Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
8C 1003/2012
Urteil vom 10. April 2013
I. sozialrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichterin Leuzinger, Präsidentin,
Bundesrichter Maillard, Bundesrichterin Heine,
Gerichtsschreiberin Riedi Hunold.
Verfahrensbeteiligte
P.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Dr. Ronald Pedergnana,
Beschwerdeführerin,
gegen
IV-Stelle des Kantons St. Gallen,
Brauerstrasse 54, 9016 St. Gallen,
Beschwerdegegnerin.
Gegenstand
Invalidenversicherung (Invalidenrente),
Beschwerde gegen den Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons St. Gallen vom 31. Oktober 2012.
Sachverhalt:
A.
P.________, geboren 1969, ersuchte am 7. September 2004 erstmals um Leistungen der Invalidenversicherung, was die IV-Stelle des Kantons St. Gallen am 22. März 2005 ablehnte. Am 16. April 2008 meldete sie ihr Hausarzt, Dr. med. E.________, Facharzt für Allgemeine Medizin, zur Früherfassung an. Mit Schreiben vom 9. Juni 2008 forderte die IV-Stelle P.________ auf, sich zum Leistungsbezug anzumelden, was am 20. Juni 2008 erfolgte. Die IV-Stelle holte verschiedene medizinische Berichte sowie einen Arbeitgeberbericht ein und liess sie durch das Institut X.________, polydisziplinär abklären. Gestützt auf das Gutachten des Instituts X.________ vom 5. Mai 2010 und das ergänzende Schreiben vom 3. November 2010 ging die IV-Stelle von einer vollen zumutbaren Arbeitsfähigkeit aus und lehnte einen Anspruch auf eine Invalidenrente ab (Vorbescheid vom 12. Juli 2010; Verfügung vom 15. November 2010).
B.
Das Versicherungsgericht des Kantons St. Gallen wies die von P.________ dagegen erhobene Beschwerde mit Entscheid vom 31. Oktober 2012 ab und sprach ihrem Rechtsanwalt im Rahmen der unentgeltlichen Rechtspflege eine Entschädigung von Fr. 2800.- zu.
C.
P.________ lässt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten führen mit dem Antrag, es sei die IV-Stelle zu verpflichten, ihr eine volle (recte: ganze) Invalidenrente, eventualiter beschränkt vom 19. Mai 2008 bis Ende Juni 2010, auszurichten. Zudem sei die Vorinstanz anzuweisen, die Kostennote ihres Rechtsanwalts bezüglich des notwendigen Aufwands zu beurteilen.
Erwägungen:
1.
1.1 Die Beschwerde kann wegen Rechtsverletzung gemäss Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour: |
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a | inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse; |
b | application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
|
1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
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1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 108 Juge unique - 1 Le président de la cour décide en procédure simplifiée de ne pas entrer en matière: |
|
1 | Le président de la cour décide en procédure simplifiée de ne pas entrer en matière: |
a | sur les recours manifestement irrecevables; |
b | sur les recours dont la motivation est manifestement insuffisante (art. 42, al. 2); |
c | sur les recours procéduriers ou abusifs. |
2 | Le président de la cour peut confier cette tâche à un autre juge. |
3 | L'arrêt est motivé par une brève indication de la cause de l'irrecevabilité. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
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1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
1.2 Das Bundesgericht prüft die Verletzung von Grundrechten nicht von Amtes wegen, sondern nur insoweit, als eine solche Rüge in der Beschwerde vorgebracht und begründet worden ist (Art. 106 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
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1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
1.3 Nach Art. 105
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
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1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
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1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
auf einen Sachverhalt, der von den Feststellungen im angefochtenen Entscheid abweicht, nicht berücksichtigt werden. Vorbehalten bleiben offensichtliche Sachverhaltsmängel im Sinne von Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
2.
Die Vorinstanz hat die Grundsätze über die Ermittlung des Invaliditätsgrades nach der allgemeinen Methode des Einkommensvergleichs (Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré. |
3.
Die Versicherte rügt eine willkürliche Sachverhaltsfeststellung, die Verletzung der Rechtsgleichheit sowie die Verletzung der Begründungspflicht durch eine willkürliche Kürzung der Kostennote im Rahmen der unentgeltlichen Rechtspflege.
4.
Die Vorinstanz hat gestützt auf das Gutachten des Instituts X.________ vom 5. Mai 2010 und das ergänzende Schreiben vom 3. November 2010 sowie den Austrittsbericht der Klinik V.________ vom 13. Dezember 2007 für das Bundesgericht in verbindlicher Weise (E. 1.3) festgestellt, dass die Versicherte auch ohne die gesundheitlichen Beeinträchtigungen als Hilfsarbeiterin in verschiedenen Branchen tätig wäre, weshalb der Invaliditätsgrad im Rahmen eines Prozentvergleichs zu ermitteln sei, und dabei sowohl bei Stellung der Fehldiagnose als auch nach deren Korrektur von einer zumutbaren vollen Arbeitsfähigkeit in einer angepassten Tätigkeit auszugehen sei, womit ein nicht rentenbegründender Invaliditätsgrad von 5 % resultiere.
Die Versicherte lässt eine willkürliche Sachverhaltsfeststellung rügen, da nicht alleine strittig sei, ob sie heute einer Arbeit nachgehen könnte, sondern auch, ob sie zur Zeit, als die systemische Sklerose diagnostiziert und behandelt wurde (Erstdiagnose Mai 2008; Erkennen der Fehldiagnose im Februar 2010), arbeitsfähig war.
Bei Stellung der Fehldiagnose wurde u.a. auch der Status nach Analgetikaentzug 2007 festgehalten (Bericht des Departements Innere Medizin, Rheumatologie und Rehabilitation, Kantonsspital Z.________, vom 27. Mai 2008). Gegenüber verschiedenen Ärzten machte die Versicherte geltend, ihre Schmerzen bestünden bereits seit 2004 (vgl. etwa Gutachten des Instituts X.________ vom 5. Mai 2010 oder Austrittsbericht der Klinik V.________ vom 13. Dezember 2007). Es ist somit davon auszugehen, dass sie während Jahren über starke Schmerzen klagte, gegen welche ihr Schmerzmittel verschrieben wurden, für welche jedoch keine somatisch-objektivierbare Ursache gefunden werden konnte. Unter Berücksichtigung, dass es sich bei der systemischen Sklerose um eine Fehldiagnose handelt, hat das Gutachten des Instituts X.________ vom 5. Mai 2010 überzeugend und nachvollziehbar dargelegt, dass das Leiden der Versicherten durchwegs im Rahmen einer somatoformen Schmerzstörung zu sehen ist und seit der Beurteilung durch die Klinik V.________ im Dezember 2007 ab 1. Januar 2008 eine volle zumutbare Arbeitsfähigkeit in einer angepassten Tätigkeit besteht. So wird denn auch nicht erst mit der Aufdeckung der Fehldiagnose durch die Reha R.________ ein chronisches
Schmerzsyndrom diagnostiziert (Bericht vom 4. März 2010), sondern bereits vor Stellung der Fehldiagnose haben verschiedene Ärzte ein chronisches Schmerzsyndrom festgehalten (vgl. etwa die Berichte des Departements Interdisziplinäre medizinische Dienste, Palliativzentrum, Kantonsspital Z.________, vom 11. September 2007, des Departements Innere Medizin, Pneumologie, Kantonsspital Z.________, vom 23. August 2007, des Departements Innere Medizin, Allgemeine Innere Medizin, Kantonsspital Z.________, vom 15. August 2007, der Frau Dr. med. A.________, Fachärztin für Innere Medizin und Rheumatologie, vom 30. April 2007 und vom 21. November 2006) und auch bis zur Korrektur der Fehldiagnose wurde mehrfach ein chronisches Schmerzsyndrom thematisiert resp. attestiert (vgl. etwa den Bericht des Dr. med. E.________ vom 14. Mai 2009, des Dr. med. K.________, Facharzt für Angiologie, vom 10. August 2009, der Frau Dr. med. B.________, Fachärztin für Innere Medizin und Rheumatologie, vom 2. November 2009, sowie Aktennotiz des Dr. med. J.________, Facharzt für Innere Medizin, RAD-Arzt, vom 16. November 2009). Somit standen auch während des Zeitraums, in welchem die Versicherte fälschlicherweise im Rahmen einer systemischen Sklerose behandelt wurde,
stets auch somatisch nicht erklärbare Schmerzen im Vordergrund (vgl. dazu etwa den Bericht des Departements Interdisziplinäre medizinische Dienste, Palliativzentrum, vom 7. Juli 2009, welcher das chronische Schmerzsyndrom als Erstdiagnose festhält, sowie die Ausführungen der Frau Dr. med. B.________ im Bericht vom 2. November 2009 zum chronischen Lumbovertebralsyndrom). Damit ist nicht zu beanstanden, dass Verwaltung und Vorinstanz gestützt auf das Gutachten des Instituts X.________ auch während dieses Zeitraums von objektiv überwindbaren Beschwerden im Rahmen einer somatoformen Schmerzstörung (ICD-10: F. 45.4) ausgingen.
Auf den Einwand, die unterschiedliche Behandlung von Personen mit bildgebend nachweisbaren Leiden und solchen mit bildgebend nicht nachweisbaren Leiden stelle eine Verletzung der Rechtsgleichheit (Art. 8
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 8 Égalité - 1 Tous les êtres humains sont égaux devant la loi. |
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1 | Tous les êtres humains sont égaux devant la loi. |
2 | Nul ne doit subir de discrimination du fait notamment de son origine, de sa race, de son sexe, de son âge, de sa langue, de sa situation sociale, de son mode de vie, de ses convictions religieuses, philosophiques ou politiques ni du fait d'une déficience corporelle, mentale ou psychique. |
3 | L'homme et la femme sont égaux en droit. La loi pourvoit à l'égalité de droit et de fait, en particulier dans les domaines de la famille, de la formation et du travail. L'homme et la femme ont droit à un salaire égal pour un travail de valeur égale. |
4 | La loi prévoit des mesures en vue d'éliminer les inégalités qui frappent les personnes handicapées. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
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1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
Nachdem die Vorinstanz den Invaliditätsgrad zu Recht anhand eines Prozentvergleichs ermittelt und die Versicherte dagegen keine Einwände erhoben hat, hat es beim nicht rentenbegründenden Invaliditätsgrad von 5 % sein Bewenden.
5.
Die Beschwerdeführerin beantragt, es sei ihr eine höhere Parteientschädigung für den Aufwand des unentgeltlichen Rechtsvertreters zuzusprechen, da die übliche Entschädigung die Auslagen in diesem komplizierteren Fall nicht decken würden.
Nach konstanter Rechtsprechung steht die Beschwerdelegitimation bezüglich der Höhe der im Rahmen der unentgeltlichen Rechtspflege zugesprochenen Entschädigung (Bemessung der Entschädigung) nicht der rechtsuchenden Person, sondern ihrem Rechtsvertreter zu (BGE 131 V 153 E. 1 S. 155; SVR 2009 IV Nr. 48 S. 144 E. 2.2.1 [9C 991/2008]; vgl. auch Urteil 8C 641/2011 vom 22. Dezember 2011 E. 6 mit Hinweis).
Im Rubrum der Beschwerde ist lediglich die Versicherte als Beschwerdeführerin genannt. Auch aus der Beschwerde selbst ergeben sich keine Hinweise dafür, dass der Rechtsvertreter das Begehren um eine höhere Entschädigung im Rahmen der unentgeltlichen Verbeiständung in eigenem Namen stellen würde. Der entsprechende Antrag wurde demnach im Namen der Versicherten erhoben, so dass darauf mangels Beschwerdelegitimation nicht eingetreten werden kann.
6.
Das Verfahren ist kostenpflichtig. Die unterliegende Versicherte hat die Gerichtskosten zu tragen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
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1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 500.- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Versicherungsgericht des Kantons St. Gallen und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 10. April 2013
Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Die Präsidentin: Leuzinger
Die Gerichtsschreiberin: Riedi Hunold