6B_1002/2021 - 2022-10-03 - Infractions - Lésions corporelles simples par négligence; violation simple des règles de la circulation routière; arbitraire

Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

6B 1002/2021

Arrêt du 3 octobre 2022

Cour de droit pénal

Composition
Mmes et M. les Juges fédéraux
Jacquemoud-Rossari, Présidente, Abrecht et Koch.
Greffière : Mme von Zwehl.

Participants à la procédure
A.________,
représenté par Me David Raedler, avocat,
recourant,

contre

1. Ministère public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020 Renens VD,
2. B.________,
représenté par Me Cédric Thaler, avocat,
intimés.

Objet
Lésions corporelles simples par négligence; violation simple des règles de la circulation routière; arbitraire,

recours contre le jugement de la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 3 mai 2021 (n° 136 PE18.014841-MYO//JJQ).

Faits :

A.
Par jugement du 27 novembre 2020, le Tribunal de police de l'arrondissement de l'Est vaudois a libéré B.A.________ de l'infraction de lésions corporelles simples par négligence (chiffre I du dispositif), a constaté que celui-ci s'était rendu coupable de violation simple des règles de la circulation routière (Ill) et l'a condamné à une amende de 300 fr., la peine privative de liberté de substitution étant de trois jours (V). Le Tribunal de police a par ailleurs libéré A.________ de l'infraction de violation simple des règles de la circulation routière liée à l'inobservation de la limitation maximale de la vitesse générale (II), a constaté que celui-ci s'était rendu coupable d'empêchement d'accomplir un acte officiel et de violation simple des règles de la circulation routière (IV), a révoqué le sursis qui lui avait été accordé le 21 avril 2016 par la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal (VI) et l'a condamné à une peine pécuniaire d'ensemble de 35 jours-amende à 150 fr. le jour (VII) ainsi qu'à une amende de 800 fr., la peine privative de liberté de substitution étant de huit jours (VIII). Pour le surplus, le Tribunal de police a renvoyé A.________ à agir par la voie civile (IX), a mis les frais de justice par 1'125 fr. à la
charge de B.A.________ et par 2'625 fr. à la charge d'A.________ (X) et a rejeté la demande d'indemnité de l'art. 429 CPP formulée par A.________ (XI).

B.
Par jugement du 3 mai 2021, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud a partiellement admis l'appel formé par A.________ contre le jugement du 27 novembre 2020. Elle a réformé ce jugement aux chiffres Il, VIII, X et XI de son dispositif en ce sens qu'elle a libéré A.________ de l'infraction de violation simple des règles de la circulation routière liée à l'inobservation de la limitation maximale de la vitesse générale, au dépassement sans visibilité, à la conduite inattentive et à l'omission de signaler deux changements de direction après dépassement (II), qu'elle l'a condamné à une amende de 400 fr., la peine privative de liberté de substitution étant de quatre jours (VIII), qu'elle a mis les frais de justice, arrêtés à 3'750 fr., par 1'125 fr. à la charge de B.A.________ et par 2'363 fr. à la charge d'A.________, le solde étant laissé à la charge de l'Etat (X), et qu'elle a alloué à A.________ une indemnité de l'art. 429 CPP de 815 fr., à la charge de l'État de Vaud, cette indemnité étant compensée avec les frais mis à la charge d'A.________ (XI). Les frais d'appel, arrêtés à 4'030 fr., ont été mis par quatre cinquièmes à la charge d'A.________, auquel a été allouée pour ses frais de défense en appel une
indemnité de 457 fr., compensée avec les frais judiciaires de manière à laisser un solde dû de 2'749 fr.
La cour cantonale a retenu les faits suivants:

B.a. Le 5 mai 2018, à U.________, avenue de V.________, B.________ circulait au volant de son véhicule de marque K.________ lorsqu'il s'est retrouvé derrière la voiture conduite par C.________, lequel était lui-même devancé par le cycliste A.________. Après un premier litige entre A.________ et C.________, au cours duquel le cycliste a donné un coup sur le rétroviseur de sa voiture, C.________ s'est arrêté sur le bord droit de la chaussée pour reprendre ses esprits. Il a alors été dépassé par A.________ et B.A.________, lequel s'est ainsi retrouvé immédiatement derrière le cycliste.
Après un court laps de temps, ne parvenant pas à dépasser A.________, qui se trouvait selon l'automobiliste au milieu de sa voie de circulation, B.A.________ a klaxonné l'intéressé. Ce dernier s'est alors un peu rabattu sur la droite. Tandis que la voiture le dépassait, le cycliste a donné un coup contre la carrosserie et a craché en direction de D.A.________, passagère avant du véhicule conduit par B.A.________, dont la vitre était baissée. B.A.________ s'est alors rabattu à relativement courte distance d'A.________, lequel a entrepris de le dépasser par la gauche et de cracher dans sa direction. L'automobiliste et le cycliste ont roulé l'un à côté de l'autre un bref laps de temps, à une vitesse d'environ 20 km/h, le but de l'automobiliste étant de s'expliquer avec le cycliste. A un moment donné, pour obliger A.________ à s'arrêter pour s'expliquer avec lui, B.A.________ a obliqué vers la gauche dans l'intention de stationner son véhicule sur un parking privé. Pour sa part, A.________ a tenté de forcer le passage pour poursuivre sa route au guidon de son vélo. Dans des circonstances qui n'ont pas pu être établies de façon claire, A.________ a chuté alors qu'il se trouvait sur le trottoir et son vélo a passé sous une des roues de
la voiture de B.A.________.
Selon une attestation du Centre médical de W.________ du 5 mai 2018, A.________ a souffert d'une plaie superficielle avec discrète perte de substance et d'une dermabrasion de la face antérieure du genou gauche. Il a obtenu un arrêt de travail à 100 % jusqu'au 12 mai 2018. Il a déposé plainte pénale le 25 juillet 2018 et a chiffré ses conclusions civiles à 12'936 fr. 70.

B.b. Le 22 novembre 2019, sur la route de Z.________ à X.________, A.________, au guidon de son cycle, a rattrapé une voiture de police qui circulait à environ 50 km/h et a entrepris de la dépasser. Alors qu'il arrivait à la hauteur du conducteur, le caporal E.________, dont la vitre était baissée, l'a interpellé en s'écriant " oh, ça va pas, non ? ". A.________ n'a pas réagi et s'est rabattu devant la voiture des agents. Ceux-ci ont alors fait usage de leur haut-parleur et l'ont invité à se ranger sur le côté droit de la chaussée. Le cycliste n'a pas obtempéré et a poursuivi sa route, avant de dépasser, sans indiquer son changement de direction, une camionnette dans une légère courbe à gauche, alors qu'un véhicule arrivait en sens inverse. A.________ a poursuivi sa route, malgré le fait que les policiers lui avaient demandé à plusieurs reprises de s'arrêter, d'abord avec le haut-parleur, puis à l'aide du signal " stop police ". Les intervenants ont dès lors engagé leurs moyens prioritaires (feux bleus et deux-tons alternés). Faisant fi des ordres de la police, A.________ a poursuivi sa route en direction de la gare de X.________. Il a finalement bifurqué à droite en direction de l'école des Y.________, où il s'est arrêté.
Alors que les policiers étaient sortis de leur véhicule et s'étaient annoncés à A.________, celui-ci a adopté une attitude oppositionnelle et ergoteuse, leur demandant en premier lieu de le saluer avant de s'adresser à lui. Il a ensuite refusé, dans un premier temps, de leur présenter une pièce d'identité, puis les a pressés de lui rendre ses papiers alors que les agents étaient en train de procéder aux contrôles d'usage. Il a ensuite fait mine de partir à vélo en invitant les agents à lui renvoyer ses documents par la poste. Il a néanmoins obtempéré à l'ordre qui lui a alors été donné de rester sur place. A ce moment, il s'est emparé de son téléphone cellulaire, dont les policiers lui ont demandé de ne pas faire usage en plein contrôle, puis a passé son téléphone d'une oreille à l'autre pour empêcher le caporal E.________ de le lui saisir, tout en se débattant, de sorte qu'il a été plaqué contre le flanc de la voiture de police et menotté. Dès lors qu'il se débattait violemment, il a finalement été amené au sol. Sur l'insistance des policiers, il est monté dans le véhicule de police, puis a été soumis aux contrôles d'usage au poste de police.

C.
A.________ interjette un recours en matière pénale au Tribunal fédéral contre le jugement du 3 mai 2021, en concluant principalement à sa réforme en ce sens qu'il soit libéré de l'infraction de violation simple des règles de la circulation routière (II et IV) et ne soit dès lors condamné à aucune amende (VIII), que B.A.________ soit reconnu coupable de lésions corporelles simples par négligence (I) et condamné en conséquence (V), qu'il soit fait droit aux conclusions civiles prises par A.________ contre B.A.________ à hauteur de 12'936 fr. 70, avec intérêts à 5 % l'an dès le 5 mai 2018 (IX), et que la répartition des frais de justice (X) ainsi que le montant des indemnités pour frais de défense en première et deuxième instance (XI) soient revus en conséquence. A titre subsidiaire, le recourant conclut à l'annulation du jugement attaqué et au renvoi de la cause à la cour cantonale pour nouvelle décision dans le sens des considérants.
La cour cantonale ainsi que le ministère public ont renoncé à se déterminer sur le recours et se sont référés au jugement attaqué. L'intimé B.A.________ ne s'est pas déterminé dans le délai imparti.

Considérant en droit :

1.
Conformément à l'art. 81 al. 1 LTF, a qualité pour former un recours en matière pénale quiconque a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire (let. a) et a un intérêt juridique à l'annulation ou à la modification de la décision attaquée (let. b), soit en particulier l'accusé (ch. 1) et la partie plaignante, si la décision attaquée peut avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles (ch. 5). La qualité pour agir du recourant en tant que prévenu n'est pas douteuse, dans la mesure où il conteste différents éléments de sa condamnation. Il y a également lieu de lui reconnaître la qualité pour recourir en tant que partie plaignante. En effet, d'une part, la condamnation de l'intimé B.A.________ pour lésions corporelles simples par négligence serait de nature à avoir des effets sur le sort des conclusions civiles que le recourant a prises contre celui-ci. D'autre part, le recourant soutient que ses prétentions civiles auraient dû être tranchées indépendamment même de l'acquittement partiel de l'automobiliste du chef de lésions corporelles simples par négligence (cf. consid. 3.4 infra).

2.
Dans un grief formel qu'il convient d'examiner en premier lieu, le recourant fait grief à la cour cantonale d'avoir refusé de donner suite aux réquisitions de preuve qu'il avait présentées en instance d'appel.

2.1. Selon l'art. 389 al. 1 CPP, la procédure de recours se fonde sur les preuves administrées pendant la procédure préliminaire et la procédure de première instance. L'art. 389 al. 3 CPP règle les preuves complémentaires. Ainsi, la juridiction de recours administre, d'office ou à la demande d'une partie, les preuves complémentaires nécessaires au traitement du recours. Des preuves sont nécessaires lorsqu'elles peuvent influer sur l'issue de la procédure (ATF 147 IV 409 consid. 5.3.2 et la référence).
Conformément à l'art. 139 al. 2 CPP, il n'y a pas lieu d'administrer des preuves sur des faits non pertinents, notoires, connus de l'autorité ou déjà suffisamment prouvés. Cette disposition codifie, pour la procédure pénale, la règle jurisprudentielle déduite de l'art. 29 al. 2 Cst. en matière d'appréciation anticipée des preuves (arrêts 6B 1493/2021 du 20 juin 2022 consid. 2.1; 6B 505/2019 du 26 juin 2019 consid. 1.1.1; 6B 155/2019 du 29 mars 2019 consid. 2.1). La juridiction d'appel peut ainsi refuser des preuves nouvelles lorsqu'une administration anticipée de ces preuves démontre qu'elles ne seront pas de nature à modifier le résultat de celles déjà administrées (ATF 136 I 229 consid. 5.3; arrêt 6B 870/2020 du 3 septembre 2020 consid. 1.1). Le refus d'instruire ne viole le droit d'être entendu des parties et l'art. 389 al. 3 CPP que si l'appréciation anticipée de la pertinence du moyen de preuve offert, à laquelle le tribunal a procédé, est entachée d'arbitraire (ATF 144 II 427 consid. 3.1.3; 141 I 60 consid. 3.3; 136 I 229 consid. 5.3; arrêts 6B 1493/2021 précité consid. 2.1; 6B 505/2019 précité consid. 1.1.1; 6B 155/2019 précité consid. 2.1).

2.2. Devant la juridiction d'appel, le recourant a requis l'audition des agents de police qui étaient intervenus sur les lieux de l'accident le 5 mai 2018, ainsi que celle des policiers qui avaient rédigé le rapport du 22 novembre 2019. Il faisait valoir que le jugement de première instance se fonderait exclusivement sur les éléments figurant dans les deux rapports de police, alors que ceux-ci seraient contredits par ses propres déclarations ainsi qu'en partie par celles d'autres personnes impliquées.
Les juges cantonaux ont considéré que le recourant requérait l'audition des policiers non parce qu'il avait des doutes sur certains éléments, mais parce qu'il contestait le contenu de ces rapports de police. Ce faisant, il critiquait l'appréciation des preuves, sans justifier de l'intérêt de cette mesure d'instruction qu'il n'avait pas requise auparavant. Les conditions de l'administration de preuves complémentaires posées par l'art. 389 al. 3 CPP n'étant pas réalisées, la réquisition de preuve devait être rejetée.

2.3. Le recourant ne démontre pas en quoi l'appréciation de la cour cantonale serait entachée d'arbitraire. Il se borne à affirmer que les auditions requises seraient nécessaires, d'une part, au motif que sur plusieurs points les faits retenus dans le jugement entrepris "contredisent les déclarations du recourant ainsi qu'en partie celles des autres personnes impliquées" et, d'autre part, au motif que pour les deux épisodes, le jugement entrepris "constate une situation factuelle lacunaire, sans pour autant chercher à combler les lacunes en question" (p. 5 du mémoire de recours). Toutefois, comme l'a relevé la cour cantonale, on ne voit pas en quoi les auditions requises pourraient, sur des points qui ont déjà été consignés dans les rapports de police au dossier, changer quoi que ce soit au résultat des preuves déjà administrées de manière complète. On ne voit pas davantage en quoi ces auditions, de surcroît plusieurs années après les faits, pourraient permettre d'élucider les points de fait que l'instruction n'a pas permis d'établir de façon claire, à savoir, s'agissant de l'épisode du 5 mai 2018, "le moment où la manoeuvre du coprévenu a entraîné la perte d'équilibre du recourant, puis celui où le cycle est passé sous la roue
avant gauche du véhicule conduit par le coprévenu" (p. 6 du mémoire de recours) et, s'agissant de l'épisode du 22 novembre 2019, le point de savoir si le dépassement d'une camionnette opéré dans une légère courbe à gauche par le recourant alors qu'un véhicule arrivait en sens inverse a gêné le conducteur dudit véhicule.

3.
Il convient ainsi d'examiner les griefs matériels - de fait et de droit - soulevés par le recourant en lien avec l'épisode du 5 mai 2018 (cf. let. B.a supra).

3.1. Le recourant se plaint d'abord d'une appréciation arbitraire des preuves.

3.1.1. Le Tribunal fédéral n'est pas une autorité d'appel, auprès de laquelle les faits pourraient être rediscutés librement. Il est lié par les constatations de fait de la décision entreprise (art. 105 al. 1 LTF), à moins que celles-ci aient été établies en violation du droit ou de manière manifestement inexacte au sens des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, à savoir pour l'essentiel de façon arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. Une décision n'est pas arbitraire du seul fait qu'elle apparaît discutable ou même critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation, mais aussi dans son résultat (ATF 146 IV 88 consid. 1.3.1; 145 IV 154 consid. 1.1; 143 IV 241 consid. 2.3.1). En matière d'appréciation des preuves et d'établissement des faits, il n'y a arbitraire que lorsque l'autorité ne prend pas en compte, sans aucune raison sérieuse, un élément de preuve propre à modifier la décision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa portée, ou encore lorsque, en se fondant sur les éléments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (ATF 144 II 281 consid. 3.6.2; 143 IV 500 consid. 1.1 et les références), ce qu'il incombe à la partie recourante d'invoquer et de motiver
de manière précise (art. 106 al. 2 LTF; ATF 147 IV 73 consid. 4.1.2; 143 IV 500 consid. 1.1). Le recourant ne peut pas se borner à contredire les constatations litigieuses par ses propres allégations ou par l'exposé de sa propre appréciation des preuves; il doit indiquer de façon précise en quoi ces constatations sont arbitraires (ATF 146 IV 88 consid. 1.3.1; 133 II 249 consid. 1.4.3).

3.1.2. Devant la juridiction d'appel, le recourant a fait grief au premier juge d'avoir omis de retenir que l'intimé B.A.________ aurait tourné à gauche pour l'obliger à y aller aussi, car lui-même se trouvait alors à gauche du véhicule de celui-ci. En revanche, la constatation qu'il avait voulu forcer le passage en essayant de contourner la voiture par la gauche devait être écartée, car cette information "ne s'av[érait] pas centrale vu le comportement sur la route de [l'intimé] B.A.________", et il fallait retenir uniquement qu'il voulait dépasser le véhicule avant que celui-ci oblique à gauche.
La cour cantonale a relevé qu'il n'était pas contesté - le premier juge l'ayant d'ailleurs bien retenu - que l'intimé B.A.________ voulait obliger le recourant à s'arrêter. S'il n'était pas aisé de dire où se trouvait précisément celui-ci durant la manoeuvre, il était effectivement vraisemblable que l'automobiliste ait obliqué devant le cycliste, à sa gauche, pour que la manoeuvre fût efficace. Il ressortait du dossier que c'était sur le trottoir à gauche de la route que des traces de ripage du vélo avaient été observées par les policiers. Dès lors qu'il était douteux que le cycliste se fût spontanément déporté autant à gauche pour dépasser la voiture avant la manoeuvre litigieuse, la cour cantonale s'est dite convaincue que le recourant avait bien suivi le mouvement à gauche de l'intimé B.A.________, ce qu'il admettait d'ailleurs. Ce n'était donc pas la déportation sur la gauche du véhicule qui avait fait chuter le cycliste. Partant, le fait - qui ressortait du témoignage de C.________ - que le recourant voulait forcer le passage n'était pas anodin et il n'y avait pas lieu d'écarter cet élément de l'état de fait.

3.1.3. Le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir procédé à une appréciation arbitraire des preuves en passant "complètement sous silence" le fait que l'intimé B.A.________ avait confirmé à plusieurs reprises avoir dévié volontairement sur la gauche dans le but d'"obliger" le recourant à s'arrêter, alors que celui-ci se trouvait justement à côté de son véhicule; il a notamment confirmé avoir "en quelque sorte déporté [le recourant] vers la gauche" et l'avoir "obligé à partir vers la gauche", ayant "emmen[é] avec [lui] le cycliste" d'une façon s'apparentant selon lui à "prendre un enfant par la main" (procès-verbal d'audition 4, lignes 292-293 et 427-429; audition de l'intimé B.A.________ devant le Tribunal de police du 26 novembre 2020), ce qui a été confirmé par C.________, lequel a déclaré avoir "effectivement vu Monsieur B.A.________ aller sur la gauche sur l'autre voie pour forcer Monsieur A.________ à y aller" (procès-verbal d'audition 4, lignes 410-412). Ce serait également de façon arbitraire, car "sans aucune considération des déclarations du co-prévenu lui-même", que les juges cantonaux ont retenu que rien ne permettait d'affirmer que l'intimé B.A.________ aurait "poussé", soit touché, le vélo avec sa voiture.
Ces griefs tombent à faux. En effet, la juridiction d'appel a constaté que juste avant l'accident, alors que le cycliste avait entrepris de dépasser l'automobiliste par la gauche, tous deux ont roulé côte à côte un bref laps de temps, à une vitesse d'environ 20 km/h, le but de l'automobiliste étant de s'expliquer avec le cycliste; à un moment donné, pour obliger le recourant à s'arrêter pour s'expliquer avec lui, l'intimé B.A.________ a obliqué vers la gauche dans l'intention de stationner son véhicule sur un parking privé; pour sa part, le recourant a tenté de forcer le passage pour poursuivre sa route au guidon de son vélo (cf. let. B.a supra). Il a donc bien été retenu que l'intimé B.A.________, alors que l'automobiliste et le cycliste roulaient côte à côte, a déporté son véhicule vers la gauche pour forcer le recourant à y aller. C'est dans ces circonstances que le recourant, qui a tenté de forcer le passage pour poursuivre sa route au guidon de son vélo, a chuté alors qu'il se trouvait sur le trottoir et que son vélo a passé sous une des roues de l'automobile (cf. let. B.a supra), ce qui démontre que cette dernière était encore en mouvement. Il n'y a pas lieu de s'écarter de l'état de fait ainsi établi de manière exempte
d'arbitraire, y compris dans la constatation que rien ne permet d'affirmer que l'intimé B.A.________ aurait touché le vélo avec sa voiture (cf. consid. 3.3.2 infra).

3.2. Le recourant se plaint ensuite d'une application erronée de l'art. 90 al. 1 LCR en relation avec l'art. 35 al. 3 et 5 LCR.

3.2.1. L'art. 90 al. 1 LCR dispose que celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende. Selon l'art. 35 LCR, celui qui dépasse doit avoir particulièrement égard aux autres usagers de la route, notamment à ceux qu'il veut dépasser (al. 3); le dépassement d'un véhicule est interdit lorsque le conducteur manifeste son intention d'obliquer à gauche ou lorsqu'il s'arrête devant un passage pour piétons afin de permettre à ceux-ci de traverser la route (al. 5).

3.2.2. Contestant avoir enfreint l'art. 35 al. 3 et 5 LCR, le recourant a soutenu en instance d'appel que lorsque l'intimé B.A.________ avait décidé de tourner à gauche, il aurait fait en sorte de rester à la hauteur du cycliste, qui ne pourrait dès lors plus être considéré comme étant en train de dépasser. Ce ne serait pas lui qui aurait manqué d'égards en dépassant, mais l'automobiliste qui aurait manqué d'égards en tournant à gauche, de plus sans avoir manifesté au préalable son intention d'obliquer à gauche.
Les juges cantonaux ont relevé qu'il pouvait être donné acte au recourant de ce que l'intimé B.A.________, en obliquant à gauche alors qu'il savait que le recourant était en train de le dépasser, pour l'obliger à s'arrêter, avait manqué d'égards pour lui, ce que le premier juge avait d'ailleurs retenu. Cela n'excluait toutefois pas la violation de l'art. 35 LCR commise ensuite par le recourant, laquelle résultait du fait que celui-ci s'était entêté à essayer de forcer le passage par la gauche alors qu'il aurait été plus logique de ralentir, de se laisser dépasser, puis de passer par la droite après le déplacement du véhicule sur la gauche.

3.2.3. Contrairement à l'avis du recourant, qui réitère à cet égard l'argumentation qu'il avait déjà présentée devant la cour cantonale pour contester avoir eu un comportement tombant sous le coup de l'art. 35 LCR, il ressort clairement de l'état de fait retenu (cf. consid. 3.1.3 supra) qu'alors le recourant avait entrepris de dépasser l'intimé B.A.________, celui-ci a déporté son véhicule sur la gauche dans le but de l'obliger à s'arrêter. Même si cette manoeuvre de l'automobiliste était blâmable, considérer que le recourant a contrevenu à l'art. 35 al. 3 LCR en tentant malgré tout de forcer le passage par la gauche pour poursuivre sa route ne consacre aucune violation du droit fédéral.

3.3. Le recourant fait grief aux juges cantonaux d'avoir fait une application erronée de l'art. 125 CP à l'égard de l'intimé B.A.________ en niant l'existence d'un lien de causalité entre le comportement de celui-ci et les lésions corporelles subies par le recourant.

3.3.1. L'art. 125 al. 1 CP réprime le comportement de celui qui, par négligence, aura fait subir à une personne une atteinte à l'intégrité corporelle ou à la santé. La réalisation de cette infraction suppose la réunion de trois éléments constitutifs, à savoir une négligence imputable à l'auteur, des lésions corporelles subies par la victime, ainsi qu'un lien de causalité naturelle et adéquate entre la négligence et les lésions (cf. ATF 122 IV 145 consid. 3; arrêt 6B 33/2021 du 12 juillet 2021 consid. 3.1 et l'arrêt cité). Les concepts de causalité adéquate et naturelle ont été rappelés récemment aux ATF 143 III 242 consid. 3.7 et 142 IV 237 consid. 1.5, et ont notamment été précisés aux ATF 133 IV 158 consid. 6 s. et 131 IV 145 consid. 5, auxquels il convient de se référer. Un fait est la cause naturelle d'un résultat dommageable s'il en constitue une des conditions sine qua non, sans qu'il soit nécessaire que l'événement considéré soit la cause unique ou immédiate du résultat. Il y a causalité adéquate lorsque le comportement incriminé était propre, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience générale de la vie, à entraîner un résultat du genre de celui qui s'est produit.
Selon la jurisprudence, il y a rupture du lien de causalité adéquate, l'enchaînement des faits perdant sa portée juridique, si une autre cause concomitante - par exemple une force naturelle, le comportement de la victime ou celui d'un tiers - propre au cas d'espèce constitue une circonstance tout à fait exceptionnelle ou apparaît si extraordinaire que l'on ne pouvait pas s'y attendre. Cependant, cette imprévisibilité de l'acte concurrent ne suffit pas en soi à interrompre le lien de causalité adéquate; il faut encore que cet acte ait une importance telle qu'il s'impose comme la cause la plus probable et la plus immédiate de l'événement considéré, reléguant à l'arrière-plan tous les autres facteurs qui ont contribué à amener celui-ci, notamment le comportement de l'auteur (ATF 135 IV 56 consid. 2.1; 134 IV 255 consid. 4.4.2; 133 IV 158 consid. 6.1 et les références).

3.3.2. Le recourant a contesté devant la juridiction d'appel la libération de l'intimé B.A.________ de l'accusation de lésions corporelles simples par négligence pour le motif, déjà retenu par le premier juge, qu'il n'y avait pas de lien de causalité entre le comportement contraire à la LCR de l'automobiliste et la blessure subie par le cycliste. II faisait valoir que le fait d'utiliser un véhicule pour forcer un cycliste à s'arrêter ou à changer de direction amenait notoirement à un risque de chute très marqué pour celui-ci.
La cour cantonale a considéré, à l'instar du premier juge, que rien ne permettait de retenir que la chute ait été due à la manoeuvre de l'intimé B.A.________. En effet, il ressortait du dossier que le recourant s'était déplacé à gauche jusqu'au trottoir du côté opposé de la route, parce que la voiture gênait sa trajectoire, et que ce n'était qu'alors qu'il était tombé. Partant, ce n'était pas la manoeuvre d'obliquement vers la gauche de l'automobiliste qui avait provoqué la chute du cycliste, mais bien l'entêtement de ce dernier à dépasser par la gauche dans ces conditions. Rien ne permettait d'affirmer, comme le faisait le recourant, que l'intimé B.A.________ aurait "poussé", soit touché, le vélo avec sa voiture. Il devait bien plutôt être retenu que l'entêtement du cycliste à vouloir dépasser la voiture quand bien même celle-ci était en train d'obliquer sur la gauche constituait la cause primaire de la chute qui s'était ensuivie, dont la cause exacte n'était, selon l'acte d'accusation lui-même, pas connue.

3.3.3. Le recourant fait valoir que le raisonnement de la cour cantonale ignorerait complètement les principes posés par la jurisprudence en ce qui concerne le lien de causalité naturelle et adéquate ainsi que les conditions dans lesquelles on peut admettre une rupture du lien de causalité adéquate. Il relève que l'accident ne s'est pas produit alors que l'intimé B.A.________ aurait obliqué à gauche dans le but de se parquer, mais bien parce qu'il cherchait par là à obliger le recourant à s'arrêter. Le lien de causalité naturelle serait dans ce cadre indéniablement réalisé en tant que, sans la manoeuvre précitée, la chute ne serait pas intervenue. Quant à la causalité adéquate, elle devrait également être admise car d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience générale de la vie, utiliser un véhicule automobile pour forcer un cycliste à dévier vers la gauche dans le but de l'obliger à s'arrêter est propre à entraîner la chute du cycliste et donc à le blesser. Le fait pour le recourant d'avoir continué sa route alors qu'il se trouvait sur la gauche du véhicule ne saurait être vu comme un comportement à ce point inattendu et exceptionnel qu'il serait de nature à exclure un lien de causalité avec l'accident survenu.
Ces griefs apparaissent fondés. En effet, comme on l'a vu (cf. consid. 3.1.3 supra), la cour cantonale a retenu en fait que, alors que le recourant avait entrepris de dépasser l'intimé B.A.________ par la gauche et que tous deux avaient roulé côte à côte un bref laps de temps, l'automobiliste a déporté son véhicule vers la gauche pour forcer le cycliste à y aller, dans le but de l'obliger à s'arrêter. C'est dans ces circonstances que le recourant, qui a tenté de forcer le passage pour poursuivre sa route au guidon de son vélo, a chuté, sans qu'il soit établi que l'intimé B.A.________ ait touché le vélo avec sa voiture. Il est ainsi incontestable que la manoeuvre de l'intimé a constitué une des conditions sine qua non de la chute du recourant, étant rappelé qu'il n'est pas nécessaire que l'événement considéré soit la cause unique ou immédiate du résultat pour admettre le lien de causalité naturelle. Il y a par ailleurs lieu d'admettre que le comportement incriminé était propre, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience générale de la vie, à entraîner une chute du cycliste et par là à occasionner des blessures à celui-ci. Si le comportement du recourant - lequel, alors qu'il était contraint par la manoeuvre de l'intimé
B.A.________ de se déporter sur la gauche, a tenté de forcer le passage - constitue certes aussi une cause concomitante de l'accident, comme l'ont retenu les juges cantonaux, il n'apparaît manifestement pas comme une circonstance si extraordinaire que l'on ne pouvait pas s'y attendre. En d'autres termes, le comportement de l'intimé B.A.________, consistant à utiliser son véhicule automobile pour forcer le recourant à dévier vers la gauche dans le but de l'obliger à s'arrêter, doit être considéré comme étant en lien de causalité naturelle et adéquate avec les blessures subies par le recourant, sans que le comportement de ce dernier permette d'admettre une interruption du lien de causalité adéquate.

3.3.4. Il s'ensuit que le recours doit être admis sur ce point. La cause doit être renvoyée à l'autorité cantonale pour qu'elle statue à nouveau en tenant compte du fait que les éléments constitutifs de l'infraction de lésions corporelles simple par négligence apparaissent réalisés.

3.4. Le recourant reproche en outre à la cour cantonale de ne pas avoir statué sur ses conclusions civiles.

3.4.1. Conformément à l'art. 122 al. 1 CPP, en sa qualité de partie plaignante, le lésé peut faire valoir des conclusions civiles déduites de l'infraction par adhésion à la procédure pénale. Aux termes de l'art. 126 al. 1 CPP, le tribunal statue sur les conclusions civiles présentées lorsqu'il rend un verdict de culpabilité à l'encontre du prévenu (let. a) ou lorsqu'il acquitte le prévenu et que l'état de fait est suffisamment établi (let. b). Lorsque l'état de fait est suffisamment établi - à défaut de quoi le tribunal doit renvoyer la partie plaignante à agir par la voie civile conformément à l'art. 126 al. 2 let. c CPP -, un jugement d'acquittement peut donc aussi bien aboutir à la condamnation du prévenu sur le plan civil qu'au déboutement de la partie plaignante (arrêt 6B 486/2015 du 25 mai 2016 consid. 5.1 et les références).
Ainsi que l'indique l'art. 122 al. 1 CPP, les prétentions civiles que peut faire valoir la partie plaignante sont exclusivement celles qui sont déduites de l'infraction. Cela signifie que ces prétentions doivent découler d'une ou de plusieurs infractions qui, dans un premier temps, sont l'objet des investigations menées dans la procédure préliminaire, puis, dans un second temps, figurent dans l'acte d'accusation élaboré par le ministère public. La plupart du temps, le fondement juridique des prétentions civiles réside dans les règles relatives à la responsabilité civile des art. 41 ss CO; la partie plaignante peut ainsi réclamer la réparation de son dommage (art. 41 à 46 CO) et l'indemnisation de son tort moral (art. 47 et 49 CO), dans la mesure où ceux-ci découlent directement de la commission de l'infraction reprochée au prévenu (arrêt 6B 1310/2021 du 15 août 2022, destiné à la publication, consid. 3.1.2 et les références). Le fondement juridique des prétentions civiles peut aussi résider dans les règles relatives à la responsabilité civile du détenteur de véhicule automobile selon les art. 58 ss LCR (arrêt 6B 633/2016 du 19 janvier 2017 consid. 4).
Si, par suite de l'emploi d'un véhicule automobile, une personne est tuée ou blessée ou qu'un dommage matériel est causé, le détenteur est civilement responsable (art. 58 al. 1 LCR). Le détenteur est libéré de la responsabilité civile s'il prouve que l'accident a été causé par la force majeure ou par une faute grave du lésé ou d'un tiers sans que lui-même ou les personnes dont il est responsable aient commis de faute et sans qu'une défectuosité du véhicule ait contribué à l'accident (art. 59 al. 1 LCR). Le détenteur (ou son assureur de la responsabilité civile) qui veut prouver qu'il n'est pas responsable causalement doit donc, selon le texte de l'art. 59 al. 1 LCR, apporter, d'une part, la preuve que l'accident a été causé par la force majeure ou par une faute grave du lésé ou d'un tiers et, d'autre part, la preuve que lui-même ou les personnes dont il répond n'ont pas commis de fautes et qu'une défectuosité du véhicule n'a pas contribué à l'accident; en d'autres termes, il ne peut être libéré qu'en cas de faute grave exclusive du lésé (ATF 124 III 182 consid. 4a). Le fardeau de la preuve incombe au détenteur qui entend s'exonérer de sa responsabilité (arrêt 4A 270/2011 du 9 août 2011 consid. 3.2 et la référence; arrêt 6B 633/
2016 précité consid. 4.4).

3.4.2. En instance d'appel, le recourant a invoqué une responsabilité objective du détenteur de véhicule automobile pour conclure à la condamnation de l'intimé B.A.________ au versement en sa faveur d'un montant de 12'963 fr. 70, avec intérêts à 5 % l'an dès le 5 mai 2018, pour les dommages causés par l'emploi dudit véhicule. Il faisait valoir que les blessures subies et le préjudice matériel en lien avec son vélo étaient les conséquences de la violation des règles de la circulation routière retenue à l'encontre de l'intimé B.A.________, de sorte que ses prétentions civiles auraient dû être tranchées par le Tribunal de police indépendamment de l'acquittement partiel de l'automobiliste du chef de lésions corporelles simples par négligence.
Les juges cantonaux ont considéré que dans la mesure où il n'avait pas été retenu que la chute du cycliste était la conséquence de la manoeuvre de l'automobiliste (cf. consid. 3.3.2 supra), le recourant avait à juste titre été renvoyé à agir par la voie civile.

3.4.3. Dès lors que le recours doit être admis s'agissant de l'infraction de lésions corporelles simples par négligence commise au préjudice du recourant (cf. consid. 3.3.4 supra), il doit l'être aussi en ce qui concerne les conclusions civiles déduites de cette infraction. Il appartiendra à l'autorité cantonale, à laquelle la cause doit être renvoyée, d'examiner les conclusions civiles prises par le recourant.

4.
Il reste à examiner les griefs soulevés par le recourant en lien avec l'épisode du 22 novembre 2019 (cf. let. B.b supra).

4.1.

4.1.1. Les juges cantonaux ont considéré que la condamnation du recourant pour avoir, en dépassant la camionnette, gêné une voiture arrivant en sens inverse (art. 35 al. 2 LCR) devait être confirmée, même si le rapport de police ne disait pas textuellement que ce dernier véhicule aurait été gêné par la manoeuvre, mais seulement que le dépassement avait été effectué "alors qu'une voiture arrivait en sens inverse". En effet, comme ce dépassement avait été effectué dans une courbe à gauche et pas dans une longue ligne droite qui aurait permis à la voiture de voir le cycliste dépasser à grande distance, on pouvait en inférer que le conducteur de la voiture en question avait dû avoir une petite frayeur en voyant le cycliste soudainement devant lui et avoir le réflexe de freiner.

4.1.2. La présomption d'innocence, garantie par les art. 10 CPP, 32 al. 1 Cst., 14 par. 2 Pacte ONU II et 6 par. 2 CEDH, ainsi que son corollaire, le principe in dubio pro reo, concernent tant le fardeau de la preuve que l'appréciation des preuves au sens large (ATF 144 IV 345 consid. 2.2.3.1; 127 I 38 consid. 2a). En tant que règle sur le fardeau de la preuve, la présomption d'innocence signifie, au stade du jugement, que le fardeau de la preuve incombe à l'accusation et que le doute doit profiter au prévenu; comme règle d'appréciation des preuves, elle signifie que le juge ne doit pas se déclarer convaincu de l'existence d'un fait défavorable à l'accusé si, d'un point de vue objectif, il existe des doutes quant à l'existence de ce fait (ATF 145 IV 154 consid. 1.1 et les références).

4.1.3. Le recourant reproche aux juges cantonaux d'avoir violé la présomption d'innocence en retenant à son encontre un fait - à savoir que l'usager de la route venant en sens inverse aurait été gêné par sa manoeuvre de dépassement - non établi, sur la base de simples suppositions. Il fait valoir que, comme l'admet d'ailleurs le jugement entrepris, le rapport de police ne fait état d'aucune gêne causée au véhicule venant en sens inverse, mais mentionne uniquement que le recourant "a dépassé, encore sans indiquer son intention, dans une légère courbe à gauche, une camionnette circulant normalement et ceci malgré l'arrivée d'un véhicule sur la voie inverse".
Comme le relève à raison le recourant, il n'est pas possible d'inférer du seul fait que celui-ci a dépassé la camionnette dans une légère courbe à gauche malgré l'arrivée d'un véhicule sur la voie inverse que le conducteur dudit véhicule a "dû avoir une petite frayeur en voyant le cycliste soudainement devant lui et avoir le réflexe de freiner". Tant l'existence de la petite frayeur que celle du freinage sont de simples suppositions qui ne sont étayées par aucun élément du dossier. Dans ces conditions, la condamnation du recourant pour avoir dépassé en gênant un usager venant en sens inverse (art. 35 al. 2 LCR) n'est pas compatible avec le principe de la présomption d'innocence. Le recours doit être admis sur ce point.

4.2.

4.2.1. En ce qui concerne l'omission de signaler un changement de direction avant de dépasser la camionnette (art. 39 al. 1 LCR et 28 al. 1 OCR), la cour cantonale a exposé que si le recourant soutenait avoir fait un signe bref, il n'y avait pas de raison de ne pas croire les policiers, qui avaient affirmé qu'il n'en avait pas fait. En tout état de cause, force était de constater qu'un bref signe qui n'était vu de personne ne servait à rien et que le recourant ne pouvait pas se prévaloir de sa vitesse ou des conditions de circulation pour se libérer de l'obligation de faire un signe clair et visible.

4.2.2. Le recourant soutient que dans la mesure où l'art. 28 al. 2 OCR autorise les cyclistes à interrompre très rapidement le signe indiquant le changement de direction, en raison des risques liés au fait de lâcher des deux mains l'appareil de direction, il ne serait pas exclu que les agents de police ayant rédigé le rapport du 22 novembre 2019 n'aient pas perçu un tel signe. Dès lors, en écartant intégralement et sans motivation suffisante ses déclarations quant à l'existence du bref signe de main qu'il indique avoir effectué conformément aux principes de l'art. 28 al. 2 OCR, les juges cantonaux auraient enfreint les principes d'appréciation des preuves posés par l'art. 10 al. 2 et 3 CPP.
Par ce grief, le recourant s'en prend uniquement à l'appréciation des preuves opérée par la cour cantonale, sans toutefois parvenir à en démontrer le caractère arbitraire (cf. consid. 3.1.1 supra). On ne voit en effet pas qu'il soit arbitraire de faire prévaloir la parole de deux policiers - lesquels portaient au moment des faits une attention particulière au recourant, qui venait de les dépasser et qu'ils avaient invité à se ranger sur le côté droit de la chaussée en faisant usage de leur haut-parleur - sur celle du prévenu.

4.3.

4.3.1. La cour d'appel a considéré que la condamnation du recourant pour ne pas avoir observé les signes et instructions donnés par les policiers (art. 27 al. 1 LCR et 67 al. 1 OSR) devait être confirmée. En effet, le recourant avait admis avoir entendu le policier lui crier quelque chose qu'il n'avait pas compris lorsqu'il avait dépassé la voiture de patrouille. Après cela, il avait admis avoir entendu une sirène. Il n'y avait par ailleurs aucune raison de ne pas croire les policiers qui avaient indiqué avoir aussi fait usage du haut-parleur. Or le recourant devait bien se douter que cela le concernait, puisque le policier lui avait crié quelque chose. La suite de son comportement démontrait d'ailleurs que son attitude était délibérée et ne résultait pas d'un malentendu ou d'une incompréhension.

4.3.2. Le recourant reproche aux juges cantonaux d'avoir enfreint les principes posés par l'art. 10 al. 2 et 3 CPP en retenant qu'il avait eu la volonté de ne pas se conformer aux signes et instructions de la police. Il fait valoir qu'en l'absence d'un rétroviseur, l'unique possibilité pour lui de voir le signe "stop police" ou les feux bleus aurait consisté à tourner la tête et que, comme il roulait à vélo à une vitesse d'environ 50 km/h en descente et était ainsi soumis au bruit important du vent, il était probable qu'il n'ait pas pu entendre - comme il l'avait déclaré - les indications sonores émises depuis le véhicule de police, jusqu'au moment de sa bifurcation en direction de la gare de X.________, moment auquel il s'est effectivement arrêté.
Par cette argumentation, le recourant s'en prend à nouveau à l'appréciation des preuves opérée par les juges cantonaux, sans démontrer en quoi celle-ci serait arbitraire. On rappellera que déterminer ce qu'une personne a su, voulu, envisagé ou accepté relève du contenu de la pensée, à savoir de faits "internes" qui, en tant que faits, lient le Tribunal fédéral (ATF 141 IV 369 consid. 6.3; 142 IV 137 consid. 12), à moins qu'ils aient été retenus de manière arbitraire (cf. consid. 3.1.1 supra). Or l'appréciation de la cour cantonale, qui retient sur la base d'un faisceau d'indices concordants - dont on observe que l'utilisation du signe "stop police" et des feux bleus ne fait pas partie, si bien que l'argumentation du recourant tombe à faux à cet égard - que le recourant a délibérément ignoré les signes et instructions de la police, échappe au grief d'arbitraire.

5.
En définitive, le recours doit être partiellement admis en ce qui concerne la libération de l'intimé B.A.________ de l'infraction de lésions corporelles simples par négligence (cf. consid. 3.3.4 supra), le sort des conclusions civiles déduites de cette infraction (cf. consid. 3.4.3 supra) et la condamnation du recourant pour avoir dépassé en gênant un usager venant en sens inverse (cf. consid. 4.1.3 supra). Le jugement attaqué sera annulé et la cause renvoyée à la cour cantonale pour nouvelle décision. Pour le surplus, le recours doit être rejeté.
Au vu de l'issue du litige, le recourant supportera une partie des frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). Il peut prétendre à des dépens réduits à la charge du canton de Vaud (art. 68 al. 1 LTF), lequel est dispensé Eigentumwertde tous frais (art. 66 al. 4 LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1.
Le recours est partiellement admis, le jugement attaqué est annulé et la cause est renvoyée à la cour cantonale pour nouvelle décision. Pour le surplus, le recours est rejeté.

2.
Une partie des frais judiciaires, arrêtée à 2'000 fr., est mise à la charge du recourant.

3.
Le canton de Vaud versera au recourant une indemnité de 1'000 fr. à titre de dépens réduits pour la procédure devant le Tribunal fédéral.

4.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud.

Lausanne, le 3 octobre 2022

Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse

La Présidente : Jacquemoud-Rossari

La Greffière : von Zwehl

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 429 Prétentions - 1 Si le prévenu est acquitté totalement ou en partie ou s'il bénéficie d'une ordonnance de classement, il a droit à:
¹	Si le prévenu est acquitté totalement ou en partie ou s'il bénéficie d'une ordonnance de classement, il a droit à:
^a	une indemnité fixée conformément au tarif des avocats, pour les dépenses occasionnées par l'exercice raisonnable de ses droits de procédure; les tarifs des avocats n'opèrent aucune distinction entre l'indemnité allouée et les honoraires dus en cas de défense privée;
^b	une indemnité pour le dommage économique subi au titre de sa participation obligatoire à la procédure pénale;
^c	une réparation du tort moral subi en raison d'une atteinte particulièrement grave à sa personnalité, notamment en cas de privation de liberté.
²	L'autorité pénale examine d'office les prétentions du prévenu. Elle peut enjoindre à celui-ci de les chiffrer et de les justifier.
³	Lorsque le prévenu a chargé un défenseur privé de sa défense, celui-ci a un droit exclusif à l'indemnité prévue à l'al. 1, let. a, sous réserve de règlement de compte avec son client. Le défenseur peut contester la décision fixant l'indemnité en usant des voies de droit autorisées pour attaquer la décision finale.283

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 429 Prétentions - 1 Si le prévenu est acquitté totalement ou en partie ou s'il bénéficie d'une ordonnance de classement, il a droit à:
¹	Si le prévenu est acquitté totalement ou en partie ou s'il bénéficie d'une ordonnance de classement, il a droit à:
^a	une indemnité fixée conformément au tarif des avocats, pour les dépenses occasionnées par l'exercice raisonnable de ses droits de procédure; les tarifs des avocats n'opèrent aucune distinction entre l'indemnité allouée et les honoraires dus en cas de défense privée;
^b	une indemnité pour le dommage économique subi au titre de sa participation obligatoire à la procédure pénale;
^c	une réparation du tort moral subi en raison d'une atteinte particulièrement grave à sa personnalité, notamment en cas de privation de liberté.
²	L'autorité pénale examine d'office les prétentions du prévenu. Elle peut enjoindre à celui-ci de les chiffrer et de les justifier.
³	Lorsque le prévenu a chargé un défenseur privé de sa défense, celui-ci a un droit exclusif à l'indemnité prévue à l'al. 1, let. a, sous réserve de règlement de compte avec son client. Le défenseur peut contester la décision fixant l'indemnité en usant des voies de droit autorisées pour attaquer la décision finale.283

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 81 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque:
¹	A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque:
^a	a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
^b	a un intérêt juridique à l'annulation ou à la modification de la décision attaquée, soit en particulier:
^b1	l'accusé,
^b2	le représentant légal de l'accusé,
^b3	le ministère public, sauf pour les décisions relatives à la mise en détention provisoire ou pour des motifs de sûreté, à la prolongation de la détention ou à sa levée,
^b4	...
^b5	la partie plaignante, si la décision attaquée peut avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles,
^b6	le plaignant, pour autant que la contestation porte sur le droit de porter plainte,
^b7	le Ministère public de la Confédération et les autorités administratives participant à la poursuite et au jugement des affaires pénales administratives selon la loi fédérale du 22 mars 1974 sur le droit pénal administratif56.
²	Une autorité fédérale a qualité pour recourir si le droit fédéral prévoit que la décision doit lui être communiquée.57
³	La qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 78, al. 2, let. b, appartient également à la Chancellerie fédérale, aux départements fédéraux ou, pour autant que le droit fédéral le prévoie, aux unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 389 Compléments de preuves - 1 La procédure de recours se fonde sur les preuves administrées pendant la procédure préliminaire et la procédure de première instance.
¹	La procédure de recours se fonde sur les preuves administrées pendant la procédure préliminaire et la procédure de première instance.
²	L'administration des preuves du tribunal de première instance n'est répétée que si:
^a	les dispositions en matière de preuves ont été enfreintes;
^b	l'administration des preuves était incomplète;
^c	les pièces relatives à l'administration des preuves ne semblent pas fiables.
³	L'autorité de recours administre, d'office ou à la demande d'une partie, les preuves complémentaires nécessaires au traitement du recours.

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 389 Compléments de preuves - 1 La procédure de recours se fonde sur les preuves administrées pendant la procédure préliminaire et la procédure de première instance.
¹	La procédure de recours se fonde sur les preuves administrées pendant la procédure préliminaire et la procédure de première instance.
²	L'administration des preuves du tribunal de première instance n'est répétée que si:
^a	les dispositions en matière de preuves ont été enfreintes;
^b	l'administration des preuves était incomplète;
^c	les pièces relatives à l'administration des preuves ne semblent pas fiables.
³	L'autorité de recours administre, d'office ou à la demande d'une partie, les preuves complémentaires nécessaires au traitement du recours.

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 139 Principes - 1 Les autorités pénales mettent en oeuvre tous les moyens de preuves licites qui, selon l'état des connaissances scientifiques et l'expérience, sont propres à établir la vérité.
¹	Les autorités pénales mettent en oeuvre tous les moyens de preuves licites qui, selon l'état des connaissances scientifiques et l'expérience, sont propres à établir la vérité.
²	Il n'y a pas lieu d'administrer des preuves sur des faits non pertinents, notoires, connus de l'autorité pénale ou déjà suffisamment prouvés.

SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
¹	Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
²	Les parties ont le droit d'être entendues.
³	Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
¹	Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
²	Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
³	Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
¹	Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
²	Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
¹	Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
²	Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 90 - 1 Celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende.
¹	Celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende.
²	Celui qui, par une violation grave d'une règle de la circulation, crée un sérieux danger pour la sécurité d'autrui ou en prend le risque est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
³	Celui qui, par une violation intentionnelle des règles fondamentales de la circulation, accepte de courir un grand risque d'accident pouvant entraîner de graves blessures ou la mort, que ce soit en commettant des excès de vitesse particulièrement importants, en effectuant des dépassements téméraires ou en participant à des courses de vitesse illicites avec des véhicules automobiles est puni d'une peine privative de liberté d'un à quatre ans.
^3bis	En cas d'infractions au sens de l'al. 3, la peine minimale d'un an peut être réduite en présence d'une circonstance atténuante conformément à l'art. 48 du code pénal244, en particulier si l'auteur a agi en cédant à un mobile honorable.245
^3ter	En cas d'infractions au sens de l'al. 3, l'auteur peut être puni d'une peine privative de liberté de quatre ans au plus ou d'une peine pécuniaire s'il n'a pas été condamné, au cours des dix années précédant les faits, pour un crime ou un délit routier ayant gravement mis en danger la sécurité de tiers ou ayant entraîné des blessures ou la mort de tiers.246
⁴	L'excès de vitesse est particulièrement important lorsque la vitesse maximale autorisée a été dépassée:
^a	d'au moins 40 km/h, là où la limite est fixée au plus à 30 km/h;
^b	d'au moins 50 km/h, là où la limite est fixée au plus à 50 km/h;
^c	d'au moins 60 km/h, là où la limite est fixée au plus à 80 km/h;
^d	d'au moins 80 km/h, là où la limite est fixée à plus de 80 km/h.247
⁵	Dans les cas précités, l'art. 237, ch. 2, du code pénal248 n'est pas applicable.

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 35 - 1 Les croisements se font à droite, les dépassements à gauche.
¹	Les croisements se font à droite, les dépassements à gauche.
²	Il n'est permis d'exécuter un dépassement ou de contourner un obstacle que si l'espace nécessaire est libre et bien visible et que si les usagers de la route venant en sens inverse ne sont pas gênés par la manoeuvre. Dans la circulation à la file, seul peut effectuer un dépassement celui qui a la certitude de pouvoir reprendre place assez tôt dans la file des véhicules sans entraver leur circulation.
³	Celui qui dépasse doit avoir particulièrement égard aux autres usagers de la route, notamment à ceux qu'il veut dépasser.
⁴	Le dépassement est interdit au conducteur qui s'engage dans un tournant sans visibilité, qui franchit ou s'apprête à franchir un passage à niveau sans barrières ou qui s'approche du sommet d'une côte; aux intersections, le dépassement n'est autorisé que si la visibilité est bonne et s'il n'en résulte aucune atteinte au droit de priorité des autres usagers.
⁵	Le dépassement d'un véhicule est interdit lorsque le conducteur manifeste son intention d'obliquer à gauche ou lorsqu'il s'arrête devant un passage pour piétons afin de permettre à ceux-ci de traverser la route.
⁶	Les véhicules qui se sont mis en ordre de présélection en vue d'obliquer à gauche ne pourront être dépassés que par la droite.
⁷	La chaussée doit être dégagée pour donner la possibilité de dépasser aux véhicules qui roulent plus rapidement et signalent leur approche. Le conducteur n'accélérera pas son allure au moment où il est dépassé.

SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 125 - 1 Quiconque, par négligence, fait subir à une personne une atteinte à l'intégrité corporelle ou à la santé est, sur plainte, puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
¹	Quiconque, par négligence, fait subir à une personne une atteinte à l'intégrité corporelle ou à la santé est, sur plainte, puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
²	Si la lésion est grave, l'auteur est poursuivi d'office.

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 122 Dispositions générales - 1 En qualité de partie plaignante, le lésé peut faire valoir des conclusions civiles déduites de l'infraction par adhésion à la procédure pénale.
¹	En qualité de partie plaignante, le lésé peut faire valoir des conclusions civiles déduites de l'infraction par adhésion à la procédure pénale.
²	Le même droit appartient aux proches de la victime, dans la mesure où ils font valoir contre le prévenu des conclusions civiles propres.
³	L'action civile devient pendante dès que le lésé a fait valoir des conclusions civiles en vertu de l'art. 119, al. 2, let. b.
⁴	Si la partie plaignante retire son action civile avant la clôture des débats de première instance, elle peut à nouveau faire valoir ses conclusions civiles par la voie civile.

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 126 Décision - 1 Le tribunal statue également sur les conclusions civiles présentées:
¹	Le tribunal statue également sur les conclusions civiles présentées:
^a	lorsqu'il rend un verdict de culpabilité à l'encontre du prévenu;
^b	lorsqu'il acquitte le prévenu et que l'état de fait est suffisamment établi.
²	Il renvoie la partie plaignante à agir par la voie civile:
^a	lorsque la procédure pénale est classée;
^abis	lorsqu'une décision sur les conclusions civiles ne peut être prise par voie d'ordonnance pénale;
^b	lorsque la partie plaignante n'a pas chiffré ses conclusions de manière suffisamment précise ou ne les a pas suffisamment motivées;
^c	lorsque la partie plaignante ne fournit pas les sûretés en couverture des prétentions du prévenu;
^d	lorsque le prévenu est acquitté alors que l'état de fait n'a pas été suffisamment établi.
³	Dans le cas où le jugement complet des conclusions civiles exigerait un travail disproportionné, le tribunal peut traiter celles-ci seulement dans leur principe et, pour le surplus, renvoyer la partie plaignante à agir par la voie civile. Les prétentions de faible valeur sont, dans la mesure du possible, jugées par le tribunal lui-même.
⁴	Dans les causes impliquant des victimes, le tribunal peut juger en premier lieu la question de la culpabilité et l'aspect pénal; la direction de la procédure statuant en qualité de juge unique statue ensuite sur les conclusions civiles indépendamment de leur valeur litigieuse, après de nouveaux débats entre les parties.

SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 41 - 1 Celui qui cause, d'une manière illicite, un dommage à autrui, soit intentionnellement, soit par négligence ou imprudence, est tenu de le réparer.
¹	Celui qui cause, d'une manière illicite, un dommage à autrui, soit intentionnellement, soit par négligence ou imprudence, est tenu de le réparer.
²	Celui qui cause intentionnellement un dommage à autrui par des faits contraires aux moeurs est également tenu de le réparer.

SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 46 - 1 En cas de lésions corporelles, la partie qui en est victime a droit au remboursement des frais et aux dommages-intérêts qui résultent de son incapacité de travail totale ou partielle, ainsi que de l'atteinte portée à son avenir économique.
¹	En cas de lésions corporelles, la partie qui en est victime a droit au remboursement des frais et aux dommages-intérêts qui résultent de son incapacité de travail totale ou partielle, ainsi que de l'atteinte portée à son avenir économique.
²	S'il n'est pas possible, lors du jugement, de déterminer avec une certitude suffisante les suites des lésions corporelles, le juge a le droit de réserver une révision du jugement pendant un délai de deux ans au plus à compter du jour où il a prononcé.

SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 49 - 1 Celui qui subit une atteinte illicite à sa personnalité a droit à une somme d'argent à titre de réparation morale, pour autant que la gravité de l'atteinte le justifie et que l'auteur ne lui ait pas donné satisfaction autrement29.
¹	Celui qui subit une atteinte illicite à sa personnalité a droit à une somme d'argent à titre de réparation morale, pour autant que la gravité de l'atteinte le justifie et que l'auteur ne lui ait pas donné satisfaction autrement29.
²	Le juge peut substituer ou ajouter à l'allocation de cette indemnité un autre mode de réparation.

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 58 - 1 Si, par suite de l'emploi d'un véhicule automobile, une personne est tuée ou blessée ou qu'un dommage matériel est causé, le détenteur est civilement responsable.
¹	Si, par suite de l'emploi d'un véhicule automobile, une personne est tuée ou blessée ou qu'un dommage matériel est causé, le détenteur est civilement responsable.
²	Lorsqu'un accident de la circulation est causé par un véhicule automobile qui n'est pas à l'emploi, la responsabilité civile du détenteur est engagée si le lésé prouve que ce dernier ou des personnes dont il est responsable ont commis une faute ou qu'une défectuosité du véhicule a contribué à l'accident.
³	Le détenteur est également responsable, dans la mesure fixée par le juge, des dommages consécutifs à l'assistance prêtée lors d'un accident où son véhicule automobile est impliqué, si l'accident lui est imputable ou si l'assistance a été prêtée à lui-même ou aux passagers de son véhicule.
⁴	Le détenteur répond de la faute du conducteur et des auxiliaires au service du véhicule comme de sa propre faute.

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 59 - 1 Le détenteur est libéré de la responsabilité civile s'il prouve que l'accident a été causé par la force majeure ou par une faute grave du lésé ou d'un tiers sans que lui-même ou les personnes dont il est responsable aient commis de faute et sans qu'une défectuosité du véhicule ait contribué à l'accident.
¹	Le détenteur est libéré de la responsabilité civile s'il prouve que l'accident a été causé par la force majeure ou par une faute grave du lésé ou d'un tiers sans que lui-même ou les personnes dont il est responsable aient commis de faute et sans qu'une défectuosité du véhicule ait contribué à l'accident.
²	Si néanmoins le détenteur ne peut se libérer en vertu de l'al. 1 mais prouve qu'une faute du lésé a contribué à l'accident, le juge fixe l'indemnité en tenant compte de toutes les circonstances.
³	...155
⁴	Sont déterminées d'après le code des obligations156:157
^a	la responsabilité civile, dans les relations entre le détenteur et le propriétaire d'un véhicule, pour les dommages subis par ce véhicule;
^b	la responsabilité du détenteur pour les dommages causés aux objets transportés avec son véhicule, à l'exception de ceux que le lésé emportait avec lui, notamment les bagages, etc.; la loi du 20 mars 2009 sur le transport de voyageurs159 est réservée.

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 10 Présomption d'innocence et appréciation des preuves - 1 Toute personne est présumée innocente tant qu'elle n'est pas condamnée par un jugement entré en force.
¹	Toute personne est présumée innocente tant qu'elle n'est pas condamnée par un jugement entré en force.
²	Le tribunal apprécie librement les preuves recueillies selon l'intime conviction qu'il retire de l'ensemble de la procédure.
³	Lorsque subsistent des doutes insurmontables quant aux éléments factuels justifiant une condamnation, le tribunal se fonde sur l'état de fait le plus favorable au prévenu.

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 39 - 1 Avant de changer de direction, le conducteur manifestera à temps son intention au moyen des indicateurs de direction ou en faisant de la main des signes intelligibles. Cette règle vaut notamment:
¹	Avant de changer de direction, le conducteur manifestera à temps son intention au moyen des indicateurs de direction ou en faisant de la main des signes intelligibles. Cette règle vaut notamment:
^a	pour se disposer en ordre de présélection, passer d'une voie à une autre ou pour obliquer;
^b	pour dépasser ou faire demi-tour;
^c	pour s'engager dans la circulation ou s'arrêter au bord de la route.
²	Le conducteur qui signale son intention aux autres usagers de la route n'est pas dispensé pour autant d'observer les précautions nécessaires.

SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR) OCR Art. 28 Signes - (art. 39 LCR)
¹	Le conducteur annoncera tout changement de direction, y compris vers la droite. Même le cycliste qui veut déboîter en vue d'en dépasser un autre131 doit annoncer son intention.
²	Le signe donné doit être interrompu sitôt terminé le changement de direction. Les cyclistes peuvent cesser de faire le signe déjà pendant le changement de direction.132
³	Lorsqu'un véhicule est dépourvu d'indicateurs de direction, ou lorsque ceux-ci ne sont pas visibles, le conducteur ou un passager tendra le bras dans la direction qu'il va prendre. Si cela n'est pas possible, il obliquera très prudemment.
⁴	Lorsque le chargement des chariots à moteur, chariots de travail, véhicules à moteur agricoles et forestiers ou le chargement de leurs remorques masque la visibilité, le conducteur utilisera une palette de direction (annexe 4 OETV133), sauf si le véhicule est équipé d'un appareil spécial permettant simultanément au conducteur de voir à l'arrière et d'annoncer les déplacements vers la gauche; la palette sera utilisée également lorsque des clignoteurs de direction ne sont pas fixés à l'arrière de l'ensemble et que ceux du véhicule tracteur ne sont pas visibles.134 L'emploi de l'appareil indiqué ci-dessus et de la palette ne doit pas mettre en danger les autres usagers de la route.135

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 27 - 1 Chacun se conformera aux signaux et aux marques ainsi qu'aux ordres de la police. Les signaux et les marques priment les règles générales; les ordres de la police ont le pas sur les règles générales, les signaux et les marques.
¹	Chacun se conformera aux signaux et aux marques ainsi qu'aux ordres de la police. Les signaux et les marques priment les règles générales; les ordres de la police ont le pas sur les règles générales, les signaux et les marques.
²	Lorsque fonctionnent les avertisseurs spéciaux des voitures du service du feu, du service d'ambulances, de la police ou de la douane, la chaussée doit être immédiatement dégagée.107 S'il le faut, les conducteurs arrêtent leur véhicule.108

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
¹	En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
²	Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
³	Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
⁴	En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
⁵	Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
¹	Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
²	En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
³	En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
⁴	L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
⁵	Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.