Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

4D 59/2019

Urteil vom 11. November 2019

I. zivilrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichterin Kiss, Präsidentin,
Gerichtsschreiber Widmer.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
Beschwerdeführerin,

gegen

B.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Dr. Roger Baumberger,
Beschwerdegegner.

Gegenstand
Arbeitsvertrag; Konkurrenzverbot,

Beschwerde gegen den Entscheid des Obergerichts des Kantons Aargau, Zivilgericht, 2. Kammer,
vom 11. September 2019 (ZVE.2019.28 (SZ.2018.82)).

Erwägungen:

1.
A.________ (Beschwerdeführerin) war vom 1. Februar 2013 bis 30. November 2017 für B.________ (Beschwerdegegner) in dessen Einzelunternehmen C.________ tätig. Der am 19. Dezember 2012 unterzeichnete Arbeitsvertrag enthält ein Konkurrenzverbot, das auf zwei Jahre nach Austritt und auf die Gemeinde U.________ sowie den Umkreis von 5 Kilometern begrenzt ist. Als Konventionalstrafe im Fall der Verletzung des Konkurrenzverbots sind zwei Brutto-Monatssaläre vereinbart. Seit Dezember 2017 ist die Beschwerdeführerin in U.________ als Kosmetikerin selbständig tätig.
Auf Klage des Beschwerdegegners verpflichtete das Bezirksgericht Laufenburg, Arbeitsgericht, die Beschwerdeführerin mit Entscheid vom 7. Februar 2019, dem Beschwerdegegner wegen Verletzung des Konkurrenzverbots Fr. 8'200.-- nebst Zins zu bezahlen.
Eine gegen diesen Entscheid erhobene Beschwerde wies das Obergericht des Kantons Aargau am 11. September 2019 ab.
Die Beschwerdeführerin erhob gegen den Entscheid des Obergerichts mit Eingabe vom 10. Oktober 2019 beim Bundesgericht Beschwerde und ersuchte um Abweisung der Klage.
Auf die Einholung von Vernehmlassungen zur Beschwerde wurde verzichtet.

2.

2.1. Beschwerden an das Bundesgericht sind hinreichend zu begründen, ansonsten darauf nicht eingetreten werden kann (BGE 140 III 115 E. 2 S. 116; 134 II 244 E. 2.1). Dafür muss in der Beschwerdeschrift unter Bezugnahme auf die Erwägungen des angefochtenen Entscheids dargelegt werden, inwiefern dieser Recht verletzt (Art. 42 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1	Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1bis	Lorsqu'une procédure en matière civile a été menée en anglais devant l'autorité précédente, les mémoires peuvent être rédigés en anglais.15
2	Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.16 17
3	Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4	En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique18. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a	le format du mémoire et des pièces jointes;
b	les modalités de la transmission;
c	les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.19
5	Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6	Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7	Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.

und 2

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1	Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1bis	Lorsqu'une procédure en matière civile a été menée en anglais devant l'autorité précédente, les mémoires peuvent être rédigés en anglais.15
2	Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.16 17
3	Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4	En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique18. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a	le format du mémoire et des pièces jointes;
b	les modalités de la transmission;
c	les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.19
5	Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6	Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7	Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.

BGG; BGE 140 III 115 E. 2 S. 116, 86 E. 2 S. 89). Eine Verletzung von Grundrechten wird vom Bundesgericht nicht von Amtes wegen geprüft, sondern nur insofern, als eine solche Rüge in der Beschwerde vorgebracht und begründet worden ist (Art. 106 Abs. 2

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1	Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2	Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.

BGG).

2.2. Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1	Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2	Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3	Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.100

BGG). Dazu gehören sowohl die Feststellungen über den streitgegenständlichen Lebenssachverhalt als auch jene über den Ablauf des vor- und erstinstanzlichen Verfahrens, also die Feststellungen über den Prozesssachverhalt (BGE 140 III 16 E. 1.3.1 mit Hinweisen). Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz nur berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig, mithin willkürlich, ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a	du droit fédéral;
b	du droit international;
c	de droits constitutionnels cantonaux;
d	de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e	du droit intercantonal.

BGG beruht (Art. 105 Abs. 2

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1	Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2	Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3	Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.100

BGG).
Die Partei, welche die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz anfechten will, muss klar und substanziiert aufzeigen, inwiefern diese Voraussetzungen erfüllt sein sollen (BGE 140 III 16 E. 1.3.1 S. 18 mit Hinweisen). Wenn sie den Sachverhalt ergänzen will, hat sie zudem mit präzisen Aktenhinweisen darzulegen, dass sie entsprechende rechtsrelevante Tatsachen und taugliche Beweismittel bereits bei den Vorinstanzen prozesskonform eingebracht hat (BGE 140 III 86 E. 2 S. 90). Genügt die Kritik diesen Anforderungen nicht, können Vorbringen mit Bezug auf einen Sachverhalt, der vom angefochtenen Entscheid abweicht, nicht berücksichtigt werden (BGE 140 III 16 E. 1.3.1 S. 18).
Macht die beschwerdeführende Partei eine Verletzung des Willkürverbots von Art. 9

SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.

BV geltend, genügt es nicht, wenn sie einfach behauptet, der angefochtene Entscheid sei willkürlich. Sie hat vielmehr anhand der Erwägungen des angefochtenen Urteils im Einzelnen aufzuzeigen, inwiefern dieses offensichtlich unhaltbar ist (BGE 137 V 57 E. 1.3 S. 60; 135 III 232 E. 1.2 S. 234; 134 II 349 E. 3 S. 352). Auf rein appellatorische Kritik am angefochtenen Entscheid tritt das Bundesgericht nicht ein (BGE 136 II 489 E. 2.8; 134 V 138 E. 2.1; 133 II 396 E. 3.1. S. 399).

2.3. Die Vorinstanz konnte die erstinstanzlichen Sachverhaltsfeststellungen im Rahmen der Behandlung der kantonalen Beschwerde nur auf offensichtliche Unrichtigkeit prüfen (Art. 320 lit. b

SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 320 Motifs - Le recours est recevable pour:
a	violation du droit;
b	constatation manifestement inexacte des faits.

ZPO). In solchen Fällen, in denen die Kognition der Vorinstanz des Bundesgerichts bei der Überprüfung des bei ihr angefochtenen Entscheids auf Willkür beschränkt war, prüft das Bundesgericht frei, ob die Vorinstanz auf eine gegen das Urteil der Erstinstanz vorgebrachte Rüge hin Willkür zu Unrecht verneint und eine Verfassungsverletzung nicht behoben hat (BGE 125 I 492 E. 1a/cc; 116 III 70 E. 2b; 112 Ia 350 E. 1; 111 Ia 353). Der Beschwerdeführer hat diesfalls klar und einlässlich zu begründen, inwiefern im angefochtenen Entscheid der Vorinstanz die Voraussetzungen einer Verfassungswidrigkeit erfüllt sind, weil die Vorinstanz Willkür seitens der Erstinstanz zu Unrecht verneint hat (BGE 125 I 492 E. 1b S. 495).

3.
Die Erstinstanz war beweismässig zum Schluss gelangt, die Techniken der Behandlung und das Angebot des Beschwerdegegners seien mehrheitlich vorgegeben gewesen. Die Beschwerdeführerin habe verschiedene Arten der Gesichtsbehandlung und verschiedene Methoden der Haarentfernung verwendet, um die Bedürfnisse der Kundinnen zu befriedigen. Einzig beim Make-up bestehe ein kreativer Aspekt in der Ausführung der Arbeit. Diese Arbeit stelle jedoch nicht die Hauptaufgabe der Beschwerdeführerin dar. Der Erfolg der Behandlung habe vorliegend nicht von einem besonderen Können oder Verhalten der Beschwerdeführerin abgehangen, da bei den kosmetischen Behandlungen keine grosse individualisierende Ausführung möglich sei. Die Persönlichkeit der Beschwerdeführerin sei nicht von ausschlaggebender Bedeutung gewesen.
Die Vorinstanz ging in rechtlicher Hinsicht davon aus, dass das strittige Konkurrenzverbot nur ungültig wäre, wenn die Beschwerdeführerin im Rahmen des Arbeitsverhältnisses mit dem Beschwerdegegner Leistungen erbracht hätte, die überwiegend von ihren persönlichen Fähigkeiten geprägt waren, so dass die Kundinnen diesen Fähigkeiten eine grössere Bedeutung zumessen würden als der Identität des Arbeitgebers und diese Fähigkeiten für den Wechsel der Kundschaft mit dem Arbeitnehmer ausschlaggebend seien. Ob die Akten vorliegend darüber Auskunft gäben, ob Make-ups, bei denen nach den erstinstanzlichen Feststellungen einzig ein kreativer Aspekt in der Ausführung der Arbeit bestehe, Hauptaufgabe der Beschwerdeführerin gewesen seien oder nicht, könne vorliegend offen bleiben, da dies für die Zulässigkeit des Konkurrenzverbots nicht entscheidend sei. Für die Zulässigkeit genüge es, wenn der Verlust einzelner, bedeutender Kunden bestehe, was vorliegend mit dem Verlust von "Haarentfernungskundinnen" zu bejahen sei. Gestützt auf die vorstehend zusammengefassten tatsächlichen Feststellungen der Erstinstanz, welche die Vorinstanz nicht als offensichtlich unrichtig bzw. willkürlich beurteilte, erachtete diese das Konkurrenzverbot zumindest in
Bezug auf Haarentfernungen als zulässig.

4.
In rechtlicher Hinsicht, bittet die Beschwerdeführerin das Bundesgericht einzig um Beurteilung, ob ein Konkurrenzverbot zulässig sei, das die gesamten Tätigkeiten als Kosmetikerin umfasse, einschliesslich Tätigkeiten die einen grösseren kreativen Anteil auswiesen, obwohl womöglich nur Tätigkeiten einzuschränken seien, die einen geringeren kreativen Aspekt umfassten. Damit verkennt die Beschwerdeführerin, dass die Vorinstanz nicht eine allumfassende Gültigkeit des Konkurrenzverbots bejaht hat, sondern bloss in Bezug auf die Haarentfernung, und dass sie sinngemäss erkannte, die diesbezügliche Verletzung des Konkurrenzverbots sei ausreichend für die Auslösung der Konventionalstrafe. Vor allem aber legt die Beschwerdeführerin nicht in einer den vorstehend (Erwägung 2.1) dargestellten Begründungsanforderungen genügenden Weise unter zureichender Auseinandersetzung mit den vorinstanzlichen Erwägungen dar, inwiefern die Rechtsanwendung der Vorinstanz im vorliegenden Fall unrichtig oder gar willkürlich sein soll, weshalb auf die Beschwerde insoweit nicht eingetreten werden kann.
Weiter beanstandet die Beschwerdeführerin ausführlich die vorinstanzliche Sachverhaltsfeststellung, wonach der Erfolg der Behandlung vorliegend zumindest teilweise (Haarentfernung) nicht von ihrem besonderen Können oder Verhalten oder von ihrer Persönlichkeit abgehangen habe. Sie unterbreitet dem Bundesgericht dabei aber bloss in appellatorischer Weise und unter beliebiger Ergänzung des vorinstanzlich festgestellten Sachverhalts ihre Sicht der Dinge, ohne aufzuzeigen, weshalb die Vorinstanz zu Unrecht eine offensichtlich unrichtige Sachverhaltsfeststellung durch die Erstinstanz in den entscheidwesentlichen Punkten verneint haben soll, was das Bundesgericht einzig prüfen könnte (Erwägung 2.3 vorne). Auch darauf kann nicht eingetreten werden.

5.
Zusammenfassend ist auf die mangels hinreichender Begründung offensichtlich unzulässige Beschwerde nicht einzutreten (Art. 108 Abs. 1 lit. a

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 108 Juge unique - 1 Le président de la cour décide en procédure simplifiée de ne pas entrer en matière:
1	Le président de la cour décide en procédure simplifiée de ne pas entrer en matière:
a	sur les recours manifestement irrecevables;
b	sur les recours dont la motivation est manifestement insuffisante (art. 42, al. 2);
c	sur les recours procéduriers ou abusifs.
2	Le président de la cour peut confier cette tâche à un autre juge.
3	L'arrêt est motivé par une brève indication de la cause de l'irrecevabilité.

und b BGG). Diesem Verfahrensausgang entsprechend sind die Gerichtskosten der Beschwerdeführerin aufzuerlegen (Art. 66 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1	En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2	Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3	Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4	En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5	Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.

BGG). Der Beschwerdegegner hat keinen Anspruch auf eine Parteientschädigung, da ihm aus dem bundesgerichtlichen Verfahren kein Aufwand entstanden ist (Art. 68 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1	Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2	En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3	En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4	L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5	Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.

BGG)

Demnach erkennt die Präsidentin:

1.
Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 300.-- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Aargau, Zivilgericht, 2. Kammer, schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 11. November 2019

Im Namen der I. zivilrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Die Präsidentin: Kiss

Der Gerichtsschreiber: Widmer