) oder Steuerbetrug, Veruntreuung von Quellensteuern oder eine andere Straftat im Bereich der öffentlich-rechtlichen Abgaben, die mit einer Höchststrafe von einem Jahr Freiheitsstrafe oder mehr bedroht ist;
^g	Zwangsheirat, erzwungene eingetragene Partnerschaft (Art. 181a), Menschenhandel (Art. 182), Freiheitsberaubung und Entführung (Art. 183), qualifizierte Freiheitsberaubung und Entführung (Art. 184), Geiselnahme (Art. 185);
^h	sexuelle Handlungen mit Kindern (Art. 187 Ziff. 1), sexuelle Nötigung (Art. 189), Vergewaltigung (Art. 190), Schändung (Art. 191), Förderung der Prostitution (Art. 195), Pornografie (Art. 197 Abs. 4 zweiter Satz);
ⁱ	Brandstiftung (Art. 221 Abs. 1 und 2), vorsätzliche Verursachung einer Explosion (Art. 223 Ziff. 1 Abs. 1), Gefährdung durch Sprengstoffe und giftige Gase in verbrecherischer Absicht (Art. 224 Abs. 1), vorsätzliche Gefährdung ohne verbrecherische Absicht (Art. 225 Abs. 1), Herstellen, Verbergen, Weiterschaffen von Sprengstoffen und giftigen Gasen (Art. 226), Gefährdung durch Kernenergie, Radioaktivität und ionisierende Strahlen (Art. 226bis), strafbare Vorbereitungshandlungen (Art. 226ter), vorsätzliches Verursachen einer Überschwemmung oder eines Einsturzes (Art. 227 Ziff. 1 Abs. 1), vorsätzliche Beschädigung von elektrischen Anlagen, Wasserbauten und Schutzvorrichtungen (Art. 228 Ziff. 1 Abs. 1), Gefährdung durch Verletzung der Regeln der Baukunde (Art. 229 Abs. 1), Beseitigung oder Nichtanbringung von Sicherheitsvorrichtungen (Art. 230 Ziff. 1);
^j	vorsätzliche Gefährdung durch gentechnisch veränderte oder pathogene Organismen (Art. 230bis Abs. 1), Verbreiten menschlicher Krankheiten (Art. 231), vorsätzliche Trinkwasserverunreinigung (Art. 234 Abs. 1);
^k	Störung des öffentlichen Verkehrs (Art. 237 Ziff. 1);
^l	strafbare Vorbereitungshandlungen (Art. 260bis Abs. 1 und 3), Beteiligung an oder Unterstützung einer kriminellen oder terroristischen Organisation (Art. 260ter), Gefährdung der öffentlichen Sicherheit mit Waffen (Art. 260quater), Finanzierung des Terrorismus (Art. 260quinquies), Anwerbung, Ausbildung und Reisen im Hinblick auf eine terroristische Straftat (Art. 260sexies);
^m	Völkermord (Art. 264), Verbrechen gegen die Menschlichkeit (Art. 264a), schwere Verletzungen der Genfer Konventionen vom 12. August 194982 (Art. 264c), andere Kriegsverbrechen (Art. 264d-264h);
ⁿ	vorsätzliche Widerhandlung gegen Artikel 116 Absatz 3 oder Artikel 118 Absatz 3 des Ausländergesetzes vom 16. Dezember 200583;
^o	Widerhandlung gegen Artikel 19 Absatz 2 oder 20 Absatz 2 des Betäubungsmittelgesetzes vom 3. Oktober 195184 (BetmG);
^p	Widerhandlung nach Artikel 74 Absatz 4 des Nachrichtendienstgesetzes vom 25. September 201586 (NDG).
²	Das Gericht kann ausnahmsweise von einer Landesverweisung absehen, wenn diese für den Ausländer einen schweren persönlichen Härtefall bewirken würde und die öffentlichen Interessen an der Landesverweisung gegenüber den privaten Interessen des Ausländers am Verbleib in der Schweiz nicht überwiegen. Dabei ist der besonderen Situation von Ausländern Rechnung zu tragen, die in der Schweiz geboren oder aufgewachsen sind.
³	Von einer Landesverweisung kann ferner abgesehen werden, wenn die Tat in entschuldbarer Notwehr (Art. 16 Abs. 1) oder in entschuldbarem Notstand (Art. 18 Abs. 1) begangen wurde.

SR 101 Bundesverfassung der Schweizerischen Eidgenossenschaft vom 18. April 1999 BV Art. 5 Grundsätze rechtsstaatlichen Handelns - 1 Grundlage und Schranke staatlichen Handelns ist das Recht.
¹	Grundlage und Schranke staatlichen Handelns ist das Recht.
²	Staatliches Handeln muss im öffentlichen Interesse liegen und verhältnismässig sein.
³	Staatliche Organe und Private handeln nach Treu und Glauben.
⁴	Bund und Kantone beachten das Völkerrecht.

SR 142.201 Verordnung vom 24. Oktober 2007 über Zulassung, Aufenthalt und Erwerbstätigkeit (VZAE) VZAE Art. 31 Schwerwiegender persönlicher Härtefall - (Art. 30 Abs. 1 Bst. b , 50 Abs. 1 Bst. b und 84 Abs. 5 AIG; Art. 14 AsylG)
¹	Liegt ein schwerwiegender persönlicher Härtefall vor, kann eine Aufenthaltsbewilligung erteilt werden. Bei der Beurteilung sind insbesondere zu berücksichtigen:
^a	die Integration der Gesuchstellerin oder des Gesuchstellers anhand der Integrationskriterien nach Artikel 58a Absatz 1 AIG;
^b	...
^c	die Familienverhältnisse, insbesondere der Zeitpunkt der Einschulung und die Dauer des Schulbesuchs der Kinder;
^d	die finanziellen Verhältnisse;
^e	die Dauer der Anwesenheit in der Schweiz;
^f	der Gesundheitszustand;
^g	die Möglichkeiten für eine Wiedereingliederung im Herkunftsstaat.
²	Die Gesuchstellerin oder der Gesuchsteller muss die Identität offen legen.
³	Die Ausübung einer unselbstständigen Erwerbstätigkeit kann bewilligt werden, wenn:
^a	das Gesuch eines Arbeitgebers nach Artikel 18 Buchstabe b AIG vorliegt;
^b	die Lohn- und Arbeitsbedingungen nach Artikel 22 AIG eingehalten werden;
^c	die Gesuchstellerin oder der Gesuchsteller über eine bedarfsgerechte Wohnung nach Artikel 24 AIG verfügt.
⁴	Die Ausübung einer selbstständigen Erwerbstätigkeit kann bewilligt werden, wenn:
^a	die notwendigen finanziellen und betrieblichen Voraussetzungen erfüllt sind (Art. 19 Bst. b AIG);
^b	die Gesuchstellerin oder der Gesuchsteller über eine bedarfsgerechte Wohnung nach Artikel 24 AIG verfügt.
⁵	War aufgrund des Alters, des Gesundheitszustandes oder des asylrechtlichen Arbeitsverbots nach Artikel 43 AsylG die Teilnahme am Wirtschaftsleben oder am Erwerb von Bildung (Art. 58a Abs. 1 Bst. d AIG) nicht möglich, so ist dies bei der Prüfung der finanziellen Verhältnisse zu berücksichtigen.65
⁶	Bei der Prüfung eines Gesuchs um Erteilung einer Aufenthaltsbewilligung nach Artikel 84 Absatz 5 AIG ist die erfolgreiche Teilnahme an Integrations- oder Beschäftigungsprogrammen zu berücksichtigen.66

SR 142.20 Bundesgesetz vom 16. Dezember 2005 über die Ausländerinnen und Ausländer und über die Integration (Ausländer- und Integrationsgesetz, AIG) - Ausländer- und Integrationsgesetz AIG Art. 58^a Integrationskriterien - 1 Bei der Beurteilung der Integration berücksichtigt die zuständige Behörde folgende Kriterien:
¹	Bei der Beurteilung der Integration berücksichtigt die zuständige Behörde folgende Kriterien:
^a	die Beachtung der öffentlichen Sicherheit und Ordnung;
^b	die Respektierung der Werte der Bundesverfassung;
^c	die Sprachkompetenzen; und
^d	die Teilnahme am Wirtschaftsleben oder am Erwerb von Bildung.
²	Der Situation von Personen, welche die Integrationskriterien von Absatz 1 Buchstaben c und d aufgrund einer Behinderung oder Krankheit oder anderen gewichtigen persönlichen Umständen nicht oder nur unter erschwerten Bedingungen erfüllen können, ist angemessen Rechnung zu tragen.
³	Der Bundesrat legt fest, welche Sprachkompetenzen bei der Erteilung und der Verlängerung einer Bewilligung vorliegen müssen.

SR 101 Bundesverfassung der Schweizerischen Eidgenossenschaft vom 18. April 1999 BV Art. 13 Schutz der Privatsphäre - 1 Jede Person hat Anspruch auf Achtung ihres Privat- und Familienlebens, ihrer Wohnung sowie ihres Brief-, Post- und Fernmeldeverkehrs.
¹	Jede Person hat Anspruch auf Achtung ihres Privat- und Familienlebens, ihrer Wohnung sowie ihres Brief-, Post- und Fernmeldeverkehrs.
²	Jede Person hat Anspruch auf Schutz vor Missbrauch ihrer persönlichen Daten.

SR 142.20 Bundesgesetz vom 16. Dezember 2005 über die Ausländerinnen und Ausländer und über die Integration (Ausländer- und Integrationsgesetz, AIG) - Ausländer- und Integrationsgesetz AIG Art. 62 Widerruf von Bewilligungen und anderen Verfügungen - 1 Die zuständige Behörde kann Bewilligungen, ausgenommen die Niederlassungsbewilligung, und andere Verfügungen nach diesem Gesetz widerrufen, wenn die Ausländerin oder der Ausländer:
¹	Die zuständige Behörde kann Bewilligungen, ausgenommen die Niederlassungsbewilligung, und andere Verfügungen nach diesem Gesetz widerrufen, wenn die Ausländerin oder der Ausländer:
^a	oder ihr oder sein Vertreter im Bewilligungsverfahren falsche Angaben macht oder wesentliche Tatsachen verschwiegen hat;
^b	zu einer längerfristigen Freiheitsstrafe verurteilt wurde oder gegen sie eine strafrechtliche Massnahme im Sinne der Artikel 59-61 oder 64 StGB113 angeordnet wurde;
^c	erheblich oder wiederholt gegen die öffentliche Sicherheit und Ordnung in der Schweiz oder im Ausland verstossen hat oder diese gefährdet oder die innere oder die äussere Sicherheit gefährdet;
^d	eine mit der Verfügung verbundene Bedingung nicht einhält;
^e	oder eine Person, für die sie oder er zu sorgen hat, auf Sozialhilfe angewiesen ist;
^f	in rechtsmissbräuchlicher Weise versucht hat, das Schweizer Bürgerrecht zu erschleichen, oder ihr oder ihm dieses aufgrund einer rechtskräftigen Verfügung im Rahmen einer Nichtigerklärung gemäss Artikel 36 des Bürgerrechtsgesetzes vom 20. Juni 2014115 entzogen worden ist;
^g	eine Integrationsvereinbarung ohne entschuldbaren Grund nicht einhält.
²	Unzulässig ist ein Widerruf, der nur damit begründet wird, dass ein Delikt begangen wurde, für das ein Strafgericht bereits eine Strafe oder Massnahme verhängt, jedoch von einer Landesverweisung abgesehen hat.

SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung StPO Art. 429 Ansprüche - 1 Wird die beschuldigte Person ganz oder teilweise freigesprochen oder wird das Verfahren gegen sie eingestellt, so hat sie Anspruch auf:
¹	Wird die beschuldigte Person ganz oder teilweise freigesprochen oder wird das Verfahren gegen sie eingestellt, so hat sie Anspruch auf:
^a	eine nach dem Anwaltstarif festgelegte Entschädigung ihrer Aufwendungen für die angemessene Ausübung ihrer Verfahrensrechte, wobei beim Anwaltstarif nicht unterschieden wird zwischen der zugesprochenen Entschädigung und den Honoraren für die private Verteidigung;
^b	Entschädigung der wirtschaftlichen Einbussen, die ihr aus ihrer notwendigen Beteiligung am Strafverfahren entstanden sind;
^c	Genugtuung für besonders schwere Verletzungen ihrer persönlichen Verhältnisse, insbesondere bei Freiheitsentzug.
²	Die Strafbehörde prüft den Anspruch von Amtes wegen. Sie kann die beschuldigte Person auffordern, ihre Ansprüche zu beziffern und zu belegen.
³	Hat die beschuldigte Person eine Wahlverteidigung mit ihrer Verteidigung betraut, so steht der Anspruch auf Entschädigung nach Absatz 1 Buchstabe a ausschliesslich der Verteidigung zu unter Vorbehalt der Abrechnung mit ihrer Klientschaft. Gegen den Entschädigungsentscheid kann die Verteidigung das Rechtsmittel ergreifen, das gegen den Endentscheid zulässig ist.275

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 42 Rechtsschriften - 1 Rechtsschriften sind in einer Amtssprache abzufassen und haben die Begehren, deren Begründung mit Angabe der Beweismittel und die Unterschrift zu enthalten.
¹	Rechtsschriften sind in einer Amtssprache abzufassen und haben die Begehren, deren Begründung mit Angabe der Beweismittel und die Unterschrift zu enthalten.
²	In der Begründung ist in gedrängter Form darzulegen, inwiefern der angefochtene Akt Recht verletzt. Ist eine Beschwerde nur unter der Voraussetzung zulässig, dass sich eine Rechtsfrage von grundsätzlicher Bedeutung stellt oder aus anderen Gründen ein besonders bedeutender Fall vorliegt, so ist auszuführen, warum die jeweilige Voraussetzung erfüllt ist. 14 15
³	Die Urkunden, auf die sich die Partei als Beweismittel beruft, sind beizulegen, soweit die Partei sie in Händen hat; richtet sich die Rechtsschrift gegen einen Entscheid, so ist auch dieser beizulegen.
⁴	Bei elektronischer Einreichung muss die Rechtsschrift von der Partei oder ihrem Vertreter beziehungsweise ihrer Vertreterin mit einer qualifizierten elektronischen Signatur gemäss Bundesgesetz vom 18. März 201616 über die elektronische Signatur versehen werden. Das Bundesgericht bestimmt in einem Reglement:
^a	das Format der Rechtsschrift und ihrer Beilagen;
^b	die Art und Weise der Übermittlung;
^c	die Voraussetzungen, unter denen bei technischen Problemen die Nachreichung von Dokumenten auf Papier verlangt werden kann.17
⁵	Fehlen die Unterschrift der Partei oder ihrer Vertretung, deren Vollmacht oder die vorgeschriebenen Beilagen oder ist die Vertretung nicht zugelassen, so wird eine angemessene Frist zur Behebung des Mangels angesetzt mit der Androhung, dass die Rechtsschrift sonst unbeachtet bleibt.
⁶	Unleserliche, ungebührliche, unverständliche, übermässig weitschweifige oder nicht in einer Amtssprache verfasste Rechtsschriften können in gleicher Weise zur Änderung zurückgewiesen werden.
⁷	Rechtsschriften, die auf querulatorischer oder rechtsmissbräuchlicher Prozessführung beruhen, sind unzulässig.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 66 Erhebung und Verteilung der Gerichtskosten - 1 Die Gerichtskosten werden in der Regel der unterliegenden Partei auferlegt. Wenn die Umstände es rechtfertigen, kann das Bundesgericht die Kosten anders verteilen oder darauf verzichten, Kosten zu erheben.
¹	Die Gerichtskosten werden in der Regel der unterliegenden Partei auferlegt. Wenn die Umstände es rechtfertigen, kann das Bundesgericht die Kosten anders verteilen oder darauf verzichten, Kosten zu erheben.
²	Wird ein Fall durch Abstandserklärung oder Vergleich erledigt, so kann auf die Erhebung von Gerichtskosten ganz oder teilweise verzichtet werden.
³	Unnötige Kosten hat zu bezahlen, wer sie verursacht.
⁴	Dem Bund, den Kantonen und den Gemeinden sowie mit öffentlich-rechtlichen Aufgaben betrauten Organisationen dürfen in der Regel keine Gerichtskosten auferlegt werden, wenn sie in ihrem amtlichen Wirkungskreis, ohne dass es sich um ihr Vermögensinteresse handelt, das Bundesgericht in Anspruch nehmen oder wenn gegen ihre Entscheide in solchen Angelegenheiten Beschwerde geführt worden ist.
⁵	Mehrere Personen haben die ihnen gemeinsam auferlegten Gerichtskosten, wenn nichts anderes bestimmt ist, zu gleichen Teilen und unter solidarischer Haftung zu tragen.