Tribunal federal
{T 0/2}
6S.251/2004 /pai
Urteil vom 3. Juni 2005
Kassationshof
Besetzung
Bundesrichter Schneider, Präsident,
Bundesrichter Wiprächtiger, Karlen,
Gerichtsschreiberin Arquint Hill.
Parteien
X.________,
Beschwerdeführer, vertreten durch Rechtsanwalt Christoph Erdös,
gegen
Y.________,
Beschwerdegegnerin, vertreten durch Rechtsanwältin Pia Dennler-Hager,
Oberstaatsanwaltschaft des Kantons Zürich, Postfach, 8090 Zürich.
Gegenstand
Nötigung (Art. 181
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 181 - Quiconque, en usant de violence envers une personne ou en la menaçant d'un dommage sérieux, ou en l'entravant de quelque autre manière dans sa liberté d'action, l'oblige à faire, à ne pas faire ou à laisser faire un acte est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire. |
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 180 - 1 Quiconque, par une menace grave, alarme ou effraie une personne est, sur plainte, puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire250.251 |
|
1 | Quiconque, par une menace grave, alarme ou effraie une personne est, sur plainte, puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire250.251 |
2 | La poursuite a lieu d'office:252 |
a | si l'auteur est le conjoint de la victime et que la menace a été commise durant le mariage ou dans l'année qui a suivi le divorce; |
bbis | si l'auteur est le partenaire hétérosexuel ou homosexuel de la victime pour autant qu'ils fassent ménage commun pour une durée indéterminée et que la menace ait été commise durant cette période ou dans l'année qui a suivi la séparation.254 |
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 303 - 1. Quiconque dénonce à l'autorité, comme auteur d'un crime ou d'un délit, une personne qu'il sait innocente, en vue de faire ouvrir contre elle une poursuite pénale, |
|
1 | Quiconque dénonce à l'autorité, comme auteur d'un crime ou d'un délit, une personne qu'il sait innocente, en vue de faire ouvrir contre elle une poursuite pénale, |
2 | L'auteur est puni d'une peine privative de liberté d'un an au plus ou d'une peine pécuniaire si la dénonciation calomnieuse a trait à une contravention. |
Nichtigkeitsbeschwerde gegen das Urteil des Obergerichts des Kantons Zürich, I. Strafkammer, vom 10. Mai 2004.
Sachverhalt:
A.
X.________ unterhielt mit Y.________ seit 1997 eine Beziehung, die sehr bewegt verlief. Am 29. Juni 2001 kam es zwischen den beiden um ca. 19.45 Uhr zu einer tätlichen Auseinandersetzung vor bzw. in der Wohnung von Y.________. X.________ verlangte von dieser zunächst, dass sie ihre Wohnung aufschliesse. Als sie dies ablehnte, entriss er ihr den Schlüssel und drängte sie gegen ihren Willen in ihre eigene Wohnung. Nach Tätlichkeiten untersagte er ihr, die Hände zu waschen und das klingelnde Telefon abzunehmen. Aus Angst gehorchte Y.________. Zudem drohte X.________, ihr nahestehende Personen umzubringen, wodurch sie in Angst und Schrecken versetzt wurde. Schliesslich behauptete er in der untersuchungsrichterlichen Einvernahme vom 20. August 2001 wider besseres Wissen, Y.________ habe ihn mit der Hand von hinten geschlagen, um eine Strafverfolgung gegen sie herbeizuführen.
Das Obergericht des Kantons Zürich sprach X.________ am 10. Mai 2004 im Berufungsverfahren wegen dieser Vorfälle der Drohung, der mehrfachen Nötigung, des vollendeten Nötigungsversuchs und der falschen Anschuldigung schuldig und bestrafte ihn mit zwei Monaten Gefängnis unter Gewährung des bedingten Strafvollzugs. Es verpflichtete ihn ferner, der Geschädigten Y.________ eine Genugtuung von Fr. 500.-- zu bezahlen. Im Mehrbetrag verwies es die Genugtuungsforderung der Geschädigten sowie die ebenfalls erhobenen Schadenersatzbegehren auf den Zivilweg.
Das Kassationsgericht des Kantons Zürich wies am 17. Februar 2005 eine gegen dieses Urteil erhobene Beschwerde ab, soweit es darauf eintrat.
B.
X.________ erhebt eidgenössische Nichtigkeitsbeschwerde beim Bundesgericht und beantragt die Aufhebung der meisten Dispositivziffern des Urteils des Obergerichts, daneben insbesondere seinen Freispruch in allen Anklagepunkten und die Abweisung des Genugtuungsbegehrens der Geschädigten.
Das Obergericht äussert sich zu einzelnen Punkten der Beschwerde, ohne einen Antrag zu stellen. Vernehmlassungen der Beschwerdegegnerin und der Oberstaatsanwaltschaft wurden nicht eingeholt.
Das Bundesgericht zieht in Erwägung:
1.
Die Nichtigkeitsbeschwerde ist im Schuld- und Strafpunkt rein kassatorischer Natur (Art. 277ter Abs. 1
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 303 - 1. Quiconque dénonce à l'autorité, comme auteur d'un crime ou d'un délit, une personne qu'il sait innocente, en vue de faire ouvrir contre elle une poursuite pénale, |
|
1 | Quiconque dénonce à l'autorité, comme auteur d'un crime ou d'un délit, une personne qu'il sait innocente, en vue de faire ouvrir contre elle une poursuite pénale, |
2 | L'auteur est puni d'une peine privative de liberté d'un an au plus ou d'une peine pécuniaire si la dénonciation calomnieuse a trait à une contravention. |
Die Begründung der Nichtigkeitsbeschwerde muss in der beim Bundesgericht eingereichten Rechtsschrift selber enthalten sein. Verweise auf die Ausführungen in früheren Rechtsschriften sind unzulässig (BGE 123 IV 42 E. 3a S. 46). Auf die Darlegungen in den Plädoyers vom 24. Oktober 2003 und vom 10. Mai 2004, die der Beschwerdeführer zum integralen Bestandteil seines beim Bundesgericht erhobenen Rechtsmittels erklärt, ist daher nicht einzugehen.
Mit der Nichtigkeitsbeschwerde kann die Verletzung eidgenössischen Rechts gerügt werden. Die Verletzung verfassungsmässiger Rechte ist jedoch - soweit nicht eine mittelbare Verfassungsverletzung geltend gemacht wird - mit staatsrechtlicher Beschwerde vorzubringen (Art. 269 Abs. 2
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 303 - 1. Quiconque dénonce à l'autorité, comme auteur d'un crime ou d'un délit, une personne qu'il sait innocente, en vue de faire ouvrir contre elle une poursuite pénale, |
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1 | Quiconque dénonce à l'autorité, comme auteur d'un crime ou d'un délit, une personne qu'il sait innocente, en vue de faire ouvrir contre elle une poursuite pénale, |
2 | L'auteur est puni d'une peine privative de liberté d'un an au plus ou d'une peine pécuniaire si la dénonciation calomnieuse a trait à une contravention. |
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 32 Procédure pénale - 1 Toute personne est présumée innocente jusqu'à ce qu'elle fasse l'objet d'une condamnation entrée en force. |
|
1 | Toute personne est présumée innocente jusqu'à ce qu'elle fasse l'objet d'une condamnation entrée en force. |
2 | Toute personne accusée a le droit d'être informée, dans les plus brefs délais et de manière détaillée, des accusations portées contre elle. Elle doit être mise en état de faire valoir les droits de la défense. |
3 | Toute personne condamnée a le droit de faire examiner le jugement par une juridiction supérieure. Les cas où le Tribunal fédéral statue en instance unique sont réservés. |
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
|
1 | Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
2 | Les parties ont le droit d'être entendues. |
3 | Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert. |
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
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1 | Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
2 | Les parties ont le droit d'être entendues. |
3 | Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert. |
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 32 Procédure pénale - 1 Toute personne est présumée innocente jusqu'à ce qu'elle fasse l'objet d'une condamnation entrée en force. |
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1 | Toute personne est présumée innocente jusqu'à ce qu'elle fasse l'objet d'une condamnation entrée en force. |
2 | Toute personne accusée a le droit d'être informée, dans les plus brefs délais et de manière détaillée, des accusations portées contre elle. Elle doit être mise en état de faire valoir les droits de la défense. |
3 | Toute personne condamnée a le droit de faire examiner le jugement par une juridiction supérieure. Les cas où le Tribunal fédéral statue en instance unique sont réservés. |
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi. |
Im Rahmen der Nichtigkeitsbeschwerde sind Ausführungen, die sich gegen die tatsächlichen Feststellungen des angefochtenen Entscheids richten, und das Vorbringen neuer Tatsachen unzulässig (Art. 273 Abs. 1 lit. b
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi. |
2.
Der Beschwerdeführer wendet sich zunächst gegen seine Verurteilung wegen Nötigung bzw. Nötigungsversuchs.
2.1 Eine strafbare Nötigung gemäss Art. 181
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 181 - Quiconque, en usant de violence envers une personne ou en la menaçant d'un dommage sérieux, ou en l'entravant de quelque autre manière dans sa liberté d'action, l'oblige à faire, à ne pas faire ou à laisser faire un acte est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire. |
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 181 - Quiconque, en usant de violence envers une personne ou en la menaçant d'un dommage sérieux, ou en l'entravant de quelque autre manière dans sa liberté d'action, l'oblige à faire, à ne pas faire ou à laisser faire un acte est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire. |
Zwecken ab (BGE 108 IV 165 E. 3).
2.2 Nach Ansicht des Beschwerdeführers stellen die ihm unter Ziff. 2 der Anklage vorgeworfenen Taten lediglich straflose Vortaten zu dem von ihm begangenen Hausfriedensbruch dar. Da für diesen der erforderliche Strafantrag fehle, sei er von diesen Vortaten freizusprechen. Diese Auffassung verkennt, dass das Herausverlangen des Wohnungsschlüssels und insbesondere das Hineindrängen der Beschwerdegegnerin in die Wohnung keineswegs vom Unrechtsgehalt des Tatbestands des Hausfriedensbruchs mitumfasst werden. Der weitere Einwand, die Beschwerdegegnerin habe die Wohnung betreten wollen und könne deshalb nicht genötigt worden sein, weicht vom verbindlich festgestellten Sachverhalt ab, weshalb darauf nicht einzutreten ist. Die Beschwerdegegnerin wollte wohl zunächst in ihre Wohnung gehen, änderte dann aber ihren Willen, als der Beschwerdeführer auftauchte. Nicht einzutreten ist auch auf die Rüge, der Beschwerdeführer habe nicht wissentlich und willentlich gehandelt.
2.3 Der Beschwerdeführer macht weiter geltend, es sei nicht genügend dargetan, dass sich die Beschwerdegegnerin gegen sein Verbot, die Hände zu waschen und das klingelnde Telefon abzunehmen, nicht hätte zur Wehr setzen können. Er wendet sich dabei indessen hauptsächlich gegen die Tatsachenfeststellungen, worauf nicht einzutreten ist. Das gilt insbesondere hinsichtlich der Rüge, er sei der Beschwerdegegnerin kräftemässig gar nicht überlegen gewesen. Wie die Vorinstanz zu Recht erkennt, erreichten die ausgesprochenen Verbote eine Intensität, die der Anwendung physischer Gewalt ähnlich ist, zumal die Beschwerdegegnerin bei Widerstand mit weiteren Schlägen hat rechnen müssen. Damit beeinträchtigte der Beschwerdeführer deren Handlungsfreiheit in unzulässiger Weise. Im Übrigen ist eine Bundesrechtsverletzung in diesem Punkt nicht ersichtlich.
3.
Bundesrechtswidrig ist nach Auffassung des Beschwerdeführers auch seine Verurteilung wegen Drohung.
3.1 Gemäss Art. 180
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 180 - 1 Quiconque, par une menace grave, alarme ou effraie une personne est, sur plainte, puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire250.251 |
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1 | Quiconque, par une menace grave, alarme ou effraie une personne est, sur plainte, puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire250.251 |
2 | La poursuite a lieu d'office:252 |
a | si l'auteur est le conjoint de la victime et que la menace a été commise durant le mariage ou dans l'année qui a suivi le divorce; |
bbis | si l'auteur est le partenaire hétérosexuel ou homosexuel de la victime pour autant qu'ils fassent ménage commun pour une durée indéterminée et que la menace ait été commise durant cette période ou dans l'année qui a suivi la séparation.254 |
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 181 - Quiconque, en usant de violence envers une personne ou en la menaçant d'un dommage sérieux, ou en l'entravant de quelque autre manière dans sa liberté d'action, l'oblige à faire, à ne pas faire ou à laisser faire un acte est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire. |
3.2 Die in der Beschwerde erhobene Kritik beschränkt sich auch in diesem Punkt weitgehend auf unzulässige Rügen an den Sachverhaltsfeststellungen. Im Übrigen erklärt die Vorinstanz zu Recht, dass die ausgestossene Drohung des Beschwerdeführers, er werde die Beschwerdegegnerin und ihr nahestehende Personen umbringen, massiv und daher geeignet sei, auch eine besonnene Person in Angst und Schrecken zu versetzen.
4.
Der Schuldspruch wegen falscher Anschuldigung wird vom Be-schwerdeführer ebenfalls als bundesrechtswidrig kritisiert.
4.1 Nach Art. 303 Ziff. 1 Abs. 1
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 303 - 1. Quiconque dénonce à l'autorité, comme auteur d'un crime ou d'un délit, une personne qu'il sait innocente, en vue de faire ouvrir contre elle une poursuite pénale, |
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1 | Quiconque dénonce à l'autorité, comme auteur d'un crime ou d'un délit, une personne qu'il sait innocente, en vue de faire ouvrir contre elle une poursuite pénale, |
2 | L'auteur est puni d'une peine privative de liberté d'un an au plus ou d'une peine pécuniaire si la dénonciation calomnieuse a trait à une contravention. |
4.2 Die Vorinstanz verweist darauf, dass das Strafverfahren gegen die Beschwerdegegnerin wegen eines Schlages, den sie dem Beschwerdeführer am 30. Juni 2001 versetzt haben soll, eingestellt wurde und ein Rekurs gegen die Einstellungsverfügung erfolglos blieb. Weiter hält sie fest, dass gegen den Rekursentscheid noch eine kantonale Nichtigkeitsbeschwerde hängig sei, diese aber als ausserordentliches Rechtsmittel am Eintritt der Rechtskraft der Einstellung nichts zu ändern vermöge. Diese Ansicht rügt der Beschwerdeführer als bundesrechtswidrig. Ob gestützt auf den genannten Rekursentscheid allein die Nichtschuld der Beschwerdegegnerin als erwiesen erschiene, mag zweifelhaft sein (vgl. Vera Delnon/Bernhard Rüdy, a.a.O, Art. 303 N. 11), kann hier aber offen bleiben. Denn die Vorinstanz stützt ihre Beurteilung, dass die Beschwerdegegnerin dem Beschwerdeführer den fraglichen Schlag nicht versetzte, nicht nur auf den erwähnten Rekursentscheid, sondern vor allem auch auf ihre eigene Beweiswürdigung. Damit ist der Rüge des Beschwerdeführers der Boden entzogen.
Auf die weiteren Einwände, die im Zusammenhang mit der Verurteilung wegen falscher Anschuldigung vorgetragen werden, ist nicht einzutreten, da sie sich gegen die Beweiswürdigung und darauf getroffene Tatsachenfeststellungen richten.
5.
Da sich die Beschwerde im Strafpunkt als unbegründet erweist, ist auf die ebenfalls angefochtene Zusprechung einer Genugtuung nicht einzutreten, denn die Berufungssumme ist nicht erreicht (Art. 277quater
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 303 - 1. Quiconque dénonce à l'autorité, comme auteur d'un crime ou d'un délit, une personne qu'il sait innocente, en vue de faire ouvrir contre elle une poursuite pénale, |
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1 | Quiconque dénonce à l'autorité, comme auteur d'un crime ou d'un délit, une personne qu'il sait innocente, en vue de faire ouvrir contre elle une poursuite pénale, |
2 | L'auteur est puni d'une peine privative de liberté d'un an au plus ou d'une peine pécuniaire si la dénonciation calomnieuse a trait à une contravention. |
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 303 - 1. Quiconque dénonce à l'autorité, comme auteur d'un crime ou d'un délit, une personne qu'il sait innocente, en vue de faire ouvrir contre elle une poursuite pénale, |
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1 | Quiconque dénonce à l'autorité, comme auteur d'un crime ou d'un délit, une personne qu'il sait innocente, en vue de faire ouvrir contre elle une poursuite pénale, |
2 | L'auteur est puni d'une peine privative de liberté d'un an au plus ou d'une peine pécuniaire si la dénonciation calomnieuse a trait à une contravention. |
6.
Die eidgenössische Nichtigkeitsbeschwerde ist demnach abzuweisen, soweit darauf einzutreten ist.
Da die Beschwerde als aussichtslos zu bezeichnen ist, kann dem gestellten Gesuch um Gewährung der unentgeltlichen Rechtspflege nicht entsprochen werden (Art. 152
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 303 - 1. Quiconque dénonce à l'autorité, comme auteur d'un crime ou d'un délit, une personne qu'il sait innocente, en vue de faire ouvrir contre elle une poursuite pénale, |
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1 | Quiconque dénonce à l'autorité, comme auteur d'un crime ou d'un délit, une personne qu'il sait innocente, en vue de faire ouvrir contre elle une poursuite pénale, |
2 | L'auteur est puni d'une peine privative de liberté d'un an au plus ou d'une peine pécuniaire si la dénonciation calomnieuse a trait à une contravention. |
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 303 - 1. Quiconque dénonce à l'autorité, comme auteur d'un crime ou d'un délit, une personne qu'il sait innocente, en vue de faire ouvrir contre elle une poursuite pénale, |
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1 | Quiconque dénonce à l'autorité, comme auteur d'un crime ou d'un délit, une personne qu'il sait innocente, en vue de faire ouvrir contre elle une poursuite pénale, |
2 | L'auteur est puni d'une peine privative de liberté d'un an au plus ou d'une peine pécuniaire si la dénonciation calomnieuse a trait à une contravention. |
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 303 - 1. Quiconque dénonce à l'autorité, comme auteur d'un crime ou d'un délit, une personne qu'il sait innocente, en vue de faire ouvrir contre elle une poursuite pénale, |
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1 | Quiconque dénonce à l'autorité, comme auteur d'un crime ou d'un délit, une personne qu'il sait innocente, en vue de faire ouvrir contre elle une poursuite pénale, |
2 | L'auteur est puni d'une peine privative de liberté d'un an au plus ou d'une peine pécuniaire si la dénonciation calomnieuse a trait à une contravention. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die eidgenössische Nichtigkeitsbeschwerde wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist.
2.
Das Gesuch um Gewährung der unentgeltlichen Rechtspflege wird abgewiesen.
3.
Die Gerichtsgebühr von Fr. 800.-- wird dem Beschwerdeführer auferlegt.
4.
Dieses Urteil wird den Parteien, der Oberstaatsanwaltschaft des Kantons Zürich und dem Obergericht des Kantons Zürich, I. Strafkammer, schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 3. Juni 2005
Im Namen des Kassationshofes
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Die Gerichtsschreiberin: