Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}

8C_695/2015

Urteil vom 19. November 2015

I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichterin Leuzinger, Präsidentin,
Bundesrichter Maillard, Bundesrichterin Heine,
Gerichtsschreiber Jancar.

Verfahrensbeteiligte
A.________, vertreten durch
Rechtsanwalt Urs Schaffhauser,
Beschwerdeführer,

gegen

IV-Stelle Luzern, Landenbergstrasse 35, 6005 Luzern,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung (Arbeitsunfähigkeit; Invalidenrente),

Beschwerde gegen den Entscheid des
Kantonsgerichts Luzern vom 24. August 2015.

Sachverhalt:

A.
Mit Verfügung vom 13. Mai 1993 sprach die IV-Stelle Luzern dem 1959 geborenen A.________ ab 1. September 1990 eine ganze Invalidenrente zu (Invaliditätsgrad 100 %). Die in den Jahren 1995, 2001 und 2007 durchgeführten Revisionsverfahren ergaben keine relevante Änderung des Invaliditätsgrades. Im Rahmen der im Jahre 2012 eingeleiteten Revision holte die IV-Stelle unter anderem ein Gutachten des Instituts B.________ vom 24. Juni 2013 ein. Mit Verfügung vom 27. Juni 2014 hob sie die Invalidenrente nach Zustellung der Verfügung auf Ende des folgenden Monats auf.

B.
Die hiegegen erhobene Beschwerde wies das Kantonsgericht Luzern mit Entscheid vom 24. August 2015 ab.

C.
Mit Beschwerde beantragt der Versicherte, in Aufhebung des kantonalen Entscheids seien ihm die gesetzlichen Leistungen, insbesondere eine Invalidenrente, zuzusprechen; eventuell sei die Sache zur Ergänzung der Akten mit einem Gerichtsgutachten an die Vorinstanz, subeventuell mit der Verpflichtung zur Aktenergänzung durch die IV-Stelle, zurückzuweisen; es sei ihm die unentgeltliche Rechtspflege zu gewähren.

Ein Schriftenwechsel wurde nicht angeordnet.

Erwägungen:

1.
Mit der Beschwerde kann eine Rechtsverletzung nach Art. 95 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
. BGG gerügt werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Dennoch prüft es - offensichtliche Fehler vorbehalten - nur die in seinem Verfahren beanstandeten Rechtsmängel (Art. 42 Abs. 1 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
. BGG; BGE 135 II 384 E. 2.2.1 S. 389). Es legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Es kann ihre Sachverhaltsfeststellung von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
, Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Rechtsfragen sind die vollständige Feststellung erheblicher Tatsachen sowie die Beachtung des Untersuchungsgrundsatzes bzw. der Beweiswürdigungsregeln nach Art. 61 lit. c
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
ATSG und der Anforderungen an den Beweiswert von Arztberichten (BGE 134 V 231 E. 5.1 S. 232). Die ärztlich festgestellte Arbeitsfähigkeit und die konkrete Beweiswürdigung betreffen Sachverhaltsfragen (BGE 132 V 393 E. 3.2 S. 397; nicht publ. E. 4.1 des Urteils BGE 135 V 254, veröffentlicht in SVR 2009 IV Nr. 53 S. 164 [9C_204/2009]).

2.
Die Vorinstanz - auf deren Entscheid verwiesen wird - hat die massgebenden rechtlichen Beurteilungsgrundlagen richtig dargelegt.

3.

3.1. Die Vorinstanz hat in Würdigung der medizinischen Akten mit einlässlicher Begründung erwogen, die Rentenzusprache habe auf dem Gutachten der Abklärungsstelle C.________ vom 8. Januar 1996 basiert, wonach der Versicherte in der angestammten Tätigkeit als Giessereimitarbeiter vollständig arbeitsunfähig, in jeder anderen Tätigkeit aber maximal zu 30 % arbeitsfähig gewesen sei; limitierend hätten sich ausschliesslich die psychopathologischen Gründe ausgewirkt. Das interdisziplinäre (allgemeininternistische, psychiatrische, orthopädische, rheumatologische, neurologische, gastroenterologische, pneumologische und ophthalmologische) Gutachten des Instituts B.________ vom 24. Juni2013 erfülle die rechtlichen Anforderungen an eine medizinische Beurteilungsgrundlage. Gestützt hierauf habe sich der psychische Gesundheitszustand des Versicherten verbessert. Seit März 2013 sei er in der Lage, eine leidensangepasste - körperlich leichte bis nur selten mittelschwere wechselbelastende - Tätigkeit zu 100 % auszuüben. Diesem vorinstanzlichen Ergebnis ist beizupflichten.

3.2. Der Versicherte legt neu ein Gutachten der D.________, Privatklinik für Psychiatrie und Psychotherapie, vom 30. Juli 2015 auf. Er bringt vor, es sei ihm erst nach dem angefochtenen Entscheid vom 24. August 2015 zugestellt worden. Die unkritische Übernahme der Ergebnisse des Gutachtens des Instituts B.________ durch die Vorinstanz gebe Anlass zur Auflage des Gutachtens der D.________.

Da dieses Gutachten vor dem angefochtenen Entscheid datiert, handelt es sich um ein unechtes Novum, dessen Einreichung im Rahmen von Art. 99 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
ATSG zulässig ist. Der vorinstanzliche Verfahrensausgang allein bildet indessen noch keinen hinreichenden Anlass für die Zulässigkeit von unechten Noven, die bereits im kantonalen Verfahren ohne Weiteres hätten vorgebracht werden können (nicht publ. E. 1.3 des Urteils BGE 138 V 286, in SVR 2012 FZ Nr. 3 S. 7 [8C_690/2011]). Der Versicherte belegt nicht, dass ihm das Gutachten der D.________ vom 30. Juli 2015 erst nach Erlass des angefochtenen Entscheids vom 24. August 2015 zuging bzw. dass ihm dessen vorinstanzliche Beibringung trotz hinreichender Sorgfalt prozessual unmöglich und objektiv unzumutbar war. Es ist somit unbeachtlich (vgl. auch Urteil 8C_211/2014 vom 17. Juli 2014 E. 4).

3.3. Der Versicherte macht geltend, die Vorinstanz sei zu Unrecht davon ausgegangen, gemäss dem Gutachten der Abklärungsstelle C.________ vom 8. Januar 1996 seien einzig die psychischen Beschwerden rentenbegründend gewesen. Selbst im Gutachten des Instituts B.________ vom 24. Juni 2013 spielten objektivierbare somatische Beeinträchtigungen eine erhebliche Rolle; diese hätten sich verschlechtert.

Im Gutachten Der Abklärungsstelle C.________ vom 8. Januar 1996 wurde ausgeführt, limitierend für die Arbeitsfähigkeit hätten sich einzig die psychopathologischen Gründe ausgewirkt. Im Gutachten des Instituts B.________ vom 24. Juni 2013 wurden zwar somatische Diagnosen mit Auswirkung auf die Arbeitsfähigkeit gestellt. Es ist indessen nicht ersichtlich und wird vom Versicherten auch nicht substanziiert dargelegt, dass somatischerseits eine höhere Arbeitsunfähigkeit bestand, als sie im Gutachten des Instituts B.________ festgestellt wurde (E. 3.1 hievor).

3.4. Der Versicherte rügt, nach Angaben des psychiatrischen Teilgutachters des Instituts B.________ habe die Begutachtung 3/4 Stunden gedauert, was angesichts des komplexen Beschwerdebilds auch nicht lange wäre. Er sei jedoch vielleicht 10 Minuten bei ihm gewesen, wobei der Gutachter kaum mit ihm gesprochen, sondern "wie schlafend" in die vor ihm liegenden Papiere gestarrt habe. Die Angabe von 3/4 Stunden dürfte sich daher auf den Gesamtaufwand inkl. Aktenstudium bezogen haben. Für den Aussagegehalt eines medizinischen Gutachtens kommt es nicht auf die Untersuchungsdauer an. Zwar muss der zu betreibende zeitliche Aufwand der Fragestellung und der zu beurteilenden Pathologie angemessen sein; zuvorderst hängt der Aussagegehalt einer Expertise aber davon ab, ob sie inhaltlich vollständig und im Ergebnis schlüssig ist (Urteil 8C_662/2014 vom 12. November 2014 E. 8). Dies trifft hier zu.

3.5. Der Versicherte bringt vor, der psychiatrische Teilgutachter des Instituts B.________ Dr. med. E.________ habe auf jegliche Verwendung internationaler Kodifizierungen verzichtet bzw. keinen einzigen ICD-10-Code verwendet, weshalb sein Gutachten nicht lege artis erstellt worden sei. Diese Behauptung ist aktenwidrig, hat doch Dr. med. E.________ in seiner Diagnose die entsprechenden ICD-10-Codes aufgeführt.

3.6. Im psychiatrischen Teilgutachten des Instituts B.________ wurde aufgrund der Angaben des Versicherten festgehalten, er sei seit Ende 2012 bei Dr. med. F.________, Oberarzt Psychiatrie, Zentrum für Schmerzmedizin, Zentrum G.________, in Behandlung und erhalte dort Cipralex 10 mg, wovon er eines am Morgen, und Remeron 30 mg, wovon er eines auf die Nacht regelmässig nehme. Weiter wurde im Gutachten des Instituts B.________ ausgeführt, die ursprüngliche Berentung des Versicherten habe auf einer damals als gravierend eingestuften psychischen affektiven Störung basiert, die heute nur noch marginal nachweisbar sei. Effektiv benötige er seit vielen Jahren keinerlei psychiatrische Behandlungen, weder therapeutisch noch medikamentös. Bei den aktuellen Laborabklärungen sei der Medikamentenspiegel bestimmt worden. Dabei habe objektiv festgestellt werden können, dass das Antidepressivum Cipralex im therapeutischen, das Antidepressivum Remeron im subtherapeutischen Bereich gelegen hätten, was gegen eine konstante Einnahme des Letzteren spreche. Entgegen den Angaben des Versicherten, er nehme täglich eine hohe Dosis Paracetamol ein, habe dieses Medikament labormässig überhaupt nicht nachgewiesen werden können. Demnach müssten seine
Äusserungen, insbesondere zu seiner subjektiv empfundenen Schmerzproblematik, sehr kritisch hinterfragt werden.

Entgegen dem Versicherten kann in diesen Ausführungen des Instituts B.________ kein Mangel erblickt werden. Soweit er geltend macht, eine Rückfrage beim Zentrum für Schmerzmedizin hätte vieles klären können, ist festzuhalten, dass das Institut B.________ den Bericht dieses Zentrums vom 11. Februar 2013, worin die Medikation festgehalten war, kannte; weiter wurde hierin dargelegt, die traurige Verstimmtheit des Versicherten bestehe schon seit Jahren ohne spezifische Behandlung. In diesem Lichte ist es nicht zu beanstanden, wenn das Institut B.________ feststellte, bis zur Behandlung in diesem Zentrum seit Ende 2012 habe der Versicherte seit vielen Jahren keine psychiatrische Behandlungen benötigt.

3.7. Insgesamt ist das Abstellen auf das Gutachten des Instituts B.________ vom 24. Juni 2013 im Lichte der eingeschränkten Kognition (E. 1 hievor) nicht zu beanstanden. Da von weiteren medizinischen Abklärungen keine entscheidrelevanten Ergebnisse zu erwarten sind, verzichtete die Vorinstanz darauf zu Recht (antizipierte Beweiswürdigung; BGE 136 I 229 E. 5.3 S. 236).

3.8. Soweit sich der Versicherte auf das Grundsatzurteil BGE 141 V 281 vom 3. Juni 2015 zu den anhaltenden somatoformen Schmerzstörungen und vergleichbaren psychosomatischen Leiden beruft, ist dem entgegenzuhalten, dass im Gutachten des Instituts B.________ vom 24. Juni 2013 keine entsprechende Diagnose gestellt wurde (vgl. BGE 141 V 281 E. 4.2 S. 297, 140 V 8 E. 2.2.1.3 S. 13). Dieses Urteil ist somit hier nicht anwendbar.

4.

4.1. Beim Einkommensvergleich (Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG; zur Kognition vgl. BGE 132 V 393 E. 3.3 S. 399) ermittelte die Vorinstanz die beiden Vergleichseinkommen gestützt auf die Tabelle TA1 der vom Bundesamt für Statistik herausgegebenen Schweizerischen Lohnstrukturerhebung (LSE) 2012. Beim Valideneinkommen stellte sie auf den Wirtschaftszweig 24-25 "Metallerzeugnisse/Herstellung von Metallerzeugnissen" bei Männern im Kompetenzniveau 1 ab, was aufgerechnet auf das Jahr 2014 ein Einkommen von Fr. 65'571.- ergab. Beim Invalideneinkommen ging sie vom "Total" bei Männern im Kompetenzniveau 1 aus und ermittelte für das Jahr 2014 einen Lohn von Fr. 66'138.-, so dass aus dem Vergleich der beiden Werte keine Erwerbseinbusse resultierte. Weiter führte sie aus, selbst bei Gewährung des Maximalabzugs von 25 % vom Invalideneinkommen (vgl. BGE 135 V 297 E. 5.3 S. 302) und bei Veranschlagung des Kompetenzniveaus 2 im Wirtschaftszweig 24-25 beim Valideneinkommen resultiere kein rentenbegründender Invaliditätsgrad (hierzu vgl. Art. 28 Abs. 2
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG).

4.2. Der Versicherte rügt, es sei bundesrechtswidrig, beim Valideneinkommen von einer unter dem Durchschnitt liegenden Einkommensgruppe (Pos. 24, Metallerzeugung usw.) und beim Invallideneinkommen vom Durchschnittswert aller Gewerbe auszugehen. Dies führe zum zu korrigierenden und auch in der Literatur kritisierten Minusinvaliditätsgrad. Aufgrund seiner fehlenden Schul- und Berufsbildung stünden ihm nur Stellen im Produktionsbereich oder Baugewerbe offen, d.h. ähnliche Tätigkeiten, wie er sie am letzten Arbeitsplatz in der Giesserei ausgeübt habe. Für solche körperlich belastenden Tätigkeiten sei er aber somatischerseits zu 100 % arbeitsunfähig. Es verblieben somit nur noch Tätigkeiten im Dienstleistungsbereich, worin es ihm jedoch an der (Aus-) Bildung fehle. Beim Invalideneinkommen sei deshalb nicht auf die LSE-Tabelle TA1, sondern auf die nach Tätigkeiten gegliederte LSE-Tabelle TA7 abzustellen. Damit dringt der Versicherte nicht durch.
Bei Personen, die aufgrund des Gesundheitsschadens lediglich noch leichte und intellektuell nicht anspruchsvolle Arbeiten verrichten können, ist - wie es die Vorinstanz getan hat - vom Totalwert im niedrigsten Kompetenzniveau 1 auszugehen. Davon abzuweichen besteht z.B. Anlass, wenn der Verwertbarkeit der verbliebenen Arbeitsfähigkeit enge Grenzen gesetzt sind, etwa wenn alle produktionsnahen Tätigkeiten ausser Betracht fallen (RKUV 2001 Nr. U 439 S. 347 E. 3c/cc [U 240/99]; Urteil 8C_187/2015 vom 20. Mai 2015 E. 3.2.3.1). Dies trifft hier jedoch aufgrund der dem Versicherten verbliebenen Leistungsfähigkeit (E. 3.1 hievor) nicht zu. Als Beispiele für ihm zumutbare Tätigkeiten auf dem ausgeglichenen Arbeitsmarkt können einfache Überwachungs-, Prüf- und Kontrolltätigkeiten, die Bedienung und Überwachung von (halb-) automatischen Maschinen oder Produktionseinheiten sowie die Arbeit als Museumswärter oder Parkplatzwächter genannt werden (vgl. Urteil 8C_25/2012 vom 3. Juli 2012 E. 4.2). Soweit der Versicherte seine Selbsteingliederungsfähigkeit bestreitet, hat die Vorinstanz richtig erkannt, dass es ihm möglich ist, das ihm verbliebene Leistungsvermögen auf dem massgebenden ausgeglichenen Arbeitsmarkt (Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG; BGE 138 V 457 E.
3.1 S. 459 f.), der auch sogenannte Nischenarbeitsplätze umfasst (Urteil 8C_550/2015 vom 7. Oktober 2015 E. 3.4), zu verwerten.

4.3. Betreffend das Valideneinkommen erübrigen sich Weiterungen, zumal die Vorinstanz erwogen hat, dass diesbezüglich selbst beim Abstellen auf das Kompetenzniveau 2 im Wirtschaftszweig 24-25, worin das Einkommen um rund 8 % höher liegt als das veranschlagte Invalideneinkommen, der rentenbegründende Invaliditätsgrad von 40 % (Art. 28 Abs.2
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG) nicht erreicht wird. Dies gilt selbst bei Veranschlagung des vom Versicherten verlangten maximalen Tabellenlohnabzugs von 25 % beim Invalideneinkommen, wie die Vorinstanz richtig erkannt hat (E. 4.1 hievor). Dies ist unbestritten. Die Beschwerde erweist sich daher als unbegründet.

5.
Die Versicherte trägt die Gerichtskosten (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG). Die unentgeltliche Rechtspflege kann ihm wegen Aussichtslosigkeit der Beschwerde nicht gewährt werden (Art. 64
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
1    Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
2    Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
3    La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
4    Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege wird abgewiesen.

3.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

4.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Kantonsgericht Luzern und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 19. November 2015

Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Die Präsidentin: Leuzinger

Der Gerichtsschreiber: Jancar
Information de décision   •   DE • FR • IT • EN
Document : 8C_695/2015
Date : 19 novembre 2015
Publié : 08 décembre 2015
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung (Arbeitsunfähigkeit; Invalidenrente)


Répertoire des lois
LAI: 28
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
LPGA: 16 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
61 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
99
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
64 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
1    Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
2    Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
3    La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
4    Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
Répertoire ATF
132-V-393 • 134-V-231 • 135-II-384 • 135-V-254 • 135-V-297 • 136-I-229 • 138-V-286 • 138-V-457 • 140-V-8 • 141-V-281
Weitere Urteile ab 2000
8C_187/2015 • 8C_211/2014 • 8C_25/2012 • 8C_550/2015 • 8C_662/2014 • 8C_690/2011 • 8C_695/2015 • 9C_204/2009 • U_240/99
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
 autorité inférieure • revenu d'invalide • office ai • revenu sans invalidité • exactitude • tribunal fédéral • branche de l'économie • tribunal cantonal • diagnostic • rente d'invalidité • assistance judiciaire • psychiatrie • violation du droit • greffier • marché équilibré du travail • état de fait • frais judiciaires • d'office • décision • incapacité de travail
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