Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
4D 111/2010

Urteil vom 19. Januar 2011
I. zivilrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichterin Klett, Präsidentin,
Bundesrichter Corboz,
Bundesrichterin Rottenberg Liatowitsch,
Gerichtsschreiber Gelzer.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
Beschwerdeführer,

gegen

X.________ AG,
vertreten durch Rechtsanwältin Andrea Hodel-Schmid,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Rechtliches Gehör,

Verfassungsbeschwerde gegen den Entscheid des Obergerichts des Kantons Luzern, I. Kammer als Rekursinstanz, vom 9. September 2010.
Sachverhalt:

A.
Mit Entscheid vom 14. Dezember 2006 erklärte das Amtsgericht Luzern-Land, I. Abteilung, den von der X.________ AG (Beschwerdegegnerin) gegen A.________ (Beschwerdeführer) geführten Prozess Nr. 11 06 33 betreffend Werkvertrag infolge gerichtlichen Vergleichs vom 12. Dezember 2006 als erledigt. Am 14. Januar 2010 beantragte der Beschwerdeführer dem Amtsgericht Luzern-Land, diesen Vergleich infolge Grundlagenirrtums, Willensmangels und Nichterfüllung aufzuheben und nichtig zu erklären. Die Beschwerdegegnerin sei zu verpflichten, ihm die geleistete Zahlung von Fr. 24'500.-- sowie Fr. 850.--, je nebst Zins, zurückzuzahlen und ihn für das Verfahren Nr. 11 06 33 für seine Umtriebe mit Fr. 3000.-- zu entschädigen. Das Amtsgericht nahm die Eingabe des Beschwerdeführers als Revisionsgesuch entgegen und erklärte sich örtlich und sachlich zuständig, wies aber das Revisionsgesuch am 30. März 2010 ab.

B.
Der Beschwerdeführer rekurrierte an das Obergericht des Kantons Luzern. Er verlangte im Wesentlichen, die Streitsache an das Amtsgericht wegen Verfahrensmängeln und Verweigerung des rechtlichen Gehörs zurückzuweisen, eventuell darüber unter Wahrung des rechtlichen Gehörs neu zu entscheiden. Das Obergericht wies das Revisionsgesuch am 9. September 2010 seinerseits ab.

C.
Der Beschwerdeführer beantragt dem Bundesgericht, die Entscheide des Obergerichts Luzern vom 9. September 2010 und des Amtsgerichts Luzern-Land vom 30. März 2010 aufzuheben und die Sache an die erste Instanz zurückzuweisen. Das Verfahren Nr. 11 10 10 betreffend Revision sei unter Wahrung sämtlicher Rechte des Beschwerdeführers neu zu eröffnen.
Die Beschwerdegegnerin schliesst auf Abweisung der Beschwerde, während die Vorinstanz in ihrer Vernehmlassung beantragt, die Beschwerde abzuweisen, soweit darauf einzutreten sei.
Erwägungen:

1.
1.1 Das Bundesgericht prüft von Amtes wegen und mit freier Kognition, ob und inwiefern auf eine Beschwerde eingetreten werden kann (Art. 29 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 29 Examen - 1 Le Tribunal fédéral examine d'office sa compétence.
1    Le Tribunal fédéral examine d'office sa compétence.
2    En cas de doute quant à sa propre compétence, il procède à un échange de vues avec l'autorité dont la compétence lui paraît entrer en ligne de compte.
BGG; BGE 133 II 249 E. 1.1 S. 251).

1.2 Der nicht anwaltlich vertretene Beschwerdeführer bezeichnet sein Rechtsmittel als "Bundesgerichtsbeschwerde". In vermögensrechtlichen Angelegenheiten, die sich wie die vorliegend zu beurteilende weder als miet- noch als arbeitsrechtliche charakterisieren, ist die Beschwerde in Zivilsachen nur zulässig, wenn der Streitwert 30'000 Franken erreicht (Art. 74 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
1    Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
a  15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer;
b  30 000 francs dans les autres cas.
2    Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable:
a  si la contestation soulève une question juridique de principe;
b  si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
c  s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
d  s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat;
e  s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets.
BGG). Dies ist nicht der Fall, verpflichtete sich doch der Beschwerdeführer im angefochtenen Vergleich zur Zahlung von Fr. 24'500.--, welche er im vorliegenden Verfahren zurückfordert. Da sich der Beschwerdeführer nicht darauf beruft, es stelle sich eine Frage von grundsätzlicher Bedeutung und keine der übrigen Ausnahmen gemäss Art. 74 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
1    Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
a  15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer;
b  30 000 francs dans les autres cas.
2    Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable:
a  si la contestation soulève une question juridique de principe;
b  si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
c  s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
d  s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat;
e  s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets.
BGG gegeben ist, steht dem Beschwerdeführer einzig die subsidiäre Verfassungsbeschwerde (Art. 113 ff
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 113 Principe - Le Tribunal fédéral connaît des recours constitutionnels contre les décisions des autorités cantonales de dernière instance qui ne peuvent faire l'objet d'aucun recours selon les art. 72 à 89.
. BGG) zur Verfügung, mit welcher die Verletzung von verfassungsmässigen Rechten gerügt werden kann (Art. 116
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 116 Motifs de recours - Le recours constitutionnel peut être formé pour violation des droits constitutionnels.
BGG). Solche Rügen prüft das Bundesgericht indessen nur, wenn sie klar und detailliert begründet und, soweit möglich, belegt sind (Art. 106 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
und 117
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 117 Procédure de recours - Les art. 90 à 94, 99, 100, 102, 103, al. 1 et 3, 104, 106, al. 2, et 107 à 112 s'appliquent par analogie à la procédure du recours constitutionnel.
BGG; 133 III 439 E. 3.2 S. 444 mit Hinweis).

2.
2.1 Der Anspruch einer Partei, im Rahmen eines Gerichtsverfahrens zu replizieren, bildet einen Teilgehalt des verfassungsmässigen Anspruchs auf rechtliches Gehör (Art. 29 Abs. 2
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
BV). Im Anwendungsbereich von Art. 6 Ziff. 1
IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH)
CEDH Art. 6 Droit à un procès équitable - 1. Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice.
1    Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice.
2    Toute personne accusée d'une infraction est présumée innocente jusqu'à ce que sa culpabilité ait été légalement établie.
3    Tout accusé a droit notamment à:
a  être informé, dans le plus court délai, dans une langue qu'il comprend et d'une manière détaillée, de la nature et de la cause de l'accusation portée contre lui;
b  disposer du temps et des facilités nécessaires à la préparation de sa défense;
c  se défendre lui-même ou avoir l'assistance d'un défenseur de son choix et, s'il n'a pas les moyens de rémunérer un défenseur, pouvoir être assisté gratuitement par un avocat d'office, lorsque les intérêts de la justice l'exigent;
d  interroger ou faire interroger les témoins à charge et obtenir la convocation et l'interrogation des témoins à décharge dans les mêmes conditions que les témoins à charge;
e  se faire assister gratuitement d'un interprète, s'il ne comprend pas ou ne parle pas la langue employée à l'audience.
EMRK ist es den Gerichten nicht gestattet, einer Partei das Äusserungsrecht zu eingegangenen Stellungnahmen der übrigen Verfahrensparteien abzuschneiden. Die Partei ist vom Gericht nicht nur über den Eingang dieser Eingaben zu orientieren, sie muss ausserdem die Möglichkeit zur Replik haben. Diesen Grundsatz müssen die Gerichte nach Art. 29 Abs. 2
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
BV auch ausserhalb des Anwendungsbereichs von Art. 6 Ziff. 1
IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH)
CEDH Art. 6 Droit à un procès équitable - 1. Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice.
1    Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice.
2    Toute personne accusée d'une infraction est présumée innocente jusqu'à ce que sa culpabilité ait été légalement établie.
3    Tout accusé a droit notamment à:
a  être informé, dans le plus court délai, dans une langue qu'il comprend et d'une manière détaillée, de la nature et de la cause de l'accusation portée contre lui;
b  disposer du temps et des facilités nécessaires à la préparation de sa défense;
c  se défendre lui-même ou avoir l'assistance d'un défenseur de son choix et, s'il n'a pas les moyens de rémunérer un défenseur, pouvoir être assisté gratuitement par un avocat d'office, lorsque les intérêts de la justice l'exigent;
d  interroger ou faire interroger les témoins à charge et obtenir la convocation et l'interrogation des témoins à décharge dans les mêmes conditions que les témoins à charge;
e  se faire assister gratuitement d'un interprète, s'il ne comprend pas ou ne parle pas la langue employée à l'audience.
EMRK beachten (BGE 133 I 98 E. 2.1 S. 99; 133 I 100 E. 4.6 S. 104; je mit Hinweisen). Ein Gericht muss demnach vor Erlass seines Urteils eingegangene Vernehmlassungen der Gegenpartei zustellen, damit diese sich darüber schlüssig werden kann, ob sie sich dazu äussern will oder nicht (BGE 132 I 42 E. 3.3.3; vgl. auch BGE 133 I 98 E. 2.2). Die Rechtsunterworfenen dürfen grundsätzlich darauf vertrauen, dass die Gerichte sich an diese Vorgaben halten (vgl. Urteil des Europäischen Gerichtshofs für Menschenrechte [EGMR] Ziegler gegen Schweiz vom 21. Februar 2002 § 38, in: VPB 66/2002 Nr. 113 S. 1315; vgl. auch
Urteil des EGMR Schaller-Bossert gegen Schweiz vom 28. Oktober 2010 § 40).

2.2 Der Beschwerdeführer rügte vor Vorinstanz vorab als Verweigerung des rechtlichen Gehörs, dass ihm das Amtsgericht die Klageantwort der Beschwerdegegnerin vom 2. März 2010 erst zusammen mit ihrem Endentscheid vom 30. März 2010 zugestellt und ihm dadurch die Möglichkeit verschlossen habe, sich zur Eingabe zu äussern.

2.3 Die Vorinstanz erwog, die Rüge sei grundsätzlich berechtigt, da der vom Beschwerdeführer behauptete Sachverhalt betreffend Zustellung der Klageantwort vom 2. März 2010 zutreffe. Die Vorinstanz warf dem Beschwerdeführer jedoch vor, treuwidrig gehandelt zu haben. Aufgrund der ihm zugestellten Orientierungskopie der Aufforderung zur Klageantwort sei ihm bekannt gewesen, dass die Beschwerdegegnerin bis zum 5. März 2010 eine Klageantwort einzureichen gehabt habe. Angesichts dieses Wissens hätte er sich beim Gericht erkundigen können, ob eine Klageantwort eingegangen sei, um gegebenenfalls deren Zustellung anzufordern. Unter diesen Umständen könne er sich nicht nach Erlass des zu seinen Ungunsten ausgefallenen Urteils auf einen Verfahrensfehler des Gerichts berufen, denn er hätte diesen unter Wahrung seiner prozessualen Sorgfaltspflichten rechtzeitig beheben lassen können. Die mit dem Rekurs vorgetragene Rüge der Gehörsverweigerung sei daher verspätet und nicht mehr zu hören.

2.4 Der Beschwerdeführer nimmt vor Bundesgericht sinngemäss den Standpunkt ein, das Obergericht habe den Sachverhalt willkürlich festgestellt, und er erneuert Vorwurf, das Amtsgericht habe seinen Anspruch auf rechtliches Gehör (Art. 29 Abs. 2
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
BV) und auf ein faires Verfahren (Art. 6 Ziff. 1
IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH)
CEDH Art. 6 Droit à un procès équitable - 1. Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice.
1    Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice.
2    Toute personne accusée d'une infraction est présumée innocente jusqu'à ce que sa culpabilité ait été légalement établie.
3    Tout accusé a droit notamment à:
a  être informé, dans le plus court délai, dans une langue qu'il comprend et d'une manière détaillée, de la nature et de la cause de l'accusation portée contre lui;
b  disposer du temps et des facilités nécessaires à la préparation de sa défense;
c  se défendre lui-même ou avoir l'assistance d'un défenseur de son choix et, s'il n'a pas les moyens de rémunérer un défenseur, pouvoir être assisté gratuitement par un avocat d'office, lorsque les intérêts de la justice l'exigent;
d  interroger ou faire interroger les témoins à charge et obtenir la convocation et l'interrogation des témoins à décharge dans les mêmes conditions que les témoins à charge;
e  se faire assister gratuitement d'un interprète, s'il ne comprend pas ou ne parle pas la langue employée à l'audience.
EMRK) verletzt. Zur Begründung führt er unter Beilegung der entsprechenden ihm zugestellten Orientierungskopie an, die Vorinstanz habe willkürlich ausser Acht gelassen, dass die Gegenpartei mit Eingabe vom 11. Februar 2010 ein Gesuch um Verlängerung der Frist zur Klageantwort eingereicht und dass das Amtsgericht diese am 12. Februar 2010 bis zum 21. April 2010 erstreckt und ihn entsprechend benachrichtigt habe. Vor dem letztgenannten Datum sei ihm nicht zuzumuten gewesen, sich - womöglich täglich - beim Gericht über den Verbleib der Klageantwort zu erkundigen. Er habe somit keine Sorgfaltspflicht verletzt und seinen Gehörsanspruch nicht verwirkt.

2.5 Diese Rüge ist offensichtlich begründet, zumal die Vorinstanz in ihrer Vernehmlassung nicht ausschliesst, die der Beschwerdegegnerin erteilte Fristerstreckung übersehen zu haben, in welchem Falle der gegenüber dem Beschwerdeführer erhobene Vorwurf, sich prozessual sorgfaltswidrig verhalten zu haben, unberechtigt wäre.
Beigefügt sei, dass dieser Vorwurf auch unbegründet wäre, wenn die Frist zur Klageantwort bis zum 5. März 2010 nicht erstreckt worden wäre. Selbst dann hätte sich der Beschwerdeführer darauf verlassen dürfen, dass ihm das Amtsgericht eine eingegangene Klageantwort vor der Urteilsfällung zumindest zur Kenntnisnahme zustellt (vgl. E. 2.1 hiervor). Dass er wusste, in welchem Zeitraum nach Eingang einer Eingabe das Gericht diese der Gegenpartei üblicherweise weiterleitet, hat die Vorinstanz nicht festgestellt. Inwiefern für den Beschwerdeführer erkennbar gewesen wäre, dass das Amtsgericht es ohne eine Intervention seinerseits unterlassen würde, ihm vor Fällung des Urteils die Klageantwort zuzustellen, zeigt die Vorinstanz nicht auf und ist nicht ersichtlich. In der unterlassenen Erkundigung des Beschwerdeführers nach dem Eingang einer allfälligen Klageantwort läge auch unter den von der Vorinstanz angenommenen Umständen kein treuwidriges Verhalten. Der Beschwerdeführer hat demnach seinen Anspruch, zur Klageantwort Stellung zu nehmen, nicht verwirkt.

3.
3.1 Der Anspruch auf rechtliches Gehör gemäss Art. 29 Abs. 2
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
BV ist formeller Natur, weshalb seine Verletzung grundsätzlich ungeachtet der materiellen Begründetheit des Rechtsmittels zur Gutheissung der Beschwerde und zur Aufhebung des angefochtenen Entscheides führt (BGE 135 I 190 E. 2.2, mit Hinweisen). Nach der Rechtsprechung kann indessen eine - nicht besonders schwerwiegende - Verletzung des rechtlichen Gehörs ausnahmsweise als geheilt gelten, wenn die betroffene Person die Möglichkeit erhält, sich vor einer Beschwerdeinstanz zu äussern, die sowohl den Sachverhalt wie die Rechtslage frei überprüfen kann. Von einer Rückweisung der Sache ist selbst bei einer schwerwiegenden Verletzung des rechtlichen Gehörs dann abzusehen, wenn und soweit die Rückweisung zu einem formalistischen Leerlauf und damit zu unnötigen Verzögerungen führen würde, die mit dem (der Anhörung gleichgestellten) Interesse der betroffenen Partei an einer beförderlichen Beurteilung der Sache nicht zu vereinbaren wären (BGE 133 I 201 E. 2.2 mit Hinweis).

3.2 Die Vorinstanz bekundet in ihrer Vernehmlassung die Meinung, ein allfälliger Mangel sei im Rekursverfahren geheilt worden, weil das Obergericht auf die auch dem Bundesgericht unterbreiten Einwände des Beschwerdeführers betreffend die fehlende Befugnis zur Vertretung der Gegenpartei durch B.________ und Rechtsanwältin Andrea Hodel eingegangen sei und das Obergericht im Rekursverfahren über umfassende Kognition verfügt habe. Das Obergericht habe sowohl den Einwand verworfen, B.________ habe die Beschwerdegegnerin nicht vertreten können als auch jenen, Rechtsanwältin Andrea Hodel sei nicht gehörig bevollmächtigt gewesen. Die vor Bundesgericht geübte Kritik an den diesbezüglichen Erwägungen des Obergerichts genüge den Begründungsanforderungen nicht.

3.3 Tatsächlich setzt sich der Beschwerdeführer mit der Erwägung der Vorinstanz, die Beschwerdegegnerin habe mit der Ausstellung der Vollmacht vom 4. März 2010 durch ihren einzelzeichnungsberechtigten Verwaltungsratspräsidenten die früheren Prozesshandlungen genehmigt, nicht rechtsgenügend auseinander. Namentlich zeigt er nicht auf, inwiefern die Vorinstanz damit in Willkür verfallen sein soll. Auch soweit der Beschwerdeführer die Abweisung seiner Rüge durch die Vorinstanz beanstandet, wonach die Beschwerdegegnerin auch im früheren Verfahren nicht gehörig vertreten gewesen sei, erfüllt er die Begründungsanforderungen nicht (vgl. E. 1.2 hiervor). Mit Bezug auf die Frage der rechtsgültigen Bevollmächtigung von Rechtsanwältin Andrea Hodel erwog die Vorinstanz, der Beschwerdeführer habe diese im früheren Verfahren nicht bestritten. Die Vereinbarung sei somit für die Beschwerdegegnerin in jedem Fall bindend, weshalb der Beschwerdeführer nicht erfolgreich geltend machen könne, die Vereinbarung vom 12. Dezember 2006 sei mangels gehöriger Vertretung der Beschwerdegegnerin ungültig, woran auch die verlangte Einvernahme von B.________ nichts hätte ändern können. Soweit der Beschwerdeführer einwendet, aus der neu aufgelegten Vollmacht im
Revisionsverfahren gehe erstmals hervor, dass B.________ schon im früheren Verfahren nicht befugt gewesen sei, die Beschwerdegegnerin rechtsgültig zu vertreten, ist ihm entgegenzuhalten, dass ihm schon damals freigestanden hätte, im Handelsregister die Zeichnungsberechtigung für die Beschwerdegegnerin in Erfahrung zu bringen, wie die Beschwerdegegnerin zutreffend geltend macht. Die behauptetermassen fehlende Prozessvollmacht könnte mithin keinen Revisionsgrund bilden, da er die entsprechende Tatsache bei Anwendung zumutbarer Sorgfalt rechtzeitig hätte in Erfahrung bringen können (vgl. § 275 lit. a ZPO/LU). Sodann setzt sich der Beschwerdeführer nicht mit der Erwägung im angefochtenen Entscheid auseinander, wonach er im Revisionsverfahren nach Einreichung des Revisionsgesuchs auf keinen Fall weitere Beweise hätte anrufen dürfen und ihm auch die rechtzeitige Zustellung der Klageantwort diese Möglichkeit nicht eröffnet hätte.
Ginge es einzig um diese Fragen, liesse sich - trotz groben Verstosses gegen Art. 29 Abs. 2
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
BV - rechtfertigen, eine Heilung des verletzten Gehörsanspruchs annehmen.

3.4 Wie sich indessen aus dem angefochtenen Entscheid ergibt, hat der Beschwerdeführer im Rekursverfahren weitere Gründe vorgebracht, welche seiner Ansicht nach zur Gutheissung der Revision durch die Vorinstanz hätten führen müssen, wie er sie eventualiter beantragt hatte. Auf diese Vorbringen ist die Vorinstanz jedoch mangels hinreichender Auseinandersetzung mit dem Entscheid des Amtsgerichts nicht eingetreten. Der Beschwerdeführer war aber nicht gehalten, sich materiell mit einem, wie nunmehr feststeht, in eklatanter Verletzung seines Gehörsanspruchs zustande gekommenen Urteil auseinander zu setzen. Wie auch die Vorinstanz erkannte, kann ein Opfer einer Gehörsverletzung sein Rechtsmittel auf diese Rüge beschränken. Dies hat der Beschwerdeführer denn auch getan, indem er der Vorinstanz sinngemäss lediglich eventualiter die Gutheissung seines Revisionsbegehrens beantragte und für diesen Fall die Gelegenheit zu einer weiteren Stellungnahme verlangte. Die Vorinstanz hat somit nicht umfassend mit gleicher Kognition wie ein erstinstanzliches Gericht über das Revisionsbegehren entschieden, weshalb keine Heilung stattgefunden hat. Dies bedeutet, dass die Vorinstanz dem Hauptantrag des Beschwerdeführers auf Aufhebung des
erstinstanzlichen Entscheids und Rückweisung der Sache zur Neubeurteilung hätte stattgeben müssen.

4.
Aus den dargelegten Gründen ist die Beschwerde gutzuheissen, der Entscheid des Obergerichts des Kantons Luzern vom 9. September 2010 aufzuheben und die Sache zu neuer Entscheidung an die Vorinstanz zurückzuweisen, welche ihrerseits das Amtsgericht zu neuer Entscheidung anzuhalten haben wird. Dem Ausgang des Verfahrens entsprechend wird die Beschwerdegegnerin für das bundesgerichtliche Verfahren kostenpflichtig (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG). Der Beschwerdeführer ist nicht anwaltlich vertreten, weshalb ihm keine Parteientschädigung zuzusprechen ist (Art. 68 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
BGG; BGE 133 III 439 E. 4 S. 446 mit Hinweis).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
In Gutheissung der Beschwerde wird der Entscheid des Obergerichts des Kantons Luzern vom 9. September 2010 aufgehoben und die Sache zu neuer Entscheidung an das Obergericht zurückgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 1'000.-- werden der Beschwerdegegnerin auferlegt.

3.
Dem Beschwerdeführer wird für das bundesgerichtliche Verfahren keine Entschädigung zugesprochen.

4.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Luzern, I. Kammer als Rekursinstanz, schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 19. Januar 2011

Im Namen der I. zivilrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Die Präsidentin: Der Gerichtsschreiber:

Klett Gelzer
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 4D_111/2010
Date : 19 janvier 2011
Publié : 06 février 2011
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Droit des obligations (général)
Objet : Rechtliches Gehör


Répertoire des lois
CEDH: 6
IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH)
CEDH Art. 6 Droit à un procès équitable - 1. Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice.
1    Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice.
2    Toute personne accusée d'une infraction est présumée innocente jusqu'à ce que sa culpabilité ait été légalement établie.
3    Tout accusé a droit notamment à:
a  être informé, dans le plus court délai, dans une langue qu'il comprend et d'une manière détaillée, de la nature et de la cause de l'accusation portée contre lui;
b  disposer du temps et des facilités nécessaires à la préparation de sa défense;
c  se défendre lui-même ou avoir l'assistance d'un défenseur de son choix et, s'il n'a pas les moyens de rémunérer un défenseur, pouvoir être assisté gratuitement par un avocat d'office, lorsque les intérêts de la justice l'exigent;
d  interroger ou faire interroger les témoins à charge et obtenir la convocation et l'interrogation des témoins à décharge dans les mêmes conditions que les témoins à charge;
e  se faire assister gratuitement d'un interprète, s'il ne comprend pas ou ne parle pas la langue employée à l'audience.
Cst: 29
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
LTF: 29 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 29 Examen - 1 Le Tribunal fédéral examine d'office sa compétence.
1    Le Tribunal fédéral examine d'office sa compétence.
2    En cas de doute quant à sa propre compétence, il procède à un échange de vues avec l'autorité dont la compétence lui paraît entrer en ligne de compte.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
68 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
74 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
1    Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
a  15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer;
b  30 000 francs dans les autres cas.
2    Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable:
a  si la contestation soulève une question juridique de principe;
b  si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
c  s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
d  s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat;
e  s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets.
106 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
113 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 113 Principe - Le Tribunal fédéral connaît des recours constitutionnels contre les décisions des autorités cantonales de dernière instance qui ne peuvent faire l'objet d'aucun recours selon les art. 72 à 89.
116 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 116 Motifs de recours - Le recours constitutionnel peut être formé pour violation des droits constitutionnels.
117
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 117 Procédure de recours - Les art. 90 à 94, 99, 100, 102, 103, al. 1 et 3, 104, 106, al. 2, et 107 à 112 s'appliquent par analogie à la procédure du recours constitutionnel.
Répertoire ATF
132-I-42 • 133-I-100 • 133-I-201 • 133-I-98 • 133-II-249 • 133-III-439 • 135-I-187
Weitere Urteile ab 2000
4D_111/2010
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
acte de procédure • autorité inférieure • comportement • compétence ratione materiae • conscience • contrat d'entreprise • cour européenne des droits de l'homme • d'office • droit d'être entendu • droit du travail • décision • décision de renvoi • décision finale • délai • emploi • erreur de base • frais judiciaires • greffier • hameau • hors • intéressé • intérêt • lausanne • lucerne • motif de révision • motivation de la décision • moyen de droit • moyen de droit cantonal • nullité • partie à la procédure • personne concernée • première instance • procès équitable • prolongation du délai • pré • question • recours constitutionnel • recours en matière civile • réplique • réponse • transaction judiciaire • tribunal fédéral • valeur litigieuse • vice du consentement • victime • volonté • état de fait
VPB
66.113