6B_1165/2015 - 2016-04-20 - Procedura penale - Ordonnance de classement (homicide par négligence, exposition)

Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}

6B_1165/2015

Arrêt du 20 avril 2016

Cour de droit pénal

Composition
MM. et Mme les Juges fédéraux Denys, Président,
Jacquemoud-Rossari et Rüedi.
Greffière : Mme Kropf.

Participants à la procédure
1. X.________,
2. Y.________,
toutes les deux représentées par
Me Cornelia Seeger Tappy, avocate,
recourantes,

contre

1. Ministère public central du canton de Vaud,
2. A.________,
représentée par Me François Gillard, avocat,
intimés.

Objet
Ordonnance de classement (homicide par négligence, exposition),

recours contre l'arrêt de la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 11 septembre 2015.

Faits :

A.
Le Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne, respectivement le Ministère public dès le 2 décembre 2013, instruit une enquête à la suite du décès de Z.________, né en 1961, en 2009 à la piscine communale de U.________. A.________, maître nageur, était en charge de la surveillance du bassin au moment où une nageuse a donné l'alerte et lorsque le corps de la victime a été ressorti de l'eau par deux autres nageurs. Elle a été mise en prévention d'homicide par négligence le 24 novembre 2009.
Les 6, 10, 18 et 20 août 2009, Y.________, C.________, X.________ et B.________, respectivement mère, compagne, soeur et fille de la victime, ont été admises en qualité de partie civile. Y.________ et X.________ ont également déposé plainte pénale les 10 et 17 octobre 2009. La compagne et la fille de Z.________ ont renoncé à poursuivre la procédure les 19 mars 2014 et 5 février 2015.
Une autopsie médico-légale a été effectuée par les docteurs D.________, et E.________, du Centre universitaire romand de médecine légale (CURML; cf. le rapport du 5 novembre 2009). Une expertise a ensuite été réalisée au CURML par le Professeur G.________, et le docteur D.________ (cf. le rapport du 19 juin 2012). Ce dernier a encore été entendu le 27 février 2014 et, le 22 avril 2015, il a, en compagnie du Professeur G.________, produit un complément d'expertise.
Par ordonnance du 8 juillet 2015, le ministère public a classé la procédure pénale dirigée contre A.________ pour homicide par négligence - faute de lien de causalité entre le comportement éventuellement imputable à la prévenue et le résultat survenu -, exposition et omission de prêter secours.

B.
Le 11 septembre 2015, la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal vaudois a rejeté le recours intenté contre cette décision par Y.________ et X.________. Elle a ainsi confirmé l'ordonnance de classement s'agissant des deux seuls chefs de prévention remis en cause devant elle (art. 117 et 127 CP).

C.
Par acte du 11 novembre 2015, Y.________ et X.________ forment un recours en matière pénale au Tribunal fédéral contre cet arrêt, concluant à sa réforme en ce sens que A.________ soit renvoyée devant le Tribunal de police sous l'accusation d'homicide par négligence, subsidiairement d'exposition. A titre subsidiaire, elles demandent le renvoi de la cause à l'autorité précédente.

Considérant en droit :

1.
Le Tribunal fédéral examine d'office sa compétence (art. 29 al. 1 LTF) et contrôle librement les conditions de recevabilité des recours qui lui sont soumis (ATF 140 IV 57 consid. 2 p. 59).

1.1. La décision attaquée a été rendue en matière pénale au sens de l'art. 78 LTF. Elle a un caractère final puisqu'elle confirme la décision de classement rendue par le ministère public (art. 90 LTF). Elle émane en outre de l'autorité cantonale de dernière instance (art. 80 LTF). Les recourantes ont également agi en temps utile (art. 100 al. 1 LTF).

1.2. En vertu de l'art. 81 al. 1 let. a et b ch. 5 LTF, la partie plaignante qui a participé à la procédure de dernière instance cantonale est habilitée à recourir au Tribunal fédéral, si la décision attaquée peut avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles. Constituent de telles prétentions celles qui sont fondées sur le droit civil et doivent en conséquence être déduites ordinairement devant les tribunaux civils. Il s'agit principalement des prétentions en réparation du dommage et du tort moral au sens des art. 41 ss CO.
Le droit d'un proche au sens de l'art. 116 al. 2 CPP de se constituer partie plaignante implique, ce que confirme la combinaison des art. 117 al. 3 et 122 al. 2 CPP, qu'il fasse valoir des prétentions civiles propres. Pour bénéficier des droits procéduraux conférés par le CPP, ces prétentions doivent paraître crédibles au vu des allégués. Sans qu'une preuve stricte ne soit exigée, il ne suffit cependant pas d'articuler des conclusions civiles sans aucun fondement, voire fantaisistes; il faut, avec une certaine vraisemblance, que les prétentions invoquées soient fondées (ATF 139 IV 89 consid. 2.2 p. 91 s.). Cela vaut également en ce qui concerne la recevabilité d'un recours de la partie plaignante au Tribunal fédéral, notamment au regard des exigences de motivation découlant de l'art. 42 al. 2 LTF. Ainsi, si le recourant ne peut manifestement pas faire valoir des prétentions fondées sur les art. 41 ss CO, la qualité pour recourir au sens de l'art. 81 al. 1 let. b ch. 5 LTF doit lui être déniée (arrêts 6B_303/2015 du 8 octobre 2015 consid. 1.2.1; 1B_15/2012 du 23 mars 2012 consid. 1.4 publié in SJ 2012 I 458).
En l'occurrence, il sied de distinguer les deux recourantes.

1.2.1. En tant que mère de la victime décédée, la recourante Y.________ est légitimée à participer à la procédure pénale dans la mesure où elle prend des conclusions propres (cf. art. 116 al. 2 et 122 al. 2 CPP). La nature des infractions dénoncées (cf. en particulier l'art. 117 CP) suffit en l'espèce pour étayer les prétentions en tort moral qu'elle indique vouloir faire valoir dans le cadre de la procédure pénale (ATF 141 IV 1 consid. 1.1 p. 4 s.; 138 IV 186 consid. 1.4 p. 189 s.; arrêt 6B_892/2014 du 17 février 2015 consid. 1).
Partant la qualité pour recourir au sens de l'art. 81 al. 1 let. b ch. 5 LTF doit lui être reconnue.

1.2.2. Quant à la recourante X.________, la qualité de soeur de la victime permet de la considérer comme un membre de la famille pouvant, le cas échéant, prétendre à une indemnité pour tort moral (art. 47 CO).
Cependant, ce droit dépend des circonstances et la pratique en la matière est plutôt restrictive. Le fait de vivre sous le même toit est en particulier un indice important de l'intensité de la relation pouvant exister dans une fratrie, ce qui peut ainsi ouvrir le droit à une indemnisation. Si tel n'est pas le cas au moment du décès du frère ou de la soeur, l'allocation d'une indemnité pour tort moral n'est envisageable qu'en présence de contacts très étroits, seuls susceptibles d'occasionner des souffrances morales exceptionnelles (arrêts 6B_303/2015 du 8 octobre 2015 consid. 1.2.1; 1B_137/2015 du 1er septembre 2015 consid. 2.1 et les nombreuses références citées).
A cet égard, la recourante fait état de sa qualité de partie reconnue par le ministère public, autorité devant laquelle elle a déjà fait valoir les liens affectifs très étroits la liant à son frère unique, ainsi que la fréquence de leurs contacts. Elle renvoie d'ailleurs à ces pièces, relevant brièvement en particulier l'attestation de sa mère sur les liens de ses enfants malgré la distance géographique, le soutien apporté à son frère lors de son divorce, la procuration établie par ce dernier en sa faveur sur un compte bancaire et la coopération envisagée pour la soutenir dans un futur projet immobilier. Ces éléments démontrent sans aucun doute une bonne entente familiale où les membres de la famille peuvent compter les uns sur les autres notamment lors de difficultés. Vu l'issue du litige, il n'est pas nécessaire de déterminer s'ils sont en revanche suffisants pour justifier, le cas échéant, l'obtention d'une indemnité pour tort moral, respectivement admettre la qualité pour recourir au sens de l'art. 81 al. 1 let. b ch. 5 LTF de la recourante X.________.

1.2.3. Enfin, la qualité pour recourir des deux recourantes est douteuse s'agissant de l'infraction d'exposition (art. 127 CP). En effet, leur qualité de parties plaignantes dépend de celle de victime de leur fils, respectivement frère (cf. art. 116 al. 2 , 117 al. 3 et 122 CPP). Or, la jurisprudence exige que la victime ait subi, du fait de l'infraction, une atteinte directe (cf. art. 116 al. 1 CPP et 1 de la loi fédérale du 23 mars 2007 sur l'aide aux victimes d'infractions [LAVI; RS 312.5]), condition qui n'est généralement pas réalisée s'agissant de l'infraction de mise en danger de l'art. 127 CP (exposition à un danger de mort ou un danger grave et imminent pour la santé; arrêts 6B_613/2014 du 18 septembre 2014 consid. 4; 6B_327/2007 du 16 novembre 2007 consid. 2; 1P.46/2006 du 31 janvier 2006 consid. 2; 6S.729/2001 du 25 février 2002 consid. 1a et 1b publié in SJ 2002 I 397).

1.2.4. Déterminer si l'intimée était un agent public et dans quelle mesure les recourantes sont susceptibles de faire valoir directement des prétentions civiles contre elle sont des aspects qui peuvent également rester indécis vu le sort du recours.

2.
Invoquant une violation de l'art. 319 al. 1 let. a à e CPP, les recourantes soutiennent que les conditions posées par l'art. 117 CP (homicide par négligence), respectivement l'art. 127 CP (exposition) seraient réalisées.

2.1. Selon l'art. 319 al. 1 CPP, le ministère public ordonne le classement de tout ou partie de la procédure lorsqu'aucun soupçon justifiant une mise en accusation n'est établi (let. a), lorsque les éléments constitutifs d'une infraction ne sont pas réunis (let. b), lorsque des faits justificatifs empêchent de retenir une infraction contre le prévenu (let. c), lorsqu'il est établi que certaines conditions à l'ouverture de l'action pénale ne peuvent pas être remplies ou que des empêchements de procéder sont apparus (let. d) ou lorsqu'on peut renoncer à toute poursuite ou à toute sanction en vertu de dispositions légales (let. e). L'art. 319 al. 2 CPP prévoit encore deux autres motifs de classement exceptionnels (intérêt de la victime ou consentement de celle-ci).
Le principe "in dubio pro duriore" découle du principe de la légalité (art. 5 al. 1 Cst. et 2 al. 2 CPP en relation avec les art. 319 al. 1 et 324 CPP; ATF 138 IV 86 consid. 4.2 p. 91). Il signifie qu'en principe, un classement ou une non-entrée en matière ne peut être prononcé par le ministère public que lorsqu'il apparaît clairement que les faits ne sont pas punissables ou que les conditions à la poursuite pénale ne sont pas remplies. Le ministère public et l'autorité de recours disposent, dans ce cadre, d'un pouvoir d'appréciation que le Tribunal fédéral revoit avec retenue. La procédure doit se poursuivre lorsqu'une condamnation apparaît plus vraisemblable qu'un acquittement ou lorsque les probabilités d'acquittement et de condamnation apparaissent équivalentes, en particulier en présence d'une infraction grave (ATF 138 IV 86 consid. 4.1.2 p. 91; 186 consid 4.1 p. 190).

2.2. L'art. 117 CP réprime le comportement de celui qui, par négligence, aura causé la mort d'une personne. La réalisation de cette infraction suppose donc la réunion de trois conditions : le décès d'une personne, une négligence et un lien de causalité naturel et adéquat entre la négligence et la mort (ATF 122 IV 145 consid. 3 p. 147).

2.2.1. Il faut tout d'abord que l'auteur ait, d'une part, violé les règles de prudence que les circonstances lui imposaient pour ne pas excéder les limites du risque admissible et que, d'autre part, il n'ait pas déployé l'attention et les efforts que l'on pouvait attendre de lui pour se conformer à son devoir. Pour déterminer concrètement les devoirs découlant de l'obligation de diligence, le juge peut se référer à des dispositions légales ou réglementaires régissant l'activité en cause, à des règles émanant d'associations privées ou semi-publiques reconnues ou encore se fonder sur les principes généraux ou une expertise (ATF 135 IV 56 consid. 2.1 p. 64 s.). L'auteur viole les règles de la prudence s'il omet, alors qu'il occupe une position de garant (art. 11 al. 2 et 3 CP) et que le risque dont il doit empêcher la réalisation vient à dépasser la limite de l'admissible, d'accomplir une action dont il devrait se rendre compte, de par ses connaissances et aptitudes personnelles, qu'elle était nécessaire pour éviter un dommage. S'il y a eu violation des règles de la prudence, encore faut-il que celle-ci puisse être imputée à faute, c'est-à-dire que l'on puisse reprocher à l'auteur, compte tenu de ses circonstances personnelles,
d'avoir fait preuve d'un manque d'effort blâmable (ATF 134 IV 255 consid. 4.2.3 p. 262 et les arrêts cités).
Il faut ensuite qu'il existe un rapport de causalité entre la violation fautive du devoir de prudence et le décès de la victime. En cas de violation du devoir de prudence par omission, il faut procéder par hypothèse et se demander si l'accomplissement de l'acte omis aurait, selon le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, évité la survenance du résultat qui s'est produit, pour des raisons en rapport avec le but protecteur de la règle de prudence violée. Pour l'analyse des conséquences de l'acte supposé, il faut appliquer les concepts généraux de la causalité naturelle et de la causalité adéquate (ATF 134 IV 255 consid. 4.4.1 p. 265 et les arrêts cités). L'existence de cette causalité dite hypothétique suppose une très grande vraisemblance; autrement dit, elle n'est réalisée que lorsque l'acte attendu ne peut pas être inséré intellectuellement dans le raisonnement sans en exclure, très vraisemblablement, le résultat (ATF 116 IV 182 consid. 4a p. 185). La causalité adéquate est ainsi exclue lorsque l'acte attendu n'aurait vraisemblablement pas empêché la survenance du résultat ou lorsqu'il serait simplement possible qu'il l'eût empêché (arrêt 6B_614/2014 du 1er décembre 2014 consid. 4.1 et les références citées).
Il y a rupture du lien de causalité adéquate, l'enchaînement des faits perdant sa portée juridique, si une autre cause concomitante - par exemple une force naturelle, le comportement de la victime ou celui d'un tiers - propre au cas d'espèce constitue une circonstance tout à fait exceptionnelle ou apparaît si extraordinaire que l'on ne pouvait pas s'y attendre. Cependant, cette imprévisibilité de l'acte concurrent ne suffit pas en soi à interrompre le rapport de causalité adéquate. Il faut encore que cet acte ait une importance telle qu'il s'impose comme la cause la plus probable et la plus immédiate de l'événement considéré, reléguant à l'arrière-plan tous les autres facteurs qui ont contribué à celui-ci, notamment le comportement de l'auteur (ATF 134 IV 255 consid. 4.4.2 p. 265 s.; 133 IV 158 consid. 6.1 p. 168 et les références citées).

2.2.2. La Chambre des recours pénale a retenu qu'il ressortait tant du rapport d'autopsie que du rapport d'expertise que la victime présentait, malgré son jeune âge, plusieurs facteurs de risque cardio-vasculaire (tabagisme important et atteinte coronarienne tritronculaire avec une dissection intimale de la coronaire droite et un thrombus local). Elle a ensuite relevé que, selon les experts, les données des investigations post-mortem suggéraient avec une très forte vraisemblance l'hypothèse d'un malaise d'origine cardiaque comme pouvant être à l'origine de troubles du rythme cardiaque et secondairement d'une perte de connaissance et de la noyade. L'autorité précédente a ensuite relevé que, lors de son audition, le docteur D.________ avait précisé ne pas pouvoir dire si le défunt aurait pu être sauvé s'il avait été sorti rapidement de l'eau et réanimé, affirmation réitérée dans le complément d'expertise du 22 avril 2015. La cour cantonale a dès lors confirmé l'absence de lien de causalité entre le comportement qui pourrait être reproché à l'intimée et le résultat survenu; ce constat suffisait à pratiquement exclure toute perspective de condamnation.
Ce raisonnement ne prête pas le flanc à la critique. En particulier, il n'est pas remis en cause par les arguments développés par les recourantes afin de démontrer en substance que la seule noyade aurait pu être évitée par une intervention plus rapide de la part de l'intimée. En effet, les experts ne peuvent pas affirmer que, si tel avait été le cas, le résultat survenu, soit le décès de la victime, aurait pu être empêché; cette constatation découle notamment de l'existence chez la victime d'importants facteurs de risque cardio-vasculaire, ainsi que du malaise fort vraisemblablement subi par celle-ci, à l'origine de sa probable rapide perte de connaissance. Le docteur D.________ a également indiqué qu'une athérosclérose coronarienne sévère représentait en soi un risque de mort subite (cf. l. 81 ss de son audition). Les experts ont encore précisé, en lien avec le probable malaise cardiaque de la victime, que des manoeuvres de réanimation effectuées rapidement ne permettaient pas de rétablir systématiquement un rythme cardiaque normal et que le retour à un tel rythme n'impliquait pas l'absence de lésions cérébrales irréversibles ou de séquelles neurologiques permanentes, les premières caractérisant la "mort" de la personne (cf. le
complément d'expertise du 22 avril 2015 p. 2).
A cela s'ajoute le fait que les experts n'ont pas pu établir le temps durant lequel la victime est restée sans connaissance dans l'eau (cf. ad questions 9 p. 11 et 18 p. 13 de l'expertise du 19 juin 2012, ainsi que l. 74 ss et l. 89 ss de l'audition du docteur D.________). Si les recourantes soutiennent que cette durée serait d'environ six minutes (cf. p. 11 du mémoire de recours), il ne paraît pas exclu, au vu des expertises, que celle-ci pourrait avoir été inférieure à trois minutes, en particulier dans l'hypothèse où la victime aurait perdu connaissance immédiatement après son malaise (cf. l. 89 ss de l'audition du docteur D.________).
Au regard de ces éléments, la juridiction précédente n'a pas violé le droit fédéral en considérant que l'une des conditions de l'infraction d'homicide par négligence (art. 117 CPP) - lien de causalité entre le possible comportement imputable à l'intimée et le décès de la victime - n'était pas réalisée.
Il n'y a dès lors pas lieu d'examiner les arguments soulevés par les recourantes en lien avec les autres conditions d'application de cette disposition et ce grief peut être rejeté.

2.3.
Celui qui, ayant la garde d'une personne hors d'état de se protéger elle-même ou le devoir de veiller sur elle, l'aura exposée à un danger de mort ou à un danger grave et imminent pour la santé, ou l'aura abandonnée en un tel danger, sera puni d'une peine privative de liberté de cinq ans au plus ou d'une peine pécuniaire (art. 127 CP).

2.3.1. Cette infraction présuppose la réalisation de quatre conditions, à savoir (1) une personne hors d'état de se protéger elle-même, (2) un devoir de protection, (3) une exposition au danger ou un abandon dans une situation de danger et (4) une intention, le dol éventuel étant suffisant (sur l'art. 127 CP, cf. arrêts 6B_77/2011 du 12 décembre 2011 consid. 4.2; 6S.167/2000 du 24 juin 2000 consid. 1a; 6S.769/1999 du 7 mars 2000 consid. 2 publié in SJ 2000 I 358; BERNARD CORBOZ, Les infractions en droit suisse, 3 ème éd. 2010, nos 1 ss ad art. 127 CP).

2.3.2. En l'espèce, les recourantes affirment que l'exposition au danger, respectivement l'abandon de la victime, résulterait de la position où l'intimée se trouvait lorsque l'accident est arrivé, à savoir sur des gradins en retrait du bassin. Elles ne contestent en revanche pas qu'une fois alertée, celle-ci se soit rendue vers la piscine afin de porter secours à la victime, ne l'ayant ainsi pas laissée exposée au danger allégué créé par son comportement ou abandonnée face à celui-ci sans prendre les mesures nécessaires pour tenter d'y remédier (ATF 73 IV 164 consid. 1 p. 167 s.; arrêts 6B_40/2008 du 20 juin 2008 consid. 3; 6S.167/2000 du 24 juin 2000 consid. 1a/bb; CORBOZ, op. cit., nos 12 s.). Il n'est pas non plus remis en cause que l'intimée a averti ses collègues et tenté de réanimer la victime. Si tout risque d'accident, voire de noyade, ne peut être exclu en cas de baignade, il n'en résulte pas pour autant que toute personne entrant - par ailleurs volontairement - dans l'eau devrait être dès lors considérée comme en danger de mort imminent; suivre un tel raisonnement tendrait d'ailleurs à préconiser l'interdiction de toute baignade.
Il est au demeurant douteux que l'intention nécessaire pour la réalisation de cette infraction soit réalisée, même sous l'angle du dol éventuel (cf. art. 12 al. 2 CP; ATF 134 IV 26 consid. 3.2.2 et 3.2.4 p. 28 s.; 133 IV 9 consid. 4.1 p. 16 s. et les références citées). En effet, l'intimée était positionnée à un endroit autorisé (cf. l. 71 ss de l'audition de l'adjoint au chef de la piscine; l. 53 s. et 57 ss de celle du chef de la piscine; l. 103 ss et 180 ss de celle du responsable de l'office de la maintenance de la ville de U.________; l. 194 ss et 259 ss de celle du responsable technique) et il ressort de ses déclarations (cf. l. 55 de son audition du 8 décembre 2009, l. 131 ss de celle du 7 mai 2014) qu'elle ne s'est rendue du compte du défaut de visibilité de son poste qu'ultérieurement à l'accident. Il ne peut ainsi être retenu qu'elle connaissait le risque, respectivement avait accepté les possibles conséquences dramatiques pouvant découler de son positionnement.
Partant, c'est à juste titre que la cour cantonale a considéré que l'infraction d'exposition n'était pas réalisée.

2.4. Il en résulte que la Chambre des recours pénale a confirmé, sans violer le droit fédéral et le principe "in dubio pro duriore", l'ordonnance de classement rendue par le ministère public.

3.
Il s'ensuit que le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.
Les recourantes, qui succombent, supportent solidairement les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). L'intimée n'ayant notamment pas été invitée à se déterminer, il n'est pas alloué de dépens (art. 68 al. 1 et 3 LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.

2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 2'000 fr., sont mis à la charge des recourantes, solidairement entre elles.

3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud.

Lausanne, le 20 avril 2016

Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse

Le Président : Denys

La Greffière : Kropf

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 29 Esame - 1 Il Tribunale federale esamina d'ufficio la sua competenza.
¹	Il Tribunale federale esamina d'ufficio la sua competenza.
²	In caso di dubbio, procede a uno scambio di opinioni con l'autorità che presume competente.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 78 Principio - 1 Il Tribunale federale giudica i ricorsi contro le decisioni pronunciate in materia penale.
¹	Il Tribunale federale giudica i ricorsi contro le decisioni pronunciate in materia penale.
²	Al ricorso in materia penale soggiacciono anche le decisioni concernenti:
^a	le pretese civili trattate unitamente alla causa penale;
^b	l'esecuzione di pene e misure.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 80 Autorità inferiori - 1 Il ricorso è ammissibile contro le decisioni delle autorità cantonali di ultima istanza e contro le decisioni della Corte dei reclami penali e della Corte d'appello del Tribunale penale federale.48
¹	Il ricorso è ammissibile contro le decisioni delle autorità cantonali di ultima istanza e contro le decisioni della Corte dei reclami penali e della Corte d'appello del Tribunale penale federale.48
²	I Cantoni istituiscono tribunali superiori quali autorità cantonali di ultima istanza. Tali tribunali giudicano su ricorso. Sono fatti salvi i casi in cui secondo il Codice di procedura penale del 5 ottobre 200749 (CPP) si pronuncia, quale istanza cantonale unica, un giudice dei provvedimenti coercitivi o un altro giudice.50

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 100 Ricorso contro decisioni - 1 Il ricorso contro una decisione deve essere depositato presso il Tribunale federale entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale della decisione.
¹	Il ricorso contro una decisione deve essere depositato presso il Tribunale federale entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale della decisione.
²	Il termine è di dieci giorni per i ricorsi contro le decisioni:
^a	delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento;
^b	nel campo dell'assistenza giudiziaria internazionale in materia penale e dell'assistenza amministrativa internazionale in materia fiscale;
^c	in materia di ritorno di un minore secondo la Convenzione europea del 20 maggio 198090 sul riconoscimento e l'esecuzione delle decisioni in materia di affidamento di minori e sul ristabilimento dell'affidamento oppure secondo la Convenzione del 25 ottobre 198091 sugli aspetti civili del rapimento internazionale di minori;
^d	del Tribunale federale dei brevetti in materia di rilascio di una licenza secondo l'articolo 40d della legge del 25 giugno 195493 sui brevetti.
³	Il termine è di cinque giorni per i ricorsi contro le decisioni:
^a	delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento pronunciate nell'ambito dell'esecuzione cambiaria;
^b	dei Governi cantonali su ricorsi concernenti votazioni federali.
⁴	Il termine è di tre giorni per i ricorsi contro le decisioni dei Governi cantonali su ricorsi concernenti le elezioni al Consiglio nazionale.
⁵	Per i ricorsi concernenti conflitti di competenza tra due Cantoni, il termine decorre al più tardi dal giorno in cui in ciascun Cantone sono state pronunciate decisioni impugnabili mediante ricorso al Tribunale federale.
⁶	...94
⁷	Il ricorso per denegata o ritardata giustizia può essere interposto in ogni tempo.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 81 Diritto di ricorso - 1 Ha diritto di interporre ricorso in materia penale chi:
¹	Ha diritto di interporre ricorso in materia penale chi:
^a	ha partecipato al procedimento dinanzi all'autorità inferiore o è stato privato della possibilità di farlo; e
^b	ha un interesse giuridicamente protetto all'annullamento o alla modifica della decisione impugnata, segnatamente:
^b1	l'imputato,
^b2	il rappresentante legale dell'accusato,
^b3	il pubblico ministero, salvo se si tratta di decisioni che ordinano, prorogano o mettono fine alla carcerazione preventiva o di sicurezza,
^b4	...
^b5	l'accusatore privato, se la decisione impugnata può influire sul giudizio delle sue pretese civili,
^b6	il querelante, per quanto trattasi del diritto di querela come tale,
^b7	nelle cause penali amministrative secondo la legge federale del 22 marzo 197455 sul diritto penale amministrativo, il pubblico ministero della Confederazione e l'amministrazione interessata.
²	Un'autorità federale è legittimata a ricorrere se il diritto federale prevede che la decisione deve esserle comunicata.56
³	Il diritto di ricorrere contro le decisioni di cui all'articolo 78 capoverso 2 lettera b spetta inoltre alla Cancelleria federale, ai dipartimenti federali o, in quanto lo preveda il diritto federale, ai servizi loro subordinati, se la decisione impugnata viola la legislazione federale nella sfera dei loro compiti.

SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto CO Art. 41 - 1 Chiunque è tenuto a riparare il danno illecitamente cagionato ad altri sia con intenzione, sia per negligenza od imprudenza.
¹	Chiunque è tenuto a riparare il danno illecitamente cagionato ad altri sia con intenzione, sia per negligenza od imprudenza.
²	Parimente chiunque è tenuto a riparare il danno che cagiona intenzionalmente ad altri con atti contrari ai buoni costumi.

SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 116 Definizioni - 1 La vittima è il danneggiato che a causa del reato è stato direttamente leso nella sua integrità fisica, sessuale o psichica.
¹	La vittima è il danneggiato che a causa del reato è stato direttamente leso nella sua integrità fisica, sessuale o psichica.
²	I congiunti della vittima sono il suo coniuge, i suoi figli e genitori, nonché le altre persone a lei unite da legami analoghi.

SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 117 Posizione giuridica - 1 Alla vittima spettano particolari diritti, segnatamente:
¹	Alla vittima spettano particolari diritti, segnatamente:
^a	il diritto alla protezione della personalità (art. 70 cpv. 1 lett. a, 74 cpv. 4 e 152 cpv. 1);
^b	il diritto di farsi accompagnare da una persona di fiducia (art. 70 cpv. 2 e 152 cpv. 2);
^c	il diritto a misure di protezione (art. 152-154);
^d	la facoltà di non rispondere (art. 169 cpv. 4);
^e	il diritto di essere informata (art. 305 e 330 cpv. 3);
^f	il diritto a una composizione speciale dell'autorità giudicante (art. 335 cpv. 4);
^g	il diritto di ricevere gratuitamente dal giudice o dal pubblico ministero la decisione o il decreto d'accusa relativi alla causa in cui è vittima, sempre che non vi abbia espressamente rinunciato.
²	Se la vittima ha meno di 18 anni sono inoltre applicabili le disposizioni speciali riguardanti la protezione della personalità dei minori, segnatamente quelle concernenti:
^a	le restrizioni al confronto tra la vittima e l'imputato (art. 154 cpv. 4);
^b	le misure speciali di protezione in occasione degli interrogatori (art. 154 cpv. 2-4);
^c	l'abbandono del procedimento (art. 319 cpv. 2).
³	Se fanno valere pretese civili, i congiunti godono degli stessi diritti della vittima.

SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 122 Disposizioni generali - 1 In veste di accusatore privato il danneggiato può far valere in via adesiva nel procedimento penale pretese di diritto civile desunte dal reato.
¹	In veste di accusatore privato il danneggiato può far valere in via adesiva nel procedimento penale pretese di diritto civile desunte dal reato.
²	Il medesimo diritto spetta ai congiunti della vittima, per quanto facciano valere proprie pretese civili nei riguardi dell'imputato.
³	L'azione civile nel procedimento penale diventa pendente al momento della dichiarazione di cui all'articolo 119 capoverso 2 lettera b.
⁴	Se ritira l'azione civile prima del dibattimento di primo grado, l'accusatore privato può nuovamente promuoverla nel foro civile.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 42 Atti scritti - 1 Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
¹	Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
²	Nei motivi occorre spiegare in modo conciso perché l'atto impugnato viola il diritto. Qualora il ricorso sia ammissibile soltanto se concerne una questione di diritto di importanza fondamentale o un caso particolarmente importante per altri motivi, occorre spiegare perché la causa adempie siffatta condizione.14 15
³	Se sono in possesso della parte, i documenti indicati come mezzi di prova devono essere allegati; se l'atto scritto è diretto contro una decisione, anche questa deve essere allegata.
⁴	In caso di trasmissione per via elettronica, la parte o il suo patrocinatore deve munire l'atto scritto di una firma elettronica qualificata secondo la legge del 18 marzo 201616 sulla firma elettronica. Il Tribunale federale determina mediante regolamento:
^a	il formato dell'atto scritto e dei relativi allegati;
^b	le modalità di trasmissione;
^c	le condizioni alle quali può essere richiesta la trasmissione successiva di documenti cartacei in caso di problemi tecnici.17
⁵	Se mancano la firma della parte o del suo patrocinatore, la procura dello stesso o gli allegati prescritti, o se il patrocinatore non è autorizzato in quanto tale, è fissato un congruo termine per sanare il vizio, con la comminatoria che altrimenti l'atto scritto non sarà preso in considerazione.
⁶	Gli atti illeggibili, sconvenienti, incomprensibili, prolissi o non redatti in una lingua ufficiale possono essere del pari rinviati al loro autore affinché li modifichi.
⁷	Gli atti scritti dovuti a condotta processuale da querulomane o altrimenti abusiva sono inammissibili.

SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 319 Motivi - 1 Il pubblico ministero dispone l'abbandono totale o parziale del procedimento se:
¹	Il pubblico ministero dispone l'abbandono totale o parziale del procedimento se:
^a	non si sono corroborati indizi di reato tali da giustificare la promozione dell'accusa;
^b	non sono adempiuti gli elementi costitutivi di un reato;
^c	cause esimenti impediscono di promuovere l'accusa;
^d	non possono definitivamente essere adempiuti presupposti processuali o sono intervenuti impedimenti a procedere;
^e	una disposizione legale prevede la possibilità di rinunciare all'azione penale o alla punizione.
²	A titolo eccezionale, il pubblico ministero può pure abbandonare il procedimento se:
^a	l'interesse di una vittima che non aveva ancora 18 anni al momento del reato lo esige imperativamente e tale interesse prevale manifestamente sull'interesse dello Stato al perseguimento penale; e
^b	la vittima o, qualora la vittima sia incapace di discernimento, il suo rappresentante legale vi acconsente.

SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 5 Stato di diritto - 1 Il diritto è fondamento e limite dell'attività dello Stato.
¹	Il diritto è fondamento e limite dell'attività dello Stato.
²	L'attività dello Stato deve rispondere al pubblico interesse ed essere proporzionata allo scopo.
³	Organi dello Stato, autorità e privati agiscono secondo il principio della buona fede.
⁴	La Confederazione e i Cantoni rispettano il diritto internazionale.

SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 324 Principi - 1 Il pubblico ministero promuove l'accusa dinanzi al giudice competente se, alla luce delle risultanze dell'istruzione, ritiene di disporre di sufficienti indizi di reato e non può emanare un decreto d'accusa.
¹	Il pubblico ministero promuove l'accusa dinanzi al giudice competente se, alla luce delle risultanze dell'istruzione, ritiene di disporre di sufficienti indizi di reato e non può emanare un decreto d'accusa.
²	La promozione dell'accusa non è impugnabile.

SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 11 - 1 Un crimine o un delitto può altresì essere commesso per omissione contraria a un obbligo di agire.
¹	Un crimine o un delitto può altresì essere commesso per omissione contraria a un obbligo di agire.
²	Commette un crimine o un delitto per omissione contraria a un obbligo di agire chiunque non impedisce l'esposizione a pericolo o la lesione di un bene giuridico protetto dalla legislazione penale benché vi sia tenuto in ragione del suo status giuridico, in particolare in virtù:
^a	della legge;
^b	di un contratto;
^c	di una comunità di rischi liberamente accettata; o
^d	della creazione di un rischio.
³	Chi commette un crimine o un delitto per omissione contraria a un obbligo di agire è punibile per il reato corrispondente soltanto se a seconda delle circostanze gli si può muovere lo stesso rimprovero che gli sarebbe stato rivolto se avesse commesso attivamente il reato.
⁴	Il giudice può attenuare la pena.

SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 12 - 1 Salvo che la legge disponga espressamente in altro modo, è punibile solo colui che commette con intenzione un crimine o un delitto.
¹	Salvo che la legge disponga espressamente in altro modo, è punibile solo colui che commette con intenzione un crimine o un delitto.
²	Commette con intenzione un crimine o un delitto chi lo compie consapevolmente e volontariamente. Basta a tal fine che l'autore ritenga possibile il realizzarsi dell'atto e se ne accolli il rischio.
³	Commette per negligenza un crimine o un delitto colui che, per un'imprevidenza colpevole, non ha scorto le conseguenze del suo comportamento o non ne ha tenuto conto. L'imprevidenza è colpevole se l'autore non ha usato le precauzioni alle quali era tenuto secondo le circostanze e le sue condizioni personali.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 66 Onere e ripartizione delle spese giudiziarie - 1 Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
¹	Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
²	In caso di desistenza o di transazione, il Tribunale federale può rinunciare in tutto o in parte a riscuotere le spese giudiziarie.
³	Le spese inutili sono pagate da chi le causa.
⁴	Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non possono di regola essere addossate spese giudiziarie se, senza avere alcun interesse pecuniario, si rivolgono al Tribunale federale nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali o se le loro decisioni in siffatte controversie sono impugnate mediante ricorso.
⁵	Salvo diversa disposizione, le spese giudiziarie addossate congiuntamente a più persone sono da queste sostenute in parti eguali e con responsabilità solidale.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 68 Spese ripetibili - 1 Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
¹	Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
²	La parte soccombente è di regola tenuta a risarcire alla parte vincente, secondo la tariffa del Tribunale federale, tutte le spese necessarie causate dalla controversia.
³	Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non sono di regola accordate spese ripetibili se vincono una causa nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali.
⁴	Si applica per analogia l'articolo 66 capoversi 3 e 5.
⁵	Il Tribunale federale conferma, annulla o modifica, a seconda dell'esito del procedimento, la decisione sulle spese ripetibili pronunciata dall'autorità inferiore. Può stabilire esso stesso l'importo di tali spese secondo la tariffa federale o cantonale applicabile o incaricarne l'autorità inferiore.