Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
6B 1009/2023
Arrêt du 12 mars 2024
Ire Cour de droit pénal
Composition
MM. les Juges fédéraux
Denys, Juge présidant, Muschietti et von Felten.
Greffier : M. Rosselet.
Participants à la procédure
A.________,
représenté par Me Loïc Parein, avocat,
recourant,
contre
Ministère public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020 Renens VD,
intimé.
Objet
Infraction grave à la Loi fédérale sur les stupéfiants, blanchiment d'argent; fixation de la peine; arbitraire,
droit d'être entendu, présomption d'innocence, etc.,
recours contre le jugement de la Cour d'appel
pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud,
du 27 mars 2023 (n° 62 PE20.007487/GIN).
Faits :
A.
Par jugement du 29 septembre 2022, le Tribunal criminel de l'arrondissement de Lausanne a libéré A.________ du chef d'accusation de blanchiment d'argent qualifié (I), a reconnu le prénommé coupable d'infraction grave à la LStup (RS 812.121) et de blanchiment d'argent (II), l'a condamné à huit ans de peine privative de liberté, sous déduction de 378 jours de détention avant jugement et de 162 jours passés en exécution anticipée de peine (III), a constaté que l'intéressé a subi 13 jours de détention dans des conditions de détention illicite en zone carcérale et ordonné que sept jours de détention soient déduits de la peine prononcée au ch. II ( recte: ch. III) à titre de réparation du tort moral (IV), a constaté que A.________ a subi 108 jours de détention dans des conditions de détention illicites à la prison de C.________ et ordonné que 36 jours de détention soient déduits de la peine prononcée au ch. III à titre de réparation du tort moral (V), a ordonné le maintien du prénommé en exécution anticipée de peine (VI), a renoncé à prononcer une créance compensatrice à la charge de A.________ (VII), a ordonné la confiscation et la destruction de tous les objets séquestrés sous fiches n° 31249, S21.003329, S21.003330 et S21.003473
(VIII), la confiscation et la dévolution à l'État de la somme de 250'000 EUR séquestrée sous fiche n° 31462 et de la somme de 490 fr. séquestrée sous fiche n° 31461 (IX), a ordonné le maintien au dossier des CD inventoriés sous fiches n° 31250 et n° 32192 comme pièces à conviction (X), ainsi que le maintien au dossier des 22 sachets inventoriés sous fiche n° TRIB221 comme pièces à conviction (XI). Il a enfin statué sur les frais et indemnités de procédure (XII-XIII).
B.
Par jugement du 27 mars 2023, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal vaudois, statuant sur appel de A.________, l'a rejeté.
En substance, la cour cantonale a retenu les faits suivants, tels qu'ils ressortent pour l'essentiel de l'acte d'accusation.
À U.________, V.________ et W.________, ainsi qu'en tout autre lieu, pour le moins entre le début de l'année 2019 et le 6 avril 2021, A.________ s'était livré à un important trafic de cocaïne et de cannabis qui pouvait se détailler comme suit.
B.a. À U.________, au début et au printemps de l'année 2019, le prénommé avait fourni 1 g de cocaïne à une personne non identifiée, respectivement avait vendu 2 g de cocaïne à B.________ au prix de 100 fr. le gramme, tout en lui faisant comprendre qu'il en vendait des quantités de l'ordre de 50 à 100 g à la fois au prix de 60 à 70 fr. le gramme. Au mois de mai 2020, B.________ avait commandé 5 g de cocaïne à A.________, sans toutefois obtenir de réponse de celui-ci.
B.b. À V.________, route de X.________, entre le 1 er octobre 2019 et le 29 septembre 2020, A.________ avait stocké, conditionné et vendu pour le moins 19,2 kg de cocaïne. Sur cette quantité, il avait été établi quatre transactions portant sur la fourniture d'un total de 920 g de cocaïne.
L'analyse d'un échantillon de cocaïne saisi dans le local à V.________, avait permis d'établir que la cocaïne saisie dans un des sachets présentait un taux de pureté de 49,1 % ± 4 %. C'étaient ainsi 8'659,2 g de cocaïne pure qui avaient été stockés, conditionnés et vendus par A.________.
B.c. À W.________, rue de Y.________, le prénommé avait loué un box du 2 mars 2021 au 6 avril 2021, date de son arrestation, et y avait stocké 997 g nets de cocaïne. L'analyse de la cocaïne saisie le 6 avril 2021 avait permis d'établir qu'elle présentait un taux de pureté minimum de 51,6 %. La saisie avait porté sur au moins 514,4 g de cocaïne pure.
B.d. Le 18 mai 2020, A.________ avait informé un client d'une arrivée prochaine de marijuana et lui avait proposé de la marchandise au prix de 5'500 fr. le kilo, tout en lui précisant que, si l'acheteur en prenait 20 kg, le prix pouvait être ramené à 5'400 francs.
À Z.________, à U1.________, dans le courant du printemps 2020 et du début de l'été 2020, le prénommé avait participé au montage d'une plantation de chanvre réalisée par D.________, permettant la culture d'au moins 2'400 plants de chanvre riche en THC, lesquels avaient été saisis.
À une date indéterminée mais au plus tard le 6 avril 2021, à W.________, rue de Y.________, A.________ avait acquis 46 kg de marijuana. Il avait stocké ces stupéfiants dans le box loué par ses soins du 2 mars 2021 au 6 avril 2021. L'analyse d'un échantillon de marijuana saisie avait révélé un taux minimum de THC de 21,1 %.
B.e. À W.________, toujours dans le box sis rue de Y.________, A.________ avait stocké 250'000 EUR. Cet argent avait été acquis illicitement par le biais du trafic de cocaïne et le précité voulait en dissimuler la provenance délictueuse.
C.
A.________ forme un recours en matière pénale au Tribunal fédéral contre le jugement du 27 mars 2023. Il conclut, avec suite de frais et dépens, à l'annulation du jugement entrepris et au renvoi de la cause à la cour cantonale pour nouvelle instruction dans le sens des considérants. Subsidiairement, il conclut à la réforme du jugement attaqué en ce sens qu'il est condamné à une peine privative de liberté de quatre ans au maximum. Plus subsidiairement, il conclut à l'annulation du jugement querellé et au renvoi de la cause à la cour cantonale pour nouvelle décision. Il sollicite en outre le bénéfice de l'assistance judiciaire.
Considérant en droit :
1.
Le recourant conteste tout d'abord le caractère exploitable du rapport de la police scientifique sur lequel la cour cantonale s'est fondée pour estimer la quantité de cocaïne trafiquée. Il invoque à ce titre une violation de l'art. 139

SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 139 Principi - 1 Per l'accertamento della verità le autorità penali si avvalgono di tutti i mezzi di prova leciti e idonei secondo le conoscenze scientifiche e l'esperienza. |
|
1 | Per l'accertamento della verità le autorità penali si avvalgono di tutti i mezzi di prova leciti e idonei secondo le conoscenze scientifiche e l'esperienza. |
2 | I fatti irrilevanti, manifesti, noti all'autorità penale oppure già comprovati sotto il profilo giuridico non sono oggetto di prova. |
Bien que le recourant mentionne aussi une violation de son droit d'être entendu sous l'angle du droit à une décision motivée, ce grief n'est aucunement développé à satisfaction de droit (cf. art. 42 al. 2

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 42 Atti scritti - 1 Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati. |
|
1 | Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati. |
1bis | Se un procedimento in materia civile si è svolto in inglese dinanzi all'autorità inferiore, gli atti scritti possono essere redatti in tale lingua.14 |
2 | Nei motivi occorre spiegare in modo conciso perché l'atto impugnato viola il diritto. Qualora il ricorso sia ammissibile soltanto se concerne una questione di diritto di importanza fondamentale o un caso particolarmente importante per altri motivi, occorre spiegare perché la causa adempie siffatta condizione.15 16 |
3 | Se sono in possesso della parte, i documenti indicati come mezzi di prova devono essere allegati; se l'atto scritto è diretto contro una decisione, anche questa deve essere allegata. |
4 | In caso di trasmissione per via elettronica, la parte o il suo patrocinatore deve munire l'atto scritto di una firma elettronica qualificata secondo la legge del 18 marzo 201617 sulla firma elettronica. Il Tribunale federale determina mediante regolamento: |
a | il formato dell'atto scritto e dei relativi allegati; |
b | le modalità di trasmissione; |
c | le condizioni alle quali può essere richiesta la trasmissione successiva di documenti cartacei in caso di problemi tecnici.18 |
5 | Se mancano la firma della parte o del suo patrocinatore, la procura dello stesso o gli allegati prescritti, o se il patrocinatore non è autorizzato in quanto tale, è fissato un congruo termine per sanare il vizio, con la comminatoria che altrimenti l'atto scritto non sarà preso in considerazione. |
6 | Gli atti illeggibili, sconvenienti, incomprensibili, prolissi o non redatti in una lingua ufficiale possono essere del pari rinviati al loro autore affinché li modifichi. |
7 | Gli atti scritti dovuti a condotta processuale da querulomane o altrimenti abusiva sono inammissibili. |

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
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1 | Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
2 | Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura. |
1.1.
1.1.1. À teneur de l'art. 139 al. 1

SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 139 Principi - 1 Per l'accertamento della verità le autorità penali si avvalgono di tutti i mezzi di prova leciti e idonei secondo le conoscenze scientifiche e l'esperienza. |
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1 | Per l'accertamento della verità le autorità penali si avvalgono di tutti i mezzi di prova leciti e idonei secondo le conoscenze scientifiche e l'esperienza. |
2 | I fatti irrilevanti, manifesti, noti all'autorità penale oppure già comprovati sotto il profilo giuridico non sono oggetto di prova. |

SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 6 Principio della verità materiale - 1 Le autorità penali accertano d'ufficio tutti i fatti rilevanti per il giudizio, sia riguardo al reato sia riguardo all'imputato. |
|
1 | Le autorità penali accertano d'ufficio tutti i fatti rilevanti per il giudizio, sia riguardo al reato sia riguardo all'imputato. |
2 | Esse esaminano con la medesima cura le circostanze a carico e a discarico. |

SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 10 Presunzione d'innocenza e valutazione delle prove - 1 Ognuno è presunto innocente fintanto che non sia condannato con decisione passata in giudicato. |
|
1 | Ognuno è presunto innocente fintanto che non sia condannato con decisione passata in giudicato. |
2 | Il giudice valuta liberamente le prove secondo il convincimento che trae dall'intero procedimento. |
3 | Se vi sono dubbi insormontabili quanto all'adempimento degli elementi di fatto, il giudice si fonda sulla situazione oggettiva più favorevole all'imputato. |

SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 139 Principi - 1 Per l'accertamento della verità le autorità penali si avvalgono di tutti i mezzi di prova leciti e idonei secondo le conoscenze scientifiche e l'esperienza. |
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1 | Per l'accertamento della verità le autorità penali si avvalgono di tutti i mezzi di prova leciti e idonei secondo le conoscenze scientifiche e l'esperienza. |
2 | I fatti irrilevanti, manifesti, noti all'autorità penale oppure già comprovati sotto il profilo giuridico non sono oggetto di prova. |

SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 139 Principi - 1 Per l'accertamento della verità le autorità penali si avvalgono di tutti i mezzi di prova leciti e idonei secondo le conoscenze scientifiche e l'esperienza. |
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1 | Per l'accertamento della verità le autorità penali si avvalgono di tutti i mezzi di prova leciti e idonei secondo le conoscenze scientifiche e l'esperienza. |
2 | I fatti irrilevanti, manifesti, noti all'autorità penale oppure già comprovati sotto il profilo giuridico non sono oggetto di prova. |

SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 139 Principi - 1 Per l'accertamento della verità le autorità penali si avvalgono di tutti i mezzi di prova leciti e idonei secondo le conoscenze scientifiche e l'esperienza. |
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1 | Per l'accertamento della verità le autorità penali si avvalgono di tutti i mezzi di prova leciti e idonei secondo le conoscenze scientifiche e l'esperienza. |
2 | I fatti irrilevanti, manifesti, noti all'autorità penale oppure già comprovati sotto il profilo giuridico non sono oggetto di prova. |
pénale, ce qui permet la prise en considération de nouveaux moyens de preuve résultant des progrès scientifiques, sous réserve de l'exigence d'une base légale pour les éventuelles atteintes qui pourraient être ainsi portées aux droits fondamentaux (FF 2006 1161 ch. 2.4.1.1; JÉRÔME BÉNÉDICT, op. cit., n° 2 ad art. 139

SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 139 Principi - 1 Per l'accertamento della verità le autorità penali si avvalgono di tutti i mezzi di prova leciti e idonei secondo le conoscenze scientifiche e l'esperienza. |
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1 | Per l'accertamento della verità le autorità penali si avvalgono di tutti i mezzi di prova leciti e idonei secondo le conoscenze scientifiche e l'esperienza. |
2 | I fatti irrilevanti, manifesti, noti all'autorità penale oppure già comprovati sotto il profilo giuridico non sono oggetto di prova. |
Le principe de la liberté de la preuve ne signifie toutefois pas que le juge puisse s'appuyer sur n'importe quel procédé pour parvenir à la manifestation de la vérité: le moyen doit être revêtu d'une valeur probante objective suffisante, de telle sorte qu'il permette de cerner la vérité avec un degré de certitude acceptable (VILLARD/BURGENER [éd.], Les preuves illicites en droit pénal, Exploitabilité et voies de droit, 2023, p. 5 s., n° 12; JÉRÔME BÉNÉDICT, op. cit., n° 10 ad art. 139

SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 139 Principi - 1 Per l'accertamento della verità le autorità penali si avvalgono di tutti i mezzi di prova leciti e idonei secondo le conoscenze scientifiche e l'esperienza. |
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1 | Per l'accertamento della verità le autorità penali si avvalgono di tutti i mezzi di prova leciti e idonei secondo le conoscenze scientifiche e l'esperienza. |
2 | I fatti irrilevanti, manifesti, noti all'autorità penale oppure già comprovati sotto il profilo giuridico non sono oggetto di prova. |

SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 139 Principi - 1 Per l'accertamento della verità le autorità penali si avvalgono di tutti i mezzi di prova leciti e idonei secondo le conoscenze scientifiche e l'esperienza. |
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1 | Per l'accertamento della verità le autorità penali si avvalgono di tutti i mezzi di prova leciti e idonei secondo le conoscenze scientifiche e l'esperienza. |
2 | I fatti irrilevanti, manifesti, noti all'autorità penale oppure già comprovati sotto il profilo giuridico non sono oggetto di prova. |

SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 139 Principi - 1 Per l'accertamento della verità le autorità penali si avvalgono di tutti i mezzi di prova leciti e idonei secondo le conoscenze scientifiche e l'esperienza. |
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1 | Per l'accertamento della verità le autorità penali si avvalgono di tutti i mezzi di prova leciti e idonei secondo le conoscenze scientifiche e l'esperienza. |
2 | I fatti irrilevanti, manifesti, noti all'autorità penale oppure già comprovati sotto il profilo giuridico non sono oggetto di prova. |

SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 139 Principi - 1 Per l'accertamento della verità le autorità penali si avvalgono di tutti i mezzi di prova leciti e idonei secondo le conoscenze scientifiche e l'esperienza. |
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1 | Per l'accertamento della verità le autorità penali si avvalgono di tutti i mezzi di prova leciti e idonei secondo le conoscenze scientifiche e l'esperienza. |
2 | I fatti irrilevanti, manifesti, noti all'autorità penale oppure già comprovati sotto il profilo giuridico non sono oggetto di prova. |

SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 139 Principi - 1 Per l'accertamento della verità le autorità penali si avvalgono di tutti i mezzi di prova leciti e idonei secondo le conoscenze scientifiche e l'esperienza. |
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1 | Per l'accertamento della verità le autorità penali si avvalgono di tutti i mezzi di prova leciti e idonei secondo le conoscenze scientifiche e l'esperienza. |
2 | I fatti irrilevanti, manifesti, noti all'autorità penale oppure già comprovati sotto il profilo giuridico non sono oggetto di prova. |
2006 1162 ch. 2.4.1.1; ATF 109 Ia 273 consid. 7 p. 288 ss, qui examine la question sous l'angle des droits fondamentaux; arrêt 6B 663/2011 du 2 février 2012 consid. 1.3, qui expose que l'utilisation du détecteur de mensonge est interdit par l'art. 140

SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 140 Metodi probatori vietati - 1 È vietato raccogliere prove servendosi di mezzi coercitivi, violenza, minacce, promesse, inganni o mezzi che possono pregiudicare le facoltà mentali o la libera volontà di una persona. |
|
1 | È vietato raccogliere prove servendosi di mezzi coercitivi, violenza, minacce, promesse, inganni o mezzi che possono pregiudicare le facoltà mentali o la libera volontà di una persona. |
2 | L'uso di siffatti metodi è pure vietato quand'anche l'interessato vi acconsenta. |

SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 139 Principi - 1 Per l'accertamento della verità le autorità penali si avvalgono di tutti i mezzi di prova leciti e idonei secondo le conoscenze scientifiche e l'esperienza. |
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1 | Per l'accertamento della verità le autorità penali si avvalgono di tutti i mezzi di prova leciti e idonei secondo le conoscenze scientifiche e l'esperienza. |
2 | I fatti irrilevanti, manifesti, noti all'autorità penale oppure già comprovati sotto il profilo giuridico non sono oggetto di prova. |

SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 139 Principi - 1 Per l'accertamento della verità le autorità penali si avvalgono di tutti i mezzi di prova leciti e idonei secondo le conoscenze scientifiche e l'esperienza. |
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1 | Per l'accertamento della verità le autorità penali si avvalgono di tutti i mezzi di prova leciti e idonei secondo le conoscenze scientifiche e l'esperienza. |
2 | I fatti irrilevanti, manifesti, noti all'autorità penale oppure già comprovati sotto il profilo giuridico non sono oggetto di prova. |
1.1.2. La jurisprudence a dégagé des principes relatifs à l'appréciation des expertises, dont il n'y a pas lieu de s'écarter pour ce qui est de l'appréciation de rapports de la police technique et scientifique (cf. JEAN-MARC VERNIORY, in Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse, 2 e éd. 2019, n° 41 ad art. 10

SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 10 Presunzione d'innocenza e valutazione delle prove - 1 Ognuno è presunto innocente fintanto che non sia condannato con decisione passata in giudicato. |
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1 | Ognuno è presunto innocente fintanto che non sia condannato con decisione passata in giudicato. |
2 | Il giudice valuta liberamente le prove secondo il convincimento che trae dall'intero procedimento. |
3 | Se vi sono dubbi insormontabili quanto all'adempimento degli elementi di fatto, il giudice si fonda sulla situazione oggettiva più favorevole all'imputato. |
Savoir si une expertise est convaincante est une question d'interprétation des preuves, que le Tribunal fédéral ne revoit que sous l'angle de l'arbitraire. Lorsque l'autorité intimée juge l'expertise concluante et en fait sien le résultat, le Tribunal fédéral n'admet le grief d'appréciation arbitraire que si l'expert n'a pas répondu aux questions posées, si ses conclusions sont contradictoires ou si, d'une quelconque autre façon, l'expertise est entachée de défauts à ce point évidents et reconnaissables, même sans connaissances spécifiques, que le juge ne pouvait tout simplement pas les ignorer (ATF 141 IV 369 consid. 6.1 p. 372 s.; arrêts 6B 1468/2021 du 28 septembre 2022 consid. 1.2.1; 6B 1271/2021 du 12 septembre 2022 consid. 1.2). Il n'appartient pas au Tribunal fédéral de vérifier si toutes les affirmations de l'expert sont exemptes d'arbitraire. Sa tâche se limite bien plutôt à examiner si l'autorité intimée pouvait, sans arbitraire, se rallier au résultat de l'expertise (ATF 142 II 355 consid. 6 p. 359; arrêt 6B 1271/2021 du 12 septembre 2022 consid. 1.2).
1.1.3. Le Tribunal fédéral n'est pas une autorité d'appel, auprès de laquelle les faits pourraient être rediscutés librement. Il est lié par les constatations de fait de la décision entreprise (art. 105 al. 1

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore. |
|
1 | Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore. |
2 | Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95. |
3 | Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.97 |

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 97 Accertamento inesatto dei fatti - 1 Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento. |
|
1 | Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento. |
2 | Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, può essere censurato qualsiasi accertamento inesatto o incompleto dei fatti giuridicamente rilevanti.88 |

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore. |
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1 | Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore. |
2 | Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95. |
3 | Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.97 |

SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 9 Protezione dall'arbitrio e tutela della buona fede - Ognuno ha diritto d'essere trattato senza arbitrio e secondo il principio della buona fede da parte degli organi dello Stato. |
l'interdiction de l'arbitraire, que s'ils ont été invoqués et motivés de manière précise (art. 106 al. 2

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
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1 | Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
2 | Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura. |
1.2. Il ressort du jugement entrepris que 22 sachets vides avaient été retrouvés dans le local loué par le recourant à V.________. Ces sachets avaient été numérotés de P001 à P022. Les 19 premiers sachets (P001 à P019) étaient positifs à la cocaïne, les trois derniers (P020 à P022) n'ayant contenu que du chanvre. Sur requête du ministère public, l'inspectrice E.________ (ci-après: l'inspectrice) de la Brigade de la police scientifique vaudoise (ci-après: la BPS) avait estimé la quantité de produit qu'avaient pu contenir ces 19 sachets.
La cour cantonale a considéré que l'estimation des volumes par la BPS ne se fondait, certes, sur aucun protocole scientifique officiel. Cependant, la démarche expérimentale appliquée reposait sur les observations des objets saisis, l'expérience acquise dans l'examen des stupéfiants et l'application d'un raisonnement déductif à décharge du recourant. Ainsi, l'analyse découlait du postulat que les emballages de film plastique et scotch transparent avaient été utilisés pour suremballer une substance préalablement conditionnée dans un ou plusieurs sacs dont les volumes n'avaient dès lors pas été pris en compte. A contrario, l'analyse avait tenu compte des sachets ayant été en contact direct avec le produit contenu, à l'exclusion des autres sachets qui n'avaient servi que de suremballage. Afin de calculer leur volume, la BPS avait mesuré la longueur des arêtes visibles correspondant à la forme des "pains" de cocaïne conditionnés sous vide. Au total, les 19 sachets avaient un volume de 15'580 cm3.
En comparant les résultats d'affaires traitées par la BPS, il avait été possible de déterminer que la nature du produit de coupage employé lors du conditionnement influençait fortement le volume du produit contenu. La BPS avait donc procédé à deux types d'estimation, l'une basée uniquement sur le volume de poudre et l'autre tenant également compte de la nature du produit de coupage. La méthode 1, fondée sur le volume et les dimensions des emballages examinés, avait permis d'extrapoler la masse de poudre blanche contenue dans les emballages vides. Il s'agissait en réalité d'une comparaison entre les volumes des sachets en question et ceux des sachets antérieurement examinés par la BPS dans des affaires similaires. En appliquant une simple règle de trois avec ces cinq affaires de référence comparables, la BPS avait estimé que le contenu des 19 sachets était compris entre 19,5 et 25,6 kilogrammes. La méthode 2, fondée sur la nature de la substance adultérante ou adjuvante utilisée, avait permis de déduire la masse contenue dans les sachets en utilisant comme référence les masses volumiques des produits de coupage les plus fréquemment utilisés dans le trafic de cocaïne, soit le lactose, le lévamisole, le paracétamol, la phénacétine et
la caféine. En tenant compte de la masse volumique de ces produits de coupage, la BPS avait pu déduire que les 19 sachets litigieux avaient contenu entre 19,2 et 23,8 kg de produit.
L'inspectrice avait encore été entendue à deux reprises aux débats de première instance pour expliquer sa démarche. Il ressortait de son témoignage qu'elle avait observé les emballages qui lui avaient été remis par les enquêteurs pour distinguer ceux qui contenaient des traces de poudre blanche et ceux qui contenaient des résidus organiques (petites feuilles). Sur la base du carnet photographique joint à son rapport, elle avait expliqué que 19 sachets entraient dans la première catégorie et trois dans la seconde. Sur les 19 premiers sachets, huit ne présentaient que des résidus minimes de poudre blanche alors que onze présentaient des traces plus importantes. L'inspectrice avait donc effectué un tri préalable sur la base de son observation visuelle et de son expérience en considérant que les onze sachets présentant des traces plus importantes qui avaient opacifié le plastique étaient des emballages ayant eu un contact direct avec le produit contenu, alors que les huit sachets qui ne présentaient que des traces minimes de poudre blanche n'avaient pas été en contact direct avec le produit, dans la mesure où celui-ci n'avait pas opacifié le plastique contenant. Le volume avait été estimé sur la base d'arêtes très marquées, ce qui
avait permis de déduire que le produit avait été conditionné sous vide. Ensuite, deux méthodes de calcul avaient été comparées, à savoir celle des arêtes visibles (soit celles qui déterminaient la forme et qui permettaient de calculer le volume du contenant) et celle du remplissage avec versement du contenu dans un autre contenant. Ces deux méthodes avaient donné des résultats similaires. En cas de divergence, il avait été tenu compte du calcul le plus favorable au recourant.
1.3. Le recourant invoque six motifs pour écarter l'exploitabilité du rapport litigieux.
1.3.1. C'est tout d'abord en vain que le recourant soulève le manque d'expérience de l'inspectrice, auteure du rapport litigieux. En effet, celle-ci avait traité sept affaires concernant des stupéfiants, avait exposé sa méthode lors des débats de première instance et apporté des explications complémentaires, en particulier sur le conditionnement de la cocaïne, démontrant ainsi ses connaissances spécialisées. En outre, elle a profité de l'expérience de son service en matière de stupéfiants, soit 76 affaires traitées lors des quinze dernières années, critère au demeurant expressément mentionné à l'art. 139 al. 1

SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 139 Principi - 1 Per l'accertamento della verità le autorità penali si avvalgono di tutti i mezzi di prova leciti e idonei secondo le conoscenze scientifiche e l'esperienza. |
|
1 | Per l'accertamento della verità le autorità penali si avvalgono di tutti i mezzi di prova leciti e idonei secondo le conoscenze scientifiche e l'esperienza. |
2 | I fatti irrilevanti, manifesti, noti all'autorità penale oppure già comprovati sotto il profilo giuridico non sono oggetto di prova. |
1.3.2. Le recourant soutient que, alors même que la démarche était expérimentale et ne se fondait sur aucun protocole scientifique, l'inspectrice aurait travaillé et opéré seule aux observations contenues dans le rapport, ce qui serait contraire au principe d'intersubjectivité.
À cet égard, la cour cantonale a relevé qu'il n'y avait pas d'exigence procédurale qui imposait que le rapport soit rédigé à deux mains. Si l'avis initial ne convainquait pas, l'enquêteur en demandait un second. Si les questions n'étaient pas de la compétence de l'inspectrice, elle déléguait sa tâche, comme elle l'avait fait pour l'analyse des composants.
En l'espèce, le recourant ne cite aucune exigence prévue par la loi qui viendrait contredire cette conclusion de la cour cantonale. Par ailleurs, il ne démontre pas en quoi il était manifestement insoutenable de considérer le procédé suivi par l'inspectrice, fondé sur l'observation des sachets, sur des formules mathématiques fort bien connues, et sur un raisonnement déductif à décharge du recourant, comme une méthode répondant à l'état des connaissances scientifiques et à l'expérience. Au demeurant, l'inspectrice a expliqué lors des débats de première instance avoir d'abord effectué des tests en laboratoire pour déterminer s'il était possible d'estimer un volume à partir d'une forme et avoir été assistée par ses collègues pour contrôler la pertinence de la méthode employée, avec en particulier un test à l'aveugle préparé par l'une de ses collègues (cf. jugement de première instance, p. 8 ss). L'inspectrice a donc contrôlé, avec au moins une collègue, la pertinence de sa méthode avant de l'appliquer aux sachets litigieux. Il n'apparaît dès lors pas que le rapport aurait été, sur ce point, entaché de défauts à ce point évidents et reconnaissables que la cour cantonale ne pouvait tout simplement pas les ignorer. Mal fondé, le grief
doit donc être rejeté.
1.3.3. Le recourant soutient que la solidité de l'expérience réalisée serait également mise à mal par l'omission du sachet P011, respectivement de ses dimensions, puis de son volume, dans le tableau 2 du rapport. Il serait dès lors impossible de retracer les calculs ayant été opérés dans le rapport.
Contrairement à ce que soutient le recourant, les dimensions de ce sachet sont aisément retrouvables dans une annexe à ce même rapport (cf. pièce 65/5; art. 105 al. 2

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore. |
|
1 | Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore. |
2 | Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95. |
3 | Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.97 |
1.3.4. Le recourant allègue l'impossibilité initiale d'effectuer une analyse en raison de quantités de substance insuffisantes dans les emballages en question, ce qui n'aurait pas permis d'effectuer une analyse de la composition des poudres contenues dans les sachets.
En l'espèce, le recourant se borne toutefois à critiquer le fait d'avoir écouvillonné les sachets en cause et le fait que ce procédé aurait porté sur tous les sachets sauf le P005. Ce faisant, il ne discute pas du raisonnement suivi par la cour cantonale, selon lequel 1,15 g de poudre résiduelle avait été collectée dans le sachet P005 et analysée pour déterminer la pureté du produit, et que le recourant ne prétendait pas qu'il se serait approvisionné auprès de différents fournisseurs ou qu'il y aurait eu d'autres raisons de considérer que la cocaïne achetée n'aurait pas toujours été de même qualité (cf. jugement entrepris, consid. 4.5.1 p. 21). Sa critique ne satisfait dès lors pas aux exigences de motivation prévues aux art. 42 al. 2

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 42 Atti scritti - 1 Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati. |
|
1 | Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati. |
1bis | Se un procedimento in materia civile si è svolto in inglese dinanzi all'autorità inferiore, gli atti scritti possono essere redatti in tale lingua.14 |
2 | Nei motivi occorre spiegare in modo conciso perché l'atto impugnato viola il diritto. Qualora il ricorso sia ammissibile soltanto se concerne una questione di diritto di importanza fondamentale o un caso particolarmente importante per altri motivi, occorre spiegare perché la causa adempie siffatta condizione.15 16 |
3 | Se sono in possesso della parte, i documenti indicati come mezzi di prova devono essere allegati; se l'atto scritto è diretto contro una decisione, anche questa deve essere allegata. |
4 | In caso di trasmissione per via elettronica, la parte o il suo patrocinatore deve munire l'atto scritto di una firma elettronica qualificata secondo la legge del 18 marzo 201617 sulla firma elettronica. Il Tribunale federale determina mediante regolamento: |
a | il formato dell'atto scritto e dei relativi allegati; |
b | le modalità di trasmissione; |
c | le condizioni alle quali può essere richiesta la trasmissione successiva di documenti cartacei in caso di problemi tecnici.18 |
5 | Se mancano la firma della parte o del suo patrocinatore, la procura dello stesso o gli allegati prescritti, o se il patrocinatore non è autorizzato in quanto tale, è fissato un congruo termine per sanare il vizio, con la comminatoria che altrimenti l'atto scritto non sarà preso in considerazione. |
6 | Gli atti illeggibili, sconvenienti, incomprensibili, prolissi o non redatti in una lingua ufficiale possono essere del pari rinviati al loro autore affinché li modifichi. |
7 | Gli atti scritti dovuti a condotta processuale da querulomane o altrimenti abusiva sono inammissibili. |

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
|
1 | Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
2 | Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura. |
1.3.5. Le recourant critique encore l'absence d'explication de la méthode permettant d'estimer à environ 2 kg le volume de chanvre contenu dans les sachets retrouvés.
En l'espèce, l'on doit admettre avec le recourant qu'aucune explication n'est fournie dans le rapport litigieux quant à la manière de calculer ce volume de chanvre, la cour cantonale se limitant à relever l'existence d'un rapport d'analyse de l'École des sciences criminelles qui disposait des connaissances nécessaires pour effectuer ce calcul. Toutefois, le recourant ne démontre pas en quoi l'appréciation de la cour cantonale serait entachée d'arbitraire. En effet, l'estimation de cette quantité de chanvre ne se rapporte pas à la méthode employée pour estimer la masse de cocaïne que pouvaient contenir les sachets saisis, de sorte que ce seul élément ne saurait affaiblir la valeur probante du rapport. En outre, l'on peut relever que ces deux kilogrammes de cannabis n'apparaissent pas avoir été pris en compte par la cour cantonale pour condamner le recourant. Infondé, le grief doit, partant, être rejeté dans la mesure de sa recevabilité.
1.3.6. Le recourant critique ensuite le premier tri visuel opéré par l'inspectrice fondé sur l'opacité du plastique des sachets. Outre que ce critère ne serait pourvu d'aucun caractère scientifique et ne reposerait que sur une sélection arbitraire opérée par une seule inspectrice, les erreurs entre les termes "traces" et "résidus" sensés distingués les sachets opacifiés des autres démontreraient la faiblesse méthodologique du rapport et auraient dû être considérées comme un indice que ledit rapport n'aurait pas de valeur scientifique ou probante suffisante, nonobstant les explications fournies par l'inspectrice aux débats de première instance sur ce point.
À cet égard, la cour cantonale a considéré qu'une confusion entre les termes "résidus" et "traces" dans le rapport était sans incidence sur les conclusions de celui-ci. D'ailleurs, l'inspectrice s'en était expliquée à l'audience de première instance. Interrogée par la défense, elle avait ainsi admis que le vocabulaire utilisé dans son rapport pouvait prêter à confusion. Il ressortait en effet de son exposé préliminaire qu'elle avait fait une distinction entre "traces" et "résidus". Elle en déduisait, à ce stade, que les résidus étaient plus importants en termes de quantité que les traces, ce qui constituait pour elle le critère de distinction entre les onze emballages internes, ayant eu un contact direct avec la poudre, et les huit emballages externes, n'ayant pas eu de contact direct avec la poudre. Or, cette distinction semblait confuse si l'on en croyait la colonne 3 du tableau 2, qui comportait quatre mentions du terme "traces" et 15 mentions du terme "résidus". La cour cantonale a ainsi relevé que les sachets classifiés comme "contact direct" contenaient tous des résidus (P001, P002, P005, P006, P007, P008, P010, P011, P012, P015 et P016), alors que certains sachets définis comme "emballage externe" contenaient tantôt des
résidus (P003, P009, P014 et P017), tantôt des traces (P004, P013, P018 et P019). L'inspectrice avait toutefois précisé que la colonne 3 du tableau 2 ne faisait référence à aucun terme technique et qu'il s'agissait uniquement d'une question de vocabulaire mal exprimé. Là encore, au bénéfice de ces explications complémentaires, c'était de manière convaincante qu'elle avait clarifié les éléments déterminants.
En l'espèce, l'inspectrice s'est fondée sur son expérience en matière de stupéfiants ainsi que sur celle de son service pour différencier les sachets, critère expressément mentionné par la loi (cf. art. 139 al. 1

SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 139 Principi - 1 Per l'accertamento della verità le autorità penali si avvalgono di tutti i mezzi di prova leciti e idonei secondo le conoscenze scientifiche e l'esperienza. |
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1 | Per l'accertamento della verità le autorità penali si avvalgono di tutti i mezzi di prova leciti e idonei secondo le conoscenze scientifiche e l'esperienza. |
2 | I fatti irrilevanti, manifesti, noti all'autorità penale oppure già comprovati sotto il profilo giuridico non sono oggetto di prova. |
point alors qu'il n'a émis aucune critique lors de l'examen des sachets en première instance. Mal fondé, le grief doit, partant, être rejeté dans la mesure de sa recevabilité.
1.4. Le recourant allègue enfin la constance de ses déclarations selon lesquelles il aurait toujours nié avoir détenu plus de 2 kg de cocaïne.
Dans la mesure où ce grief se confond avec celui soulevé en lien avec le principe in dubio pro reo, il sera examiné sous ce dernier angle (cf. infra consid. 3).
1.5. Au vu de ce qui précède, nonobstant le caractère expérimental de la démarche employée, le rapport de police n'apparaît pas entaché de défauts qui seraient, même sans connaissances spécifiques, évidents et reconnaissables, de sorte que la cour cantonale pouvait, sans verser dans l'arbitraire, se fonder sur ledit rapport pour déterminer l'ampleur du trafic de cocaïne auquel s'était adonné le recourant.
2.
Le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir violé son droit d'être entendu, en rejetant ses diverses réquisitions.
2.1.
2.1.1. Le droit d'être entendu, garanti par l'art. 29 al. 2

SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 29 Garanzie procedurali generali - 1 In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole. |
|
1 | In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole. |
2 | Le parti hanno diritto d'essere sentite. |
3 | Chi non dispone dei mezzi necessari ha diritto alla gratuità della procedura se la sua causa non sembra priva di probabilità di successo. Ha inoltre diritto al patrocinio gratuito qualora la presenza di un legale sia necessaria per tutelare i suoi diritti. |

SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 32 Procedura penale - 1 Ognuno è presunto innocente fintanto che non sia condannato con sentenza passata in giudicato. |
|
1 | Ognuno è presunto innocente fintanto che non sia condannato con sentenza passata in giudicato. |
2 | L'accusato ha diritto di essere informato il più presto possibile e compiutamente sulle imputazioni contestategli. Deve essergli data la possibilità di far valere i diritti di difesa che gli spettano. |
3 | Il condannato ha il diritto di far esaminare la sentenza da un tribunale superiore. Sono eccettuati i casi in cui il Tribunale federale giudica come istanza unica. |
2 juin 2022 consid. 2.1; 6B 1048/2021 du 10 février 2022 consid. 2.1; 6B 1188/2020 du 7 juillet 2021 consid. 1.1). Le droit d'être entendu n'empêche pas le juge de mettre un terme à l'instruction lorsque les preuves administrées lui ont permis de se forger une conviction et que, procédant de manière non arbitraire à une appréciation anticipée des preuves qui lui sont encore proposées, il a la certitude qu'elles ne pourraient pas l'amener à modifier son opinion. Le refus d'instruire ne viole ainsi le droit d'être entendu des parties que si l'appréciation anticipée de la pertinence du moyen de preuve offert, à laquelle le juge a procédé, est entachée d'arbitraire (ATF 147 IV 534 consid. 2.5.1 p. 541; 144 II 427 consid. 3.1.3 p. 435).
2.1.2. En principe, la procédure d'appel se fonde sur les preuves administrées pendant la procédure préliminaire et la procédure de première instance (cf. art. 389 al. 1

SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 389 Complementi di prova - 1 La procedura di ricorso si basa sulle prove assunte nel corso della procedura preliminare e della procedura dibattimentale di primo grado. |
|
1 | La procedura di ricorso si basa sulle prove assunte nel corso della procedura preliminare e della procedura dibattimentale di primo grado. |
2 | Le assunzioni di prove da parte del tribunale di primo grado vengono ripetute soltanto se: |
a | sono state violate norme in materia di prova; |
b | sono state incomplete; |
c | i relativi atti appaiono inattendibili. |
3 | D'ufficio o ad istanza di parte, la giurisdizione di ricorso assume le necessarie prove supplementari. |

SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 389 Complementi di prova - 1 La procedura di ricorso si basa sulle prove assunte nel corso della procedura preliminare e della procedura dibattimentale di primo grado. |
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1 | La procedura di ricorso si basa sulle prove assunte nel corso della procedura preliminare e della procedura dibattimentale di primo grado. |
2 | Le assunzioni di prove da parte del tribunale di primo grado vengono ripetute soltanto se: |
a | sono state violate norme in materia di prova; |
b | sono state incomplete; |
c | i relativi atti appaiono inattendibili. |
3 | D'ufficio o ad istanza di parte, la giurisdizione di ricorso assume le necessarie prove supplementari. |
L'art. 389 al. 3

SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 389 Complementi di prova - 1 La procedura di ricorso si basa sulle prove assunte nel corso della procedura preliminare e della procedura dibattimentale di primo grado. |
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1 | La procedura di ricorso si basa sulle prove assunte nel corso della procedura preliminare e della procedura dibattimentale di primo grado. |
2 | Le assunzioni di prove da parte del tribunale di primo grado vengono ripetute soltanto se: |
a | sono state violate norme in materia di prova; |
b | sono state incomplete; |
c | i relativi atti appaiono inattendibili. |
3 | D'ufficio o ad istanza di parte, la giurisdizione di ricorso assume le necessarie prove supplementari. |

SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 107 Diritto di essere sentiti - 1 Le parti hanno il diritto di essere sentite; segnatamente, hanno il diritto di: |
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1 | Le parti hanno il diritto di essere sentite; segnatamente, hanno il diritto di: |
a | esaminare gli atti; |
b | partecipare agli atti procedurali; |
c | far capo a un patrocinatore; |
d | esprimersi sulla causa e sulla procedura; |
e | presentare istanze probatorie. |
2 | Le autorità penali rendono attente ai loro diritti le parti prive di conoscenze giuridiche. |

SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 139 Principi - 1 Per l'accertamento della verità le autorità penali si avvalgono di tutti i mezzi di prova leciti e idonei secondo le conoscenze scientifiche e l'esperienza. |
|
1 | Per l'accertamento della verità le autorità penali si avvalgono di tutti i mezzi di prova leciti e idonei secondo le conoscenze scientifiche e l'esperienza. |
2 | I fatti irrilevanti, manifesti, noti all'autorità penale oppure già comprovati sotto il profilo giuridico non sono oggetto di prova. |

SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 29 Garanzie procedurali generali - 1 In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole. |
|
1 | In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole. |
2 | Le parti hanno diritto d'essere sentite. |
3 | Chi non dispone dei mezzi necessari ha diritto alla gratuità della procedura se la sua causa non sembra priva di probabilità di successo. Ha inoltre diritto al patrocinio gratuito qualora la presenza di un legale sia necessaria per tutelare i suoi diritti. |
Aux termes de l'art. 343 al. 3

SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 343 Assunzione delle prove - 1 Il giudice procede all'assunzione di nuove prove e a complementi di prova. |
|
1 | Il giudice procede all'assunzione di nuove prove e a complementi di prova. |
2 | Provvede altresì a riassumere le prove che non sono state assunte regolarmente nella procedura preliminare. |
3 | Provvede anche a riassumere le prove che sono state assunte regolarmente nella procedura preliminare laddove la conoscenza diretta dei mezzi di prova appaia necessaria per la pronuncia della sentenza. |

SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 405 Procedura orale - 1 La procedura orale d'appello è retta dalle disposizioni concernenti il dibattimento di primo grado. |
|
1 | La procedura orale d'appello è retta dalle disposizioni concernenti il dibattimento di primo grado. |
2 | Se l'imputato o l'accusatore privato ha interposto appello oppure appello incidentale, chi dirige il procedimento li cita al dibattimento. In casi semplici e su loro richiesta, può dispensarli dal partecipare al dibattimento e consentire loro di presentare e motivare per scritto le conclusioni. |
3 | Chi dirige il procedimento convoca il pubblico ministero al dibattimento: |
a | nei casi di cui all'articolo 337 capoversi 3 e 4; |
b | se il pubblico ministero ha interposto appello o appello incidentale. |
4 | Se non è stato convocato al dibattimento, il pubblico ministero può presentare per scritto le sue conclusioni e motivazioni oppure può comparire personalmente. |
donnent doivent être réitérées (arrêt 6B 1177/2021 du 26 septembre 2022 consid. 1.1). Le droit d'être entendu, tel qu'il est garanti par l'art. 29 al. 2

SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 29 Garanzie procedurali generali - 1 In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole. |
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1 | In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole. |
2 | Le parti hanno diritto d'essere sentite. |
3 | Chi non dispone dei mezzi necessari ha diritto alla gratuità della procedura se la sua causa non sembra priva di probabilità di successo. Ha inoltre diritto al patrocinio gratuito qualora la presenza di un legale sia necessaria per tutelare i suoi diritti. |

SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 343 Assunzione delle prove - 1 Il giudice procede all'assunzione di nuove prove e a complementi di prova. |
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1 | Il giudice procede all'assunzione di nuove prove e a complementi di prova. |
2 | Provvede altresì a riassumere le prove che non sono state assunte regolarmente nella procedura preliminare. |
3 | Provvede anche a riassumere le prove che sono state assunte regolarmente nella procedura preliminare laddove la conoscenza diretta dei mezzi di prova appaia necessaria per la pronuncia della sentenza. |

SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 389 Complementi di prova - 1 La procedura di ricorso si basa sulle prove assunte nel corso della procedura preliminare e della procedura dibattimentale di primo grado. |
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1 | La procedura di ricorso si basa sulle prove assunte nel corso della procedura preliminare e della procedura dibattimentale di primo grado. |
2 | Le assunzioni di prove da parte del tribunale di primo grado vengono ripetute soltanto se: |
a | sono state violate norme in materia di prova; |
b | sono state incomplete; |
c | i relativi atti appaiono inattendibili. |
3 | D'ufficio o ad istanza di parte, la giurisdizione di ricorso assume le necessarie prove supplementari. |
2.2. La cour cantonale a jugé qu'il n'y avait pas besoin de désigner les précédents sur lesquels l'inspectrice avait forgé sa conviction, notamment pour élaborer le tableau comparatif figurant en page 5 de la pièce 35/1 ( recte : 65/1). Si l'on faisait appel aux services d'une inspectrice spécialisée, c'était parce qu'elle avait été formée à la police scientifique, qu'elle connaissait parfaitement le milieu des stupéfiants, ce qu'elle avait d'ailleurs démontré devant les premiers juges lorsqu'elle avait expliqué comment se présentaient les " pains " de cocaïne lorsqu'ils étaient déballés, et parce qu'elle avait accès à une base de données des précédents. Du reste, les " cas semblables ", soit les précédents en main de la police de sûreté sur lesquels l'inspectrice s'était fondée pour élaborer le tableau comparatif, n'avaient pas été retenus à l'appui de la décision de première instance; en particulier, on ne pouvait pas déduire un tel motif de la mention, à l'appui de la force probante reconnue au rapport, de l'expérience de l'enquêtrice au vu des enquêtes qui lui avaient été confiées par le passé. La réquisition incidente relative à l'apport des précédents devait ainsi être rejetée.
La cour cantonale a également rejeté la réquisition du recourant tendant à l'ouverture du carton du séquestre aux fins de compter les sachets litigieux, aux motifs qu'il ne convenait pas de manipuler des pièces à conviction qui contenaient encore des traces de stupéfiants et qu'il n'y avait pas davantage de constatation possible. En effet, le recourant ne soutenait pas que les sachets contenus par ce carton furent autres que ceux dont il avait expressément admis l'existence, ainsi en particulier lors de son audition du 9 octobre 2021. Partant, l'on ne discernait pas ce qu'aurait pu apporter le comptage en question. Il n'y avait donc pas de lacune dans l'administration des preuves à cet égard non plus.
2.3.
2.3.1. Le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir rejeté sa réquisition tendant à ce que soient versés au dossier les détails des précédents sur lesquels l'inspectrice s'était fondée pour établir le calcul rétrospectif de la masse de cocaïne contenue dans les sachets retrouvés.
En l'espèce, il ressort des débats de première instance que l'inspectrice ayant rédigé le rapport a été interrogée à deux reprises, a répondu aux questions des parties et du tribunal, et a expliqué la méthode qu'elle avait suivie pour estimer le volume total et la quantité de produit qu'un tel volume pouvait contenir. Il ne ressort pas des débats de première instance que le recourant aurait interrogé l'inspectrice sur les précédents employés et ayant permis d'établir le tableau comparatif dans son rapport, alors même qu'il lui était loisible de poser toutes les questions utiles sur ce point. Il s'avère dès lors mal venu de prétendre à une violation de son droit d'être entendu à cet égard. Par ailleurs, la masse de produit finalement retenue à charge du recourant a été calculée sur la base des mesures des arêtes des sachets et sur les masses volumiques de cinq produits de coupage les plus fréquemment utilisés pour couper la cocaïne, et non sur les précédents utilisés à titre de comparaison. Il n'était dès lors pas manifestement insoutenable de considérer, de manière anticipée, que l'analyse de ces précédents était impropre à modifier le constat et les résultats du rapport de la police scientifique. Mal fondé, le grief doit,
partant, être rejeté.
2.3.2. Le recourant se plaint de ce que le dossier aurait été altéré après le jugement de première instance. Les sachets en papier sur lesquels étaient inscrits les numéros n'auraient pas été remis dans le carton après l'audience de première instance. Or, cet incident aurait eu pour conséquence qu'il n'aurait plus été possible de répéter l'expérience de l'inspectrice devant la juridiction d'appel, alors que cet exercice aurait été déterminant pour les premiers juges et que la cour cantonale jouissait pourtant d'un plein pouvoir de cognition et devait être en mesure de se forger sa propre conviction. Le recourant critique à cet égard le rejet de sa réquisition tendant à l'examen des sachets en audience d'appel.
En l'espèce, si le rapport constituait une preuve essentielle pour établir l'ampleur du trafic, il n'apparaissait pas nécessaire de procéder à un nouvel examen visuel des sachets. En effet, les sachets litigieux avaient fait l'objet de photographies lesquelles étaient jointes au rapport de la BPS. Ceux-ci avaient déjà été examinés, non seulement par l'inspectrice, mais aussi par les premiers juges, en présence des parties, qui avaient pu constater l'acuité du premier tri visuel fondé sur l'opacité des sachets opéré par l'inspectrice. Comme indiqué précédemment (cf. supra consid. 1.3.6), le recourant n'a, à cette occasion, pas critiqué le nombre de sachets opacifiés pris en compte dans l'estimation du volume et de la masse de produit trafiqué. En procédure fédérale, l'intéressé se contente d'émettre l'hypothèse selon laquelle il pourrait y avoir moins de onze sachets ayant été en contact direct avec la cocaïne, sans toutefois identifier lequel de ceux-ci aurait été comptabilisé par erreur, alors même qu'il connaissait lesquels avaient été identifiés ainsi sur la base du rapport et des photographies des sachets, et qu'il avait eu l'occasion aux débats de première instance de tous les examiner. Au surplus, il ne critique pas le
constat de la cour cantonale selon lequel il avait admis l'existence de ces sachets, ni le fait que d'autres éléments de preuve venaient corroborer l'ampleur du trafic de cocaïne (cf. infra consid. 3). Par ailleurs, bien qu'il considère les " nombreux " renvois à la motivation des premiers juges comme insuffisants, le recourant n'expose pas en quoi la cour cantonale aurait violé son droit d'être entendu, alors même qu'un tel procédé est expressément prévu par l'art. 82 al. 4

SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 82 Limitazioni dell'obbligo di motivazione - 1 Il tribunale di primo grado rinuncia a una motivazione scritta se: |
|
1 | Il tribunale di primo grado rinuncia a una motivazione scritta se: |
a | motiva oralmente la sentenza; e |
b | non pronuncia una pena detentiva superiore a due anni, un internamento secondo l'articolo 64 CP35, un trattamento secondo l'articolo 59 CP oppure una privazione di libertà di oltre due anni conseguente alla revoca simultanea della sospensione condizionale di sanzioni. |
2 | Il tribunale di primo grado notifica successivamente alle parti una sentenza motivata se: |
a | una parte lo domanda entro dieci giorni dalla notificazione del dispositivo; |
b | una parte interpone ricorso. |
3 | Se solo l'accusatore privato domanda una sentenza motivata o interpone ricorso, il tribunale di primo grado motiva la sentenza soltanto nella misura in cui concerne il comportamento punibile che ha arrecato pregiudizio all'accusatore privato e le pretese civili dello stesso. |
4 | Nella procedura di ricorso, il giudice può rimandare alla motivazione della giurisdizione inferiore per quanto concerne l'apprezzamento di fatto e di diritto dei fatti contestati all'imputato. |
Mal fondés, les griefs doivent, partant, être rejetés, dans la mesure où ils sont recevables.
2.4. Il s'ensuit que c'est sans violer le droit d'être entendu que la cour cantonale a rejeté les diverses réquisitions de preuve du recourant.
3.
Le recourant conteste avoir trafiqué 14'094 grammes bruts de cocaïne et invoque en particulier une violation du principe de la présomption d'innocence.
3.1. La présomption d'innocence, garantie par les art. 10

SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 10 Presunzione d'innocenza e valutazione delle prove - 1 Ognuno è presunto innocente fintanto che non sia condannato con decisione passata in giudicato. |
|
1 | Ognuno è presunto innocente fintanto che non sia condannato con decisione passata in giudicato. |
2 | Il giudice valuta liberamente le prove secondo il convincimento che trae dall'intero procedimento. |
3 | Se vi sono dubbi insormontabili quanto all'adempimento degli elementi di fatto, il giudice si fonda sulla situazione oggettiva più favorevole all'imputato. |
consid. 2.2 p. 413; 146 IV 88 consid. 1.3.1 p. 92; 145 IV 154 consid. 1.1 p. 156).
3.2. La cour cantonale a considéré que l'on ne pouvait certes pas exclure le transfert d'un même "pain" de cocaïne d'un sachet à l'autre, ce qui était de nature à occasionner une prise en compte à double du "pain" en question. Pour autant, le tribunal de première instance ne le retenait pas. À cet égard, faisant sienne la motivation des premiers juges et y renvoyant, la cour cantonale a relevé que l'affirmation selon laquelle les sachets contenant 800 cm 3, soit les P006, P007, P008 et P015, avaient été achetés en une seule fois et étaient emballés ensemble, pour un poids total de 1 kg, était contredite par les constatations du rapport de la BPS selon lesquelles 15'580 cm 3 de volume correspondaient au minimum à 19,2 kg de cocaïne coupée à la caféine. Par une simple règle de trois, l'on pouvait calculer que le volume de chaque sachet de 800 cm 3 permettait de contenir environ 985 g de cocaïne. Partant, le volume cumulé des quatre "pains" P006, P007, P008 et P015 dans un seul et même sachet représentait déjà une quantité de cocaïne de 3'943 grammes.
Même si l'on devait admettre, au bénéfice du doute, un reconditionnement de certains "pains", la quantité en cause n'aurait pu être que marginale. En effet, la somme de 250'000 EUR retrouvée dans le box loué par le recourant en sus encore du "pain" de cocaïne de 997 g invendu suffisait à démontrer que le trafic était d'une ampleur considérable. D'abord, il était exclu que le montant de 250'000 EUR eut englobé une part du profit lié au trafic de marijuana. Aucune vente concrète de marijuana n'avait pu être documentée ou établie par les enquêteurs, de sorte que l'on ignorait même si le recourant avait réellement vendu de ce produit, selon le raisonnement des premiers juges dont la cour cantonale a fait sien.
Ensuite, sur la base d'un prix de la cocaïne compris entre 60 et 70 fr. le gramme pour des quantités de l'ordre de 50 à 100 g (étant précisé que le prix de vente au détail, de 100 fr. le gramme, ne concernait que des quantités marginales), le montant de 250'000 EUR impliquait un nombre de "pains" significatif, d'un poids total largement supérieur à la quantité globale de quelque 2 kg (soit 1'920 g, représentant la différence entre 14'094 g et 12'174 g) que le recourant reconnaissait avoir écoulée. À cela s'ajoutait que l'extraction du téléphone du recourant avait révélé une comptabilité manuscrite faisant état de sommes importantes, libellées en francs suisses et converties en euros. Il ressortait de celle-ci que les sommes en jeu étaient de l'ordre de 743'000 fr. au total. À l'audience d'appel, le recourant avait opposé son droit au silence quant au fait que le chiffre de 250'000 figurait sur la calculatrice de son téléphone portable au moment de son interpellation, mais c'était un élément supplémentaire qui venait corroborer la provenance illicite des fonds retrouvés dans le box.
S'agissant encore du fait que le recourant avait été constant dans ses explications selon lesquelles une même substance avait été emballée et, partant, détenue dans plusieurs sachets différents, les premiers juges avaient exclu cette hypothèse à raison. C'était ainsi en appréciant correctement les faits qu'ils avaient expliqué que si le recourant s'était servi dans un sachet principal puis avait reconditionné le solde, sous vide, comme il le prétendait, alors il n'était pas possible que les sachets qui avaient servi au reconditionnement présentassent des arêtes qui étaient de mêmes dimensions que les sachets de l'emballage initial, étant précisé que les sachets P006, P007, P008 et P015 avaient tous des arêtes de 10x20x4 centimètres. C'était donc à raison qu'il avait été retenu que le recourant avait acquis une masse de 3'943 g de cocaïne dans les quatre sachets précités.
3.3. Dans une argumentation appellatoire et, partant, irrecevable, le recourant ne fait qu'opposer sa propre appréciation des faits à celle de la cour cantonale sans démontrer en quoi celle-ci aurait sombré dans l'arbitraire. Il en va notamment ainsi lorsqu'il conteste que son trafic de cocaïne ait porté sur plus de 2 kg, lorsqu'il affirme qu'aucun élément au dossier ne permettrait d'exclure la thèse d'un reconditionnement des "pains" de cocaïne, ou encore lorsqu'il allègue que la somme de 250'000 EUR retrouvée dans le box w.________ pourrait également provenir de la vente de marijuana.
Au demeurant, si l'on peut concéder qu'une mesure en centimètres des arêtes des sachets n'exclut en tant que telle pas l'hypothèse d'un reconditionnement, la cour cantonale s'est sur ce point référée à la motivation des premiers juges, lesquels ont exposé en détails pourquoi une telle hypothèse, telle qu'alléguée par le recourant, devait être exclue (cf. jugement de première instance, consid. 5.6.1 ss, p. 63 ss). Or, l'intéressé ne discute notamment pas du fait que la thèse d'un reconditionnement des sachets P006, P007, P008 et P015 se heurtait à ses propres déclarations selon lesquelles ces sachets étaient conditionnés en quatre pains séparés à l'intérieur d'un plus grand sachet, ce que confirmait la forme desdits sachets, ou le fait que l'intéressé avait admis avoir acquis le sachet P005 et qu'un reconditionnement de celui-ci était exclu, puisqu'il comportait des débris noirs très volatiles qui auraient donc dû se retrouver dans d'autres sachets, ce qui n'était pas le cas. En outre, la version d'un reconditionnement a été admise en lien avec cinq autres sachets, de sorte que le résultat auquel l'inspectrice avait abouti dans son rapport quant à la masse de produit ayant été contenu dans les sachets a été revu à la baisse, en
retenant en définitive 12'174 g bruts de cocaïne acquise et revendue par le recourant.
Quant à la somme de 250'000 EUR, il a été retenu que cette somme ne pouvait pas provenir de la vente de marijuana, puisqu'aucune vente de ce produit n'avait pu être établie par les enquêteurs, ce que le recourant ne discute d'ailleurs pas. L'absence de lien de connexité entre cette somme et le trafic de cocaïne avancé par le recourant, au motif que cet argent avait été retrouvé dans un autre local que celui dans lequel les sachets avaient été saisis, s'avère dénué de pertinence, dans la mesure où le montant litigieux se trouvait dans le même local que le pain de cocaïne supplémentaire de 997 grammes. C'est aussi en vain qu'il se plaint dans ce contexte d'une violation de la maxime d'accusation. Outre que sa critique n'est nullement étayée contrairement aux exigences de motivation (cf. art. 42 al. 2

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 42 Atti scritti - 1 Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati. |
|
1 | Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati. |
1bis | Se un procedimento in materia civile si è svolto in inglese dinanzi all'autorità inferiore, gli atti scritti possono essere redatti in tale lingua.14 |
2 | Nei motivi occorre spiegare in modo conciso perché l'atto impugnato viola il diritto. Qualora il ricorso sia ammissibile soltanto se concerne una questione di diritto di importanza fondamentale o un caso particolarmente importante per altri motivi, occorre spiegare perché la causa adempie siffatta condizione.15 16 |
3 | Se sono in possesso della parte, i documenti indicati come mezzi di prova devono essere allegati; se l'atto scritto è diretto contro una decisione, anche questa deve essere allegata. |
4 | In caso di trasmissione per via elettronica, la parte o il suo patrocinatore deve munire l'atto scritto di una firma elettronica qualificata secondo la legge del 18 marzo 201617 sulla firma elettronica. Il Tribunale federale determina mediante regolamento: |
a | il formato dell'atto scritto e dei relativi allegati; |
b | le modalità di trasmissione; |
c | le condizioni alle quali può essere richiesta la trasmissione successiva di documenti cartacei in caso di problemi tecnici.18 |
5 | Se mancano la firma della parte o del suo patrocinatore, la procura dello stesso o gli allegati prescritti, o se il patrocinatore non è autorizzato in quanto tale, è fissato un congruo termine per sanare il vizio, con la comminatoria che altrimenti l'atto scritto non sarà preso in considerazione. |
6 | Gli atti illeggibili, sconvenienti, incomprensibili, prolissi o non redatti in una lingua ufficiale possono essere del pari rinviati al loro autore affinché li modifichi. |
7 | Gli atti scritti dovuti a condotta processuale da querulomane o altrimenti abusiva sono inammissibili. |

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
|
1 | Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
2 | Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura. |
Vu que la cour cantonale pouvait, sans arbitraire, se fonder sur le rapport de la police scientifique (cf. supra consid. 1), et que, contrairement à ce qu'affirme le recourant, d'autres éléments venaient corroborer l'ampleur du trafic de cocaïne auquel l'intéressé s'était adonné, soit en particulier le montant de 250'000 EUR, le pain supplémentaire de 997 g de cocaïne trouvé lors de la perquisition du box à W.________, la comptabilité manuscrite contenue dans le téléphone du recourant qui faisait état de montants conséquents pour un total de 743'000 fr., et le fait qu'aucune vente de marijuana n'avait pu être établie, il n'était pas manifestement insoutenable de retenir un trafic de cocaïne d'une ampleur considérable.
Infondés, les griefs doivent, partant, être rejetés dans la mesure de leur recevabilité.
4.
Le recourant conteste la quotité de la peine qui lui a été infligée.
4.1. Les règles générales relatives à la fixation de la peine (art. 47

SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 47 - 1 Il giudice commisura la pena alla colpa dell'autore. Tiene conto della vita anteriore e delle condizioni personali dell'autore, nonché dell'effetto che la pena avrà sulla sua vita. |
|
1 | Il giudice commisura la pena alla colpa dell'autore. Tiene conto della vita anteriore e delle condizioni personali dell'autore, nonché dell'effetto che la pena avrà sulla sua vita. |
2 | La colpa è determinata secondo il grado di lesione o esposizione a pericolo del bene giuridico offeso, secondo la reprensibilità dell'offesa, i moventi e gli obiettivi perseguiti, nonché, tenuto conto delle circostanze interne ed esterne, secondo la possibilità che l'autore aveva di evitare l'esposizione a pericolo o la lesione. |

SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 47 - 1 Il giudice commisura la pena alla colpa dell'autore. Tiene conto della vita anteriore e delle condizioni personali dell'autore, nonché dell'effetto che la pena avrà sulla sua vita. |
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1 | Il giudice commisura la pena alla colpa dell'autore. Tiene conto della vita anteriore e delle condizioni personali dell'autore, nonché dell'effetto che la pena avrà sulla sua vita. |
2 | La colpa è determinata secondo il grado di lesione o esposizione a pericolo del bene giuridico offeso, secondo la reprensibilità dell'offesa, i moventi e gli obiettivi perseguiti, nonché, tenuto conto delle circostanze interne ed esterne, secondo la possibilità che l'autore aveva di evitare l'esposizione a pericolo o la lesione. |
En matière de trafic de stupéfiants, il y a lieu de tenir compte plus spécifiquement des éléments suivants. Même si la quantité de drogue ne joue pas un rôle prépondérant, elle constitue sans conteste un élément important. Elle perd cependant de l'importance au fur et à mesure que l'on s'éloigne de la limite, pour la cocaïne de 18 grammes de substance pure (ATF 145 IV 312 consid. 2.1.1 p. 315; 138 IV 100 consid. 3.2 p. 103), à partir de laquelle le cas doit être considéré comme grave au sens de l'art. 19 al. 2 let. a

SR 812.121 Legge federale del 3 ottobre 1951 sugli stupefacenti e sulle sostanze psicotrope (Legge sugli stupefacenti, LStup) - Legge sugli stupefacenti LStup Art. 19 - 1 È punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria chiunque: |
|
1 | È punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria chiunque: |
a | senza essere autorizzato, coltiva, fabbrica o produce in altro modo stupefacenti; |
b | senza essere autorizzato, deposita, spedisce, trasporta, importa, esporta o fa transitare stupefacenti; |
c | senza essere autorizzato, aliena, prescrive, procura in altro modo ad altri o mette in commercio stupefacenti; |
d | senza essere autorizzato, possiede, detiene, acquista o si procura in altro modo stupefacenti; |
e | finanzia il traffico illecito di stupefacenti o serve da intermediario per il suo finanziamento; |
f | incita pubblicamente al consumo di stupefacenti o rende pubblicamente nota una possibilità di acquistare o consumare stupefacenti; |
g | fa preparativi per commettere una delle infrazioni di cui alle lettere a-f. |
2 | L'autore è punito con una pena detentiva non inferiore a un anno se:91 |
a | sa o deve presumere che l'infrazione può mettere direttamente o indirettamente in pericolo la salute di molte persone; |
b | agisce come membro di una banda costituitasi per esercitare sistematicamente il traffico illecito di stupefacenti; |
c | realizza, trafficando per mestiere, una grossa cifra d'affari o un guadagno considerevole; |
d | per mestiere, offre, fornisce o rende accessibili in altro modo stupefacenti in centri di formazione destinati principalmente ai minori o nelle immediate vicinanze. |
3 | Il giudice può attenuare la pena secondo il suo libero apprezzamento: |
a | in caso di infrazione ai sensi del capoverso 1 lettera g; |
b | in caso di infrazione ai sensi del capoverso 2, se l'autore è tossicomane e l'infrazione era destinata a finanziare il proprio consumo di stupefacenti. |
4 | È altresì punibile in virtù delle disposizioni di cui ai capoversi 1 e 2 chiunque ha commesso l'atto all'estero, si trova in Svizzera e non è estradato, sempreché l'atto sia punibile anche nel luogo in cui è stato commesso. Si applica però la legge di tale luogo se è più favorevole all'autore. L'articolo 6 del Codice penale92 è applicabile. |
mesurer l'intensité du comportement délictueux. S'agissant d'apprécier les mobiles qui ont poussé l'auteur à agir, le juge doit distinguer le cas de celui qui est lui-même toxicomane et agit pour financer sa propre consommation de celui qui participe à un trafic uniquement poussé par l'appât du gain (arrêts 6B 101/2021 du 22 décembre 2021 consid. 3.2; 6B 227/2020 du 29 avril 2020 consid. 2.1 et les références citées).
4.2. La cour cantonale a considéré que la culpabilité du recourant était extrêmement lourde. La quantité de produit trafiqué devait être confirmée et l'ampleur du trafic était impressionnante (14,094 kg bruts de cocaïne, soit plus de 6 kg de masse pure [6'356 g], ainsi que 20 à 40 kg de marijuana proposée à la vente). À cet égard, la quantité de drogue écoulée n'avait pas, à quelques centaines de grammes près, l'importance que lui prêtait le recourant, s'agissant d'un poids net de cocaïne très supérieur à la limite de 18 grammes à partir de laquelle le cas devait être considéré comme grave au sens de l'art. 19 al. 2 let. a

SR 812.121 Legge federale del 3 ottobre 1951 sugli stupefacenti e sulle sostanze psicotrope (Legge sugli stupefacenti, LStup) - Legge sugli stupefacenti LStup Art. 19 - 1 È punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria chiunque: |
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1 | È punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria chiunque: |
a | senza essere autorizzato, coltiva, fabbrica o produce in altro modo stupefacenti; |
b | senza essere autorizzato, deposita, spedisce, trasporta, importa, esporta o fa transitare stupefacenti; |
c | senza essere autorizzato, aliena, prescrive, procura in altro modo ad altri o mette in commercio stupefacenti; |
d | senza essere autorizzato, possiede, detiene, acquista o si procura in altro modo stupefacenti; |
e | finanzia il traffico illecito di stupefacenti o serve da intermediario per il suo finanziamento; |
f | incita pubblicamente al consumo di stupefacenti o rende pubblicamente nota una possibilità di acquistare o consumare stupefacenti; |
g | fa preparativi per commettere una delle infrazioni di cui alle lettere a-f. |
2 | L'autore è punito con una pena detentiva non inferiore a un anno se:91 |
a | sa o deve presumere che l'infrazione può mettere direttamente o indirettamente in pericolo la salute di molte persone; |
b | agisce come membro di una banda costituitasi per esercitare sistematicamente il traffico illecito di stupefacenti; |
c | realizza, trafficando per mestiere, una grossa cifra d'affari o un guadagno considerevole; |
d | per mestiere, offre, fornisce o rende accessibili in altro modo stupefacenti in centri di formazione destinati principalmente ai minori o nelle immediate vicinanze. |
3 | Il giudice può attenuare la pena secondo il suo libero apprezzamento: |
a | in caso di infrazione ai sensi del capoverso 1 lettera g; |
b | in caso di infrazione ai sensi del capoverso 2, se l'autore è tossicomane e l'infrazione era destinata a finanziare il proprio consumo di stupefacenti. |
4 | È altresì punibile in virtù delle disposizioni di cui ai capoversi 1 e 2 chiunque ha commesso l'atto all'estero, si trova in Svizzera e non è estradato, sempreché l'atto sia punibile anche nel luogo in cui è stato commesso. Si applica però la legge di tale luogo se è più favorevole all'autore. L'articolo 6 del Codice penale92 è applicabile. |
avait pas moins réussi à échapper à cette surveillance pendant quelques mois, se sentant probablement surveillé. Cela témoignait, si besoin en était, de son habileté et de sa détermination. Puis, après son retour en Suisse, il avait repris son activité criminelle, estimant probablement avoir déjoué la piste des enquêteurs. De plus, le recourant avait réalisé un chiffre d'affaires et un bénéfice importants, sur une période relativement brève. Il avait agi par pur appât du gain, étant précisé qu'il avait par ailleurs admis ne pas être lui-même consommateur de produits stupéfiants. Malgré sa formation professionnelle et son travail, et entouré par sa famille, il avait ainsi choisi la voie de la criminalité dans le seul dessein de réaliser des gains importants au moindre effort et à bref délai. Les actes incriminés n'avaient pris fin qu'avec son arrestation, grâce à de lourds moyens techniques de surveillance mis en place par les enquêteurs.
En outre, le recourant avait très minutieusement organisé son trafic. Il ne conditionnait ainsi pas les produits à domicile mais dans un local à V.________ loué au nom d'un tiers; il ne conservait pas ses profits chez lui mais dans un local à W.________; il n'utilisait pas des cartes SIM réglementaires pour communiquer avec ses fournisseurs et clients mais en avait acheté dix sous une fausse identité afin de brouiller les pistes; il ne roulait pas avec un véhicule immatriculé à son nom mais louait à répétition des véhicules de location pour éviter d'être tracé; il convertissait les gains en euros pour en entraver la traçabilité. Ce professionnalisme acquis en seulement quelques mois et l'énergie criminelle considérable déployée ne rendaient que plus patent encore le caractère dangereux du trafic du recourant. Celui-ci occupait un haut niveau dans la hiérarchie du trafic, comme cela ressortait des quantités et de la pureté de la drogue achetée. Sa collaboration à l'enquête avait été médiocre. En effet, il n'avait eu de cesse de minimiser ses actes et de refuser de s'expliquer sur des éléments de fait portés à sa connaissance. C'était ainsi qu'il avait, à l'audience d'appel encore, indiqué que ce qu'il y avait dans le box ne lui
appartenait pas, s'agissant tant de l'argent que de la drogue. Il se limitait à reconnaître avoir participé à un trafic de cocaïne portant sur une quantité de 2 kg, respectivement de peu inférieure (1'920 g), qui lui avait procuré un gain net d'approximativement 110'000 fr., tout en admettant avoir acquis la cocaïne qui se trouvait dans les pièces 005, 006, 007, 008 et 015. Enfin, il persistait à ne pas prendre conscience de la gravité de la mise en danger de la santé des consommateurs qu'il avait causée en mettant sur le marché une grande quantité de cocaïne. Ces éléments témoignaient d'un manque d'amendement.
Les quelques facteurs à décharge que l'on pouvait discerner étaient singulièrement ténus et ne portaient pas sur la période des actes incriminés. Tout au plus pouvait-on porter au crédit du recourant le fait qu'il avait commencé une formation en autodidacte de coach sportif en détention et qu'il nourrissait des projets professionnels apparaissant solides, en exprimant le souhait d'entreprendre une formation de conducteur de travaux dès qu'il bénéficierait d'un allègement de son régime de détention; ses projets semblaient d'autant plus prometteurs que son beau-père avait confirmé être en mesure de lui dispenser une telle formation.
L'infraction la plus grave était celle à la LStup, qu'il y avait lieu de réprimer par une peine privative de liberté d'une quotité de sept ans. L'infraction de blanchiment d'argent était sanctionnée d'une peine privative de liberté d'un an. La peine privative de liberté de huit ans résultant du concours d'infractions devait ainsi être confirmée.
4.3. Dans un premier moyen, le recourant considère que la quotité de la peine devrait être revue à la baisse, au motif qu'il n'aurait trafiqué qu'une quantité de 1'920 g bruts de cocaïne. Dans la mesure où la quantité alléguée par le recourant dépend de ses précédents griefs qu'il n'obtient pas, sa critique tombe à faux.
En outre, contrairement à ce qu'affirme le recourant, l'on ne saurait reprocher à la cour cantonale d'avoir considéré que l'intéressé avait fait preuve d'une certaine habilité à échapper aux investigations. En effet, outre le fait qu'il s'était rendu à l'étranger pendant un certain temps, se sentant surveillé, il sied également de relever que l'intéressé avait acquis des cartes SIM sous une fausse identité afin de brouiller les pistes et qu'il multipliait les locations de véhicule afin d'éviter d'être tracé. Infondé, le grief doit, partant, être rejeté.
Enfin, le recourant se borne à affirmer que la cour cantonale aurait méconnu sa situation personnelle. Cette critique, aucunement étayée (cf. art. 42 al. 2

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 42 Atti scritti - 1 Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati. |
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1 | Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati. |
1bis | Se un procedimento in materia civile si è svolto in inglese dinanzi all'autorità inferiore, gli atti scritti possono essere redatti in tale lingua.14 |
2 | Nei motivi occorre spiegare in modo conciso perché l'atto impugnato viola il diritto. Qualora il ricorso sia ammissibile soltanto se concerne una questione di diritto di importanza fondamentale o un caso particolarmente importante per altri motivi, occorre spiegare perché la causa adempie siffatta condizione.15 16 |
3 | Se sono in possesso della parte, i documenti indicati come mezzi di prova devono essere allegati; se l'atto scritto è diretto contro una decisione, anche questa deve essere allegata. |
4 | In caso di trasmissione per via elettronica, la parte o il suo patrocinatore deve munire l'atto scritto di una firma elettronica qualificata secondo la legge del 18 marzo 201617 sulla firma elettronica. Il Tribunale federale determina mediante regolamento: |
a | il formato dell'atto scritto e dei relativi allegati; |
b | le modalità di trasmissione; |
c | le condizioni alle quali può essere richiesta la trasmissione successiva di documenti cartacei in caso di problemi tecnici.18 |
5 | Se mancano la firma della parte o del suo patrocinatore, la procura dello stesso o gli allegati prescritti, o se il patrocinatore non è autorizzato in quanto tale, è fissato un congruo termine per sanare il vizio, con la comminatoria che altrimenti l'atto scritto non sarà preso in considerazione. |
6 | Gli atti illeggibili, sconvenienti, incomprensibili, prolissi o non redatti in una lingua ufficiale possono essere del pari rinviati al loro autore affinché li modifichi. |
7 | Gli atti scritti dovuti a condotta processuale da querulomane o altrimenti abusiva sono inammissibili. |

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
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1 | Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
2 | Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura. |
4.4. Pour le surplus, la cour cantonale a, d'une manière qui échappe à la critique, pris en compte les critères pertinents gouvernant la fixation de la peine conformément à l'art. 47

SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 47 - 1 Il giudice commisura la pena alla colpa dell'autore. Tiene conto della vita anteriore e delle condizioni personali dell'autore, nonché dell'effetto che la pena avrà sulla sua vita. |
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1 | Il giudice commisura la pena alla colpa dell'autore. Tiene conto della vita anteriore e delle condizioni personali dell'autore, nonché dell'effetto che la pena avrà sulla sua vita. |
2 | La colpa è determinata secondo il grado di lesione o esposizione a pericolo del bene giuridico offeso, secondo la reprensibilità dell'offesa, i moventi e gli obiettivi perseguiti, nonché, tenuto conto delle circostanze interne ed esterne, secondo la possibilità che l'autore aveva di evitare l'esposizione a pericolo o la lesione. |
5.
Au vu de ce qui précède, le recours doit être rejeté dans la mesure où il est recevable. Comme il était dénué de chances de succès, la demande d'assistance judiciaire doit être rejetée (art. 64 al. 1

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 64 Gratuito patrocinio - 1 Se una parte non dispone dei mezzi necessari e le sue conclusioni non sembrano prive di probabilità di successo, il Tribunale federale la dispensa, su domanda, dal pagamento delle spese giudiziarie e dalla prestazione di garanzie per le spese ripetibili. |
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1 | Se una parte non dispone dei mezzi necessari e le sue conclusioni non sembrano prive di probabilità di successo, il Tribunale federale la dispensa, su domanda, dal pagamento delle spese giudiziarie e dalla prestazione di garanzie per le spese ripetibili. |
2 | Se è necessario per tutelare i diritti di tale parte, il Tribunale federale le designa un avvocato. Questi ha diritto a un'indennità adeguata, versata dalla cassa del Tribunale, in quanto le spese di patrocinio non possano essere coperte dalle spese ripetibili. |
3 | La corte decide sulla domanda di gratuito patrocinio nella composizione di tre giudici. Rimangono salvi i casi trattati in procedura semplificata secondo l'articolo 108. Il gratuito patrocinio può essere concesso dal giudice dell'istruzione se è indubbio che le relative condizioni sono adempiute. |
4 | Se in seguito è in grado di farlo, la parte è tenuta a risarcire la cassa del Tribunale. |

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 65 Spese giudiziarie - 1 Le spese giudiziarie comprendono la tassa di giustizia, l'emolumento per la copia di atti scritti, le spese per le traduzioni in o da una lingua non ufficiale e le indennità versate a periti e testimoni. |
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1 | Le spese giudiziarie comprendono la tassa di giustizia, l'emolumento per la copia di atti scritti, le spese per le traduzioni in o da una lingua non ufficiale e le indennità versate a periti e testimoni. |
2 | La tassa di giustizia è stabilita in funzione del valore litigioso, dell'ampiezza e della difficoltà della causa, del modo di condotta processuale e della situazione finanziaria delle parti. |
3 | Di regola, il suo importo è di: |
a | 200 a 5000 franchi nelle controversie senza interesse pecuniario; |
b | 200 a 100 000 franchi nelle altre controversie. |
4 | È di 200 a 1000 franchi, a prescindere dal valore litigioso, nelle controversie: |
a | concernenti prestazioni di assicurazioni sociali; |
b | concernenti discriminazioni fondate sul sesso; |
c | risultanti da un rapporto di lavoro, sempreché il valore litigioso non superi 30 000 franchi; |
d | secondo gli articoli 7 e 8 della legge del 13 dicembre 200224 sui disabili. |
5 | Se motivi particolari lo giustificano, il Tribunale federale può aumentare tali importi, ma al massimo fino al doppio nei casi di cui al capoverso 3 e fino a 10 000 franchi nei casi di cui al capoverso 4. |

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 66 Onere e ripartizione delle spese giudiziarie - 1 Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti. |
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1 | Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti. |
2 | In caso di desistenza o di transazione, il Tribunale federale può rinunciare in tutto o in parte a riscuotere le spese giudiziarie. |
3 | Le spese inutili sono pagate da chi le causa. |
4 | Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non possono di regola essere addossate spese giudiziarie se, senza avere alcun interesse pecuniario, si rivolgono al Tribunale federale nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali o se le loro decisioni in siffatte controversie sono impugnate mediante ricorso. |
5 | Salvo diversa disposizione, le spese giudiziarie addossate congiuntamente a più persone sono da queste sostenute in parti eguali e con responsabilità solidale. |
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.
2.
La demande d'assistance judiciaire est refusée.
3.
Les frais judiciaires, arrêtés à 1'200 fr., sont mis à la charge du recourant.
4.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud.
Lausanne, le 12 mars 2024
Au nom de la Ire Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse
Le Juge présidant : Denys
Le Greffier : Rosselet