Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
4A 463/2012

Urteil vom 19. Dezember 2012
I. zivilrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichterin Klett, Präsidentin,
Bundesrichter Corboz, Bundesrichterin Kiss,
Gerichtsschreiber Widmer.

Verfahrensbeteiligte
X.________,
vertreten durch Advokat Dr. Edgar Schürmann,
Beschwerdeführer,

gegen

Bank A.________,
vertreten durch Advokat Markus Hildbrand,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Vermögensverwaltungsauftrag,

Beschwerde gegen den Entscheid des
Appellationsgerichts des Kantons Basel-Stadt
vom 3. Februar 2012.

Sachverhalt:

A.
X.________ (Beschwerdeführer) war Eigentümer zweier unüberbauter Grundstücke in Z.________. Er beabsichtigte, aus diesen Grundstücken einen Ertrag zu erwirtschaften. Zu diesem Zweck liess er sich von der Bank A.________ (Beschwerdegegnerin) zwei Kredite im Gesamtbetrag von Fr. 1 Mio. ausrichten und stellte diese mit einem Namensschuldbrief über Fr. 1 Mio. sicher. Gleichzeitig handelte er mit der Beschwerdegegnerin einen Vermögensverwaltungsauftrag aus. Die Beschwerdegegnerin wurde damit beauftragt, die Kreditsumme so anzulegen, dass nach der Bezahlung der Kreditzinsen immer noch ein Ertrag bzw. ein Gewinn verbliebe.
Im Jahr 2004 kam es zwischen den Parteien zu Meinungsverschiedenheiten. Im Juni 2004 kündigte die Beschwerdegegnerin die beiden Hypothekarkredite. Im Juni 2005 beendigte der Beschwerdeführer die Geschäftsbeziehungen mit der Beschwerdegegnerin. Er wies diese an, das Depot und das Konto zu saldieren und die verbleibenden Werte an die Bank B.________ Luzern zu übertragen; diese übernahm auch den Schuldbrief und löste die Hypothekarkredite ab.

B.
Mit Klage vom 11. September 2006 beantragte der Beschwerdeführer beim Zivilgericht Basel-Stadt, die Beschwerdegegnerin sei zu verpflichten, ihm den Betrag von Fr. 780'000.-- nebst Zins zu bezahlen. Nach dem Scheitern des Vermittlungsverfahrens wies das Zivilgericht die Klage am 10. Juni 2009 ab.
Eine gegen dieses Urteil erhobene Appellation des Beschwerdeführers vom 5. Oktober 2009 wies das Appellationsgericht des Kantons Basel-Stadt mit Entscheid vom 3. Februar 2012 ab.

C.
Der Beschwerdeführer beantragt mit Beschwerde in Zivilsachen, diesen Entscheid des Appellationsgerichts aufzuheben, und den Fall zur Ergänzung des Beweisverfahrens, zur Neubeurteilung im Sinne der Erwägungen sowie insbesondere zur Durchführung eines Vor- respektive Rechnungs- respektive Expertiseverfahrens gemäss § 70 aZPO/BS an die Vorinstanz, subeventualiter an das Zivilgericht zurückzuweisen.
Die Vorinstanz und die Beschwerdegegnerin schliessen auf Abweisung der Beschwerde.
Die Parteien haben Replik und Duplik eingereicht.

Erwägungen:

1.
Die Beschwerdeschrift hat grundsätzlich ein Rechtsbegehren in der Sache zu enthalten (Art. 42 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
und Art. 107 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 107 Arrêt - 1 Le Tribunal fédéral ne peut aller au-delà des conclusions des parties.
1    Le Tribunal fédéral ne peut aller au-delà des conclusions des parties.
2    Si le Tribunal fédéral admet le recours, il statue lui-même sur le fond ou renvoie l'affaire à l'autorité précédente pour qu'elle prenne une nouvelle décision. Il peut également renvoyer l'affaire à l'autorité qui a statué en première instance.
3    Si le Tribunal fédéral considère qu'un recours en matière d'entraide pénale internationale ou d'assistance administrative internationale en matière fiscale est irrecevable, il rend une décision de non-entrée en matière dans les quinze jours qui suivent la fin d'un éventuel échange d'écritures. Dans le domaine de l'entraide pénale internationale, le Tribunal fédéral n'est pas lié par ce délai lorsque la procédure d'extradition concerne une personne dont la demande d'asile n'a pas encore fait l'objet d'une décision finale entrée en force.100
4    Le Tribunal fédéral statue sur tout recours contre une décision du Tribunal fédéral des brevets portant sur l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets101 dans le mois qui suit le dépôt du recours.102
BGG). Ein blosser Rückweisungsantrag reicht ausnahmsweise aus, wenn das Bundesgericht im Falle der Gutheissung in der Sache nicht selbst entscheiden könnte, weil die erforderlichen Sachverhaltsfeststellungen der Vorinstanz fehlen (BGE 136 V 131 E. 1.2; 134 III 379 E. 1.3 S. 383; 133 III 489 E. 3.1).
Die Vorinstanz wies die Klage insbesondere mangels hinreichender Substanziierung der anspruchsbegründenden Tatsachen ab und traf keine Sachverhaltsfeststellungen, die dem Bundesgericht bei Gutheissung der Beschwerde erlauben könnten, in der Sache selbst zu entscheiden. Der Beschwerdeführer ist der Ansicht, die Vorinstanz habe dabei seinen Gehörsanspruch und das Willkürverbot verletzt, indem es u.a. die anbegehrte Durchführung eines Vor- resp. Rechnungsverfahrens nach § 70 aZPO/BS verweigert und sämtliche seiner Beweisanträge sowie eine persönliche Befragung abgelehnt habe. Bei dieser Sachlage beantragt er für den Fall der Beschwerdegutheissung zulässigerweise bloss die Rückweisung der Sache an die Vorinstanz zur Ergänzung des Beweisverfahrens und insbesondere zur Durchführung eines Vor- resp. Rechnungsverfahrens.
Da auch die übrigen Sachurteilsvoraussetzungen erfüllt sind, ist - unter Vorbehalt einer hinlänglichen Begründung (Art. 42 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
und Art. 106 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG) - grundsätzlich auf die Beschwerde einzutreten.

2.
2.1 Die Beschwerde ist hinreichend zu begründen, andernfalls wird darauf nicht eingetreten (Art. 42 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG; BGE 134 II 244 E. 2.1 S. 245 f.). In der Beschwerdeschrift ist in gedrängter Form darzulegen, inwiefern der angefochtene Akt Recht verletzt (Art. 42 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG). Die Verletzung von Grundrechten und von kantonalem und interkantonalem Recht kann das Bundesgericht nur insofern prüfen, als eine solche Rüge in der Beschwerde präzise vorgebracht und begründet worden ist (Art. 106 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG; BGE 136 I 65 E. 1.3.1; 133 III 439 E. 3.2 S. 444).
Unerlässlich ist im Hinblick auf Art. 42 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG, dass die Beschwerde auf die Begründung des angefochtenen Entscheids eingeht und im Einzelnen aufzeigt, worin eine Verletzung von Bundesrecht liegt. Die beschwerdeführende Partei soll in der Beschwerdeschrift nicht bloss die Rechtsstandpunkte, die sie im kantonalen Verfahren eingenommen hat, erneut bekräftigen, sondern mit ihrer Kritik an den als rechtsfehlerhaft erachteten Erwägungen der Vorinstanz ansetzen (vgl. BGE 134 II 244 E. 2.1 S. 245 f.). Die Begründung hat ferner in der Beschwerdeschrift selbst zu erfolgen, und der blosse Verweis auf Ausführungen in andern Rechtsschriften oder auf die Akten reicht nicht aus (BGE 133 II 396 E. 3.1 S. 400).

2.2 Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz nur berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht (Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). "Offensichtlich unrichtig" bedeutet dabei "willkürlich" (BGE 135 III 397 E. 1.5). Überdies muss die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
BGG). Neue Tatsachen und Beweismittel dürfen nur so weit vorgebracht werden, als erst der Entscheid der Vorinstanz dazu Anlass gibt (Art. 99 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
i.V.m. Art. 117
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 117 Procédure de recours - Les art. 90 à 94, 99, 100, 102, 103, al. 1 et 3, 104, 106, al. 2, et 107 à 112 s'appliquent par analogie à la procédure du recours constitutionnel.
BGG), was in der Beschwerde näher darzulegen ist (BGE 134 V 223 E. 2.2.1; 133 III 393 E. 3).
Der Beschwerdeführer, der die Sachverhaltsfeststellungen der Vorinstanz anfechten will, muss klar und substanziiert aufzeigen, inwiefern die gerügten Feststellungen bzw. die Unterlassung von Feststellungen offensichtlich unrichtig sind oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruhen (vgl. BGE 136 II 508 E. 1.2; 133 II 249 E. 1.4.3; 133 III 350 E. 1.3, 393 E. 7.1, 462 E. 2.4 S. 466). Soweit der Beschwerdeführer den Sachverhalt ergänzen will, hat er zudem mit Aktenhinweisen darzulegen, dass er entsprechende rechtsrelevante Tatsachen und taugliche Beweismittel bereits bei den Vorinstanzen prozesskonform eingebracht hat (Urteile 4A 214/2008 vom 9. Juli 2008 E. 1.2, nicht publ. in: BGE 134 III 570; 4A 470/2009 vom 18. Februar 2010 E. 1.2). Überdies ist in der Beschwerde darzutun, inwiefern die Behebung des gerügten Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
BGG; BGE 135 I 19 E. 2.2.2). Auf eine Kritik an den tatsächlichen Feststellungen der Vorinstanz, die diesen Anforderungen nicht genügt, namentlich auf rein appellatorische Kritik an der Beweiswürdigung, ist nicht einzutreten (BGE 133 II 249 E. 1.4.3, 396 E. 3.1 S. 399).

2.3 Der Beschwerdeführer lässt die in den Erwägungen 2.1 und 2.2 umschriebenen Grundsätze über weite Strecken ausser Acht. So stellt er seinen rechtlichen Ausführungen zunächst eine ausführliche eigene Sachverhaltsdarstellung voran. Darin - wie auch in seiner weiteren Beschwerdebegründung - erweitert er in vielfacher Hinsicht die tatsächlichen Feststellungen der Vorinstanz bzw. weicht von diesen ab, ohne dazu jedoch rechtsgenügliche Sachverhaltsrügen zu erheben, die dem Bundesgericht gegebenenfalls eine Korrektur oder Ergänzung des im angefochtenen Urteil festgestellten Sachverhalts erlauben könnten. Soweit er sich gegen die vorinstanzliche Beweiswürdigung wendet, übt er - teilweise mittels unzulässigen Verweisen auf seine Ausführungen in den Rechtsschriften des kantonalen Verfahrens - bloss appellatorische Kritik bzw. beharrt auf seiner bereits im kantonalen Verfahren behaupteten Sachdarstellung, womit er nicht zu hören ist. In seinen weiteren rechtlichen Ausführungen unterbreitet er dem Bundesgericht sodann zu grossen Teilen bloss seine eigene Sicht der Dinge, ohne dabei hinreichend auf die vorinstanzlichen Erwägungen Bezug zu nehmen und unter hinreichender Auseinandersetzung mit denselben aufzuzeigen, inwiefern die Vorinstanz
mit ihrem darauf gestützten Entscheid Bundesrecht verletzt haben soll. Auf entsprechende Ausführungen ist nicht einzugehen.
Soweit angesichts der weitgehend mangelhaften Beschwerdebegründung auf die Streitsache eingegangen werden kann, ist dazu was folgt auszuführen:

3.
3.1 Der Beschwerdeführer beantragte im erstinstanzlichen Verfahren die Durchführung eines Vorverfahrens- bzw. eines Rechnungsverfahrens gemäss §§ 69 ff. und § 72 aZPO/BS zwecks genauer Feststellung der bestrittenen Tatsachen und der Beweismittel. Er führte dazu aus, er sehe sich wegen Unvollständigkeit der Bankauszüge sowie wegen den für den Bankkunden teilweise nicht lesbaren weil nicht zu entschlüsselnden Bankauszügen nicht in der Lage, seine Forderung abschliessend und im Detail zu substanziieren. Dazu bedürfte es eines Beweisverfahrens mit Edition von Akten der Beschwerdegegnerin bzw. des beantragten Vor-/Rechnungsverfahrens, allenfalls unterstützt von einer Expertise. Die Beschwerdegegnerin beantragte in der Klageantwort die Klageabweisung; der Beschwerdeführer habe die Möglichkeit gehabt, aber nicht genutzt, seine Klage hinreichend zu substanziieren. Gleichzeitig betonte die Beschwerdegegnerin, den Editionsanträgen - von gewissen hier nicht weiter thematisierten Ausnahmen abgesehen - nachkommen zu wollen, und legte eine Vielzahl von Unterlagen ein. Der Beschwerdeführer anerkannte in der Replik zunächst, aufgrund der editierten Unterlagen nun endlich den nötigen Aufschluss über das sorgfaltswidrige Gebaren der
Beschwerdegegnerin erhalten zu haben, hielt allerdings die Frage der Prüfung eines allfälligen Vorverfahrens weiterhin für berechtigt und stellte es dem Gericht anheim, über die Opportunität eines solchen zu befinden. In einer kurz darauf eingereichten Eingabe teilte er dem Gericht mit, am Antrag auf ein Vorverfahren festzuhalten.
Der Instruktionsrichter verfügte daraufhin am 5. Mai 2008, es werde nach Vorliegen der Duplik entschieden, ob nach dem bereits durchgeführten Vermittlungsverfahren ein Vorverfahren angezeigt sei. Nach Erhalt der Duplik verfügte er am 19. Februar 2009, der Schriftenwechsel sei geschlossen und die Parteien würden zur Hauptverhandlung geladen. Mit Urteil vom 10. Juni 2009 wies das Zivilgericht die Klage ab. Darin begründete es den Verzicht auf die Durchführung eines Vorverfahrens kurz. Weiter führte es zusammenfassend aus, der Beschwerdeführer habe weder den Schaden noch eine Vertragsverletzung nachgewiesen bzw. zu einem grossen Teil die relevanten Umstände nicht einmal genügend substanziiert und behauptet. Insbesondere habe er nicht einmal dargelegt, welche Titel und weiteren Vermögenswerte er nach der Beendigung des Vertragsverhältnisses mit der Beschwerdegegnerin noch von dieser erhalten habe. Die Klage sei daher abzuweisen und es könne von den zahlreichen Editions- und Expertiseanträgen abgesehen werden. Im Übrigen habe der Beschwerdeführer die von der Beschwerdegegnerin durchgeführte Vermögensverwaltung genehmigt, so dass ein Schaden mangels Unfreiwilligkeit der Vermögensverminderung nicht entstanden sei.

3.2 Die Vorinstanz hielt dazu u.a. fest, im anwendbaren Basler Zivilprozessrecht sei die Möglichkeit einer nachträglichen Substanziierung nach dem Vorliegen gewisser Dokumente bzw. nach Durchführung eines Vor- oder Rechnungsverfahrens nicht vorgesehen. Indessen sei gegebenenfalls von Bundesrechts wegen eine solche Möglichkeit im Rahmen einer Stufenklage zu geben, in der eine unbestimmte Forderungsklage eingereicht und mit einer Klage auf Rechnungslegung kombiniert werde; alternativ oder kumulativ könne der Kläger die notwendige Auskunft über entsprechende Beweisanträge einfordern und, sobald sich der Sachverhalt geklärt habe, mittels Klageänderung seine Begehren exakt beziffern. Ein bundesrechtlicher Anspruch auf eine Stufenklage bzw. auf ein solches Vorgehen bestehe (nach BGE 131 III 243 E. 5.1 und wie nunmehr Art. 85 Abs. 1 der Schweizerischen Zivilprozessordnung ausdrücklich bestimme) allerdings nur, wenn dem Kläger die Substanziierung in der ersten Rechtsschrift nicht möglich oder nicht zumutbar sei. Fehle diese Voraussetzung, seien die kantonalrechtlichen Bestimmungen, nach denen der Substanziierungspflicht bereits in der ersten Rechtsschrift nachzukommen sei, nicht bundesrechtswidrig.
Für den vorliegenden Fall pflichtete die Vorinstanz der Auffassung des Zivilgerichts bei, dass der Beschwerdeführer zwar eine solche Unmöglichkeit bzw. Unzumutbarkeit behauptet habe, ihm darin indessen nicht zu folgen sei. Vielmehr wäre dem Beschwerdeführer aufgrund der ihm vorliegenden Unterlagen eine Substanziierung hinsichtlich des Schadens und der Verletzungen der Sorgfaltspflicht möglich und zumutbar gewesen. Das Zivilgericht habe die Klage in der Folge zu Recht mangels Substanziierung bzw. Nachweises der Haftungsvoraussetzungen abgewiesen. Was den Schaden anbelange, hätten in den Rechtsschriften sowohl für die Schadensberechnung unentbehrliche Angaben über die Zusammensetzung bzw. den Wert des relevanten Vermögens des Beschwerdeführers im Zeitpunkt des Vertragsschlusses als auch im Zeitpunkt der Vertragsbeendigung gefehlt. Vorliegend habe dem Beschwerdeführer klar sein müssen, dass ein Vor- oder Rechnungsverfahren im Falle einer ungenügend substanziierten Klage weder nötig noch sinnvoll sei, unter Vorbehalt der hier nicht gegebenen Ausnahme der Unzumutbarkeit oder Unmöglichkeit der Substanziierung. Insbesondere verkenne er die Funktion dieser Verfahren, in deren Rahmen es nicht Aufgabe des Instruktionsrichters sei, dem
Vertreter einer Prozesspartei bei der Substanziierung behilflich zu sein. Eine Edition der von der Beklagten im Prozess nicht bereits eingelegten Dokumente hätte am Ergebnis des Verfahrens nichts mehr ändern können, weil die Klage ohnehin mangels genügender Substanziierung des Schadens (bzw. der Vertragsverletzungen) abzuweisen gewesen sei. Nachdem der Beschwerdeführer schon eine Substanziierung des tatsächlichen, effektiven Werts des Depots bei Vertragsbeginn und Vertragsende versäumt habe, gelte dasselbe für die Einholung der beantragten Expertise, die einzig zur Ermittlung des hypothetischen Werts des Depots bei richtiger Vertragserfüllung dienen könne. Ebenfalls nicht erforderlich sei zur Gehörswahrung eine persönliche Befragung des Beschwerdeführers, da eine solche kein Beweismittel sei und der Beschwerdeführer seinen Standpunkt hinreichend - im Rahmen der Hauptverhandlung auch mündlich - ins Verfahren habe einbringen können.

4.
Der Beschwerdeführer macht geltend, die Vorinstanz habe zu Unrecht eine Gehörsverletzung seitens des Zivilgerichts verneint, weil jenes die Ablehnung eines Vor- bzw. Rechnungsverfahrens nach §§ 69 ff. aZPO/BS nicht hinreichend begründet habe.
Nach den Feststellungen der Vorinstanz wurde die Ablehnung des entsprechenden Verfahrensantrags vom Zivilgericht im Endurteil vom 10. Juni 2009 begründet. Die Vorinstanz verwies dabei auf eine Stelle im erstinstanzlichen Urteil, an der sinngemäss ausgeführt wurde, die Klage sei mangels hinreichender Substanziierung abzuweisen, weshalb die Durchführung eines Vor- oder Rechnungsverfahrens unterbleiben könne. Das Appellationsgericht entschied, diese Begründung genüge den verfassungsrechtlichen Anforderungen an die Entscheidbegründung (vgl. dazu BGE 138 I 232 E. 5.1; 136 I 184 E. 2.2.1 S. 188; 134 I 83 E. 4.1 S. 88 mit Hinweisen). Es räumte ein, dass sie knapp ausgefallen sei. Vorliegend habe aber dem Beschwerdeführer danach klar sein müssen, dass die von ihm gestellte Frage nach der Opportunität eines Vor- oder Rechnungsverfahrens vom Gericht verneint worden sei, weil ein Vor- oder Rechnungsverfahren im Falle einer ungenügenden Substanziierung der Klage weder nötig noch sinnvoll sei.
Dem ist ohne weiteres beizupflichten. Aus der Begründung des Zivilgerichts geht entgegen der Ansicht des Beschwerdeführers ohne weiteres hervor, von welchen Überlegungen sich das Gericht in diesem Punkt leiten liess und worauf es seinen Entscheid stützte, nämlich darauf dass die Durchführung der beantragten Verfahren an der Klageabweisung mangels Substanziierung nichts ändern könnte und daher sinnlos sei. Die Vorinstanz verneinte in diesem Punkt zu Recht eine Gehörsverletzung und die Rüge ist unbegründet.
Analog verhält es sich mit der vom Zivilgericht an derselben Stelle seines Urteils angeführten, sinngemäss gleich lautenden Begründung für die Abweisung der Editions- und Expertiseanträge. Soweit der Beschwerdeführer vorliegend rügen will, das Appellationsgericht habe auch insoweit eine Gehörsverletzung wegen ungenügender Entscheidbegründung zu Unrecht verneint, erweist sich auch dies als unbegründet.

5.
Das Zivilgericht lehnte auch den Antrag auf persönliche Befragung des Beschwerdeführers an gleicher Stelle und mit analoger Begründung ab, wie die in der vorstehenden Erwägung 4 erwähnten Verfahrensanträge. Der Beschwerdeführer rügte dies im Appellationsverfahren als Verstoss gegen das rechtliche Gehör und als formelle Rechtsverweigerung. Die Vorinstanz verwarf die entsprechende Rüge mit der Begründung, die persönliche Befragung sei im baselstädtischen Zivilprozessrecht kein Beweismittel und die Parteien hätten die Möglichkeit gehabt, ihren Standpunkt in sehr ausführlichen Rechtsschriften darzulegen und im Plädoyer an der Hauptverhandlung mündlich zu erläutern. Der Beschwerdeführer macht nicht geltend, dass die Vorinstanz mit dieser Beurteilung Bundesrecht verletzt hätte. Er rügt indessen eine Verletzung des aus Art. 6 Ziff. 1
IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH)
CEDH Art. 6 Droit à un procès équitable - 1. Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice.
1    Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice.
2    Toute personne accusée d'une infraction est présumée innocente jusqu'à ce que sa culpabilité ait été légalement établie.
3    Tout accusé a droit notamment à:
a  être informé, dans le plus court délai, dans une langue qu'il comprend et d'une manière détaillée, de la nature et de la cause de l'accusation portée contre lui;
b  disposer du temps et des facilités nécessaires à la préparation de sa défense;
c  se défendre lui-même ou avoir l'assistance d'un défenseur de son choix et, s'il n'a pas les moyens de rémunérer un défenseur, pouvoir être assisté gratuitement par un avocat d'office, lorsque les intérêts de la justice l'exigent;
d  interroger ou faire interroger les témoins à charge et obtenir la convocation et l'interrogation des témoins à décharge dans les mêmes conditions que les témoins à charge;
e  se faire assister gratuitement d'un interprète, s'il ne comprend pas ou ne parle pas la langue employée à l'audience.
EMRK und Art. 29 Abs. 1
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
BV abgeleiteten Grundsatzes der Waffengleichheit, die darin liege, dass auf Seiten der Beschwerdegegnerin im vorliegenden Fall involvierte Personen vor Zivilgericht zu "diversen Aspekten des Sachverhalts" ausgefragt worden seien, während keine Befragung seiner Person im Rahmen des erst- und/oder zweitinstanzlichen Verfahrens sowohl vor Zivilgericht als auch durch die Vorinstanz
stattgefunden habe.
Auf eine Verletzung des Grundsatzes der Waffengleichheit wegen der nicht erfolgten Befragung durch das Zivilgericht beruft sich der Beschwerdeführer erstmals im vorliegenden Verfahren, während er die Unterlassung seiner Befragung im vorinstanzlichen Verfahren bloss als Gehörsverletzung gerügt hatte, wenn auch mit Hinweis auf die im Gegensatz zu ihm erfolgte Befragung von Mitarbeitern der Beschwerdegegnerin. Es ist fraglich, ob er damit dem Gebot der Ausschöpfung des kantonalen Instanzenzugs für Verfassungsrügen genügt (vgl. Art. 75 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
1    Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
2    Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si:
a  une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
b  un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique;
c  une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties.
und 106 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG; BGE 133 III 638 E. 2 S. 640) und damit auf diese Rüge unter diesem Aspekt eingetreten werden kann. Dies kann indessen offen bleiben, da die Rüge sich jedenfalls als unbegründet erweist, soweit sie überhaupt rechtsgenügend motiviert ist:
Der Grundsatz der Waffengleichheit bildet einen Teilgehalt des Rechts auf ein faires Verfahren (Art. 29 Abs. 1
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
BV, Art. 6 Ziff. 1
IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH)
CEDH Art. 6 Droit à un procès équitable - 1. Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice.
1    Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice.
2    Toute personne accusée d'une infraction est présumée innocente jusqu'à ce que sa culpabilité ait été légalement établie.
3    Tout accusé a droit notamment à:
a  être informé, dans le plus court délai, dans une langue qu'il comprend et d'une manière détaillée, de la nature et de la cause de l'accusation portée contre lui;
b  disposer du temps et des facilités nécessaires à la préparation de sa défense;
c  se défendre lui-même ou avoir l'assistance d'un défenseur de son choix et, s'il n'a pas les moyens de rémunérer un défenseur, pouvoir être assisté gratuitement par un avocat d'office, lorsque les intérêts de la justice l'exigent;
d  interroger ou faire interroger les témoins à charge et obtenir la convocation et l'interrogation des témoins à décharge dans les mêmes conditions que les témoins à charge;
e  se faire assister gratuitement d'un interprète, s'il ne comprend pas ou ne parle pas la langue employée à l'audience.
EMRK). Er garantiert, dass sich alle Parteien mit "gleich langen Spiessen" am Verfahren beteiligen können, insbesondere mit gleichem Recht auf Aktenzugang und Teilnahme am Beweisverfahren und zwar zu Bedingungen, die keinen wesentlichen Nachteil gegenüber der Gegenpartei darstellen (BGE 133 I 1 E. 5.3.1; 122 V 157 E. 2b S. 163). Er soll nicht nur eine formale Gleichheit der prozessualen Rechtspositionen der Parteien gewährleisten, sondern weiter gehend auch ihre durch das Gericht zu verwirklichende materielle Gleichwertigkeit im Sinne einer prozessualen Chancengleichheit. Allerdings verpflichtet Art. 6 Ziff. 1
IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH)
CEDH Art. 6 Droit à un procès équitable - 1. Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice.
1    Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice.
2    Toute personne accusée d'une infraction est présumée innocente jusqu'à ce que sa culpabilité ait été légalement établie.
3    Tout accusé a droit notamment à:
a  être informé, dans le plus court délai, dans une langue qu'il comprend et d'une manière détaillée, de la nature et de la cause de l'accusation portée contre lui;
b  disposer du temps et des facilités nécessaires à la préparation de sa défense;
c  se défendre lui-même ou avoir l'assistance d'un défenseur de son choix et, s'il n'a pas les moyens de rémunérer un défenseur, pouvoir être assisté gratuitement par un avocat d'office, lorsque les intérêts de la justice l'exigent;
d  interroger ou faire interroger les témoins à charge et obtenir la convocation et l'interrogation des témoins à décharge dans les mêmes conditions que les témoins à charge;
e  se faire assister gratuitement d'un interprète, s'il ne comprend pas ou ne parle pas la langue employée à l'audience.
EMRK die Vertragsstaaten nicht, eine vollständige Waffengleichheit zwischen den Parteien herzustellen. Aus der Konvention ergibt sich jedoch ein Anspruch der Partei, nicht in eine prozessuale Lage versetzt zu werden, aus der sie keine vernünftige Chance hat, ihre Sache dem Gericht zu unterbreiten, ohne gegenüber den anderen Verfahrensbeteiligten klar benachteiligt zu sein (BGE 135 V 465 E. 4.3.1 mit Hinweisen auf die Rechtsprechung des EGMR).
Der Beschwerdeführer müsste danach zur Begründung seiner Rüge konkret darlegen, inwiefern ihn seine Nichtbefragung gegenüber der Gegenpartei wesentlich benachteiligt haben soll, mithin hinsichtlich welcher für den Ausgang des Verfahrens wesentlicher Aspekte die Gegenpartei im Gegensatz zu ihm befragt worden sein soll (vgl. dazu auch die Urteile 4P.216/2000 vom 14. Dezember 2000 E. 2b/aa und 4P.96/1992 vom 14. Juli 1992 E. 3b). Soweit er bloss pauschal geltend macht, die Mitarbeiter der Beschwerdegegnerin seien "zu diversen Aspekten des Sachverhalts ausgefragt worden" genügt er diesen Anforderungen an die Begründung nicht. Konkret beruft sich der Beschwerdeführer einzig darauf, die Vorinstanz sei aufgrund der Befragung der Mitarbeiter der Beschwerdegegnerin fälschlicherweise davon ausgegangen, zwischen den Parteien sei nie vereinbart worden, der Anfangswert des Portfolios müsse erhalten bleiben und die Hypothekarzinsen hätten mit den im Portfolio anfallenden Zinsen gedeckt werden müssen. Insoweit entbehrt die Rüge indessen jeglicher Grundlage und stösst sie ins Leere. Denn die Vorinstanz hielt im Gegenteil dafür, es sei offenkundig, dass der Beschwerdeführer bei Vertragsabschluss die Erwartung gehegt habe, dass sich der Wert des
Portfolios nicht vermindere und die Hypothekarzinsen mit den Erträgen des Portfolios gedeckt werden könnten, was auch der Beschwerdegegnerin habe klar sein müssen. Eine wesentliche Benachteiligung des Beschwerdeführers bei der Einbringung seines Standpunkts ist auch insoweit nicht dargetan.
Analoges gilt, soweit sich der Beschwerdeführer über eine Verletzung des Grundsatzes der Waffengleichheit beklagt, weil das Appellationsgericht selber ihn nicht persönlich befragte. Überdies macht der Beschwerdeführer nicht geltend und geht auch aus dem angefochtenen Urteil nicht hervor, dass er der Vorinstanz seine persönliche Befragung im Appellationsverfahren beantragt hätte. Er kann sich demnach insoweit von vornherein nicht auf eine Verletzung der Waffengleichheit berufen.

6.
Der Beschwerdeführer rügt, er sei durch die Abweisung seines Antrags auf Durchführung eines Vor- resp. Rechnungsverfahrens und seiner Editions- und Expertisierungsanträge der Möglichkeit und seines Rechts beraubt worden, den durch ihn erlittenen Schaden hinreichend zu substanziieren, was eine Verletzung des rechtlichen Gehörs darstelle. Darüber hinaus leide die diesbezügliche Argumentation der Vorinstanz, wonach ein Vor- oder Rechnungsverfahren im Falle einer ungenügend substanziierten Klage weder sinnvoll noch nötig sei, an einem unauflösbaren Widerspruch und sei geradezu willkürlich. Denn ohne die für den weiteren Verlauf des Verfahrens unabdingbaren Informationen und Bankunterlagen, die der Beschwerdeführer im Rahmen seiner mit den vorgenannten Editions- und Expertisebegehren kombinierten Stufenklage (bzw. in einem Vor- oder Rechnungsverfahren) berechtigterweise verlangt habe, sei es ihm mangels vollständiger und nachvollziehbarer Unterlagen schlichtweg unmöglich gewesen, den geltend gemachten Schaden konkret und umfassend zu substanziieren. Die einzige prozessuale Möglichkeit, zu seinem Recht zu kommen, sei die Erhebung einer Stufenklage gewesen, in der er den Antrag auf Durchführung eines Vor- bzw. Rechnungsverfahrens
verbunden mit Editions- und Expertiseanträgen mit einer Forderung in geschätzter Höhe kombiniert habe, um in einem zweiten Schritt ergänzende Ausführungen machen zu können. Darin liege keine Umgehung der Eventualmaxime nach baselstädtischem Prozessrecht.
Diese Rügen entbehren jeglicher Grundlage. Der Beschwerdeführer bestreitet zu Recht nicht, dass von Bundesrechts wegen nur dann ein Anspruch auf Erhebung einer Stufenklage besteht, wenn dem Kläger die Substanziierung seines Hauptanspruchs ohne Erfüllung des Hilfsanspruchs auf Rechnungslegung nicht möglich oder unzumutbar ist. Das Bundesgericht hielt in BGE 116 II 215 E. 4a S. 219 f. fest, wie in Konstellationen, in denen der Schaden vom Richter gestützt auf Art. 42 Abs. 2
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 42 - 1 La preuve du dommage incombe au demandeur.
1    La preuve du dommage incombe au demandeur.
2    Lorsque le montant exact du dommage ne peut être établi, le juge le détermine équitablement en considération du cours ordinaire des choses et des mesures prises par la partie lésée.
3    Les frais de traitement pour les animaux qui vivent en milieu domestique et ne sont pas gardés dans un but patrimonial ou de gain font l'objet d'un remboursement approprié, même s'ils sont supérieurs à la valeur de l'animal.25
OR ermessensweise zu schätzen sei, begrenze das bundesprivatrechtliche Verwirklichungsgebot die Anforderungen an die materielle Substanziierung der Forderung auch in Fällen, in denen der Kläger nicht in der Lage sei, die Höhe seines Anspruchs genau anzugeben, oder diese Angabe unzumutbar erscheine, namentlich weil erst das Beweisverfahren die Grundlage der Bezifferung der Forderung abgebe. Gleiches gelte für die sogenannte Stufenklage, in der ein Begehren um Rechnungslegung mit einer zunächst unbestimmten Forderungsklage auf Leistung verbunden werde (vgl. dazu auch BGE 131 III 243 E. 5.1 S. 245 f.; 123 III 140 E. 2b S. 142). Eine bundesrechtliche Begrenzung der Anforderungen an die materielle Substanziierung der Forderung in solchen Fällen heisst nun allerdings
nicht, dass es den Kantonen nicht erlaubt wäre, zu fordern, dass der Anspruch soweit möglich und zumutbar substanziiert wird. Entsprechend verlangt die Rechtsprechung in Anwendungsfällen von Art. 42 Abs. 2
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 42 - 1 La preuve du dommage incombe au demandeur.
1    La preuve du dommage incombe au demandeur.
2    Lorsque le montant exact du dommage ne peut être établi, le juge le détermine équitablement en considération du cours ordinaire des choses et des mesures prises par la partie lésée.
3    Les frais de traitement pour les animaux qui vivent en milieu domestique et ne sont pas gardés dans un but patrimonial ou de gain font l'objet d'un remboursement approprié, même s'ils sont supérieurs à la valeur de l'animal.25
OR, dass der Geschädigte alle Umstände, die für den Eintritt eines Schadens sprechen und dessen Abschätzung erlauben oder erleichtern, soweit möglich und zumutbar zu behaupten und zu beweisen hat (BGE 122 III 219 E. 3a S. 221 mit Hinweisen).
Die Vorinstanz führte aus, in Fällen wie dem vorliegenden seien für die Schadensberechnung drei Werte von Bedeutung, nämlich der Wert des Vermögens vor der ersten Vertragsverletzung, der tatsächliche Wert nach der Vertragsverletzung und der hypothetische Wert, den das Vermögen hätte, wenn der Vertrag richtig erfüllt worden wäre; die tatsächlichen Werte liessen sich üblicherweise aus den Unterlagen entnehmen, nur der hypothetische Wert sei - allenfalls unter Beizug eines Experten - zu schätzen. Das Zivilgericht habe in Ausübung des ihm zustehenden Ermessens und im Einklang mit der bundesgerichtlichen Praxis den Zeitpunkt der Vertragsauflösung als den für die Schadensbestimmung massgebenden Zeitpunkt (nach der Vertragsverletzung) bestimmen dürfen, was auch der Beschwerdeführer anerkenne. Der Beschwerdeführer habe es in seinen Rechtsschriften indessen an Angaben darüber vermissen lassen, wie sich sein für das Urteil relevante Vermögen in diesem Zeitpunkt zusammengesetzt und welchen Wert es aufgewiesen habe. Ohne solche Angaben sei indessen dem Gericht eine Berechnung des Schadens nicht möglich gewesen und eigene Recherchen des Gerichts in den von der Beschwerdegegnerin eingereichten Unterlagen zur Feststellung dieses Werts wären mit
der Verhandlungsmaxime nicht vereinbar gewesen. Die Behauptung des Beschwerdeführers, wonach er im Zeitpunkt der Klagebegründung und auch noch im Zeitpunkt der Replik nicht über die erforderlichen Informationen bzw. Kenntnisse verfügt habe, um entsprechende Angaben machen zu können, habe das Zivilgericht mit überzeugender Beweiswürdigung widerlegt und treffe nicht zu. So habe das Zivilgericht betont, dass die Saldierung der Konti und des Depots durch die Beschwerdegegnerin im Detail dargelegt und dokumentiert worden sei. Überdies habe das Zivilgericht zu Recht angenommen, dass der Beschwerdeführer von seiner neuen Bank bei Eröffnung der Beziehung dokumentiert worden sein musste und somit die auf die betreffende Bank übertragenen Vermögenswerte genau hätte angeben können und müssen. Bei dieser Sachlage habe sich das Zivilgericht zu Recht auf mangelnde Substanziierung des Schadens berufen.
Der Beschwerdeführer bestreitet diese vorinstanzlichen Ausführungen grösstenteils nicht und beschränkt sich im Wesentlichen darauf, auf seiner Behauptung zu beharren, aus den von der Beschwerdegegnerin nach Rechtshängigkeit der Klage eingereichten bzw. schon früher erhaltenen Dokumenten lasse sich der für die Schadensberechnung unabdingbare Vermögensstand bei Vertragsauflösung nicht eindeutig eruieren. Er lässt dabei aber eine rechtsgenügend substanziierte Sachverhaltsrüge vermissen, in der er die vorinstanzliche Beweiswürdigung als willkürlich ausweisen würde, nach der er im Zeitpunkt der Klagebegründung bzw. der Replikeinreichung über die erforderlichen Unterlagen bzw. Informationen verfügt habe bzw. verfügt haben müsse, um Angaben über den Vermögensstand im massgeblichen Zeitpunkt zu machen, und damit keine Unmöglichkeit oder Unzumutbarkeit bestanden habe, seinen Schaden insoweit zu substanziieren. Er konkretisiert nicht rechtsgenügend, inwiefern die Unterlagen nicht ausreichend gewesen sein sollen, indem er sich damit begnügt, pauschal zu behaupten, die nach der Vermittlungsverhandlung zugestellten Unterlagen würden der branchenüblichen und minimalen Dokumentationspflicht nicht genügen, sie seien unvollständig und mehrheitlich
unverständlich gewesen. Insbesondere ist der Beschwerdeführer nicht zu hören, wenn er behauptet, auch das Zivilgericht und die Vorinstanz wären nicht in der Lage gewesen, den Depotwert bei Beendigung des Vertragsverhältnisses zu beziffern, ohne auf die gegenteiligen Ausführungen der Vorinstanz einzugehen, dass dies dem Gericht zwar möglich, indessen mit der Verhandlungsmaxime nicht vereinbar gewesen wäre, nach der die erforderlichen Angaben zur Substanziierung des Anspruchs in den Rechtsschriften in den Prozess eingebracht werden müssten. Auf diese Vorbringen kann nicht eingetreten werden.
Bei dieser Sachlage verneinte die Vorinstanz einen bundesrechtlichen Anspruch darauf, den erlittenen Schaden insoweit erst nach der Erhebung weiterer Unterlagen bzw. Expertisen zu substanziieren, zu Recht. Dass die Vorinstanz das baselstädtische Zivilprozessrecht willkürlich angewendet hätte, wenn sie gestützt auf dieses entschied, eine spätere Substanziierung sei demnach nicht zuzulassen, macht der Beschwerdeführer nicht geltend (Art. 106 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG).
Verneinte die Vorinstanz damit, ohne Bundesrecht zu verletzen, dass der Beschwerdeführer, die kumulative Haftungsvoraussetzung des von ihm erlittenen Schadens prozessrechtskonform und rechtzeitig substanziiert hatte, soweit ihm dies möglich und zumutbar gewesen wäre, schützte sie das Urteil des Zivilgericht, soweit darin die Klage aus diesem Grund abgewiesen wurde, zu Recht.
Nach dem Ausgeführten hätte die Durchführung eines Vor- bzw. Rechnungsverfahrens, verbunden mit Editions-, Expertiseanträgen und einer persönlichen Befragung an der Zulässigkeit einer nachträglichen Substanziierung der Klage zur Verhinderung ihrer Abweisung nichts ändern können. Damit verletzte die Vorinstanz den Gehörsanspruch des Beschwerdeführers nicht, wenn sie die entsprechenden Verfahrensanträge mangels Relevanz für den Verfahrensausgang abwies (vgl. dazu BGE 135 II 286 E. 5.1; 132 II 485 E. 3.2 S. 494; 127 I 54 E. 2b S. 56; 117 Ia 262 E. 4b S. 268; je mit Hinweisen). Insoweit ist auch kein Widerspruch in ihrer Begründung erkennbar.

7.
Bestätigte die Vorinstanz somit die Klageabweisung durch die Erstinstanz zu Recht, ist die Beschwerde abzuweisen, soweit darauf einzutreten ist. Bei dieser Sachlage braucht nicht auf die weiteren Begründungen im angefochtenen Urteil und die in der Beschwerde dagegen erhobenen Rügen eingegangen zu werden, wonach der Beschwerdeführer auch eine für den Schaden kausale Vertragsverletzung weder hinreichend substanziiert noch nachgewiesen habe und dem Beschwerdeführer infolge seiner Genehmigung der Vermögensverwaltung mangels Unfreiwilligkeit der Vermögensverminderung kein Schaden im Rechtssinn entstanden sei.
Bei diesem Verfahrensausgang wird der Beschwerdeführer kosten- und entschädigungspflichtig (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
und Art. 68 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 10'000.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.
Der Beschwerdeführer hat die Beschwerdegegnerin für das bundesgerichtliche Verfahren mit Fr. 12'000.-- zu entschädigen.

4.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Appellationsgericht des Kantons Basel-Stadt schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 19. Dezember 2012

Im Namen der I. zivilrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Die Präsidentin: Klett

Der Gerichtsschreiber: Widmer
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 4A_463/2012
Date : 19 décembre 2012
Publié : 06 janvier 2013
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Droit des contrats
Objet : Vermögensverwaltungsauftrag


Répertoire des lois
CEDH: 6
IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH)
CEDH Art. 6 Droit à un procès équitable - 1. Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice.
1    Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice.
2    Toute personne accusée d'une infraction est présumée innocente jusqu'à ce que sa culpabilité ait été légalement établie.
3    Tout accusé a droit notamment à:
a  être informé, dans le plus court délai, dans une langue qu'il comprend et d'une manière détaillée, de la nature et de la cause de l'accusation portée contre lui;
b  disposer du temps et des facilités nécessaires à la préparation de sa défense;
c  se défendre lui-même ou avoir l'assistance d'un défenseur de son choix et, s'il n'a pas les moyens de rémunérer un défenseur, pouvoir être assisté gratuitement par un avocat d'office, lorsque les intérêts de la justice l'exigent;
d  interroger ou faire interroger les témoins à charge et obtenir la convocation et l'interrogation des témoins à décharge dans les mêmes conditions que les témoins à charge;
e  se faire assister gratuitement d'un interprète, s'il ne comprend pas ou ne parle pas la langue employée à l'audience.
CO: 42
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 42 - 1 La preuve du dommage incombe au demandeur.
1    La preuve du dommage incombe au demandeur.
2    Lorsque le montant exact du dommage ne peut être établi, le juge le détermine équitablement en considération du cours ordinaire des choses et des mesures prises par la partie lésée.
3    Les frais de traitement pour les animaux qui vivent en milieu domestique et ne sont pas gardés dans un but patrimonial ou de gain font l'objet d'un remboursement approprié, même s'ils sont supérieurs à la valeur de l'animal.25
Cst: 29
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
68 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
75 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
1    Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
2    Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si:
a  une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
b  un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique;
c  une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
99 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
107 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 107 Arrêt - 1 Le Tribunal fédéral ne peut aller au-delà des conclusions des parties.
1    Le Tribunal fédéral ne peut aller au-delà des conclusions des parties.
2    Si le Tribunal fédéral admet le recours, il statue lui-même sur le fond ou renvoie l'affaire à l'autorité précédente pour qu'elle prenne une nouvelle décision. Il peut également renvoyer l'affaire à l'autorité qui a statué en première instance.
3    Si le Tribunal fédéral considère qu'un recours en matière d'entraide pénale internationale ou d'assistance administrative internationale en matière fiscale est irrecevable, il rend une décision de non-entrée en matière dans les quinze jours qui suivent la fin d'un éventuel échange d'écritures. Dans le domaine de l'entraide pénale internationale, le Tribunal fédéral n'est pas lié par ce délai lorsque la procédure d'extradition concerne une personne dont la demande d'asile n'a pas encore fait l'objet d'une décision finale entrée en force.100
4    Le Tribunal fédéral statue sur tout recours contre une décision du Tribunal fédéral des brevets portant sur l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets101 dans le mois qui suit le dépôt du recours.102
117
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 117 Procédure de recours - Les art. 90 à 94, 99, 100, 102, 103, al. 1 et 3, 104, 106, al. 2, et 107 à 112 s'appliquent par analogie à la procédure du recours constitutionnel.
Répertoire ATF
116-II-215 • 117-IA-262 • 122-III-219 • 122-V-157 • 123-III-140 • 127-I-54 • 131-III-243 • 132-II-485 • 133-I-1 • 133-II-249 • 133-II-396 • 133-III-350 • 133-III-393 • 133-III-439 • 133-III-489 • 133-III-638 • 134-I-83 • 134-II-244 • 134-III-379 • 134-III-570 • 134-V-223 • 135-I-19 • 135-II-286 • 135-III-397 • 135-V-465 • 136-I-184 • 136-I-65 • 136-II-508 • 136-V-131 • 138-I-232
Weitere Urteile ab 2000
4A_214/2008 • 4A_463/2012 • 4A_470/2009 • 4P.216/2000 • 4P.96/1992
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
autorité inférieure • tribunal civil • dommage • valeur • tribunal fédéral • état de fait • hameau • égalité des armes • action échelonnée • pré • procédure préparatoire • moyen de preuve • bâle-ville • acte de recours • constatation des faits • duplique • réplique • procédure cantonale • emploi • volonté
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