Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
5A 9/2009/bnm

Urteil vom 4. Februar 2009
II. zivilrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichterin Hohl, Präsidentin,
Bundesrichter Marazzi, von Werdt,
Gerichtsschreiber Möckli.

Parteien
X.________ (Ehemann),
Beschwerdeführer,
vertreten durch Rechtsanwalt David Gruber,

gegen

Z.________ (Ehefrau),
Beschwerdegegnerin,
vertreten durch Advokat Valentin Pfammatter,

Gegenstand
Abänderung des Scheidungsurteils,

Beschwerde gegen das Urteil des Kantonsgerichts Wallis, Zivilgericht I, vom 10. November 2008.

Sachverhalt:

A.
Mit Urteil vom 31. Januar 2001 schied der Bezirksrichter von Visp die am 29. August 1969 vor dem Zivilstandsamt A.________ geschlossene Ehe zwischen X.________ (Ehemann) (geb. 1945) und Z.________ (Ehefrau) (geb. 1949). Dabei wurde X.________ u.a. zu nachehelichem Unterhalt von Fr. 1'600.-- pro Monat bis zu seiner ordentlichen Pensionierung und danach von Fr. 900.-- bis zum ordentlichen Bezug der Pension durch Z.________ verpflichtet.

Auf Oktober 2005 liess sich X.________ einige Monate vor Erreichen seines 60. Lebensjahres pensionieren.

B.
Am 20. April 2006 reichte X.________ eine Abänderungsklage ein mit den Begehren, es sei festzustellen, dass er im November resp. Dezember 2005 auf ordentliche Weise als Primarlehrer pensioniert worden sei, und der nacheheliche Unterhalt von Fr. 900.-- ab der ordentlichen Pensionierung sei aufzuheben.

Mit Urteil vom 20. September 2007 stellte das Bezirksgericht Brig, Östlich-Raron und Goms fest, dass X.________ im Herbst 2005 in seinem 60. Altersjahr die ordentliche Pensionierung bezogen habe, und entschied, dass er ab 1. April 2006 keinen nachehelichen Unterhalt mehr zu leisten habe.

Dagegen wies das Kantonsgericht des Kantons Wallis die Abänderungsklage mit Urteil vom 10. November 2008 ab, soweit es darauf eintrat.

C.
Gegen das Urteil des Kantonsgerichts hat X.________ am 5. Januar 2009 Beschwerde in Zivilsachen eingereicht mit den Begehren um dessen Aufhebung und um Bestätigung des Urteils des Bezirksgerichts (gemeint: Feststellung der ordentlichen Pensionierung und Aufhebung des nachehelichen Unterhalts).
Erwägungen:

1.
Angefochten ist ein kantonal letztinstanzlicher Endentscheid mit Fr. 30'000.-- übersteigendem Streitwert; die Beschwerde in Zivilsachen ist somit gegeben (Art. 72 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
1    Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
2    Sont également sujettes au recours en matière civile:
a  les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions:
b1  sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile,
b2  sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies,
b3  sur le changement de nom,
b4  en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage,
b5  en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux,
b6  les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte,
b7  ...
, Art. 74 Abs. 1 lit. b
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
1    Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
a  15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer;
b  30 000 francs dans les autres cas.
2    Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable:
a  si la contestation soulève une question juridique de principe;
b  si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
c  s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
d  s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat;
e  s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets.
, Art. 75 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
1    Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
2    Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si:
a  une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
b  un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique;
c  une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties.
und Art. 90
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure.
BGG).

Die Rechtsanwendung überprüft das Bundesgericht im Rahmen rechtsgenüglicher Vorbringen (Art. 42 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
i.V.m. Art. 95 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
. BGG) grundsätzlich mit freier Kognition (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Allerdings ist der Richter - wie bei der Unterhaltsfestsetzung selbst (vgl. BGE 127 III 136 E. 3a S. 141) - auch bei deren Abänderung in verschiedener Hinsicht auf sein Ermessen verwiesen (Art. 4
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 4 - Le juge applique les règles du droit et de l'équité, lorsque la loi réserve son pouvoir d'appréciation ou qu'elle le charge de prononcer en tenant compte soit des circonstances, soit de justes motifs.
ZGB; BGE 108 II 30 E. 8 S. 32; aus der neueren Rechtsprechung: Urteile 5C.197/2003, E. 2.3; 5C.112/2005, E. 1). Das Bundesgericht übt bei der Überprüfung solcher Entscheide eine gewisse Zurückhaltung und greift nur bei eigentlicher Ermessensüberschreitung ein (BGE 129 III 380 E. 2 S. 382; 131 III 12 E. 4.2 S. 15; 132 III 97 E. 1 S. 99).

2.
In formeller Hinsicht macht der Beschwerdeführer geltend, das Kantonsgericht hätte auf die kantonale Berufung nicht eintreten dürfen, weil es am 4. Februar 2008 eine zweite Frist zur Leistung des Kostenvorschusses gewährt und diese nach Niederlegung des Mandates durch den damaligen Rechtsvertreter der Beschwerdegegnerin am 15. Februar 2008 nicht nochmals verlängert habe. Die Tatsache, dass ihr eine 20-tägige Frist zur Ernennung eines neuen Rechtsbeistandes gewährt worden sei, beschlage die Kostenvorschussfrist jedenfalls nicht.
Die vom Beschwerdeführer erhobene Behauptung der angeblich verpassten Frist zur Leistung des Kostenvorschusses ist neu und damit unzulässig (Art. 99 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
BGG), zumal er nicht aufzeigt, inwiefern er bereits im kantonalen Verfahren entsprechende Vorbringen gemacht hätte und diese unbeachtet geblieben wären. Im Übrigen könnte auf die Rüge auch insofern nicht eingetreten werden, als der Beschwerdeführer übergeht, dass das Kantonsgericht mit Verfügung vom 22. April 2008 in ausdrücklicher Abänderung der Verfügung vom 4. Februar 2008 die ratenweise Bezahlung des Kostenvorschusses mit Fristen bis 30. April, 30. Mai, 30. Juni und 16. August 2008 bewilligt hat, und er nicht aufzeigt, welche Bestimmungen der kantonalen Zivilprozessordnung das Kantonsgericht dabei in willkürlicher Weise gehandhabt hätte.

3.
Mit dem rechtskräftigen Scheidungsurteil sollen die Nebenfolgen der Scheidung grundsätzlich auf Dauer und mit Bestandeskraft geregelt werden. Indes lässt sich die Entwicklung der wirtschaftlichen Verhältnisse der Parteien im Zeitpunkt der Scheidung oftmals nur beschränkt vorhersehen. Eine unerwartete Veränderung der finanziellen Situation kann dazu führen, dass sich der ursprünglich festgelegte Unterhaltsbeitrag im Nachhinein als unangemessen erweist. Diesem Sachverhalt trägt Art. 129 Abs. 1
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 129 - 1 Si la situation du débiteur ou du créancier change notablement et durablement, la rente peut être diminuée, supprimée ou suspendue pour une durée déterminée; une amélioration de la situation du créancier n'est prise en compte que si une rente permettant d'assurer son entretien convenable a pu être fixée dans le jugement de divorce.
1    Si la situation du débiteur ou du créancier change notablement et durablement, la rente peut être diminuée, supprimée ou suspendue pour une durée déterminée; une amélioration de la situation du créancier n'est prise en compte que si une rente permettant d'assurer son entretien convenable a pu être fixée dans le jugement de divorce.
2    Le créancier peut demander l'adaptation de la rente au renchérissement pour l'avenir, lorsque les revenus du débiteur ont augmenté de manière imprévisible après le divorce.
3    Dans un délai de cinq ans à compter du divorce, le créancier peut demander l'allocation d'une rente ou son augmentation lorsque le jugement de divorce constate qu'il n'a pas été possible de fixer une rente permettant d'assurer l'entretien convenable du créancier, alors que la situation du débiteur s'est améliorée depuis lors.
ZGB dadurch Rechnung, dass bei erheblicher und dauernder Veränderung der Verhältnisse die Rente herabgesetzt, aufgehoben oder für eine bestimmte Zeit eingestellt werden kann. Handelt es sich um eine langjährige Unterhaltsrente, sind an das Kriterium der Dauerhaftigkeit äusserst strenge Anforderungen zu stellen (Urteil 5P.162/1995, E. 2b). Über den Gesetzestext hinaus verlangen Lehre und Rechtsprechung als dritte Voraussetzung zudem, dass die Veränderung unvorhersehbar gewesen sein muss (SPYCHER/GLOOR, Basler Kommentar, N. 9 zu Art. 129
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 129 - 1 Si la situation du débiteur ou du créancier change notablement et durablement, la rente peut être diminuée, supprimée ou suspendue pour une durée déterminée; une amélioration de la situation du créancier n'est prise en compte que si une rente permettant d'assurer son entretien convenable a pu être fixée dans le jugement de divorce.
1    Si la situation du débiteur ou du créancier change notablement et durablement, la rente peut être diminuée, supprimée ou suspendue pour une durée déterminée; une amélioration de la situation du créancier n'est prise en compte que si une rente permettant d'assurer son entretien convenable a pu être fixée dans le jugement de divorce.
2    Le créancier peut demander l'adaptation de la rente au renchérissement pour l'avenir, lorsque les revenus du débiteur ont augmenté de manière imprévisible après le divorce.
3    Dans un délai de cinq ans à compter du divorce, le créancier peut demander l'allocation d'une rente ou son augmentation lorsque le jugement de divorce constate qu'il n'a pas été possible de fixer une rente permettant d'assurer l'entretien convenable du créancier, alors que la situation du débiteur s'est améliorée depuis lors.
ZGB).

Sind die drei Kriterien der Erheblichkeit, der Dauerhaftigkeit und der Unvorhersehbarkeit erfüllt, führt dies nicht zu einer vollständigen Neufestsetzung der Unterhaltsrente, sondern zu einer Anpassung an die veränderten Verhältnisse, denn die Abänderungklage bezweckt keine Revision des Scheidungsurteils (BGE 131 III 189 E. 2.7.4 S. 199). Es ist somit nicht zu prüfen, welcher Unterhaltsbeitrag auf Grund der aktuellen wirtschaftlichen Verhältnisse als angemessen erschiene. Ausgangspunkt bildet vielmehr das Scheidungsurteil, das massgebend dafür ist, welche Lebenshaltung der Bemessung des Unterhaltsbeitrags zugrunde gelegen hat. Daran ist der Abänderungsrichter gebunden, selbst wenn sich die Annahmen des Scheidungsrichters im Nachhinein als unrichtig erweisen sollten. Dieser im Scheidungszeitpunkt gegebenen Lebensstellung hat das Abänderungsgericht die aktuelle gegenüberzustellen und zu prüfen, ob und in welchem Umfang sich die wirtschaftlichen Verhältnisse erheblich, dauernd und unvorhersehbar verändert haben (Urteile 5C.197/2003, E. 2.1; 5C.112/2005, E. 3.1.4).

Geht die Einkommensverminderung auf eine freiwillige und einseitige Entscheidung des Unterhaltspflichtigen zurück, so ist diese in der Regel unbeachtlich; der Unterhaltsschuldner soll die Folgen seines einseitig getroffenen Entscheides grundsätzlich selber tragen und nicht auf den Unterhaltsgläubiger abwälzen können. Die Konsequenz aus diesem Grundsatz besteht insbesondere darin, von der bisherigen höheren Leistungsfähigkeit des Unterhaltsverpflichteten auszugehen und ihm dementsprechend ein hypothetisches Einkommen anzurechnen (BGE 119 II 314 E. 4a S. 317; aus der neueren Rechtsprechung: Urteile 5C.163/2001, E. 2c; 5C.15/2002, E. 3c; 5C.94/2003, E. 3.1).

Von dieser rechtlichen Situation ist auch das Kantonsgericht ausgegangen.

4.
Mit Blick auf die Abstufung der Unterhaltsbeiträge macht der Beschwerdeführer vorab geltend, er sei im 60. Altersjahr ordentlich pensioniert worden.

4.1 Diesbezüglich hat das Kantonsgericht folgende Erwägung aus dem Scheidungsurteil zitiert:

Im zu beurteilenden Falle stehen die Parteien im 56. und 52. Altersjahr. Da die Beklagte und Widerklägerin invalid ist, wird sie bis zum Eintritt ins Pensions- und AHV-Alter ihre wirtschaftliche Selbständigkeit nicht verbessern können. Grundsätzlich ist sie daher bis zu diesem Zeitpunkt auf einen Unterhaltsbeitrag angewiesen. Es ist indessen zu berücksichtigen, dass X.________ vor der Ehefrau das Pensions- und AHV-Alter erreicht und danach nicht mehr einen Unterhaltsbeitrag von Fr. 1'600.-- zu leisten vermag, da AHV und eine aufgrund des Ausgleichs gekürzte Vorsorgerente nicht mehr ausreichen. Der Unterhaltsbeitrag im Umfang von Fr. 1'600.-- ist daher bis zur ordentlichen Pensionierung von X.________ zu begrenzen. Danach hat er zumindest noch den Grundbedarf von Z.________ zu decken, solange diese nicht selbst Altersrenten bezieht, zumal davon ausgegangen werden kann, dass seine Renten dazu ausreichen, ohne selbst unter das familienrechtliche Existenzminimum zu geraten. Sobald dann auch Z.________ aufgrund des Vorsorgeausgleichs eine Pension beziehen kann, sind die Parteien aufgrund der zu erwartenden Renten und Vermögensverhältnisse in etwa gleich gestellt. Daher wird der Unterhaltsbeitrag nach der ordentlichen Pensionierung von
X.________ auf Fr. 900.-- herabgesetzt und bis zum ordentlichen Bezug der Pension durch Z.________ befristet.

Daraus hat das Kantonsgericht den Schluss gezogen, dass das AHV- und das Pensionsalter für den Scheidungsrichter ein und derselbe Zeitpunkt gewesen sei. Dies zeige sich nicht nur darin, dass er im Zusammenhang mit den Alterslimiten den Singular verwendet habe, sondern auch im Umstand, dass er um die Kürzung der Rente auf der Seite des Beschwerdeführers gewusst und deshalb den Unterhaltsbeitrag ab Erreichen des ordentlichen Pensionsalters tiefer angesetzt habe.

4.2 Der Beschwerdeführer wirft dem Kantonsgericht vor, sich in grammatikalischen Erklärungsversuchen ergangen zu haben. Gemäss Schreiben der Pensionskasse sei sein Rücktritt nicht als Vorruhestand anzusehen. Auch der Scheidungsrichter habe gewusst, dass man als Lehrer im 60. Altersjahr ordentlich pensioniert werden könne. Sein Vorgehen sei zumindest im Kanton Wallis üblich, fast jeder Lehrer gehe mit 60 Jahren in den Ruhestand, sobald er einen Anspruch auf die maximale Pension habe, und überhaupt sei es schweizweit verbreitet, dass sich Männer heute vor dem 65. Altersjahr ohne wesentliche Einkommenseinbusse pensionieren liessen.

4.3 Dem letzteren Argument ist entgegenzuhalten, dass der Beschwerdeführer infolge der an die Beschwerdeführerin erbrachten Freizügigkeitsleistung, die aufgrund der langjährigen Ehe fast der Hälfte seines Vorsorgekapitals entsprach, im Unterschied zu seinen Berufskollegen eben gerade eine ganz wesentliche Renteneinbusse erlitten und deshalb mit 60 Jahren keinen Anspruch auf die maximale Pension hatte. In dieser Situation wäre, insbesondere auch angesichts der Rentenverpflichtung, die Fortsetzung der Arbeitstätigkeit und entsprechend die weitere Äufnung von Pensionskassenguthaben bis zum 65. Altersjahr ein Gebot der Stunde gewesen.
Was den Begriff der ordentlichen Pensionierung anbelangt, so vermag der Beschwerdeführer aus den Statuten der Ruhegehalts- und Vorsorgekasse des Lehrpersonals des Kantons Wallis aus zwei Gründen nichts für seinen Standpunkt abzuleiten: Erstens legen die Statuten das Pensionsalter gar nicht auf 60, sondern vielmehr auf 65 Jahre fest und besagen lediglich, dass der Versicherte zwischen dem 60. und dem 65. Altersjahr seinen Anspruch auf eine ordentliche Altersrente geltend machen könne (vgl. erstinstanzliches Urteil, S. 8). Zweitens wären die Statuten ohnehin nicht das massgebende Auslegekriterium für das Scheidungsurteil; vielmehr ist dieses aus sich selbst heraus zu interpretieren, geht es doch um die Eruierung des Inhalts der in Rechtskraft erwachsenen scheidungsrichterlichen Anordnung.
Diesbezüglich hat das Kantonsgericht zutreffend bemerkt, dass der Scheidungsrichter sowohl für die Ehefrau als auch für den Ehemann einheitlich vom Eintritt ins Pensions- und AHV-Alter gesprochen hat; aus der Verwendung der Konjunktion "und" wird klar, dass ein identischer Zeitpunkt gemeint war. Dies entspricht denn auch dem allgemeinen Sprachgebrauch und ist der Sinn, der entsprechenden Formulierungen gemeinhin zuerkannt wird. Dass nicht konkret vom vollendeten 65. Lebensjahr gesprochen wird, was von vornherein jegliche Missdeutungen verhindern würde, mag darauf zurückzuführen sein, dass das AHV-Alter für Männer und Frauen nicht identisch, ja für letztere sogar in Erhöhung begriffen ist, und deshalb mit einem abstrakten Begriff alle Fälle einheitlich erfasst werden sollen. Gegen die vom Beschwerdeführer vorgetragene Auslegung spricht ferner der einleitende Satz, wonach die Parteien im 56. (Ehemann) und 52. (Ehefrau) Altersjahr stünden; eine Pensionierung bereits mit 60 Jahren hätte in greifbarer Nähe gelegen und wäre im Scheidungsurteil vermutungsweise thematisiert worden.

5.
Mit Bezug auf sein Begehren um gänzliche Aufhebung der Unterhaltsrente macht der Beschwerdeführer geltend, die Auswirkungen des Splittings (gemeint: des Vorsorgeausgleichs) seien für ihn völlig unvorhersehbar gewesen.

5.1 Der Beschwerdeführer verweist zur Begründung für die angebliche Unvorhersehbarkeit der Kürzung seiner Pensionskassenleistungen auf die vor dem Kantonsgericht eingereichte Schlussdenkschrift. Damit ist er nicht zu hören; wie bereits für die frühere Berufung (aus dem seinerzeitigen Art. 55 Abs. 1 lit. c
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 129 - 1 Si la situation du débiteur ou du créancier change notablement et durablement, la rente peut être diminuée, supprimée ou suspendue pour une durée déterminée; une amélioration de la situation du créancier n'est prise en compte que si une rente permettant d'assurer son entretien convenable a pu être fixée dans le jugement de divorce.
1    Si la situation du débiteur ou du créancier change notablement et durablement, la rente peut être diminuée, supprimée ou suspendue pour une durée déterminée; une amélioration de la situation du créancier n'est prise en compte que si une rente permettant d'assurer son entretien convenable a pu être fixée dans le jugement de divorce.
2    Le créancier peut demander l'adaptation de la rente au renchérissement pour l'avenir, lorsque les revenus du débiteur ont augmenté de manière imprévisible après le divorce.
3    Dans un délai de cinq ans à compter du divorce, le créancier peut demander l'allocation d'une rente ou son augmentation lorsque le jugement de divorce constate qu'il n'a pas été possible de fixer une rente permettant d'assurer l'entretien convenable du créancier, alors que la situation du débiteur s'est améliorée depuis lors.
OG) gilt aufgrund von Art. 42 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG auch für die Beschwerde in Zivilsachen, dass die Begründung aus der Beschwerdeschrift selbst hervorgehen muss und der blosse Verweis auf kantonale Eingaben unzulässig ist (BGE 126 III 198 E. 1d S. 201; 131 III 384 E. 2.3 S. 387 f.; zur Weitergeltung dieser Rechtsprechung für die Beschwerde in Zivilsachen vgl. Urteile 4A 115/2007, E. 2.1; 4A 137/2007, E. 4).

5.2 Ohnehin wäre die Behauptung der Unvorhersehbarkeit schlichtweg unzutreffend. Der Beschwerdeführer hatte der Beschwerdegegnerin relativ kurze Zeit vor der Pensionierung im Rahmen des Vorsorgeausgleichs fast die Hälfte seines Pensionskassenguthabens zu überweisen; es musste ihm bewusst sein, dass es damit zu Deckungslücken bzw. versicherungstechnisch zum Verlust von Versicherungsjahren kommen und er mit 60 Jahren keinen Anspruch auf eine volle Altersrente haben würde, umso mehr als im Scheidungsurteil ausdrücklich auf die entsprechenden Folgen hingewiesen wurde und der Beschwerdeführer anwaltlich vertreten und beraten war. Sodann hat das Kantonsgericht festgehalten, dass er von der Kasse jedes Jahr einen Versicherungsausweis mit den voraussichtlichen Leistungen erhielt und dass er ein Jahr vor der Pensionierung nachweislich mit dem Direktor der Pensionskasse darüber gesprochen hatte. Dies deckt sich mit der allgemeinen Lebenserfahrung, dass sich Versicherte mit Blick auf die Pensionierung, zumal bei beabsichtigtem früheren Ruhestand, über die Modalitäten und die diesbezüglichen Rentenleistungen kundig machen. Die Behauptung des Beschwerdeführers, er sei von der Rentenkürzung völlig überrascht gewesen, ist deshalb ebenso falsch
wie der daraus gezogene Schluss, die Kürzung sei unvorhersehbar gewesen; vielmehr trifft die Erwägung des Kantonsgerichts zu, der Beschwerdeführer sei wissentlich und willentlich um die finanziellen Folgen bereits mit 60 Jahren in Pension gegangen.

5.3 Nebst der Unvorhersehbarkeit hat das Kantonsgericht auch die Dauerhaftigkeit der Veränderung der Verhältnisse verneint. Es hat befunden, bis zum Erreichen des 65. Altersjahres erhalte der Beschwerdeführer zusätzlich eine AHV-Überbrückungsrente. Diese werde beim Eintritt ins AHV-Alter wegfallen und durch die eigentliche AHV-Rente ersetzt. Weil die eigentliche AHV-Rente höher sei als die Überbrückungsrente, werde er mit dem Eintritt ins AHV-Alter wiederum ein höheres Einkommen erzielen, und es könne deshalb nicht von einer dauernden Veränderung gesprochen werden. Dazu finden sich in der Beschwerde keine Ausführungen, womit der Beschwerdeführer die fehlende Dauerhaftigkeit der Veränderung stillschweigend akzeptiert.

5.4 Nach dem Gesagten fehlt es an den Voraussetzungen für eine Änderung des nachehelichen Unterhalts, und der Beschwerdeführer hat die Folgen des von ihm bewusst und in Kenntnis der finanziellen Auswirkungen getroffenen Entscheides grundsätzlich selbst zu tragen.

Was in diesem Zusammenhang die Aufrechnung eines hypothetischen Einkommens anbelangt, so beschränkt sich der Beschwerdeführer auf die Behauptung, er habe sein Einkommen nicht mutwillig vermindert, um seinen Unterhaltsverpflichtungen zu entgehen, sondern dies sei einfach eine zwangsläufige Folge des Splittings und der Pensionierung. Er äussert sich aber zur Kernfrage der (Ir)reversibilität der Einkommensverminderung nicht im Ansatz und lässt damit die sinngemässe Annahme des Kantonsgerichts, er könnte weiterhin als Lehrer tätig sein, gegen sich gelten. Nach Art. 42 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG wäre jedoch eine Beschwerde hinreichend zu begründen; das Bundesgericht ist nicht gehalten, wie eine erstinstanzliche Behörde alle sich stellenden Rechtsfragen zu prüfen, wenn diese nicht (mehr) vorgetragen werden (BGE 133 II 249 E. 1.4.1 S. 254). Was sodann die tatsächlichen Voraussetzungen für die Annahme eines hypothetischen Einkommens anbelangt (zur Abgrenzung von Tat- und Rechtsfragen im betreffenden Zusammenhang vgl. BGE 126 III 10 E. 2b S. 13 oben; 128 III 4 E. 4c/bb und cc S. 7), würde überdies das strikte Rügeprinzip gemäss Art. 106 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG gelten.

Im Übrigen macht der Beschwerdeführer auch nicht geltend, dass er aufgrund seiner gesamten Einkommens- und Vermögenssituation nicht in der Lage wäre, die bis Mitte 2013 anfallenden Unterhaltsleistungen gemäss Scheidungsurteil zu erbringen.

6.
Der Beschwerdeführer bringt schliesslich vor, das IV-Einkommen der Beschwerdegegnerin sei seit dem Scheidungsurteil von Fr. 1'390.-- auf Fr. 2'069.-- gestiegen und der Unterhaltsbeitrag müsste wenigstens um diesen Differenzbetrag herabgesetzt werden.

Grundsätzlich bildet nicht nur die erhebliche und dauernde Leistungseinbusse auf Seiten des Unterhaltsverpflichteten, sondern auch die Verbesserung der Verhältnisse der berechtigten Person einen Abänderungsgrund; nach dem ausdrücklichen Wortlaut von Art. 129 Abs. 1
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 129 - 1 Si la situation du débiteur ou du créancier change notablement et durablement, la rente peut être diminuée, supprimée ou suspendue pour une durée déterminée; une amélioration de la situation du créancier n'est prise en compte que si une rente permettant d'assurer son entretien convenable a pu être fixée dans le jugement de divorce.
1    Si la situation du débiteur ou du créancier change notablement et durablement, la rente peut être diminuée, supprimée ou suspendue pour une durée déterminée; une amélioration de la situation du créancier n'est prise en compte que si une rente permettant d'assurer son entretien convenable a pu être fixée dans le jugement de divorce.
2    Le créancier peut demander l'adaptation de la rente au renchérissement pour l'avenir, lorsque les revenus du débiteur ont augmenté de manière imprévisible après le divorce.
3    Dans un délai de cinq ans à compter du divorce, le créancier peut demander l'allocation d'une rente ou son augmentation lorsque le jugement de divorce constate qu'il n'a pas été possible de fixer une rente permettant d'assurer l'entretien convenable du créancier, alors que la situation du débiteur s'est améliorée depuis lors.
ZGB ist diesfalls aber als zweite Voraussetzung erforderlich, dass im Scheidungsurteil eine den gebührenden Unterhalt deckende Rente festgesetzt werden konnte; die Verbesserung der wirtschaftlichen Verhältnisse darf mit anderen Worten erst dann berücksichtigt werden, wenn das neue Einkommen den gebührenden Unterhalt übersteigt (statt vieler: SCHWENZER, FamKomm Scheidung, Bern 2005, N. 12 zu Art. 129
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 129 - 1 Si la situation du débiteur ou du créancier change notablement et durablement, la rente peut être diminuée, supprimée ou suspendue pour une durée déterminée; une amélioration de la situation du créancier n'est prise en compte que si une rente permettant d'assurer son entretien convenable a pu être fixée dans le jugement de divorce.
1    Si la situation du débiteur ou du créancier change notablement et durablement, la rente peut être diminuée, supprimée ou suspendue pour une durée déterminée; une amélioration de la situation du créancier n'est prise en compte que si une rente permettant d'assurer son entretien convenable a pu être fixée dans le jugement de divorce.
2    Le créancier peut demander l'adaptation de la rente au renchérissement pour l'avenir, lorsque les revenus du débiteur ont augmenté de manière imprévisible après le divorce.
3    Dans un délai de cinq ans à compter du divorce, le créancier peut demander l'allocation d'une rente ou son augmentation lorsque le jugement de divorce constate qu'il n'a pas été possible de fixer une rente permettant d'assurer l'entretien convenable du créancier, alors que la situation du débiteur s'est améliorée depuis lors.
ZGB).

Der Beschwerdeführer legt nicht dar, inwiefern die Rentenerhöhung zu einem den gebührenden Unterhalt übersteigenden Einkommen führen würde (der Scheidungsrichter ging für den gebührenden Unterhalt von einem Gesamteinkommen von Fr. 8'500.-- aus), und er hat dies auch vor Kantonsgericht nicht getan. Weil das gestiegene IV-Einkommen folglich von vornherein keine Berücksichtigung finden kann, erstaunt es entgegen der Kritik des Beschwerdeführers nicht, dass das Kantonsgericht hierzu keine grossen Ausführungen gemacht hat.

7.
Zusammenfassend ist festzuhalten, dass sich der angefochtene Entscheid im Rahmen des von Art. 129
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 129 - 1 Si la situation du débiteur ou du créancier change notablement et durablement, la rente peut être diminuée, supprimée ou suspendue pour une durée déterminée; une amélioration de la situation du créancier n'est prise en compte que si une rente permettant d'assurer son entretien convenable a pu être fixée dans le jugement de divorce.
1    Si la situation du débiteur ou du créancier change notablement et durablement, la rente peut être diminuée, supprimée ou suspendue pour une durée déterminée; une amélioration de la situation du créancier n'est prise en compte que si une rente permettant d'assurer son entretien convenable a pu être fixée dans le jugement de divorce.
2    Le créancier peut demander l'adaptation de la rente au renchérissement pour l'avenir, lorsque les revenus du débiteur ont augmenté de manière imprévisible après le divorce.
3    Dans un délai de cinq ans à compter du divorce, le créancier peut demander l'allocation d'une rente ou son augmentation lorsque le jugement de divorce constate qu'il n'a pas été possible de fixer une rente permettant d'assurer l'entretien convenable du créancier, alors que la situation du débiteur s'est améliorée depuis lors.
ZGB eröffneten Ermessens hält und die Beschwerde deshalb abzuweisen ist, soweit auf sie eingetreten werden kann. Die Gerichtskosten sind somit dem Beschwerdeführer aufzuerlegen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG). Der Gegenpartei ist kein entschädigungspflichtiger Aufwand entstanden.

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Berufung in Zivilsachen wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 3'000.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Kantonsgericht Wallis, Zivilgericht I, schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 4. Februar 2009
Im Namen der II. zivilrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Die Präsidentin: Der Gerichtsschreiber:

Hohl Möckli
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 5A_9/2009
Date : 04 février 2009
Publié : 22 février 2009
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Droit de la famille
Objet : Abänderung des Scheidungsurteils


Répertoire des lois
CC: 4 
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 4 - Le juge applique les règles du droit et de l'équité, lorsque la loi réserve son pouvoir d'appréciation ou qu'elle le charge de prononcer en tenant compte soit des circonstances, soit de justes motifs.
129
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 129 - 1 Si la situation du débiteur ou du créancier change notablement et durablement, la rente peut être diminuée, supprimée ou suspendue pour une durée déterminée; une amélioration de la situation du créancier n'est prise en compte que si une rente permettant d'assurer son entretien convenable a pu être fixée dans le jugement de divorce.
1    Si la situation du débiteur ou du créancier change notablement et durablement, la rente peut être diminuée, supprimée ou suspendue pour une durée déterminée; une amélioration de la situation du créancier n'est prise en compte que si une rente permettant d'assurer son entretien convenable a pu être fixée dans le jugement de divorce.
2    Le créancier peut demander l'adaptation de la rente au renchérissement pour l'avenir, lorsque les revenus du débiteur ont augmenté de manière imprévisible après le divorce.
3    Dans un délai de cinq ans à compter du divorce, le créancier peut demander l'allocation d'une rente ou son augmentation lorsque le jugement de divorce constate qu'il n'a pas été possible de fixer une rente permettant d'assurer l'entretien convenable du créancier, alors que la situation du débiteur s'est améliorée depuis lors.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
72 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
1    Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
2    Sont également sujettes au recours en matière civile:
a  les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions:
b1  sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile,
b2  sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies,
b3  sur le changement de nom,
b4  en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage,
b5  en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux,
b6  les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte,
b7  ...
74 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
1    Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
a  15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer;
b  30 000 francs dans les autres cas.
2    Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable:
a  si la contestation soulève une question juridique de principe;
b  si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
c  s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
d  s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat;
e  s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets.
75 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
1    Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
2    Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si:
a  une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
b  un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique;
c  une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties.
90 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
99 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
OJ: 55
Répertoire ATF
108-II-30 • 119-II-314 • 126-III-10 • 126-III-198 • 127-III-136 • 128-III-4 • 129-III-380 • 131-III-12 • 131-III-189 • 131-III-384 • 132-III-97 • 133-II-249
Weitere Urteile ab 2000
4A_115/2007 • 4A_137/2007 • 5A_9/2009 • 5C.112/2005 • 5C.15/2002 • 5C.163/2001 • 5C.197/2003 • 5C.94/2003 • 5P.162/1995
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
1995 • acte de recours • adulte • affaire civile • application du droit • assigné • attestation • autorisation ou approbation • avance de frais • avocat • certificat d'assurance • code de procédure civile cantonal • condition • conjoint • connaissance • durée • décision • décision finale • défendeur • délai • emploi • faits nouveaux • frais judiciaires • greffier • hameau • jugement de divorce • langage • lausanne • mariage • minimum vital • mise à la retraite • modification • mois • motivation de la décision • obligation d'entretien • pension d'assistance • personne retraitée • pouvoir d'appréciation • procédure cantonale • pré • rapport entre • recours en matière civile • rente de vieillesse • représentation en procédure • revenu hypothétique • révision • suppression • technique de l'assurance • tiré • train de vie • tribunal cantonal • tribunal civil • tribunal fédéral • valais • valeur litigieuse • état de fait