Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
6B 880/2008/sst
Urteil vom 2. Februar 2009
Strafrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter Favre, Präsident,
Bundesrichter Ferrari, Mathys,
Gerichtsschreiberin Koch.
Parteien
X.________,
Beschwerdeführer, vertreten durch Rechtsanwalt Massimo Aliotta,
gegen
Oberstaatsanwaltschaft des Kantons Zürich, Florhofgasse 2, 8001 Zürich, Beschwerdegegnerin.
Gegenstand
Einstellungsbeschluss (fahrlässige schwere Körperverletzung),
Beschwerde gegen den Beschluss des Obergerichts
des Kantons Zürich, III. Strafkammer, vom 17. September 2008.
Sachverhalt:
A.
Am 3. April 2003 erlitt X.________ einen Arbeitsunfall. Er und A.________ transportierten über einen Handseilzug Isolierelemente in die Höhe. X.________ bediente den Handseilzug, während A.________ die Isolierelemente oben auf dem Baugerüst in Empfang nahm. Bei diesem Vorgang stürzte ein Paket Isolierelemente auf X.________ und verletzte ihn. X.________ erstattete am 12. September 2005 Strafanzeige gegen Unbekannt wegen fahrlässiger schwerer Körperverletzung.
B.
Mit Verfügung vom 15. Januar 2007 stellte die Staatsanwaltschaft See/ Oberland die Strafuntersuchung wegen fahrlässiger schwerer Körperverletzung gegen Unbekannt ein. Sie hielt fest, dass die Verletzungen, soweit sie auf den Unfall zurückzuführen sind, nicht schwer sind und dass ein Strafantrag wegen einfacher Körperverletzung innert der dreimonatigen Antragsfrist nicht eingereicht worden sei.
C.
Das Obergericht des Kantons Zürich, III. Strafkammer, wies den dagegen erhobenen Rekurs von X.________ mit Beschluss vom 17. September 2008 ab.
D.
X.________ erhebt gegen diesen Beschluss Beschwerde in Strafsachen an das Bundesgericht. Er beantragt, die Sache zur Fortführung der Strafuntersuchung und Anklageerhebung an die Staatsanwaltschaft See/Oberland zurückzuweisen. Weiter beantragt er, es sei ihm im Rahmen der Strafuntersuchung die Gelegenheit zu geben, eine Zivilforderung einzureichen, und die B.________ AG sei zu verpflichten, alle sachdienlichen Dokumente zur Strafuntersuchung zu edieren.
E.
Das mit der Beschwerde gestellte Gesuch um Gewährung der unentgeltlichen Rechtspflege hat X.________ am 24. November 2008 zurückgezogen.
Erwägungen:
1.
Der Beschwerdeführer hat seine Beschwerde frist- und formgerecht eingereicht. Er ist Opfer im Sinne von Art. 2 Abs. 1

SR 312.5 Loi fédérale du 23 mars 2007 sur l'aide aux victimes d'infractions (Loi sur l'aide aux victimes, LAVI) - Loi sur l'aide aux victimes LAVI Art. 2 Formes de l'aide aux victimes - L'aide aux victimes comprend: |
|
a | les conseils et l'aide immédiate; |
b | l'aide à plus long terme fournie par les centres de consultation; |
c | la contribution aux frais pour l'aide à plus long terme fournie par un tiers; |
d | l'indemnisation; |
e | la réparation morale; |
f | l'exemption des frais de procédure; |
g | ... |

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 81 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque: |
|
1 | A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque: |
a | a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et |
b | a un intérêt juridique à l'annulation ou à la modification de la décision attaquée, soit en particulier: |
b1 | l'accusé, |
b2 | le représentant légal de l'accusé, |
b3 | le ministère public, sauf pour les décisions relatives à la mise en détention provisoire ou pour des motifs de sûreté, à la prolongation de la détention ou à sa levée, |
b4 | ... |
b5 | la partie plaignante, si la décision attaquée peut avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles, |
b6 | le plaignant, pour autant que la contestation porte sur le droit de porter plainte, |
b7 | le Ministère public de la Confédération et les autorités administratives participant à la poursuite et au jugement des affaires pénales administratives selon la loi fédérale du 22 mars 1974 sur le droit pénal administratif57. |
2 | Une autorité fédérale a qualité pour recourir si le droit fédéral prévoit que la décision doit lui être communiquée.58 |
3 | La qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 78, al. 2, let. b, appartient également à la Chancellerie fédérale, aux départements fédéraux ou, pour autant que le droit fédéral le prévoie, aux unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions. |
2.
2.1 Der Beschwerdeführer rügt die Verletzung seines Anspruchs auf den verfassungsmässigen Richter nach Art. 30 Abs. 1

SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 30 Garanties de procédure judiciaire - 1 Toute personne dont la cause doit être jugée dans une procédure judiciaire a droit à ce que sa cause soit portée devant un tribunal établi par la loi, compétent, indépendant et impartial. Les tribunaux d'exception sont interdits. |

SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 30 Garanties de procédure judiciaire - 1 Toute personne dont la cause doit être jugée dans une procédure judiciaire a droit à ce que sa cause soit portée devant un tribunal établi par la loi, compétent, indépendant et impartial. Les tribunaux d'exception sont interdits. |
2.2 Art. 30 Abs. 1

SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 30 Garanties de procédure judiciaire - 1 Toute personne dont la cause doit être jugée dans une procédure judiciaire a droit à ce que sa cause soit portée devant un tribunal établi par la loi, compétent, indépendant et impartial. Les tribunaux d'exception sont interdits. |

SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 29a Garantie de l'accès au juge - Toute personne a droit à ce que sa cause soit jugée par une autorité judiciaire. La Confédération et les cantons peuvent, par la loi, exclure l'accès au juge dans des cas exceptionnels. |

SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 191b Autorités judiciaires des cantons - 1 Les cantons instituent des autorités judiciaires pour connaître des contestations de droit civil et de droit public ainsi que des affaires pénales. |

SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 32 Procédure pénale - 1 Toute personne est présumée innocente jusqu'à ce qu'elle fasse l'objet d'une condamnation entrée en force. |

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 80 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance ou par la Cour des plaintes et la Cour d'appel du Tribunal pénal fédéral.50 |
|
1 | Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance ou par la Cour des plaintes et la Cour d'appel du Tribunal pénal fédéral.50 |
2 | Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours. Sont exceptés les cas dans lesquels le code de procédure pénale (CPP)51 prévoit un tribunal supérieur ou un tribunal des mesures de contrainte comme instance unique.52 |
Beurteilung der von ihm gerügten Einstellungsverfügung aus Art. 30 Abs. 1

SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 30 Garanties de procédure judiciaire - 1 Toute personne dont la cause doit être jugée dans une procédure judiciaire a droit à ce que sa cause soit portée devant un tribunal établi par la loi, compétent, indépendant et impartial. Les tribunaux d'exception sont interdits. |

SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 30 Garanties de procédure judiciaire - 1 Toute personne dont la cause doit être jugée dans une procédure judiciaire a droit à ce que sa cause soit portée devant un tribunal établi par la loi, compétent, indépendant et impartial. Les tribunaux d'exception sont interdits. |

SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 30 Garanties de procédure judiciaire - 1 Toute personne dont la cause doit être jugée dans une procédure judiciaire a droit à ce que sa cause soit portée devant un tribunal établi par la loi, compétent, indépendant et impartial. Les tribunaux d'exception sont interdits. |
3.
3.1 Der Beschwerdeführer rügt als weiteren Punkt, die Vorinstanz habe das Willkürverbot bei der Sachverhaltsfeststellung nach Art. 9

SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi. |
3.2 Nach Art. 42 Abs. 2

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
|
1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
1bis | Lorsqu'une procédure en matière civile a été menée en anglais devant l'autorité précédente, les mémoires peuvent être rédigés en anglais.15 |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.16 17 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique18. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.19 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
|
1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
1bis | Lorsqu'une procédure en matière civile a été menée en anglais devant l'autorité précédente, les mémoires peuvent être rédigés en anglais.15 |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.16 17 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique18. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.19 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
|
1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
Der Beschwerdeführer muss sich dazu mit den Entscheidgründen der Vorinstanz auseinandersetzen und präzise angeben, worin er die Rechtsverletzung erblickt bzw. inwiefern der Entscheid an einem qualifizierten und offensichtlichen Mangel leidet (BGE 134 V 53 E. 3.3. mit Hinweisen; 134 II 244 E. 2.1 und 2.2; 130 I 258 E. 1.3 mit Hinweisen).
3.3 Nach der bundesgerichtlichen Praxis liegt Willkür in der Beweiswürdigung nach Art. 9

SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi. |
3.4 Was der Beschwerdeführer vorbringt, erschöpft sich weitgehend in appellatorischer Kritik. Er legt in seiner Beschwerdeschrift auf Seite 10 bis Seite 16 dar, wie er selbst die Aussagen des Zeugen C.________, des am Unfall beteiligten A.________ und seine eigenen Aussagen sowie das betriebsinterne Protokoll der B.________ AG gewürdigt hätte und welcher Sachverhalt sich nach seiner Ansicht zugetragen hat, ohne darzulegen, weshalb der Entscheid der Vorinstanz im Ergebnis schlechterdings unhaltbar sein sollte. Auf seine diesbezüglichen Vorbringen ist nicht einzutreten.
3.5 Entgegen den Einwänden des Beschwerdeführers hat sich die Vorinstanz umfassend mit den verschiedenen möglichen Hypothesen zur Frage des Sachverhalts und damit zur Unfallursache auseinandergesetzt. Sie hat in ihrer Beweiswürdigung die Aussagen des Beschwerdeführers als Unfallopfer und des Unfallbeteiligten A.________ zur Frage der Befestigung der Last ausführlich gegeneinander abgewogen. Gestützt auf diese Aussagen ist sie zum Schluss gelangt, es sei nicht erwiesen, dass der Beschwerdeführer die Last am Seil korrekt befestigt habe, zumal der Beschwerdeführer seine Aussagen dahingehend präzisiert habe, dass er das Seil ein wenig oberhalb der Mitte angebunden habe (angefochtener Entscheid S. 6). Sie hat ebenfalls berücksichtigt, dass A.________ nach den Aussagen des Zeugen C.________ das Paket bereits in der Hand gehalten hat, bevor es auf den Beschwerdeführer heruntergefallen ist (vgl. angefochtener Entscheid S. 7 Mitte). Die Vorinstanz hat im angefochtenen Entscheid die Aussage des Zeugen C.________ wiedergegeben, wonach er zwar gesehen habe, dass sich A.________ nach dem Paket gestreckt und es in die Hände genommen habe, dass er aber nicht mehr im Detail wisse, wie A.________ das Paket angefasst habe, und nicht gesehen habe,
wie die Last hinuntergestürzt sei. Die Vorinstanz ist unter Berücksichtigung dieser Aussage zum Schluss gelangt, es lasse sich nicht anklagegenügend erhärten, dass A.________ das Paket entglitten und dies die Unfallursache gewesen sei. Es könne aufgrund des Untersuchungsergebnisses nicht eruiert werden, wo das Seil am Paket befestigt gewesen sei, ob der Handseilzug einwandfrei funktioniert und der Beschwerdeführer diesen korrekt bedient habe. Die Vorinstanz hat weiter festgestellt, dass ein Widerspruch besteht zur Frage, ob das Paket mit dem Isoliermaterial "regennass" gewesen sei, da einerseits der Unfallbericht der Arbeitgeberfirma B.________ AG an die SUVA besage, dass dem im vierten Geschoss auf dem Gerüst stehenden Mitarbeiter das wegen Regen nasse und rutschige Paket aus der Hand gerutscht sei, und andererseits der Wetterbericht der Meteo-Schweiz, festhalte, dass die Messstation Uster im Zeitraum zwischen dem 3. April 2003, 7.00 Uhr, und dem 4. April 2003, 7.00 Uhr, keinen Niederschlag verzeichnete. Unter Berücksichtigung aller dieser Umstände hat die Vorinstanz die Einstellung des Strafverfahrens geschützt.
3.6 Die Vorinstanz durfte willkürfrei zum Schluss gelangen, der Unfallablauf könne bei der gegebenen Beweislage nicht mehr rekonstruiert werden und es fehlten hinreichende Anhaltspunkte für eine Anklageerhebung, zumal der einzige Augenzeuge des Unfalls, der Zeuge C.________, nicht gesehen hat, wie und weshalb das Paket mit dem Isoliermaterial heruntergefallen ist, er sich nicht mehr im Detail erinnern kann, wie A.________ das Paket in die Hände genommen hat und im Übrigen die zwei Unfallbeteiligten - der Beschwerdeführer und A.________, welche beide ein finanzielles Interesse an der Klärung der Unfallursache haben - gegenläufige Aussagen zum Unfallhergang machen. Dass andere Zeugen zum Unfallhergang existieren, behauptet auch der Beschwerdeführer ausdrücklich nicht (vgl. S. 11 Ziff. 1.5 der Beschwerdeschrift).
4.
Aufgrund der vorstehenden Ausführungen ist die Beschwerde insgesamt abzuweisen, soweit darauf einzutreten ist. Bei diesem Ausgang des Verfahrens hat der Beschwerdeführer die Kosten zu tragen (Art. 66 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
|
1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 2'000.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Zürich, III. Strafkammer, schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 2. Februar 2009
Im Namen der Strafrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Die Gerichtsschreiberin:
Favre Koch