5A_891/2019 - 2020-06-05 - Schuldbetreibungs- und Konkursrecht

Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

5A 891/2019

Arrêt du 5 juin 2020

IIe Cour de droit civil

Composition
MM. et Mme les Juges fédéraux Herrmann, Président,
Escher et Marazzi.
Greffière : Mme Jordan.

Participants à la procédure
A.________,
représenté par Me Elizaveta Rochat, avocate,
recourant,

contre

B.________,
représentée par Me Thomas Barth, avocat,
intimée.

Objet
mainlevée définitive de l'opposition,

recours contre l'arrêt de la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois du 2 octobre 2019 (KC18.010940-191126 246).

Faits :

A.
Le 30 novembre 2017, sur requête de B.________, l'Office des poursuites de l'Ouest lausannois a notifié à A.________ un commandement de payer la somme de 305'827 fr. 87, plus intérêts à 5 % l'an dès le 3 novembre 2003 (poursuite n o xxx). Etait indiqué comme titre de la créance ou cause de l'obligation : " Pensions alimentaires dues à Madame B.________, correspondant à 1/6 des revenus de Monsieur A.________ (à savoir CHF 11'244.58 : 6 = CHF 1'874.096, du 3 novembre 2003 au 3 décembre 2017 (soit 169 mois X CHF 1'874.096 = CHF 316'722.43), ceci sous déduction de la somme totale de CHF 10'425.- payée par Monsieur A.________, soit CHF 306'297.43 (CHF 316'722.43 - CHF 10'425.-), avec intérêt à 5 % dès à compter du 3 novembre 2003 ".
Le poursuivi a formé opposition totale.
Le 31 mai 2018, le Juge de paix du district de l'Ouest lausannois a prononcé la mainlevée définitive de l'opposition à concurrence de 36'443 fr. 98, sans intérêt.
Admettant partiellement le recours du poursuivi, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois a, le 20 décembre 2018, ramené le montant à hauteur duquel la mainlevée définitive devait être accordée à 31'443 fr. 65, sans intérêt.
Par arrêt du 19 juin 2019, la IIe Cour de droit civil du Tribunal fédéral a admis partiellement le recours en matière civile interjeté par A.________, annulé l'arrêt du 20 décembre 2018 et renvoyé la cause pour nouvelle décision. Elle a jugé que l'autorité cantonale n'avait pas statué sur la demande de récusation formulée dans le recours cantonal et avait ainsi commis un déni de justice formel prohibé par l'art. 29 al. 1 Cst. Elle ne s'est pas prononcée sur les autres griefs soulevés par le recourant (5A 107/2019).
Le 2 octobre 2019, sur renvoi, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois a déclaré sans objet la requête d'effet suspensif formulée par le recourant, a rejeté la demande de récusation et, admettant partiellement le recours, a réformé le prononcé de première instance en ce sens qu'elle a levé définitivement l'opposition à concurrence de 31'443 fr. 65, sans intérêt, et l'a confirmé pour le surplus, sous suite de frais et dépens de deuxième instance. Sous réserve des considérants sur la récusation, elle a repris en substance ceux de son arrêt du 20 décembre 2018.

B.
Par écriture du 6 novembre 2019, A.________, assisté d'un nouveau mandataire, exerce un recours en matière civile au Tribunal fédéral. Il conclut principalement à l'irrecevabilité de la requête de mainlevée, subsidiairement, à son rejet et, plus subsidiairement, au renvoi pour nouvelle décision dans le sens des considérants, les frais de justice et les dépens de première et seconde instance étant mis à la charge de la poursuivante.
L'intimée propose le rejet du recours dans la mesure de sa recevabilité. L'autorité cantonale se réfère aux considérants de son arrêt.

C.
Par ordonnance du 25 novembre 2019, le Président de la II e Cour de droit civil a admis la requête d'effet suspensif, en ce sens que l'Office a été invité à refuser toute réquisition tendant à la réalisation ou à la distribution jusqu'à droit connu sur le présent recours.

Considérant en droit :

1.
Le recours est dirigé en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) contre une décision finale (art. 90 LTF; ATF 133 III 350 consid. 1.2), rendue sur recours par le tribunal supérieur du canton (art. 75 LTF), statuant après un arrêt de renvoi du Tribunal fédéral, en matière de poursuite pour dettes et de faillite (art. 72 al. 2 let. a LTF) dans une cause de nature pécuniaire, dont la valeur litigieuse atteint 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF). La partie, qui a pris part à la procédure devant l'autorité précédente et a un intérêt digne de protection à l'annulation ou à la modification de la décision attaquée, a qualité pour recourir (art. 76 al. 1 LTF).

2.

2.1. En vertu du principe de l'autorité de l'arrêt de renvoi, l'autorité cantonale à laquelle la cause est renvoyée voit sa cognition limitée par les motifs de l'arrêt de renvoi, en ce sens qu'elle est liée par ce qui a été jugé définitivement par le Tribunal fédéral ainsi que par les constatations de fait qui n'ont pas été critiquées devant lui ou l'ont été sans succès. Les considérants en droit de l'arrêt retournant la cause pour nouvelle décision à l'autorité cantonale lient aussi le Tribunal fédéral et les parties. Par conséquent, la nouvelle décision cantonale ne peut plus faire l'objet de griefs que le Tribunal fédéral avait expressément rejetés dans l'arrêt de renvoi ou qu'il n'avait pas eu à examiner, faute pour les parties de les avoir invoqués dans la première procédure de recours, alors qu'elles pouvaient - et devaient - le faire. La portée de l'arrêt de renvoi dépend donc du contenu de cet arrêt en relation avec les mémoires de recours et de réponse qui avaient été déposés (ATF 143 IV 214 consid. 5.2.1; 135 III 334 consid. 2; 133 III 201 consid. 4.2; 131 III 91 consid. 5.2 et les références; arrêts 9C 452/2018 du 25 janvier 2019 consid. 1.1; 5A 461/2018 du 26 octobre 2018 consid. 2.1; 5A 785/2015 du 8 février 2016
consid. 2 et les références).

2.2. Dans son arrêt du 19 juin 2019 (5A 107/2019), le Tribunal fédéral a renvoyé la cause pour nouvelle décision, motif pris que l'autorité cantonale n'avait pas statué sur la demande de récusation et commis ainsi un déni de justice formel (cf. supra, consid. A). Il ne s'est pas prononcé sur le bien-fondé de la requête de mainlevée définitive et les griefs soulevés à cet égard.
Se conformant à cet arrêt de renvoi, la Cour des poursuites et faillites a tranché la question de la récusation et, pour le surplus, a repris en substance les motifs de son premier arrêt s'agissant du bien-fondé de la mainlevée définitive.
Le recourant, qui a changé de mandataire pour la rédaction de son nouveau recours en matière civile au Tribunal fédéral, s'en prend uniquement à ces dernières considérations.

3.

3.1. La décision attaquée ne porte pas sur des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF; la cognition du Tribunal fédéral n'est dès lors pas restreinte à la violation des droits constitutionnels (ATF 135 III 670 consid. 1.3.2; arrêt 5A 646/2013 du 9 janvier 2014 consid. 2.1), hormis pour l'application du droit étranger (ATF 135 III 670 consid. 1.4; 133 III 446 consid. 3.1).

3.2. Abstraction faite de la violation des droits constitutionnels, le Tribunal fédéral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il n'est toutefois lié ni par les moyens des parties ni par les motifs de l'autorité précédente, de sorte qu'il peut admettre le recours en adoptant une argumentation différente de celle du recourant ou, au contraire, le rejeter en procédant à une substitution de motifs (ATF 145 IV 228 consid. 2.1; 143 V 19 consid. 2.3).

4.

4.1. Toute décision étrangère portant condamnation à payer une somme d'argent ou à constituer des sûretés et exécutable en Suisse constitue un titre de mainlevée définitive au sens de l'art. 80 al. 1 LP (cf. ATF 139 III 135 consid. 4.5.1).
Dès lors qu'elle a été déclarée exécutoire - que ce soit à titre principal ou incident -, le juge de la mainlevée n'a plus à examiner les questions relatives à son existence et sa validité ainsi qu'à son caractère exécutoire (arrêt 5A 162/2012 du 12 juillet 2012 consid. 6.1, publié in Pra 2013 n o 28 p. 213). Il doit cependant vérifier d'office si elle remplit les autres conditions de l'art. 80 al. 1 LP, en particulier si elle porte condamnation au paiement d'une somme d'argent déterminée (ABBET, in: La mainlevée de l'opposition, 2017, n o 40 ad art. 81 LP). La condamnation du poursuivi à payer une somme d'argent déterminée, c'est-à-dire chiffrée, est en effet une condition d'application de l'art. 80 al. 1 LP (ATF 143 III 564 consid. 4.3.2; arrêt 5A 953/2017 du 11 avril 2018 consid. 3.2.2.1).

4.2. A cet égard, le juge de la mainlevée doit uniquement décider si cette obligation de payer ressort clairement du jugement exécutoire produit. Il ne lui appartient pas de se prononcer sur l'existence matérielle de la prétention ou sur le bien-fondé du jugement. Si ce jugement n'est pas clair ou incomplet, il incombe au juge du fond de l'interpréter (ATF 138 III 583 consid. 6.1.1; 135 III 315 consid. 2.3; 134 III 656 consid. 5.3.2; arrêts 5A 647/2016 du 19 décembre 2016 consid. 2.2; 5A 487/2011 du 2 septembre 2011 consid. 3.1 et les références). La limitation susmentionnée du pouvoir d'examen du juge de la mainlevée ne signifie toutefois pas que celui-ci doive se fonder exclusivement sur le dispositif du jugement invoqué. Il suffit que l'obligation du débiteur de payer la somme en poursuite ressorte clairement des considérants ou d'autres documents dans la mesure où le titre y renvoie. Ce n'est que si le sens du dispositif est douteux et que ce doute ne peut être levé à l'examen des motifs ou d'autres documents que la mainlevée doit être refusée (ATF 143 III 564 consid. 4.3.2; 138 III 583 consid. 6.1.1; parmi plusieurs: arrêts 5A 218/2019 du 11 mars 2020 consid. 2.1; 5A 953/2017 du 11 avril 2018 consid. 3.2.2.1).

5.

5.1. En l'espèce, la poursuivante a produit à l'appui de sa requête de mainlevée un jugement russe rendu le 1 er mars 2006 et entré en vigueur le 6 juin 2006, dont l'exequatur a été confirmé le 27 avril 2015 par le Tribunal fédéral (arrêt 5A 797/2014). Selon la traduction certifiée conforme, ce prononcé " décide " d'établir la paternité du poursuivi sur l'enfant issu de la relation de ce dernier avec la poursuivante et de " recouvrir la pension alimentaire de la part de M. A.________ en bénéfice de Mme B.________ pour l'entretien du fils [...] d'un montant de 1/6 de tous ses revenus du 3 novembre 2003 jusqu'à la majorité de l'enfant ".
Des motifs de ce prononcé, il résulte que l'autorité russe s'est fondée sur l'art. 49 du Code de la famille de la Fédération de Russie selon lequel les parents ont l'obligation d'entretenir leurs enfants mineurs et, pour le cas où ils n'assurent pas cet entretien, la pension est " recouvrée par la justice ". Il y est constaté qu'en l'état le père n'assurait plus l'entretien depuis le mois d'août 2003 et que l'enfant était complètement à la charge de la mère, de sorte que la " réclamation de recouvrement de la pension alimentaire " devait être " satisfaite ". Il y est par ailleurs relevé que, selon les art. 81 et 82 du Code de la famille, le montant de la pension alimentaire est " établi comme pour 1/4 (pour un enfant), 1/3 (pour deux enfants) ou 1/2 (pour trois enfants et plus) de tous les revenus ", cette " part " pouvant être augmentée ou abaissée en fonction de la " situation familiale et économique des parties et de toutes les autres circonstances pertinentes ". Dès lors qu'en l'espèce, le père avait deux enfants mineurs à sa charge et vivant dans son foyer, " la pension alimentaire d'un montant de 1/6 du salaire (ou tout autre revenu) fai[sait] l'objet de recouvrement en bénéfice " de la mère.

5.2. Pour déterminer l'existence d'un titre de mainlevée définitive, la Cour des poursuites et faillites s'est référée aux motifs du prononcé russe exposés ci-devant. Elle a par ailleurs rappelé que ce jugement avait fait l'objet d'une procédure d'exequatur jusqu'au Tribunal fédéral, dont il ressortait que le père avait été condamné à verser un sixième de ses revenus pour l'entretien de son fils. Elle a en outre relevé que la Présidente du Tribunal civil de l'arrondissement de Lausanne avait notamment considéré - sans que cela ne soit contesté - qu'il importait peu que le montant de la contribution ne soit pas clairement chiffré, qu'il arrivait en effet régulièrement au tribunal suisse, selon les circonstances et la situation des parties, de déterminer une contribution en ne fixant qu'une proportion par rapport aux revenus du débiteur d'aliments, la détermination de ces derniers pour en exiger la proportion allouée incombant ensuite à l'autorité d'exécution.
L'autorité cantonale en a conclu que la condamnation au paiement d'une somme d'argent était ainsi suffisamment claire et le montant dû facilement déterminable, puisqu'il s'agissait d'une proportion des revenus du père. Elle a par ailleurs souligné que, dans la précédente poursuite, la mainlevée avait été refusée, non pas parce que le montant n'était pas déterminable, mais parce qu'il n'était pas déterminé faute de pièces attestant des revenus.
Elle a enfin jugé que la notion de " tous les revenus " ne présentait aucune ambiguïté laissant place à une interprétation " juridique " et souligné que le recourant n'avait pas indiqué quelle autre interprétation que celle qui s'imposait à l'évidence aurait été possible.

5.3. Le recourant soutient qu'il n'appartenait pas au juge de la mainlevée de procéder à une interprétation du jugement russe et d'introduire une nouvelle notion de " tous les revenus ". A son avis, il s'agirait d'une notion juridique indéterminée de droit russe, dont la définition serait contenue à l'art. 99 de la loi fédérale No 229 " De la procédure d'exécution forcée " et qui différerait de celle du droit suisse. Il prétend en outre que l'autorité cantonale aurait dû vérifier ses arguments tirés de l'extinction de la dette selon le droit russe, ce qu'elle aurait ignoré en appliquant le droit suisse et en retenant que la dette existait tant et aussi longtemps que des revenus effectifs supérieurs pouvaient être découverts.

5.4. La Cour des poursuites et faillites ne saurait être suivie dans ses considérations. Comme il a été dit (supra, consid. 4), le titre de mainlevée définitive doit porter condamnation au paiement d'une somme d'argent déterminée, c'est-à-dire chiffrée, et le juge se limiter à examiner si cette obligation de payer ressort clairement du dispositif interprété, au besoin, à la lumière des considérants ou des autres documents auxquels le titre renvoie. En l'espèce, dans son dispositif, la cour russe décide de " recouvrir [...] en bénéfice " de la mère pour l'entretien de l'enfant une pension correspondant à 1/6 de " tous [les] revenus " du père. Force est d'abord de relever que, contrairement à ce qu'a retenu l'autorité cantonale, cette formulation, qui laisse entendre que tous les revenus du débiteur d'aliments sont pris en considération, n'est pas dépourvue de toute " ambiguïté " au regard des motifs du prononcé. Ceux-ci font en effet droit à la " réclamation de recouvrement " pour une pension alimentaire " d'un montant de 1/6 du salaire (ou tout autre revenu) ", sans que l'on puisse déterminer s'il s'agit d'un « ou » exclusif ou inclusif. Il n'est par ailleurs pas d'emblée manifeste que le jugement étranger emporte une condamnation
à payer. Il décide en effet de " recouvrir la pension [...] en bénéfice " de la mère, de faire droit à la " réclamation de recouvrement " de cette dernière, mais ne condamne pas le père. Il n'arrête en outre pas une somme déterminée, mais se limite à statuer sur la quote-part applicable au cas d'espèce, qui plus est sans définir clairement sur quel (s) revenu (s) pertinent (s) la proportion devrait s'appliquer. De fait, il résulte des constatations de l'arrêt entrepris - qui ne sont pas contestées - que le montant de la créance alimentaire a été arrêté, et le père condamné au paiement, dans une phase ultérieure de " recouvrement " engagée par l'intimée sur la base du prononcé du 1er mars 2006 et d'un ordre d'exécution. Dans le cadre de cette procédure, un " huissier de justice - exécuteur " a fixé le revenu déterminant pour le calcul de la contribution, en l'occurrence le salaire mensuel moyen en Russie, le débiteur n'ayant pas fourni de renseignements ou documents sur son emploi et ses revenus. A l'appui de ses motifs, la Cour des poursuites et faillites cite un passage, dépourvu de toute référence, d'une décision de la Présidente du Tribunal civil de l'arrondissement de Lausanne qui serait demeurée non contestée sur ce point,
selon lequel il " arrive[rait] régulièrement au tribunal suisse de déterminer une contribution en ne fixant qu'une proportion par rapport aux revenus du débiteur d'aliments ". Si tant est qu'il serait ainsi fait allusion à la méthode abstraite qui consistait à calculer la contribution d'entretien sur la base d'un pourcentage des revenus (cf. ATF 116 II 110; arrêt 5A 60/2016 du 20 avril 2016 consid. 6 et les références), ce serait ignorer que, dans une telle hypothèse, le juge du fond appliquait la proportion à des revenus certains, sans qu'il puisse encore, ainsi que l'autorité cantonale l'affirme, " appartenir à l'autorité d'exécution de déterminer ces revenus pour en exiger la proportion allouée ". Or, c'est précisément à cette situation qu'aboutit la décision cantonale.
Cela étant, c'est à tort que la Cour des poursuites et faillites a considéré que le jugement russe emportait condamnation au paiement d'une somme d'argent déterminée et constituait ainsi un titre de mainlevée définitive au sens de l'art. 80 al. 1 LP.

6.
Vu ce qui précède, le recours doit être admis, l'arrêt attaqué annulé et réformé en ce sens que la requête de mainlevée définitive de l'opposition doit être rejetée. L'intimée, qui succombe, supportera les frais de la procédure et versera des dépens au recourant (art. 66 al. 1 et 68 al. 1 et 2 LTF). La cause sera renvoyée à la Cour des poursuites et faillites pour nouvelle décision sur les frais et dépens de la procédure cantonale (art. 67 et 68 al. 5 LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1.
Le recours est admis, l'arrêt cantonal annulé et la cause réformée en ce sens que la requête de mainlevée définitive est rejetée.

2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 2'500 fr., sont mis à la charge de l'intimée.

3.
Une indemnité de 3'000 fr., à verser au recourant à titre de dépens, est mise à la charge de l'intimée.

4.
La cause est renvoyée à l'autorité cantonale pour nouvelle décision sur les frais et dépens de la procédure cantonale.

5.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois.

Lausanne, le 5 juin 2020

Au nom de la IIe Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse

Le Président : Herrmann

La Greffière : Jordan

SR 101 Bundesverfassung der Schweizerischen Eidgenossenschaft vom 18. April 1999 BV Art. 29 Allgemeine Verfahrensgarantien - 1 Jede Person hat in Verfahren vor Gerichts- und Verwaltungsinstanzen Anspruch auf gleiche und gerechte Behandlung sowie auf Beurteilung innert angemessener Frist.
¹	Jede Person hat in Verfahren vor Gerichts- und Verwaltungsinstanzen Anspruch auf gleiche und gerechte Behandlung sowie auf Beurteilung innert angemessener Frist.
²	Die Parteien haben Anspruch auf rechtliches Gehör.
³	Jede Person, die nicht über die erforderlichen Mittel verfügt, hat Anspruch auf unentgeltliche Rechtspflege, wenn ihr Rechtsbegehren nicht aussichtslos erscheint. Soweit es zur Wahrung ihrer Rechte notwendig ist, hat sie ausserdem Anspruch auf unentgeltlichen Rechtsbeistand.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 100 Beschwerde gegen Entscheide - 1 Die Beschwerde gegen einen Entscheid ist innert 30 Tagen nach der Eröffnung der vollständigen Ausfertigung beim Bundesgericht einzureichen.
¹	Die Beschwerde gegen einen Entscheid ist innert 30 Tagen nach der Eröffnung der vollständigen Ausfertigung beim Bundesgericht einzureichen.
²	Die Beschwerdefrist beträgt zehn Tage:
^a	bei Entscheiden der kantonalen Aufsichtsbehörden in Schuldbetreibungs- und Konkurssachen;
^b	bei Entscheiden auf den Gebieten der internationalen Rechtshilfe in Strafsachen und der internationalen Amtshilfe in Steuersachen;
^c	bei Entscheiden über die Rückgabe eines Kindes nach dem Europäischen Übereinkommen vom 20. Mai 198089 über die Anerkennung und Vollstreckung von Entscheidungen über das Sorgerecht für Kinder und die Wiederherstellung des Sorgerechts oder nach dem Übereinkommen vom 25. Oktober 198090 über die zivilrechtlichen Aspekte internationaler Kindesentführung;
^d	bei Entscheiden des Bundespatentgerichts über die Erteilung einer Lizenz nach Artikel 40d des Patentgesetzes vom 25. Juni 195492.
³	Die Beschwerdefrist beträgt fünf Tage:
^a	bei Entscheiden der kantonalen Aufsichtsbehörden in Schuldbetreibungs- und Konkurssachen im Rahmen der Wechselbetreibung;
^b	bei Entscheiden der Kantonsregierungen über Beschwerden gegen eidgenössische Abstimmungen.
⁴	Bei Entscheiden der Kantonsregierungen über Beschwerden gegen die Nationalratswahlen beträgt die Beschwerdefrist drei Tage.
⁵	Bei Beschwerden wegen interkantonaler Kompetenzkonflikte beginnt die Beschwerdefrist spätestens dann zu laufen, wenn in beiden Kantonen Entscheide getroffen worden sind, gegen welche beim Bundesgericht Beschwerde geführt werden kann.
⁶	...93
⁷	Gegen das unrechtmässige Verweigern oder Verzögern eines Entscheids kann jederzeit Beschwerde geführt werden.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 75 Vorinstanzen - 1 Die Beschwerde ist zulässig gegen Entscheide letzter kantonaler Instanzen, des Bundesverwaltungsgerichts und des Bundespatentgerichts.36
¹	Die Beschwerde ist zulässig gegen Entscheide letzter kantonaler Instanzen, des Bundesverwaltungsgerichts und des Bundespatentgerichts.36
²	Die Kantone setzen als letzte kantonale Instanzen obere Gerichte ein. Diese entscheiden als Rechtsmittelinstanzen; ausgenommen sind die Fälle, in denen:
^a	ein Bundesgesetz eine einzige kantonale Instanz vorsieht;
^b	ein Fachgericht für handelsrechtliche Streitigkeiten als einzige kantonale Instanz entscheidet;
^c	eine Klage mit einem Streitwert von mindestens 100 000 Franken mit Zustimmung aller Parteien direkt beim oberen Gericht eingereicht wurde.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 72 Grundsatz - 1 Das Bundesgericht beurteilt Beschwerden gegen Entscheide in Zivilsachen.
¹	Das Bundesgericht beurteilt Beschwerden gegen Entscheide in Zivilsachen.
²	Der Beschwerde in Zivilsachen unterliegen auch:
^a	Entscheide in Schuldbetreibungs- und Konkurssachen;
^b	öffentlich-rechtliche Entscheide, die in unmittelbarem Zusammenhang mit Zivilrecht stehen, insbesondere Entscheide:
^b1	über die Anerkennung und Vollstreckung von Entscheiden und über die Rechtshilfe in Zivilsachen,
^b2	über die Führung des Grundbuchs, des Zivilstands- und des Handelsregisters sowie der Register für Marken, Muster und Modelle, Erfindungspatente, Pflanzensorten und Topografien,
^b3	über die Bewilligung zur Namensänderung,
^b4	auf dem Gebiet der Aufsicht über die Stiftungen mit Ausnahme der Vorsorge- und Freizügigkeitseinrichtungen,
^b5	auf dem Gebiet der Aufsicht über die Willensvollstrecker und -vollstreckerinnen und andere erbrechtliche Vertreter und Vertreterinnen,
^b6	auf dem Gebiet des Kindes- und Erwachsenenschutzes,
^b7	...

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 74 Streitwertgrenze - 1 In vermögensrechtlichen Angelegenheiten ist die Beschwerde nur zulässig, wenn der Streitwert mindestens beträgt:
¹	In vermögensrechtlichen Angelegenheiten ist die Beschwerde nur zulässig, wenn der Streitwert mindestens beträgt:
^a	15 000 Franken in arbeits- und mietrechtlichen Fällen;
^b	30 000 Franken in allen übrigen Fällen.
²	Erreicht der Streitwert den massgebenden Betrag nach Absatz 1 nicht, so ist die Beschwerde dennoch zulässig:
^a	wenn sich eine Rechtsfrage von grundsätzlicher Bedeutung stellt;
^b	wenn ein Bundesgesetz eine einzige kantonale Instanz vorsieht;
^c	gegen Entscheide der kantonalen Aufsichtsbehörden in Schuldbetreibungs- und Konkurssachen;
^d	gegen Entscheide des Konkurs- und Nachlassrichters oder der Konkurs- und Nachlassrichterin;
^e	gegen Entscheide des Bundespatentgerichts.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 76 Beschwerderecht - 1 Zur Beschwerde in Zivilsachen ist berechtigt, wer:
¹	Zur Beschwerde in Zivilsachen ist berechtigt, wer:
^a	vor der Vorinstanz am Verfahren teilgenommen hat oder keine Möglichkeit zur Teilnahme erhalten hat; und
^b	durch den angefochtenen Entscheid besonders berührt ist und ein schutzwürdiges Interesse an dessen Aufhebung oder Änderung hat.
²	Gegen Entscheide nach Artikel 72 Absatz 2 steht das Beschwerderecht auch der Bundeskanzlei, den Departementen des Bundes oder, soweit das Bundesrecht es vorsieht, den ihnen unterstellten Dienststellen zu, wenn der angefochtene Entscheid die Bundesgesetzgebung in ihrem Aufgabenbereich verletzen kann.40

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 106 Rechtsanwendung - 1 Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an.
¹	Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an.
²	Es prüft die Verletzung von Grundrechten und von kantonalem und interkantonalem Recht nur insofern, als eine solche Rüge in der Beschwerde vorgebracht und begründet worden ist.

SR 281.1 Bundesgesetz vom 11. April 1889 über Schuldbetreibung und Konkurs (SchKG) SchKG Art. 80 - 1 Beruht die Forderung auf einem vollstreckbaren gerichtlichen Entscheid, so kann der Gläubiger beim Richter die Aufhebung des Rechtsvorschlags (definitive Rechtsöffnung) verlangen.149
¹	Beruht die Forderung auf einem vollstreckbaren gerichtlichen Entscheid, so kann der Gläubiger beim Richter die Aufhebung des Rechtsvorschlags (definitive Rechtsöffnung) verlangen.149
²	Gerichtlichen Entscheiden gleichgestellt sind:150
¹	gerichtliche Vergleiche und gerichtliche Schuldanerkennungen;
^2bis	Verfügungen schweizerischer Verwaltungsbehörden;
³	...
⁴	die endgültigen Entscheide der Kontrollorgane, die in Anwendung von Artikel 16 Absatz 1 des Bundesgesetzes vom 17. Juni 2005156 gegen die Schwarzarbeit getroffen werden und die Kontrollkosten zum Inhalt haben;
⁵	im Bereich der Mehrwertsteuer: Steuerabrechnungen und Einschätzungsmitteilungen, die durch Eintritt der Festsetzungsverjährung rechtskräftig wurden, sowie Einschätzungsmitteilungen, die durch schriftliche Anerkennung der steuerpflichtigen Person rechtskräftig wurden.

SR 281.1 Bundesgesetz vom 11. April 1889 über Schuldbetreibung und Konkurs (SchKG) SchKG Art. 81 - 1 Beruht die Forderung auf einem vollstreckbaren Entscheid eines schweizerischen Gerichts oder einer schweizerischen Verwaltungsbehörde, so wird die definitive Rechtsöffnung erteilt, wenn nicht der Betriebene durch Urkunden beweist, dass die Schuld seit Erlass des Entscheids getilgt oder gestundet worden ist, oder die Verjährung anruft.
¹	Beruht die Forderung auf einem vollstreckbaren Entscheid eines schweizerischen Gerichts oder einer schweizerischen Verwaltungsbehörde, so wird die definitive Rechtsöffnung erteilt, wenn nicht der Betriebene durch Urkunden beweist, dass die Schuld seit Erlass des Entscheids getilgt oder gestundet worden ist, oder die Verjährung anruft.
²	Beruht die Forderung auf einer vollstreckbaren öffentlichen Urkunde, so kann der Betriebene weitere Einwendungen gegen die Leistungspflicht geltend machen, sofern sie sofort beweisbar sind.
³	Ist ein Entscheid in einem anderen Staat ergangen, so kann der Betriebene überdies die Einwendungen geltend machen, die im betreffenden Staatsvertrag oder, wenn ein solcher fehlt, im Bundesgesetz vom 18. Dezember 1987159 über das Internationale Privatrecht vorgesehen sind, sofern nicht ein schweizerisches Gericht bereits über diese Einwendungen entschieden hat.160

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 66 Erhebung und Verteilung der Gerichtskosten - 1 Die Gerichtskosten werden in der Regel der unterliegenden Partei auferlegt. Wenn die Umstände es rechtfertigen, kann das Bundesgericht die Kosten anders verteilen oder darauf verzichten, Kosten zu erheben.
¹	Die Gerichtskosten werden in der Regel der unterliegenden Partei auferlegt. Wenn die Umstände es rechtfertigen, kann das Bundesgericht die Kosten anders verteilen oder darauf verzichten, Kosten zu erheben.
²	Wird ein Fall durch Abstandserklärung oder Vergleich erledigt, so kann auf die Erhebung von Gerichtskosten ganz oder teilweise verzichtet werden.
³	Unnötige Kosten hat zu bezahlen, wer sie verursacht.
⁴	Dem Bund, den Kantonen und den Gemeinden sowie mit öffentlich-rechtlichen Aufgaben betrauten Organisationen dürfen in der Regel keine Gerichtskosten auferlegt werden, wenn sie in ihrem amtlichen Wirkungskreis, ohne dass es sich um ihr Vermögensinteresse handelt, das Bundesgericht in Anspruch nehmen oder wenn gegen ihre Entscheide in solchen Angelegenheiten Beschwerde geführt worden ist.
⁵	Mehrere Personen haben die ihnen gemeinsam auferlegten Gerichtskosten, wenn nichts anderes bestimmt ist, zu gleichen Teilen und unter solidarischer Haftung zu tragen.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 68 Parteientschädigung - 1 Das Bundesgericht bestimmt im Urteil, ob und in welchem Mass die Kosten der obsiegenden Partei von der unterliegenden zu ersetzen sind.
¹	Das Bundesgericht bestimmt im Urteil, ob und in welchem Mass die Kosten der obsiegenden Partei von der unterliegenden zu ersetzen sind.
²	Die unterliegende Partei wird in der Regel verpflichtet, der obsiegenden Partei nach Massgabe des Tarifs des Bundesgerichts alle durch den Rechtsstreit verursachten notwendigen Kosten zu ersetzen.
³	Bund, Kantonen und Gemeinden sowie mit öffentlich-rechtlichen Aufgaben betrauten Organisationen wird in der Regel keine Parteientschädigung zugesprochen, wenn sie in ihrem amtlichen Wirkungskreis obsiegen.
⁴	Artikel 66 Absätze 3 und 5 ist sinngemäss anwendbar.
⁵	Der Entscheid der Vorinstanz über die Parteientschädigung wird vom Bundesgericht je nach Ausgang des Verfahrens bestätigt, aufgehoben oder geändert. Dabei kann das Gericht die Entschädigung nach Massgabe des anwendbaren eidgenössischen oder kantonalen Tarifs selbst festsetzen oder die Festsetzung der Vorinstanz übertragen.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 2 Unabhängigkeit - 1 Das Bundesgericht ist in seiner Recht sprechenden Tätigkeit unabhängig und nur dem Recht verpflichtet.
¹	Das Bundesgericht ist in seiner Recht sprechenden Tätigkeit unabhängig und nur dem Recht verpflichtet.
²	Seine Entscheide können nur von ihm selbst nach Massgabe der gesetzlichen Bestimmungen aufgehoben oder geändert werden.

BGG:	2 66 67 68 72 74 75 76 90 98 100 106
BV:	29
SchKG:	80 81