5A_438/2020 - 2020-06-15 - Diritto delle esecuzioni e del fallimento

Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

5A 438/2020

Arrêt du 15 juin 2020

IIe Cour de droit civil

Composition
MM. les Juges fédéraux Herrmann, Président,
Schöbi et Bovey.
Greffière : Mme Hildbrand.

Participants à la procédure
A.A.________,
recourant,

contre

Office des poursuites de Genève,

B.________ SA.

Objet
saisie (plainte 17 LP),

recours contre la décision de la Cour de justice du canton de Genève, Chambre de surveillance des Offices des poursuites et faillites, du 14 mai 2020 (A/847/2020-CS DCSO/160/20).

Faits :

A.

A.a. B.________ SA a requis plusieurs poursuites à l'encontre de A.A.________ en vue d'obtenir le versement des primes et participations aux frais impayées.
Plusieurs réquisitions de continuer la poursuite, déposées entre septembre 2016 et juin 2019, ont été réunies dans les séries n° xxx (douze poursuites pour un solde total dû de 51'193 fr. 75 au 5 décembre 2018) et yyy (deux poursuites pour solde total dû de 10'530 fr. 55 au 29 juillet 2019), lesquelles ont conduit à la saisie de la part de copropriété de A.A.________ sur la parcelle n° zzz de la commune de U.________ (Genève), constatée dans des procès-verbaux des 5 décembre 2018 et 2 août 2019.

A.b. Sur la base des procès-verbaux de saisie, B.________ SA a requis la vente de la part de copropriété saisie, ce dont A.A.________ a été informé par avis de l'Office des poursuites de Genève (ci-après: l'Office) du 20 septembre 2019.
A.A.________ a déposé des plaintes contre les réquisitions de vente. Elles ont été rejetées le 19 octobre 2019 par la Chambre de surveillance des offices des poursuites et faillites de la Cour de justice du canton de Genève (ci-après la Chambre de surveillance). Le 20 novembre 2019, le Tribunal fédéral a déclaré irrecevable, respectivement rejeté dans la mesure de sa recevabilité, les recours constitutionnel subsidiaire et en matière civile interjetés par A.A.________ contre les décisions du 19 octobre 2019 (5A 875/2019 et 5A 876/2019).

A.c. Par courrier du 14 octobre 2019, l'Office a informé A.A.________ qu'il entendait aller de l'avant dans l'exécution forcée et mandater un architecte en qualité d'expert pour estimer la valeur de la part de copropriété saisie. A.A.________ a déposé plainte contre ce courrier au motif qu'il était prématuré de procéder à l'estimation du bien immobilier alors qu'il allait recourir au Tribunal fédéral contre les décisions du 19 octobre 2019 et qu'il avait requis l' "octroi d'un report de la vente de 12 mois". Cette plainte a été rejetée par décision du 7 novembre 2019.

A.d. Par courrier du 25 octobre 2019, l'Office a informé A.A.________ du nom de l'architecte mandaté pour procéder à l'estimation du bien et l'a invité à collaborer à cette mesure sous la menace de la peine prévue par l'art. 292 CP.

A.e. L'architecte n'ayant pu parvenir à contacter le débiteur et à organiser une visite de l'immeuble, l'Office a fixé à A.A.________, par courrier recommandé du 31 janvier 2020, un délai au 14 février 2020 pour permettre cette visite, faute de quoi il serait procédé à l'ouverture forcée des locaux en présence de la police.

A.f. Compte tenu des agissements de A.A.________ visant à dissuader l'architecte de se rendre chez lui, l'Office lui a adressé, par pli recommandé du 18 février 2020, un ultime délai pour prendre contact avec l'architecte.

A.g. Par courriers des 3 et 5 mars 2020, l'Office a signifié à A.A.________ que l'expertise du bien était fixée le 12 mars 2020 en présence de la police, l'ouverture forcée des locaux étant envisagée en cas d'insoumission.

A.h. La visite du bien immobilier dont A.A.________ est copropriétaire a pu avoir lieu le 12 mars 2020.

A.i. Par courrier recommandé du 27 mars 2020, l'Office a indiqué à A.A.________ qu'il n'avait pas donné suite à ses courriers des 1eret 18 octobre 2019 car il n'avait pas rendu vraisemblable qu'il allait s'acquitter de ses dettes par acomptes, les demandes de sursis n'ayant pas à être formulées sous conditions.

B.

B.a. Par acte posté le 8 mars 2020, A.A.________ a déposé plainte contre les courriers de l'Office des 18 février, 3 et 5 mars 2020. Une plainte identique a été expédiée le lendemain, 9 mars 2020, cosignée par B.A.________, copropriétaire de la parcelle considérée.
A.A.________ invoquait le risque de contagion lié à la pandémie de Covid-19, vu son âge de 77 ans et celui de sa soeur de 72 ans. En outre, l'immeuble était non seulement occupé par la fratrie en tant que logement, mais recueillait également l'Étude d'avocate de sa soeur. Cela impliquait qu'aucune visite ne pouvait y être organisée sans la présence du Procureur général, vu la protection des locaux par le secret professionnel de l'avocat. Il reprenait pour le surplus l'argumentation présentée à l'Office selon laquelle il serait, contrairement aux mentions figurant au registre foncier, propriétaire en main commune de l'immeuble, sur la base d'un contrat de société simple et que la saisie de ce bien devait suivre la procédure prescrite par l'Ordonnance du Tribunal fédéral concernant la saisie et la réalisation de parts de communautés (OPC). Enfin, les procès-verbaux de saisie contenaient une mention erronée d'un créancier hypothécaire, Banque C.________, ce qui les rendait nuls.

B.b. L'Office a en substance conclu à l'irrecevabilité de la plainte contre l'organisation d'une expertise d'un bien saisi car il ne s'agissait pas d'une mesure mais d'un acte d'exécution de la saisie. Sur le fond, il rappelait qu'il ne pouvait se prononcer sur la validité de la créance à l'origine de la poursuite. Enfin, il concluait à ce qu'un émolument soit fixé a la charge du plaignant, ainsi qu'une amende lui soit infligée pour ses démarches abusives auprès de la Chambre de surveillance.
L'Office a par ailleurs observé que les copropriétaires étaient tenus de tolérer une visite d'expertise dans le cadre d'une procédure d'exécution forcée et que la mise en oeuvre de la suspension des poursuites en cas d'épidémie, en application de l'art. 62 LP, n'avait été ordonnée qu'à partir du 19 mars 2020. Par ailleurs, la visite du bien immobilier avait eu lieu et la plainte était devenue sans objet.

B.c. La Chambre de surveillance a fixé à A.A.________ et B.A.________ un délai au 18 mai 2020 pour se prononcer sur un éventuel retrait de leurs plaintes vu les observations de l'Office. En l'absence de réponse de leur part, la cause serait gardée à juger au 18 mai 2020.

B.d. Par courrier du 4 mai 2020, A.A.________ a confirmé persister dans l'intégralité des plaintes. II persistait à invoquer une propriété en main commune sur l'objet saisi. Une requête en modification du registre foncier avait été adressée au conservateur. B.A.________ avait par ailleurs déposé une action en revendication au sens de l'art. 106 LP. Ils requéraient encore à titre provisionnel la suspension des poursuites de B.________ SA et que le sursis à la procédure de vente ainsi qu'à la réalisation soit ordonné.

C.

C.a. Par acte posté le 22 avril 2020, A.A.________ a formé une plainte contre le courrier de l'Office du 27 mars 2020 (let. A.i supra). Il concluait à ce qu'il soit qualifié de décision, que cette décision soit annulée, qu'un sursis à la vente de son immeuble soit ordonné et qu'il soit dit qu'il pourra former une demande de sursis à la réalisation (art. 143a LP) après la fin du sursis à la vente.

C.b. La Chambre de surveillance a gardé la cause à juger sur la base de la plainte, sans ordonner d'instruction ni solliciter d'observations.

D.
Par décision du 14 mai 2020, après avoir joint les trois plaintes des 8, 9 mars et 22 avril 2020 en une seule procédure, la Chambre de surveillance les a déclarées irrecevables et a mis un émolument de 600 fr. et une amende de 400 fr. à la charge de A.A.________.

E.
Par acte posté le 2 juin 2020, A.A.________ exerce un recours en matière civile et un recours constitutionnel subsidiaire, avec demandes d'effet suspensif et d'assistance judiciaire, contre la décision du 14 mai 2020. Il conclut principalement à son annulation et au renvoi de la cause à la Chambre de surveillance pour qu'elle ordonne à l'Office de suspendre la procédure de vente. Subsidiairement, il conclut à l'annulation de la décision attaquée et à sa réforme en ce sens qu'ordre est donné à l'Office de suspendre la procédure de vente.
Des déterminations n'ont pas été requises.

Considérant en droit :

1.
Le recours a été déposé dans le délai légal (art. 100 al. 2 let. a LTF) contre une décision finale (art. 90 LTF) rendue par une autorité de surveillance en matière de poursuite pour dettes ayant statué en dernière (unique) instance cantonale (art. 75 al. 1 LTF). Il est recevable indépendamment de la valeur litigieuse (art. 74 al. 2 let. c LTF). Le poursuivi, qui a participé à la procédure devant la juridiction précédente et a un intérêt digne de protection à l'annulation ou la modification de la décision attaquée, a qualité pour recourir (art. 76 al. 1 LTF). Le recours en matière civile étant recevable au regard de ces dispositions, le recours constitutionnel, qui lui est subsidiaire, est irrecevable (cf. art. 113 LTF).

2.

2.1. Le recours en matière civile peut être formé pour violation du droit, tel qu'il est délimité par les art. 95 s . LTF. Le Tribunal fédéral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Cela étant, eu égard à l'exigence de motivation contenue à l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, il n'examine en principe que les griefs soulevés (ATF 142 III 364 consid. 2.4 et les références). Le recourant doit par conséquent discuter les motifs de la décision entreprise et indiquer précisément en quoi il estime que l'autorité précédente a méconnu le droit (ATF 142 I 99 consid. 1.7.1; 142 III 364 consid. 2.4 et la référence). Le Tribunal fédéral ne connaît par ailleurs de la violation de droits fondamentaux que si un tel grief a été expressément invoqué et motivé de façon claire et détaillée par le recourant (" principe d'allégation ", art. 106 al. 2 LTF; ATF 142 II 369 consid. 2.1; 142 III 364 consid. 2.4).

2.2. Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en écarter que si ceux-ci ont été constatés de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Le recourant qui soutient que les faits ont été établis d'une manière manifestement inexacte, c'est-à-dire arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 143 I 310 consid. 2.2 et la référence), doit satisfaire au principe d'allégation susmentionné (art. 106 al. 2 LTF; cf. supra consid. 2.1). Une critique des faits qui ne satisfait pas à cette exigence est irrecevable (ATF 141 IV 249 consid. 1.3.1 et la référence).
En l'espèce, le recourant se plaint d'une constatation manifestement inexacte des faits et d'arbitraire à plusieurs égards. Force est toutefois de constater que ses critiques ne respectent pas les réquisits du principe d'allégation susmentionné. En particulier, le recourant n'expose pas à satisfaction en quoi les corrections de l'état de fait qu'il entend obtenir auraient une quelconque influence sur l'irrecevabilité de ses plaintes prononcée par la Chambre de surveillance. Or, on ne voit pas d'emblée quel impact les faits qui auraient été omis ou mal appréciés par la Chambre de surveillance pourraient avoir sur les motifs ayant conduit à ce prononcé d'irrecevabilité, lesquels ne sont pas du tout discutés. Demeure réservée la critique du recourant en lien avec l'émolument de décision et l'amende qui ont été mis à sa charge, laquelle sera examinée ci-après (cf. infra consid. 5). Dans cette mesure, le moyen tiré d'une constatation manifestement inexacte des faits est irrecevable.

3.
Le recourant estime que son droit d'être entendu (art. 29 al. 2 et 6 § 1 CEDH) a été violé. Il fait valoir à cet égard que la décision querellée a été rendue le 14 mai 2020, alors qu'un délai au 18 mai 2020 avait été imparti par la Chambre de surveillance pour se déterminer ou retirer les plaintes.
Le grief, totalement infondé, frise la témérité. Le recourant a dûment répondu à la Chambre de surveillance dans le délai imparti à cet effet par courrier du 4 mai 2020. On ne voit donc pas en quoi son droit d'être entendu aurait été violé. Si tant est qu'il entende plaider au nom de sa soeur, ce qui n'apparaît toutefois pas être le cas, il sera rappelé que seul peut se prévaloir d'une violation du droit d'être entendu celui qu'elle concerne (cf. arrêt 5A 306/2016 du 7 juillet 2016 consid. 3.1 et la référence).

4.
Le recourant se plaint d'une violation de l'art. 123 LP, applicable par renvoi de l'art. 143a LP. Il reproche à la Chambre de surveillance d'avoir nié que " l'incertitude liée aux sort de la procédure de revendication, de la procédure pour la correction du registre foncier et des procédures concernant l'application [des] art. 105i OAMal et 64a LAMal devant la Chambre des assurances sociales " justifiait de suspendre la procédure de vente et, partant, de reporter l'expertise, qui était prématurée et inutilement coûteuse.
Ce faisant, le recourant ne discute pas valablement (art. 42 al. 2 LTF; cf. supra consid. 2.1) les motifs de la décision attaquée, étant rappelé que lorsque, comme en l'espèce, la décision repose sur plusieurs motivations indépendantes, alternatives ou subsidiaires, et que chacune d'elles suffit à sceller le sort de la cause, la partie recourante doit démontrer que chacune de ces motivations est contraire au droit (ATF 142 III 364 consid. 2.4 i.f.; 138 I 97 consid. 4.1.4). Or, en l'occurrence, le recourant ne tente même pas de discuter l'argument - suffisant en soi - de la Chambre de surveillance aux termes duquel la teneur de ses courriers des 1eret 18 octobre 2019 ne permet pas de considérer qu'il a formellement et sérieusement requis un sursis au sens des art. 123 et 143a LP. Le moyen est irrecevable.

5.
Le recourant fait grief à la Chambre de surveillance d'avoir constaté les faits de manière manifestement inexacte, fait preuve d'arbitraire et violé l'art. 20a al. 2 ch. 5 LP en tant qu'elle a mis à sa charge un émolument de décision et une amende. Selon lui, les juges précédents auraient retenu sans preuve qu'il avait voulu convaincre l'expert de ne pas faire son expertise. Il avait au contraire toujours agi par la voie légale, estimant que l'expertise était prématurée et inutilement coûteuse vu que la procédure de vente devait être suspendue. N'ayant pas les moyens de consulter un avocat spécialiste de la LP, il avait fait l'effort de consulter la jurisprudence et la doctrine. Il en avait conclu qu'il existait en l'espèce des motifs suffisants pour demander l'annulation des saisies et la suspension de la procédure de vente. On ne pouvait dès lors lui reprocher d'user de procédés téméraires ou de mauvaise foi. Le montant de l'émolument de 600 fr. était disproportionné. Dès lors que les trois plaintes avaient été jointes, il ne saurait dépasser 200 fr. Quant à l'amende de 400 fr., elle était également disproportionnée eu égard à son revenu de 1'279 fr. par mois.

5.1. Aux termes de l'art. 20a al. 2 ch. 5 LP, les procédures devant les autorités cantonales de surveillance sont gratuites. La partie ou son représentant qui use de procédés téméraires ou de mauvaise foi peut être condamné à une amende de 1'500 fr. au plus ainsi qu'au paiement des émoluments et des débours. Se verra reprocher un comportement téméraire ou de mauvaise foi celui qui - en violation du devoir d'agir selon la bonne foi, principe aussi applicable en procédure - forme un recours sans avoir d'intérêt concret digne de protection et bien que la situation en fait et en droit soit claire, avant tout pour ralentir la procédure de poursuite (ATF 127 III 178 consid. 2a; arrêt 5A 350/2017 du 28 juillet 2017 consid. 3.7). Il s'agit ainsi de sanctionner les procédés qui troublent le cours ordinaire de l'exécution forcée et les procédés dilatoires, dont le devoir général d'agir de bonne foi implique de s'abstenir (GILLIÉRON, Commentaire de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite, vol. I, 1999, n° 19 ad art. 20a LP), tels que le dépôt d'un recours voué d'emblée à l'échec, la multiplication d'actes peu intelligibles, le fait de soulever des griefs " tous azimuts " faisant fi des règles de compétence des
juridictions saisies (arrêt 7B.105/2005 du 3 août 2005 consid. 3.2).
La condamnation aux frais ou à une amende en vertu de l'art. 20a al. 2 ch. 5 LP relève du (large) pouvoir d'appréciation de l'autorité de surveillance, dont l'exercice n'est revu en instance fédérale qu'avec retenue (arrêt 5A 640/2014 du 16 octobre 2014 consid. 4).

5.2. En l'espèce, comme cela ressort des faits retenus dans la décision attaquée, le recourant agit dans le but évident de gagner du temps, en formant systématiquement plainte contre les diverses communications de l'Office, en revenant sur des décisions déjà rendues ou des arguments déjà traités et en présentant pêle-mêle ses moyens. La Chambre de surveillance n'a dès lors nullement abusé de son pouvoir d'appréciation en considérant que le recourant s'obstinait à user de procédés dilatoires et téméraires et qu'il y avait dès lors lieu de mettre à sa charge un émolument de décision et une amende, dont on ne voit pas en quoi le montant serait disproportionné. S'agissant de l'émolument de décision, le recourant ne prétend du reste même pas qu'il serait arbitrairement contraire au tarif cantonal applicable (cf. ATF 120 III 102 consid. 3; arrêts 5A 264/2017 du 13 septembre 2017 consid. 4.3; 5A 350/2017 précité). Autant que recevable, le grief est rejeté.

6.
En définitive, le recours constitutionnel subsidiaire doit être déclaré irrecevable et le recours en matière civile rejeté dans la très étroite mesure de sa recevabilité. Les recours étant d'emblée dénués de chances de succès, la demande d'assistance judiciaire est rejetée (art. 64 al. 1 LTF) et les frais judiciaires mis à la charge du recourant, qui succombe (art. 68 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens (art. 68 al. 3 LTF). Le présent arrêt rend sans objet la demande d'effet suspensif.

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1.
Le recours constitutionnel subsidiaire est irrecevable.

2.
Le recours en matière civile est irrecevable.

3.
La demande d'effet suspensif est sans objet.

4.
La demande d'assistance judiciaire est rejetée.

5.
Les frais judiciaires, arrêtés à 1'500 fr., sont mis à la charge du recourant.

6.
Le présent arrêt est communiqué au recourant, à l'Office des poursuites de Genève, à B.________ SA et à la Cour de justice du canton de Genève, Chambre de surveillance des Offices des poursuites et faillites.

Lausanne, le 15 juin 2020

Au nom de la IIe Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse

Le Président : Herrmann

La Greffière : Hildbrand

SR 281.1 Legge federale dell'11 aprile 1889 sulla esecuzione e sul fallimento (LEF) LEF Art. 106 - 1 Se vien fatto valere che sul bene pignorato un terzo è titolare di un diritto di proprietà, di pegno o di un altro diritto incompatibile con il pignoramento o che deve essere preso in considerazione in proseguimento di esecuzione, l'ufficio d'esecuzione ne fa menzione nel verbale di pignoramento o, se questo è già stato notificato, ne dà speciale avviso alle parti.
¹	Se vien fatto valere che sul bene pignorato un terzo è titolare di un diritto di proprietà, di pegno o di un altro diritto incompatibile con il pignoramento o che deve essere preso in considerazione in proseguimento di esecuzione, l'ufficio d'esecuzione ne fa menzione nel verbale di pignoramento o, se questo è già stato notificato, ne dà speciale avviso alle parti.
²	I terzi possono notificare le loro pretese fintanto che la somma ricavata dalla realizzazione del bene pignorato non sia stata ripartita.
³	Dopo la realizzazione, i terzi possono far valere al di fuori della procedura esecutiva le pretese fondate sul diritto civile in caso di furto, smarrimento o privazione contro la sua volontà di cosa mobile (art. 934 e 935 CC236) oppure in caso di acquisizione in mala fede (art. 936 e 974 cpv. 3 CC). La vendita a trattative private giusta l'articolo 130 della presente legge è equiparata alla vendita all'asta pubblica ai sensi dell'articolo 934 capoverso 2 CC.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 100 Ricorso contro decisioni - 1 Il ricorso contro una decisione deve essere depositato presso il Tribunale federale entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale della decisione.
¹	Il ricorso contro una decisione deve essere depositato presso il Tribunale federale entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale della decisione.
²	Il termine è di dieci giorni per i ricorsi contro le decisioni:
^a	delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento;
^b	nel campo dell'assistenza giudiziaria internazionale in materia penale e dell'assistenza amministrativa internazionale in materia fiscale;
^c	in materia di ritorno di un minore secondo la Convenzione europea del 20 maggio 198091 sul riconoscimento e l'esecuzione delle decisioni in materia di affidamento di minori e sul ristabilimento dell'affidamento oppure secondo la Convenzione del 25 ottobre 198092 sugli aspetti civili del rapimento internazionale di minori;
^d	del Tribunale federale dei brevetti in materia di rilascio di una licenza secondo l'articolo 40d della legge del 25 giugno 195494 sui brevetti.
³	Il termine è di cinque giorni per i ricorsi contro le decisioni:
^a	delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento pronunciate nell'ambito dell'esecuzione cambiaria;
^b	dei Governi cantonali su ricorsi concernenti votazioni federali.
⁴	Il termine è di tre giorni per i ricorsi contro le decisioni dei Governi cantonali su ricorsi concernenti le elezioni al Consiglio nazionale.
⁵	Per i ricorsi concernenti conflitti di competenza tra due Cantoni, il termine decorre al più tardi dal giorno in cui in ciascun Cantone sono state pronunciate decisioni impugnabili mediante ricorso al Tribunale federale.
⁶	...95
⁷	Il ricorso per denegata o ritardata giustizia può essere interposto in ogni tempo.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 75 Autorità inferiori - 1 Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.37
¹	Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.37
²	I Cantoni istituiscono tribunali superiori quali autorità cantonali di ultima istanza. Tali tribunali giudicano su ricorso, salvo nei casi in cui:
^a	una legge federale prevede un'istanza cantonale unica;
^b	un tribunale specializzato nelle controversie di diritto commerciale giudica in istanza cantonale unica;
^c	è proposta loro direttamente, con il consenso di tutte le parti, un'azione con un valore litigioso di almeno 100 000 franchi.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 74 Valore litigioso minimo - 1 Nelle cause di carattere pecuniario il ricorso è ammissibile soltanto se il valore litigioso ammonta almeno a:
¹	Nelle cause di carattere pecuniario il ricorso è ammissibile soltanto se il valore litigioso ammonta almeno a:
^a	15 000 franchi nelle controversie in materia di diritto del lavoro e di locazione;
^b	30 000 franchi in tutti gli altri casi.
²	Quando il valore litigioso non raggiunge l'importo determinante secondo il capoverso 1, il ricorso è ammissibile:
^a	se la controversia concerne una questione di diritto di importanza fondamentale;
^b	se una legge federale prevede un'istanza cantonale unica;
^c	contro le decisioni delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento;
^d	contro le decisioni del giudice del fallimento e del concordato;
^e	contro le decisioni del Tribunale federale dei brevetti.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 76 Diritto di ricorso - 1 Ha diritto di interporre ricorso in materia civile chi:
¹	Ha diritto di interporre ricorso in materia civile chi:
^a	ha partecipato al procedimento dinanzi all'autorità inferiore o è stato privato della possibilità di farlo; e
^b	è particolarmente toccato dalla decisione impugnata e ha un interesse degno di protezione all'annullamento o alla modifica della stessa.
²	Il diritto di ricorrere contro le decisioni di cui all'articolo 72 capoverso 2 spetta inoltre alla Cancelleria federale, ai dipartimenti federali o, in quanto lo preveda il diritto federale, ai servizi loro subordinati, se la decisione impugnata viola la legislazione federale nella sfera dei loro compiti.41

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 95 Diritto svizzero - Il ricorrente può far valere la violazione:
^a	del diritto federale;
^b	del diritto internazionale;
^c	dei diritti costituzionali cantonali;
^d	delle disposizioni cantonali in materia di diritto di voto dei cittadini e di elezioni e votazioni popolari;
^e	del diritto intercantonale.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
¹	Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
²	Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 42 Atti scritti - 1 Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
¹	Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
^1bis	Se un procedimento in materia civile si è svolto in inglese dinanzi all'autorità inferiore, gli atti scritti possono essere redatti in tale lingua.14
²	Nei motivi occorre spiegare in modo conciso perché l'atto impugnato viola il diritto. Qualora il ricorso sia ammissibile soltanto se concerne una questione di diritto di importanza fondamentale o un caso particolarmente importante per altri motivi, occorre spiegare perché la causa adempie siffatta condizione.15 16
³	Se sono in possesso della parte, i documenti indicati come mezzi di prova devono essere allegati; se l'atto scritto è diretto contro una decisione, anche questa deve essere allegata.
⁴	In caso di trasmissione per via elettronica, la parte o il suo patrocinatore deve munire l'atto scritto di una firma elettronica qualificata secondo la legge del 18 marzo 201617 sulla firma elettronica. Il Tribunale federale determina mediante regolamento:
^a	il formato dell'atto scritto e dei relativi allegati;
^b	le modalità di trasmissione;
^c	le condizioni alle quali può essere richiesta la trasmissione successiva di documenti cartacei in caso di problemi tecnici.18
⁵	Se mancano la firma della parte o del suo patrocinatore, la procura dello stesso o gli allegati prescritti, o se il patrocinatore non è autorizzato in quanto tale, è fissato un congruo termine per sanare il vizio, con la comminatoria che altrimenti l'atto scritto non sarà preso in considerazione.
⁶	Gli atti illeggibili, sconvenienti, incomprensibili, prolissi o non redatti in una lingua ufficiale possono essere del pari rinviati al loro autore affinché li modifichi.
⁷	Gli atti scritti dovuti a condotta processuale da querulomane o altrimenti abusiva sono inammissibili.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
¹	Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
²	Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95.
³	Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.97

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 97 Accertamento inesatto dei fatti - 1 Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento.
¹	Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento.
²	Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, può essere censurato qualsiasi accertamento inesatto o incompleto dei fatti giuridicamente rilevanti.88

SR 281.1 Legge federale dell'11 aprile 1889 sulla esecuzione e sul fallimento (LEF) LEF Art. 123 - 1 Se il debitore rende verosimile di essere in grado di estinguere con pagamenti rateali il suo debito e si impegna a versare congrui e regolari acconti all'ufficio d'esecuzione, l'ufficiale, dopo pagamento della prima rata, può differire la realizzazione di dodici mesi al massimo.259
¹	Se il debitore rende verosimile di essere in grado di estinguere con pagamenti rateali il suo debito e si impegna a versare congrui e regolari acconti all'ufficio d'esecuzione, l'ufficiale, dopo pagamento della prima rata, può differire la realizzazione di dodici mesi al massimo.259
²	Nell'esecuzione per crediti collocati in prima classe (art. 219 cpv. 4), la realizzazione può essere differita di sei mesi al massimo.260
³	L'ufficiale fissa l'importo e la scadenza delle rate tenendo conto delle condizioni tanto del debitore quanto del creditore.
⁴	In caso di sospensione dell'esecuzione, la proroga si ritiene prolungata per la durata della sospensione. Le rate e le loro scadenze sono fissate di nuovo allo spirare della sospensione.261
⁵	L'ufficiale modifica la sua decisione, d'ufficio o su istanza del creditore o del debitore, in quanto le circostanze lo richiedano. La proroga cade se una rata non è versata a tempo debito.262

SR 281.1 Legge federale dell'11 aprile 1889 sulla esecuzione e sul fallimento (LEF) LEF Art. 20^a - 1 ...42
¹	...42
²	Alla procedura davanti alle autorità cantonali di vigilanza si applicano le disposizioni seguenti:43
¹	le autorità di vigilanza, ogni volta che agiscono in questa veste, devono designarsi come tali e se del caso come autorità superiore o inferiore di vigilanza;
²	l'autorità di vigilanza constata i fatti d'ufficio. Essa può chiedere la collaborazione delle parti e, se rifiutano di prestare la collaborazione che da esse ci si può ragionevolmente attendere, dichiararne irricevibili le conclusioni;
³	l'autorità di vigilanza apprezza liberamente le prove; fatto salvo l'articolo 22, essa è vincolata dalle conclusioni delle parti;
⁴	la decisione sul ricorso deve essere motivata e indicare i rimedi di diritto; essa è notificata per scritto alle parti, all'ufficio e agli altri eventuali interessati;
⁵	le procedure sono gratuite. La parte o il suo rappresentante che agiscono in mala fede o in modo temerario possono essere condannati a una multa sino a 1500 franchi, nonché al pagamento di tasse e spese.
³	Per il resto, i Cantoni stabiliscono la procedura.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 64 Gratuito patrocinio - 1 Se una parte non dispone dei mezzi necessari e le sue conclusioni non sembrano prive di probabilità di successo, il Tribunale federale la dispensa, su domanda, dal pagamento delle spese giudiziarie e dalla prestazione di garanzie per le spese ripetibili.
¹	Se una parte non dispone dei mezzi necessari e le sue conclusioni non sembrano prive di probabilità di successo, il Tribunale federale la dispensa, su domanda, dal pagamento delle spese giudiziarie e dalla prestazione di garanzie per le spese ripetibili.
²	Se è necessario per tutelare i diritti di tale parte, il Tribunale federale le designa un avvocato. Questi ha diritto a un'indennità adeguata, versata dalla cassa del Tribunale, in quanto le spese di patrocinio non possano essere coperte dalle spese ripetibili.
³	La corte decide sulla domanda di gratuito patrocinio nella composizione di tre giudici. Rimangono salvi i casi trattati in procedura semplificata secondo l'articolo 108. Il gratuito patrocinio può essere concesso dal giudice dell'istruzione se è indubbio che le relative condizioni sono adempiute.
⁴	Se in seguito è in grado di farlo, la parte è tenuta a risarcire la cassa del Tribunale.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 68 Spese ripetibili - 1 Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
¹	Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
²	La parte soccombente è di regola tenuta a risarcire alla parte vincente, secondo la tariffa del Tribunale federale, tutte le spese necessarie causate dalla controversia.
³	Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non sono di regola accordate spese ripetibili se vincono una causa nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali.
⁴	Si applica per analogia l'articolo 66 capoversi 3 e 5.
⁵	Il Tribunale federale conferma, annulla o modifica, a seconda dell'esito del procedimento, la decisione sulle spese ripetibili pronunciata dall'autorità inferiore. Può stabilire esso stesso l'importo di tali spese secondo la tariffa federale o cantonale applicabile o incaricarne l'autorità inferiore.