Urteilskopf

93 I 61

7. Sentenza 1. marzo 1967 nella causa Bel Golfo S. A. contro Bamesa SA
Regeste (de):

• Art. 87 OG.


• Der Entscheid, mit dem der Richter die vorläufige Eintragung eines Bauhandwerkerpfandrechts gemäss Art. 837 Ziff. 3 und Art. 961 ZGB anordnet, ist ein Zwischenentscheid (Erw. 2).


• Der Nachteil, den eine solche vorläufige Eintragung für den Grundeigentümer zur Folge haben kann, ist kein nicht wiedergutzumachender (Erw. 3 b).

Regeste (fr):

• Art. 87 OJ.


• Le jugement par lequel l'autorité ordonne l'inscription provisoire d'une hypothèque légale en vertu des art. 837 ch. 3

  SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 837 - 1 Peuvent requérir l'inscription d'une hypothèque légale:
  1	Peuvent requérir l'inscription d'une hypothèque légale:
  1	le vendeur d'un immeuble, sur cet immeuble en garantie de la créance;
  2	les cohéritiers et autres indivis, sur les immeubles ayant appartenu à la communauté, en garantie des créances résultant du partage;
  3	les artisans et entrepreneurs employés à la construction ou à la destruction de bâtiments ou d'autres ouvrages, au montage d'échafaudages, à la sécurisation d'une excavation ou à d'autres travaux semblables, sur l'immeuble pour lequel ils ont fourni des matériaux et du travail ou du travail seulement, que leur débiteur soit le propriétaire foncier, un artisan ou un entrepreneur, un locataire, un fermier ou une autre personne ayant un droit sur l'immeuble.
  2	Si le débiteur de la créance est un locataire, un fermier ou une autre personne ayant un droit sur l'immeuble, les artisans et entrepreneurs n'ont le droit de requérir l'inscription d'une hypothèque légale que si le propriétaire foncier a donné son accord à l'exécution des travaux.
  3	L'ayant droit ne peut renoncer d'avance à ces hypothèques légales.

  et 961

  SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 961 - 1 Des inscriptions provisoires peuvent être prises:
  1	Des inscriptions provisoires peuvent être prises:
  1	par celui qui allègue un droit réel;
  2	par celui que la loi autorise à compléter sa légitimation.
  2	Elles ont lieu du consentement des intéressés ou en vertu d'une décision judiciaire; elles ont pour effet que le droit, s'il est constaté plus tard, devient opposable aux tiers dès la date de l'inscription provisoire.
  3	Le juge statue sur la requête et autorise l'inscription provisoire si le droit allégué lui paraît exister; il détermine exactement la durée et les effets de l'inscription et fixe, le cas échéant, un délai dans lequel le requérant fera valoir son droit en justice.684

  CC est une décision incidente (consid. 2).


• Le dommage qu'une telle inscription provisoire peut causer au propriétaire de l'immeuble n'est pas irréparable (consid. 3 b).

Regesto (it):

• Art. 87

  SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 961 - 1 Des inscriptions provisoires peuvent être prises:
  1	Des inscriptions provisoires peuvent être prises:
  1	par celui qui allègue un droit réel;
  2	par celui que la loi autorise à compléter sa légitimation.
  2	Elles ont lieu du consentement des intéressés ou en vertu d'une décision judiciaire; elles ont pour effet que le droit, s'il est constaté plus tard, devient opposable aux tiers dès la date de l'inscription provisoire.
  3	Le juge statue sur la requête et autorise l'inscription provisoire si le droit allégué lui paraît exister; il détermine exactement la durée et les effets de l'inscription et fixe, le cas échéant, un délai dans lequel le requérant fera valoir son droit en justice.684

  OG.


• Il giudizio mediante il quale l'autorità ordina l'iscrizione provvisoria di un'ipoteca legale giusta gli art. 837

  SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 837 - 1 Peuvent requérir l'inscription d'une hypothèque légale:
  1	Peuvent requérir l'inscription d'une hypothèque légale:
  1	le vendeur d'un immeuble, sur cet immeuble en garantie de la créance;
  2	les cohéritiers et autres indivis, sur les immeubles ayant appartenu à la communauté, en garantie des créances résultant du partage;
  3	les artisans et entrepreneurs employés à la construction ou à la destruction de bâtiments ou d'autres ouvrages, au montage d'échafaudages, à la sécurisation d'une excavation ou à d'autres travaux semblables, sur l'immeuble pour lequel ils ont fourni des matériaux et du travail ou du travail seulement, que leur débiteur soit le propriétaire foncier, un artisan ou un entrepreneur, un locataire, un fermier ou une autre personne ayant un droit sur l'immeuble.
  2	Si le débiteur de la créance est un locataire, un fermier ou une autre personne ayant un droit sur l'immeuble, les artisans et entrepreneurs n'ont le droit de requérir l'inscription d'une hypothèque légale que si le propriétaire foncier a donné son accord à l'exécution des travaux.
  3	L'ayant droit ne peut renoncer d'avance à ces hypothèques légales.

  num. 3 e 961 CC è una decisione incidentale (consid. 2).


• Il danno che tale iscrizione provvisoria può provocare al proprietario dell'immobile non è irreparabile (consid. 3 b).

Sachverhalt ab Seite 61

BGE 93 I 61 S. 61

A.- La società anonima Bamesa, impresa di costruzioni edili e stradali, ha edificato una casa d'appartamenti sulla
BGE 93 I 61 S. 62

particella n. 1369 di Lugano, proprietà della ditta Bel Golfo SA Il 30 novembre 1965 ha chiesto al Pretore di Lugano-Città di ordinare, a carico del mappale edificato, l'iscrizione di un'ipoteca legale provvisoria degli artigiani e degli imprenditori quale garanzia del credito rimasto scoperto e dei relativi interessi. L'istanza è stata respinta dal Pretore con un giudizio che la Bamesa SA ha impugnato davanti alla Camera civile del Tribunale di appello. Quest'ultima, mediante decisione del 6 dicembre 1966, ha accolto l'istanza ed ha accordato a favore della ditta costruttrice e a carico della particella n. 1369 della Bel Golfo SA l'iscrizione di un'ipoteca legale provvisoria ai sensi degli art. 837

SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 837 - 1 Peuvent requérir l'inscription d'une hypothèque légale:
1	Peuvent requérir l'inscription d'une hypothèque légale:
1	le vendeur d'un immeuble, sur cet immeuble en garantie de la créance;
2	les cohéritiers et autres indivis, sur les immeubles ayant appartenu à la communauté, en garantie des créances résultant du partage;
3	les artisans et entrepreneurs employés à la construction ou à la destruction de bâtiments ou d'autres ouvrages, au montage d'échafaudages, à la sécurisation d'une excavation ou à d'autres travaux semblables, sur l'immeuble pour lequel ils ont fourni des matériaux et du travail ou du travail seulement, que leur débiteur soit le propriétaire foncier, un artisan ou un entrepreneur, un locataire, un fermier ou une autre personne ayant un droit sur l'immeuble.
2	Si le débiteur de la créance est un locataire, un fermier ou une autre personne ayant un droit sur l'immeuble, les artisans et entrepreneurs n'ont le droit de requérir l'inscription d'une hypothèque légale que si le propriétaire foncier a donné son accord à l'exécution des travaux.
3	L'ayant droit ne peut renoncer d'avance à ces hypothèques légales.

num. 3 e 961 CC. Il periodo di validità dell'iscrizione è stato stabilito "fino a quindici giorni dalla crescita in giudicato della sentenza di merito che la Bamesa SA dovrà promuovere entro febbraio 1967 se intende evitare la decadenza della iscrizione provvisoria".
B.- La Bel Golfo SA impugna questa decisione con un tempestivo ricorso di diritto pubblico per violazione dell'art. 4 CF. Essa rimprovera all'istanza cantonale di avere arbitrariamente ammesso la tempestività della domanda d'iscrizione dell'ipoteca tenendo conto di semplici indizi.
C.- La Bamesa SA propone che il ricorso sia dichiarato irricevibile e, in via subordinata, ch'esso sia respinto.
Erwägungen

Considerando in diritto:

1. Il Tribunale di appello ha accordato l'iscrizione provvisoria dell'ipoteca legale, subordinandone la futura validità al tempestivo inoltro di un'azione ordinaria per il riconoscimento del credito e per l'iscrizione definitiva di quel diritto. Qualora la Bamesa SA non avesse proposto una simile azione entro il termine assegnatole, l'iscrizione sarebbe decaduta e il presente ricorso non soddisferebbe il requisito dell'attualità della lesione negli interessi giuridici protetti (BIRCHMEIER, Bundesrechtspflege, p. 376) o, comunque, sarebbe privo d'oggetto. È però da ammettere che la Bamesa SA ha proposto tempestivamente l'azione di merito.
2. Le parti concordano nel ritenere che il giudizio impugnato è una decisione incidentale ai sensi dell'art. 87

SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 961 - 1 Des inscriptions provisoires peuvent être prises:
1	Des inscriptions provisoires peuvent être prises:
1	par celui qui allègue un droit réel;
2	par celui que la loi autorise à compléter sa légitimation.
2	Elles ont lieu du consentement des intéressés ou en vertu d'une décision judiciaire; elles ont pour effet que le droit, s'il est constaté plus tard, devient opposable aux tiers dès la date de l'inscription provisoire.
3	Le juge statue sur la requête et autorise l'inscription provisoire si le droit allégué lui paraît exister; il détermine exactement la durée et les effets de l'inscription et fixe, le cas échéant, un délai dans lequel le requérant fera valoir son droit en justice.684

OG. Questa loro comune opinione è fondata. Infatti, per decisioni incidentali ai sensi della norma suesposta non vanno intesì solo quei giudizi che, pronunciati nel corso di una causa, ne
BGE 93 I 61 S. 63

decidono una questione procedurale o risolvono in via preliminare una questione di merito (RU 69 I 17 e riferimenti), ma pure, giusta una più recente giurisprudenza, decisioni prese in una procedura a sè stante e attraverso le quali è poi possibile avviare un nuovo procedimento che può annullare gli effetti di quelle. Sono stati così considerati giudizi incidentali, in particolare, la decisione di rigetto provvisorio dell'opposizione (RU 79 I 44 e segg., 153, 87 I 366 e segg.), la decisione con la quale il giudice ordina la formazione di un inventario ai sensi dell'art. 83 cpv. 1

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 83 - 1 Lorsque la mainlevée provisoire a été accordée, le créancier peut, passé le délai de paiement et suivant la qualité du débiteur, requérir la saisie provisoire ou demander au juge qu'il soit procédé à l'inventaire en application de l'art. 162.
1	Lorsque la mainlevée provisoire a été accordée, le créancier peut, passé le délai de paiement et suivant la qualité du débiteur, requérir la saisie provisoire ou demander au juge qu'il soit procédé à l'inventaire en application de l'art. 162.
2	De son côté, le débiteur peut, dans les 20 jours à compter de la mainlevée, intenter au for de la poursuite une action en libération de dette; le procès est instruit en la forme ordinaire.170
3	S'il ne fait pas usage de ce droit ou s'il est débouté de son action, la mainlevée ainsi que, le cas échéant, la saisie provisoire deviennent définitives.171
4	Le délai prévu à l'art. 165, al. 2, ne court pas entre l'introduction de l'action en libération de dette et le jugement. Le juge de la faillite met toutefois fin aux effets de l'inventaire lorsque les conditions pour l'ordonner ne sont plus réunies.172

LEF (RU 82 I 147), la decisione provvisionale con cui, in una speciale procedura, è imposto ad una parte un determinato comportamento, con la minaccia di sanzioni penali in caso di trasgressione (RU 87 I 105). Il giudizio mediante il quale l'autorità ordina l'iscrizione provvisoria di un'ipoteca legale giusta gli art. 837

SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 837 - 1 Peuvent requérir l'inscription d'une hypothèque légale:
1	Peuvent requérir l'inscription d'une hypothèque légale:
1	le vendeur d'un immeuble, sur cet immeuble en garantie de la créance;
2	les cohéritiers et autres indivis, sur les immeubles ayant appartenu à la communauté, en garantie des créances résultant du partage;
3	les artisans et entrepreneurs employés à la construction ou à la destruction de bâtiments ou d'autres ouvrages, au montage d'échafaudages, à la sécurisation d'une excavation ou à d'autres travaux semblables, sur l'immeuble pour lequel ils ont fourni des matériaux et du travail ou du travail seulement, que leur débiteur soit le propriétaire foncier, un artisan ou un entrepreneur, un locataire, un fermier ou une autre personne ayant un droit sur l'immeuble.
2	Si le débiteur de la créance est un locataire, un fermier ou une autre personne ayant un droit sur l'immeuble, les artisans et entrepreneurs n'ont le droit de requérir l'inscription d'une hypothèque légale que si le propriétaire foncier a donné son accord à l'exécution des travaux.
3	L'ayant droit ne peut renoncer d'avance à ces hypothèques légales.

num. 3 e 961 CC è una decisione incidentale nel senso suesposto. Esso non è pronunciato nel corso di una causa, ma in una procedura indipendente, cui il creditore deve però far seguire l'azione di merito se intende giungere al riconoscimento giudiziale del credito e conseguire l'iscrizione definitiva del diritto.
3. Una decisione incidentale, giusta l'art. 87

SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 961 - 1 Des inscriptions provisoires peuvent être prises:
1	Des inscriptions provisoires peuvent être prises:
1	par celui qui allègue un droit réel;
2	par celui que la loi autorise à compléter sa légitimation.
2	Elles ont lieu du consentement des intéressés ou en vertu d'une décision judiciaire; elles ont pour effet que le droit, s'il est constaté plus tard, devient opposable aux tiers dès la date de l'inscription provisoire.
3	Le juge statue sur la requête et autorise l'inscription provisoire si le droit allégué lui paraît exister; il détermine exactement la durée et les effets de l'inscription et fixe, le cas échéant, un délai dans lequel le requérant fera valoir son droit en justice.684

OG, può essere impugnata con un ricorso di diritto pubblico per violazione dell'art. 4 CF alla condizione che sia stata pronunciata in ultima istanza e che da essa risulti un danno irreparabile per l'interessato. a) Il requisito dell'ultima istanza coincide con quello relativo all'esaurimento dei rimedi di diritto cantonale, enunciato all'art. 86 cpv. 2

SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 837 - 1 Peuvent requérir l'inscription d'une hypothèque légale:
1	Peuvent requérir l'inscription d'une hypothèque légale:
1	le vendeur d'un immeuble, sur cet immeuble en garantie de la créance;
2	les cohéritiers et autres indivis, sur les immeubles ayant appartenu à la communauté, en garantie des créances résultant du partage;
3	les artisans et entrepreneurs employés à la construction ou à la destruction de bâtiments ou d'autres ouvrages, au montage d'échafaudages, à la sécurisation d'une excavation ou à d'autres travaux semblables, sur l'immeuble pour lequel ils ont fourni des matériaux et du travail ou du travail seulement, que leur débiteur soit le propriétaire foncier, un artisan ou un entrepreneur, un locataire, un fermier ou une autre personne ayant un droit sur l'immeuble.
2	Si le débiteur de la créance est un locataire, un fermier ou une autre personne ayant un droit sur l'immeuble, les artisans et entrepreneurs n'ont le droit de requérir l'inscription d'une hypothèque légale que si le propriétaire foncier a donné son accord à l'exécution des travaux.
3	L'ayant droit ne peut renoncer d'avance à ces hypothèques légales.

OG (BIRCHMEIER, op.cit., p. 353). Secondo la giurisprudenza la nozione di rimedio giuridico a'sensi della norma citata dev'essere intesa estensivamente, e comprende non solo i ricorsi propriamente detti, ma ogni via legale attraverso cui è possibile eliminare il pregiudizio giuridico allegato nel ricorso di diritto pubblico (RU 78 I 250, 81 I 61/62, 84 I 171/172, 90 I 204 e 229/230). In principio, l'azione civile ordinaria (aperta in concreto), volta al riconoscimento giudiziale del credito e all'iscrizione definitiva dell'ipoteca legale, rientra in questa nozione, e va pertanto considerata, di massima, come un rimedio giuridico ai sensi degli art. 86 cpv. 2 e

SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 837 - 1 Peuvent requérir l'inscription d'une hypothèque légale:
1	Peuvent requérir l'inscription d'une hypothèque légale:
1	le vendeur d'un immeuble, sur cet immeuble en garantie de la créance;
2	les cohéritiers et autres indivis, sur les immeubles ayant appartenu à la communauté, en garantie des créances résultant du partage;
3	les artisans et entrepreneurs employés à la construction ou à la destruction de bâtiments ou d'autres ouvrages, au montage d'échafaudages, à la sécurisation d'une excavation ou à d'autres travaux semblables, sur l'immeuble pour lequel ils ont fourni des matériaux et du travail ou du travail seulement, que leur débiteur soit le propriétaire foncier, un artisan ou un entrepreneur, un locataire, un fermier ou une autre personne ayant un droit sur l'immeuble.
2	Si le débiteur de la créance est un locataire, un fermier ou une autre personne ayant un droit sur l'immeuble, les artisans et entrepreneurs n'ont le droit de requérir l'inscription d'une hypothèque légale que si le propriétaire foncier a donné son accord à l'exécution des travaux.
3	L'ayant droit ne peut renoncer d'avance à ces hypothèques légales.

87 OG. Tuttavia, nella fattispecie, la ricorrente non aveva direttamente la possibilità di far decadere, in sede cantonale, l'iscrizione provvisoria contro cui essa si erge nel presente gravame.
BGE 93 I 61 S. 64

Soltanto la creditrice poteva promuovere l'azione di merito, e soltanto ad essa era assegnato un termine perentorio a questo riguardo. Ora, nella nozione di rimedio giuridico è implicita l'idea ch'esso possa essere esercitato dalla persona i cui interessi sono rimasti lesi. La giurisprudenza esige che sia il ricorrente medesimo ad esaurire tutti i gradi della giurisdizione cantonale (RU 82 I 152, 85 I 78, 214). Il quesito di sapere se i rimedi offerti dal diritto cantonale sono stati tutti esauriti in concreto può però rimanere indeciso, il presente ricorso di diritto pubblico essendo comunque irricevibile già per altro motivo.
b) Infatti, una decisione incidentale, a prescindere da eccezioni che non si avverano in concreto (cfr. RU 87 I 177/178), può essere impugnata con un ricorso di diritto pubblico per violazione dell'art. 4 CF soltanto nella misura in cui da essa risulti un danno irreparabile per l'interessato. Secondo la costante giurisprudenza, il danno ai sensi della norma citata deve consistere in un pregiudizio giuridico; esso è reputato irreparabile quando la decisione finale, anche se favorevole alla parte ricorrente, non lo eliminerebbe completamente (RU 79 I 46 consid. 3, 82 I 147/148, 87 I 373). Questi presupposti non sono però adempiuti nella fattispecie. Il pregiudizio che può subire il proprietario non è definitivo; esso cade se il creditore non promuove l'azione di merito entro il termine assegnatogli, oppure se la decisione finale nega l'esistenza del credito. Certo, l'iscrizione a registro fondiario dell'ipoteca legale limita il diritto di disporre dell'immobile ch'essa colpisce, e in particolare riduce la facoltà di gravarlo d'altre ipoteche. Il danno giuridico che tale iscrizione provvisoria causa al debitore sarà tuttavia eliminato totalmente dalla reiezione dell'azione di merito o dalla mancata promozione della medesima. Per quanto concerne le sue conseguenze materiali, queste non entrano in linea di conto. Del resto, il proprietario potrà sempre chiedere al creditore che ha fatto iscrivere a torto l'ipoteca legale provvisoria, il risarcimento dei danni ch'egli ha subìto a tale riguardo. Per il fatto che è accordata l'iscrizione provvisoria di cui si tratta, la ricorrente non subisce quindi alcun pregiudizio giuridico definitivo, ciò che esclude appunto il ricorso di diritto pubblico (v. sentenza inedita del 15 febbraio 1967 nella causa Lätt c. Kläy).

Dispositiv

Il Tribunale federale pronuncia:
Il ricorso è irricevibile.