Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
5A 115/2012
Urteil vom 20. April 2012
II. zivilrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichterin Hohl, Präsidentin,
Bundesrichterin Escher, Bundesrichter Herrmann,
Gerichtsschreiber Zingg.
Verfahrensbeteiligte
X.________ AG,
vertreten durch Rechtsanwalt Franz Szolansky,
Beschwerdeführerin,
gegen
Z.________ GmbH in Liquidation,
Beschwerdegegnerin.
Gegenstand
Konkurseröffnung,
Beschwerde gegen das Urteil des Obergerichts des Kantons Zürich, II. Zivilkammer, vom 3. Januar 2012.
Sachverhalt:
A.
Am 25. Oktober 2011 verlangte die Z.________ GmbH in Liquidation als Gläubigerin die Eröffnung des Konkurses über die X.________ AG für eine Forderung von Fr. 12'032.-- nebst Zins und für Fr. 41.40 sowie Betreibungskosten. Das Konkursgericht Zürich eröffnete den Konkurs am 24. November 2011.
B.
Gegen dieses Urteil erhob die X.________ AG am 5. Dezember 2011 Beschwerde an das Obergericht des Kantons Zürich. Der Beschwerde wurde antragsgemäss aufschiebende Wirkung erteilt. Mit Urteil vom 3. Januar 2012 wies das Obergericht die Beschwerde ab und eröffnete den Konkurs über die X.________ AG mit Wirkung ab diesem Tag, 17.35 Uhr.
C.
Am 2. Februar 2012 hat die X.________ AG (Beschwerdeführerin) gegen dieses Urteil Beschwerde in Zivilsachen erhoben. Sie beantragt die Aufhebung der Konkurseröffnung und eventualiter die Rückweisung an das Obergericht zu neuer Entscheidung. Zudem ersucht sie um aufschiebende Wirkung.
Die Z.________ GmbH in Liquidation (Beschwerdegegnerin) hat sich hinsichtlich des Gesuches um aufschiebende Wirkung nicht vernehmen lassen und das Obergericht hat auf Vernehmlassung verzichtet. Mit Präsidialverfügung vom 22. Februar 2012 ist der Beschwerde in dem Sinne aufschiebende Wirkung zuerkannt worden, als Vollstreckungsmassnahmen zu unterbleiben haben, allenfalls bereits getroffene Sicherungsmassnahmen jedoch aufrechterhalten bleiben.
Das Bundesgericht hat die Akten beigezogen, in der Sache aber keine Vernehmlassungen eingeholt.
Erwägungen:
1.
1.1 Angefochten ist binnen Frist (Art. 100 Abs. 1
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète. |
|
1 | Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète. |
2 | Le délai de recours est de dix jours contre: |
a | les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite; |
b | les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale; |
c | les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93. |
d | les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95. |
3 | Le délai de recours est de cinq jours contre: |
a | les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change; |
b | les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales. |
4 | Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national. |
5 | En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral. |
6 | ...96 |
7 | Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37 |
|
1 | Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37 |
2 | Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si: |
a | une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique; |
b | un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique; |
c | une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile. |
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1 | Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile. |
2 | Sont également sujettes au recours en matière civile: |
a | les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite; |
b | les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions: |
b1 | sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile, |
b2 | sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies, |
b3 | sur le changement de nom, |
b4 | en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage, |
b5 | en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux, |
b6 | les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte, |
b7 | ... |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à: |
|
1 | Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à: |
a | 15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer; |
b | 30 000 francs dans les autres cas. |
2 | Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable: |
a | si la contestation soulève une question juridique de principe; |
b | si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique; |
c | s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite; |
d | s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat; |
e | s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets. |
1.2 Mit der Beschwerde in Zivilsachen können Rechtsverletzungen gemäss Art. 95 f
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
|
1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
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1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
Der vorinstanzlich festgestellte Sachverhalt ist für das Bundesgericht grundsätzlich verbindlich (Art. 105 Abs. 1
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
|
1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
|
1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
|
1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
2.
Nach Art. 174 Abs. 1
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SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 174 - 1 La décision du juge de la faillite peut, dans les dix jours, faire l'objet d'un recours au sens du CPC346. Les parties peuvent faire valoir des faits nouveaux lorsque ceux-ci se sont produits avant le jugement de première instance. |
|
1 | La décision du juge de la faillite peut, dans les dix jours, faire l'objet d'un recours au sens du CPC346. Les parties peuvent faire valoir des faits nouveaux lorsque ceux-ci se sont produits avant le jugement de première instance. |
2 | L'autorité de recours peut annuler l'ouverture de la faillite lorsque le débiteur rend vraisemblable sa solvabilité et qu'il établit par titre que l'une des conditions suivantes est remplie: |
1 | la dette, intérêts et frais compris, a été payée; |
2 | la totalité du montant à rembourser a été déposée auprès de l'autorité judiciaire supérieure à l'intention du créancier; |
3 | le créancier a retiré sa réquisition de faillite. |
3 | Si l'autorité de recours accorde l'effet suspensif, elle ordonne simultanément les mesures provisionnelles propres à préserver les intérêts des créanciers. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente. |
|
1 | Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente. |
2 | Toute conclusion nouvelle est irrecevable. |
2.1 Die Vorinstanz hat den Verzicht der Gläubigerin (Beschwerdegegnerin) auf Durchführung des Konkurses gemäss Art. 174 Abs. 2 Ziff. 3
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SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 174 - 1 La décision du juge de la faillite peut, dans les dix jours, faire l'objet d'un recours au sens du CPC346. Les parties peuvent faire valoir des faits nouveaux lorsque ceux-ci se sont produits avant le jugement de première instance. |
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1 | La décision du juge de la faillite peut, dans les dix jours, faire l'objet d'un recours au sens du CPC346. Les parties peuvent faire valoir des faits nouveaux lorsque ceux-ci se sont produits avant le jugement de première instance. |
2 | L'autorité de recours peut annuler l'ouverture de la faillite lorsque le débiteur rend vraisemblable sa solvabilité et qu'il établit par titre que l'une des conditions suivantes est remplie: |
1 | la dette, intérêts et frais compris, a été payée; |
2 | la totalité du montant à rembourser a été déposée auprès de l'autorité judiciaire supérieure à l'intention du créancier; |
3 | le créancier a retiré sa réquisition de faillite. |
3 | Si l'autorité de recours accorde l'effet suspensif, elle ordonne simultanément les mesures provisionnelles propres à préserver les intérêts des créanciers. |
2.2 Hinsichtlich der Zahlungsfähigkeit hat sich das Obergericht zunächst zu Bilanz und Erfolgsrechnung der Beschwerdeführerin geäussert: Das bilanzierte Umlaufvermögen von Fr. 851'218.81 übersteige das kurzfristige Fremdkapital von Fr. 839'869.77 und das Aktienkapital von Fr. 50'000.-- sei zu mehr als der Hälfte gedeckt. Die Behauptung der Beschwerdeführerin, in der Bilanzposition "Beteiligungen" seien stille Reserven enthalten, sei nicht glaubhaft gemacht worden. Die Beschwerdeführerin sei zu 100 % an der Y.________ AG beteiligt, gegenüber der sie gemäss Bilanz über eine Forderung von Fr. 438'798.34 verfüge. Die Y.________ AG sei gemäss der genannten Vereinbarung vom 29. November / 1. Dezember 2011 offenbar nicht in der Lage gewesen, die Forderung der Beschwerdegegnerin gegen die Beschwerdeführerin ohne Ratenzahlung zu begleichen. Die behauptete stille Reserve erscheine deshalb bezüglich dieser Gesellschaft mehr als fraglich und es dränge sich die Frage auf, ob die Forderung von Fr. 438'798.34 erfüllt werden könne. Der Liquiditätsgrad 2 (Quick Ratio) der Beschwerdeführerin betrage 101.35 % ([liquide Mittel + kurzfristige Forderungen] x 100 : kurzfristiges Fremdkapital). Diese Kennzahl drücke die Zahlungsbereitschaft aus und
sollte 100 % ergeben. Insofern spreche nichts gegen die Liquidität der Beschwerdeführerin. Der Anlagedeckungsgrad 2, der über 100 % liegen sollte und die Kennzahl zur Finanzierung des Anlagevermögens darstelle, betrage jedoch nur 94.11 % ([Eigenkapital + langfristiges Fremdkapital] x 100 : Anlagevermögen). Dies bedeute, dass ein Teil des Anlagevermögens mit kurzfristigem Fremdkapital finanziert werde, was negativ zu werten sei. Aufgrund der Bilanz erscheine die Beschwerdeführerin jedoch nicht als illiquid.
Nichts zu Gunsten ihrer Zahlungsfähigkeit vermöge die Beschwerdeführerin aus einer Bestätigung der Revisionsstelle W.________ AG abzuleiten. Die Zahlungsfähigkeit sei von ihr nicht geprüft worden.
Das Obergericht hat schliesslich den eingereichten Betreibungsregisterauszug berücksichtigt. Dieser umfasse die Periode vom 1. Januar 2009 bis Ende November 2011 und weise dreizehn Betreibungen für einen Gesamtbetrag von Fr. 428'462.-- aus. Fünf Betreibungsforderungen im Umfang von Fr. 12'143.15 seien bezahlt. Die der Konkurseröffnung zugrunde liegende Forderung sei durch die Y.________ AG im Umfang von Fr. 10'000.-- beglichen. Bezüglich der Betreibungsforderung des Steueramtes der Stadt A.________ über Fr. 52'567.25 seien eine Abzahlungsvereinbarung und eine Schuldentilgung im Betrag von Fr. 36'528.80 glaubhaft. Die Forderungen der V.________ GmbH Deutschland von Fr. 50'434.90 und der U.________ AG in Liquidation von Fr. 8'306.25 und Fr. 282'913.60 habe die Beschwerdeführerin bestritten. Selbst wenn die bestrittenen Forderungen ausser Acht gelassen würden, blieben berechtigte und unbeglichene Forderungen von rund Fr. 30'000.--, was nicht für eine positive Zahlungsbereitschaft und -fähigkeit spreche. Zudem gelinge es der Beschwerdeführerin nicht, den Bestand der Forderungen der U.________ AG in Liquidation in Zweifel zu ziehen. Vielmehr habe sich die Beschwerdeführerin in einer Vereinbarung vom 13. Januar 2009 zur Zahlung von Fr.
263'175.45 zuzüglich Zins verpflichtet. In diesem Vertrag sei von Gegenforderungen nicht die Rede. Die Darstellung der Beschwerdeführerin, wonach kurz nach Vertragsschluss eine mündliche Saldovereinbarung getroffen und eventuell die Forderung durch Verrechnung getilgt worden sei, habe sie in keiner Weise glaubhaft gemacht. Demgemäss sei von offenen Forderungen von rund Fr. 300'000.-- auszugehen. Selbst wenn die Beschwerdeführerin ihren Gewinn von Fr. 21'823.33 verdoppeln könnte, würde dies nicht ausreichen, um ihre Schulden in absehbarer Zeit zu tilgen. Die Zahlungsfähigkeit erscheine somit nicht als glaubhaft.
3.
Vor Bundesgericht ist einzig die Glaubhaftmachung der Zahlungsfähigkeit umstritten.
Glaubhaft gemacht ist eine Tatsache dann, wenn für deren Vorhandensein gewisse Elemente sprechen, selbst wenn das Gericht noch mit der Möglichkeit rechnet, dass sie sich nicht verwirklicht haben könnte (BGE 132 III 715 E. 3.1 S. 720 mit Hinweis). Im Hinblick auf die Aufhebung der Konkurseröffnung heisst dies, dass die Zahlungsfähigkeit des Konkursiten wahrscheinlicher sein muss als seine Zahlungsunfähigkeit. In diesem Bereich dürfen keine zu strengen Anforderungen gestellt werden, insbesondere wenn die wirtschaftliche Lebensfähigkeit des schuldnerischen Unternehmens nicht von vornherein ausgeschlossen werden kann. Es liegt am Schuldner, Beweismittel vorzulegen, die geeignet sind, seine Zahlungsfähigkeit als glaubhaft erscheinen zu lassen (Urteil 5A 328/2011 vom 11. August 2011 E. 2 mit Hinweisen, in: SJ 2012 I 25; Botschaft vom 8. Mai 1991 über die Änderung des Bundesgesetzes über Schuldbetreibung und Konkurs [SchKG], BBl 1991 III S. 112). Der Schuldner muss namentlich nachweisen, dass gegen ihn kein Konkursbegehren in einer ordentlichen Konkurs- oder in einer Wechselbetreibung hängig ist und dass keine weiteren vollstreckbaren Betreibungen vorliegen (Urteile 5A 640/2011 vom 4. Januar 2012 E. 3.1; 5A 529/2008 vom 25. September
2008 E. 3.1; 5P.456/2005 vom 17. Februar 2006 E. 5.1; 5P.80/2005 vom 15. April 2005 E. 3.2). Zahlungsfähigkeit bedeutet, dass ausreichend liquide Mittel zur Begleichung der fälligen Schulden vorhanden sind. Grundsätzlich als zahlungsunfähig erweist sich ein Schuldner, der beispielsweise Konkursandrohungen anhäufen lässt, systematisch Rechtsvorschlag erhebt und selbst kleinere Beträge nicht bezahlt. Bloss vorübergehende Zahlungsschwierigkeiten lassen den Schuldner noch nicht als zahlungsunfähig erscheinen, ausser wenn keine wesentlichen Anhaltspunkte für eine Verbesserung seiner finanziellen Situation zu erkennen sind und er auf unabsehbare Zeit als illiquid erscheint. Die Beurteilung der Zahlungsfähigkeit beruht auf einem aufgrund der Zahlungsgewohnheiten eines Konkursiten gewonnenen Gesamteindruck (Urteile 5A 328/2011 vom 11. August 2011 E. 2, in: SJ 2012 I 25; 5A 642/2010 vom 7. Dezember 2010 E. 2.4; 5A 350/2007 vom 19. September 2007 E. 4.3).
Ob das kantonale Gericht das richtige Beweismass (Glaubhaftmachung) angewandt hat, ist dabei eine vom Bundesgericht frei zu prüfende Rechtsfrage. Demgegenüber beschlägt die Bewertung der dem Gericht vorgelegten Beweismittel die Beweiswürdigung, die vom Bundesgericht nur unter dem eingeschränkten Gesichtspunkt von Art. 97
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
|
1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
4.
Die Beschwerdeführerin rügt eine Verletzung von Art. 174 Abs. 2
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SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 174 - 1 La décision du juge de la faillite peut, dans les dix jours, faire l'objet d'un recours au sens du CPC346. Les parties peuvent faire valoir des faits nouveaux lorsque ceux-ci se sont produits avant le jugement de première instance. |
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1 | La décision du juge de la faillite peut, dans les dix jours, faire l'objet d'un recours au sens du CPC346. Les parties peuvent faire valoir des faits nouveaux lorsque ceux-ci se sont produits avant le jugement de première instance. |
2 | L'autorité de recours peut annuler l'ouverture de la faillite lorsque le débiteur rend vraisemblable sa solvabilité et qu'il établit par titre que l'une des conditions suivantes est remplie: |
1 | la dette, intérêts et frais compris, a été payée; |
2 | la totalité du montant à rembourser a été déposée auprès de l'autorité judiciaire supérieure à l'intention du créancier; |
3 | le créancier a retiré sa réquisition de faillite. |
3 | Si l'autorité de recours accorde l'effet suspensif, elle ordonne simultanément les mesures provisionnelles propres à préserver les intérêts des créanciers. |
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SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 56 Interpellation par le tribunal - Le tribunal interpelle les parties lorsque leurs actes ou déclarations sont peu clairs, contradictoires, imprécis ou manifestement incomplets et leur donne l'occasion de les clarifier et de les compléter. |
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SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi. |
4.1
4.1.1 Hinsichtlich der stillen Reserven auf ihren Beteiligungen führt die Beschwerdeführerin aus, bei zwei operativen Gesellschaften, die ein voll liberiertes Aktienkapital von Fr. 50'000.-- bzw. Fr. 90'000.-- aufwiesen, entspreche es der allgemeinen Lebenserfahrung, dass der mit Fr. 1.-- veranschlagte Bilanzposten stille Reserven enthalte.
4.1.2 Die Vorinstanz hat sich detailliert bloss zu einer der beiden Gesellschaften (der Y.________ AG) geäussert, bei dieser allerdings konkret ausgeführt, weshalb das Vorliegen einer stillen Reserve nicht glaubhaft sei (oben E. 2.2). Damit setzt sich die Beschwerdeführerin nicht auseinander und sie genügt folglich ihrer Begründungspflicht nicht (oben E. 1.2). Die Berufung auf eine angebliche allgemeine Lebenserfahrung geht mithin an der Sache vorbei. Auf die stille Reserve auf der Beteiligung an der anderen Gesellschaft (der T.________ AG) ist die Vorinstanz nicht konkret eingegangen, so dass der Vorwurf der Beschwerdeführerin, die Vorinstanz schliesse willkürlich aus der Situation der Y.________ AG auf die finanzielle Lage der T.________ AG, nicht zutrifft. Im Übrigen hat die Vorinstanz nicht entscheidend auf die Bilanz abgestellt, sondern die Zahlungsunfähigkeit aus dem im Betreibungsregisterauszug dokumentierten Zahlungsverhalten abgeleitet.
4.2
4.2.1 Die Beschwerdeführerin bestreitet die vorinstanzliche Feststellung, dass sie (unter Ausklammerung der Forderungen der V.________ GmbH Deutschland und der U.________ AG in Liquidation) Schulden von rund Fr. 30'000.-- habe.
Sie macht zum einen geltend, in ihrer Buchhaltung eine Zahlung von Fr. 6'000.-- vom 3. Oktober 2011 an das Steueramt nicht verbucht zu haben, was sie erst beim Jahresabschluss 2011 bemerkt habe. Sie belegt dies unter anderem mit einem Kreditoren-Kontoauszug vom 11. Januar 2012. Den bestehenden Abzahlungsvereinbarungen sei sie weiterhin nachgekommen, so dass die Beschwerdegegnerin derzeit noch über eine Forderung von Fr. 73.40 und das Steueramt A.________ von Fr. 2'083.45 verfüge. Zum Beweis führt sie E-Banking-Aufträge vom 6. Januar 2012 an. Die Vorinstanz habe verkannt, dass die offenen Forderungen stets ratenweise getilgt worden seien und kein Grund zur Annahme bestand, dass dies zukünftig nicht mehr der Fall sein werde, zumal sie gemäss Bilanz per 30. November 2011 über flüssige Mittel von Fr. 69'332.59 verfügt habe.
Die Beschwerdeführerin macht zum anderen geltend, sie habe in ihrer Beschwerde an das Obergericht zwar ausgeführt, dass ihr gegenüber weitere drei Forderungen im Gesamtbetrag von Fr. 10'023.45 bestünden und dass sie diese noch im Jahr 2011 begleichen werde. Effektiv seien diese Forderungen allerdings bei der Einreichung der kantonalen Beschwerde bereits beglichen gewesen, was aus den Beilagen zur kantonalen Beschwerde hervorgehe.
Die gesamte offene Forderungssumme betrage damit bloss Fr. 2'111.85. Insgesamt erscheine die Zahlungsfähigkeit weitaus wahrscheinlicher als ihre Zahlungsunfähigkeit.
4.2.2 Die Beschwerdeführerin stützt sich auf neue Tatsachen und Beweismittel. Die Zulässigkeit von erst im bundesgerichtlichen Verfahren eingereichten Dokumenten richtet sich nicht nach Art. 174
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SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 174 - 1 La décision du juge de la faillite peut, dans les dix jours, faire l'objet d'un recours au sens du CPC346. Les parties peuvent faire valoir des faits nouveaux lorsque ceux-ci se sont produits avant le jugement de première instance. |
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1 | La décision du juge de la faillite peut, dans les dix jours, faire l'objet d'un recours au sens du CPC346. Les parties peuvent faire valoir des faits nouveaux lorsque ceux-ci se sont produits avant le jugement de première instance. |
2 | L'autorité de recours peut annuler l'ouverture de la faillite lorsque le débiteur rend vraisemblable sa solvabilité et qu'il établit par titre que l'une des conditions suivantes est remplie: |
1 | la dette, intérêts et frais compris, a été payée; |
2 | la totalité du montant à rembourser a été déposée auprès de l'autorité judiciaire supérieure à l'intention du créancier; |
3 | le créancier a retiré sa réquisition de faillite. |
3 | Si l'autorité de recours accorde l'effet suspensif, elle ordonne simultanément les mesures provisionnelles propres à préserver les intérêts des créanciers. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente. |
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1 | Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente. |
2 | Toute conclusion nouvelle est irrecevable. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente. |
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1 | Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente. |
2 | Toute conclusion nouvelle est irrecevable. |
ausgelöste Zahlung zu. Unzulässig ist auch die Berufung der Beschwerdeführerin auf Tatsachen, die erst nach dem angefochtenen Urteil eingetreten sind (BGE 133 IV 342 E. 2.1 S. 343 f.). Auf alle diesbezüglichen Ausführungen ist nicht einzutreten.
Dass drei weitere Forderungen im Umfang von Fr. 10'023.45 entgegen der vorinstanzlichen Würdigung bereits bezahlt gewesen seien, mag zutreffen oder auch nicht, spielt jedoch vorliegend keine Rolle, da die Vorinstanz die mangelnde Glaubhaftigkeit der Zahlungsfähigkeit auch - bzw. bezüglich der Höhe der offenen Schulden sogar überwiegend - auf weitere Gründe gestützt hat, mit denen sich die Beschwerdeführerin allerdings nicht genügend auseinandersetzt (vgl. sogleich E. 4.3).
4.3
4.3.1 Die Beschwerdeführerin wendet sich des Weiteren gegen die vorinstanzliche Beurteilung der Forderungen der U.________ AG in Liquidation. Sie macht geltend, ausreichend glaubhaft gemacht zu haben, dass an diesen Forderungen Zweifel bestünden und es erscheine naheliegend, dass sich der Sachverhalt so zugetragen habe, wie sie ihn in der kantonalen Beschwerde geschildert habe. Zum Beleg der Sachverhaltsschilderung reicht sie eine als eidesstattliche Erklärung bezeichnete und öffentlich beurkundete Stellungnahme des einzigen Verwaltungsratsmitglieds der Beschwerdeführerin vom 30. Januar 2012 ein. Sie legt zudem einen neuen Betreibungsregisterauszug vom 16. Januar 2012 vor, aus dem - im Gegensatz zum vor der Vorinstanz eingereichten - hervorgeht, dass sie in beiden Betreibungen, mit denen die U.________ AG in Liquidation ihre Forderungen geltend macht, Rechtsvorschlag erhoben hat. Die Forderungen der U.________ AG in Liquidation seien bestritten, als zahlungsunfähig könne aber nur ein Schuldner gelten, der unbestrittene und fällige Forderungen nicht begleiche. Es gehe nicht an, dass der Konkurs- und nicht ein Rechtsöffnungs- bzw. ordentlicher Richter über den Bestand der Forderung urteile. Die Vorinstanz habe zudem ohne Begründung
verschiedene Beweismassstäbe angewandt: Sie habe zunächst die Bestreitung der Forderung der V.________ GmbH Deutschland wie auch diejenige der Forderungen der U.________ AG in Liquidation als blosse Behauptungen bezeichnet, danach aber nur die Letztere näher behandelt und damit zum Ausdruck gebracht, dass die Bestreitung der Forderung der V.________ GmbH Deutschland glaubhaft sei.
4.3.2 Soweit die Beschwerdeführerin sich in diesem Zusammenhang wiederum auf neue Belege stützt, kann auf bereits Gesagtes verwiesen werden (oben E. 4.2.2). Auf die entsprechenden Ausführungen ist nicht einzutreten. Der Konkursrichter hat auch nicht über den Bestand der Forderung der U.________ AG in Liquidation entschieden, sondern lediglich über die Zahlungsfähigkeit der Beschwerdeführerin.
Die Beschwerdeführerin macht geltend, bestrittene Forderungen dürften zur Beurteilung der Zahlungsfähigkeit nicht herangezogen werden. Dies trifft so nicht zu. Zunächst war aus dem der Vorinstanz vorliegenden Betreibungsregisterauszug - wie die Beschwerdeführerin selber zugibt - nicht ersichtlich, dass gegen die grössere der beiden Forderungen der U.________ AG in Liquidation Rechtsvorschlag erhoben und die Betreibung damit eingestellt worden war. Die Vorinstanz hat lediglich festgestellt, dass beide Forderungen bestritten seien, nicht aber, dass Rechtsvorschlag erhoben worden sei. Die Beschwerdeführerin führt zwar aus, die Rechtsvorschlagserhebung bereits in ihrer kantonalen Beschwerde behauptet zu haben, rügt aber keine willkürliche Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz. Zumindest die grössere der beiden Forderungen erschien deshalb als vollstreckbar (oben E. 3), auch wenn sie bestritten wurde. Selbst wenn damals bereits Rechtsvorschlag erhoben worden wäre, durfte der Konkursrichter in der gebotenen Gesamtwürdigung die betreffende Forderung berücksichtigen, da die Zahlungsunfähigkeit - wie gesagt (oben E. 3) - auch in der systematischen Rechtsvorschlagserhebung zum Ausdruck kommen kann.
Im Übrigen beschränkt sich die Beschwerdeführerin im Wesentlichen darauf, ihren im kantonalen Verfahren eingenommenen Standpunkt zu wiederholen. Sie geht aber nicht auf die konkreten Umstände ein, welche die Vorinstanz dazu geführt haben, ihre Bestreitung der Forderung nicht als glaubhaft zu erachten. Insoweit genügt sie den Begründungsanforderungen nicht (oben E. 1.2). Schliesslich geht der Vorwurf fehl, die Vorinstanz habe bei den Forderungen der U.________ AG in Liquidation und der V.________ GmbH Deutschland unterschiedliche Beweismassstäbe angelegt. Die Vorinstanz hat sich nicht zur Forderung der V.________ GmbH Deutschland geäussert. Ob sie die Bestreitung dieser Forderung durch die Beschwerdeführerin als glaubhaft erachtet oder nicht, lässt sich dem Urteil nicht entnehmen.
4.4 Ausserdem rügt die Beschwerdeführerin eine willkürliche Würdigung der Bestätigung der Revisionsstelle W.________ AG. Die Beschwerdeführerin gibt selber zu, dass sich dieser Bericht nicht zu ihrer Zahlungsfähigkeit äussert, so dass nicht ersichtlich ist, was sie mit ihrer - im Übrigen den Begründungsanforderungen nicht genügenden - Kritik an ebendieser vorinstanzlichen Feststellung erreichen möchte.
4.5
4.5.1 Die Beschwerdeführerin geht davon aus, die Vorinstanz sei der gerichtlichen Fragepflicht gemäss Art. 56
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SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 56 Interpellation par le tribunal - Le tribunal interpelle les parties lorsque leurs actes ou déclarations sont peu clairs, contradictoires, imprécis ou manifestement incomplets et leur donne l'occasion de les clarifier et de les compléter. |
4.5.2 Ist das Vorbringen einer Partei unklar, widersprüchlich, unbestimmt oder offensichtlich unvollständig, so gibt ihr das Gericht durch entsprechende Fragen Gelegenheit zur Klarstellung und zur Ergänzung (Art. 56
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SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 56 Interpellation par le tribunal - Le tribunal interpelle les parties lorsque leurs actes ou déclarations sont peu clairs, contradictoires, imprécis ou manifestement incomplets et leur donne l'occasion de les clarifier et de les compléter. |
Ob diese Norm im Rahmen von Art. 174 Abs. 2
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SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 174 - 1 La décision du juge de la faillite peut, dans les dix jours, faire l'objet d'un recours au sens du CPC346. Les parties peuvent faire valoir des faits nouveaux lorsque ceux-ci se sont produits avant le jugement de première instance. |
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1 | La décision du juge de la faillite peut, dans les dix jours, faire l'objet d'un recours au sens du CPC346. Les parties peuvent faire valoir des faits nouveaux lorsque ceux-ci se sont produits avant le jugement de première instance. |
2 | L'autorité de recours peut annuler l'ouverture de la faillite lorsque le débiteur rend vraisemblable sa solvabilité et qu'il établit par titre que l'une des conditions suivantes est remplie: |
1 | la dette, intérêts et frais compris, a été payée; |
2 | la totalité du montant à rembourser a été déposée auprès de l'autorité judiciaire supérieure à l'intention du créancier; |
3 | le créancier a retiré sa réquisition de faillite. |
3 | Si l'autorité de recours accorde l'effet suspensif, elle ordonne simultanément les mesures provisionnelles propres à préserver les intérêts des créanciers. |
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SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 56 Interpellation par le tribunal - Le tribunal interpelle les parties lorsque leurs actes ou déclarations sont peu clairs, contradictoires, imprécis ou manifestement incomplets et leur donne l'occasion de les clarifier et de les compléter. |
Schlussfolgerungen gezogen. Vielmehr hat sie aus dem Inhalt des eingereichten Auszugs, der rund die letzten beiden Jahre vor der Konkurseröffnung umfasst, und der darin ausgewiesenen Betreibungen geschlossen, dass die Zahlungsfähigkeit nicht glaubhaft gemacht sei.
4.6 Die Beschwerde ist somit abzuweisen, soweit auf sie eingetreten werden kann.
5.
Bei diesem Ausgang des Verfahrens wird die Beschwerdeführerin kostenpflichtig (Art. 66 Abs. 1
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
|
1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 5'000.-- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Handelsregisteramt des Kantons Zürich, dem Grundbuch- und Konkursamt B.________, dem Betreibungsamt C.________ und dem Obergericht des Kantons Zürich, II. Zivilkammer, schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 20. April 2012
Im Namen der II. zivilrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Die Präsidentin: Hohl
Der Gerichtsschreiber: Zingg