Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

6B 880/2021

Arrêt du 7 février 2022

Cour de droit pénal

Composition
Mme et MM. les Juges fédéraux
Jacquemoud-Rossari, Présidente,
Denys et Muschietti.
Greffière : Mme Meriboute.

Participants à la procédure
A.________,
représenté par Me David Parisod, avocat,

contre

Ministère public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020 Renens VD,
intimé.

Objet
Contrainte sexuelle, etc.; expulsion; arbitraire, présomption d'innocence,

recours contre le jugement de la Cour d'appel pénale
du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 30 avril 2021 (n° 117 PE19.021251-MRN/SBT).

Faits :

A.
Par jugement du 12 novembre 2020, rectifié le 16 novembre 2020, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne a pris acte du retrait par B.________ de sa plainte déposée le 12 octobre 2019 et libéré A.________ des chefs d'accusation de lésions corporelles simples, violation de domicile, tentative de violation de domicile et désagréments causés par la confrontation à un acte d'ordre sexuel, a pris acte du retrait par C.________ de sa plainte déposée le 29 octobre 2019 et libéré A.________ des chefs d'accusation de lésions corporelles simples, voies de fait, dommages à la propriété d'importance mineure, injure, menaces et violation de domicile, a constaté que A.________ s'est rendu coupable de contrainte sexuelle, tentative de contrainte sexuelle et tentative de viol, a condamné A.________ à une peine privative de liberté de 4 ans, sous déduction de 380 jours de détention déjà effectués, a constaté que A.________ a subi 7 jours de détention dans des conditions de détention provisoire illicites et ordonné que 4 jours de détention soient déduits de la peine, à titre de réparation du tort moral, a ordonné en faveur de A.________, en parallèle à la peine, un traitement psychiatrique et psychothérapeutique ambulatoire au sens
de l'art. 63
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937
StGB Art. 63
1    Ist der Täter psychisch schwer gestört, ist er von Suchtstoffen oder in anderer Weise abhängig, so kann das Gericht anordnen, dass er nicht stationär, sondern ambulant behandelt wird, wenn:
a  der Täter eine mit Strafe bedrohte Tat verübt, die mit seinem Zustand in Zusammenhang steht; und
b  zu erwarten ist, dadurch lasse sich der Gefahr weiterer mit dem Zustand des Täters in Zusammenhang stehender Taten begegnen.
2    Das Gericht kann den Vollzug einer zugleich ausgesprochenen unbedingten Freiheitsstrafe, einer durch Widerruf vollziehbar erklärten Frei­heitsstrafe sowie einer durch Rückversetzung vollziehbar gewordenen Reststrafe zu Gunsten einer ambulanten Behandlung aufschieben, um der Art der Behandlung Rechnung zu tragen. Es kann für die Dauer der Behandlung Bewährungshilfe anordnen und Weisungen erteilen.
3    Die zuständige Behörde kann verfügen, dass der Täter vorüber­gehend stationär behandelt wird, wenn dies zur Einleitung der ambulanten Behandlung geboten ist. Die stationäre Behandlung darf insgesamt nicht länger als zwei Monate dauern.
4    Die ambulante Behandlung darf in der Regel nicht länger als fünf Jahre dauern. Erscheint bei Erreichen der Höchstdauer eine Fortführung der ambulanten Behandlung notwendig, um der Gefahr weiterer mit einer psychischen Störung in Zusammenhang stehender Verbrechen und Vergehen zu begegnen, so kann das Gericht auf Antrag der Vollzugsbehörde die Behandlung um jeweils ein bis fünf Jahre verlängern.
CP, afin de l'amener à gagner en intériorité, à mieux prendre conscience de son mode de fonctionnement, et de ce fait à mieux gérer les aspects délétères de sa personnalité, a renoncé à révoquer le sursis octroyé à A.________ par le Ministère public de l'arrondissement de l'Est vaudois le 11 janvier 2018, a ordonné le maintien en détention de A.________ pour des motifs de sûreté, a ordonné l'expulsion de A.________ du territoire suisse pour une durée de 12 ans et l'inscription de cette mesure au SIS, a ordonné le maintien au dossier de certaines pièces à conviction. En outre, il a arrêté les indemnités d'office allouées au conseil juridique de C.________, et aux défenseurs d'office de A.________, a mis les frais de la cause, arrêtés à 35'097 fr., à la charge de A.________, a dit que lorsque sa situation financière le permettra, il sera tenu de rembourser les indemnités d'office avancées par l'État de Vaud et a rejeté la requête de A.________ en allocation d'une indemnité fondée sur l'art. 429
SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung
StPO Art. 429 Ansprüche
1    Wird die beschuldigte Person ganz oder teilweise freigesprochen oder wird das Verfahren gegen sie eingestellt, so hat sie Anspruch auf:
a  Entschädigung ihrer Aufwendungen für die angemessene Ausübung ihrer Verfahrensrechte;
b  Entschädigung der wirtschaftlichen Einbussen, die ihr aus ihrer notwendigen Beteiligung am Strafverfahren entstanden sind;
c  Genugtuung für besonders schwere Verletzungen ihrer persönlichen Verhältnisse, insbesondere bei Freiheitsentzug.
2    Die Strafbehörde prüft den Anspruch von Amtes wegen. Sie kann die beschuldigte Person auffordern, ihre Ansprüche zu beziffern und zu belegen.
CPP.

B.
Par jugement du 30 avril 2021, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal vaudois a partiellement admis l'appel formé par A.________. Elle a libéré A.________ du chef de tentative de viol et a constaté qu'il s'était rendu coupable de contrainte sexuelle et de tentative de contrainte sexuelle. Elle a confirmé le jugement attaqué pour le surplus. En outre, elle a dit que la détention subie depuis le jugement de première instance était déduite, a ordonné le maintien en détention de A.________ à titre de sûreté et a statué sur les indemnités du conseil d'office et les frais de justice pour la procédure d'appel.
En substance, il en ressort les éléments suivants.

B.a. A.________, au bénéfice d'un permis B, est né en 1979 au Portugal, pays dont il est ressortissant. Il a grandi au Portugal, puis est venu en Suisse, à U.________, en 1990, accompagné de sa mère, pour y retrouver son père et son frère. Son père est arrivé en Suisse en 1985 et a obtenu un permis B en 1990. En 1996, alors que A.________ venait de terminer sa neuvième année scolaire, il est retourné, avec ses parents, au Portugal, où il s'est marié avec D.________. Le couple n'a pas eu d'enfant et a divorcé fin 2007. Concernant ses études, A.________ a suivi au Portugal une formation de technicien en informatique, reconnue en Suisse comme un CFC en informatique. Une fois cette formation achevée, il a oeuvré dans différents secteurs, tels que la vente en bijouterie, le travail administratif, le recouvrement financier et enfin la vente dans le domaine des télécoms. De retour en Suisse en 2015, et après avoir travaillé comme aide-cuisinier, puis dans le cadre de divers emplois en intérim, il a effectué deux formations via le chômage, en particulier dans le domaine du nettoyage. Au moment de son interpellation, il travaillait dans le domaine précité, sous contrat de durée indéterminée, à un taux d'activité de 100%, au sein d'une
entreprise. Son salaire variait entre 3'300 fr. et 3'500 fr. nets par mois, à raison d'une rémunération de 23 fr. 60 bruts de l'heure. Il a toutefois été licencié avant son arrestation avec effet au 31 octobre 2019. Le prénommé occupait alors une chambre dans la maison de connaissances éloignées, pour laquelle il payait un loyer de 600 fr. par mois, charges comprises. A.________ a déclaré ne pas avoir de véhicule, se déplaçant en transports publics, à pied et en vélo. Au bénéfice d'un subside partiel, ses primes d'assurance-maladie s'élevaient à environ 200 fr. par mois. Le prénommé aurait des économies pour environ 12'000 fr. et n'aurait aucune dette.
Depuis janvier 2017, A.________ est sapeur-pompier volontaire à V.________. Entendu comme témoin de moralité aux débats, E.________, commandant du Service de défense contre l'incendie et de Secours, à la caserne de V.________, a indiqué que A.________ était quelqu'un de très disponible, qui avait envie de s'investir et qui était motivé à aider la population. Le témoin a en outre déclaré que, dans l'exercice de sa fonction de sapeur-pompier, il avait donné entière satisfaction et s'était révélé digne de confiance. Le témoin a toutefois précisé que si A.________ respectait les ordres de sa hiérarchie, il pouvait néanmoins se montrer un peu moins coopératif avec des collègues de même rang, sans toutefois qu'il n'y ait de problème particulier. Invité à décrire le caractère du prénommé, le témoin a décrit celui-ci comme pouvant se montrer impulsif, sans pour autant être violent, et comme un peu rigide parfois, remplissant sa mission à la lettre, même lorsque la situation concrète aurait nécessité un peu de flexibilité.

B.b. L'extrait du casier judiciaire suisse de A.________ fait état de la condamnation suivante " 11.01.2018 : Ministère public de l'arrondissement de l'Est vaudois, violation des règles de la circulation routière, violation grave des règles de la circulation routière, peine pécuniaire de 180 jours-amende à 30 fr., sursis à l'exécution de la peine, délai d'épreuve de 2 ans et amende de 1'350 francs ".

B.c. En outre, par jugement du 23 février 2012, devenu définitif le 14 mars 2012, le Tribunal pénal de W.________, au Portugal, a condamné A.________ pour crime de violences conjugales, infraction contre l'intégrité corporelle qualifiée et dommages à la propriété, à une peine privative de liberté de 4 ans et 6 mois avec sursis complet, le délai d'épreuve étant de même durée que la peine.

B.d. Depuis la région de X________, le 12 octobre 2019, dans la matinée, A.________ a pris contact téléphoniquement avec B.________, travailleuse du sexe dont il avait trouvé les coordonnées sur Internet, pour convenir d'une relation sexuelle tarifée. Il a demandé à cette dernière de l'accueillir nue à son arrivée. Elle a toutefois refusé, en indiquant qu'elle recevait toujours en peignoir, soutien-gorge et slip et qu'elle se déshabillait une fois le prix payé. Ils ont ensuite convenu d'un rendez-vous à 18h00 pour une durée d'une heure au prix de 300 francs.
Ce même jour, vers 18h00, A.________ s'est présenté à l'appartement de B.________. Cette dernière, qui était vêtue d'un peignoir, d'une culotte et d'un soutien-gorge, l'a laissé entrer. Une fois à l'intérieur de l'appartement, le prénommé a immédiatement demandé à B.________ pourquoi elle n'était pas nue, tout en précisant avoir avec lui l'argent convenu pour la prestation. Elle lui a répondu qu'il devait payer le prix convenu pour sa prestation avant qu'il puisse la voir dévêtue. A.________ a alors ouvert le peignoir de B.________ avec sa main droite et lui a touché les seins. Celle-ci a réagi en le repoussant et en lui disant « je ne veux pas que tu me touches ». Il a toutefois à nouveau touché ses seins. Elle l'a alors repoussé en lui demandant de quitter les lieux et en ouvrant la porte palière. A.________, qui se trouvait sur le palier, l'a poussée contre un mur et lui a donné une forte claque sur la joue gauche. Elle a tenté de fermer la porte derrière lui, mais ce dernier a mis son pied entre la porte et le chambranle. Puis, furieux, il lui a saisi le sein gauche et l'a serré très fort dans le but notamment de satisfaire ses pulsions sexuelles. B.________, qui était porteuse de prothèses mammaires, a réagi en tentant de
fermer la porte avec la main droite et en repoussant le visage du prévenu avec sa main gauche, en lui mettant ses doigts dans les yeux. Elle est ainsi parvenue à refermer la porte - qui s'est verrouillée automatiquement - derrière A.________. Après avoir tenté en vain d'ouvrir la porte palière et avoir donné un coup de pied dans cette celle-ci, il a quitté les lieux.
B.________ a souffert de douleurs très importantes au sein gauche. Selon le rapport du 13 octobre 2019 du Service des urgences du CHUV où cette dernière s'est rendue le 12 octobre 2019, elle présentait deux hématomes sur les quadrants supérieurs médiaux du sein gauche et une palpation douloureuse du quadrant supérieur médial. Selon le rapport du 15 octobre 2019 de l'Unité de médecine des violences, où B.________ s'est rendue ce jour-là, elle présentait les lésions suivantes: au niveau du dos, en regard de l'omoplate droite, une ecchymose jaune verdâtre mesurant 5,5 x 2,5 cm; au niveau du membre supérieur gauche, à la partie postérieure du tiers inférieur du bras, deux ecchymoses, la supérieure jaune vert violacée mesurant 1,7 x 1,5 cm et l'inférieure - à 1 cm de la supérieure - plus discrète, jaune verdâtre, mesurant 1,8 x 1,3 cm; au niveau du thorax, en regard du quadrant supéro-interne du sein gauche, une ecchymose jaune brunâtre mesurant 2,5 x 1,8 cm; en regard du quadrant inféro-externe du sein gauche, une ecchymose jaune vert violacée, à grand axe oblique vers le bas et le dedans, mesurant 5,5 x 2 cm.
Le 12 octobre 2019, B.________ s'est constituée partie plaignante, demandeuse au pénal et au civil. A la faveur d'une convention signée avec A.________ le 2 novembre 2020, elle a retiré sa plainte, à la suite de la réception d'un montant de 4'500 fr., versé par le prénommé.

B.e. Depuis la région de X.________, le 16 octobre 2019, à 22h18, A.________ a pris contact téléphoniquement avec C.________, travailleuse du sexe dont il avait trouvé les coordonnées sur internet, pour convenir d'une relation sexuelle tarifée. Il a demandé à cette dernière de l'accueillir nue avec des bas et lui a dit, qu'au lieu de la somme de 300 fr. pour une heure, il lui donnerait 400 fr. pour une heure. C.________ a refusé le rendez-vous. Puis, le prénommé l'a à nouveau contactée les jours qui ont suivi en insistant pour qu'elle lui accorde un rendez-vous. C.________ a fini par accepter en lui fixant un rendez-vous le 21 octobre 2019, à 17h00, et en disant que le prix de la prestation était de 300 francs. A.________ lui a répondu qu'il lui donnerait même 400 francs.
A Y.________, le 21 octobre 2019, vers 17h00 A.________ s'est présenté à l'appartement de C.________, qui était vêtue d'un soutien-gorge, d'un short et de chaussures à talon et qui l'a laissé entrer. Après que C.________ lui a demandé de payer le prix de sa prestation, le prénommé l'a immédiatement prise par les cheveux et lui a tiré la tête contre le bas en lui disant « quand je demande quelque chose, je veux que cela se fasse » et en lui demandant pourquoi elle n'était pas nue avec des bas, comme il le lui avait demandé lors de la prise de rendez-vous. C.________ a prétendu faussement ne pas être seule dans l'appartement et a ouvert la porte palière en lui demandant de partir. Celui-ci l'a giflée au visage et a refermé la porte. Il l'a ensuite saisie à la gorge, avec une main en la traitant notamment de « salope » et de « pute ». C.________ a perdu l'équilibre et est tombée. Alors qu'elle se trouvait au sol, A.________ lui a déchiré son soutien-gorge et son short et lui a dit qu'il allait « la baiser ». Il s'est assis à califourchon sur C.________, qui était couchée sur le dos et qui lui a dit que, s'il voulait avoir une relation sexuelle avec elle, il devait la payer. Il a ouvert son pantalon en lui disant « tu vas me sucer, je
veux faire du sexe », C.________ l'a repoussé plusieurs fois en lui disant « non ». Après qu'ils se sont relevés, il a bloqué la prénommée contre le mur avec le poids de son corps. Il l'a alors touchée au niveau du vagin avec sa main et a introduit un doigt dans son vagin. Le prénommé ayant mis son autre main sur le visage de C.________, celle-ci l'a mordu. Il a alors pris la main de C.________ et l'a frappée au visage avec celle-ci. Puis, il l'a à nouveau prise par les cheveux et a rapproché sa tête de son pénis en lui demandant de le « sucer ». C.________ a réagi en disant qu'elle allait lui mordre le pénis. A.________ l'a alors bloquée contre le mur en la tenant fortement à la gorge avec une main et en la menaçant en lui disant « je vais te tuer ». Il s'est alors masturbé avec son autre main, avant d'éjaculer en saisissant le sein droit de C.________, qui était porteuse de prothèses mammaires, et en le serrant très fort comme une éponge. Il a ensuite quitté les lieux après avoir donné une forte gifle à cette dernière. Avant qu'il parte, C.________ lui a dit qu'elle allait le dénoncer et il a répliqué que c'était lui qui allait la dénoncer, dès lors qu'elle vivait illégalement en Suisse. Lors de ces faits, le prénommé a
également donné des coups de poing au visage de C.________ pour essayer d'obtenir ce qu'il voulait.
C.________ a souffert de douleurs importantes au sein droit, qui persistaient au 29 octobre 2019. Elle s'est rendue aux urgences gynécologiques du CHUV le 25 octobre 2019 et à l'Unité de sénologie du Service de gynécologie du CHUV les 28 octobre et 18 novembre 2019. Le 31 octobre 2019, elle a effectué une IRM mammaire qui a permis de conclure à un rehaussement intense de l'arc antérieur de deux côtes adjacentes à droite, rétro prothétiques, de nature indéterminée. Selon le colloque de radiologie qui s'est tenu le 11 novembre 2019, C.________ a souffert d'une disjonction chondrocostale de nature traumatique des deuxième et troisième côtes.
Le 29 octobre 2019, C.________ s'est constituée partie plaignante, demandeuse au pénal et au civil. A la faveur d'une convention, signée avec le prévenu le 29 octobre 2020, elle a retiré sa plainte, à la suite de la réception d'un montant de 2'500 fr. versé par A.________.

B.f. En cours d'enquête, A.________ a été soumis à une expertise psychiatrique, confiée au centre de psychiatrie forensique de Z.________. Dans leur rapport du 8 avril 2020, les experts ont posé le diagnostic de personnalité paranoïaque. Les experts ont précisé qu'au moment des faits reprochés, le prévenu présentait déjà ce trouble de la personnalité paranoïaque, étant donné qu'il s'agit d'une constitution caractérologique chronique, mais que cela n'avait pas été de nature à altérer profondément les capacités cognitives de l'intéressé, lui permettant d'apprécier le caractère illicite des actes reprochés, ni d'altérer sa capacité à se déterminer d'après une appréciation préservée de l'illicéité de ses actes. Dans l'analyse du passage à l'acte et du risque de récidive, les experts ont retenu l'hypothèse selon laquelle l'exercice de la violence physique et sexuelle était, pour l'expertisé, une manière de gérer les angoisses et la frustration de ne pas trouver une relation féminine fusionnelle et idéale. S'agissant du risque de récidive d'actes de violence sexuelle, tant envers une travailleuse du sexe qu'envers une éventuelle nouvelle partenaire amoureuse, il avait été qualifié de moyen à élevé: moyen selon l'échelle actuarielle
d'évaluation des risques de récidive sexuelle violente SORAG, mais élevé du point de vue clinique, compte tenu du diagnostic psychiatrique de l'intéressé et surtout de son mode de fonctionnement. A cet égard, les experts ont en effet précisé que la forme active, quasi obsessionnelle, que paraissait avoir prise la quête de rendez-vous avec des prostituées était particulièrement inquiétante. S'agissant d'une éventuelle mesure à prendre en faveur du prévenu, les experts ont indiqué qu'un traitement psychiatrique et psychothérapeutique pouvaient permettre un assouplissement des traits de caractère pathologiques du prévenu, afin de l'aider à trouver des alternatives au passage à l'acte violent et sexuel, de façon à réduire le risque de récidive. Bien que relevant l'ambivalence du prévenu quant à la mise en place d'un suivi psychiatrique et psychothérapeutique ambulatoire, les experts ont à ce stade estimé que ce type de traitement conservait des chances de succès auprès d'un thérapeute spécialisé dans la prise en charge de ce type de problématiques. S'agissant de l'application de ce traitement, les experts ont indiqué que celui-ci pouvait se dérouler conjointement à l'exécution d'une peine privative de liberté. En date du 29 mai 2020,
les experts, amenés à donner des précisions sur le type de traitement qu'il s'agissait de mettre en oeuvre, ont expliqué que le traitement était psychiatrique (prescription médicamenteuse possible) et surtout psychothérapeutique, afin d'amener le prénommé à gagner en intériorité, à mieux prendre conscience de son mode de fonctionnement, et de ce fait à mieux gérer les aspects délétères de sa personnalité.

C.
A.________ forme un recours en matière pénale au Tribunal fédéral contre le jugement du 30 avril 2021. Il conclut avec suite de frais et dépens, principalement, à sa réforme en ce qu'il est libéré de toute infraction et que sa libération immédiate est ordonnée. Il conclut également à la constatation qu'il a subi 7 jours de détention dans des conditions de détention provisoire illicite, à la restitution de son téléphone portable séquestré et que les frais de la cause et indemnités allouées aux conseils d'office sont mis a la charge de l'État. Une indemnité fondée sur l'art. 429
SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung
StPO Art. 429 Ansprüche
1    Wird die beschuldigte Person ganz oder teilweise freigesprochen oder wird das Verfahren gegen sie eingestellt, so hat sie Anspruch auf:
a  Entschädigung ihrer Aufwendungen für die angemessene Ausübung ihrer Verfahrensrechte;
b  Entschädigung der wirtschaftlichen Einbussen, die ihr aus ihrer notwendigen Beteiligung am Strafverfahren entstanden sind;
c  Genugtuung für besonders schwere Verletzungen ihrer persönlichen Verhältnisse, insbesondere bei Freiheitsentzug.
2    Die Strafbehörde prüft den Anspruch von Amtes wegen. Sie kann die beschuldigte Person auffordern, ihre Ansprüche zu beziffern und zu belegen.
CPP, dont le montant est fixé à dire de justice, lui est allouée et les frais d'appel, par 8'116 fr. 50, y compris l'indemnité allouée à son défenseur d'office, sont laissés à la charge de l'État.
Subsidiairement, il conclut à ce que le jugement du 30 avril 2021 est réformé en ce qu'il est condamné à une peine privative de liberté de 3 ans, sous déduction de 380 jours de détention déjà effectués et qu'il est renoncé à ordonner l'expulsion de A.________ du territoire suisse. Les frais de justice et les indemnités allouées aux conseils d'office sont mis à la charge de l'État. Une indemnité fondée sur l'art. 429
SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung
StPO Art. 429 Ansprüche
1    Wird die beschuldigte Person ganz oder teilweise freigesprochen oder wird das Verfahren gegen sie eingestellt, so hat sie Anspruch auf:
a  Entschädigung ihrer Aufwendungen für die angemessene Ausübung ihrer Verfahrensrechte;
b  Entschädigung der wirtschaftlichen Einbussen, die ihr aus ihrer notwendigen Beteiligung am Strafverfahren entstanden sind;
c  Genugtuung für besonders schwere Verletzungen ihrer persönlichen Verhältnisse, insbesondere bei Freiheitsentzug.
2    Die Strafbehörde prüft den Anspruch von Amtes wegen. Sie kann die beschuldigte Person auffordern, ihre Ansprüche zu beziffern und zu belegen.
CPP, dont le montant est fixé à dire de justice, lui est allouée et les frais d'appel, par 8'116 fr. 50, y compris l'indemnité allouée au défenseur d'office, sont laissés à la charge de l'État.
Encore plus subsidiairement, il conclut à ce que le jugement du 30 avril 2021 est annulé et la cause renvoyée à la cour cantonale pour nouvelle instruction et nouveau jugement dans le sens des considérants.
Il sollicite par ailleurs l'assistance judiciaire et la désignation de Me David Parisod en qualité de défenseur d'office.

Considérant en droit :

1.
Le recourant fait grief à la cour cantonale d'avoir apprécié les preuves et établi les faits de manière arbitraire et d'avoir violé le principe de la présomption d'innocence.

1.1. Le Tribunal fédéral n'est pas une autorité d'appel, auprès de laquelle les faits pourraient être rediscutés librement. Il est lié par les constatations de fait de la décision entreprise (art. 105 al. 1
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 105 Massgebender Sachverhalt
1    Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vor­instanz festgestellt hat.
2    Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht.
3    Richtet sich die Beschwerde gegen einen Entscheid über die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung, so ist das Bundesgericht nicht an die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz gebunden.92
LTF), à moins qu'elles n'aient été établies en violation du droit ou de manière manifestement inexacte au sens des art. 97 al. 1
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 97 Unrichtige Feststellung des Sachverhalts
1    Die Feststellung des Sachverhalts kann nur gerügt werden, wenn sie offensicht­lich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entschei­dend sein kann.
2    Richtet sich die Beschwerde gegen einen Entscheid über die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung, so kann jede unrichtige oder unvollständige Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts gerügt werden.83
et 105 al. 2
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 105 Massgebender Sachverhalt
1    Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vor­instanz festgestellt hat.
2    Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht.
3    Richtet sich die Beschwerde gegen einen Entscheid über die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung, so ist das Bundesgericht nicht an die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz gebunden.92
LTF, à savoir, pour l'essentiel, de façon arbitraire au sens de l'art. 9
SR 101 Bundesverfassung der Schweizerischen Eidgenossenschaft vom 18. April 1999
BV Art. 9 Schutz vor Willkür und Wahrung von Treu und Glauben - Jede Person hat Anspruch darauf, von den staatlichen Organen ohne Willkür und nach Treu und Glauben behandelt zu werden.
Cst. Une décision n'est pas arbitraire du seul fait qu'elle apparaît discutable ou même critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation mais aussi dans son résultat (ATF 146 IV 88 consid. 1.3.1; 145 IV 154 consid. 1.1; 143 IV 500 consid. 1.1; sur la notion d'arbitraire voir ATF 147 IV 73 consid. 4.1.2 et les arrêts cités). Le Tribunal fédéral n'entre en matière sur les moyens fondés sur la violation de droits fondamentaux, dont l'interdiction de l'arbitraire, que s'ils ont été invoqués et motivés de manière précise (art. 106 al. 2
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 106 Rechtsanwendung
1    Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an.
2    Es prüft die Verletzung von Grundrechten und von kantonalem und interkantona­lem Recht nur insofern, als eine solche Rüge in der Beschwerde vorgebracht und begründet worden ist.
LTF); les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 147 IV 73 consid. 4.1.2 et les arrêts cités).
La présomption d'innocence, garantie par les art. 10
SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung
StPO Art. 10 Unschuldsvermutung und Beweiswürdigung
1    Jede Person gilt bis zu ihrer rechtskräftigen Verurteilung als unschuldig.
2    Das Gericht würdigt die Beweise frei nach seiner aus dem gesamten Verfahren gewonnenen Überzeugung.
3    Bestehen unüberwindliche Zweifel an der Erfüllung der tatsächlichen Voraussetzungen der angeklagten Tat, so geht das Gericht von der für die beschuldigte Person günstigeren Sachlage aus.
CPP, 32 al. 1 Cst., 14 par. 2 Pacte ONU II et 6 par. 2 CEDH, ainsi que son corollaire, le principe " in dubio pro reo ", concernent tant le fardeau de la preuve que l'appréciation des preuves au sens large. En tant que règle sur le fardeau de la preuve, elle signifie, au stade du jugement, que le fardeau de la preuve incombe à l'accusation et que le doute doit profiter au prévenu. Comme règle d'appréciation des preuves, la présomption d'innocence signifie que le juge ne doit pas se déclarer convaincu de l'existence d'un fait défavorable à l'accusé si, d'un point de vue objectif, il existe des doutes quant à l'existence de ce fait. Il importe peu qu'il subsiste des doutes seulement abstraits et théoriques, qui sont toujours possibles, une certitude absolue ne pouvant être exigée. Il doit s'agir de doutes sérieux et irréductibles, c'est-à-dire de doutes qui s'imposent à l'esprit en fonction de la situation objective. Lorsque l'appréciation des preuves et la constatation des faits sont critiquées en référence au principe " in dubio pro reo ", celui-ci n'a pas de portée plus large que l'interdiction de l'arbitraire (ATF 146 IV 88 consid. 1.3.1; 145 IV 154 consid. 1.1).
Les déclarations de la victime constituent un élément de preuve. Le juge doit, dans l'évaluation globale de l'ensemble des éléments probatoires rassemblés au dossier, les apprécier librement (arrêts 6B 644/2021 du 6 décembre 2021 consid. 1.1; 6B 177/2021 du 8 novembre 2021 consid. 1.1; 6B 330/2021 du 15 septembre 2021 consid. 2.3), sous réserve des cas particuliers où une expertise de la crédibilité des déclarations de la victime s'impose (ATF 129 IV 179 consid. 2.4; arrêts 6B 330/2021 précité consid. 2.3; 6B 976/2020 du 3 décembre 2020 consid. 1.2). Les cas de " déclarations contre déclarations ", dans lesquels les déclarations de la victime en tant que principal élément à charge et les déclarations contradictoires de la personne accusée s'opposent, ne doivent pas nécessairement, sur la base du principe " in dubio pro reo ", conduire à un acquittement. L'appréciation définitive des déclarations des participants incombe au tribunal du fond (ATF 137 IV 122 consid. 3.3; arrêts 6B 644/2021 précité consid. 1.1; 6B 177/2021 précité consid. 1.1; 6B 330/2021 précité consid. 2.3).

1.2. Le recourant soutient que la cour cantonale aurait arbitrairement retenu, sur la base du jugement du 23 février 2012 rendu par le Tribunal pénal de W.________ au Portugal, qu'il avait été condamné pour des violences sexuelles envers sa compagne de l'époque. Elle aurait également omis volontairement de retranscrire intégralement ce jugement, soit notamment en écartant un chapitre relatif aux " faits non prouvés ", dans lequel figureraient les allégations relatives aux relations sexuelles forcées. La cour cantonale aurait également omis de relever que le jugement portugais n'avait pas été traduit dans son entier par le Ministère public et n'aurait pas remédié à ce défaut. Ainsi, selon le recourant, des faits importants influençant la cause auraient été omis, notamment qu'il aurait admis tous les faits qui lui étaient reprochés, à l'exception des rapports sexuels forcés, et qu'il aurait souhaité intégrer un programme de soutien proposé par les services de réinsertion sociale pour les auteurs de violences domestiques.
En l'espèce, il ressort du jugement portugais - qui a été retranscrit partiellement par la cour cantonale - que le recourant avait été condamné, conformément au droit pénal portugais pour crime de violences conjugales, infraction contre l'intégrité corporelle qualifiée et dommages à la propriété. Selon les faits retenus par la justice portugaise, le recourant, en profitant de l'état de peur constante qu'il avait provoqué chez la victime, l'avait notamment amenée, à diverses occasions, à supporter la pratique de relations sexuelles, bien que telle n'était pas sa volonté, la transformant ainsi en un simple objet de ses propres passions et désirs physiques. Son but était d'atteindre à la liberté d'auto-détermination sexuelle de la victime (cf. jugement attaqué, p. 12). Dès lors, on comprend que l'infraction de " crime de violences conjugales " comporte notamment un volet relatif à l'intégrité sexuelle. La cour cantonale pouvait ainsi retenir sans arbitraire que le recourant avait déjà fait l'objet d'une condamnation au Portugal en 2012 pour de nombreuses violences psychiques, physiques et sexuelles dans le cadre de sa relation avec son ex-compagne. Contrairement à ce que prétend le recourant, il était sans importance de relever qu'il
n'avait pas été condamné pour d'autres infractions sexuelles. Il était également indifférent de savoir si, dans la version intégrale du jugement portugais, parmi les " faits non prouvés ", figureraient certains épisodes de violences sexuelles. En effet, le fait que certains des épisodes de violences sexuelles n'avaient pas été prouvés (cf. pièce 65, titre 2.2; art. 105 al. 2
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 105 Massgebender Sachverhalt
1    Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vor­instanz festgestellt hat.
2    Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht.
3    Richtet sich die Beschwerde gegen einen Entscheid über die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung, so ist das Bundesgericht nicht an die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz gebunden.92
LTF), ne change rien dans la mesure où la justice portugaise avait retenu qu'il avait, à diverses occasions, fait supporter la pratique de relations sexuelles contre la volonté de son ex-compagne. Partant, la cour cantonale pouvait retenir sans arbitraire qu'il avait porté atteinte à l'intégrité sexuelle de cette dernière. En outre, lorsque le recourant prétend que la cour cantonale aurait arbitrairement omis qu'il avait nié avoir eu des rapports sexuels forcés avec son ancienne compagne et qu'il souhaitait intégrer un programme pour les auteurs de violences domestiques, il ne démontre pas en quoi - pour autant que ces éléments soient avérés - la décision serait arbitraire dans son résultat.

1.3. Le recourant prétend que les déclarations des deux victimes auraient été arbitrairement tenues pour crédibles et conteste les faits retenus par la cour cantonale. Il invoque une violation du principe " in dubio pro reo ".

1.3.1. La cour cantonale a retenu que les déclarations de C.________ étaient claires, détaillées, constantes et crédibles. Après avoir déposé sa plainte, le même jour, soit le 29 octobre 2019, elle avait appelé l'inspecteur de police pour compléter sa plainte, précisant que le recourant l'avait menacée de mort à plusieurs reprises. Lors de sa seconde audition, elle ne s'était contredite sur aucun élément, mais avait en revanche complété ses déclarations ensuite des questions posées par le procureur. La réaction de C.________ lors d'un nouveau rendez-vous avec le recourant renforçait sa crédibilité. Ce jour-là, ni le recourant, ni la victime ne savaient qu'ils avaient rendez-vous ensemble. C.________ avait utilisé un autre profil et le recourant un autre numéro de téléphone. Lorsqu'elle l'a reconnu, elle a eu peur et ne lui a pas ouvert. Le recourant avait varié dans ses explications quant aux détails des événements au fur et à mesure des différents éléments qui lui étaient présentés et sa version de gifles " accidentelles " était absurde.
S'agissant de B.________, la cour cantonale a retenu que sa version des faits devait être préférée à celle du recourant. Ses déclarations étaient claires, constantes, détaillées et crédibles. B.________ avait immédiatement déposé plainte. Sa plainte déposée auprès de Police secours était lacunaire, de sorte que la victime avait été entendue avec la présence d'un interprète pour plus de précisions. Les deux dépositions n'étaient pas divergentes, la victime avait uniquement complété ses déclarations.
S'agissant des deux victimes, la cour cantonale a retenu que leurs déclarations étaient également attestées par les constatations médicales suite aux agressions. La cour cantonale a également retenu que l'analyse des messages téléphoniques avec différentes prostituées attestait que le recourant avait des exigences précises ainsi qu'une attitude impulsive et directive. Le recourant avait été condamné au Portugal pour de nombreux actes d'agressions verbale, physique et sexuelle, en particulier à l'encontre de sa compagne de l'époque, ce qui démontrait qu'il était capable de violence. En outre, les deux victimes n'avaient aucune raison de mettre en cause le recourant. Elles ne le connaissaient pas et ne l'avaient jamais rencontré auparavant. Le recourant avait été identifié par le numéro de téléphone avec lequel il avait pris rendez-vous. De plus, les deux femmes avaient dénoncé des faits semblables, alors qu'elles ne se connaissaient pas. La cour cantonale a également relevé qu'il y avait de nombreux points communs entre les deux cas dénoncés. Ainsi, à chaque fois, le recourant avait demandé aux victimes d'emblée et sans les avoir payées qu'elles se dénudent, avait refusé de partir, avait serré fortement les seins des victimes et
leur avait asséné une gifle.

1.3.2. Le recourant prétend que la cour cantonale se serait fondée à tort sur sa condamnation au Portugal pour retenir que les déclarations des deux victimes étaient crédibles. Or, la cour cantonale a retenu, sans que le recourant n'en démontre l'arbitraire (cf. consid. 1.2), qu'il avait agressé verbalement, physiquement et sexuellement son ancienne compagne au Portugal. Ainsi, la cour cantonale pouvait - à juste titre - retenir qu'il était capable de violence et que cet élément allait dans le sens des déclarations des victimes.

1.3.3. Le recourant soutient que la cour cantonale ne pouvait retirer un quelconque gage de crédibilité des victimes sur la base de quelques éléments communs qui ressortaient de leurs déclarations, car il n'avait jamais nié avoir rencontré les deux prostituées. On ne distingue pas la logique de cet argument. Il n'était pas question de savoir si le recourant avait admis avoir vu les deux travailleuses du sexe, mais bien de déterminer si la cour cantonale pouvait retenir, sans arbitraire, que les similitudes entre les agressions formaient un indice en faveur de la crédibilité des récits des victimes. Il ressort du jugement attaqué que les faits dénoncés par les deux victimes comportent de nombreux points communs, alors même que les victimes ne se connaissaient pas. Les similitudes sont frappantes, le recourant ayant pris rendez-vous avec les deux travailleuses du sexe en spécifiant, à chaque fois, vouloir qu'elles soient nues à son arrivée. Dans les deux cas, il a commencé à les agresser dès son arrivée en leur reprochant de n'avoir pas obéi à ses consignes. La manière dont il a saisi et blessé un sein à chacune des victimes est également significative. La cour cantonale pouvait, sans arbitraire, retenir que ces similitudes
donnaient du crédit aux récits des victimes.

1.4. Le recourant soutient que la cour cantonale aurait arbitrairement retenu que les déclarations de C.________ étaient crédibles alors qu'elles auraient été incohérentes. En tant que l'argumentation du recourant consiste uniquement à opposer sa propre appréciation des moyens de preuve et sa version des faits à celles de la cour cantonale, elle est purement appellatoire. Il en va notamment ainsi lorsqu'il prétend que ce n'était pas par peur qu'elle n'avait pas souhaité initialement porter plainte et que ce n'était que sur insistance de ses amis qu'elle aurait changé d'avis. Il en va de même lorsqu'il soutient que la victime aurait aggravé les faits dénoncés lors de la deuxième audition et que la cour cantonale aurait dû analyser la pertinence du récit, car il était surprenant que des faits si importants n'apparaissent que dans un second temps. Sur ce point, la cour cantonale a expliqué qu'après avoir déposé sa plainte, le jour-même, la victime avait appelé l'inspecteur de police pour compléter sa plainte, précisant que le recourant l'avait menacée de mort à plusieurs reprises. Lors de la deuxième audition, la victime avait complété ses déclarations sur questions du procureur sans se contredire. Au regard de ce contexte, la cour
cantonale a retenu, à raison, que les précisions apportées par la victime ne remettaient aucunement en cause sa crédibilité.
Au surplus, le recourant prétend qu'il ressortirait des déclarations de C.________ qu'elle avait reconnu le recourant lorsqu'il avait fixé un nouveau rendez-vous et qu'elle avait sciemment accepté de se représenter devant lui. Ainsi, son attitude mettrait en doute sa crédibilité. En l'espèce, la cour cantonale a retenu qu'elle ne savait pas qu'il s'agissait du recourant, car ce dernier avait utilisé un autre numéro de téléphone. Il ressort de l'audition de la victime qu'elle ne savait pas qu'il s'agissait du recourant, mais qu'elle avait un doute sur l'identité du client, raison pour laquelle, par précaution, elle était descendue vérifier à la porte de son immeuble, en laissant la porte de son appartement ouverte et en sachant que la porte de son immeuble ne pouvait pas s'ouvrir de l'extérieur. Après avoir constaté qu'il s'agissait du recourant, elle est remontée sans lui ouvrir, elle n'avait pas réussi à dormir durant deux nuits et avait peur de sortir de chez elle (cf. audition du 25 novembre 2019, p. 3; art. 106 al. 2
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 106 Rechtsanwendung
1    Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an.
2    Es prüft die Verletzung von Grundrechten und von kantonalem und interkantona­lem Recht nur insofern, als eine solche Rüge in der Beschwerde vorgebracht und begründet worden ist.
LTF). Au regard de ce qui précède, la cour cantonale pouvait sans arbitraire considérer que la réaction de la victime lors du nouveau rendez-vous avec le recourant renforçait sa crédibilité.

1.5. Le recourant soutient que la cour cantonale aurait arbitrairement retenu que les déclarations de B.________ étaient crédibles alors qu'elles auraient été incohérentes. Il prétend notamment que ses déclarations seraient contradictoires s'agissant de la description du rendez-vous qu'il avait souhaité et qu'elle aurait aggravé ses accusations lors de sa seconde audition. Dans la mesure où elle s'écarte des éléments retenus par la cour cantonale sans démontrer que ceux-ci auraient été établis de manière arbitraire, son exposé est appellatoire, partant irrecevable.

1.6. Le recourant soutient que la cour cantonale se serait arbitrairement fondée sur les lésions constatées médicalement chez les deux victimes pour retenir qu'il avait attenté à leur intégrité sexuelle. Selon lui, il était arbitraire de considérer qu'un comportement violent impliquerait automatiquement la possibilité de commettre des agissements contre l'intégrité sexuelle. En l'espèce, au regard des constatations médicales relatives notamment aux lésions sur les seins des victimes, la cour cantonale pouvait, à juste titre, retenir que ces éléments venaient attester les dires des victimes.

1.7. Vu ce qui précède, le recourant, échoue à démontrer que la cour cantonale aurait versé dans l'arbitraire (cf. art. 97 al. 1
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 97 Unrichtige Feststellung des Sachverhalts
1    Die Feststellung des Sachverhalts kann nur gerügt werden, wenn sie offensicht­lich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entschei­dend sein kann.
2    Richtet sich die Beschwerde gegen einen Entscheid über die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung, so kann jede unrichtige oder unvollständige Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts gerügt werden.83
et 105 al. 1
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 105 Massgebender Sachverhalt
1    Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vor­instanz festgestellt hat.
2    Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht.
3    Richtet sich die Beschwerde gegen einen Entscheid über die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung, so ist das Bundesgericht nicht an die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz gebunden.92
LTF) en retenant que les déclarations des deux victimes étaient crédibles. Partant, le grief est rejeté, dans la mesure où il est recevable. De plus, conformément à la jurisprudence (cf. supra consid. 1.1), le principe " in dubio pro reo " n'a ici pas de portée plus large que l'interdiction de l'arbitraire.

2.
Le recourant conteste sa condamnation pour contrainte sexuelle (art. 189
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937
StGB Art. 189
1    Wer eine Person zur Duldung einer beischlafsähnlichen oder einer an­de­ren sexuellen Handlung nötigt, namentlich indem er sie bedroht, Gewalt anwendet, sie unter psychischen Druck setzt oder zum Wider­stand unfähig macht, wird mit Freiheitsstrafe bis zu zehn Jahren oder Geldstrafe bestraft.
2    ...233
3    Handelt der Täter grausam, verwendet er namentlich eine gefährliche Waffe oder einen anderen gefährlichen Gegenstand, so ist die Strafe Freiheitsstrafe nicht unter drei Jahren.234
CP) sur la personne de B.________. Il reproche également à la cour cantonale d'avoir établi les faits de manière arbitraire.

2.1. Conformément à l'art. 189 al. 1
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937
StGB Art. 189
1    Wer eine Person zur Duldung einer beischlafsähnlichen oder einer an­de­ren sexuellen Handlung nötigt, namentlich indem er sie bedroht, Gewalt anwendet, sie unter psychischen Druck setzt oder zum Wider­stand unfähig macht, wird mit Freiheitsstrafe bis zu zehn Jahren oder Geldstrafe bestraft.
2    ...233
3    Handelt der Täter grausam, verwendet er namentlich eine gefährliche Waffe oder einen anderen gefährlichen Gegenstand, so ist die Strafe Freiheitsstrafe nicht unter drei Jahren.234
CP, celui qui, notamment en usant de menace ou de violence envers une personne, en exerçant sur elle des pressions d'ordre psychique ou en la mettant hors d'état de résister l'aura contrainte à subir un acte analogue à l'acte sexuel ou un autre acte d'ordre sexuel, sera puni d'une peine privative de liberté de dix ans au plus ou d'une peine pécuniaire.

2.2. Constitue un acte d'ordre sexuel au sens de cette disposition une activité corporelle sur soi-même ou sur autrui qui tend à l'excitation ou à la jouissance sexuelle de l'un des participants au moins (arrêts 6B 249/2021 du 13 septembre 2021 consid. 3.5.3; 6B 1414/2020 du 11 août 2021 consid. 2.2; 6B 231/2020 du 25 mai 2020 consid. 3.1). Selon la jurisprudence, il faut d'abord distinguer les actes n'ayant aucune apparence sexuelle, qui ne tombent pas sous le coup de la loi, des actes clairement connotés sexuellement du point de vue de l'observateur neutre, qui remplissent toujours la condition objective de l'infraction, indépendamment des mobiles de l'auteur. Dans les cas équivoques, il convient de tenir compte de l'ensemble des éléments d'espèce (cf. ATF 125 IV 58 consid. 3b et les références citées).
Un baiser sur la bouche ou une tape sur les fesses ne sont en principe pas des actes d'ordre sexuel tombant sous le coup de l'art. 189 al. 1
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937
StGB Art. 189
1    Wer eine Person zur Duldung einer beischlafsähnlichen oder einer an­de­ren sexuellen Handlung nötigt, namentlich indem er sie bedroht, Gewalt anwendet, sie unter psychischen Druck setzt oder zum Wider­stand unfähig macht, wird mit Freiheitsstrafe bis zu zehn Jahren oder Geldstrafe bestraft.
2    ...233
3    Handelt der Täter grausam, verwendet er namentlich eine gefährliche Waffe oder einen anderen gefährlichen Gegenstand, so ist die Strafe Freiheitsstrafe nicht unter drei Jahren.234
CP. En revanche, un baiser lingual ou des baisers insistants sur la bouche revêtent indiscutablement un caractère sexuel (ATF 125 IV 58 consid. 3b; arrêts 6B 249/2021 précité consid. 3.5.3; 6B 44/2020 du 16 septembre 2020 consid. 5.1). Il en va de même d'une caresse insistante du sexe, des fesses ou des seins, même par-dessus les habits (arrêts 6B 249/2021 précité consid. 3.5.3; 6B 1097/2019 du 11 novembre 2019 consid. 2.1; 6B 732/2018 du 18 septembre 2018 consid. 3.1.3).
Sur le plan subjectif, l'auteur doit agir intentionnellement, ce qui implique qu'il doit être conscient du caractère sexuel de son comportement, mais ses motifs ne sont pas déterminants, de sorte qu'il importe peu que l'acte tende ou non à l'excitation ou à la jouissance sexuelle (arrêts 6B 231/2020 précité consid. 3.1; 6B 299/2018 du 4 juillet 2018 consid. 2.1.1; 6B 180/2018 du 12 juin 2018 consid. 3.1 et les arrêts cités). Le dol éventuel suffit (arrêt 6B 1306/2017 du 17 mai 2018 consid. 2.1.2).

2.3. En substance la cour cantonale a condamné le recourant pour contrainte sexuelle à l'encontre de B.________ (en lien avec les faits décrits sous lettre B.d). La cour cantonale a estimé que les attouchements sur la poitrine de la victime, à trois reprises et d'une manière extrêmement brutale pour la dernière fois, n'étaient absolument pas des actes neutres, mais au contraire connotés sexuellement. L'absence de consentement était évidente.

2.4. Le recourant soutient que la cour cantonale aurait retenu arbitrairement qu'il avait serré le sein gauche de B.________ dans le but notamment de satisfaire ses pulsions sexuelles. Il argue qu'il ne ressortirait pas des déclarations de la victime qu'il aurait été excité sexuellement et que la cour cantonale aurait omis de retenir que la victime avait déclaré qu'il était furieux. Contrairement à ce que prétend le recourant, la cour cantonale a bien retenu qu'il était furieux lorsqu'il avait saisi le sein de sa victime (cf. jugement attaqué, p. 14). Elle a retenu, en outre, que ce geste avait notamment pour but de satisfaire ses pulsions sexuelles. A cet égard, on ne voit pas en quoi le sentiment de fureur et la satisfaction de pulsions sexuelles seraient antinomiques. En outre, il ressort du jugement attaqué qu'à son arrivée dans l'appartement de la travailleuse du sexe, le recourant lui a immédiatement demandé pourquoi elle n'était pas nue, lui a ouvert le peignoir avec la main droite et lui a touché les seins. B.________ l'avait repoussé en lui disant qu'elle ne voulait pas être touchée et le recourant lui a, à nouveau, touché les seins. Elle l'a alors repoussé et lui a demandé de quitter les lieux. Il l'a alors poussée
contre un mur, lui a donné une forte claque sur la joue gauche, puis lui a saisi le sein gauche qu'il a serré très fort. Au regard du déroulement des événements, la cour cantonale pouvait se convaincre, sans verser dans l'arbitraire, que le recourant poursuivait notamment le but de satisfaire ses pulsions sexuelles.

2.5. Le recourant conteste sa condamnation pour contrainte sexuelle au motif qu'il n'y aurait pas eu d'acte d'ordre sexuel. Il soutient que le fait de serrer le sein d'une femme, au point de le blesser, constituerait tout au plus des voies de fait, subsidiairement des lésions corporelles simples. L'argument du recourant ne peut pas être suivi, car le fait d'avoir blessé le sein de sa victime ne permet en rien de dénier le caractère sexuel objectif et indiscutable de l'acte consistant à saisir, d'une pleine main, un sein et de le serrer. Pour le surplus, le recourant ne conteste pas la réalisation des autres éléments constitutifs de l'infraction.

3.
Le recourant se plaint de la peine qui lui a été infligée. Il semble également reprocher un défaut de motivation.

3.1. Selon l'art. 47
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937
StGB Art. 47
1    Das Gericht misst die Strafe nach dem Verschulden des Täters zu. Es berücksichtigt das Vorleben und die persönlichen Verhältnisse sowie die Wirkung der Strafe auf das Leben des Täters.
2    Das Verschulden wird nach der Schwere der Verletzung oder Gefähr­dung des betroffenen Rechtsguts, nach der Verwerflichkeit des Handelns, den Beweggründen und Zielen des Täters sowie danach bestimmt, wie weit der Täter nach den inneren und äusseren Umständen in der Lage war, die Gefährdung oder Verletzung zu vermeiden.
CP, le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir (al. 1). La culpabilité est déterminée par la gravité de la lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le caractère répréhensible de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de sa situation personnelle et des circonstances extérieures (al. 2). La culpabilité doit être évaluée en fonction de tous les éléments objectifs pertinents, qui ont trait à l'acte lui-même, à savoir notamment la gravité de la lésion, le caractère répréhensible de l'acte et son mode d'exécution. Du point de vue subjectif, sont pris en compte l'intensité de la volonté délictuelle ainsi que les motivations et les buts de l'auteur. A ces composantes de la culpabilité, il faut ajouter les facteurs liés à l'auteur lui-même, à savoir les antécédents (judiciaires et non judiciaires), la réputation, la situation personnelle (état de santé, âge, obligations familiales, situation professionnelle, risque de récidive, etc.), la
vulnérabilité face à la peine, de même que le comportement après l'acte et au cours de la procédure pénale (ATF 141 IV 61 consid. 6 et les références citées).
Le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation dans la fixation de la peine. Le Tribunal fédéral n'intervient que lorsque l'autorité cantonale a fixé une peine en dehors du cadre légal, si elle s'est fondée sur des critères étrangers à l'art. 47
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937
StGB Art. 47
1    Das Gericht misst die Strafe nach dem Verschulden des Täters zu. Es berücksichtigt das Vorleben und die persönlichen Verhältnisse sowie die Wirkung der Strafe auf das Leben des Täters.
2    Das Verschulden wird nach der Schwere der Verletzung oder Gefähr­dung des betroffenen Rechtsguts, nach der Verwerflichkeit des Handelns, den Beweggründen und Zielen des Täters sowie danach bestimmt, wie weit der Täter nach den inneren und äusseren Umständen in der Lage war, die Gefährdung oder Verletzung zu vermeiden.
CP, si des éléments d'appréciation importants n'ont pas été pris en compte ou, enfin, si la peine prononcée est exagérément sévère ou clémente au point de constituer un abus du pouvoir d'appréciation (ATF 144 IV 313 consid. 1.2; 136 IV 55 consid. 5.6). L'exercice de ce contrôle suppose que le juge exprime, dans sa décision, les éléments essentiels relatifs à l'acte ou à l'auteur qu'il prend en compte, de manière à ce que l'on puisse constater que tous les aspects pertinents ont été pris en considération et comment ils ont été appréciés, que ce soit dans un sens aggravant ou atténuant (art. 50
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937
StGB Art. 50 - Ist ein Urteil zu begründen, so hält das Gericht in der Begründung auch die für die Zumessung der Strafe erheblichen Umstände und deren Gewichtung fest.
CP; ATF 144 IV 313 consid. 1.2). Le juge peut passer sous silence les éléments qui, sans abus du pouvoir d'appréciation, lui apparaissent non pertinents ou d'une importance mineure. La motivation doit justifier la peine prononcée, en permettant de suivre le raisonnement adopté. Un recours ne saurait toutefois être admis simplement pour améliorer ou compléter un considérant lorsque la décision
rendue apparaît conforme au droit (ATF 144 IV 313 consid. 1.2; 136 IV 55 consid. 5.6).

3.2. La cour cantonale a exposé que les faits retenus à la charge du recourant, qui répond d'un concours d'infraction, étaient extrêmement graves et sa culpabilité très lourde. Il avait démontré son mépris absolu pour l'intégrité sexuelle d'autrui, ne reculant devant aucune bassesse pour assouvir ses besoins sexuels de domination. Les victimes qui, par leur métier, étaient pourtant habituées à gérer des situations délicates, avaient été traumatisées par les actes du recourant, au point qu'elles avaient demandé à ce que leur adresse reste confidentielle. Ce n'était pas la première fois que le recourant s'attaquait à des femmes, puisqu'il avait déjà fait l'objet d'une condamnation au Portugal en 2012 pour de nombreuses violences psychiques, physiques et sexuelles dans le cadre de sa relation avec sa compagne de l'époque. Malgré cette précédente condamnation à une peine privative de liberté de 4 ans et demi, certes avec sursis complet, le recourant n'avait pas été dissuadé de commettre à nouveau des infractions contre l'intégrité sexuelle. Bien plus, il persistait à minimiser, voire à nier les faits, tenant tour à tour, pour améliorer sa situation, de rejeter la faute sur les victimes, de ternir leur crédibilité, puis de s'en prendre
au travail des enquêteurs, et de mentir quant à la teneur du jugement portugais. Sa persistance à nier certaines évidences du dossier, sans la moindre considération pour ses victimes, démontrait qu'il n'avait manifestement pas pris conscience de la gravité de ses actes ni de leurs conséquences. Enfin, la cour cantonale n'a trouvé guère d'éléments à décharge, si ce n'était les excuses que le recourant avait présentées aux victimes dans les conventions signées avec celles-ci, déclarant souhaiter reconnaître, par ce biais, les souffrances causées, et le fait qu'il leur avait versé des montants non négligeables, même si ces excuses apparaissaient de pur apparat.
La cour cantonale a estimé que, pour des motifs de prévention spéciale, seule une peine privative de liberté conséquente pouvait être prononcée en l'espèce. Le recourant devait recevoir un message dissuasif pour que l'on puisse espérer qu'il parvienne à se contenir. La cour cantonale a estimé que les actes les plus graves étaient les actes de contrainte sexuelle commis à l'encontre de C.________, qui devaient être sanctionnés par une peine privative de liberté de 2 ans. Par l'effet du concours, cette peine était augmentée d'une année pour les actes de contrainte sexuelle commis à l'encontre de B.________. La peine étant encore augmentée d'un an pour les actes de tentative de contrainte sexuelle commis à l'encontre de C.________. La cour cantonale a précisé que l'abandon du chef de prévention de tentative de viol ne conduisait pas à une réduction de la peine en raison des actes très graves du recourant qui étaient les mêmes que ceux retenus en première instance.

3.3. Le recourant soutient que la cour cantonale se serait fondée sur des éléments erronés pour apprécier sa culpabilité, à savoir qu'il aurait fait l'objet d'une condamnation en lien avec des violences sexuelles et qu'il aurait menti s'agissant de la teneur du jugement portugais. Compte tenu des faits établis, sans que l'arbitraire n'en soit démontré (cf. supra consid. 1.2), la cour cantonale pouvait retenir ces éléments.

3.4. Le recourant se prévaut d'une violation de l'art. 47
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937
StGB Art. 47
1    Das Gericht misst die Strafe nach dem Verschulden des Täters zu. Es berücksichtigt das Vorleben und die persönlichen Verhältnisse sowie die Wirkung der Strafe auf das Leben des Täters.
2    Das Verschulden wird nach der Schwere der Verletzung oder Gefähr­dung des betroffenen Rechtsguts, nach der Verwerflichkeit des Handelns, den Beweggründen und Zielen des Täters sowie danach bestimmt, wie weit der Täter nach den inneren und äusseren Umständen in der Lage war, die Gefährdung oder Verletzung zu vermeiden.
CP. Il soutient que la cour cantonale, qui l'avait libéré du chef de prévention de tentative de viol, aurait, à tort, refusé de réduire la peine par rapport à celle infligée en première instance. Selon lui, compte tenu du fait que sa volonté de forcer l'acte sexuel avait été écartée, sa culpabilité devait en être a fortiori diminuée. Il soulève également que la sanction pour l'infraction de viol est plus sévère que celle de l'art. 189
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937
StGB Art. 189
1    Wer eine Person zur Duldung einer beischlafsähnlichen oder einer an­de­ren sexuellen Handlung nötigt, namentlich indem er sie bedroht, Gewalt anwendet, sie unter psychischen Druck setzt oder zum Wider­stand unfähig macht, wird mit Freiheitsstrafe bis zu zehn Jahren oder Geldstrafe bestraft.
2    ...233
3    Handelt der Täter grausam, verwendet er namentlich eine gefährliche Waffe oder einen anderen gefährlichen Gegenstand, so ist die Strafe Freiheitsstrafe nicht unter drei Jahren.234
CP. Le recourant perd de vue que la cour cantonale disposait d'un plein pouvoir d'examen en fait et en droit (cf. art. 398 al. 2
SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung
StPO Art. 398 Zulässigkeit und Berufungsgründe
1    Die Berufung ist zulässig gegen Urteile erstinstanzlicher Gerichte, mit denen das Verfahren ganz oder teilweise abgeschlossen worden ist.
2    Das Berufungsgericht kann das Urteil in allen angefochtenen Punkten umfassend überprüfen.
3    Mit der Berufung können gerügt werden:
a  Rechtsverletzungen, einschliesslich Überschreitung und Missbrauch des Ermessens, Rechtsverweigerung und Rechtsverzögerung;
b  die unvollständige oder unrichtige Feststellung des Sachverhalts;
c  Unangemessenheit.
4    Bildeten ausschliesslich Übertretungen Gegenstand des erstinstanzlichen Hauptverfahrens, so kann mit der Berufung nur geltend gemacht werden, das Urteil sei rechtsfehlerhaft oder die Feststellung des Sachverhalts sei offensichtlich unrichtig oder beruhe auf einer Rechtsverletzung. Neue Behauptungen und Beweise können nicht vorgebracht werden.
5    Beschränkt sich die Berufung auf den Zivilpunkt, so wird das erstinstanzliche Urteil nur so weit überprüft, als es das am Gerichtsstand anwendbare Zivilprozessrecht vorsehen würde.
et 408
SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung
StPO Art. 408 Neues Urteil - Tritt das Berufungsgericht auf die Berufung ein, so fällt es ein neues Urteil, welches das erstinstanzliche Urteil ersetzt.
CPP) sur les points attaqués (cf. ATF 141 IV 244 consid. 1.3.3; arrêts 6B 757/2020 du 4 novembre 2020 consid. 3.3.2; 6B 249/2016 du 19 janvier 2017 consid. 1.4.1), aussi pour ce qui concerne les pures questions d'appréciation comme la fixation de la peine (cf. arrêts 6B 316/2021 du 30 septembre 2021 consid. 1.3.1; 6B 798/2017 du 14 mars 2018 consid. 2.4; 6B 812/2015 du 16 juin 2016 consid. 2.1 et les références citées). Ainsi, la cour cantonale a rendu un nouveau jugement dans lequel il lui revenait de fixer librement la peine. Dès lors, le reproche du recourant est sans fondement.
Pour le surplus, le recourant semble reprocher à la cour cantonale un défaut de motivation. Il apparaît douteux que son grief, qui relève du droit d'être entendu que le recourant n'évoque même pas, soit suffisamment motivé. Quoi qu'il en soit, la motivation détaillée de la cour cantonale permet pleinement de comprendre pourquoi la peine prononcée est identique à celle de première instance malgré la libération du chef d'accusation de tentative de viol. Partant, les critiques du recourant sont rejetées dans la mesure où elles sont recevables.

3.5. Le recourant prétend que la cour cantonale aurait, en maintenant la peine fixée par l'autorité de première instance, procédé à un abus de son pouvoir d'appréciation. Il soutient que la peine ne devrait pas excéder 3 ans de peine privative de liberté.
Comme l'a relevé la cour cantonale, les actes du recourant sont extrêmement graves et sa culpabilité très lourde. Il a démontré son mépris absolu pour l'intégrité sexuelle d'autrui et les infractions retenues entrent en concours. Sa condamnation au Portugal ne l'avait pas dissuadé de commettre à nouveau des infractions contre des femmes. Il avait minimisé, voire nié les faits et n'avait pas pris conscience de la gravité de ses actes ni de leurs conséquences. Compte tenu de l'ensemble de ces circonstances, la peine privative de liberté de 4 ans qui lui a été infligée n'apparaît pas exagérément sévère au point de procéder d'un abus du large pouvoir d'appréciation dont disposait la cour cantonale.

3.6. Le recourant tente encore la comparaison avec les peines prononcées dans d'autres affaires.
Dans le contexte de la fixation de la peine, le recourant peut faire valoir une inégalité de traitement. Compte tenu toutefois des nombreux paramètres qui interviennent dans la fixation de la peine, une comparaison avec des affaires concernant d'autres accusés et des faits différents est d'emblée délicate (ATF 141 IV 61 consid. 6.3.2). Le recourant invoque deux arrêts du Tribunal fédéral. Il s'agit à chaque fois d'affaires qui se distinguent à plus d'un titre de celle d'espèce, ce qui exclut d'emblée une comparaison.

3.7. Le recourant invoque également une réduction de peine fondée sur l'acquittement du chef d'accusation de contrainte sexuelle. Dès lors qu'il ne l'obtient pas, son argumentation est irrecevable.

4.
Le recourant critique son expulsion du territoire suisse. Il forme différentes critiques quant à l'établissement des faits.

4.1. Aux termes de l'art. 66a al. 1
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937
StGB Art. 66a
1    Das Gericht verweist den Ausländer, der wegen einer der folgenden strafbaren Handlungen verurteilt wird, unabhängig von der Höhe der Strafe für 5-15 Jahre aus der Schweiz:
a  vorsätzliche Tötung (Art. 111), Mord (Art. 112), Totschlag (Art. 113), Verleitung und Beihilfe zum Selbstmord (Art. 115), straf­barer Schwangerschaftsabbruch (Art. 118 Abs. 1 und 2);
b  schwere Körperverletzung (Art. 122), Verstümmelung weib­licher Genitalien (Art. 124 Abs. 1), Aussetzung (Art. 127), Ge­fährdung des Lebens (Art. 129), Angriff (Art. 134);
c  qualifizierte Veruntreuung (Art. 138 Ziff. 2), qualifizierter Diebstahl (Art. 139 Ziff. 2 und 3), Raub (Art. 140), gewerbs­mässiger Betrug (Art. 146 Abs. 2), gewerbsmässiger betrü­geri­scher Missbrauch einer Datenverarbeitungsanlage (Art. 147 Abs. 2), gewerbsmässiger Check- und Kreditkartenmissbrauch (Art. 148 Abs. 2), qualifizierte Erpressung (Art. 156 Ziff. 2-4), gewerbsmässiger Wucher (Art. 157 Ziff. 2), gewerbs­mäs­sige Hehlerei (Art. 160 Ziff. 2);
d  Diebstahl (Art. 139) in Verbindung mit Hausfriedensbruch (Art. 186);
e  Betrug (Art. 146 Abs. 1) im Bereich einer Sozialversicherung oder der Sozialhilfe, unrechtmässiger Bezug von Leistungen ei­ner Sozialversicherung oder der Sozialhilfe (Art. 148a Abs. 1);
f  Betrug (Art. 146 Abs. 1), Leistungs- und Abgabebetrug (Art. 14 Abs. 1, 2 und 4 des BG vom 22. März 197469 über das Verwaltungsstrafrecht) oder Steuerbetrug, Veruntreuung von Quellensteuern oder eine andere Straftat im Bereich der öffentlich-rechtlichen Abgaben, die mit einer Höchststrafe von einem Jahr Freiheitsstrafe oder mehr bedroht ist;
g  Zwangsheirat, erzwungene eingetragene Partnerschaft (Art. 181a), Menschenhandel (Art. 182), Freiheitsberaubung und Entführung (Art. 183), qualifizierte Freiheitsberaubung und Entführung (Art. 184), Geiselnahme (Art. 185);
h  sexuelle Handlungen mit Kindern (Art. 187 Ziff. 1), sexuelle Nötigung (Art. 189), Vergewaltigung (Art. 190), Schändung (Art. 191), Förderung der Prostitution (Art. 195), Pornografie (Art. 197 Abs. 4 zweiter Satz);
i  Brandstiftung (Art. 221 Abs. 1 und 2), vorsätzliche Verur­sachung einer Explosion (Art. 223 Ziff. 1 Abs. 1), Gefährdung durch Sprengstoffe und giftige Gase in verbrecherischer Absicht (Art. 224 Abs. 1), vorsätzliche Gefährdung ohne verbre­cherische Absicht (Art. 225 Abs. 1), Herstellen, Verbergen, Weiterschaffen von Sprengstoffen und giftigen Gasen (Art. 226), Gefährdung durch Kernenergie, Radioaktivität und ioni­sierende Strahlen (Art. 226bis), strafbare Vorbereitungshand­lungen (Art. 226ter), vorsätzliches Verursachen einer Über­schwemmung oder eines Einsturzes (Art. 227 Ziff. 1 Abs. 1), vorsätzliche Beschädigung von elektrischen Anlagen, Wasser­bauten und Schutzvorrichtungen (Art. 228 Ziff. 1 Abs. 1);
j  vorsätzliche Gefährdung durch gentechnisch veränderte oder pathogene Organismen (Art. 230bis Abs. 1), vorsätzliches Ver­breiten menschlicher Krankheiten (Art. 231 Ziff. 1), vorsätz­liche Trinkwasserverunreinigung (Art. 234 Abs. 1);
k  qualifizierte Störung des öffentlichen Verkehrs (Art. 237 Ziff. 1 Abs. 2), vorsätzliche Störung des Eisenbahnverkehrs (Art. 238 Abs. 1);
l  strafbare Vorbereitungshandlungen (Art. 260bis Abs. 1 und 3), Beteiligung an oder Unterstützung einer kriminellen oder terroristischen Orga­nisa­tion (Art. 260ter), Gefährdung der öffentlichen Sicherheit mit Waffen (Art. 260quater), Finanzierung des Terrorismus (Art. 260quinquies), Anwerbung, Ausbildung und Reisen im Hinblick auf eine terroristische Straftat (Art. 260sexies);
m  Völkermord (Art. 264), Verbrechen gegen die Menschlichkeit (Art. 264a), schwere Verletzungen der Genfer Konventionen vom 12. August 194972 (Art. 264c), andere Kriegsverbrechen (Art. 264d-264h);
n  vorsätzliche Widerhandlung gegen Artikel 116 Absatz 3 oder Artikel 118 Absatz 3 des Ausländergesetzes vom 16. Dezember 200573;
o  Widerhandlung gegen Artikel 19 Absatz 2 oder 20 Absatz 2 des Betäubungsmittelgesetzes vom 3. Oktober 195174 (BetmG);
p  Widerhandlung nach Artikel 74 Absatz 4 des Nachrichten­dienstgesetzes vom 25. September 201576 (NDG).
2    Das Gericht kann ausnahmsweise von einer Landesverweisung absehen, wenn diese für den Ausländer einen schweren persönlichen Härtefall bewirken würde und die öffentlichen Interessen an der Landesverweisung gegenüber den privaten Interessen des Ausländers am Verbleib in der Schweiz nicht überwiegen. Dabei ist der besonderen Situation von Ausländern Rechnung zu tragen, die in der Schweiz geboren oder aufgewachsen sind.
3    Von einer Landesverweisung kann ferner abgesehen werden, wenn die Tat in entschuldbarer Notwehr (Art. 16 Abs. 1) oder in entschuldbarem Notstand (Art. 18 Abs. 1) begangen wurde.
CP, le juge expulse de Suisse l'étranger qui est condamné pour contrainte sexuelle (let. h), quelle que soit la quotité de la peine prononcée à son encontre, pour une durée de cinq à quinze ans.
En l'espèce, la cour cantonale a condamné le recourant pour les chefs de contrainte sexuelle et de tentative de contrainte sexuelle. Dans ses développements, le recourant ne conteste pas que les conditions d'une expulsion au regard de l'art. 66a al. 1 let. h
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937
StGB Art. 66a
1    Das Gericht verweist den Ausländer, der wegen einer der folgenden strafbaren Handlungen verurteilt wird, unabhängig von der Höhe der Strafe für 5-15 Jahre aus der Schweiz:
a  vorsätzliche Tötung (Art. 111), Mord (Art. 112), Totschlag (Art. 113), Verleitung und Beihilfe zum Selbstmord (Art. 115), straf­barer Schwangerschaftsabbruch (Art. 118 Abs. 1 und 2);
b  schwere Körperverletzung (Art. 122), Verstümmelung weib­licher Genitalien (Art. 124 Abs. 1), Aussetzung (Art. 127), Ge­fährdung des Lebens (Art. 129), Angriff (Art. 134);
c  qualifizierte Veruntreuung (Art. 138 Ziff. 2), qualifizierter Diebstahl (Art. 139 Ziff. 2 und 3), Raub (Art. 140), gewerbs­mässiger Betrug (Art. 146 Abs. 2), gewerbsmässiger betrü­geri­scher Missbrauch einer Datenverarbeitungsanlage (Art. 147 Abs. 2), gewerbsmässiger Check- und Kreditkartenmissbrauch (Art. 148 Abs. 2), qualifizierte Erpressung (Art. 156 Ziff. 2-4), gewerbsmässiger Wucher (Art. 157 Ziff. 2), gewerbs­mäs­sige Hehlerei (Art. 160 Ziff. 2);
d  Diebstahl (Art. 139) in Verbindung mit Hausfriedensbruch (Art. 186);
e  Betrug (Art. 146 Abs. 1) im Bereich einer Sozialversicherung oder der Sozialhilfe, unrechtmässiger Bezug von Leistungen ei­ner Sozialversicherung oder der Sozialhilfe (Art. 148a Abs. 1);
f  Betrug (Art. 146 Abs. 1), Leistungs- und Abgabebetrug (Art. 14 Abs. 1, 2 und 4 des BG vom 22. März 197469 über das Verwaltungsstrafrecht) oder Steuerbetrug, Veruntreuung von Quellensteuern oder eine andere Straftat im Bereich der öffentlich-rechtlichen Abgaben, die mit einer Höchststrafe von einem Jahr Freiheitsstrafe oder mehr bedroht ist;
g  Zwangsheirat, erzwungene eingetragene Partnerschaft (Art. 181a), Menschenhandel (Art. 182), Freiheitsberaubung und Entführung (Art. 183), qualifizierte Freiheitsberaubung und Entführung (Art. 184), Geiselnahme (Art. 185);
h  sexuelle Handlungen mit Kindern (Art. 187 Ziff. 1), sexuelle Nötigung (Art. 189), Vergewaltigung (Art. 190), Schändung (Art. 191), Förderung der Prostitution (Art. 195), Pornografie (Art. 197 Abs. 4 zweiter Satz);
i  Brandstiftung (Art. 221 Abs. 1 und 2), vorsätzliche Verur­sachung einer Explosion (Art. 223 Ziff. 1 Abs. 1), Gefährdung durch Sprengstoffe und giftige Gase in verbrecherischer Absicht (Art. 224 Abs. 1), vorsätzliche Gefährdung ohne verbre­cherische Absicht (Art. 225 Abs. 1), Herstellen, Verbergen, Weiterschaffen von Sprengstoffen und giftigen Gasen (Art. 226), Gefährdung durch Kernenergie, Radioaktivität und ioni­sierende Strahlen (Art. 226bis), strafbare Vorbereitungshand­lungen (Art. 226ter), vorsätzliches Verursachen einer Über­schwemmung oder eines Einsturzes (Art. 227 Ziff. 1 Abs. 1), vorsätzliche Beschädigung von elektrischen Anlagen, Wasser­bauten und Schutzvorrichtungen (Art. 228 Ziff. 1 Abs. 1);
j  vorsätzliche Gefährdung durch gentechnisch veränderte oder pathogene Organismen (Art. 230bis Abs. 1), vorsätzliches Ver­breiten menschlicher Krankheiten (Art. 231 Ziff. 1), vorsätz­liche Trinkwasserverunreinigung (Art. 234 Abs. 1);
k  qualifizierte Störung des öffentlichen Verkehrs (Art. 237 Ziff. 1 Abs. 2), vorsätzliche Störung des Eisenbahnverkehrs (Art. 238 Abs. 1);
l  strafbare Vorbereitungshandlungen (Art. 260bis Abs. 1 und 3), Beteiligung an oder Unterstützung einer kriminellen oder terroristischen Orga­nisa­tion (Art. 260ter), Gefährdung der öffentlichen Sicherheit mit Waffen (Art. 260quater), Finanzierung des Terrorismus (Art. 260quinquies), Anwerbung, Ausbildung und Reisen im Hinblick auf eine terroristische Straftat (Art. 260sexies);
m  Völkermord (Art. 264), Verbrechen gegen die Menschlichkeit (Art. 264a), schwere Verletzungen der Genfer Konventionen vom 12. August 194972 (Art. 264c), andere Kriegsverbrechen (Art. 264d-264h);
n  vorsätzliche Widerhandlung gegen Artikel 116 Absatz 3 oder Artikel 118 Absatz 3 des Ausländergesetzes vom 16. Dezember 200573;
o  Widerhandlung gegen Artikel 19 Absatz 2 oder 20 Absatz 2 des Betäubungsmittelgesetzes vom 3. Oktober 195174 (BetmG);
p  Widerhandlung nach Artikel 74 Absatz 4 des Nachrichten­dienstgesetzes vom 25. September 201576 (NDG).
2    Das Gericht kann ausnahmsweise von einer Landesverweisung absehen, wenn diese für den Ausländer einen schweren persönlichen Härtefall bewirken würde und die öffentlichen Interessen an der Landesverweisung gegenüber den privaten Interessen des Ausländers am Verbleib in der Schweiz nicht überwiegen. Dabei ist der besonderen Situation von Ausländern Rechnung zu tragen, die in der Schweiz geboren oder aufgewachsen sind.
3    Von einer Landesverweisung kann ferner abgesehen werden, wenn die Tat in entschuldbarer Notwehr (Art. 16 Abs. 1) oder in entschuldbarem Notstand (Art. 18 Abs. 1) begangen wurde.
CP sont remplies. Le recourant entend néanmoins se prévaloir de la clause de rigueur de l'art. 66a al. 2
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937
StGB Art. 66a
1    Das Gericht verweist den Ausländer, der wegen einer der folgenden strafbaren Handlungen verurteilt wird, unabhängig von der Höhe der Strafe für 5-15 Jahre aus der Schweiz:
a  vorsätzliche Tötung (Art. 111), Mord (Art. 112), Totschlag (Art. 113), Verleitung und Beihilfe zum Selbstmord (Art. 115), straf­barer Schwangerschaftsabbruch (Art. 118 Abs. 1 und 2);
b  schwere Körperverletzung (Art. 122), Verstümmelung weib­licher Genitalien (Art. 124 Abs. 1), Aussetzung (Art. 127), Ge­fährdung des Lebens (Art. 129), Angriff (Art. 134);
c  qualifizierte Veruntreuung (Art. 138 Ziff. 2), qualifizierter Diebstahl (Art. 139 Ziff. 2 und 3), Raub (Art. 140), gewerbs­mässiger Betrug (Art. 146 Abs. 2), gewerbsmässiger betrü­geri­scher Missbrauch einer Datenverarbeitungsanlage (Art. 147 Abs. 2), gewerbsmässiger Check- und Kreditkartenmissbrauch (Art. 148 Abs. 2), qualifizierte Erpressung (Art. 156 Ziff. 2-4), gewerbsmässiger Wucher (Art. 157 Ziff. 2), gewerbs­mäs­sige Hehlerei (Art. 160 Ziff. 2);
d  Diebstahl (Art. 139) in Verbindung mit Hausfriedensbruch (Art. 186);
e  Betrug (Art. 146 Abs. 1) im Bereich einer Sozialversicherung oder der Sozialhilfe, unrechtmässiger Bezug von Leistungen ei­ner Sozialversicherung oder der Sozialhilfe (Art. 148a Abs. 1);
f  Betrug (Art. 146 Abs. 1), Leistungs- und Abgabebetrug (Art. 14 Abs. 1, 2 und 4 des BG vom 22. März 197469 über das Verwaltungsstrafrecht) oder Steuerbetrug, Veruntreuung von Quellensteuern oder eine andere Straftat im Bereich der öffentlich-rechtlichen Abgaben, die mit einer Höchststrafe von einem Jahr Freiheitsstrafe oder mehr bedroht ist;
g  Zwangsheirat, erzwungene eingetragene Partnerschaft (Art. 181a), Menschenhandel (Art. 182), Freiheitsberaubung und Entführung (Art. 183), qualifizierte Freiheitsberaubung und Entführung (Art. 184), Geiselnahme (Art. 185);
h  sexuelle Handlungen mit Kindern (Art. 187 Ziff. 1), sexuelle Nötigung (Art. 189), Vergewaltigung (Art. 190), Schändung (Art. 191), Förderung der Prostitution (Art. 195), Pornografie (Art. 197 Abs. 4 zweiter Satz);
i  Brandstiftung (Art. 221 Abs. 1 und 2), vorsätzliche Verur­sachung einer Explosion (Art. 223 Ziff. 1 Abs. 1), Gefährdung durch Sprengstoffe und giftige Gase in verbrecherischer Absicht (Art. 224 Abs. 1), vorsätzliche Gefährdung ohne verbre­cherische Absicht (Art. 225 Abs. 1), Herstellen, Verbergen, Weiterschaffen von Sprengstoffen und giftigen Gasen (Art. 226), Gefährdung durch Kernenergie, Radioaktivität und ioni­sierende Strahlen (Art. 226bis), strafbare Vorbereitungshand­lungen (Art. 226ter), vorsätzliches Verursachen einer Über­schwemmung oder eines Einsturzes (Art. 227 Ziff. 1 Abs. 1), vorsätzliche Beschädigung von elektrischen Anlagen, Wasser­bauten und Schutzvorrichtungen (Art. 228 Ziff. 1 Abs. 1);
j  vorsätzliche Gefährdung durch gentechnisch veränderte oder pathogene Organismen (Art. 230bis Abs. 1), vorsätzliches Ver­breiten menschlicher Krankheiten (Art. 231 Ziff. 1), vorsätz­liche Trinkwasserverunreinigung (Art. 234 Abs. 1);
k  qualifizierte Störung des öffentlichen Verkehrs (Art. 237 Ziff. 1 Abs. 2), vorsätzliche Störung des Eisenbahnverkehrs (Art. 238 Abs. 1);
l  strafbare Vorbereitungshandlungen (Art. 260bis Abs. 1 und 3), Beteiligung an oder Unterstützung einer kriminellen oder terroristischen Orga­nisa­tion (Art. 260ter), Gefährdung der öffentlichen Sicherheit mit Waffen (Art. 260quater), Finanzierung des Terrorismus (Art. 260quinquies), Anwerbung, Ausbildung und Reisen im Hinblick auf eine terroristische Straftat (Art. 260sexies);
m  Völkermord (Art. 264), Verbrechen gegen die Menschlichkeit (Art. 264a), schwere Verletzungen der Genfer Konventionen vom 12. August 194972 (Art. 264c), andere Kriegsverbrechen (Art. 264d-264h);
n  vorsätzliche Widerhandlung gegen Artikel 116 Absatz 3 oder Artikel 118 Absatz 3 des Ausländergesetzes vom 16. Dezember 200573;
o  Widerhandlung gegen Artikel 19 Absatz 2 oder 20 Absatz 2 des Betäubungsmittelgesetzes vom 3. Oktober 195174 (BetmG);
p  Widerhandlung nach Artikel 74 Absatz 4 des Nachrichten­dienstgesetzes vom 25. September 201576 (NDG).
2    Das Gericht kann ausnahmsweise von einer Landesverweisung absehen, wenn diese für den Ausländer einen schweren persönlichen Härtefall bewirken würde und die öffentlichen Interessen an der Landesverweisung gegenüber den privaten Interessen des Ausländers am Verbleib in der Schweiz nicht überwiegen. Dabei ist der besonderen Situation von Ausländern Rechnung zu tragen, die in der Schweiz geboren oder aufgewachsen sind.
3    Von einer Landesverweisung kann ferner abgesehen werden, wenn die Tat in entschuldbarer Notwehr (Art. 16 Abs. 1) oder in entschuldbarem Notstand (Art. 18 Abs. 1) begangen wurde.
CP.

4.2. L'art. 66a al. 2
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937
StGB Art. 66a
1    Das Gericht verweist den Ausländer, der wegen einer der folgenden strafbaren Handlungen verurteilt wird, unabhängig von der Höhe der Strafe für 5-15 Jahre aus der Schweiz:
a  vorsätzliche Tötung (Art. 111), Mord (Art. 112), Totschlag (Art. 113), Verleitung und Beihilfe zum Selbstmord (Art. 115), straf­barer Schwangerschaftsabbruch (Art. 118 Abs. 1 und 2);
b  schwere Körperverletzung (Art. 122), Verstümmelung weib­licher Genitalien (Art. 124 Abs. 1), Aussetzung (Art. 127), Ge­fährdung des Lebens (Art. 129), Angriff (Art. 134);
c  qualifizierte Veruntreuung (Art. 138 Ziff. 2), qualifizierter Diebstahl (Art. 139 Ziff. 2 und 3), Raub (Art. 140), gewerbs­mässiger Betrug (Art. 146 Abs. 2), gewerbsmässiger betrü­geri­scher Missbrauch einer Datenverarbeitungsanlage (Art. 147 Abs. 2), gewerbsmässiger Check- und Kreditkartenmissbrauch (Art. 148 Abs. 2), qualifizierte Erpressung (Art. 156 Ziff. 2-4), gewerbsmässiger Wucher (Art. 157 Ziff. 2), gewerbs­mäs­sige Hehlerei (Art. 160 Ziff. 2);
d  Diebstahl (Art. 139) in Verbindung mit Hausfriedensbruch (Art. 186);
e  Betrug (Art. 146 Abs. 1) im Bereich einer Sozialversicherung oder der Sozialhilfe, unrechtmässiger Bezug von Leistungen ei­ner Sozialversicherung oder der Sozialhilfe (Art. 148a Abs. 1);
f  Betrug (Art. 146 Abs. 1), Leistungs- und Abgabebetrug (Art. 14 Abs. 1, 2 und 4 des BG vom 22. März 197469 über das Verwaltungsstrafrecht) oder Steuerbetrug, Veruntreuung von Quellensteuern oder eine andere Straftat im Bereich der öffentlich-rechtlichen Abgaben, die mit einer Höchststrafe von einem Jahr Freiheitsstrafe oder mehr bedroht ist;
g  Zwangsheirat, erzwungene eingetragene Partnerschaft (Art. 181a), Menschenhandel (Art. 182), Freiheitsberaubung und Entführung (Art. 183), qualifizierte Freiheitsberaubung und Entführung (Art. 184), Geiselnahme (Art. 185);
h  sexuelle Handlungen mit Kindern (Art. 187 Ziff. 1), sexuelle Nötigung (Art. 189), Vergewaltigung (Art. 190), Schändung (Art. 191), Förderung der Prostitution (Art. 195), Pornografie (Art. 197 Abs. 4 zweiter Satz);
i  Brandstiftung (Art. 221 Abs. 1 und 2), vorsätzliche Verur­sachung einer Explosion (Art. 223 Ziff. 1 Abs. 1), Gefährdung durch Sprengstoffe und giftige Gase in verbrecherischer Absicht (Art. 224 Abs. 1), vorsätzliche Gefährdung ohne verbre­cherische Absicht (Art. 225 Abs. 1), Herstellen, Verbergen, Weiterschaffen von Sprengstoffen und giftigen Gasen (Art. 226), Gefährdung durch Kernenergie, Radioaktivität und ioni­sierende Strahlen (Art. 226bis), strafbare Vorbereitungshand­lungen (Art. 226ter), vorsätzliches Verursachen einer Über­schwemmung oder eines Einsturzes (Art. 227 Ziff. 1 Abs. 1), vorsätzliche Beschädigung von elektrischen Anlagen, Wasser­bauten und Schutzvorrichtungen (Art. 228 Ziff. 1 Abs. 1);
j  vorsätzliche Gefährdung durch gentechnisch veränderte oder pathogene Organismen (Art. 230bis Abs. 1), vorsätzliches Ver­breiten menschlicher Krankheiten (Art. 231 Ziff. 1), vorsätz­liche Trinkwasserverunreinigung (Art. 234 Abs. 1);
k  qualifizierte Störung des öffentlichen Verkehrs (Art. 237 Ziff. 1 Abs. 2), vorsätzliche Störung des Eisenbahnverkehrs (Art. 238 Abs. 1);
l  strafbare Vorbereitungshandlungen (Art. 260bis Abs. 1 und 3), Beteiligung an oder Unterstützung einer kriminellen oder terroristischen Orga­nisa­tion (Art. 260ter), Gefährdung der öffentlichen Sicherheit mit Waffen (Art. 260quater), Finanzierung des Terrorismus (Art. 260quinquies), Anwerbung, Ausbildung und Reisen im Hinblick auf eine terroristische Straftat (Art. 260sexies);
m  Völkermord (Art. 264), Verbrechen gegen die Menschlichkeit (Art. 264a), schwere Verletzungen der Genfer Konventionen vom 12. August 194972 (Art. 264c), andere Kriegsverbrechen (Art. 264d-264h);
n  vorsätzliche Widerhandlung gegen Artikel 116 Absatz 3 oder Artikel 118 Absatz 3 des Ausländergesetzes vom 16. Dezember 200573;
o  Widerhandlung gegen Artikel 19 Absatz 2 oder 20 Absatz 2 des Betäubungsmittelgesetzes vom 3. Oktober 195174 (BetmG);
p  Widerhandlung nach Artikel 74 Absatz 4 des Nachrichten­dienstgesetzes vom 25. September 201576 (NDG).
2    Das Gericht kann ausnahmsweise von einer Landesverweisung absehen, wenn diese für den Ausländer einen schweren persönlichen Härtefall bewirken würde und die öffentlichen Interessen an der Landesverweisung gegenüber den privaten Interessen des Ausländers am Verbleib in der Schweiz nicht überwiegen. Dabei ist der besonderen Situation von Ausländern Rechnung zu tragen, die in der Schweiz geboren oder aufgewachsen sind.
3    Von einer Landesverweisung kann ferner abgesehen werden, wenn die Tat in entschuldbarer Notwehr (Art. 16 Abs. 1) oder in entschuldbarem Notstand (Art. 18 Abs. 1) begangen wurde.
CP prévoit que le juge peut exceptionnellement renoncer à une expulsion lorsque celle-ci mettrait l'étranger dans une situation personnelle grave (première condition) et que les intérêts publics à l'expulsion ne l'emportent pas sur l'intérêt privé de l'étranger à demeurer en Suisse (deuxième condition). À cet égard, il tiendra compte de la situation particulière de l'étranger qui est né ou qui a grandi en Suisse.
La clause de rigueur permet de garantir le principe de la proportionnalité (art. 5 al. 2
SR 101 Bundesverfassung der Schweizerischen Eidgenossenschaft vom 18. April 1999
BV Art. 5 Grundsätze rechtsstaatlichen Handelns
1    Grundlage und Schranke staatlichen Handelns ist das Recht.
2    Staatliches Handeln muss im öffentlichen Interesse liegen und verhältnismässig sein.
3    Staatliche Organe und Private handeln nach Treu und Glauben.
4    Bund und Kantone beachten das Völkerrecht.
Cst.). Elle doit être appliquée de manière restrictive (ATF 146 IV 105 consid. 3.4.2; 144 IV 332 consid. 3.3.1). Selon la jurisprudence du Tribunal fédéral (ATF 146 IV 105 consid. 3.4; 144 IV 332 consid. 3.3.2), il convient de s'inspirer des critères énoncés à l'art. 31
SR 142.201 Verordnung vom 24. Oktober 2007 über Zulassung, Aufenthalt und Erwerbstätigkeit (VZAE)
VZAE Art. 31 Schwerwiegender persönlicher Härtefall - (Art. 30 Abs. 1 Bst. b , 50 Abs. 1 Bst. b und 84 Abs. 5 AIG; Art. 14 AsylG)
1    Liegt ein schwerwiegender persönlicher Härtefall vor, kann eine Aufenthaltsbewilligung erteilt werden. Bei der Beurteilung sind insbesondere zu berücksichtigen:
a  die Integration der Gesuchstellerin oder des Gesuchstellers anhand der Integrationskriterien nach Artikel 58a Absatz 1 AIG;
b  ...
c  die Familienverhältnisse, insbesondere der Zeitpunkt der Einschulung und die Dauer des Schulbesuchs der Kinder;
d  die finanziellen Verhältnisse;
e  die Dauer der Anwesenheit in der Schweiz;
f  der Gesundheitszustand;
g  die Möglichkeiten für eine Wiedereingliederung im Herkunftsstaat.
2    Die Gesuchstellerin oder der Gesuchsteller muss die Identität offen legen.
3    Die Ausübung einer unselbstständigen Erwerbstätigkeit kann bewilligt werden, wenn:
a  das Gesuch eines Arbeitgebers nach Artikel 18 Buchstabe b AIG vorliegt;
b  die Lohn- und Arbeitsbedingungen nach Artikel 22 AIG eingehalten werden;
c  die Gesuchstellerin oder der Gesuchsteller über eine bedarfsgerechte Wohnung nach Artikel 24 AIG verfügt.
4    Die Ausübung einer selbstständigen Erwerbstätigkeit kann bewilligt werden, wenn:
a  die notwendigen finanziellen und betrieblichen Voraussetzungen erfüllt sind (Art. 19 Bst. b AIG);
b  die Gesuchstellerin oder der Gesuchsteller über eine bedarfsgerechte Wohnung nach Artikel 24 AIG verfügt.
5    War aufgrund des Alters, des Gesundheitszustandes oder des asylrechtlichen Arbeitsverbots nach Artikel 43 AsylG die Teilnahme am Wirtschaftsleben oder am Erwerb von Bildung (Art. 58a Abs. 1 Bst. d AIG) nicht möglich, so ist dies bei der Prüfung der finanziellen Verhältnisse zu berücksichtigen.65
6    Bei der Prüfung eines Gesuchs um Erteilung einer Aufenthaltsbewilligung nach Artikel 84 Absatz 5 AIG ist die erfolgreiche Teilnahme an Integrations- oder Beschäftigungsprogrammen zu berücksichtigen.66
de l'ordonnance du 24 octobre 2007 relative à l'admission, au séjour et à l'exercice d'une activité lucrative (OASA; RS 142.201). L'art. 31 al. 1
SR 142.201 Verordnung vom 24. Oktober 2007 über Zulassung, Aufenthalt und Erwerbstätigkeit (VZAE)
VZAE Art. 31 Schwerwiegender persönlicher Härtefall - (Art. 30 Abs. 1 Bst. b , 50 Abs. 1 Bst. b und 84 Abs. 5 AIG; Art. 14 AsylG)
1    Liegt ein schwerwiegender persönlicher Härtefall vor, kann eine Aufenthaltsbewilligung erteilt werden. Bei der Beurteilung sind insbesondere zu berücksichtigen:
a  die Integration der Gesuchstellerin oder des Gesuchstellers anhand der Integrationskriterien nach Artikel 58a Absatz 1 AIG;
b  ...
c  die Familienverhältnisse, insbesondere der Zeitpunkt der Einschulung und die Dauer des Schulbesuchs der Kinder;
d  die finanziellen Verhältnisse;
e  die Dauer der Anwesenheit in der Schweiz;
f  der Gesundheitszustand;
g  die Möglichkeiten für eine Wiedereingliederung im Herkunftsstaat.
2    Die Gesuchstellerin oder der Gesuchsteller muss die Identität offen legen.
3    Die Ausübung einer unselbstständigen Erwerbstätigkeit kann bewilligt werden, wenn:
a  das Gesuch eines Arbeitgebers nach Artikel 18 Buchstabe b AIG vorliegt;
b  die Lohn- und Arbeitsbedingungen nach Artikel 22 AIG eingehalten werden;
c  die Gesuchstellerin oder der Gesuchsteller über eine bedarfsgerechte Wohnung nach Artikel 24 AIG verfügt.
4    Die Ausübung einer selbstständigen Erwerbstätigkeit kann bewilligt werden, wenn:
a  die notwendigen finanziellen und betrieblichen Voraussetzungen erfüllt sind (Art. 19 Bst. b AIG);
b  die Gesuchstellerin oder der Gesuchsteller über eine bedarfsgerechte Wohnung nach Artikel 24 AIG verfügt.
5    War aufgrund des Alters, des Gesundheitszustandes oder des asylrechtlichen Arbeitsverbots nach Artikel 43 AsylG die Teilnahme am Wirtschaftsleben oder am Erwerb von Bildung (Art. 58a Abs. 1 Bst. d AIG) nicht möglich, so ist dies bei der Prüfung der finanziellen Verhältnisse zu berücksichtigen.65
6    Bei der Prüfung eines Gesuchs um Erteilung einer Aufenthaltsbewilligung nach Artikel 84 Absatz 5 AIG ist die erfolgreiche Teilnahme an Integrations- oder Beschäftigungsprogrammen zu berücksichtigen.66
OASA prévoit qu'une autorisation de séjour peut être octroyée dans les cas individuels d'extrême gravité. L'autorité doit tenir compte notamment de l'intégration du requérant selon les critères définis à l'art. 58a al. 1
SR 142.20 Bundesgesetz vom 16. Dezember 2005 über die Ausländerinnen und Ausländer und über die Integration (Ausländer- und Integrationsgesetz, AIG) - Ausländer- und Integrationsgesetz
AIG Art. 58a Integrationskriterien
1    Bei der Beurteilung der Integration berücksichtigt die zuständige Behörde folgende Kriterien:
a  die Beachtung der öffentlichen Sicherheit und Ordnung;
b  die Respektierung der Werte der Bundesverfassung;
c  die Sprachkompetenzen; und
d  die Teilnahme am Wirtschaftsleben oder am Erwerb von Bildung.
2    Der Situation von Personen, welche die Integrationskriterien von Absatz 1 Buchstaben c und d aufgrund einer Behinderung oder Krankheit oder anderen gewichtigen persönlichen Umständen nicht oder nur unter erschwerten Bedingungen erfüllen können, ist angemessen Rechnung zu tragen.
3    Der Bundesrat legt fest, welche Sprachkompetenzen bei der Erteilung und der Verlängerung einer Bewilligung vorliegen müssen.
de la loi fédérale sur les étrangers et l'intégration (LEI; RS 142.20), de la situation familiale, particulièrement de la période de scolarisation et de la durée de la scolarité des enfants, de la situation financière, de la durée de la présence en Suisse, de l'état de santé ainsi que des possibilités de réintégration dans l'État de provenance. Comme la liste de l'art. 31 al. 1
SR 142.201 Verordnung vom 24. Oktober 2007 über Zulassung, Aufenthalt und Erwerbstätigkeit (VZAE)
VZAE Art. 31 Schwerwiegender persönlicher Härtefall - (Art. 30 Abs. 1 Bst. b , 50 Abs. 1 Bst. b und 84 Abs. 5 AIG; Art. 14 AsylG)
1    Liegt ein schwerwiegender persönlicher Härtefall vor, kann eine Aufenthaltsbewilligung erteilt werden. Bei der Beurteilung sind insbesondere zu berücksichtigen:
a  die Integration der Gesuchstellerin oder des Gesuchstellers anhand der Integrationskriterien nach Artikel 58a Absatz 1 AIG;
b  ...
c  die Familienverhältnisse, insbesondere der Zeitpunkt der Einschulung und die Dauer des Schulbesuchs der Kinder;
d  die finanziellen Verhältnisse;
e  die Dauer der Anwesenheit in der Schweiz;
f  der Gesundheitszustand;
g  die Möglichkeiten für eine Wiedereingliederung im Herkunftsstaat.
2    Die Gesuchstellerin oder der Gesuchsteller muss die Identität offen legen.
3    Die Ausübung einer unselbstständigen Erwerbstätigkeit kann bewilligt werden, wenn:
a  das Gesuch eines Arbeitgebers nach Artikel 18 Buchstabe b AIG vorliegt;
b  die Lohn- und Arbeitsbedingungen nach Artikel 22 AIG eingehalten werden;
c  die Gesuchstellerin oder der Gesuchsteller über eine bedarfsgerechte Wohnung nach Artikel 24 AIG verfügt.
4    Die Ausübung einer selbstständigen Erwerbstätigkeit kann bewilligt werden, wenn:
a  die notwendigen finanziellen und betrieblichen Voraussetzungen erfüllt sind (Art. 19 Bst. b AIG);
b  die Gesuchstellerin oder der Gesuchsteller über eine bedarfsgerechte Wohnung nach Artikel 24 AIG verfügt.
5    War aufgrund des Alters, des Gesundheitszustandes oder des asylrechtlichen Arbeitsverbots nach Artikel 43 AsylG die Teilnahme am Wirtschaftsleben oder am Erwerb von Bildung (Art. 58a Abs. 1 Bst. d AIG) nicht möglich, so ist dies bei der Prüfung der finanziellen Verhältnisse zu berücksichtigen.65
6    Bei der Prüfung eines Gesuchs um Erteilung einer Aufenthaltsbewilligung nach Artikel 84 Absatz 5 AIG ist die erfolgreiche Teilnahme an Integrations- oder Beschäftigungsprogrammen zu berücksichtigen.66
OASA n'est pas exhaustive et que l'expulsion relève du droit pénal, le juge devra également, dans l'examen du cas de rigueur, tenir compte des
perspectives de réinsertion sociale du condamné (ATF 144 IV 332 consid. 3.3.2). En règle générale, il convient d'admettre l'existence d'un cas de rigueur au sens de l'art. 66a al. 2
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937
StGB Art. 66a
1    Das Gericht verweist den Ausländer, der wegen einer der folgenden strafbaren Handlungen verurteilt wird, unabhängig von der Höhe der Strafe für 5-15 Jahre aus der Schweiz:
a  vorsätzliche Tötung (Art. 111), Mord (Art. 112), Totschlag (Art. 113), Verleitung und Beihilfe zum Selbstmord (Art. 115), straf­barer Schwangerschaftsabbruch (Art. 118 Abs. 1 und 2);
b  schwere Körperverletzung (Art. 122), Verstümmelung weib­licher Genitalien (Art. 124 Abs. 1), Aussetzung (Art. 127), Ge­fährdung des Lebens (Art. 129), Angriff (Art. 134);
c  qualifizierte Veruntreuung (Art. 138 Ziff. 2), qualifizierter Diebstahl (Art. 139 Ziff. 2 und 3), Raub (Art. 140), gewerbs­mässiger Betrug (Art. 146 Abs. 2), gewerbsmässiger betrü­geri­scher Missbrauch einer Datenverarbeitungsanlage (Art. 147 Abs. 2), gewerbsmässiger Check- und Kreditkartenmissbrauch (Art. 148 Abs. 2), qualifizierte Erpressung (Art. 156 Ziff. 2-4), gewerbsmässiger Wucher (Art. 157 Ziff. 2), gewerbs­mäs­sige Hehlerei (Art. 160 Ziff. 2);
d  Diebstahl (Art. 139) in Verbindung mit Hausfriedensbruch (Art. 186);
e  Betrug (Art. 146 Abs. 1) im Bereich einer Sozialversicherung oder der Sozialhilfe, unrechtmässiger Bezug von Leistungen ei­ner Sozialversicherung oder der Sozialhilfe (Art. 148a Abs. 1);
f  Betrug (Art. 146 Abs. 1), Leistungs- und Abgabebetrug (Art. 14 Abs. 1, 2 und 4 des BG vom 22. März 197469 über das Verwaltungsstrafrecht) oder Steuerbetrug, Veruntreuung von Quellensteuern oder eine andere Straftat im Bereich der öffentlich-rechtlichen Abgaben, die mit einer Höchststrafe von einem Jahr Freiheitsstrafe oder mehr bedroht ist;
g  Zwangsheirat, erzwungene eingetragene Partnerschaft (Art. 181a), Menschenhandel (Art. 182), Freiheitsberaubung und Entführung (Art. 183), qualifizierte Freiheitsberaubung und Entführung (Art. 184), Geiselnahme (Art. 185);
h  sexuelle Handlungen mit Kindern (Art. 187 Ziff. 1), sexuelle Nötigung (Art. 189), Vergewaltigung (Art. 190), Schändung (Art. 191), Förderung der Prostitution (Art. 195), Pornografie (Art. 197 Abs. 4 zweiter Satz);
i  Brandstiftung (Art. 221 Abs. 1 und 2), vorsätzliche Verur­sachung einer Explosion (Art. 223 Ziff. 1 Abs. 1), Gefährdung durch Sprengstoffe und giftige Gase in verbrecherischer Absicht (Art. 224 Abs. 1), vorsätzliche Gefährdung ohne verbre­cherische Absicht (Art. 225 Abs. 1), Herstellen, Verbergen, Weiterschaffen von Sprengstoffen und giftigen Gasen (Art. 226), Gefährdung durch Kernenergie, Radioaktivität und ioni­sierende Strahlen (Art. 226bis), strafbare Vorbereitungshand­lungen (Art. 226ter), vorsätzliches Verursachen einer Über­schwemmung oder eines Einsturzes (Art. 227 Ziff. 1 Abs. 1), vorsätzliche Beschädigung von elektrischen Anlagen, Wasser­bauten und Schutzvorrichtungen (Art. 228 Ziff. 1 Abs. 1);
j  vorsätzliche Gefährdung durch gentechnisch veränderte oder pathogene Organismen (Art. 230bis Abs. 1), vorsätzliches Ver­breiten menschlicher Krankheiten (Art. 231 Ziff. 1), vorsätz­liche Trinkwasserverunreinigung (Art. 234 Abs. 1);
k  qualifizierte Störung des öffentlichen Verkehrs (Art. 237 Ziff. 1 Abs. 2), vorsätzliche Störung des Eisenbahnverkehrs (Art. 238 Abs. 1);
l  strafbare Vorbereitungshandlungen (Art. 260bis Abs. 1 und 3), Beteiligung an oder Unterstützung einer kriminellen oder terroristischen Orga­nisa­tion (Art. 260ter), Gefährdung der öffentlichen Sicherheit mit Waffen (Art. 260quater), Finanzierung des Terrorismus (Art. 260quinquies), Anwerbung, Ausbildung und Reisen im Hinblick auf eine terroristische Straftat (Art. 260sexies);
m  Völkermord (Art. 264), Verbrechen gegen die Menschlichkeit (Art. 264a), schwere Verletzungen der Genfer Konventionen vom 12. August 194972 (Art. 264c), andere Kriegsverbrechen (Art. 264d-264h);
n  vorsätzliche Widerhandlung gegen Artikel 116 Absatz 3 oder Artikel 118 Absatz 3 des Ausländergesetzes vom 16. Dezember 200573;
o  Widerhandlung gegen Artikel 19 Absatz 2 oder 20 Absatz 2 des Betäubungsmittelgesetzes vom 3. Oktober 195174 (BetmG);
p  Widerhandlung nach Artikel 74 Absatz 4 des Nachrichten­dienstgesetzes vom 25. September 201576 (NDG).
2    Das Gericht kann ausnahmsweise von einer Landesverweisung absehen, wenn diese für den Ausländer einen schweren persönlichen Härtefall bewirken würde und die öffentlichen Interessen an der Landesverweisung gegenüber den privaten Interessen des Ausländers am Verbleib in der Schweiz nicht überwiegen. Dabei ist der besonderen Situation von Ausländern Rechnung zu tragen, die in der Schweiz geboren oder aufgewachsen sind.
3    Von einer Landesverweisung kann ferner abgesehen werden, wenn die Tat in entschuldbarer Notwehr (Art. 16 Abs. 1) oder in entschuldbarem Notstand (Art. 18 Abs. 1) begangen wurde.
CP lorsque l'expulsion constituerait, pour l'intéressé, une ingérence d'une certaine importance dans son droit au respect de sa vie privée et familiale garanti par la Constitution fédérale (art. 13
SR 101 Bundesverfassung der Schweizerischen Eidgenossenschaft vom 18. April 1999
BV Art. 13 Schutz der Privatsphäre
1    Jede Person hat Anspruch auf Achtung ihres Privat- und Familienlebens, ihrer Wohnung sowie ihres Brief-, Post- und Fernmeldeverkehrs.
2    Jede Person hat Anspruch auf Schutz vor Missbrauch ihrer persönlichen Daten.
Cst.) et par le droit international, en particulier l'art. 8
IR 0.101 Konvention vom 4. November 1950 zum Schutze der Menschenrechte und Grundfreiheiten (EMRK)
EMRK Art. 8 Recht auf Achtung des Privat- und Familienlebens - (1) Jede Person hat das Recht auf Achtung ihres Privat- und Famili­enlebens, ihrer Wohnung und ihrer Korrespondenz.
CEDH (arrêts 6B 177/2021 précité consid. 3.1.1; 6B 330/2021 précité consid. 4.2.1; 6B 825/2020 du 28 octobre 2020 consid. 4.1).

4.3. Selon la jurisprudence, pour se prévaloir du droit au respect de sa vie privée au sens de l'art. 8
IR 0.101 Konvention vom 4. November 1950 zum Schutze der Menschenrechte und Grundfreiheiten (EMRK)
EMRK Art. 8 Recht auf Achtung des Privat- und Familienlebens - (1) Jede Person hat das Recht auf Achtung ihres Privat- und Famili­enlebens, ihrer Wohnung und ihrer Korrespondenz.
par. 1 CEDH, l'étranger doit établir l'existence de liens sociaux et professionnels spécialement intenses avec la Suisse, notablement supérieurs à ceux qui résultent d'une intégration ordinaire. Le Tribunal fédéral n'adopte pas une approche schématique qui consisterait à présumer, à partir d'une certaine durée de séjour en Suisse, que l'étranger y est enraciné et dispose de ce fait d'un droit de présence dans notre pays. Il procède bien plutôt à une pesée des intérêts en présence, en considérant la durée du séjour en Suisse comme un élément parmi d'autres et en n'accordant qu'un faible poids aux années passées en Suisse dans l'illégalité, en prison ou au bénéfice d'une simple tolérance (cf. ATF 134 II 10 consid. 4.3; arrêts 6B 990/2020 du 26 novembre 2021 consid. 3.2.2; 6B 316/2021 du 30 septembre 2021 consid. 2.3). Un séjour légal de dix années suppose en principe une bonne intégration de l'étranger (ATF 144 I 266 consid. 3.9).

4.4. La cour cantonale a retenu que le recourant n'avait vécu en Suisse que pendant six ans alors qu'il était enfant et n'y était revenu qu'en 2015. Son contrat de travail avait été résilié avant son arrestation et il n'avait pas de proche en Suisse, à l'exception de son frère qui avait toutefois rompu les relations. La cour cantonale a retenu que le recourant ne rencontrera vraisemblablement pas davantage de difficulté de réinsertion au Portugal qu'en Suisse. Elle a estimé qu'il ne s'exposait pas à une situation personnelle grave en cas de renvoi dans son pays d'origine, qui offre des conditions d'existence décentes. Elle a également estimé que, compte tenu de la gravité des infractions en cause, portant atteinte à des biens juridiques importants tels que l'intégrité sexuelle, du risque effectif de récidive et de ses perspectives de réinsertion au Portugal, l'intérêt public à l'éloignement du recourant l'emportait sur l'intérêt privé de celui à demeurer en Suisse. Elle a ainsi confirmé l'expulsion prononcée en première instance d'une durée de 12 ans, en l'estimant proportionnée à l'importance de la peine, ainsi qu'à l'absence de toute attache avec la Suisse.

4.4.1. Le recourant soutient que la cour cantonale aurait omis arbitrairement de nombreux éléments en faveur de son intérêt à demeurer en Suisse. A cet égard, il se contente d'affirmer qu'il aurait des amis très proches en Suisse, que son intégration en Suisse serait excellente de même que sa maîtrise de la langue française, qu'il aurait débuté un suivi psychologique en détention qu'il souhaite continuer en liberté et qu'ainsi il ne saurait être considéré comme une menace pour la sécurité publique. De plus, il soutient que, grâce à ses contacts, il sera en mesure de retrouver facilement un travail et qu'il était apprécié dans le cadre de son activité de sapeur-pompier volontaire. En tant que l'argumentation du recourant consiste uniquement à opposer sa propre version des faits à celle de la cour cantonale, ou à ajouter des faits non constatés sans démontrer, conformément aux exigences de motivation accrue (cf. art. 106 al. 2
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 106 Rechtsanwendung
1    Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an.
2    Es prüft die Verletzung von Grundrechten und von kantonalem und interkantona­lem Recht nur insofern, als eine solche Rüge in der Beschwerde vorgebracht und begründet worden ist.
LTF), en quoi ceux-ci auraient fait l'objet d'une omission arbitraire, elle est purement appellatoire. Au demeurant, la cour cantonale a bien établi, se référant aux experts, qu'un traitement psychiatrique et psychothérapeutique pouvait amener le recourant à gager en intériorité et à mieux prendre conscience
de son mode de fonctionnement, et de ce fait à mieux gérer les aspects délétères de sa personnalité (cf. jugement attaqué p. 18). Elle a d'ailleurs ordonné un tel traitement ambulatoire (art. 63
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937
StGB Art. 63
1    Ist der Täter psychisch schwer gestört, ist er von Suchtstoffen oder in anderer Weise abhängig, so kann das Gericht anordnen, dass er nicht stationär, sondern ambulant behandelt wird, wenn:
a  der Täter eine mit Strafe bedrohte Tat verübt, die mit seinem Zustand in Zusammenhang steht; und
b  zu erwarten ist, dadurch lasse sich der Gefahr weiterer mit dem Zustand des Täters in Zusammenhang stehender Taten begegnen.
2    Das Gericht kann den Vollzug einer zugleich ausgesprochenen unbedingten Freiheitsstrafe, einer durch Widerruf vollziehbar erklärten Frei­heitsstrafe sowie einer durch Rückversetzung vollziehbar gewordenen Reststrafe zu Gunsten einer ambulanten Behandlung aufschieben, um der Art der Behandlung Rechnung zu tragen. Es kann für die Dauer der Behandlung Bewährungshilfe anordnen und Weisungen erteilen.
3    Die zuständige Behörde kann verfügen, dass der Täter vorüber­gehend stationär behandelt wird, wenn dies zur Einleitung der ambulanten Behandlung geboten ist. Die stationäre Behandlung darf insgesamt nicht länger als zwei Monate dauern.
4    Die ambulante Behandlung darf in der Regel nicht länger als fünf Jahre dauern. Erscheint bei Erreichen der Höchstdauer eine Fortführung der ambulanten Behandlung notwendig, um der Gefahr weiterer mit einer psychischen Störung in Zusammenhang stehender Verbrechen und Vergehen zu begegnen, so kann das Gericht auf Antrag der Vollzugsbehörde die Behandlung um jeweils ein bis fünf Jahre verlängern.
CP). Cela étant, il n'en reste pas moins qu'il existe un risque de récidive concret en matière de crime sexuel. S'agissant du fait que le recourant parlerait le français, la cour cantonale ne dit rien sur ses compétences linguistiques, cela étant une certaine maîtrise du français ressort implicitement du fait que le recourant a vécu six ans en Suisse lorsqu'il était enfant. Quoi qu'il en soit, cet élément n'est pas propre, à lui seul, à modifier la décision dans son résultat.
Eu égard à ce qui précède, le grief d'arbitraire est infondé, dans la mesure de sa recevabilité.

4.4.2. Le recourant prétend que la cour cantonale aurait retenu à tort que les conditions d'application du cas de rigueur n'étaient pas remplies. Il invoque à cet égard l'art. 8
IR 0.101 Konvention vom 4. November 1950 zum Schutze der Menschenrechte und Grundfreiheiten (EMRK)
EMRK Art. 8 Recht auf Achtung des Privat- und Familienlebens - (1) Jede Person hat das Recht auf Achtung ihres Privat- und Famili­enlebens, ihrer Wohnung und ihrer Korrespondenz.
par. 1 CEDH.

4.4.3. S'agissant de la première condition de l'art. 66a al. 2
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937
StGB Art. 66a
1    Das Gericht verweist den Ausländer, der wegen einer der folgenden strafbaren Handlungen verurteilt wird, unabhängig von der Höhe der Strafe für 5-15 Jahre aus der Schweiz:
a  vorsätzliche Tötung (Art. 111), Mord (Art. 112), Totschlag (Art. 113), Verleitung und Beihilfe zum Selbstmord (Art. 115), straf­barer Schwangerschaftsabbruch (Art. 118 Abs. 1 und 2);
b  schwere Körperverletzung (Art. 122), Verstümmelung weib­licher Genitalien (Art. 124 Abs. 1), Aussetzung (Art. 127), Ge­fährdung des Lebens (Art. 129), Angriff (Art. 134);
c  qualifizierte Veruntreuung (Art. 138 Ziff. 2), qualifizierter Diebstahl (Art. 139 Ziff. 2 und 3), Raub (Art. 140), gewerbs­mässiger Betrug (Art. 146 Abs. 2), gewerbsmässiger betrü­geri­scher Missbrauch einer Datenverarbeitungsanlage (Art. 147 Abs. 2), gewerbsmässiger Check- und Kreditkartenmissbrauch (Art. 148 Abs. 2), qualifizierte Erpressung (Art. 156 Ziff. 2-4), gewerbsmässiger Wucher (Art. 157 Ziff. 2), gewerbs­mäs­sige Hehlerei (Art. 160 Ziff. 2);
d  Diebstahl (Art. 139) in Verbindung mit Hausfriedensbruch (Art. 186);
e  Betrug (Art. 146 Abs. 1) im Bereich einer Sozialversicherung oder der Sozialhilfe, unrechtmässiger Bezug von Leistungen ei­ner Sozialversicherung oder der Sozialhilfe (Art. 148a Abs. 1);
f  Betrug (Art. 146 Abs. 1), Leistungs- und Abgabebetrug (Art. 14 Abs. 1, 2 und 4 des BG vom 22. März 197469 über das Verwaltungsstrafrecht) oder Steuerbetrug, Veruntreuung von Quellensteuern oder eine andere Straftat im Bereich der öffentlich-rechtlichen Abgaben, die mit einer Höchststrafe von einem Jahr Freiheitsstrafe oder mehr bedroht ist;
g  Zwangsheirat, erzwungene eingetragene Partnerschaft (Art. 181a), Menschenhandel (Art. 182), Freiheitsberaubung und Entführung (Art. 183), qualifizierte Freiheitsberaubung und Entführung (Art. 184), Geiselnahme (Art. 185);
h  sexuelle Handlungen mit Kindern (Art. 187 Ziff. 1), sexuelle Nötigung (Art. 189), Vergewaltigung (Art. 190), Schändung (Art. 191), Förderung der Prostitution (Art. 195), Pornografie (Art. 197 Abs. 4 zweiter Satz);
i  Brandstiftung (Art. 221 Abs. 1 und 2), vorsätzliche Verur­sachung einer Explosion (Art. 223 Ziff. 1 Abs. 1), Gefährdung durch Sprengstoffe und giftige Gase in verbrecherischer Absicht (Art. 224 Abs. 1), vorsätzliche Gefährdung ohne verbre­cherische Absicht (Art. 225 Abs. 1), Herstellen, Verbergen, Weiterschaffen von Sprengstoffen und giftigen Gasen (Art. 226), Gefährdung durch Kernenergie, Radioaktivität und ioni­sierende Strahlen (Art. 226bis), strafbare Vorbereitungshand­lungen (Art. 226ter), vorsätzliches Verursachen einer Über­schwemmung oder eines Einsturzes (Art. 227 Ziff. 1 Abs. 1), vorsätzliche Beschädigung von elektrischen Anlagen, Wasser­bauten und Schutzvorrichtungen (Art. 228 Ziff. 1 Abs. 1);
j  vorsätzliche Gefährdung durch gentechnisch veränderte oder pathogene Organismen (Art. 230bis Abs. 1), vorsätzliches Ver­breiten menschlicher Krankheiten (Art. 231 Ziff. 1), vorsätz­liche Trinkwasserverunreinigung (Art. 234 Abs. 1);
k  qualifizierte Störung des öffentlichen Verkehrs (Art. 237 Ziff. 1 Abs. 2), vorsätzliche Störung des Eisenbahnverkehrs (Art. 238 Abs. 1);
l  strafbare Vorbereitungshandlungen (Art. 260bis Abs. 1 und 3), Beteiligung an oder Unterstützung einer kriminellen oder terroristischen Orga­nisa­tion (Art. 260ter), Gefährdung der öffentlichen Sicherheit mit Waffen (Art. 260quater), Finanzierung des Terrorismus (Art. 260quinquies), Anwerbung, Ausbildung und Reisen im Hinblick auf eine terroristische Straftat (Art. 260sexies);
m  Völkermord (Art. 264), Verbrechen gegen die Menschlichkeit (Art. 264a), schwere Verletzungen der Genfer Konventionen vom 12. August 194972 (Art. 264c), andere Kriegsverbrechen (Art. 264d-264h);
n  vorsätzliche Widerhandlung gegen Artikel 116 Absatz 3 oder Artikel 118 Absatz 3 des Ausländergesetzes vom 16. Dezember 200573;
o  Widerhandlung gegen Artikel 19 Absatz 2 oder 20 Absatz 2 des Betäubungsmittelgesetzes vom 3. Oktober 195174 (BetmG);
p  Widerhandlung nach Artikel 74 Absatz 4 des Nachrichten­dienstgesetzes vom 25. September 201576 (NDG).
2    Das Gericht kann ausnahmsweise von einer Landesverweisung absehen, wenn diese für den Ausländer einen schweren persönlichen Härtefall bewirken würde und die öffentlichen Interessen an der Landesverweisung gegenüber den privaten Interessen des Ausländers am Verbleib in der Schweiz nicht überwiegen. Dabei ist der besonderen Situation von Ausländern Rechnung zu tragen, die in der Schweiz geboren oder aufgewachsen sind.
3    Von einer Landesverweisung kann ferner abgesehen werden, wenn die Tat in entschuldbarer Notwehr (Art. 16 Abs. 1) oder in entschuldbarem Notstand (Art. 18 Abs. 1) begangen wurde.
CP, comme déjà mentionné, le recourant n'a vécu en Suisse, alors qu'il était enfant, que pendant six ans et n'y est revenu qu'en 2015. Il n'a ni travail, ni proche en Suisse, à l'exception de son frère qui a toutefois rompu les relations. Il a suivi au Portugal une formation de technicien en informatique et ses perspectives de réinsertion dans ce pays ne sont pas défavorables. Dans ces conditions, la cour cantonale a retenu, à juste titre, qu'un renvoi du recourant au Portugal, ne le placerait pas dans une situation personnelle grave. En tout état de cause, l'intérêt public à l'expulsion du recourant l'emporte sur son intérêt privé à demeurer en Suisse, compte tenu de la gravité des infractions commises portant atteinte à des biens juridiques importants tels que l'intégrité sexuelle, du risque effectif de récidive et de ses perspectives de réinsertion au Portugal. L'expulsion ordonnée pour une durée de 12 ans, s'avère conforme au principe de la proportionnalité découlant des art. 5 al. 2
SR 101 Bundesverfassung der Schweizerischen Eidgenossenschaft vom 18. April 1999
BV Art. 5 Grundsätze rechtsstaatlichen Handelns
1    Grundlage und Schranke staatlichen Handelns ist das Recht.
2    Staatliches Handeln muss im öffentlichen Interesse liegen und verhältnismässig sein.
3    Staatliche Organe und Private handeln nach Treu und Glauben.
4    Bund und Kantone beachten das Völkerrecht.
Cst. et 8 par. 2 CEDH. Les conditions pour l'application de l'art. 66 al. 2
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937
StGB Art. 66
1    Besteht die Gefahr, dass jemand ein Verbrechen oder Vergehen ausführen wird, mit dem er gedroht hat, oder legt jemand, der wegen eines Verbrechens oder eines Vergehens verurteilt wird, die bestimmte Absicht an den Tag, die Tat zu wiederholen, so kann ihm das Gericht auf Antrag des Bedrohten das Versprechen abnehmen, die Tat nicht auszuführen, und ihn anhalten, angemessene Sicherheit dafür zu leis­ten.
2    Verweigert er das Versprechen oder leistet er böswillig die Sicherheit nicht innerhalb der bestimmten Frist, so kann ihn das Gericht durch Sicherheitshaft zum Versprechen oder zur Leistung von Sicherheit anhalten. Die Sicherheitshaft darf nicht länger als zwei Monate dauern. Sie wird wie eine kurze Freiheitsstrafe vollzogen (Art. 7967).
3    Begeht er das Verbrechen oder das Vergehen innerhalb von zwei Jahren, nachdem er die Sicherheit geleistet hat, so verfällt die Sicherheit dem Staate. Andernfalls wird sie zurückgegeben.
CP n'étant pas réalisées, la cour cantonale n'a pas violé le droit fédéral en ordonnant l'expulsion du
recourant.

5.
Le recourant conclut à l'octroi d'une indemnité fondée sur l'art. 429
SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung
StPO Art. 429 Ansprüche
1    Wird die beschuldigte Person ganz oder teilweise freigesprochen oder wird das Verfahren gegen sie eingestellt, so hat sie Anspruch auf:
a  Entschädigung ihrer Aufwendungen für die angemessene Ausübung ihrer Verfahrensrechte;
b  Entschädigung der wirtschaftlichen Einbussen, die ihr aus ihrer notwendigen Beteiligung am Strafverfahren entstanden sind;
c  Genugtuung für besonders schwere Verletzungen ihrer persönlichen Verhältnisse, insbesondere bei Freiheitsentzug.
2    Die Strafbehörde prüft den Anspruch von Amtes wegen. Sie kann die beschuldigte Person auffordern, ihre Ansprüche zu beziffern und zu belegen.
CPP en lien avec l'acquittement qu'il réclame, subsidiairement avec la diminution de peine réclamée. Comme il n'obtient ni l'un ni l'autre, cette conclusion est sans objet.

6.
Le recours doit être rejeté dans la mesure où il est recevable. Comme il était dénué de chance de succès, la demande d'assistance judiciaire doit être rejetée (art. 64 al. 1
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 64 Unentgeltliche Rechtspflege
1    Das Bundesgericht befreit eine Partei, die nicht über die erforderlichen Mittel ver­fügt, auf Antrag von der Bezahlung der Gerichtskosten und von der Sicherstellung der Parteientschädigung, sofern ihr Rechtsbegehren nicht aussichtslos er­scheint.
2    Wenn es zur Wahrung ihrer Rechte notwendig ist, bestellt das Bundesgericht der Partei einen Anwalt oder eine Anwältin. Der Anwalt oder die Anwältin hat Anspruch auf eine angemessene Entschädigung aus der Gerichtskasse, soweit der Aufwand für die Vertretung nicht aus einer zugesprochenen Parteientschädigung gedeckt werden kann.
3    Über das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege entscheidet die Abteilung in der Besetzung mit drei Richtern oder Richterinnen. Vorbehalten bleiben Fälle, die im vereinfachten Verfahren nach Artikel 108 behandelt werden. Der Instruktionsrichter oder die Instruktionsrichterin kann die unentgeltliche Rechtspflege selbst gewähren, wenn keine Zweifel bestehen, dass die Voraussetzungen erfüllt sind.
4    Die Partei hat der Gerichtskasse Ersatz zu leisten, wenn sie später dazu in der Lage ist.
LTF). Le recourant, qui succombe, supporte les frais judiciaires, dont le montant sera fixé en tenant compte de sa situation financière, laquelle n'apparaît pas favorable (art. 65 al. 2
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 65 Gerichtskosten
1    Die Gerichtskosten bestehen in der Gerichtsgebühr, der Gebühr für das Kopieren von Rechtsschriften, den Auslagen für Übersetzungen, ausgenommen solche zwi­schen Amtssprachen, und den Entschädigungen für Sachverständige sowie für Zeugen und Zeuginnen.
2    Die Gerichtsgebühr richtet sich nach Streitwert, Umfang und Schwierigkeit der Sache, Art der Prozessführung und finanzieller Lage der Parteien.
3    Sie beträgt in der Regel:
a  in Streitigkeiten ohne Vermögensinteresse 200-5000 Franken;
b  in den übrigen Streitigkeiten 200-100 000 Franken.
4    Sie beträgt 200-1000 Franken und wird nicht nach dem Streitwert bemessen in Streitigkeiten:
a  über Sozialversicherungsleistungen;
b  über Diskriminierungen auf Grund des Geschlechts;
c  aus einem Arbeitsverhältnis mit einem Streitwert bis zu 30 000 Franken;
d  nach den Artikeln 7 und 8 des Behindertengleichstellungsgesetzes vom 13. Dezember 200223.
5    Wenn besondere Gründe es rechtfertigen, kann das Bundesgericht bei der Bestim­mung der Gerichtsgebühr über die Höchstbeträge hinausgehen, jedoch höchstens bis zum doppelten Betrag in den Fällen von Absatz 3 und bis zu 10 000 Franken in den Fällen von Absatz 4.
et 66 al. 1
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 66 Erhebung und Verteilung der Gerichtskosten
1    Die Gerichtskosten werden in der Regel der unterliegenden Partei auferlegt. Wenn die Umstände es rechtfertigen, kann das Bundesgericht die Kosten anders verteilen oder darauf verzichten, Kosten zu erheben.
2    Wird ein Fall durch Abstandserklärung oder Vergleich erledigt, so kann auf die Erhebung von Gerichtskosten ganz oder teilweise verzichtet werden.
3    Unnötige Kosten hat zu bezahlen, wer sie verursacht.
4    Dem Bund, den Kantonen und den Gemeinden sowie mit öffentlich-rechtlichen Aufgaben betrauten Organisationen dürfen in der Regel keine Gerichtskosten auf­erlegt werden, wenn sie in ihrem amtlichen Wirkungskreis, ohne dass es sich um ihr Vermögensinteresse handelt, das Bundesgericht in Anspruch nehmen oder wenn gegen ihre Entscheide in solchen Angelegenheiten Beschwerde geführt worden ist.
5    Mehrere Personen haben die ihnen gemeinsam auferlegten Gerichtskosten, wenn nichts anderes bestimmt ist, zu gleichen Teilen und unter solidarischer Haftung zu tragen.
LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.

2.
La requête d'assistance judiciaire est rejetée.

3.
Les frais judiciaires, arrêtés à 1200 fr., sont mis à la charge du recourant.

4.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud.

Lausanne, le 7 février 2022

Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse

La Présidente : Jacquemoud-Rossari

La Greffière : Meriboute
Decision information   •   DEFRITEN
Decision : 6B_880/2021
Date : 07. Februar 2022
Published : 01. März 2022
Court : Bundesgericht
Status : Unpubliziert
Subject area : Straftaten
Regeste : Contrainte sexuelle, etc.; expulsion; arbitraire, présomption d'innocence


Legislation register
AuG: 58a
BGG: 64  65  66  97  105  106
BV: 5  9  13
EMRK: 8
StGB: 47  50  63  66  66a  189
StPO: 10  398  408  429
VZAE: 31
BGE-register
125-IV-58 • 129-IV-179 • 134-II-10 • 136-IV-55 • 137-IV-122 • 141-IV-244 • 141-IV-61 • 143-IV-500 • 144-I-266 • 144-IV-313 • 144-IV-332 • 145-IV-154 • 146-IV-105 • 146-IV-88 • 147-IV-73
Weitere Urteile ab 2000
6B_1097/2019 • 6B_1306/2017 • 6B_1414/2020 • 6B_177/2021 • 6B_180/2018 • 6B_231/2020 • 6B_249/2016 • 6B_249/2021 • 6B_299/2018 • 6B_316/2021 • 6B_330/2021 • 6B_44/2020 • 6B_644/2021 • 6B_732/2018 • 6B_757/2020 • 6B_798/2017 • 6B_812/2015 • 6B_825/2020 • 6B_880/2021 • 6B_976/2020 • 6B_990/2020
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