Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
5A 327/2018
Arrêt du 17 janvier 2019
IIe Cour de droit civil
Composition
MM. les Juges fédéraux Herrmann, Président,
Marazzi, von Werdt, Schöbi et Bovey.
Greffière : Mme de Poret Bortolaso.
Participants à la procédure
A.________,
représenté par Me Olivier Wasmer, avocat,
recourant,
contre
B.________,
représentée par Me Emmanuel Hoffmann, avocat,
intimée.
Objet
contributions d'entretien (mesures provisionnelles de divorce),
recours contre l'arrêt de la Juge déléguée de la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud
du 21 mars 2018 (TD16.010759-171558 186).
Faits :
A.
A.a. B._______ (1965) et A.________ (1967) se sont mariés le 30 août 2002 à Y.________ (VD).
Deux filles sont issues de cette union: C.________, née en 2002, et D.________, née en 2004.
A.b. Le couple s'est séparé en septembre 2014.
A.c. Le revenu que l'époux perçoit de son poste de directeur de l'Hôtel E.________ à Z.________ a été arrêté à 12'313 fr. nets par mois. Les charges des parties et de leurs enfants, qui ne sont plus litigieuses, ont été fixées à 5'695 fr. pour A.________ et à 4'875 fr. pour B.________; les coûts directs de C.________ atteignent 1'207 fr. par mois et ceux de sa soeur 1'161 fr. par mois (montant établis hors allocations familiales de 300 fr.).
A.d. Le revenu de l'épouse, qui a fait l'objet des fluctuations brièvement résumées ci-dessous, est actuellement contesté.
A.d.a. Au moment de la séparation, B.________ exploitait depuis 2005 la société F.________ Sàrl dont le but est notamment d'offrir des conseils en organisation d'évènements et de les organiser, des conseils et de la formation dans le domaine de l'hôtellerie et du tourisme, des conseils dans le domaine de la vente et du commerce, ainsi que des conseils sur toutes activités dans les domaines artistiques de la poterie, de la céramique et de la peinture et du commerce d'objets et d'oeuvres d'art en matière d'ameublement et de décoration. Son revenu mensuel net s'élevait en 2013 à 1'703 fr.; entre janvier et juin 2014, il se chiffrait à 1'038 fr. 90.
A.d.b. Dès le 1er janvier 2016, B.________ a été engagée en qualité de responsable du " pilotage opérationnel " et adjointe du directeur exécutif de H.________ à un taux d'occupation de 50%, percevant pour cette activité un revenu mensuel net de 3'073 fr. 15. Parallèlement, sa société F.________ Sàrl lui rapportait un revenu mensuel net de 1'038 fr., auquel il convenait d'ajouter un montant complémentaire de 750 fr. Le revenu total de B.________ se chiffrait ainsi à 4'862 fr. 05 nets par mois.
A.d.c. B.________ a finalement cessé son activité pour H.________, donnant sa démission pour le 31 décembre 2016.
Selon un certificat médical établi le 21 octobre 2016 par la Dresse G.________, spécialiste en médecine interne FMH auprès du Centre médical I.________, B.________ " s'est trouvée contrainte de démissionner de son poste de travail en raison d'un épuisement ".
B.________ continue à exploiter la société F.________ Sàrl, dont elle a perçu en 2017 un revenu mensuel net de 1'790 fr., allocations familiales de 600 fr. en sus. L'intéressée a précisé que son activité n'était pas linéaire, atteignant parfois 80% pour être à d'autres moments très calme. Elle a expliqué que, souhaitant développer sa société avec le soutien d'une coach, elle ne s'était pas annoncée au chômage. Elle a en outre précisé que, selon les indications de l'assurance-chômage, elle ne toucherait d'ailleurs que quelques centaines de francs si elle s'inscrivait. Cette situation ne l'empêchait pas pour autant d'effectuer des recherches d'emploi en dehors de sa société.
B.
B.a. La séparation des parties a d'abord été régie par une ordonnance de mesures protectrices de l'union conjugale du 19 novembre 2014, A.________ étant enjoint de contribuer à l'entretien des siens par le versement régulier d'une pension de 6'760 fr., éventuelles allocations familiales non comprises et dues en sus, dès et y compris le 1er avril 2014.
Cette ordonnance a été rendue compte tenu du revenu perçu par l'épouse à titre d'indépendante (let. A.d.a supra).
B.b. Par ordonnance de mesures provisionnelles rendue le 19 juillet 2016 dans le cadre de la procédure en divorce initiée par A.________ le 7 mars 2016, le Tribunal civil de l'arrondissement de La Côte a fixé la contribution d'entretien due par l'époux pour les siens à 5'120 fr. par mois, dès et y compris le 1er mars 2016.
Cette décision prend en considération l'activité indépendante et salariée exercée par l'épouse (let. A.d.b supra).
C.
C.a. Par requête de mesures provisionnelles du 28 avril 2017, B.________ a notamment conclu à ce que son époux contribue à l'entretien de ses filles par le versement en ses mains d'une pension mensuelle d'un montant d'au moins 2'000 fr. par enfant et à ce qu'il contribue à son propre entretien par le versement d'une pension mensuelle de 8'000 fr.
Admettant le 28 août 2017 que le fait que B.________ avait démissionné de son travail constituait un fait nouveau justifiant de revoir la situation prononcée par décision de mesures provisionnelles, la Présidente du Tribunal civil de l'arrondissement de La Côte (ci- après: la Présidente du Tribunal civil) a fixé les contributions d'entretien mensuelles dues par A.________ à 1'215 fr. pour C._______, 1'170 fr. pour D.________ - contributions de prise en charge incluses - et 2'115 fr. pour l'épouse dès et y compris le 1er septembre 2017.
C.b. Statuant le 21 mars 2018 sur l'appel interjeté par B.________, la Juge déléguée de la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-après: la Juge déléguée) l'a partiellement admis. L'ordonnance de mesures provisionnelles du 28 août 2017 a ainsi été réformée en ce sens que A.________ devait contribuer à l'entretien de C.________ - contribution de prise en charge incluse - à concurrence de 2'750 fr. par mois du 1er septembre 2017 au 31 août 2018 et de 1'551 fr. dès le 1er septembre 2018, à celui de D.________ - contribution de prise en charge incluse - par le paiement d'une contribution mensuelle de 2'704 fr. du 1er septembre 2017 au 31 août 2018 et de 1'504 fr. dès le 1er septembre 2018, allocations familiales dues en sus; la pension en faveur de son épouse a été fixée à 757 fr. par mois du 1er septembre 2017 au 31 août 2018 puis à 2'316 fr. dès le 1er septembre 2018.
D.
Agissant le 16 avril 2018 par la voie du recours en matière civile au Tribunal fédéral, A.________ (ci-après: le recourant) conclut à ce que l'arrêt cantonal soit réformé dans le sens du rejet de l'appel de B.________ (ci-après: l'intimée) et de la confirmation de l'ordonnance de mesures provisionnelles rendue le 28 août 2017 par la Présidente du Tribunal civil.
Appelées à se déterminer, l'autorité cantonale se réfère aux considérants de son arrêt tandis que l'intimée conclut au rejet du recours, sollicitant de surcroît le bénéfice de l'assistance judiciaire. Les parties ont renoncé à répliquer, respectivement dupliquer.
E.
Par ordonnance présidentielle du 30 avril 2018, l'effet suspensif a été accordé pour les contributions d'entretien arriérées, à savoir jusqu'au 31 mars 2018.
Considérant en droit :
1.
Interjeté en temps utile (art. 46 al. 2
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 46 Sospensione - 1 I termini stabiliti in giorni dalla legge o dal giudice sono sospesi: |
|
1 | I termini stabiliti in giorni dalla legge o dal giudice sono sospesi: |
a | dal settimo giorno precedente la Pasqua al settimo giorno successivo alla Pasqua incluso; |
b | dal 15 luglio al 15 agosto incluso; |
c | dal 18 dicembre al 2 gennaio incluso. |
2 | Il capoverso 1 non si applica nei procedimenti concernenti: |
a | l'effetto sospensivo e altre misure provvisionali; |
b | l'esecuzione cambiaria; |
c | i diritti politici (art. 82 lett. c); |
d | l'assistenza giudiziaria internazionale in materia penale e l'assistenza amministrativa internazionale in materia fiscale; |
e | gli appalti pubblici.18 |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 100 Ricorso contro decisioni - 1 Il ricorso contro una decisione deve essere depositato presso il Tribunale federale entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale della decisione. |
|
1 | Il ricorso contro una decisione deve essere depositato presso il Tribunale federale entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale della decisione. |
2 | Il termine è di dieci giorni per i ricorsi contro le decisioni: |
a | delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento; |
b | nel campo dell'assistenza giudiziaria internazionale in materia penale e dell'assistenza amministrativa internazionale in materia fiscale; |
c | in materia di ritorno di un minore secondo la Convenzione europea del 20 maggio 198090 sul riconoscimento e l'esecuzione delle decisioni in materia di affidamento di minori e sul ristabilimento dell'affidamento oppure secondo la Convenzione del 25 ottobre 198091 sugli aspetti civili del rapimento internazionale di minori; |
d | del Tribunale federale dei brevetti in materia di rilascio di una licenza secondo l'articolo 40d della legge del 25 giugno 195493 sui brevetti. |
3 | Il termine è di cinque giorni per i ricorsi contro le decisioni: |
a | delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento pronunciate nell'ambito dell'esecuzione cambiaria; |
b | dei Governi cantonali su ricorsi concernenti votazioni federali. |
4 | Il termine è di tre giorni per i ricorsi contro le decisioni dei Governi cantonali su ricorsi concernenti le elezioni al Consiglio nazionale. |
5 | Per i ricorsi concernenti conflitti di competenza tra due Cantoni, il termine decorre al più tardi dal giorno in cui in ciascun Cantone sono state pronunciate decisioni impugnabili mediante ricorso al Tribunale federale. |
6 | ...94 |
7 | Il ricorso per denegata o ritardata giustizia può essere interposto in ogni tempo. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 42 Atti scritti - 1 Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati. |
|
1 | Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati. |
2 | Nei motivi occorre spiegare in modo conciso perché l'atto impugnato viola il diritto. Qualora il ricorso sia ammissibile soltanto se concerne una questione di diritto di importanza fondamentale o un caso particolarmente importante per altri motivi, occorre spiegare perché la causa adempie siffatta condizione.14 15 |
3 | Se sono in possesso della parte, i documenti indicati come mezzi di prova devono essere allegati; se l'atto scritto è diretto contro una decisione, anche questa deve essere allegata. |
4 | In caso di trasmissione per via elettronica, la parte o il suo patrocinatore deve munire l'atto scritto di una firma elettronica qualificata secondo la legge del 18 marzo 201616 sulla firma elettronica. Il Tribunale federale determina mediante regolamento: |
a | il formato dell'atto scritto e dei relativi allegati; |
b | le modalità di trasmissione; |
c | le condizioni alle quali può essere richiesta la trasmissione successiva di documenti cartacei in caso di problemi tecnici.17 |
5 | Se mancano la firma della parte o del suo patrocinatore, la procura dello stesso o gli allegati prescritti, o se il patrocinatore non è autorizzato in quanto tale, è fissato un congruo termine per sanare il vizio, con la comminatoria che altrimenti l'atto scritto non sarà preso in considerazione. |
6 | Gli atti illeggibili, sconvenienti, incomprensibili, prolissi o non redatti in una lingua ufficiale possono essere del pari rinviati al loro autore affinché li modifichi. |
7 | Gli atti scritti dovuti a condotta processuale da querulomane o altrimenti abusiva sono inammissibili. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 90 Decisioni finali - Il ricorso è ammissibile contro le decisioni che pongono fine al procedimento. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 75 Autorità inferiori - 1 Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.36 |
|
1 | Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.36 |
2 | I Cantoni istituiscono tribunali superiori quali autorità cantonali di ultima istanza. Tali tribunali giudicano su ricorso, salvo nei casi in cui: |
a | una legge federale prevede un'istanza cantonale unica; |
b | un tribunale specializzato nelle controversie di diritto commerciale giudica in istanza cantonale unica; |
c | è proposta loro direttamente, con il consenso di tutte le parti, un'azione con un valore litigioso di almeno 100 000 franchi. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 75 Autorità inferiori - 1 Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.36 |
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1 | Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.36 |
2 | I Cantoni istituiscono tribunali superiori quali autorità cantonali di ultima istanza. Tali tribunali giudicano su ricorso, salvo nei casi in cui: |
a | una legge federale prevede un'istanza cantonale unica; |
b | un tribunale specializzato nelle controversie di diritto commerciale giudica in istanza cantonale unica; |
c | è proposta loro direttamente, con il consenso di tutte le parti, un'azione con un valore litigioso di almeno 100 000 franchi. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 72 Principio - 1 Il Tribunale federale giudica i ricorsi contro le decisioni pronunciate in materia civile. |
|
1 | Il Tribunale federale giudica i ricorsi contro le decisioni pronunciate in materia civile. |
2 | Al ricorso in materia civile soggiacciono anche: |
a | le decisioni in materia di esecuzione e fallimento; |
b | le decisioni in rapporto diretto con il diritto civile pronunciate in applicazione di norme di diritto pubblico, segnatamente le decisioni: |
b1 | sul riconoscimento e l'esecuzione di decisioni e sull'assistenza giudiziaria in materia civile, |
b2 | sulla tenuta del registro fondiario, dei registri dello stato civile, del registro di commercio e dei registri in materia di marchi, disegni e modelli, brevetti d'invenzione, varietà vegetali e topografie, |
b3 | sull'autorizzazione al cambiamento del nome, |
b4 | in materia di vigilanza sulle fondazioni, eccettuati gli istituti di previdenza e di libero passaggio, |
b5 | in materia di vigilanza sugli esecutori testamentari e altri rappresentanti previsti dal diritto successorio, |
b6 | in materia di protezione dei minori e degli adulti, |
b7 | ... |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 51 Calcolo - 1 Il valore litigioso à determinato: |
|
1 | Il valore litigioso à determinato: |
a | in caso di ricorso contro una decisione finale, dalle conclusioni rimaste controverse dinanzi all'autorità inferiore; |
b | in caso di ricorso contro una decisione parziale, dall'insieme delle conclusioni che erano controverse dinanzi all'autorità che ha pronunciato la decisione; |
c | in caso di ricorso contro decisioni pregiudiziali e incidentali, dalle conclusioni che sono controverse dinanzi all'autorità competente nel merito; |
d | in caso di azione, dalle conclusioni dell'attore. |
2 | Se nelle conclusioni non è chiesto il pagamento di una somma di denaro determinata, il Tribunale federale stabilisce il valore litigioso secondo il suo apprezzamento. |
3 | Gli interessi, i frutti, le spese giudiziarie e ripetibili fatti valere come pretese accessorie, i diritti riservati e le spese di pubblicazione della sentenza non entrano in linea di conto nella determinazione del valore litigioso. |
4 | Le rendite e prestazioni periodiche hanno il valore del capitale che rappresentano. Se la loro durata è incerta o illimitata, è considerato valore del capitale l'importo annuo della rendita o della prestazione moltiplicato per venti o, se si tratta di rendite vitalizie, il valore attuale del capitale corrispondente alla rendita. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 51 Calcolo - 1 Il valore litigioso à determinato: |
|
1 | Il valore litigioso à determinato: |
a | in caso di ricorso contro una decisione finale, dalle conclusioni rimaste controverse dinanzi all'autorità inferiore; |
b | in caso di ricorso contro una decisione parziale, dall'insieme delle conclusioni che erano controverse dinanzi all'autorità che ha pronunciato la decisione; |
c | in caso di ricorso contro decisioni pregiudiziali e incidentali, dalle conclusioni che sono controverse dinanzi all'autorità competente nel merito; |
d | in caso di azione, dalle conclusioni dell'attore. |
2 | Se nelle conclusioni non è chiesto il pagamento di una somma di denaro determinata, il Tribunale federale stabilisce il valore litigioso secondo il suo apprezzamento. |
3 | Gli interessi, i frutti, le spese giudiziarie e ripetibili fatti valere come pretese accessorie, i diritti riservati e le spese di pubblicazione della sentenza non entrano in linea di conto nella determinazione del valore litigioso. |
4 | Le rendite e prestazioni periodiche hanno il valore del capitale che rappresentano. Se la loro durata è incerta o illimitata, è considerato valore del capitale l'importo annuo della rendita o della prestazione moltiplicato per venti o, se si tratta di rendite vitalizie, il valore attuale del capitale corrispondente alla rendita. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 74 Valore litigioso minimo - 1 Nelle cause di carattere pecuniario il ricorso è ammissibile soltanto se il valore litigioso ammonta almeno a: |
|
1 | Nelle cause di carattere pecuniario il ricorso è ammissibile soltanto se il valore litigioso ammonta almeno a: |
a | 15 000 franchi nelle controversie in materia di diritto del lavoro e di locazione; |
b | 30 000 franchi in tutti gli altri casi. |
2 | Quando il valore litigioso non raggiunge l'importo determinante secondo il capoverso 1, il ricorso è ammissibile: |
a | se la controversia concerne una questione di diritto di importanza fondamentale; |
b | se una legge federale prevede un'istanza cantonale unica; |
c | contro le decisioni delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento; |
d | contro le decisioni del giudice del fallimento e del concordato; |
e | contro le decisioni del Tribunale federale dei brevetti. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 76 Diritto di ricorso - 1 Ha diritto di interporre ricorso in materia civile chi: |
|
1 | Ha diritto di interporre ricorso in materia civile chi: |
a | ha partecipato al procedimento dinanzi all'autorità inferiore o è stato privato della possibilità di farlo; e |
b | è particolarmente toccato dalla decisione impugnata e ha un interesse degno di protezione all'annullamento o alla modifica della stessa. |
2 | Il diritto di ricorrere contro le decisioni di cui all'articolo 72 capoverso 2 spetta inoltre alla Cancelleria federale, ai dipartimenti federali o, in quanto lo preveda il diritto federale, ai servizi loro subordinati, se la decisione impugnata viola la legislazione federale nella sfera dei loro compiti.40 |
2.
2.1. La décision attaquée porte sur des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 98 Limitazione dei motivi di ricorso - Contro le decisioni in materia di misure cautelari il ricorrente può far valere soltanto la violazione di diritti costituzionali. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
|
1 | Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
2 | Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura. |
En particulier, une décision ne peut être qualifiée d'arbitraire (art. 9
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 9 Protezione dall'arbitrio e tutela della buona fede - Ognuno ha diritto d'essere trattato senza arbitrio e secondo il principio della buona fede da parte degli organi dello Stato. |
2.2. Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente (art. 105 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore. |
|
1 | Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore. |
2 | Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95. |
3 | Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.96 |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 98 Limitazione dei motivi di ricorso - Contro le decisioni in materia di misure cautelari il ricorrente può far valere soltanto la violazione di diritti costituzionali. |
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 9 Protezione dall'arbitrio e tutela della buona fede - Ognuno ha diritto d'essere trattato senza arbitrio e secondo il principio della buona fede da parte degli organi dello Stato. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
|
1 | Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
2 | Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura. |
3.
Il convient d'emblée d'écarter les considérations générales développées par l'intimée dans ses déterminations en vue de mettre en doute la réalité du salaire perçu par le recourant (art. 106 al. 2
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
|
1 | Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
2 | Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura. |
4.
La Juge déléguée a retenu, sous l'angle de la vraisemblance, que, pendant la vie commune des parties, l'intimée avait exercé une activité professionnelle à titre d'indépendante à un taux de quelques 30% (comparaison entre le revenu perçu à ce titre et celui acquis en tant que salariée pour H.________ à 100%). Dès le 1er janvier 2016, à savoir près de deux ans après la séparation, l'intimée avait augmenté son taux d'occupation à 80% en s'engageant, en sus, dans une nouvelle activité salariée à mi-temps pour H.________. Elle avait certes démissionné de ce dernier emploi fin 2016, mais l'on ne pouvait le lui reprocher dès lors qu'elle ne l'avait pas exercé au cours de la vie commune et qu'il n'était pas compatible avec son état de santé (épuisement, attesté médicalement avec suffisamment de vraisemblance). A cela s'ajoutait que cette seconde activité n'était que temporaire, en tant qu'elle aurait vraisemblablement pris fin à l'issue de l'évènement et nécessitait un grand nombre d'heures supplémentaires difficilement compatible avec la garde des enfants, étant précisé que le père avait officiellement renoncé à son droit de visite et ne paraissait pas s'occuper de ses filles. Vu ses compétences et son expérience, l'intimée semblait en
revanche disposer des capacités professionnelles pour développer sa société de manière à lui permettre de réaliser des revenus suffisants pour acquérir une indépendance financière sur le long terme. La Juge déléguée a en conséquence considéré qu'il serait contraire au but de l'imputation d'un revenu hypothétique que la tentative de l'intimée de réaliser une activité rémunérée à 50% simultanément au développement de sa propre société lui porte préjudice. Il convenait plutôt de lui impartir un délai pour lui permettre de déployer les activités de sa société d'une part, et de soutenir ses filles - dyslexiques - dans leur scolarité. Un délai d'une année dès le 1er septembre 2017 devait ainsi lui être imparti, à l'issue duquel un revenu hypothétique de l'ordre de 2'400 fr. pourrait lui être imputé en sus du revenu de 1'790 fr. perçu de son activité d'indépendante. Le revenu total ainsi obtenu, à savoir 4'190 fr. correspondrait ainsi à une activité potentielle de 70%, taux d'activité lui laissant la disponibilité nécessaire pour accompagner ses enfants dans leur éducation jusqu'à ce que la seconde atteigne l'âge de 16 ans.
5.
5.1. Le recourant reproche d'abord à la Juge déléguée d'avoir arbitrairement omis de retenir que l'intimée avait délibérément renoncé à s'inscrire au chômage, circonstance lui permettant pourtant d'obtenir des indemnités équivalant à 80% de son salaire perdu. Il serait par ailleurs manifestement insoutenable de retenir que seule une augmentation de l'activité d'indépendante de l'intimée serait exigible au motif qu'il s'agissait de l'activité exercée durant la vie commune, le discours de son épouse à cet égard étant d'ailleurs incohérent en tant qu'elle alléguait malgré tout persister dans la recherche d'un travail salarié. Le délai imparti au 1er septembre 2018 à l'intéressée pour étendre son occupation à titre indépendant était enfin incompréhensible en tant que, même si son épouse avait connu un épisode de surmenage fin 2016, elle disposait d'une pleine capacité de travail depuis janvier 2017 et avait de surcroît disposé de plus de trois ans depuis la séparation pour développer son activité. Un délai de réadaptation jusqu'au 1er septembre 2017 comme fixé par le premier juge apparaissait ainsi parfaitement suffisant.
Dans sa réponse, l'intimée soutient que la détermination du revenu issu de son activité d'indépendante et servant de base de calcul à son revenu hypothétique procéderait d'une erreur mathématique grossière en sa défaveur. Au surplus, elle relève que le long délai octroyé par la cour cantonale à titre de réadaptation ne prêterait pas le flanc à la critique: son épuisement avait été démontré et les circonstances du cas particulier étaient inhabituelles en tant que le recourant ne s'occupait nullement de ses filles désormais adolescentes et qu'elle-même devait ainsi pallier les carences de celui-ci.
5.2.
5.2.1. Selon l'art. 285 al. 2
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 285 - 1 Il contributo di mantenimento deve essere commisurato ai bisogni del figlio, alla situazione sociale e alle possibilità dei genitori; si tiene inoltre conto della sostanza e dei redditi del figlio. |
|
1 | Il contributo di mantenimento deve essere commisurato ai bisogni del figlio, alla situazione sociale e alle possibilità dei genitori; si tiene inoltre conto della sostanza e dei redditi del figlio. |
2 | Il contributo di mantenimento serve anche a garantire la cura del figlio da parte dei genitori o di terzi. |
3 | Il contributo è pagato anticipatamente. Il giudice fissa le scadenze del pagamento. |
seulement cela risquerait de se faire au détriment de l'enfant, mais des dépenses supplémentaires pourraient en découler, par exemple en cas de prise en charge par des tiers, qu'il reviendrait de toute manière au parent le plus argenté de financer (ATF 144 III 377 consid. 7.1).
5.2.2. Lorsqu'il entend tenir compte d'un revenu hypothétique, le juge doit examiner successivement deux conditions. Tout d'abord, il doit déterminer si l'on peut raisonnablement exiger du conjoint concerné qu'il exerce une activité lucrative eu égard, notamment, à sa formation, à son âge et à son état de santé: ce faisant, il tranche une question de droit. Le juge doit ensuite examiner si cette personne a la possibilité effective d'exercer l'activité ainsi déterminée et quel revenu elle peut en obtenir, compte tenu des circonstances subjectives susmentionnées ainsi que du marché du travail; il s'agit là d'une question de fait (ATF 143 III 233 consid. 3.2; 137 III 102 consid. 4.2.2.2; 128 III 4 consid. 4c/bb).
Si le juge entend exiger d'une partie la prise ou la reprise d'une activité lucrative, ou encore l'extension de celle-ci, il doit généralement accorder à la personne concernée un délai approprié pour s'adapter à sa nouvelle situation; ce délai doit être fixé en fonction des circonstances du cas particulier (ATF 129 III 417 consid. 2.2; 114 II 13 consid. 5; arrêt 5A 554/2017 du 20 septembre 2017 consid. 3.2 et la jurisprudence citée).
5.2.3. La jurisprudence jusqu'ici bien établie du Tribunal fédéral prévoyait qu'en principe, il ne peut être exigé d'un époux la prise ou la reprise d'une activité lucrative à un taux de 50% avant que le plus jeune des enfants dont il a la garde ait atteint l'âge de 10 ans révolus et de 100% avant qu'il ait atteint l'âge de 16 ans révolus. Dans un récent arrêt de principe, le Tribunal fédéral a modifié sa jurisprudence à ce sujet. S'il a confirmé qu'en règle générale, il ne peut être exigé d'un parent qu'il exerce une activité lucrative à temps complet avant que l'enfant dont il a la garde ait atteint l'âge de 16 ans révolus, l'on est désormais en droit d'attendre de lui qu'il recommence à travailler, en principe, à 50% dès l'entrée de l'enfant à l'école obligatoire, et à 80% à partir du moment ou celui-ci débute le degré secondaire (ATF 144 III 481 consid. 4.7.6; arrêts 5A 968/2017 du 25 septembre 2018 consid. 3.1.2; 5A 931/2017 du 1er novembre 2018 consid. 3.1.2). En effet, comme jusqu'à présent, dans les cas où les parents, indépendamment de leur état civil, pratiquaient une répartition " classique " des rôles avant la dissolution du ménage commun, il pourra s'avérer plus adéquat de laisser le parent qui s'occupait
principalement des enfants continuer de le faire pendant un certain temps, et inversement (principe de la continuité); mais le partage des tâches pratiqué avant la séparation ne saurait être perpétué indéfiniment (ATF 144 III 481 consid. 4.5-4.6; arrêts 5A 968/2017 du 25 septembre 2018 consid. 3.1.2; 5A 931/2017 du 1er novembre 2018 consid. 3.1.2). En tant que ligne directrice, ce modèle peut néanmoins être assoupli dans des cas particuliers, en présence de motifs suffisants (ATF 144 III 481 consid. 4.7).
5.3.
5.3.1. Il convient avant tout d'écarter les critiques de l'intimée quant à la détermination de son revenu d'indépendante, arrêté à 1'790 fr. pour un taux de 30%. Ce montant ressort en effet du premier jugement, sans qu'il n'apparaisse avoir été entrepris par l'intéressée devant la cour cantonale. Faute de satisfaire à l'exigence d'épuisement des griefs (art. 75 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 75 Autorità inferiori - 1 Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.36 |
|
1 | Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.36 |
2 | I Cantoni istituiscono tribunali superiori quali autorità cantonali di ultima istanza. Tali tribunali giudicano su ricorso, salvo nei casi in cui: |
a | una legge federale prevede un'istanza cantonale unica; |
b | un tribunale specializzato nelle controversie di diritto commerciale giudica in istanza cantonale unica; |
c | è proposta loro direttamente, con il consenso di tutte le parti, un'azione con un valore litigioso di almeno 100 000 franchi. |
5.3.2. Le recourant ne conteste pas le taux d'activité imposé par la cour cantonale à l'intimée à compter du 1er septembre 2018 - 70% -, ni le montant de salaire mensuel dès cette date - 4'190 fr. au total. Sa motivation s'articule en réalité exclusivement sur le délai octroyé à l'intéressée pour réaliser ce revenu hypothétique.
5.3.2.1. Il est établi qu'avant leur séparation, les parties avaient convenu que l'intimée s'occupait des enfants de manière prépondérante, exerçant parallèlement son activité d'indépendante à un taux réduit. C'est en référence à cette situation que la décision de mesures protectrices de l'union conjugale a été prononcée le 19 novembre 2014. En janvier 2016 et pendant une année, alors que la plus jeune des filles avait onze ans, l'intimée a étendu son taux d'activité à 80% en exerçant, en sus de son activité indépendante, une activité rémunérée à mi-temps. La décision de mesures provisionnelles du 19 juillet 2016 a été rendue sur la base de cette dernière situation financière. Entrant en matière le 28 août 2017 sur la demande de modification de cette dernière décision introduite par l'intimée suite à la démission de son poste salarié, la Présidente du Tribunal civil a imputé à l'intéressée un revenu hypothétique de 3'073 fr.15 dès le 1er septembre 2017, revenu, qui, ajouté à celui obtenu de son activité d'indépendante, permettait de lui attribuer un salaire mensuel net de 4'860 fr. La décision entreprise réforme celle de première instance en imputant à la recourante un revenu de 4'190 fr. à compter du 1er septembre 2018.
5.3.2.2. Certes, l'intimée n'exerçait aucune activité salariée durant le mariage, choisissant, d'un commun accord avec son mari, de se limiter à son activité d'indépendante qui ne l'occupait que de manière restreinte; cette situation a été maintenue au-delà de la séparation pendant plus d'une année, assurant ainsi une certaine stabilité aux enfants. Par la suite, l'intimée a cependant décidé, et été en mesure de trouver en sus un emploi salarié à 50%, y développant son expérience et ses compétences, dont la qualité a été attestée par le certificat de travail établi à son attention par le Directeur exécutif de H.________ le 1er février 2017 (notamment: " compétences techniques, aisance relationnelle, polyvalence, initiative, créativité, rigueur et précision pour réaliser ses objectifs ambitieux ").
L'état de surmenage qui a conduit l'intimée à mettre un terme à son activité pour H.________ a été établi en octobre 2016 par certificat médical; il n'est pas remis en cause par le recourant. Aucun élément n'en démontre cependant la durée. L'attestation rédigée par la coach de l'intimée le 7 novembre 2016 indique néanmoins que celle-ci aurait repris à un rythme régulier le travail de coaching pour " se remettre en priorité de son surmenage engendré par des contraintes professionnelles et personnelles importantes, et ce, afin de renforcer son employabilité et lui donner toutes les chances de succès [...] "; le certificat précise qu'elle " investit toute son énergie à rebondir et à mettre en place une stratégie lui permettant à court terme d'être autonome financièrement et de faire face de manière sereine à ses obligations familiales ". Devant le premier juge, l'intimée a par ailleurs allégué son intention de développer sa société avec le soutien de sa coach - ce qui justifierait vraisemblablement son refus de s'inscrire au chômage -, tout en indiquant également effectuer des recherches d'emploi en dehors de sa société. Ces différents éléments permettent ainsi de retenir le caractère temporaire de l'épuisement de l'intimée et ses
possibilités de retravailler à brève échéance.
Dans ces conditions, il faut admettre avec le recourant que l'octroi à l'intimée d'un délai d'un an à compter du 1er septembre 2017 pour augmenter son taux d'activité, à savoir plus d'une année et demie après sa démission de son poste auprès de H.________, apparaît excessivement long. La conclusion cantonale selon laquelle le développement de la société exploitée par l'intimée devait être privilégié par rapport à l'exercice parallèle d'une activité salariée, circonstance justifiant l'octroi d'un aussi long délai, est au demeurant contredite par les allégations mêmes de l'intimée affirmant qu'elle effectuait des recherches d'emploi en dehors de sa société, de même que par les déclarations de sa coach, selon laquelle en recherchant un emploi à temps partiel parallèlement à son activité en tant qu'indépendante, sa cliente visait à limiter les risques et à se garantir un revenu stable.
Conformément aux principes jurisprudentiels sus-exposés, il convient de reconnaître que l'on pouvait prétendre de l'intimée, qui n'a jamais été tenue éloignée du marché du travail et dont l'état de surmenage était passager, qu'elle étende son activité professionnelle à 70% dès le 1er septembre 2017 en tant que la dernière de ses filles a fêté ses treize ans à la fin août 2017, ce qui correspond à son entrée en degré secondaire (consid. 5.2.3 supra). Ce taux d'occupation - qui n'est du reste pas véritablement critiqué par le recourant -, est certes légèrement inférieur à celui prévu par les lignes directrices susmentionnées (supra ibid.), mais exempt de tout arbitraire: il est en effet établi, sans que le recourant ne le remette en cause, qu'il a officiellement renoncé à son droit de visite; il ne conteste pas non plus ne pas s'occuper de ses enfants, dont la prise en charge incombe donc exclusivement à leur mère. L'assouplissement décidé par la magistrate cantonale apparaît ainsi parfaitement justifié.
La question de savoir si c'est une occupation salariée qu'il convient d'imputer à l'intimée, ou plutôt le développement exclusif de son activité d'indépendante, peut néanmoins rester indécise en tant que le salaire provenant de son activité salariée a été calqué sur son activité à titre indépendant et que celui-ci n'est finalement pas contesté par le recourant.
5.4. En définitive, il convient de retenir qu'un revenu de 4'190 fr. peut être imputé à l'intimée à compter du 1er septembre 2017.
6.
Le recourant estime ensuite arbitraire d'avoir retenu une contribution de prise en charge pour ses deux filles dès lors que celles-ci seraient scolarisées au degré secondaire et qu'elles ne nécessiteraient pas de prise en charge éducative ou personnelle particulière.
6.1. La Juge déléguée a réparti le déficit subi par l'intimée à raison de 50% par enfants. Pour un revenu de 4'190 fr. et des charges de 4'875 fr., l'intimée connaissait ainsi un déficit de 685 fr. par mois, réparti entre chaque enfant à raison de 342 fr. 50.
6.2. Ainsi qu'il l'a été développé plus haut (consid. 5.2.1 supra), la contribution d'entretien comprend désormais le coût lié à la prise en charge de l'enfant par le parent qui s'en occupe personnellement (art. 285 al. 2
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 285 - 1 Il contributo di mantenimento deve essere commisurato ai bisogni del figlio, alla situazione sociale e alle possibilità dei genitori; si tiene inoltre conto della sostanza e dei redditi del figlio. |
|
1 | Il contributo di mantenimento deve essere commisurato ai bisogni del figlio, alla situazione sociale e alle possibilità dei genitori; si tiene inoltre conto della sostanza e dei redditi del figlio. |
2 | Il contributo di mantenimento serve anche a garantire la cura del figlio da parte dei genitori o di terzi. |
3 | Il contributo è pagato anticipatamente. Il giudice fissa le scadenze del pagamento. |
6.3. Le recourant ne critique pas en tant que telles les contributions d'entretien allouées à ses filles, se limitant à demander la confirmation de la décision de première instance sur ce point. L'imputation d'un revenu hypothétique à l'épouse à compter du 1er septembre 2017 impacte toutefois les contributions à verser aux enfants (art. 282 al. 2
SR 272 Codice di diritto processuale civile svizzero del 19 dicembre 2008 (Codice di procedura civile, CPC) - Codice di procedura civile CPC Art. 282 Contributi di mantenimento - 1 La convenzione o la decisione che fissa contributi di mantenimento deve menzionare: |
|
1 | La convenzione o la decisione che fissa contributi di mantenimento deve menzionare: |
a | quali elementi del reddito e della sostanza di ciascun coniuge sono stati presi in considerazione per il calcolo; |
b | quale importo è assegnato al coniuge e a ciascun figlio; |
c | quale importo manca per coprire il debito mantenimento del coniuge avente diritto, qualora sia fatto salvo un successivo aumento della rendita; |
d | se e in quale misura la rendita deve essere adattata alle variazioni del costo della vita. |
2 | Se è impugnato il contributo di mantenimento per il coniuge, l'autorità giudiziaria superiore può nuovamente statuire, ancorché non controversi, sui contributi di mantenimento dei figli. |
- Pour C.________, née en 2002, contribution de prise en charge incluse, un montant de 1'550 fr. à compter du 1er septembre 2017 et de 1'207 fr. dès le 1er décembre 2018, allocations familiales dues en sus;
- Pour D.________, née en 2004, contribution de prise en charge incluse, la somme de 1'504 fr. par mois dès le 1er septembre 2017 et de 1'846 fr. dès le 1er décembre 2018, allocations familiales dues en sus.
7.
7.1. Le recourant s'en prend ensuite à la répartition du disponible décidé par la cour cantonale à raison d'une quote-part de 35% pour lui-même et de 65% pour son épouse, invoquant la violation de l'interdiction de l'arbitraire ainsi que celle de l'art. 8
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 8 Uguaglianza giuridica - 1 Tutti sono uguali davanti alla legge. |
|
1 | Tutti sono uguali davanti alla legge. |
2 | Nessuno può essere discriminato, in particolare a causa dell'origine, della razza, del sesso, dell'età, della lingua, della posizione sociale, del modo di vita, delle convinzioni religiose, filosofiche o politiche, e di menomazioni fisiche, mentali o psichiche. |
3 | Uomo e donna hanno uguali diritti. La legge ne assicura l'uguaglianza, di diritto e di fatto, in particolare per quanto concerne la famiglia, l'istruzione e il lavoro. Uomo e donna hanno diritto a un salario uguale per un lavoro di uguale valore. |
4 | La legge prevede provvedimenti per eliminare svantaggi esistenti nei confronti dei disabili. |
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 8 Uguaglianza giuridica - 1 Tutti sono uguali davanti alla legge. |
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1 | Tutti sono uguali davanti alla legge. |
2 | Nessuno può essere discriminato, in particolare a causa dell'origine, della razza, del sesso, dell'età, della lingua, della posizione sociale, del modo di vita, delle convinzioni religiose, filosofiche o politiche, e di menomazioni fisiche, mentali o psichiche. |
3 | Uomo e donna hanno uguali diritti. La legge ne assicura l'uguaglianza, di diritto e di fatto, in particolare per quanto concerne la famiglia, l'istruzione e il lavoro. Uomo e donna hanno diritto a un salario uguale per un lavoro di uguale valore. |
4 | La legge prevede provvedimenti per eliminare svantaggi esistenti nei confronti dei disabili. |
7.2.
7.2.1. Il apparaît ainsi en l'espèce que la méthode dite du minimum vital avec répartition de l'excédent ( zweistufige Methode) a été appliquée pour fixer la contribution d'entretien destinée à l'épouse. La juge déléguée a en revanche fixé les contributions en faveur des enfants préalablement à celle de leur mère, en tenant compte de leurs besoins concrets respectifs, qui ont été arrêtés de manière relativement large (méthode du calcul concret; einstufige Methode) : le montant des charges retenu tient compte en effet de leurs différents loisirs et avoisine ceux fixés par les tabelles zurichoises pour leurs catégories d'âge. Dans ces conditions, une répartition du solde disponible entre les enfants d'une part et l'épouse d'autre part (cf. ATF 140 III 337 consid. 4.2.2; 137 III 59 consid. 4.2.3) ne se justifiait donc pas, a priori. Le recourant admet toutefois qu'il n'exerce pas son droit de visite. Si les raisons expliquant cette situation, fondées sur des appréciations divergentes des parties, ne sont pas déterminantes, il n'en demeure pas moins que l'épouse a la charge complète des enfants, et ainsi leur charge financière lorsque leur père devrait exercer son droit de visite (i.e. la moitié des week-ends et vacances à tout le
moins pour un droit de visite ordinaire). Cette situation particulière ne leur permet donc pas de bénéficier - du moins indirectement - du disponible de leur père, dont la situation financière est au demeurant plus confortable que celle de leur mère. Dans ces circonstances, il n'apparaît donc pas arbitraire de n'octroyer que 35% du disponible au recourant comme l'a décidé la cour cantonale.
7.2.2. Vu les considérations qui précèdent, il convient d'admettre que l'épouse aurait droit à une contribution d'entretien de 2'316 fr. à compter du 1er septembre 2017. Dès lors que la contribution d'entretien en faveur du conjoint est soumise à la maxime de disposition (art. 58
SR 272 Codice di diritto processuale civile svizzero del 19 dicembre 2008 (Codice di procedura civile, CPC) - Codice di procedura civile CPC Art. 58 Corrispondenza tra il chiesto e il pronunciato e riserva della non vincolatività delle conclusioni delle parti - 1 Il giudice non può aggiudicare a una parte né più di quanto essa abbia domandato, né altra cosa, né meno di quanto sia stato riconosciuto dalla controparte. |
|
1 | Il giudice non può aggiudicare a una parte né più di quanto essa abbia domandato, né altra cosa, né meno di quanto sia stato riconosciuto dalla controparte. |
2 | Sono fatte salve le disposizioni di legge secondo le quali il giudice non è vincolato dalle conclusioni delle parti. |
8.
Le recourant invoque enfin la violation de son droit d'être entendu en lien avec l'établissement du revenu de l'intimée. Dans la mesure où son grief a été admis sur cette dernière question - certes à l'exception du taux d'activité finalement non critiqué -, il n'y a pas lieu de l'examiner plus avant.
9.
En définitive, le recours est partiellement admis, l'arrêt cantonal annulé et réformé en ce sens que le recourant contribuera mensuellement à l'entretien de ses enfants, allocations familiales en sus, à raison de 1'550 fr. dès 1er septembre 2017 au 30 novembre 2018, puis de 1'207 fr. dès le 1er décembre 2018 s'agissant de C.________, de 1'504 fr. du 1er septembre 2017 au 30 novembre 2018, puis de 1'846 fr. dès le 1er décembre 2018 pour D.________. Le recourant contribuera de surcroît à l'entretien de l'intimée par le versement d'une pension mensuelle de 2'115 fr. par mois du 1er septembre 2017 au 31 août 2018 et de 2'316 fr. dès le 1er septembre 2018.
L'intimée, qui réclame le bénéfice de l'assistance judiciaire, ne se réfère à aucune pièce permettant d'établir sa situation financière actuelle. Il faut donc considérer qu'elle a échoué à apporter la preuve de son indigence, qui lui incombe (ATF 125 IV 161 consid. 4a; arrêt 5A 892/2013 du 29 juillet 2014 consid. 7); le seul fait d'avoir obtenu l'assistance judiciaire devant l'autorité précédente n'est à cet égard pas déterminant (arrêt 5A 57/2010 du 2 juillet 2010 consid. 7, non publié aux ATF 136 III 410). Dans ces circonstances, sa requête d'assistance judiciaire doit donc être rejetée (art. 64 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 64 Gratuito patrocinio - 1 Se una parte non dispone dei mezzi necessari e le sue conclusioni non sembrano prive di probabilità di successo, il Tribunale federale la dispensa, su domanda, dal pagamento delle spese giudiziarie e dalla prestazione di garanzie per le spese ripetibili. |
|
1 | Se una parte non dispone dei mezzi necessari e le sue conclusioni non sembrano prive di probabilità di successo, il Tribunale federale la dispensa, su domanda, dal pagamento delle spese giudiziarie e dalla prestazione di garanzie per le spese ripetibili. |
2 | Se è necessario per tutelare i diritti di tale parte, il Tribunale federale le designa un avvocato. Questi ha diritto a un'indennità adeguata, versata dalla cassa del Tribunale, in quanto le spese di patrocinio non possano essere coperte dalle spese ripetibili. |
3 | La corte decide sulla domanda di gratuito patrocinio nella composizione di tre giudici. Rimangono salvi i casi trattati in procedura semplificata secondo l'articolo 108. Il gratuito patrocinio può essere concesso dal giudice dell'istruzione se è indubbio che le relative condizioni sono adempiute. |
4 | Se in seguito è in grado di farlo, la parte è tenuta a risarcire la cassa del Tribunale. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 66 Onere e ripartizione delle spese giudiziarie - 1 Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti. |
|
1 | Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti. |
2 | In caso di desistenza o di transazione, il Tribunale federale può rinunciare in tutto o in parte a riscuotere le spese giudiziarie. |
3 | Le spese inutili sono pagate da chi le causa. |
4 | Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non possono di regola essere addossate spese giudiziarie se, senza avere alcun interesse pecuniario, si rivolgono al Tribunale federale nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali o se le loro decisioni in siffatte controversie sono impugnate mediante ricorso. |
5 | Salvo diversa disposizione, le spese giudiziarie addossate congiuntamente a più persone sono da queste sostenute in parti eguali e con responsabilità solidale. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 68 Spese ripetibili - 1 Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente. |
|
1 | Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente. |
2 | La parte soccombente è di regola tenuta a risarcire alla parte vincente, secondo la tariffa del Tribunale federale, tutte le spese necessarie causate dalla controversia. |
3 | Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non sono di regola accordate spese ripetibili se vincono una causa nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali. |
4 | Si applica per analogia l'articolo 66 capoversi 3 e 5. |
5 | Il Tribunale federale conferma, annulla o modifica, a seconda dell'esito del procedimento, la decisione sulle spese ripetibili pronunciata dall'autorità inferiore. Può stabilire esso stesso l'importo di tali spese secondo la tariffa federale o cantonale applicabile o incaricarne l'autorità inferiore. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 2 Indipendenza - 1 Nella sua attività giurisdizionale il Tribunale federale è indipendente e sottostà al solo diritto. |
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1 | Nella sua attività giurisdizionale il Tribunale federale è indipendente e sottostà al solo diritto. |
2 | Le sue sentenze possono essere annullate o modificate soltanto da esso medesimo e conformemente alle disposizioni della legge. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 67 Spese del procedimento anteriore - Se modifica la decisione impugnata, il Tribunale federale può ripartire diversamente le spese del procedimento anteriore. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 68 Spese ripetibili - 1 Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente. |
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1 | Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente. |
2 | La parte soccombente è di regola tenuta a risarcire alla parte vincente, secondo la tariffa del Tribunale federale, tutte le spese necessarie causate dalla controversia. |
3 | Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non sono di regola accordate spese ripetibili se vincono una causa nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali. |
4 | Si applica per analogia l'articolo 66 capoversi 3 e 5. |
5 | Il Tribunale federale conferma, annulla o modifica, a seconda dell'esito del procedimento, la decisione sulle spese ripetibili pronunciata dall'autorità inferiore. Può stabilire esso stesso l'importo di tali spese secondo la tariffa federale o cantonale applicabile o incaricarne l'autorità inferiore. |
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1.
Le recours est partiellement admis, l'arrêt cantonal annulé et réformé en ce sens que le recourant contribuera à l'entretien de l'enfant C.________ par le versement d'une pension mensuelle de 1'550 fr. du 1er septembre 2017 au 30 novembre 2018, puis de 1'207 fr. dès le 1er décembre 2018, allocations familiales en sus, à celui de l'enfant D.________ par le versement d'une pension mensuelle de 1'504 fr. du 1er septembre 2017 au 30 novembre 2018, puis de 1'846 fr. dès le 1er décembre 2018, allocations familiales en sus. Le recourant contribuera de surcroît à l'entretien de l'intimée par le versement d'une pension mensuelle de 2'115 fr. par mois du 1er septembre 2017 au 31 août 2018 et de 2'316 fr. dès le 1er septembre 2018.
2.
La requête d'assistance judiciaire de l'intimée est rejetée.
3.
Les frais judiciaires, arrêtés à 2'000 fr., sont répartis par moitié entre les parties.
4.
Les dépens sont compensés.
5.
La cause est renvoyée à la cour cantonale pour nouvelle décision sur les frais et dépens de la procédure cantonale.
6.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Juge déléguée de la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud.
Lausanne, le 17 janvier 2019
Au nom de la IIe Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse
Le Président : Herrmann
La Greffière : de Poret Bortolaso