Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}

4A_654/2014

Arrêt du 16 avril 2015

Ire Cour de droit civil

Composition
Mmes les Juges fédérales Kiss, présidente, Hohl et Niquille.
Greffier : M. Ramelet.

Participants à la procédure
A.________ SA, représentée par
Me Philippe Bonnefous,
recourante,

contre

B.________, représenté par Mes Alexander Troller et Vincent Tattini,
intimé.

Objet
contrat d'entreprise, défaut de l'ouvrage,

recours contre l'arrêt de la Cour de justice du canton de Genève, Chambre civile, du 10 octobre 2014.

Faits :

A.

A.a. Dans le courant de l'année 2006, B.________ (maître de l'ouvrage) a confié à la société A.________ SA (entrepreneur), sise à X.________ (GE), la construction d'une villa sur la parcelle dont il est propriétaire sur la commune de Y.________ (GE). Le 3 juin 2006, ils ont ainsi signé un contrat d'entreprise, intégrant la norme SIA 118, qui prévoyait des travaux à forfait (i. e. béton armé, maçonnerie, étanchéité, ferblanterie, canalisations, peintures extérieures, crépissage des façades) pour un montant total de 2'600'000 fr., toutes taxes comprises; l'accord prévoyait également des travaux en " livre ouvert " ascendant à 758'100 fr., sans les taxes, incluant la réalisation des piscines (intérieure et extérieure) et l'installation du chauffage. Le maître a mandaté l'architecte C.________ pour la supervision du chantier.
L'entrepreneur a sous-traité différents travaux, en particulier ceux de ferblanterie, couverture et d'étanchéité, à D.________ SA (ci-après: D.________). La vérification et la réception des travaux sous-traités à D.________ a eu lieu le 3 avril 2008; les procès-verbaux de réception ne mentionnent aucun défaut, des travaux restant à exécuter étant toutefois signalés.
Par la suite, le maître de l'ouvrage s'est prévalu à l'égard de l'entrepreneur de divers défauts de l'ouvrage. Un seul fait encore l'objet de la procédure fédérale, à savoir l'étanchéité de la coursive située en contrebas des gradins de la terrasse.
Le 6 juillet 2009, E.________, représentant de B.________, a adressé à l'entrepreneur un courriel dans lequel figuraient, parmi les travaux à terminer, ceux relatifs à l'étanchéité de la coursive précitée. Le 13 juillet 2009, l'entrepreneur a écrit au maître de l'ouvrage qu'il reconnaissait l'existence d'une fuite d'eau sous une dalle de la coursive, mais qu'il contestait en être responsable après avoir recueilli l'avis de la sous-traitante D.________.
Le 2 septembre 2009, le représentant du maître a mis en demeure l'entrepreneur de réparer le défaut d'étanchéité de la coursive.
Par courrier du 16 novembre 2009, le conseil de l'entrepreneur a fait valoir que la coursive était restée sans revêtement pendant près d'un an après la pose de l'étanchéité, de sorte qu'il paraissait difficile de déterminer s'il existait réellement un défaut de l'ouvrage dont il devrait répondre; toutefois, en vue d'un arrangement à l'amiable, l'entrepreneur se déclarait disposé à effectuer les travaux de réfection dès que les pierres et la chape recouvrant la coursive seraient enlevées.
Prenant acte de cette volonté par courrier du 23 novembre 2009, le maître a informé l'entrepreneur qu'en raison d'un litige l'opposant à l'entreprise qui avait posé le revêtement de pierres, le début des travaux de réfection était reporté.

A.b. Le 15 décembre 2008, l'entrepreneur avait adressé au maître de l'ouvrage la facture finale (n° 1390) concernant les travaux forfaitaires, qui s'élevait à 2'908'865 fr.92, ainsi que la facture finale (n° 1391) relative aux travaux en " livre ouvert ", qui se montait à 766'467 fr.40.
Le 12 novembre 2009, l'entrepreneur a fait notifier deux commandements de payer au maître de l'ouvrage portant sur les soldes impayés des factures n °s 1390 et 1391, lesquels étaient respectivement de 65'160 fr. et 39'272 fr.10. Le poursuivi a fait opposition à ces poursuites.
Les parties sont entrées en litige au sujet du décompte à opérer entre elles.

B.

B.a. Après échec de la conciliation, A.________ SA (demanderesse) a introduit le 7 avril 2010 devant le Tribunal de première instance de Genève une action contre le maître de l'ouvrage (défendeur), réclamant paiement des montants de 65'160 fr. et 39'272 fr.10, avec intérêts à 5% l'an dès le 15 janvier 2009, et la mainlevée définitive de l'opposition aux deux commandements de payer.
Le défendeur a conclu à libération. Il a formé une reconvention et conclu en dernier lieu à ce que la demanderesse soit condamnée à lui verser la somme totale de 319'481 fr., avec intérêts à 5% l'an dès le 24 septembre 2010, qui correspondait au coût de différents travaux de réfection de l'ouvrage, incluant, par 90'297 fr., la réparation de l'étanchéité de la coursive.
La demanderesse s'est opposée à la reconvention.

B.b. En cours d'instance, le défendeur, par pli du 23 septembre 2011, a requis la demanderesse de procéder à la réfection de l'étanchéité de l'ensemble de la coursive. Le 29 septembre 2011, celle-ci a refusé de se charger de la réfection de la totalité de la coursive, relevant qu'elle s'était uniquement engagée à refaire l'étanchéité de l'angle sud, où des infiltrations d'eau avaient été constatées.
A la requête du défendeur, un huissier judiciaire a examiné le 13 mars 2012 l'état de la coursive en présence des parties et de l'entreprise sous-traitante D.________ et a rédigé deux procès-verbaux de constat. Dans le premier procès-verbal, l'huissier a constaté l'absence de couche de protection, telle un feutre, entre la résine appliquée sur la surface inférieure des dalles et le revêtement de pierre posé subséquemment sur celles-ci. Dans le second procès-verbal, il a relevé l'existence de huit traces d'infiltration d'eau sous toute la coursive, avec du salpêtre, voire du calcaire et des stalactites.
Selon un maître-couvreur et expert de l'enveloppe du bâtiment mandaté par le défendeur, une réfection totale de la coursive était nécessaire.
Un représentant de l'entreprise F.________ SA a confirmé qu'une réfection partielle de l'installation au niveau de l'étanchéité n'était pas possible, car elle se heurtait à différents obstacles techniques (résine en place se décollant et appliquée sur un support non préparé, " saponification " de la résine en place, absence d'accrochage mécanique, joints de dilatation non effectués dans les règles de l'art).
Le défendeur a fait exécuter par l'entreprise F.________ SA les travaux d'étanchéité de la coursive. Celle-ci a procédé, entre juin et octobre 2012, à l'arrachage de l'ancien revêtement de résine au marteau piqueur (art. 105 al. 2
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 105 Massgebender Sachverhalt - 1 Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat.
1    Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat.
2    Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht.
3    Richtet sich die Beschwerde gegen einen Entscheid über die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung, so ist das Bundesgericht nicht an die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz gebunden.95
LTF). Les prestations effectuées par F.________ SA ont fait l'objet d'une facture finale datée du 30 octobre 2012, ascendant à 30'490 fr., que le défendeur a réglée.
L'entreprise G.________ SA a effectué les travaux de dépose, puis de repose des dalles recouvrant la coursive. Il a été retenu que ces travaux ont été facturés par G.________ SA, dans une note du 13 septembre 2013, pour le prix de 97'094 fr. selon le poste qui y est indiqué sous la lettre " L ".

B.c. Par jugement du 22 avril 2014, le Tribunal de première instance, statuant sur demande principale, a condamné le défendeur à payer à la demanderesse la somme de 65'160 fr. plus intérêts à 5% l'an dès le 15 janvier 2009 et la somme de 39'272 fr.10 avec les mêmes intérêts, levé définitivement les oppositions aux poursuites notifiées au défendeur, statué sur les dépens et débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 1 à 6); sur demande reconventionnelle, il a condamné la demanderesse à verser au défendeur le montant de 6'089 fr.30 avec intérêts à 5% l'an dès le 24 septembre 2010 (ch. 7), statué sur les dépens (ch. 8) et débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 9).

B.d. Saisie d'un appel du défendeur, qui concluait au paiement total par sa partie adverse du montant en capital de 330'492 fr., la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève, par arrêt du 10 octobre 2014, à la forme a déclaré irrecevable l'appel formé contre les chiffres 1 à 6 du dispositif du jugement précité, au fond a annulé les chiffres 8 et 9 dudit dispositif et, statuant à nouveau, condamné la demanderesse à payer au défendeur la somme de 127'584 fr. avec intérêts à 5% l'an dès le 24 septembre 2010, statuant pour le reste sur les frais et dépens.

C.
A.________ SA exerce un recours en matière civile au Tribunal fédéral contre cet arrêt. Elle conclut à ce que l'arrêt cantonal soit annulé en ce qu'il a lui-même annulé les chiffres 8 et 9 du dispositif du jugement de première instance, ce jugement devant être intégralement confirmé.
L'intimé propose le rejet du recours.
La recourante a répliqué et l'intimé a dupliqué.

Considérant en droit :

1.

1.1. Interjeté par la partie demanderesse qui a partiellement succombé dans ses conclusions tendant au rejet de la reconvention et qui a ainsi la qualité pour recourir (art. 76 al. 1
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 76 Beschwerderecht - 1 Zur Beschwerde in Zivilsachen ist berechtigt, wer:
1    Zur Beschwerde in Zivilsachen ist berechtigt, wer:
a  vor der Vorinstanz am Verfahren teilgenommen hat oder keine Möglichkeit zur Teilnahme erhalten hat; und
b  durch den angefochtenen Entscheid besonders berührt ist und ein schutzwürdiges Interesse an dessen Aufhebung oder Änderung hat.
2    Gegen Entscheide nach Artikel 72 Absatz 2 steht das Beschwerderecht auch der Bundeskanzlei, den Departementen des Bundes oder, soweit das Bundesrecht es vorsieht, den ihnen unterstellten Dienststellen zu, wenn der angefochtene Entscheid die Bundesgesetzgebung in ihrem Aufgabenbereich verletzen kann.40
LTF), dirigé contre un arrêt final (art. 90
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 90 Endentscheide - Die Beschwerde ist zulässig gegen Entscheide, die das Verfahren abschliessen.
LTF) rendu en matière civile (art. 72 al. 1
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 72 Grundsatz - 1 Das Bundesgericht beurteilt Beschwerden gegen Entscheide in Zivilsachen.
1    Das Bundesgericht beurteilt Beschwerden gegen Entscheide in Zivilsachen.
2    Der Beschwerde in Zivilsachen unterliegen auch:
a  Entscheide in Schuldbetreibungs- und Konkurssachen;
b  öffentlich-rechtliche Entscheide, die in unmittelbarem Zusammenhang mit Zivilrecht stehen, insbesondere Entscheide:
b1  über die Anerkennung und Vollstreckung von Entscheiden und über die Rechtshilfe in Zivilsachen,
b2  über die Führung des Grundbuchs, des Zivilstands- und des Handelsregisters sowie der Register für Marken, Muster und Modelle, Erfindungspatente, Pflanzensorten und Topografien,
b3  über die Bewilligung zur Namensänderung,
b4  auf dem Gebiet der Aufsicht über die Stiftungen mit Ausnahme der Vorsorge- und Freizügigkeitseinrichtungen,
b5  auf dem Gebiet der Aufsicht über die Willensvollstrecker und -vollstreckerinnen und andere erbrechtliche Vertreter und Vertreterinnen,
b6  auf dem Gebiet des Kindes- und Erwachsenenschutzes,
b7  ...
LTF) par un tribunal supérieur statuant sur recours (art. 75
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 75 Vorinstanzen - 1 Die Beschwerde ist zulässig gegen Entscheide letzter kantonaler Instanzen, des Bundesverwaltungsgerichts und des Bundespatentgerichts.36
1    Die Beschwerde ist zulässig gegen Entscheide letzter kantonaler Instanzen, des Bundesverwaltungsgerichts und des Bundespatentgerichts.36
2    Die Kantone setzen als letzte kantonale Instanzen obere Gerichte ein. Diese entscheiden als Rechtsmittelinstanzen; ausgenommen sind die Fälle, in denen:
a  ein Bundesgesetz eine einzige kantonale Instanz vorsieht;
b  ein Fachgericht für handelsrechtliche Streitigkeiten als einzige kantonale Instanz entscheidet;
c  eine Klage mit einem Streitwert von mindestens 100 000 Franken mit Zustimmung aller Parteien direkt beim oberen Gericht eingereicht wurde.
LTF) dans une affaire pécuniaire dont la valeur litigieuse dépasse le seuil de 30'000 fr. de l'art. 74 al. 1 let. b
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 74 Streitwertgrenze - 1 In vermögensrechtlichen Angelegenheiten ist die Beschwerde nur zulässig, wenn der Streitwert mindestens beträgt:
1    In vermögensrechtlichen Angelegenheiten ist die Beschwerde nur zulässig, wenn der Streitwert mindestens beträgt:
a  15 000 Franken in arbeits- und mietrechtlichen Fällen;
b  30 000 Franken in allen übrigen Fällen.
2    Erreicht der Streitwert den massgebenden Betrag nach Absatz 1 nicht, so ist die Beschwerde dennoch zulässig:
a  wenn sich eine Rechtsfrage von grundsätzlicher Bedeutung stellt;
b  wenn ein Bundesgesetz eine einzige kantonale Instanz vorsieht;
c  gegen Entscheide der kantonalen Aufsichtsbehörden in Schuldbetreibungs- und Konkurssachen;
d  gegen Entscheide des Konkurs- und Nachlassrichters oder der Konkurs- und Nachlassrichterin;
e  gegen Entscheide des Bundespatentgerichts.
LTF, le recours est par principe recevable, puisqu'il a été déposé dans le délai (art. 100 al. 1
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 100 Beschwerde gegen Entscheide - 1 Die Beschwerde gegen einen Entscheid ist innert 30 Tagen nach der Eröffnung der vollständigen Ausfertigung beim Bundesgericht einzureichen.
1    Die Beschwerde gegen einen Entscheid ist innert 30 Tagen nach der Eröffnung der vollständigen Ausfertigung beim Bundesgericht einzureichen.
2    Die Beschwerdefrist beträgt zehn Tage:
a  bei Entscheiden der kantonalen Aufsichtsbehörden in Schuldbetreibungs- und Konkurssachen;
b  bei Entscheiden auf den Gebieten der internationalen Rechtshilfe in Strafsachen und der internationalen Amtshilfe in Steuersachen;
c  bei Entscheiden über die Rückgabe eines Kindes nach dem Europäischen Übereinkommen vom 20. Mai 198089 über die Anerkennung und Vollstreckung von Entscheidungen über das Sorgerecht für Kinder und die Wiederherstellung des Sorgerechts oder nach dem Übereinkommen vom 25. Oktober 198090 über die zivilrechtlichen Aspekte internationaler Kindesentführung;
d  bei Entscheiden des Bundespatentgerichts über die Erteilung einer Lizenz nach Artikel 40d des Patentgesetzes vom 25. Juni 195492.
3    Die Beschwerdefrist beträgt fünf Tage:
a  bei Entscheiden der kantonalen Aufsichtsbehörden in Schuldbetreibungs- und Konkurssachen im Rahmen der Wechselbetreibung;
b  bei Entscheiden der Kantonsregierungen über Beschwerden gegen eidgenössische Abstimmungen.
4    Bei Entscheiden der Kantonsregierungen über Beschwerden gegen die Nationalratswahlen beträgt die Beschwerdefrist drei Tage.
5    Bei Beschwerden wegen interkantonaler Kompetenzkonflikte beginnt die Beschwerdefrist spätestens dann zu laufen, wenn in beiden Kantonen Entscheide getroffen worden sind, gegen welche beim Bundesgericht Beschwerde geführt werden kann.
6    ...93
7    Gegen das unrechtmässige Verweigern oder Verzögern eines Entscheids kann jederzeit Beschwerde geführt werden.
LTF) et la forme (art. 42
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 42 Rechtsschriften - 1 Rechtsschriften sind in einer Amtssprache abzufassen und haben die Begehren, deren Begründung mit Angabe der Beweismittel und die Unterschrift zu enthalten.
1    Rechtsschriften sind in einer Amtssprache abzufassen und haben die Begehren, deren Begründung mit Angabe der Beweismittel und die Unterschrift zu enthalten.
2    In der Begründung ist in gedrängter Form darzulegen, inwiefern der angefochtene Akt Recht verletzt. Ist eine Beschwerde nur unter der Voraussetzung zulässig, dass sich eine Rechtsfrage von grundsätzlicher Bedeutung stellt oder aus anderen Gründen ein besonders bedeutender Fall vorliegt, so ist auszuführen, warum die jeweilige Voraussetzung erfüllt ist. 14 15
3    Die Urkunden, auf die sich die Partei als Beweismittel beruft, sind beizulegen, soweit die Partei sie in Händen hat; richtet sich die Rechtsschrift gegen einen Entscheid, so ist auch dieser beizulegen.
4    Bei elektronischer Einreichung muss die Rechtsschrift von der Partei oder ihrem Vertreter beziehungsweise ihrer Vertreterin mit einer qualifizierten elektronischen Signatur gemäss Bundesgesetz vom 18. März 201616 über die elektronische Signatur versehen werden. Das Bundesgericht bestimmt in einem Reglement:
a  das Format der Rechtsschrift und ihrer Beilagen;
b  die Art und Weise der Übermittlung;
c  die Voraussetzungen, unter denen bei technischen Problemen die Nachreichung von Dokumenten auf Papier verlangt werden kann.17
5    Fehlen die Unterschrift der Partei oder ihrer Vertretung, deren Vollmacht oder die vorgeschriebenen Beilagen oder ist die Vertretung nicht zugelassen, so wird eine angemessene Frist zur Behebung des Mangels angesetzt mit der Androhung, dass die Rechtsschrift sonst unbeachtet bleibt.
6    Unleserliche, ungebührliche, unverständliche, übermässig weitschweifige oder nicht in einer Amtssprache verfasste Rechtsschriften können in gleicher Weise zur Änderung zurückgewiesen werden.
7    Rechtsschriften, die auf querulatorischer oder rechtsmissbräuchlicher Prozessführung beruhen, sind unzulässig.
LTF) prévus par la loi.

1.2. Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente (art. 105 al. 1
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 105 Massgebender Sachverhalt - 1 Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat.
1    Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat.
2    Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht.
3    Richtet sich die Beschwerde gegen einen Entscheid über die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung, so ist das Bundesgericht nicht an die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz gebunden.95
LTF). Il ne peut s'en écarter que si ces faits ont été établis de façon manifestement inexacte - ce qui correspond à la notion d'arbitraire au sens de l'art. 9
SR 101 Bundesverfassung der Schweizerischen Eidgenossenschaft vom 18. April 1999
BV Art. 9 Schutz vor Willkür und Wahrung von Treu und Glauben - Jede Person hat Anspruch darauf, von den staatlichen Organen ohne Willkür und nach Treu und Glauben behandelt zu werden.
Cst. (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2; 137 II 353 consid. 5.1) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 95 Schweizerisches Recht - Mit der Beschwerde kann die Verletzung gerügt werden von:
a  Bundesrecht;
b  Völkerrecht;
c  kantonalen verfassungsmässigen Rechten;
d  kantonalen Bestimmungen über die politische Stimmberechtigung der Bürger und Bürgerinnen und über Volkswahlen und -abstimmungen;
e  interkantonalem Recht.
LTF (art. 105 al. 2
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 105 Massgebender Sachverhalt - 1 Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat.
1    Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat.
2    Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht.
3    Richtet sich die Beschwerde gegen einen Entscheid über die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung, so ist das Bundesgericht nicht an die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz gebunden.95
LTF), et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 97 Unrichtige Feststellung des Sachverhalts - 1 Die Feststellung des Sachverhalts kann nur gerügt werden, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann.
1    Die Feststellung des Sachverhalts kann nur gerügt werden, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann.
2    Richtet sich die Beschwerde gegen einen Entscheid über die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung, so kann jede unrichtige oder unvollständige Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts gerügt werden.86
LTF). La partie recourante qui soutient que les faits ont été constatés d'une manière arbitraire doit satisfaire au principe d'allégation (art. 106 al. 2
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 106 Rechtsanwendung - 1 Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an.
1    Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an.
2    Es prüft die Verletzung von Grundrechten und von kantonalem und interkantonalem Recht nur insofern, als eine solche Rüge in der Beschwerde vorgebracht und begründet worden ist.
LTF), c'est-à-dire soulever expressément ce grief et exposer celui-ci de façon claire et détaillée (ATF 135 III 232 consid. 1.2; 133 II 249 consid. 1.4.2). Le Tribunal fédéral n'entre pas en matière sur les critiques de nature appellatoire (ATF 130 I 258 consid. 1.3 p. 261/262; 125 I 492 consid. 1b p. 495).
Dans la mesure où la recourante présente un état de fait de 25 pages, sans invoquer de disposition constitutionnelle ni démontrer l'arbitraire (art. 97 al. 1
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 97 Unrichtige Feststellung des Sachverhalts - 1 Die Feststellung des Sachverhalts kann nur gerügt werden, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann.
1    Die Feststellung des Sachverhalts kann nur gerügt werden, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann.
2    Richtet sich die Beschwerde gegen einen Entscheid über die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung, so kann jede unrichtige oder unvollständige Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts gerügt werden.86
et 106 al. 2
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 106 Rechtsanwendung - 1 Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an.
1    Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an.
2    Es prüft die Verletzung von Grundrechten und von kantonalem und interkantonalem Recht nur insofern, als eine solche Rüge in der Beschwerde vorgebracht und begründet worden ist.
LTF), il n'en sera tenu aucun compte.

2.
Il n'est pas contesté, au vu des prestations convenues entre le défendeur et la demanderesse selon l'accord signé le 3 juin 2006, que les plaideurs ont conclu un contrat d'entreprise (art. 363
SR 220 Erste Abteilung: Allgemeine Bestimmungen Erster Titel: Die Entstehung der Obligationen Erster Abschnitt: Die Entstehung durch Vertrag
OR Art. 363 - Durch den Werkvertrag verpflichtet sich der Unternehmer zur Herstellung eines Werkes und der Besteller zur Leistung einer Vergütung.
CO) portant en particulier sur les travaux d'étanchéité afférents à la construction de la villa du défendeur. Il n'est pas davantage remis en cause que la norme SIA 118 (éd. 1977/1991; ci-après: SIA-118) est applicable aux relations contractuelles précitées.
La cour cantonale, au considérant 4.2 de l'arrêt attaqué, a constaté que la demanderesse n'avait contesté en appel ni l'existence d'un défaut d'étanchéité affectant la coursive qui longe, en contrebas, les gradins de la terrasse, ni le fait que l'avis des défauts a été donné en temps utile, et pas davantage le fait que le défendeur était en droit de faire appel à un tiers pour remédier à ce défaut dans la mesure où elle-même avait refusé de le supprimer. Elle a relevé qu'en vertu du renversement du fardeau de la preuve instauré par l'art. 174 al. 3 SIA-118, il incombait à la demanderesse de prouver que le défaut d'étanchéité était exclusivement dû à la faute du défendeur ou de l'un de ses auxiliaires (art. 166 al. 4 SIA-118). Or il n'est pas établi que l'absence de pose d'une protection, telle un feutre, avant la pose du revêtement de surface en pierre sur la coursive était la cause exclusive du manque d'étanchéité. En outre, le dossier ne contient aucun élément probant permettant de retenir que le défaut d'étanchéité est dû au fait que la coursive est restée plusieurs mois sans revêtement; de toute manière, il aurait alors appartenu à la demanderesse, en application de l'art. 25 SIA-118, d'attirer l'attention du maître sur le
risque encouru, ce que cette dernière n'a pas allégué avoir fait. Les magistrats genevois en ont inféré que la demanderesse doit répondre du défaut d'étanchéité de la coursive. La facture finale de F.________ SA, par 30'490 fr., qui se rapporte aux travaux de réfection de l'étanchéité, sera conséquemment mise à la charge de la demanderesse. Quant à la facture de G.________ SA du 13 septembre 2013, un poste " L " indiquait le prix de 97'094 fr. pour les travaux de dépose et repose des dallages de la terrasse dont la nécessité n'est pas contestée; ce document est ainsi suffisant pour établir la quotité de cette part du dommage, de sorte que le paiement de cette facture doit être assumé également par la demanderesse. C'est donc un montant total de 127'584 fr. en capital (30'490 fr. + 97'094 fr.) que celle-ci doit être condamnée à verser au défendeur.

3.
Se référant aux art. 97 al. 1
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 97 Unrichtige Feststellung des Sachverhalts - 1 Die Feststellung des Sachverhalts kann nur gerügt werden, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann.
1    Die Feststellung des Sachverhalts kann nur gerügt werden, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann.
2    Richtet sich die Beschwerde gegen einen Entscheid über die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung, so kann jede unrichtige oder unvollständige Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts gerügt werden.86
et 105
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 105 Massgebender Sachverhalt - 1 Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat.
1    Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat.
2    Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht.
3    Richtet sich die Beschwerde gegen einen Entscheid über die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung, so ist das Bundesgericht nicht an die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz gebunden.95
LTF, la recourante reproche à la cour cantonale, à plusieurs égards, de n'avoir pas tenu compte de l'ensemble des faits pertinents et d'avoir apprécié les preuves de manière arbitraire.

3.1. La partie recourante ne peut critiquer les constatations de faits que si elles ont été établies de façon manifestement inexacte, à savoir arbitrairement, ou en violation du droit au sens de l'art. 95
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 95 Schweizerisches Recht - Mit der Beschwerde kann die Verletzung gerügt werden von:
a  Bundesrecht;
b  Völkerrecht;
c  kantonalen verfassungsmässigen Rechten;
d  kantonalen Bestimmungen über die politische Stimmberechtigung der Bürger und Bürgerinnen und über Volkswahlen und -abstimmungen;
e  interkantonalem Recht.
LTF. La violation du droit peut consister en un état de fait incomplet, car l'autorité précédente viole le droit matériel en n'établissant pas tous les faits pertinents pour l'application de celui-ci (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; 134 V 53 consid. 4.3 p. 62 et les références).
En matière d'appréciation des preuves et d'établissement des faits, l'autorité verse dans l'arbitraire lorsqu'elle ne prend pas en compte, sans raison sérieuse, un élément de preuve propre à modifier la décision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa portée, ou encore lorsqu'elle tire des conclusions insoutenables à partir des éléments recueillis (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; 136 III 552 consid. 4.2 p. 560; 134 V 53 consid. 4.3; 129 I 8 consid. 2.1).

3.2.

3.2.1. Pour la recourante, la cour cantonale a méconnu des preuves pertinentes qui permettraient de conclure que le défaut d'étanchéité ne lui est pas imputable. Elle fait valoir que les éléments de preuve qu'elle a apportés ont démontré que les problèmes d'étanchéité de la coursive peuvent résulter uniquement de trois causes: l'absence de revêtement sur la coursive pendant plusieurs mois; l'absence de pose d'une protection sur l'étanchéité; la dépose des pierres de revêtement au marteau piqueur. Elle en déduit que l'autorité cantonale aurait méconnu des preuves permettant d'admettre que le défaut ne relève pas de sa responsabilité.

3.2.2. A propos de l'absence de revêtement qui aurait entraîné le défaut d'étanchéité, la recourante se réfère à la déposition de l'architecte C.________. Entendu le 10 septembre 2013 par les premiers juges, celui-ci a déclaré se souvenir que la " résine est restée sans revêtement quelques mois ". Mais ce constat n'établit pas que le problème d'étanchéité qui est apparu dans la coursive provient du fait qu'elle est demeurée sans dallage pendant plusieurs mois. La recourante n'invoque aucun élément probant à l'appui de son allégation. C'est donc sans arbitraire que la cour cantonale a pu retenir que le défaut d'étanchéité n'a pas pour origine l'absence de revêtement sur la coursive durant plusieurs mois.
S'agissant du manque de protection entre les pierres posées sur la coursive et la résine, la recourante fait simplement allusion aux dires de son représentant H.________, entendu le 22 novembre 2012 par le Tribunal de première instance, qui a affirmé qu'une isolation aurait dû être posée par l'entreprise ayant posé les pierres sur la coursive. Il s'agit là de la déclaration d'une partie, qui n'est pas propre, si elle n'est pas corroborée par d'autres éléments de preuve, à emporter la conviction. Dans ce contexte, on ne voit pas en quoi il est arbitraire de constater qu'il n'a pas été prouvé que l'absence de pose d'une protection (telle un feutre) sous les pierres de revêtement est la cause exclusive du manque d'étanchéité.
Lorsque la recourante allègue, en se rapportant à la déposition de I.________, du 14 novembre 2013, que c'est la dépose des pierres de la terrasse au marteau piqueur en 2012 qui a abîmé l'étanchéité, elle feint d'oublier que le défaut d'étanchéité était apparu trois ans plus tôt, comme l'atteste avec éclat la lettre écrite le 13 juillet 2009 par la recourante à l'intimé, en réponse à un courrier de ce dernier, dans laquelle elle reconnaissait l'existence d'une fuite d'eau sous la coursive, même si elle niait en être responsable.
Le moyen, sous toutes ses facettes, doit être rejeté.
La recourante ayant donc échoué à démontrer que le défaut d'étanchéité provenait du fait du maître (ou d'un de ses auxiliaires), voire d'un autre entrepreneur, la cour cantonale a pu considérer, sans enfreindre le droit, qu'elle devait en répondre à l'endroit de son adverse partie, pour autant que toutes les conditions de responsabilité soient satisfaites.

3.3.

3.3.1. La recourante soutient que l'autorité cantonale a établi les faits totalement arbitrairement en ce qui concerne le moment où le défaut d'étanchéité lui a été signalé. A l'en croire, la cour cantonale a retenu de manière indéfendable qu'elle n'a pas contesté en procédure d'appel que l'avis des défauts a été donné à temps. Elle renvoie à sa réponse à l'appel du 22 août 2014. Elle prétend que le défaut en question a été invoqué pour la première fois par l'intimé le 24 septembre 2010, soit plus de deux ans après la réception des travaux, et que le délai de garantie de l'art. 172 SIA-118 était par conséquent échu.

3.3.2. Le " Mémoire Réponse à l'appel " de la recourante, daté du 22 août 2014, comprend, sous chiffres 62 à 65, sous le libellé " De la fin des travaux et de l'absence d'avis de défaut ", des allégations d'après lesquelles en particulier le défaut d'étanchéité de la coursive lui a été notifié tardivement.
La cour cantonale a ainsi constaté arbitrairement les faits de procédure en écrivant, au considérant 4.2 in initio de l'arrêt attaqué, que la demanderesse a admis en appel que l'avis des défauts avait été donné en temps utile. Cette constatation arbitraire n'exerce toutefois aucune incidence sur la solution du litige. Dans le considérant " B/i ", p. 6, de la partie " En fait " de son arrêt, la Cour de justice a relevé, sans se voir reprocher l'arbitraire à cet égard, que le représentant du maître de l'ouvrage a adressé le 6 juillet 2009 à la recourante un pli l'enjoignant notamment à terminer les travaux d'étanchéité de la coursive et que, le 2 septembre 2009, ledit représentant a mis formellement en demeure la recourante de réparer le défaut d'étanchéité de la coursive.
Dès l'instant où la réception des travaux relatifs à l'étanchéité est intervenue le 3 avril 2008, il est indubitable que le défaut d'étanchéité a été signalé par le maître à l'entrepreneur dans le délai biennal de garantie de l'art. 172 SIA-118, lequel constitue un délai d'avis des défauts conventionnel permettant au maître de donner l'avis des défauts jusqu'au terme du délai de garantie (cf. PETER GAUCH, Le contrat d'entreprise, adaptation française par Benoît Carron, 1999, ch. 2682 ss p. 728 s.).
Le moyen est rejeté par substitution de motifs.

3.4.

3.4.1. La recourante fait valoir qu'il appartenait à l'intimé de prouver l'existence du défaut d'étanchéité et la responsabilité de l'entrepreneur dans la survenance du défaut. Par surabondance, la recourante soutient encore que l'autorité cantonale a retenu à tort qu'elle a refusé de remédier aux défauts de la coursive. Elle ajoute enfin, en quelques lignes, que les travaux de réfection de la coursive devaient être mis à charge du maître, qui a clairement contribué à l'apparition du dommage.

3.4.2. Lorsque le défaut, comme dans le cas présent, est signalé pendant le délai de garantie, l'art. 174 al. 3 SIA-118 renverse en partie le fardeau de la preuve en ce sens que le maître a certes le fardeau de prouver le fait dont il affirme qu'il s'agit d'un défaut, mais que l'entrepreneur doit alors prouver que le défaut prétendu n'en est pas un, parce qu'il résulte par exemple d'une usure normale ou d'un emploi inapproprié de l'ouvrage reçu sans défaut ( GAUCH, op. cit., ch. 2696 p. 730/731).
Dans son avis des défauts du 2 septembre 2009, l'intimé, par l'entremise de son représentant, a averti la recourante qu'une fuite d'eau, constatée précédemment à un angle de la coursive, était toujours présente malgré la pose d'une bâche en plastique sur cet élément. Puisque le maître avait ainsi prouvé le fait qu'il considérait comme un défaut (présence constatée d'une émanation d'eau sur la coursive), c'était à l'entrepreneur, en application de l'art. 174 al. 3 SIA-118, de démontrer que ce fait ne rendait pas l'ouvrage défectueux, ainsi que la cour cantonale l'a retenu à bon droit au considérant 4.2 de l'arrêt critiqué.
La cour cantonale a constaté que la recourante a refusé le 29 septembre 2011 de se charger de la réfection de la totalité de la coursive (cf. considérant "B/n ", p. 7, de la partie " En fait " de l'arrêt cantonal). En se bornant à nier cette constatation, la recourante formule à son endroit une critique appellatoire, qui est irrecevable.
Lorsque la recourante prétend très brièvement que les frais de réfection de la coursive doivent être assumés par l'intimé, elle soulève là une question de droit et non de fait, qui ne fait l'objet d'aucun développement, d'où son irrecevabilité (art. 42 al. 2
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 42 Rechtsschriften - 1 Rechtsschriften sind in einer Amtssprache abzufassen und haben die Begehren, deren Begründung mit Angabe der Beweismittel und die Unterschrift zu enthalten.
1    Rechtsschriften sind in einer Amtssprache abzufassen und haben die Begehren, deren Begründung mit Angabe der Beweismittel und die Unterschrift zu enthalten.
2    In der Begründung ist in gedrängter Form darzulegen, inwiefern der angefochtene Akt Recht verletzt. Ist eine Beschwerde nur unter der Voraussetzung zulässig, dass sich eine Rechtsfrage von grundsätzlicher Bedeutung stellt oder aus anderen Gründen ein besonders bedeutender Fall vorliegt, so ist auszuführen, warum die jeweilige Voraussetzung erfüllt ist. 14 15
3    Die Urkunden, auf die sich die Partei als Beweismittel beruft, sind beizulegen, soweit die Partei sie in Händen hat; richtet sich die Rechtsschrift gegen einen Entscheid, so ist auch dieser beizulegen.
4    Bei elektronischer Einreichung muss die Rechtsschrift von der Partei oder ihrem Vertreter beziehungsweise ihrer Vertreterin mit einer qualifizierten elektronischen Signatur gemäss Bundesgesetz vom 18. März 201616 über die elektronische Signatur versehen werden. Das Bundesgericht bestimmt in einem Reglement:
a  das Format der Rechtsschrift und ihrer Beilagen;
b  die Art und Weise der Übermittlung;
c  die Voraussetzungen, unter denen bei technischen Problemen die Nachreichung von Dokumenten auf Papier verlangt werden kann.17
5    Fehlen die Unterschrift der Partei oder ihrer Vertretung, deren Vollmacht oder die vorgeschriebenen Beilagen oder ist die Vertretung nicht zugelassen, so wird eine angemessene Frist zur Behebung des Mangels angesetzt mit der Androhung, dass die Rechtsschrift sonst unbeachtet bleibt.
6    Unleserliche, ungebührliche, unverständliche, übermässig weitschweifige oder nicht in einer Amtssprache verfasste Rechtsschriften können in gleicher Weise zur Änderung zurückgewiesen werden.
7    Rechtsschriften, die auf querulatorischer oder rechtsmissbräuchlicher Prozessführung beruhen, sind unzulässig.
LTF).

3.5.

3.5.1. La recourante soutient que l'intimé, par la production des factures des entreprises F.________ SA et G.________ SA, n'a pas apporté la preuve du montant du dommage subi en raison du défaut d'étanchéité. L'entreprise F.________ SA, qui a exécuté les travaux de réfection totale de l'étanchéité de la coursive, se référerait dans sa facture du 30 octobre 2012 à une surface de 140 m2, alors que la facture de l'entreprise G.________ SA du 13 septembre 2013, laquelle a déposé et reposé les pierres de revêtement, ferait allusion à une surface de 71 m2. Ces documents, faute de cohérence entre eux, ne permettraient pas d'apporter la preuve du préjudice. A cela s'ajoute que le poste " L " de la facture émanant de G.________ SA ne peut être rattaché à des travaux effectués sur la coursive. Enfin, la recourante affirme derechef qu'elle n'est pas responsable du défaut d'étanchéité.

3.5.2. La note susrappelée de l'entreprise F.________ SA mentionne une surface de 140 m2 (art. 105 al. 2
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 105 Massgebender Sachverhalt - 1 Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat.
1    Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat.
2    Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht.
3    Richtet sich die Beschwerde gegen einen Entscheid über die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung, so ist das Bundesgericht nicht an die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz gebunden.95
LTF). Quant au poste " L " de la facture de G.________ SA en question, il fait référence, en rapport avec le " traitement hydrofuge de l'ensemble ", à une surface de 163 m2, avec les marches et contremarches (art. 105 al. 2
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 105 Massgebender Sachverhalt - 1 Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat.
1    Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat.
2    Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht.
3    Richtet sich die Beschwerde gegen einen Entscheid über die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung, so ist das Bundesgericht nicht an die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz gebunden.95
LTF). Il appert ainsi que ces deux documents, qui renvoient à une surface relativement similaire de la coursive, ne sont pas contradictoires.
Il a été retenu (art. 105 al. 1
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 105 Massgebender Sachverhalt - 1 Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat.
1    Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat.
2    Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht.
3    Richtet sich die Beschwerde gegen einen Entscheid über die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung, so ist das Bundesgericht nicht an die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz gebunden.95
LTF) que le poste " L " de la facture de G.________ SA est le seul qui a trait à la " dépose et pose de dallage " et que les autres postes de cette note ne concernent pas des travaux effectués sur la terrasse (cf. consid. 4.2 in fine, p. 15, de l'arrêt déféré). Les critiques portées par la recourante contre ces constatations sont purement appellatoires et ainsi irrecevables.
A partir de là, il n'y a rien d'arbitraire à admettre que le poste " L " de cette facture établit le coût entraîné par la dépose et la repose des dalles recouvrant la coursive.
Enfin, il a été fait justice ci-dessus du moyen selon lequel la recourante ne serait pas à l'origine du défaut d'étanchéité.
Le grief est infondé en tant qu'il est recevable.

4.

4.1. A l'appui de sa dernière critique, la recourante affirme qu'en ayant accepté la modification en instance d'appel des conclusions que l'intimé avait prises devant les premiers juges, la cour cantonale a transgressé les art. 317 al. 2
SR 272 Schweizerische Zivilprozessordnung vom 19. Dezember 2008 (Zivilprozessordnung, ZPO) - Gerichtsstandsgesetz
ZPO Art. 317 Neue Tatsachen, neue Beweismittel und Klageänderung - 1 Neue Tatsachen und Beweismittel werden nur noch berücksichtigt, wenn sie:
1    Neue Tatsachen und Beweismittel werden nur noch berücksichtigt, wenn sie:
a  ohne Verzug vorgebracht werden; und
b  trotz zumutbarer Sorgfalt nicht schon vor erster Instanz vorgebracht werden konnten.
2    Eine Klageänderung ist nur noch zulässig, wenn:
a  die Voraussetzungen nach Artikel 227 Absatz 1 gegeben sind; und
b  sie auf neuen Tatsachen oder Beweismitteln beruht.
et 227 al. 1
SR 272 Schweizerische Zivilprozessordnung vom 19. Dezember 2008 (Zivilprozessordnung, ZPO) - Gerichtsstandsgesetz
ZPO Art. 227 Klageänderung - 1 Eine Klageänderung ist zulässig, wenn der geänderte oder neue Anspruch nach der gleichen Verfahrensart zu beurteilen ist und:
1    Eine Klageänderung ist zulässig, wenn der geänderte oder neue Anspruch nach der gleichen Verfahrensart zu beurteilen ist und:
a  mit dem bisherigen Anspruch in einem sachlichen Zusammenhang steht; oder
b  die Gegenpartei zustimmt.
2    Übersteigt der Streitwert der geänderten Klage die sachliche Zuständigkeit des Gerichts, so hat dieses den Prozess an das Gericht mit der höheren sachlichen Zuständigkeit zu überweisen.
3    Eine Beschränkung der Klage ist jederzeit zulässig; das angerufene Gericht bleibt zuständig.
CPC.

4.2. Le jugement de première instance ayant été rendu après l'entrée en vigueur du Code suisse de procédure civile (CPC), c'est ce dernier qui régit la procédure d'appel (art. 405 al. 1
SR 272 Schweizerische Zivilprozessordnung vom 19. Dezember 2008 (Zivilprozessordnung, ZPO) - Gerichtsstandsgesetz
ZPO Art. 405 Rechtsmittel - 1 Für die Rechtsmittel gilt das Recht, das bei der Eröffnung des Entscheides in Kraft ist.
1    Für die Rechtsmittel gilt das Recht, das bei der Eröffnung des Entscheides in Kraft ist.
2    Für die Revision von Entscheiden, die unter dem bisherigen Recht eröffnet worden sind, gilt das neue Recht.
CPC).
En première instance, le défendeur a formé une reconvention par laquelle il réclamait en dernier lieu à la demanderesse la somme totale de 319'481 fr. en capital. En appel, il a conclu au paiement par sa partie adverse du montant en capital de 330'492 fr., soit d'un montant augmenté par rapport à ses conclusions prises devant le Tribunal de première instance.
Il résulte de l'art. 317 al. 2
SR 272 Schweizerische Zivilprozessordnung vom 19. Dezember 2008 (Zivilprozessordnung, ZPO) - Gerichtsstandsgesetz
ZPO Art. 317 Neue Tatsachen, neue Beweismittel und Klageänderung - 1 Neue Tatsachen und Beweismittel werden nur noch berücksichtigt, wenn sie:
1    Neue Tatsachen und Beweismittel werden nur noch berücksichtigt, wenn sie:
a  ohne Verzug vorgebracht werden; und
b  trotz zumutbarer Sorgfalt nicht schon vor erster Instanz vorgebracht werden konnten.
2    Eine Klageänderung ist nur noch zulässig, wenn:
a  die Voraussetzungen nach Artikel 227 Absatz 1 gegeben sind; und
b  sie auf neuen Tatsachen oder Beweismitteln beruht.
CPC que la prise de conclusions nouvelles en appel est soumise à deux conditions cumulatives: il faut que les conditions fixées à l'art. 227 al. 1
SR 272 Schweizerische Zivilprozessordnung vom 19. Dezember 2008 (Zivilprozessordnung, ZPO) - Gerichtsstandsgesetz
ZPO Art. 227 Klageänderung - 1 Eine Klageänderung ist zulässig, wenn der geänderte oder neue Anspruch nach der gleichen Verfahrensart zu beurteilen ist und:
1    Eine Klageänderung ist zulässig, wenn der geänderte oder neue Anspruch nach der gleichen Verfahrensart zu beurteilen ist und:
a  mit dem bisherigen Anspruch in einem sachlichen Zusammenhang steht; oder
b  die Gegenpartei zustimmt.
2    Übersteigt der Streitwert der geänderten Klage die sachliche Zuständigkeit des Gerichts, so hat dieses den Prozess an das Gericht mit der höheren sachlichen Zuständigkeit zu überweisen.
3    Eine Beschränkung der Klage ist jederzeit zulässig; das angerufene Gericht bleibt zuständig.
CPC soient remplies (let. a) et que les conclusions nouvelles reposent sur des faits ou des moyens de preuve nouveaux (let. b).
En l'occurrence, on peut se dispenser d'examiner si les conclusions augmentées prises par le défendeur en appel respectaient les conditions fixées par l'art. 317 al. 2
SR 272 Schweizerische Zivilprozessordnung vom 19. Dezember 2008 (Zivilprozessordnung, ZPO) - Gerichtsstandsgesetz
ZPO Art. 317 Neue Tatsachen, neue Beweismittel und Klageänderung - 1 Neue Tatsachen und Beweismittel werden nur noch berücksichtigt, wenn sie:
1    Neue Tatsachen und Beweismittel werden nur noch berücksichtigt, wenn sie:
a  ohne Verzug vorgebracht werden; und
b  trotz zumutbarer Sorgfalt nicht schon vor erster Instanz vorgebracht werden konnten.
2    Eine Klageänderung ist nur noch zulässig, wenn:
a  die Voraussetzungen nach Artikel 227 Absatz 1 gegeben sind; und
b  sie auf neuen Tatsachen oder Beweismitteln beruht.
CPC et étaient donc recevables.
En effet, la Cour de justice a alloué au défendeur en rapport avec le défaut d'étanchéité de la coursive la somme de 127'584 fr. plus intérêts, laquelle est largement inférieure au montant total réclamé en première instance par ce dernier dans ses conclusions reconventionnelles.
Certes, ledit montant dépasse celui auquel le défendeur avait chiffré en première instance les coûts de réfection de la coursive, qui était de 90'297 fr. Peu importe, car il est de jurisprudence que lorsque la demande tend à l'allocation de divers postes d'un dommage reposant sur la même cause, le juge n'est lié que par le montant total réclamé, de sorte qu'il peut allouer davantage pour un des éléments du dommage et moins pour un autre (ATF 123 III 115 consid. 6d p. 119; 119 II 396 consid. 2).
La critique est sans consistance.

5.
En définitive, le recours doit être rejeté dans la mesure de sa recevabilité. La recourante, qui succombe, paiera l'émolument judiciaire et versera une indemnité à titre de dépens à l'intimé (art. 66 al. 1
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 66 Erhebung und Verteilung der Gerichtskosten - 1 Die Gerichtskosten werden in der Regel der unterliegenden Partei auferlegt. Wenn die Umstände es rechtfertigen, kann das Bundesgericht die Kosten anders verteilen oder darauf verzichten, Kosten zu erheben.
1    Die Gerichtskosten werden in der Regel der unterliegenden Partei auferlegt. Wenn die Umstände es rechtfertigen, kann das Bundesgericht die Kosten anders verteilen oder darauf verzichten, Kosten zu erheben.
2    Wird ein Fall durch Abstandserklärung oder Vergleich erledigt, so kann auf die Erhebung von Gerichtskosten ganz oder teilweise verzichtet werden.
3    Unnötige Kosten hat zu bezahlen, wer sie verursacht.
4    Dem Bund, den Kantonen und den Gemeinden sowie mit öffentlich-rechtlichen Aufgaben betrauten Organisationen dürfen in der Regel keine Gerichtskosten auferlegt werden, wenn sie in ihrem amtlichen Wirkungskreis, ohne dass es sich um ihr Vermögensinteresse handelt, das Bundesgericht in Anspruch nehmen oder wenn gegen ihre Entscheide in solchen Angelegenheiten Beschwerde geführt worden ist.
5    Mehrere Personen haben die ihnen gemeinsam auferlegten Gerichtskosten, wenn nichts anderes bestimmt ist, zu gleichen Teilen und unter solidarischer Haftung zu tragen.
et 68 al. 1
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 68 Parteientschädigung - 1 Das Bundesgericht bestimmt im Urteil, ob und in welchem Mass die Kosten der obsiegenden Partei von der unterliegenden zu ersetzen sind.
1    Das Bundesgericht bestimmt im Urteil, ob und in welchem Mass die Kosten der obsiegenden Partei von der unterliegenden zu ersetzen sind.
2    Die unterliegende Partei wird in der Regel verpflichtet, der obsiegenden Partei nach Massgabe des Tarifs des Bundesgerichts alle durch den Rechtsstreit verursachten notwendigen Kosten zu ersetzen.
3    Bund, Kantonen und Gemeinden sowie mit öffentlich-rechtlichen Aufgaben betrauten Organisationen wird in der Regel keine Parteientschädigung zugesprochen, wenn sie in ihrem amtlichen Wirkungskreis obsiegen.
4    Artikel 66 Absätze 3 und 5 ist sinngemäss anwendbar.
5    Der Entscheid der Vorinstanz über die Parteientschädigung wird vom Bundesgericht je nach Ausgang des Verfahrens bestätigt, aufgehoben oder geändert. Dabei kann das Gericht die Entschädigung nach Massgabe des anwendbaren eidgenössischen oder kantonalen Tarifs selbst festsetzen oder die Festsetzung der Vorinstanz übertragen.
et 2
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 2 Unabhängigkeit - 1 Das Bundesgericht ist in seiner Recht sprechenden Tätigkeit unabhängig und nur dem Recht verpflichtet.
1    Das Bundesgericht ist in seiner Recht sprechenden Tätigkeit unabhängig und nur dem Recht verpflichtet.
2    Seine Entscheide können nur von ihm selbst nach Massgabe der gesetzlichen Bestimmungen aufgehoben oder geändert werden.
LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.

2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 5'000 fr., sont mis à la charge de la recourante.

3.
La recourante versera à l'intimé une indemnité de 6'000 fr. à titre de dépens.

4.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour de justice du canton de Genève, Chambre civile.

Lausanne, le 16 avril 2015
Au nom de la Ire Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse

La Présidente : Kiss

Le Greffier : Ramelet
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 4A_654/2014
Date : 16. April 2015
Publié : 15. Mai 2015
Source : Bundesgericht
Statut : Unpubliziert
Domaine : Vertragsrecht
Objet : contrat d'entreprise, défaut de l'ouvrage


Répertoire des lois
CO: 363
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 363 - Le contrat d'entreprise est un contrat par lequel une des parties (l'entrepreneur) s'oblige à exécuter un ouvrage, moyennant un prix que l'autre partie (le maître) s'engage à lui payer.
CPC: 227 
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 227 Modification de la demande - 1 La demande peut être modifiée si la prétention nouvelle ou modifiée relève de la même procédure et que l'une des conditions suivantes est remplie:
1    La demande peut être modifiée si la prétention nouvelle ou modifiée relève de la même procédure et que l'une des conditions suivantes est remplie:
a  la prétention nouvelle ou modifiée présente un lien de connexité avec la dernière prétention;
b  la partie adverse consent à la modification de la demande.
2    Lorsque la valeur litigieuse de la demande modifiée dépasse la compétence matérielle du tribunal, celui-ci la transmet au tribunal compétent.
3    La demande peut être restreinte en tout état de la cause; le tribunal saisi reste compétent.
317 
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 317 Faits et moyens de preuve nouveaux; modification de la demande - 1 Les faits et moyens de preuve nouveaux ne sont pris en compte qu'aux conditions suivantes:
1    Les faits et moyens de preuve nouveaux ne sont pris en compte qu'aux conditions suivantes:
a  ils sont invoqués ou produits sans retard;
b  ils ne pouvaient être invoqués ou produits devant la première instance bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de la diligence requise.
2    La demande ne peut être modifiée que si:
a  les conditions fixées à l'art. 227, al. 1, sont remplies;
b  la modification repose sur des faits ou des moyens de preuve nouveaux.
405
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 405 Recours - 1 Les recours sont régis par le droit en vigueur au moment de la communication de la décision aux parties.
1    Les recours sont régis par le droit en vigueur au moment de la communication de la décision aux parties.
2    La révision de décisions communiquées en application de l'ancien droit est régie par le nouveau droit.
Cst: 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
LTF: 2 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 2 Indépendance - 1 Dans l'exercice de ses attributions judiciaires, le Tribunal fédéral est indépendant et n'est soumis qu'à la loi.
1    Dans l'exercice de ses attributions judiciaires, le Tribunal fédéral est indépendant et n'est soumis qu'à la loi.
2    Ses arrêts ne peuvent être annulés ou modifiés que par lui-même et conformément aux dispositions de la loi.
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
1    Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
2    Sont également sujettes au recours en matière civile:
a  les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions:
b1  sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile,
b2  sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies,
b3  sur le changement de nom,
b4  en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage,
b5  en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux,
b6  les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte,
b7  ...
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
1    Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
a  15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer;
b  30 000 francs dans les autres cas.
2    Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable:
a  si la contestation soulève une question juridique de principe;
b  si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
c  s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
d  s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat;
e  s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets.
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
1    Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
2    Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si:
a  une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
b  un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique;
c  une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties.
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 76 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
1    A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
a  a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
b  est particulièrement touché par la décision attaquée et a un intérêt digne de protection à son annulation ou sa modification.
2    Ont également qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 72, al. 2, la Chancellerie fédérale, les départements fédéraux et, pour autant que le droit fédéral le prévoie, les unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.41
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
100 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
1    Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
2    Le délai de recours est de dix jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
c  les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93.
d  les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95.
3    Le délai de recours est de cinq jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
b  les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
4    Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
5    En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
6    ...96
7    Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
Répertoire ATF
119-II-396 • 123-III-115 • 125-I-492 • 129-I-8 • 130-I-258 • 133-II-249 • 134-V-53 • 135-III-232 • 136-III-552 • 137-I-58 • 137-II-353
Weitere Urteile ab 2000
4A_654/2014
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
première instance • tribunal fédéral • maître de l'ouvrage • avis des défauts • mois • sous-traitant • procès-verbal • contrat d'entreprise • fuite • recouvrement • violation du droit • autorité cantonale • défaut de la chose • commandement de payer • greffier • droit civil • examinateur • vue • architecte • quant
... Les montrer tous