91 IV 149
41. Urteil des Kassationshofes vom 26. Juni 1965 i.S. Grob gegen Polizeirichteramt der Stadt Zürich.
Regeste (de):
- Art. 33 lit. d
SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR)
OCR Art. 33 Bruit à éviter - (art. 42, al. 1, LCR)
a de faire fonctionner longtemps le démarreur, de faire tourner et chauffer inutilement le moteur d'un véhicule à l'arrêt; b de faire tourner à vide le moteur à un régime élevé, de circuler à un régime élevé en petite vitesse; c d'accélérer trop rapidement, notamment au démarrage; d d'effectuer dans une localité des va-et-vient ou des circuits inutiles; e de circuler trop rapidement, notamment avec des véhicules à bandages métalliques, avec des charges non arrimées ou avec des remorques, dans les tournants et dans les montées; f de charger ou décharger sans précautions des véhicules ainsi que de transporter des bidons et d'autres charges bruyantes sans les arrimer ou les isoler les unes des autres; g de claquer les portières, le capot du moteur, le couvercle du coffre, etc.; h d'incommoder le voisinage en faisant fonctionner des appareils de radio et d'autres appareils restituant le son, installés ou transportés dans la voiture. - Das Verbot gemäss Art. 33 lit. d
SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR)
OCR Art. 33 Bruit à éviter - (art. 42, al. 1, LCR)
a de faire fonctionner longtemps le démarreur, de faire tourner et chauffer inutilement le moteur d'un véhicule à l'arrêt; b de faire tourner à vide le moteur à un régime élevé, de circuler à un régime élevé en petite vitesse; c d'accélérer trop rapidement, notamment au démarrage; d d'effectuer dans une localité des va-et-vient ou des circuits inutiles; e de circuler trop rapidement, notamment avec des véhicules à bandages métalliques, avec des charges non arrimées ou avec des remorques, dans les tournants et dans les montées; f de charger ou décharger sans précautions des véhicules ainsi que de transporter des bidons et d'autres charges bruyantes sans les arrimer ou les isoler les unes des autres; g de claquer les portières, le capot du moteur, le couvercle du coffre, etc.; h d'incommoder le voisinage en faisant fonctionner des appareils de radio et d'autres appareils restituant le son, installés ou transportés dans la voiture. - Es richtet sich gegen den Lärm, den unnötig herumfahrende Motorfahrzeuge verursachen, schlechthin, selbst wenn dieser nicht übermässig ist (Erw. 1, b).
- Wer mehrere Male hintereinander durch eine Strasse fährt, um Dirnen zu betrachten, erfüllt den Tatbestand des fortgesetzten unnötigen Herumfahrens (Erw. 1, c).
- Die Unkenntnis der genannten Bestimmung entschuldigt nicht (Erw. 2).
- Art. 100 Ziff. 1 Abs. 2
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 100 - 1. Sauf disposition expresse et contraire de la loi, la négligence est aussi punissable.
1 Sauf disposition expresse et contraire de la loi, la négligence est aussi punissable. 2 L'employeur ou le supérieur qui a incité un conducteur à commettre un acte punissable en vertu de la présente loi ou qui n'a pas empêché, selon ses possibilités, une telle infraction est passible de la même peine que le conducteur. 3 La personne qui accompagne un élève conducteur sera responsable des actes punissables commis lors de courses d'apprentissage, lorsqu'elle viole les obligations qui lui incombent en vertu de sa fonction. L'élève conducteur sera responsable des contraventions qu'il aurait pu éviter suivant le degré de son instruction. 4 Si le conducteur d'un véhicule du service du feu, du service de santé, de la police ou de la douane enfreint les règles de la circulation ou des mesures spéciales relatives à la circulation lors d'une course officielle urgente ou nécessaire pour des raisons tactiques, il n'est pas punissable s'il fait preuve de la prudence imposée par les circonstances. Lors de courses officielles urgentes, le conducteur n'est pas punissable uniquement s'il a donné les signaux d'avertissement nécessaires; il n'est exceptionnellement pas nécessaire de donner ces signaux d'avertissement si ceux-ci compromettent l'accomplissement de la tâche légale. Si le conducteur n'a pas fait preuve de la prudence imposée par les circonstances ou s'il n'a pas donné les signaux d'avertissement nécessaires lors d'une course officielle urgente, il reste punissable, mais la peine doit être atténuée.271 272 5 En cas d'excès de vitesse commis lors de courses officielles urgentes ou nécessaires pour des raisons tactiques, seule est prise en considération la différence par rapport à la vitesse qui aurait été appropriée pour l'intervention.273
Regeste (fr):
- Art. 33 lit. d OCR. Va-et-vient inutile.
- L'interdiction selon l'art. 33 lit. d OCR s'applique aussi aux rues commerçantes et de transit en zone urbaine (consid. 1, a).
- Elle vise absolument, même s'il n'est pas excessif, le bruit que les véhicules à moteur causent par leur va-et-vient inutile (consid. 1, b).
- Celui qui circule plusieurs fois de suite dans une rue pour regarder des prostituées réalise les éléments de fait du délit successif de va-et-vient inutile (consid. 1, c).
- Le fait d'ignorer la disposition précitée ne constitue pas une excuse (consid. 2).
- Art. 100 ch. 1 al. 2 LCR. Caractère punissable de l'acte.
Regesto (it):
- Art. 33 lett. d OCStr. Giri inutili.
- Il divieto giusta l'art. 33 lett. d OCStr. vale anche per le strade commerciali e di transito in zona urbana (consid. 1a).
- Esso è diretto semplicemente contro il rumore causato da veicoli a motore che girano inutilmente, anche se il rumore non è eccessivo (consid. 1 b).
- Chi circola più volte di seguito su una strada per guardare delle prostitute adempie la fattispecie del reato consistente nell'effettuare continuamente giri inutili (consid. 1c).
- La mancata conoscenza della disposizione citata non è una scusa (consid. 2).
- Art. 100 num. 1 cpv. 2 LCStr. Punibilità.
Sachverhalt ab Seite 150
BGE 91 IV 149 S. 150
A.- Am 18. Dezember 1963 zwischen 00.40 und 01.05 Uhr fuhr Grob mit seinem Personenwagen Marke Peugeot vier Mal durch die Genferstrasse in Zürich. Deswegen nach dem vierten Male von einem Polizisten zur Rede gestellt, gab er an, er habe sich den "Marsch" angesehen, womit offenbar das Kommen und Gehen von Dirnen gemeint war.
B.- Das Polizeirichteramt der Stadt Zürich erblickte im Verhalten Grobs einen Verstoss gegen Art. 33 lit. d
SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR) OCR Art. 33 Bruit à éviter - (art. 42, al. 1, LCR) |
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a | de faire fonctionner longtemps le démarreur, de faire tourner et chauffer inutilement le moteur d'un véhicule à l'arrêt; |
b | de faire tourner à vide le moteur à un régime élevé, de circuler à un régime élevé en petite vitesse; |
c | d'accélérer trop rapidement, notamment au démarrage; |
d | d'effectuer dans une localité des va-et-vient ou des circuits inutiles; |
e | de circuler trop rapidement, notamment avec des véhicules à bandages métalliques, avec des charges non arrimées ou avec des remorques, dans les tournants et dans les montées; |
f | de charger ou décharger sans précautions des véhicules ainsi que de transporter des bidons et d'autres charges bruyantes sans les arrimer ou les isoler les unes des autres; |
g | de claquer les portières, le capot du moteur, le couvercle du coffre, etc.; |
h | d'incommoder le voisinage en faisant fonctionner des appareils de radio et d'autres appareils restituant le son, installés ou transportés dans la voiture. |
C.- Gegen diesen Entscheid richtet sich die vorliegende Nichtigkeitsbeschwerde des Verurteilten mit dem Antrag, das angefochtene Urteil sei aufzuheben und die Sache zur Freisprechung, allenfalls zur Strafloserklärung an den Einzelrichter zurückzuweisen. Der Beschwerdeführer bestreitet im wesentlichen die Anwendbarkeit der genannten Bestimmung auf Strassen,
BGE 91 IV 149 S. 151
die wie die Genferstrasse in Zürich vorwiegend dem Durchgangs- und Geschäftsverkehr dienten; er stellt sodann die ihm zur Last gelegte Anzahl der Fahrten und die Richtigkeit des von ihm angegebenen Beweggrundes in Abrede, sowie, dass er durch seine Fahrweise einen für die Anstösser irgendwie unerträglichen Lärm verursacht habe. Endlich beruft er sich auf Unkenntnis der angewandten Vorschrift, mangelndes Unrechtsbewusstsein und macht geltend, dass es sich jedenfalls um einen besonders leichten Fall gemäss Art. 100 Ziff. 1 Abs. 2
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 100 - 1. Sauf disposition expresse et contraire de la loi, la négligence est aussi punissable. |
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1 | Sauf disposition expresse et contraire de la loi, la négligence est aussi punissable. |
2 | L'employeur ou le supérieur qui a incité un conducteur à commettre un acte punissable en vertu de la présente loi ou qui n'a pas empêché, selon ses possibilités, une telle infraction est passible de la même peine que le conducteur. |
3 | La personne qui accompagne un élève conducteur sera responsable des actes punissables commis lors de courses d'apprentissage, lorsqu'elle viole les obligations qui lui incombent en vertu de sa fonction. L'élève conducteur sera responsable des contraventions qu'il aurait pu éviter suivant le degré de son instruction. |
4 | Si le conducteur d'un véhicule du service du feu, du service de santé, de la police ou de la douane enfreint les règles de la circulation ou des mesures spéciales relatives à la circulation lors d'une course officielle urgente ou nécessaire pour des raisons tactiques, il n'est pas punissable s'il fait preuve de la prudence imposée par les circonstances. Lors de courses officielles urgentes, le conducteur n'est pas punissable uniquement s'il a donné les signaux d'avertissement nécessaires; il n'est exceptionnellement pas nécessaire de donner ces signaux d'avertissement si ceux-ci compromettent l'accomplissement de la tâche légale. Si le conducteur n'a pas fait preuve de la prudence imposée par les circonstances ou s'il n'a pas donné les signaux d'avertissement nécessaires lors d'une course officielle urgente, il reste punissable, mais la peine doit être atténuée.271 272 |
5 | En cas d'excès de vitesse commis lors de courses officielles urgentes ou nécessaires pour des raisons tactiques, seule est prise en considération la différence par rapport à la vitesse qui aurait été appropriée pour l'intervention.273 |
Erwägungen
Der Kassationshof zieht in Erwägung:
1. Art. 33
SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR) OCR Art. 33 Bruit à éviter - (art. 42, al. 1, LCR) |
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a | de faire fonctionner longtemps le démarreur, de faire tourner et chauffer inutilement le moteur d'un véhicule à l'arrêt; |
b | de faire tourner à vide le moteur à un régime élevé, de circuler à un régime élevé en petite vitesse; |
c | d'accélérer trop rapidement, notamment au démarrage; |
d | d'effectuer dans une localité des va-et-vient ou des circuits inutiles; |
e | de circuler trop rapidement, notamment avec des véhicules à bandages métalliques, avec des charges non arrimées ou avec des remorques, dans les tournants et dans les montées; |
f | de charger ou décharger sans précautions des véhicules ainsi que de transporter des bidons et d'autres charges bruyantes sans les arrimer ou les isoler les unes des autres; |
g | de claquer les portières, le capot du moteur, le couvercle du coffre, etc.; |
h | d'incommoder le voisinage en faisant fonctionner des appareils de radio et d'autres appareils restituant le son, installés ou transportés dans la voiture. |
SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR) OCR Art. 33 Bruit à éviter - (art. 42, al. 1, LCR) |
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a | de faire fonctionner longtemps le démarreur, de faire tourner et chauffer inutilement le moteur d'un véhicule à l'arrêt; |
b | de faire tourner à vide le moteur à un régime élevé, de circuler à un régime élevé en petite vitesse; |
c | d'accélérer trop rapidement, notamment au démarrage; |
d | d'effectuer dans une localité des va-et-vient ou des circuits inutiles; |
e | de circuler trop rapidement, notamment avec des véhicules à bandages métalliques, avec des charges non arrimées ou avec des remorques, dans les tournants et dans les montées; |
f | de charger ou décharger sans précautions des véhicules ainsi que de transporter des bidons et d'autres charges bruyantes sans les arrimer ou les isoler les unes des autres; |
g | de claquer les portières, le capot du moteur, le couvercle du coffre, etc.; |
h | d'incommoder le voisinage en faisant fonctionner des appareils de radio et d'autres appareils restituant le son, installés ou transportés dans la voiture. |
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 42 - 1 Le conducteur doit veiller à ne pas incommoder les usagers de la route et les riverains, notamment en provoquant du bruit, de la poussière, de la fumée ou des odeurs qu'il peut éviter; il devra veiller le plus possible à ne pas effrayer les animaux. |
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1 | Le conducteur doit veiller à ne pas incommoder les usagers de la route et les riverains, notamment en provoquant du bruit, de la poussière, de la fumée ou des odeurs qu'il peut éviter; il devra veiller le plus possible à ne pas effrayer les animaux. |
2 | L'emploi de haut-parleurs montés sur des véhicules automobiles est interdit, sauf pour renseigner les passagers. L'autorité compétente selon le droit cantonal peut autoriser des exceptions dans des cas particuliers. |
SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR) OCR Art. 33 Bruit à éviter - (art. 42, al. 1, LCR) |
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a | de faire fonctionner longtemps le démarreur, de faire tourner et chauffer inutilement le moteur d'un véhicule à l'arrêt; |
b | de faire tourner à vide le moteur à un régime élevé, de circuler à un régime élevé en petite vitesse; |
c | d'accélérer trop rapidement, notamment au démarrage; |
d | d'effectuer dans une localité des va-et-vient ou des circuits inutiles; |
e | de circuler trop rapidement, notamment avec des véhicules à bandages métalliques, avec des charges non arrimées ou avec des remorques, dans les tournants et dans les montées; |
f | de charger ou décharger sans précautions des véhicules ainsi que de transporter des bidons et d'autres charges bruyantes sans les arrimer ou les isoler les unes des autres; |
g | de claquer les portières, le capot du moteur, le couvercle du coffre, etc.; |
h | d'incommoder le voisinage en faisant fonctionner des appareils de radio et d'autres appareils restituant le son, installés ou transportés dans la voiture. |
SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR) OCR Art. 33 Bruit à éviter - (art. 42, al. 1, LCR) |
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a | de faire fonctionner longtemps le démarreur, de faire tourner et chauffer inutilement le moteur d'un véhicule à l'arrêt; |
b | de faire tourner à vide le moteur à un régime élevé, de circuler à un régime élevé en petite vitesse; |
c | d'accélérer trop rapidement, notamment au démarrage; |
d | d'effectuer dans une localité des va-et-vient ou des circuits inutiles; |
e | de circuler trop rapidement, notamment avec des véhicules à bandages métalliques, avec des charges non arrimées ou avec des remorques, dans les tournants et dans les montées; |
f | de charger ou décharger sans précautions des véhicules ainsi que de transporter des bidons et d'autres charges bruyantes sans les arrimer ou les isoler les unes des autres; |
g | de claquer les portières, le capot du moteur, le couvercle du coffre, etc.; |
h | d'incommoder le voisinage en faisant fonctionner des appareils de radio et d'autres appareils restituant le son, installés ou transportés dans la voiture. |
BGE 91 IV 149 S. 152
c) Die beanstandeten Feststellungen des Einzelrichters, der Beschwerdeführer sei nicht weniger als viermal durch die Genferstrasse gefahren, und er habe dies getan, um "den Marsch anzuschauen", sind tatsächlicher Natur und daher für den Kassationshof verbindlich (Art. 277 bis Abs. 1
SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR) OCR Art. 33 Bruit à éviter - (art. 42, al. 1, LCR) |
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a | de faire fonctionner longtemps le démarreur, de faire tourner et chauffer inutilement le moteur d'un véhicule à l'arrêt; |
b | de faire tourner à vide le moteur à un régime élevé, de circuler à un régime élevé en petite vitesse; |
c | d'accélérer trop rapidement, notamment au démarrage; |
d | d'effectuer dans une localité des va-et-vient ou des circuits inutiles; |
e | de circuler trop rapidement, notamment avec des véhicules à bandages métalliques, avec des charges non arrimées ou avec des remorques, dans les tournants et dans les montées; |
f | de charger ou décharger sans précautions des véhicules ainsi que de transporter des bidons et d'autres charges bruyantes sans les arrimer ou les isoler les unes des autres; |
g | de claquer les portières, le capot du moteur, le couvercle du coffre, etc.; |
h | d'incommoder le voisinage en faisant fonctionner des appareils de radio et d'autres appareils restituant le son, installés ou transportés dans la voiture. |
SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR) OCR Art. 33 Bruit à éviter - (art. 42, al. 1, LCR) |
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a | de faire fonctionner longtemps le démarreur, de faire tourner et chauffer inutilement le moteur d'un véhicule à l'arrêt; |
b | de faire tourner à vide le moteur à un régime élevé, de circuler à un régime élevé en petite vitesse; |
c | d'accélérer trop rapidement, notamment au démarrage; |
d | d'effectuer dans une localité des va-et-vient ou des circuits inutiles; |
e | de circuler trop rapidement, notamment avec des véhicules à bandages métalliques, avec des charges non arrimées ou avec des remorques, dans les tournants et dans les montées; |
f | de charger ou décharger sans précautions des véhicules ainsi que de transporter des bidons et d'autres charges bruyantes sans les arrimer ou les isoler les unes des autres; |
g | de claquer les portières, le capot du moteur, le couvercle du coffre, etc.; |
h | d'incommoder le voisinage en faisant fonctionner des appareils de radio et d'autres appareils restituant le son, installés ou transportés dans la voiture. |
2. Unerheblich ist, dass die anwendbare Verordnung gemäss dem weiteren Beschwerdevorbringen im Zürcherischen Amtsblatt nicht veröffentlicht wurde. Sie ist wie das Strassenverkehrsgesetz in der amtlichen Sammlung der Bundesgesetze und -verordnungen erschienen. Mit der Behauptung, die erwähnte Bestimmung nicht gekannt zu haben, beruft sich der Beschwerdeführer dem Sinne nach auf Rechtsirrtum. Auch damit vermag er nicht durchzudringen. Mochte er sich geirrt haben, so fehlten ihm zureichende Gründe zur Annahme, er sei zur Tat berechtigt (Art. 20
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 20 - L'autorité d'instruction ou le juge ordonne une expertise s'il existe une raison sérieuse de douter de la responsabilité de l'auteur. |
3. Für die verlangte Straflosigkeit nach Art. 100 Ziff. 1 Abs. 2
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 100 - 1. Sauf disposition expresse et contraire de la loi, la négligence est aussi punissable. |
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1 | Sauf disposition expresse et contraire de la loi, la négligence est aussi punissable. |
2 | L'employeur ou le supérieur qui a incité un conducteur à commettre un acte punissable en vertu de la présente loi ou qui n'a pas empêché, selon ses possibilités, une telle infraction est passible de la même peine que le conducteur. |
3 | La personne qui accompagne un élève conducteur sera responsable des actes punissables commis lors de courses d'apprentissage, lorsqu'elle viole les obligations qui lui incombent en vertu de sa fonction. L'élève conducteur sera responsable des contraventions qu'il aurait pu éviter suivant le degré de son instruction. |
4 | Si le conducteur d'un véhicule du service du feu, du service de santé, de la police ou de la douane enfreint les règles de la circulation ou des mesures spéciales relatives à la circulation lors d'une course officielle urgente ou nécessaire pour des raisons tactiques, il n'est pas punissable s'il fait preuve de la prudence imposée par les circonstances. Lors de courses officielles urgentes, le conducteur n'est pas punissable uniquement s'il a donné les signaux d'avertissement nécessaires; il n'est exceptionnellement pas nécessaire de donner ces signaux d'avertissement si ceux-ci compromettent l'accomplissement de la tâche légale. Si le conducteur n'a pas fait preuve de la prudence imposée par les circonstances ou s'il n'a pas donné les signaux d'avertissement nécessaires lors d'une course officielle urgente, il reste punissable, mais la peine doit être atténuée.271 272 |
5 | En cas d'excès de vitesse commis lors de courses officielles urgentes ou nécessaires pour des raisons tactiques, seule est prise en considération la différence par rapport à la vitesse qui aurait été appropriée pour l'intervention.273 |
BGE 91 IV 149 S. 153
zureichenden Gründen gegen eine Verkehrsvorschrift verstösst. Liegen solche für das Herumfahren mit einem Motorfahrzeug vor, so könnte dieses allerdings ohnehin nicht mehr als unnötig im Sinne von Art. 33 lit. d
SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR) OCR Art. 33 Bruit à éviter - (art. 42, al. 1, LCR) |
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a | de faire fonctionner longtemps le démarreur, de faire tourner et chauffer inutilement le moteur d'un véhicule à l'arrêt; |
b | de faire tourner à vide le moteur à un régime élevé, de circuler à un régime élevé en petite vitesse; |
c | d'accélérer trop rapidement, notamment au démarrage; |
d | d'effectuer dans une localité des va-et-vient ou des circuits inutiles; |
e | de circuler trop rapidement, notamment avec des véhicules à bandages métalliques, avec des charges non arrimées ou avec des remorques, dans les tournants et dans les montées; |
f | de charger ou décharger sans précautions des véhicules ainsi que de transporter des bidons et d'autres charges bruyantes sans les arrimer ou les isoler les unes des autres; |
g | de claquer les portières, le capot du moteur, le couvercle du coffre, etc.; |
h | d'incommoder le voisinage en faisant fonctionner des appareils de radio et d'autres appareils restituant le son, installés ou transportés dans la voiture. |
SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR) OCR Art. 33 Bruit à éviter - (art. 42, al. 1, LCR) |
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a | de faire fonctionner longtemps le démarreur, de faire tourner et chauffer inutilement le moteur d'un véhicule à l'arrêt; |
b | de faire tourner à vide le moteur à un régime élevé, de circuler à un régime élevé en petite vitesse; |
c | d'accélérer trop rapidement, notamment au démarrage; |
d | d'effectuer dans une localité des va-et-vient ou des circuits inutiles; |
e | de circuler trop rapidement, notamment avec des véhicules à bandages métalliques, avec des charges non arrimées ou avec des remorques, dans les tournants et dans les montées; |
f | de charger ou décharger sans précautions des véhicules ainsi que de transporter des bidons et d'autres charges bruyantes sans les arrimer ou les isoler les unes des autres; |
g | de claquer les portières, le capot du moteur, le couvercle du coffre, etc.; |
h | d'incommoder le voisinage en faisant fonctionner des appareils de radio et d'autres appareils restituant le son, installés ou transportés dans la voiture. |
Dispositiv
Demnach erkennt der Kassationshof:
Die Nichtigkeitsbeschwerde wird abgewiesen.