BGE-93-IV-120 - 1967-11-10 - BGE - Strafrecht und Strafvollzug - 1. Art. 10 Abs. 2 und 36 Abs. 5 Satz 3 VRV. Die Regel, wonach der Fahrzeugführer nach dem Überholen wieder einzubiegen hat,

Urteilskopf

93 IV 120

30. Arrêt de la Cour de cassation penale du 10 novembre 1967 dans la cause Despland contre Ministère public du canton de Vaud.
Regeste (de):

1. Art. 10 Abs. 2 und 36 Abs. 5 Satz 3 VRV. Die Regel, wonach der Fahrzeugführer nach dem Überholen wieder einzubiegen hat, findet auch auf den Verkehr auf Autobahnen Anwendung, selbst wenn sein Fahrzeug schnell fährt (Erw. 1 und 2).

2. Art. 20 StGB. Voraussetzungen, unter denen diese Bestimmung anwendbar ist (Erw. 4).

Regeste (fr):

1. Art. 10 al. 2 et 36 al. 5 , 3e phrase, OCR. La règle qui oblige le conducteur à revenir sur sa droite après un dépassement s'applique aussi à la circulation sur les autoroutes, même si son véhicule roule rapidement (consid. 1 et 2).

2. Art. 20 CP. Conditions d'application de cette disposition (consid. 4).

Regesto (it):

1. Art. 10 cpv. 2 e 36 cpv. 5, 3. frase OCStr. La regola che obbliga il conducente a riportarsi a destra dopo il sorpasso si applica pure alla circolazione sulle autostrade, anche se il suo veicolo viaggia rapidamente (consid. 1 e 2).

2. Art. 20 CP. Requisiti per l'applicabilità di questa disposizione (consid. 4).

Sachverhalt ab Seite 120

BGE 93 IV 120 S. 120

A.- Le 20 décembre 1966, en fin de matinée, Despland pilotait sa voiture Jaguar sur l'autoroute Genève-Lausanne. Depuis l'échangeur du Vangeron jusqu'au pont du Boiron, trajet de 14 km, il circula sur la voie gauche de la chaussée à une vitesse de plus de 100 km/h, sans reprendre la voie de droite pourtant libre sur 2 à 3 km. Estimant que Despland avait contrevenu aux art. 34 al. 1 LCR et 8 al. 1 OCR, le Préfet du district de Nyon lui a infligé, le 25 janvier 1967, une amende de 50 fr. Statuant, le 12 avril 1967, sur une opposition formée par Despland, le Tribunal de simple police du district de Nyon l'a libéré de toute peine. Il a interprété a contrario la dernière phrase de l'art. 36 al. 5 OCR aux termes de laquelle "les véhicules qui roulent lentement emprunteront la voie de droite". Il a admis que l'inculpé n'avait pas commis de faute en restant sur la voie de gauche, puisqu'il circulait rapidement. Le Ministère public a déféré ce jugement à la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal vaudois, qui a condamné Despland, le 29 mai 1967, à une amende de 50 fr.
B.- Contre cet arrêt, Despland se pourvoit en nullité. Il conclut à libération.
BGE 93 IV 120 S. 121

C.- Le Ministère public du canton de Vaud conclut au rejet du pourvoi.
Erwägungen

Considérant en droit:

1. Selon l'art. 34 al. 1 LCR, les véhicules doivent tenir leur droite et circuler, si la route est large, sur la moitié droite de celle-ci. L'art. 8 al. 1 OCR précise que, sur les routes à plusieurs voies, les conducteurs sont tenus de suivre la voie de droite, sauf s'ils veulent dépasser, se mettre en ordre de présélection ou circuler en files parallèles. Enfin, l'art. 10 al. 2 OCR enjoint au conducteur de revenir sur sa droite après un dépassement dès qu'il peut le faire sans danger pour celui qu'il vient de dépasser.
Cette réglementation s'applique aussi à la circulation sur les autoroutes et semi-autoroutes, dans la mesure où, en ce qui les concerne, le Conseil fédéral n'a pas arrêté des règles spéciales en vertu de l'art. 43 al. 3 LCR.
2. Le Conseil fédéral a édicté des règles particulières de circulation pour les autoroutes et semi-autoroutes à l'art. 36 OCR. La troisième phrase du cinquième alinéa de cette disposition prévoit que "les véhicules qui roulent lentement emprunteront la voie de droite". Le recourant en déduit que les véhicules qui circulent rapidement peuvent utiliser la voie de gauche. On ne saurait le suivre dans ce raisonnement. a) Le projet d'ordonnance sur les règles de la circulation routière, déposé par la Division de police du Département fédéral de justice et police au mois de septembre 1961, ne contenait pas une disposition semblable à l'art. 36 al. 5 , 3e phrase, OCR. Il fut question de l'y insérer au cours des séances tenues les 20 et 21 février 1962 par la sous-commission chargée d'étudier les problèmes de circulation. L'art. 36 al. 3 in fine du projet prohibait notamment le dépassement à droite. Richter, un membre de la sous-commission, suggéra de préciser que cette interdiction vise uniquement le fait de contourner des véhicules par la droite, et non le dépassement qui s'effectue sans changement de voie en cas de circulation en files parallèles, et que les véhicules roulant lentement n'ont pas le droit d'utiliser la voie de gauche. Après avoir relevé qu'il s'agissait Ià de règles générales de circulation - à quoi Richter objecta qu'il en était de même de l'interdiction du dépassement à droite - Pfister, le représentant de la Division de police, fit remarquer
BGE 93 IV 120 S. 122

que la tentation d'entreprendre cette manoeuvre sur les autoroutes était grande et qu'il convenait, pour des raisons psychologiques, de l'interdire expressément. Il formula alors la proposition suivante: "Les règles générales de circulation doivent aussi être observées sur les autoroutes, notamment le dépassement à droite est interdit et les véhicules qui roulent lentement emprunteront la voie de droite". Richter déclara qu'il pouvait se rallier à un texte de ce genre. Il résulte donc des travaux préparatoires qu'en enjoignant aux véhicules qui roulent lentement d'utiliser la voie de droite, le législateur n'a pas voulu déroger au principe de la circulation à droite pour ceux qui circulent rapidement. Son intention au contraire était d'attirer l'attention des usagers de l'autoroute sur l'importance du respect de certaines règles générales de circulation. b) L'art. 36 al. 5 OCR a été rédigé, il est vrai, d'une façon différente de la proposition Pfister. Mais il en a repris les trois éléments, à savoir l'applicabilité aux autoroutes des règles générales de circulation, la défense du dépassement à droite et l'obligation pour les véhicules qui roulent lentement de circuler sur la voie de droite. D'autre part, alors que les al. 1 à 4 de l'art. 36 OCR contiennent des règles propres aux autoroutes et semi-autoroutes, la première phrase de l'al. 5 dispose: "Pour le surplus, ce sont les règles générales de circulation qui s'appliquent". Quant à la deuxième phrase, qui interdit de contourner des véhicules par la droite pour les dépasser, elle n'est qu'un rappel de la règle générale de l'art. 35 al. 1 LCR. Cela étant, on comprendrait mal que la troisième phrase constituât une exception à une règle générale de circulation, soit au principe de la circulation à droite énoncé à l'art. 34 al. 1 LCR. c) On peut aussi relever, encore que cela ne soit pas déterminant, que la règle no 107 du manuel sur les règles de la circulation, édité par le Département fédéral de justice et police, précise, sous la rubrique "Comment rouler sur les autoroutes et semi-autoroutes", qu'il ne faut pas, après avoir dépassé, demeurer inutilement sur la voie de dépassement. d) Il convient également de remarquer que la sécurité et la fluidité du trafic sur les autoroutes seraient moins bien assurées si les véhicules roulant rapidement avaient le droit d'occuper la voie de gauche jusqu'à l'approche d'un véhicule plus rapide.
BGE 93 IV 120 S. 123

Demeurant sur cette voie, le conducteur devrait alors observer à chaque instant si un autre véhicule le suit et désire le dépasser. Il n'a pas à s'en soucier, du moins en principe, quand il se trouve sur la voie de droite (cf. art. 34 al. 3 LCR). D'autre part, comme la vitesse des véhicules sur l'autoroute est généralement élevée, la plupart d'entre eux seraient amenés à utiliser la voie de gauche. Aussi celui qui veut dépasser serait-il enclin à effectuer cette manoeuvre par la droite. Le recourant estime qu'il est préférable, lorsque la chaussée est mouillée, que le véhicule poursuive sa course sur la voie de gauche après un dépassement, à cause des tourbillons d'eau qu'il soulève. Il soutient aussi que, de nuit, les feux de croisement du véhicule circulant rapidement gêneraient moins celui qu'il s'apprête à dépasser, s'il pouvait demeurer sur la voie de gauche. Mais la réduction des inconvénients signalés, qui existent aussi sur les autres routes, ne compenserait de loin pas les risques accrus qui résulteraient de la réglementation envisagée. De plus, la séparation des chaussées des autoroutes étant souvent étroite, ces inconvénients deviendraient plus fréquents pour les véhicules qui se croisent à vive allure en circulant sur la voie de gauche. e) Enfin, les législations allemande, belge, française et italienne ne prévoient pas, pour les routes comportant plus de deux voies, d'exception à la règle qui oblige le conducteur à reprendre sa place sur la voie de droite après un dépassement (pour l'Allemagne: MÜLLER, Strassenverkehrsrecht, 21e éd., p. 815, rem. 6; FLOEGEL/HARTUNG, Strassenverkehrsrecht, 14e éd., p. 299, rem. 13; cf. également Entscheidungen des Bundesgerichtshofes in Strafsachen, 16 p. 151; pour la Belgique: VAN ROYE, Le Code de la circulation, nos 548, 560, 579 et 587; pour la France: BÉDOUR, Précis des accidents d'automobile, p. 26, 86 et 87; pour l'Italie: CIGOLINI, La responsabilità dalla circolazione stradale, p. 466, 467, 487 in fine, 490 et 495). Par rapport à ces pays, et à d'autres sans doute, la Suisse ferait cavalier seul, si elle avait adopté une règle identique à celle que le recourant entend déduire de l'art. 36 al. 5 , 3e phrase, OCR. Du point de vue du trafic routier international toujours plus intense, un tel état de choses serait fort regrettable.
3. En l'espèce, le recourant a circulé sur l'autoroute en empruntant la voie de gauche et sans reprendre celle de droite qui était libre sur 2 à 3 km. Sur cette distance, en tout cas,
BGE 93 IV 120 S. 124

il n'y avait pas de circulation en files parallèles. L'autorité cantonale l'a dès lors condamné avec raison pour contravention aux art. 34 al. 1 LCR et 8 al. 1 OCR.
4. A titre subsidiaire, le recourant invoque l'erreur de droit. Selon la jurisprudence, pour que l'art. 20 CP soit applicable, il ne suffit pas que l'auteur ait eu des raisons de tenir son acte pour non punissable; il faut, bien plus, qu'il ait agi avec le sentiment de ne commettre aucun acte illicite et que des raisons suffisantes excusent ce sentiment (RO 81 IV 196 consid. 3, 91 IV 29 consid. 2 et 164 consid. 7). Rien, dans l'arrêt attaqué, ne permet d'admettre que le recourant se soit mépris sur la portée de l'art. 36 al. 5 , 3e phrase, OCR, avant de circuler, le 20 décembre 1966, de la manière que l'on sait. Pour ce motif déjà, il ne saurait se prévaloir du sens qu'il attribue à cette disposition, afin d'obtenir, en vertu de l'art. 20 CP, une atténuation ou une exemption de la peine prononcée. Il n'invoque, du reste, aucun fait qui aurait provoqué l'erreur de droit prétendue. Il ne précise nullement, et l'on ne voit pas non plus, en quoi elle aurait pu consister.
Dispositiv

Par ces motifs, la Cour de cassation pénale:
Rejette le pourvoi.

SR 741.11 Verkehrsregelnverordnung vom 13. November 1962 (VRV) VRV Art. 36 Sonderregeln für Autobahnen und Autostrassen - (Art. 43 Abs. 3 SVG)
¹	Auf Autobahnen und Autostrassen ist das Abbiegen nur an den dafür gekennzeichneten Stellen gestattet. Wenden und Rückwärtsfahren sind untersagt.
²	Mittelstreifen von Autobahnen dürfen auch auf den vorhandenen Durchfahrten nicht überquert werden.
³	Der Fahrzeugführer darf Pannenstreifen und signalisierte Abstellplätze für Pannenfahrzeuge nur für Nothalte benützen; sonst darf er nur auf signalisierten Parkplätzen halten. Die Fahrzeuginsassen dürfen die Fahrbahn nicht betreten.139
⁴	Benützer der Autobahnen und Autostrassen haben den Vortritt vor Fahrzeugen auf den Zufahrtsstrecken. Bei stockendem Verkehr ist Artikel 8 Absatz 5 anwendbar.140
⁵	Das Rechtsüberholen durch Ausschwenken und Wiedereinbiegen ist untersagt. Der Fahrzeugführer darf jedoch mit der gebotenen Vorsicht in folgenden Fällen rechts an andern Fahrzeugen vorbeifahren:
^a	bei Kolonnenverkehr auf dem linken oder mittleren Fahrstreifen;
^b	auf Einspurstrecken, sofern für die einzelnen Fahrstreifen unterschiedliche Fahrziele signalisiert sind;
^c	sofern der links liegende Fahrstreifen mit einer Sicherheitslinie (6.01) oder bei Doppellinien-Markierung (6.04) mit einer linksseitig angebrachten Sicherheitslinie abgegrenzt ist, bis zum Ende der entsprechenden Markierung, insbesondere auf dem Beschleunigungsstreifen von Einfahrten;
^d	auf dem Verzögerungsstreifen von Ausfahrten.141
⁶	Auf Autobahnen mit mindestens drei Fahrstreifen in der gleichen Richtung darf der äusserste Streifen links nur von Motorfahrzeugen benützt werden, die eine Geschwindigkeit von mehr als 100 km/h erreichen dürfen.142
⁷	Fahren auf Autobahnen und Autostrassen mit mindestens zwei Fahrstreifen in eine Richtung die Fahrzeuge mit Schrittgeschwindigkeit oder befinden sie sich im Stillstand, so müssen diese Fahrzeuge für die Durchfahrt von Polizei-, Sanitäts-, Feuerwehr-, Zoll- und Hilfsfahrzeugen zwischen dem äussersten linken und dem unmittelbar rechts danebenliegenden Fahrstreifen eine freie Gasse bilden.143

SR 741.01 Strassenverkehrsgesetz vom 19. Dezember 1958 (SVG) SVG Art. 34 - 1 Fahrzeuge müssen rechts, auf breiten Strassen innerhalb der rechten Fahrbahnhälfte fahren. Sie haben sich möglichst an den rechten Strassenrand zu halten, namentlich bei langsamer Fahrt und auf unübersichtlichen Strecken.
¹	Fahrzeuge müssen rechts, auf breiten Strassen innerhalb der rechten Fahrbahnhälfte fahren. Sie haben sich möglichst an den rechten Strassenrand zu halten, namentlich bei langsamer Fahrt und auf unübersichtlichen Strecken.
²	Auf Strassen mit Sicherheitslinien ist immer rechts dieser Linien zu fahren.
³	Der Führer, der seine Fahrrichtung ändern will, wie zum Abbiegen, Überholen, Einspuren und Wechseln des Fahrstreifens, hat auf den Gegenverkehr und auf die ihm nachfolgenden Fahrzeuge Rücksicht zu nehmen.
⁴	Gegenüber allen Strassenbenützern ist ausreichender Abstand zu wahren, namentlich beim Kreuzen und Überholen sowie beim Neben- und Hintereinanderfahren.

SR 741.11 Verkehrsregelnverordnung vom 13. November 1962 (VRV) VRV Art. 36 Sonderregeln für Autobahnen und Autostrassen - (Art. 43 Abs. 3 SVG)
¹	Auf Autobahnen und Autostrassen ist das Abbiegen nur an den dafür gekennzeichneten Stellen gestattet. Wenden und Rückwärtsfahren sind untersagt.
²	Mittelstreifen von Autobahnen dürfen auch auf den vorhandenen Durchfahrten nicht überquert werden.
³	Der Fahrzeugführer darf Pannenstreifen und signalisierte Abstellplätze für Pannenfahrzeuge nur für Nothalte benützen; sonst darf er nur auf signalisierten Parkplätzen halten. Die Fahrzeuginsassen dürfen die Fahrbahn nicht betreten.139
⁴	Benützer der Autobahnen und Autostrassen haben den Vortritt vor Fahrzeugen auf den Zufahrtsstrecken. Bei stockendem Verkehr ist Artikel 8 Absatz 5 anwendbar.140
⁵	Das Rechtsüberholen durch Ausschwenken und Wiedereinbiegen ist untersagt. Der Fahrzeugführer darf jedoch mit der gebotenen Vorsicht in folgenden Fällen rechts an andern Fahrzeugen vorbeifahren:
^a	bei Kolonnenverkehr auf dem linken oder mittleren Fahrstreifen;
^b	auf Einspurstrecken, sofern für die einzelnen Fahrstreifen unterschiedliche Fahrziele signalisiert sind;
^c	sofern der links liegende Fahrstreifen mit einer Sicherheitslinie (6.01) oder bei Doppellinien-Markierung (6.04) mit einer linksseitig angebrachten Sicherheitslinie abgegrenzt ist, bis zum Ende der entsprechenden Markierung, insbesondere auf dem Beschleunigungsstreifen von Einfahrten;
^d	auf dem Verzögerungsstreifen von Ausfahrten.141
⁶	Auf Autobahnen mit mindestens drei Fahrstreifen in der gleichen Richtung darf der äusserste Streifen links nur von Motorfahrzeugen benützt werden, die eine Geschwindigkeit von mehr als 100 km/h erreichen dürfen.142
⁷	Fahren auf Autobahnen und Autostrassen mit mindestens zwei Fahrstreifen in eine Richtung die Fahrzeuge mit Schrittgeschwindigkeit oder befinden sie sich im Stillstand, so müssen diese Fahrzeuge für die Durchfahrt von Polizei-, Sanitäts-, Feuerwehr-, Zoll- und Hilfsfahrzeugen zwischen dem äussersten linken und dem unmittelbar rechts danebenliegenden Fahrstreifen eine freie Gasse bilden.143

SR 741.01 Strassenverkehrsgesetz vom 19. Dezember 1958 (SVG) SVG Art. 34 - 1 Fahrzeuge müssen rechts, auf breiten Strassen innerhalb der rechten Fahrbahnhälfte fahren. Sie haben sich möglichst an den rechten Strassenrand zu halten, namentlich bei langsamer Fahrt und auf unübersichtlichen Strecken.
¹	Fahrzeuge müssen rechts, auf breiten Strassen innerhalb der rechten Fahrbahnhälfte fahren. Sie haben sich möglichst an den rechten Strassenrand zu halten, namentlich bei langsamer Fahrt und auf unübersichtlichen Strecken.
²	Auf Strassen mit Sicherheitslinien ist immer rechts dieser Linien zu fahren.
³	Der Führer, der seine Fahrrichtung ändern will, wie zum Abbiegen, Überholen, Einspuren und Wechseln des Fahrstreifens, hat auf den Gegenverkehr und auf die ihm nachfolgenden Fahrzeuge Rücksicht zu nehmen.
⁴	Gegenüber allen Strassenbenützern ist ausreichender Abstand zu wahren, namentlich beim Kreuzen und Überholen sowie beim Neben- und Hintereinanderfahren.

SR 741.11 Verkehrsregelnverordnung vom 13. November 1962 (VRV) VRV Art. 8 - (Art. 44 SVG)67
¹	Auf Strassen mit mehreren Fahrstreifen in der gleichen Richtung ist der äusserste Streifen rechts zu benützen. Dies gilt nicht beim Überholen, Einspuren, Fahren in parallelen Kolonnen sowie innerorts.68
²	Das Fahren in parallelen Kolonnen ist bei dichtem Verkehr gestattet, wenn die rechte Fahrbahnhälfte dafür genügend Raum bietet. Mit langsamen Fahrzeugen ist in der äussersten Kolonne rechts zu fahren.
³	Beim Fahren in parallelen Kolonnen sowie innerorts auf Strassen mit mehreren Fahrstreifen in der gleichen Richtung ist das Rechtsvorbeifahren an andern Fahrzeugen gestattet, sofern diese nicht halten, um Fussgängern oder Benützern von fahrzeugähnlichen Geräten den Vortritt zu lassen.69 Das Rechtsüberholen durch Ausschwenken und Wiedereinbiegen ist jedoch untersagt.70
⁴	Benützen mehrspurige Motorfahrzeuge und Radfahrer denselben Fahrstreifen, so müssen die Motorfahrzeuge links, die Radfahrer rechts fahren. Radfahrer können vom Gebot des Rechtsfahrens abweichen:
^a	auf Fahrstreifen, die das Linksabbiegen gestatten;
^b	auf Rechtsabbiegestreifen, auf denen die Fahrräder gemäss der Markierung (Art. 74a Abs. 7 Bst. e SSV71) entgegen dem allgemeinen Verkehr geradeaus fahren dürfen.72
⁵	Ist auf Strassen mit mehreren Fahrstreifen in eine Richtung das durchgehende Befahren eines Fahrstreifens nicht möglich oder endet ein Fahrstreifen, so ist unmittelbar vor Beginn der Verengung den am Weiterfahren gehinderten Fahrzeugen abwechslungsweise der Übergang auf den benachbarten Fahrstreifen zu ermöglichen.73

SR 741.11 Verkehrsregelnverordnung vom 13. November 1962 (VRV) VRV Art. 10 Überholen im Allgemeinen - (Art. 34 Abs. 3 und 4, 35 SVG)
¹	Der Fahrzeugführer, der überholen will, muss vorsichtig ausschwenken* und darf nachfolgende Fahrzeuge nicht behindern. Er darf nicht überholen, wenn sich vor dem voranfahrenden Fahrzeug Hindernisse befinden, wie Baustellen, eingespurte Fahrzeuge oder Fussgänger, welche die Strasse überqueren.
²	Nach dem Überholen hat der Fahrzeugführer wieder einzubiegen, sobald für den überholten Strassenbenützer keine Gefahr mehr besteht ...76
³	Die Führer schwerer Motorwagen haben ausserorts den schnelleren Motorfahrzeugen das Überholen angemessen zu erleichtern, indem sie ganz rechts fahren, unter sich einen Abstand von wenigstens 100 m wahren und nötigenfalls auf Ausweichplätzen halten. Dies gilt auch für andere Motorfahrzeuge, wenn sie langsam fahren.

SR 741.01 Strassenverkehrsgesetz vom 19. Dezember 1958 (SVG) SVG Art. 43 - 1 Wege, die sich für den Verkehr mit Motorfahrzeugen oder Fahrrädern nicht eignen oder offensichtlich nicht dafür bestimmt sind, wie Fuss- und Wanderwege, dürfen mit solchen Fahrzeugen nicht befahren werden.
¹	Wege, die sich für den Verkehr mit Motorfahrzeugen oder Fahrrädern nicht eignen oder offensichtlich nicht dafür bestimmt sind, wie Fuss- und Wanderwege, dürfen mit solchen Fahrzeugen nicht befahren werden.
²	Das Trottoir ist den Fussgängern, der Radweg den Radfahrern vorbehalten. Der Bundesrat kann Ausnahmen vorsehen.
³	Auf Strassen, die den Motorfahrzeugen vorbehalten sind, dürfen nur die vom Bundesrat bezeichneten Arten von Motorfahrzeugen verkehren. Der Zutritt ist untersagt, die Zufahrt ausschliesslich an den dafür vorgesehenen Stellen gestattet. Der Bundesrat kann Benützungsvorschriften und besondere Verkehrsregeln erlassen.

SR 741.01 Strassenverkehrsgesetz vom 19. Dezember 1958 (SVG) SVG Art. 35 - 1 Es ist rechts zu kreuzen, links zu überholen.
¹	Es ist rechts zu kreuzen, links zu überholen.
²	Überholen und Vorbeifahren an Hindernissen ist nur gestattet, wenn der nötige Raum übersichtlich und frei ist und der Gegenverkehr nicht behindert wird. Im Kolonnenverkehr darf nur überholen, wer die Gewissheit hat, rechtzeitig und ohne Behinderung anderer Fahrzeuge wieder einbiegen zu können.
³	Wer überholt, muss auf die übrigen Strassenbenützer, namentlich auf jene, die er überholen will, besonders Rücksicht nehmen.
⁴	In unübersichtlichen Kurven, auf und unmittelbar vor Bahnübergängen ohne Schranken sowie vor Kuppen darf nicht überholt werden, auf Strassenverzweigungen nur, wenn sie übersichtlich sind und das Vortrittsrecht anderer nicht beeinträchtigt wird.
⁵	Fahrzeuge dürfen nicht überholt werden, wenn der Führer die Absicht anzeigt, nach links abzubiegen, oder wenn er vor einem Fussgängerstreifen anhält, um Fussgängern das Überqueren der Strasse zu ermöglichen.
⁶	Fahrzeuge, die zum Abbiegen nach links eingespurt haben, dürfen nur rechts überholt werden.
⁷	Dem sich ankündigenden, schneller fahrenden Fahrzeug ist die Strasse zum Überholen freizugeben. Wer überholt wird, darf die Geschwindigkeit nicht erhöhen.