5A_697/2017 - 2018-03-05 - Droit des poursuites et de la faillite

Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

5A 697/2017

Arrêt du 5 mars 2018

IIe Cour de droit civil

Composition
MM. les Juges fédéraux von Werdt, Président,
Marazzi et Herrmann.
Greffière : Mme Jordan.

Participants à la procédure
A.________,
représenté par Me Jean-Marc Reymond, avocat,
recourant,

contre

Fondation B.________,
représentée par Me Luke H. Gillon, avocat,
intimée.

Objet
exequatur, mainlevée définitive de l'opposition,

recours contre l'arrêt de la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois du 13 juillet 2017 (KC14.005342-170657).

Faits :

A.
Le 9 août 2013, à la réquisition de la Fondation B.________, l'Office des poursuites du district de Morges a notifié à A.________ un commandement de payer (poursuite n o x'xxx'xxx) les sommes de 35'718 fr. 64, plus intérêts à 5% dès le 7 août 2009, de 26'101 fr. 84, plus intérêts à 5 % dès le 18 février 2010 et de 14'510 fr. 45, plus intérêts à 5% dès le 13 janvier 2011. La poursuivante invoquait comme cause de l'obligation trois jugements liechtensteinois rendus :

- le 7 août 2009 par le " Landgericht " astreignant le demandeur A.________ à verser 191'582 fr. 07 à titre de dépens à la défenderesse Fondation B.________ ainsi qu'à une partie intervenante;
- le 18 février 2010 par l' "Obergericht " sur recours, condamnant, d'une part, A._______ à rembourser à la Fondation B.________ les frais de la procédure arrêtés à 27'031 fr. 93 et, d'autre part, cette dernière à rembourser au prénommé 930 fr. 09 correspondant à des frais en lien avec la réponse au recours;
- le 13 janvier 2011 par le " Gerichtshof " rejetant la demande de révision formée par A.________ et fixant à 14'510 fr. 45 le montant des frais de procédure à rembourser à la Fondation B.________.
Le poursuivi a formé opposition totale.

B.

B.a. Le 5 février 2014, la Fondation B.________ a requis l'exequatur des jugements susmentionnés ainsi que la mainlevée définitive de l'opposition à concurrence des montants figurant dans le commandement de payer, plus 552 fr. 80 à titre de frais de poursuite.
Le 2 juin 2014, elle a produit, à la demande du poursuivi, la traduction intégrale, certifiée conforme, des titres de mainlevée ainsi que de l'attestation du 25 avril 2012 du " Fürstliches Landgericht " établissant qu'ils étaient entrés en force et étaient exécutoires depuis le 25 janvier 2011.
Le 26 novembre 2014, elle a complété ses conclusions, en ce sens que les frais liés à la traduction des jugements fondant la poursuite soient mis à la charge du poursuivi.

B.b. Statuant le 27 mai 2016, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud a annulé un premier prononcé, du 7 juillet 2015, de la Juge de paix du district de Morges rendu sur la requête de mainlevée et renvoyé la cause pour nouvelle décision après nouvelle audience.

B.c. Par arrêt du 30 décembre 2016, dont les motifs ont été notifiés au poursuivi le 5 avril 2017, la Juge de paix du district de Morges a prononcé l'exequatur des jugements liechtensteinois ainsi que la mainlevée définitive de l'opposition. Elle a en outre statué sur les frais et dépens.

B.d. Le 13 juillet 2017, la Cour des poursuites et faillites a rejeté le recours formé par le poursuivi et confirmé le prononcé attaqué, sous suite de frais et dépens. Elle a en outre déclaré exécutoire son arrêt.

C.
Par écriture du 14 septembre 2017, A.________ exerce un recours en matière civile au Tribunal fédéral. Il conclut, principalement, aux rejets des requêtes d'exequatur et de mainlevée ainsi qu'au maintien de l'opposition formée au commandement de payer. Il demande, subsidiairement, le renvoi de la cause à l'autorité inférieure pour nouvelle décision dans le sens des considérants.
Il n'a pas été demandé de réponses au recours.

D.
Par ordonnance du 2 octobre 2017, le Président de la II e Cour de droit civil a refusé d'octroyer l'effet suspensif au recours.

Considérant en droit :

1.
Le recours a été interjeté à temps compte tenu des féries d'été (art. 46 al. 1 let. b et 100 al. 1 LTF) contre une décision finale (art. 90 LTF; ATF 133 III 399 consid. 1.4) qui confirme, en dernière instance cantonale et sur recours (art. 75 al. 1 et 2 LTF), l'exequatur de décisions condamnatoires étrangères ainsi que la mainlevée définitive (art. 72 al. 2 let. a et let. b ch. 1 LTF; cf. parmi d'autres: arrêt 5A 409/2014 du 15 septembre 2014 consid. 1). La valeur litigieuse est atteinte (art. 74 al. 1 let. b LTF). Le poursuivi, qui a succombé devant la juridiction précédente et possède un intérêt digne de protection à la modification de l'acte entrepris, a qualité pour recourir (art. 76 al. 1 LTF).

2.

2.1. Saisi d'un recours en matière civile, le Tribunal fédéral applique en principe d'office le droit (art. 106 al. 1 LTF) à l'état de fait constaté dans l'arrêt cantonal. Il n'est pas lié par les motifs de l'autorité précédente ou les moyens des parties; il peut admettre le recours en se fondant sur d'autres arguments que ceux invoqués par le recourant, comme il peut le rejeter en opérant une substitution de motifs (ATF 138 II 331 consid. 1.3; 135 III 397 consid. 1.4).

2.2. Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente (art. 105 al. 1 LTF); il ne peut s'en écarter que si ces faits ont été constatés de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et si la correction du vice est susceptible d'influencer le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). La partie recourante qui soutient que les faits ont été établis d'une manière manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), à savoir arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 140 III 264 consid. 2.3), doit démontrer, par une argumentation précise, en quoi consiste la violation (art. 106 al. 2 LTF; ATF 137 II 305 consid. 3.3; 134 II 244 consid. 2.2).

3.
Le recourant reproche d'abord à l'autorité cantonale de ne pas avoir examiné la conformité des jugements liechtensteinois à l'ordre public matériel suisse, ainsi qu'en dispose l'art. 1 ch.1 de la Convention entre la Confédération suisse et le Liechtenstein sur la reconnaissance et l'exécution de décisions judiciaires, applicable par renvoi de l'art. 81 al. 3 LP. Il soutient que, si elle avait examiné cette question, elle aurait constaté que ces prononcés violaient le principe juridique fondamental de la fidélité contractuelle et, partant, ne pouvaient être reconnus.

3.1. Le créancier qui est au bénéfice d'un jugement exécutoire peut requérir du juge la mainlevée définitive de l'opposition (art. 80 al. 1 LP). Si le jugement a été rendu dans un autre Etat, l'opposant peut faire valoir les moyens prévus par une convention liant cet Etat ou, à défaut d'une telle convention, prévus par la loi fédérale du 18 décembre 1987 sur le droit international privé, à moins qu'un juge suisse n'ait déjà rendu une décision concernant ces moyens (art. 81 al. 3 LP).
La Principauté du Liechtenstein n'étant pas partie à la Convention du 30 octobre 2007 concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale (Convention de Lugano, CL 2007; RS 0.275.12), la Convention entre la Confédération suisse et le Liechtenstein sur la reconnaissance et l'exécution de décisions judiciaires et de sentences arbitrales en matière civile du 25 avril 1968 (RS 0.276.195.141; ci-après la Convention sur la reconnaissance du 25 avril 1968) est applicable. Selon l'art. 1 ch. 1 de cette dernière, la reconnaissance de la décision ne doit en particulier pas être contraire à l'ordre public de l'Etat où la décision est invoquée.
La réserve de l'ordre public doit permettre au juge de ne pas apporter la protection de la justice suisse à des situations qui heurtent de façon choquante les principes les plus essentiels de l'ordre juridique, tel qu'il est conçu en Suisse. En tant que clause d'exception, la réserve de l'ordre public s'interprète de manière restrictive; il en va spécialement ainsi en matière de reconnaissance et d'exécution des jugements étrangers, où sa portée est plus étroite que pour l'application directe du droit étranger; la reconnaissance constitue la règle, dont il ne faut pas s'écarter sans de bonnes raisons (cf. ATF 143 III 51 consid. 3.3.2 et les citations; 126 III 327 consid. 2b; 116 II 625 consid. 4a). L'ordre public s'apprécie, de surcroît, par rapport au résultat auquel aboutit la reconnaissance du jugement étranger, et non au regard du contenu de la loi étrangère. La reconnaissance de la décision étrangère, en raison de son contenu, ne doit ainsi pas aboutir à un résultat fondamentalement opposé à la conception suisse du droit (notamment: ATF 131 III 182 consid. 4.1; 126 III 127 consid. 2c).
Une décision est contraire à l'ordre public matériel lorsqu'elle viole des principes fondamentaux du droit de fond au point de ne plus être conciliable avec l'ordre juridique et le système de valeurs déterminants; au nombre de ces principes figurent notamment la fidélité contractuelle (cf. ATF 138 III 322 consid. 4.1; 132 III 389 consid. 2.2.1; arrêt 4A 304/2013 du 3 mars 2014 consid. 5.1.1).

3.2. Dans sa première branche, le grief du recourant, selon lequel l'autorité cantonale n'aurait pas traité la question de la conformité à l'ordre public des jugements soumis à l'exequatur en violation de la Convention sur la reconnaissance du 25 avril 1968, frise la témérité. La Cour des poursuites et faillites a en effet expressément examiné, pour le rejeter, ce moyen dans son considérant IV.

3.3. Dans sa seconde branche, le recourant argumente en substance que les jugements liechtensteinois contreviennent au principe juridique fondamental de la fidélité contractuelle, car, tout en admettant que feue sa mère et lui-même " se sont mis d'accord, en juillet 1999, pour adopter les statuts complémentaires, tels qu'ils ont été adoptés plus tard, [...] en date du 04/01/2000 ", ils considèrent comme " valable " " la révocation de ces statuts par la défunte et le conseil de fondation, ignorant ainsi que les parties " ont échangé des manifestations de volonté concordantes entraînant la conclusion d'un contrat valable, générateur d'obligations contractuelles ".
Cette critique n'est pas fondée. Les passages du jugement du " Fürstliches Landgericht " du 14 août 2009 auxquels se réfère le recourant (pièce 104, p. 41, 66 et 72) se bornent à constater que ce dernier a signé avec feue sa mère des statuts-annexes. On ne peut rien en tirer quant à la validité de ces derniers, question qui était au demeurant l'objet de la procédure devant le tribunal liechtensteinois ainsi qu'il en ressort du dispositif dudit prononcé qui rejette la demande du recourant tendant à ce que ces statuts soient déclarés valables et obligatoires. Sous le couvert du grief d'incompatibilité des décisions avec l'ordre public matériel suisse, le recourant tente en réalité de remettre en cause les considérations juridiques sur lesquelles les autorités liechtensteinoises se sont fondées. Or, le contrôle du respect de l'ordre public ne peut conduire à un réexamen de la décision à reconnaître (ATF 126 III 101 consid. 3b; arrêt 4A 8/2008 du 5 juin 2008 consid. 3.1 [ad art. 27 al. 1 LDIP]).

4.
Le recourant reproche ensuite à l'autorité cantonale d'avoir considéré qu'il n'a pas apporté la preuve de l'extinction de sa dette, que ce soit par paiement ou par compensation.

4.1. Conformément à l'art. 81 al. 1 LP, le juge ordonne la mainlevée définitive de l'opposition, à moins que, notamment, le poursuivi ne prouve par titre que la dette a été éteinte postérieurement au jugement. Par extinction de la dette, la loi ne vise pas seulement le paiement, mais aussi toute autre cause de droit civil, en particulier la compensation (ATF 124 III 501 consid. 3b et les références citées).

4.2. Le recourant prétend d'abord que les dépens dus à l'intimée à hauteur de 136'403 fr. 33 (95'791 fr. 04 + 26'101 fr. 84 + 14'510 fr. 45) ont été payés.

4.2.1. A cet égard, la Cour des poursuites et faillites a constaté que l'intimée et la partie intervenante, qui étaient représentées par le même mandataire dans le cadre de la procédure liechtensteinoise, devaient, selon le jugement du 7 août 2009, recevoir chacune un montant de 95'791 fr. 04 à titre de dépens (la moitié de 191'582 fr. 07). L' "Exekutionsbewilligung " du 6 juin 2011 relatif à ce prononcé avait libéré un montant total de 13'636 fr. 63 et celle du 26 août 2011 la somme de 80'644 fr. 17. Ces deux actes mentionnaient comme partie requérante la partie intervenante. Par ailleurs, les extraits bancaires des 18 juillet et 10 octobre 2011 qui faisaient état du versement de 13'636 fr. 63, respectivement de 80'644 fr. 17, sur les comptes du mandataire des parties comportaient respectivement les mentions " EX. 2011.2284 (...) I.S. [partie intervenante]/A.________ " et " Ex. 2011.3646 (...) I.S. [partie intervenante] ". Il apparaissait ainsi que ces deux montants avaient été libérés par le tribunal en faveur de la partie intervenante à la procédure et bénéficiaire de la moitié des dépens, et non en faveur de l'intimée.
L'autorité cantonale a en outre relevé que, s'agissant du montant de 51'187 fr. 62, l'intimée avait admis qu'il avait été libéré en sa faveur et en avait d'ailleurs tenu compte dans sa réquisition de poursuite, puisqu'elle n'avait réclamé que 35'718 fr. 64 alors que les dépens qui lui avaient été alloués dans le cadre du jugement du 7 août 2009 s'élevaient à 95'791 fr. 04.
Cela étant, le poursuivi avait échoué à démontrer l'extinction par paiement des dépens mis en poursuite.
La Cour des poursuites et faillites a encore ajouté qu'un éventuel accord - au demeurant non établi - de la poursuivante à ce que les sûretés soient libérées en faveur de la partie intervenante était sans pertinence quant à l'existence de la créance en dépens et à l'absence d'extinction de cette créance ensuite de la libération des sûretés en faveur de la partie intervenante.

4.2.2. Le recourant oppose que la somme globale de 145'468 fr. 42 (13'636 fr. 63 + 80'644 fr. 17 + 51'187 fr. 62) a été libérée par le tribunal liechtensteinois, non pas en faveur de la partie intervenante, mais en faveur de l'intimée, dès lors que, sur le montant total de 150'706 fr. 70 consigné à titre de sûretés, 138'138 fr. 15 étaient destinés à garantir les frais de procédure de cette dernière. Il se serait donc acquitté des dépens mis à sa charge.

4.2.3. Pour autant que cette critique qui reprend pour l'essentiel celle soulevée devant l'autorité cantonale soit recevable (cf. notamment : ATF 140 III 86 consid. 2), elle ne porte pas.
S'agissant du montant de 51'187 fr. 62, la Cour des poursuites et faillites a expressément relevé qu'il avait été libéré en faveur de l'intimée qui en avait d'ailleurs tenu compte dans sa réquisition de poursuite, puisqu'elle n'avait réclamé que 35'718 fr. 64 alors que les dépens qui lui avaient été alloués dans le cadre du jugement du 7 août 2009 s'élevaient à 95'791 fr. 04.
Pour le surplus, l'autorité cantonale s'est fondée sur l'" Exekutionsbewilligung " du 6 juin 2011 et celle du 26 août 2011 pour retenir que les montants de 13'636 fr. 63 et 80'644 fr. 17 avaient été libérés par le tribunal liechtensteinois en faveur de la partie intervenante. Elle a relevé que ces documents mentionnaient tous deux comme partie requérante la partie intervenante et que les extraits bancaires qui faisaient état du versement de 13'636 fr. 63, respectivement de 80'644 fr. 17, sur les comptes du mandataire commun de l'intimée et de la partie intervenante comportaient respectivement les mentions " EX. 2011.2284 (...) I.S. [partie intervenante]/A.________ " et " Ex. 2011.3646 (...) I.S. [partie intervenante] ". Le recourant n'établit pas que la Cour des poursuites et faillites n'aurait manifestement pas compris le sens et la portée de ces moyens de preuve ou aurait effectué des déductions insoutenables (cf. ATF 137 I 58 consid. 4.1.2; 137 III 226 consid. 4.2; 136 III 552 consid. 4.2; sur les exigences de motivation en matière d'appréciation des preuves : supra, consid. 2.2). Le jugement rendu le 11 octobre 2012 par le " Fürstliches Landgericht " (pièce 103) à laquelle il renvoie la cour de céans ne lui est d'aucun secours
à cet égard. Si ce prononcé retient que, sur le montant total de 150'706 fr. 70 consignés à titre de sûretés, 138'138 fr. 15 étaient destinés à garantir les frais de procédure de l'intimée et 12'568 fr. 55 ceux de la partie intervenante, il ne laisse pas apparaître que les sûretés auraient été libérées en faveur de l'intimée. Le recourant n'en a d'ailleurs produit qu'un extrait - les pages 1, 2 et 7 - qui ne permet pas de déterminer dans quel contexte ce fait a été articulé ni quelle portée le tribunal liechtensteinois lui a donné dans ce jugement.

4.3. Autant que le recourant tente ensuite de s'en prendre aux considérations de l'autorité cantonale sur le moyen tiré de la compensation, sa critique est irrecevable. Il se contente en effet de reprendre in extenso l'argumentation qu'il a développée dans son recours devant l'instance inférieure. Ce faisant, il ne se détermine pas par rapport aux considérants de l'arrêt entrepris ni n'explique en quoi ceux-là seraient, à son avis, contraires au droit, ainsi que l'exige l'art. 42 al. 2 LTF (cf. parmi plusieurs : ATF 140 III 86 consid. 2; 134 II 244 consid. 2.1. et 2.3; supra, consid. 2.1).

5.
Dans un dernier grief, le recourant soutient que l'intimée commet un abus de droit au sens de l'art. 2 al. 2 CC en poursuivant le paiement de dépens qui étaient couverts par des sûretés auxquelles elle a renoncé en faveur d'un tiers.
Ce grief est dépourvu de toute consistance. Le recourant part de la prémisse selon laquelle les sûretés auraient été libérées en faveur de l'intimée, ce qu'il a vainement tenté d'établir (cf. supra, consid. 4.2) et se prévaut d'un accord de cette dernière à un paiement en faveur de la partie intervenante, dont la cour cantonale a pourtant nié qu'il ait été établi.

6.
Vu ce qui précède, le recours doit être rejeté dans la mesure où il est recevable. Le recourant, qui succombe, supportera les frais de la procédure (art. 66 al. 1 LTF). Il y a lieu d'allouer des dépens à l'intimée, laquelle, invitée à se déterminer sur la requête d'effet suspensif, a conclu à bon droit à son rejet (art. 68 al. 1 et 2 LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.

2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 3'000 fr., sont mis à la charge du recourant.

3.
Une indemnité de 500 fr., à verser à l'intimée à titre de dépens, est mise à la charge du recourant.

4.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois.

Lausanne, le 5 mars 2018

Au nom de la IIe Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse

Le Président : von Werdt

La Greffière : Jordan

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 46 Suspension - 1 Les délais fixés en jours par la loi ou par le juge ne courent pas:
¹	Les délais fixés en jours par la loi ou par le juge ne courent pas:
^a	du septième jour avant Pâques au septième jour après Pâques inclus;
^b	du 15 juillet au 15 août inclus;
^c	du 18 décembre au 2 janvier inclus.
²	L'al. 1 ne s'applique pas:
^a	aux procédures concernant l'octroi de l'effet suspensif ou d'autres mesures provisionnelles;
^b	à la poursuite pour effets de change;
^c	aux questions relatives aux droits politiques (art. 82, let. c);
^d	à l'entraide pénale internationale ni à l'assistance administrative internationale en matière fiscale;
^e	aux marchés publics.19

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
¹	Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
²	Le délai de recours est de dix jours contre:
^a	les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
^b	les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
^c	les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93.
^d	les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95.
³	Le délai de recours est de cinq jours contre:
^a	les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
^b	les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
⁴	Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
⁵	En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
⁶	...96
⁷	Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
¹	Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
²	Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si:
^a	une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
^b	un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique;
^c	une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
¹	Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
²	Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si:
^a	une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
^b	un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique;
^c	une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
¹	Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
²	Sont également sujettes au recours en matière civile:
^a	les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
^b	les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions:
^b1	sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile,
^b2	sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies,
^b3	sur le changement de nom,
^b4	en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage,
^b5	en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux,
^b6	les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte,
^b7	...

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
¹	Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
^a	15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer;
^b	30 000 francs dans les autres cas.
²	Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable:
^a	si la contestation soulève une question juridique de principe;
^b	si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
^c	s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
^d	s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat;
^e	s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 76 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
¹	A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
^a	a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
^b	est particulièrement touché par la décision attaquée et a un intérêt digne de protection à son annulation ou sa modification.
²	Ont également qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 72, al. 2, la Chancellerie fédérale, les départements fédéraux et, pour autant que le droit fédéral le prévoie, les unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.41

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
¹	Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
²	Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
¹	Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
²	Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
³	Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
^a	du droit fédéral;
^b	du droit international;
^c	de droits constitutionnels cantonaux;
^d	de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
^e	du droit intercantonal.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
¹	Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
²	Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 80 - 1 Le créancier qui est au bénéfice d'un jugement exécutoire peut requérir du juge la mainlevée définitive de l'opposition.
¹	Le créancier qui est au bénéfice d'un jugement exécutoire peut requérir du juge la mainlevée définitive de l'opposition.
²	Sont assimilées à des jugements:
¹	les transactions ou reconnaissances passées en justice;
^2bis	les décisions des autorités administratives suisses;
³	...
⁴	les décisions définitives concernant les frais de contrôle rendues par les organes de contrôle en vertu de l'art. 16, al. 1, de la loi du 17 juin 2005 sur le travail au noir158;
⁵	dans le domaine de la taxe sur la valeur ajoutée: les décomptes d'impôt et les notifications d'estimation entrés en force par la prescription du droit de taxation, ainsi que les notifications d'estimation entrées en force par la reconnaissance écrite par l'assujetti.

SR 291 Loi fédérale du 18 décembre 1987 sur le droit international privé (LDIP) LDIP Art. 27 - 1 La reconnaissance d'une décision étrangère doit être refusée en Suisse si elle est manifestement incompatible avec l'ordre public suisse.
¹	La reconnaissance d'une décision étrangère doit être refusée en Suisse si elle est manifestement incompatible avec l'ordre public suisse.
²	La reconnaissance d'une décision doit également être refusée si une partie établit:
^a	qu'elle n'a été citée régulièrement, ni selon le droit de son domicile, ni selon le droit de sa résidence habituelle, à moins qu'elle n'ait procédé au fond sans faire de réserve;
^b	que la décision a été rendue en violation de principes fondamentaux ressortissant à la conception suisse du droit de procédure, notamment que ladite partie n'a pas eu la possibilité de faire valoir ses moyens;
^c	qu'un litige entre les mêmes parties et sur le même objet a déjà été introduit en Suisse ou y a déjà été jugé, ou qu'il a précédemment été jugé dans un État tiers, pour autant que cette dernière décision remplisse les conditions de sa reconnaissance.
³	Au surplus, la décision étrangère ne peut faire l'objet d'une révision au fond.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
¹	Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
²	Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
³	Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
⁴	En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
^a	le format du mémoire et des pièces jointes;
^b	les modalités de la transmission;
^c	les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
⁵	Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
⁶	Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
⁷	Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.

SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 2 - 1 Chacun est tenu d'exercer ses droits et d'exécuter ses obligations selon les règles de la bonne foi.
¹	Chacun est tenu d'exercer ses droits et d'exécuter ses obligations selon les règles de la bonne foi.
²	L'abus manifeste d'un droit n'est pas protégé par la loi.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
¹	En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
²	Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
³	Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
⁴	En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
⁵	Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
¹	Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
²	En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
³	En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
⁴	L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
⁵	Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.