Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

8C 363/2023

Urteil vom 12. Januar 2024

IV. öffentlich-rechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Wirthlin, Präsident,
Bundesrichterinnen Heine, Viscione,
Gerichtsschreiber Jancar.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Advokat Gaël Jenoure,
Beschwerdeführer,

gegen

IV-Stelle des Kantons Aargau,
Bahnhofplatz 3C, 5000 Aarau,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung
(Arbeitsfähigkeit; Ablärung des Sachverhalts),

Beschwerde gegen das Urteil des Versicherungsgerichts des Kantons Aargau vom 11. April 2023 (VBE.2022.372).

Sachverhalt:

A.

A.a. Der 1968 geborene A.________ meldete sich am 20. Juni 2018 bei der IV-Stelle des Kantons Aargau zum Leistungsbezug an. Gestützt auf die Stellungnahme des Dr. med. B.________, Facharzt für orthopädische Chirurgie und Traumatologie FMH, Regionaler Ärztlicher Dienst (RAD) der IV-Stelle, vom 20. Juni 2019 wies sie das Rentengesuch mit Verfügung vom 27. September 2019 ab, da der Versicherte in einer leidensangepassten Tätigkeit zu 100 % arbeitsfähig sei. Es bestehe kein rentenbegründender Invaliditätsgrad.

A.b. Auf die Neuanmeldung des Versicherten vom 6. Juli 2020 trat die IV-Stelle mit Verfügung vom 29. September 2020 mangels Glaubhaftmachung einer erheblichen Änderung des Gesundheitszustands nicht ein.

A.c. Am 8. Januar 2021 meldete sich der Versicherte bei der IV-Stelle erneut zum Leistungsbezug an. Gestützt auf die Stellungnahmen des RAD-Arztes Dr. med. B.________ vom 6. Mai 2021 sowie 24. Januar und 8. August 2022 verneinte die IV-Stelle den Rentenanspruch, da keine Änderung der rentenrelevanten Tatsachen eingetreten sei (Verfügung vom 8. September 2022).

B.
Die hiergegen vom Versicherten erhobene Beschwerde wies das Versicherungsgericht des Kantons Aargau mit Urteil vom 11. April 2023 ab.

C.
Mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten beantragt A.________, in Aufhebung des kantonalen Urteils sei die Sache an die Vorinstanz oder die IV-Stelle zwecks Einholung eines Gutachtens und anschliessender Neubeurteilung seines Leistungsanspruchs zurückzuweisen. Vor Bundesgericht sei ihm die unentgeltliche Rechtspflege zu gewähren.
Das Bundesgericht verzichtet auf die Durchführung des Schriftenwechsels.

Erwägungen:

1.
Das Bundesgericht prüft die Eintretensvoraussetzungen von Amtes wegen und mit freier Kognition (Art. 29 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 29 Examen - 1 Le Tribunal fédéral examine d'office sa compétence.
1    Le Tribunal fédéral examine d'office sa compétence.
2    En cas de doute quant à sa propre compétence, il procède à un échange de vues avec l'autorité dont la compétence lui paraît entrer en ligne de compte.
BGG; BGE 139 V 42 E. 1). Da die Beschwerde an das Bundesgericht ein reformatorisches Rechtsmittel ist (Art. 107 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 107 Arrêt - 1 Le Tribunal fédéral ne peut aller au-delà des conclusions des parties.
1    Le Tribunal fédéral ne peut aller au-delà des conclusions des parties.
2    Si le Tribunal fédéral admet le recours, il statue lui-même sur le fond ou renvoie l'affaire à l'autorité précédente pour qu'elle prenne une nouvelle décision. Il peut également renvoyer l'affaire à l'autorité qui a statué en première instance.
3    Si le Tribunal fédéral considère qu'un recours en matière d'entraide pénale internationale ou d'assistance administrative internationale en matière fiscale est irrecevable, il rend une décision de non-entrée en matière dans les quinze jours qui suivent la fin d'un éventuel échange d'écritures. Dans le domaine de l'entraide pénale internationale, le Tribunal fédéral n'est pas lié par ce délai lorsque la procédure d'extradition concerne une personne dont la demande d'asile n'a pas encore fait l'objet d'une décision finale entrée en force.100
4    Le Tribunal fédéral statue sur tout recours contre une décision du Tribunal fédéral des brevets portant sur l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets101 dans le mois qui suit le dépôt du recours.102
BGG), darf sie sich grundsätzlich nicht auf einen rein kassatorischen Antrag beschränken. Anders verhält es sich, wenn das Bundesgericht im Falle einer Gutheissung in der Sache ohnehin nicht selbst entscheiden könnte, insbesondere weil die nötigen Sachverhaltsfeststellungen der Vorinstanz fehlen (BGE 136 V 131 E. 1.2, 133 III 489 E. 3.1). Aus der Beschwerdebegründung, die zur Interpretation des Rechtsbegehrens beigezogen werden kann (BGE 137 II 313 E. 1.3), geht hervor, dass die Vorinstanz laut Auffassung des Beschwerdeführers weitere Abklärungen betreffend den Rentenanspruch hätte tätigen müssen. Demnach und weil die übrigen Sachurteilsvoraussetzungen gegeben sind, ist auf die Beschwerde einzutreten (vgl. Urteil 8C 73/2023 vom 28. Juni 2023 E. 1).

2.
Mit der Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann eine Rechtsverletzung nach Art. 95 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
. BGG gerügt werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Dennoch prüft es - offensichtliche Fehler vorbehalten - nur die in seinem Verfahren gerügten Rechtsmängel (Art. 42 Abs. 1 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
. BGG; BGE 145 V 57 E. 4.2). Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Es kann ihre Sachverhaltsfeststellung von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Verfahrensausgang entscheidend sein kann (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
, Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG).
Rechtsfrage ist, ob die rechtserheblichen Tatsachen vollständig festgestellt und ob der Untersuchungsgrundsatz bzw. die Beweiswürdigungsregeln nach Art. 61 lit. c
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
ATSG beachtet wurden. Gleiches gilt für die Frage, ob die Anforderungen an den Beweiswert von Arztberichten (BGE 134 V 231 E. 5.1) erfüllt wurden. Bei den aufgrund dieser Berichte getroffenen Feststellungen zum Gesundheitszustand sowie zur Arbeitsfähigkeit und bei der konkreten Beweiswürdigung geht es um Sachverhaltsfragen. Frei überprüfbare Rechtsfrage ist hingegen, ob und in welchem Umfang die ärztlichen Feststellungen anhand der Indikatoren nach BGE 141 V 281 auf Arbeitsunfähigkeit schliessen lassen (BGE 141 V 281 E. 7).

3.

3.1. Am 1. Januar 2022 trat das revidierte Bundesgesetz über die Invalidenversicherung (IVG; SR 831.20) in Kraft (Weiterentwicklung der IV [WEIV]; Änderung vom 19. Juni 2020, AS 2021 705, BBl 2017 2535). Zwar erging die strittige Verfügung erst nach dem 1. Januar 2022. Indessen steht zur Diskussion, ob davor ein Rentenanspruch entstanden ist. Damit ist allein das bis zum 31. Dezember 2021 geltende Recht anwendbar, wie die Vorinstanz richtig erkannt hat (BGE 148 V 174 E. 4.1).

3.2. Die Vorinstanz hat die rechtlichen Grundlagen und die Rechtsprechung betreffend die bei der IV-Neuanmeldung der versicherten Person analog anwendbaren Revisionsregeln (Art. 17 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
ATSG; Art. 87 Abs. 3
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 87 Motifs de révision - 1 La révision a lieu d'office:
1    La révision a lieu d'office:
a  lorsqu'en prévision de la possibilité d'une modification importante du taux d'invalidité, du degré d'impotence, ou encore du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité, un terme a été fixé au moment de l'octroi de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance, ou
b  lorsque des organes de l'assurance ont connaissance de faits ou ordonnent des mesures qui peuvent entraîner une modification importante du taux d'invalidité, du degré d'impotence ou encore du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité.
2    Lorsqu'une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l'invalidité, l'impotence ou l'étendue du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité de l'assuré s'est modifiée de manière à influencer ses droits.
3    Lorsque la rente, l'allocation pour impotent ou la contribution d'assistance a été refusée parce que le degré d'invalidité était insuffisant, parce qu'il n'y avait pas d'impotence ou parce que le besoin d'aide ne donnait pas droit à une contribution d'assistance, la nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions prévues à l'al. 2 sont remplies.
IVV; BGE 144 I 103 E. 2.1, 141 V 9 E. 2.3, 585 E. 5.3), den massgebenden Beweisgrad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit (BGE 146 V 271 E. 4.4) und den Beweiswert ärztlicher Berichte (E. 2 hiervor; BGE 135 V 465 E. 4.5 f.) zutreffend dargelegt. Darauf wird verwiesen.

3.3. Zu ergänzen ist, dass Anlass zur Rentenrevision jede wesentliche Änderung in den tatsächlichen Verhältnissen seit der Rentenzusprache gibt, die geeignet ist, den Invaliditätsgrad und damit den Rentenanspruch zu beeinflussen. Die Rente ist u.a. bei einer wesentlichen Änderung des Gesundheitszustandes revidierbar. Hingegen ist die bloss unterschiedliche Beurteilung eines im Wesentlichen gleich gebliebenen Sachverhalts im revisionsrechtlichen Kontext unbeachtlich. Liegt in diesem Sinne ein Revisionsgrund vor, ist der Rentenanspruch in rechtlicher und tatsächlicher Hinsicht umfassend ("allseitig") zu prüfen, wobei keine Bindung an frühere Beurteilungen besteht (BGE 144 I 103 E. 2.1, 141 V 9 E. 2.3).

4.

4.1. Streitig ist, ob die vorinstanzlich bestätigte Verneinung des Rentenanspruchs vor Bundesrecht standhält.

4.2. Die Vorinstanz erwog im Wesentlichen, die massgeblichen Vergleichszeitpunkte seien die rentenverneinenden Verfügungen der IV-Stelle vom 27. September 2019 und 8. September 2022. Laut der Stellungnahme des Dr. med. B.________ vom 20. Juni 2019 habe der Beschwerdeführer unter rezidivierenden Kniegelenksergüssen links bei Gonarthritis links mit Staphylococcus aureus gelitten (ED 1. Juli 2017; mit drei Operationen). In der angestammten Tätigkeit als Koch sei er seit 1. Juli 2017 zu 50 % und in einer leidensangepassten leichten Tätigkeit ab 4. Dezember 2017 vollständig arbeitsfähig gewesen. Laut Dr. med. B.________ sei eine Auflage betreffend Drogenabstinenz zu veranlassen gewesen. Mit Stellungnahmen vom 6. Mai 2021 sowie 24. Januar und 8. August 2022 sei er zum Schluss gekommen, es liege keine erhebliche Veränderung des Gesundheitszustands mit längerdauerndem negativen Einfluss auf die Arbeitsfähigkeit vor. Diese Einschätzung des Dr. med. B.________ stehe im Einklang mit den Akten und sei nachvollziehbar sowie schlüssig. Davon weiche nur Dr. med. C.________, FMH Allgemeinmedizin, im Bericht vom 6. Juli 2022 ab, allerdings - wie aufgezeigt - ohne jeden Befund. Gesamthaft betrachtet bestünden keine auch nur geringen Zweifel an der
Beurteilung des Dr. med. B.________, so dass darauf abzustellen sei. Die Einwände des Beschwerdeführers vermöchten hieran nichts zu ändern. Somit sei im massgebenden Beurteilungszeitraum keine wesentliche Veränderung seines Gesundheitszustands eingetreten und folglich kein Revisionsgrund gegeben. Demnach sei sein Rentenbegehren abzuweisen.

5.
Den Aktenbeurteilungen des Dr. med. B.________ kommt der Beweiswert von versicherungsinternen ärztlichen Feststellungen zu. Falls auch nur geringe Zweifel an deren Zuverlässigkeit und Schlüssigkeit bestehen, sind somit ergänzende Abklärungen vorzunehmen (BGE 145 V 97 E. 8.5).

6.
Umstritten ist als Erstes die psychische Problematik.

6.1. Diesbezüglich erwog die Vorinstanz im Wesentlichen, Dr. med. B.________ sei in der Stellungnahme vom 6. Mai 2021 auf den Bericht der Psychiaterin Dr. med. D.________ vom 5. November 2020 eingegangen und habe ausgeführt, sie berichte über die seit Jahren bestehenden psychosozialen Probleme des Beschwerdeführers und weise eindrücklich auf die Beziehungskrise hin, derentwegen er wieder begonnen habe, zu trinken und Drogen zu nehmen. Es habe sich weder die Notwendigkeit einer Psychotherapie noch die eines Arbeitsunfähigkeitsattestes ergeben. Weiter hielt die Vorinstanz fest, die Opiatabhängigkeit (ICD-10 F11.2) und der schädliche Gebrauch von Cannabis (ICD-10 F12.2), wie sie laut dem Bericht der Dr. med. D.________ vom 5. November 2020 beim Beschwerdeführer bestünden, korrespondierten mit seinen bekannten langjährigen Drogenproblemen. Entscheidend sei jedoch, dass keine ärztliche Bestätigung ersichtlich sei, die deswegen eine Beeinträchtigung seiner Arbeitsfähigkeit attestiere. Auch Dr. med. D.________ habe keine Arbeitsunfähigkeitsbescheinigung ausgestellt. Die Diagnose allein genüge nicht, um eine erhebliche Änderung des Gesundheitszustands glaubhaft zu machen.

6.2. Vorab ist festzuhalten, dass die IV-Stelle mit der strittigen Verfügung vom 8. September 2022 auf die Neuanmeldung des Beschwerdeführers vom 8. Januar 2021 eintrat und seinen Rentenanspruch mangels einer Änderung der rentenrelevanten Tatsachen verneinte. Das Glaubhaftmachen einer gesundheitlichen Veränderung als Eintretensvoraussetzung wurde somit bejaht und steht - entgegen der insofern zumindest missverständlichen vorinstanzlichen Auffassung - folglich nicht mehr zur Beurteilung (vgl. zum Ganzen Art. 87 Abs. 3 f
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 87 Motifs de révision - 1 La révision a lieu d'office:
1    La révision a lieu d'office:
a  lorsqu'en prévision de la possibilité d'une modification importante du taux d'invalidité, du degré d'impotence, ou encore du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité, un terme a été fixé au moment de l'octroi de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance, ou
b  lorsque des organes de l'assurance ont connaissance de faits ou ordonnent des mesures qui peuvent entraîner une modification importante du taux d'invalidité, du degré d'impotence ou encore du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité.
2    Lorsqu'une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l'invalidité, l'impotence ou l'étendue du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité de l'assuré s'est modifiée de manière à influencer ses droits.
3    Lorsque la rente, l'allocation pour impotent ou la contribution d'assistance a été refusée parce que le degré d'invalidité était insuffisant, parce qu'il n'y avait pas d'impotence ou parce que le besoin d'aide ne donnait pas droit à une contribution d'assistance, la nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions prévues à l'al. 2 sont remplies.
. IVV; BGE 133 V 450 E. 3.2, 130 V 71 E. 2.2, 109 V 108 E. 2b; Urteil I 359/04 vom 12. Oktober 2004 E. 1.2.2). Nichts anderes ergibt sich aus dem von der Vorinstanz angeführten Urteil 8C 175/2019 vom 30. Juli 2019, da dort gemäss E. 1 Ingress die Eintretensfrage streitig war.

6.3.

6.3.1. In psychischer Hinsicht wendet der Beschwerdeführer im Wesentlichen ein, die Vorinstanz habe übersehen, dass Dr. med. D.________ im Bericht vom 5. November 2020 Hinweise für eine paranoide Wahrnehmung festgestellt habe. Nebst der Opiatabhängigkeit unter Substitution und dem schädlichen Gebrauch von Cannabis habe sie denn auch den Verdacht auf eine akzentuierte Persönlichkeit sowie die Differenzialdiagnose einer kombinierten Persönlichkeitsstörung mit paranoiden und narzisstischen Anteilen (ICD-10 F 60.0) gestellt. Hierauf seien weder der RAD-Arzt Dr. med. B.________ in den Stellungnahmen vom 6. Mai 2021 und 8. August 2022 noch die Vorinstanz eingegangen. Ob und gegebenenfalls wie diese von Dr. med. D.________ erstmals festgestellten Beschwerden sich auf seine Arbeitsfähigkeit auswirken könnten, könne ohne weitere Abklärungen nicht festgestellt werden. Dies hätte die IV-Stelle bei Dr. med. D.________ oder beim Hausarzt Dr. med. C.________ nachfragen müssen, zumal Letzterer mit Schreiben vom 6. Juli 2022 festgehalten habe, der Beschwerdeführer sei voll arbeitsunfähig und nicht vermittelbar.

6.3.2. Dr. med. B.________ nahm im Rahmen der Stellungnahme vom 6. Mai 2021 Bezug auf den Bericht der Dr. med. D.________ vom 5. November 2020. Aus dem Umstand, dass er und die Vorinstanz sich nicht näher mit allen von Dr. med. D.________ gestellten Diagnosen auseinandersetzten, kann der Beschwerdeführer nichts zu seinen Gunsten ableiten, wie sich aus Folgendem ergibt.
Mit den blossen Hinweisen auf eine paranoide Wahrnehmung und dem Verdacht auf eine akzentuierte Persönlichkeit (Differenzialdiagnose: kombinierte Persönlichkeitsstörung mit paranoiden und narzisstischen Anteilen, ICD-10 F 60.0), wie sie Dr. med. D.________ angab, sind diese Krankheitsbilder nicht mit dem erforderlichen Beweisgrad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit erstellt (BGE 146 V 271 E. 4.4; Urteil 8C 787/2021 vom 23. März 2022 E. 11.2.3 mit Hinweis).
Weiter zeigte die Vorinstanz auf, dass die Opiatabhängigkeit (ICD-10 F11.2) und der schädliche Gebrauch von Cannabis (ICD-10 F12.2) des Beschwerdeführers mit seinen bekannten langjährigen Drogenproblemen korrespondierten. Gegen diese vorinstanzliche Feststellung bringt der Beschwerdeführer keine begründeten Einwände vor.

6.3.3. Insgesamt zeigt der Beschwerdeführer nicht substanziiert auf, inwiefern die schlüssig begründete vorinstanzliche Feststellung, dass in psychischer Hinsicht keine erhebliche Zustandsveränderung bzw. kein Revisionsgrund vorlägen (E. 6.1 hiervor), in tatsächlicher Hinsicht offensichtlich unrichtig oder anderweitig bundesrechtswidrig sein soll (vgl. auch E. 9.1 hiernach). Aus der Bestätigung des Dr. med. C.________ vom 6. Juli 2022 kann er nichts zu seinen Gunsten ableiten, da diese bloss drei Zeilen umfasst und keine Begründung enthält (vgl. auch Urteil 8C 355/2022 vom 2. November 2022 E. 8.4).

7.
Umstritten ist weiter die Knieproblematik links.

7.1. Diesbezüglich erwog die Vorinstanz, im Zeitpunkt der rentenablehnenden Verfügung der IV-Stelle vom 27. September 2019 sei die am 19. August 2019 im Spital E.________ erfolgte Implantation einer Knie-Totalprothese links nicht aktenkundig gewesen. Diese ändere laut der Stellungnahme des Dr. med. B.________ vom 6. Mai 2021 aber nichts an der vollständigen Arbeitsfähigkeit in einer leidensangepassten Tätigkeit. Das Spital E.________ habe eine vollständige Arbeitsunfähigkeit bis zum 31. Dezember 2019 für körperlich schwere Arbeit attestiert. In einer angepassten Tätigkeit sei aufgrund der Prothesenimplantation angesichts des komplikationslosen Verlaufs eine maximal dreimonatige Arbeitsunfähigkeit plausibel. Diese Feststellungen des Dr. med. B.________ stimmten mit dem Bericht des Spitals E.________ vom 20. November 2019 überein. Auch in den zuletzt eingereichten Berichten des Spitals E.________ vom 1., 2., 3. und 29. Juni 2022 würden keine Arbeitsunfähigkeiten bestätigt, obwohl im letztgenannten Bericht sogar ein Prothesenwechsel diskutiert worden sei. Der hierin geäusserte (hochgradige) Verdacht auf eine Prothesenlockerung sei unbeachtlich, da eine blosse Verdachtsdiagnose nicht genüge.

7.2.

7.2.1. Der Beschwerdeführer wendet im Wesentlichen ein, der ihn regelmässig kontrollierende Hausarzt bescheinige die Arbeitsunfähigkeit. Den Berichten des Spitals E.________ und der Orthopädie F.________ aus den Jahren 2021 und 2022 sei zu entnehmen, dass er am linken Knie immer wieder Beschwerden gehabt habe und gar von einer Prothesenlockerung ausgegangen worden sei. Dass der RAD-Arzt Dr. med. B.________ entgegen diesen Berichten am 24. Januar 2022 ohne entsprechende Begründung von «einem komplikationsfreien Verlauf nach Knie-TEP links» am 19. August 2019 ausgegangen sei, lasse daran mindestens geringe Zweifel aufkommen. Diese Zweifel hätten möglicherweise mit entsprechenden Nachfragen bei den behandelnden Ärzten zu den Auswirkungen der Prothese auf die Arbeitsfähigkeit beseitigt werden können. Die IV-Stelle habe dies trotz Untersuchungspflicht versäumt.

7.2.2. Soweit sich der Beschwerdeführer auf die Einschätzung der Orthopädie F.________ beruft, ist festzuhalten, dass diese hinsichtlich der Knieproblematik im Bericht vom 16. Mai 2022 keine Arbeitsunfähigkeit attestierte und eine Abklärung im Spital E.________ vorschlug.
Laut dem Bericht des Spitals E.________ vom 29. Juni 2022 ist die Knieproblematik links chronisch. Die Vorinstanz hat richtig erkannt, dass die Prothesenlockerung als blosse Verdachtsdiagnose nicht überwiegend wahrscheinlich nachgewiesen ist (vgl. bereits E. 6.3.2 hiervor). Im Weiteren zeigte die Vorinstanz eingehend und schlüssig auf, weshalb an der Beurteilung der Knieproblematik durch Dr. med. B.________ angesichts der medizinischen Aktenlage keine auch nur geringen Zweifel bestehen (E. 7.1 hiervor). Gegen die vorinstanzliche Begründung bringt der Beschwerdeführer keine substanziierten Einwände vor bzw. er zeigt nicht auf, inwiefern sie in tatsächlicher Hinsicht offensichtlich unrichtig oder anderweitig bundesrechtswidrig sein soll (vgl. auch E. 9.1 hiernach). Aus der Bestätigung des Dr. med. C.________ vom 6. Juli 2022, wonach er u.a. wegen chronischer Knieprobleme zu 100 % arbeitsunfähig sei, kann der Beschwerdeführer nichts zu seinen Gunsten ableiten, da sie keine Begründung enthält (siehe bereits E. 6.3.4 hiervor).

8.
Strittig ist schliesslich die Rückenproblematik.

8.1. Die Vorinstanz erwog, die seit November 2020 geltend gemachten Rückenschmerzen gingen auf die am 5. Januar 2021 diagnostizierte hämatogene Spondylodiszitis mit paravertebralem Abszess L5/S1 zurück. Am 5. Februar 2021 sei im Spital E.________ eine minimalinvasive Biopsie (Bandscheibenfach L5/S1 rechts vom Pedikel S1 rechts) durchgeführt worden. Der medizinische Fallabschluss sei am 19. März 2021 erfolgt (Berichte des Spitals E.________ vom 6. Februar und 24. März 2021). Eine Arbeitsunfähigkeitsbescheinigung betreffend die hämatogene Spondylodiszitis habe das Spital nicht ausgestellt. Dr. med. B.________ habe in der Stellungnahme vom 6. Mai 2021 mangels dokumentierter Funktionsdefizite eine Arbeitsunfähigkeit lediglich für die Dauer der Hospitalisation anlässlich der Biopsie vom 4. bis 7. Februar 2021 anerkannt. Nachdem den Berichten des Spitals E.________ mit Blick auf die hämatogene Spondylodiszitis ab Behandlungsbeginn weder neurologische Pathologien noch ein Entzündungserreger-Nachweis zu entnehmen seien und sich der Beschwerdeführer anlässlich der wirbelsäulenchirurgischen Sprechstunde vom 19. März 2021 mit seinem Zustand als "sehr zufrieden" erklärt habe (Bericht des Spitals E.________ vom 24. März 2021), erscheine die
Einschätzung von Dr. med. B.________ als schlüssig.

8.2.

8.2.1. Der Beschwerdeführer räumt selber ein, dass diese vorinstanzlichen Erwägungen zutreffend seien. Er macht aber geltend, im Hinblick auf die Tatsache, dass sein langjähriger Hausarzt Dr. med. C.________ mit Bestätigung vom 6. Juli 2022 angegeben habe, er leide an chronischen Rückenbeschwerden, hätte nach der entsprechenden medizinischen Behandlung und Auswirkung auf die Arbeitsfähigkeit nachgefragt werden müssen. Die Tatsache, dass gemäss dem Bericht vom 24. März 2021 des Spitals E.________ bezüglich Rückenbeschwerden der Fallabschluss per 19. März 2021 erfolgt sei, bedeute nicht, dass diese in der Folge nicht wieder aufgetreten seien.

8.2.2. Unbestritten sind die vorinstanzlichen Feststellungen, dass hinsichtlich der Rückenbeschwerden am 19. März 2021 der medizinische Fallabschluss erfolgte, der Beschwerdeführer diesbezüglich sehr zufrieden war und keine Arbeitsunfähigkeiten bescheinigt wurden (Berichte des Spitals E.________ vom 6. Februar und 24. März 2021). Der Beschwerdeführer zeigt nicht substanziiert auf und es ist ärztlich nicht belegt, dass sich die Rückenproblematik im massgebenden Zeitraum bis zum Erlass der strittigen Verfügung vom 8. September 2022 erheblich verschlechtert hätte. Seine Berufung auf die Bestätigung des Dr. med. C.________ vom 6. Juli 2022, wonach er u.a. wegen chronischer Rückenprobleme zu 100 % arbeitsunfähig sei, ist unbehelflich, da sie keine Begründung enthält (siehe bereits E. 6.3.4 hiervor).

9.

9.1. Insgesamt vermögen die Einwände des Beschwerdeführers keine auch nur geringen Zweifel an den Stellungnahmen des RAD-Arztes Dr. med. B.________ zu wecken. Er gibt im Wesentlichen die eigene Sicht wieder, wie die medizinischen Akten zu würdigen und welche Schlüsse daraus zu ziehen seien. Dies lässt die nach Würdigung der Beweise ergangene vorinstanzliche Beurteilung, wonach keine wesentliche Veränderung des Gesundheitszustands und damit kein Revisionsgrund vorlägen, weder in tatsächlicher Hinsicht als offensichtlich unrichtig noch sonstwie als bundesrechtswidrig erscheinen (BGE 143 V 208 E. 6.3.2; nicht publ. E. 6.3 des Urteils BGE 141 V 25, veröffentlicht in: SVR 2015 KV Nr. 8 S. 29, 9C 535/2014; Urteil 8C 174/2023 vom 5. Oktober 2023 E. 8.1).

9.2. Da von weiteren medizinischen Abklärungen nach willkürfreier Einschätzung keine entscheidrelevanten Resultate zu erwarten waren, durfte die Vorinstanz davon absehen. Dies verstösst weder gegen den Untersuchungsgrundsatz noch gegen die Ansprüche auf freie Beweiswürdigung sowie Beweisabnahme (Art. 61 lit. c
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
ATSG) und rechtliches Gehör (Art. 29 Abs. 2
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
BV; antizipierte Beweiswürdigung; BGE 144 V 361 E. 6.5; Urteil 674/2022 vom 15. Mai 2023 E. 8).

10.
Der unterliegende Beschwerdeführer trägt die Gerichtskosten (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG). Die unentgeltliche Rechtspflege kann ihm gewährt werden (Art. 64
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
1    Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
2    Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
3    La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
4    Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.
BGG). Er hat der Bundesgerichtskasse Ersatz zu leisten, wenn er später dazu in der Lage ist (Art. 64 Abs. 4
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
1    Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
2    Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
3    La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
4    Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege wird gutgeheissen. Advokat Gaël Jenoure wird als unentgeltlicher Anwalt des Beschwerdeführers bestellt.

3.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt, indes vorläufig auf die Bundesgerichtskasse genommen.

4.
Dem Rechtsvertreter des Beschwerdeführers wird aus der Bundesgerichtskasse eine Entschädigung von Fr. 2'800.- ausgerichtet.

5.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Versicherungsgericht des Kantons Aargau und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 12. Januar 2024

Im Namen der IV. öffentlich-rechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Wirthlin

Der Gerichtsschreiber: Jancar
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 8C_363/2023
Date : 12 janvier 2024
Publié : 30 janvier 2024
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung (Arbeitsfähigkeit; Ablärung des Sachverhalts)


Répertoire des lois
Cst: 29
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
LPGA: 17 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
61
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
LTF: 29 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 29 Examen - 1 Le Tribunal fédéral examine d'office sa compétence.
1    Le Tribunal fédéral examine d'office sa compétence.
2    En cas de doute quant à sa propre compétence, il procède à un échange de vues avec l'autorité dont la compétence lui paraît entrer en ligne de compte.
42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
64 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
1    Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
2    Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
3    La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
4    Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
107
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 107 Arrêt - 1 Le Tribunal fédéral ne peut aller au-delà des conclusions des parties.
1    Le Tribunal fédéral ne peut aller au-delà des conclusions des parties.
2    Si le Tribunal fédéral admet le recours, il statue lui-même sur le fond ou renvoie l'affaire à l'autorité précédente pour qu'elle prenne une nouvelle décision. Il peut également renvoyer l'affaire à l'autorité qui a statué en première instance.
3    Si le Tribunal fédéral considère qu'un recours en matière d'entraide pénale internationale ou d'assistance administrative internationale en matière fiscale est irrecevable, il rend une décision de non-entrée en matière dans les quinze jours qui suivent la fin d'un éventuel échange d'écritures. Dans le domaine de l'entraide pénale internationale, le Tribunal fédéral n'est pas lié par ce délai lorsque la procédure d'extradition concerne une personne dont la demande d'asile n'a pas encore fait l'objet d'une décision finale entrée en force.100
4    Le Tribunal fédéral statue sur tout recours contre une décision du Tribunal fédéral des brevets portant sur l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets101 dans le mois qui suit le dépôt du recours.102
RAI: 87
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 87 Motifs de révision - 1 La révision a lieu d'office:
1    La révision a lieu d'office:
a  lorsqu'en prévision de la possibilité d'une modification importante du taux d'invalidité, du degré d'impotence, ou encore du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité, un terme a été fixé au moment de l'octroi de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance, ou
b  lorsque des organes de l'assurance ont connaissance de faits ou ordonnent des mesures qui peuvent entraîner une modification importante du taux d'invalidité, du degré d'impotence ou encore du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité.
2    Lorsqu'une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l'invalidité, l'impotence ou l'étendue du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité de l'assuré s'est modifiée de manière à influencer ses droits.
3    Lorsque la rente, l'allocation pour impotent ou la contribution d'assistance a été refusée parce que le degré d'invalidité était insuffisant, parce qu'il n'y avait pas d'impotence ou parce que le besoin d'aide ne donnait pas droit à une contribution d'assistance, la nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions prévues à l'al. 2 sont remplies.
Répertoire ATF
109-V-108 • 130-V-71 • 133-III-489 • 133-V-450 • 134-V-231 • 135-V-465 • 136-V-131 • 137-II-313 • 139-V-42 • 141-V-25 • 141-V-281 • 141-V-9 • 143-V-208 • 144-I-103 • 144-V-361 • 145-V-57 • 145-V-97 • 146-V-271 • 148-V-174
Weitere Urteile ab 2000
8C_174/2023 • 8C_175/2019 • 8C_355/2022 • 8C_363/2023 • 8C_73/2023 • 8C_787/2021 • 9C_535/2014 • I_359/04
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
autorité inférieure • office ai • tribunal fédéral • état de santé • doute • roue • argovie • médecin • état de fait • motif de révision • d'office • cannabis • tribunal des assurances • soupçon • nouvelle demande • assistance judiciaire • diagnostic • exactitude • perception de prestation • loi fédérale sur l'assurance-invalidité
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2017/2535