BGE-97-IV-124 - 1971-05-14 - DTF - Diritto penale e procedura penale - Art. 26 cpv. 2, 49 cpv. 2 LCStr.; 47 cpv. 1 e 5...

RS 741.01 LCStr Legge federale del 19 dicembre 1958 sulla circolazione stradale (LCStr)

Art. 33

Il conducente deve agevolare ai pedoni l'attraversamento della carreggiata. [1]

Avvicinandosi ai passaggi pedonali, il conducente deve circolare con particolare prudenza e, se necessario, fermarsi, dando la precedenza ai pedoni che vi transitano o che stanno accedendovi. [2]

Alle fermate dei servizi di trasporto pubblici, il conducente deve badare alle persone che salgono e scendono.

[1] Nuovo testo giusta la cifra I della LF del 13 giu. 1961, in vigore dal 1° gen. 1963 (RU 1962 1417; FF 1961 767).
[2] Nuovo testo giusta la cifra I della LF del 13 giu. 1961, in vigore dal 1° gen. 1963 (RU 1962 1417; FF 1961 767).

Urteilskopf

97 IV 124

26. Extrait de l'arrêt de la Cour de cassation pénale du 14 mai 1971 dans la cause Simone Applegate contre Procureur général du canton de Genève.
Regeste (de):

Art. 26 Abs. 2, 49 Abs. 2 SVG; 47 Abs. 1 und 5 VRV.

1. Ein Handzeichen enthebt den Fussgänger, der die Strasse ausserhalb von Fussgängerstreifen überquert, nicht der Pflicht, den Fahrzeugen den Vortritt zu gewähren (Erw. 2).

2. Das Vortrittsrecht des Automobilisten gegenüber einem die Strasse ausserhalb von Fussgängerstreifen überquerenden Fussgänger ist nicht absolut; es ist durch die Grundregel des Art. 26 SVG eingeschränkt (Erw. 4 a).

3. Im Fall des Zusammentreffens von Fussgängern und Fahrzeugen ist von einem weiten Begriff der Anzeichen, die die besondere Vorsichtspflicht des Automobilisten begründen, auszugehen (Erw. 4 b).

Regeste (fr):

Art. 26 al. 2; 49 al. 2 LCR; 47 al. 1 et 5 OCR.

1. Un signe de la main ne dispense pas le piéton qui traverse la chaussée en dehors des passages de sécurité d'accorder la priorité aux véhicules (consid. 2).

2. Le droit de priorité dont bénéficie l'automobiliste à l'égard du piéton qui traverse la chaussée en dehors des passages de sécurité n'est pas absolu; il est tempéré par le principe formulé à l'art. 26 LCR (consid. 4 a).

3. S'agissant de la rencontre de piétons et de véhicules, il convient de se montrer large quant à l'appréciation des indices qui doivent éveiller l'attention de l'automobiliste et le rendre circonspect (consid. 4 b).

Regesto (it):

Art. 26 cpv. 2, 49 cpv. 2 LCStr.; 47 cpv. 1 e 5 OCStr.

1. Un cenno con la mano non dispensa il pedone che attraversa la carreggiata all'infuori dei passaggi pedonali dall'accordare la precedenza agli autoveicoli (consid. 2).

2. Il diritto di precedenza di cui fruisce l'automobilista nei confronti del pedone che attraversa la carreggiata all'infuori dei passaggi pedonali non è assoluto, ma è temperato dal principio formulato all'art. 26 LCStr. (consid. 4 a).

3. Nell'incontro tra pedone e veicolo occorre mostrarsi larghi nell'apprezzamento degli indizi che debbono svegliare l'attenzione dell'automobilista e renderlo circospetto (consid. 4 b).

Sachverhalt ab Seite 125

BGE 97 IV 124 S. 125

A.- Le 8 avril 1969, aux environs de 17 h. 30, les époux Scherrer quittèrent le jardin botanique de Genève avec l'intention de regagner la ville en suivant la route de Lausanne. Le trottoir longeant cette artère du côté du parc était impraticable sur une longueur de quelque 120 m en raison de travaux; aussi, pour utiliser celui d'en face, le couple entreprit-il de traverser la chaussée, bien qu'à cet endroit elle ait 15 m de large et qu'elle soit dépourvue de passage pour piétons. Aucun véhicule ne survenant sur leur gauche, ils atteignirent sans encombre le milieu de la route, délimité par une double ligne de sécurité. Là, ils s'arrêtèrent un instant pour regarder sur leur droite. Bien qu'il aperçût, à une distance de 100 m environ, trois automobiles venant du BIT et s'approchant l'une derrière l'autre à une vitesse de l'ordre de 60 km/h, Kilian Scherrer estima pouvoir passer sans danger. Il fit un signe de la main et mena son épouse par le bras sur la moitié de la chaussée qui lui restait à franchir. La première voiture de la colonne qui s'approchait était pilotée par Simone Applegate. Celle-ci remarqua le couple, au milieu de la route; elle vit également le signe de la main de Kilian Scherrer. Elle hésita d'abord sur le parti à prendre puis, voyant le couple poursuivre sa traversée de façon continue, le mari conduisant son épouse qui se déplaçait difficilement, décida de freiner énergiquement. Elle n'était toutefois à ce moment plus éloignée des piétons que d'une distance de 25 à 30 m, trop courte pour lui permettre d'arrêter à temps son véhicule roulant à 60 km/h. La voiture accrocha donc les

BGE 97 IV 124 S. 126

époux Scherrer, alors qu'ils ne se trouvaient plus qu'à 1 m 20 du trottoir. Ils furent blessés; Gertrude Scherrer subit des lésions corporelles graves laissant des séquelles permanentes.

B.- Le 30 juillet 1970, le Tribunal de police du canton de Genève a condamné Simone Applegate, en vertu des art. 33 al. 1 et 90 ch. 2 LCR, ainsi que de l'art. 125 al. 1 CP, à une amende de 200 fr. avec un délai d'épreuve et de radiation d'un an. Le 2 avril 1971, la Cour de justice a confirmé le jugement attaqué. Dans ses motifs, elle relève que l'autorité de première instance a omis par inadvertance d'indiquer dans le dispositif que l'art. 125 al. 2 était également applicable.

C.- Simone Applegate s'est pourvue en nullité auprès du Tribunal fédéral; elle conclut à libération.

Erwägungen

Considérant en droit:

1. ...

2. Les époux Scherrer, ainsi que le relève la recourante, ont commis une faute. On ne peut certes reprocher à Gertrude Scherrer, âgée de 67 ans et malade du coeur, d'avoir renoncé à utiliser le passage souterrain situé à 150 m de la sortie du parc en direction de Lausanne; mais les époux avaient la faculté de rebrousser chemin et de passer par l'intérieur du jardin botanique. Se sachant incapables de se déplacer rapidement, ils auraient dû préférer cette solution. Ayant choisi celle, peu raisonnable, qui consistait à traverser une artère large et fréquentée en dehors des passages de sécurité, ils auraient dû, à tout le moins, accorder la priorité aux véhicules; un signe de la main ne les en dispensait pas. Contrairement à l'opinion exprimée par les autorités cantonales, les époux Scherrer ont donc manqué objectivement à leur devoir de prudence et violé le droit de priorité de la recourante (art. 49 al. 2 LCR; art. 47 al. 1 et 5 OCR). Le seul point douteux est de savoir si, subjectivement, ils ont commis une faute. Cette question peut toutefois rester indécise, car le comportement même illicite des piétons ne saurait atténuer ou supprimer une faute pénale de la recourante.

3. ...

4. La recourante conteste avoir enfreint les règles de la circulation. Se fondant sur l'arrêt Catterini, du 15 novembre 1968, publié au RO 94 IV 140, elle affirme que les époux Scherrer,

BGE 97 IV 124 S. 127

en faisant irruption de façon soudaine et imprévue sur sa voie, ont violé la priorité qu'ils devaient lui accorder en vertu de l'art. 47 al. 5 OCR. a) Comme le droit de priorité qui s'exerce entre véhicules aux intersections, celui dont bénéficie l'automobiliste à l'égard du piéton qui traverse la chaussée en dehors des passages de sécurité (art. 47 al. 5 OCR) n'est pas absolu (cf. art. 33 al. 1 LCR; art. 6 al. 3 et 14 al. 2 OCR); il est tempéré par le principe formulé à l'art. 26 LCR (RO 94 IV 141). Si des indices donnent à penser au conducteur prioritaire que son droit ne sera pas respecté, il doit faire preuve d'une prudence particulière et tout entreprendre pour éviter un accident (RO 90 IV 90; 92 IV 139; 93 IV 33). Par contre, en l'absence de tels indices, il lui est loisible d'exercer son droit, dont il peut escompter l'observation par autrui; il n'a pas, en vertu du principe dit de confiance, à prendre des mesures particulières pour le cas où il n'en serait pas ainsi (RO 92 IV 139; 93 IV 34). De même, il ne doit pas s'attendre qu'un piéton, lui refusant la priorité, traversera brusquement devant lui, en dehors d'un passage de sécurité. Il n'est même pas tenu de réduire sa vitesse en voyant un piéton s'engager sur la chaussée, à sa gauche, si rien ne fait prévoir un comportement incorrect. En effet, le piéton traverse souvent en deux temps: il marche tout d'abord jusqu'au milieu de la chaussée, s'y arrête et y attend le moment où il pourra continuer son chemin sans danger (RO 93 IV 142). Si, après avoir suspendu son mouvement, il décide de le reprendre, à courte distance d'un véhicule qui s'approche à une vitesse normale, aucun grief ne peut être fait à l'automobiliste qui, malgré une réaction immédiate, ne peut éviter une collision.
b) S'agissant de la rencontre de piétons et de véhicules, il convient de se montrer large quant à l'appréciation des indices qui doivent éveiller l'attention de l'automobiliste et le rendre circonspect; d'une part, les conséquences d'un accident sont presque toujours sérieuses dans cette éventualité et, d'autre part, la proportion des piétons qui ignorent les rudiments des règles de la circulation est plus grande que pour n'importe quelle autre catégorie des usagers de la route. Ainsi, lorsqu'il voit un piéton traverser la rue sans s'arrêter, le conducteur ne présumera pas que son droit de priorité sera respecté. De même, si, dans une colonne, il laisse un espace relativement grand entre son véhicule et celui qui le précède, il doit prévoir qu'un piéton

BGE 97 IV 124 S. 128

s'élance devant lui, en croyant pouvoir profiter de l'ouverture pour passer (RO 94 IV 142). De plus, en général et conformément à l'art. 26 al. 2 LCR, une prudence particulière s'impose à l'égard des enfants, des infirmes et des personnes âgées. c) A la lumière des principes rappelés ci-dessus, le cas présent se distingue nettement du précédent évoqué par la recourante. Celle-ci avait en effet de multiples raisons de se douter que son droit de priorité ne serait pas respecté. D'abord, les époux Scherrer n'ont pas fait une véritable halte au milieu de la chaussée; ils n'ont suspendu leur marche que le temps de regarder à droite. A ce moment, ils se trouvaient à 100 m environ de la recourante. Il tombait sous le sens qu'ils allaient profiter de cet espace, suffisant pour une personne ingambe, pour quitter leur position dangereuse au milieu de la route. Ensuite, Kilian Scherrer a fait de la main, avant de poursuivre son chemin, un geste non équivoque dont la recourante a compris la signification. Certes, un tel signe, en dehors d'un passage de sécurité, ne supprime pas le droit de priorité de l'automobiliste, mais il n'en constitue pas moins une indication claire dont ce dernier doit tenir compte. Enfin, les deux époux, qui se déplaçaient difficilement, étaient visiblement des vieillards; or ceux-ci sous-estiment souvent les périls de la circulation, dont beaucoup méconnaissent d'ailleurs les règles. d) Devant inférer des circonstances que le couple Scherrer allait couper sa trajectoire, la recourante aurait dû soit ralentir immédiatement, de façon à pouvoir stopper le cas échéant, soit user de son avertisseur pour montrer clairement qu'elle entendait exercer son droit de priorité. Au lieu de cela, elle a hésité plusieurs secondes. De plus, ayant réagi trop tard, il est incompréhensible qu'elle ait continué sa course droit devant elle. En effet, son véhicule a happé les piétons à 1 m 20 seulement du bord du trottoir. C'est dire qu'elle disposait encore, sur la portion droite de la chaussée, d'un espace supérieur à 6 m, dans lequel elle aurait pu s'engager en obliquant légèrement à gauche. Elle a donc été condamnée à bon droit, car elle n'a pas réagi de façon adéquate.

Dispositiv

Par ces motifs, la Cour de cassation pénale:
Rejette le pourvoi.

RS 741.01 LCStr Legge federale del 19 dicembre 1958 sulla circolazione stradale (LCStr) Art. 26
	1.	Ciascuno, nella circolazione, deve comportarsi in modo da non essere di ostacolo ne di pericolo per coloro che usano la strada conformemente alle norme stabilite.
	2.	Particolare prudenza deve essere usata verso i fanciulli, gli infermi e i vecchi e parimente quando vi siano indizi per ritenere che un utente della strada non si comporti correttamente.

RS 741.01 LCStr Legge federale del 19 dicembre 1958 sulla circolazione stradale (LCStr) Art. 90 [1]
	1.	È punito con la multa chiunque contravviene alle norme della circolazione contenute nella presente legge o nelle prescrizioni d'esecuzione del Consiglio federale.
	2.	È punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria chiunque, violando gravemente le norme della circolazione, cagiona un serio pericolo per la sicurezza altrui o assume il rischio di detto pericolo.
	3.	È punito con una pena detentiva da uno a quattro anni chiunque, violando intenzionalmente norme elementari della circolazione, corre il forte rischio di causare un incidente della circolazione con feriti gravi o morti, segnatamente attraverso la grave inosservanza di un limite di velocità, l'effettuazione di sorpassi temerari o la partecipazione a gare non autorizzate con veicoli a motore.
	3bis.	In caso di infrazione secondo il capoverso 3, la pena detentiva minima di un anno può essere ridotta in presenza di una circostanza attenuante secondo l'articolo 48 del Codice penale [2], in particolare se l'autore ha agito per motivi onorevoli. [3]
	3ter.	In caso di infrazione secondo il capoverso 3, la pena può essere una pena detentiva sino a quattro anni o una pena pecuniaria se nei dieci anni precedenti l'atto l'autore non ha subito alcuna condanna per crimini o delitti commessi nella circolazione stradale e che hanno cagionato un serio pericolo per la sicurezza altrui o il ferimento o la morte di terzi. [4]
	4.	È considerata grave l'inosservanza di un limite di velocità se la velocità massima consentita è superata:
		a.	di almeno 40 km/h dove la velocità massima consentita è pari o inferiore a 30 km/h;
		b.	di almeno 50 km/h dove la velocità massima consentita è pari o inferiore a 50 km/h;
		c.	di almeno 60 km/h dove la velocità massima consentita è pari o inferiore a 80 km/h;
		d.	di almeno 80 km/h dove la velocità massima consentita è superiore a 80 km/h. [5]
	5.	L'articolo 237 numero 2 del Codice penale [6] non è applicabile in questi casi.

[1] Nuovo testo giusta la cifra I della LF del 15 giu. 2012, in vigore dal 1° gen. 2013 (RU 2012 6291; FF 2010 7455). [2] RS 311.0 [3] Introdotto dalla cifra I della LF del 17 mar. 2023, in vigore dal 1° ott. 2023 (RU 2023 453; FF 2021 3026). [4] Introdotto dalla cifra I della LF del 17 mar. 2023, in vigore dal 1° ott. 2023 (RU 2023 453; FF 2021 3026). [5] Nuovo testo giusta la cifra I della LF del 17 mar. 2023, in vigore dal 1° ott. 2023 (RU 2023 453; FF 2021 3026). [6] RS 311.0

RS 741.11 ONC Ordinanza del 13 novembre 1962 sulle norme della circolazione stradale (ONC) Art. 47 Attraversamento della carreggiata - (art. 49 cpv. 2 LCStr)
	1.	I pedoni devono accedere alla carreggiata con prudenza, soprattutto davanti e dietro un veicolo fermo; essi devono attraversare la strada rapidamente. Essi devono usare passaggi pedonali, cavalcavia o sottopassaggi che distino meno di 50 m.
	2.	Sui passaggi pedonali senza regolazione del traffico, il pedone ha la precedenza, salvo rispetto alle tranvie e alle ferrovie su strada. Tuttavia non può avvalersi della precedenza se il veicolo è già così vicino da non potersi più fermare per tempo. [1]
	3.	Dove il passaggio pedonale, senza regolazione del traffico, è suddiviso da un'isola spartitraffico, ciascuna parte è considerata come un passaggio pedonale indipendente. [2]
	4.	... [3]
	5.	Fuori dai passaggi pedonali, i pedoni devono dare la precedenza ai veicoli.
	6.	... [4]

[1] Nuovo testo giusta la cifra I dell'O del 7 mar. 1994, in vigore dal 1° apr. 1994 (RU 1994 816). [2] Nuovo testo giusta la cifra I dell'O del 7 mar. 1994, in vigore dal 1° apr. 1994 (RU 1994 816). [3] Abrogato dalla cifra I dell'O del 24 giu. 2015, con effetto dal 1° gen. 2016 (RU 2015 2451). [4] Abrogato dalla cifra I dell'O del 24 giu. 2015, con effetto dal 1° gen. 2016 (RU 2015 2451).

RS 741.11 ONC Ordinanza del 13 novembre 1962 sulle norme della circolazione stradale (ONC) Art. 6 Comportamento verso i pedoni e gli utenti di mezzi simili a veicoli [1] - (art. 33 LCStr)
	1.	Davanti ai passaggi pedonali senza regolazione del traffico, il conducente deve accordare la precedenza a ogni pedone o utente di un mezzo simile a veicolo che si trova già sul passaggio pedonale o che attende davanti ad esso e che visibilmente vuole attraversarlo. [2] Deve moderare per tempo la velocità e all'occorrenza fermarsi per poter adempiere questo obbligo. [3]
	2.	Alle intersezioni con regolazione del traffico, il conducente di un veicolo che volta deve accordare la precedenza ai pedoni o agli utenti di mezzi simili a veicoli che attraversano la strada trasversale . [4] Ciò non vale qualora segnali luminosi indichino la via libera con una freccia di colore verde, senza luce gialla intermittente.
	3.	Sulle strade senza passaggi pedonali, il conducente d'un veicolo che circola in colonna deve, se necessario, fermarsi, qualora i pedoni o gli utenti di mezzi simili a veicoli aspettino di attraversare la carreggiata. [5]
	4.	Ai pedoni ciechi non accompagnati, che, alzando il bastone bianco, indicano di voler attraversare la carreggiata, deve sempre essere accordata la precedenza.
	5.	Se uno scuolabus, contrassegnato come tale, è fermo con le luci di avvertimento lampeggianti accese (art. 23 cpv. 3 lett. a), i conducenti possono sorpassarlo solamente ad andatura ridotta e con particolare prudenza; all'occorrenza devono fermarsi. [6]

[1] Nuovo testo giusta la cifra I dell'O del 15 mag. 2002, in vigore dal 1° ago. 2002 (RU 2002 1931). [2] Nuovo testo giusta la cifra I dell'O del 15 mag. 2002, in vigore dal 1° ago. 2002 (RU 2002 1931). [3] Nuovo testo giusta la cifra I dell'O del 7 mar. 1994, in vigore dal 1° giu. 1994 (RU 1994 816). [4] Nuovo testo giusta la cifra I dell'O del 15 mag. 2002, in vigore dal 1° ago. 2002 (RU 2002 1931). [5] Nuovo testo giusta la cifra I dell'O del 15 mag. 2002, in vigore dal 1° ago. 2002 (RU 2002 1931). [6] Introdotto dalla cifra I dell'O del 25 gen. 1989, in vigore dal 1° mag. 1989 (RU 1989 410).

RS 741.11 ONC Ordinanza del 13 novembre 1962 sulle norme della circolazione stradale (ONC) Art. 14 Esercizio del diritto di precedenza - (art. 36 cpv. 2 a 4 LCStr)
	1.	Chi è tenuto a dare la precedenza non deve ostacolare la marcia di chi ne ha diritto. Egli deve ridurre per tempo la velocità e, se è obbligato ad aspettare, fermarsi prima dell'intersezione.
	2.	Chi gode della precedenza deve usare riguardo per gli utenti della strada che hanno raggiunto l'intersezione prima di poter scorgere il suo veicolo.
	3.	La precedenza dei veicoli che circolano in colonne parallele deve essere rispettata anche se la colonna più vicina è ferma.
	4.	I cavallerizzi e i conducenti di cavalli e di altri animali grossi sono equiparati ai conducenti di veicoli per quanto riguarda la precedenza. [1]
	5.	I conducenti devono usare speciale prudenza e intendersi sull'ordine delle precedenze nei casi non regolati dalle prescrizioni, per esempio quando veicoli provenienti da tutte le direzioni giungono contemporaneamente a una intersezione.

[1] Nuovo testo giusta la cifra I dell'O del 20 mag. 2020, in vigore dal 1° gen. 2021 (RU 2020 2139).