5A_108/2024 - 2024-06-20 - Droit de la famille - droit aux relations personnelles

Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

5A 108/2024

Arrêt du 20 juin 2024

IIe Cour de droit civil

Composition
MM. les Juges fédéraux Herrmann, Président,
von Werdt et Bovey.
Greffière : Mme Feinberg.

Participants à la procédure
A.________,
représenté par Me Damien Hottelier, avocat,
recourant,

contre

B.________,
intimée.

Objet
droit aux relations personnelles,

recours contre l'arrêt de la Présidente de l'Autorité de recours en matière de protection de l'enfant et de l'adulte du Tribunal cantonal du canton du Valais, du 12 janvier 2024 (C1 23 172).

Faits :

A.
A.________ et B.________ sont les parents de C.________ (2010), D.________ (2012) et E.________ (2013), sur lesquelles ils ont l'autorité parentale conjointe.
A la séparation des parents en juin 2015, les enfants sont restées vivre auprès de leur mère, le père les voyant régulièrement en fonction de ses horaires de travail. Dans le courant de l'année 2018, l'entente entre les parents s'est progressivement dégradée.

B.

B.a. Au début de l'année 2019, les deux parents ont saisi l'Autorité de protection de l'enfant et de l'adulte de Fully et Charrat (depuis le 1er janvier 2023: l'Autorité de protection de l'enfant et de l'adulte des des districts de Martigny et St-Maurice; ci-après: l'APEA).

B.b. Par décision du 27 février 2019, l'APEA a décidé d'enquêter sur les capacités du père à prendre en charge ses filles et a, pour la durée de l'instruction, limité leurs relations personnelles au Point rencontre, à raison d'une visite tous les quinze jours, tout en encourageant les parents à entreprendre une médiation.

B.c. Le 4 mars 2019, l'APEA a instauré une curatelle de surveillance des relations personnelles et l'a confiée à l'Office pour la protection de l'enfant de Martigny.

B.d. Par décision du 9 décembre 2020, l'APEA a suspendu les relations personnelles entre le père et ses filles, ordonné un suivi thérapeutique des enfants, astreint le père à des contrôles inopinés pour l'alcool et les produits stupéfiants pour une durée minimale de six mois, exhorté les parents à entreprendre une thérapie familiale et le père à faire un travail sur la gestion de ses émotions.
Statuant sur recours du père, le Tribunal cantonal du canton du Valais (ci-après: le Tribunal cantonal), constatant une violation du droit d'être entendu de celui-ci, a annulé la décision précitée et renvoyé la cause à l'APEA pour nouvelle décision.

B.e. Par décision du 13 juillet 2023, l'APEA a suspendu pour une année le droit aux relations personnelles du père, prévu une réévaluation de la situation au terme de ce délai et suspendu la curatelle de surveillance des relations personnelles.

B.f. Statuant sur recours du père, la Présidente de l'Autorité de recours en matière de protection de l'enfant et de l'adulte du Tribunal cantonal a, par arrêt du 12 janvier 2024, suspendu les relations personnelles entre le père et ses trois filles, dit qu'elles seraient réévaluées par l'autorité compétente lorsque le père lui aurait adressé des tests garantissant son abstinence à l'alcool et aux produits stupéfiants sur une période de six mois et une attestation de son psychiatre confirmant l'existence d'un suivi régulier et la prise de son traitement médicamenteux, ordonné la mise en oeuvre d'une évaluation des besoins des trois filles en vue de la reprise du lien avec leur père par un professionnel neutre et spécialisé dans les conflits familiaux, maintenu la curatelle de surveillance des relations personnelles, la curatrice ayant pour mission de soutenir et surveiller la mise en oeuvre de l'évaluation des besoins des enfants et de formuler, au plus tard six mois après l'entrée en force de l'arrêt, des recommandations sur la reprise des relations personnelles en fonction de l'évaluation effectuée et des garanties fournies par le père.

C.
Par acte transmis par la voie électronique le 14 février 2024, le père exerce un recours en matière civile au Tribunal fédéral. Il conclut principalement à l'annulation de l'arrêt du 12 janvier 2024 et au renvoi de la cause à l'autorité de première instance, subsidiairement au Tribunal cantonal, en vue de l'audition personnelle des enfants. Subsidiairement, il conclut à ce que le droit aux relations personnelles litigieux soit exercé par le biais de visites médiatisées et à ce que ce droit soit réévalué après six mois de visites effectives. " Très subsidiairement ", il conclut à l'instauration de " visites de souvenir ", à raison de deux visites par an.
Des déterminations n'ont pas été requises.

Considérant en droit :

1.

1.1. Déposé en temps utile (art. 48 al. 2 et 100 al. 1 LTF) et dans la forme légale (art. 42 al. 1 LTF) par une personne qui a pris part à la procédure devant l'autorité précédente et a un intérêt digne de protection à l'annulation ou la modification de la décision attaquée (art. 76 al. 1 let. a et b LTF), le recours est dirigé contre une décision rendue sur recours par une autorité supérieure statuant en dernière instance cantonale (art. 75 al. 1 et 2 LTF), dans une affaire sujette au recours en matière civile (art. 72 al. 2 let. b ch. 6 LTF) de nature non pécuniaire (arrêt 5A 56/2020 du 17 août 2020 consid. 1.1 et la référence).

1.2. À la lecture des considérants et du dispositif de la décision attaquée, on peut, en l'espèce, se demander si celle-ci doit être qualifiée de décision finale (art. 90 LTF) ou de décision incidente susceptible de causer un préjudice irréparable (art. 93 al. 1 let. a LTF) et si elle revêt ou non un caractère en partie provisionnel (art. 95 s . ou 98 LTF). Ces questions peuvent toutefois demeurer indécises. En effet, le recours doit, quoi qu'il en soit, être déclaré recevable. Par ailleurs, il doit de toute façon être rejeté, même si on ne limite pas les griefs à la violation des seuls droits constitutionnels.

2.
Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente (art. 105 al. 1 LTF). La notion de " faits " englobe non seulement les faits de la cause, mais également les " faits de la procédure " ( Prozesssachverhalt, fatti procedurali), à savoir les faits relatifs au déroulement de celle-ci (ATF 140 III 16 consid. 1.3.1; arrêt 5A 111/2022 du 10 janvier 2024 consid. 2.2). Le recourant qui soutient que les faits ont été établis d'une manière manifestement inexacte, c'est-à-dire arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 148 IV 39 consid. 2.3.5; 147 I 73 consid. 2.2; 144 II 246 consid. 6.7), doit satisfaire au principe d'allégation (art. 106 al. 2 LTF). Son grief doit être expressément invoqué et motivé de façon claire et détaillée (" principe d'allégation ", art. 106 al. 2 LTF; ATF 148 I 127 consid. 4.3; 146 III 303 consid. 2; 146 IV 114 consid. 2.1). Le recourant ne peut pas se borner à contredire les constatations litigieuses par ses propres allégations ou par l'exposé de sa propre appréciation des preuves; il doit indiquer de façon précise en quoi ces constatations sont arbitraires au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 133 II 249 consid. 1.4.3). Une critique des faits qui ne satisfait pas à cette exigence est
irrecevable (ATF 147 IV 73 consid. 4.1.2; 145 IV 154 consid. 1.1).
En l'occurrence, la partie " État de fait " du recours ne sera pas prise en compte, faute pour celle-ci de remplir les exigences de motivation susmentionnées.

3.
Le recourant se plaint tout d'abord de ce que les trois enfants ont été entendues ensemble, alors qu'elles auraient dû l'être séparément.

3.1. La juridiction précédente a constaté que les enfants avaient été entendues ensemble le 9 février 2023 par l'APEA. Le compte-rendu de cette audition avait été transmis le 27 mars suivant aux parents. Dans sa détermination du 6 avril 2023, le recourant n'avait toutefois pas soulevé la problématique de l'audition commune des enfants ni requis qu'elles soient à nouveau entendues séparément. Lors de leurs précédentes auditions en 2019 et 2020, les enfants avaient déjà été entendues ensemble, sans que le recourant émette la moindre critique à ce sujet. Soulevé tardivement, le grief devait ainsi être rejeté.

3.2. En tant qu'il fait valoir le droit à une audition personnelle " pour le compte des enfants ", le recourant, qui agit en son propre nom dans la présente procédure et non en tant que représentant légal de ses filles, perd de vue que, selon la jurisprudence, seul peut se prévaloir d'une violation du droit d'être entendu celui qu'elle concerne (arrêts 5A 507/2022 du 14 février 2023 consid. 3.3.2.2; 5A 438/2020 du 15 juin 2020 consid. 3; 5A 794/2019 et 5A 795/2019 du 20 décembre 2019 consid. 3). Pour le surplus, le père soutient qu'il aurait demandé l'audition séparée de ses filles avant la date de dite audition et que l'autorité aurait écrit dans un premier temps aux enfants qu'elles allaient être entendues individuellement. Ce faisant, le recourant se réfère à des faits procéduraux qui ne ressortent pas de l'arrêt attaqué, sans toutefois soulever de grief d'arbitraire clair et détaillé (cf. supra consid. 2). Sa critique est ainsi irrecevable. Quoi qu'il en soit, les faits présentés, antérieurs à l'audition litigieuse, ne sont pas propres à justifier l'inaction du recourant une fois le déroulement de ladite audition connu. Le recourant n'a donc pas valablement remis en cause le motif de l'arrêt querellé selon lequel l'invocation
du grief était tardive. Les considérations qui précèdent scellent le sort de la critique, sans qu'il y ait besoin de l'examiner sur le fond, étant au surplus précisé que, selon l'arrêt attaqué, le recourant n'a pas sollicité l'administration de moyens de preuve en deuxième instance.

4.
Invoquant la violation des art. 273 s . CC, 8 CEDH et 9 § 3 de la Convention relative aux droits de l'enfant (CDE; RS 0.107), le recourant reproche également à la cour cantonale d'avoir confirmé la suspension des relations personnelles avec ses trois filles, malgré les résultats des rapports d'expertise.
Outre que sa critique relative à la violation des art. 8 CEDH et 9 § 3 CDE est insuffisamment motivée, le recourant ne prétend pas que le Code civil contreviendrait à ces dispositions ni ne démontre que celles-ci auraient une portée propre dans le présent contexte, se contentant seulement de l'affirmer péremptoirement. Il suffit dès lors d'examiner le bien-fondé des griefs tirés de la violation du droit fédéral (cf. arrêts 5A 778/2021 du 8 juillet 2022 consid. 4.1; 5A 11/2020 du 13 mai 2020 consid. 3.3.2; 5A 266/2019 du 5 août 2019 consid. 3.3).

4.1. Soulignant que les relations personnelles entre le recourant et ses filles étaient suspendues depuis quatre ans et que celles-ci avaient déclaré ne plus souhaiter voir leur père, la cour cantonale a considéré qu'il n'était pas dans leur intérêt de leur imposer un droit de visite si le recourant n'était pas en mesure de l'assurer avec régularité et constance ou s'il risquait d'adopter des comportements problématiques en leur présence. Hospitalisé à plusieurs reprises, le recourant présentait, en juin 2023, des idées délirantes et était placé à des fins d'assistance. Dans un tel contexte, même un droit de visite surveillé, fût-il organisé sous la forme de contacts périodiques très espacés, n'était pas approprié. Par ailleurs, alors que l'importance de son abstinence avait été soulignée à plusieurs reprises, le recourant n'avait jamais transmis de preuves y relatives; au vu des publications faites sur les réseaux sociaux en juin 2023 et de la crise maniaque survenue peu après, on pouvait légitimement douter qu'il ait cessé toute consommation d'alcool et de drogues. Ainsi, avant d'envisager la reprise des relations personnelles, il appartiendrait au recourant de communiquer à l'APEA des tests garantissant son abstinence à
l'alcool et aux produits stupéfiants sur une période de six mois et une attestation de son psychiatre confirmant l'existence d'un suivi régulier et la prise de son traitement médicamenteux. Dans l'intervalle et au vu de la complexité de la situation, il convenait de procéder parallèlement à une évaluation des besoins des enfants quant à une éventuelle reprise du lien avec leur père par un professionnel neutre de toute influence parentale et spécialisé dans les conflits familiaux.

4.2.

4.2.1. Selon l'art. 273 al. 1 CC, le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité parentale ou la garde ainsi que l'enfant mineur ont réciproquement le droit d'entretenir les relations personnelles indiquées par les circonstances. Le droit aux relations personnelles est considéré comme un droit de la personnalité de l'enfant qui doit servir en premier lieu l'intérêt de celui-ci (ATF 131 III 209 consid. 5; arrêt 5A 739/2023 du 26 mars 2024 consid. 6.1); dans chaque cas, la décision doit donc être prise de manière à répondre le mieux possible à ses besoins, l'intérêt des parents étant relégué à l'arrière-plan (ATF 130 III 585 consid. 2.1 et les références; arrêt 5A 739/2023 précité consid. 6.1). Si les relations personnelles compromettent le développement de l'enfant, le droit d'entretenir ces relations peut néanmoins être retiré ou refusé en tant qu' ultima ratio (art. 274 al. 2 CC; cf. arrêts 5A 739/2023 précité consid. 6.1; 5A 268/2023 du 19 septembre 2023 consid. 3.1.2 et les références).
L'attitude défensive de l'enfant capable de discernement envers le parent qui n'en a pas la garde, exprimée de manière catégorique et répétée, sur le vu de ses propres expériences, doit être prise en considération (ATF 126 III 219 consid. 2b; arrêt 5A 739/2023 précité consid. 6.1; cf. ég. arrêt 5A 699/2021 du 21 décembre 2021 consid. 6.1 et les références).
Une interruption prolongée du contact entre l'enfant et le parent titulaire du droit de visite est importante pour l'aménagement des relations personnelles. Dans cette situation, il peut être indiqué d'ordonner un droit de visite initialement (et donc provisoirement) limité, pour permettre une reprise en douceur des relations personnelles (arrêts 5A 500/2023 du 31 janvier 2024 consid. 4.1.3; 5A 962/2018 du 2 mai 2019 consid. 5.2.2 et les références).

4.2.2. L'appréciation des circonstances de fait pour fixer le droit aux relations personnelles de l'art. 273 al. 1 CC, c'est-à-dire la détermination de leur portée juridique, est une question de droit. Le Tribunal fédéral s'impose toutefois une certaine retenue en la matière car le juge du fait dispose d'un pouvoir d'appréciation en vertu de l'art. 4 CC (ATF 131 III 209 consid. 3; arrêt 5A 33/2023 du 20 décembre 2023 consid. 2.3 non publié in ATF 150 III 97); il n'intervient donc que si la décision a été prise sur la base de circonstances qui ne jouent aucun rôle selon l'esprit de la loi: tel est le cas si le juge écarte, sans aucun motif, des critères essentiels pour la décision ou si, à l'inverse, il se fonde sur des éléments dépourvus d'importance au regard du bien de l'enfant ou contrevenant aux principes du droit fédéral (ATF 147 III 209 consid. 5.3; 120 II 229 consid. 4a; arrêt 5A 500/2023 précité consid. 4.1.4). Le Tribunal fédéral sanctionne en outre les décisions rendues en vertu d'un pouvoir d'appréciation lorsqu'elles aboutissent à un résultat manifestement injuste ou à une iniquité choquante (ATF 147 III 393 consid. 6.1.8; 142 III 612 consid. 4.5; 137 III 303 consid. 2.1.1 et la référence).

4.3. En l'espèce, le recourant ne peut être suivi lorsqu'il soutient que le refus de réinstauration des relations personnelles n'a pas de sens dès lors qu'il ne demande que des visites médiatisées. Certes, il est vrai que si le préjudice engendré pour l'enfant par les relations personnelles peut être limité par la mise en oeuvre d'un droit de visite surveillé ou accompagné, le droit de la personnalité du parent concerné, le principe de la proportionnalité, mais également le sens et le but des relations personnelles, interdisent la suppression complète du droit auxdites relations (ATF 122 III 404 consid. 3c; arrêts 5A 759/2023 du 20 mars 2024 consid. 4.1.2.1; 5A 268/2023 du 19 septembre 2023 consid. 3.1.2 et les références). Cela étant, dans le cas d'espèce, la cour cantonale a constaté que les relations personnelles avaient été interrompues pendant quatre ans et qu'il n'était, en l'état, pas dans l'intérêt des enfants de leur imposer un droit de visite si le père n'était pas en mesure de l'assumer avec régularité et constance. L'argument du recourant selon lequel le refus de visites médiatisées pour ce motif empêcherait n'importe quel parent atteint d'une maladie psychique de revoir son enfant au motif qu'il pourrait, à
l'occasion, décompenser, n'est pas propre à démontrer que la cour cantonale aurait, en l'espèce, commis un abus ou un excès de son pouvoir d'appréciation. En effet, il ressort de l'arrêt attaqué que l'abstinence du recourant à l'alcool et aux produits stupéfiants est indispensable à la stabilisation de son état, qu'il n'a jamais transmis de preuves y relatives et qu'au vu des événements survenus en 2023, on peut légitimement douter qu'il ait cessé toute consommation. Dans la mesure où il affirme qu'il ne présente aucun danger pour ses enfants, le recourant ne fait qu'opposer sa propre appréciation des rapports d'expertise psychiatrique à celle de la juridiction précédente, qui a retenu qu'on ne pouvait déduire de l'opinion des experts que les relations personnelles avec les enfants pouvaient être reprises immédiatement, même dans un cadre surveillé. En tant qu'il fait valoir que l'anxiété suscitée chez les enfants par les visites médiatisées ne serait pas un motif valable de suspension des relations personnelles, qu'il soutient que " l'exigence d'un délai supplémentaire d'abstinence n'a[urait] pour seule conséquence que de cristalliser davantage la rupture du lien ", et qu'il reproche à la cour cantonale d'avoir traité de la même
manière le refus de ses trois filles, le recourant perd de vue que la juridiction précédente a ordonné une évaluation des besoins de celles-ci en vue d'une reprise du lien et donné pour mission à la curatrice de formuler, au plus tard six mois après l'entrée en force de l'arrêt, des recommandations sur la reprise des relations personnelles en fonction notamment de l'évaluation effectuée. Or, le recourant ne développe pas de critique en lien avec la nécessité d'établir une telle évaluation par un tiers neutre. Au vu des éléments qui précèdent et compte tenu du pouvoir d'appréciation dont dispose le juge du fait ainsi que de la réserve exercée par le Tribunal fédéral en la matière (cf. supra consid. 4.2.2), la solution retenue en l'état par la juridiction précédente échappe à la critique.

5.
En conclusion, le recours est rejeté dans la mesure de sa recevabilité. Le recourant, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer des dépens à l'intimée, qui n'a pas été invitée à se déterminer (art. 68 al. 1 LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.

2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 2'000 fr., sont mis à la charge du recourant.

3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties, à la Présidente de l'Autorité de recours en matière de protection de l'enfant et de l'adulte du Tribunal cantonal du canton du Valais et à la curatrice, F.________ de l'Office pour la protection de l'enfant de Martigny.

Lausanne, le 20 juin 2024

Au nom de la IIe Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse

Le Président : Herrmann

La Greffière : Feinberg

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 48 Observation - 1 Les mémoires doivent être remis au plus tard le dernier jour du délai, soit au Tribunal fédéral soit, à l'attention de ce dernier, à La Poste Suisse ou à une représentation diplomatique ou consulaire suisse.
¹	Les mémoires doivent être remis au plus tard le dernier jour du délai, soit au Tribunal fédéral soit, à l'attention de ce dernier, à La Poste Suisse ou à une représentation diplomatique ou consulaire suisse.
²	En cas de transmission électronique, le moment déterminant pour l'observation d'un délai est celui où est établi l'accusé de réception qui confirme que la partie a accompli toutes les étapes nécessaires à la transmission.20
³	Le délai est également réputé observé si le mémoire est adressé en temps utile à l'autorité précédente ou à une autorité fédérale ou cantonale incompétente. Le mémoire doit alors être transmis sans délai au Tribunal fédéral.
⁴	Le délai pour le versement d'avances ou la fourniture de sûretés est observé si, avant son échéance, la somme due est versée à La Poste Suisse ou débitée en Suisse d'un compte postal ou bancaire en faveur du Tribunal fédéral.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
¹	Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
²	Le délai de recours est de dix jours contre:
^a	les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
^b	les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
^c	les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93.
^d	les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95.
³	Le délai de recours est de cinq jours contre:
^a	les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
^b	les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
⁴	Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
⁵	En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
⁶	...96
⁷	Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
¹	Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
²	Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
³	Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
⁴	En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
^a	le format du mémoire et des pièces jointes;
^b	les modalités de la transmission;
^c	les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
⁵	Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
⁶	Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
⁷	Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 76 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
¹	A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
^a	a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
^b	est particulièrement touché par la décision attaquée et a un intérêt digne de protection à son annulation ou sa modification.
²	Ont également qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 72, al. 2, la Chancellerie fédérale, les départements fédéraux et, pour autant que le droit fédéral le prévoie, les unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.41

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
¹	Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
²	Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si:
^a	une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
^b	un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique;
^c	une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
¹	Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
²	Sont également sujettes au recours en matière civile:
^a	les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
^b	les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions:
^b1	sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile,
^b2	sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies,
^b3	sur le changement de nom,
^b4	en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage,
^b5	en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux,
^b6	les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte,
^b7	...

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 93 Autres décisions préjudicielles et incidentes - 1 Les autres décisions préjudicielles et incidentes notifiées séparément peuvent faire l'objet d'un recours:
¹	Les autres décisions préjudicielles et incidentes notifiées séparément peuvent faire l'objet d'un recours:
^a	si elles peuvent causer un préjudice irréparable, ou
^b	si l'admission du recours peut conduire immédiatement à une décision finale qui permet d'éviter une procédure probatoire longue et coûteuse.
²	En matière d'entraide pénale internationale et en matière d'asile, les décisions préjudicielles et incidentes ne peuvent pas faire l'objet d'un recours.88 Le recours contre les décisions relatives à la détention extraditionnelle ou à la saisie d'objets et de valeurs est réservé si les conditions de l'al. 1 sont remplies.
³	Si le recours n'est pas recevable en vertu des al. 1 et 2 ou qu'il n'a pas été utilisé, les décisions préjudicielles et incidentes peuvent être attaquées par un recours contre la décision finale dans la mesure où elles influent sur le contenu de celle-ci.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
^a	du droit fédéral;
^b	du droit international;
^c	de droits constitutionnels cantonaux;
^d	de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
^e	du droit intercantonal.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
¹	Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
²	Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
³	Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
¹	Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
²	Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.

SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 273 - 1 Le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité parentale ou la garde ainsi que l'enfant mineur ont réciproquement le droit d'entretenir les relations personnelles indiquées par les circonstances.
¹	Le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité parentale ou la garde ainsi que l'enfant mineur ont réciproquement le droit d'entretenir les relations personnelles indiquées par les circonstances.
²	Lorsque l'exercice ou le défaut d'exercice de ce droit est préjudiciable à l'enfant, ou que d'autres motifs l'exigent, l'autorité de protection de l'enfant peut rappeler les père et mère, les parents nourriciers ou l'enfant à leurs devoirs et leur donner des instructions.
³	Le père ou la mère peut exiger que son droit d'entretenir des relations personnelles avec l'enfant soit réglé.

IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH) CEDH Art. 8 Droit au respect de la vie privée et familiale - 1. Toute personne a droit au respect de sa vie privée et familiale, de son domicile et de sa correspondance.
¹	Toute personne a droit au respect de sa vie privée et familiale, de son domicile et de sa correspondance.
²	Il ne peut y avoir ingérence d'une autorité publique dans l'exercice de ce droit que pour autant que cette ingérence est prévue par la loi et qu'elle constitue une mesure qui, dans une société démocratique, est nécessaire à la sécurité nationale, à la sûreté publique, au bien-être économique du pays, à la défense de l'ordre et à la prévention des infractions pénales, à la protection de la santé ou de la morale, ou à la protection des droits et libertés d'autrui.

SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 274 - 1 Le père et la mère doivent veiller à ne pas perturber les relations de l'enfant avec l'autre parent et à ne pas rendre l'éducation plus difficile.
¹	Le père et la mère doivent veiller à ne pas perturber les relations de l'enfant avec l'autre parent et à ne pas rendre l'éducation plus difficile.
²	Si les relations personnelles compromettent le développement de l'enfant, si les père et mère qui les entretiennent violent leurs obligations, s'ils ne se sont pas souciés sérieusement de l'enfant ou s'il existe d'autres justes motifs, le droit d'entretenir ces relations peut leur être refusé ou retiré.
³	Si les père et mère ont consenti à l'adoption de leur enfant ou s'il peut être fait abstraction de leur consentement, le droit aux relations personnelles cesse lorsque l'enfant est placé en vue d'une adoption.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
¹	En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
²	Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
³	Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
⁴	En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
⁵	Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
¹	Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
²	En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
³	En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
⁴	L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
⁵	Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.