Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
5A 884/2022, 5A 889/2022
Arrêt du 14 septembre 2023
IIe Cour de droit civil
Composition
MM. et Mme les Juges fédéraux Herrmann, Président, Schöbi et De Rossa.
Greffière : Mme Bouchat.
Participants à la procédure
5A 884/2022
A.________,
représentée par Me Magda Kulik, avocate,
recourante,
contre
B.________,
intimé,
et
5A 889/2022
B.________,
recourant,
contre
A.________,
représentée par Me Magda Kulik, avocate,
intimée.
Objet
mesures protectrices de l'union conjugale, attribution du domicile conjugal,
recours contre l'arrêt de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève, du 4 octobre 2022 (C/4456/2021 ACJC/1314/2022).
Faits :
A.
A.________, née en 1985, et B.________, né en 1984, se sont mariés en 2017 à F.________.
Aucun enfant n'est issu de cette union.
Les époux ont conclu un contrat de mariage instaurant le régime de la séparation de biens. Ledit contrat prévoyait notamment que l'époux verse à l'épouse les sommes de 250'000 fr. dans les cinq jours ouvrables suivant le mariage civil et de 75'000 fr. par année, du premier au dixième anniversaire de mariage civil, à condition que les époux ne se soient pas définitivement séparés durant l'année précédant l'anniversaire du mariage civil.
B.
Par jugement du 14 mars 2022, le Tribunal de première instance du canton de Genève (ci-après : le Tribunal), statuant sur mesures protectrices de l'union conjugale, a notamment autorisé les époux à vivre séparés (1), attribué à l'épouse la jouissance exclusive et personnelle du domicile conjugal jusqu'au 31 juillet 2022 (2), en lui ordonnant de quitter les lieux au plus tard à cette date, l'époux étant autorisé en tant que de besoin à requérir le concours d'un huissier judiciaire, voire de la force publique pour en obtenir l'exécution dès le 1er août 2022 (3 et 4) et condamné l'époux à verser à son épouse, par mois et d'avance, le montant de 8'840 fr. à titre de contribution à son entretien du 1er août 2020 au 31 juillet 2022, sous déduction des sommes déjà versées à ce titre (5).
Par acte du 28 mars 2022, les parties ont toutes deux formé appel contre ce jugement. L'épouse a conclu à l'annulation des chiffres 2 à 5 du dispositif entrepris. Cela fait, elle a sollicité l'attribution du domicile conjugal en sa faveur pour une durée indéterminée, ainsi qu'une contribution d'entretien d'un montant de 11'310 fr. par mois du 1er mars 2020 au 31 juillet 2023. A titre subsidiaire, dans le cas où le logement conjugal ne lui serait pas attribué, elle a requis une contribution d'entretien d'un montant de 17'810 fr. par mois pour la même période.
L'époux a pour sa part conclu à l'annulation du chiffre 5 du dispositif entrepris et à sa réforme en ce sens que la contribution d'entretien en faveur de son épouse est fixée à 2'500 fr. par mois du 1er août 2020 au 31 juillet 2022, sous déduction des sommes déjà versées à ce titre.
Par arrêt du 4 octobre 2022, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève a annulé les chiffres 2 à 5 du dispositif dudit jugement, et statuant à nouveau sur ces points, a attribué à l'épouse la jouissance exclusive et personnelle du domicile conjugal jusqu'au 30 novembre 2022, ordonné à celle-ci de quitter le domicile conjugal au plus tard le 30 novembre 2022, l'époux étant autorisé en tant que de besoin à requérir le concours d'un huissier judiciaire, voire de la force publique pour en obtenir l'exécution dès le 1er décembre 2022, condamné l'époux à verser à son épouse, par mois et d'avance, à titre de contribution à son entretien, le montant de 8'840 fr. du 1er août 2020 au 30 novembre 2022, sous déduction des sommes déjà versées à ce titre, et de 4'000 fr. du 1er décembre 2022 au 31 juillet 2023, confirmé le jugement entrepris pour le surplus et débouté les parties de toutes autres conclusions.
C.
Par acte du 14 novembre 2022, les deux époux exercent un recours en matière civile au Tribunal fédéral contre l'arrêt précité.
L'épouse (5A 884/2022) conclut principalement à l'annulation des points du dispositif de l'arrêt querellé concernant l'attribution de la jouissance du domicile conjugal et à sa réforme en ce sens que la jouissance exclusive et personnelle du domicile conjugal lui est attribuée. Subsidiairement, elle conclut à l'annulation et au renvoi de la cause à l'autorité cantonale pour nouvelle décision dans le sens des considérants.
L'époux (5A 889/2022) conclut de son côté principalement à l'annulation des points du dispositif de l'arrêt querellé concernant l'attribution de la jouissance du domicile conjugal et la contribution d'entretien et à sa réforme en ce sens que la jouissance exclusive et personnelle du domicile conjugal est attribuée à son épouse jusqu'au 31 juillet 2022 (sic), qu'ordre est donné à son épouse de quitter le domicile conjugal au plus tard à cette date, l'époux étant autorisé en tant que de besoin à requérir le concours d'un huissier judiciaire, voire de la force publique pour en obtenir l'exécution dès le 1er août 2022 et qu'il est condamné à verser à son épouse, par mois et d'avance, le montant de 2'500 fr. à titre de contribution d'entretien du 1er août 2020 au 31 juillet 2022, sous déduction des sommes déjà versées à ce titre. Subsidiairement, il conclut à l'annulation et au renvoi de la cause à l'autorité cantonale pour nouvelle décision dans le sens des considérants.
D.
Statuant sur la requête déposée par l'épouse, le Président de la cour de céans a, par ordonnance du 6 décembre 2022 (5A 884/2022), attribué l'effet suspensif à son recours, afin d'éviter que celui-ci - qui concerne uniquement l'attribution de la jouissance du domicile conjugal - ne perde son objet en cas d'exécution de l'arrêt déféré pendant la procédure fédérale.
Dans une seconde ordonnance présidentielle du même jour (5A 889/2022), l'effet suspensif requis par l'époux a été accordé pour les arriérés de contributions d'entretien dues jusqu'à la fin du mois précédant le dépôt de la requête (i.c. octobre 2022) et a été refusé pour les pensions courantes.
Invités le 11 mai 2023 à déposer une réponse dans la cause 5A 884/2022, l'autorité cantonale s'est référée aux considérants de son arrêt et l'époux a conclu au rejet du recours déposé par son épouse. Par courrier du 9 juin 2023, la recourante a conclu à l'irrecevabilité de la réponse de son époux. Le 26 juin suivant, l'intimé s'est déterminé sur ce courrier.
Également invités à déposer une réponse dans la cause 5A 889/2022, l'autorité cantonale s'est une nouvelle fois référée aux considérants de son arrêt et l'intimée a en substance conclu, à la forme, à l'irrecevabilité de la pièce 2 du chargé de pièces du 14 novembre 2002 déposé par le recourant et, au fond, au rejet du recours. Le 26 juin suivant, le recourant s'est déterminé sur ce dernier courrier.
Considérant en droit :
1.
Les deux recours sont dirigés contre la même décision, reposent sur le même complexe de faits et opposent les mêmes parties; dans ces circonstances, il y a lieu, par économie de procédure, de joindre les deux causes et de statuer à leur sujet par un seul arrêt (art. 24
SR 273 Bundesgesetz vom 4. Dezember 1947 über den Bundeszivilprozess BZP Art. 24 - 1 Mehrere Ansprüche des Klägers gegen denselben Beklagten können in der gleichen Klage geltend gemacht werden, wenn das Bundesgericht für jeden einzelnen Anspruch zuständig ist. Dieses Erfordernis gilt nicht für Nebenansprüche. |
|
1 | Mehrere Ansprüche des Klägers gegen denselben Beklagten können in der gleichen Klage geltend gemacht werden, wenn das Bundesgericht für jeden einzelnen Anspruch zuständig ist. Dieses Erfordernis gilt nicht für Nebenansprüche. |
2 | Mehrere Personen können in der gleichen Klage als Kläger auftreten oder als Beklagte belangt werden: |
a | wenn sie mit Rücksicht auf den Streitgegenstand in Rechtsgemeinschaft stehen oder aus dem gleichen tatsächlichen und rechtlichen Grunde berechtigt oder verpflichtet sind. Der Richter kann einen Dritten, der in der Rechtsgemeinschaft steht, zum Streite beiladen. Der Beigeladene wird Partei. |
b | wenn gleichartige, auf einem im Wesentlichen gleichartigen tatsächlichen und rechtlichen Grunde beruhende Ansprüche den Streitgegenstand bilden und die Zuständigkeit des Bundesgerichts für jeden einzelnen Anspruch begründet ist. |
3 | Der Richter kann jederzeit verbundene Klagen trennen, wenn er es für zweckmässig hält. |
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 71 - Wo dieses Gesetz keine besonderen Bestimmungen über das Verfahren enthält, sind die Vorschriften des BZP30 sinngemäss anwendbar. |
2.
Déposés en temps utile (art. 46 al. 2 let. a
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 46 Stillstand - 1 Gesetzlich oder richterlich nach Tagen bestimmte Fristen stehen still: |
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1 | Gesetzlich oder richterlich nach Tagen bestimmte Fristen stehen still: |
a | vom siebenten Tag vor Ostern bis und mit dem siebenten Tag nach Ostern; |
b | vom 15. Juli bis und mit dem 15. August; |
c | vom 18. Dezember bis und mit dem 2. Januar. |
2 | Absatz 1 gilt nicht in Verfahren betreffend: |
a | die aufschiebende Wirkung und andere vorsorgliche Massnahmen; |
b | die Wechselbetreibung; |
c | Stimmrechtssachen (Art. 82 Bst. c); |
d | die internationale Rechtshilfe in Strafsachen und die internationale Amtshilfe in Steuersachen; |
e | die öffentlichen Beschaffungen.18 |
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 100 Beschwerde gegen Entscheide - 1 Die Beschwerde gegen einen Entscheid ist innert 30 Tagen nach der Eröffnung der vollständigen Ausfertigung beim Bundesgericht einzureichen. |
|
1 | Die Beschwerde gegen einen Entscheid ist innert 30 Tagen nach der Eröffnung der vollständigen Ausfertigung beim Bundesgericht einzureichen. |
2 | Die Beschwerdefrist beträgt zehn Tage: |
a | bei Entscheiden der kantonalen Aufsichtsbehörden in Schuldbetreibungs- und Konkurssachen; |
b | bei Entscheiden auf den Gebieten der internationalen Rechtshilfe in Strafsachen und der internationalen Amtshilfe in Steuersachen; |
c | bei Entscheiden über die Rückgabe eines Kindes nach dem Europäischen Übereinkommen vom 20. Mai 198089 über die Anerkennung und Vollstreckung von Entscheidungen über das Sorgerecht für Kinder und die Wiederherstellung des Sorgerechts oder nach dem Übereinkommen vom 25. Oktober 198090 über die zivilrechtlichen Aspekte internationaler Kindesentführung; |
d | bei Entscheiden des Bundespatentgerichts über die Erteilung einer Lizenz nach Artikel 40d des Patentgesetzes vom 25. Juni 195492. |
3 | Die Beschwerdefrist beträgt fünf Tage: |
a | bei Entscheiden der kantonalen Aufsichtsbehörden in Schuldbetreibungs- und Konkurssachen im Rahmen der Wechselbetreibung; |
b | bei Entscheiden der Kantonsregierungen über Beschwerden gegen eidgenössische Abstimmungen. |
4 | Bei Entscheiden der Kantonsregierungen über Beschwerden gegen die Nationalratswahlen beträgt die Beschwerdefrist drei Tage. |
5 | Bei Beschwerden wegen interkantonaler Kompetenzkonflikte beginnt die Beschwerdefrist spätestens dann zu laufen, wenn in beiden Kantonen Entscheide getroffen worden sind, gegen welche beim Bundesgericht Beschwerde geführt werden kann. |
6 | ...93 |
7 | Gegen das unrechtmässige Verweigern oder Verzögern eines Entscheids kann jederzeit Beschwerde geführt werden. |
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 42 Rechtsschriften - 1 Rechtsschriften sind in einer Amtssprache abzufassen und haben die Begehren, deren Begründung mit Angabe der Beweismittel und die Unterschrift zu enthalten. |
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1 | Rechtsschriften sind in einer Amtssprache abzufassen und haben die Begehren, deren Begründung mit Angabe der Beweismittel und die Unterschrift zu enthalten. |
2 | In der Begründung ist in gedrängter Form darzulegen, inwiefern der angefochtene Akt Recht verletzt. Ist eine Beschwerde nur unter der Voraussetzung zulässig, dass sich eine Rechtsfrage von grundsätzlicher Bedeutung stellt oder aus anderen Gründen ein besonders bedeutender Fall vorliegt, so ist auszuführen, warum die jeweilige Voraussetzung erfüllt ist. 14 15 |
3 | Die Urkunden, auf die sich die Partei als Beweismittel beruft, sind beizulegen, soweit die Partei sie in Händen hat; richtet sich die Rechtsschrift gegen einen Entscheid, so ist auch dieser beizulegen. |
4 | Bei elektronischer Einreichung muss die Rechtsschrift von der Partei oder ihrem Vertreter beziehungsweise ihrer Vertreterin mit einer qualifizierten elektronischen Signatur gemäss Bundesgesetz vom 18. März 201616 über die elektronische Signatur versehen werden. Das Bundesgericht bestimmt in einem Reglement: |
a | das Format der Rechtsschrift und ihrer Beilagen; |
b | die Art und Weise der Übermittlung; |
c | die Voraussetzungen, unter denen bei technischen Problemen die Nachreichung von Dokumenten auf Papier verlangt werden kann.17 |
5 | Fehlen die Unterschrift der Partei oder ihrer Vertretung, deren Vollmacht oder die vorgeschriebenen Beilagen oder ist die Vertretung nicht zugelassen, so wird eine angemessene Frist zur Behebung des Mangels angesetzt mit der Androhung, dass die Rechtsschrift sonst unbeachtet bleibt. |
6 | Unleserliche, ungebührliche, unverständliche, übermässig weitschweifige oder nicht in einer Amtssprache verfasste Rechtsschriften können in gleicher Weise zur Änderung zurückgewiesen werden. |
7 | Rechtsschriften, die auf querulatorischer oder rechtsmissbräuchlicher Prozessführung beruhen, sind unzulässig. |
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 90 Endentscheide - Die Beschwerde ist zulässig gegen Entscheide, die das Verfahren abschliessen. |
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 75 Vorinstanzen - 1 Die Beschwerde ist zulässig gegen Entscheide letzter kantonaler Instanzen, des Bundesverwaltungsgerichts und des Bundespatentgerichts.36 |
|
1 | Die Beschwerde ist zulässig gegen Entscheide letzter kantonaler Instanzen, des Bundesverwaltungsgerichts und des Bundespatentgerichts.36 |
2 | Die Kantone setzen als letzte kantonale Instanzen obere Gerichte ein. Diese entscheiden als Rechtsmittelinstanzen; ausgenommen sind die Fälle, in denen: |
a | ein Bundesgesetz eine einzige kantonale Instanz vorsieht; |
b | ein Fachgericht für handelsrechtliche Streitigkeiten als einzige kantonale Instanz entscheidet; |
c | eine Klage mit einem Streitwert von mindestens 100 000 Franken mit Zustimmung aller Parteien direkt beim oberen Gericht eingereicht wurde. |
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 75 Vorinstanzen - 1 Die Beschwerde ist zulässig gegen Entscheide letzter kantonaler Instanzen, des Bundesverwaltungsgerichts und des Bundespatentgerichts.36 |
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1 | Die Beschwerde ist zulässig gegen Entscheide letzter kantonaler Instanzen, des Bundesverwaltungsgerichts und des Bundespatentgerichts.36 |
2 | Die Kantone setzen als letzte kantonale Instanzen obere Gerichte ein. Diese entscheiden als Rechtsmittelinstanzen; ausgenommen sind die Fälle, in denen: |
a | ein Bundesgesetz eine einzige kantonale Instanz vorsieht; |
b | ein Fachgericht für handelsrechtliche Streitigkeiten als einzige kantonale Instanz entscheidet; |
c | eine Klage mit einem Streitwert von mindestens 100 000 Franken mit Zustimmung aller Parteien direkt beim oberen Gericht eingereicht wurde. |
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 72 Grundsatz - 1 Das Bundesgericht beurteilt Beschwerden gegen Entscheide in Zivilsachen. |
|
1 | Das Bundesgericht beurteilt Beschwerden gegen Entscheide in Zivilsachen. |
2 | Der Beschwerde in Zivilsachen unterliegen auch: |
a | Entscheide in Schuldbetreibungs- und Konkurssachen; |
b | öffentlich-rechtliche Entscheide, die in unmittelbarem Zusammenhang mit Zivilrecht stehen, insbesondere Entscheide: |
b1 | über die Anerkennung und Vollstreckung von Entscheiden und über die Rechtshilfe in Zivilsachen, |
b2 | über die Führung des Grundbuchs, des Zivilstands- und des Handelsregisters sowie der Register für Marken, Muster und Modelle, Erfindungspatente, Pflanzensorten und Topografien, |
b3 | über die Bewilligung zur Namensänderung, |
b4 | auf dem Gebiet der Aufsicht über die Stiftungen mit Ausnahme der Vorsorge- und Freizügigkeitseinrichtungen, |
b5 | auf dem Gebiet der Aufsicht über die Willensvollstrecker und -vollstreckerinnen und andere erbrechtliche Vertreter und Vertreterinnen, |
b6 | auf dem Gebiet des Kindes- und Erwachsenenschutzes, |
b7 | ... |
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 51 Berechnung - 1 Der Streitwert bestimmt sich: |
|
1 | Der Streitwert bestimmt sich: |
a | bei Beschwerden gegen Endentscheide nach den Begehren, die vor der Vorinstanz streitig geblieben waren; |
b | bei Beschwerden gegen Teilentscheide nach den gesamten Begehren, die vor der Instanz streitig waren, welche den Teilentscheid getroffen hat; |
c | bei Beschwerden gegen Vor- und Zwischenentscheide nach den Begehren, die vor der Instanz streitig sind, wo die Hauptsache hängig ist; |
d | bei Klagen nach den Begehren des Klägers oder der Klägerin. |
2 | Lautet ein Begehren nicht auf Bezahlung einer bestimmten Geldsumme, so setzt das Bundesgericht den Streitwert nach Ermessen fest. |
3 | Zinsen, Früchte, Gerichtskosten und Parteientschädigungen, die als Nebenrechte geltend gemacht werden, sowie Vorbehalte und die Kosten der Urteilsveröffentlichung fallen bei der Bestimmung des Streitwerts nicht in Betracht. |
4 | Als Wert wiederkehrender Nutzungen oder Leistungen gilt der Kapitalwert. Bei ungewisser oder unbeschränkter Dauer gilt als Kapitalwert der zwanzigfache Betrag der einjährigen Nutzung oder Leistung, bei Leibrenten jedoch der Barwert. |
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 74 Streitwertgrenze - 1 In vermögensrechtlichen Angelegenheiten ist die Beschwerde nur zulässig, wenn der Streitwert mindestens beträgt: |
|
1 | In vermögensrechtlichen Angelegenheiten ist die Beschwerde nur zulässig, wenn der Streitwert mindestens beträgt: |
a | 15 000 Franken in arbeits- und mietrechtlichen Fällen; |
b | 30 000 Franken in allen übrigen Fällen. |
2 | Erreicht der Streitwert den massgebenden Betrag nach Absatz 1 nicht, so ist die Beschwerde dennoch zulässig: |
a | wenn sich eine Rechtsfrage von grundsätzlicher Bedeutung stellt; |
b | wenn ein Bundesgesetz eine einzige kantonale Instanz vorsieht; |
c | gegen Entscheide der kantonalen Aufsichtsbehörden in Schuldbetreibungs- und Konkurssachen; |
d | gegen Entscheide des Konkurs- und Nachlassrichters oder der Konkurs- und Nachlassrichterin; |
e | gegen Entscheide des Bundespatentgerichts. |
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 76 Beschwerderecht - 1 Zur Beschwerde in Zivilsachen ist berechtigt, wer: |
|
1 | Zur Beschwerde in Zivilsachen ist berechtigt, wer: |
a | vor der Vorinstanz am Verfahren teilgenommen hat oder keine Möglichkeit zur Teilnahme erhalten hat; und |
b | durch den angefochtenen Entscheid besonders berührt ist und ein schutzwürdiges Interesse an dessen Aufhebung oder Änderung hat. |
2 | Gegen Entscheide nach Artikel 72 Absatz 2 steht das Beschwerderecht auch der Bundeskanzlei, den Departementen des Bundes oder, soweit das Bundesrecht es vorsieht, den ihnen unterstellten Dienststellen zu, wenn der angefochtene Entscheid die Bundesgesetzgebung in ihrem Aufgabenbereich verletzen kann.40 |
3.
3.1. Comme l'arrêt attaqué porte sur des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 98 Beschränkte Beschwerdegründe - Mit der Beschwerde gegen Entscheide über vorsorgliche Massnahmen kann nur die Verletzung verfassungsmässiger Rechte gerügt werden. |
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 106 Rechtsanwendung - 1 Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an. |
|
1 | Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an. |
2 | Es prüft die Verletzung von Grundrechten und von kantonalem und interkantonalem Recht nur insofern, als eine solche Rüge in der Beschwerde vorgebracht und begründet worden ist. |
En particulier, une décision ne peut être qualifiée d'arbitraire (art. 9
SR 101 Bundesverfassung der Schweizerischen Eidgenossenschaft vom 18. April 1999 BV Art. 9 Schutz vor Willkür und Wahrung von Treu und Glauben - Jede Person hat Anspruch darauf, von den staatlichen Organen ohne Willkür und nach Treu und Glauben behandelt zu werden. |
3.2. Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente (art. 105 al. 1
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 105 Massgebender Sachverhalt - 1 Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat. |
|
1 | Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat. |
2 | Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht. |
3 | Richtet sich die Beschwerde gegen einen Entscheid über die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung, so ist das Bundesgericht nicht an die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz gebunden.95 |
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 98 Beschränkte Beschwerdegründe - Mit der Beschwerde gegen Entscheide über vorsorgliche Massnahmen kann nur die Verletzung verfassungsmässiger Rechte gerügt werden. |
SR 101 Bundesverfassung der Schweizerischen Eidgenossenschaft vom 18. April 1999 BV Art. 9 Schutz vor Willkür und Wahrung von Treu und Glauben - Jede Person hat Anspruch darauf, von den staatlichen Organen ohne Willkür und nach Treu und Glauben behandelt zu werden. |
satisfait pas à cette exigence est irrecevable (art. 106 al. 2
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 106 Rechtsanwendung - 1 Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an. |
|
1 | Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an. |
2 | Es prüft die Verletzung von Grundrechten und von kantonalem und interkantonalem Recht nur insofern, als eine solche Rüge in der Beschwerde vorgebracht und begründet worden ist. |
3.3. Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté, à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente (art. 99 al. 1
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 99 - 1 Neue Tatsachen und Beweismittel dürfen nur so weit vorgebracht werden, als erst der Entscheid der Vorinstanz dazu Anlass gibt. |
|
1 | Neue Tatsachen und Beweismittel dürfen nur so weit vorgebracht werden, als erst der Entscheid der Vorinstanz dazu Anlass gibt. |
2 | Neue Begehren sind unzulässig. |
Le jugement du Tribunal des prud'hommes du 2 novembre 2022 que l'époux produit avec son acte devant la Cour de céans est irrecevable, faute de remplir les conditions de l'art. 99
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 99 - 1 Neue Tatsachen und Beweismittel dürfen nur so weit vorgebracht werden, als erst der Entscheid der Vorinstanz dazu Anlass gibt. |
|
1 | Neue Tatsachen und Beweismittel dürfen nur so weit vorgebracht werden, als erst der Entscheid der Vorinstanz dazu Anlass gibt. |
2 | Neue Begehren sind unzulässig. |
3.4. En vertu du principe de l'épuisement des instances, le recours n'est ouvert qu'à l'encontre des décisions rendues par une autorité cantonale de dernière instance (art. 75 al. 1
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 75 Vorinstanzen - 1 Die Beschwerde ist zulässig gegen Entscheide letzter kantonaler Instanzen, des Bundesverwaltungsgerichts und des Bundespatentgerichts.36 |
|
1 | Die Beschwerde ist zulässig gegen Entscheide letzter kantonaler Instanzen, des Bundesverwaltungsgerichts und des Bundespatentgerichts.36 |
2 | Die Kantone setzen als letzte kantonale Instanzen obere Gerichte ein. Diese entscheiden als Rechtsmittelinstanzen; ausgenommen sind die Fälle, in denen: |
a | ein Bundesgesetz eine einzige kantonale Instanz vorsieht; |
b | ein Fachgericht für handelsrechtliche Streitigkeiten als einzige kantonale Instanz entscheidet; |
c | eine Klage mit einem Streitwert von mindestens 100 000 Franken mit Zustimmung aller Parteien direkt beim oberen Gericht eingereicht wurde. |
I. Sur le recours de A.________ (cause 5A 884/2022)
4.
La recourante fait valoir que l'autorité cantonale aurait versé dans l'arbitraire (art. 9
SR 101 Bundesverfassung der Schweizerischen Eidgenossenschaft vom 18. April 1999 BV Art. 9 Schutz vor Willkür und Wahrung von Treu und Glauben - Jede Person hat Anspruch darauf, von den staatlichen Organen ohne Willkür und nach Treu und Glauben behandelt zu werden. |
4.1. L'autorité cantonale a retenu que, contrairement à ce que la recourante prétendait, son époux n'avait pas consenti à ce que la jouissance dudit logement lui soit attribuée pour une durée indéterminée. Si celui-ci avait certes accepté qu'elle puisse y rester, il avait systématiquement conclu, tout au long de la procédure, à ce que cela soit seulement pour une durée limitée. Ainsi, dès ses premières écritures responsives, il avait indiqué accepter que son épouse demeure dans ledit appartement jusqu'au 30 mars 2022, ce qu'il avait réitéré dans ses écritures subséquentes, avant d'accepter, en dernier lieu, de prolonger le délai de départ au 30 juin 2022 lors des plaidoiries finales. La recourante ne pouvait donc pas se prévaloir d'un accord à ce sujet pour la période postérieure à cette date, de sorte qu'il y avait lieu de procéder, en vue de l'attibution à une pesée des intérêts en présence.
4.2. La question de savoir si les parties ont conclu un accord est soumise au principe de la priorité de la volonté subjective sur la volonté objective (ATF 144 III 93 consid. 5.2.1; 123 III 35 consid. 2b).
Lorsque les parties se sont exprimées de manière concordante (échange de manifestations de volonté concordantes), qu'elles se sont effectivement comprises et, partant, ont voulu se lier, il y a accord de fait; si au contraire, alors qu'elles se sont comprises, elles ne sont pas parvenues à s'entendre, ce dont elles étaient d'emblée conscientes, il y a un désaccord patent et le contrat n'est pas conclu. Subsidiairement, si les parties se sont exprimées de manière concordante, mais que l'une ou les deux n'ont pas compris la volonté interne de l'autre, ce dont elles n'étaient pas conscientes dès le début, il y a désaccord latent et le contrat est conclu dans le sens objectif que l'on peut donner à leurs déclarations de volonté selon le principe de la confiance; en pareil cas, l'accord est de droit (ou normatif) (ATF 144 III 93 précité consid. 5.2.1; 123 III 35 précité consid. 2b).
En procédure, le juge doit donc rechercher, dans un premier temps, la réelle et commune intention des parties (interprétation subjective), le cas échéant empiriquement, sur la base d'indices (ATF 144 III 93 précité consid. 5.2.2; 132 III 268 consid. 2.3.2; 132 III 626 consid. 3.1). Constituent des indices en ce sens non seulement la teneur des déclarations de volonté - écrites ou orales -, mais encore le contexte général, soit toutes les circonstances permettant de découvrir la volonté réelle des parties, qu'il s'agisse de déclarations antérieures à la conclusion du contrat ou de faits postérieurs à celle-ci, en particulier le comportement ultérieur des parties établissant quelles étaient à l'époque les conceptions des contractants eux-mêmes.
L'appréciation de ces indices concrets par le juge, selon son expérience générale de la vie, relève du fait. Si le juge parvient à la conclusion que les parties se sont comprises ou, au contraire, qu'elles ne se sont pas comprises, il s'agit de constatations de fait qui lient le Tribunal fédéral (art. 105 al. 1
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 105 Massgebender Sachverhalt - 1 Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat. |
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1 | Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat. |
2 | Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht. |
3 | Richtet sich die Beschwerde gegen einen Entscheid über die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung, so ist das Bundesgericht nicht an die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz gebunden.95 |
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 97 Unrichtige Feststellung des Sachverhalts - 1 Die Feststellung des Sachverhalts kann nur gerügt werden, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann. |
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1 | Die Feststellung des Sachverhalts kann nur gerügt werden, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann. |
2 | Richtet sich die Beschwerde gegen einen Entscheid über die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung, so kann jede unrichtige oder unvollständige Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts gerügt werden.86 |
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 105 Massgebender Sachverhalt - 1 Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat. |
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1 | Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat. |
2 | Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht. |
3 | Richtet sich die Beschwerde gegen einen Entscheid über die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung, so ist das Bundesgericht nicht an die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz gebunden.95 |
SR 101 Bundesverfassung der Schweizerischen Eidgenossenschaft vom 18. April 1999 BV Art. 9 Schutz vor Willkür und Wahrung von Treu und Glauben - Jede Person hat Anspruch darauf, von den staatlichen Organen ohne Willkür und nach Treu und Glauben behandelt zu werden. |
4.3.
4.3.1. La recourante soutient que dans la mesure où elle a conclu, par requête de mesures protectrices de l'union conjugale du 8 mars 2021, à l'attribution de la jouissance du domicile conjugal sans limitation de durée et que, lors de l'audience de première instance du 27 mai 2021, l'intimé s'est déclaré d'accord avec cette attribution, pour autant qu'il s'agisse d'une jouissance exclusive et personnelle, il serait évident qu'un accord sur ce point serait venu à chef et que l'autorité cantonale aurait ainsi versé dans l'arbitraire (art. 9
SR 101 Bundesverfassung der Schweizerischen Eidgenossenschaft vom 18. April 1999 BV Art. 9 Schutz vor Willkür und Wahrung von Treu und Glauben - Jede Person hat Anspruch darauf, von den staatlichen Organen ohne Willkür und nach Treu und Glauben behandelt zu werden. |
4.3.2. L'intimé conteste l'existence d'un tel accord et relève en substance qu'il ressortirait de ses conclusions qu'il a toujours fixé une date limite à son épouse pour la restitution de son appartement.
4.4. En l'occurrence, dans la mesure où l'autorité précédente a retenu que l'intimé n'avait pas consenti à l'attribution de la jouissance dudit domicile à son épouse pour une durée indéterminée, il incombait à la recourante de démontrer que cette constatation de fait, à savoir ce désaccord patent découlant de l'interprétation subjective, était arbitraire au sens de l'art. 9
SR 101 Bundesverfassung der Schweizerischen Eidgenossenschaft vom 18. April 1999 BV Art. 9 Schutz vor Willkür und Wahrung von Treu und Glauben - Jede Person hat Anspruch darauf, von den staatlichen Organen ohne Willkür und nach Treu und Glauben behandelt zu werden. |
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 106 Rechtsanwendung - 1 Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an. |
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1 | Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an. |
2 | Es prüft die Verletzung von Grundrechten und von kantonalem und interkantonalem Recht nur insofern, als eine solche Rüge in der Beschwerde vorgebracht und begründet worden ist. |
5.
La recourante se plaint ensuite d'arbitraire (art. 9
SR 101 Bundesverfassung der Schweizerischen Eidgenossenschaft vom 18. April 1999 BV Art. 9 Schutz vor Willkür und Wahrung von Treu und Glauben - Jede Person hat Anspruch darauf, von den staatlichen Organen ohne Willkür und nach Treu und Glauben behandelt zu werden. |
5.1. Procédant à une pesée des intérêts en présence, l'autorité cantonale a d'abord retenu que les parties n'avaient pas d'enfant et avaient vécu ensemble dans l'appartement conjugal durant la vie commune pendant une brève période, soit environ deux ans. L'époux vivant actuellement chez ses parents dans un appartement à F________, disposait par ailleurs d'un intérêt à pouvoir regagner ce logement dont il était le propriétaire. Elle a également relevé que ses prétendues difficultés à trouver un appartement en raison de sa nationalité et de sa situation administrative et professionnelle n'étaient corroborées par aucun élément concret. Le dossier ne contenait aucune recherche immobilière ou démarche entreprise, alors même que l'attribution du logement était disputée depuis le début de la procédure. Par ailleurs, l'épouse, âgée de 37 ans et en bonne santé, disposait d'un important réseau de contacts, d'un parcours professionnel solide et exemplaire et des ressources financières suffisantes, malgré son absence actuelle d'emploi pour fournir une éventuelle garantie de loyer, compte tenu notamment de la contribution d'entretien servie et de ses perspectives de gains. Elle disposait ainsi d'un dossier lui permettant de postuler et
d'obtenir un logement, nonobstant ses affirmations. Quant à sa nationalité, il n'avait pas été rendu vraisemblable que celle-ci constituerait une entrave à l'obtention d'un logement dans une ville internationale comme F.________. Partant, c'était à bon droit que le Tribunal avait estimé qu'il pouvait raisonnablement être demandé à l'épouse de déménager. L'autorité précédente a donc confirmé l'attribution du logement conjugal en faveur de l'épouse pour une durée limitée. Elle a encore relevé que le délai de départ accordé par le Tribunal au 31 juillet 2022 étant arrivé à échéance au cours de la procédure d'appel, il devait être prolongé au plus tard au 30 novembre 2022, afin de permettre à l'épouse de s'adapter à sa nouvelle situation, ce qui paraissait adéquat compte tenu du fait qu'elle avait déjà disposé de plusieurs mois depuis le prononcé du jugement du 14 mars 2022 et qu'il n'y avait pas d'urgence pour l'époux à récupérer l'appartement.
5.2. Si les époux ne parviennent pas à s'entendre au sujet de la jouissance de l'habitation conjugale, le juge l'attribue provisoirement à l'une des parties en faisant usage de son pouvoir d'appréciation (cf. art. 176 al. 1 ch. 2
SR 210 Schweizerisches Zivilgesetzbuch vom 10. Dezember 1907 ZGB Art. 176 - 1 Ist die Aufhebung des gemeinsamen Haushaltes begründet, so muss das Gericht auf Begehren eines Ehegatten: |
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1 | Ist die Aufhebung des gemeinsamen Haushaltes begründet, so muss das Gericht auf Begehren eines Ehegatten: |
1 | die Unterhaltsbeiträge an die Kinder und den Unterhaltsbeitrag an den Ehegatten festlegen; |
2 | die Benützung der Wohnung und des Hausrates regeln; |
3 | die Gütertrennung anordnen, wenn es die Umstände rechtfertigen. |
2 | Diese Begehren kann ein Ehegatte auch stellen, wenn das Zusammenleben unmöglich ist, namentlich weil der andere es grundlos ablehnt. |
3 | Haben die Ehegatten minderjährige Kinder, so trifft das Gericht nach den Bestimmungen über die Wirkungen des Kindesverhältnisses die nötigen Massnahmen.226 |
alors tenir compte du statut juridique de l'immeuble et l'attribuer à celui des époux qui en est le propriétaire ou qui bénéficie d'autres droits d'usage sur celui-ci (ATF 120 II 1 consid. 2c; arrêts 5A 953/2021 du 20 avril 2022 consid. 3.1; 5A 524/2017 du 9 octobre 2017 consid. 6.1 et les références).
5.3.
5.3.1. La recourante reproche aux juges cantonaux d'avoir arbitrairement retenu, pour justifier l'attribution à terme de la jouissance du domicile conjugal à son époux, qu'une contribution d'entretien lui était servie et que dès lors, elle pouvait se reloger sans difficulté. Or, tel ne serait pas le cas selon elle. Elle expose que l'autorité cantonale aurait octroyé, par ordonnance du 7 juin 2022, l'effet suspensif pour les arriérés de contributions d'entretien et que l'intimé ne lui verserait que 2'500 fr. par mois pour les pensions courantes, l'obligeant ainsi à puiser dans ses économies, lesquelles ne s'élèveraient plus à 226'778 fr. (recte : 226'178 fr.), comme retenu par l'autorité cantonale pour le mois d'août 2021.
De son côté, l'intimé allègue qu'en tant que le terme " servie " se référerait aux contributions d'entretien dues à l'épouse qu'elles soient versées ou non, la constatation des juges cantonaux ne serait pas arbitraire.
5.3.2. La recourante s'en prend également aux critères d'attribution de la jouissance du domicile conjugal. Elle prétend que les juges cantonaux auraient omis de déterminer à quel époux l'on pouvait le plus raisonnablement imposer de déménager, alors que ce critère aurait dû être examiné avant celui de la propriété. Selon elle, l'analyse de ce critère - au vu d'une part de ses difficultés à trouver un logement en raison de sa nationalité et de sa situation administrative et professionnelle, et d'autre part, du fait qu'elle aurait quitté, sur demande de son époux, son emploi à G.________ pour le rejoindre en Suisse, qu'il aurait toujours subvenu aux besoins de la famille et que percevant un revenu moyen de l'ordre de 625'000 fr., il bénéficierait encore, après paiement des charges, d'un disponible de près de 40'000 fr. par mois - aurait dû les amener à considérer qu'il était plus raisonnable d'exiger un déménagement de l'intimé que de l'intéressée.
5.4.
5.4.1. Par son argumentation appellatoire, la recourante ne parvient pas à démontrer que la constatation faite par l'autorité précédente, à savoir qu'une contribution d'entretien lui est servie, serait insoutenable, tant ce terme, à l'instar de ce que soutient l'intimé, ne fait pas de distinction entre les pensions dues et celles effectivement versées. Le fait que l'intimé ne lui verse que 2'500 fr. par mois au lieu de la pension due, comme l'autorité précédente l'a retenu, n'est pas déterminant. La recourante peut au demeurant faire valoir ses créances contre son époux à hauteur de 8'840 fr. pour le mois de novembre 2022 et 4'000 fr. du 1er décembre 2022 au 31 juillet 2023, dès lors que l'effet suspensif n'a été octroyé en procédure fédérale que pour les pensions dues jusqu'à la fin du mois précédant le dépôt de la requête (octobre 2022 compris). Autant que recevable, le grief doit être rejeté.
5.4.2. Contrairement ensuite à ce que la recourante soutient, l'autorité cantonale a dûment examiné le deuxième critère imposé par la jurisprudence, à savoir à quel époux l'on pouvait raisonnablement imposer de déménager (cf. supra consid. 5.1). Son grief doit être rejeté.
5.4.3. Quant à la critique relative au principe même d'une attribution de durée limitée de la jouissance du domicile conjugale et le parallèle fait avec la contribution d'entretien en mesures protectrices de l'union conjugale (art. 176 al. 1 ch. 1
SR 210 Schweizerisches Zivilgesetzbuch vom 10. Dezember 1907 ZGB Art. 176 - 1 Ist die Aufhebung des gemeinsamen Haushaltes begründet, so muss das Gericht auf Begehren eines Ehegatten: |
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1 | Ist die Aufhebung des gemeinsamen Haushaltes begründet, so muss das Gericht auf Begehren eines Ehegatten: |
1 | die Unterhaltsbeiträge an die Kinder und den Unterhaltsbeitrag an den Ehegatten festlegen; |
2 | die Benützung der Wohnung und des Hausrates regeln; |
3 | die Gütertrennung anordnen, wenn es die Umstände rechtfertigen. |
2 | Diese Begehren kann ein Ehegatte auch stellen, wenn das Zusammenleben unmöglich ist, namentlich weil der andere es grundlos ablehnt. |
3 | Haben die Ehegatten minderjährige Kinder, so trifft das Gericht nach den Bestimmungen über die Wirkungen des Kindesverhältnisses die nötigen Massnahmen.226 |
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 75 Vorinstanzen - 1 Die Beschwerde ist zulässig gegen Entscheide letzter kantonaler Instanzen, des Bundesverwaltungsgerichts und des Bundespatentgerichts.36 |
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1 | Die Beschwerde ist zulässig gegen Entscheide letzter kantonaler Instanzen, des Bundesverwaltungsgerichts und des Bundespatentgerichts.36 |
2 | Die Kantone setzen als letzte kantonale Instanzen obere Gerichte ein. Diese entscheiden als Rechtsmittelinstanzen; ausgenommen sind die Fälle, in denen: |
a | ein Bundesgesetz eine einzige kantonale Instanz vorsieht; |
b | ein Fachgericht für handelsrechtliche Streitigkeiten als einzige kantonale Instanz entscheidet; |
c | eine Klage mit einem Streitwert von mindestens 100 000 Franken mit Zustimmung aller Parteien direkt beim oberen Gericht eingereicht wurde. |
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 106 Rechtsanwendung - 1 Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an. |
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1 | Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an. |
2 | Es prüft die Verletzung von Grundrechten und von kantonalem und interkantonalem Recht nur insofern, als eine solche Rüge in der Beschwerde vorgebracht und begründet worden ist. |
II. Sur le recours de B.________ (cause 5A 889/2022)
6.
6.1. Le recourant fait valoir que l'autorité précédente aurait versé dans l'arbitraire en prolongeant le délai imparti à l'intimée pour quitter le domicile conjugal, initialement fixé au 31 juillet 2022, au 30 novembre 2022. Un tel procédé serait selon lui choquant. Cela reviendrait en effet à lui octroyer, en partie à tout le moins, les prétentions pour lesquelles elle a été déboutée. Par ailleurs, les juges cantonaux auraient fait coïncider cette date avec le dies a quo du revenu hypothétique par pure commodité, alors que ces deux notions seraient indépendantes l'une de l'autre.
6.2. Par sa critique, le recourant s'en prend au pouvoir d'appréciation (art. 4
SR 210 Schweizerisches Zivilgesetzbuch vom 10. Dezember 1907 ZGB Art. 4 - Wo das Gesetz das Gericht auf sein Ermessen oder auf die Würdigung der Umstände oder auf wichtige Gründe verweist, hat es seine Entscheidung nach Recht und Billigkeit zu treffen. |
SR 210 Schweizerisches Zivilgesetzbuch vom 10. Dezember 1907 ZGB Art. 176 - 1 Ist die Aufhebung des gemeinsamen Haushaltes begründet, so muss das Gericht auf Begehren eines Ehegatten: |
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1 | Ist die Aufhebung des gemeinsamen Haushaltes begründet, so muss das Gericht auf Begehren eines Ehegatten: |
1 | die Unterhaltsbeiträge an die Kinder und den Unterhaltsbeitrag an den Ehegatten festlegen; |
2 | die Benützung der Wohnung und des Hausrates regeln; |
3 | die Gütertrennung anordnen, wenn es die Umstände rechtfertigen. |
2 | Diese Begehren kann ein Ehegatte auch stellen, wenn das Zusammenleben unmöglich ist, namentlich weil der andere es grundlos ablehnt. |
3 | Haben die Ehegatten minderjährige Kinder, so trifft das Gericht nach den Bestimmungen über die Wirkungen des Kindesverhältnisses die nötigen Massnahmen.226 |
7.
Le recourant conteste également le montant de la contribution d'entretien auquel il a été condamné. Il se plaint d'arbitraire dans l'établissement des faits et l'appréciation des preuves (art. 9
SR 101 Bundesverfassung der Schweizerischen Eidgenossenschaft vom 18. April 1999 BV Art. 9 Schutz vor Willkür und Wahrung von Treu und Glauben - Jede Person hat Anspruch darauf, von den staatlichen Organen ohne Willkür und nach Treu und Glauben behandelt zu werden. |
7.1. Les griefs relatifs aux divers éléments factuels prétendument omis par l'autorité cantonale - à savoir le contenu des courriels des 26 septembre 2019 et 15 mai 2020, l'avance de 100'000 fr. versée par le recourant à son épouse avant le mariage à titre d'avance sur le budget familial 2017, ses rachats LPP entre 2015 et 2017 et son épargne post-séparation, le salaire prétendument modeste perçu par l'épouse à G.________ et l'aide mensuelle de EUR 622.26 du Parlement européen reçue pour sa mère souffrante, et enfin les frais d'assurance-ménage et d'électricité prétendument comptabilisés à double dans les charges des parties - et censés pour la plupart démontrer un train de vie pendant la vie commune inférieur à celui retenu, sont d'emblée irrecevables. En effet, il ne ressort pas de l'arrêt litigieux que le recourant aurait émis ces critiques en appel; faute d'avoir satisfait au principe de l'épuisement des instances cantonales sur ces points (art. 75 al. 1
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 75 Vorinstanzen - 1 Die Beschwerde ist zulässig gegen Entscheide letzter kantonaler Instanzen, des Bundesverwaltungsgerichts und des Bundespatentgerichts.36 |
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1 | Die Beschwerde ist zulässig gegen Entscheide letzter kantonaler Instanzen, des Bundesverwaltungsgerichts und des Bundespatentgerichts.36 |
2 | Die Kantone setzen als letzte kantonale Instanzen obere Gerichte ein. Diese entscheiden als Rechtsmittelinstanzen; ausgenommen sind die Fälle, in denen: |
a | ein Bundesgesetz eine einzige kantonale Instanz vorsieht; |
b | ein Fachgericht für handelsrechtliche Streitigkeiten als einzige kantonale Instanz entscheidet; |
c | eine Klage mit einem Streitwert von mindestens 100 000 Franken mit Zustimmung aller Parteien direkt beim oberen Gericht eingereicht wurde. |
7.2.
7.2.1. L'autorité précédente a retenu, s'agissant des frais de vacances, qu'il était admis que, durant la vie commune, les époux s'étaient rendus aux H.________, à I.________, en J.________, à K.________, à O.________, à L.________ et dans d'autres villes d'Europe. Les pièces du dossier illustraient certains séjours prestigieux avec des activités telles que de la plongée, des massages et des restaurants raffinés. S'il était vrai que le voyage aux H.________ était leur voyage de noces et avait été financé par la famille de l'époux et qu'une partie des autres voyages se recoupait vraisemblablement avec les déplacements professionnels de ce dernier, il n'en demeurait pas moins que son épouse jouissait d'un standard de vie très confortable, lui permettant de l'accompagner et d'effectuer de nombreux voyages. Elle a ainsi estimé que le montant retenu par les premiers juges paraissait approprié compte tenu du niveau de vie des époux durant la vie commune et suffisant pour permettre à l'épouse de maintenir son train de vie antérieur, étant relevé que cette dernière contestait ce montant en faisant valoir ses propres estimations. Partant, l'autorité cantonale a confirmé la somme de 1'500 fr. par mois à titre de frais de vacances.
Elle a encore retenu, s'agissant des autres charges mensuelles, que quoiqu'en dise l'époux, les montants mensuels de 1'300 fr. pour les vêtements, 720 fr. pour les frais de restaurant, 80 fr. pour les massages et 200 fr. pour les loisirs ne semblaient pas excessifs au vu de la situation générale des parties. Les pièces versées à la procédure étaient quant à elles suffisantes pour rendre ces dépenses vraisemblables, étant rappelé que des montants forfaitaires étaient admissibles pour des dépenses de cette nature, liées aux besoins du quotidien et difficiles à établir avec précision.
Enfin, l'épouse ayant été condamnée à quitter le domicile conjugal d'ici le 30 novembre 2022, l'autorité précédente a retenu que des frais de logement devraient être comptabilisés dans ses charges mensuelles dès le 1er décembre 2022. A cet égard, elle a estimé, sur la base des statistiques de l'Office cantonal de la statistique du canton de Genève (ci-après : l'OCSTAT), qu'un logement de 6 ou 6.5 pièces d'une surface comprise entre 150 et 200 m2, à loyer libre loué à des nouveaux locataires entraînait un loyer mensuel moyen de 3'658 fr., pouvant aller jusqu'à 6'100 francs. Au vu des données qui précèdent, des pièces produites par l'épouse et du train de vie antérieur des parties, l'autorité cantonale a retenu dans les charges de l'épouse un montant de 5'000 fr. par mois à titre de frais de logement.
7.2.2. Selon le recourant, certains éléments factuels pertinents pour trancher le litige ne figureraient pas dans l'état de fait ou y figureraient de manière erronée, respectivement n'auraient pas été pris en compte dans l'argumentation juridique de l'autorité précédente, alors même qu'ils auraient été régulièrement établis.
Il soutient notamment que l'autorité précédente aurait arbitrairement confirmé le montant de 1'500 fr. par mois retenu par les premiers juges à titre de frais de vacances dans les charges de l'intimée, alors même que ceux-ci n'auraient pas été prouvés, ni même été rendus vraisemblables, les justificatifs qu'il a produits démontrant au contraire que ces frais seraient bien inférieurs. Il expose que son épouse se serait quant à elle contentée de produire des photographies de week-ends à M.________, N.________, O.________ et P.________ (pièce 24 du chargé de pièces de l'épouse du 8 mars 2021), quelques photographies de voyages aux H.________ en janvier 2018 - lequel a été offert par les parents de l'intéressé, comme retenu - à K.________ en septembre 2018, à L.________ en mars 2019 et à Q.________ en juin 2019(pièce 27 du chargé de pièces de l'épouse du 8 mars 2021), ainsi que divers documents (facture d'hôtel à L.________ EUR 1'714.70, facture d'hôtel à K.________ EUR 1'917.-, réservation de billets d'avion pour Q.________ EUR 385.11 et des estimations de coûts d'hôtels et de vols effectuées a posteriori pour 2021 et 2022) (pièce 29 du chargé de pièces de l'épouse du 8 mars 2021). Il rappelle ensuite longuement son argumentation
présentée devant l'autorité cantonale, à savoir que ces séjours étaient le plus souvent des voyages d'affaires à l'occasion desquels son épouse l'accompagnait, que lorsqu'ils se rendaient en J.________, ils logeaient en général dans la villa parentale, et que les parties ne se seraient rendues que trois fois à O.________ durant la vie commune contrairement à ce qu'a prétendu son épouse en appel. Il conclut en alléguant que les justificatifs produits (notamment pièces 126 et 127 du chargé de pièces de l'époux du 3 décembre 2021) démontreraient un total de 13'669 fr. 20 sur 38 mois, à savoir environ 360 fr. par mois.
S'agissant des frais de restaurant estimés à 720 fr. par mois que l'autorité précédente a confirmés, ils n'auraient été ni prouvés, ni même rendus vraisemblables, l'intimée s'étant contentée de produire six photos prises au restaurant. Selon lui, ce montant devrait au contraire être réduit à 240 fr. par mois comme requis en appel.
Il en irait de même pour les frais de vêtement arrêtés à 1'300 fr. par les premiers juges et confirmés par l'autorité cantonale. Les six photos produites par l'intimée, censées exposer ses vêtements et ses accessoires de luxe (pièce 22 du chargé de pièces de l'épouse du 8 mars 2021) ne permettraient aucunement, selon le recourant, de déterminer les marques et les prix de ces derniers. Par ailleurs, si elle a produit quelques factures (pièce 21 du chargé de pièces de l'épouse du 8 mars 2021), il ressort des relevés de carte de crédit produits que les dépenses usuelles étaient effectuées dans les magasins de prêt-à-porter aux prix raisonnables, tels que Mango, Cos, Massimo Dutti, Zara ou encore C&A (pièce 124 du chargé de pièces de l'époux du 3 décembre 2021). Le montant de 1'300 fr. aurait ainsi dû être réduit à 434 fr. par mois comme requis en appel.
Enfin, s'agissant des frais de logement de 5'000 fr. par mois comptabilisés dans les charges de l'intimée pour la période postérieure à son départ du domicile conjugal, le recourant prétend que le maintien de son train de vie antérieur n'impliquerait pas de retrouver un logement identique à celui du couple en terme de surface. Selon lui, dans la mesure où elle vivrait désormais seule, lui octroyer un logement identique reviendrait à augmenter son train de vie. Le maintien de celui-ci impliquerait plutôt un logement équivalent en termes de " standing " et de confort pour une personne seule. Il soutient ainsi qu'il conviendrait de retenir le montant de 3'658 fr. correspondant, selon les statistiques de l'OCSTAT, au loyer mensuel moyen pour un appartement identique au domicile conjugal et non plus petit.
7.2.3. S'agissant des frais de vacances, le recourant, par sa critique appellatoire, ne fait rien d'autre que d'opposer sa propre appréciation des preuves à celle de l'autorité cantonale. Ce faisant, il ne démontre nullement en quoi celle-ci aurait effectué des déductions insoutenables sur la base des éléments recueillis.
Il en va de même des reproches relatifs aux frais de restaurant et de vêtements de l'intimée, estimés par l'autorité cantonale à respectivement 720 fr. et 1'300 fr. par mois, dès lors qu'il se contente de contredire les constatations litigieuses en exposant que la production des diverses photos seraient insuffisante, même au stade de la vraisemblance. Ce faisant, le recourant ne critique aucun des trois pans de la motivation de l'autorité cantonale, à savoir qu'au vu de la situation générale des parties, les montants ne sont pas excessifs, que les pièces versées à la procédure sont suffisantes pour rendre ces dépenses vraisemblables, et enfin que des montants forfaitaires sont admissibles pour des dépenses de cette nature, liées aux besoins du quotidien et difficiles à établir avec précision.
Enfin, le même sort doit être réservé aux frais de logement estimés à 5'000 fr. par mois dans les charges de l'intimée, en tant qu'il soutient uniquement qu'un tel montant reviendrait à augmenter le train de vie de l'intéressée. Ces critiques, toutes appellatoires, sont irrecevables.
8.
Le recourant se plaint d'arbitraire dans l'application de l'art. 176 al. 1 ch. 1
SR 210 Schweizerisches Zivilgesetzbuch vom 10. Dezember 1907 ZGB Art. 176 - 1 Ist die Aufhebung des gemeinsamen Haushaltes begründet, so muss das Gericht auf Begehren eines Ehegatten: |
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1 | Ist die Aufhebung des gemeinsamen Haushaltes begründet, so muss das Gericht auf Begehren eines Ehegatten: |
1 | die Unterhaltsbeiträge an die Kinder und den Unterhaltsbeitrag an den Ehegatten festlegen; |
2 | die Benützung der Wohnung und des Hausrates regeln; |
3 | die Gütertrennung anordnen, wenn es die Umstände rechtfertigen. |
2 | Diese Begehren kann ein Ehegatte auch stellen, wenn das Zusammenleben unmöglich ist, namentlich weil der andere es grundlos ablehnt. |
3 | Haben die Ehegatten minderjährige Kinder, so trifft das Gericht nach den Bestimmungen über die Wirkungen des Kindesverhältnisses die nötigen Massnahmen.226 |
8.1. L'autorité cantonale a retenu que les parties se sont mariées le 20 mars 2017 à F.________ et se sont séparées en septembre 2019 selon l'époux et en janvier 2020 selon l'épouse. Elles n'ont pas d'enfant. Leur contrat de mariage, instaurant la séparation de biens, prévoyait notamment que l'époux verse à son épouse 250'000 fr. dans les cinq jours ouvrables suivant le mariage civil et 75'000 fr. par année, du premier au dixième anniversaire de mariage civil, à condition que les époux ne se soient pas définitivement séparés durant l'année précédant l'anniversaire du mariage civil.
L'époux est administrateur-président et employé de la société C.________ SA, créée en 2011, active dans le trading international de produits pétroliers et pétrochimiques physiques, et dont le capital social s'élève à 1'000'000 francs. Entre 2018 et 2020, il a réalisé un revenu annuel moyen de l'ordre de 625'000 fr., soit plus de 50'000 fr. par mois. En parallèle, il perçoit des revenus mensuels net de 1'601 fr. de D.________ SA et de EUR 1'111 de E.________ SA, dont il est membre du conseil d'administration. L'épouse, juriste de formation, est titulaire d'un diplôme en droit de l'Université de R.________, d'un master en politiques publiques de l'Université de S.________, d'un master en droit et démocratie de l'Université de T.________ et est diplômée de l'Université de U.________. Selon l'arrêt querellé, elle a allégué avoir exercé une activité au profit de C.________ SA, en qualité de " General Counsel " sans être rémunérée, alors qu'un salaire de 120'000 fr. bruts par année lui aurait été promis. Une action judiciaire à l'encontre de cette société est actuellement pendante. Durant la vie commune, l'époux a subvenu entièrement aux besoins de son épouse. Du 3 octobre 2019 au 18 mai 2020, soit malgré son départ du domicile
conjugal, il a continué d'alimenter le compte joint des époux en procédant à des versements à titre de contribution à l'entretien de la famille (" contribution to family budget ") pour un total de 81'000 francs.
En droit, l'autorité précédente a considéré que bien que l'époux ait allégué une diminution drastique de ses revenus depuis 2020, il n'était pas rendu vraisemblable que sa situation ne permettait plus aux époux de maintenir le standard de vie antérieur choisi d'un commun accord durant la vie commune. C'était donc à bon droit, eu égard aux montants des revenus de l'époux, que l'autorité de première instance s'était écartée de la méthode du minimum vital avec répartition de l'excédent généralement appliquée - laquelle aurait conduit en l'espèce à un partage inapproprié des ressources, excédant le train de vie antérieur - et avait appliqué la " méthode fondée sur les dépenses ". Elle a ajouté que les parties n'avait d'ailleurs pas contesté l'application de cette méthode et avaient elles-mêmes établi leurs propres charges selon leurs dépenses, ce qui tendait à démontrer qu'elles vivaient selon un mode de vie allant bien au-delà de la couverture du minimum vital, même élargi.
8.2.
8.2.1. Le principe et le montant de la contribution d'entretien due selon l'art. 176 al. 1 ch. 1
SR 210 Schweizerisches Zivilgesetzbuch vom 10. Dezember 1907 ZGB Art. 176 - 1 Ist die Aufhebung des gemeinsamen Haushaltes begründet, so muss das Gericht auf Begehren eines Ehegatten: |
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1 | Ist die Aufhebung des gemeinsamen Haushaltes begründet, so muss das Gericht auf Begehren eines Ehegatten: |
1 | die Unterhaltsbeiträge an die Kinder und den Unterhaltsbeitrag an den Ehegatten festlegen; |
2 | die Benützung der Wohnung und des Hausrates regeln; |
3 | die Gütertrennung anordnen, wenn es die Umstände rechtfertigen. |
2 | Diese Begehren kann ein Ehegatte auch stellen, wenn das Zusammenleben unmöglich ist, namentlich weil der andere es grundlos ablehnt. |
3 | Haben die Ehegatten minderjährige Kinder, so trifft das Gericht nach den Bestimmungen über die Wirkungen des Kindesverhältnisses die nötigen Massnahmen.226 |
SR 210 Schweizerisches Zivilgesetzbuch vom 10. Dezember 1907 ZGB Art. 163 - 1 Die Ehegatten sorgen gemeinsam, ein jeder nach seinen Kräften, für den gebührenden Unterhalt der Familie. |
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1 | Die Ehegatten sorgen gemeinsam, ein jeder nach seinen Kräften, für den gebührenden Unterhalt der Familie. |
2 | Sie verständigen sich über den Beitrag, den jeder von ihnen leistet, namentlich durch Geldzahlungen, Besorgen des Haushaltes, Betreuen der Kinder oder durch Mithilfe im Beruf oder Gewerbe des andern. |
3 | Dabei berücksichtigen sie die Bedürfnisse der ehelichen Gemeinschaft und ihre persönlichen Umstände. |
SR 210 Schweizerisches Zivilgesetzbuch vom 10. Dezember 1907 ZGB Art. 163 - 1 Die Ehegatten sorgen gemeinsam, ein jeder nach seinen Kräften, für den gebührenden Unterhalt der Familie. |
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1 | Die Ehegatten sorgen gemeinsam, ein jeder nach seinen Kräften, für den gebührenden Unterhalt der Familie. |
2 | Sie verständigen sich über den Beitrag, den jeder von ihnen leistet, namentlich durch Geldzahlungen, Besorgen des Haushaltes, Betreuen der Kinder oder durch Mithilfe im Beruf oder Gewerbe des andern. |
3 | Dabei berücksichtigen sie die Bedürfnisse der ehelichen Gemeinschaft und ihre persönlichen Umstände. |
SR 210 Schweizerisches Zivilgesetzbuch vom 10. Dezember 1907 ZGB Art. 163 - 1 Die Ehegatten sorgen gemeinsam, ein jeder nach seinen Kräften, für den gebührenden Unterhalt der Familie. |
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1 | Die Ehegatten sorgen gemeinsam, ein jeder nach seinen Kräften, für den gebührenden Unterhalt der Familie. |
2 | Sie verständigen sich über den Beitrag, den jeder von ihnen leistet, namentlich durch Geldzahlungen, Besorgen des Haushaltes, Betreuen der Kinder oder durch Mithilfe im Beruf oder Gewerbe des andern. |
3 | Dabei berücksichtigen sie die Bedürfnisse der ehelichen Gemeinschaft und ihre persönlichen Umstände. |
conjoints ont droit à un train de vie semblable. Il se peut donc que, suite à cet examen, le juge doive modifier la convention conclue pour la vie commune afin de l'adapter à ces faits nouveaux, la reprise de la vie commune n'étant ni recherchée, ni vraisemblable. C'est dans ce sens qu'il y a lieu de comprendre la jurisprudence selon laquelle, lorsque la séparation est irrémédiable, le juge doit prendre en considération, dans le cadre de l'art. 163
SR 210 Schweizerisches Zivilgesetzbuch vom 10. Dezember 1907 ZGB Art. 163 - 1 Die Ehegatten sorgen gemeinsam, ein jeder nach seinen Kräften, für den gebührenden Unterhalt der Familie. |
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1 | Die Ehegatten sorgen gemeinsam, ein jeder nach seinen Kräften, für den gebührenden Unterhalt der Familie. |
2 | Sie verständigen sich über den Beitrag, den jeder von ihnen leistet, namentlich durch Geldzahlungen, Besorgen des Haushaltes, Betreuen der Kinder oder durch Mithilfe im Beruf oder Gewerbe des andern. |
3 | Dabei berücksichtigen sie die Bedürfnisse der ehelichen Gemeinschaft und ihre persönlichen Umstände. |
8.2.2. Selon la méthode de calcul concrète en une étape (dite " du niveau de vie "), qui peut exceptionnellement être suivie lorsque la situation financière des époux est particulièrement favorable, l'entretien convenable est déterminé sur la base du train de vie antérieur et les ressources financières du débirentier n'ont pas à être prises en compte dans le calcul (ATF 147 III 301 consid. 4.3; cf. aussi ATF 147 III 265 consid. 6.6; 147 III 293 précité consid. 4.5). Il appartient au créancier de préciser les dépenses indispensables au maintien du train de vie dont il bénéficiait jusqu'alors et de rendre celles-ci vraisemblables, le juge statuant sur la base des justificatifs immédiatement disponibles (arrêts 5A 255/2022 du 6 juillet 2023 consid. 3.1; 5A 170/2020 du 26 janvier 2021 consid. 4.2; 5A 534/2019 du 31 janvier 2020 consid. 4.1 et les références).
8.3. Le recourant reproche à l'autorité cantonale ne pas avoir examiné quelle était la convention des parties tant s'agissant de leur train de vie que de la participation de chacun d'eux aux coûts du ménage durant la vie commune. Il allègue qu'il ressortirait des pièces produites devant les instances précédentes, qu'avant de se marier, elles auraient discuté de leur future vie commune - notamment s'agissant de la répartition des tâches -, de leur niveau de vie, ainsi que de la participation de chacun aux frais du ménage. Ainsi, l'autorité cantonale aurait dû constater que le train de vie sur lequel les parties s'étaient accordées était certes confortable, mais largement raisonnable, et était indépendant de leurs revenus respectifs. Il expose notamment à cet effet que l'autorité cantonale aurait dû tenir compte du fait que l'intéressée avait initialement chiffré le budget familial annuel à 150'000 fr. dans son courrier du 15 octobre 2022, avant d'alléguer plus tard des dépenses pour elle seule de l'ordre de 312'000 fr., gonflant ainsi artificiellement le budget familial. Selon lui, si ces questions avaient été valablement examinées, les juges ne seraient pas arrivés à la conclusion que les parties avaient choisi, d'un commun
accord, un train de vie luxueux, tel qu'allégué par l'épouse, et seraient au contraire arrivés à la conclusion que celle-ci n'avait le droit à aucune contribution d'entretien.
Quant à la convention relative à la participation des époux aux coûts du ménage, il allègue que l'autorité cantonale (recte : de première instance) a imputé un revenu hypothétique à l'intimée, en retenant notamment que les parties étaient convenues que l'épouse soit active professionnellement et participe aux charges du ménage pendant la vie commune. Partant, en ne tenant pas compte de cet accord et du fait que l'épouse n'aurait selon lui pas fourni les efforts nécessaires et attendus d'elle durant cette période, l'autorité précédente serait arrivée à la conclusion arbitraire que cette situation devait perdurer au-delà de la séparation définitive et n'aurait pas accordé un délai au 1er décembre 2022 à l'intimée pour reprendre une activité professionnelle.
8.4. Les critiques du recourant ne portent pas. En premier lieu, l'intéressé fonde son argumentation sur des éléments de fait (cf. Act. 2 dans la cause 5A 889/2022, p. 24 à 26, let. i à v.) qui ont pour la plupart été écartés (cf. supra consid. 7.1). Pour le reste, elles apparaissent irrecevables, dès lors que l'intéressé se contente d'opposer de manière appellatoire sa propre appréciation de la cause, quant au niveau de vie mené auparavant par les parties, à celle de l'autorité cantonale, en s'exprimant en des termes généraux, ce qui ne répond pas aux réquisits de l'art. 106 al. 2
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 106 Rechtsanwendung - 1 Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an. |
|
1 | Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an. |
2 | Es prüft die Verletzung von Grundrechten und von kantonalem und interkantonalem Recht nur insofern, als eine solche Rüge in der Beschwerde vorgebracht und begründet worden ist. |
Quant à la convention relative à la participation de chacun aux coûts du ménage durant la vie commune, certes le Tribunal a imputé un revenu hypothétique à l'intimée de 10'000 fr. par mois dès le 1er août 2022, en retenant que les parties étaient convenues que pendant le mariage l'épouse serait active professionnellement et participerait aux charges du ménage. Il n'en demeure pas moins qu'il ressort expressément des faits établis par l'autorité cantonale que, pendant la vie commune, l'époux - dont le salaire moyen s'élève à plus de 50'000 fr. par mois - a entièrement subvenu aux besoins de son épouse, élément qu'il ne conteste pas. Le fait qu'il aurait voulu qu'elle exerce une activité professionnelle n'est pas déterminant. Partant, en retenant que les parties n'avaient - dans les faits - pas choisi l'indépendance financière l'une vis-à-vis de l'autre (cf. ATF 137 III 385 précité consid. 3.2), l'autorité cantonale n'a pas versé dans l'arbitraire en allouant, au stade des mesures protectrices de l'union conjugale, une contribution d'entretien à l'épouse. Son grief doit donc être rejeté.
9.
Il découle de ce qui précède qu'il n'y a pas lieu de revenir sur les calculs repris par l'époux dans son recours (cf. Act. 2 dans la cause 5A 889/2022, pp. 28 à 32), ceux-ci se fondant sur des griefs déjà écartés (cf. supra consid. 7.1 et 8).
10.
Le recourant se plaint d'arbitraire en tant que l'autorité cantonale aurait prolongé la période de transition précédant le revenu hypothétique.
10.1. L'autorité cantonale a en substance considéré qu'il n'y avait pas lieu de prolonger d'une année supplémentaire le délai fixé au 1er août 2022 par le Tribunal, comme demandé par l'épouse, dès lors qu'elle n'avait pas rendu vraisemblable ses difficultés concernant ses recherches d'emploi. Cela étant, pour les mêmes motifs que ceux précédemment mentionnés concernant l'attribution du domicile conjugal - à savoir que l'arrêt cantonal allait être rendu après l'échéance dudit délai - et dans un souci de cohérence, elle a fixé un nouveau délai au 1er novembre 2022 (recte : 1er décembre 2022, cf. dispositif de l'arrêt querellé). Elle a encore ajouté que cela se justifiait également dans la mesure où la situation financière de l'époux le permettait et que, contrairement à ce que soutenait celui-ci, il ne ressortait pas des pièces figurant au dossier, même sous l'angle de la vraisemblance, que l'épouse aurait déjà trouvé un emploi.
10.2. Dans le cadre de l'imputation d'un revenu hypothétique, si le juge entend exiger d'un époux la prise ou la reprise d'une activité lucrative, ou encore l'extension de celle-ci, il doit généralement lui accorder un délai approprié pour s'adapter à sa nouvelle situation; ce délai doit être fixé en fonction des circonstances du cas particulier (ATF 144 III 481 consid. 4.6; 129 III 417 consid. 2.2; arrêt 5A 344/2022 du 31 août 2022 consid. 4.3.1). Il faut notamment examiner si les changements étaient prévisibles pour la partie concernée (arrêt 5A 768/2022 du 21 juin 2023 consid. 6.2). En revanche, lorsque le débirentier exerçait déjà une activité lucrative à plein temps et assumait une obligation d'entretien préexistante, rien ne justifie de lui laisser un temps d'adaptation (arrêts 5A 253/2020 du 25 mars 2021 consid. 3.1.2 et les références; 5A 782/2016 du 31 mai 2017 consid. 5.3 et les références).
10.3. Le recourant, pointant le manque de logique dans le fait de faire coïncider le début du revenu hypothétique avec le départ du logement conjugal, ces deux éléments étant distincts, qualifie la fixation de ce nouveau délai d'arbitraire. Selon lui, les juges cantonaux auraient dû s'interroger sur les circonstances du cas particulier, puis fixer un délai approprié, en tenant compte de la convention tacite conclue entre les parties, laquelle prévoyait que l'épouse soit active professionnellement pendant la vie commune, ce qu'elle ne conteste pas dans la mesure où elle a soutenu en appel avoir effectué en vain des recherches d'emploi, ce même avant la séparation. Or, elle ne pouvait ignorer lors de leur rupture qu'elle devrait retrouver rapidement une indépendance financière, les liens conjugaux étant irrémédiablement rompus. Il allègue qu'ayant retenu que l'épouse n'avait pas véritablement cherché un emploi et qu'elle avait déjà bénéficié de cinq ans depuis le mariage pour se réinsérer professionnellement, les juges cantonaux n'auraient pas dû lui allouer un délai supplémentaire de plusieurs mois calqué sur la date à laquelle elle devait libérer le logement conjugal. Au contraire, un revenu hypothétique aurait dû lui être imputé
dès la séparation, à savoir au plus tard fin janvier 2020, subsidiairement à compter du 1er août 2020, point de départ de la contribution d'entretien, compte tenu des montants versés à bien plaire sur le compte joint entre février et fin juillet 2020. Ainsi, en accordant un délai au 1er décembre 2022, l'autorité précédente serait tombée dans l'arbitraire, dès lors qu'elle a manqué de tenir compte du constat qu'elle avait elle-même réalisé, soit l'absence par l'intimée de recherches d'emploi depuis le mariage.
10.4. Il n'y a pas lieu d'entrer en matière sur le grief portant sur le point de départ du revenu hypothétique, qui aurait dû, selon le recourant, être fixé au 31 janvier 2020, subsidiairement au 1er août 2020, dès lors qu'il ne ressort pas de l'arrêt querellé que l'intéressé l'aurait déjà soulevé en appel. Faute de satisfaire encore une fois au principe de l'épuisement des instances cantonales sur ce point (art. 75 al. 1
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 75 Vorinstanzen - 1 Die Beschwerde ist zulässig gegen Entscheide letzter kantonaler Instanzen, des Bundesverwaltungsgerichts und des Bundespatentgerichts.36 |
|
1 | Die Beschwerde ist zulässig gegen Entscheide letzter kantonaler Instanzen, des Bundesverwaltungsgerichts und des Bundespatentgerichts.36 |
2 | Die Kantone setzen als letzte kantonale Instanzen obere Gerichte ein. Diese entscheiden als Rechtsmittelinstanzen; ausgenommen sind die Fälle, in denen: |
a | ein Bundesgesetz eine einzige kantonale Instanz vorsieht; |
b | ein Fachgericht für handelsrechtliche Streitigkeiten als einzige kantonale Instanz entscheidet; |
c | eine Klage mit einem Streitwert von mindestens 100 000 Franken mit Zustimmung aller Parteien direkt beim oberen Gericht eingereicht wurde. |
Partant, seul le report au 1er décembre 2022 du délai initialement fixé au 1er août 2022 doit être examiné. Or, les critiques du recourant ne sont pas de nature à démontrer le caractère insoutenable de la décision déférée, étant rappelé que l'arbitraire ne résulte pas du seul fait qu'une autre solution fut concevable, voire préférable (cf. supra consid. 3.1). On peine en effet à discerner l'arbitraire dans l'arrêt querellé, en tant qu'il fixe un nouveau délai à brève échéance - en l'occurrence, moins de deux mois depuis la reddition de l'arrêt - du fait que celle-ci soit intervenue après l'échéance du premier délai. L'autorité cantonale a également tenu compte des circonstances particulières du cas d'espèce, à savoir la situation financière de l'époux, lequel présente un disponible de l'ordre de 40'000 francs. Partant, son grief doit être rejeté dans la mesure de sa recevabilité.
11.
Le recourant reproche enfin à l'autorité cantonale d'avoir en substance exercé de manière arbitraire son pouvoir d'appréciation en prolongeant d'une année la période durant laquelle il était débiteur d'une contribution d'entretien en faveur de son épouse.
11.1. Alors que le Tribunal a condamné l'époux à verser une contribution d'entretien du 1er août 2020 au 31 juillet 2022, l'autorité cantonale a étendu cette période jusqu'au 31 juillet 2023 " conformément aux conclusions de l'intimée ", qui sollicitait une pension jusqu'à cette date.
11.2. L'époux expose en substance que l'arrêt querellé aurait pour conséquence de récompenser son épouse alors qu'elle n'aurait pas retrouvé d'emploi, en lui octroyant une contribution d'entretien pour une durée de trois ans, soit pendant plus longtemps que ce que la vie commune a duré. Au vu des dernières jurisprudences renforçant l'indépendance économique des conjoints après la séparation, ce résultat serait d'autant plus choquant.
11.3. Le recourant ne fait qu'opposer sa propre appréciation de la cause à celle de l'autorité cantonale, sans parvenir à démontrer que celle-ci aurait manifestement abusé de son pouvoir d'appréciation en prolongeant d'une année, soit jusqu'au 31 juillet 2023, la durée de la contribution d'entretien en faveur de l'intimée (cf. art. 9
SR 101 Bundesverfassung der Schweizerischen Eidgenossenschaft vom 18. April 1999 BV Art. 9 Schutz vor Willkür und Wahrung von Treu und Glauben - Jede Person hat Anspruch darauf, von den staatlichen Organen ohne Willkür und nach Treu und Glauben behandelt zu werden. |
SR 210 Schweizerisches Zivilgesetzbuch vom 10. Dezember 1907 ZGB Art. 163 - 1 Die Ehegatten sorgen gemeinsam, ein jeder nach seinen Kräften, für den gebührenden Unterhalt der Familie. |
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1 | Die Ehegatten sorgen gemeinsam, ein jeder nach seinen Kräften, für den gebührenden Unterhalt der Familie. |
2 | Sie verständigen sich über den Beitrag, den jeder von ihnen leistet, namentlich durch Geldzahlungen, Besorgen des Haushaltes, Betreuen der Kinder oder durch Mithilfe im Beruf oder Gewerbe des andern. |
3 | Dabei berücksichtigen sie die Bedürfnisse der ehelichen Gemeinschaft und ihre persönlichen Umstände. |
4.1). Autant que recevable, sa critique doit être rejetée.
12.
En définitive, les causes 5A 884/2022 et 5A 889/2022 sont jointes. Les frais judiciaires, arrêtés à 3'000 fr. pour chacun des recours, sont mis à la charge des parties qui succombent (art. 66 al. 1
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 66 Erhebung und Verteilung der Gerichtskosten - 1 Die Gerichtskosten werden in der Regel der unterliegenden Partei auferlegt. Wenn die Umstände es rechtfertigen, kann das Bundesgericht die Kosten anders verteilen oder darauf verzichten, Kosten zu erheben. |
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1 | Die Gerichtskosten werden in der Regel der unterliegenden Partei auferlegt. Wenn die Umstände es rechtfertigen, kann das Bundesgericht die Kosten anders verteilen oder darauf verzichten, Kosten zu erheben. |
2 | Wird ein Fall durch Abstandserklärung oder Vergleich erledigt, so kann auf die Erhebung von Gerichtskosten ganz oder teilweise verzichtet werden. |
3 | Unnötige Kosten hat zu bezahlen, wer sie verursacht. |
4 | Dem Bund, den Kantonen und den Gemeinden sowie mit öffentlich-rechtlichen Aufgaben betrauten Organisationen dürfen in der Regel keine Gerichtskosten auferlegt werden, wenn sie in ihrem amtlichen Wirkungskreis, ohne dass es sich um ihr Vermögensinteresse handelt, das Bundesgericht in Anspruch nehmen oder wenn gegen ihre Entscheide in solchen Angelegenheiten Beschwerde geführt worden ist. |
5 | Mehrere Personen haben die ihnen gemeinsam auferlegten Gerichtskosten, wenn nichts anderes bestimmt ist, zu gleichen Teilen und unter solidarischer Haftung zu tragen. |
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 68 Parteientschädigung - 1 Das Bundesgericht bestimmt im Urteil, ob und in welchem Mass die Kosten der obsiegenden Partei von der unterliegenden zu ersetzen sind. |
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1 | Das Bundesgericht bestimmt im Urteil, ob und in welchem Mass die Kosten der obsiegenden Partei von der unterliegenden zu ersetzen sind. |
2 | Die unterliegende Partei wird in der Regel verpflichtet, der obsiegenden Partei nach Massgabe des Tarifs des Bundesgerichts alle durch den Rechtsstreit verursachten notwendigen Kosten zu ersetzen. |
3 | Bund, Kantonen und Gemeinden sowie mit öffentlich-rechtlichen Aufgaben betrauten Organisationen wird in der Regel keine Parteientschädigung zugesprochen, wenn sie in ihrem amtlichen Wirkungskreis obsiegen. |
4 | Artikel 66 Absätze 3 und 5 ist sinngemäss anwendbar. |
5 | Der Entscheid der Vorinstanz über die Parteientschädigung wird vom Bundesgericht je nach Ausgang des Verfahrens bestätigt, aufgehoben oder geändert. Dabei kann das Gericht die Entschädigung nach Massgabe des anwendbaren eidgenössischen oder kantonalen Tarifs selbst festsetzen oder die Festsetzung der Vorinstanz übertragen. |
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1.
Les causes 5A 884/2022 et 5A 889/2022 sont jointes.
2.
Le recours interjeté par A.________ (5A 884/2022) est rejeté dans la mesure où il est recevable.
3.
Le recours interjeté par B.________ (5A 889/2022) est rejeté dans la mesure où il est recevable.
4.
Les frais judiciaires, arrêtés à 6'000 fr., sont mis à la charge des parties par 3'000 fr. chacune.
5.
Les dépens sont compensés.
6.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève.
Lausanne, le 14 septembre 2023
Au nom de la II e Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse
Le Président : Herrmann
La Greffière : Bouchat