7B_16/2022 - 2023-11-06 - Strafprozess - Ordonnance de classement (calomnie, diffamation, injure); frais et indemnités,

Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

7B 16/2022

Arrêt du 6 novembre 2023

IIe Cour de droit pénal

Composition
MM. les Juges fédéraux Abrecht, Président,
Kölz et Hofmann.
Greffière : Mme Nasel.

Participants à la procédure
A.________,
représenté par Me Nicolas Rouiller, avocat,
recourant,

contre

Ministère public central du canton du Valais, rue des Vergers 9, case postale, 1950 Sion 2,
intimé.

Objet
Ordonnance de classement (calomnie, diffamation, injure); frais et indemnités,

recours contre l'ordonnance de la Chambre pénale du Tribunal cantonal du canton du Valais du 31 mai 2022 (P3 21 264).

Faits :

A.
Le 18 juin 2018, A.________ a déposé plainte pénale contre B.B.________ et C.B.________ ainsi que contre toute autre personne dont l'enquête établirait qu'elle a participé aux infractions, pour calomnie, subsidiairement diffamation, encore plus subsidiairement injure, ainsi que pour toute autre infraction en relation avec des appréciations attentatoires à son honneur proférées par les prévenus lors d'un entretien s'étant déroulé le 24 juin 2016 dans les bureaux du Conseiller d'Etat D.________. Il a également fait valoir des prétentions civiles à raison d'un montant minimum de 10'000 francs.
Le 13 mai 2020, B.B.________ et C.B.________ ont été renvoyés devant le Tribunal du district de Sion pour répondre de ces accusations.

B.
Par ordonnance du 11 août 2020, le Juge II du district de Sion, après avoir constaté l'extinction de l'action pénale ouverte contre B.B.________ et C.B.________ et renvoyé au for civil les prétentions civiles de A.________, a mis les frais, arrêtés à 2'500 fr., à la charge de ce dernier et l'a astreint à verser aux prénommés les montants respectivement de 9'400 fr. et 6'400 fr. à titre de juste indemnité pour les dépenses occasionnées par l'exercice raisonnable de leurs droits de procédure.

Par ordonnance du 31 mai 2022, la Chambre pénale du Tribunal cantonal du Valais (ci-après: la cour cantonale ou l'autorité précédente) a rejeté le recours formé par A.________ contre cette ordonnance, a mis les frais de la procédure de recours, par 1'200 fr., à la charge de ce dernier et a dit que l'Etat du Valais verserait à B.B.________ une indemnité de 800 fr. et à C.B.________ une indemnité de 400 fr. pour leurs dépenses occasionnées par la procédure de recours.
C.
Par acte du 1 er juillet 2022, A.________ forme un recours en matière pénale au Tribunal fédéral contre cette dernière ordonnance, concluant principalement à ce que celle-ci soit réformée en ce sens que les frais de la procédure pénale devant le Ministère public et devant le Juge de district soient mis à la charge de B.B.________ et C.B.________, subsidiairement soient laissés à la charge de l'Etat (a); que les dépenses occasionnées par l'exercice raisonnable des droits de procédure de B.B.________ et C.B.________ soient supportées par ces derniers, subsidiairement soient mises à la charge de l'Etat (b et c); que les dépenses occasionnées par l'exercice raisonnable de ses droits de procédure soient fixées à une juste indemnité par le Tribunal et soient supportées par B.B.________ et C.B.________ solidairement entre eux, subsidiairement dans la mesure que justice dira (d). A titre subsidiaire, A.________ conclut à l'annulation de l'ordonnance rendue le 31 mai 2022 et au renvoi de la cause à l'autorité précédente pour nouvelle décision dans le sens des considérants.

Considérant en droit :

1.
Dirigé contre une décision finale (art. 90 LTF) rendue en dernière instance cantonale (art. 80 al. 1 LTF) dans une cause pénale, le recours est en principe recevable comme recours en matière pénale au sens des art. 78 ss LTF. Le recourant, qui a pris part à la procédure devant l'autorité précédente, conteste en particulier sa condamnation aux frais de la procédure et la mise à sa charge des indemnité de dépens en faveur de B.B.________ et C.B.________. Il dispose à cet égard de la qualité pour recourir, conformément à l'art. 81 al. 1 LTF (cf. ATF 138 IV 248 consid. 2; arrêts 6B 459/2022 du 20 mars 2023 consid. 2; 6B 1458 2020 du 7 avril 2021 consid. 1.1). Le recours a pour le surplus été déposé en temps utile (art. 100 al. 1 LTF), si bien qu'il y a lieu d'entrer en matière.

2.
Le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir refusé de mettre les frais de la procédure à la charge de B.B.________ et C.B.________ en application de l'art. 426 al. 2 CPP. Il se prévaut également de l'interdiction de l'abus de droit (art. 3 al. 2 let. b CPP) et de l'art. 107 CPP.
2.1 Le sort des frais de la procédure à l'issue de celle-ci est régi par les art. 422 ss CPP. En principe, ils sont mis à la charge de la Confédération ou du canton qui a conduit la procédure, les dispositions contraires du CPP étant réservées (art. 423 al. 1 CPP).
Selon l'art. 426 al. 1 CPP, le prévenu supporte toutefois les frais de procédure s'il est condamné. L'art. 426 al. 2 CPP prévoit que lorsque la procédure fait l'objet d'une ordonnance de classement ou que le prévenu est acquitté, tout ou partie des frais de procédure peuvent être mis à sa charge s'il a, de manière illicite et fautive, provoqué l'ouverture de la procédure ou rendu plus difficile la conduite de celle-ci.
La condamnation d'un prévenu acquitté à supporter tout ou partie des frais doit respecter la présomption d'innocence, consacrée par les art. 32 al. 1 Cst. et 6 par. 2 CEDH. Celle-ci interdit de rendre une décision défavorable au prévenu libéré en laissant entendre que ce dernier serait néanmoins coupable des infractions qui lui étaient reprochées. Une condamnation aux frais n'est ainsi admissible que si le prévenu a provoqué l'ouverture de la procédure pénale dirigée contre lui ou s'il en a entravé le cours. A cet égard, seul un comportement fautif et contraire à une règle juridique, qui soit en relation de causalité avec les frais imputés, entre en ligne de compte. Pour déterminer si le comportement en cause est propre à justifier l'imputation des frais, le juge peut prendre en considération toute norme de comportement écrite ou non écrite résultant de l'ordre juridique suisse pris dans son ensemble, dans le sens d'une application par analogie des principes découlant de l'art. 41 CO. Le fait reproché doit constituer une violation claire de la norme de comportement. Une condamnation aux frais ne peut se justifier que si, en raison du comportement illicite du prévenu, l'autorité était légitimement en droit d'ouvrir une enquête.
Elle est en tout cas exclue lorsque l'autorité est intervenue par excès de zèle, ensuite d'une mauvaise analyse de la situation ou par précipitation. La mise des frais à la charge du prévenu en cas d'acquittement ou de classement de la procédure doit en effet rester l'exception (ATF 144 IV 202 consid. 2.2 et les références citées; arrêts 6B 672/2023 du 4 octobre 2023 consid. 3.1.1; 6B 1040/2022 du 23 août 2023 consid. 5.1.2). Le juge ne peut fonder sa décision que sur des faits incontestés ou déjà clairement établis (ATF 112 Ia 371 consid. 2a; arrêts 7B 18/2023 du 24 août 2023 consid. 3.1.1; 7B 9/2022 du 22 août 2023 consid. 2.2.1; 6B 1185/2022 du 30 juin 2023 consid. 4.2).
2.2 Le recourant affirme que les faits seraient clairement établis. B.B.________ et C.B.________ l'auraient traité notamment d'escroc, en violation des dispositions pénales, respectivement de l'art. 28 CC, auprès de l'ancien Conseiller d'Etat D.________ qui avait témoigné en ce sens; ils auraient donc provoqué l'ouverture de la procédure pénale. Ce faisant, le recourant se limite à opposer sa propre appréciation des faits de la cause à celle de la cour cantonale. Celle-ci a en effet considéré, au contraire, que l'on n'était pas en présence de faits incontestés ou déjà clairement établis nécessaires à l'application de l'art. 426 al. 2 CPP. Elle a justifié sa position en relevant que C.B.________ avait fermement contesté avoir tenu les propos attentatoires à l'honneur relatés par D.________, et que B.B.________ en avait fait de même, respectivement que le témoignage de D.________ et sa divulgation étaient en lien avec des circonstances "assez surprenantes" et auraient nécessité une appréciation soignée du juge du fond. Sa démarche, strictement appellatoire, est partant irrecevable.
Quoi qu'il en soit, le seul témoignage de D.________ intervenu le 4 mars 2020 (cf. ordonnance attaquée, p. 5), soit près de quatre ans après les faits, ne permettait pas de tenir les faits pour incontestés ou déjà clairement établis (cf. consid. 2.1 supra), dans la mesure où, comme l'a relevé la cour cantonale, B.B.________ et C.B.________ contestent avoir tenu des propos attentatoires aux droits de la personnalité du recourant, lequel n'était d'ailleurs pas présent au moment des faits. A ces circonstances s'ajoutent le climat litigieux entre les parties lors du dépôt de la plainte pénale et l'écoulement du temps - plus de quatre ans - entre les événements en cause et la date où l'ordonnance du 11 août 2020 a été rendue. Le recourant ne saurait d'ailleurs se prévaloir du renvoi de l'affaire en jugement par le Ministère public pour affirmer que ce dernier était convaincu de la culpabilité de B.B.________ et C.B.________. En présence d'un doute s'agissant de la situation factuelle, il était en effet tenu de procéder de cette manière, en application du principe in dubio pro duriore. De plus, admettre que des propos attentatoires à l'honneur auraient été tenus, reviendrait à consacrer une violation de la présomption d'innocence des
prénommés. Il ne ressort pas non plus de l'arrêt attaqué que B.B.________ et C.B.________ auraient, par un autre comportement illicite ou fautif au sens du droit civil, provoqué l'ouverture de la procédure pénale dirigée contre eux.
Le recourant ne peut pour le surplus pas être suivi lorsqu'il fait valoir que B.B.________ et C.B.________ auraient adopté un comportement fautif en entravant le déroulement de la procédure, respectivement commis un abus de droit (sur cette dernière notion, parmi plusieurs: ATF 144 III 407 consid. 4.2.3; 143 III 279 consid. 3.1; 143 III 666 consid. 4.2). Il invoque en particulier les demandes de prolongation de délai et de report d'audiences et les actes de procédure prolixes et dénués de pertinence - d'ailleurs évoqués par les autorités précédentes - qui auraient été déposés par les prénommés. Ces circonstances invoquées ne révèlent toutefois pas une situation particulière au vu du climat extrêmement tendu dans lequel s'est déroulé la procédure; elles ne permettent en tous les cas pas de considérer que B.B.________ et C.B.________ auraient prolongé inutilement la procédure pour atteindre la prescription de l'action pénale ou auraient fait un usage dilatoire et abusif de celle-ci. Il ressort de plus de l'ordonnance entreprise (p. 10) que B.B.________ et C.B.________ ont réactivé la procédure par une démarche accomplie fin décembre 2019 et qu'ils n'ont guère ralenti la phase de l'administration de preuves complémentaires, ce que le
recourant ne conteste pas. Il en va de même du défaut de B.B.________ et C.B.________ à l'audience du 19 juin 2020. Outre qu'il s'agissait d'un premier défaut, il ne fait pas apparaître l'attitude des prénommés comme absolument incompatible avec les règles de la bonne foi. En tout état, et comme l'a relevé la cour cantonale, le temps considérable écoulé avant le dépôt de la plainte le 18 juin 2018, alors que le délai de prescription venait à échéance le 24 juin 2020 selon l'ordonnance de classement du 11 août 2020 (p. 21), - indépendamment de la question de savoir si cette plainte était tardive ou non - ne leur est aucunement imputable.
2.3 L'autorité précédente n'a par conséquent pas violé l'art. 426 al. 2 CPP ni l'art. 3 al. 2 let. b CPP en ne mettant pas les frais de procédure à la charge de B.B.________ et C.B.________, étant encore rappelé que la mise des frais à la charge d'un prévenu en cas de classement doit demeurer l'exception. Elle n'a donc pas davantage violé l'art. 433 al. 1 CPP en ne condamnant pas les prénommés à verser une indemnité au recourant pour les dépenses occasionnées par la procédure. S'agissant enfin de l'art. 107 CPP, le recourant se contente de l'évoquer sans exposer précisément en quoi cette disposition aurait été violée par les considérations cantonales - et on ne voit d'ailleurs pas que tel serait le cas -, ce qui ne satisfait pas aux exigences de motivation de l'art. 42 al. 2 LTF. Il n'y a dès lors pas lieu de s'y arrêter plus avant.
3.
Le recourant conteste ensuite que les frais de la procédure liées à sa plainte, respectivement l'indemnité allouée à B.B.________ et C.B.________ pour leurs frais de défense, puissent être mis à sa charge au sens des art. 427 al. 2 et 432 al. 2 CPP. Se référant aux art. 3 al. 2 let. a et b et 5 CPP, 6 CEDH et 29 Cst., il fait valoir que l'équité imposerait qu'ils soient assumés par l'Etat en raison de l'acquisition de la prescription et se plaint dans ce cadre également du comportement adopté par B.B.________ et C.B.________, qu'il juge contraire au principe de la bonne foi et de l'interdiction de l'abus de droit.
3.1 Selon l'art. 427 al. 1 CPP, les frais de procédure causés par les conclusions civiles de la partie plaignante peuvent être mis à la charge de celle-ci: lorsque la procédure est classée ou que le prévenu est acquitté (let. a); lorsque la partie plaignante retire ses conclusions civiles avant la clôture des débats de première instance (let. b); lorsque les conclusions civiles ont été écartées ou que la partie plaignante a été renvoyée à agir par la voie civile (let. c). Selon l'alinéa 2, en cas d'infractions poursuivies sur plainte, les frais de procédure peuvent être mis à la charge de la partie plaignante ou du plaignant qui, ayant agi de manière téméraire ou par négligence grave, a entravé le bon déroulement de la procédure ou rendu celle-ci plus difficile lorsque la procédure est classée ou le prévenu acquitté (let. a) et lorsque le prévenu n'est pas astreint au paiement des frais conformément à l'art. 426 al. 2 (let. b).
Dans ce contexte, le plaignant doit être compris comme la personne qui a déposé une plainte pénale et qui a renoncé à user des droits qui sont les siens au sens de l'art. 120 CPP, étant précisé que cette renonciation ne vaut pas retrait de la plainte pénale (ATF 138 IV 248 consid. 4.2.1; arrêt 6B 538/2021 du 8 décembre 2021 consid. 1.1.1). Contrairement à la version française, les versions allemande et italienne opèrent une distinction entre la partie plaignante ("Privatklägerschaft"; "accusatore privato") et le plaignant ("antragstellende Person"; "querelante"). Ainsi, la condition d'avoir agi de manière téméraire ou par négligence grave et d'avoir de la sorte entravé le bon déroulement de la procédure ou rendu celle-ci plus difficile posée par l'art. 427 al. 2 CPP ne s'applique qu'au plaignant. En revanche, cette condition ne s'applique pas à la partie plaignante, à qui les frais peuvent être mis à charge sans autre condition (ATF 147 IV 47 consid. 4.2.2; 138 IV 248 consid. 4.2.2; arrêt 6B 459/2022 du 20 mars 2023 consid. 2.1). La personne qui porte plainte pénale et qui prend part à la procédure comme partie plaignante doit assumer entièrement le risque lié aux frais, tandis que la personne qui porte plainte mais renonce à ses
droits de partie ne doit supporter les frais qu'en cas de comportement téméraire (ATF 147 IV 47 consid. 4.2.2; 138 IV 248 consid. 4.2.3; arrêt 6B 940/2021 du 9 février 2023 consid. 4.1.1). Cette solution correspond à la volonté du législateur et s'inscrit dans une tendance de fond sur laquelle repose le Code de procédure pénale, consistant, d'une part, à étendre les droits procéduraux de la partie plaignante tout en prévoyant, d'autre part, la possibilité de mettre davantage de frais à sa charge (ATF 138 IV 248 consid. 4.2.3; arrêt 6B 369/2018 du 7 février 2019 consid. 2.1, non publié in ATF 145 IV 90 et les références citées). La jurisprudence a toutefois précisé que les frais de procédure ne peuvent être mis à la charge de la partie plaignante ayant déposé une plainte pénale qui, hormis le dépôt de la plainte, ne participe pas activement à la procédure que dans des cas particuliers (ATF 138 IV 248 consid. 4.4.1; arrêt 6B 459/2022 du 20 mars 2023 consid. 2.1).
La règle de l'art. 427 al. 2 CPP a un caractère dispositif; le juge peut donc s'en écarter si la situation le justifie. En cas d'acquittement ou de classement de la procédure, les frais de la procédure ne doivent par conséquent pas obligatoirement être mis à la charge de la partie plaignante. La loi est muette sur les motifs pour lesquels les frais sont ou non mis à la charge de la partie plaignante. Le juge doit statuer selon les règles du droit et de l'équité (art. 4 CC; ATF 138 IV 248 consid. 4.2.4; arrêt 6B 940/2021 du 9 février 2023 consid. 4.1.1). A cet égard, il dispose d'un large pouvoir d'appréciation. Le Tribunal fédéral ne substitue qu'avec retenue sa propre appréciation à celle de la juridiction cantonale. Il n'intervient que si la décision s'écarte sans raison des règles établies par la doctrine et la jurisprudence, repose sur des faits qui, dans le cas particulier, ne devaient jouer aucun rôle, ou encore ne tient pas compte d'éléments qui auraient absolument dû être pris en considération. En outre, il redresse un résultat manifestement injuste ou une iniquité choquante (cf. ATF 138 III 669 consid. 3.1 et les références citées; arrêts 6B 940/2021 du 9 février 2023 consid. 4.1.1; 6B 538/2021 du 8 décembre 2021 consid.
1.1.1).
3.2 Aux termes de l'art. 432 al. 2 CPP, lorsque le prévenu obtient gain de cause sur la question de sa culpabilité et que l'infraction est poursuivie sur plainte, la partie plaignante ou le plaignant qui, ayant agi de manière téméraire ou par négligence grave, a entravé le bon déroulement de la procédure ou a rendu celle-ci plus difficile peut être tenu d'indemniser le prévenu pour les dépenses occasionnées par l'exercice raisonnable de ses droits de procédure.
La formulation de cette disposition est similaire à celle de l'art. 427 al. 2 CPP. Elle doit par conséquent être interprétée de la même manière (cf. ATF 138 IV 248 consid. 5.3; arrêt 6B 369/2018 du 7 février 2019 consid. 3.1, non publié in ATF 145 IV 90). Lorsque la partie plaignante ou le plaignant supporte les frais en application de l'art. 427 al. 2 CPP, une éventuelle indemnité allouée au prévenu peut en principe être mise à la charge de la partie plaignante ou du plaignant en vertu de l'art. 432 al. 2 CPP (arrêts 6B 459/2022 du 20 mars 2023 consid. 2.2; 6B 940/2021 du 9 février 2023 consid. 4.1.2; 6B 369/2018 précité, ibidem).
3.3 Les art. 5 CPP, 29 al. 1 Cst. et 6 par. 1 CEDH garantissent notamment à toute personne le droit à ce que sa cause soit traitée dans un délai raisonnable. Ces dispositions consacrent le principe de la célérité et prohibent le retard injustifié à statuer. L'autorité viole cette garantie lorsqu'elle ne rend pas une décision qu'il lui incombe de prendre dans le délai prescrit par la loi ou dans le délai que la nature de l'affaire et les circonstances font apparaître comme raisonnable (ATF 143 IV 373 consid. 1.3.1; arrêt 6B 1450/2022 du 5 septembre 2022 consid. 4.3.2, non publié in ATF 148 IV 393). Le caractère raisonnable du délai s'apprécie selon les circonstances particulières de la cause, eu égard notamment à la complexité de l'affaire, à l'enjeu du litige pour l'intéressé, à son comportement ainsi qu'à celui des autorités compétentes (ATF 144 II 486 consid. 3.2; 135 I 265 consid. 4.4). Des périodes d'activités intenses peuvent compenser le fait que le dossier a été laissé momentanément de côté en raison d'autres affaires. On ne saurait reprocher à l'autorité quelques temps morts, qui sont inévitables dans une procédure. Lorsqu'aucun d'eux n'est d'une durée vraiment choquante, c'est l'appréciation d'ensemble qui prévaut (cf.
ATF 130 IV 54 consid. 3.3.3; 130 I 312 consid. 5.2; arrêt 6B 1400/2022 du 10 août 2023 consid. 8.1). Selon la jurisprudence, apparaissent comme des carences choquantes une inactivité de 13 ou 14 mois au stade de l'instruction, un délai de quatre ans pour qu'il soit statué sur un recours contre l'acte d'accusation ou encore un délai de dix ou onze mois pour que le dossier soit transmis à l'autorité de recours (ATF 130 IV 54 consid. 3.3.3; arrêt 6B 1400/2022 du 10 août 2023 consid. 8.1).
3.4 En l'espèce, le recourant a agi dans la procédure pénale objet de l'ordonnance de classement du 11 août 2020 comme partie plaignante. Il ne s'est pas borné à déposer plainte mais est intervenu activement dans la procédure, ce qu'il ne conteste pas. La procédure a en outre été classée et B.B.________ et C.B.________ n'ont pas été astreints au paiement des frais conformément à l'art. 426 al. 2 CPP. Les frais de procédure de première instance pouvaient dès lors être mis à la charge du recourant sans autre condition.
Reste à examiner si l'équité imposait, dans les circonstances d'espèce, une autre solution (cf. consid. 3.1 supra).
3.5 L'autorité précédente a jugé que la mise des frais de la procédure à la charge du recourant résistait à l'examen et qu'il en allait de même du principe de l'octroi d'une indemnité en faveur de B.B.________ et C.B.________; sous l'angle de l'équité, il y avait lieu d'observer que si, sur le principe, la responsabilité découlant d'une durée excessive de la procédure reposait au premier chef sur l'autorité pénale en charge du cas (en l'occurrence, inactivité d'environ dix mois), il n'en demeurait pas moins que le recourant avait agi au pénal près de deux ans après les faits, soit alors que la moitié du délai de prescription de l'action pénale allait s'écouler, et qu'il n'avait fait montre qu'en fin de procédure d'une vigilance accrue pour faire avancer le traitement de la cause. L'autorité précédente en a conclu qu'il n'apparaissait pas choquant, dans de telles circonstances, qu'il doive assumer les frais de procédure, malgré la survenance de la prescription, aléa sur lequel toute partie accusatrice devait compter, surtout lorsque le délai était régi par une norme restrictive.
Cette appréciation ne prête pas le flanc à la critique. Au vu des circonstances de l'espèce - soit l'absence du recourant lors de la tenue des prétendus propos litigieux, les dénégations de B.B.________ et C.B.________, la présence d'un seul témoin ayant relaté ces propos lors de son audition du 4 mars 2020, soit presque quatre ans après les faits (cf. ordonnance attaquée, p. 5), le climat litigieux entre les parties et le dépôt de plainte le 18 juin 2018, alors que près de la moitié du délai de prescription de l'action pénale s'était déjà écoulé -, le recourant, au demeurant assisté d'un avocat, ne pouvait pas ignorer que l'action pénale pouvait se prescrire avant même que l'affaire soit jugée. Dans ces conditions particulières, le recourant a pris le risque que les frais soient mis à sa charge en se constituant partie plaignante et en participant activement à la procédure dans le cadre d'une infraction qui ne se poursuit pas d'office (cf. arrêt 6B 438/2013 du 18 juillet 2013 consid. 2.3).
S'agissant du reproche du recourant selon lequel le Ministère public n'aurait pas agi conformément au principe de la célérité, il doit être écarté. En effet, au vu de la jurisprudence précitée (cf. consid. 3.3 supra), la période d'inactivité d'environ dix mois à laquelle l'autorité précédente fait référence n'apparaît pas, au vu des circonstances de l'espèce, choquante au point de constituer une violation du principe de la célérité, indépendamment des éventuelles relances du recourant pour faire avancer la procédure.
Pour le reste et comme on l'a vu (cf. consid. 2.2 supra), B.B.________ et C.B.________ se sont défendus dans le cadre de la procédure pénale dirigée contre eux et on ne saurait leur reprocher d'avoir, ce faisant, contrevenu à l'interdiction de l'abus de droit, respectivement violé le principe de la bonne foi. Quant à la décision du Ministère public de renvoyer l'affaire en jugement dont le recourant se prévaut, on l'a dit, elle n'est pas pertinente en l'espèce, dans la mesure où cette autorité a simplement appliqué le principe in dubio pro duriore. (cf. consid. 2.2 supra).
3.6 En définitive, le recourant n'établit pas en quoi la cour cantonale aurait abusé du large pouvoir d'appréciation qui lui est reconnu dans ce contexte ni violé d'une autre manière le droit en faisant application des art. 427 al. 2 et 432 al. 2 CPP, alors même que l'enquête n'a pas pu aller à son terme à cause de la prescription de l'action pénale. Il échoue en tout état à mettre en exergue un résultat manifestement injuste ou une iniquité choquante qui commanderait l'intervention du Tribunal fédéral. Son moyen s'avère par conséquent mal fondé.
4.
Le recourant se plaint enfin d'une application arbitraire (art. 9 Cst.) des art. 27 , 29 et 36 de la loi du canton du Valais du 11 février 2009 fixant le tarif des frais et dépens devant les autorités judiciaires ou administratives (LTar; RS 173.8). Il s'en prend aux montants des indemnités octroyées en faveur de B.B.________, à hauteur de 9'400 fr., et de C.B.________, d'un montant de 6'400 fr., TVA et débours (par 400 fr. chacun) compris.
4.1
4.1.1 Aux termes de l'art. 429 al. 1 let. a CPP, si le prévenu est acquitté totalement ou en partie ou s'il bénéficie d'une ordonnance de classement, il a droit à une indemnité pour les dépenses occasionnées par l'exercice raisonnable de ses droits de procédure. L'indemnité couvre en particulier les honoraires d'avocat, à condition que le recours à celui-ci procède d'un exercice raisonnable des droits de procédure.
Savoir si le recours à un avocat procède d'un exercice raisonnable des droits de procédure et si, par conséquent, une indemnité pour les frais de défense selon l'art. 429 al. 1 let. a CPP peut être allouée au prévenu, est une question de droit fédéral que le Tribunal fédéral revoit librement (ATF 142 IV 45 consid. 2.1; 142 IV 163 consid. 3.2.1). C'est en premier lieu aux autorités pénales qu'il appartient d'apprécier le caractère raisonnable de l'activité de l'avocat et elles disposent dans ce cadre d'un pouvoir d'appréciation considérable. Le Tribunal fédéral s'impose par conséquent une certaine retenue lors de l'examen de l'évaluation faite par l'autorité précédente; il n'intervient que lorsque celle-ci a clairement abusé de son pouvoir d'appréciation et que les honoraires alloués sont hors de toute proportion raisonnable avec les prestations fournies par l'avocat (ATF 142 IV 163 consid. 3.2.1; arrêts 6B 591/2022 du 4 mai 2023 consid. 4.1.2; 6B 380/2021 du 21 juin 2022 consid. 2.2.1).
4.1.2 Selon la jurisprudence, l'Etat doit en principe indemniser la totalité des frais de défense, ceux-ci devant toutefois demeurer raisonnables compte tenu de la complexité et de la difficulté de l'affaire (ATF 142 IV 163 consid. 3.1.2). D'après la jurisprudence toujours, l'indemnité doit correspondre au tarif usuel du barreau applicable dans le canton où la procédure se déroule (ATF 142 IV 163 consid. 3.1.2; arrêts 6B 591/2022 du 4 mai 2023 consid. 4.1.3; 6B 1459/2021 du 24 novembre 2022 consid. 4.1.3). Au demeurant, lorsqu'un tarif cantonal existe, il doit être pris en considération pour fixer le montant de l'indemnisation selon l'art. 429 al. 1 let. a CPP et sert de guide pour déterminer ce qu'il convient d'entendre par frais de défense usuels (cf. ATF 142 IV 163 consid. 3.1.2). L'Etat n'est de surcroît pas lié par une convention d'honoraires passée entre le prévenu et son avocat (ATF 142 IV 163 consid. 3.1.2 et l'arrêt cité; arrêts 6B 1459/2021 précité, ibidem; 6B 380/2021 du 21 juin 2022 consid. 2.2.2).
Dans le canton du Valais, la LTar prévoit un système d'indemnisation reposant sur un mécanisme forfaitaire (cf. arrêts 6B 646/2022 du 18 janvier 2023 consid. 3.1.2; 6B 380/2021 précité, consid. 2.3.2).
A teneur de l'art. 27 al. 1 LTar/VS, les honoraires sont fixés entre un minimum et un maximum prévus par la loi, d'après la nature et l'importance de la cause, ses difficultés, l'ampleur du travail, le temps utilement consacré par le conseil juridique, et la situation financière de la partie. L'art. 29 al. 1 LTar/VS précise en outre que dans les causes qui ont nécessité un travail particulier, notamment lorsque le mandat a dû être exécuté en partie en dehors des heures de travail, que les moyens de preuve ont été longs et difficiles à réunir ou coordonner, que le dossier de la procédure probatoire a pris une ampleur considérable, que les questions de fait ou de droit ont été spécialement compliquées, que le conseil juridique représente plusieurs parties ou que son client est opposé à plusieurs parties, l'autorité peut accorder des honoraires d'un montant supérieur à celui prévu par le tarif. D'après l'art. 36 al. 1 LTar/VS, en cas de procédure devant l'autorité pénale, les honoraires sont fixés de 550 à 5'500 fr. devant le ministère public (let. d) et de 550 à 3'300 fr. devant le tribunal de district (let. f). La loi valaisanne fixe ainsi, comme l'autorise la jurisprudence (cf. ATF 143 IV 453 consid. 2.5.1; 141 I 124 consid. 4.3;
arrêt 7B 284/2023 du 20 septembre 2023 consid. 2.4.1), un émolument forfaitaire pour les honoraires d'avocat et non un tarif horaire, le juge devant uniquement effectuer une appréciation sur la base de critères généraux, dans le cadre des limites prescrites, le temps utilement consacré par l'avocat ne constituant ainsi que l'un des divers critères d'évaluation du forfait (cf. ATF 143 IV 453 consid. 2.5.1; cf. aussi arrêt 6B 380/2021 du 21 juin 2022 consid. 2.2.2).
4.2 La violation du droit cantonal ne constitue pas en tant que tel un motif de recours au Tribunal fédéral (cf. art. 95 LTF). La partie recourante peut uniquement se plaindre de ce que l'application du droit cantonal par l'autorité précédente consacre une violation du droit fédéral au sens de l'art. 95 let. a LTF, en particulier qu'elle est arbitraire (art. 9 Cst.) ou contraire à d'autres droits constitutionnels (ATF 145 I 108 consid. 4.4.1). Pour être considérée comme arbitraire, la violation d'une loi cantonale doit être manifeste et reconnue d'emblée. Il y a arbitraire dans l'application du droit lorsque la décision attaquée est manifestement insoutenable, méconnaît gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscuté, ou heurte de manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité; il ne suffit pas qu'une autre solution paraisse concevable, voire préférable; pour que cette décision soit annulée, encore faut-il qu'elle se révèle arbitraire non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son résultat (ATF 145 I 108 consid. 4.4.1; 143 I 321 consid. 6.1; arrêts 7B 14/2022 du 15 août 2023 consid. 5.2.2; 6B 644/2022 du 9 février 2023 consid. 4.1).
4.3 Il n'est en l'espèce pas contesté que l'affaire en cause portait sur une simple infraction contre l'honneur, respectivement que les questions de fait et de droit en lien avec l'infraction dénoncée ne présentaient pas de difficulté particulière. Ces éléments ont été pris en considération par les autorités précédentes. Celles-ci ont toutefois également tenu compte d'autres critères, en particulier du caractère extrêmement conflictuel des rapports entre les familles de B.B.________ de C.B.________ et de A.________, du volume important du dossier de la cause et du temps utilement consacré par les avocats sur l'affaire, qui sont des critères qui peuvent se déduire sans arbitraire des art. 27 al. 1 et 29 LTar/VS, pour parvenir à la conclusion - sans que l'on puisse y déceler un quelconque abus du large pouvoir d'appréciation dont elles disposent en la matière - qu'il y avait lieu de s'écarter des montants maximums prévus par l'art. 36 al. 1 let. d et f LTar (arrêt 6B 380/2021 du 21 juin 2022 consid. 2.4.2) en ce qui concerne l'avocat de B.B.________. Quant à l'indemnité octroyée au mandataire de C.B.________, Me E.________, les autorités précédentes l'ont fixée en deçà des montants maximums cumulés prévus par l'art. 36 al. 1 let. d
et f LTar, en pesant l'ensemble des éléments évoqués à l'art. 27 al. 1 LTar. Certains actes de procédure ont certes été jugés prolixes par les autorités précédentes et le temps d'intervention de Me E.________ s'est déroulé sur une courte période (ce dernier s'est manifesté le 14 avril 2020 en qualité de mandataire de C.B.________ [cf. ordonnance entreprise, p. 5]). Ces éléments ont toutefois également été pris en considération. En effet, à propos du temps utilement consacré par Me E.________, le juge de première instance, suivi par la cour cantonale, a considéré qu'il devait être réduit "aux environs de 20 heures" (au lieu des 30h alléguées), tandis qu'il a réduit ce temps à une "trentaine d'heures" (au lieu de 70h) s'agissant du défenseur de B.B.________. C'est donc qu'un certain nombre des démarches effectuées par les avocats des prénommés ont été jugées superflues. Cela étant, au vu des circonstances précitées et des opérations effectuées (étude du volumineux dossier de la cause, rédaction de quelques lettres ou déterminations, entretiens clients [ordonnance du 11 août 2020, p. 28 s. à laquelle se réfère l'ordonnance entreprise]), le nombre d'heures retenu n'apparaît pas exagéré pour le traitement de cette cause. Quant au taux
horaire prétendument appliqué de 300 fr. (TVA comprise), supérieur au tarif horaire usuel des avocats valaisans de 260 fr., l'autorité précédente a relevé que le recourant méconnaissait que ce dernier montant s'entendait TVA en sus et que le juge de première instance avait précisément arrondi son évaluation, fondée sur une approximation ("aux environs de 20 heures", "une trentaine d'heures"). Le recourant ne s'attaque pas à cette appréciation, qui n'apparaît au demeurant pas insoutenable, dans la mesure où cela reviendrait à retenir, à un tarif horaire de 260 fr., plus la TVA, soit environ 280 fr. de l'heure, un décompte de quelque 21h30, respectivement 32h d'activité pour Me E.________ et Me F.________.
En tout état, les montants de 6'400 fr. et 9'400 fr., TVA et débours compris, destinés à rémunérer l'activité des avocats précités, dans le cadre d'une procédure pénale, dans un contexte très conflictuel ayant donné lieu à une ordonnance de classement de plus de trente pages, ne peuvent pas être tenus pour arbitraires, quand bien même les questions de fait et de droit en lien avec l'infraction dénoncée ne présentaient pas de difficulté particulière.
4.4 Sur le vu de ce qui précède, il n'apparaît pas que la cour cantonale ait versé dans l'arbitraire ni abusé du large pouvoir d'appréciation qui lui est reconnu en ce qui concerne la fixation des indemnités à forme de l'art. 429 al. 1 let. a CPP allouées à B.B.________ et C.B.________. Les griefs du recourant, mal fondés, doivent ainsi être écartés.
5.
Il s'ensuit que le recours doit être rejeté. Le recourant, qui succombe, supporte les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1.
Le recours est rejeté.

2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 3'000 fr., sont mis à la charge du recourant.

3.
Le présent arrêt est communiqué au mandataire du recourant, au Ministère public central du canton du Valais, à la Chambre pénale du Tribunal cantonal du canton du Valais et, pour information, aux mandataires de B.B.________ et C.B.________.

Lausanne, le 6 novembre 2023

Au nom de la IIe Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse

Le Président : Abrecht

La Greffière : Nasel

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 80 Vorinstanzen - 1 Die Beschwerde ist zulässig gegen Entscheide letzter kantonaler Instanzen und gegen Entscheide der Beschwerdekammer und der Berufungskammer des Bundesstrafgerichts.48
¹	Die Beschwerde ist zulässig gegen Entscheide letzter kantonaler Instanzen und gegen Entscheide der Beschwerdekammer und der Berufungskammer des Bundesstrafgerichts.48
²	Die Kantone setzen als letzte kantonale Instanzen obere Gerichte ein. Diese entscheiden als Rechtsmittelinstanzen. Ausgenommen sind die Fälle, in denen nach der Strafprozessordnung (StPO)49 ein oberes Gericht oder ein Zwangsmassnahmengericht als einzige kantonale Instanz entscheidet.50

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 78 Grundsatz - 1 Das Bundesgericht beurteilt Beschwerden gegen Entscheide in Strafsachen.
¹	Das Bundesgericht beurteilt Beschwerden gegen Entscheide in Strafsachen.
²	Der Beschwerde in Strafsachen unterliegen auch Entscheide über:
^a	Zivilansprüche, wenn diese zusammen mit der Strafsache zu behandeln sind;
^b	den Vollzug von Strafen und Massnahmen.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 81 Beschwerderecht - 1 Zur Beschwerde in Strafsachen ist berechtigt, wer:
¹	Zur Beschwerde in Strafsachen ist berechtigt, wer:
^a	vor der Vorinstanz am Verfahren teilgenommen hat oder keine Möglichkeit zur Teilnahme erhalten hat; und
^b	ein rechtlich geschütztes Interesse an der Aufhebung oder Änderung des angefochtenen Entscheids hat, insbesondere:
^b1	die beschuldigte Person,
^b2	ihr gesetzlicher Vertreter oder ihre gesetzliche Vertreterin,
^b3	die Staatsanwaltschaft, ausser bei Entscheiden über die Anordnung, die Verlängerung und die Aufhebung der Untersuchungs- und Sicherheitshaft,
^b4	...
^b5	die Privatklägerschaft, wenn der angefochtene Entscheid sich auf die Beurteilung ihrer Zivilansprüche auswirken kann,
^b6	die Person, die den Strafantrag stellt, soweit es um das Strafantragsrecht als solches geht,
^b7	die Staatsanwaltschaft des Bundes und die beteiligte Verwaltung in Verwaltungsstrafsachen nach dem Bundesgesetz vom 22. März 197455 über das Verwaltungsstrafrecht.
²	Eine Bundesbehörde ist zur Beschwerde berechtigt, wenn das Bundesrecht vorsieht, dass ihr der Entscheid mitzuteilen ist.56
³	Gegen Entscheide nach Artikel 78 Absatz 2 Buchstabe b steht das Beschwerderecht auch der Bundeskanzlei, den Departementen des Bundes oder, soweit das Bundesrecht es vorsieht, den ihnen unterstellten Dienststellen zu, wenn der angefochtene Entscheid die Bundesgesetzgebung in ihrem Aufgabenbereich verletzen kann.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 100 Beschwerde gegen Entscheide - 1 Die Beschwerde gegen einen Entscheid ist innert 30 Tagen nach der Eröffnung der vollständigen Ausfertigung beim Bundesgericht einzureichen.
¹	Die Beschwerde gegen einen Entscheid ist innert 30 Tagen nach der Eröffnung der vollständigen Ausfertigung beim Bundesgericht einzureichen.
²	Die Beschwerdefrist beträgt zehn Tage:
^a	bei Entscheiden der kantonalen Aufsichtsbehörden in Schuldbetreibungs- und Konkurssachen;
^b	bei Entscheiden auf den Gebieten der internationalen Rechtshilfe in Strafsachen und der internationalen Amtshilfe in Steuersachen;
^c	bei Entscheiden über die Rückgabe eines Kindes nach dem Europäischen Übereinkommen vom 20. Mai 198089 über die Anerkennung und Vollstreckung von Entscheidungen über das Sorgerecht für Kinder und die Wiederherstellung des Sorgerechts oder nach dem Übereinkommen vom 25. Oktober 198090 über die zivilrechtlichen Aspekte internationaler Kindesentführung;
^d	bei Entscheiden des Bundespatentgerichts über die Erteilung einer Lizenz nach Artikel 40d des Patentgesetzes vom 25. Juni 195492.
³	Die Beschwerdefrist beträgt fünf Tage:
^a	bei Entscheiden der kantonalen Aufsichtsbehörden in Schuldbetreibungs- und Konkurssachen im Rahmen der Wechselbetreibung;
^b	bei Entscheiden der Kantonsregierungen über Beschwerden gegen eidgenössische Abstimmungen.
⁴	Bei Entscheiden der Kantonsregierungen über Beschwerden gegen die Nationalratswahlen beträgt die Beschwerdefrist drei Tage.
⁵	Bei Beschwerden wegen interkantonaler Kompetenzkonflikte beginnt die Beschwerdefrist spätestens dann zu laufen, wenn in beiden Kantonen Entscheide getroffen worden sind, gegen welche beim Bundesgericht Beschwerde geführt werden kann.
⁶	...93
⁷	Gegen das unrechtmässige Verweigern oder Verzögern eines Entscheids kann jederzeit Beschwerde geführt werden.

SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung StPO Art. 426 - 1 Die beschuldigte Person trägt die Verfahrenskosten, wenn sie verurteilt wird. Ausgenommen sind die Kosten für die amtliche Verteidigung; vorbehalten bleibt Artikel 135 Absatz 4.
¹	Die beschuldigte Person trägt die Verfahrenskosten, wenn sie verurteilt wird. Ausgenommen sind die Kosten für die amtliche Verteidigung; vorbehalten bleibt Artikel 135 Absatz 4.
²	Wird das Verfahren eingestellt oder die beschuldigte Person freigesprochen, so können ihr die Verfahrenskosten ganz oder teilweise auferlegt werden, wenn sie rechtswidrig und schuldhaft die Einleitung des Verfahrens bewirkt oder dessen Durchführung erschwert hat.
³	Die beschuldigte Person trägt die Verfahrenskosten nicht, die:
^a	der Bund oder der Kanton durch unnötige oder fehlerhafte Verfahrenshandlungen verursacht hat;
^b	für Übersetzungen anfielen, die durch die Fremdsprachigkeit der beschuldigten Person nötig wurden.
⁴	Die Kosten für die unentgeltliche Verbeiständung der Privatklägerschaft trägt die beschuldigte Person nur, wenn sie sich in günstigen wirtschaftlichen Verhältnissen befindet.
⁵	Die Bestimmungen dieses Artikels gelten sinngemäss für die Partei im selbstständigen Massnahmeverfahren, wenn der Entscheid zu ihrem Nachteil ausfällt.

SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung StPO Art. 3 Achtung der Menschenwürde und Fairnessgebot - 1 Die Strafbehörden achten in allen Verfahrensstadien die Würde der vom Verfahren betroffenen Menschen.
¹	Die Strafbehörden achten in allen Verfahrensstadien die Würde der vom Verfahren betroffenen Menschen.
²	Sie beachten namentlich:
^a	den Grundsatz von Treu und Glauben;
^b	das Verbot des Rechtsmissbrauchs;
^c	das Gebot, alle Verfahrensbeteiligten gleich und gerecht zu behandeln und ihnen rechtliches Gehör zu gewähren;
^d	das Verbot, bei der Beweiserhebung Methoden anzuwenden, welche die Menschenwürde verletzen.

SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung StPO Art. 107 Anspruch auf rechtliches Gehör - 1 Die Parteien haben Anspruch auf rechtliches Gehör; sie haben namentlich das Recht:
¹	Die Parteien haben Anspruch auf rechtliches Gehör; sie haben namentlich das Recht:
^a	Akten einzusehen;
^b	an Verfahrenshandlungen teilzunehmen;
^c	einen Rechtsbeistand beizuziehen;
^d	sich zur Sache und zum Verfahren zu äussern;
^e	Beweisanträge zu stellen.
²	Die Strafbehörden machen rechtsunkundige Parteien auf ihre Rechte aufmerksam.

SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung StPO Art. 422 Begriff - 1 Die Verfahrenskosten setzen sich zusammen aus den Gebühren zur Deckung des Aufwands und den Auslagen im konkreten Straffall.
¹	Die Verfahrenskosten setzen sich zusammen aus den Gebühren zur Deckung des Aufwands und den Auslagen im konkreten Straffall.
²	Auslagen sind namentlich:
^a	Kosten für die amtliche Verteidigung und unentgeltliche Verbeiständung;
^b	Kosten für Übersetzungen;
^c	Kosten für Gutachten;
^d	Kosten für die Mitwirkung anderer Behörden;
^e	Post-, Telefon- und ähnliche Spesen.

SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung StPO Art. 423 Grundsätze - 1 Die Verfahrenskosten werden vom Bund oder dem Kanton getragen, der das Verfahren geführt hat; abweichende Bestimmungen dieses Gesetzes bleiben vorbehalten.
¹	Die Verfahrenskosten werden vom Bund oder dem Kanton getragen, der das Verfahren geführt hat; abweichende Bestimmungen dieses Gesetzes bleiben vorbehalten.
²	und 3 ...273

SR 101 Bundesverfassung der Schweizerischen Eidgenossenschaft vom 18. April 1999 BV Art. 32 Strafverfahren - 1 Jede Person gilt bis zur rechtskräftigen Verurteilung als unschuldig.
¹	Jede Person gilt bis zur rechtskräftigen Verurteilung als unschuldig.
²	Jede angeklagte Person hat Anspruch darauf, möglichst rasch und umfassend über die gegen sie erhobenen Beschuldigungen unterrichtet zu werden. Sie muss die Möglichkeit haben, die ihr zustehenden Verteidigungsrechte geltend zu machen.
³	Jede verurteilte Person hat das Recht, das Urteil von einem höheren Gericht überprüfen zu lassen. Ausgenommen sind die Fälle, in denen das Bundesgericht als einzige Instanz urteilt.

SR 220 Erste Abteilung: Allgemeine Bestimmungen Erster Titel: Die Entstehung der Obligationen Erster Abschnitt: Die Entstehung durch Vertrag OR Art. 41 - 1 Wer einem andern widerrechtlich Schaden zufügt, sei es mit Absicht, sei es aus Fahrlässigkeit, wird ihm zum Ersatze verpflichtet.
¹	Wer einem andern widerrechtlich Schaden zufügt, sei es mit Absicht, sei es aus Fahrlässigkeit, wird ihm zum Ersatze verpflichtet.
²	Ebenso ist zum Ersatze verpflichtet, wer einem andern in einer gegen die guten Sitten verstossenden Weise absichtlich Schaden zufügt.

SR 210 Schweizerisches Zivilgesetzbuch vom 10. Dezember 1907 ZGB Art. 28 - 1 Wer in seiner Persönlichkeit widerrechtlich verletzt wird, kann zu seinem Schutz gegen jeden, der an der Verletzung mitwirkt, das Gericht anrufen.
¹	Wer in seiner Persönlichkeit widerrechtlich verletzt wird, kann zu seinem Schutz gegen jeden, der an der Verletzung mitwirkt, das Gericht anrufen.
²	Eine Verletzung ist widerrechtlich, wenn sie nicht durch Einwilligung des Verletzten, durch ein überwiegendes privates oder öffentliches Interesse oder durch Gesetz gerechtfertigt ist.

SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung StPO Art. 433 Privatklägerschaft - 1 Die Privatklägerschaft hat gegenüber der beschuldigten Person Anspruch auf angemessene Entschädigung für notwendige Aufwendungen im Verfahren, wenn:
¹	Die Privatklägerschaft hat gegenüber der beschuldigten Person Anspruch auf angemessene Entschädigung für notwendige Aufwendungen im Verfahren, wenn:
^a	sie obsiegt; oder
^b	die beschuldigte Person nach Artikel 426 Absatz 2 kostenpflichtig ist.
²	Die Privatklägerschaft hat ihre Entschädigungsforderung bei der Strafbehörde zu beantragen, zu beziffern und zu belegen. Kommt sie dieser Pflicht nicht nach, so tritt die Strafbehörde auf den Antrag nicht ein.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 42 Rechtsschriften - 1 Rechtsschriften sind in einer Amtssprache abzufassen und haben die Begehren, deren Begründung mit Angabe der Beweismittel und die Unterschrift zu enthalten.
¹	Rechtsschriften sind in einer Amtssprache abzufassen und haben die Begehren, deren Begründung mit Angabe der Beweismittel und die Unterschrift zu enthalten.
²	In der Begründung ist in gedrängter Form darzulegen, inwiefern der angefochtene Akt Recht verletzt. Ist eine Beschwerde nur unter der Voraussetzung zulässig, dass sich eine Rechtsfrage von grundsätzlicher Bedeutung stellt oder aus anderen Gründen ein besonders bedeutender Fall vorliegt, so ist auszuführen, warum die jeweilige Voraussetzung erfüllt ist. 14 15
³	Die Urkunden, auf die sich die Partei als Beweismittel beruft, sind beizulegen, soweit die Partei sie in Händen hat; richtet sich die Rechtsschrift gegen einen Entscheid, so ist auch dieser beizulegen.
⁴	Bei elektronischer Einreichung muss die Rechtsschrift von der Partei oder ihrem Vertreter beziehungsweise ihrer Vertreterin mit einer qualifizierten elektronischen Signatur gemäss Bundesgesetz vom 18. März 201616 über die elektronische Signatur versehen werden. Das Bundesgericht bestimmt in einem Reglement:
^a	das Format der Rechtsschrift und ihrer Beilagen;
^b	die Art und Weise der Übermittlung;
^c	die Voraussetzungen, unter denen bei technischen Problemen die Nachreichung von Dokumenten auf Papier verlangt werden kann.17
⁵	Fehlen die Unterschrift der Partei oder ihrer Vertretung, deren Vollmacht oder die vorgeschriebenen Beilagen oder ist die Vertretung nicht zugelassen, so wird eine angemessene Frist zur Behebung des Mangels angesetzt mit der Androhung, dass die Rechtsschrift sonst unbeachtet bleibt.
⁶	Unleserliche, ungebührliche, unverständliche, übermässig weitschweifige oder nicht in einer Amtssprache verfasste Rechtsschriften können in gleicher Weise zur Änderung zurückgewiesen werden.
⁷	Rechtsschriften, die auf querulatorischer oder rechtsmissbräuchlicher Prozessführung beruhen, sind unzulässig.

SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung StPO Art. 427 - 1 Der Privatklägerschaft können die Verfahrenskosten, die durch ihre Anträge zum Zivilpunkt verursacht worden sind, auferlegt werden, wenn:
¹	Der Privatklägerschaft können die Verfahrenskosten, die durch ihre Anträge zum Zivilpunkt verursacht worden sind, auferlegt werden, wenn:
^a	das Verfahren eingestellt oder die beschuldigte Person freigesprochen wird;
^b	die Privatklägerschaft die Zivilklage vor Abschluss der erstinstanzlichen Hauptverhandlung zurückzieht;
^c	die Zivilklage abgewiesen oder auf den Zivilweg verwiesen wird.
²	Bei Antragsdelikten können die Verfahrenskosten der antragstellenden Person, sofern diese mutwillig oder grob fahrlässig die Einleitung des Verfahrens bewirkt oder dessen Durchführung erschwert hat, oder der Privatklägerschaft auferlegt werden:
^a	wenn das Verfahren eingestellt oder die beschuldigte Person freigesprochen wird; und
^b	soweit die beschuldigte Person nicht nach Artikel 426 Absatz 2 kostenpflichtig ist.
³	Zieht die antragstellende Person im Rahmen eines durch die Staatsanwaltschaft vermittelten Vergleichs den Strafantrag zurück, so trägt in der Regel der Bund oder der Kanton die Verfahrenskosten.
⁴	Eine Vereinbarung zwischen der antragstellenden und der beschuldigten Person über die Kostentragung beim Rückzug des Strafantrags bedarf der Genehmigung der Behörde, welche die Einstellung verfügt. Die Vereinbarung darf sich nicht zum Nachteil des Bundes oder des Kantons auswirken.

SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung StPO Art. 432 - 1 Die obsiegende beschuldigte Person hat gegenüber der Privatklägerschaft Anspruch auf angemessene Entschädigung für die durch die Anträge zum Zivilpunkt verursachten Aufwendungen.
¹	Die obsiegende beschuldigte Person hat gegenüber der Privatklägerschaft Anspruch auf angemessene Entschädigung für die durch die Anträge zum Zivilpunkt verursachten Aufwendungen.
²	Obsiegt die beschuldigte Person bei Antragsdelikten im Schuldpunkt, so können die antragstellende Person, sofern diese mutwillig oder grob fahrlässig die Einleitung des Verfahrens bewirkt oder dessen Durchführung erschwert hat, oder die Privatklägerschaft verpflichtet werden, der beschuldigten Person die Aufwendungen für die angemessene Ausübung ihrer Verfahrensrechte zu ersetzen.

SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung StPO Art. 120 Verzicht und Rückzug - 1 Die geschädigte Person kann jederzeit schriftlich oder mündlich zu Protokoll erklären, sie verzichte auf die ihr zustehenden Rechte. Der Verzicht ist endgültig.
¹	Die geschädigte Person kann jederzeit schriftlich oder mündlich zu Protokoll erklären, sie verzichte auf die ihr zustehenden Rechte. Der Verzicht ist endgültig.
²	Wird der Verzicht nicht ausdrücklich eingeschränkt, so umfasst er die Straf- und die Zivilklage.

SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung StPO Art. 5 Beschleunigungsgebot - 1 Die Strafbehörden nehmen die Strafverfahren unverzüglich an die Hand und bringen sie ohne unbegründete Verzögerung zum Abschluss.
¹	Die Strafbehörden nehmen die Strafverfahren unverzüglich an die Hand und bringen sie ohne unbegründete Verzögerung zum Abschluss.
²	Befindet sich eine beschuldigte Person in Haft, so wird ihr Verfahren vordringlich durchgeführt.

SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung StPO Art. 429 Ansprüche - 1 Wird die beschuldigte Person ganz oder teilweise freigesprochen oder wird das Verfahren gegen sie eingestellt, so hat sie Anspruch auf:
¹	Wird die beschuldigte Person ganz oder teilweise freigesprochen oder wird das Verfahren gegen sie eingestellt, so hat sie Anspruch auf:
^a	eine nach dem Anwaltstarif festgelegte Entschädigung ihrer Aufwendungen für die angemessene Ausübung ihrer Verfahrensrechte, wobei beim Anwaltstarif nicht unterschieden wird zwischen der zugesprochenen Entschädigung und den Honoraren für die private Verteidigung;
^b	Entschädigung der wirtschaftlichen Einbussen, die ihr aus ihrer notwendigen Beteiligung am Strafverfahren entstanden sind;
^c	Genugtuung für besonders schwere Verletzungen ihrer persönlichen Verhältnisse, insbesondere bei Freiheitsentzug.
²	Die Strafbehörde prüft den Anspruch von Amtes wegen. Sie kann die beschuldigte Person auffordern, ihre Ansprüche zu beziffern und zu belegen.
³	Hat die beschuldigte Person eine Wahlverteidigung mit ihrer Verteidigung betraut, so steht der Anspruch auf Entschädigung nach Absatz 1 Buchstabe a ausschliesslich der Verteidigung zu unter Vorbehalt der Abrechnung mit ihrer Klientschaft. Gegen den Entschädigungsentscheid kann die Verteidigung das Rechtsmittel ergreifen, das gegen den Endentscheid zulässig ist.275

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 95 Schweizerisches Recht - Mit der Beschwerde kann die Verletzung gerügt werden von:
^a	Bundesrecht;
^b	Völkerrecht;
^c	kantonalen verfassungsmässigen Rechten;
^d	kantonalen Bestimmungen über die politische Stimmberechtigung der Bürger und Bürgerinnen und über Volkswahlen und -abstimmungen;
^e	interkantonalem Recht.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 66 Erhebung und Verteilung der Gerichtskosten - 1 Die Gerichtskosten werden in der Regel der unterliegenden Partei auferlegt. Wenn die Umstände es rechtfertigen, kann das Bundesgericht die Kosten anders verteilen oder darauf verzichten, Kosten zu erheben.
¹	Die Gerichtskosten werden in der Regel der unterliegenden Partei auferlegt. Wenn die Umstände es rechtfertigen, kann das Bundesgericht die Kosten anders verteilen oder darauf verzichten, Kosten zu erheben.
²	Wird ein Fall durch Abstandserklärung oder Vergleich erledigt, so kann auf die Erhebung von Gerichtskosten ganz oder teilweise verzichtet werden.
³	Unnötige Kosten hat zu bezahlen, wer sie verursacht.
⁴	Dem Bund, den Kantonen und den Gemeinden sowie mit öffentlich-rechtlichen Aufgaben betrauten Organisationen dürfen in der Regel keine Gerichtskosten auferlegt werden, wenn sie in ihrem amtlichen Wirkungskreis, ohne dass es sich um ihr Vermögensinteresse handelt, das Bundesgericht in Anspruch nehmen oder wenn gegen ihre Entscheide in solchen Angelegenheiten Beschwerde geführt worden ist.
⁵	Mehrere Personen haben die ihnen gemeinsam auferlegten Gerichtskosten, wenn nichts anderes bestimmt ist, zu gleichen Teilen und unter solidarischer Haftung zu tragen.