Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}

5A 538/2013

Urteil vom 12. November 2013

II. zivilrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter von Werdt, Präsident,
Bundesrichterin Escher, Bundesrichter Marazzi,
Gerichtsschreiber Möckli.

Verfahrensbeteiligte
X.________,
vertreten durch Advokat Dr. Andreas Leukart,
Beschwerdeführer,

gegen

1. Y.________,
vertreten durch Advokat Thomas Waldmeier,
2. Z.________,
Beschwerdegegner.

Gegenstand
Arresteinsprache,

Beschwerde gegen den Entscheid des Kantonsgerichts Basel-Landschaft, Abteilung Zivilrecht, vom 30. April 2013.

Sachverhalt:

A.

X.________ erbrachte für Z.________ verschiedene anwaltliche Leistungen. Insbesondere vertrat er ihn in einem Verfahren vor dem Bezirksgericht A.________ und dem Kantonsgericht Basel-Landschaft.

Mit an den Schuldner gerichtetem Schreiben vom 22. Mai 2012 listete X.________ die verschiedenen Leistungen auf und verlangte Zahlung des Saldos von Fr. ....

B.

Mit Begehren vom 6. August 2012 beantragte X.________ beim Bezirksgericht A.________, die Liegenschaft A.________-GBB-www von Z.________ sei für eine Forderung von Fr. ... nebst Zins zu verarrestieren. Zur Begründung führte er aus, im betreffenden Betrag eine fällige Honorarforderung zu haben. Z.________ lebe auf unbestimmte Dauer in B.________, obwohl er noch eine Anschrift in der Schweiz besitze. Ein tatsächlich gelebter fester Wohnsitz sei demnach nicht auszumachen, weshalb der Arrestgrund von Art. 271 Abs. 1 Ziff. 1
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 271 - 1 Le créancier d'une dette échue et non garantie par gage peut requérir le séquestre des biens du débiteur qui se trouvent en Suisse:480
1    Le créancier d'une dette échue et non garantie par gage peut requérir le séquestre des biens du débiteur qui se trouvent en Suisse:480
1  lorsque le débiteur n'a pas de domicile fixe;
2  lorsque le débiteur, dans l'intention de se soustraire à ses obligations, fait disparaître ses biens, s'enfuit ou prépare sa fuite;
3  lorsque le débiteur est de passage ou rentre dans la catégorie des personnes qui fréquentent les foires et les marchés, si la créance est immédiatement exigible en raison de sa nature;
4  lorsque le débiteur n'habite pas en Suisse et qu'il n'y a pas d'autre cas de séquestre, pour autant que la créance ait un lien suffisant avec la Suisse ou qu'elle se fonde sur une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82, al. 1;
5  lorsque le créancier possède contre le débiteur un acte de défaut de biens provisoire ou définitif;
6  lorsque le créancier possède contre le débiteur un titre de mainlevée définitive.
2    Dans les cas énoncés aux ch. 1 et 2, le séquestre peut être requis pour une dette non échue; il rend la créance exigible à l'égard du débiteur.
3    Dans les cas énoncés à l'al. 1, ch. 6, qui concernent un jugement rendu dans un État étranger auquel s'applique la Convention du 30 octobre 2007 concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale485, le juge statue aussi sur la constatation de la force exécutoire.486
SchKG gegeben sei. Da der Schuldner offensichtlich nicht die Absicht habe, in absehbarer Zeit wieder in die Schweiz zurückzureisen, er über praktisch keine Mittel zur Deckung seines Bedarfs verfüge und davon auszugehen sei, dass er noch länger in B.________ bleibe, sei er zudem flüchtig im Sinne von Art. 271 Abs. 1 Ziff. 2
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 271 - 1 Le créancier d'une dette échue et non garantie par gage peut requérir le séquestre des biens du débiteur qui se trouvent en Suisse:480
1    Le créancier d'une dette échue et non garantie par gage peut requérir le séquestre des biens du débiteur qui se trouvent en Suisse:480
1  lorsque le débiteur n'a pas de domicile fixe;
2  lorsque le débiteur, dans l'intention de se soustraire à ses obligations, fait disparaître ses biens, s'enfuit ou prépare sa fuite;
3  lorsque le débiteur est de passage ou rentre dans la catégorie des personnes qui fréquentent les foires et les marchés, si la créance est immédiatement exigible en raison de sa nature;
4  lorsque le débiteur n'habite pas en Suisse et qu'il n'y a pas d'autre cas de séquestre, pour autant que la créance ait un lien suffisant avec la Suisse ou qu'elle se fonde sur une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82, al. 1;
5  lorsque le créancier possède contre le débiteur un acte de défaut de biens provisoire ou définitif;
6  lorsque le créancier possède contre le débiteur un titre de mainlevée définitive.
2    Dans les cas énoncés aux ch. 1 et 2, le séquestre peut être requis pour une dette non échue; il rend la créance exigible à l'égard du débiteur.
3    Dans les cas énoncés à l'al. 1, ch. 6, qui concernent un jugement rendu dans un État étranger auquel s'applique la Convention du 30 octobre 2007 concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale485, le juge statue aussi sur la constatation de la force exécutoire.486
SchKG.

In der Folge verarrestierte das Bezirksgericht A.________ mit Befehl vom 9. August 2012 die fragliche Liegenschaft.

C.

Am 22. August 2012 erhob Y.________ Einsprache gegen den Arrestbefehl. Sie brachte vor, dass der Schuldner ihr die Liegenschaft am 3. September 2007 verkauft und sie den Kaufpreis vollumfänglich bezahlt, bislang aber noch keine grundbuchliche Übertragung stattgefunden habe, weil nach wie vor ein Arrest über Fr. ... auf der Liegenschaft laste. X.________ sei umfassend darüber orientiert gewesen, dass Z.________ wirtschaftlich nicht mehr der Eigentümer der betreffenden Liegenschaft sei und er mit dem Arrest eigentlich in das Vermögen einer Drittperson eingreife.

Mit Urteil vom 22. Januar 2013 wies das Bezirksgericht A.________ die Einsprache ab.

Auf die am 14. Februar 2013 eingereichte Beschwerde von Y.________ hin hob das Kantonsgericht Basel-Landschaft mit Entscheid vom 30. April 2013 den Arrest auf.

D.

Dagegen hat X.________ am 17. Juli 2013 eine Beschwerde in Zivilsachen erhoben mit dem Begehren um Aufhebung des kantonsgerichtlichen Entscheides und Bestätigung des Arrestbefehls in der Höhe von Fr. ... nebst Zins, eventualiter um Rückweisung der Sache an das Kantonsgericht mit verbindlichen Weisungen. Mit Präsidialverfügung vom 28. August 2013 wurde der Beschwerde antragsgemäss die aufschiebende Wirkung erteilt. In der Sache selbst wurden keine Vernehmlassungen eingeholt.

Erwägungen:

1.

Angefochten ist ein kantonal letztinstanzlicher Arresteinspracheentscheid mit Fr. 30'000.-- übersteigendem Streitwert; die Beschwerde in Zivilsachen ist somit gegeben (Art. 72 Abs. 2 lit. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
1    Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
2    Sont également sujettes au recours en matière civile:
a  les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions:
b1  sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile,
b2  sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies,
b3  sur le changement de nom,
b4  en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage,
b5  en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux,
b6  les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte,
b7  ...
, Art. 74 Abs. 1 lit. b
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
1    Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
a  15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer;
b  30 000 francs dans les autres cas.
2    Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable:
a  si la contestation soulève une question juridique de principe;
b  si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
c  s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
d  s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat;
e  s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets.
, Art. 75 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
1    Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
2    Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si:
a  une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
b  un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique;
c  une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties.
und Art. 90
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure.
BGG).

Arresteinspracheentscheide sind Entscheide über vorsorgliche Massnahmen im Sinne von Art. 98
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 98 Motifs de recours limités - Dans le cas des recours formés contre des décisions portant sur des mesures provisionnelles, seule peut être invoquée la violation des droits constitutionnels.
BGG; demnach kann nur die Verletzung verfassungsmässiger Rechte gerügt werden (BGE 135 III 232 E. 1.2 S. 234). Hierfür gilt das strenge Rügeprinzip gemäss Art. 106 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG (BGE 133 II 249 E. 1.4.2 S. 254). Das Bundesgericht prüft in diesem Bereich nur klar und detailliert erhobene und, soweit möglich, belegte Rügen; auf ungenügend begründete Rügen und rein appellatorische Kritik am angefochtenen Entscheid tritt es nicht ein. Wird die Verletzung des Willkürverbots gerügt, reicht es sodann nicht aus, die Lage aus Sicht des Beschwerdeführers darzulegen und den davon abweichenden angefochtenen Entscheid als willkürlich zu bezeichnen; vielmehr ist im Einzelnen darzulegen, inwiefern das kantonale Gericht willkürlich entschieden haben soll und der angefochtene Entscheid deshalb an einem qualifizierten und offensichtlichen Mangel leidet (BGE 134 II 244 E. 2.2 S. 246).

2.

Das Kantonsgericht ist zum Schluss gekommen, dass die Arrestforderung nicht genügend glaubhaft gemacht sei.

2.1. Das Kantonsgericht hat auf das dem Arrestgesuch beigelegte Schreiben des Beschwerdeführers vom 22. Mai 2012 verwiesen, wonach er im seinerzeitigen Prozess vor Bezirksgericht A.________ eine Honorarnote über Fr. ... eingereicht habe, ihm aber der nach § 72 ZPO/BL zugesprochene Anteil noch nicht ausbezahlt worden sei, wonach ein nicht durch die unentgeltliche Prozessführung gedeckter Betrag von Fr. ..., eine Zwischenabrechnung über Fr. ... und ein Aufwand von Fr. ... dazukomme und wonach Z.________ bislang lediglich Fr. ... bezahlt habe, weshalb er noch Fr. ... schulde. Weiter hat das Kantonsgericht auf seinen Entscheid vom 10. April 2012 verwiesen, wonach dem Beschwerdeführer im Berufungsverfahren für den Zeitraum vom 6. Oktober 2011 bis zum Entzug der unentgeltlichen Rechtspflege am 15. März 2012 eine Entschädigung von Fr. ... zzgl. Auslagen von Fr. ... und MWSt von Fr. ... auszurichten sei und im Übrigen das Bezirksgericht bei der Liquidation der Prozesskosten § 72 ZPO/BL zu berücksichtigen habe.

Das Kantonsgericht hat gefolgert, dass die geltend gemachte Honorarforderung für das Verfahren vor Bezirksgericht durch die unentgeltliche Rechtspflege abgedeckt sei. Nichts zu ändern vermöge, dass die Honorarnote im Zeitpunkt des Arrestbegehrens noch nicht durch das Gemeinwesen beglichen gewesen sei. Das Kantonsgericht hat weiter erwogen, dass Honorarvereinbarungen zwischen dem unentgeltlichen Rechtsbeistand und dem Verbeiständeten unzulässig seien, da nicht der Verbeiständete, sondern das Gemeinwesen zur Entschädigung verpflichtet sei; selbst wenn die staatliche Entschädigung geringer als eine privatrechtlich geschuldete ausfalle, dürfe der Rechtsbeistand beim Verbeiständeten keine zusätzlichen Honorare geltend machen. Da Z.________ die überdies aufgelaufenen Kosten von Fr. ... mit seiner Anzahlung von Fr. ... bereits getilgt habe, sei die Wahrscheinlichkeit des Bestandes der Arrestforderung insgesamt zu verneinen. Daran vermöge die Schuldanerkennung vom 6. Juni 2012 nichts zu ändern, weil die Anerkennung einer Nichtschuld den Bestand der Forderung nicht wahrscheinlicher mache.

2.2. Der Beschwerdeführer rügt einen "groben Fehler in der Sachverhaltsermittlung" und eine willkürliche Rechtsanwendung. Die vor Bezirksgericht A.________ geltend gemachte Honorarforderung von Fr. ... sei keineswegs durch die unentgeltliche Rechtspflege abgedeckt, da ihm gestützt auf § 72 ZPO/BL lediglich ein Honorar in der Höhe von Fr. ... (inkl. Spesen und MWSt) aus der Gerichtskasse zugesprochen worden sei. Zudem habe das Kantonsgericht nicht berücksichtigt, dass sein Mandant gar nicht im Genuss der unentgeltlichen Prozessführung gestanden habe. Er (Beschwerdeführer) sei deshalb berechtigt, die Differenz bis zum ordentlichen Honorar gemäss der Tarifordnung bzw. der Honorarvereinbarung von diesem nachzufordern.

2.3. Die im Widerspruch zu den Feststellungen im angefochtenen Entscheid stehende Behauptung des Beschwerdeführers, sein Mandant habe keine unentgeltliche Rechtspflege gehabt und er (Beschwerdeführer) werde vom Bezirksgericht nur mit Fr. ... entschädigt, bleibt unbelegt und damit unsubstanziiert, denn es ist nicht am Bundesgericht, den (nicht in den Akten des Arrestverfahrens liegenden) Entscheid des Bezirksgerichts A.________ vom 25. Oktober 2010 zu edieren; vielmehr wäre der Beschwerdeführer verpflichtet, seine Behauptungen zu belegen (vgl. E. 1 und Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Abgesehen von der fehlenden Substanziierung müsste die Behauptung aber ohnehin als neu und damit unzulässig gelten (Art. 99 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
BGG), zeigt doch der Beschwerdeführer nicht auf, dass und inwiefern er sie bereits im kantonalen Verfahren erhoben hätte, zumal aus dem Schreiben vom 22. Mai 2012, auf welches das Kantonsgericht verweist, nicht ersichtlich ist, dass er nur mit Fr. ... entschädigt worden wäre.

Mangels tauglicher Sachverhaltsrügen ist von den Sachverhaltsfeststellungen im angefochtenen Entscheid auszugehen (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG), gemäss welchen der Beschwerdeführer im Rahmen der unentgeltlichen Rechtspflege für seine Aufwendungen im seinerzeitigen Verfahren vor dem Bezirksgericht A.________ vollumfänglich entschädigt worden ist. Ausgehend von diesem Sachverhalt ist der Rüge der willkürlichen Rechtsanwendung in Bezug auf die rechnerisch detailliert begründete kantonsgerichtliche Folgerung, die Arrestforderung von Fr. ... scheine nicht glaubhaft, der Boden entzogen.

3.

Das Kantonsgericht ist weiter davon ausgegangen, dass der angeführte Arrestgrund von Art. 271 Abs. 1 Ziff. 1
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 271 - 1 Le créancier d'une dette échue et non garantie par gage peut requérir le séquestre des biens du débiteur qui se trouvent en Suisse:480
1    Le créancier d'une dette échue et non garantie par gage peut requérir le séquestre des biens du débiteur qui se trouvent en Suisse:480
1  lorsque le débiteur n'a pas de domicile fixe;
2  lorsque le débiteur, dans l'intention de se soustraire à ses obligations, fait disparaître ses biens, s'enfuit ou prépare sa fuite;
3  lorsque le débiteur est de passage ou rentre dans la catégorie des personnes qui fréquentent les foires et les marchés, si la créance est immédiatement exigible en raison de sa nature;
4  lorsque le débiteur n'habite pas en Suisse et qu'il n'y a pas d'autre cas de séquestre, pour autant que la créance ait un lien suffisant avec la Suisse ou qu'elle se fonde sur une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82, al. 1;
5  lorsque le créancier possède contre le débiteur un acte de défaut de biens provisoire ou définitif;
6  lorsque le créancier possède contre le débiteur un titre de mainlevée définitive.
2    Dans les cas énoncés aux ch. 1 et 2, le séquestre peut être requis pour une dette non échue; il rend la créance exigible à l'égard du débiteur.
3    Dans les cas énoncés à l'al. 1, ch. 6, qui concernent un jugement rendu dans un État étranger auquel s'applique la Convention du 30 octobre 2007 concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale485, le juge statue aussi sur la constatation de la force exécutoire.486
SchKG nicht bzw. ungenügend glaubhaft gemacht worden sei.

3.1. Das Kantonsgericht hat befunden, der Beschwerdeführer halte selbst fest, dass Z.________ auf unbestimmte Dauer in B.________ lebe und nicht die Absicht habe, in absehbarer Zeit wieder in die Schweiz zurückzureisen. Daraus sei zu folgern, dass er über einen festen Wohnsitz verfüge.

3.2. Der Beschwerdeführer hält dies für willkürlich. Er macht geltend, im Arrestgesuch gerade nicht festgehalten zu haben, dass der Schuldner in B.________ über einen festen Wohnsitz verfüge, sondern einzig, dass er in B.________ lebe; dies sei aber offenkundig nicht gleichbedeutend mit einem festen Wohnsitz. Ob er tatsächlich einen festen Wohnsitz habe, sei weder behördlich bestätigt noch aus den Umständen unstreitig ableitbar; deshalb müsse nach wie vor davon ausgegangen werden, dass er in B.________ über keinen festen Wohnsitz verfüge.

Sodann rügt der Beschwerdeführer eine Verletzung des rechtlichen Gehörs (Art. 29 Abs. 2
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
BV). Das Kantonsgericht hätte schlüssig und nachvollziehbar darlegen müssen, aus welchen Gründen davon auszugehen sei, dass sich der Wohnsitz in B.________ befinde.

3.3. Die Verpflichtung zur Begründung des Entscheides ist ein Teilgehalt des rechtlichen Gehörs (BGE 133 III 439 E. 3.3 S. 445; 135 III 670 E. 3.3.1 S. 677). Wegen der formellen Natur führt dessen Verletzung ungeachtet der Erfolgsaussichten der Beschwerde in der Sache selbst zur Aufhebung des angefochtenen Entscheides (BGE 132 V 387 E. 5.1 S. 390; 135 I 187 E. 2.2 S. 190). Die entsprechende Verfassungsrüge ist deshalb vorweg zu prüfen.

Gemäss konstanter Rechtsprechung kann sich das Gericht bei der Begründung auf die für den Entscheid wesentlichen Punkte beschränken. Sie muss so abgefasst sein, dass sich der Betroffene über die Tragweite des Entscheides Rechenschaft geben und ihn in voller Kenntnis der Sache an die höhere Instanz weiterziehen kann (BGE 136 I 229 E. 5.2 S. 236; 138 I 232 E. 5.1 S. 237).

Eine Begründung des Kantonsgerichtes liegt vor und sie ist auch nachvollziehbar: Der Schuldner verfügt in B.________ offensichtlich über eine feste Adresse, konnte ihm doch die Arresteinsprache am 18. Oktober 2012 rechtshilfeweise an der im erst- wie auch im zweitinstanzlichen Arresteinspracheentscheid genannten Adresse zugestellt werden (vgl. vom Schuldner quittierte Empfangsbescheinigung, wobei die weiteren Sendungen jeweils an das vom Schuldner mit E-Mail vom 1. Dezember 2012 bezeichnete schweizerische Zustelldomizil beim Bruder erfolgten). Sodann hat der Beschwerdeführer selbst festgehalten, dass der Schuldner nicht die Absicht habe, in absehbarer Zeit wieder in die Schweiz zurückzureisen. Vor diesem Hintergrund hält die Entscheidbegründung ohne weiteres vor den aus Art. 29 Abs. 2
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
BV fliessenden Minimalansprüchen stand.

3.4. In der Sache selbst verkennt der Beschwerdeführer bei seinen Ausführungen, wonach kein Wohnsitz des Schuldners in B.________ habe nachgewiesen werden können, dass nicht er als Arrestgläubiger eine blosse Behauptung aufstellen kann und sodann der Arresteinspracherichter verpflichtet ist, nähere Abklärungen zu treffen bzw. nach Umständen zu forschen, welche die Behauptung widerlegen. Vielmehr ist es am Gesuchsteller, den Arrestgrund glaubhaft zu machen (Art. 272 Abs. 1 Ziff. 1
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 272 - 1 Le séquestre est autorisé par le juge du for de la poursuite ou par le juge du lieu où se trouvent les biens, à condition que le créancier rende vraisemblable:488
1    Le séquestre est autorisé par le juge du for de la poursuite ou par le juge du lieu où se trouvent les biens, à condition que le créancier rende vraisemblable:488
1  que sa créance existe;
2  qu'on est en présence d'un cas de séquestre;
3  qu'il existe des biens appartenant au débiteur.
2    Lorsque le créancier est domicilié à l'étranger et qu'il n'a pas élu domicile en Suisse, il est réputé domicilié à l'office des poursuites.
SchKG), was vorliegend bedeutet, dass er klare Indizien dafür liefern müsste, dass kein fester Wohnsitz besteht.

Gemäss Art. 23 Abs. 1
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 23 - 1 Le domicile de toute personne est au lieu où elle réside avec l'intention de s'y établir; le séjour dans une institution de formation ou le placement dans un établissement d'éducation, un home, un hôpital ou une maison de détention ne constitue en soi pas le domicile.17
1    Le domicile de toute personne est au lieu où elle réside avec l'intention de s'y établir; le séjour dans une institution de formation ou le placement dans un établissement d'éducation, un home, un hôpital ou une maison de détention ne constitue en soi pas le domicile.17
2    Nul ne peut avoir en même temps plusieurs domiciles.
3    Cette dernière disposition ne s'applique pas à l'établissement industriel ou commercial.
ZGB befindet sich der Wohnsitz dort, wo sich eine Person mit der Absicht dauernden Verbleibens aufhält; eine analoge Definition enthält Art. 20 Abs. 1 lit. a
SR 291 Loi fédérale du 18 décembre 1987 sur le droit international privé (LDIP)
LDIP Art. 20 - 1 Au sens de la présente loi, une personne physique:
1    Au sens de la présente loi, une personne physique:
a  a son domicile dans l'État dans lequel elle réside avec l'intention de s'y établir;
b  a sa résidence habituelle dans l'État dans lequel elle vit pendant une certaine durée, même si cette durée est de prime abord limitée;
c  a son établissement dans l'État dans lequel se trouve le centre de ses activités professionnelles ou commerciales.
2    Nul ne peut avoir en même temps plusieurs domiciles. Si une personne n'a nulle part de domicile, la résidence habituelle est déterminante. Les dispositions du code civil suisse19 relatives au domicile et à la résidence ne sont pas applicables.
IPRG für die zwischenstaatliche Abgrenzung. Die Arresteinsprache konnte dem Schuldner an dessen Adresse in B.________ rechtshilfeweise zugestellt werden (objektives Element des Aufenthaltes) und der Beschwerdeführer hat selbst festgehalten, dass der Schuldner nicht gedenke, in absehbarer Zeit in die Schweiz zurückzukehren (subjektives Element der Absicht dauernden Verbleibens). Davon ausgehend ist es nicht willkürlich, wenn das Kantonsgericht den behaupteten Arrestgrund des fehlenden Wohnsitzes nicht als genügend glaubhaft gemacht ansah.

4.

Schliesslich hat das Kantonsgericht auch den Arrestgrund von Art. 271 Abs. 1 Ziff. 2
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 271 - 1 Le créancier d'une dette échue et non garantie par gage peut requérir le séquestre des biens du débiteur qui se trouvent en Suisse:480
1    Le créancier d'une dette échue et non garantie par gage peut requérir le séquestre des biens du débiteur qui se trouvent en Suisse:480
1  lorsque le débiteur n'a pas de domicile fixe;
2  lorsque le débiteur, dans l'intention de se soustraire à ses obligations, fait disparaître ses biens, s'enfuit ou prépare sa fuite;
3  lorsque le débiteur est de passage ou rentre dans la catégorie des personnes qui fréquentent les foires et les marchés, si la créance est immédiatement exigible en raison de sa nature;
4  lorsque le débiteur n'habite pas en Suisse et qu'il n'y a pas d'autre cas de séquestre, pour autant que la créance ait un lien suffisant avec la Suisse ou qu'elle se fonde sur une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82, al. 1;
5  lorsque le créancier possède contre le débiteur un acte de défaut de biens provisoire ou définitif;
6  lorsque le créancier possède contre le débiteur un titre de mainlevée définitive.
2    Dans les cas énoncés aux ch. 1 et 2, le séquestre peut être requis pour une dette non échue; il rend la créance exigible à l'égard du débiteur.
3    Dans les cas énoncés à l'al. 1, ch. 6, qui concernent un jugement rendu dans un État étranger auquel s'applique la Convention du 30 octobre 2007 concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale485, le juge statue aussi sur la constatation de la force exécutoire.486
SchKG nicht als glaubhaft erachtet.

4.1. In diesem Zusammenhang hat es befunden, dass weder ein Beiseiteschaffen von Vermögenswerten noch eine Flucht (als objektive Komponente) und auch nicht die Absicht glaubhaft gemacht sei, dass der Schuldner sich der Erfüllung der Verbindlichkeiten habe entziehen wollen (subjektive Komponente).

4.2. Der Beschwerdeführer hält diese Begründung für willkürlich. Er macht geltend, dem Kantonsgericht habe die E-Mail des Schuldners vom 11. April 2012 vorgelegen, in welcher dieser explizit festgehalten habe, dass er die Forderung nicht begleichen werde. Damit sei klar erstellt, dass er sich seinen Verbindlichkeiten habe entziehen wollen. Mithin sei dies als unkooperatives und hinauszögerndes Verhalten zu verstehen.

4.3. Zunächst ist festzuhalten, dass sich der Beschwerdeführer zur objektiven Komponente (Beiseiteschaffen von Vermögenswerten bzw. Flucht, vgl. hierzu das Urteil 5P.403/1999 vom 13. Januar 2000 E. 2c), welche das Kantonsgericht ebenfalls als nicht glaubhaft gemacht ansah, nicht äussert, weshalb die Willkürrüge bereits an mangelnder Substanziierung scheitert. Im Übrigen ist aber auch mit Bezug auf die subjektive Komponente (Absicht, sich der Erfüllung der Verbindlichkeiten zu entziehen) keine Willkür ersichtlich. Einzig aus dem Umstand, dass eine ins Ausland weggezogene Person eine behauptete Forderung bestreitet, kann noch nicht auf die betreffende Absicht geschlossen werden, zumal die Forderung vom Kantonsgericht willkürfrei als im Bestand unwahrscheinlich bezeichnet worden ist (dazu E. 2).

5.

Zusammenfassend ergibt sich, dass die Beschwerde in Zivilsachen abzuweisen ist, soweit darauf eingetreten werden kann. Bei diesem Verfahrensausgang wird der Beschwerdeführer kosten- und in Bezug auf die Stellungnahme zur aufschiebenden Wirkung entschädigungspflichtig (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
und Art. 68 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.

Die Beschwerde in Zivilsachen wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist.

2.

Die Gerichtskosten von Fr. 3'500.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.

Der Beschwerdeführer hat den Beschwerdegegner 2 mit Fr. 500.-- zu entschädigen.

4.

Dieses Urteil wird den Parteien, dem Kantonsgericht Basel-Landschaft, Abteilung Zivilrecht, und dem Grundbuchamt A.________ schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 12. November 2013

Im Namen der II. zivilrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: von Werdt

Der Gerichtsschreiber: Möckli
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 5A_538/2013
Date : 12 novembre 2013
Publié : 30 novembre 2013
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Droit des poursuites et de la faillite
Objet : Arresteinsprache


Répertoire des lois
CC: 23
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 23 - 1 Le domicile de toute personne est au lieu où elle réside avec l'intention de s'y établir; le séjour dans une institution de formation ou le placement dans un établissement d'éducation, un home, un hôpital ou une maison de détention ne constitue en soi pas le domicile.17
1    Le domicile de toute personne est au lieu où elle réside avec l'intention de s'y établir; le séjour dans une institution de formation ou le placement dans un établissement d'éducation, un home, un hôpital ou une maison de détention ne constitue en soi pas le domicile.17
2    Nul ne peut avoir en même temps plusieurs domiciles.
3    Cette dernière disposition ne s'applique pas à l'établissement industriel ou commercial.
Cst: 29
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
LDIP: 20
SR 291 Loi fédérale du 18 décembre 1987 sur le droit international privé (LDIP)
LDIP Art. 20 - 1 Au sens de la présente loi, une personne physique:
1    Au sens de la présente loi, une personne physique:
a  a son domicile dans l'État dans lequel elle réside avec l'intention de s'y établir;
b  a sa résidence habituelle dans l'État dans lequel elle vit pendant une certaine durée, même si cette durée est de prime abord limitée;
c  a son établissement dans l'État dans lequel se trouve le centre de ses activités professionnelles ou commerciales.
2    Nul ne peut avoir en même temps plusieurs domiciles. Si une personne n'a nulle part de domicile, la résidence habituelle est déterminante. Les dispositions du code civil suisse19 relatives au domicile et à la résidence ne sont pas applicables.
LP: 271 
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 271 - 1 Le créancier d'une dette échue et non garantie par gage peut requérir le séquestre des biens du débiteur qui se trouvent en Suisse:480
1    Le créancier d'une dette échue et non garantie par gage peut requérir le séquestre des biens du débiteur qui se trouvent en Suisse:480
1  lorsque le débiteur n'a pas de domicile fixe;
2  lorsque le débiteur, dans l'intention de se soustraire à ses obligations, fait disparaître ses biens, s'enfuit ou prépare sa fuite;
3  lorsque le débiteur est de passage ou rentre dans la catégorie des personnes qui fréquentent les foires et les marchés, si la créance est immédiatement exigible en raison de sa nature;
4  lorsque le débiteur n'habite pas en Suisse et qu'il n'y a pas d'autre cas de séquestre, pour autant que la créance ait un lien suffisant avec la Suisse ou qu'elle se fonde sur une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82, al. 1;
5  lorsque le créancier possède contre le débiteur un acte de défaut de biens provisoire ou définitif;
6  lorsque le créancier possède contre le débiteur un titre de mainlevée définitive.
2    Dans les cas énoncés aux ch. 1 et 2, le séquestre peut être requis pour une dette non échue; il rend la créance exigible à l'égard du débiteur.
3    Dans les cas énoncés à l'al. 1, ch. 6, qui concernent un jugement rendu dans un État étranger auquel s'applique la Convention du 30 octobre 2007 concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale485, le juge statue aussi sur la constatation de la force exécutoire.486
272
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 272 - 1 Le séquestre est autorisé par le juge du for de la poursuite ou par le juge du lieu où se trouvent les biens, à condition que le créancier rende vraisemblable:488
1    Le séquestre est autorisé par le juge du for de la poursuite ou par le juge du lieu où se trouvent les biens, à condition que le créancier rende vraisemblable:488
1  que sa créance existe;
2  qu'on est en présence d'un cas de séquestre;
3  qu'il existe des biens appartenant au débiteur.
2    Lorsque le créancier est domicilié à l'étranger et qu'il n'a pas élu domicile en Suisse, il est réputé domicilié à l'office des poursuites.
LTF: 66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
68 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
72 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
1    Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
2    Sont également sujettes au recours en matière civile:
a  les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions:
b1  sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile,
b2  sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies,
b3  sur le changement de nom,
b4  en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage,
b5  en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux,
b6  les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte,
b7  ...
74 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
1    Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
a  15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer;
b  30 000 francs dans les autres cas.
2    Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable:
a  si la contestation soulève une question juridique de principe;
b  si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
c  s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
d  s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat;
e  s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets.
75 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
1    Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
2    Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si:
a  une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
b  un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique;
c  une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties.
90 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure.
98 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 98 Motifs de recours limités - Dans le cas des recours formés contre des décisions portant sur des mesures provisionnelles, seule peut être invoquée la violation des droits constitutionnels.
99 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
Répertoire ATF
132-V-387 • 133-II-249 • 133-III-439 • 134-II-244 • 135-I-187 • 135-III-232 • 135-III-670 • 136-I-229 • 138-I-232
Weitere Urteile ab 2000
5A_538/2013 • 5P.403/1999
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
tribunal cantonal • débiteur • domicile fixe • assistance judiciaire • cas de séquestre • bâle-campagne • tribunal fédéral • honoraires • recours en matière civile • adresse • vie • ordonnance de séquestre • motivation de la décision • état de fait • effet suspensif • application du droit • durée indéterminée • intimé • greffier • e-mail • intérêt • intention de s'établir • fuite • hameau • décision • avocat • frais • frais judiciaires • dépense • étiquetage • nombre • directive • prévisibilité • réquisition de séquestre • suppression • motivation de la demande • durée • représentation en procédure • dividende • attestation • dfi • rencontre • valeur litigieuse • couverture • comportement • intéressé • prix d'achat • lausanne • reconnaissance de dette • pré • procédure cantonale • requérant • point essentiel • constatation des faits • mesure provisionnelle • registre foncier • indu • connaissance
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