Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
4A_114/2009

Sentenza dell'8 giugno 2009
I Corte di diritto civile

Composizione
Giudici federali Klett, Presidente,
Corboz, Ramelli, giudice supplente,
Cancelliera Gianinazzi.

Parti
A.________,
ricorrente,
patrocinato dagli avv. Paolo Bernasconi e Fabio Alippi,

contro

B.B.________SA,
opponente,
patrocinata dall'avv. Fabio Soldati.

Oggetto
mandato; responsabilità della banca,

ricorso in materia civile contro la sentenza emanata
il 3 febbraio 2009 dalla II Camera civile del Tribunale d'appello del Cantone Ticino.

Fatti:

A.
Nel 1992 il cittadino italiano A.________ ha aperto i conti xxx e yyy presso la succursale di Lugano di B.B.________SA. Su entrambi i conti egli ha concesso una procura amministrativa a C.________, a quel tempo funzionario della succursale milanese di D.B.________.

Non essendo possibile eseguire a Lugano operazioni swap, l'anno successivo egli ha aperto un conto yyy anche presso la succursale di Zurigo di D.B.________. Anche su questa relazione C.________ agiva quale procuratore amministrativo.

Dopo essersi reso conto che tra il 1997 e il 1998 il suo patrimonio aveva subito diminuzioni rilevanti, A.________ ha chiesto a B.B.________SA un rendiconto che chiarisse le perdite. Non soddisfatto delle risposte ricevute egli ha per finire introdotto la presente causa.

B.
L'11 febbraio 2000 A.________ ha adito la Pretura del Distretto di Lugano, chiedendo che B.B.________SA venisse condannata al pagamento di fr. 1'035'964.-- e che le fosse ordinato di presentare il rendiconto dettagliato sulla gestione e sulle perdite subite dai conti yyy e xxx. Quest'ultima domanda è stata abbandonata in sede di conclusioni.

Statuendo il 27 agosto 2007 il Pretore ha respinto interamente la petizione, mentre la II Camera civile del Tribunale d'appello del Cantone Ticino l'ha accolta parzialmente con sentenza del 3 febbraio 2009. Essa ha segnatamente riconosciuto a A.________ il diritto a Euro 26'590.75, US$ 5'000.-- e fr. 2'874.40 oltre interessi; tassa giudiziaria e ripetibili sono state suddivise in proporzione alla soccombenza, valutata in ragione di 1/15 per la banca e 14/15 per il cliente.

C.
Adducendo la violazione di diverse disposizioni del diritto federale - art. 8
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 8 Égalité - 1 Tous les êtres humains sont égaux devant la loi.
1    Tous les êtres humains sont égaux devant la loi.
2    Nul ne doit subir de discrimination du fait notamment de son origine, de sa race, de son sexe, de son âge, de sa langue, de sa situation sociale, de son mode de vie, de ses convictions religieuses, philosophiques ou politiques ni du fait d'une déficience corporelle, mentale ou psychique.
3    L'homme et la femme sont égaux en droit. La loi pourvoit à l'égalité de droit et de fait, en particulier dans les domaines de la famille, de la formation et du travail. L'homme et la femme ont droit à un salaire égal pour un travail de valeur égale.
4    La loi prévoit des mesures en vue d'éliminer les inégalités qui frappent les personnes handicapées.
, 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
, 29 cpv. 1 e
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
cpv. 2
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
Cost., art. 8
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit.
CC, art. 1
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 1 - 1 Le contrat est parfait lorsque les parties ont, réciproquement et d'une manière concordante, manifesté leur volonté.
1    Le contrat est parfait lorsque les parties ont, réciproquement et d'une manière concordante, manifesté leur volonté.
2    Cette manifestation peut être expresse ou tacite.
, 97
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 97 - 1 Lorsque le créancier ne peut obtenir l'exécution de l'obligation ou ne peut l'obtenir qu'imparfaitement, le débiteur est tenu de réparer le dommage en résultant, à moins qu'il ne prouve qu'aucune faute ne lui est imputable.
1    Lorsque le créancier ne peut obtenir l'exécution de l'obligation ou ne peut l'obtenir qu'imparfaitement, le débiteur est tenu de réparer le dommage en résultant, à moins qu'il ne prouve qu'aucune faute ne lui est imputable.
2    Les dispositions de la loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite44 et du code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC)45 s'appliquent à l'exécution.46
, 394
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 394 - 1 Le mandat est un contrat par lequel le mandataire s'oblige, dans les termes de la convention, à gérer l'affaire dont il s'est chargé ou à rendre les services qu'il a promis.
1    Le mandat est un contrat par lequel le mandataire s'oblige, dans les termes de la convention, à gérer l'affaire dont il s'est chargé ou à rendre les services qu'il a promis.
2    Les règles du mandat s'appliquent aux travaux qui ne sont pas soumis aux dispositions légales régissant d'autres contrats.
3    Une rémunération est due au mandataire si la convention ou l'usage lui en assure une.
segg. e 398 CO - il 6 marzo 2009 A.________ è insorto davanti al Tribunale federale con un ricorso in materia civile volto a ottenere, in via principale, la modifica della sentenza cantonale nel senso dell'accoglimento integrale del suo appello e, di conseguenza, della condanna della banca al versamento di fr. 1'064.--, US$ 16'743.85, GB£ 105'559.--, AU$ 41'329.--, Euro 173'150.90, US$ 75'000.-- nonché fr. 43'116.--, con interessi al 5 % da diverse scadenze; in via subordinata postula l'annullamento della sentenza impugnata e il rinvio della causa per nuovo giudizio nel senso dei considerandi.

Nella risposta del 7 aprile 2009 B.B.________SA ha proposto di respingere il gravame, mentre l'autorità cantonale non ha preso posizione.

Diritto:

1.
Il Tribunale federale si pronuncia d'ufficio e con pieno potere d'esame sulla propria competenza e sull'ammissibilità del rimedio esperito (art. 29 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 29 Examen - 1 Le Tribunal fédéral examine d'office sa compétence.
1    Le Tribunal fédéral examine d'office sa compétence.
2    En cas de doute quant à sa propre compétence, il procède à un échange de vues avec l'autorité dont la compétence lui paraît entrer en ligne de compte.
LTF; DTF 135 III 1 consid. 1.1 pag. 3).

Interposto tempestivamente (art. 100 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
1    Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
2    Le délai de recours est de dix jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
c  les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93.
d  les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95.
3    Le délai de recours est de cinq jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
b  les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
4    Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
5    En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
6    ...96
7    Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.
LTF) dalla parte parzialmente soccombente in sede cantonale (art. 76 cpv. 1 lett. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 76 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
1    A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
a  a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
b  est particulièrement touché par la décision attaquée et a un intérêt digne de protection à son annulation ou sa modification.
2    Ont également qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 72, al. 2, la Chancellerie fédérale, les départements fédéraux et, pour autant que le droit fédéral le prévoie, les unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.41
LTF) contro una decisione finale (art. 90
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure.
LTF) pronunciata dall'autorità ticinese di ultima istanza (art. 75 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
1    Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
2    Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si:
a  une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
b  un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique;
c  une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties.
LTF) in una causa civile di carattere pecuniario il cui valore litigioso supera fr. 30'000.-- (art. 72 e
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
1    Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
2    Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si:
a  une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
b  un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique;
c  une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties.
74 cpv. 1 let. a LTF), il ricorso risulta ricevibile e può essere esaminato nel merito, perlomeno nella misura in cui è motivato conformemente alle esigenze di legge (art. 42 e
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
1    Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
2    Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si:
a  une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
b  un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique;
c  une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties.
106 LTF), esposte qui di seguito.

2.
Con il ricorso in materia civile può essere fatta valere la violazione del diritto federale (art. 95 lett. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
LTF), che include anche i diritti costituzionali dei cittadini (DTF 133 III 446 consid. 3.1), per cui è proponibile anche la censura di violazione del divieto dell'arbitrio (art. 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
Cost.) nell'applicazione del diritto cantonale (DTF 133 III 462 consid. 2.3 pag. 466).

2.1 Il Tribunale federale esamina d'ufficio il diritto federale (art. 106 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
LTF). Nondimeno, tenuto conto dell'onere di allegazione e motivazione posto dall'art. 42 cpv. 1 e
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
2 LTF, la cui mancata ottemperanza conduce all'inammissibilità del gravame (art. 108 cpv. 1 lett. b
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 108 Juge unique - 1 Le président de la cour décide en procédure simplifiée de ne pas entrer en matière:
1    Le président de la cour décide en procédure simplifiée de ne pas entrer en matière:
a  sur les recours manifestement irrecevables;
b  sur les recours dont la motivation est manifestement insuffisante (art. 42, al. 2);
c  sur les recours procéduriers ou abusifs.
2    Le président de la cour peut confier cette tâche à un autre juge.
3    L'arrêt est motivé par une brève indication de la cause de l'irrecevabilité.
LTF), il Tribunale federale esamina di regola solo le censure sollevate (DTF 134 III 102 consid. 1.1 pag. 104 seg.).

Le esigenze di motivazione sono più rigorose quando è fatta valere la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale. II Tribunale federale esamina infatti queste censure solo se la parte ricorrente le ha debitamente sollevate e motivate, come prescritto dall'art. 106 cpv. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
LTF (DTF 134 II 244 consid. 2.2). Il campo di applicazione di questa norma corrisponde a quello del precedente ricorso di diritto pubblico per violazione dei diritti costituzionali (DTF 133 III 397 consid. 6 pag. 397, 638 consid. 2); valgono pertanto le regole di motivazione poste dall'art. 90 cpv. 1 lett. b
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
OG (cfr. DTF 130 I 258 consid. 1.3 pag. 261 seg.). Ne discende che l'allegato ricorsuale deve indicare chiaramente i diritti costituzionali che si pretendono violati, precisando altresì in che consista tale violazione (DTF 134 II 244 consid. 2.2; 133 III 393 consid. 6); critiche appellatorie non sono ammissibili.

2.2 In linea di principio, il Tribunale federale fonda il suo ragionamento giuridico sull'accertamento dei fatti svolto dall'autorità inferiore (art. 105 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
LTF); può scostarsene o completarlo solo se è stato svolto in violazione del diritto ai sensi dell'art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
LTF o in modo manifestamente inesatto ovvero arbitrario (art. 105 cpv. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
LTF).
2.2.1 L'accertamento dei fatti contenuto nella sentenza impugnata può essere censurato alle stesse condizioni; occorre inoltre che l'eliminazione dell'asserito vizio possa influire in maniera determinante sull'esito della causa (art. 97 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
LTF). Tocca alla parte che propone una fattispecie diversa da quella contenuta nella sentenza criticata il compito di esporre in maniera circostanziata il motivo che la induce a ritenere adempiute queste condizioni (art. 97 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
LTF; DTF 133 IV 286 consid. 6.2).
2.2.2 Dato che la definizione di "manifestamente inesatto" corrisponde a quella di arbitrario (DTF 133 Il 249 consid. 1.2.2 pag. 252) e configura dunque a sua volta una violazione di un diritto fondamentale (art. 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
Cost.; DTF 134 IV 36 consid. 1.4.1 pag. 39), valgono le esigenze di motivazione poste dall'art. 106 cpv. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
LTF.

In particolare, qualora sia lamentata la violazione del divieto d'arbitrio (art. 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
Cost.), non ci si può limitare a criticare la decisione impugnata opponendovi semplicemente la propria opinione, come in una procedura d'appello, bensì occorre dimostrare, con un'argomentazione chiara e dettagliata, che essa è manifestamente insostenibile (DTF 134 II 244 consid. 2.2; 133 III 638).

Per giurisprudenza invalsa, infatti, l'arbitrio non si realizza già qualora la soluzione proposta con il ricorso possa apparire sostenibile o addirittura migliore rispetto a quella contestata; il Tribunale federale annulla la pronunzia criticata per violazione dell'art. 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
Cost. solo se il giudice del merito ha emanato un giudizio che appare - e ciò non solo nella sua motivazione bensì anche nell'esito - manifestamente insostenibile, in aperto contrasto con la situazione reale, gravemente lesivo di una norma o di un principio giuridico chiaro e indiscusso oppure in contraddizione urtante con il sentimento della giustizia e dell'equità (DTF 132 III 209 consid. 2.1 con rinvii). Per quanto concerne più in particolare l'apprezzamento delle prove e l'accertamento dei fatti, il giudice - il quale in questo ambito dispone di un ampio margine di apprezzamento - incorre nell'arbitrio se misconosce manifestamente il senso e la portata di un mezzo di prova, se omette senza valida ragione di tener conto di un elemento di prova importante, suscettibile di modificare l'esito della vertenza, oppure se ammette o nega un fatto ponendosi in aperto contrasto con gli atti di causa o interpretandoli in modo insostenibile (DTF 129 I 8 consid. 2.1).
2.2.3 Infine, dinanzi al Tribunale federale possono essere addotti nuovi fatti e nuovi mezzi di prova soltanto se ne dà motivo la decisione dell'autorità inferiore (art. 99 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
LTF; cfr. DTF 133 III 393 consid. 3).

3.
Nella sentenza qui impugnata la Corte ticinese ha stabilito preliminarmente che le parti hanno scelto di riferirsi al diritto svizzero e che, essendo i loro rapporti di natura mista, la responsabilità della banca va decisa secondo le regole del mandato.

Dinanzi al Tribunale federale il ricorrente aderisce a questa qualificazione, mentre l'opponente parrebbe metterla in discussione. A torto. Le considerazioni dei giudici ticinesi (con rinvii giurisprudenziali e dottrinali), secondo le quali per la responsabilità prevalgono le norme sul mandato, sono pertinenti.

Non è comunque necessario approfondire l'analisi perché, come si vedrà qui di seguito, il gravame può essere deciso senza ricorrere a norme specifiche di responsabilità.

4.
Il primo gruppo di censure ricorsuali riguarda l'eccezione di carenza di legittimazione passiva sollevata dall'opponente contro la richiesta di risarcimento dei danni avanzata dal ricorrente in relazione ad alcune operazioni swap che sostiene di non aver autorizzato.

4.1 II Pretore, che aveva respinto interamente la petizione per altri motivi, non l'aveva esaminata.

4.2 Il Tribunale d'appello - premesso che l'eccezione è stata proposta in modo proceduralmente corretto - l'ha invece ritenuta fondata nel merito, essendo giunto alla conclusione che le operazioni swap sono state effettuate presso la succursale zurighese di D.B.________, mentre l'opponente (succursale luganese di B.B.________SA) si è limitata a contabilizzarne i risultati.

Tale conclusione si fonda innanzitutto sul tenore dei contratti IRS (Interest Rate Swap) e di altri documenti bancari sottoscritti dal ricorrente, dai quali si evince che, contrariamente a quanto da lui preteso, l'intervento dell'istituto zurighese in queste operazioni non era avvenuto per una semplice esigenza interna dell'opponente. La Corte cantonale ha poi osservato che le uniche persone, oltre al ricorrente, intervenute nelle operazioni swap - e che avevano quindi potuto ordinarle - erano C.________, allora dipendente della succursale milanese di D.B.________ con procura amministrativa sui conti del ricorrente, e E.________, a quell'epoca dipendente della succursale zurighese di D.B.________; in particolare, questi due dipendenti di D.B.________ avevano partecipato a una riunione del 21 marzo 1994 e a una consultazione telefonica del 5 maggio 1994, durante le quali il ricorrente ha affermato di avere dato le istruzioni poi disattese dalla banca. Nessun impiegato dell'opponente, hanno proseguito i giudici ticinesi, aveva per contro i poteri per intervenire nelle operazioni swap, né risulta che qualcuno l'abbia mai fatto. Sempre basandosi su documenti e testimonianze, l'autorità cantonale ha infine stabilito che gli ordini per
le operazioni swap non passavano da Lugano bensì andavano direttamente a Zurigo, donde provenivano del resto anche le comunicazioni e la documentazione contabile riguardante quelle operazioni, che erano registrate su un "estratto di deposito integrato" intestato a D.B.________ di Zurigo.

Tenuto conto di questo stato di fatto il Tribunale di appello ha giudicato "prive di rilevanza" le obiezioni del ricorrente concernenti l'identità di denominazione e numerazione dei conti aperti a Zurigo e a Lugano, l'esistenza di una succursale luganese di D.B.________ al medesimo indirizzo dell'opponente, il controllo dei documenti di apertura del conto D.B.________ da parte di un responsabile dell'opponente, la corrispondenza delle condizioni generali dei due istituti, nonché il fatto che l'opponente non si fosse prevalsa della sua estraneità alle operazioni swap nella corrispondenza precedente la causa. Secondo i giudici cantonali, tutte queste circostanze trovano infatti "una semplice e logica spiegazione nel fatto che le due entità giuridiche erano parte del medesimo gruppo societario B.________".

4.3 Dinanzi al Tribunale federale il ricorrente contesta queste considerazioni. Egli spiega in sostanza che, non essendo in grado di eseguire direttamente le operazioni swap da lui auspicate, l'opponente si era appoggiata sull'istituto zurighese, del cui comportamento rimane in ogni caso responsabile in forza dell'art. 101
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 101 - 1 Celui qui, même d'une manière licite, confie à des auxiliaires, tels que des personnes vivant en ménage avec lui ou des travailleurs, le soin d'exécuter une obligation ou d'exercer un droit dérivant d'une obligation, est responsable envers l'autre partie du dommage qu'ils causent dans l'accomplissement de leur travail.47
1    Celui qui, même d'une manière licite, confie à des auxiliaires, tels que des personnes vivant en ménage avec lui ou des travailleurs, le soin d'exécuter une obligation ou d'exercer un droit dérivant d'une obligation, est responsable envers l'autre partie du dommage qu'ils causent dans l'accomplissement de leur travail.47
2    Une convention préalable peut exclure en tout ou en partie la responsabilité dérivant du fait des auxiliaires.
3    Si le créancier est au service du débiteur, ou si la responsabilité résulte de l'exercice d'une industrie concédée par l'autorité, le débiteur ne peut s'exonérer conventionnellement que de la responsabilité découlant d'une faute légère.
CO. Accenna quindi alla necessità di procedere all'interpretazione delle dichiarazioni di volontà delle parti secondo i metodi soggettivo o oggettivo, diffondendosi in una lunga disquisizione suddivisa in tre momenti, che definisce "svolgimento del rapporto contrattuale", "fase pre-processuale" e "procedura giudiziaria". In breve, a suo dire, il trasferimento delle operazioni swap a Zurigo sarebbe avvenuto per ragioni "squisitamente tecniche" mentre il rapporto contrattuale, per concorde volontà delle parti, è rimasto uno solo, sempre gestito dall'opponente. Nemmeno nella corrispondenza nessuno ha d'altro canto mai chiamato in causa l'istituto zurighese e persino il teste F.________, che ha allestito un audit esterno per l'opponente, ha considerato i conti di Lugano e Zurigo come un tutt'uno. Del resto, soggiunge il ricorrente, l'opponente non ha eccepito "esplicitamente" in causa la carenza di legittimazione
passiva e ha prodotto senza difficoltà tutta la documentazione interna concernente il conto presso la D.B.________.

4.4 Ora, contrariamente a quanto pare ritenere il ricorrente, non si tratta di qualificare giuridicamente il rapporto instauratosi fra le varie parti coinvolte nell'affare, ma soltanto di stabilire se il contratto concernente le operazioni swap, indipendentemente dalla sua natura, sia venuto in essere con l'opponente o con la D.B.________ di Zurigo.
4.4.1 La Corte ticinese, come sopra esposto, ha scelto quest'ultima possibilità, sulla base della valutazione delle prove e di accertamenti di fatto dei quali ha reso conto in modo preciso nella sua sentenza. L'esposizione qui impugnata della sentenza attiene quindi ai fatti, che vincolano di principio il Tribunale federale, con le riserve delle quali s'è già detto (cfr. quanto esposto al consid. 2.2).
4.4.2 Il ricorrente rimprovera all'autorità ticinese di aver "liquidato sbrigativamente" gli elementi di giudizio ch'egli aveva proposto davanti all'istanza cantonale, a suo dire determinanti, e li ripropone nel gravame al Tribunale federale, ma senza approfondimenti e, soprattutto, senza metterli in relazione con le prove in senso contrario analizzate nel giudizio impugnato. Il ricorrente non si confronta veramente con gli apprezzamenti decisivi svolti dalla Corte cantonale a questo proposito, non tenta nemmeno di dimostrarne l'insostenibilità, l'arbitrarietà (cfr. quanto esposto al consid. 2.2.2). Le sue argomentazioni sono appellatorie, praticamente staccate dalla motivazione del Tribunale di appello, alla quale è semplicemente opposta un'altra versione dei fatti, in parte priva di riscontro nella sentenza impugnata e in parte in palese contrasto con essa. Ciò vale, ad esempio, laddove egli sostiene di non aver mai conosciuto nessun dipendente della succursale zurighese di D.B.________ mentre nella sentenza impugnata si legge che il dipendente di tale succursale E.________ aveva partecipato, insieme a C.________, a una riunione del 21 marzo 1994 e a una consultazione telefonica del 5 maggio 1994. Anche l'affermazione secondo la
quale l'opponente non avrebbe eccepito correttamente l'assenza di legittimazione passiva si scontra contro l'accertamento contrario nella pronunzia criticata, nella quale vengono indicati i passaggi precisi di risposta e duplica ove sono addotti i fatti e viene precisato che l'opponente ne ha tratto le debite conseguenze giuridiche nelle conclusioni. Il ricorrente non prende posizione su queste motivazioni.

4.5 In siffatte circostanze le censure ricorsuali contro la decisione dei giudici ticinesi di negare la legittimazione passiva dell'opponente per la domanda di risarcimento in relazione alle operazioni swap risultano inammissibili, siccome fondate su di uno stato di fatto completamente differente da quello considerato nella sentenza cantonale, della quale non è stato adeguatamente addotto né tantomeno dimostrato il carattere arbitrario.

5.
La seconda parte del gravame riguarda la pretesa di risarcimento avanzata dal ricorrente in relazione a vendite di titoli e altre operazioni che l'opponente avrebbe effettuato senza autorizzazione, creando un ammanco totale di Lit. 504'000'000. Il Tribunale d'appello ha reputato tale domanda irricevibile.

5.1 Nel giudizio cantonale si è ricordato che il ricorrente, al momento di presentare la petizione, non era stato in grado di spiegare questo ammanco; egli avrebbe quindi potuto sostanziare la sua pretesa solo dopo l'emanazione della sentenza di rendiconto, una volta in possesso delle informazioni necessarie. Sennonché, invece di procedere in tale modo, il ricorrente, il 3 ottobre 2001, al termine dello scambio degli allegati, aveva presentato un'istanza di completazione delle adduzioni di fatto e di diritto, subordinatamente di restituzione in intero. L'istanza - sulla quale si tornerà - era tuttavia stata respinta dal Pretore e la sua decisione, non essendo stata impugnata, è passata in giudicato. I giudici cantonali ne hanno dedotto, menzionando l'art. 78 CPC/TI, l'impossibilità per il ricorrente di richiamarsi in sede conclusionale e di appello alle circostanze di fatto esposte nell'istanza del 3 ottobre 2001, e in particolare, a quelle elencate nella tabella in essa integrata. Donde l'irricevibilità della pretesa di risarcimento fondata su tali circostanze.

5.2 Il ricorrente insorge contro questa argomentazione sotto più punti di vista. In primo luogo obietta di avere sostanziato sufficientemente già con la petizione la sua pretesa di risarcimento dell'ammanco di Lit. 504'000'000 derivante da operazioni non autorizzate, tant'è che le sue domande d'assunzione di prove a questo proposito erano state accolte; omettendo di tenere conto delle allegazioni formulate in petizione, la Corte cantonale avrebbe pertanto violato l'art. 8
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit.
CC. In secondo luogo sostiene di avere "specificato la composizione del danno e le operazioni contestate" al più tardi con le conclusioni; non essendosi l'opponente opposta al completamento delle allegazioni di fatto in quella sede, l'intervento d'ufficio dei giudici ticinesi ha "crassamente violato il diritto processuale cantonale". Infine, sempre in relazione alla mancata considerazione delle sue allegazioni di petizione e all'applicazione del diritto processuale ticinese da parte dell'autorità cantonale, il ricorrente si ritiene vittima di una disparità di trattamento, di arbitrio, di formalismo eccessivo e di una lesione del diritto di essere sentito.

5.3 I suoi argomenti sono parzialmente fondati.
5.3.1 L'art. 8
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit.
CC conferisce alla parte cui incombe l'onere della prova il diritto di dimostrare l'esattezza delle proprie allegazioni, a patto che i fatti allegati siano giuridicamente rilevanti e che le prove siano state proposte conformemente alle esigenze procedurali poste dal diritto cantonale. L'autorità cantonale infrange questa regola generale in materia di prove, in particolare, quando considera giusta l'allegazione di una parte nonostante le contestazioni della controparte e l'assenza di ogni prova, oppure quando rifiuta l'assunzione di prove idonee e proposte correttamente su circostanze giuridicamente rilevanti (DTF 133 III 295 consid 7. 1 pag. 299 con rinvii).
5.3.2 Il ricorrente cita con pertinenza la DTF 127 III 365, che tratta delle esigenze poste all'allegazione del danno e si attaglia quindi bene al caso in rassegna. In quell'occasione il Tribunale federale ha confermato che è il diritto federale a stabilire in quale misura debbano essere sostanziati i fatti posti a fondamento di una pretesa affinché possano essere sussunti nel diritto materiale. Le esigenze poste all'allegazione dipendono sia dagli elementi costitutivi della fattispecie regolata dalla norma materiale in questione sia dal comportamento processuale della controparte. Le allegazioni di fatto devono in ogni caso essere formulate in modo tale da permettere alla controparte di contestarle in maniera dettagliata o di proporre controprove. Qualora una pretesa allegata in modo generico ma di per sé concludente venga contestata, la parte attrice può essere tenuta a esporre i fatti giuridicamente rilevanti in modo più circostanziato e chiaro, così da permettere appunto l'assunzione delle prove. Nel caso specifico del danno, la parte attrice che si vede contestata una pretesa fatta valere per una cifra globale, deve quindi allegare i singoli fatti idonei a stabilire che la diminuzione del patrimonio da lei subita configura un
danno giuridicamente rilevante (DTF 127 III 365 consid. 2b pag. 368).

Va tuttavia sottolineato che il Tribunale federale può intervenire, per violazione del diritto federale, soltanto qualora le allegazioni di fatto e le offerte di prova siano state presentate nei modi e nei tempi previsti dalle disposizioni procedurali cantonali (DTF 108 II 337 consid. 2c pag. 340). In altre parole, è il diritto cantonale che stabilisce la forma e il momento in cui le allegazioni devono avvenire; esso può esigere, in particolare, che queste vengano specificate già nella fase iniziale, in modo da consentirne l'esame durante la procedura probatoria, ed escludere quindi che le parti possano precisarle ancora nell'ambito di quest'ultima fase processuale (DTF citata consid. 2d e 3 pag. 340 seg.). Benché viga il principio generale secondo cui il diritto processuale cantonale non può impedire l'applicazione del diritto materiale federale, la perenzione di pretese materiali dovute a una condotta processuale irregolare rimane possibile (DTF citata consid. 2d pag. 340).

5.4 Ai fini del giudizio sulla fattispecie in esame, prima di chinarsi sulle censure ricorsuali è opportuno riassumere gli atti processuali che attengono alle allegazioni in discussione.
5.4.1 Dai passaggi della petizione riprodotti nell'impugnativa risulta che in essa il ricorrente aveva asserito che il danno globale da lui subito consisteva nella differenza tra il suo patrimonio effettivo al 29 giugno 1998 e quello che avrebbe avuto se l'opponente avesse eseguito correttamente gli ordini da lui impartiti il 5 maggio 1994; egli aveva quantificato in Lit. 885'000'000 la perdita complessiva riconducibile alla violazione contrattuale. Dopo l'esposizione di vari conteggi che consideravano perdite su operazioni autorizzate e non, il ricorrente aveva soggiunto che, secondo le informazioni note a quel momento, Lit. 313'000'000 parevano essere state perse in operazioni swap effettuate in violazione del contratto e Lit. 68'000'000 per interessi di vendite non autorizzate. Egli aveva poi concluso asserendo che la banca non aveva presentato documenti che permettessero di capire l'origine della perdita rimanente, di Lit. 504'000'000.

Nella risposta di causa l'opponente aveva contestato tali allegazioni senza entrare nei dettagli, obiettando in sostanza di avere consegnato tutta la documentazione al ricorrente, sul quale incombeva l'onere della prova. Nel secondo scambio di scritti le parti non avevano formulato altre allegazioni di rilievo.
5.4.2 Per chiarire questi e altri fatti, contestualmente alla petizione il ricorrente aveva presentato anche un'azione di rendiconto della gestione dei conti yyy e xxx, fondata sull'art. 400
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 400 - 1 Le mandataire est tenu, à la demande du mandant, de lui rendre en tout temps compte de sa gestion et de lui restituer tout ce qu'il a reçu de ce chef, à quelque titre que ce soit.
1    Le mandataire est tenu, à la demande du mandant, de lui rendre en tout temps compte de sa gestion et de lui restituer tout ce qu'il a reçu de ce chef, à quelque titre que ce soit.
2    Il doit l'intérêt des sommes pour le versement desquelles il est en retard.
CO, con la quale chiedeva che gli fossero messi a disposizione documenti e ricostruzioni di tutte le operazioni eseguite su di essi, dai quali risulterebbe, in particolare, la "mancanza patrimoniale complessiva di Lit. 504 milioni". L'azione di rendiconto era poi stata abbandonata in sede di conclusioni, per il motivo che la banca, durante l'istruttoria, aveva colmato parzialmente il "deficit di informazioni" e dimostrato in ogni caso di "non poter fare meglio".
5.4.3 All'udienza preliminare del 10 ottobre 2000 il ricorrente aveva inoltre presentato un'istanza di edizione di documenti nei confronti dell'opponente, avente per oggetto, tra l'altro, ancora documenti, giustificativi, ordini, estratti e situazioni riguardanti i due conti.

L'istanza era stata accolta solo parzialmente con decreto del 3 settembre 2001, che il ricorrente aveva impugnato con successo. La motivazione del giudizio d'appello del 17 luglio 2003 verrà esposta in seguito.
5.4.4 Oltre al suddetto appello, il 3 ottobre 2001 il ricorrente aveva pure introdotto l'istanza già citata "di completazione di adduzioni di fatto e di diritto" e, subordinatamente, "di restituzione in intero", argomentando che, dopo la reiezione di buona parte delle richieste di edizione ad opera del Pretore,egli correva il rischio che l'unica fonte d'informazione rimanessero i documenti 5 e 6 che l'opponente aveva prodotto soltanto con la duplica, donde il suo diritto di prendere posizione sulle operazioni che ivi indicate, riassunte in una tabella.
L'istanza era stata respinta con decreto del 14 febbraio 2002 dal giudice di primo grado, il quale aveva ricordato che tutte le allegazioni vanno per principio proposte con gli scritti introduttivi e che la domanda di restituzione, qualora ne fossero adempiuti i presupposti, era ad ogni modo tardiva". Questa decisione non è stata impugnata.

5.5 Tenuto conto di quanto appena esposto, la prima considerazione che s'impone, in applicazione delle regole giurisprudenziali riassunte al consid. 5.3, è che la Corte cantonale non ha violato il diritto federale dichiarando irricevibili le allegazioni di fatto contenute nell'istanza del 3 ottobre 2001.

Tale giudizio è conforme alla prassi ticinese per la quale un decreto processuale non impugnato acquisisce forza di cosa giudicata formale, con la conseguenza che non è più possibile rimettere in discussione, nel medesimo processo, l'oggetto deciso. La prassi ticinese - la sentenza criticata menziona Rep. 1996 pag. 217 e la sentenza inedita emanata dalla II Camera civile il 2 gennaio 1998 n. 12.97.202 - non è affatto arbitraria: essa rientra nella sfera di competenza del diritto di procedura cantonale che, s'è visto, stabilisce liberamente come e fino a quando ammettere le allegazioni delle parti.

5.6 Rimane pertanto da valutare la portata delle prime allegazioni del ricorrente.
5.6.1 Nella fase iniziale del processo egli aveva asserito di non disporre ancora di tutta la documentazione necessaria per precisare le sue pretese. Dalla petizione emergevano tuttavia il momento preciso nel quale andava calcolato il danno patrimoniale così come la data degli ordini che l'opponente avrebbe dovuto rispettare; veniva pure precisato che tra le diverse posizioni del danno, riconducibile all'inesecuzione di ordini o a violazioni del contratto, ve n'era una di Lit. 504'000'000, ch'egli non era ancora in grado di spiegare, non disponendo, appunto, della documentazione bancaria.
Dal profilo del diritto federale tali allegazioni, alle quali la controparte ha contrapposto solo contestazioni generiche, erano sufficienti, perché davano modo all'opponente di comprendere che le venivano rimproverate inadempienze contrattuali per un danno complessivo, calcolato al 29 giugno 1998, di Lit. 504'000'000. Esse avevano anche permesso l'assunzione di prove. Tant'è che, come osserva con ragione il ricorrente, nella sentenza del 17 luglio 2003 - relativa all'istanza di edizione di documenti da lui presentata all'udienza preliminare - la Corte cantonale aveva dato atto ch'egli aveva addotto di non essere in grado di ricostruire la perdita patrimoniale e aveva di conseguenza giudicato "puntuale e legittima" la sua domanda di edizione dalla controparte dei giustificativi di tutte le operazioni effettuate sui conti, non solo di quelli concernenti l'acquisto e la vendita di titoli e le operazioni swap.
5.6.2 In questo contesto processuale, la Corte ticinese, escludendo d'acchito di tenere in ogni considerazione le allegazioni presentate dal ricorrente nella petizione in merito all'ammanco di Lit. 504'000'000, ha violato l'art. 8
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit.
CC.

Una volta terminata l'assunzione delle prove essa doveva concedere alle parti la possibilità di pronunciarsi e, in seguito, valutare la rilevanza dei loro argomenti in relazione con le allegazioni iniziali del ricorrente, a prescindere dal contenuto dell'istanza del 3 ottobre 2001, scartata correttamente (senza arbitrio). Ciò non significa necessariamente che i giudici ticinesi dovevano ammettere tutte le allegazioni proposte dal ricorrente con le conclusioni, giacché, come si è detto, il diritto cantonale può imporre che le allegazioni siano precisate già nella fase iniziale del procedimento ed escludere completamenti successivi (consid. 5.3): in forza dell'art. 8
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit.
CC l'esposizione conclusiva va considerata soltanto nella misura in cui è effettivamente riferita ai fatti già allegati negli scritti introduttivi.

Ne viene che la causa va ritornata all'autorità cantonale affinché completi l'esame della fattispecie nel modo appena descritto e si pronunci di nuovo sulla domanda di risarcimento che il ricorrente aveva quantificato in Lit. 504'000'000 nella petizione. Dovrà se del caso rivedere anche l'ammontare delle spese preprocessuali, addebitate alla convenuta proporzionalmente alle altre posizioni del danno, nonché i giudizi su spese e ripetibili delle due istanze ticinesi (art. 68 cpv. 5
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
LTF).

6.
In conclusione, dunque, nella misura in cui è ammissibile, il ricorso è parzialmente accolto e la causa viene rinviata all'autorità cantonale per nuovo giudizio nel senso del considerando precedente.

Le spese giudiziarie e le ripetibili seguono la reciproca soccombenza (art. 66 cpv. 1 e
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
68 cpv. 1 e 2 LTF) che, considerato il valore complessivo rimasto litigioso davanti al Tribunale federale, può essere determinata in 2/5 a carico del ricorrente e 3/5 a carico dell'opponente.

Per questi motivi, il Tribunale federale pronuncia:

1.
Nella misura in cui è ammissibile, il ricorso è parzialmente accolto. Di conseguenza la sentenza emanata il 3 febbraio 2009 dalla II Camera civile del Tribunale d'appello del Cantone Ticino è annullata e la causa è rinviata all'autorità cantonale per nuovo giudizio nel senso dei considerandi.

2.
La tassa di giustizia di fr. 7'000.-- è posta a carico del ricorrente per fr. 2'800.-- e per fr. 4'200.-- a carico dell'opponente, la quale rifonderà al ricorrente fr. 4'800.-- per ripetibili della sede federale.

3.
Comunicazione ai patrocinatori delle parti e alla II Camera civile del Tribunale d'appello del Cantone Ticino.

Losanna, 8 giugno 2009

In nome della I Corte di diritto civile
del Tribunale federale svizzero
La Presidente: La Cancelliera:

Klett Gianinazzi
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 4A_114/2009
Date : 08 juin 2009
Publié : 09 septembre 2009
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Droit des contrats
Objet : mandato; responsabilità della banca


Répertoire des lois
CC: 8
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit.
CO: 1 
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 1 - 1 Le contrat est parfait lorsque les parties ont, réciproquement et d'une manière concordante, manifesté leur volonté.
1    Le contrat est parfait lorsque les parties ont, réciproquement et d'une manière concordante, manifesté leur volonté.
2    Cette manifestation peut être expresse ou tacite.
97 
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 97 - 1 Lorsque le créancier ne peut obtenir l'exécution de l'obligation ou ne peut l'obtenir qu'imparfaitement, le débiteur est tenu de réparer le dommage en résultant, à moins qu'il ne prouve qu'aucune faute ne lui est imputable.
1    Lorsque le créancier ne peut obtenir l'exécution de l'obligation ou ne peut l'obtenir qu'imparfaitement, le débiteur est tenu de réparer le dommage en résultant, à moins qu'il ne prouve qu'aucune faute ne lui est imputable.
2    Les dispositions de la loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite44 et du code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC)45 s'appliquent à l'exécution.46
101 
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 101 - 1 Celui qui, même d'une manière licite, confie à des auxiliaires, tels que des personnes vivant en ménage avec lui ou des travailleurs, le soin d'exécuter une obligation ou d'exercer un droit dérivant d'une obligation, est responsable envers l'autre partie du dommage qu'ils causent dans l'accomplissement de leur travail.47
1    Celui qui, même d'une manière licite, confie à des auxiliaires, tels que des personnes vivant en ménage avec lui ou des travailleurs, le soin d'exécuter une obligation ou d'exercer un droit dérivant d'une obligation, est responsable envers l'autre partie du dommage qu'ils causent dans l'accomplissement de leur travail.47
2    Une convention préalable peut exclure en tout ou en partie la responsabilité dérivant du fait des auxiliaires.
3    Si le créancier est au service du débiteur, ou si la responsabilité résulte de l'exercice d'une industrie concédée par l'autorité, le débiteur ne peut s'exonérer conventionnellement que de la responsabilité découlant d'une faute légère.
394 
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 394 - 1 Le mandat est un contrat par lequel le mandataire s'oblige, dans les termes de la convention, à gérer l'affaire dont il s'est chargé ou à rendre les services qu'il a promis.
1    Le mandat est un contrat par lequel le mandataire s'oblige, dans les termes de la convention, à gérer l'affaire dont il s'est chargé ou à rendre les services qu'il a promis.
2    Les règles du mandat s'appliquent aux travaux qui ne sont pas soumis aux dispositions légales régissant d'autres contrats.
3    Une rémunération est due au mandataire si la convention ou l'usage lui en assure une.
400
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 400 - 1 Le mandataire est tenu, à la demande du mandant, de lui rendre en tout temps compte de sa gestion et de lui restituer tout ce qu'il a reçu de ce chef, à quelque titre que ce soit.
1    Le mandataire est tenu, à la demande du mandant, de lui rendre en tout temps compte de sa gestion et de lui restituer tout ce qu'il a reçu de ce chef, à quelque titre que ce soit.
2    Il doit l'intérêt des sommes pour le versement desquelles il est en retard.
Cst: 8 
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 8 Égalité - 1 Tous les êtres humains sont égaux devant la loi.
1    Tous les êtres humains sont égaux devant la loi.
2    Nul ne doit subir de discrimination du fait notamment de son origine, de sa race, de son sexe, de son âge, de sa langue, de sa situation sociale, de son mode de vie, de ses convictions religieuses, philosophiques ou politiques ni du fait d'une déficience corporelle, mentale ou psychique.
3    L'homme et la femme sont égaux en droit. La loi pourvoit à l'égalité de droit et de fait, en particulier dans les domaines de la famille, de la formation et du travail. L'homme et la femme ont droit à un salaire égal pour un travail de valeur égale.
4    La loi prévoit des mesures en vue d'éliminer les inégalités qui frappent les personnes handicapées.
9 
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
29
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
LTF: 29 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 29 Examen - 1 Le Tribunal fédéral examine d'office sa compétence.
1    Le Tribunal fédéral examine d'office sa compétence.
2    En cas de doute quant à sa propre compétence, il procède à un échange de vues avec l'autorité dont la compétence lui paraît entrer en ligne de compte.
42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
42e  66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
68 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
72e  75 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
1    Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
2    Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si:
a  une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
b  un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique;
c  une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties.
76 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 76 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
1    A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
a  a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
b  est particulièrement touché par la décision attaquée et a un intérêt digne de protection à son annulation ou sa modification.
2    Ont également qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 72, al. 2, la Chancellerie fédérale, les départements fédéraux et, pour autant que le droit fédéral le prévoie, les unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.41
90 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
99 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
100 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
1    Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
2    Le délai de recours est de dix jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
c  les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93.
d  les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95.
3    Le délai de recours est de cinq jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
b  les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
4    Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
5    En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
6    ...96
7    Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
108
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 108 Juge unique - 1 Le président de la cour décide en procédure simplifiée de ne pas entrer en matière:
1    Le président de la cour décide en procédure simplifiée de ne pas entrer en matière:
a  sur les recours manifestement irrecevables;
b  sur les recours dont la motivation est manifestement insuffisante (art. 42, al. 2);
c  sur les recours procéduriers ou abusifs.
2    Le président de la cour peut confier cette tâche à un autre juge.
3    L'arrêt est motivé par une brève indication de la cause de l'irrecevabilité.
OJ: 90
Répertoire ATF
108-II-337 • 127-III-365 • 129-I-8 • 130-I-258 • 132-III-209 • 133-III-295 • 133-III-393 • 133-III-446 • 133-III-462 • 133-III-638 • 133-IV-286 • 134-II-244 • 134-III-102 • 134-IV-36 • 135-III-1
Weitere Urteile ab 2000
4A_114/2009
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
recourant • questio • tribunal fédéral • contrat de swap • succursale • autorité cantonale • droit fédéral • examinateur • droit cantonal • dépens • décision • constatation des faits • violation du droit • administration des preuves • recours en matière civile • application du droit • fédéralisme • d'office • cio • droit constitutionnel
... Les montrer tous