Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
1B 400/2014
Urteil vom 8. Januar 2015
I. öffentlich-rechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter Merkli, präsidierendes Mitglied,
Bundesrichter Karlen, Eusebio,
Gerichtsschreiber Stohner.
Verfahrensbeteiligte
A.________,
Beschwerdeführer,
vertreten durch Rechtsanwalt Dr. Roland Winiger,
gegen
Staatsanwaltschaft Zofingen-Kulm, Untere Grabenstrasse 32, Postfach 1475, 4800 Zofingen.
Gegenstand
Haftentlassung und Ersatzmassnahmen für die Untersuchungshaft,
Beschwerde gegen den Entscheid vom 11. November 2014 des Obergerichts des Kantons Aargau, Beschwerdekammer in Strafsachen.
Sachverhalt:
A.
Die Staatsanwaltschaft Zofingen-Kulm führt gegen A.________ eine Strafuntersuchung wegen des Verdachts des gewerbsmässigen Betrugs, des gewerbsmässigen Wuchers, der mehrfachen Drohung, der mehrfachen Nötigung, der mehrfachen Veruntreuung, der Widerhandlung gegen das Waffengesetz, des Erschleichens eines Führerausweises und der Widerhandlung gegen die Arzneimittelverordnung. A.________ wurde am 20. August 2013 vorläufig festgenommen. Das Zwangsmassnahmengericht des Kantons Aargau versetzte A.________ mit Verfügung vom 23. August 2013 einstweilen bis am 20. November 2013 in Untersuchungshaft. Mit Verfügung des Zwangsmassnahmengerichts vom 20. November 2013 wurde die Untersuchungshaft um sechs Monate bis zum 20. Mai 2014 verlängert. A.________ stellte mit Eingabe vom 10. März 2014 ein Haftentlassungsgesuch, welches das Zwangsmassnahmengericht am 17. März 2014 abwies.
Am 21. Mai 2014 verlängerte das Zwangsmassnahmengericht die Untersuchungshaft um sechs Monate bis zum 20. November 2014. Mit Eingabe vom 20. September 2014 ersuchte A.________ erneut um Entlassung aus der Untersuchungshaft unter Anordnung verschiedener Ersatzmassnahmen. Mit Verfügung vom 1. Oktober 2014 wies das Zwangsmassnahmengericht das Gesuch ab. Die von A.________ am 8. Oktober 2014 beim Obergericht des Kantons Aargau erhobene Beschwerde wies dieses mit Entscheid vom 11. November 2014 ab.
Zwischenzeitlich beantragte die Staatsanwaltschaft eine weitere Verlängerung der Untersuchungshaft. Mit Verfügung vom 19. November 2014 verlängerte das Zwangsmassnahmengericht die Untersuchungshaft um sechs Monate bis zum 20. Mai 2015.
B.
Mit Beschwerde in Strafsachen an das Bundesgericht vom 5. Dezember 2014 beantragt A.________ die Aufhebung des Entscheids des Obergerichts vom 11. November 2014 und seine Entlassung aus der Untersuchungshaft unter Anordnung verschiedener, bereits im vorinstanzlichen Verfahren beantragter Ersatzmassnahmen (Sicherheitsleistung von Fr. 100'000.--; Rückbehalt bzw. Sperre des Reisepasses; Meldepflicht; Arbeitsgebot). Des Weiteren stellt A.________ ein Gesuch um unentgeltliche Prozessführung und Rechtsverbeiständung.
Das Obergericht verzichtet auf eine Vernehmlassung. Die Staatsanwaltschaft beantragt, auf die Beschwerde sei nicht einzutreten, eventualiter sei diese abzuweisen. In seiner Replik vom 22. Dezember 2014 hält der Beschwerdeführer an seinem Standpunkt fest.
Erwägungen:
1.
Angefochten ist der kantonal letztinstanzliche Haftentscheid des Obergerichts. Dagegen ist die Beschwerde in Strafsachen nach den Art. 78 ff

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 78 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière pénale. |
|
1 | Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière pénale. |
2 | Sont également sujettes au recours en matière pénale: |
a | les décisions sur les prétentions civiles qui doivent être jugées en même temps que la cause pénale; |
b | les décisions sur l'exécution de peines et de mesures. |

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 93 Autres décisions préjudicielles et incidentes - 1 Les autres décisions préjudicielles et incidentes notifiées séparément peuvent faire l'objet d'un recours: |
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1 | Les autres décisions préjudicielles et incidentes notifiées séparément peuvent faire l'objet d'un recours: |
a | si elles peuvent causer un préjudice irréparable, ou |
b | si l'admission du recours peut conduire immédiatement à une décision finale qui permet d'éviter une procédure probatoire longue et coûteuse. |
2 | En matière d'entraide pénale internationale et en matière d'asile, les décisions préjudicielles et incidentes ne peuvent pas faire l'objet d'un recours.89 Le recours contre les décisions relatives à la détention extraditionnelle ou à la saisie d'objets et de valeurs est réservé si les conditions de l'al. 1 sont remplies. |
3 | Si le recours n'est pas recevable en vertu des al. 1 et 2 ou qu'il n'a pas été utilisé, les décisions préjudicielles et incidentes peuvent être attaquées par un recours contre la décision finale dans la mesure où elles influent sur le contenu de celle-ci. |

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 81 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque: |
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1 | A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque: |
a | a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et |
b | a un intérêt juridique à l'annulation ou à la modification de la décision attaquée, soit en particulier: |
b1 | l'accusé, |
b2 | le représentant légal de l'accusé, |
b3 | le ministère public, sauf pour les décisions relatives à la mise en détention provisoire ou pour des motifs de sûreté, à la prolongation de la détention ou à sa levée, |
b4 | ... |
b5 | la partie plaignante, si la décision attaquée peut avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles, |
b6 | le plaignant, pour autant que la contestation porte sur le droit de porter plainte, |
b7 | le Ministère public de la Confédération et les autorités administratives participant à la poursuite et au jugement des affaires pénales administratives selon la loi fédérale du 22 mars 1974 sur le droit pénal administratif57. |
2 | Une autorité fédérale a qualité pour recourir si le droit fédéral prévoit que la décision doit lui être communiquée.58 |
3 | La qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 78, al. 2, let. b, appartient également à la Chancellerie fédérale, aux départements fédéraux ou, pour autant que le droit fédéral le prévoie, aux unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions. |
2.
2.1. Der Beschwerdeführer bestreitet den dringenden Tatverdacht nicht. Er rügt jedoch, die Vorinstanz habe den besonderen Haftgrund der Fluchtgefahr gemäss Art. 221 Abs. 1 lit. a

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 221 Conditions - 1 La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d'avoir commis un crime ou un délit et qu'il y a sérieusement lieu de craindre: |
|
1 | La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d'avoir commis un crime ou un délit et qu'il y a sérieusement lieu de craindre: |
a | qu'il se soustraie à la procédure pénale ou à la sanction prévisible en prenant la fuite; |
b | qu'il compromette la recherche de la vérité en exerçant une influence sur des personnes ou en altérant des moyens de preuves; |
c | qu'il compromette sérieusement et de manière imminente la sécurité d'autrui en commettant des crimes ou des délits graves après avoir déjà commis des infractions du même genre. |
1bis | La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté peuvent exceptionnellement être ordonnées, aux conditions suivantes: |
a | le prévenu est fortement soupçonné d'avoir porté gravement atteinte à l'intégrité physique, psychique ou sexuelle d'autrui en commettant un crime ou un délit grave; |
b | il y a un danger sérieux et imminent qu'il commette un crime grave du même genre.116 |
2 | La détention peut aussi être ordonnée s'il y a un danger sérieux et imminent qu'une personne passe à l'acte après avoir menacé de commettre un crime grave.117 |

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 237 Dispositions générales - 1 Le tribunal compétent ordonne une ou plusieurs mesures moins sévères en lieu et place de la détention provisoire ou de la détention pour des motifs de sûreté si ces mesures permettent d'atteindre le même but que la détention. |
|
1 | Le tribunal compétent ordonne une ou plusieurs mesures moins sévères en lieu et place de la détention provisoire ou de la détention pour des motifs de sûreté si ces mesures permettent d'atteindre le même but que la détention. |
2 | Font notamment partie des mesures de substitution: |
a | la fourniture de sûretés; |
b | la saisie des documents d'identité et autres documents officiels; |
c | l'assignation à résidence ou l'interdiction de se rendre dans un certain lieu ou un certain immeuble; |
d | l'obligation de se présenter régulièrement à un service administratif; |
e | l'obligation d'avoir un travail régulier; |
f | l'obligation de se soumettre à un traitement médical ou à des contrôles; |
g | l'interdiction d'entretenir des relations avec certaines personnes. |
3 | Pour surveiller l'exécution de ces mesures, le tribunal peut ordonner l'utilisation d'appareils techniques qui peuvent être fixés à la personne sous surveillance. |
4 | Les dispositions sur la détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté s'appliquent par analogie au prononcé des mesures de substitution ainsi qu'au recours contre elles. |
5 | Le tribunal peut en tout temps révoquer les mesures de substitution, en ordonner d'autres ou prononcer la détention provisoire ou la détention pour des motifs de sûreté si des faits nouveaux l'exigent ou si le prévenu ne respecte pas les obligations qui lui ont été imposées. |
2.2.
2.2.1. Beim Haftgrund der Fluchtgefahr gemäss Art. 221 Abs. 1 lit. a

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 221 Conditions - 1 La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d'avoir commis un crime ou un délit et qu'il y a sérieusement lieu de craindre: |
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1 | La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d'avoir commis un crime ou un délit et qu'il y a sérieusement lieu de craindre: |
a | qu'il se soustraie à la procédure pénale ou à la sanction prévisible en prenant la fuite; |
b | qu'il compromette la recherche de la vérité en exerçant une influence sur des personnes ou en altérant des moyens de preuves; |
c | qu'il compromette sérieusement et de manière imminente la sécurité d'autrui en commettant des crimes ou des délits graves après avoir déjà commis des infractions du même genre. |
1bis | La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté peuvent exceptionnellement être ordonnées, aux conditions suivantes: |
a | le prévenu est fortement soupçonné d'avoir porté gravement atteinte à l'intégrité physique, psychique ou sexuelle d'autrui en commettant un crime ou un délit grave; |
b | il y a un danger sérieux et imminent qu'il commette un crime grave du même genre.116 |
2 | La détention peut aussi être ordonnée s'il y a un danger sérieux et imminent qu'une personne passe à l'acte après avoir menacé de commettre un crime grave.117 |
ausgeschlossen (Urteil 1B 18/2012 vom 27. Januar 2012 E. 3.1.1).
2.2.2. Gemäss Art. 237

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 237 Dispositions générales - 1 Le tribunal compétent ordonne une ou plusieurs mesures moins sévères en lieu et place de la détention provisoire ou de la détention pour des motifs de sûreté si ces mesures permettent d'atteindre le même but que la détention. |
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1 | Le tribunal compétent ordonne une ou plusieurs mesures moins sévères en lieu et place de la détention provisoire ou de la détention pour des motifs de sûreté si ces mesures permettent d'atteindre le même but que la détention. |
2 | Font notamment partie des mesures de substitution: |
a | la fourniture de sûretés; |
b | la saisie des documents d'identité et autres documents officiels; |
c | l'assignation à résidence ou l'interdiction de se rendre dans un certain lieu ou un certain immeuble; |
d | l'obligation de se présenter régulièrement à un service administratif; |
e | l'obligation d'avoir un travail régulier; |
f | l'obligation de se soumettre à un traitement médical ou à des contrôles; |
g | l'interdiction d'entretenir des relations avec certaines personnes. |
3 | Pour surveiller l'exécution de ces mesures, le tribunal peut ordonner l'utilisation d'appareils techniques qui peuvent être fixés à la personne sous surveillance. |
4 | Les dispositions sur la détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté s'appliquent par analogie au prononcé des mesures de substitution ainsi qu'au recours contre elles. |
5 | Le tribunal peut en tout temps révoquer les mesures de substitution, en ordonner d'autres ou prononcer la détention provisoire ou la détention pour des motifs de sûreté si des faits nouveaux l'exigent ou si le prévenu ne respecte pas les obligations qui lui ont été imposées. |

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 238 Fourniture de sûretés - 1 S'il y a danger de fuite, le tribunal peut astreindre le prévenu au versement d'une somme d'argent afin de garantir qu'il se présentera aux actes de procédure et qu'il se soumettra à l'exécution d'une sanction privative de liberté. |
|
1 | S'il y a danger de fuite, le tribunal peut astreindre le prévenu au versement d'une somme d'argent afin de garantir qu'il se présentera aux actes de procédure et qu'il se soumettra à l'exécution d'une sanction privative de liberté. |
2 | Le montant des sûretés dépend de la gravité des actes reprochés au prévenu et de sa situation personnelle. |
3 | Les sûretés peuvent consister en un dépôt d'espèces ou en une garantie fournie par une banque ou une assurance établie en Suisse. |
2.3. Die Vorinstanz hat erwogen, aufgrund der Schwere der dem Beschwerdeführer vorgeworfenen Straftaten drohe ihm bei einer Verurteilung eine mehrjährige Freiheitsstrafe; zudem stehe der Vollzug einer Ersatzfreiheitsstrafe von 325 Tagen in Frage. Dies stelle einen gewichtigen Anreiz zur Flucht dar. Der Beschwerdeführer sei kosovarischer Staatsangehöriger, und bei einem Schuldspruch komme der Widerruf seiner Niederlassungsbewilligung C in Betracht. Die Eltern des Beschwerdeführers lebten im Kosovo; auch sein mitbeschuldigter Bruder werde die Schweiz nach der Haftentlassung in Richtung Kosovo verlassen, nachdem die zuständigen Ausländerbehörden seine Ausschaffung rechtskräftig verfügt hätten. Der Beschwerdeführer habe sich überdies in den Jahren vor seiner Verhaftung öfters im Kosovo aufgehalten, sodass er sich dort zurechtfinden würde. Dem stehe nicht entgegen, dass er seit vielen Jahren in der Schweiz wohnhaft sei und seine Ehefrau und der gemeinsame 14-jährige Sohn sowie seine Schwiegereltern und seine drei Schwager mit deren Familien in der Schweiz lebten. Seine Ehefrau stamme ebenfalls aus dem Kosovo und sei mit den dortigen Lebensverhältnissen zweifellos vertraut; sein Sohn werde bald die obligatorische Schulzeit abgeschlossen
haben. Unter diesen Umständen wäre bei einer Flucht ein relativ baldiger "Nachzug" der beiden in den Kosovo ohne Weiteres möglich, auch wenn seine Ehefrau diesfalls ihre Festanstellung in einer Modeboutique aufgeben müsste. In Würdigung der gesamten Umstände sei beim Beschwerdeführer von einer ausgeprägten Fluchtgefahr auszugehen. Allfällige Ersatzmassnahmen vermöchten die Fluchtgefahr nicht wirkungsvoll zu bannen.
2.4. Der Beschwerdeführer stellt diese Feststellungen nicht grundsätzlich in Frage, wendet jedoch ein, die Vorinstanz habe seine familiären Verhältnisse nicht hinreichend gewürdigt. Er sei in der Schweiz verwurzelt und seit über 20 Jahren verheiratet. Der gemeinsame 14-jährige Sohn besuche in der Schweiz die Schule und würde niemals in den Kosovo übersiedeln; ebenso wenig würde seine Ehefrau ihre gut bezahlte Festanstellung einfach so aufgeben. Die Interessen seiner Kernfamilie seien mithin auf einen Verbleib in der Schweiz gerichtet. Auch wenn seine Eltern und sein Bruder im Kosovo wohnhaft seien, läge es ihm fern, seine Familie in Richtung Kosovo zu verlassen. Ferner habe die Vorinstanz auch dem engen Kontakt zu seinen Schwiegereltern und zu seinen drei Schwagern zu wenig Beachtung geschenkt. Die engen familiären Bande würden ihn auf jeden Fall von einer Flucht abhalten.
2.5.
2.5.1. Der Beschwerdeführer bestreitet zu Recht nicht, dass ihm im Falle einer Verurteilung eine mehrjährige Freiheitsstrafe, der Vollzug der Ersatzfreiheitsstrafe von 325 Tagen und der Widerruf der Niederlassungsbewilligung drohen (vgl. hierzu BGE 139 I 31 E. 2 S. 32 ff.). Über das Aufenthaltsrecht des Beschwerdeführers wird zwar erst nach rechtskräftigem Strafurteil zu befinden sein, und der Entscheid der zuständigen Ausländerbehörde ist in keiner Weise zu präjudizieren. Dennoch ist der drohende Widerruf der Niederlassungsbewilligung bereits im laufenden Strafverfahren als Indiz für eine konkrete Fluchtgefahr zu werten (vgl. Urteil 1B 292/2014 vom 15. September 2014 E. 3.3.3 mit Hinweisen).
Für das Vorliegen einer ausgeprägten Fluchtgefahr spricht auch, dass der Beschwerdeführer einen engen Bezug zu seiner Heimat aufweist. Er ist kosovarischer Staatsangehöriger, seine Eltern und gemäss eigenen Angaben auch sein Bruder leben im Kosovo, und er selbst ist mit den örtlichen Verhältnissen vor Ort vertraut. Zwar ist zugunsten des Beschwerdeführers zu würdigen, dass er seit langem seinen Lebensmittelpunkt in der Schweiz hat und seine Kernfamilie hier lebt. Eine Flucht würde ihm das Fortführen dieser Beziehungen zumindest temporär erschweren. Der Vorinstanz ist indes zuzustimmen, dass ein "Nachzug" seiner Ehefrau und des gemeinsamen 14-jährigen Sohns denkbar wäre, zumal seine Ehefrau ebenfalls aus dem Kosovo stammt.
Die für eine Fluchtgefahr sprechenden Gesichtspunkte überwiegen vorliegend deutlich (vgl. zum Ganzen auch Urteil 1B 18/2012 vom 27. Januar 2012 E. 3.3.2). Insbesondere in Anbetracht des drohenden mehrjährigen Freiheitsentzugs und der engen Verbindung des Beschwerdeführers zum Kosovo verletzt der Schluss der Vorinstanz, es bestehe eine ausgeprägte Fluchtgefahr, kein Bundesrecht.
2.5.2. Bei ausgeprägter Fluchtgefahr sind Ersatzmassnahmen, einzeln oder in Kombination, in aller Regel nicht ausreichend. Der Beschwerdeführer gibt an, er sei finanziell bedürftig und deshalb nicht in der Lage, eine Kaution zu leisten; ein Verwandter habe sich aber bereit erklärt, eine Sicherheit von Fr. 100'000.-- beizubringen, und Geldschulden seien Ehrenschulden. Eine Haftentlassung gegen Kaution kommt nach der bundesgerichtlichen Rechtsprechung indes nur in Frage, wenn die Sicherheitsleistung tatsächlich geeignet ist, den Beschuldigten von einer Flucht abzuhalten; bei mittellosen Beschuldigten fällt eine Haftkaution als wirksame Ersatzmassnahme grundsätzlich ausser Betracht (vgl. Urteil 1B 325/2014 vom 16. Oktober 2014 E. 3.5 mit Hinweisen). Ebenso wenig könnte eine Ausweis- und Schriftensperre den Beschwerdeführer wirksam davon abhalten, die Schweiz zu verlassen, zumal seit dem Beitritt der Schweiz zum Übereinkommen von Schengen grundsätzlich keine Personenkontrollen mehr an der Landesgrenze durchgeführt werden. Des Weiteren ist auch eine Meldepflicht nicht geeignet, ein Untertauchen des Beschwerdeführers zu verhindern, sondern erlaubt einzig die rasche Einleitung einer Fahndung im Falle einer Flucht (vgl. Urteil 1B 181/2013
vom 4. Juni 2013 E. 3.3.2). Nicht ersichtlich ist schliesslich, inwiefern die Auflage, einer geregelten Arbeit nachzugehen (Art. 237 Abs. 2 lit. e

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 237 Dispositions générales - 1 Le tribunal compétent ordonne une ou plusieurs mesures moins sévères en lieu et place de la détention provisoire ou de la détention pour des motifs de sûreté si ces mesures permettent d'atteindre le même but que la détention. |
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1 | Le tribunal compétent ordonne une ou plusieurs mesures moins sévères en lieu et place de la détention provisoire ou de la détention pour des motifs de sûreté si ces mesures permettent d'atteindre le même but que la détention. |
2 | Font notamment partie des mesures de substitution: |
a | la fourniture de sûretés; |
b | la saisie des documents d'identité et autres documents officiels; |
c | l'assignation à résidence ou l'interdiction de se rendre dans un certain lieu ou un certain immeuble; |
d | l'obligation de se présenter régulièrement à un service administratif; |
e | l'obligation d'avoir un travail régulier; |
f | l'obligation de se soumettre à un traitement médical ou à des contrôles; |
g | l'interdiction d'entretenir des relations avec certaines personnes. |
3 | Pour surveiller l'exécution de ces mesures, le tribunal peut ordonner l'utilisation d'appareils techniques qui peuvent être fixés à la personne sous surveillance. |
4 | Les dispositions sur la détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté s'appliquent par analogie au prononcé des mesures de substitution ainsi qu'au recours contre elles. |
5 | Le tribunal peut en tout temps révoquer les mesures de substitution, en ordonner d'autres ou prononcer la détention provisoire ou la détention pour des motifs de sûreté si des faits nouveaux l'exigent ou si le prévenu ne respecte pas les obligations qui lui ont été imposées. |
2.5.3. Da somit der besondere Haftgrund der Fluchtgefahr zu bejahen ist und Ersatzmassnahmen nicht genügen, erübrigt es sich, auf die Ausführungen des Beschwerdeführers zu den weiteren Haftgründen einzugehen. Entsprechend hat auch die Vorinstanz ihre Begründungspflicht nicht verletzt, indem sie sich nicht zu diesen nicht entscheidrelevanten Vorbringen des Beschwerdeführers geäussert hat.
3.
Die Beschwerde ist abzuweisen. Der Beschwerdeführer ersucht um unentgeltliche Prozessführung und Rechtsverbeiständung. Da die gesetzlichen Voraussetzungen erfüllt sind, kann dem Gesuch entsprochen werden (Art. 64

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens. |
|
1 | Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens. |
2 | Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires. |
3 | La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies. |
4 | Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.
2.
Das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege wird gutgeheissen.
2.1. Es werden keine Gerichtskosten erhoben.
2.2. Rechtsanwalt Roland Winiger wird zum unentgeltlichen Rechtsbeistand ernannt und für das bundesgerichtliche Verfahren aus der Bundesgerichtskasse mit Fr. 1'500.-- entschädigt.
3.
Dieses Urteil wird dem Beschwerdeführer, der Staatsanwaltschaft Zofingen-Kulm und dem Obergericht des Kantons Aargau, Beschwerdekammer in Strafsachen, schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 8. Januar 2015
Im Namen der I. öffentlich-rechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Das präsidierende Mitglied: Merkli
Der Gerichtsschreiber: Stohner