Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
1C 458/2015
Urteil vom 16. November 2015
I. öffentlich-rechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter Fonjallaz, Präsident,
Bundesrichter Karlen, Chaix,
Gerichtsschreiberin Pedretti.
Verfahrensbeteiligte
A.________,
Beschwerdeführer, vertreten durch Rechtsanwalt Yann Moor,
gegen
Strassenverkehrsamt des Kantons Aargau,
Beschwerdegegner,
Departement Volkswirtschaft und Inneres des Kantons Aargau.
Gegenstand
Entzug des Führerausweises; Nichteintretensentscheid,
Beschwerde gegen das Urteil vom 3. Juni 2015 des Verwaltungsgerichts des Kantons Aargau, 1. Kammer.
Sachverhalt:
A.
A.________ erwarb den Führerausweis der Kategorie B (Personenwagen) am 28. Januar 2011, wobei ihm dieser drei Jahre später nach Ablauf der Probezeit unbefristet erteilt wurde.
Mit Verfügung vom 21. November 2014 entzog das Strassenverkehrsamt des Kantons Aargau A.________ vorsorglich ab sofort und auf unbestimmte Zeit bis zur Abklärung von Ausschlussgründen den Führerausweis und den Lernfahrausweis der Kategorie BE gestützt auf Art. 16d Abs. 1 lit. c
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SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 16d - 1 Le permis d'élève conducteur ou le permis de conduire est retiré pour une durée indéterminée à la personne: |
|
1 | Le permis d'élève conducteur ou le permis de conduire est retiré pour une durée indéterminée à la personne: |
a | dont les aptitudes physiques et psychiques ne lui permettent pas ou plus de conduire avec sûreté un véhicule automobile; |
b | qui souffre d'une forme de dépendance la rendant inapte à la conduite; |
c | qui, en raison de son comportement antérieur, ne peut garantir qu'à l'avenir elle observera les prescriptions et fera preuve d'égards envers autrui en conduisant un véhicule automobile. |
2 | Si un retrait est prononcé en vertu de l'al. 1 à la place d'un retrait prononcé en vertu des art. 16a à 16c, il est assorti d'un délai d'attente qui va jusqu'à l'expiration de la durée minimale du retrait prévue pour l'infraction commise. |
3 | Le permis est retiré définitivement aux personnes suivantes: |
a | les conducteurs incorrigibles; |
b | tout conducteur dont le permis a déjà été retiré au cours des cinq dernières années en vertu de l'art. 16c, al. 2, let. abis.86 |
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SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 14 - 1 Tout conducteur de véhicule automobile doit posséder l'aptitude et les qualifications nécessaires à la conduite. |
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1 | Tout conducteur de véhicule automobile doit posséder l'aptitude et les qualifications nécessaires à la conduite. |
2 | Est apte à la conduite celui qui remplit les conditions suivantes: |
a | il a atteint l'âge minimal requis; |
b | il a les aptitudes physiques et psychiques requises pour conduire un véhicule automobile en toute sécurité; |
c | il ne souffre d'aucune dépendance qui l'empêche de conduire un véhicule automobile en toute sécurité; |
d | ses antécédents attestent qu'il respecte les règles en vigueur ainsi que les autres usagers de la route. |
3 | Dispose des qualifications nécessaires celui qui remplit les conditions suivantes: |
a | il connaît les règles de la circulation; |
b | il est capable de conduire en toute sécurité les véhicules de la catégorie correspondant au permis. |
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SR 741.51 Ordonnance du 27 octobre 1976 réglant l'admission des personnes et des véhicules à la circulation routière (Ordonnance réglant l'admission à la circulation routière, OAC) - Ordonnance réglant l'admission à la circulation routière OAC Art. 30 Retrait à titre préventif - 1 En cas de doutes sérieux quant à l'aptitude à la conduite d'une personne, l'autorité cantonale peut prononcer le retrait de son permis d'élève conducteur ou de son permis de conduire à titre préventif. |
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1 | En cas de doutes sérieux quant à l'aptitude à la conduite d'une personne, l'autorité cantonale peut prononcer le retrait de son permis d'élève conducteur ou de son permis de conduire à titre préventif. |
2 | L'autorité cantonale restitue à l'ayant droit le permis d'élève conducteur ou le permis de conduire qui a été saisi par la police si elle n'en prononce pas au moins le retrait à titre préventif dans les dix jours à compter de la saisie. |
B.
Die dagegen von A.________ erhobene Verwaltungsbeschwerde wies das Departement Volkswirtschaft und Inneres (DVI) des Kantons Aargau am 13. März 2015 ab. Gegen diesen am 16. März 2015 in vollständiger Ausfertigung zugestellten Entscheid reichte er, vertreten durch Rechtsanwalt Yann Moor, sodann mit Eingabe vom 30. April 2015 (Datum der Postaufgabe: 1. Mai 2015; Posteingang beim Verwaltungsgericht: 4. Mai 2015) Beschwerde ein. Mit Urteil vom 3. Juni 2015 trat das Verwaltungsgericht des Kantons Aargau mangels Fristwahrung auf das Rechtsmittel nicht ein.
C.
Mit Beschwerde vom 14. September 2015 gelangt A.________ ans Bundesgericht und beantragt, das Urteil des Verwaltungsgerichts sei aufzuheben und die Sache sei zur materiellen Behandlung an die Vorinstanz zurückzuweisen. Eventualiter sei die Angelegenheit zur Erhebung der relevanten Beweise an die Vorinstanz zurückzuweisen.
Das Strassenverkehrsamt, das DVI und das Verwaltungsgericht verzichten auf eine Vernehmlassung.
Erwägungen:
1.
Angefochten ist ein kantonal letztinstanzlicher Prozessentscheid. Dagegen steht die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten nach Art. 82 ff
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 82 Principe - Le Tribunal fédéral connaît des recours: |
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a | contre les décisions rendues dans des causes de droit public; |
b | contre les actes normatifs cantonaux; |
c | qui concernent le droit de vote des citoyens ainsi que les élections et votations populaires. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 83 Exceptions - Le recours est irrecevable contre: |
|
a | les décisions concernant la sûreté intérieure ou extérieure du pays, la neutralité, la protection diplomatique et les autres affaires relevant des relations extérieures, à moins que le droit international ne confère un droit à ce que la cause soit58 jugée par un tribunal; |
b | les décisions relatives à la naturalisation ordinaire; |
c | les décisions en matière de droit des étrangers qui concernent: |
c1 | l'entrée en Suisse, |
c2 | une autorisation à laquelle ni le droit fédéral ni le droit international ne donnent droit, |
c3 | l'admission provisoire, |
c4 | l'expulsion fondée sur l'art. 121, al. 2, de la Constitution ou le renvoi, |
c5 | les dérogations aux conditions d'admission, |
c6 | la prolongation d'une autorisation frontalière, le déplacement de la résidence dans un autre canton, le changement d'emploi du titulaire d'une autorisation frontalière et la délivrance de documents de voyage aux étrangers sans pièces de légitimation; |
d | les décisions en matière d'asile qui ont été rendues: |
d1 | par le Tribunal administratif fédéral, sauf celles qui concernent des personnes visées par une demande d'extradition déposée par l'État dont ces personnes cherchent à se protéger, |
d2 | par une autorité cantonale précédente et dont l'objet porte sur une autorisation à laquelle ni le droit fédéral ni le droit international ne donnent droit; |
e | les décisions relatives au refus d'autoriser la poursuite pénale de membres d'autorités ou du personnel de la Confédération; |
f | les décisions en matière de marchés publics: |
fbis | les décisions du Tribunal administratif fédéral concernant les décisions visées à l'art. 32i de la loi fédérale du 20 mars 2009 sur le transport de voyageurs65; |
f1 | si elles ne soulèvent pas de question juridique de principe; sont réservés les recours concernant des marchés du Tribunal administratif fédéral, du Tribunal pénal fédéral, du Tribunal fédéral des brevets, du Ministère public de la Confédération et des autorités judiciaires supérieures des cantons, ou |
f2 | si la valeur estimée du marché à adjuger est inférieure à la valeur seuil déterminante visée à l'art. 52, al. 1, et fixée à l'annexe 4, ch. 2, de la loi fédérale du 21 juin 2019 sur les marchés publics63; |
g | les décisions en matière de rapports de travail de droit public qui concernent une contestation non pécuniaire, sauf si elles touchent à la question de l'égalité des sexes; |
h | les décisions en matière d'entraide administrative internationale, à l'exception de l'assistance administrative en matière fiscale; |
i | les décisions en matière de service militaire, de service civil ou de service de protection civile; |
j | les décisions en matière d'approvisionnement économique du pays qui sont prises en cas de pénurie grave; |
k | les décisions en matière de subventions auxquelles la législation ne donne pas droit; |
l | les décisions en matière de perception de droits de douane fondée sur le classement tarifaire ou le poids des marchandises; |
m | les décisions sur l'octroi d'un sursis de paiement ou sur la remise de contributions; en dérogation à ce principe, le recours contre les décisions sur la remise de l'impôt fédéral direct ou de l'impôt cantonal ou communal sur le revenu et sur le bénéfice est recevable, lorsqu'une question juridique de principe se pose ou qu'il s'agit d'un cas particulièrement important pour d'autres motifs; |
n | les décisions en matière d'énergie nucléaire qui concernent: |
n1 | l'exigence d'un permis d'exécution ou la modification d'une autorisation ou d'une décision, |
n2 | l'approbation d'un plan de provision pour les coûts d'évacuation encourus avant la désaffection d'une installation nucléaire, |
n3 | les permis d'exécution; |
o | les décisions en matière de circulation routière qui concernent la réception par type de véhicules; |
p | les décisions du Tribunal administratif fédéral en matière de télécommunications, de radio et de télévision et en matière postale qui concernent:70 |
p1 | une concession ayant fait l'objet d'un appel d'offres public, |
p2 | un litige découlant de l'art. 11a de la loi du 30 avril 1997 sur les télécommunications71; |
p3 | un litige au sens de l'art. 8 de la loi du 17 décembre 2010 sur la poste73; |
q | les décisions en matière de médecine de transplantation qui concernent: |
q1 | l'inscription sur la liste d'attente, |
q2 | l'attribution d'organes; |
r | les décisions en matière d'assurance-maladie qui ont été rendues par le Tribunal administratif fédéral sur la base de l'art. 3474 de la loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal administratif fédéral (LTAF)75; |
s | les décisions en matière d'agriculture qui concernent: |
s1 | ... |
s2 | la délimitation de zones dans le cadre du cadastre de production; |
t | les décisions sur le résultat d'examens ou d'autres évaluations des capacités, notamment en matière de scolarité obligatoire, de formation ultérieure ou d'exercice d'une profession; |
u | les décisions relatives aux offres publiques d'acquisition (art. 125 à 141 de la loi du 19 juin 2015 sur l'infrastructure des marchés financiers79); |
v | les décisions du Tribunal administratif fédéral en cas de divergences d'opinion entre des autorités en matière d'entraide judiciaire ou d'assistance administrative au niveau national; |
w | les décisions en matière de droit de l'électricité qui concernent l'approbation des plans des installations électriques à courant fort et à courant faible et l'expropriation de droits nécessaires à la construction ou à l'exploitation de telles installations, si elles ne soulèvent pas de question juridique de principe. |
x | les décisions en matière d'octroi de contributions de solidarité au sens de la loi fédérale du 30 septembre 2016 sur les mesures de coercition à des fins d'assistance et les placements extrafamiliaux antérieurs à 198183, sauf si la contestation soulève une question juridique de principe ou qu'il s'agit d'un cas particulièrement important pour d'autres motifs; |
y | les décisions prises par le Tribunal administratif fédéral dans des procédures amiables visant à éviter une imposition non conforme à une convention internationale applicable dans le domaine fiscal; |
z | les décisions citées à l'art. 71c, al. 1, let. b, de la loi du 30 septembre 2016 sur l'énergie86 concernant les autorisations de construire et les autorisations relevant de la compétence des cantons destinées aux installations éoliennes d'intérêt national qui y sont nécessairement liées, sauf si la contestation soulève une question juridique de principe. |
Streitgegenstand ist einzig, ob das Verwaltungsgericht zu Recht nicht auf das Begehren eingetreten ist. Trifft seine Erwägung zu, dass die Verwaltungsgerichtsbeschwerde verspätet eingereicht worden ist, hat es dabei sein Bewenden.
2.
Unangefochten steht fest, dass die 30-tätige Frist am 30. April 2015 abgelaufen ist und die Beschwerde demnach spätestens an diesem Tag bis um 24 Uhr der Post hätte übergeben werden müssen (§ 44 VRPG, § 28 VRPG i.V.m. Art. 143 Abs. 1
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SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 143 Observation des délais - 1 Les actes doivent être remis au plus tard le dernier jour du délai soit au tribunal soit à l'attention de ce dernier, à la poste suisse ou à une représentation diplomatique ou consulaire suisse. |
|
1 | Les actes doivent être remis au plus tard le dernier jour du délai soit au tribunal soit à l'attention de ce dernier, à la poste suisse ou à une représentation diplomatique ou consulaire suisse. |
2 | En cas de transmission électronique, le moment déterminant pour l'observation d'un délai est celui où est établi l'accusé de réception qui confirme que la partie a accompli toutes les étapes nécessaires à la transmission.65 |
3 | Un paiement au tribunal est effectué dans le délai prescrit lorsque le montant est versé en faveur du tribunal à la poste suisse ou débité d'un compte bancaire ou postal en Suisse le dernier jour du délai au plus tard. |
2.1. Die Beweislast für die Rechtzeitigkeit einer Parteihandlung im Verfahren trifft grundsätzlich die Partei, welche die betreffende Handlung vorzunehmen hat. Dem Absender obliegt somit der Nachweis, dass er seine Eingabe bis um 24 Uhr des letzten Tages der laufenden Frist der Post übergeben hat (vgl. BGE 92 I 253 E. 3 S. 257). Die Aufgabe am Postschalter und der Einwurf in den Postbriefkasten sind einander gleichgestellt (BGE 109 Ia 183 E. 3a S. 184). Hier wie dort wird vermutet, dass das Datum des Poststempels mit demjenigen der Übergabe an die Post übereinstimmt. Wer behauptet, er habe einen Brief schon am Vortag seiner Abstempelung in einen Postbriefkasten eingeworfen, hat das Recht, die sich aus dem Poststempel ergebende Vermutung verspäteter Postaufgabe mit allen tauglichen Beweismitteln zu widerlegen (BGE 124 V 372 E. 3b S. 375; 115 Ia 8 E. 3a S. 11 f. mit Hinweis). Der verfassungsmässige Beweisanspruch setzt dabei unter anderem voraus, dass Beweismittel nach kantonalem Recht form- und fristgerecht angeboten worden sind (BGE 119 Ib 492 E. 5b/bb S. 505; 117 Ia 262 E. 4b S. 268 f.). Der Absender kann den entsprechenden Nachweis insbesondere mit dem Vermerk auf dem Briefumschlag erbringen, wonach die Postsendung vor
Fristablauf in Anwesenheit von Zeugen in einen Briefkasten gelegt worden ist (z.B. BGE 115 Ia 8 Nr. 3; Urteil 5A 201/2014 vom 26. Juni 2014 E. 1.1).
2.2. Das Verwaltungsgericht hat im Wesentlichen erwogen, das vom Beschwerdeführer beigebrachte Schreiben vom 17. Mai 2015, in dem dieser vorbringe, der Brief mit der Beschwerde sei am 30. April 2015 um ungefähr 19.30 Uhr in den Briefkasten bei der Bushaltestelle Löwenplatz in Zürich eingeworfen worden - was sein als Chauffeur bezeichneter Begleiter im selben Schreiben unterschriftlich bestätige - genüge nicht, um es von der Wahrheit der darin enthaltenen Darstellungen zu überzeugen. Dies insbesondere deshalb, da die schriftlichen Partei- und Zeugenaussagen nicht unter mit Strafdrohung bewehrter Wahrheitspflicht abgegeben worden seien und das Gericht keine Möglichkeit zum Nachhaken resp. zur Überprüfung der Glaubwürdigkeit gehabt hätte. Ausserdem sei das Schreiben vom 17. Mai 2015 aufgrund gewisser Ungereimtheiten mit erheblichen Zweifeln behaftet. So enthalte die Beschwerde keinen Hinweis auf die (behauptete) Fristwahrung und es würden darin keinerlei Beweismittel für die Postaufgabe am 30. April 2015 angeboten. Diese seien erst nach Erhalt der Instruktionsverfügung des Verwaltungsgerichts mit der Aufforderung zur Stellungnahme zur Fristwahrung beigebracht worden. Die vom Rechtsanwalt des Beschwerdeführers abgegebene Erklärung, er
könne zusichern, dass die Beschwerde fristgerecht am 30. April 2015 der Schweizerischen Post (Briefkasten Löwenplatz) übergeben worden sei, erweise sich als blosse Parteibehauptung und sei für sich allein kein Beweis rechtzeitiger Postaufgabe. Alsdann könne davon ausgegangen werden, dass jeder vor Gericht tätige Rechtsvertreter um das Risiko wisse, dass seine Postsendung möglicherweise nicht am gleichen Tag abgestempelt werde, wenn er sie nicht am Postschalter aufgebe. Wer nun aber eine solche verfahrensmässige Unsicherheit schaffe, habe für die Rechtzeitigkeit unaufgefordert Beweismittel anzubieten, indem er beispielsweise auf dem Briefumschlag vermerke, die Postsendung sei kurz vor Fristablauf in Anwesenheit von Zeugen in den Briefkasten gelegt worden, was hier jedoch nicht geschehen sei. Da der Einwurf um ca. 19.30 Uhr stattgefunden haben soll, konnte er sich keineswegs darauf verlassen, dass die Leerung um 19.30 Uhr nicht schon erfolgt sei. Weshalb er den Brief nicht auf die Sihlpost gebracht habe, sei schwer nachvollziehbar, liege diese doch in Gehdistanz von der Kanzlei entfernt und habe der Schalter dort bis 22.30 Uhr geöffnet. Der Annahmeschluss für A-Post-Sendung sei um 20 Uhr gewesen. Zudem sei der Umstand, dass der
Beschwerdeführer den Rechtsvertreter am 30. April 2015 aufgesucht haben soll, um den noch offenen Kostenvorschuss in bar zu bezahlen, ungewöhnlich und erscheine konstruiert.
Das Verwaltungsgericht sah ferner von einer Einvernahme des Beschwerdeführers, dessen Begleiter und dem Rechtsvertreter ab, da sie mit hoher Wahrscheinlichkeit bloss das bereits Vorgebrachte bestätigen würden und keine neuen plausiblen Tatsachenbehauptungen, die das Gegenteil nachwiesen, ersichtlich seien. Da sich das Verwaltungsgericht in antizipierter Beweiswürdigung seine Überzeugung aufgrund der im Recht liegenden Urkunden und gerichtsnotorischen Tatsachen gebildet habe, bedeutete eine Partei- bzw. Zeugenbefragung einen prozessualen Leerlauf und liefe dem Gebot der Prozessökonomie zuwider.
2.3. Das Verwaltungsgericht ist in Würdigung des für einen Anwalt unüblichen Vorgehens, der Umstände des Einwurfs der Sendung in den Briefkasten, der erst nachträglich beigebrachten Bestätigungen des Beschwerdeführers, seines Begleiters und des Rechtsvertreters und insbesondere in Anbetracht der längeren Schalteröffnungszeiten der in Gehdistanz liegenden Sihlpost zum Schluss gelangt, der rechtzeitige Briefeinwurf sei nicht erwiesen. Damit liegt eine konkrete Beweiswürdigung vor, in die das Bundesgericht nur eingreift, sofern sie offensichtlich unrichtig ist (Art. 97 Abs. 1
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
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1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
2.4. Die vom Beschwerdeführer vorgebrachten Einwände, sofern sie denn überhaupt zulässig sind (Art. 99 Abs. 1
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente. |
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1 | Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente. |
2 | Toute conclusion nouvelle est irrecevable. |
Nachweis für die rechtzeitige Aufgabe anzubieten, hätte doch ein unterschriftlich von den Zeugen bestätigter Vermerk auf dem Briefumschlag Abhilfe verschaffen können. Selbstredend ist, dass dieser der Wahrheit entsprechen muss, weshalb der Beschwerdeführer aus dem Einwand, die Bestätigung auf dem Umschlag hätte auch am 1. Mai 2015 angebracht werden können, nichts zu seinen Gunsten ableiten kann. Angesichts der bereits von der Vorinstanz dargelegten Zweifel an der Stichhaltigkeit der schriftlichen Zeugenaussage (vgl. E. 2.2) und der fehlenden Angaben zum Begleiter, ist nicht nachvollziehbar, inwiefern davon ausgegangen werden konnte, diese ins Recht gelegte Stellungnahme reiche für den Nachweis der Rechtzeitigkeit aus. Überdies schliesst der Umstand, dass der Rechtsvertreter des Beschwerdeführers am 1. Mai 2015 - einem Feiertag in Zürich - nicht gearbeitet haben soll, die Möglichkeit einer verspäteten Postaufgabe am 30. April 2015 nicht aus. Schliesslich zielen auch die weiteren Erklärungen, insbesondere diejenige zur Praxis hinsichtlich der Bezahlung eines Kostenvorschusses, an der Streitsache vorbei und vermögen den verwaltungsgerichtlichen Schluss, dass der strikte Beweis für die Fristwahrung nicht erbracht werden konnte, nicht
in Frage zu stellen. Vor diesem Hintergrund erscheint der Verzicht auf die Einvernahme der Beteiligten in vorweggenommener Beweiswürdigung nicht als willkürlich.
Die Erwägungen der Vorinstanz sind schlüssig und plausibel. Insbesondere überzeugt, dass sie das ungewöhnliche Vorgehen des Anwalts ohne erkennbaren sachlichen Grund für die Aufgabe einer derart wichtigen Sendung, wie einer Beschwerde, berücksichtigt hat, genauso wie den Umstand, dass er den angeblich Frist einhaltenden Briefkasteneinwurf auf dem Umschlag nicht durch Zeugen unterschriftlich bestätigen liess. Wesentlich war ferner, dass die Stellungnahmen zur Rechtzeitigkeit der Beschwerde erst nachgereicht worden waren, als ihnen dies mit Instruktionsverfügung eröffnet wurde. Hätten sie mithin ihre Erklärungen absprechen wollen, wäre ihnen dazu genügend Zeit geblieben. Schliesslich widerspricht es der anwaltlichen Vorsicht, einen die Beschwerde enthaltenen Umschlag ungefähr zur Zeit der Briefkastenleerung in diesen einzulegen, wenn die Schalter der Sihlpost, die in Gehdistanz von der Kanzlei und vom Briefkasten am Löwenplatz liegen, bis um 22.30 Uhr geöffnet waren. Die verwaltungsgerichtliche Würdigung ist somit nicht zu beanstanden und lässt im Übrigen auch keinen überspitzten Formalismus erkennen.
3.
Nach dem Gesagten erweist sich die Beschwerde als unbegründet und ist abzuweisen. Der Beschwerdeführer trägt die Gerichtskosten (Art. 66 Abs. 1
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
|
1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
|
1 | Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
2 | En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige. |
3 | En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles. |
4 | L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie. |
5 | Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
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1 | Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
2 | En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige. |
3 | En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles. |
4 | L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie. |
5 | Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 2'000.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird dem Beschwerdeführer, dem Strassenverkehrsamt des Kantons Aargau, dem Departement Volkswirtschaft und Inneres und dem Verwaltungsgericht des Kantons Aargau, 1. Kammer, schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 16. November 2015
Im Namen der I. öffentlich-rechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Fonjallaz
Die Gerichtsschreiberin: Pedretti