Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
8C 198/2011

Urteil vom 9. August 2011
I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Ursprung, Präsident,
Bundesrichterinnen Leuzinger, Niquille,
Gerichtsschreiber Jancar.

Verfahrensbeteiligte
P.________, vertreten durch
Rechtsanwalt Daniel Vonesch,
Beschwerdeführer,

gegen

Schweizerische Unfallversicherungsanstalt (SUVA), Fluhmattstrasse 1, 6004 Luzern,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Unfallversicherung (Kausalzusammenhang, Arbeitsfähigkeit),

Beschwerde gegen den Entscheid des Verwaltungsgerichts des Kantons Luzern vom 9. Februar 2011.

Sachverhalt:

A.
Der 1954 geborene P.________ war seit 1. Mai 1984 Hauswart bei der Firma B.________ AG und damit bei der Schweizerischen Unfallversicherungsanstalt (SUVA) obligatorisch unfallversichert. Am 22. Mai 2007 stürzte er während der Arbeit aus ca. vier Metern Höhe auf einen Betonboden. Gleichentags wurden im Spital U.________ die Handgelenke beidseits, das Kniegelenk links und das rechte obere Sprunggelenk (OSG) geröntgt, eine Sonografie des Abdomens sowie ein CT von Schädel und HWS durchgeführt. Im Bericht vom 23. Mai 2007 diagnostizierte es Kontusionen an beiden Handgelenken, am linken Knie und am rechten OSG sowie eine Rissquetschwunde an der Stirn. Die SUVA erbrachte Heilbehandlung und Taggeld. Mit Verfügung vom 19. September 2008 stellte sie die Leistungen per 30. September 2008 ein. Dagegen erhoben der Versicherte, sein Krankenversicherer und seine Pensionskasse Einsprachen. Die beiden Letzteren zogen sie zurück. Mit Entscheid vom 9. Februar 2009 wies die SUVA die Einsprache des Versicherten ab.

B.
Die hiegegen eingereichte Beschwerde wies das Verwaltungsgericht des Kantons Luzern ab, soweit es darauf eintrat (Entscheid vom 9. Februar 2011).

C.
Mit Beschwerde beantragt der Versicherte, in Aufhebung des kantonalen Entscheides seien ihm sämtliche möglichen gesetzlichen Leistungen ab dem frühestmöglichen Zeitpunkt zuzusprechen; es sei keine Leistungseinstellung per 30. September 2008 zu verfügen; es seien sämtliche Leistungen weiter zu erbringen, ihm alle Heilungs- und Transportkosten zu entschädigen, ihm weiterhin die vollen Taggelder zu leisten, eine Berentung und eine Integritätsentschädigung zu prüfen und ihm eine mindestens 50%ige Invalidenrente und eine mindestens 50%ige Integritätsentschädigung zuzusprechen; eventuell sei die Sache zur Neubeurteilung an die Vorinstanz zurückzuweisen.

Die SUVA schliesst auf Beschwerdeabweisung. Das Bundesamt für Gesundheit verzichtet auf eine Vernehmlassung.

D.
Die invalidenversicherungsrechtliche Streitigkeit ist Gegenstand des Parallelverfahrens 8C 199/2011.

Erwägungen:

1.
Die Beschwerde kann wegen Rechtsverletzung nach Art. 95 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
. BGG erhoben werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Immerhin prüft es grundsätzlich nur die geltend gemachten Rügen, sofern die rechtlichen Mängel nicht geradezu offensichtlich sind (Art. 42 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG; BGE 133 II 249 E. 1.4.1 S. 254).
Im Beschwerdeverfahren um die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Unfallversicherung ist das Bundesgericht nicht an die vorinstanzliche Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts gebunden (Art. 97 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
und Art. 105 Abs. 3
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG).

2.
2.1 Die Vorinstanz hat die Grundlagen über den für die Leistungspflicht des obligatorischen Unfallversicherers vorausgesetzten natürlichen Kausalzusammenhang zwischen dem Unfall und dem Gesundheitsschaden (BGE 134 V 109 E. 2.1 S. 111 f.) sowie die erforderliche Adäquanz des Kausalzusammenhangs bei psychischen Unfallfolgen (BGE 115 V 133) und Folgen eines Unfalls mit Schleudertrauma der Halswirbelsäule (HWS) oder einer äquivalenten Verletzung ohne organisch nachweisbare Funktionsausfälle (BGE 134 V 109) richtig dargelegt. Gleiches gilt zum Beweisgrad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit (BGE 134 V 109 E. 9.5 S. 125) und zum Beweiswert von Arztberichten (BGE 134 V 232 E. 5.1. S. 232). Richtig ist auch, dass die Adäquanz als rechtliche Eingrenzung der sich aus dem natürlichen Kausalzusammenhang ergebenden Haftung des Unfallversicherers bei organisch objektiv ausgewiesenen Unfallfolgen praktisch keine Rolle spielt, da sich hier adäquate und natürliche Kausalität weitgehend decken (BGE 134 V 109 E. 2 S. 112). Darauf wird verwiesen.

2.2 Soweit sich ein Entscheid auf versicherungsinterne ärztliche Beurteilungen stützt, sind nach Art. 43 f
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 43 Instruction de la demande - 1 L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
1    L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
1bis    L'assureur détermine la nature et l'étendue de l'instruction nécessaire.35
2    L'assuré doit se soumettre à des examens médicaux ou techniques si ceux-ci sont nécessaires à l'appréciation du cas et qu'ils peuvent être raisonnablement exigés.
3    Si l'assuré ou d'autres requérants refusent de manière inexcusable de se conformer à leur obligation de renseigner ou de collaborer à l'instruction, l'assureur peut se prononcer en l'état du dossier ou clore l'instruction et36 décider de ne pas entrer en matière. Il doit leur avoir adressé une mise en demeure écrite les avertissant des conséquences juridiques et leur impartissant un délai de réflexion convenable.
. ATSG und Art. 6 Ziff. 1
IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH)
CEDH Art. 6 Droit à un procès équitable - 1. Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice.
1    Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice.
2    Toute personne accusée d'une infraction est présumée innocente jusqu'à ce que sa culpabilité ait été légalement établie.
3    Tout accusé a droit notamment à:
a  être informé, dans le plus court délai, dans une langue qu'il comprend et d'une manière détaillée, de la nature et de la cause de l'accusation portée contre lui;
b  disposer du temps et des facilités nécessaires à la préparation de sa défense;
c  se défendre lui-même ou avoir l'assistance d'un défenseur de son choix et, s'il n'a pas les moyens de rémunérer un défenseur, pouvoir être assisté gratuitement par un avocat d'office, lorsque les intérêts de la justice l'exigent;
d  interroger ou faire interroger les témoins à charge et obtenir la convocation et l'interrogation des témoins à décharge dans les mêmes conditions que les témoins à charge;
e  se faire assister gratuitement d'un interprète, s'il ne comprend pas ou ne parle pas la langue employée à l'audience.
EMRK an die Beweiswürdigung strenge Anforderungen zu stellen: Bestehen auch nur geringe Zweifel an der Zuverlässigkeit und Schlüssigkeit dieser ärztlichen Feststellungen, ist eine versicherungsexterne medizinische Begutachtung im Verfahren nach Art. 44
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 44 Expertise - 1 Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles:
1    Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles:
a  expertise monodisciplinaire;
b  expertise bidisciplinaire;
c  expertise pluridisciplinaire.
2    Si l'assureur doit recourir aux services d'un ou de plusieurs experts indépendants pour élucider les faits dans le cadre d'une expertise, il communique leur nom aux parties. Les parties peuvent récuser les experts pour les motifs indiqués à l'art. 36, al. 1, et présenter des contre-propositions dans un délai de dix jours.
3    Lorsqu'il communique le nom des experts, l'assureur soumet aussi aux parties les questions qu'il entend poser aux experts et leur signale qu'elles ont la possibilité de remettre par écrit des questions supplémentaires dans le même délai. L'assureur décide en dernier ressort des questions qui sont posées aux experts.
4    Si, malgré la demande de récusation, l'assureur maintient son choix du ou des experts pressentis, il en avise les parties par une décision incidente.
5    Les disciplines médicales sont déterminées à titre définitif par l'assureur pour les expertises visées à l'al. 1, let. a et b, et par le centre d'expertises pour les expertises visées à l'al. 1, let. c.
6    Sauf avis contraire de l'assuré, les entretiens entre l'assuré et l'expert font l'objet d'enregistrements sonores, lesquels sont conservés dans le dossier de l'assureur.
7    Le Conseil fédéral:
a  peut régler la nature de l'attribution du mandat à un centre d'expertises, pour les expertises visées à l'al. 1;
b  édicte des critères pour l'admission des experts médicaux et des experts en neuropsychologie, pour les expertises visées à l'al. 1;
c  crée une commission réunissant des représentants des différentes assurances sociales, des centres d'expertises, des médecins, des neuropsychologues, des milieux scientifiques, ainsi que des organisations d'aide aux patients et aux personnes en situation de handicap qui veille au contrôle de l'accréditation, du processus, et du résultat des expertises médicales. Elle émet des recommandations publiques.
ATSG oder ein Gerichtsgutachten anzuordnen (BGE 135 V 465; Urteil 9C 689/2010 vom 19. Januar 2011 E. 3.1.4). Ein medizinischer Aktenbericht ist beweistauglich, wenn die Akten ein vollständiges Bild über Anamnese, Verlauf und gegenwärtigen Status ergeben und diese Daten unbestritten sind; der Untersuchungsbefund muss lückenlos vorliegen, damit der Berichterstatter imstande ist, sich aufgrund der vorhandenen Unterlagen ein vollständiges Bild zu verschaffen (RKUV 1993 Nr. U 167 S. 95 E. 5d; Urteil 8C 185/2010 vom 16. Juni 2010 E. 5).

3.
Der Versicherte macht geltend, die Vorinstanz habe sich mit verschiedenen seiner Vorbringen nicht auseinandergesetzt, womit sie Art. 29
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
BV und Art. 6
IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH)
CEDH Art. 6 Droit à un procès équitable - 1. Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice.
1    Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice.
2    Toute personne accusée d'une infraction est présumée innocente jusqu'à ce que sa culpabilité ait été légalement établie.
3    Tout accusé a droit notamment à:
a  être informé, dans le plus court délai, dans une langue qu'il comprend et d'une manière détaillée, de la nature et de la cause de l'accusation portée contre lui;
b  disposer du temps et des facilités nécessaires à la préparation de sa défense;
c  se défendre lui-même ou avoir l'assistance d'un défenseur de son choix et, s'il n'a pas les moyens de rémunérer un défenseur, pouvoir être assisté gratuitement par un avocat d'office, lorsque les intérêts de la justice l'exigent;
d  interroger ou faire interroger les témoins à charge et obtenir la convocation et l'interrogation des témoins à décharge dans les mêmes conditions que les témoins à charge;
e  se faire assister gratuitement d'un interprète, s'il ne comprend pas ou ne parle pas la langue employée à l'audience.
EMRK verletzt habe. Gemäss dem Anspruch auf rechtliches Gehör (Art. 29 Abs. 2
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
BV) hat die Behörde ihren Entscheid zu begründen. Indessen ist es nicht erforderlich, dass sie sich mit allen Parteistandpunkten auseinandersetzt und jedes einzelne Vorbringen ausdrücklich widerlegt. Vielmehr kann sie sich auf die für den Entscheid wesentlichen Punkte beschränken. Die Begründung muss so abgefasst sein, dass sich die Parteien über die Tragweite des Entscheides Rechenschaft geben und ihn in voller Kenntnis der Sache weiterziehen können. In diesem Sinne müssen wenigstens kurz die Überlegungen genannt werden, von denen sich die Behörde hat leiten lassen und auf die sich ihr Entscheid stützt (BGE 134 I 83 E. 4.1 S. 88). Diese Anforderungen erfüllt der angefochtene Entscheid.

4.
4.1 Der Versicherte legt neu einen Auszug aus dem FMH-Ärzteindex [http://www.doctorfmh.ch] betreffend Dr. med. T.________ auf, was im Lichte von Art. 99 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
BGG zulässig ist (vgl. auch SVR 2009 KV Nr. 1 S. 1 E. 3.4 [9C 56/2008]).

Die Vorinstanz stützte sich unter anderem auf die von der SUVA bei ihr eingereichte neurologische Aktenbeurteilung des Dr. med. T.________, SUVA Versicherungsmedizin, vom 28. Juni 2010, welche dieser unterzeichnete als Facharzt für Neurologie FMH, Facharzt für Psychiatrie und Psychotherapie FMH, zertifizierter medizinischer Gutachter SIM. Es ist festzuhalten, dass Dr. med. T.________ entgegen dem Vorbringen des Versicherten gemäss dem FMH-Ärzteindex seit dem Jahr 2000 den deutschen Facharzttitel für Neurologie besitzt (vgl. www.doctorfmh.ch), der im Jahr 2006 auch in der Schweiz anerkannt wurde (http://medregom.admin.ch). Seine psychiatrische Fachkenntnis braucht nicht näher geprüft zu werden, da er sich zu entsprechenden Fragen nicht äusserte und diesbezüglich aus seinem Aktenbericht vom 28. Juni 2010 auch nichts abgeleitet wird (E. 5 hienach).

4.2 Der Versicherte wendet weiter ein, im neurologischen Bericht der Poliklinik D.________ vom 14. Mai 2010 werde beschrieben, die MR seines Schädels habe lakurane supratentoriale ischämische Veränderungen erbracht. Dabei handle es sich offensichtlich um eine schwammige Blutgefässveränderung unterhalb des Kleinhirns, also in der mittleren oder vorderen Schädelgrube. Dr. med. T.________ und die Vorinstanz täten diese Feststellungen damit ab, die bisherigen Arztberichte hätten Entsprechendes bereits festgestellt und darauf verwiesen. Genau diese Feststellungen seien weder im CT des Spitals U.________ (vom 22. Mai 2007) noch im von der Klinik Bellikon eingeholten MRI (vom 16. Oktober 2007) wiederholt worden. Was bereits vor dem Bericht der Poliklinik D.________ festgestellt worden sei, sei lediglich die Sinusitis. Dr. med. T.________ habe den Versicherten nicht untersucht, weshalb sein Bericht nicht stärker gewertet werden könne als der Bericht der Poliklinik D.________ oder die anderen von ihm eingereichten Berichte. Dr. med. T.________ vergleiche die Röntgenbilder aus den Jahren 2007 und 2010, was eine radiologische Frage sei; er überschreite damit sein Berufsfach und beweise damit seine Voreingenommenheit. Es handle sich um
bildgebende Berichte, so dass für deren Analyse kein Ermessensspielraum bestehe. Dr. med. T.________ halte sich nur an gewisse Berichte und beweise damit, dass er nicht von sämtlichen Akten ausgehe. Er zeige selber auf, welche Widersprüche medizinisch vorlägen. Es ergebe sich somit, dass offensichtlich ein organisches Substrat vorliege; falls dies umstritten sei, müsste eine erneute Abklärung vorgenommen werden.

4.3 Zu prüfen ist somit, ob die im Bericht der Poliklinik D.________ vom 14. Mai 2010 mit einer Endokranium-MR festgestellten lakuranen supratentorialen ischämischen Veränderungen eine natürlich kausale Folge des Unfalls vom 22. Mai 2007 sind.
4.3.1 Aufgrund des Schädel-CT vom 22. Mai 2007 führte das Spital U.________ am 23. Mai 2007 aus: Keine Fraktur. Keine Blutung. Normale Weite der Liquorräume. Rahmenartige Schleimhautschwellungen in den Kieferhöhlen und den Ethmoidalzellen, hier teils auch mit Spiegelbildungen im Sinne einer Sinusitis.

Gemäss dem Austrittsbericht der Klinik L.________ vom 29. Oktober 2007 beurteilte Dr. med. O.________, Klinik I.________ das von ihm am 16. Oktober 2007 durchgeführte Schädel-MRI wie folgt: Keine posttraumatischen Veränderungen intrakraniell bei regelrechtem Hirnparenchym. Die beschriebenen Veränderungen rechts auf Höhe der Corona radiata dürften asymmetrisch erweiterten Perivaskulärräumen entsprechen. Das Hirnparenchym sei sonst regelrecht ohne jegliche fokale Störung, ebenfalls normale Hirngefässe und Venensinus. Die Klinik L.________ nahm hiezu am 29. Oktober 2007 wie folgt Stellung: Es hätten keine posttraumatischen Veränderungen intrakraniell bei regelrechtem Hirnparenchym dargestellt werden können.
4.3.2 Dr. med. T.________ legte in der Aktenbeurteilung vom 28. Juni 2010 dar, in der neurologischen Beurteilung der CT-Aufnahmen des Kopfes und der HWS vom 22. Mai 2007 fänden sich intrakraniell (innerhalb des Schädels) keine Hinweise auf eine unfallbedingte Hirnparenchymschädigung oder eine frische Einblutung. Beidseits frontal zeige das Hirnparenchym eine kortikale Atrophie (diffuse Hirnsubstanzminderung), die dort disproportional zum übrigen Cortex ausgeprägt sei und aus neurologischer Sicht altersgemäss erscheine. Diese sei nicht mit Wahrscheinlichkeit eine unfallbedingte Schädigung. Die Angiographie (Gefässdarstellung mit Kontrastmittel) habe keine wesentlichen Auffälligkeiten gezeigt; es könne kein Hinweis auf eine traumatisch bedingte Dissektion der hirnversorgenden Gefässe gefunden werden. Im sog. "Knochenfenster" (Darstellung knöcherner Strukturen) könne weder im Bereich des Kopfes noch der HWS eine Unfallfolge (wie z.B. eine Fraktur) erkannt werden. Die von radiologischer Seite her beschriebenen degenerativen Veränderungen im HWS-Bereich seien nachvollziehbar. In der neurologischen Beurteilung des MRI des Kopfes vom 16. Oktober 2007 verfestige sich der Eindruck, dass beim Versicherten eine über altersgemässe frontale
äussere (kortikale) Hirnatrophie vorliegen könne. Zudem lägen unspezifische Marklagerveränderungen vor, die z.B. als Folge der langjährigen Bluthochdruckerkrankung (arterielle Hypertonie) gewertet werden könnten. Die Veränderungen rechts auf Höhe der Corona radiata seien von radiologischer Sicht auf asymmetrisch erweiterte Perivaskulärräume und somit nicht als unfallbedingt gewertet worden. Hinweise für unfallbedingte frühere Hirnschädigungen oder Zeichen früherer intrakranielle Einblutungen seien nicht zu finden. Die im Bericht der serbischen Neurologin der Poliklinik D.________ vom 14. Mai 2005 beschriebenen Auffälligkeiten im "MR-Endokranium: Lakunäre supratentoriale ischämische Veränderungen, reduktive kortikale Veränderungen und maxillare Sinusitis rechtsseitig" seien in den vorliegenden Aufnahmen aus dem Jahre 2007 bereits in vergleichbarer Form bereits zu finden; sie stellten sämtlich keine wahrscheinlichen Unfallfolgen dar. Die im Bericht der Prim. Dr. E.________, Allgemeinmedizinspezialistin, vom 15. Mai 2010 bezeichneten "sichtlichen Veränderungen ... besonders Veränderungen des Gehirngewebes" seien (unter Berücksichtigung der Aufnahmen aus dem Jahre 2007 und der Befunderhebung der Neurologin) nicht als unfallkausal zu
bezeichnen. Da eine detaillierte Bildgebung des Kopfes (des Jahres 2007) vorliege und in den Aufnahmen des Jahres 2010 keine wahrscheinlichen Unfallfolgen beschrieben würden, sei eine neurologische Beurteilung der (vom Versicherten nicht vorgelegten) Bildgebung nicht erforderlich. Es lägen keine strukturellen oder organischen Unfallfolgen vor.
4.3.3
4.3.3.1 Weder im Bericht der Poliklinik D.________ vom 14. Mai 2010 noch in demjenigen der Frau Prim. Dr. E.________ vom 15. Mai 2010 wird dargetan oder begründet, dass die im MRI aus dem Jahre 2010 festgestellte Pathologie - lakurane supratentoriale ischämische Veränderungen und reduktive kortikale Veränderungen sowie maxillare Sinusitis rechtsseitig - natürlich kausal auf den Unfall vom 22. Mai 2007 zurückzuführen sei; Gleiches gilt für den vom Versicherten im IV-Verfahren aufgelegten Bericht des Neurochirurgen Dr. A.________, vom 5. November 2010. Aus diesen Berichten kann der Versicherte somit nichts zu seinen Gunsten ableiten. In diesem Lichte ist es auch nicht zu beanstanden, dass Dr. med. T.________ auf den Beizug des MRI aus dem Jahre 2010 verzichtete. Entgegen dem Vorbringen des Versicherten kann nicht gesagt werden, dass Dr. med. T.________ als Neurologe und zertifizierter medizinischer Gutachter SIM zur Beurteilung der vorliegenden Hirnproblematik nicht fachkompetent sei. Auf seine schlüssige und überzeugende Aktenbeurteilung vom 28. Juni 2010, die mit der Einschätzung der Klinik L.________ vom 29. Oktober 2010 übereinstimmt, kann demnach abgestellt werden. Es sind keine Gründe ersichtlich, seine Beurteilung in Zweifel
zu ziehen.
4.3.3.2 Soweit der Versicherte generell vorbringt, das Eidgenössische Versicherungsgericht (seit 1. Januar 2007 Bundesgericht) habe gewisse Schmerzen bzw. Beschwerden als organisch qualifiziert (zervikozephalobrachialgisches und lumbospondylogenes Schmerzsyndrom; Kopf- und Nackenschmerzen und Konzentrationsstörungen; neuropsychologische Defizite, Nackenbeschwerden mit Ausstrahlungen in die Schulter; traumatische Genese eines Zervikalsyndroms), kann er daraus nichts zu seinen Gunsten ableiten. Gleiches gilt für seinen Einwand, es habe in ähnlich gelagerten Fällen in Bezug auf die Kopf-, Nacken- und Schultersituation organische Unfallfolgen angenommen, obwohl entsprechende organische/strukturelle Läsionen nicht nachweisbar seien. Denn nach geltender Rechtsprechung kann von organisch objektiv ausgewiesenen Unfallfolgen - bei denen die Unfalladäquanz praktisch keine Rolle spielt - erst gesprochen werden, wenn die erhobenen Befunde mit apparativen/bildgebenden Abklärungen bestätigt werden und die angewendeten Untersuchungsmethoden wissenschaftlich auf breiter Basis anerkannt sind (BGE 134 V 231 f. E. 5.1; SVR 2009 UV Nr. 30 S. 105 E. 2.1 [8C 413/2008]; Urteil 8C 717/2010 vom 15. Februar 2011 E. 2). Entsprechende Unfallfolgen wurden
beim Versicherten mit den durchgeführten apparativen Abklärungen nicht festgestellt.
4.3.3.3 Da in somatischer Hinsicht von weiteren medizinischen Abklärungen keine neuen Erkenntnisse zu erwarten sind, kann darauf verzichtet werden (antizipierte Beweiswürdigung; BGE 134 I 140 E. 5.3 S. 148; Urteil 8C 944/2010 vom 21. März 2011 E. 7.2.6). Nach dem Gesagten liegen überwiegend wahrscheinlich keine organisch objektiv ausgewiesenen Unfallfolgen vor.

5.
Der Versicherte macht geltend, er habe beim Unfall vom 22. Mai 2007 ein Schleudertrauma oder eine äquivalente Verletzung erlitten, insbesondere eine Hirnverletzung. Die Vorinstanz verneinte dies. Wie es sich damit verhält, kann hier offen bleiben. Selbst bei Bejahung eines HWS-Schleudertraumas oder eines Schädel-Hirntraumas bzw. einer äquivalenten Verletzung ohne organisch nachweisbare Funktionsausfälle könnte der Versicherte daraus nichts zu seinen Gunsten ableiten. Die Klinik L.________, wo er vom 6. September bis 18. Oktober 2007 hospitalisiert war, diagnostizierte eine Anpassungsstörung mit leichter depressiver Reaktion (ICD-10 F43.22; Austrittsbericht vom 29. Oktober 2007). Der ihn seit 22. November 2007 behandelnde Psychiater Dr. med. C.________ diagnostizierte am 19. März 2008 depressive Störungen, gegenwärtig mittelgradige depressive Episode mit somatischem Syndrom (ICD-10: F32.11); aus psychiatrischer Sicht sei der Versicherte zu 100 % arbeitsunfähig. Im Bericht zu Handen der IV-Stelle vom 23. Dezember 2008 diagnostizierte er eine Anpassungsstörung mit länger dauernder depressiver Reaktion (ICD-10: F43.21); psychiatrischerseits sei er vom 27. November 2007 bis 4. November 2008 zu 100 % arbeitsunfähig gewesen. Im Lichte
dieser Berichte ist anzunehmen, dass ein natürlich-unfallkausales selbstständiges psychisches Geschehen vorliegt, das die Entwicklung bis zum Fallabschluss per 30. September 2008 wesentlich prägte. Es kann nicht gesagt werden, dass die psychischen Befunde beim Versicherten lediglich Teil des (grundsätzlich gleichwertigen) Gemenges physischer und psychischer Symptome bildeten, wie es die auf schleudertraumaähnliche Unfallmechanismen zurückzuführenden Verletzungsbilder kennzeichnet (BGE 134 V 109 E. 9.5 S. 126). Entscheidwesentlich ist, dass er psychisch nicht in der Lage war, den einigermassen glimpflich verlaufenen Unfall in adäquater Weise zu verarbeiten, es vielmehr zu einer erheblichen psychischen Fehlentwicklung kam. Demnach prüfte die Vorinstanz die adäquate Unfallkausalität zu Recht nach der Praxis zu den psychischen Unfallfolgen unter Ausschluss der psychischen Aspekte des Gesundheitsschadens (BGE 115 V 133; SVR 2009 UV Nr. 49 S. 173 E. 4.2 [8C 957/2008]; Urteil 8C 835/2009 vom 6. Januar 2010 E. 4.1.2).

6.
Die Vorinstanz hat mit einlässlicher Begründung, auf die verwiesen wird, richtig erwogen, dass der Fallabschluss per 30. September 2008 unter Einstellung der vorübergehenden Leistungen (Heilbehandlung und Taggeld) mit gleichzeitiger Prüfung des Anspruchs auf Invalidenrente und Integritätsentschädigung rechtmässig war. Denn gestützt auf die Akten war von der Fortsetzung der auf die somatischen Leiden gerichteten ärztlichen Behandlung überwiegend wahrscheinlich keine namhafte, ins Gewicht fallende Besserung des Gesundheitszustandes bzw. Steigerung der Arbeitsfähigkeit mehr zu erwarten (Art. 19 Abs. 1
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 19 Naissance et extinction du droit - 1 Le droit à la rente prend naissance dès qu'il n'y a plus lieu d'attendre de la continuation du traitement médical une sensible amélioration de l'état de l'assuré et que les éventuelles mesures de réadaptation de l'assurance-invalidité ont été menées à terme. Le droit au traitement médical et aux indemnités journalières cesse dès la naissance du droit à la rente. ...53.
1    Le droit à la rente prend naissance dès qu'il n'y a plus lieu d'attendre de la continuation du traitement médical une sensible amélioration de l'état de l'assuré et que les éventuelles mesures de réadaptation de l'assurance-invalidité ont été menées à terme. Le droit au traitement médical et aux indemnités journalières cesse dès la naissance du droit à la rente. ...53.
2    Le droit à la rente s'éteint lorsque celle-ci est remplacée en totalité par une indemnité en capital, lorsqu'elle est rachetée ou lorsque l'assuré décède. ...54.
3    Le Conseil fédéral édicte des prescriptions détaillées sur la naissance du droit aux rentes lorsque l'on ne peut plus attendre de la continuation du traitement médical une sensible amélioration de l'état de l'assuré, mais que la décision de l'assurance-invalidité quant à la réadaptation professionnelle intervient plus tard.
UVG; BGE 134 V 109 E. 4 S. 113 ff. und E. 6.1 S. 116). Gegenteiliges bringt der Versicherte nicht substanziiert vor.

7.
Die Unfallschwere ist im Rahmen einer objektivierten Betrachtungsweise aufgrund des augenfälligen Geschehensablaufs mit den sich dabei entwickelnden Kräften zu beurteilen. Irrelevant sind die Kriterien, die bei der Prüfung der Adäquanz bei mittelschweren Unfällen Beachtung finden (SVR 2008 UV Nr. 8 S. 26 E. 5.3.1 [U 2/07]; Urteil 8C 82/2011 vom 9. Juni 2011 E. 7.1). Aufgrund der Akten stürzte der Versicherte am 22. Mai 2007 aus ca. vier Metern Höhe auf einen Betonboden, wobei er glücklicherweise zunächst auf den Füssen landete und erst danach auf die Hände fiel und mit der Stirn am Boden aufschlug. Unter diesen Umständen ist der Unfall - der Vorinstanz folgend - als mittelschwer im mittleren Bereich zu qualifizieren (vgl. Urteil U 11/07 vom 27. Februar 2008 E. 4.2). Die adäquate Unfallkausalität des psychischen Gesundheitsschadens kann somit nur bejaht werden, wenn drei der sieben Adäquanzkriterien erfüllt sind oder eines besonders ausgeprägt vorliegt (BGE 115 V 133 E. 6c/aa S. 140; SVR 2010 UV Nr. 25 S. 100 E. 4.5 [8C 897/2009]).

8.
Die Vorinstanz sah keines der Adäquanzkriterien als erfüllt an.

8.1 Das Kriterium der besonders dramatischen Begleitumstände oder besonderen Eindrücklichkeit des Unfalls ist objektiv und nicht aufgrund des subjektiven Empfindens bzw. Angstgefühls der versicherten Person zu prüfen (RKUV 1999 Nr. U 335 S. 207 E. 3b/cc; Urteil 8C 996/2010 vom 14. März 2011 E. 8.1). Auch wenn dem Unfall vom 22. Mai 2007 aufgrund der Sturzhöhe eine gewisse Eindrücklichkeit nicht abgesprochen werden kann, liegen nicht Umstände vor, die zur Bejahung einer besonderen Dramatik oder besonderen Eindrücklichkeit führen könnten (vgl. Urteil U 11/07 E. 5.1).

8.2 Der Beschwerdeführer erlitt beim Unfall keine somatischen Verletzungen von besonderer Schwere und Art bzw. insbesondere keine Verletzungen, die erfahrungsgemäss geeignet sind, psychische Fehlentwicklungen auszulösen.

8.3 Das Kriterium der ungewöhnlich langen Dauer der ärztlichen Behandlung ist nicht allein nach einem zeitlichen Massstab zu beurteilen. Von Bedeutung sind auch Art und Intensität der Behandlung sowie der Umstand, inwieweit noch eine Besserung des Gesundheitszustandes zu erwarten ist. Es muss, gesamthaft betrachtet, eine kontinuierliche, mit einer gewissen Planmässigkeit auf die Verbesserung des Gesundheitszustandes gerichtete ärztliche Behandlung von ungewöhnlich langer Dauer gegeben sein. Manualtherapeutische Massnahmen zur Erhaltung des Zustandes sowie medikamentöse Schmerzbekämpfung allein genügen diesen Anforderungen nicht. Auch kommt einzig der Abklärung des Beschwerdebildes dienenden Vorkehren nicht die Qualität einer Heilmethodik in diesem Sinne zu (Urteil 8C 279/2011 vom 6. Juli 2011 E. 10.4). Vom 22. bis 23. Mai 2007 war der Versicherte im Spital U.________ hospitalisiert, wo er abgeklärt und konservativ behandelt wurde. Vom 6. September bis 18. Oktober 2007 weilte er in der Klinik L.________, wo Kraft- und Ausdauertraining, eine Einzeltherapie zur Erarbeitung von Coping-Strategien sowie Therapie in einer Schmerz-Coping-Gruppe durchgeführt wurden. Im Übrigen bestand die unfallbedingte Behandlung im Wesentlichen in
Medikamenteneinnahme, ambulanter Physio-, Wasser- und Kräftigungstherapie. In diesem Lichte ist das Kriterium nicht erfüllt. Gegenteiliges legt der Versicherte nicht substanziiert dar.

8.4 Anlässlich der Besprechung mit der SUVA vom 11. April 2008 schilderte der Versicherte belastungs- und wetterabhängige Schmerzen. Zudem ist berücksichtigen, dass er im Juli 2007 für vier Wochen nach K.________ zur Hochzeit seines Sohnes reiste und auch gemäss dem Bericht des Dr. med. H.________ vom 22. August 2008 in den Ferien war (vgl. Urteil 8C 357/2009 vom 14. Dezember 2009 E. 9.4). Von besonders ausgeprägten körperlichen Dauerschmerzen kann somit nicht ausgegangen werden.

8.5 Eine die Unfallfolgen erheblich verschlimmernde ärztliche Fehlbehandlung ist aufgrund der Akten nicht ersichtlich. Entsprechende Umstände macht der Versicherte auch nicht substanziiert geltend.

8.6 Aus der blossen Dauer der ärztlichen Behandlung und der geklagten Beschwerden darf nicht schon auf einen schwierigen Heilungsverlauf oder erhebliche Komplikationen geschlossen werden. Es bedarf hiezu besonderer Gründe, welche die Genesung bis zum Fallabschluss beeinträchtigt oder verzögert haben (SVR 2007 UV Nr. 25 S. 81 E. 8.5 [U 479/05]). Der Umstand, dass trotz verschiedener Therapien keine Beschwerdefreiheit erreicht werden kann, genügt allein nicht für die Bejahung des Kriteriums (Urteil 8C 213/2011 vom 7. Juni 2011 E. 8.2.5). In casu sind besondere Gründe für die Bejahung des Kriteriums weder konkret dargetan noch ersichtlich.

8.7 Der Versicherte legt nicht substanziiert dar und es geht auch nicht aus den Akten hervor, dass im Lichte seiner ausgeprägten psychischen Problematik (E. 5 hievor) eine unfallbedingte somatische Arbeitsunfähigkeit in einem Ausmass vorlag, das die Bejahung des Kriteriums des Grades und der Dauer der physisch bedingten Arbeitsunfähigkeit rechtfertigen würde. Jedenfalls wäre es nicht besonders ausgeprägt erfüllt.

8.8 Da der Unfall vom 22. Mai 2007 als mittelschwer im mittleren Bereich zu qualifizieren ist (E. 7 hievor), ist die Dauerhaftigkeit eines allfälligen psychischen Integritätsschadens des Versicherten und damit auch der Anspruch auf eine Integritätsentschädigung (Art. 24 Abs. 1
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 24 Droit - 1 Si, par suite de l'accident, l'assuré souffre d'une atteinte importante et durable à son intégrité physique, mentale ou psychique, il a droit à une indemnité équitable pour atteinte à l'intégrité.66
1    Si, par suite de l'accident, l'assuré souffre d'une atteinte importante et durable à son intégrité physique, mentale ou psychique, il a droit à une indemnité équitable pour atteinte à l'intégrité.66
2    L'indemnité est fixée en même temps que la rente d'invalidité ou, si l'assuré ne peut prétendre une rente, lorsque le traitement médical est terminé. Le Conseil fédéral peut fixer la naissance du droit à un autre moment dans les cas spéciaux, notamment en cas d'atteinte à la santé liée à l'inhalation de fibres d'amiante.67
UVG) regelgemäss zu verneinen (BGE 124 V 29 E. 5c/bb S. 44 f., 209 S. 214; Urteil 8C 792/2009 vom 1. Februar 2010 E. 7.2.2 in fine).

8.9 Nach dem Gesagten haben SUVA und Vorinstanz die adäquate Unfallkausalität des psychischen Gesundheitsschadens und damit die diesbezügliche Leistungspflicht der Ersteren ab 1. Oktober 2008 zu Recht verneint. In diesem Punkt kann auf weitere medizinische Abklärungen verzichtet werden (antizipierte Beweiswürdigung; BGE 134 I 140 E. 5.3 S. 148).

9.
Dem Prozessausgang entsprechend werden die Kosten dem Versicherten auferlegt (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
, Art. 68 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
BGG; BGE 132 V 215 E. 6.1 S. 235).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 750.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Verwaltungsgericht des Kantons Luzern, Sozialversicherungsrechtliche Abteilung, und dem Bundesamt für Gesundheit schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 9. August 2011

Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Ursprung

Der Gerichtsschreiber: Jancar
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 8C_198/2011
Date : 09 août 2011
Publié : 27 août 2011
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-accidents
Objet : Unfallversicherung (Kausalzusammenhang, Arbeitsfähigkeit)


Répertoire des lois
CEDH: 6
IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH)
CEDH Art. 6 Droit à un procès équitable - 1. Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice.
1    Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice.
2    Toute personne accusée d'une infraction est présumée innocente jusqu'à ce que sa culpabilité ait été légalement établie.
3    Tout accusé a droit notamment à:
a  être informé, dans le plus court délai, dans une langue qu'il comprend et d'une manière détaillée, de la nature et de la cause de l'accusation portée contre lui;
b  disposer du temps et des facilités nécessaires à la préparation de sa défense;
c  se défendre lui-même ou avoir l'assistance d'un défenseur de son choix et, s'il n'a pas les moyens de rémunérer un défenseur, pouvoir être assisté gratuitement par un avocat d'office, lorsque les intérêts de la justice l'exigent;
d  interroger ou faire interroger les témoins à charge et obtenir la convocation et l'interrogation des témoins à décharge dans les mêmes conditions que les témoins à charge;
e  se faire assister gratuitement d'un interprète, s'il ne comprend pas ou ne parle pas la langue employée à l'audience.
Cst: 29
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
LAA: 19 
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 19 Naissance et extinction du droit - 1 Le droit à la rente prend naissance dès qu'il n'y a plus lieu d'attendre de la continuation du traitement médical une sensible amélioration de l'état de l'assuré et que les éventuelles mesures de réadaptation de l'assurance-invalidité ont été menées à terme. Le droit au traitement médical et aux indemnités journalières cesse dès la naissance du droit à la rente. ...53.
1    Le droit à la rente prend naissance dès qu'il n'y a plus lieu d'attendre de la continuation du traitement médical une sensible amélioration de l'état de l'assuré et que les éventuelles mesures de réadaptation de l'assurance-invalidité ont été menées à terme. Le droit au traitement médical et aux indemnités journalières cesse dès la naissance du droit à la rente. ...53.
2    Le droit à la rente s'éteint lorsque celle-ci est remplacée en totalité par une indemnité en capital, lorsqu'elle est rachetée ou lorsque l'assuré décède. ...54.
3    Le Conseil fédéral édicte des prescriptions détaillées sur la naissance du droit aux rentes lorsque l'on ne peut plus attendre de la continuation du traitement médical une sensible amélioration de l'état de l'assuré, mais que la décision de l'assurance-invalidité quant à la réadaptation professionnelle intervient plus tard.
24
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 24 Droit - 1 Si, par suite de l'accident, l'assuré souffre d'une atteinte importante et durable à son intégrité physique, mentale ou psychique, il a droit à une indemnité équitable pour atteinte à l'intégrité.66
1    Si, par suite de l'accident, l'assuré souffre d'une atteinte importante et durable à son intégrité physique, mentale ou psychique, il a droit à une indemnité équitable pour atteinte à l'intégrité.66
2    L'indemnité est fixée en même temps que la rente d'invalidité ou, si l'assuré ne peut prétendre une rente, lorsque le traitement médical est terminé. Le Conseil fédéral peut fixer la naissance du droit à un autre moment dans les cas spéciaux, notamment en cas d'atteinte à la santé liée à l'inhalation de fibres d'amiante.67
LPGA: 43 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 43 Instruction de la demande - 1 L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
1    L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
1bis    L'assureur détermine la nature et l'étendue de l'instruction nécessaire.35
2    L'assuré doit se soumettre à des examens médicaux ou techniques si ceux-ci sont nécessaires à l'appréciation du cas et qu'ils peuvent être raisonnablement exigés.
3    Si l'assuré ou d'autres requérants refusent de manière inexcusable de se conformer à leur obligation de renseigner ou de collaborer à l'instruction, l'assureur peut se prononcer en l'état du dossier ou clore l'instruction et36 décider de ne pas entrer en matière. Il doit leur avoir adressé une mise en demeure écrite les avertissant des conséquences juridiques et leur impartissant un délai de réflexion convenable.
44
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 44 Expertise - 1 Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles:
1    Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles:
a  expertise monodisciplinaire;
b  expertise bidisciplinaire;
c  expertise pluridisciplinaire.
2    Si l'assureur doit recourir aux services d'un ou de plusieurs experts indépendants pour élucider les faits dans le cadre d'une expertise, il communique leur nom aux parties. Les parties peuvent récuser les experts pour les motifs indiqués à l'art. 36, al. 1, et présenter des contre-propositions dans un délai de dix jours.
3    Lorsqu'il communique le nom des experts, l'assureur soumet aussi aux parties les questions qu'il entend poser aux experts et leur signale qu'elles ont la possibilité de remettre par écrit des questions supplémentaires dans le même délai. L'assureur décide en dernier ressort des questions qui sont posées aux experts.
4    Si, malgré la demande de récusation, l'assureur maintient son choix du ou des experts pressentis, il en avise les parties par une décision incidente.
5    Les disciplines médicales sont déterminées à titre définitif par l'assureur pour les expertises visées à l'al. 1, let. a et b, et par le centre d'expertises pour les expertises visées à l'al. 1, let. c.
6    Sauf avis contraire de l'assuré, les entretiens entre l'assuré et l'expert font l'objet d'enregistrements sonores, lesquels sont conservés dans le dossier de l'assureur.
7    Le Conseil fédéral:
a  peut régler la nature de l'attribution du mandat à un centre d'expertises, pour les expertises visées à l'al. 1;
b  édicte des critères pour l'admission des experts médicaux et des experts en neuropsychologie, pour les expertises visées à l'al. 1;
c  crée une commission réunissant des représentants des différentes assurances sociales, des centres d'expertises, des médecins, des neuropsychologues, des milieux scientifiques, ainsi que des organisations d'aide aux patients et aux personnes en situation de handicap qui veille au contrôle de l'accréditation, du processus, et du résultat des expertises médicales. Elle émet des recommandations publiques.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
68 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
99 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
Répertoire ATF
115-V-133 • 124-V-29 • 132-V-215 • 133-II-249 • 134-I-140 • 134-I-83 • 134-V-109 • 134-V-231 • 135-V-465
Weitere Urteile ab 2000
8C_185/2010 • 8C_198/2011 • 8C_199/2011 • 8C_213/2011 • 8C_279/2011 • 8C_357/2009 • 8C_413/2008 • 8C_717/2010 • 8C_792/2009 • 8C_82/2011 • 8C_835/2009 • 8C_897/2009 • 8C_944/2010 • 8C_957/2008 • 8C_996/2010 • 9C_56/2008 • 9C_689/2010 • U_11/07 • U_2/07 • U_479/05
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
autorité inférieure • aa • tribunal fédéral • durée • sinusite • exactitude • état de santé • douleur • thérapie • enquête médicale • rapport médical • établissement hospitalier • appréciation anticipée des preuves • fracture • expertise médicale • greffier • atteinte à la santé • état de fait • rente d'invalidité • neurologie • office fédéral de la santé publique • doute • traumatisme cervical • lien de causalité • pré • question • décision • causalité naturelle • connaissance • violation du droit • médecin spécialiste • force probante • incapacité de travail • internet • motivation de la décision • frais judiciaires • étendue • illicéité • pratique judiciaire et administrative • examen • droit d'être entendu • concierge • médecine des assurances • connaissance spéciale • point essentiel • atrophie • assureur-maladie • am • hypertonie • psychothérapie • tribunal fédéral des assurances • office ai • psychiatrie • d'office • syndrome cervical • directeur • interdiction de quitter une région • prestation en argent • intéressé • poids • équivalence • reportage • avocat • à l'intérieur • emploi • eau • analyse • vacances
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