Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
9C 633/2015
Urteil vom 3. November 2015
II. sozialrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichterin Glanzmann, Präsidentin,
Bundesrichter Parrino, Bundesrichterin Moser-Szeless,
Gerichtsschreiber Attinger.
Verfahrensbeteiligte
A.________, vertreten durch Advokatin Corinne Gadola,
Beschwerdeführer,
gegen
IV-Stelle des Kantons Aargau, Bahnhofplatz 3C, 5000 Aarau,
Beschwerdegegnerin,
AXA Stiftung Berufliche Vorsorge, Paulstrasse 9, 8400 Winterthur.
Gegenstand
Invalidenversicherung (Invalidenrente; Wiedererwägung),
Beschwerde gegen den Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons Aargau
vom 11. August 2015.
Sachverhalt:
A.
Mit Verfügung vom 15. September 2000 sprach die IV-Stelle des Kantons Aargau dem 1958 geborenen A.________ unter Zugrundelegung eines Invaliditätsgrades von 100 % ab 1. April 2000 eine ganze Rente der Invalidenversicherung zu. In den folgenden Jahren wurde diese Rente anlässlich verschiedener Revisionen jeweils bestätigt (Mitteilungen der IV-Stelle vom 9. Januar 2002, 14. April 2004 und 27. August 2009). Im Rahmen eines weiteren Revisionsverfahrens holte die Verwaltung bei der MEDAS B.________ eine polydisziplinäre Expertise vom 26. Mai 2014 ein. Gestützt darauf und unter Hinweis auf die am 1. Januar 2012 in Kraft getretenen Schlussbestimmungen zur 6. IV-Revision hob die IV-Stelle mit Verfügung vom 29. August 2014 die bisher ausgerichtete ganze Invalidenrente auf Ende Oktober 2014 hin ersatzlos auf.
B.
Das Versicherungsgericht des Kantons Aargau wies die dagegen erhobene Beschwerde mit Entscheid vom 11. August 2015 ab. Es schützte die rentenaufhebende Revisionsverfügung mit der substituierten Begründung zweifelloser Unrichtigkeit der ursprünglichen Rentenverfügung, nachdem es den Parteien diesbezüglich Gelegenheit zur Stellungnahme eingeräumt hatte.
C.
A.________ führt Beschwerde ans Bundesgericht mit dem Antrag auf Weiterausrichtung der ganzen Invalidenrente über Ende Oktober 2014 hinaus.
Erwägungen:
1.
Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann wegen Rechtsverletzung gemäss den Art. 95 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
|
a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
|
1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
|
a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
|
1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
|
1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
|
a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
|
1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
|
1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
2.
2.1. Der Versicherungsträger kann durch Wiedererwägung auf formell rechtskräftige Verfügungen (oder Einspracheentscheide) zurückkommen, wenn diese zweifellos unrichtig sind und ihre Berichtigung von erheblicher Bedeutung ist (Art. 53 Abs. 2
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 53 Révision et reconsidération - 1 Les décisions et les décisions sur opposition formellement passées en force sont soumises à révision si l'assuré ou l'assureur découvre subséquemment des faits nouveaux importants ou trouve des nouveaux moyens de preuve qui ne pouvaient être produits auparavant. |
|
1 | Les décisions et les décisions sur opposition formellement passées en force sont soumises à révision si l'assuré ou l'assureur découvre subséquemment des faits nouveaux importants ou trouve des nouveaux moyens de preuve qui ne pouvaient être produits auparavant. |
2 | L'assureur peut revenir sur les décisions ou les décisions sur opposition formellement passées en force lorsqu'elles sont manifestement erronées et que leur rectification revêt une importance notable. |
3 | Jusqu'à l'envoi de son préavis à l'autorité de recours, l'assureur peut reconsidérer une décision ou une décision sur opposition contre laquelle un recours a été formé. |
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 43 Instruction de la demande - 1 L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit. |
|
1 | L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit. |
1bis | L'assureur détermine la nature et l'étendue de l'instruction nécessaire.35 |
2 | L'assuré doit se soumettre à des examens médicaux ou techniques si ceux-ci sont nécessaires à l'appréciation du cas et qu'ils peuvent être raisonnablement exigés. |
3 | Si l'assuré ou d'autres requérants refusent de manière inexcusable de se conformer à leur obligation de renseigner ou de collaborer à l'instruction, l'assureur peut se prononcer en l'état du dossier ou clore l'instruction et36 décider de ne pas entrer en matière. Il doit leur avoir adressé une mise en demeure écrite les avertissant des conséquences juridiques et leur impartissant un délai de réflexion convenable. |
9C 317/2015 vom 20. Oktober 2015 E. 3 und 9C 6/2014 vom 15. Dezember 2014 E. 2.1). Die Frage nach der zweifellosen Unrichtigkeit beurteilt sich nach der Rechtslage im Zeitpunkt des Verfügungserlasses, einschliesslich der damaligen Rechtspraxis (BGE 140 V 77 E. 3.1 S. 79; 138 V 147 E. 2.1 S. 149, 324 E. 3.3 S. 328).
2.2. Die Praxis zur substituierten Begründung des Rückkommens auf einen laufenden Rentenanspruch durch das Gericht (BGE 125 V 368 E. 2 S. 369) kommt nicht nur dann zum Tragen, wenn der Leistungsanspruch (entgegen der Administrativverfügung) nicht nach Art. 17 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré: |
|
1 | La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré: |
a | subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou |
b | atteint 100 %.19 |
2 | De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement. |
3.
3.1. Die Vorinstanz hat verbindlich (E. 1 hievor) festgestellt, dass sich die IV-Stelle bei der ursprünglichen Rentenverfügung vom 15. September 2000 auf den Schlussbericht der Berufsberaterin vom 19. Juni 2000 stützte. Darin war festgehalten worden, zum heutigen Zeitpunkt schätze sich der Beschwerdeführer aufgrund seiner Rücken- und Unterleibsschmerzen als zu 100 % arbeitsunfähig ein. Aus berufsberaterischer Sicht würden bei diesem auch psychisch erheblich belasteten, grundsätzlich aber sicher arbeitswilligen Versicherten berufliche Eingliederungsmassnahmen für nicht durchführbar erachtet; selbst mit einer Arbeitsabklärung wäre er überfordert. Eine Vermittelbarkeit bestehe ebenfalls nicht. Demgegenüber hatte Hausarzt Dr. C.________ im Bericht vom 15. März 2000 für körperlich leichte bis mittelschwere Arbeiten in Wechselbelastung medizinisch-theoretisch eine 50%ige Arbeitsfähigkeit attestiert. Die Fachärzte der Klinik D.________ veranschlagten die Leistungsfähigkeit in der angestammten Tätigkeit als Spinnereiangestellter ab Ende Juli 1999 gar auf 100 % (Bericht vom 15. Juli 1999). Weitere ärztliche Stellungnahmen zur Arbeitsunfähigkeit lagen nicht vor. Für die durch nichts belegte Behauptung des Beschwerdeführers, wonach
zusätzliche Unterlagen "verloren gegangen sind oder vielleicht noch irgendwo in einem Archiv lagern", gibt es keinerlei Anhaltspunkte.
3.2. Im Hinblick auf diese Aktenlage hat das kantonale Gericht zu Recht erkannt, dass die seinerzeitige Annahme einer vollständigen Arbeits- und Erwerbsunfähigkeit in keiner Weise nachvollzogen werden kann. Indem die IV-Stelle auf den Schlussbericht der Berufsberaterin abstellte, statt den massgebenden medizinischen Sachverhalt vollständig abzuklären, verletzte sie klar den Untersuchungsgrundsatz. Dies muss umso mehr gelten, als die Schlussfolgerungen der Berufsberaterin nicht etwa auf der "tatsächlich gezeigten Leistung" im Rahmen einer praktischen Arbeitsabklärung beruhten (wie die Vorinstanz fälschlicherweise annimmt), sondern auf den subjektiven Angaben des Beschwerdeführers im einzigen Beratungsgespräch vom 19. Juni 2000. Überdies fehlt es gänzlich am gesetzlich vorgeschriebenen Einkommensvergleich (vgl. Urteil I 222/02 vom 19. Dezember 2002 E. 3.2 in fine und 4.1). Dem kantonalen Gericht ist darin beizupflichten, dass die der ursprünglichen Rentenverfügung zugrundeliegende Invaliditätsbemessung nicht auf nachvollziehbaren ärztlichen Einschätzungen der verbliebenen Leistungsfähigkeit beruhte und die seinerzeitige Rentengewährung demnach im Sinne der dargelegten Rechtsprechung zweifellos unrichtig war. Bei zweifelloser
Unrichtigkeit wegen Verletzung des Untersuchungsgrundsatzes erübrigt es sich, den damals rechtserheblichen Sachverhalt weiter abzuklären und auf dieser nunmehr hinreichenden tatsächlichen Grundlage den Invaliditätsgrad zu ermitteln. Abgesehen davon, dass Abklärungen, welche einen weiter zurückliegenden Zeitraum betreffen, häufig keine verwertbaren Ergebnisse zu liefern vermögen, geht es im vorliegenden Kontext darum, mit Wirkung ex nunc et pro futuro einen rechtskonformen Zustand herzustellen (Urteile 9C 692/2014 vom 22. Januar 2015 E. 4, 8C 339/2008 vom 11. November 2008 E. 3.3 und 9C 19/2008 vom 29. April 2008 E. 2.1).
Sind nach dem Gesagten die Wiedererwägungsvoraussetzungen erfüllt, ist im Folgenden die künftige Anspruchsberechtigung zu prüfen. Dabei ist wie bei einer Revision nach Art. 17 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré: |
|
1 | La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré: |
a | subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou |
b | atteint 100 %.19 |
2 | De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement. |
4.
4.1. Das kantonale Gericht hat - insbesondere gestützt auf das interdisziplinäre Gutachten der MEDAS B.________ vom 26. Mai 2014 - für das Bundesgericht verbindlich festgestellt (vgl. E. 1 hievor), dass der Beschwerdeführer trotz chronischer Becken- und Beinbeschwerden bei Ausübung einer körperlich leichten bis intermittierend mittelschweren, wechselbelastenden Erwerbstätigkeit vollständig arbeits- und leistungsfähig wäre. Eine rentenbegründende Erwerbseinbusse scheidet somit aus, weshalb die ganze Invalidenrente für die Zukunft zu Recht aufgehoben wurde.
4.2. Wenn der Versicherte in seiner letztinstanzlichen Beschwerde unter Hinweis auf Arztberichte von Dr. C.________ vom 13. Dezember 2013 und des Psychiaters Dr. E.________ vom 4. August 2014 rein appellatorisch eine "mindestens mittelschwere Depression" geltend macht, übersieht er, dass die im angefochtenen Entscheid einlässlich begründete Würdigung der gesamten medizinischen Akten Fragen tatsächlicher Natur beschlägt und daher einer Überprüfung durch das Bundesgericht grundsätzlich entzogen ist, zumal von willkürlicher Abwägung durch die Vorinstanz oder anderweitiger Rechtsfehlerhaftigkeit im Sinne von Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
|
1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
5.
Die Gerichtskosten werden dem Beschwerdeführer als unterliegender Partei auferlegt (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
|
1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Versicherungsgericht des Kantons Aargau, dem Bundesamt für Sozialversicherungen, der Ostschweizerischen Ausgleichskasse für Handel und Industrie, St. Gallen, und der AXA Stiftung Berufliche Vorsorge schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 3. November 2015
Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Die Präsidentin: Glanzmann
Der Gerichtsschreiber: Attinger