Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}

5A_144/2015

Urteil vom 13. August 2015

II. zivilrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter von Werdt, Präsident,
Bundesrichter Schöbi, Bovey,
Gerichtsschreiber Traub.

Verfahrensbeteiligte
A.D.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Werner Goldmann,
Beschwerdeführerin,

gegen

B.D.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Matthys Hausherr,
Beschwerdegegner.

Gegenstand
Abänderung von vorsorglichen Massnahmen im Scheidungsverfahren gem. Art. 276
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 276 Mesures provisionnelles - 1 Le tribunal ordonne les mesures provisionnelles nécessaires. Les dispositions régissant la protection de l'union conjugale sont applicables par analogie.
1    Le tribunal ordonne les mesures provisionnelles nécessaires. Les dispositions régissant la protection de l'union conjugale sont applicables par analogie.
2    Les mesures ordonnées par le tribunal des mesures protectrices de l'union conjugale sont maintenues. Le tribunal du divorce est compétent pour prononcer leur modification ou leur révocation.
3    Le tribunal peut ordonner des mesures provisionnelles après la dissolution du mariage, tant que la procédure relative aux effets du divorce n'est pas close.
ZPO,

Beschwerde gegen das Urteil des Obergerichts des Kantons Zug, II. Zivilabteilung, vom 14. Januar 2015.

Sachverhalt:

A.

A.a. A.D.________ (geb. 1961) und B.D.________ (1949) heirateten am 15. Oktober 1999. Im Mai 2008 adoptierte das Ehepaar den Sohn C.D.________ (2002). Seit Juli 2008 leben sie getrennt. Das Kantonsgericht Zug verpflichtete B.D.________ am 26. Oktober 2009 im Rahmen von Eheschutzmassnahmen, an den Unterhalt des Sohnes C.D.________ ab Juli 2008 monatlich Fr. 950.- zuzüglich allfälliger Kinderzulagen zu bezahlen. Ende Oktober 2010 machte A.D.________ das Scheidungsverfahren anhängig. Das Kantonsgericht hob die monatlichen Unterhaltsbeiträge zugunsten des Sohnes für die Zeit vom 4. November 2010 bis 31. März 2011 auf Fr. 1'185.- und für die Zeit ab 1. April 2011 auf Fr. 1'285.-, je zuzüglich allfällliger Kinderzulagen, an. Weiter verpflichtete es den Ehemann zur Leistung eines persönlichen Unterhaltsbeitrages an die Ehefrau von Fr. 114.60 vom 4. November 2010 bis 23. März 2011 und von Fr. 1'614.60 ab dem 24. März 2011 (mit Urteil des Obergerichts des Kantons Zug vom 23. Februar 2012 insoweit bestätigter Entscheid vom 12. Oktober 2011).

A.b. Am 8. September 2014 änderte das erstinstanzliche Gericht den Entscheid vom 12. Oktober 2011 und verpflichtete den Ehemann, ab dem 1. Mai 2013 für den Sohn einen monatlichen Unterhaltsbeitrag von Fr. 1'685.- sowie ihr persönlich (nach dem Wegfall von bisher an sie ausbezahlten Unfalltaggeldern in Höhe von monatlich Fr. 3'240.-) bis 31. Dezember 2014 einen monatlichen Unterhaltsbeitrag von Fr. 4'854.60 und ab dem 1. Januar 2015 einen solchen von Fr. 1'614.60 zu bezahlen.

B.

Beide Ehegatten erhoben Berufung gegen den Entscheid vom 8. September 2014. Das Obergericht des Kantons Zug wies die Berufungen ab und bestätigte den erstinstanzlichen Entscheid (Urteil vom 14. Januar 2015).

C.

Mit am 20. Februar 2015 erhobener Beschwerde in Zivilsachen beantragt A.D.________ (Beschwerdeführerin), B.D.________ (Beschwerdegegner) sei zu verpflichten, ihr ab dem 1. Mai 2013 einen monatlichen Unterhaltsbeitrag von Fr. 4'854.60 zu bezahlen, eventuell vom 1. Mai 2013 bis 31. Dezember 2015 einen Unterhaltsbeitrag von Fr. 4'854.60 und ab dem 1. Januar 2016 einen solchen von Fr. 1'614.60.

Das Bundesgericht hat die Akten beigezogen, in der Sache aber keine Vernehmlassungen eingeholt.

Erwägungen:

1.

Der angefochtene Entscheid betrifft den Ehegattenunterhalt im Scheidungsverfahren (Art. 276
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 276 Mesures provisionnelles - 1 Le tribunal ordonne les mesures provisionnelles nécessaires. Les dispositions régissant la protection de l'union conjugale sont applicables par analogie.
1    Le tribunal ordonne les mesures provisionnelles nécessaires. Les dispositions régissant la protection de l'union conjugale sont applicables par analogie.
2    Les mesures ordonnées par le tribunal des mesures protectrices de l'union conjugale sont maintenues. Le tribunal du divorce est compétent pour prononcer leur modification ou leur révocation.
3    Le tribunal peut ordonner des mesures provisionnelles après la dissolution du mariage, tant que la procédure relative aux effets du divorce n'est pas close.
ZPO). Es handelt sich um den Endentscheid (Art. 90
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure.
BGG) einer letzten kantonalen Instanz (Art. 75 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
1    Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
2    Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si:
a  une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
b  un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique;
c  une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties.
BGG; vgl. BGE 134 III 426 E. 2.2 S. 431). Die Sache unterliegt der Beschwerde in Zivilsachen (Art. 72 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
1    Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
2    Sont également sujettes au recours en matière civile:
a  les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions:
b1  sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile,
b2  sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies,
b3  sur le changement de nom,
b4  en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage,
b5  en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux,
b6  les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte,
b7  ...
BGG; vgl. BGE 133 III 393 E. 2 S. 395). Dem Streitgegenstand nach ist die Angelegenheit vermögensrechtlicher Natur. Die gesetzliche Streitwertgrenze ist erreicht (Art. 51 Abs. 1 lit. a und Abs. 4; Art. 74 Abs. 1 lit. b
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
1    Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
a  15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer;
b  30 000 francs dans les autres cas.
2    Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable:
a  si la contestation soulève une question juridique de principe;
b  si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
c  s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
d  s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat;
e  s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets.
BGG). Die Beschwerdeführerin ist gemäss Art. 76 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 76 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
1    A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
a  a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
b  est particulièrement touché par la décision attaquée et a un intérêt digne de protection à son annulation ou sa modification.
2    Ont également qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 72, al. 2, la Chancellerie fédérale, les départements fédéraux et, pour autant que le droit fédéral le prévoie, les unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.41
BGG zur Beschwerde berechtigt. Insoweit ist auf die rechtzeitig (Art. 100 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
1    Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
2    Le délai de recours est de dix jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
c  les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93.
d  les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95.
3    Le délai de recours est de cinq jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
b  les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
4    Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
5    En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
6    ...96
7    Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.
BGG) eingereichte Beschwerde einzutreten.

2.

Ein gestützt auf Art. 276
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 276 Mesures provisionnelles - 1 Le tribunal ordonne les mesures provisionnelles nécessaires. Les dispositions régissant la protection de l'union conjugale sont applicables par analogie.
1    Le tribunal ordonne les mesures provisionnelles nécessaires. Les dispositions régissant la protection de l'union conjugale sont applicables par analogie.
2    Les mesures ordonnées par le tribunal des mesures protectrices de l'union conjugale sont maintenues. Le tribunal du divorce est compétent pour prononcer leur modification ou leur révocation.
3    Le tribunal peut ordonner des mesures provisionnelles après la dissolution du mariage, tant que la procédure relative aux effets du divorce n'est pas close.
ZPO ergangener Entscheid ist eine vorsorgliche Massnahme im Sinne von Art. 98
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 98 Motifs de recours limités - Dans le cas des recours formés contre des décisions portant sur des mesures provisionnelles, seule peut être invoquée la violation des droits constitutionnels.
BGG (vgl. BGE 133 III 393 E. 5 S. 396). Mit der Beschwerde kann nur die Verletzung verfassungsmässiger Rechte gerügt werden (BGE 133 III 585 E. 4.1 S. 588). Hierfür gilt das strenge Rügeprinzip (Art. 106 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Das bedeutet, dass das Bundesgericht nur klar und detailliert erhobene und, soweit möglich, belegte Rügen prüft. Auf ungenügend begründete Rügen und rein appellatorische Kritik am angefochtenen Entscheid tritt es nicht ein (BGE 133 II 396 E. 3.2 S. 399). Wird die Verletzung des Willkürverbots gerügt, reicht es daher nicht aus, wenn die beschwerdeführende Person die Sach- oder Rechtslage aus ihrer Sicht darlegt und den davon abweichenden angefochtenen Entscheid als willkürlich bezeichnet. Sie muss im Einzelnen dartun, inwiefern das kantonale Gericht willkürlich entschieden haben soll und der angefochtene Entscheid deshalb an einem qualifizierten und offensichtlichen Mangel leide (BGE 134 II 244 E. 2.2 S. 246). Das Bundesgericht hebt einen Entscheid nur dann als willkürlich auf, wenn er nicht bloss in der Begründung, sondern auch im Ergebnis unhaltbar ist; dass eine andere Lösung ebenfalls als vertretbar oder gar
zutreffender erscheint, genügt nicht (BGE 140 III 16 E. 2.1 S. 18; 134 II 124 E. 4.1 S. 133).

3.

3.1. Strittig ist die Höhe der Unterhaltsbeiträge an die Ehefrau mit Wirkung ab dem 1. Januar 2015.

3.1.1. Das erstinstanzliche Gericht rechnete der Ehefrau ab dem 1. Januar 2015 - nach Ablauf einer angemessenen Umstellungsfrist (dazu BGE 129 III 417 E. 2.2 S. 421; Urteil 5C.34/2004 vom 22. April 2004 E. 2.5) ein hypothetisches Nettoeinkommen von Fr. 3'200.- an. Den ihr seit dem 1. Mai 2013 geschuldeten Unterhaltsbeitrag von Fr. 4'854.60 setzte es per 1. Januar 2015 auf Fr. 1'614.60 herab. Das Gericht führte aus, die Aufnahme einer Erwerbstätigkeit im angestammten Beruf der Pharmazeutin zu 50 % sei zumutbar. So stünden ihr etwa Tätigkeiten in den Bereichen Lehre, Durchführung von Präsentationen für Pharmafirmen oder strategische und operative Beratung im Pharmamarkt offen. Das Kantonsgericht bezog sich damit auf den Grundsatz, wonach der unterhaltspflichtige und der unterhaltsberechtigte Ehegatte nicht nur dann wirtschaftlich leistungsfähig sind, wenn sie ein Einkommen haben, sondern auch, wenn sie bei gutem Willen ein solches haben könnten (BGE 110 II 116 E. 2a S. 117).

3.1.2. Vor der Vorinstanz hatte die Ehefrau eingewendet, die aus medizinischen Gründen höchstens hälftige Arbeitsfähigkeit sei von vornherein nur gegeben, wenn mit der betreffenden Stelle keine erheblich konflikthafte personelle Interaktion oder Akkumulation von Stressbelastung verbunden sei (vgl. Gutachten des Prof. E.________, Universitäre Psychiatrische Kliniken Basel, vom 13. März 2012). Die Arbeit einer Produktmanagerin, in welcher sie über Erfahrung verfüge, passe nicht zu diesem Anforderungsprofil. Ausserdem habe sie den fachlichen Anschluss an den einschlägigen Arbeitsmarkt verloren. Für eine besser angepasste Tätigkeit administrativer Art fehlten ihr Ausbildung und Erfahrung. Das angerechnete Einkommen sei auch mit Blick auf ihr Alter von 54 Jahren (2015) illusorisch.

3.1.3. Das Obergericht hielt diese Argumente nicht für stichhaltig. Es erwog unter anderem, die Ehefrau habe 2008 nach einem sechs Jahre andauernden Erwerbsunterbruch als 47-jährige im Bereich Pharma eine Stelle gefunden. Nachdem sie diese wegen der Sistierung eines Projekts nach einem halben Jahr wieder verloren habe, sei sie 2009 in einer neuen Teilzeitanstellung gewesen. Im Jahr darauf habe sie eine passende Stelle nicht, auch nicht versuchsweise, angetreten. Seither habe sich der Arbeitsmarkt für Fachkräfte eher positiv entwickelt. Angesichts der guten Ausbildung und Berufserfahrung sowie des vorhandenen Beziehungsnetzes sei nicht davon auszugehen, dass ihre Chancen im Arbeitsmarkt vier Jahre später grundlegend schlechter geworden seien. Die dokumentierten Bemühungen um Arbeit seit März 2011 liessen nicht darauf schliessen, sie könne keine geeignete Stelle mehr finden, zumal es sich oft um Spontanbewerbungen mittels Standardschreiben gehandelt habe (E. 3.4 des angefochtenen Urteils). Zur Höhe des erzielbaren Einkommens fügte die Vorinstanz an, dieses sei nicht, wie beantragt, wegen der gesundheitsbedingt verringerten Stresstoleranz (zusätzlich zum reduzierten Pensum) um 30 Prozent herabzusetzen; mit der anerkannten
Arbeitsunfähigkeit von 50 Prozent sei das eingeschränkte Leistungsvermögen (hinreichend) berücksichtigt. Zudem habe das Kantonsgericht diesem Umstand gerade dadurch Rechnung getragen, dass es nicht auf höhere statistische Ansätze abstellte, sondern auf das bei einer 30 Prozent-Anstellung im Jahr 2008 erzielte, auf ein halbes Pensum hochgerechnete Gehalt (von Fr. 3'200.-; E. 4 des angefochtenen Urteils).

Schliesslich bestätigte das Obergericht den erstinstanzlichen Entscheid vom 8. September 2014 auch insoweit, als das hypothetische Einkommen mit Wirkung ab Januar 2015 anzurechnen sei. Die damit zugebilligte dreimonatige Umstellungsfrist sei den konkreten Umständen, namentlich den Bemühungen der Unterhaltsansprecherin zum Wiedereinstieg ins Erwerbsleben, angemessen. Daran ändere sich auch durch die nach einer Schulteroperation im Herbst 2014 erwartete, bis zu einem Jahr dauernde Rehabilitation nichts; die Teilarbeitsfähigkeit im angestammten Beruf werde durch eine nicht voll belastbare Schulter nicht beeinträchtigt. Die Umstellungsfrist sei auch nicht im Hinblick auf ein im hängigen Scheidungsverfahren in Auftrag gegebenes, noch ausstehendes Gutachten zur Arbeitsfähigkeit auszudehnen, zumal die Beschwerdeführerin nicht substantiiere, inwiefern das Gutachten des Prof. E.________ nicht beweiswertig sei (E. 5).

3.2. Die Beschwerdeführerin betrachtet das vorinstanzliche Erkenntnis als willkürlich. Sie sei nicht in der Lage, binnen dreier Monate (seit dem erstinstanzlichen Erkenntnis) eine Erwerbstätigkeit zu 50 Prozent aufzunehmen. Das angerechnete monatliche Einkommen von Fr. 3'200.- sei nicht realisierbar. Im Eventualstandpunkt macht sie geltend, es sei ihr eine um ein Jahr (bis Ende 2015) verlängerte Umstellungsfrist zu gewähren.

3.3. Soweit die Beschwerdeführerin die vorinstanzliche Beurteilung unter spezifischen Gesichtspunkten beanstandet, bleibt darauf im Rahmen der Kognition nach Art. 98
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 98 Motifs de recours limités - Dans le cas des recours formés contre des décisions portant sur des mesures provisionnelles, seule peut être invoquée la violation des droits constitutionnels.
BGG einzugehen (vgl. oben E. 2).

3.3.1. Zunächst ist nicht ersichtlich, weshalb die im Jahr 2008 vorübergehend zu 30 Prozent ausgeübte Arbeit, entgegen der Annahme der Vorinstanz, keinerlei Rückschlüsse auf die gegenwärtige Vermittelbarkeit der Beschwerdeführerin im angestammten Tätigkeitsfeld erlauben sollte. Die Beschwerdeführerin macht nicht geltend, die fachpsychiatrisch attestierten Rahmenbedingungen einer zumutbaren Arbeit (Gutachten des Prof. E.________ vom 13. März 2012) seien bei jener Arbeitsstelle nicht erfüllt gewesen. Dagegen rügt sie im Zusammenhang mit dem Gutachten des Prof. E.________, die "immer strenger gewordene sozialversicherungsrechtliche Fallbehandlung" stimme "vielfach nicht mit der Lebenswirklichkeit überein". Auf diese These muss nicht näher eingegangen werden. Für die hier zu behandelnden Belange reicht die Feststellung, dass die im Gutachten vertretene versicherungsmedizinische Beurteilung nicht mit einer sozialversicherungsrechtlichen Betrachtungsweise gleichgesetzt werden darf; vielmehr beschränkt sie sich, ihrer Zweckbestimmung entsprechend, auf eine Stellungnahme zu einer spezifisch medizinischen Fragestellung (zur Aufgabenteilung von Rechtsanwender und Gutachter bei der Beurteilung der Arbeitsunfähigkeit: BGE 140 V 193). Die
versicherungsmedizinische (zuhanden des obligatorischen Unfallversicherers erstattete) Einschätzung des Prof. E.________ ist auf den hier interessierenden Zusammenhang übertragbar, zumal sich nicht der Eindruck aufdrängt, für die Frage nach den tatsächlich erzielbaren Einkommen (oben E. 3.1.1 und unten E. 3.3.3) seien wesentliche Faktoren beachtlich, welche bei der Ermittlung der sozialversicherungsrechtlichen Arbeitsunfähigkeit (als nicht direkt gesundheitsschadensbedingt) auszuklammern wären (vgl. Art. 6
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 6 Incapacité de travail - Est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.9 En cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité.
des Bundesgesetzes vom 6. Oktober 2000 über den Allgemeinen Teil des Sozialversicherungsrechts [ATSG; SR 830.1]). Die Beschwerdeführerin macht in diesem Zusammenhang noch geltend, andere ärztliche Sachverständige seien von einer tieferen Arbeitsfähigkeit ausgegangen; daher sei die im Scheidungsverfahren angeordnete neue Expertise abzuwarten. Damit hat sie aber nicht begründet, weshalb die Vorinstanz in Willkür verfallen sein sollte, als sie das Gutachten des Prof. E.________ als beweiswertige Entscheidungsgrundlage erachtet hat.

3.3.2. Sodann weist die Beschwerdeführerin wie schon im vorinstanzlichen Verfahren auf eine Reihe von Hindernissen für eine Wiederaufnahme der Erwerbstätigkeit hin: Sie sei seit 12 Jahren praktisch nicht mehr erwerbstätig; nie habe die Arbeitslosenversicherung fehlende Arbeitsbemühungen sanktioniert; die Arbeitsvermittlung der Invalidenversicherung habe in neun Monaten ebenfalls keinen geeigneten Arbeitsplatz gefunden (vgl. Schreiben der IV-Stelle Zug vom 12. Dezember 2007); nach berufsberaterischem Zeugnis sei sie im angestammten Beruf nicht mehr auf dem neuesten Stand, für eine administrative Tätigkeit fehle es ihr an der notwendigen Ausbildung und Erfahrung (Schreiben des Berufsinformationszentrums Zug vom 3. Oktober 2012); bereits für 50-jährige Stellensuchende sei es schwierig, eine neue Anstellung zu finden, bei ihr komme noch das Erfordernis dazu, dass eine Arbeit nur geeignet sei, wenn dabei eine erhebliche konflikthafte interpersonelle Interaktion sowie eine Akkumulation von Stressbelastung vermieden werden könne.

Diese Faktoren weisen wohl in Richtung des von der Beschwerdeführerin vertretenen Standpunktes, es sei ihr nicht möglich, das vorinstanzlich angerechnete hypothetische Einkommen tatsächlich zu erzielen. Sie lassen den angefochtenen Entscheid aber erst dann als willkürlich erscheinen, wenn dargetan ist, inwiefern das für die Vorinstanz massgebliche Tatsachenfundament deren Schlussfolgerungen überhaupt nicht zu tragen vermag. Mit dem erstinstanzlichen Gericht betonte das Obergericht die Ausbildung und Berufserfahrung der Beschwerdeführerin. Diese Umstände trügen dazu bei, dass sie in der Lage sei, ihre 50-prozentige Arbeitsfähigkeit im Bereich Pharma zu verwerten. Die Vorinstanz stützte diesen Schluss zudem auf konkrete Elemente aus dem beruflichen Curriculum der Beschwerdeführerin (vgl. oben E. 3.1.3). Deren Argumente stehen nun aber gleichsam neben diesen Entscheidungsgründen; weder werden die Tatsachen, welche den betreffenden Motiven zugrunde liegen, bestritten noch nehmen die Rügen der Beschwerdeführerin direkten Bezug auf die Begründungselemente im angefochtenen Entscheid. Im Übrigen kann die Suche nach einer Stelle, bei welcher die aus psychiatrischer Sicht zu vermeidenden Stressoren fehlen, nicht als von vornherein
aussichtslos betrachtet werden; die Vorinstanz bezeichnete nicht nur operative Funktionen, welche unter diesem Gesichtspunkt eher ungeeignet sein könnten, sondern vor allem auch Arbeiten (z.B. beratender Natur), bei deren Ausführung die Beschwerdeführerin weitgehend autonom ist (vgl. E. 4.1 in Verbindung mit E. 3.5 des angefochtenen Urteils). Auch der Umstand, dass die Anstellungsvoraussetzungen für eine beispielhaft genannte konkrete Stelle nicht vollumfänglich erfüllt sind (vgl. Beschwerdeschrift S. 7 Ziff. 4), macht die vorinstanzliche Beurteilung noch nicht zu einer insgesamt willkürlichen. Sodann wirken sich die aus fachmedizinischer Sicht bestehenden Einschränkungen nicht notwendigerweise zusätzlich (d.h. über die Reduktion der Arbeitsfähigkeit hinaus) auf die Höhe des anzurechnenden hypothetischen Einkommens aus. Es ist auf die Praxis im Sozialversicherungsrecht hinzuweisen, wonach der Umstand, dass eine gesundheitlich bedingt reduziert leistungsfähige Person die verbleibende Arbeitsfähigkeit im Rahmen eines zeitlich vollen Pensums verwerten muss, grundsätzlich keine zusätzliche Herabsetzung des statistisch ermittelten Lohnes rechtfertigt (Urteil 9C_40/2011 vom 1. April 2011 E. 2.3.1 mit Hinweisen).

3.3.3. Die Beschwerdeführerin wehrt sich gegen den Vorwurf der Vorinstanz, sie habe es unterlassen, sich ausserhalb des angestammten Berufsfeldes weiterzubilden und so die Einsatzmöglichkeiten zu erweitern (E. 3.4 des angefochtenen Urteils). In der Tat darf ein hypothetisches Einkommen nur angerechnet werden, wenn es effektiverzielt werden kann. Soweit die reale Möglichkeit einer Einkommenssteigerung fehlt, fällt eine Anrechnung ausser Betracht (BGE 128 III 4 E. 4a S. 5; 117 II 16 E. 1b S. 17; Urteil 5A_210/2013 vom 24. Dezember 2013 E. 4.2; vgl. auch BGE 137 III 118 E. 2.3 S. 121 [betreffend den Kindesunterhalt]). Selbst nach einer willentlich bewirkten Verminderung der Leistungskraft darf ein hypothetisches Einkommen nur angerechnet werden, wenn der erwerbliche Nachteil rückgängig zu machen ist (vgl. zitierte Urteile). Dementsprechend kann die Beschwerdeführerin nicht für eine unterlassene Weiterbildung zur Rechenschaft gezogen werden; innerhalb der gewährten Umstellungsfrist wird sie die betreffenden Erwerbsvoraussetzungen nicht mehr schaffen können. Indessen geht die Vorinstanz wie erwähnt davon aus, die Beschwerdeführerin könne auch wieder eine Tätigkeit im angestammten Berufsfeld aufnehmen. Die zitierte Erwägung ist somit
nicht ausschlaggebend für die vorinstanzliche Schlussfolgerung. Daher ist der angefochtene Entscheid auch unter diesem Gesichtspunkt nicht willkürlich.

3.3.4. Im Eventualstandpunkt macht die Beschwerdeführerin geltend, es sei ihr eine Umstellungsfrist nicht bloss bis Ende 2014, sondern bis Ende 2015 zuzugestehen. Entgegen ihrer Ansicht setzt sich die Vorinstanz nicht dem Vorwurf aus, auf nicht einschlägige Präjudizien abgestellt zu haben (vgl. E. 5.1 des angefochtenen Entscheids) : Es spielt keine Rolle, ob sich die dortigen Unterhaltsberechtigten, im Gegensatz zur Beschwerdeführerin, überhaupt nicht um eine Arbeit bemüht haben. Denn wie beim hypothetischen Einkommen als solchem (oben E. 3.3.3) spielen bei der Festlegung der Umstellungsfrist pönale Aspekte keine Rolle. Die vorinstanzliche Feststellung, nach dem Wegfall der Arbeitslosenentschädigung im März 2011 hätte die Beschwerdeführerin ihre Chancen auf dem Arbeitsmarkt konsequenter verfolgen können (E. 5.2), ist denn auch als Aussage über die tatsächlichen Erwerbsmöglichkeiten zu verstehen. Die - auch aus Sicht der Vorinstanz eher knapp bemessene - Frist erweist sich unter diesem Blickwinkel nicht als realitätsfremd.

Dieser Schluss gilt auch unter Berücksichtigung einer (zweiten) Schulteroperation, die am 30. September 2014 stattgefunden hat. Die mit ärztlichem Zeugnis der Uniklinik F.________, vom 15. September 2014 prognostizierte Rehabilitationszeit von bis zu einem Jahr ist nicht mit einer entsprechend lang andauernden Arbeitsunfähigkeit gleichzusetzen. Die Beschwerdeführerin legt weitere Zeugnisse auf, mit welchen (vorerst) eine bis Ende März 2015 dauernde Arbeitsunfähigkeit attestiert wird, und macht geltend, volle Arbeitsfähigkeit sei erst gegen Ende des Jahres 2015 zu erwarten. Dieses Novum kann nicht berücksichtigt werden (Art. 99 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
BGG). Eine allenfalls länger dauernde Arbeitsunfähigkeit wäre vielmehr in einem Abänderungsverfahren nach Art. 276 Abs. 1
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 276 Mesures provisionnelles - 1 Le tribunal ordonne les mesures provisionnelles nécessaires. Les dispositions régissant la protection de l'union conjugale sont applicables par analogie.
1    Le tribunal ordonne les mesures provisionnelles nécessaires. Les dispositions régissant la protection de l'union conjugale sont applicables par analogie.
2    Les mesures ordonnées par le tribunal des mesures protectrices de l'union conjugale sont maintenues. Le tribunal du divorce est compétent pour prononcer leur modification ou leur révocation.
3    Le tribunal peut ordonner des mesures provisionnelles après la dissolution du mariage, tant que la procédure relative aux effets du divorce n'est pas close.
ZPO in Verbindung mit Art. 179
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 179 - 1 À la requête d'un époux, le juge ordonne les modifications commandées par les faits nouveaux et lève les mesures prises lorsque les causes qui les ont déterminées n'existent plus. Les dispositions relatives à la modification des droits et devoirs parentaux en cas de divorce sont applicables par analogie.221
1    À la requête d'un époux, le juge ordonne les modifications commandées par les faits nouveaux et lève les mesures prises lorsque les causes qui les ont déterminées n'existent plus. Les dispositions relatives à la modification des droits et devoirs parentaux en cas de divorce sont applicables par analogie.221
2    Lorsque les époux reprennent la vie commune, les mesures ordonnées en vue de la vie séparée sont caduques, à l'exception de la séparation de biens et des mesures de protection de l'enfant.
ZGB zu beurteilen.

3.4. Nach dem Gesagten ist das vorinstanzliche Erkenntnis, wonach der Beschwerdegegner für die Beschwerdeführerin persönlich bis Ende 2014 einen Unterhaltsbeitrag von Fr. 4'854.60 und danach einen solchen von Fr. 1'614.60 zu bezahlen hat, insgesamt nicht verfassungswidrig (vgl. Art. 98
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 98 Motifs de recours limités - Dans le cas des recours formés contre des décisions portant sur des mesures provisionnelles, seule peut être invoquée la violation des droits constitutionnels.
BGG). Offen bleiben muss, ob die gegenteilige Sichtweise der Beschwerdeführerin ebenfalls als vertretbar oder gar als zutreffender erscheinen könnte.

4.

Die Beschwerde ist abzuweisen. Die Beschwerdeführerin wird kostenpflichtig, nicht hingegen entschädigungspflichtig, zumal keine Vernehmlassungen eingeholt wurden (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
und Art. 68 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.

Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.

Die Gerichtskosten von Fr. 2'500.- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.

3.

Dieses Urteil wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Zug, II. Zivilabteilung, schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 13. August 2015

Im Namen der II. zivilrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: von Werdt

Der Gerichtsschreiber: Traub
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 5A_144/2015
Date : 13 août 2015
Publié : 17 septembre 2015
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Droit de la famille
Objet : Abänderung von vorsorglichen Massnahmen im Scheidungsverfahren gem. Art. 276 ZPO


Répertoire des lois
CC: 179
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 179 - 1 À la requête d'un époux, le juge ordonne les modifications commandées par les faits nouveaux et lève les mesures prises lorsque les causes qui les ont déterminées n'existent plus. Les dispositions relatives à la modification des droits et devoirs parentaux en cas de divorce sont applicables par analogie.221
1    À la requête d'un époux, le juge ordonne les modifications commandées par les faits nouveaux et lève les mesures prises lorsque les causes qui les ont déterminées n'existent plus. Les dispositions relatives à la modification des droits et devoirs parentaux en cas de divorce sont applicables par analogie.221
2    Lorsque les époux reprennent la vie commune, les mesures ordonnées en vue de la vie séparée sont caduques, à l'exception de la séparation de biens et des mesures de protection de l'enfant.
CPC: 276
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 276 Mesures provisionnelles - 1 Le tribunal ordonne les mesures provisionnelles nécessaires. Les dispositions régissant la protection de l'union conjugale sont applicables par analogie.
1    Le tribunal ordonne les mesures provisionnelles nécessaires. Les dispositions régissant la protection de l'union conjugale sont applicables par analogie.
2    Les mesures ordonnées par le tribunal des mesures protectrices de l'union conjugale sont maintenues. Le tribunal du divorce est compétent pour prononcer leur modification ou leur révocation.
3    Le tribunal peut ordonner des mesures provisionnelles après la dissolution du mariage, tant que la procédure relative aux effets du divorce n'est pas close.
LPGA: 6
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 6 Incapacité de travail - Est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.9 En cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité.
LTF: 66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
68 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
72 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
1    Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
2    Sont également sujettes au recours en matière civile:
a  les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions:
b1  sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile,
b2  sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies,
b3  sur le changement de nom,
b4  en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage,
b5  en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux,
b6  les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte,
b7  ...
74 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
1    Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
a  15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer;
b  30 000 francs dans les autres cas.
2    Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable:
a  si la contestation soulève une question juridique de principe;
b  si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
c  s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
d  s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat;
e  s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets.
75 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
1    Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
2    Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si:
a  une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
b  un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique;
c  une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties.
76 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 76 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
1    A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
a  a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
b  est particulièrement touché par la décision attaquée et a un intérêt digne de protection à son annulation ou sa modification.
2    Ont également qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 72, al. 2, la Chancellerie fédérale, les départements fédéraux et, pour autant que le droit fédéral le prévoie, les unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.41
90 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure.
98 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 98 Motifs de recours limités - Dans le cas des recours formés contre des décisions portant sur des mesures provisionnelles, seule peut être invoquée la violation des droits constitutionnels.
99 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
100 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
1    Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
2    Le délai de recours est de dix jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
c  les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93.
d  les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95.
3    Le délai de recours est de cinq jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
b  les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
4    Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
5    En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
6    ...96
7    Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
Répertoire ATF
110-II-116 • 117-II-16 • 128-III-4 • 129-III-417 • 133-II-396 • 133-III-393 • 133-III-585 • 134-II-124 • 134-II-244 • 134-III-426 • 137-III-118 • 140-III-16 • 140-V-193
Weitere Urteile ab 2000
5A_144/2015 • 5A_210/2013 • 5C.34/2004 • 9C_40/2011
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
autorité inférieure • mois • revenu hypothétique • emploi • tribunal fédéral • tribunal cantonal • conjoint • intimé • recours en matière civile • médecine des assurances • mesure provisionnelle • greffier • avocat • allocation pour enfant • statistique • décision • incapacité de travail • réduction • salaire • état de fait
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