5A_1001/2019 - 2020-02-21 - Droit des poursuites et de la faillite - exécution d'un séquestre conservatoire, plainte 17 LP

Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

5A 1001/2019

Arrêt du 21 février 2020

IIe Cour de droit civil

Composition
MM. les Juges fédéraux Herrmann, Président,
Marazzi et von Werdt.
Greffière : Mme de Poret Bortolaso.

Participants à la procédure
A.________ SA,
représentée par Me Hrant Hovagemyan, avocat,
recourante,

contre

Office des poursuites de Genève,
rue du Stand 46, 1204 Genève,

B.________ S.p.A.,
représentée par Me Elisa Bianchetti, avocate,

Objet
exécution d'un séquestre conservatoire, plainte 17 LP,

recours contre la décision de la Chambre de surveillance des Offices des poursuites et faillites de la Cour de justice du canton de Genève du 28 novembre 2019 (A/1770/2019-CS, DCSO/527/19).

Faits :

A.

A.a. B.________ S.p.A (ci-après: B.________) est une société de droit italien sise à U.________ (Italie) et active notamment dans la construction, l'importation, la commercialisation et la location de navires.
A.________ SA (ci-après: A.________) a son siège à V.________ (Genève). Elle a pour but notamment la création, la fabrication et la commercialisation de produits d'horlogerie, de bijouterie, d'orfèvrerie et de composants horlogers et industriels.

A.b. Par ordonnance de " sequestro conservativo " du 11 décembre 2015, le Tribunal de Massa (Italie) a autorisé B.________ à procéder à la saisie conservatoire des biens de A.________ jusqu'à concurrence de 600'000 euros.
Cette mesure visait à garantir une créance que B.________ allègue détenir à l'encontre de A.________ en vertu d'un contrat de partenariat et de licence. Le litige au fond fait l'objet d'une procédure arbitrale à Londres.

A.c. Le 18 décembre 2015, se fondant sur l'ordonnance précitée, l'autorité italienne compétente en exécution du séquestre a procédé à la mise sous séquestre de vingt-six montres propriété de A.________. Selon le procès-verbal de séquestre, lequel fait référence à l'art. 518

du Code de procédure civile italien (CPC-It.), la valeur de ces montres a été estimée à 226'440 euros " salvo diversa stima, se richiesta " (sous réserve d'une estimation différente, si demandée). Ce montant correspond à 40% du " prezzo al pubblico sell-out " (prix de vente au public) desdites montres.

A.d. Le 10 juin 2016, A.________ a fait opposition à l'exécution du séquestre devant le juge italien, faisant notamment valoir qu'elle n'avait appris que le 26 mai 2016 l'existence d'une procédure d'exécution de séquestre à son encontre.

A.e. Dite opposition a été rejetée par décision du 8 mars 2017, le Tribunal de Massa, en tant que juge de l'exécution, jugeant l'opposition tardive dès lors que le procès-verbal de séquestre avait été notifié à A.________ le 13 janvier 2016.
Un délai de 90 jours a été imparti à B.________ pour introduire une action tendant à la confirmation du rejet de l'opposition et demander le règlement des frais de la procédure d'opposition provisionnelle déjà tranchée. Le Tribunal de Massa a enfin fixé une audience, reportée en dernier lieu au 27 avril 2017, lors de laquelle il a retenu que des mesures ultérieures n'étaient pas nécessaires, déclaré que la phase provisionnelle d'opposition était terminée et confirmé la restriction sur les biens séquestrés.

A.f. Par décision du 2 avril 2019, le Tribunal de Massa a déclaré irrecevable l'opposition aux mesures d'exécution (" opposizione agli atti esecutivi ") formée par A.________ et portant sur la régularité formelle de l'exécution du séquestre (" in ordine alla regolarità formale dell'esecuzione dell'autorizzato sequestro conservativo ").

A.g. Le 31 août 2017, se prévalant de l'ordonnance du 11 décembre 2015, B.________ a obtenu le séquestre de cinq autres montres par les autorités italiennes. Selon le procès-verbal de séquestre, la valeur de ces montres a été estimée à 40'000 euros " salvo diversa stima, se richiesta " (sous réserve d'une estimation différente, si demandée).

B.

B.a. Le 6 novembre 2017, B.________ a formé devant le Tribunal de première instance de Genève (ci-après: le Tribunal) une requête de reconnaissance et de déclaration de force exécutoire de la décision du 11 décembre 2015, doublée d'une requête de séquestre.
Par ordonnance du 14 décembre 2017, le Tribunal a reconnu et déclaré exécutoire en Suisse le " sequestro conservativo " prononcé par le Tribunal de Massa le 11 décembre 2015 et déclaré irrecevable la requête formée le 12 décembre 2017 par la requérante visant à la réitération de ses conclusions en séquestre du 6 novembre 2017. La Cour de justice, et à sa suite le Tribunal fédéral (arrêt 5A 711/2018 du 9 janvier 2019), ont rejeté le recours formé par A.________.

B.b. Statuant le 26 avril 2019 sur requête de B.________, le Tribunal a ordonné le séquestre de tous les biens et créances appartenant à A.________ et autres objets de valeur en main de celle-ci à son siège sis... à V.________, dans ses boutiques sises... et... à W.________ jusqu'à concurrence de 379'165 fr. 40 (contrevaleur de 333'560 euros [600'000 - 266'440]; 1 euro = 1,13672), de 10'500 fr. avec intérêts à 5% dès le 10 juillet 2018 et de 500 fr. avec intérêts à 5% dès le 10 janvier 2019.
B.________ a fondé son séquestre sur l'art. 271 al. 1 ch. 6 LP, se référant au " sequestro conservativo " ordonné par le Tribunal de Massa le 11 décembre 2015, déclaré exécutoire en Suisse et partiellement exécuté en Italie (à hauteur de 266'440 euros, à savoir 226'440 euros + 40'000 euros), ainsi qu'aux frais et dépens mis à la charge de A.________ par les instances judiciaires successives.

B.c. Le 29 avril 2019, l'Office cantonal des poursuites (ci-après: l'Office) a adressé à A.________ deux avis d'exécution du séquestre, l'un au siège de la société à V.________, l'autre au... à W.________.
Le 9 mai 2019, l'Office a dressé le procès-verbal de séquestre dont il ressort que trente et une montres - d'une valeur estimée à 1'515'500 fr. au total - ont été séquestrées en mains de A.________ à la rue... à W.________.

C.
Par acte expédié le 9 mai 2019 à la Chambre de surveillance des Offices des poursuites et faillites (ci-après: Chambre de surveillance), A.________ a formé une plainte au sens de l'art. 17 LP contre l'exécution du séquestre susmentionné, soutenant en substance que les séquestres exécutés en Italie suffiraient à couvrir la créance invoquée par B.________ en sorte que le cumul des séquestres, en Italie et en Suisse, consacrerait un abus de droit.
La Chambre de surveillance a rejeté la plainte par décision du 28 novembre 2019.

D.
Agissant le 10 décembre 2019 par la voie du recours en matière civile au Tribunal fédéral, A.________ (ci-après: la recourante) conclut à l'annulation de la décision cantonale. Elle invoque la violation de l'art. 112 al. 1 let. b LTF, celle de son droit d'être entendue et un déni de justice.
Des déterminations n'ont pas été demandées.

Considérant en droit :

1.
Formé dans le délai légal (art. 100 al. 2 let. a LTF en relation avec l'art. 19 LP) par une partie qui a succombé dans ses conclusions prises devant l'autorité précédente (art. 76 al. 1 LTF) et dirigé contre une décision finale (art. 90 LTF; AF 133 III 350 consid. 1.2) rendue en matière de poursuite pour dettes et de faillite (art. 72 al. 2 let. a LTF) par une autorité cantonale de surveillance de dernière (unique) instance (art. 75 al. 1 LTF), le recours est en principe recevable, et ce indépendamment de la valeur litigieuse (art. 74 al. 2 let. c LTF).

2.

2.1. Le recours en matière civile peut être formé pour violation du droit, tel qu'il est délimité par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal fédéral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Cela étant, eu égard à l'exigence de motivation contenue à l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, il n'examine en principe que les griefs soulevés (ATF 142 III 364 consid. 2.4 et les références). Le recourant doit par conséquent discuter les motifs de la décision entreprise et indiquer précisément en quoi il estime que l'autorité précédente a méconnu le droit (ATF 142 I 99 consid. 1.7.1; 142 III 364 consid. 2.4 et la référence). Le Tribunal fédéral ne connaît par ailleurs de la violation de droits fondamentaux que si un tel grief a été expressément invoqué et motivé de façon claire et détaillée par le recourant (" principe d'allégation ", art. 106 al. 2 LTF; ATF 142 II 369 consid. 2.1; 142 III 364 consid. 2.4).

2.2. Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en écarter que si ceux-ci ont été constatés de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Le recourant qui soutient que les faits ont été établis d'une manière manifestement inexacte, c'est-à-dire arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 143 I 310 consid. 2.2 et la référence), doit satisfaire au principe d'allégation susmentionné (art. 106 al. 2 LTF; cf. supra consid. 2.1; ATF 143 IV 500 consid. 1.1). Le recourant ne peut se limiter à contredire les constatations litigieuses par ses propres allégations ou par l'exposé de sa propre appréciation des preuves; il doit indiquer de façon précise en quoi ces constatations sont arbitraires au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 133 II 249 consid. 1.4.3). Une critique des faits qui ne satisfait pas à cette exigence est irrecevable (ATF 141 IV 249 consid. 1.3.1 et la référence).

3.
La recourante attaque la décision cantonale en invoquant essentiellement des griefs d'ordre formel.

3.1. La Chambre de surveillance a jugé qu'il était infondé de retenir que l'exécution du séquestre litigieux consacrerait un abus de droit, retenant pour l'essentiel que, faute d'avoir contesté la valeur de 266'440 euros attribuée aux actifs séquestrés devant le juge italien de l'exécution, la recourante était désormais forclose pour critiquer l'exactitude de cette estimation dans le cadre de la présente exécution du séquestre, étant précisé qu'elle n'apportait de surcroît aucun élément concret permettant de retenir qu'une valeur plus élevée aurait dû être retenue par les autorités italiennes.

3.2. La recourante prétend d'abord que la décision entreprise ne satisferait pas aux exigences minimales de l'art. 112 al. 1 let. b LTF. Elle soutient qu'aucune référence ou discussion des pièces produites par les parties n'aurait été effectuée par la cour cantonale et affirme ensuite que celle-ci ne trancherait pas la question de savoir si une véritable estimation des biens séquestrés aurait été faite en Italie par les autorités italiennes, si elle pouvait contester cette estimation, à quel stade et dans quelle procédure.
L'art. 112 al. 1 let. b LTF exige que les décisions qui peuvent faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral contiennent les motifs déterminants de fait et de droit, notamment les dispositions légales appliquées. Une décision doit ainsi clairement exposer sur quel état de fait le tribunal s'est fondé et quelles réflexions juridiques il en a tiré. En vertu de ce devoir de motivation, le juge doit ainsi mentionner, au moins brièvement, les motifs qui l'ont guidé et sur lesquels il a fondé sa décision, de manière à ce que l'intéressé puisse se rendre compte de la portée de celle-ci et l'attaquer en connaissance de cause (ATF 141 IV 244 consid. 1.2.1; 138 IV 81 consid. 2.2). Si une décision attaquée ne satisfait pas aux exigences fixées à l'art. 112 al. 1 LTF, le Tribunal fédéral peut soit la renvoyer à l'autorité cantonale en invitant celle-ci à la parfaire, soit l'annuler (art. 112 al. 3 LTF). Cette disposition s'adresse cependant à l'autorité cantonale qui statue immédiatement avant le recours au Tribunal fédéral (EHRENZELLER, in Basler Kommentar, Bundesgerichtsgesetz, 3e éd. 2018, n. 2 ad art. 112 LTF; CORBOZ, in Commentaire de la LTF, 2e éd. 2014, n. 4 ad art. 112 LTF; VON WERDT, Die Beschwerde in Zivilsachen, Ein
Handbuch für Beschwerdeführer und Beschwerdegegnern, 2010, n. 1014) : elle ne peut donc être invoquée comme telle par la recourante, les critiques que celle-ci soulève relevant en réalité de la violation de son droit d'être entendue, qu'elle dénonce d'ailleurs également (infra consid. 3.3).

3.3. Dans un second grief, la recourante invoque en effet la violation de son droit d'être entendue et reproche à l'autorité cantonale un déni de justice (art. 29 al. 1 et 2 Cst.).

3.3.1. Au sujet de la violation de son droit d'être entendue, la recourante prétend ainsi qu'elle ne se serait pas vu octroyer un droit de réplique effectif, les arguments présentés dans ses dernières écritures ayant été purement et simplement ignorés et la décision étant fondée exclusivement sur la réponse de sa partie adverse. Entre les lignes, l'on comprend également que la recourante invoque l'établissement arbitraire des faits en ce sens qu'il ne ressortait pas des faits établis par l'autorité cantonale que celle-ci avait clôt la procédure suite aux déterminations de l'intimée et de l'Office, sans l'inviter à se déterminer; elle avait ainsi dû solliciter un second échange d'écriture, qui lui avait finalement été accordé.

3.3.1.1. Il s'agit de souligner à ce dernier propos qu'en tant que la recourante a pu répliquer, la mention du déroulement précis des circonstances précédant sa réplique n'a aucune influence sur l'issue du litige, du moins l'intéressée ne le démontre pas. Autant que recevable, sa critique est en conséquence infondée (consid. 2.2 supra).

3.3.1.2. La jurisprudence a déduit du droit d'être entendu consacré par l'art. 29 al. 2 Cst. l'obligation pour le juge de motiver ses décisions. L'autorité n'a toutefois pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqués par les parties, mais elle peut au contraire se limiter à ceux qui, sans arbitraire, lui paraissent pertinents (parmi plusieurs: ATF 143 III 65 consid. 5.2; 142 II 154 consid. 4.2; 134 I 83 consid. 4.1). Savoir si la motivation présentée est convaincante est une question distincte de celle du droit à une décision motivée. Dès lors que l'on peut discerner les motifs qui ont guidé le juge, le droit à une décision motivée est respecté (arrêt 4A 344/2018 du 27 février 2019 consid. 2.3.1; cf. ATF 126 I 97 consid. 2c). Une autorité judiciaire ne commet un déni de justice formel prohibé par l'art. 29 al. 2 Cst. que si elle omet de se prononcer sur des griefs qui présentent une certaine pertinence ou de prendre en considération des allégués et arguments importants pour la décision à rendre (ATF 143 III 65 consid. 5.2; 142 II 154 consid. 4.2; 141 V 557 consid. 3.2.1).

3.3.1.3. Quoi qu'en dise la recourante, la Chambre de surveillance a traité les questions que soulevaient les passages de sa réplique repris dans le présent recours. Au sujet de la prétendue tentative de l'intimée de faire échapper au contrôle de l'Office des poursuites l'estimation de la valeur des biens séquestrés dans les autres séquestres, l'autorité cantonale a en effet indiqué qu'il n'appartenait pas à l'Office de substituer sa propre estimation à celle retenue par les autorités italiennes compétentes, estimation qui n'avait pas été remise en cause par la recourante. A propos de l'estimation des montres elle-même, la cour cantonale a rappelé que celle-ci avait été effectuée en Italie par un huissier judiciaire dûment habilité en vertu du droit italien à procéder à la saisie conservatoire des biens du débiteur et à estimer la valeur de réalisation prévisible de ces objets. La Chambre de surveillance a également relevé que, contrairement à ce que soutenait la recourante, il n'appartenait pas à l'Office - qui n'avait pas accès aux montres séquestrées en Italie et n'était pas à même d'évaluer leur prix de réalisation prévisible sur le territoire italien - de substituer sa propre estimation à celle retenue par les autorités
italiennes compétentes; la recourante, qui avait fait opposition au séquestre devant le juge italien de l'exécution, n'avait pas remis en cause l'estimation des actifs figurant aux procès-verbaux de séquestre des 11 décembre 2015 et 31 août 2017; elle n'avait non plus requis de l'huissier judiciaire italien qu'il procède à l'estimation des montres avec l'assistance d'un expert comme le prévoyait l'art. 518

CPC-it., ni sollicité une réduction du séquestre ainsi que lui permettait l'art. 496 CPC-it. La Chambre de surveillance ne s'est certes pas référée aux art. 535 et 539 CPC-It., dispositions que la recourante invoquait pour attribuer au juge civil la compétence d'estimer les biens séquestrés et affirmer la persistance de son droit à contester dite estimation en Suisse. Ces dispositions, qui s'insèrent dans la section relative à l'assignation et à la vente (" Sezione III - Dell'assegnazione e della vendita "), concernent cependant manifestement une étape ultérieure de la procédure, à savoir la vente des objets préalablement séquestrés; elles ne sont donc pas pertinentes à ce stade.
L'on relèvera que ces explications permettent également d'écarter les critiques soulevées par la recourante dans le cadre de son premier grief, relié à tort à l'art. 112 LTF (consid. 3.2).

3.3.2. La recourante prétend ensuite que la décision entreprise consacrerait un déni de justice. Ne contenant aucune correspondance entre un fait et une pièce, la décision cantonale nécessiterait une " déconstruction ", suivie d'une " reconstruction " pour pouvoir être entreprise efficacement. Cette charge, qui se révélerait extrêmement compliquée pour la recourante dans le bref délai légal qui lui était imparti, reviendrait ainsi à l'empêcher de recourir utilement.
Au contraire de ce que soutient la recourante, l'état de fait de la décision entreprise, de même que le raisonnement ayant conduit à son résultat sont parfaitement clairs. L'on ne saisit donc nullement les difficultés particulières que soulèverait l'exercice d'un recours à son encontre si ce n'est celles inhérentes à toute argumentation juridique. Infondée, sa critique doit être rejetée.

4.
Les considérations qui précèdent conduisent au rejet du recours dans la mesure de sa recevabilité. Les frais sont à la charge de la recourante (art. 66 al. 1 LTF), étant précisé qu'il n'y a pas lieu d'allouer de dépens.

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1.
Le recours est rejet dans la mesure où il est recevable.

2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 1'500 fr., sont mis à la charge de la recourante.

3.
Le présent arrêt est communiqué à la recourante, à l'Office des poursuites de Genève, à B.________ S.p.A. et à la Chambre de surveillance des Offices des poursuites et faillites de la Cour de justice du canton de Genève.

Lausanne, le 21 février 2020

Au nom de la IIe Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse

Le Président : Herrmann

La Greffière : de Poret Bortolaso

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 271 - 1 Le créancier d'une dette échue et non garantie par gage peut requérir le séquestre des biens du débiteur qui se trouvent en Suisse:480
¹	Le créancier d'une dette échue et non garantie par gage peut requérir le séquestre des biens du débiteur qui se trouvent en Suisse:480
¹	lorsque le débiteur n'a pas de domicile fixe;
²	lorsque le débiteur, dans l'intention de se soustraire à ses obligations, fait disparaître ses biens, s'enfuit ou prépare sa fuite;
³	lorsque le débiteur est de passage ou rentre dans la catégorie des personnes qui fréquentent les foires et les marchés, si la créance est immédiatement exigible en raison de sa nature;
⁴	lorsque le débiteur n'habite pas en Suisse et qu'il n'y a pas d'autre cas de séquestre, pour autant que la créance ait un lien suffisant avec la Suisse ou qu'elle se fonde sur une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82, al. 1;
⁵	lorsque le créancier possède contre le débiteur un acte de défaut de biens provisoire ou définitif;
⁶	lorsque le créancier possède contre le débiteur un titre de mainlevée définitive.
²	Dans les cas énoncés aux ch. 1 et 2, le séquestre peut être requis pour une dette non échue; il rend la créance exigible à l'égard du débiteur.
³	Dans les cas énoncés à l'al. 1, ch. 6, qui concernent un jugement rendu dans un État étranger auquel s'applique la Convention du 30 octobre 2007 concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale485, le juge statue aussi sur la constatation de la force exécutoire.486

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 17 - 1 Sauf dans les cas où la loi prescrit la voie judiciaire, il peut être porté plainte à l'autorité de surveillance lorsqu'une mesure de l'office est contraire à la loi ou ne paraît pas justifiée en fait.
¹	Sauf dans les cas où la loi prescrit la voie judiciaire, il peut être porté plainte à l'autorité de surveillance lorsqu'une mesure de l'office est contraire à la loi ou ne paraît pas justifiée en fait.
²	La plainte doit être déposée dans les dix jours de celui où le plaignant a eu connaissance de la mesure.
³	Il peut de même être porté plainte en tout temps pour déni de justice ou retard non justifié.
⁴	En cas de plainte, l'office peut, jusqu'à l'envoi de sa réponse, procéder à un nouvel examen de la décision attaquée. S'il prend une nouvelle mesure, il la notifie sans délai aux parties et en donne connaissance à l'autorité de surveillance.27

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 112 Notification des décisions - 1 Les décisions qui peuvent faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral sont notifiées aux parties par écrit. Elles doivent contenir:
¹	Les décisions qui peuvent faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral sont notifiées aux parties par écrit. Elles doivent contenir:
^a	les conclusions, les allégués, les moyens de preuves offerts et les déterminations des parties lorsqu'elles ne résultent pas des pièces du dossier;
^b	les motifs déterminants de fait et de droit, notamment les dispositions légales appliquées;
^c	le dispositif;
^d	l'indication des voies de droit, y compris la mention de la valeur litigieuse dans les cas où la présente loi requiert une valeur litigieuse minimale.
²	Si le droit cantonal le prévoit, l'autorité peut notifier sa décision sans la motiver. Les parties peuvent alors en demander, dans les 30 jours, une expédition complète. La décision ne peut pas être exécutée avant que ce délai soit échu sans avoir été utilisé ou que l'expédition complète soit notifiée.
³	Si une décision attaquée ne satisfait pas aux exigences fixées à l'al. 1, le Tribunal fédéral peut soit la renvoyer à l'autorité cantonale en invitant celle-ci à la parfaire, soit l'annuler.
⁴	Dans les domaines où les autorités fédérales ont qualité pour recourir devant le Tribunal fédéral, le Conseil fédéral détermine quelles décisions les autorités cantonales doivent leur notifier.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
¹	Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
²	Le délai de recours est de dix jours contre:
^a	les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
^b	les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
^c	les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93.
^d	les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95.
³	Le délai de recours est de cinq jours contre:
^a	les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
^b	les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
⁴	Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
⁵	En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
⁶	...96
⁷	Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 76 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
¹	A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
^a	a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
^b	est particulièrement touché par la décision attaquée et a un intérêt digne de protection à son annulation ou sa modification.
²	Ont également qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 72, al. 2, la Chancellerie fédérale, les départements fédéraux et, pour autant que le droit fédéral le prévoie, les unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.41

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
¹	Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
²	Sont également sujettes au recours en matière civile:
^a	les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
^b	les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions:
^b1	sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile,
^b2	sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies,
^b3	sur le changement de nom,
^b4	en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage,
^b5	en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux,
^b6	les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte,
^b7	...

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
¹	Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
²	Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si:
^a	une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
^b	un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique;
^c	une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
¹	Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
^a	15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer;
^b	30 000 francs dans les autres cas.
²	Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable:
^a	si la contestation soulève une question juridique de principe;
^b	si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
^c	s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
^d	s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat;
^e	s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
^a	du droit fédéral;
^b	du droit international;
^c	de droits constitutionnels cantonaux;
^d	de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
^e	du droit intercantonal.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour:
^a	inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse;
^b	application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
¹	Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
²	Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
¹	Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
²	Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
³	Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
⁴	En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
^a	le format du mémoire et des pièces jointes;
^b	les modalités de la transmission;
^c	les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
⁵	Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
⁶	Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
⁷	Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
¹	Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
²	Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
³	Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
¹	Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
²	Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89

SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
¹	Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
²	Les parties ont le droit d'être entendues.
³	Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
¹	En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
²	Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
³	Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
⁴	En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
⁵	Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.