5A_762/2015 - 2016-04-08 - Diritto di famiglia - modification de jugement de divorce

Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}

5A_762/2015

Arrêt du 8 avril 2016

IIe Cour de droit civil

Composition
MM. les Juges fédéraux von Werdt, Président,
Marazzi et Bovey.
Greffière : Mme Hildbrand.

Participants à la procédure
X._______,
représenté par Me Jean-Christophe Diserens, avocat,
recourant,

contre

Dame X.________,
représentée par Me Christophe Piguet, avocat,
intimée.

Objet
modification du jugement de divorce,

recours contre l'arrêt de la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 24 juin 2015.

Faits :

A.

A.a. X.________, né en 1965, et dame X.________, née en 1957, tous deux de nationalité russe, se sont mariés le 24 novembre 1995 à Moscou.
Une enfant est issue de cette union, à savoir A.________, née en 1998, devenue majeure devant la présente instance.
Dame X._______ est également la mère d'un autre enfant né le 27 mai 1982 d'une précédente union. Celui-ci est majeur et financièrement indépendant.
Les époux ont quitté la Russie pour la Suisse peu après leur mariage. Ils vivent séparés depuis le début de l'année 2003.

A.b. Par jugement du 22 janvier 2008, le Tribunal civil de l'arrondissement de Lausanne (ci-après: Tribunal civil) a notamment prononcé le divorce des époux et dit que X.________ contribuerait à l'entretien de dame X.________ par le versement d'une pension mensuelle de 6'000 fr. dès jugement définitif et exécutoire et jusqu'au mois de février 2014 y compris (ch. IX du dispositif).
Cette décision a été réformée par arrêt du 23 janvier 2009 de la Chambre des recours du Tribunal cantonal du canton de Vaud en ce sens que la contribution en faveur de dame X.________ devait être versée jusqu'au mois au cours duquel elle atteindrait l'âge lui permettant de percevoir sa rente AVS. La quotité et la durée des pensions allouées à dame X.________ ont été confirmées par arrêt du 16 octobre 2009 de la Cour de céans (5A_159/2009).

A.c. Le 15 septembre 2012, A.________ est allée vivre auprès de son père.

A.d. Le 15 mai 2013, X.________ a déposé une demande en modification du jugement de divorce par-devant le Tribunal civil tendant principalement à la suppression de la contribution d'entretien due à dame X.________ et, subsidiairement, à la réduction de cette pension dans une mesure qui serait précisée en cours d'instance et ramenée dans sa durée au 30 juin 2013. Le 2 septembre 2013, il a déposé une demande motivée en modification du jugement de divorce, dans laquelle, outre les conclusions déjà prises dans sa requête du 15 mai 2013, il demandait également la suppression de la contribution due à l'entretien de sa fille avec effet au 15 mai 2013.

A.e. Par jugement du 19 janvier 2015, le Tribunal civil a admis partiellement la demande en modification du jugement de divorce déposée le 17 mai 2013 par X.________. S'agissant de la contribution due par celui-ci à l'entretien de son ex-épouse, le chiffre IX du jugement de divorce du 22 janvier 2008 a été modifié en ce sens que dite contribution a été réduite à 4'000 fr. par mois dus jusqu'au mois au cours duquel dame X.________ atteindrait l'âge lui permettant de percevoir sa rente AVS (ch. III du dispositif). Les premiers juges ont également ratifié une convention partielle passée le 13 octobre 2014 entre les parties, prévoyant notamment que la garde sur l'enfant précédemment exercée par la mère était désormais confiée au père et que la contribution mensuelle de 2'750 fr. due par ce dernier à l'entretien de sa fille jusqu'au 16 février 2014 puis de 3'000 fr. jusqu'au 16 février 2016 était supprimée avec effet rétroactif au 15 septembre 2012 (ch. II).

B.
Statuant par arrêt du 24 juin 2015 sur les appels formés par les deux parties contre ce jugement, la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-après: Cour d'appel) a rejeté l'appel de l'ex-mari et admis celui de l'ex-épouse. Elle a réformé la décision entreprise en ce sens notamment que le chiffre IX du dispositif du jugement de divorce du 22 janvier 2008, tel que réformé par l'arrêt de la Chambre des recours du 23 janvier 2009, a été entièrement maintenu, de sorte que la pension allouée à dame X.________ a en définitive à nouveau été portée à 6'000 fr. par mois dus jusqu'au mois au cours duquel elle atteindrait l'âge lui permettant de percevoir sa rente AVS.

C.
Par acte du 28 septembre 2015, X.________ interjette un recours en matière civile au Tribunal fédéral contre cet arrêt. Il conclut principalement à la réforme de l'arrêt entrepris en ce sens que le chiffre IX du dispositif du jugement du 22 janvier 2008 est modifié et qu'il est condamné à contribuer à l'entretien de dame X.________ par le versement, dès le 15 mai 2013, d'une pension mensuelle de 2'000 fr. payable d'avance le premier de chaque mois jusqu'à et y compris le mois au cours duquel elle atteindra l'âge de l'AVS. Subsidiairement, il conclut à l'annulation de l'arrêt attaqué et au renvoi de la cause à l'autorité cantonale pour nouvelle instruction et nouvelle décision au sens des considérants. A l'appui de son recours, il invoque l'arbitraire dans l'établissement des faits et la violation des art. 55 al. 1 et 150 al. 1 CPC ainsi que de l'art. 129 CC. Il requiert également que son recours soit assorti de l'effet suspensif s'agissant du paiement des dépens qu'il a été condamné à payer en première et deuxième instances.
Invitée à se déterminer, l'intimée a conclu au rejet du recours.

D.
Par ordonnance présidentielle du 20 octobre 2015, l'effet suspensif a été accordé au recours dans le sens requis par le recourant.

Considérant en droit :

1.
L'arrêt entrepris est une décision finale (art. 90 LTF) rendue en matière civile (art. 72 al. 1 LTF) par une autorité cantonale supérieure statuant sur recours (art. 75 LTF), dans une contestation de nature pécuniaire dont la valeur litigieuse atteint 30'000 fr. (art. 51 al. 1 let. a et al. 4 LTF, art. 74 al. 1 let. b LTF). Le recours a en outre été interjeté en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et en la forme prévue par la loi (art. 42 LTF), par une partie qui a pris part à la procédure devant l'autorité précédente (art. 76 al. 1 let. a LTF) et a un intérêt digne de protection à l'annulation ou à la modification de la décision attaquée (art. 76 al. 1 let. b LTF). Le recours est dès lors recevable au regard des dispositions précitées.

2.

2.1. Le recours en matière civile peut être formé pour violation du droit, tel qu'il est délimité par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal fédéral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Cela étant, eu égard à l'exigence de motivation contenue à l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, il n'examine en principe que les griefs soulevés; il n'est pas tenu de traiter, à l'instar d'une autorité de première instance, toutes les questions juridiques pouvant se poser, lorsque celles-ci ne sont plus discutées devant lui (ATF 140 III 86 consid. 2 p. 88; 137 III 580 consid. 1.3 p. 584; 135 III 397 consid. 1.4 p. 400). L'art. 42 al. 2 LTF exige par ailleurs que le recourant discute les motifs de la décision entreprise et indique précisément en quoi il estime que l'autorité précédente a méconnu le droit (ATF 140 III 86 consid. 2 p. 89). En outre, le Tribunal fédéral ne connaît de la violation de droits fondamentaux que si un tel grief a été invoqué et motivé par le recourant («principe d'allégation», art. 106 al. 2 LTF; ATF 139 I 229 consid. 2.2 p. 232; 137 II 305 consid. 3.3 p. 310; 135 III 232 consid. 1.2 p. 234, 397 consid. 1.4 in fine p. 400), c'est-à-dire s'il a été expressément soulevé et exposé de façon claire et détaillée (ATF 135 III 232
consid. 1.2 p. 234; 133 II 249 consid. 1.4.2 p. 254). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266; 139 II 404 consid. 10.1 p. 445 et les arrêts cités).

2.2.

2.2.1. Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente (art. 105 al. 1 LTF); il ne peut s'en écarter que si ces faits ont été constatés de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et si la correction du vice est susceptible d'influencer le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). La partie recourante qui soutient que les faits ont été établis d'une manière manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), à savoir arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 137 III 268 consid. 1.2 p. 278), doit démontrer, par une argumentation précise, en quoi consiste la violation (art. 106 al. 2 LTF; ATF 134 II 244 consid. 2.2 p. 246).

2.2.2. En l'espèce, pour des motifs de clarté, l'état de fait a été complété d'office en application de l'art. 105 al. 2 LTF s'agissant de la date à laquelle la fille des parties est allée vivre auprès de son père. Pour le surplus, le grief d'établissement arbitraire des faits soulevé par le recourant (cf. infra consid. 3.2) ne sera examiné ci-après qu'en tant que de besoin.

3.
Le recours a pour objet la modification du jugement de divorce uniquement en ce qui concerne le montant de la contribution due par le recourant à l'entretien de son ex-épouse, la durée durant laquelle celle-ci devra être versée n'étant plus contestée.

3.1. La Cour d'appel a dans un premier temps retenu que le fait que l'intimée soit propriétaire d'un appartement à U.________ ne pouvait être considéré comme un fait nouveau, dès lors que tel était déjà le cas au moment du divorce. Admettant en revanche la qualité de fait nouveau et imprévisible du transfert de garde, la cour cantonale a estimé qu'il fallait alors, dans un deuxième temps, examiner si cet élément avait généré un changement notable sur la situation financière des parties.
La cour cantonale a d'abord relevé qu'au moment du divorce, la contribution d'entretien en faveur de l'épouse avait été fixée de manière distincte de celle de sa fille, sans tenir compte des besoins d'entretien de cette dernière. Le versement d'une contribution en faveur de la mère n'avait en outre nullement été subordonné au fait qu'elle exerce la garde sur sa fille ou qu'elle prenne en charge une partie des frais de cette dernière. Il fallait donc admettre que la contribution d'entretien mensuelle due par le recourant en faveur de l'enfant était suffisante pour couvrir les charges de cette dernière sans que sa mère n'ait à participer à ses besoins autrement qu'en nature. Selon la cour cantonale, on ne pouvait donc considérer que le transfert de la garde avait impliqué une baisse des charges de l'intimée justifiant une réduction de sa contribution d'entretien.
S'agissant ensuite de l'éventuel revenu que l'intimée pouvait percevoir en augmentant son taux d'activité à 100%, dès lors qu'elle n'avait plus assumé la garde de sa fille à compter du 15 septembre 2012, la cour cantonale a considéré qu'il ne s'agissait pas d'une circonstance imprévisible. Les juges du divorce avaient en effet précisé qu'on ne pouvait exiger de la mère qu'elle travaille à plein temps jusqu'à ce que l'enfant ait atteint l'âge de seize ans révolus et que même au-delà, son âge et la structure précaire de son activité lucrative donnait à penser qu'elle ne pourrait se constituer une prévoyance professionnelle appropriée. La possibilité pour l'intimée de reprendre une activité lucrative après les seize ans de sa fille avait donc expressément été prise en compte et exclue au moment du divorce.
L'épargne de près de 100'000 fr. constituée par l'intimée depuis le divorce n'était pas non plus un motif pour réduire sa pension puisqu'elle n'avait perçu, dans le cadre du divorce, que 25'000 fr. au titre de partage de la prestation de sortie, de sorte que le versement de la contribution d'entretien jusqu'à l'âge de sa retraite poursuivait précisément également un but de constitution d'une prévoyance professionnelle.
La cour cantonale a encore relevé que la seule modification notable dans la situation financière de l'intimée résidait dans le bénéfice qu'elle tirait de la sous-location de chambres. Elle a toutefois considéré que le revenu mensuel de 600 fr. généré par ces sous-locations était trop modeste pour justifier une modification de la contribution d'entretien et était de surcroît largement compensé par l'amélioration de la situation financière du recourant dont les revenus mensuels étaient de plus de 10'000 fr. supérieurs à ceux qu'il percevait au moment du divorce.
Pour l'ensemble de ces motifs, la Cour d'appel a en définitive considéré que le transfert de la garde de la fille des parties et son impact sur les charges de l'intimée ainsi que sur la possibilité pour cette dernière d'augmenter son temps de travail ne constituaient pas des circonstances nouvelles au sens de l'art. 129 CC qui justifiaient la diminution de la contribution d'entretien en faveur de l'ex-épouse.

3.2. Le recourant soutient pour l'essentiel que le fait que sa fille soit venue vivre auprès de lui à compter du 15 septembre 2012 et que la garde sur celle-ci lui ait été attribuée par jugement du 19 janvier 2015 a induit une diminution des charges de l'intimée justifiant que la contribution d'entretien allouée à cette dernière soit réduite.
Le recourant se réfère en particulier à un décompte que l'intimée avait dressé le 11 novembre 2011 et dont il reproche à la cour cantonale de n'avoir pas tenu compte. Ce décompte fait état de dépenses mensuelles de l'intimée liées à l'entretien de sa fille de 4'772 fr. 75, à savoir supérieures d'environ 2'000 fr. à la contribution mensuelle de 2'750 fr. qu'il versait alors pour l'entretien de sa fille. Il soutient que ce montant devait a fortiori être assumé par l'intimée et que le disponible de cette dernière a par conséquent augmenté d'autant depuis qu'elle n'a plus la charge de sa fille. Il fait en conséquence valoir que c'est en contradiction flagrante avec les déterminations de l'intimée et les pièces du dossier que la cour cantonale a considéré que le montant de la contribution d'entretien supprimée suffisait à assurer l'entretien de sa fille de sorte que le transfert de la garde n'aurait eu aucune incidence sur la situation financière de l'intimée. Cette dernière n'aurait au surplus pas contesté l'allégué du recourant selon lequel sa situation financière globale s'était améliorée de près de 3'000 fr. par mois depuis que sa fille s'était installée chez son père en septembre 2012, ce dont la cour cantonale aurait omis de
tenir compte. Le recourant reproche également à la Cour d'appel d'avoir considéré que la constitution par l'intimée d'une fortune de près de 100'000 fr. depuis le prononcé du divorce ne constituait pas un motif pour réduire la contribution d'entretien due en sa faveur puisque cette dernière devait également lui permettre de faire des économies en vue de la constitution d'une prévoyance vieillesse. Selon le recourant, le simple examen du budget dressé par l'intimée aurait dû amener la cour cantonale à considérer que celui-ci était manifestement déficitaire et ne lui permettait pas de faire des économies, malgré la perception d'une contribution d'entretien. L'augmentation de la fortune de l'intimée devait donc a fortiori reposer sur une diminution de ses charges. Pour ces divers motifs, il soutient que l'autorité cantonale aurait établi les faits de manière arbitraire et aurait violé les art. 55 et 150 CPC.
Le recourant reproche également à la Cour d'appel d'avoir mal apprécié la nouvelle situation financière de l'intimée et d'avoir, ce faisant, violé l'art. 129 CC. En considérant que les charges de l'intimée ont été soulagées d'un montant de 2'000 fr. par mois depuis que la garde de sa fille lui a été transférée, qu'il est admis qu'elle perçoit 600 fr. par mois grâce à des sous-locations et que son train de vie a été arrêté à 10'000 fr. par mois au moment du divorce, il fait valoir que la situation globale de l'intimée s'est améliorée de 26% depuis le jugement de divorce, ce qui justifierait déjà en soi une réduction proportionnelle de la contribution due, à savoir une réduction de 1'560 fr. (26% de 6'000 fr.). S'agissant de la possibilité pour l'intimée d'exercer une activité lucrative à plein temps, il reproche à la cour cantonale d'avoir considéré à tort qu'il ne s'agissait pas d'une circonstance imprévisible. Il soutient que, selon la jurisprudence du Tribunal de céans, ce n'est pas le caractère prévisible ou non des circonstances en tant que telles qui est déterminant, mais bien le fait que les conséquences concrètes de la modification des circonstances ne pouvaient être prises en compte dans le calcul de la rente au moment de
la fixation de celle-ci, ce qui serait le cas en l'espèce. Dès lors que les conditions de l'art. 129 CC étaient réunies, il soutient que la Cour d'appel aurait dû fixer à nouveau la contribution d'entretien sur la base de l'art. 125 CC après avoir actualisé tous les éléments et en particulier en imputant un revenu hypothétique plus élevé à l'intimée. Sur ce dernier point, il fait valoir qu'elle disposerait d'une flexibilité et d'une disponibilité accrues depuis le transfert de la garde et qu'elle aurait en outre obtenu un brevet fédéral de formatrice d'adultes ainsi qu'un certificat pour l'enseignement du français pour les professions pédagogiques postérieurement au prononcé du jugement de divorce. Sa situation professionnelle s'était donc améliorée de manière non négligeable, de sorte qu'il soutient que la cour cantonale aurait dû lui imputer un revenu hypothétique de 6'000 fr. pour une activité à plein temps, le revenu arrêté pour son activité à mi-temps s'élevant à 3'000 fr. Au final, le recourant considère que la contribution due à l'entretien de son ex-épouse devrait être ramenée à 1'440 fr. (6'000 fr. - 3'000 fr. [revenu hypothétique supplémentaire] - 1'560 fr. [réduction de 26% de la contribution]).

4.

4.1. La modification ou la suppression de la contribution d'entretien due à l'ex-conjoint, fixée dans un jugement de divorce, est régie par l'art. 129 CC. Elle suppose que des faits nouveaux importants et durables soient survenus dans la situation du débirentier ou du crédirentier, qui commandent une réglementation différente. La procédure de modification n'a pas pour but de corriger le premier jugement, mais de l'adapter aux circonstances nouvelles. Le fait revêt un caractère nouveau lorsqu'il n'a pas été pris en considération pour fixer la contribution d'entretien dans le jugement de divorce. Ce qui est déterminant, ce n'est pas la prévisibilité des circonstances nouvelles mais exclusivement le fait que la pension ait été fixée sans tenir compte de ces circonstances futures. On présume néanmoins que la contribution d'entretien a été fixée en tenant compte des modifications prévisibles, soit celles qui, bien que futures, sont déjà certaines ou fort probables (ATF 131 III 189 consid. 2.7.4 p. 199; arrêts 5A_93/2011 du 13 septembre 2011 consid. 6.1; 5A_845/2010 du 12 avril 2011 consid. 4.1).

4.2. Lorsque le juge admet que les conditions de l'art. 129 CC sont remplies, il doit en principe fixer à nouveau la contribution d'entretien sur la base des critères de l'art. 125 CC, après avoir actualisé tous les éléments pris en compte pour le calcul dans le jugement précédent, en faisant usage de son pouvoir d'appréciation (ATF 138 III 289 consid. 11.1.1 p. 292; 131 III 189 consid. 2.7.4 p. 199; arrêt 5A_332/2013 du 18 septembre 2013 consid. 3.1). Pour que le juge puisse procéder à cette actualisation, il n'est pas nécessaire que la modification survenue dans ces autres éléments constitue également un fait nouveau, au sens de l'art. 129 al. 1 CC (ATF 137 III 604 consid. 4.1.2 p. 606). La survenance de faits nouveaux importants et durables n'entraîne toutefois pas automatiquement une modification du montant de la contribution d'entretien; celle-ci ne se justifie que lorsque la différence entre le montant de la contribution d'entretien nouvellement calculée sur la base de tels faits et celle initialement fixée est d'une ampleur suffisante (arrêt 5A_487/2010 du 3 mars 2011 consid. 2.3).

5.
La solution retenue en l'espèce par la Cour d'appel n'est pas conforme à la jurisprudence développée en lien avec l'art. 129 CC (cf. supra consid. 4).
En effet, l'autorité cantonale a admis, à juste titre, que le changement du lieu de résidence de la fille des parties au domicile du père et le transfert du droit de garde qui s'en est suivi constituait un élément nouveau et imprévisible. Bien qu'elle ne se soit pas expressément prononcée à cet égard, il y a également lieu d'admettre qu'il s'agit d'un fait nouveau important et durable dont la survenance éventuelle n'avait pas été prise en compte au moment du prononcé du jugement de divorce puisque la fille des parties vivait alors auprès de sa mère qui en avait la garde, ce qui justifie d'entrer en matière sur la requête en modification du jugement de divorce. Cela étant, une fois l'existence d'un tel fait nouveau admise, la cour cantonale devait, dans un deuxième temps, actualiser tous les éléments pris en compte pour le calcul de la contribution d'entretien dans le jugement précédent, indépendamment de savoir si la modification survenue dans chacun de ces autres éléments aurait à elle seule constitué un fait nouveau au sens de l'art. 129 al. 1 CC. Ce n'est qu'une fois ces différents éléments actualisés qu'elle pouvait, cas échéant, constater que le résultat du calcul de la contribution d'entretien mise à jour ne présentait pas
une différence suffisamment significative avec la pension initiale pour justifier la modification du jugement de divorce. La pratique suivie en l'espèce par la cour cantonale, consistant à examiner chacun des faits nouveaux allégués par le recourant de manière isolée pour conclure qu'il ne remplissait pas à lui seul les conditions justifiant une modification du jugement de divorce au sens de l'art. 129 CC est par conséquent contraire à la jurisprudence susexposée (cf. supra consid. 4). Il y a donc lieu d'admettre le recours, d'annuler l'arrêt entrepris et de renvoyer la cause à l'autorité cantonale afin qu'elle procède au calcul de l'éventuelle contribution due en faveur de l'intimée une fois toutes ses composantes actualisées en tenant compte de la nouvelle situation financière de chacune des parties.

6.
En définitive, le recours doit être admis, la décision attaquée annulée et la cause renvoyée à l'autorité précédente pour nouvelle décision dans le sens des considérants. Le recourant, qui obtient gain de cause, a droit à une indemnité de dépens (art. 68 al. 1 et 2 LTF). Les frais judiciaires sont mis à la charge de l'intimée qui succombe (art. 66 al. 1 LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1.
Le recours est admis, la décision attaquée annulée et la cause renvoyée à l'autorité précédente pour nouvelle décision dans le sens des considérants.

2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 3'000 fr., sont mis à la charge de l'intimée.

3.
Une indemnité de 3'500 fr., à payer au recourant à titre de dépens, est mise à la charge de l'intimée.

4.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud.

Lausanne, le 8 avril 2016

Au nom de la IIe Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse

Le Président : von Werdt

La Greffière : Hildbrand

SR 272 Codice di diritto processuale civile svizzero del 19 dicembre 2008 (Codice di procedura civile, CPC) - Codice di procedura civile CPC Art. 55 Principio dispositivo e riserva del principio inquisitorio - 1 Le parti devono dedurre in giudizio i fatti su cui poggiano le loro domande e indicare i mezzi di prova.
¹	Le parti devono dedurre in giudizio i fatti su cui poggiano le loro domande e indicare i mezzi di prova.
²	Sono fatte salve le disposizioni di legge concernenti l'accertamento dei fatti e l'assunzione delle prove d'ufficio.

SR 272 Codice di diritto processuale civile svizzero del 19 dicembre 2008 (Codice di procedura civile, CPC) - Codice di procedura civile CPC Art. 150 Oggetto della prova - 1 Oggetto della prova sono i fatti controversi, se giuridicamente rilevanti.
¹	Oggetto della prova sono i fatti controversi, se giuridicamente rilevanti.
²	Possono pure essere oggetto della prova l'uso e gli usi locali e, in caso di controversie patrimoniali, il diritto straniero.

SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 129 - 1 Se la situazione muta in maniera rilevante e durevole, la rendita può essere ridotta, soppressa o temporaneamente sospesa; un miglioramento della situazione dell'avente diritto deve essere preso in considerazione soltanto se nella sentenza di divorzio si è potuto fissare una rendita sufficiente a coprire il suo debito mantenimento.
¹	Se la situazione muta in maniera rilevante e durevole, la rendita può essere ridotta, soppressa o temporaneamente sospesa; un miglioramento della situazione dell'avente diritto deve essere preso in considerazione soltanto se nella sentenza di divorzio si è potuto fissare una rendita sufficiente a coprire il suo debito mantenimento.
²	L'avente diritto può esigere per il futuro un adattamento della rendita al rincaro allorché i redditi dell'obbligato aumentino in maniera imprevista dopo il divorzio.
³	Entro un termine di cinque anni dal divorzio l'avente diritto può esigere che sia fissata una rendita oppure che essa sia aumentata, qualora nella sentenza di divorzio sia stata constatata l'impossibilità di fissare una rendita sufficiente a coprire un debito mantenimento, ma la situazione economica dell'obbligato sia nel frattempo migliorata.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 72 Principio - 1 Il Tribunale federale giudica i ricorsi contro le decisioni pronunciate in materia civile.
¹	Il Tribunale federale giudica i ricorsi contro le decisioni pronunciate in materia civile.
²	Al ricorso in materia civile soggiacciono anche:
^a	le decisioni in materia di esecuzione e fallimento;
^b	le decisioni in rapporto diretto con il diritto civile pronunciate in applicazione di norme di diritto pubblico, segnatamente le decisioni:
^b1	sul riconoscimento e l'esecuzione di decisioni e sull'assistenza giudiziaria in materia civile,
^b2	sulla tenuta del registro fondiario, dei registri dello stato civile, del registro di commercio e dei registri in materia di marchi, disegni e modelli, brevetti d'invenzione, varietà vegetali e topografie,
^b3	sull'autorizzazione al cambiamento del nome,
^b4	in materia di vigilanza sulle fondazioni, eccettuati gli istituti di previdenza e di libero passaggio,
^b5	in materia di vigilanza sugli esecutori testamentari e altri rappresentanti previsti dal diritto successorio,
^b6	in materia di protezione dei minori e degli adulti,
^b7	...

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 75 Autorità inferiori - 1 Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.36
¹	Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.36
²	I Cantoni istituiscono tribunali superiori quali autorità cantonali di ultima istanza. Tali tribunali giudicano su ricorso, salvo nei casi in cui:
^a	una legge federale prevede un'istanza cantonale unica;
^b	un tribunale specializzato nelle controversie di diritto commerciale giudica in istanza cantonale unica;
^c	è proposta loro direttamente, con il consenso di tutte le parti, un'azione con un valore litigioso di almeno 100 000 franchi.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 51 Calcolo - 1 Il valore litigioso à determinato:
¹	Il valore litigioso à determinato:
^a	in caso di ricorso contro una decisione finale, dalle conclusioni rimaste controverse dinanzi all'autorità inferiore;
^b	in caso di ricorso contro una decisione parziale, dall'insieme delle conclusioni che erano controverse dinanzi all'autorità che ha pronunciato la decisione;
^c	in caso di ricorso contro decisioni pregiudiziali e incidentali, dalle conclusioni che sono controverse dinanzi all'autorità competente nel merito;
^d	in caso di azione, dalle conclusioni dell'attore.
²	Se nelle conclusioni non è chiesto il pagamento di una somma di denaro determinata, il Tribunale federale stabilisce il valore litigioso secondo il suo apprezzamento.
³	Gli interessi, i frutti, le spese giudiziarie e ripetibili fatti valere come pretese accessorie, i diritti riservati e le spese di pubblicazione della sentenza non entrano in linea di conto nella determinazione del valore litigioso.
⁴	Le rendite e prestazioni periodiche hanno il valore del capitale che rappresentano. Se la loro durata è incerta o illimitata, è considerato valore del capitale l'importo annuo della rendita o della prestazione moltiplicato per venti o, se si tratta di rendite vitalizie, il valore attuale del capitale corrispondente alla rendita.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 74 Valore litigioso minimo - 1 Nelle cause di carattere pecuniario il ricorso è ammissibile soltanto se il valore litigioso ammonta almeno a:
¹	Nelle cause di carattere pecuniario il ricorso è ammissibile soltanto se il valore litigioso ammonta almeno a:
^a	15 000 franchi nelle controversie in materia di diritto del lavoro e di locazione;
^b	30 000 franchi in tutti gli altri casi.
²	Quando il valore litigioso non raggiunge l'importo determinante secondo il capoverso 1, il ricorso è ammissibile:
^a	se la controversia concerne una questione di diritto di importanza fondamentale;
^b	se una legge federale prevede un'istanza cantonale unica;
^c	contro le decisioni delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento;
^d	contro le decisioni del giudice del fallimento e del concordato;
^e	contro le decisioni del Tribunale federale dei brevetti.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 100 Ricorso contro decisioni - 1 Il ricorso contro una decisione deve essere depositato presso il Tribunale federale entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale della decisione.
¹	Il ricorso contro una decisione deve essere depositato presso il Tribunale federale entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale della decisione.
²	Il termine è di dieci giorni per i ricorsi contro le decisioni:
^a	delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento;
^b	nel campo dell'assistenza giudiziaria internazionale in materia penale e dell'assistenza amministrativa internazionale in materia fiscale;
^c	in materia di ritorno di un minore secondo la Convenzione europea del 20 maggio 198090 sul riconoscimento e l'esecuzione delle decisioni in materia di affidamento di minori e sul ristabilimento dell'affidamento oppure secondo la Convenzione del 25 ottobre 198091 sugli aspetti civili del rapimento internazionale di minori;
^d	del Tribunale federale dei brevetti in materia di rilascio di una licenza secondo l'articolo 40d della legge del 25 giugno 195493 sui brevetti.
³	Il termine è di cinque giorni per i ricorsi contro le decisioni:
^a	delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento pronunciate nell'ambito dell'esecuzione cambiaria;
^b	dei Governi cantonali su ricorsi concernenti votazioni federali.
⁴	Il termine è di tre giorni per i ricorsi contro le decisioni dei Governi cantonali su ricorsi concernenti le elezioni al Consiglio nazionale.
⁵	Per i ricorsi concernenti conflitti di competenza tra due Cantoni, il termine decorre al più tardi dal giorno in cui in ciascun Cantone sono state pronunciate decisioni impugnabili mediante ricorso al Tribunale federale.
⁶	...94
⁷	Il ricorso per denegata o ritardata giustizia può essere interposto in ogni tempo.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 42 Atti scritti - 1 Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
¹	Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
²	Nei motivi occorre spiegare in modo conciso perché l'atto impugnato viola il diritto. Qualora il ricorso sia ammissibile soltanto se concerne una questione di diritto di importanza fondamentale o un caso particolarmente importante per altri motivi, occorre spiegare perché la causa adempie siffatta condizione.14 15
³	Se sono in possesso della parte, i documenti indicati come mezzi di prova devono essere allegati; se l'atto scritto è diretto contro una decisione, anche questa deve essere allegata.
⁴	In caso di trasmissione per via elettronica, la parte o il suo patrocinatore deve munire l'atto scritto di una firma elettronica qualificata secondo la legge del 18 marzo 201616 sulla firma elettronica. Il Tribunale federale determina mediante regolamento:
^a	il formato dell'atto scritto e dei relativi allegati;
^b	le modalità di trasmissione;
^c	le condizioni alle quali può essere richiesta la trasmissione successiva di documenti cartacei in caso di problemi tecnici.17
⁵	Se mancano la firma della parte o del suo patrocinatore, la procura dello stesso o gli allegati prescritti, o se il patrocinatore non è autorizzato in quanto tale, è fissato un congruo termine per sanare il vizio, con la comminatoria che altrimenti l'atto scritto non sarà preso in considerazione.
⁶	Gli atti illeggibili, sconvenienti, incomprensibili, prolissi o non redatti in una lingua ufficiale possono essere del pari rinviati al loro autore affinché li modifichi.
⁷	Gli atti scritti dovuti a condotta processuale da querulomane o altrimenti abusiva sono inammissibili.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 76 Diritto di ricorso - 1 Ha diritto di interporre ricorso in materia civile chi:
¹	Ha diritto di interporre ricorso in materia civile chi:
^a	ha partecipato al procedimento dinanzi all'autorità inferiore o è stato privato della possibilità di farlo; e
^b	è particolarmente toccato dalla decisione impugnata e ha un interesse degno di protezione all'annullamento o alla modifica della stessa.
²	Il diritto di ricorrere contro le decisioni di cui all'articolo 72 capoverso 2 spetta inoltre alla Cancelleria federale, ai dipartimenti federali o, in quanto lo preveda il diritto federale, ai servizi loro subordinati, se la decisione impugnata viola la legislazione federale nella sfera dei loro compiti.40

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 95 Diritto svizzero - Il ricorrente può far valere la violazione:
^a	del diritto federale;
^b	del diritto internazionale;
^c	dei diritti costituzionali cantonali;
^d	delle disposizioni cantonali in materia di diritto di voto dei cittadini e di elezioni e votazioni popolari;
^e	del diritto intercantonale.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 96 Diritto estero - Il ricorrente può far valere che:
^a	non è stato applicato il diritto estero richiamato dal diritto internazionale privato svizzero;
^b	il diritto estero richiamato dal diritto internazionale privato svizzero non è stato applicato correttamente, sempreché la decisione non concerna una causa di natura pecuniaria.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
¹	Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
²	Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
¹	Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
²	Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95.
³	Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.96

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 97 Accertamento inesatto dei fatti - 1 Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento.
¹	Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento.
²	Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, può essere censurato qualsiasi accertamento inesatto o incompleto dei fatti giuridicamente rilevanti.87

SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 125 - 1 Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento.
¹	Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento.
²	Per decidere dell'erogazione del contributo e se del caso per fissarne l'importo e la durata, il giudice tiene conto in particolare dei seguenti elementi:
¹	ripartizione dei compiti durante il matrimonio;
²	durata del matrimonio;
³	tenore di vita dei coniugi durante il matrimonio;
⁴	età e salute dei coniugi;
⁵	reddito e patrimonio dei coniugi;
⁶	portata e durata delle cure ancora dovute ai figli;
⁷	formazione professionale e prospettive di reddito dei coniugi nonché presumibile costo del reinserimento professionale del beneficiario del mantenimento;
⁸	aspettative dell'assicurazione per la vecchiaia e i superstiti e della previdenza professionale o di altre forme di previdenza privata o pubblica, incluso il risultato prevedibile della divisione delle prestazioni d'uscita.
³	Un contributo può eccezionalmente essere rifiutato o ridotto, ove sia manifestamente iniquo soprattutto perché l'avente diritto:
¹	ha gravemente contravvenuto al suo obbligo di contribuire al mantenimento della famiglia;
²	ha deliberatamente provocato la situazione di necessità nella quale versa;
³	ha commesso un grave reato contro l'obbligato o una persona a lui intimamente legata.

SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 125 - 1 Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento.
¹	Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento.
²	Per decidere dell'erogazione del contributo e se del caso per fissarne l'importo e la durata, il giudice tiene conto in particolare dei seguenti elementi:
¹	ripartizione dei compiti durante il matrimonio;
²	durata del matrimonio;
³	tenore di vita dei coniugi durante il matrimonio;
⁴	età e salute dei coniugi;
⁵	reddito e patrimonio dei coniugi;
⁶	portata e durata delle cure ancora dovute ai figli;
⁷	formazione professionale e prospettive di reddito dei coniugi nonché presumibile costo del reinserimento professionale del beneficiario del mantenimento;
⁸	aspettative dell'assicurazione per la vecchiaia e i superstiti e della previdenza professionale o di altre forme di previdenza privata o pubblica, incluso il risultato prevedibile della divisione delle prestazioni d'uscita.
³	Un contributo può eccezionalmente essere rifiutato o ridotto, ove sia manifestamente iniquo soprattutto perché l'avente diritto:
¹	ha gravemente contravvenuto al suo obbligo di contribuire al mantenimento della famiglia;
²	ha deliberatamente provocato la situazione di necessità nella quale versa;
³	ha commesso un grave reato contro l'obbligato o una persona a lui intimamente legata.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 68 Spese ripetibili - 1 Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
¹	Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
²	La parte soccombente è di regola tenuta a risarcire alla parte vincente, secondo la tariffa del Tribunale federale, tutte le spese necessarie causate dalla controversia.
³	Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non sono di regola accordate spese ripetibili se vincono una causa nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali.
⁴	Si applica per analogia l'articolo 66 capoversi 3 e 5.
⁵	Il Tribunale federale conferma, annulla o modifica, a seconda dell'esito del procedimento, la decisione sulle spese ripetibili pronunciata dall'autorità inferiore. Può stabilire esso stesso l'importo di tali spese secondo la tariffa federale o cantonale applicabile o incaricarne l'autorità inferiore.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 66 Onere e ripartizione delle spese giudiziarie - 1 Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
¹	Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
²	In caso di desistenza o di transazione, il Tribunale federale può rinunciare in tutto o in parte a riscuotere le spese giudiziarie.
³	Le spese inutili sono pagate da chi le causa.
⁴	Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non possono di regola essere addossate spese giudiziarie se, senza avere alcun interesse pecuniario, si rivolgono al Tribunale federale nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali o se le loro decisioni in siffatte controversie sono impugnate mediante ricorso.
⁵	Salvo diversa disposizione, le spese giudiziarie addossate congiuntamente a più persone sono da queste sostenute in parti eguali e con responsabilità solidale.