Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
5A_611/2010

Sentenza dell'8 novembre 2011
II Corte di diritto civile

Composizione
Giudici federali Hohl, Presidente,
Escher, Marazzi,
Cancelliera Antonini.

Partecipanti al procedimento
A.________,
patrocinato dall'avv. Fabrizio Filippo Monaci,
ricorrente,

contro

B.________,
patrocinata dall'avv. Jean-Maurice Jordi,
opponente.

Oggetto
rigetto definitivo dell'opposizione,

ricorso contro la sentenza emanata il 24 giugno 2010 dalla Camera di esecuzione e fallimenti del Tribunale d'appello del Cantone Ticino.

Fatti:

A.
A.a Fondandosi su un decreto ingiuntivo 24 febbraio 2006 del Tribunale di Milano, con il quale A.________ viene condannato al versamento di euro 80'379.71 oltre a interessi e spese, B.________ ha chiesto ed ottenuto dal Pretore del Distretto di Bellinzona, in data 28 agosto 2009, un decreto di sequestro, confermato dal Tribunale di appello del Cantone Ticino con sentenza 11 dicembre 2009, rimasta inoppugnata.
A.b B.________ ha debitamente continuato la procedura esecutiva di convalida del sequestro con precetto esecutivo dell'Ufficio di esecuzione e fallimenti di Bellinzona no. xxx dell'8/16 settembre 2009, portante sugli importi menzionati, convertiti in franchi svizzeri al tasso di cambio del 28 agosto 2009. Con sentenza 18 marzo 2010 il Pretore del Distretto di Bellinzona ha rigettato in via definitiva l'opposizione formulata da A.________.

B.
Con sentenza 24 giugno 2010 qui impugnata, il Tribunale di appello ha respinto il rimedio proposto dal debitore.

C.
Con allegato 6 settembre 2010 A.________ (qui di seguito: ricorrente) inoltra contro la sentenza d'appello ricorso in materia civile chiedendo l'annullamento e la riforma della sentenza impugnata nel senso della reiezione dell'istanza di B.________ (qui di seguito: opponente) di rigetto definitivo dell'opposizione, con conseguente revoca della convalida del sequestro. Con decreto 23 settembre 2010, la Presidente della Corte giudicante ha conferito al gravame l'effetto sospensivo. Con risposta 27 luglio 2011, l'opponente chiede l'integrale reiezione del ricorso. Dal canto suo, il Tribunale di appello rinuncia a presentare osservazioni. Con replica 3 agosto 2011 il ricorrente conferma quanto postulato con la sua impugnativa.

Diritto:

1.
1.1 Il Tribunale federale si pronuncia d'ufficio e con pieno potere d'esame sulla propria competenza e sull'ammissibilità del rimedio esperito (art. 29 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 29 Examen - 1 Le Tribunal fédéral examine d'office sa compétence.
1    Le Tribunal fédéral examine d'office sa compétence.
2    En cas de doute quant à sa propre compétence, il procède à un échange de vues avec l'autorité dont la compétence lui paraît entrer en ligne de compte.
LTF; DTF 137 III 261 consid. 1).

1.2 La sentenza impugnata è stata intimata alle parti ancora nel corso dell'anno 2010; di conseguenza, trova applicazione la LTF nella versione in vigore fino a fine 2010 (art. 132 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 132 Droit transitoire - 1 La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
1    La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
2    ...122
3    La période de fonction des juges ordinaires et suppléants qui ont été élus sur la base de l'organisation judiciaire du 16 décembre 1943123 ou de l'arrêté fédéral du 23 mars 1984 concernant l'augmentation du nombre des juges suppléants du Tribunal fédéral124 ou qui seront élus pendant les années 2007 et 2008 prend fin le 31 décembre 2008.125
4    La limitation du nombre de juges suppléants au sens de l'art. 1, al. 4, s'applique dès 2009.126
LTF). Il ricorso è stato interposto tempestivamente (art. 46 cpv. 1 lett. b
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 46 Suspension - 1 Les délais fixés en jours par la loi ou par le juge ne courent pas:
1    Les délais fixés en jours par la loi ou par le juge ne courent pas:
a  du septième jour avant Pâques au septième jour après Pâques inclus;
b  du 15 juillet au 15 août inclus;
c  du 18 décembre au 2 janvier inclus.
2    L'al. 1 ne s'applique pas:
a  aux procédures concernant l'octroi de l'effet suspensif ou d'autres mesures provisionnelles;
b  à la poursuite pour effets de change;
c  aux questions relatives aux droits politiques (art. 82, let. c);
d  à l'entraide pénale internationale ni à l'assistance administrative internationale en matière fiscale;
e  aux marchés publics.19
in relazione con l'art. 100 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
1    Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
2    Le délai de recours est de dix jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
c  les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93.
d  les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95.
3    Le délai de recours est de cinq jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
b  les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
4    Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
5    En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
6    ...96
7    Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.
LTF) dalla parte soccombente in sede cantonale (vecchio art. 76 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 76 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
1    A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
a  a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
b  est particulièrement touché par la décision attaquée et a un intérêt digne de protection à son annulation ou sa modification.
2    Ont également qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 72, al. 2, la Chancellerie fédérale, les départements fédéraux et, pour autant que le droit fédéral le prévoie, les unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.41
LTF) contro una decisione finale (art. 90
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure.
LTF; DTF 134 III 141 consid. 2; 133 III 399 consid. 1.4) pronunciata su appello dall'autorità ticinese di ultima istanza (art. 75 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
1    Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
2    Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si:
a  une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
b  un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique;
c  une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties.
LTF) che conferma, nell'ambito di una procedura di rigetto dell'opposizione (art. 81 cpv. 3
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 81 - 1 Lorsque la poursuite est fondée sur un jugement exécutoire rendu par un tribunal ou une autorité administrative suisse, le juge ordonne la mainlevée définitive de l'opposition, à moins que l'opposant ne prouve par titre que la dette a été éteinte ou qu'il a obtenu un sursis, postérieurement au jugement, ou qu'il ne se prévale de la prescription.
3    Si le jugement a été rendu dans un autre État, l'opposant peut en outre faire valoir les moyens prévus par une convention liant cet État ou, à défaut d'une telle convention, prévus par la loi fédérale du 18 décembre 1987 sur le droit international privé161, à moins qu'un juge suisse n'ait déjà rendu une décision concernant ces moyens.162
LEF, nella versione in vigore fino al 31 dicembre 2010, e art. 32 n
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 81 - 1 Lorsque la poursuite est fondée sur un jugement exécutoire rendu par un tribunal ou une autorité administrative suisse, le juge ordonne la mainlevée définitive de l'opposition, à moins que l'opposant ne prouve par titre que la dette a été éteinte ou qu'il a obtenu un sursis, postérieurement au jugement, ou qu'il ne se prévale de la prescription.
3    Si le jugement a été rendu dans un autre État, l'opposant peut en outre faire valoir les moyens prévus par une convention liant cet État ou, à défaut d'une telle convention, prévus par la loi fédérale du 18 décembre 1987 sur le droit international privé161, à moins qu'un juge suisse n'ait déjà rendu une décision concernant ces moyens.162
. 1 CL), l'exequatur di una sentenza estera di condanna al pagamento di una somma di denaro ed il rigetto definitivo dell'opposizione al precetto esecutivo (art. 72 cpv. 2 lett. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
1    Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
2    Sont également sujettes au recours en matière civile:
a  les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions:
b1  sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile,
b2  sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies,
b3  sur le changement de nom,
b4  en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage,
b5  en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux,
b6  les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte,
b7  ...
e b n. 1 LTF; DTF 133 III 399 consid. 1.2), dunque in una vertenza di carattere pecuniario con un valore litigioso superiore a fr. 30'000.-- (art. 74 cpv. 1 lett. b
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
1    Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
a  15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer;
b  30 000 francs dans les autres cas.
2    Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable:
a  si la contestation soulève une question juridique de principe;
b  si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
c  s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
d  s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat;
e  s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets.
LTF). Il gravame appare dunque ammissibile.

1.3 Con il ricorso in materia civile può essere fatta valere la violazione del diritto federale, compresi i diritti costituzionali, e internazionale (art. 95 lett. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
e b LTF). Il carattere pecuniario della vertenza ha come conseguenza che il Tribunale federale esamina l'applicazione del diritto estero unicamente nella ristretta ottica del divieto dell'arbitrio (art. 96 lett. b
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour:
a  inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse;
b  application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire.
e contrario LTF; DTF 133 III 446 consid. 3.1). Incombe al ricorrente sollevare e debitamente motivare tale censura (art. 106 cpv. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
LTF), spiegando in modo chiaro e dettagliato - alla luce dei considerandi della sentenza impugnata - in che modo sono stati violati diritti costituzionali (DTF 135 III 232 consid. 1.2; 134 II 349 consid. 3; 134 II 244 consid. 2.2).

1.4 In linea di massima il Tribunale federale fonda il suo ragionamento giuridico sull'accertamento dei fatti svolto dall'autorità inferiore (art. 105 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
LTF). Può scostarsene o completarlo soltanto se è stato effettuato in violazione del diritto ai sensi dell'art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
LTF o in modo manifestamente inesatto (art. 105 cpv. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
LTF). L'accertamento dei fatti contenuto nella sentenza impugnata può essere censurato alle stesse condizioni; occorre inoltre che l'eliminazione dell'asserito vizio possa influire in maniera determinante sull'esito della causa (art. 97 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
LTF). Se rimprovera all'autorità cantonale un accertamento dei fatti manifestamente inesatto - ossia arbitrario ai sensi dell'art. 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
Cost. (DTF 133 II 249 consid. 1.2.2) - il ricorrente deve motivare la censura conformemente alle esigenze poste dall'art. 106 cpv. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
LTF (supra consid. 1.3 in fine).

1.5 Per giurisprudenza invalsa, l'arbitrio non si realizza già qualora la soluzione proposta con il ricorso possa apparire sostenibile o addirittura migliore rispetto a quella contestata; il Tribunale federale annulla la pronunzia criticata per violazione dell'art. 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
Cost. solo se il giudice del merito ha emanato un giudizio che appare - e ciò non solo nella sua motivazione bensì anche nell'esito - manifestamente insostenibile, in aperto contrasto con la situazione reale, gravemente lesivo di una norma o di un principio giuridico chiaro e indiscusso oppure in contraddizione urtante con il sentimento della giustizia e dell'equità (DTF 137 I 1 consid. 2.4 con rinvii; 134 I 263 consid. 3.1).

2.
2.1 Come a ragione rammentano i Giudici di appello, senza venire contraddetti, l'esecuzione forzata di un credito fondato su una sentenza esecutiva estera avviene abitualmente nel contesto di una procedura di rigetto definitivo dell'opposizione (art. 80
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 80 - 1 Le créancier qui est au bénéfice d'un jugement exécutoire peut requérir du juge la mainlevée définitive de l'opposition.
1    Le créancier qui est au bénéfice d'un jugement exécutoire peut requérir du juge la mainlevée définitive de l'opposition.
2    Sont assimilées à des jugements:
1  les transactions ou reconnaissances passées en justice;
2bis  les décisions des autorités administratives suisses;
3  ...
4  les décisions définitives concernant les frais de contrôle rendues par les organes de contrôle en vertu de l'art. 16, al. 1, de la loi du 17 juin 2005 sur le travail au noir158;
5  dans le domaine de la taxe sur la valeur ajoutée: les décomptes d'impôt et les notifications d'estimation entrés en force par la prescription du droit de taxation, ainsi que les notifications d'estimation entrées en force par la reconnaissance écrite par l'assujetti.
LEF, in concreto nella versione in vigore fino al 31 dicembre 2010); il giudice del rigetto esamina pregiudizialmente se la sentenza estera possa essere riconosciuta (art. 81 cpv. 3
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 81 - 1 Lorsque la poursuite est fondée sur un jugement exécutoire rendu par un tribunal ou une autorité administrative suisse, le juge ordonne la mainlevée définitive de l'opposition, à moins que l'opposant ne prouve par titre que la dette a été éteinte ou qu'il a obtenu un sursis, postérieurement au jugement, ou qu'il ne se prévale de la prescription.
3    Si le jugement a été rendu dans un autre État, l'opposant peut en outre faire valoir les moyens prévus par une convention liant cet État ou, à défaut d'une telle convention, prévus par la loi fédérale du 18 décembre 1987 sur le droit international privé161, à moins qu'un juge suisse n'ait déjà rendu une décision concernant ces moyens.162
LEF, in concreto nella versione in vigore fino al 31 dicembre 2010; sull'exequatur contestualmente alla decisione di rigetto definitivo dell'opposizione come una delle due procedure conformi alla Convenzione di Lugano v. da ultimo DTF 135 III 324 consid. 3.3; sentenza del Tribunale federale 5A_160/2010 del 7 gennaio 2011 consid. 2.1). La sentenza estera in questione è datata 24 febbraio 2006 e costituisce un "decreto ingiuntivo" del diritto italiano. Il suo riconoscimento sottostà pertanto alla Convenzione di Lugano, con la precisazione che ne è applicabile la versione del 1988 (CL; RS 0.275.11), la CLug del 2007 (RS 0.275.12) essendo entrata in vigore soltanto il 1° gennaio 2010 per gli Stati dell'Unione europea ed il 1° gennaio 2011 per la Svizzera (art. 63
IR 0.275.12 Convention du 30 octobre 2007 concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale (Convention de Lugano, CL) (avec prot. et annexes) - Convention de Lugano
CL Art. 63 - 1. Les dispositions de la présente Convention ne sont applicables qu'aux actions judiciaires intentées et aux actes authentiques reçus postérieurement à son entrée en vigueur dans l'Etat d'origine et, s'il s'agit d'une requête en reconnaissance ou en exécution d'une décision ou d'un acte authentique, dans l'Etat requis.
1    Les dispositions de la présente Convention ne sont applicables qu'aux actions judiciaires intentées et aux actes authentiques reçus postérieurement à son entrée en vigueur dans l'Etat d'origine et, s'il s'agit d'une requête en reconnaissance ou en exécution d'une décision ou d'un acte authentique, dans l'Etat requis.
2    Toutefois, si l'action dans l'Etat d'origine a été intentée avant la date d'entrée en vigueur de la présente Convention, les décisions rendues après cette date sont reconnues et exécutées conformément aux dispositions du titre III:
a  dès lors que l'action dans l'Etat d'origine a été intentée après l'entrée en vigueur de la convention de Lugano du 16 septembre 1988 à la fois dans l'Etat d'origine et dans l'Etat requis;
b  dans tous les autres cas, dès lors que les règles de compétence appliquées sont conformes à celles prévues soit par le titre II, soit par une convention qui était en vigueur entre l'Etat d'origine et l'Etat requis au moment où l'action a été intentée.
CLug; Tanja Domej, in Kommentar zum Lugano-
Übereinkommen, 2008, n. 22 ad art. 54
IR 0.275.12 Convention du 30 octobre 2007 concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale (Convention de Lugano, CL) (avec prot. et annexes) - Convention de Lugano
CL Art. 63 - 1. Les dispositions de la présente Convention ne sont applicables qu'aux actions judiciaires intentées et aux actes authentiques reçus postérieurement à son entrée en vigueur dans l'Etat d'origine et, s'il s'agit d'une requête en reconnaissance ou en exécution d'une décision ou d'un acte authentique, dans l'Etat requis.
1    Les dispositions de la présente Convention ne sont applicables qu'aux actions judiciaires intentées et aux actes authentiques reçus postérieurement à son entrée en vigueur dans l'Etat d'origine et, s'il s'agit d'une requête en reconnaissance ou en exécution d'une décision ou d'un acte authentique, dans l'Etat requis.
2    Toutefois, si l'action dans l'Etat d'origine a été intentée avant la date d'entrée en vigueur de la présente Convention, les décisions rendues après cette date sont reconnues et exécutées conformément aux dispositions du titre III:
a  dès lors que l'action dans l'Etat d'origine a été intentée après l'entrée en vigueur de la convention de Lugano du 16 septembre 1988 à la fois dans l'Etat d'origine et dans l'Etat requis;
b  dans tous les autres cas, dès lors que les règles de compétence appliquées sont conformes à celles prévues soit par le titre II, soit par une convention qui était en vigueur entre l'Etat d'origine et l'Etat requis au moment où l'action a été intentée.
CL). Il decreto ingiuntivo del diritto italiano, munito della dichiarazione di esecutività, soddisfa in astratto le esigenze poste dall'art. 25
IR 0.275.12 Convention du 30 octobre 2007 concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale (Convention de Lugano, CL) (avec prot. et annexes) - Convention de Lugano
CL Art. 63 - 1. Les dispositions de la présente Convention ne sont applicables qu'aux actions judiciaires intentées et aux actes authentiques reçus postérieurement à son entrée en vigueur dans l'Etat d'origine et, s'il s'agit d'une requête en reconnaissance ou en exécution d'une décision ou d'un acte authentique, dans l'Etat requis.
1    Les dispositions de la présente Convention ne sont applicables qu'aux actions judiciaires intentées et aux actes authentiques reçus postérieurement à son entrée en vigueur dans l'Etat d'origine et, s'il s'agit d'une requête en reconnaissance ou en exécution d'une décision ou d'un acte authentique, dans l'Etat requis.
2    Toutefois, si l'action dans l'Etat d'origine a été intentée avant la date d'entrée en vigueur de la présente Convention, les décisions rendues après cette date sont reconnues et exécutées conformément aux dispositions du titre III:
a  dès lors que l'action dans l'Etat d'origine a été intentée après l'entrée en vigueur de la convention de Lugano du 16 septembre 1988 à la fois dans l'Etat d'origine et dans l'Etat requis;
b  dans tous les autres cas, dès lors que les règles de compétence appliquées sont conformes à celles prévues soit par le titre II, soit par une convention qui était en vigueur entre l'Etat d'origine et l'Etat requis au moment où l'action a été intentée.
CL (sentenza del Tribunale federale 4A_145/2010 del 5 ottobre 2010 consid. 4.1, in RtiD 2011 I pag. 783; v. anche DTF 135 III 623 consid. 2.1).

2.2 In diritto, i Giudici di appello ritengono che siano adempiute le esigenze degli art. 46 cpv. 1 e
IR 0.275.12 Convention du 30 octobre 2007 concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale (Convention de Lugano, CL) (avec prot. et annexes) - Convention de Lugano
CL Art. 63 - 1. Les dispositions de la présente Convention ne sont applicables qu'aux actions judiciaires intentées et aux actes authentiques reçus postérieurement à son entrée en vigueur dans l'Etat d'origine et, s'il s'agit d'une requête en reconnaissance ou en exécution d'une décision ou d'un acte authentique, dans l'Etat requis.
1    Les dispositions de la présente Convention ne sont applicables qu'aux actions judiciaires intentées et aux actes authentiques reçus postérieurement à son entrée en vigueur dans l'Etat d'origine et, s'il s'agit d'une requête en reconnaissance ou en exécution d'une décision ou d'un acte authentique, dans l'Etat requis.
2    Toutefois, si l'action dans l'Etat d'origine a été intentée avant la date d'entrée en vigueur de la présente Convention, les décisions rendues après cette date sont reconnues et exécutées conformément aux dispositions du titre III:
a  dès lors que l'action dans l'Etat d'origine a été intentée après l'entrée en vigueur de la convention de Lugano du 16 septembre 1988 à la fois dans l'Etat d'origine et dans l'Etat requis;
b  dans tous les autres cas, dès lors que les règles de compétence appliquées sont conformes à celles prévues soit par le titre II, soit par une convention qui était en vigueur entre l'Etat d'origine et l'Etat requis au moment où l'action a été intentée.
47 cpv. 1 CL e che il decreto ingiuntivo in questione costituisca pertanto titolo di rigetto definitivo dell'opposizione. Negano che la sua presunta notifica irrituale rispettivamente tardiva lo abbia fatto diventare inefficace, poiché il ricorrente avrebbe omesso di esperire il procedimento di dichiarazione di inefficacia secondo il diritto italiano (art. 188 disp. att. del codice di procedura civile italiano [CPC/IT]) e tralasciato di sollevare opposizione ordinaria nei modi e nei termini di cui agli art. 641 e 645 CPC/IT. Respingono, poi, la censura di violazione dell'ordine pubblico svizzero ai sensi dell'art. 27 cpv. 1
IR 0.275.12 Convention du 30 octobre 2007 concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale (Convention de Lugano, CL) (avec prot. et annexes) - Convention de Lugano
CL Art. 63 - 1. Les dispositions de la présente Convention ne sont applicables qu'aux actions judiciaires intentées et aux actes authentiques reçus postérieurement à son entrée en vigueur dans l'Etat d'origine et, s'il s'agit d'une requête en reconnaissance ou en exécution d'une décision ou d'un acte authentique, dans l'Etat requis.
1    Les dispositions de la présente Convention ne sont applicables qu'aux actions judiciaires intentées et aux actes authentiques reçus postérieurement à son entrée en vigueur dans l'Etat d'origine et, s'il s'agit d'une requête en reconnaissance ou en exécution d'une décision ou d'un acte authentique, dans l'Etat requis.
2    Toutefois, si l'action dans l'Etat d'origine a été intentée avant la date d'entrée en vigueur de la présente Convention, les décisions rendues après cette date sont reconnues et exécutées conformément aux dispositions du titre III:
a  dès lors que l'action dans l'Etat d'origine a été intentée après l'entrée en vigueur de la convention de Lugano du 16 septembre 1988 à la fois dans l'Etat d'origine et dans l'Etat requis;
b  dans tous les autres cas, dès lors que les règles de compétence appliquées sont conformes à celles prévues soit par le titre II, soit par une convention qui était en vigueur entre l'Etat d'origine et l'Etat requis au moment où l'action a été intentée.
CL: la possibilità, per il ricorrente, di interporre opposizione o avviare un procedimento di dichiarazione di inefficacia gli avrebbe garantito la possibilità di un "contraddittorio effettivo" nell'ambito di un processo ordinario di piena cognizione. Da ultimo, i Giudici cantonali si oppongono alla domanda del ricorrente di assunzione di una perizia sul diritto italiano relativamente all'esecutività del decreto in questione: si tratterebbe, infatti, di una questione di diritto, la cui soluzione è di competenza
del giudice e non del perito. Disponendo di sufficienti conoscenze del diritto italiano, essi respingono altresì la richiesta di avviare una procedura di informazione ai sensi della Convenzione europea del 7 giugno 1968 nel campo dell'informazione sul diritto estero (RS 0.274.161).

3.
A giudizio del ricorrente, il decreto ingiuntivo gli è stato notificato irritamente. Anzi: i vizi che affliggono le varie notifiche sarebbero talmente gravi che il Giudice di Milano avrebbe dovuto constatarli d'ufficio e rifiutare di dichiarare esecutivo il decreto in questione.

3.1 Nel procedimento di ingiunzione italiano (art. 633 cpv. 1 n. 1 CPC/IT; v. in proposito DTF 135 III 623 consid. 2.1), la correttezza della notifica è essenziale. Se accoglie la domanda, infatti, il giudice impartisce al debitore un termine di pagamento di 40 giorni, avvertendolo che egli può fare opposizione entro il medesimo termine (art. 641 cpv. 1 e art. 645 CPC/IT). Se la notifica non è eseguita entro il termine di 60 giorni dalla pronuncia, il decreto diviene inefficace (art. 644 CPC/IT). Incombe tuttavia al debitore sollevare l'eccezione dell'inefficacia del decreto ingiuntivo non notificato; essa non può infatti essere rilevata d'ufficio dal giudice (v. fra i tanti Elena Zucconi Galli Fonseca, in Carpi/Taruffo (curatori), Commentario breve al Codice di procedura civile, 6a ed. 2009, n. III/7 ad art. 644 CPC/IT pag. 2129). Se nel frattempo la notifica è avvenuta, la presunta inefficacia del decreto deve essere fatta valere tramite opposizione ai sensi dell'art. 645 CPC/IT entro il termine impartito, che comincia a decorrere dalla notifica tardiva (ELENA Zucconi Galli Fonseca, op. cit., n. V/1 ad art. 644 CPC/IT pag. 2131). Se non è stata fatta opposizione nel termine stabilito, il giudice che ha pronunciato il decreto lo
dichiara esecutivo su istanza della parte richiedente (art. 647 cpv. 1 CPC/IT; decisione non impugnabile, ELENA Zucconi Galli Fonseca, op. cit., n. I/1 ad art. 647 CPC/IT pag. 2153). Questa dichiarazione di esecutività ha per effetto di precludere al debitore la possibilità di formulare o proseguire l'opposizione (art. 647 cpv. 2 CPC/IT), riservata l'opposizione tardiva secondo l'art. 650 CPC/IT.

3.2 In fatto, il Tribunale di appello, fondandosi sulle attestazioni prodotte dall'opponente, ha accertato che il decreto ingiuntivo in questione aveva fatto oggetto di quattro tentativi di notifica: le prime tre in data 10 aprile 2006, 26 aprile 2006 e 29 gennaio 2008 all'indirizzo del ricorrente registrato all'anagrafe. Va detto per completezza (art. 105 cpv. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
LTF) che queste prime tre notifiche sono rimaste senza esito, non essendosi potuto rinvenire il ricorrente al luogo di residenza ufficiale (anagrafico), ragione per cui l'Ufficiale giudiziario ha proceduto nelle forme dell'art. 140 CPC/IT (notifica in caso di irreperibilità; v. notifica del 26 aprile 2006). La quarta notifica è stata effettuata in data 7 febbraio 2008 secondo la procedura prevista per persone di residenza, dimora e domicilio sconosciuti (art. 143 CPC/IT). Il ricorrente non contesta tali accertamenti.

3.3 Il ricorrente obietta per contro che le prime tre notifiche (e segnatamente la notifica del 26 aprile 2006) avrebbero dovuto avvenire nelle forme previste dall'art. 143 CPC/IT e non in quelle dell'art. 140 CPC/IT.
3.3.1 Al momento della notifica del decreto ingiuntivo, le parti erano domiciliate in Italia. Per la prova della notifica e dell'effettività della medesima fa pertanto stato il codice di procedura civile italiano (v. DTF 135 III 623 consid. 2.2 con rinvii). Quest'ultimo prevede che il decreto ingiuntivo è notificato, in uno con la domanda, per copia autentica a norma degli art. 137 CPC/IT e seguenti (art. 643 cpv. 2 CPC/IT). A persona di residenza, dimora o domicilio noti ma momentaneamente irreperibile la notifica avviene mediante deposito di copia dell'atto nella casa comunale dove la notificazione deve eseguirsi e avviso del deposito alla porta del destinatario e per raccomandata (art. 140 CPC/IT), a persona di residenza, dimora o domicilio ignoti la notifica avviene mediante deposito di copia dell'atto nella casa comunale dell'ultima residenza (art. 143 cpv. 1 CPC/IT). Ai fini della validità della notifica nelle forme previste per persona irreperibile, il giudice deve accertare se il notificante era in grado di conoscere, adottando la comune diligenza, il luogo in cui poteva essere effettuata la notificazione (ELENA Zucconi Galli Fonseca, op. cit., n. IV/13 ad art. 644 CPC/IT pag. 2130 con rinvio alla giurisprudenza). È valida
la notifica al destinatario nella sua precedente residenza, qualora egli non sia in grado di provare il trasferimento di residenza mediante la duplice dichiarazione al vecchio ed al nuovo comune (ELENA Zucconi Galli Fonseca, op. cit., n. IV/24 ad art. 644 CPC/IT pag. 2131). Comunque, una notifica effettuata in base agli art. 140 o 143 CPC/IT senza che ne fossero soddisfatte le condizioni non è giuridicamente inesistente, bensì nulla e dunque sanabile (ELENA Zucconi Galli Fonseca, op. cit., n. IV/12 e IV/13 ad art. 644 CPC/IT pag. 2130; sulla distinzione fra notifica inesistente, insanabilmente inefficace, e notifica nulla, suscettibile di sanatoria, del decreto ingiuntivo italiano v. la medesima autrice, op. cit., n. IV/1 e IV/2 ad art. 644 CPC/IT pag. 2129 seg.).
3.3.2 La censura è infondata. Alla luce dei principi appena esposti (supra consid. 3.3.1), nelle circostanze concrete la notifica nelle forme dell'art. 140 CPC/IT non appare violare manifestamente il diritto italiano: se il destinatario non prova di aver ufficialmente trasferito la propria residenza (cosa che il ricorrente nemmeno pretende di aver fatto), la notifica nell'ultimo luogo di residenza noto è valida, né possono essere imposte alla parte intimante ulteriori indagini sul reale luogo di residenza dell'intimato. Comunque, le prime tre notifiche erano, nel peggiore dei casi, nulle ma sanabili. La questione non merita tuttavia ulteriore trattazione, poiché il Tribunale di appello non ha fondato il riconoscimento della decisione italiana sulle prime tre notifiche, bensì sull'ultima, eseguita nelle modalità dell'art. 143 CPC/IT - avendo peraltro cura di precisare che in sede cantonale il ricorrente aveva considerato corretta l'ultima delle quattro notifiche.

3.4 Avanti al Tribunale federale, il ricorrente precisa di aver ammesso che l'ultima notifica è avvenuta nel rispetto delle forme dell'art. 143 CPC/IT. Ritiene che anche questa quarta notifica sia nondimeno irrita, poiché la sua effettiva dimora sarebbe stata facilmente reperibile. Pertanto, la dichiarazione di esecutività apposta al decreto ingiuntivo dal Giudice di Milano in data 28 maggio 2008 sarebbe manifestamente errata, ed il suo riconoscimento in Svizzera costituirebbe una lesione dell'ordine pubblico svizzero ai sensi dell'art. 27 cpv. 1
IR 0.275.12 Convention du 30 octobre 2007 concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale (Convention de Lugano, CL) (avec prot. et annexes) - Convention de Lugano
CL Art. 63 - 1. Les dispositions de la présente Convention ne sont applicables qu'aux actions judiciaires intentées et aux actes authentiques reçus postérieurement à son entrée en vigueur dans l'Etat d'origine et, s'il s'agit d'une requête en reconnaissance ou en exécution d'une décision ou d'un acte authentique, dans l'Etat requis.
1    Les dispositions de la présente Convention ne sont applicables qu'aux actions judiciaires intentées et aux actes authentiques reçus postérieurement à son entrée en vigueur dans l'Etat d'origine et, s'il s'agit d'une requête en reconnaissance ou en exécution d'une décision ou d'un acte authentique, dans l'Etat requis.
2    Toutefois, si l'action dans l'Etat d'origine a été intentée avant la date d'entrée en vigueur de la présente Convention, les décisions rendues après cette date sont reconnues et exécutées conformément aux dispositions du titre III:
a  dès lors que l'action dans l'Etat d'origine a été intentée après l'entrée en vigueur de la convention de Lugano du 16 septembre 1988 à la fois dans l'Etat d'origine et dans l'Etat requis;
b  dans tous les autres cas, dès lors que les règles de compétence appliquées sont conformes à celles prévues soit par le titre II, soit par une convention qui était en vigueur entre l'Etat d'origine et l'Etat requis au moment où l'action a été intentée.
CL.
3.4.1 Come già visto (supra consid. 3.3.1), in circostanze fattuali paragonabili a quelle del caso in esame non è certamente arbitrario considerare valida la notifica nell'ultimo luogo di residenza noto. Già questo argomento smentisce la tesi ricorsuale di arbitraria applicazione del diritto italiano da parte del Giudice di Milano in occasione della dichiarazione di esecutività 28 maggio 2008, per aver egli ritenuto valida la notifica 7 febbraio 2008 secondo la procedura prevista per persone di residenza, dimora e domicilio sconosciuti (art. 143 CPC/IT). Diviene così superfluo esaminare la censura di violazione dell'ordine pubblico procedurale svizzero, nella misura in cui il ricorrente intende farla dipendere appunto da un'arbitraria applicazione del diritto italiano.
3.4.2 Resta da chiedersi se un'applicazione corretta del diritto processuale italiano possa configurare una lesione della riserva dell'ordine pubblico svizzero.
3.4.2.1 Nell'ambito del riconoscimento e dell'esecuzione di sentenze di tribunali esteri la riserva di ordine pubblico ha una portata più limitata che nell'applicazione diretta del diritto straniero: di carattere eccezionale, essa va interpretata restrittivamente (DTF 126 III 101 consid. 3b; 126 III 327 consid. 2b; 126 III 534 consid. 2c; sentenza del Tribunale federale 4A_145/2010 del 5 ottobre 2010 consid. 5.1, in RtiD 2011 I pag. 783). L'ordine pubblico procedurale (v. DTF 126 III 327 consid. 2b; sentenza del Tribunale federale 4P.82/2004 del 9 novembre 2004 consid. 3.3.2, in RtiD 2005 II pag. 163.; Yves Donzallaz, La Convention de Lugano, vol. II, 1997, n. 2844) qui in discussione è violato quando principi fondamentali generalmente riconosciuti sono disattesi in modo inconciliabile con il sentimento di giustizia e con i valori di uno stato di diritto (DTF 132 III 389 consid. 2.2.1; 128 III 191 consid. 4a). Ai fini del giudizio sulla violazione dell'ordine pubblico procedurale occorre stabilire se il sistema giuridico straniero offra garanzie procedurali paragonabili a quelle del sistema giuridico interno, e se esse siano state debitamente offerte. Il fatto che le parti si siano effettivamente prevalse di tali diritti è per
contro irrilevante. La questione va esaminata sulla scorta dell'ordinamento processuale dello Stato in cui è stato emanato il giudizio, non in base alla concezione vigente nello Stato richiesto (sentenza del Tribunale federale 4P.82/2004 del 9 novembre 2004 consid. 3.3.2, in RtiD 2005 II pag. 163; su tutto in esteso sentenza del Tribunale federale 4A_145/2010 del 5 ottobre 2010 consid. 5.2, in RtiD 2011 I pag. 783).
3.4.2.2 Dottrina e giurisprudenza ad art. 143 CPC/IT discutono ampiamente il tema della diligenza nella ricerca dell'effettivo recapito del destinatario esigibile da parte di chi chiede una notifica ex art. 143 CPC/IT e sulle conseguenze che debba avere una violazione di tale obbligo di diligenza (v. fra i tanti Brunella Brunelli, in Carpi/Taruffo (curatori), Commentario breve al Codice di procedura civile, 6a ed. 2009, n. II ad art. 143 CPC/IT pag. 527 seg.). Il richiamo del ricorrente alla (presunta) sensibilità dell'ormai abrogato codice di procedura civile ticinese in punto alla diligenza nella ricerca di una parte per la notifica di un atto è pertanto inconferente, come fuori contesto è la perentoria affermazione che un riconoscimento nelle concrete circostanze non sia ammissibile. Non appare nemmeno incompatibile con i valori di uno stato di diritto la scelta di rilevare l'eventuale nullità di vizi di notifica unicamente se espressamente fatta valere (supra consid. 3.1): è, ad esempio, la scelta effettuata anche dal legislatore francese all'art. 114 CPC/FR (v. in merito la sentenza del Tribunale federale 5A_389/2010 del 29 ottobre 2010 consid. 4.3.2). I rimedi a tal fine esistono: a seconda delle circostanze, la procedura di
dichiarazione di inefficacia ex art. 188 disp. att. CPC/IT oppure l'opposizione ex art. 645 CPC/IT (supra consid. 3.1; ELENA Zucconi Galli Fonseca, op. cit., n. III/8, III/9 e III/11 ad art. 644 CPC/IT pag. 2129) - ma il ricorrente non ne ha fatto uso, come il Tribunale di appello ha accertato senza venire contestato in merito.

3.5 Il ricorrente pretende che la quarta notifica sia inefficace siccome avvenuta ben oltre il termine di 60 giorni previsto dall'art. 644 CPC/IT.
3.5.1 L'obiezione è infondata. Certamente la quarta notifica non ha rispettato il menzionato termine di 60 giorni. Tuttavia, non per questo essa è irrita: come già visto (supra consid. 3.1), l'inefficacia del decreto ingiuntivo non è constatata d'ufficio e viene a cadere - ripristinando l'efficacia del decreto ingiuntivo - se quest'ultimo viene ritualmente notificato oltre il termine di 60 giorni, ma prima che l'intimato ne abbia fatto dichiarare l'inefficacia. Quella dedotta dal mancato rispetto del termine di 60 giorni è dunque un'inefficacia virtuale, che può essere successivamente sanata alla doppia condizione di una notifica corretta e dell'omissione, da parte dell'intimato, dei passi procedurali necessari.
3.5.2 Ora, sulla necessità per l'intimato di farsi parte attiva al fine di ottenere una dichiarazione giudiziale di inefficacia del decreto ingiuntivo in questione, punto centrale della sentenza impugnata, il ricorrente non si esprime del tutto. Ma se egli non rimette in discussione quest'argomento, a seguito della sua quarta ed ultima notifica, e considerato che nel frattempo il ricorrente nulla ha intrapreso al fine di farne constatare l'intervenuta inefficacia per decorso del termine di 60 giorni, il decreto in oggetto ha mantenuto la propria validità e deve essere riconosciuto quale valido titolo esecutivo ai sensi degli art. 81 cpv. 3
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 81 - 1 Lorsque la poursuite est fondée sur un jugement exécutoire rendu par un tribunal ou une autorité administrative suisse, le juge ordonne la mainlevée définitive de l'opposition, à moins que l'opposant ne prouve par titre que la dette a été éteinte ou qu'il a obtenu un sursis, postérieurement au jugement, ou qu'il ne se prévale de la prescription.
3    Si le jugement a été rendu dans un autre État, l'opposant peut en outre faire valoir les moyens prévus par une convention liant cet État ou, à défaut d'une telle convention, prévus par la loi fédérale du 18 décembre 1987 sur le droit international privé161, à moins qu'un juge suisse n'ait déjà rendu une décision concernant ces moyens.162
LEF (nella versione in vigore fino al 31 dicembre 2010) e 32 n. 1 CL combinati.

3.6 Il ricorrente eccepisce infine che al riconoscimento ed all'esecuzione del decreto osta l'irregolarità della notifica ai sensi dell'art. 27 cpv. 2
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 81 - 1 Lorsque la poursuite est fondée sur un jugement exécutoire rendu par un tribunal ou une autorité administrative suisse, le juge ordonne la mainlevée définitive de l'opposition, à moins que l'opposant ne prouve par titre que la dette a été éteinte ou qu'il a obtenu un sursis, postérieurement au jugement, ou qu'il ne se prévale de la prescription.
3    Si le jugement a été rendu dans un autre État, l'opposant peut en outre faire valoir les moyens prévus par une convention liant cet État ou, à défaut d'une telle convention, prévus par la loi fédérale du 18 décembre 1987 sur le droit international privé161, à moins qu'un juge suisse n'ait déjà rendu une décision concernant ces moyens.162
CL, avendo egli avuto conoscenza del decreto unicamente tramite una comunicazione telefonica del suo consulente bancario.
La Corte cantonale non ha fondato il proprio giudizio sulla comunicazione telefonica menzionata dal ricorrente, bensì sulla notifica del 7 febbraio 2008 nelle forme dell'art. 143 CPC/IT. L'eventuale ignoranza del ricorrente è senza importanza alcuna. Né si vede come potrebbe essere di utilità, nel caso di specie, la DTF 135 III 623 alla quale si richiama ripetutamente il ricorrente, visto che nessuno ha preteso derivare la riconoscibilità del decreto ingiuntivo dalla mera comunicazione telefonica da parte del consulente bancario del ricorrente. Inoltre, la sentenza del Tribunale federale menzionata riguarda un'irrita notifica in uno Stato diverso da quello della pronuncia di merito e tratta un caso di manifesta violazione di norme convenzionali sulla notifica internazionale, qui non applicabili (supra consid. 3.3.1 initio). La censura è priva di fondamento.

4.
Il ricorrente censura poi come arbitrario e lesivo del suo diritto di essere sentito il rifiuto della Corte cantonale di ordinare una perizia rispettivamente di avviare una procedura di informazione a proposito dell'esecutività del decreto ingiuntivo.
Il Tribunale di appello ha rifiutato la perizia e l'apertura di una procedura di informazione sul diritto straniero in ragione del fatto che la questione da dirimere è di natura meramente giuridica e che esso dispone delle conoscenze necessarie. I Giudici cantonali hanno dunque scartato l'offerta di prova valutandone anticipatamente la verosimile portata. In tali condizioni, pertinente è unicamente la censura di violazione del divieto dell'arbitrio (art. 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
Cost.; da ultimo sentenza del Tribunale federale 5A_726/2009 del 30 aprile 2010 consid. 3.1 con rinvii, non pubblicato in DTF 136 III 365). Accontentandosi di affermare l'arbitrio, senza tuttavia minimamente sostanziarlo, il ricorrente non motiva la propria censura nei termini richiesti dalla legge (art. 106 cpv. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
LTF; supra consid. 1.3 e 1.5).

5.
Da ultimo, il ricorrente eccepisce che il Tribunale di appello ha violato l'art. 84
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 84 - 1 Le paiement d'une dette qui a pour objet une somme d'argent se fait en moyens de paiement ayant cours légal dans la monnaie due.
1    Le paiement d'une dette qui a pour objet une somme d'argent se fait en moyens de paiement ayant cours légal dans la monnaie due.
2    Si la dette est exprimée dans une monnaie qui n'est pas la monnaie du pays du lieu de paiement, elle peut être acquittée en monnaie du pays au cours du jour de l'échéance, à moins que l'exécution littérale du contrat n'ait été stipulée par les mots «valeur effective» ou par quelqu'autre complément analogue.
CO per averlo condannato ad un pagamento in franchi svizzeri, quando il debito era invece stato contratto in euro.
La questione riguarda il diritto svizzero: la cognizione del Tribunale federale non è pertanto limitata all'arbitrio, come lo è invece nell'esame del diritto italiano (supra consid. 1.3). Ciò premesso, la censura è manifestamente infondata. Come rileva pertinentemente l'opponente, la procedura in oggetto è quella del rigetto dell'opposizione in sede di esecuzione forzata secondo la LEF e non un'azione di merito. L'obbligo del debitore di prestare in valuta svizzera si fonda sulla LEF (art. 67 cpv. 1 n
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 67 - 1 La réquisition de poursuite est adressée à l'office par écrit ou verbalement. Elle énonce:
1    La réquisition de poursuite est adressée à l'office par écrit ou verbalement. Elle énonce:
1  le nom et le domicile du créancier et, s'il y a lieu, de son mandataire; le domicile élu en Suisse, s'il demeure à l'étranger. À défaut d'indication spéciale, l'office est réputé domicile élu;
2  le nom et le domicile du débiteur, et, le cas échéant, de son représentant légal; dans les réquisitions de poursuites contre une succession, il y a lieu de désigner les héritiers auxquels la notification doit être faite;
3  le montant en valeur légale suisse de la créance ou des sûretés exigées; si la créance porte intérêts, le taux et le jour duquel ils courent;
4  le titre et sa date; à défaut de titre, la cause de l'obligation.
2    La réquisition faite en vertu d'une créance garantie par gage doit contenir, en outre, les indications prévues à l'art. 151.
3    Un reçu de la réquisition de poursuite est délivré gratuitement au créancier qui en fait la demande.
. 3 LEF) e deve essere ben distinto dall'obbligo scaturente dall'art. 84
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 84 - 1 Le paiement d'une dette qui a pour objet une somme d'argent se fait en moyens de paiement ayant cours légal dans la monnaie due.
1    Le paiement d'une dette qui a pour objet une somme d'argent se fait en moyens de paiement ayant cours légal dans la monnaie due.
2    Si la dette est exprimée dans une monnaie qui n'est pas la monnaie du pays du lieu de paiement, elle peut être acquittée en monnaie du pays au cours du jour de l'échéance, à moins que l'exécution littérale du contrat n'ait été stipulée par les mots «valeur effective» ou par quelqu'autre complément analogue.
CO (DTF 134 III 151 consid. 2.3).
Tale tema non è stato approfondito dalla Corte cantonale in quanto irrilevante - come appena visto - ai fini della decisione da prendere. La violazione del diritto di essere sentito (e meglio del diritto ad una decisione motivata) ipotizzata dal ricorrente non entra pertanto in linea di conto (v. DTF 134 I 83 consid. 4.1 con rinvii).

6.
Discende da quanto esposto che il ricorso deve essere respinto nella misura in cui è ammissibile, con conseguenza di tassa e spese a carico del ricorrente soccombente (art. 66 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
LTF). Quest'ultimo dovrà inoltre versare all'opponente un adeguato importo a titolo di ripetibili della sede federale (art. 68 cpv. 1 e
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
2 LTF).

Per questi motivi, il Tribunale federale pronuncia:

1.
Nella misura in cui è ammissibile, il ricorso è respinto.

2.
Le spese giudiziarie di fr. 6'000.-- sono poste a carico del ricorrente, che rifonderà all'opponente fr. 7'000.-- a titolo di ripetibili della sede federale.

3.
Comunicazione ai patrocinatori delle parti e alla Camera di esecuzione e fallimenti del Tribunale d'appello del Cantone Ticino.

Losanna, 8 novembre 2011

In nome della II Corte di diritto civile
del Tribunale federale svizzero

La Presidente: Hohl

La Cancelliera: Antonini
Information de décision   •   DE • FR • IT • EN
Document : 5A_611/2010
Date : 08 novembre 2011
Publié : 27 décembre 2011
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Droit des poursuites et de la faillite
Objet : rigetto definitivo dell'opposizione


Répertoire des lois
CL: 25  27  32n  46  54  63
CO: 84
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 84 - 1 Le paiement d'une dette qui a pour objet une somme d'argent se fait en moyens de paiement ayant cours légal dans la monnaie due.
1    Le paiement d'une dette qui a pour objet une somme d'argent se fait en moyens de paiement ayant cours légal dans la monnaie due.
2    Si la dette est exprimée dans une monnaie qui n'est pas la monnaie du pays du lieu de paiement, elle peut être acquittée en monnaie du pays au cours du jour de l'échéance, à moins que l'exécution littérale du contrat n'ait été stipulée par les mots «valeur effective» ou par quelqu'autre complément analogue.
Cst: 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
LP: 67 
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 67 - 1 La réquisition de poursuite est adressée à l'office par écrit ou verbalement. Elle énonce:
1    La réquisition de poursuite est adressée à l'office par écrit ou verbalement. Elle énonce:
1  le nom et le domicile du créancier et, s'il y a lieu, de son mandataire; le domicile élu en Suisse, s'il demeure à l'étranger. À défaut d'indication spéciale, l'office est réputé domicile élu;
2  le nom et le domicile du débiteur, et, le cas échéant, de son représentant légal; dans les réquisitions de poursuites contre une succession, il y a lieu de désigner les héritiers auxquels la notification doit être faite;
3  le montant en valeur légale suisse de la créance ou des sûretés exigées; si la créance porte intérêts, le taux et le jour duquel ils courent;
4  le titre et sa date; à défaut de titre, la cause de l'obligation.
2    La réquisition faite en vertu d'une créance garantie par gage doit contenir, en outre, les indications prévues à l'art. 151.
3    Un reçu de la réquisition de poursuite est délivré gratuitement au créancier qui en fait la demande.
80 
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 80 - 1 Le créancier qui est au bénéfice d'un jugement exécutoire peut requérir du juge la mainlevée définitive de l'opposition.
1    Le créancier qui est au bénéfice d'un jugement exécutoire peut requérir du juge la mainlevée définitive de l'opposition.
2    Sont assimilées à des jugements:
1  les transactions ou reconnaissances passées en justice;
2bis  les décisions des autorités administratives suisses;
3  ...
4  les décisions définitives concernant les frais de contrôle rendues par les organes de contrôle en vertu de l'art. 16, al. 1, de la loi du 17 juin 2005 sur le travail au noir158;
5  dans le domaine de la taxe sur la valeur ajoutée: les décomptes d'impôt et les notifications d'estimation entrés en force par la prescription du droit de taxation, ainsi que les notifications d'estimation entrées en force par la reconnaissance écrite par l'assujetti.
81
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 81 - 1 Lorsque la poursuite est fondée sur un jugement exécutoire rendu par un tribunal ou une autorité administrative suisse, le juge ordonne la mainlevée définitive de l'opposition, à moins que l'opposant ne prouve par titre que la dette a été éteinte ou qu'il a obtenu un sursis, postérieurement au jugement, ou qu'il ne se prévale de la prescription.
3    Si le jugement a été rendu dans un autre État, l'opposant peut en outre faire valoir les moyens prévus par une convention liant cet État ou, à défaut d'une telle convention, prévus par la loi fédérale du 18 décembre 1987 sur le droit international privé161, à moins qu'un juge suisse n'ait déjà rendu une décision concernant ces moyens.162
LTF: 29 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 29 Examen - 1 Le Tribunal fédéral examine d'office sa compétence.
1    Le Tribunal fédéral examine d'office sa compétence.
2    En cas de doute quant à sa propre compétence, il procède à un échange de vues avec l'autorité dont la compétence lui paraît entrer en ligne de compte.
46 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 46 Suspension - 1 Les délais fixés en jours par la loi ou par le juge ne courent pas:
1    Les délais fixés en jours par la loi ou par le juge ne courent pas:
a  du septième jour avant Pâques au septième jour après Pâques inclus;
b  du 15 juillet au 15 août inclus;
c  du 18 décembre au 2 janvier inclus.
2    L'al. 1 ne s'applique pas:
a  aux procédures concernant l'octroi de l'effet suspensif ou d'autres mesures provisionnelles;
b  à la poursuite pour effets de change;
c  aux questions relatives aux droits politiques (art. 82, let. c);
d  à l'entraide pénale internationale ni à l'assistance administrative internationale en matière fiscale;
e  aux marchés publics.19
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
68 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
72 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
1    Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
2    Sont également sujettes au recours en matière civile:
a  les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions:
b1  sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile,
b2  sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies,
b3  sur le changement de nom,
b4  en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage,
b5  en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux,
b6  les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte,
b7  ...
74 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
1    Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
a  15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer;
b  30 000 francs dans les autres cas.
2    Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable:
a  si la contestation soulève une question juridique de principe;
b  si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
c  s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
d  s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat;
e  s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets.
75 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
1    Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
2    Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si:
a  une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
b  un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique;
c  une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties.
76 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 76 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
1    A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
a  a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
b  est particulièrement touché par la décision attaquée et a un intérêt digne de protection à son annulation ou sa modification.
2    Ont également qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 72, al. 2, la Chancellerie fédérale, les départements fédéraux et, pour autant que le droit fédéral le prévoie, les unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.41
90 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
96 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour:
a  inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse;
b  application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
100 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
1    Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
2    Le délai de recours est de dix jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
c  les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93.
d  les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95.
3    Le délai de recours est de cinq jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
b  les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
4    Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
5    En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
6    ...96
7    Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
132
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 132 Droit transitoire - 1 La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
1    La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
2    ...122
3    La période de fonction des juges ordinaires et suppléants qui ont été élus sur la base de l'organisation judiciaire du 16 décembre 1943123 ou de l'arrêté fédéral du 23 mars 1984 concernant l'augmentation du nombre des juges suppléants du Tribunal fédéral124 ou qui seront élus pendant les années 2007 et 2008 prend fin le 31 décembre 2008.125
4    La limitation du nombre de juges suppléants au sens de l'art. 1, al. 4, s'applique dès 2009.126
Répertoire ATF
126-III-101 • 126-III-327 • 126-III-534 • 128-III-191 • 132-III-389 • 133-II-249 • 133-III-399 • 133-III-446 • 134-I-263 • 134-I-83 • 134-II-244 • 134-II-349 • 134-III-141 • 134-III-151 • 135-III-232 • 135-III-324 • 135-III-623 • 136-III-365 • 137-I-1 • 137-III-261
Weitere Urteile ab 2000
4A_145/2010 • 4P.82/2004 • 5A_160/2010 • 5A_389/2010 • 5A_611/2010 • 5A_726/2009
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
 recourant • tribunal fédéral • italie • questio • mainlevée définitive • ordre public • procédure civile • convention de lugano • déclaration d'exécution • examinateur • d'office • mention • décision • violation du droit • bellinzone • constatation des faits • application du droit • fédéralisme • mainlevée • droit étranger
... Les montrer tous