5A_108/2024 - 2024-06-20 - Familienrecht - droit aux relations personnelles

Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

5A 108/2024

Arrêt du 20 juin 2024

IIe Cour de droit civil

Composition
MM. les Juges fédéraux Herrmann, Président,
von Werdt et Bovey.
Greffière : Mme Feinberg.

Participants à la procédure
A.________,
représenté par Me Damien Hottelier, avocat,
recourant,

contre

B.________,
intimée.

Objet
droit aux relations personnelles,

recours contre l'arrêt de la Présidente de l'Autorité de recours en matière de protection de l'enfant et de l'adulte du Tribunal cantonal du canton du Valais, du 12 janvier 2024 (C1 23 172).

Faits :

A.
A.________ et B.________ sont les parents de C.________ (2010), D.________ (2012) et E.________ (2013), sur lesquelles ils ont l'autorité parentale conjointe.
A la séparation des parents en juin 2015, les enfants sont restées vivre auprès de leur mère, le père les voyant régulièrement en fonction de ses horaires de travail. Dans le courant de l'année 2018, l'entente entre les parents s'est progressivement dégradée.

B.

B.a. Au début de l'année 2019, les deux parents ont saisi l'Autorité de protection de l'enfant et de l'adulte de Fully et Charrat (depuis le 1er janvier 2023: l'Autorité de protection de l'enfant et de l'adulte des des districts de Martigny et St-Maurice; ci-après: l'APEA).

B.b. Par décision du 27 février 2019, l'APEA a décidé d'enquêter sur les capacités du père à prendre en charge ses filles et a, pour la durée de l'instruction, limité leurs relations personnelles au Point rencontre, à raison d'une visite tous les quinze jours, tout en encourageant les parents à entreprendre une médiation.

B.c. Le 4 mars 2019, l'APEA a instauré une curatelle de surveillance des relations personnelles et l'a confiée à l'Office pour la protection de l'enfant de Martigny.

B.d. Par décision du 9 décembre 2020, l'APEA a suspendu les relations personnelles entre le père et ses filles, ordonné un suivi thérapeutique des enfants, astreint le père à des contrôles inopinés pour l'alcool et les produits stupéfiants pour une durée minimale de six mois, exhorté les parents à entreprendre une thérapie familiale et le père à faire un travail sur la gestion de ses émotions.
Statuant sur recours du père, le Tribunal cantonal du canton du Valais (ci-après: le Tribunal cantonal), constatant une violation du droit d'être entendu de celui-ci, a annulé la décision précitée et renvoyé la cause à l'APEA pour nouvelle décision.

B.e. Par décision du 13 juillet 2023, l'APEA a suspendu pour une année le droit aux relations personnelles du père, prévu une réévaluation de la situation au terme de ce délai et suspendu la curatelle de surveillance des relations personnelles.

B.f. Statuant sur recours du père, la Présidente de l'Autorité de recours en matière de protection de l'enfant et de l'adulte du Tribunal cantonal a, par arrêt du 12 janvier 2024, suspendu les relations personnelles entre le père et ses trois filles, dit qu'elles seraient réévaluées par l'autorité compétente lorsque le père lui aurait adressé des tests garantissant son abstinence à l'alcool et aux produits stupéfiants sur une période de six mois et une attestation de son psychiatre confirmant l'existence d'un suivi régulier et la prise de son traitement médicamenteux, ordonné la mise en oeuvre d'une évaluation des besoins des trois filles en vue de la reprise du lien avec leur père par un professionnel neutre et spécialisé dans les conflits familiaux, maintenu la curatelle de surveillance des relations personnelles, la curatrice ayant pour mission de soutenir et surveiller la mise en oeuvre de l'évaluation des besoins des enfants et de formuler, au plus tard six mois après l'entrée en force de l'arrêt, des recommandations sur la reprise des relations personnelles en fonction de l'évaluation effectuée et des garanties fournies par le père.

C.
Par acte transmis par la voie électronique le 14 février 2024, le père exerce un recours en matière civile au Tribunal fédéral. Il conclut principalement à l'annulation de l'arrêt du 12 janvier 2024 et au renvoi de la cause à l'autorité de première instance, subsidiairement au Tribunal cantonal, en vue de l'audition personnelle des enfants. Subsidiairement, il conclut à ce que le droit aux relations personnelles litigieux soit exercé par le biais de visites médiatisées et à ce que ce droit soit réévalué après six mois de visites effectives. " Très subsidiairement ", il conclut à l'instauration de " visites de souvenir ", à raison de deux visites par an.
Des déterminations n'ont pas été requises.

Considérant en droit :

1.

1.1. Déposé en temps utile (art. 48 al. 2 et 100 al. 1 LTF) et dans la forme légale (art. 42 al. 1 LTF) par une personne qui a pris part à la procédure devant l'autorité précédente et a un intérêt digne de protection à l'annulation ou la modification de la décision attaquée (art. 76 al. 1 let. a et b LTF), le recours est dirigé contre une décision rendue sur recours par une autorité supérieure statuant en dernière instance cantonale (art. 75 al. 1 et 2 LTF), dans une affaire sujette au recours en matière civile (art. 72 al. 2 let. b ch. 6 LTF) de nature non pécuniaire (arrêt 5A 56/2020 du 17 août 2020 consid. 1.1 et la référence).

1.2. À la lecture des considérants et du dispositif de la décision attaquée, on peut, en l'espèce, se demander si celle-ci doit être qualifiée de décision finale (art. 90 LTF) ou de décision incidente susceptible de causer un préjudice irréparable (art. 93 al. 1 let. a LTF) et si elle revêt ou non un caractère en partie provisionnel (art. 95 s . ou 98 LTF). Ces questions peuvent toutefois demeurer indécises. En effet, le recours doit, quoi qu'il en soit, être déclaré recevable. Par ailleurs, il doit de toute façon être rejeté, même si on ne limite pas les griefs à la violation des seuls droits constitutionnels.

2.
Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente (art. 105 al. 1 LTF). La notion de " faits " englobe non seulement les faits de la cause, mais également les " faits de la procédure " ( Prozesssachverhalt, fatti procedurali), à savoir les faits relatifs au déroulement de celle-ci (ATF 140 III 16 consid. 1.3.1; arrêt 5A 111/2022 du 10 janvier 2024 consid. 2.2). Le recourant qui soutient que les faits ont été établis d'une manière manifestement inexacte, c'est-à-dire arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 148 IV 39 consid. 2.3.5; 147 I 73 consid. 2.2; 144 II 246 consid. 6.7), doit satisfaire au principe d'allégation (art. 106 al. 2 LTF). Son grief doit être expressément invoqué et motivé de façon claire et détaillée (" principe d'allégation ", art. 106 al. 2 LTF; ATF 148 I 127 consid. 4.3; 146 III 303 consid. 2; 146 IV 114 consid. 2.1). Le recourant ne peut pas se borner à contredire les constatations litigieuses par ses propres allégations ou par l'exposé de sa propre appréciation des preuves; il doit indiquer de façon précise en quoi ces constatations sont arbitraires au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 133 II 249 consid. 1.4.3). Une critique des faits qui ne satisfait pas à cette exigence est
irrecevable (ATF 147 IV 73 consid. 4.1.2; 145 IV 154 consid. 1.1).
En l'occurrence, la partie " État de fait " du recours ne sera pas prise en compte, faute pour celle-ci de remplir les exigences de motivation susmentionnées.

3.
Le recourant se plaint tout d'abord de ce que les trois enfants ont été entendues ensemble, alors qu'elles auraient dû l'être séparément.

3.1. La juridiction précédente a constaté que les enfants avaient été entendues ensemble le 9 février 2023 par l'APEA. Le compte-rendu de cette audition avait été transmis le 27 mars suivant aux parents. Dans sa détermination du 6 avril 2023, le recourant n'avait toutefois pas soulevé la problématique de l'audition commune des enfants ni requis qu'elles soient à nouveau entendues séparément. Lors de leurs précédentes auditions en 2019 et 2020, les enfants avaient déjà été entendues ensemble, sans que le recourant émette la moindre critique à ce sujet. Soulevé tardivement, le grief devait ainsi être rejeté.

3.2. En tant qu'il fait valoir le droit à une audition personnelle " pour le compte des enfants ", le recourant, qui agit en son propre nom dans la présente procédure et non en tant que représentant légal de ses filles, perd de vue que, selon la jurisprudence, seul peut se prévaloir d'une violation du droit d'être entendu celui qu'elle concerne (arrêts 5A 507/2022 du 14 février 2023 consid. 3.3.2.2; 5A 438/2020 du 15 juin 2020 consid. 3; 5A 794/2019 et 5A 795/2019 du 20 décembre 2019 consid. 3). Pour le surplus, le père soutient qu'il aurait demandé l'audition séparée de ses filles avant la date de dite audition et que l'autorité aurait écrit dans un premier temps aux enfants qu'elles allaient être entendues individuellement. Ce faisant, le recourant se réfère à des faits procéduraux qui ne ressortent pas de l'arrêt attaqué, sans toutefois soulever de grief d'arbitraire clair et détaillé (cf. supra consid. 2). Sa critique est ainsi irrecevable. Quoi qu'il en soit, les faits présentés, antérieurs à l'audition litigieuse, ne sont pas propres à justifier l'inaction du recourant une fois le déroulement de ladite audition connu. Le recourant n'a donc pas valablement remis en cause le motif de l'arrêt querellé selon lequel l'invocation
du grief était tardive. Les considérations qui précèdent scellent le sort de la critique, sans qu'il y ait besoin de l'examiner sur le fond, étant au surplus précisé que, selon l'arrêt attaqué, le recourant n'a pas sollicité l'administration de moyens de preuve en deuxième instance.

4.
Invoquant la violation des art. 273 s . CC, 8 CEDH et 9 § 3 de la Convention relative aux droits de l'enfant (CDE; RS 0.107), le recourant reproche également à la cour cantonale d'avoir confirmé la suspension des relations personnelles avec ses trois filles, malgré les résultats des rapports d'expertise.
Outre que sa critique relative à la violation des art. 8 CEDH et 9 § 3 CDE est insuffisamment motivée, le recourant ne prétend pas que le Code civil contreviendrait à ces dispositions ni ne démontre que celles-ci auraient une portée propre dans le présent contexte, se contentant seulement de l'affirmer péremptoirement. Il suffit dès lors d'examiner le bien-fondé des griefs tirés de la violation du droit fédéral (cf. arrêts 5A 778/2021 du 8 juillet 2022 consid. 4.1; 5A 11/2020 du 13 mai 2020 consid. 3.3.2; 5A 266/2019 du 5 août 2019 consid. 3.3).

4.1. Soulignant que les relations personnelles entre le recourant et ses filles étaient suspendues depuis quatre ans et que celles-ci avaient déclaré ne plus souhaiter voir leur père, la cour cantonale a considéré qu'il n'était pas dans leur intérêt de leur imposer un droit de visite si le recourant n'était pas en mesure de l'assurer avec régularité et constance ou s'il risquait d'adopter des comportements problématiques en leur présence. Hospitalisé à plusieurs reprises, le recourant présentait, en juin 2023, des idées délirantes et était placé à des fins d'assistance. Dans un tel contexte, même un droit de visite surveillé, fût-il organisé sous la forme de contacts périodiques très espacés, n'était pas approprié. Par ailleurs, alors que l'importance de son abstinence avait été soulignée à plusieurs reprises, le recourant n'avait jamais transmis de preuves y relatives; au vu des publications faites sur les réseaux sociaux en juin 2023 et de la crise maniaque survenue peu après, on pouvait légitimement douter qu'il ait cessé toute consommation d'alcool et de drogues. Ainsi, avant d'envisager la reprise des relations personnelles, il appartiendrait au recourant de communiquer à l'APEA des tests garantissant son abstinence à
l'alcool et aux produits stupéfiants sur une période de six mois et une attestation de son psychiatre confirmant l'existence d'un suivi régulier et la prise de son traitement médicamenteux. Dans l'intervalle et au vu de la complexité de la situation, il convenait de procéder parallèlement à une évaluation des besoins des enfants quant à une éventuelle reprise du lien avec leur père par un professionnel neutre de toute influence parentale et spécialisé dans les conflits familiaux.

4.2.

4.2.1. Selon l'art. 273 al. 1 CC, le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité parentale ou la garde ainsi que l'enfant mineur ont réciproquement le droit d'entretenir les relations personnelles indiquées par les circonstances. Le droit aux relations personnelles est considéré comme un droit de la personnalité de l'enfant qui doit servir en premier lieu l'intérêt de celui-ci (ATF 131 III 209 consid. 5; arrêt 5A 739/2023 du 26 mars 2024 consid. 6.1); dans chaque cas, la décision doit donc être prise de manière à répondre le mieux possible à ses besoins, l'intérêt des parents étant relégué à l'arrière-plan (ATF 130 III 585 consid. 2.1 et les références; arrêt 5A 739/2023 précité consid. 6.1). Si les relations personnelles compromettent le développement de l'enfant, le droit d'entretenir ces relations peut néanmoins être retiré ou refusé en tant qu' ultima ratio (art. 274 al. 2 CC; cf. arrêts 5A 739/2023 précité consid. 6.1; 5A 268/2023 du 19 septembre 2023 consid. 3.1.2 et les références).
L'attitude défensive de l'enfant capable de discernement envers le parent qui n'en a pas la garde, exprimée de manière catégorique et répétée, sur le vu de ses propres expériences, doit être prise en considération (ATF 126 III 219 consid. 2b; arrêt 5A 739/2023 précité consid. 6.1; cf. ég. arrêt 5A 699/2021 du 21 décembre 2021 consid. 6.1 et les références).
Une interruption prolongée du contact entre l'enfant et le parent titulaire du droit de visite est importante pour l'aménagement des relations personnelles. Dans cette situation, il peut être indiqué d'ordonner un droit de visite initialement (et donc provisoirement) limité, pour permettre une reprise en douceur des relations personnelles (arrêts 5A 500/2023 du 31 janvier 2024 consid. 4.1.3; 5A 962/2018 du 2 mai 2019 consid. 5.2.2 et les références).

4.2.2. L'appréciation des circonstances de fait pour fixer le droit aux relations personnelles de l'art. 273 al. 1 CC, c'est-à-dire la détermination de leur portée juridique, est une question de droit. Le Tribunal fédéral s'impose toutefois une certaine retenue en la matière car le juge du fait dispose d'un pouvoir d'appréciation en vertu de l'art. 4 CC (ATF 131 III 209 consid. 3; arrêt 5A 33/2023 du 20 décembre 2023 consid. 2.3 non publié in ATF 150 III 97); il n'intervient donc que si la décision a été prise sur la base de circonstances qui ne jouent aucun rôle selon l'esprit de la loi: tel est le cas si le juge écarte, sans aucun motif, des critères essentiels pour la décision ou si, à l'inverse, il se fonde sur des éléments dépourvus d'importance au regard du bien de l'enfant ou contrevenant aux principes du droit fédéral (ATF 147 III 209 consid. 5.3; 120 II 229 consid. 4a; arrêt 5A 500/2023 précité consid. 4.1.4). Le Tribunal fédéral sanctionne en outre les décisions rendues en vertu d'un pouvoir d'appréciation lorsqu'elles aboutissent à un résultat manifestement injuste ou à une iniquité choquante (ATF 147 III 393 consid. 6.1.8; 142 III 612 consid. 4.5; 137 III 303 consid. 2.1.1 et la référence).

4.3. En l'espèce, le recourant ne peut être suivi lorsqu'il soutient que le refus de réinstauration des relations personnelles n'a pas de sens dès lors qu'il ne demande que des visites médiatisées. Certes, il est vrai que si le préjudice engendré pour l'enfant par les relations personnelles peut être limité par la mise en oeuvre d'un droit de visite surveillé ou accompagné, le droit de la personnalité du parent concerné, le principe de la proportionnalité, mais également le sens et le but des relations personnelles, interdisent la suppression complète du droit auxdites relations (ATF 122 III 404 consid. 3c; arrêts 5A 759/2023 du 20 mars 2024 consid. 4.1.2.1; 5A 268/2023 du 19 septembre 2023 consid. 3.1.2 et les références). Cela étant, dans le cas d'espèce, la cour cantonale a constaté que les relations personnelles avaient été interrompues pendant quatre ans et qu'il n'était, en l'état, pas dans l'intérêt des enfants de leur imposer un droit de visite si le père n'était pas en mesure de l'assumer avec régularité et constance. L'argument du recourant selon lequel le refus de visites médiatisées pour ce motif empêcherait n'importe quel parent atteint d'une maladie psychique de revoir son enfant au motif qu'il pourrait, à
l'occasion, décompenser, n'est pas propre à démontrer que la cour cantonale aurait, en l'espèce, commis un abus ou un excès de son pouvoir d'appréciation. En effet, il ressort de l'arrêt attaqué que l'abstinence du recourant à l'alcool et aux produits stupéfiants est indispensable à la stabilisation de son état, qu'il n'a jamais transmis de preuves y relatives et qu'au vu des événements survenus en 2023, on peut légitimement douter qu'il ait cessé toute consommation. Dans la mesure où il affirme qu'il ne présente aucun danger pour ses enfants, le recourant ne fait qu'opposer sa propre appréciation des rapports d'expertise psychiatrique à celle de la juridiction précédente, qui a retenu qu'on ne pouvait déduire de l'opinion des experts que les relations personnelles avec les enfants pouvaient être reprises immédiatement, même dans un cadre surveillé. En tant qu'il fait valoir que l'anxiété suscitée chez les enfants par les visites médiatisées ne serait pas un motif valable de suspension des relations personnelles, qu'il soutient que " l'exigence d'un délai supplémentaire d'abstinence n'a[urait] pour seule conséquence que de cristalliser davantage la rupture du lien ", et qu'il reproche à la cour cantonale d'avoir traité de la même
manière le refus de ses trois filles, le recourant perd de vue que la juridiction précédente a ordonné une évaluation des besoins de celles-ci en vue d'une reprise du lien et donné pour mission à la curatrice de formuler, au plus tard six mois après l'entrée en force de l'arrêt, des recommandations sur la reprise des relations personnelles en fonction notamment de l'évaluation effectuée. Or, le recourant ne développe pas de critique en lien avec la nécessité d'établir une telle évaluation par un tiers neutre. Au vu des éléments qui précèdent et compte tenu du pouvoir d'appréciation dont dispose le juge du fait ainsi que de la réserve exercée par le Tribunal fédéral en la matière (cf. supra consid. 4.2.2), la solution retenue en l'état par la juridiction précédente échappe à la critique.

5.
En conclusion, le recours est rejeté dans la mesure de sa recevabilité. Le recourant, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer des dépens à l'intimée, qui n'a pas été invitée à se déterminer (art. 68 al. 1 LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.

2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 2'000 fr., sont mis à la charge du recourant.

3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties, à la Présidente de l'Autorité de recours en matière de protection de l'enfant et de l'adulte du Tribunal cantonal du canton du Valais et à la curatrice, F.________ de l'Office pour la protection de l'enfant de Martigny.

Lausanne, le 20 juin 2024

Au nom de la IIe Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse

Le Président : Herrmann

La Greffière : Feinberg

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 48 Einhaltung - 1 Eingaben müssen spätestens am letzten Tag der Frist beim Bundesgericht eingereicht oder zu dessen Handen der Schweizerischen Post oder einer schweizerischen diplomatischen oder konsularischen Vertretung übergeben werden.
¹	Eingaben müssen spätestens am letzten Tag der Frist beim Bundesgericht eingereicht oder zu dessen Handen der Schweizerischen Post oder einer schweizerischen diplomatischen oder konsularischen Vertretung übergeben werden.
²	Im Falle der elektronischen Einreichung ist für die Wahrung einer Frist der Zeitpunkt massgebend, in dem die Quittung ausgestellt wird, die bestätigt, dass alle Schritte abgeschlossen sind, die auf der Seite der Partei für die Übermittlung notwendig sind.19
³	Die Frist gilt auch als gewahrt, wenn die Eingabe rechtzeitig bei der Vorinstanz oder bei einer unzuständigen eidgenössischen oder kantonalen Behörde eingereicht worden ist. Die Eingabe ist unverzüglich dem Bundesgericht zu übermitteln.
⁴	Die Frist für die Zahlung eines Vorschusses oder für eine Sicherstellung ist gewahrt, wenn der Betrag rechtzeitig zu Gunsten des Bundesgerichts der Schweizerischen Post übergeben oder einem Post- oder Bankkonto in der Schweiz belastet worden ist.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 100 Beschwerde gegen Entscheide - 1 Die Beschwerde gegen einen Entscheid ist innert 30 Tagen nach der Eröffnung der vollständigen Ausfertigung beim Bundesgericht einzureichen.
¹	Die Beschwerde gegen einen Entscheid ist innert 30 Tagen nach der Eröffnung der vollständigen Ausfertigung beim Bundesgericht einzureichen.
²	Die Beschwerdefrist beträgt zehn Tage:
^a	bei Entscheiden der kantonalen Aufsichtsbehörden in Schuldbetreibungs- und Konkurssachen;
^b	bei Entscheiden auf den Gebieten der internationalen Rechtshilfe in Strafsachen und der internationalen Amtshilfe in Steuersachen;
^c	bei Entscheiden über die Rückgabe eines Kindes nach dem Europäischen Übereinkommen vom 20. Mai 198089 über die Anerkennung und Vollstreckung von Entscheidungen über das Sorgerecht für Kinder und die Wiederherstellung des Sorgerechts oder nach dem Übereinkommen vom 25. Oktober 198090 über die zivilrechtlichen Aspekte internationaler Kindesentführung;
^d	bei Entscheiden des Bundespatentgerichts über die Erteilung einer Lizenz nach Artikel 40d des Patentgesetzes vom 25. Juni 195492.
³	Die Beschwerdefrist beträgt fünf Tage:
^a	bei Entscheiden der kantonalen Aufsichtsbehörden in Schuldbetreibungs- und Konkurssachen im Rahmen der Wechselbetreibung;
^b	bei Entscheiden der Kantonsregierungen über Beschwerden gegen eidgenössische Abstimmungen.
⁴	Bei Entscheiden der Kantonsregierungen über Beschwerden gegen die Nationalratswahlen beträgt die Beschwerdefrist drei Tage.
⁵	Bei Beschwerden wegen interkantonaler Kompetenzkonflikte beginnt die Beschwerdefrist spätestens dann zu laufen, wenn in beiden Kantonen Entscheide getroffen worden sind, gegen welche beim Bundesgericht Beschwerde geführt werden kann.
⁶	...93
⁷	Gegen das unrechtmässige Verweigern oder Verzögern eines Entscheids kann jederzeit Beschwerde geführt werden.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 42 Rechtsschriften - 1 Rechtsschriften sind in einer Amtssprache abzufassen und haben die Begehren, deren Begründung mit Angabe der Beweismittel und die Unterschrift zu enthalten.
¹	Rechtsschriften sind in einer Amtssprache abzufassen und haben die Begehren, deren Begründung mit Angabe der Beweismittel und die Unterschrift zu enthalten.
²	In der Begründung ist in gedrängter Form darzulegen, inwiefern der angefochtene Akt Recht verletzt. Ist eine Beschwerde nur unter der Voraussetzung zulässig, dass sich eine Rechtsfrage von grundsätzlicher Bedeutung stellt oder aus anderen Gründen ein besonders bedeutender Fall vorliegt, so ist auszuführen, warum die jeweilige Voraussetzung erfüllt ist. 14 15
³	Die Urkunden, auf die sich die Partei als Beweismittel beruft, sind beizulegen, soweit die Partei sie in Händen hat; richtet sich die Rechtsschrift gegen einen Entscheid, so ist auch dieser beizulegen.
⁴	Bei elektronischer Einreichung muss die Rechtsschrift von der Partei oder ihrem Vertreter beziehungsweise ihrer Vertreterin mit einer qualifizierten elektronischen Signatur gemäss Bundesgesetz vom 18. März 201616 über die elektronische Signatur versehen werden. Das Bundesgericht bestimmt in einem Reglement:
^a	das Format der Rechtsschrift und ihrer Beilagen;
^b	die Art und Weise der Übermittlung;
^c	die Voraussetzungen, unter denen bei technischen Problemen die Nachreichung von Dokumenten auf Papier verlangt werden kann.17
⁵	Fehlen die Unterschrift der Partei oder ihrer Vertretung, deren Vollmacht oder die vorgeschriebenen Beilagen oder ist die Vertretung nicht zugelassen, so wird eine angemessene Frist zur Behebung des Mangels angesetzt mit der Androhung, dass die Rechtsschrift sonst unbeachtet bleibt.
⁶	Unleserliche, ungebührliche, unverständliche, übermässig weitschweifige oder nicht in einer Amtssprache verfasste Rechtsschriften können in gleicher Weise zur Änderung zurückgewiesen werden.
⁷	Rechtsschriften, die auf querulatorischer oder rechtsmissbräuchlicher Prozessführung beruhen, sind unzulässig.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 76 Beschwerderecht - 1 Zur Beschwerde in Zivilsachen ist berechtigt, wer:
¹	Zur Beschwerde in Zivilsachen ist berechtigt, wer:
^a	vor der Vorinstanz am Verfahren teilgenommen hat oder keine Möglichkeit zur Teilnahme erhalten hat; und
^b	durch den angefochtenen Entscheid besonders berührt ist und ein schutzwürdiges Interesse an dessen Aufhebung oder Änderung hat.
²	Gegen Entscheide nach Artikel 72 Absatz 2 steht das Beschwerderecht auch der Bundeskanzlei, den Departementen des Bundes oder, soweit das Bundesrecht es vorsieht, den ihnen unterstellten Dienststellen zu, wenn der angefochtene Entscheid die Bundesgesetzgebung in ihrem Aufgabenbereich verletzen kann.40

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 75 Vorinstanzen - 1 Die Beschwerde ist zulässig gegen Entscheide letzter kantonaler Instanzen, des Bundesverwaltungsgerichts und des Bundespatentgerichts.36
¹	Die Beschwerde ist zulässig gegen Entscheide letzter kantonaler Instanzen, des Bundesverwaltungsgerichts und des Bundespatentgerichts.36
²	Die Kantone setzen als letzte kantonale Instanzen obere Gerichte ein. Diese entscheiden als Rechtsmittelinstanzen; ausgenommen sind die Fälle, in denen:
^a	ein Bundesgesetz eine einzige kantonale Instanz vorsieht;
^b	ein Fachgericht für handelsrechtliche Streitigkeiten als einzige kantonale Instanz entscheidet;
^c	eine Klage mit einem Streitwert von mindestens 100 000 Franken mit Zustimmung aller Parteien direkt beim oberen Gericht eingereicht wurde.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 72 Grundsatz - 1 Das Bundesgericht beurteilt Beschwerden gegen Entscheide in Zivilsachen.
¹	Das Bundesgericht beurteilt Beschwerden gegen Entscheide in Zivilsachen.
²	Der Beschwerde in Zivilsachen unterliegen auch:
^a	Entscheide in Schuldbetreibungs- und Konkurssachen;
^b	öffentlich-rechtliche Entscheide, die in unmittelbarem Zusammenhang mit Zivilrecht stehen, insbesondere Entscheide:
^b1	über die Anerkennung und Vollstreckung von Entscheiden und über die Rechtshilfe in Zivilsachen,
^b2	über die Führung des Grundbuchs, des Zivilstands- und des Handelsregisters sowie der Register für Marken, Muster und Modelle, Erfindungspatente, Pflanzensorten und Topografien,
^b3	über die Bewilligung zur Namensänderung,
^b4	auf dem Gebiet der Aufsicht über die Stiftungen mit Ausnahme der Vorsorge- und Freizügigkeitseinrichtungen,
^b5	auf dem Gebiet der Aufsicht über die Willensvollstrecker und -vollstreckerinnen und andere erbrechtliche Vertreter und Vertreterinnen,
^b6	auf dem Gebiet des Kindes- und Erwachsenenschutzes,
^b7	...

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 93 Andere Vor- und Zwischenentscheide - 1 Gegen andere selbständig eröffnete Vor- und Zwischenentscheide ist die Beschwerde zulässig:
¹	Gegen andere selbständig eröffnete Vor- und Zwischenentscheide ist die Beschwerde zulässig:
^a	wenn sie einen nicht wieder gutzumachenden Nachteil bewirken können; oder
^b	wenn die Gutheissung der Beschwerde sofort einen Endentscheid herbeiführen und damit einen bedeutenden Aufwand an Zeit oder Kosten für ein weitläufiges Beweisverfahren ersparen würde.
²	Auf dem Gebiet der internationalen Rechtshilfe in Strafsachen und dem Gebiet des Asyls sind Vor- und Zwischenentscheide nicht anfechtbar.85 Vorbehalten bleiben Beschwerden gegen Entscheide über die Auslieferungshaft sowie über die Beschlagnahme von Vermögenswerten und Wertgegenständen, sofern die Voraussetzungen von Absatz 1 erfüllt sind.
³	Ist die Beschwerde nach den Absätzen 1 und 2 nicht zulässig oder wurde von ihr kein Gebrauch gemacht, so sind die betreffenden Vor- und Zwischenentscheide durch Beschwerde gegen den Endentscheid anfechtbar, soweit sie sich auf dessen Inhalt auswirken.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 95 Schweizerisches Recht - Mit der Beschwerde kann die Verletzung gerügt werden von:
^a	Bundesrecht;
^b	Völkerrecht;
^c	kantonalen verfassungsmässigen Rechten;
^d	kantonalen Bestimmungen über die politische Stimmberechtigung der Bürger und Bürgerinnen und über Volkswahlen und -abstimmungen;
^e	interkantonalem Recht.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 105 Massgebender Sachverhalt - 1 Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat.
¹	Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat.
²	Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht.
³	Richtet sich die Beschwerde gegen einen Entscheid über die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung, so ist das Bundesgericht nicht an die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz gebunden.95

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 106 Rechtsanwendung - 1 Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an.
¹	Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an.
²	Es prüft die Verletzung von Grundrechten und von kantonalem und interkantonalem Recht nur insofern, als eine solche Rüge in der Beschwerde vorgebracht und begründet worden ist.

SR 210 Schweizerisches Zivilgesetzbuch vom 10. Dezember 1907 ZGB Art. 273 - 1 Eltern, denen die elterliche Sorge oder Obhut nicht zusteht, und das minderjährige Kind haben gegenseitig Anspruch auf angemessenen persönlichen Verkehr.332
¹	Eltern, denen die elterliche Sorge oder Obhut nicht zusteht, und das minderjährige Kind haben gegenseitig Anspruch auf angemessenen persönlichen Verkehr.332
²	Die Kindesschutzbehörde kann Eltern, Pflegeeltern oder das Kind ermahnen und ihnen Weisungen erteilen, wenn sich die Ausübung oder Nichtausübung des persönlichen Verkehrs für das Kind nachteilig auswirkt oder wenn eine Ermahnung oder eine Weisung aus anderen Gründen geboten ist.
³	Der Vater oder die Mutter können verlangen, dass ihr Anspruch auf persönlichen Verkehr geregelt wird.

SR 210 Schweizerisches Zivilgesetzbuch vom 10. Dezember 1907 ZGB Art. 274 - 1 Der Vater und die Mutter haben alles zu unterlassen, was das Verhältnis des Kindes zum anderen Elternteil beeinträchtigt oder die Aufgabe der erziehenden Person erschwert.334
¹	Der Vater und die Mutter haben alles zu unterlassen, was das Verhältnis des Kindes zum anderen Elternteil beeinträchtigt oder die Aufgabe der erziehenden Person erschwert.334
²	Wird das Wohl des Kindes durch den persönlichen Verkehr gefährdet, üben die Eltern ihn pflichtwidrig aus, haben sie sich nicht ernsthaft um das Kind gekümmert oder liegen andere wichtige Gründe vor, so kann ihnen das Recht auf persönlichen Verkehr verweigert oder entzogen werden.
³	Haben die Eltern der Adoption ihres Kindes zugestimmt oder kann von ihrer Zustimmung abgesehen werden, so erlischt das Recht auf persönlichen Verkehr, sobald das Kind zum Zwecke künftiger Adoption untergebracht wird.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 66 Erhebung und Verteilung der Gerichtskosten - 1 Die Gerichtskosten werden in der Regel der unterliegenden Partei auferlegt. Wenn die Umstände es rechtfertigen, kann das Bundesgericht die Kosten anders verteilen oder darauf verzichten, Kosten zu erheben.
¹	Die Gerichtskosten werden in der Regel der unterliegenden Partei auferlegt. Wenn die Umstände es rechtfertigen, kann das Bundesgericht die Kosten anders verteilen oder darauf verzichten, Kosten zu erheben.
²	Wird ein Fall durch Abstandserklärung oder Vergleich erledigt, so kann auf die Erhebung von Gerichtskosten ganz oder teilweise verzichtet werden.
³	Unnötige Kosten hat zu bezahlen, wer sie verursacht.
⁴	Dem Bund, den Kantonen und den Gemeinden sowie mit öffentlich-rechtlichen Aufgaben betrauten Organisationen dürfen in der Regel keine Gerichtskosten auferlegt werden, wenn sie in ihrem amtlichen Wirkungskreis, ohne dass es sich um ihr Vermögensinteresse handelt, das Bundesgericht in Anspruch nehmen oder wenn gegen ihre Entscheide in solchen Angelegenheiten Beschwerde geführt worden ist.
⁵	Mehrere Personen haben die ihnen gemeinsam auferlegten Gerichtskosten, wenn nichts anderes bestimmt ist, zu gleichen Teilen und unter solidarischer Haftung zu tragen.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 68 Parteientschädigung - 1 Das Bundesgericht bestimmt im Urteil, ob und in welchem Mass die Kosten der obsiegenden Partei von der unterliegenden zu ersetzen sind.
¹	Das Bundesgericht bestimmt im Urteil, ob und in welchem Mass die Kosten der obsiegenden Partei von der unterliegenden zu ersetzen sind.
²	Die unterliegende Partei wird in der Regel verpflichtet, der obsiegenden Partei nach Massgabe des Tarifs des Bundesgerichts alle durch den Rechtsstreit verursachten notwendigen Kosten zu ersetzen.
³	Bund, Kantonen und Gemeinden sowie mit öffentlich-rechtlichen Aufgaben betrauten Organisationen wird in der Regel keine Parteientschädigung zugesprochen, wenn sie in ihrem amtlichen Wirkungskreis obsiegen.
⁴	Artikel 66 Absätze 3 und 5 ist sinngemäss anwendbar.
⁵	Der Entscheid der Vorinstanz über die Parteientschädigung wird vom Bundesgericht je nach Ausgang des Verfahrens bestätigt, aufgehoben oder geändert. Dabei kann das Gericht die Entschädigung nach Massgabe des anwendbaren eidgenössischen oder kantonalen Tarifs selbst festsetzen oder die Festsetzung der Vorinstanz übertragen.

BGG:	42 48 66 68 72 75 76 90 93 95 100 105 106
BV:	9
EMRK:	8
ZGB:	4 273 274